EUIPO, 17 février 2026, n° 019087728

EUIPO 17 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 17 févr. 2026, n° 019087728
Numéro(s) :	019087728
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Décision sur le caractère distinctif intrinsèque d’une demande de marque de l’Union européenne (article 7 du RMUE)
Alicante, 17/02/2026
Bristows LLP Avenue des Arts 56 B-1000 Bruxelles BÉLGICA
Demande n°: 019087728 Votre référence: 415/NJJ/10401.6422 Marque: AUDIENCE BRAIN Type de marque: Marque verbale Demandeur: WPP Luxembourg Gamma Sarl 124 Boulevard de la Pétrusse L-2330 Luxembourg LUXEMBURGO
I. Exposé des faits
Le 10/06/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 9 Logiciels informatiques; programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables); équipements de traitement de données et ordinateurs; logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission d’informations; logiciels pour le traitement, la transmission, le stockage, l’enregistrement, la réception et la récupération de données sous forme de données codées, de texte, d’audio, d’images graphiques ou de vidéo ou d’une combinaison de ces formats; applications logicielles informatiques pour l’analyse du trafic de sites web et le ciblage basé sur le comportement des utilisateurs; logiciels informatiques pour l’obtention et l’analyse de données de recherche et la gestion de publicités de recherche pour des tiers sur un réseau informatique mondial; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs d’organiser et de mener des réunions, des événements et des discussions interactives via l’internet et les réseaux de communication; logiciels informatiques pour l’envoi et la réception de messages électroniques, de photographies, d’images, de contenu multimédia, de données, de texte, d’audio, de vidéos via l’internet et via les réseaux de communication; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs de créer et de publier leur propre contenu, images, vidéos et audio via l’internet et les réseaux de communication; logiciels informatiques dans le domaine du marketing et des études de marché; logiciels d’intelligence artificielle pour la recherche marketing et l’analyse de données; logiciels informatiques pour
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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collecte, organisation, gestion, modification, transmission, partage et stockage de données et d’informations ; appareils électroniques de stockage de données ; appareils et instruments de télécommunications et de communications ; appareils et instruments de traitement d’images ; matériel informatique ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; données, textes, audio, images graphiques ou vidéo téléchargeables fournis à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; appareils pour le téléchargement de données, textes, audio, images graphiques ou vidéo à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; appareils et logiciels d’intelligence augmentée et artificielle ; alimentateurs de données liés à l’intelligence artificielle ; alimentateurs de données pour utilisation avec l’intelligence artificielle ; logiciels informatiques pour l’apprentissage automatique, l’interrogation de données et l’analyse de données ; logiciels informatiques pour l’informatique cognitive, l’apprentissage profond et l’intelligence artificielle ; logiciels informatiques d’IA téléchargeables pour l’optimisation des campagnes de publicité et de marketing, pour l’optimisation de l’achat et de la stratégie média et pour l’analyse créative pour l’optimisation des campagnes ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.
Classe 35 Services de publicité ; services de promotion ; services de marketing ; services de publicité ; services de relations publiques ; recherche médiatique, à savoir, recherche sur les effets des différents médias de masse sur les opinions et le comportement des consommateurs, et prestation de services de conseil en rapport avec l’utilisation des résultats de la recherche médiatique ; services d’achat de médias ; planification, achat et négociation d’espaces et de temps publicitaires et médiatiques ; services commerciaux et de gestion d’entreprise ; services de stratégie commerciale pour les médias sociaux ; services de recherche commerciale, de planification stratégique, de conseil et de consultation pour des tiers dans les domaines de la publicité, du marketing, des communications, des médias sociaux, des promotions et des relations publiques ; services de création, de positionnement et de stratégie de marque ; services de conseil en matière de stratégies de marque, de gestion de marque, de gestion de la relation client, de marketing et de ciblage des consommateurs ; production de matériel publicitaire et de spots publicitaires ; création de campagnes publicitaires ; services de promotion des ventes, à savoir, promotion des produits et services de diverses industries par la distribution de matériel promotionnel et par la prestation de conseils en promotion des ventes ; services de gestion de la relation client ; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur un réseau informatique mondial ; fourniture de services médiatiques dans le domaine de la publicité et du marketing individualisés, à savoir, la planification et l’achat de temps et d’espace médiatiques pour la publicité de marketing direct ; services de publicité et de marketing numériques et en ligne ; services de marketing interactif ; services de publicité et de marketing fournis par des méthodes indirectes de communication marketing, à savoir, les médias sociaux, le marketing d’enquête, le marketing internet, le marketing mobile, le blogging et d’autres formes de canaux de communication passifs, partageables ou viraux ; promotion de produits et services par le parrainage ; organisation de campagnes promotionnelles et services de conseil connexes ; marketing événementiel ; promotion de tirages au sort, de concours et d’incitations pour les clients ; organisation d’expositions et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires ; études de marché et analyse de marché ; services d’analyse de données commerciales ; analyse et étude des informations recueillies sur les opinions et le comportement des consommateurs par le biais d’études de marché et d’études publicitaires ; études de marketing ; services d’analyse des tendances ; analyse statistique et compilation ; traitement de données ; segmentation et profilage de données de marché ; compilation d’informations dans des bases de données ; gestion de bases de données ; services de publicité, de marketing, de recherche médiatique, de planification stratégique et d’analyse de marché optimisés par l’intelligence artificielle ; services d’information

