DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 191 154
PWT A/S, Gøteborgvej 15-17, 9200 Aalborg SV, Danemark (opposante), représentée par Patrade A/S, Ceresbyen 75, 8000 Aarhus C, Danemark (représentant professionnel)
un g a i ns t
Nomadlife OÜ, Viru väljak 2, Kesklinna Linnaosa, 10111 Tallinn, Estonie (partie requérante), représentée par Ufficio Internazionale Brevetti Ing. C. GREGORJ S.r.l., Via muratori 13/b, 20135 Milano, Italie (mandataire agréé).
Le 29/02/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 191 154 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 25: Tous les produits contestés compris dans cette classe à l’exception des tiges de bottes; visières [chapellerie]; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles; semelles pour sandales de style japonais; talonnettes pour chaussures; talonnettes pour les bas; talons; parties constitutives de sabots en bois de style japonais; poches de vêtements; semelles en caoutchouc pour jikatabi; plastrons de chemises; empiècements de chemises; semelles de chaussures; semelles de chaussures pour la réparation; empeignes de chaussures; corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais; bouts de chaussures; accessoires de traction pour chaussures; tiges pour sandales de style japonais; tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais; trépointes de chaussures; supports en bois de sabots en bois de style japonais; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles à glissière.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 813 206 est rejetée pour les produits et services, comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 28/02/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 813 206 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 967 199 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

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Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 967 199 de l’opposante;

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements; parties de vêtements, chaussures et chapellerie; chapellerie; soutiens-gorge adhésifs; après-skis; tenues d’aïkido; aubes; bavoirs de football américain; chaussures de pêche; bottines; chaussettes de cheville; anoraks; anoraks [parkas]; chaussettes anti-transpirants; lingerie de corps anti-transpiration; tabliers; tabliers
[vêtements]; chaussures d’AQUA; lavallières; collants d’athlétisme; tenues d’athlétisme; culottes pour bébés; culottes pour bébés; justaucorps pour bébés; poupelles pour bébés; hauts pour bébés; passe-montagnes; chaussures de ballet; pantoufles de danse; chaussures de danse de salon; blouses à base de coiffure; casquettes de base-ball; casquettes de base-ball et chapeaux; chaussures de base-ball; tenues de base-ball; bas thermiques; hauts thermiques; vêtements traditionnels coréens [jeogori]; chaussures de basket-ball; basket-ball; bain (sandales de -); souliers de bain; bain (bonnets de -); costumes de bain; maillots de bain pour femmes; maillots de bain; maillots de bain pour hommes; caleçons de bain; peignoirs de bain; cache-maillots; chaussures de plage; chapeaux de plage; chaussures de plage; vêtements de plage; beignets; vestes de lit; ceintures
[habillement]; ceintures (habillement); ceintures en cuir; ceintures en tissu; ceintures en matières textiles; bérets; cuissards de BiB; bretelles; bikinis; blazers; buvards; chemisier; blousons; blue-jeans; shorts de boardis; camionnettes; corsets; linge de corps [vêtements]; collants pour le corps; combinaisons pour le corps; Boléros; allumettes [cravates]; vestes en bombre; bonnets; manchons de bottes; tiges de bottes; bottines; bottes; bottes pour motocyclisme; chaussures de sport; nœuds; chaussures de bowling; boxer slips; boxer shorts; chaussures de boxe; shorts de boxe; bretelles comme bretelles; bralettes; soutiens- gorge; soutiens-gorge; culottes; maillots de mariée; robes de brides-aide; slips; chapeaux à godets; burkas; bustiers; coussinets pour obi [obiage]; sweat-shirts à boutonnière; chemises à bouton-front aloha; cafétérias; camiknickers; cache-corset; chaussures en toile; visières
[chapellerie]; visières; capes; pantalons de capri; casquettes; casquettes avec visières; pantalons de fret; chaussettes; chadors; chapes; chasubles; camisoles; chimisettes; cheongsams (robes de Chine); chapellerie pour enfants; bottes d’alpinisme; chaussures grimpantes; chapeaux de CLOCHE; sabots; bavoirs en tissu; vêtements pour le judo;

