DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 207 965
Guangzhou Muke Biotechnology Co., Ltd., Building B1, No 18, Science Avenue, Huangpu District, 510000 Guangzhou, Chine (opposante), représentée par KBZ Żuradzki Barczyk indirects Wspólnicy adwokaci i Radcy Prawni Sp. K., ul. PCK 6/7, 40-057 Katowice, Pologne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Halterner Technologie GmbH, Grünenplatzstr. 16-18, 42899 Remscheid, Allemagne et Bing Li, 23 Brynawelon Road, CF23 6QR Cardiff, Royaume-Uni (demandeurs).
Le 15/08/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 207 965 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits contestés compris dans cette classe à l’exception des produits suivants: cirepour cordonniers; cire pour tailleurs (mentionnée deux fois); cire pour cordonniers.

2. Lademande de marque de l’Union européenne no 18 918 535 est rejetée pour l’ensemble des produits, comme indiqué au point 1 de la présente décision. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 03/12/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 918 535 «kono» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 887 281 «KONO» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Il existe un risque de confusion lorsqu’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, à condition qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.
a) Les produits

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Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 3: Shampooings; Laits de toilette; Lotions capillaires; Produits de nettoyage; Après- shampooings; Savons; Huiles essentielles; Préparations pour le bain non à usage médical; Bains de bouche non à usage médical; Nécessaires de cosmétique; Parfums d’ambiance; Cosmétiques; Produits de démaquillage; Parfums; Préparations d’écrans solaires.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Abrasifs; Préparations pour le toilettage des animaux; Préparations nettoyantes et parfumantes, autres qu’à usage personnel; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Cire pour tailleurs et cordonniers; Produits de toilette; Bains pour animaux; Produits pour rafraîchir l’haleine pour animaux; Produits nettoyants destinés à l’élevage d’animaux; Sprays de conditionnement pour animaux; Cosmétiques pour animaux; Produits de soin dentaire pour animaux; Désodorisants pour animaux; Désodorisants pour animaux domestiques; Bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; Baumes de paille non médicamenteux pour animaux domestiques; Désodorisants pour animaux; Préparations et produits pour le soin de la fourrure; Shampooings pour animaux cellule (préparations d’hygiène non médicamenteuses); Shampooings pour animaux domestiques débouché sur des préparations d’hygiène non médicamenteuses; Produits de soin de la peau pour animaux; Granulés abrasifs; Papiers abrasifs; Pâte abrasive; Préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; Préparations abrasives pour polir; Rouleaux abrasifs; Sable abrasif; Éponges abrasives de ponçage; Feuilles abrasives; Bandes abrasives; Dissolvants adhésifs; Carbides métalliques abrasifs; Corundum indirects abrasifs; Détartrants à usage domestique; Diamantine indirects abrasifs; Émeri; Toile émeri; Papier émeri; Abrasifs flexibles; Décapants pour la finition des sols; Produits pour polir les sols; Cires pour meubles; Poudre à récurer à usage général; Toile abrasive cloth injonctions; Corindon granulaire; Produits pour aiguiser; Feuilles abrasives; Préparations abrasives pour semi- conducteurs; Abrasifs industriels; Produits pour polir les métaux; Produits liquides pour polir les sols; Produits pour polir les sols naturels; Poudres pour polir; Papier à polir; Pierre à polir; Cire préparée pour polir; Produits pour enlever la rouille; Toile abrasive; Gants abrasifs; Papier de verre; Papier de verre pour l’affûtage de crayons à dessin; Blocs de papier de verre pour l’affûtage de crayons à dessin; Poudres à récurer; Carbure de silicium abrasifs; Pierres à adoucir; Produits pour polir les sprays; Amidon à usage abrasif; Tripoli pour le polissage; Produits pour polir le bois; Parfums d’ambiance; Coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; Aromates à usage ménager; Désodorisants pour tapis; Coussins remplis de substances parfumées; Coussins imprégnés de substances odorantes; Coussins imprégnés de substances parfumées; Dhoop; Extraits de fleurs; Mèches éponge pour parfums d’ambiance; Recharges de parfum pour diffuseurs non électriques de parfums d’intérieur; Sachets parfumés pour oreillers pour yeux; Parfums domestiques; Encens; Cônes d’encens; Sprays pour encens; Bâtonnets pour joss; Désodorisants pour animaux domestiques; Sachets de pots-pourris destinés à être incorporés dans des coussins d’aromathérapie; Potpourris validée contre les parfums; Recharges pour diffuseurs électriques de parfums d’intérieur; Parfums d’ambiance; Parfums d’ambiance sous forme de spray; Sprays parfumés pour intérieurs; Produits pour parfumer le linge; Pierres en céramique parfumées; Sprays parfumés pour le linge; Cônes parfumés pour pin; Sachets parfumés; Bois odorants; Feuilles antistatiques pour sèche-linge; Sprays antistatiques pour vêtements; Détergents biologiques pour lessive; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Sels pour blanchir; Soude pour blanchir; Préparations chimiques pour lessiver; Préparations nettoyantes pour tissus; Produits chimiques pour l’avivage de couleurs à usage domestique interrogé lessive; Lingettes anti- décoloration pour le linge; Détergents commerciaux pour lessive; Savons détergents; Strengficateurs détergents; Détergents pour lave-vaisselle; Produits de nettoyage à sec;
Fluides de nettoyage à sec; Huiles essentielles comme parfum pour la lessive; Agents d’avivage pour tissus; Produits de réchauffement des tissus; Assouplissants pour textiles;