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liés à l’intelligence augmentée et artificielle à des fins commerciales ; collecte, compilation et préparation d’informations, de données et de statistiques liés à l’intelligence augmentée et artificielle à des fins commerciales ; fourniture d’informations, de conseils et de services de consultation relatifs à ce qui précède ; fourniture des services précités en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial.
Classe 42 Services d’édition de programmes informatiques ; conception et développement de logiciels, services de programmation informatique, hébergement de sites informatiques (sites web) ; mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; installation de logiciels et de programmes informatiques ; développement de systèmes de stockage de données ; location de logiciels informatiques ; services d’un fournisseur de services d’applications, à savoir, installation, stockage électronique, location et maintenance de logiciels d’application permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et autre contenu multimédia lié au divertissement ; informations relatives aux services de stockage de données informatisées ; services de conseil en intelligence artificielle ; recherche dans le domaine de l’intelligence artificielle ; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données ; logiciel en tant que service [SaaS] comprenant des plateformes logicielles informatiques pour l’intelligence artificielle ; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour l’apprentissage automatique, l’interrogation de données et l’analyse de données ; fourniture de logiciels informatiques d’IA non téléchargeables pour l’optimisation de campagnes publicitaires et de marketing, pour l’optimisation de l’achat et de la stratégie de médias et pour l’analyse créative pour l’optimisation de campagnes.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

Le 21/10/2024, l’Office a présenté une lettre d’objection fondée sur les constatations suivantes :

Caractère descriptif
L’évaluation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. Les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée appartiennent à un secteur de marché hautement spécialisé.

Le consommateur anglophone, à savoir un professionnel des domaines de la médecine, des neurosciences, de l’informatique. Ces professionnels comprendraient le signe comme ayant la signification suivante : comprendre l’esprit, l’intellect d’un groupe de spectateurs, d’auditeurs, etc.

Les significations susmentionnées des mots « AUDIENCE BRAIN », dont se compose la marque, sont étayées par les références du dictionnaire anglais Collins à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/audience#audience__1, https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/brain#brain__1.
Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les ordinateurs, logiciels, appareils, services de marketing et de publicité, etc. sont capables de comprendre, de mesurer, de connaître l’esprit, l’intellect d’un groupe de spectateurs, d’auditeurs, etc. Par conséquent, le signe décrit le genre, la qualité et la destination des produits et services.

Absence de caractère distinctif

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Le signe est également dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits et services concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits et services.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 21/10/2024 a révélé que les mots « AUDIENCE BRAIN » sont couramment utilisés sur le marché pertinent :

https://fastercapital.com/questions/how-to-measure-and-analyze-your-audiences-brainPage- responses.html
https://www.tandfonline.com/doi/abs/10.1080/03637751.2023.2240398
https://www.researchgate.net/publication/374082570_Moment- bymoment_tracking_of_audience_brain_responses_to_an_engaging_public_speech_Replic ating_the_reverse-message_engineering_approach
(toutes les recherches effectuées le 21/10/2024)
Deuxième lettre d’objection :

Conformément à l’article 45, paragraphe 3, du RMCUE, l’Office a émis un second refus qui peut être résumé comme suit :

Caractère descriptif
L’évaluation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe en relation avec les produits et services pour lesquels la protection est demandée. Les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée appartiennent à un secteur de marché hautement spécialisé.

Le consommateur anglophone, à savoir un professionnel dans les domaines des neurosciences, du marketing, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : l’intellect, l’esprit d’une personne lorsqu’elle fait partie d’un groupe d’auditeurs ou de spectateurs.

Les significations susmentionnées des mots « AUDIENCE BRAIN », dont la marque est composée, sont étayées par les références du dictionnaire Merriam Webster à l’adresse https://www.merriam-webster.com/dictionary/audience, https://www.merriam- webster.com/dictionary/brain, toutes consultées le 6/6/2025.

Des recherches ont été menées en scannant l’activité cérébrale d’un public lorsqu’il fait partie d’une audience, montrant des moments de pic d’engagement cérébral et des moments de corrélation inverse (toutes consultées le 06/06/2025) :

http://www.ralfschmaelzle.net/wp-content/papercite-data/pdf/schmaelzle2022pieman.pdf
Des recherches récentes suggèrent que notre activité cérébrale s’améliore lorsque l’orateur prononce un discours ou réalise une activité devant un public, ou lorsqu’il est observé (recherché le 06/06/2025) :
https://www.labroots.com/trending/neuroscience/11827/brain-audience
Différentes technologies permettent aujourd’hui d’enregistrer l’activité cérébrale du public, avec par exemple des machines EEG portables (recherché le 06/06/2025) :

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/37876480/

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Il existe même la possibilité de réaliser des IRMf pour enregistrer l’activité cérébrale des orateurs et du cerveau du public afin d’enregistrer les activités cérébrales des deux, montrant que le cerveau du public et le cerveau de l’orateur se couplent à certains moments, lorsqu’il y a communication (recherché le 06/06/2025) :

https://www.pnas.org/doi/10.1073/pnas.1008662107
Les produits et services contestés sont les suivants :

Les produits contestés de la classe 9 sont des programmes logiciels de différents types, entre autres des logiciels pour analyser et traiter des données de tout type, des ordinateurs de différents types, des machines ou appareils de différents types, des publications électroniques, des logiciels utilisés par l’intelligence artificielle, etc.