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vêtements pour jeux de lutte; manteaux; manteaux pour hommes; manteaux pour femmes; manteaux en coton; manteaux en denim; robes de cocktails; protège-col pour la protection des colliers de vêtements; doublures de col pour la protection de colliers de vêtements; chemises à col; colliers; tenues de sports combattants; pantalons en velours côtelé; maillots de cornage; pantalons en velours côtelé; corselets; corsets [vêtements de teint]; costumes pour jeux de rouille; dessus-de-lit (couvre-lits); combinaisons; cravates; pulls pour le cou; hauts de culture; manchettes [habillement]; culottes; casquettes de cyclisme; gants de cyclisme; chaussures de cyclisme; shorts de cyclistes; costumes de danse; chaussures de danse; cartouchières; vestes en denim; jeans en denim; pantalons en denim; faux-cols; colliers détachables pour kimonos [haneri]; vestes en duvet; combinaisons de duvet; caleçons; pantalons de mode; dessous-de-bras; chemises de costume; chaussures de mode; costumes; robes; robes en peaux; peignoirs; gants de conduite; Duffel-coats; manteaux de duffet; dungarees; Cache-poussière; couvre-oreilles; couvre-oreilles en tant que vêtements; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; espadrilles; manteaux de soirée; tenues de soirée; robes de soirée; ceintures en tissu; chapeaux de mode; citernes; fezzes; mitaines sans doigts en tant qu’vêtements; vestes de pêcheurs; vestes de pêcheurs; maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; vestes polaires; shorts polaires; tongs à flipper utilisés comme chaussures; pantoufles de pédicure en mousse; chaussures de football; chaussures de football; chaussures; chaussures [à l’exception des chaussures orthopédiques]; chaussures pour hommes; chaussures d’athlétisme; chaussures pour femmes; chaussures en vinyle; chaussures en bois; chaussures non de sport; kimonos longs [nagagi]; vestes en fourrure; chapeaux en fourrure; manchons en fourrure; étoles [fourrures]; strings; galoches; bonnets de barbe; jarretières; gilets; gaines [sous-vêtements]; gants (habillement); gants pour vêtements; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; casquettes de golf; maillots de golf; chaussures de golf; pantalons de golf; robes; friandises; chaussures de gymnastique; shorts de gymnastique; chaussures de gymnastique; capes de coiffure; bottines; costumes de Halloween; chaussures de handball; chapeaux; foulards pour la tête; bandeaux de transpiration; bandeaux pour la tête; bandeaux de transpiration pour la tête; chapellerie; grosses vestes; talonnettes pour chaussures; talonnettes pour les bas; talons; sabots de pluie à haute pluie (ashida); bottes de marche; chaussures de hockey; peignoirs de bain à capuche; pull-overs à capuche; sweat-shirts à capuche; capots; capuchons [vêtements]; bottes d’équitation; bonneterie; bottes pour bébés; chaussures pour bébés; pantalons pour bébés; vêtements pour jeunes enfants; semelles intérieures; premières; semelles intérieures de chaussures; semelles intérieures; vestes; chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; vêtements de nuit japonais [nemaki]; chaussures japonaises de travail cannelées [jikatabi]; sandales en feutre de style japonais; sandales en cuir de style japonais; sandales de style japonais (zori); chaussettes de style japonais [tabi]; sabots en bois de style japonais [geta]; jeans; jerkins; jerseys [vêtements]; Jodhpurs; pantalons de jogging; tenues de jogging; costumes de judo; tenues de judo; combinaisons de pulpe; robes-chasubles; pulls; kaftans; tenues de karaté; tenues de karaté; tenues de kendo; kilts; kimonos; bas de genoux; slips; vestes en tricot; tricots; hauts en tricot; chaussures pour bébés en tricot; bonnets en tricot; gants en maille; sous-vêtements tricotés; vestes d’extérieur coréennes portées au-dessus des vêtements de base [magoja]; pardessus coréens [durumagi]; gilets féminins traditionnels coréens [baeja]; brodequins; bottes pour femmes; costumes pour femmes; sous-vêtements féminins; ceintures en cuir
[habillement]; manteaux en cuir; chapellerie en cuir; vestes en cuir; pantalons en cuir; chaussures en cuir; pantoufles en cuir; jambières de réchauffement; légumineuses; chaussures de loisirs; tenues de loisirs; justaucorps; manteaux réfléchissants à lumière; vestes réfléchissantes; lingerie; vestes longues; pull-overs longues; maillots à manches longues; gilets à manches longues; sabots bas en bois [hiyori-geta]; sabots bas en bois
[koma-geta]; maillots; manipules [liturgie]; mantilles; manteaux; tenues d’arts martiaux; costumes de mascarade; chaussettes pour hommes; costumes pour hommes; parties constitutives de sabots en bois japonais; bottes militaires; Mini-jupes; mitons; mocassins;