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Adoucisseurs de tissus pour le linge; Additifs pour la lessive; Additifs de lavage pour adoucir l’eau; Boules de blanchisserie remplies de détergents; Produits de blanchissage; Bleu de lessive; Lessives à usage domestique; Produits de glaçage pour le blanchissage; Lessives; Lessives; Lessives pour attirer les colorants; Lessives pour attirer la saleté; Apprêtage de blanchisserie; Produits pour blanchir le linge; Savons pour la lessive; Cire pour la blanchisserie; Savons liquides pour la lessive; Amidons naturels pour la blanchisserie; Écorce de quillaja pour le lavage; Agents de rinçage pour lessiver; Savons en poudre; Savons d’avivage; Agents lavants pour textiles; Lessives; Amidon pour la lessive; Cristaux de soude pour le nettoyage; Produits lavants à usage ménager; Cire pour bottes; Produits nettoyants pour le cuir; Crèmes pour le cuir; Compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures; Préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; Produits pour blanchir le cuir; Articles pour pansements; Produits pour polir le cuir; Produits pour la conservation du cuir destinés à la conservation du cuir; Pâtes pour le nettoyage des chaussures; Crèmes pour l’entretien du cuir; Cirage de chaussures de couleur noir noir; Produits nettoyants pour chaussures voudrait; Crèmes pour chaussures; Cirage pour chaussures; Cirages et crèmes pour chaussures; Sprays pour chaussures; Cirages; Lingettes imprégnées d’agents de perte de cuir; Applicateurs de cirage contenant du cirage à chaussures; Nettoyants pour automobiles; Produits pour polir les voitures; Cire pour automobiles; Shampooings pour voitures; Cire pour automobiles avec mastic pour peinture;
Cire de carnauba à usage automobile; Détergents pour automobiles; Shampooings pour véhicules; Préparations nettoyantes pour véhicules; Vernis pour pneus de véhicules; Liquides pour lave-glaces; Huile d’amandes; Huile d’amla à usage cosmétique; Huiles d’aromathérapie; Préparations d’aromathérapie; Huiles essentielles aromatiques; Huiles aromatiques; Aromates véritables Huile; Essence de badiane; Mélanges d’huiles essentielles; Arômes pour gâteaux représenterait des huiles essentielles pratiqué; Huile de ricin à usage cosmétique; Huile de coco à usage cosmétique; Huiles distillées pour soins de beauté; Huiles essentielles émulsifiées; Crèmes essentielles à base d’huile destinées à l’aromathérapie; Huiles essentielles pour l’aromathérapie; Huiles essentielles à usage ménager; Huiles essentielles à usage industriel; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles pour calmer les nerfs; Huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; Encens fumants (Kunko); Arômes alimentaires huiles essentielles marchande; Arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; Eau florale; Arômes pour boissons Req. léger; Exhausteurs de goût pour huiles essentielles diminue; Huiles essentielles; Essences et huiles essentielles; Essences éthériques; Huiles essentielles végétales; Huiles essentielles de bois de santal; Huiles essentielles de citron; Huiles essentielles de cédrats; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles destinées à la fabrication de liquides électroniques; Huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; Huile de théier; Huiles de soin pour la peau non médicinales; Huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; Huiles parfumées; Safrol; Huile de pin; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Huile brute de menthe poivrée; Huiles pour la parfumerie; Huiles non médicinales; Huiles naturelles à usage cosmétique; Huiles essentielles naturelles; Essence de menthe spécialité Huile; Huile de lavande; Gel de lavande; Huile de rose; Huile de verrerie; Terpenes consultée huiles essentielles survient; Cire pour cordonniers; Cire pour cordonniers; Cire pour tailleurs;
Sérum anti-âge à usage cosmétique; Pierre ponce artificielle; Crèmes solaires pour bébés;
Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; Basma privilégier Advisory dye cosmetic; Huiles de bain et douche non médicamenteuses; Produits pour la douche et le bain; Produits pour le bain; Crèmes pour les baumes de beauté; Cosmétiques de beauté;
Lait de beauté; Beurres pour le corps et le visage; Crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; Gels pour le corps et le visage souhaitée; Huiles pour le corps et le visage;
Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Lotions de beauté; Sérums de beauté; Gels pour le corps; Mousses nettoyantes pour le corps; Paillettes pour le corps; Huiles de massage pour le corps; Brume pour le corps; Produits nettoyants pour le corps;
Masques nettoyants pour le visage; Préparations nettoyantes à usage personnel;
Préparations de collagène pour application cosmétique; Préparations de collagène à usage