Tous les produits susmentionnés servent à l’objectif d’analyser, de traiter, de contrôler, d’identifier l’activité cérébrale d’un groupe d’auditeurs et de spectateurs. Comme il a été démontré dans les constatations, l’analyse du cerveau des publics nécessite un équipement hautement spécialisé tel que l’EEG, le balayage cérébral par IRMf, qui produit de nombreuses données, et doit être traité et analysé avec les logiciels et ordinateurs appropriés. Par conséquent, le signe AUDIENCE BRAIN est descriptif du genre et de la destination des produits.

En ce qui concerne les services de la classe 42, les services d’édition de programmes informatiques ; la conception et le développement de logiciels, les services de programmation informatique, l’hébergement de sites informatiques (sites web) ; la mise à jour et la maintenance de logiciels informatiques ; l’installation de logiciels et de programmes informatiques ; le développement de systèmes de stockage de données ; la location de logiciels informatiques ; les services d’un fournisseur de services d’applications, à savoir, l’installation, le stockage électronique, la location et la maintenance de logiciels d’application permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et autre contenu multimédia lié au divertissement ; les informations relatives aux services de stockage de données informatisées ; le conseil en intelligence artificielle ; la recherche dans le domaine de l’intelligence artificielle ; la fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données ; les logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des plateformes logicielles informatiques pour l’intelligence artificielle ; la fourniture de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour l’apprentissage automatique, l’interrogation de données et l’analyse de données ; la fourniture de logiciels informatiques d’IA non téléchargeables pour l’optimisation des campagnes publicitaires et de marketing, pour l’optimisation de l’achat et de la stratégie média et pour l’analyse créative pour l’optimisation des campagnes, ne peuvent être acceptés à l’enregistrement. Les services sont destinés à la conception d’ordinateurs, de logiciels qui pourraient être utilisés pour collecter des données, rechercher comment le cerveau des auditeurs, des spectateurs réagit lors d’un événement ou d’une série d’événements. Ainsi, les services décrivent la nature et la destination des services.

En ce qui concerne les services de la classe 35, liés aux services de publicité, de promotion et de marketing, aux campagnes publicitaires, au conseil aux entreprises, etc. : tous ces services peuvent aider à promouvoir les constatations dans le domaine de l’activité cérébrale des publics afin de promouvoir, commercialiser, vendre ces services à l’industrie des affaires et de la publicité. Ainsi, le signe est descriptif du genre et de la destination des services.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur a présenté ses observations le 13/09/2024. Le demandeur a présenté de nouvelles observations le 16/09/2025 en réponse à la deuxième lettre d’objection de l’Office. Les deux mémoires peuvent être résumés comme suit :

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1. Le demandeur a contesté l’interprétation restrictive de l’Office concernant la portée des produits et services visés, à savoir uniquement pour la médecine, les neurosciences ou l’informatique. Le signe couvre une large liste de produits et services et n’est pas limité aux domaines de la médecine, des neurosciences, de l’informatique.

2. Aucune preuve à l’appui n’a été fournie par l’Office pour étayer l’affirmation selon laquelle le consommateur pertinent considérerait que la marque a le sens proposé.

3. Le signe ne constitue pas une expression grammaticalement correcte. Au mieux, il suggère que les produits / services peuvent avoir un lien avec un public ou peuvent avoir un lien avec le cerveau.

4. Les consommateurs ne dissèquent pas artificiellement une marque en éléments distincts. La marque doit être considérée dans son ensemble et l’examen doit être fondé sur la perception globale par le public pertinent.

5. Les mots « AUDIENCE BRAIN » ne fournissent pas d’informations sur le genre, la qualité et la destination des produits et services liés aux logiciels et matériels informatiques couverts par la demande. Le signe suggère des aperçus psychologiques ou sociologiques plutôt que des applications techniques ou informatiques.

6. Le lien entre la marque et les produits et services demandés n’est pas clair. L’Office devrait examiner chacun des produits et services, ou du moins les regrouper en catégories homogènes, et fournir des motifs détaillés expliquant pourquoi l’objection a été soulevée.

7. Les mots AUDIENCE BRAIN ne sont pas couramment utilisés.

8. L’Office s’est appuyé uniquement sur trois résultats de recherche sur internet datés du 21 octobre 2024 qui montrent l’utilisation des mots « AUDIENCE BRAIN ». Cependant, aucun de ces résultats ne démontre que la marque est dépourvue de caractère distinctif.