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maillots de sport anti-humidité; monokinis; manteaux de matin; gants de motocycliste; blousons de motos; bottes pour motocyclistes; bottes de montagne; chaussures de montagne; silencieux en tant que foulards pour le cou; Mukluks; mules; foulards de cou; tours de cou; cravates; négligés; blouses de nuit; bonnets de nuit; chemises de nuit; chemises de nuit; chemises de nuit; vêtements de nuit; niqabs; soutiens-gorge; chaussures de soins infirmiers; costumes à la pièce; chemises à col ouvert; Surpantalons; blouses; pardessus; galoches; vestes matelassées; pyjamas; culottes; caleçons; collants; chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; pareos; pareus; parkas; manteaux de tourbe; poussettes à pédales; peignoirs; pèlerines; pelisses; jupons; robes-chasubles; polos en piqué; costumes de jeu; jupes plissées; jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; pinces; culottes de golf; pochettes [habillement]; poches de vêtements; polos en tricot; polos; ponchos; pull-overs; bandes molletières; pyjamas; pyjamas uniquement en tricot; bottes de pluie; capes de pluie; chapeaux de pluie; combinaisons imperméables; pantalons de pluie; vêtements de pluie; RAIN- coats; vestes imperméables; vêtements de pluie; chemises de ramie; protège-frames; cols amovibles; gants d’équitation; vestes d’équitation; bottes d’équitation; robes de chambre; chaussures en caoutchouc; semelles en caoutchouc pour jikatabi; chaussures de rugby; shorts de rugby; maillots de rugby; chaussures de course; costumes de course; bottes en feutre [valenki]; sabots; vestes de safari; combinaisons de voile; sandales [sabots]; sandales; sarades; saris; sarongs; sangles pour kimono [obi]; écharpes; foulards; foulards; uniformes scolaires; maillots de combat; chapeaux en forme de fonds [suge-gasa]; séros; vêtements de rasage; châles; châles uniquement en tricot; manteaux en peau de mouton; vestes en peau de mouton; plastrons de chemises; crics de chemises; empiècements de chemises; chemises; chemises pour costumes; semelles de chaussures; semelles de chaussures pour la réparation; empeignes de chaussures; souliers; chaussures avec bandes auto-agrippantes; veste courte portée sur le kimono [haori]; jupons courts; kits courts [vêtements]; chemisettes; pantalons courts; shorts; foulards; collets [vêtements]; collets pour vêtements; bonnets de douche; foulards en soie; chaussures de ski; gants de ski; vestes de ski; pantalons de ski; combinaisons de ski; combinaisons de ski pour la compétition; pantalons de ski; vêtements pour le ski; chaussures de ski; tailleurs; jupes; jupes-shorts; calottes; sèche-linges; masques pour dormir; vêtements de nuit; vêtements pour dormir; vêtements de nuit; vestes à manches; vestes sans manches; maillots sans manches; chaussures sans lacets; pull-overs sans manches; semelles de chaussons; chaussons; petits chapeaux; blouses; vestes de smoking; maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; baskets; combinaisons de snow -board; chaussures de neige; combinaisons de neige; chaussures de snowboard; gants de snowboard; vestes de snowboard; chaussures de snowboard; pantalons de snowboard; chaussures de football; chaussures de football; fixe-chaussettes; chaussettes; semelles; semelles pour sandales de style japonais; semelles intérieures; chaussures de course à pointes; chemises de sport; bas de sport; soutiens-gorge de sport; casquettes et chapeaux de sport; vestes de sport; maillots de sport; le sport sur les tenues; tenues de sport; pantalons de sport; chemises de sport; maillots de sport à manches courtes; souliers de sport; maillots de sport; gilets de sport; jarretelles; bas; châles; soutiens-gorge sans strapace; soutiens-gorge sans bretelles; attaches en corde pour haori [haori-himo]; crampons de chaussures de football; vestes en daim; costumes; combinaisons en cuir; robes de soleil; bretelles de suspension; bretelles pour hommes; bretelles pour femmes; bretelles; chaussettes absorbantes; sous-vêtements absorbant la transpiration; sous- vêtements absorbant la transpiration; vestes de transpiration; pantalons de sport; sweat- shirts; shorts de transpiration; combinaisons de transpiration; chandails; pantalons de survêtement; sweat-shirts; tenues de jogging; costumes de bain; vêtements pour hommes et femmes; bonnets de bain; bonnets de bain; maillots de bain; coffres de natation; costumes de bain; maillots de bain; t-shirts; tenues de taekwondo; tenues de taekwondo; tailleurs; tamis; tank-tops; tankinis; robes de tennis; chaussures de tennis; vêtements de tennis; sous- vêtements thermiques; sandales tong; cordes métalliques pour kimonos (datejime); collants; bouts de chaussures; chaussettes pour orteils; bandelettes pour sabots en bois de style japonais; toges; manteaux de dessus; hauts-de-forme; paletots; pantalons de sport; tenues