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cosmétique; Colorants pour la toilette; Produits cosmétiques de couleur pour la peau;
Préparations colorantes à usage cosmétique; Produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; Lotions et crèmes cosmétiques; Teintures cosmétiques; Produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; Cosmétiques pour le bain et la douche;
Cosmétiques pour la peau; Cosmétiques sous forme de crèmes; Cosmétiques sous forme de poudres; Tampons ouatés à usage cosmétique; Masques jetables à vapeur autres qu’à usage médical; Lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage;
Préparations de lavage pour la toilette intime ou pour la toilette intime; Masques pour le visage et le corps; Huiles pour le visage; Lingettes pour le visage; Déodorants et antitranspirants; Poudre crémeuse pour le visage; Ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique; Beurres pour le visage; Huiles de massage pour le visage; Préparations de peles pour le visage à usage cosmétique; Lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; Crèmes fluides stipulé Cosmétiques; Mousses destinées à la douche; Exfoliants pour les pieds; Cosmétiques fonctionnels; Patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique;
Gommage de gel; Paillettes en spray à usage cosmétique; Bain moussant pour bébés; Bombes de bain; Bains moussants; Crèmes de bain non médicinales; Concentrés de bain non médicinaux; Gels de bain; Herbes pour le bain; Laits pour le bain; Huiles pour le bain; Lotions pour le bain non médicinales; Perles de bain; Savons pour le bain; Sels de bain non médicinaux; Sels de bain parfumés; Mousse pour la douche et le bain; Préparations cosmétiques pour le bain; Bain moussant; Thé pour le bain à usage cosmétique; Gels moussants pour le bain; Liquides moussants pour le bain; Huiles de bain non médicinales;
Savon de bain à usage cosmétique; Sels pour le bain non à usage médical; Préparations pour le bain non à usage médical; Poudres pour le bain non médicinales; Perles de bain non médicinales; Bains non médicamenteux pour le corps; Bains moussants non médicinaux;
Huiles de bain à usage cosmétique; Flocons de bain; Baignoires; Bain moussant pour bébés; Huiles aromatiques pour le bain; Savons désodorisants; Sprays pour le corps; Produits pour rafraîchir l’haleine; Dentifrices; Bains de bouche; Produits pour le soin des dents; Dentifrices; Produits pour polir les dents; Gels pour les dents; Produits de nettoyage dentaire; Parfums pour le corps; Splash pour le corps; Eaux de toilette; Eaux de senteur; Sprays parfumés pour le corps; Huile de rose à usage cosmétique; Parfums de cire melts sibles; Produits de parfumerie à la vanille; Eau de toilette contenant de l’huile de serpent; Vanilline-lexicale parfumerie; Produits de parfumerie synthétiques; Musc synthétique; Parfums solides; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Pomanders interrogé substances aromatiques; Parfums à usage industriel; Parfums; Parfums et parfums;
Parfumerie; Eaux de toilette parfumées; Lingettes parfumées; Crèmes parfumées; Huile de menthe poivrée harmonisée; Produits de parfumerie naturels; Huiles naturelles pour parfums; Moutk évoquant la parfumerie; Moutk coût-natural augmentant; Menthe pour la parfumerie; Parfums liquides; Eau de lavande; Huile de lavande à usage cosmétique; Ionone privilégier perfumery gardant; Héliotropine; Compositions parfumées à l’héliotropine; Parfums de géraniol; Géraniol pour parfumer; Fumigation &bra; parfumerie &ket;; Parfums à usage personnel; Parfums; Préparations pour parfums; Extraits de parfums; Extraits de fleurs réclamée parfums; Eau de parfum; Eau de Cologne; Lingettes jetables imprégnées de Cologne; Sprays pour le corps non médicinaux; Crèmes d’aromathérapie; Lotions d’aromathérapie; Aromates pour fragrances; Aromates pour parfums; Bases pour parfums de fleurs; Bay rums; Tort de déodorants pour le corps humain (parfumerie); Produits de parfumerie en cedarwood; Amber tueux parfum énuméré; Produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; Préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; Aérosols pour rafraîchir l’haleine; Bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; Dentifrices à mâcher; Produits de nettoyage dentaire à mâcher; Produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Gels pour blanchir les dents; Dentifrices en poudre; Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; Dentifrices liquides; Poudres dentifrices humidifiées; Gueule conditionné l’haleine fraîcheur, non à usage médical; Poudres pour les dents; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices pour blanchir les dents; Produits pour