9. Le premier résultat de recherche explique comment divers outils peuvent être utilisés pour mesurer et analyser les réponses cérébrales. Cependant, le résultat de recherche n’est plus accessible.

10. Le deuxième résultat de recherche est une revue médicale intitulée « Moment-by moment tracking of audience brain responses to an engaging public speech: Replicating the reverse- message engineering approach ». Il n’est pas clair comment cet article démontre que AUDIENCE BRAIN est couramment utilisé en relation avec la commercialisation des produits ou services demandés.

11. Le troisième résultat de recherche se rapporte au même article que le deuxième résultat de recherche, et les mêmes arguments s’appliquent.

12. Le premier article n’est pas accessible au moment de la réponse et le troisième article se rapporte au deuxième résultat de recherche. L’Office n’a fourni qu’un seul article comme preuve que le signe est couramment utilisé en relation avec la commercialisation des produits et services demandés. Même ainsi, cet article particulier ne démontre pas clairement comment le signe est couramment utilisé dans la commercialisation, par exemple, de services de publicité, de services de promotion, de services de décoration intérieure, de services de stylisme, etc.

13. Les produits et services sont axés sur les services de publicité, de marketing et d’études de marché et destinés aux entreprises et aux professionnels, qui accorderont un niveau d’attention élevé étant donné qu’ils ont généralement un impact clair sur la stratégie commerciale, les finances, etc., du consommateur professionnel. Cependant, pour les entreprises, le nom de marque AUDIENCE BRAIN n’a pas de signification claire et évidente.

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14. Le simple fait qu’il existe des logiciels d’analyse cérébrale n’implique pas que les consommateurs percevront la marque comme descriptive de tels logiciels simplement parce que la marque incorpore le mot BRAIN. Étant donné qu’il existe des logiciels pour presque tout, le raisonnement de l’Office empêcherait l’enregistrement de tout mot du dictionnaire pour des produits et services liés aux logiciels. Par exemple, bien qu’il existe des logiciels qui mesurent la taille d’une pomme, cela ne devrait pas rendre le terme APPLE descriptif en relation avec les logiciels. L’Office établit un précédent intenable, qui élève le seuil du caractère descriptif à un point tel que l’enregistrement de tout mot du dictionnaire pour des produits ou services liés aux logiciels deviendrait presque impossible.

15. La combinaison de la définition de « un groupe d’auditeurs » et de « l’intellect » ne donne aucune indication claire quant au type de services de marketing proposés, par exemple – des services de marketing liés à un groupe d’auditeurs et à l’intellect, ou la fourniture de services de marketing par l’intermédiaire d’un groupe d’auditeurs et de l’intellect n’a aucun sens.

16. Concernant les commentaires de l’Office sur les services de la classe 35, à savoir qu’ils peuvent aider à promouvoir « les résultats dans le domaine de l’activité cérébrale des publics », un tel argument empêcherait l’enregistrement de tout mot du dictionnaire pour les services de publicité, de promotion et de marketing dans la mesure où tout terme défini pourrait être substitué à « les résultats dans le domaine de l’activité cérébrale des publics ».

17. L’Office a soumis plusieurs recherches sur Internet.

a. Le premier résultat de recherche est un article qui fait référence à l’activité cérébrale du public et aux réponses cérébrales du public. L’expression AUDIENCE BRAIN n’est pas utilisée sans un élément de mot supplémentaire tel que « activité » ou « réponses » lié au sens proposé par l’Office. b. Le deuxième résultat de recherche est un article qui discute de la façon dont le cerveau fonctionne avec un public mais ne fournit aucune preuve d’usage de la marque. Il a simplement été inclus dans l’examen parce qu’il discute de l’activité cérébrale. Le demandeur est conscient qu’il existe clairement des articles sur l’activité cérébrale des foules / publics, mais cet article ne démontre pas l’usage de la marque demandée de manière descriptive. c. Le troisième résultat de recherche est un article sur une technologie, telle que l’EEG, qui analyse l’activité cérébrale. Mais cet article ne démontre pas que la marque demandée est utilisée de manière descriptive. d. Le quatrième résultat de recherche est un article qui discute des scanners IRMf pour enregistrer l’activité cérébrale des cerveaux des orateurs et des auditeurs. Le demandeur ne conteste pas le fait qu’il existe une technologie qui le permet, mais cela ne démontre pas que l’usage de la marque est descriptif.

18. L’Office n’a pas examiné les produits et services individuellement mais les a regroupés pour en tirer la conclusion que la marque décrit le genre, la destination et/ou l’objet des produits et services. L’Office devrait examiner la liste des produits et services individuellement.

19. Pour être dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE, le signe doit être dépourvu de tout caractère distinctif. Tout degré de caractère distinctif, aussi léger soit-il, signifierait que le signe est distinctif.