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de jogging; tenues de jogging; accessoires de traction pour chaussures; chaussures de formation; costumes d’entraînement; bottes de marche; trench coats; chaussettes pour hommes; pantalons; pantalons de transpiration; pantalons en cuir; malles; hauts tubes; turbans; pull-overs à col roulé; tutus; ceintures de plongée; tuxedos; twin-sets; lingerie de corps; sous-vêtements; sous-vêtements; slips; maillots de corps; maillots de corps pour kimonos [juban]; maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; jupes; sous-vêtements; uniformes; baleines; tiges pour sandales de style japonais; tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais; gilets; gilets pour salons de coiffure et salons; visières en tant que chapellerie; chaussures de volley-ball; ceintures à porter; cordes de taille pour kimonos
[koshihimo]; ceintures; gilets; tenues de jogging; vestes imperméables; pantalons imperméables; combinaisons thermiques de ski nautique; robes de mariée; jantes de mariages; robes de mariée; trépointes de chaussures; combinaisons de surf; combinaisons de ski nautique; guimpes [vêtements]; manteaux coupe-vent; vestes coupe-vent; vestes coupe-vent; gilets résistants au vent; gilets coupe-vent; vestes; bottes d’hiver; manteaux d’hiver; robes de cérémonie pour femmes; chaussons pliables pour femmes; chaussures pour femmes; tailleurs pour femmes; sous-vêtements féminins; corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais; sabots [chaussures]; supports en bois de sabots en bois de style japonais; chaussettes en laine; collants en laine; chapeaux en laine; bottes de travail; chaussures de travail; blouses de travail; ceintures pour kimonos [datemaki]; pantalons de yoga; chemises de yoga; chaussettes de yoga; hauts de yoga; combinaisons thermiques; maquettes de réservoirs; cardigans.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les parties contestées de vêtements, chaussures et articles de chapellerie; tabliers; tabliers
[vêtements]; gilets pour salons de coiffure et salons; manchons de bottes; tiges de bottes; visières [chapellerie]; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; capes de coiffure; semelles intérieures; premières; semelles intérieures de chaussures; semelles intérieures; semelles intérieures; attaches en corde pour haori [haori-himo]; crampons de chaussures de football; des courroies pour sabots en bois de style japonais sont similaires aux vêtements et chaussures de l’opposante. Ces produits peuvent coïncider (à tout le moins) par leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les masques de sommeil contestés et les vêtements de l’opposante coïncident généralement par leur fabricant et leurs canaux de distribution. Ils sont dès lors similaires à un faible degré.
Tiges de bottes; visières [chapellerie]; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles; semelles pour sandales de style japonais; talonnettes pour chaussures; talonnettes pour les bas; talons; parties constitutives de sabots en bois de style japonais; poches de vêtements; semelles en caoutchouc pour jikatabi; plastrons de chemises; empiècements de chemises; semelles de chaussures; semelles de chaussures pour la réparation; empeignes de chaussures; corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais; bouts de chaussures; accessoires de traction pour chaussures; tiges pour sandales de style japonais; tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais; trépointes de chaussures; supports en bois de sabots en bois de style japonais; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; les semelles à glissière font toutes partie d’une chaussure ou d’un vêtement ou d’un article de chapellerie. Le simple fait qu’un certain produit puisse être composé de plusieurs composants ne permet pas d’établir automatiquement une similitude entre le produit final et ses pièces détachées (27/10/2005, T-336/03, Mobilix, EU:T:2005:379, § 61). Une similitude sera constatée lorsqu’au moins

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certains des principaux facteurs permettant de conclure à l’existence d’une similitude (tels que le producteur, le public et/ou la complémentarité) sont présents, compte tenu de la relation entre les facteurs et de l’importance de chaque facteur pour apprécier la similitude. En l’espèce, les produits contestés ciblent un public différent de celui des vêtements et chaussures de l’opposante (fabricants de chaussures par opposition au grand public) et il est peu probable qu’ils soient fabriqués par les mêmes entreprises (les fabricants de chaussures ne produisent généralement pas et ne proposent pas de pièces et de pose de chaussures). Par conséquent, les produits contestés en cause sont différents des vêtements et chaussures de l’opposante et, bien sûr, de la chapellerie de l’opposante.