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blanchir les dents; Dentifrice sous forme de pâte molle; Sprays pour la gorge survient non médicinaux; Bandelettes blanchissantes pour les dents imprégnées de produits blanchissants pour les dents encouru cosmétiques; Bandelettes blanchissantes pour les dents; Stylos blanchissants pour les dents; Lotions nettoyantes pour les dents; Dentifrice gonflable; Comprimés de dentifrice solides; Ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; Sprays buccaux, autres qu’à usage médical; Bains de bouche non à usage médical; Dentifrices non médicinaux; Sprays buccaux non médicinaux; Dentifrices non médicinaux; Produits de soins buccaux survient non médicinaux; Produits d’hygiène buccale; Préparations pour le nettoyage de dentiers.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Cire pour cordonniers contestés; cire pour tailleurs (mentionnée deux fois); la cire pour cordonniers est différente de tous les produits de l’opposante. La cire pour cordonniers contestés est une préparation utilisée pour la réparation des chaussures. La cire pour tailleurs est utilisée pour le fil d’épilation en rapport avec la production/réparation de vêtements et de chaussures. Lacire pour cordonniers sert à lubrifier le fil à coudre et également, une fois mis en place, à le fixer. Ces produits et les produits de l’opposante ne coïncident par aucun des facteurs de similitude. Les produits contestés ne sont pas des produits de consommation courante et ont une finalité spécifique. À cet égard, cire pour cordonniers; cire pour tailleurs; la cire pour cordonniers est utilisée dans l’industrie de l’habillement et de la chaussure pour la fabrication/réparation de vêtements et de chaussures. En outre, ils s’adressent généralement à des utilisateurs finaux très spécialisés tels que les fabricants de vêtements et de chaussures. Par conséquent, les produits contestés et les produits de l’opposante ne ciblent pas le même public pertinent ou partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises.

Tous les autres produits contestés peuvent être globalement répartis dans les catégories suivantes:
Abrasifs autres qu’à usage personnel, y compris les produits tels que les pâtes abrasives; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; préparations abrasives pour polir; rouleaux abrasifs; sable abrasif; éponges abrasives de ponçage; feuilles abrasives; bandes abrasives.
Préparations pour le toilettage des animaux, y compris produits tels que des préparations pour le bain pour animaux; produits pour rafraîchir l’haleine pour animaux; sprays de conditionnement pour animaux; cosmétiques pour animaux; désodorisants pour animaux; désodorisants pour animaux.
Préparations nettoyantes et parfumantes, autres qu’à usage personnel, composées de produits relevant des sous-catégories suivantes:

o Parfums domestiques, y compris produits tels que des coussins d’ aromathérapie contenant des pots-pourris dans des récipients en tissus; aromates à usage ménager; désodorisants pour tapis; coussins remplis de substances parfumées; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins imprégnés de substances parfumées; capuchons; extraits de fleurs; mèches émettant des parfums pour le parfum d’ambiance.

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o Préparations pour lessiver, y compris produits tels que les préparations chimiques destinées à la lessive; préparations nettoyantes pour tissus; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique interrogé lessive; lingettes anti-décoloration pour le linge; détergents commerciaux pour lessive; savons détergents; strengficateurs détergents; détergents pour lave-vaisselle.

o Préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures, y compris les produits tels que les crèmes pour le cuir; compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; produits pour blanchir le cuir; articles pour pansements; produits pour polir le cuir; produits pour la conservation du cuir destinés à la conservation du cuir; pâtes pour le nettoyage des chaussures.

o Préparations nettoyantes pour véhicules, y compris produits tels que les nettoyants pour automobiles; produits pour polir les voitures; cire pour automobiles; shampooings pour voitures; cire pour automobiles avec mastic pour peinture; cire de carnauba à usage automobile; détergents pour automobiles; shampooings pour véhicules; préparations nettoyantes pour véhicules; produits pour polir les pneus de véhicules.