20. Une marque identique a été enregistrée auprès de l’UKIPO, ce qui renforce l’argument selon lequel le consommateur anglophone ne perçoit aucun lien immédiat et évident

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21. L’Office a enregistré des marques similaires telles que :

a. EUTM019001127 BRAINTRUST pour les classes 9 et 42 b. EUTM 019069643 BRAINSMART pour les classes 9, 16, 35, 41, 44 c. EUTM 019172013 ACADEMIC OF BRAIN pour les classes 9, 35, 41 d. EUTM 018969299 OneBrain pour les classes 9 et 42 e. EUTM 018945012 BRAINACTIVE pour les classes 9, 35, 38, 41, 42 f. EUTM 019087653 BRAND BRAIN pour les classes 9, 35, 42
22. La requérante s’est réservé le droit de soumettre d’autres observations pour faire valoir le caractère intrinsèque ou le caractère distinctif acquis de la marque.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels la requérante a eu l’occasion de présenter ses observations.
Après avoir dûment pris en considération les arguments de la requérante, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

Arguments de la requérante en réponse à la première objection soumise le 21/10/2024 :

1. En réponse à l'argument 1 de la requérante, l’Office réitère ses conclusions du 10/06/2025 concernant le lien direct entre le signe et les produits et services contestés. Étant donné que les produits des classes 9, 35 et 42 peuvent être utilisés dans les domaines de la médecine, des neurosciences et de l’informatique, la marque est descriptive de leur nature et de leur finalité. Ces applications spécifiques sont intrinsèquement couvertes par la portée générale de la liste de la requérante.

2. En outre, même si les domaines d’utilisation étaient très limités, l’intérêt général reflété à l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMCUE exige que les signes et indications descriptifs restent librement disponibles pour être utilisés par toutes les entreprises. Ce principe s’applique même lorsque la caractéristique décrite est dépourvue de signification commerciale (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, point 102 ; 24/04/2012, T-328/11, EcoPerfect, EU:T:2012:197, point 41).

3. S’agissant de l'argument 2, l’Office n’est pas tenu de fournir des exemples spécifiques d’utilisation de l’expression en relation avec les produits particuliers (08/11/2012, T-415/11, Nutriskin Protection Complex, EU:T:2012:589, point 31).
4. En réponse à l'argument 3, la grammaire anglaise utilise fréquemment des composés nom-nom où le premier nom modifie le second (par exemple, « coffee table », « customer data » ou « user experience »). Dans ces structures, le second nom sert de « tête », tandis que le premier indique son type, son but ou une caractéristique connexe. Le signe « AUDIENCE BRAIN » suit ce modèle syntaxique standard, transmettant immédiatement le sens de « le cerveau de l’audience » ou « l’activité cérébrale d’une audience ». Compte tenu du niveau élevé d’expertise du public pertinent — spécifiquement les professionnels de la médecine, de la neuro-imagerie et de la recherche scientifique — cette combinaison ne demande aucun effort mental pour être comprise comme une référence descriptive à leur domaine spécialisé.

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5. S’agissant du moyen 4, l’Office convient que, étant donné que la marque en cause est composée de plusieurs éléments, elle doit être examinée dans son ensemble lors de l’appréciation de son caractère distinctif. Toutefois, l’examen dans son ensemble n’est pas incompatible avec l’examen successif de chacun des éléments individuels de la marque (19/09/2001, T 118/00, Tabs (3D), EU:T:2001:226, point 59).

6. Si l’Office a examiné les éléments individuels de la marque, il a également établi le sens du signe dans son ensemble, tel qu’il serait perçu par le public pertinent, à savoir l’intellect, l’esprit d’une personne lorsqu’elle fait partie d’un groupe d’auditeurs ou de spectateurs.

7. S’agissant des moyens 5 et 6, l’Office n’est pas d’accord. En ce qui concerne la classe 9, les logiciels, le matériel informatique et les machines peuvent être utilisés pour analyser, traiter, contrôler et identifier l’activité cérébrale d’un public. Quant aux services contestés de la classe 42, ils concernent la conception d’ordinateurs et de logiciels pour collecter des données et effectuer des recherches sur la façon dont le cerveau des spectateurs réagit pendant un événement ou des événements. Enfin, en ce qui concerne la classe 35, le signe informe le public pertinent que des services de marketing, de publicité et de promotion seront fournis en relation avec le matériel informatique, les logiciels et la conception de matériel informatique et de logiciels pour mesurer et récupérer des données sur l’activité cérébrale d’un public. Par conséquent, les produits et services décrivent le type et la finalité des produits et services.

8. En ce qui concerne le moyen 7, la requérante fait valoir que la combinaison AUDIENCE BRAIN n’est pas couramment utilisée. Toutefois, l’intérêt général sous-jacent à l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMC est que des droits exclusifs ne devraient pas exister pour des termes purement descriptifs que d’autres opérateurs pourraient également souhaiter utiliser. En tout état de cause, l’Office ne s’est pas fondé sur l’article 7, paragraphe 1, sous d), du RMC. Il convient de considérer que, dans le contexte de l’article 7, paragraphe 1, sous c), les développements futurs possibles peuvent également être pris en compte.

9. Par conséquent, lorsqu’un mot est descriptif dans son sens ordinaire et courant, ce motif de refus ne peut être surmonté en démontrant que le signe n’est pas couramment utilisé, ou que la requérante est la seule entreprise qui produit, ou est capable de produire, les produits ou d’offrir les services en question. L’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMC s’applique indépendamment de l’existence d’un besoin réel, actuel ou sérieux de maintenir un signe ou une indication disponible (27/02/2002, T-106/00, STREAMSERVE, EU:T:2002:43, point 39).