À l’exception des produits analysés ci-dessus, tous les autres produits contestés peuvent être globalement classés dans la catégorie des vêtements, chaussures ou chapellerie. Par conséquent, ils sont tous identiques aux vastes catégories de vêtements, chaussures, chapellerie de l’opposante.

b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) s’adressent au grand public. Le niveau d’attention est moyen.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque

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de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les éléments verbaux des marques sont des mots du dictionnaire anglais. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur les consommateurs ayant une connaissance suffisante de l’anglais;
L’élément verbal commun «BISON» fait référence à un grand animal sauvage, similaire à une vache mais dont la tête et les épaules sont plus grandes. Cet animal n’a pas de lien direct avec les produits en cause, de sorte que l’élément verbal commun «BISON» possède un caractère distinctif moyen.
Le deuxième élément verbal du signe contesté, «bateau», fait référence à une lutte entre les forces de l’opposante et n’a pas de lien direct avec les produits en cause. Il possède donc un caractère distinctif moyen. Pris dans son ensemble, l’expression «BISON battle» dans le signe contesté n’a pas non plus de lien direct avec les produits en cause et possède un caractère distinctif moyen.
L’élément figuratif du signe contesté, composé de deux bisons se tournant en position agressive, possède également un caractère distinctif moyen dans la mesure où il n’a pas de lien direct avec les produits en cause.
La stylisation des éléments verbaux dans les deux marques est distinctive, tout au plus, à un faible degré et, en tout état de cause, ne détournerait pas l’attention des consommateurs des éléments verbaux en tant que tels.
Les marques ne contiennent aucun élément qui peut être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que le reste. Néanmoins, en ce qui concerne le signe contesté, il convient de tenir compte du fait que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal a, en principe, un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37].
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par «BISON», qui est le seul élément verbal de la marque antérieure et le premier élément verbal du signe contesté. Ils diffèrent, sur le plan visuel, par l’élément figuratif du signe contesté, sur lequel les consommateurs ont tendance à concentrer moins d’attention, et par le deuxième élément verbal du signe contesté. Il y a lieu de considérer que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Parconséquent, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes seront associés, à tout le moins, au concept de grand animal sauvage, similaire à une vache, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan conceptuel.

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Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Selon une jurisprudence constante, le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 16).
En l’espèce, les produits sont en partie identiques, en partie similaires (à différents degrés) et en partie différents. Les produits jugés identiques et similaires (à différents degrés) s’adressent au grand public, dont le niveau d’attention est moyen. Les signes présentent globalement un degré de similitude supérieur à la moyenne. Lamarque antérieure possède un caractère distinctif normal.
La division d’opposition considère que les différences entre les signes ne suffisent pas à neutraliser les similitudes et à exclure avec certitude tout risque de confusion pour les produits jugés identiques et similaires. En effet, la marque antérieure est entièrement reproduite dans le signe contesté, où elle représente la partie initiale (qui attire d’abord l’attention des consommateurs). La partie finale du signe contesté a une incidence mineure sur les consommateurs, et son élément figuratif a un impact plus faible que ses éléments verbaux, comme expliqué ci-dessus. Enfin, la stylisation des éléments verbaux dans les deux marques présente, tout au plus, un faible degré de caractère distinctif et ne détournera pas l’attention du public des éléments verbaux en tant que tels. Ces différences ne suffisent donc pas à neutraliser les similitudes découlant du fait que la marque antérieure est entièrement reproduite dans la partie initiale du signe contesté et à exclure avec certitude tout risque de confusion dans l’esprit du public pertinent. Eneffet, les consommateurs pertinents peuvent penser que la marque contestée est une sous-marque, une variante de la marque antérieure (ou vice versa) configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne (voir, par analogie, 23/10/2002, 104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49), étant donné que, comme indiqué, le signe antérieur est entièrement inclus dans la partie initiale de la marque contestée.
À la lumière de ce qui précède, la division d’opposition considère qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit des consommateurs ayant une connaissance suffisante de l’anglais et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 967 199 de l’opposante. Commeindiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie

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du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée; Ils’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour les produits contestés jugés identiques et similaires aux produits de l’opposante.
En ce qui concerne les masques de sommeil contestés, qui n’ont été jugés similaires qu’à un faible degré, il y a lieu de considérer que l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, la similitude des marques compense le faible degré de similitude des produits contestés en cause.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 784 543 «BISON»
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 796 438.
Étant donné que ces marques couvrent la même gamme de produits ou une gamme plus restreinte, l’issue ne saurait être différente en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
SAIDA CRABBE Vito pati Teresa Trallero Ocaña

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Décision sur l’opposition no B 3 191 154 Page sur 10 10
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.