Produits de toilette composés de produits relevant des sous-catégories suivantes:

o Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté, y compris produits tels que le sérum anti-âge à usage cosmétique; pierre ponce artificielle; crèmes solaires pour bébés; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; Basma privilégier dye cosmetic; huiles de bain et douche non médicamenteuses; produits pour la douche et le bain; produits pour le bain; crèmes pour les baumes de beauté.

o Parfums et parfums, y compris produits tels que des parfums à usage industriel; parfums; parfums et parfums; parfumerie; eaux de toilette parfumées; lingettes parfumées; crèmes parfumées; huile de menthe poivrée harmonisée; produits de parfumerie naturels; huiles naturelles pour parfums; moutk réservées à la parfumerie.

o Préparations pour l’hygiène buccale, y compris les produits tels que les désodorisants de l’ haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois d’oiseaux; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; dentifrices à mâcher.

Huiles essentielles et extraits aromatiques, y compris produits tels que l’huile d’ amandes; huile d’amla à usage cosmétique; huiles d’aromathérapie; préparations d’aromathérapie; huiles essentielles aromatiques; huiles aromatiques; aromates véritables Huile; essence de badiane; mélanges d’huiles essentielles; arômes pour gâteaux représenterait des huiles essentielles pratiqué; huile de ricin à usage cosmétique.
Ces catégories de produits appartiennent aux secteurs du marché des abrasifs, des préparations pour le toilettage des animaux, des préparations nettoyantes et parfumantes autres qu’à usage personnel, des produits de toilette, des huiles essentielles et des extraits aromatiques qui sont identiques ou étroitement liés aux préparations nettoyantes de l’opposante; savons; huiles essentielles; bains de bouche non à usage médical; parfums

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d’ambiance; cosmétiques; parfums. Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur (s) homogène ou lié (s) sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. En outre, certains des produits comparés pourraient coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation ou la complémentarité. Par exemple, les abrasifs qui servent, entre autres, à éliminer chimiquement des teintures et à rendre un produit lisse et brillant par les frottements et le cuir et les préparations pour nettoyer et polir les chaussures, qui sont utilisés pour nettoyer et briller les chaussures, ont une finalité similaire à celle du savon de l’opposante, qui est un agent nettoyant ou émulsifiant et couvre des produits utilisés pour nettoyer et soigner les articles ménagers ainsi que le savon pour le nettoyage et la climatisation des articles en cuir. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent même être identiques (par exemple, les huiles essentiellesfigurent à l’identique dans les deux listes de produits), il découle des considérations qui précèdent que tous ces produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante.
b) Les signes
KONO kono
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
Les signes sont tous deux des marques verbales, qui, de par leur nature, ne contiennent aucun élément figuratif particulier, et les différences dans l’utilisation de minuscules ou de majuscules sont insignifiantes lorsque cet usage ne s’écarte pas de la manière habituelle d’écrire («capitalisation irrégulière»), ce qui n’est pas le cas des signes comparés. Par conséquent, les marques verbales sont identiques si elles coïncident exactement par la suite de lettres, de chiffres ou d’autres caractères typographiques.
Compte tenu de ce qui précède, les signes sont identiques.
c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les signes sont identiques et certains des produits contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, sont au moins similaires à un faible degré à ceux couverts par la marque antérieure.
Compte tenu des circonstances de l’espèce, en raison de l’identité entre les signes et de la (au moins) faible similitude entre certains des produits, les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques comparées, que l’élément commun soit perçu ou non comme véhiculant un quelconque concept. Cette conclusion serait valable indépendamment du degré de caractère distinctif de la marque antérieure et indépendamment du public pertinent et de son niveau d’attention au moment de l’achat des produits concernés.

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Compte tenu du principe d’interdépendance selon lequel un faible degré de similitude entre les marques peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17), l’identité entre les signes neutralise au moins le faible degré de similitude entre les produits concernés.
Par conséquent, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 887 281 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires au moins à un faible degré à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Monika CISZEWSKA Agnieszka PRZYGODA Florica RUS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.