10. S’agissant des moyens 8 à 12, le 10/06/2025, l’Office a émis un nouveau refus provisoire contenant de nouvelles preuves qui ont remplacé les preuves soumises le 21/10/2024. L’Office évaluera les arguments de la requérante à la lumière de ces nouvelles preuves.

Réponse de la requérante à la deuxième notification d’objection partielle de l’Office du 10/06/2025
11. S’agissant du moyen 13, la requérante fait valoir que l’expression « AUDIENCE BRAIN » n’a pas de sens clair et évident pour les consommateurs pertinents hautement spécialisés qui sont axés sur la publicité, le marketing et les études de marché.

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12. L’Office convient que le public pertinent est composé de consommateurs hautement spécialisés. Toutefois, l’Office ne partage pas la position de la requérante quant à la définition des produits et services en cause. Les produits et services contestés comprennent des logiciels et du matériel informatique pour l’analyse de données dérivées de l’activité cérébrale d’un public, des services relatifs à la conception de telles machines et de tels logiciels, ainsi que des services de marketing et de publicité visant à promouvoir les produits et services susmentionnés. Étant donné que le public pertinent est un public hautement spécialisé engagé dans la collecte et l’analyse de données issues de l’activité cérébrale d’un public, la combinaison de mots
« AUDIENCE BRAIN » aura une signification immédiate et univoque dans le contexte des produits et services contestés, à savoir que le logiciel, la conception de matériel informatique de ce type de logiciel ou de matériel informatique, est destiné à l’analyse de données des cerveaux d’un groupe ou d’auditeurs et de spectateurs.

13. S’agissant de l'argument 14, s’il est exact qu’il existe une variété indéfinie de produits logiciels disponibles sur le marché, l’appréciation du signe doit être effectuée, premièrement, en fonction de la manière dont le public pertinent perçoit le signe et, deuxièmement, en fonction des produits ou services concernés (13/11/2008, T-346/07, Easycover, EU:T:2008:496, § 42 ; 22/11/2018, T-9/18, STRAIGHTFORWARD BANKING, EU:T:2018:827, § 18).

14. L’Office a exposé le lien direct entre les produits et services contestés et le signe AUDIENCE BRAIN. Il n’a pas établi de précédent intenable en élevant indûment le seuil du caractère descriptif ; il a plutôt examiné le signe par rapport aux produits et services spécifiés et a conclu que l’expression AUDIENCE BRAIN sera immédiatement comprise par les professionnels hautement spécialisés comme se référant à des logiciels, du matériel informatique et des outils connexes utilisés pour mesurer et collecter des données provenant du cerveau d’un public.

15. C’est précisément la combinaison de mots AUDIENCE BRAIN, par rapport aux produits et services contestés, qui, lorsqu’elle est lue par un consommateur professionnel hautement spécialisé cherchant à mesurer l’attention du public en collectant des données sur son activité cérébrale au moyen de diverses solutions logicielles et matérielles, décrit immédiatement la nature et la finalité des produits et services auxquels l’Office s’est opposé le 10/06/2025.

16. S’agissant des arguments 15 et 16, les services de marketing et de promotion sont destinés à la promotion des produits et services contestés dans les classes 9 et 42.

17. S’agissant des recherches sur internet soumises par l’Office et auxquelles la requérante fait référence dans l'argument 17 :

a. La première recherche sur internet fait référence aux avancées des nouvelles techniques de neuroimagerie qui permettent d’étudier les réponses cérébrales du public. L’article explique comment les moments de l’histoire maximisent des réponses cérébrales régionales spécifiques de manière cohérente chez de nombreux destinataires et examine les données d’un public dont le cerveau a été scanné pendant l’écoute d’une histoire. Le type et la finalité du matériel informatique et des logiciels et des services connexes pour la collecte de données provenant du cerveau du public. Par conséquent, il est directement lié aux produits et services demandés.

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b. La deuxième recherche sur internet fait référence à des scanners d’imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (IRMf). Une telle technique de balayage est utilisée pour surveiller l’activité cérébrale lors d’une audience. Le scanner d’IRM fonctionnelle (IRMf) est un moyen de scanner le cerveau qui montre non seulement sa structure, mais aussi les zones actives lorsque vous effectuez des tâches ou pensez à des choses. Les produits et services sont du matériel et des logiciels qui incluent de tels types de machines, qui comprennent des ordinateurs, des logiciels et des services liés à ces produits et services. Par conséquent, il est directement lié aux produits et services demandés.

c. La troisième recherche sur internet fait référence à des systèmes EEG à faible coût et orientés consommateur, créant un système de balayage EEG évolutif. Un tel système enregistre des données provenant des différents casques EEG. Le système évolutif et le faible coût en font un candidat idéal pour l’enregistrement de larges portions de publics. Par conséquent, les informations fournies dans la troisième recherche sont directement liées aux logiciels
/matériel pour la collecte de données provenant du cerveau d’un public.

d. La quatrième recherche sur internet fait référence au balayage IRMf utilisé pour enregistrer l’activité cérébrale des orateurs et des auditeurs pendant la communication verbale naturelle. Il est directement lié aux logiciels et au matériel utilisés pour enregistrer l’activité cérébrale d’un public. Les mêmes arguments que ceux présentés en a, b et c s’appliquent dans ce cas.

18. S’agissant de l'argument 18, il suffit qu’un motif de refus s’applique à une seule catégorie homogène de produits et/ou de services. Une catégorie homogène est considérée comme un groupe de produits et/ou de services qui ont un lien suffisamment direct et spécifique entre eux (02/04/2009, T 118/06, Ultimate fighting championship, EU:T:2009:100, point 28). Lorsque le ou les mêmes motifs de refus sont invoqués pour une catégorie ou un groupe de produits/services, seule une motivation générale pour tous les produits/services concernés peut être utilisée (15/02/2007, C 239/05, The Kitchen Company, EU:C:2007:99, point 38).

19. L’Office considère que les produits et services contestés, à savoir les produits de la classe 9, sont des logiciels informatiques, du matériel informatique de différents types. Comme il a été démontré dans les constatations, l’analyse du cerveau des publics nécessite un équipement hautement spécialisé tel que l’EEG, le balayage cérébral par IRMf, qui produit de nombreuses données et doit être traité et analysé avec les logiciels et ordinateurs appropriés. Par conséquent, le signe AUDIENCE BRAIN est descriptif du genre et de la destination des produits. Les services contestés de la classe 42 sont liés au design, aux arts graphiques, à la mode, etc. Les services sont destinés à la conception d’ordinateurs, de logiciels qui pourraient être utilisés pour recueillir des données, rechercher comment le cerveau des auditeurs, des spectateurs réagit lors d’un événement ou d’une série d’événements. Ainsi, les services décrivent la nature et la destination des services. Il en va de même, enfin, pour la classe 35, qui est liée aux services de publicité, de promotion et de marketing, aux campagnes publicitaires, au conseil aux entreprises, etc. : tous ces services peuvent aider à promouvoir les résultats dans le domaine de l’activité cérébrale des publics afin de promouvoir, commercialiser, vendre ces services à l’industrie des affaires et de la publicité. Ainsi, le signe est descriptif du genre et de la destination des services.

20. En ce qui concerne l'argument 19, le signe doit simplement servir à identifier les produits et services comme provenant d’une entreprise particulière, les distinguant de ceux

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d’autres entreprises. Toutefois, il n’atteint ce seuil que s’il véhicule un message capable de déclencher un processus cognitif dans l’esprit du public pertinent, le rendant facile à mémoriser et apte à distinguer les produits.

21. Ce n’est manifestement pas le cas. La marque « AUDIENCE BRAIN », lorsqu’elle est utilisée en relation avec les produits et services demandés, s’adresse à un public hautement professionnel qui n’aura aucun doute quant à sa signification en percevant le signe en relation avec ces produits et services. Le signe décrit simplement des logiciels et/ou du matériel pour la collecte, le traitement, l’analyse et la recherche de données relatives à l’activité cérébrale d’un public. Il n’implique aucun élément d’intrigue et ne déclenche aucun effort cognitif. Par conséquent, le public pertinent ne percevra pas le signe comme une indication d’origine commerciale.

22. S’agissant de l’argument 20, il convient de noter, premièrement, que l’enregistrement auprès de l’UKIPO concerne un enregistrement national du Royaume-Uni, relatif à un pays qui n’est plus un État membre de l’Union européenne et dans lequel le RMCUE ne s’applique pas. Deuxièmement, le système de marque de l’Union européenne est un régime autonome doté de ses propres objectifs et règles spécifiques ; il est auto-suffisant et fonctionne indépendamment de tout système national. Par conséquent, la recevabilité à l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne doit être appréciée uniquement par référence aux dispositions pertinentes du droit de l’Union. En conséquence, l’Office et, le cas échéant, la juridiction de l’Union ne sont pas liés par une décision adoptée dans un État membre, ou même dans un pays tiers, constatant que le signe en cause est enregistrable en tant que marque nationale, même lorsque cette décision a été prise en vertu d’une législation nationale harmonisée avec la directive 89/104 ou dans un pays appartenant à l’aire linguistique dans laquelle le signe verbal a pris naissance (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 47).

23. S’agissant de l’argument 21, il convient de noter, premièrement, qu’aucun des enregistrements antérieurs invoqués n’est identique à la marque examinée. Les signes BRAINTRUST, BRAINSMART, ACADEMIC OF BRAIN, ONEBRAIN, BRAINACTIVE et BRAND BRAIN ne partagent pas la même signification que la combinaison « AUDIENCE BRAIN ». Pour autant que l’examinateur en ait connaissance, aucune des affaires citées n’a fait l’objet d’un examen par les Chambres de recours ou les tribunaux. Deuxièmement, selon une jurisprudence constante, « les décisions concernant l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne sont adoptées dans l’exercice de compétences liées et ne relèvent pas d’un pouvoir discrétionnaire ». Par conséquent, la recevabilité à l’enregistrement d’un signe en tant que MUE doit être appréciée exclusivement sur la base du RMCUE, tel qu’interprété par la juridiction de l’Union, et non par référence à la pratique décisionnelle antérieure de l’Office (15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 47 ; 09/10/2002, T-36/01, Glass Pattern, EU:T:2002:245, § 35).

24. Enfin, les pratiques du marché, les langues et les pratiques d’examen évoluent avec le temps et certaines des marques citées peuvent, par conséquent, avoir été acceptées car elles étaient considérées comme enregistrables au moment de la demande, bien que cela puisse ne plus être le cas aujourd’hui. En outre, lorsque des marques sont en fait enregistrées contra legem, il existe un mécanisme pour traiter de tels cas, à savoir celui des procédures de nullité (décision de la Chambre de recours R 2076/2022 4, LET INNOVATION MOVE YOU § 48).

IV. Conclusion

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Pour les raisons susmentionnées, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMC et de l’article 7, paragraphe 2, du RMC, la marque de l’Union européenne n° 019087728 est déclarée descriptive et dépourvue de caractère distinctif dans les territoires où les mots anglais composant le signe sont compris par le public pertinent hautement spécialisé pertinent. Le signe en cause est composé de mots anglais. En conséquence, en vertu de l’article 7, paragraphe 2, du RMC, le public pertinent, par rapport auquel le motif absolu de refus doit être apprécié, est le public anglophone de l’Union européenne (3 décembre 2015, T-647/14, DUALSAW, EU:T:2015:932, point 21). Outre l’Irlande et Malte, ce public est composé des États membres dans lesquels, à tout le moins, l’anglais est largement compris, notamment le Danemark, Chypre, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède (26 novembre 2008, T-435/07, New Look, EU:T:2008:534, points 20, 23 ; 9 décembre 2010, T-307/09, Naturally active, EU:T:2010:509, point 26 ; 29 septembre 2016, T-337/15, RESCUE, EU:T:2016:578, point 59 ; 14 mai 2019, T-465/18, EUROLAMP pioneers in new technology, EU:T:2019:327, point 27 ; 20 janvier 2021, T-253/20, IT’S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS, EU:T:2021:21, point 35). La marque est donc refusée pour les produits et services suivants :
Classe 9 Logiciels informatiques ; programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables) ; équipements de traitement de données et ordinateurs ; logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission d’informations ; logiciels pour le traitement, la transmission, le stockage, l’enregistrement, la réception et la récupération de données sous forme de données codées, de texte, d’audio, d’images graphiques ou de vidéo ou d’une combinaison de ces formats ; applications logicielles informatiques pour l’analyse du trafic de sites web et le ciblage basé sur le comportement des utilisateurs ; logiciels informatiques pour l’obtention et l’analyse de données de recherche et la gestion de publicités de recherche pour des tiers sur un réseau informatique mondial ; logiciels informatiques pour l’envoi et la réception de messages électroniques, de photographies, d’images, de contenu multimédia, de données, de texte, d’audio, de vidéos via l’internet et via des réseaux de communication ; logiciels d’intelligence artificielle pour la recherche marketing et l’analyse de données ; logiciels informatiques pour la collecte, l’organisation, la gestion, la modification, la transmission, le partage et le stockage de données et d’informations ; appareils de stockage électronique de données ; appareils et instruments de télécommunications et de communications ; appareils et instruments de traitement d’images ; matériel informatique ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ;; appareils pour le téléchargement de données, de texte, d’audio, d’images graphiques ou de vidéo à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; appareils et logiciels d’intelligence augmentée et artificielle ; dispositifs d’alimentation en données liés à l’intelligence artificielle ; dispositifs d’alimentation en données pour utilisation avec l’intelligence artificielle ; logiciels informatiques pour l’apprentissage automatique, l’interrogation de données et l’analyse de données ; logiciels informatiques pour l’informatique cognitive, l’apprentissage profond et l’intelligence artificielle ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.
Classe 35 Services de publicité ; services de promotion ; services de marketing ; services de publicité ; production de matériel publicitaire et de spots publicitaires ; création de campagnes publicitaires ; services de promotion des ventes, à savoir, promotion des produits et services de diverses industries par la distribution de matériel promotionnel et par la fourniture de conseils en promotion des ventes ; services de gestion de la relation client ;; services de publicité et de marketing numériques et en ligne ; services de marketing interactif ; services de publicité et de marketing fournis au moyen de méthodes indirectes de communication marketing, à savoir, les médias sociaux, le marketing d’enquête, le marketing internet, le marketing mobile, les blogs et d’autres formes de canaux de communication passifs, partageables ou viraux ; promotion de produits et services par le parrainage ; organisation de campagnes promotionnelles et

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services de conseil connexes ; marketing événementiel ; promotion de tirages au sort, de concours et d’incitations pour les clients ; organisation d’expositions et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires ; études de marché et analyse de marché ; services d’analyse de données commerciales ; analyse et étude d’informations recueillies sur les opinions et le comportement des consommateurs par le biais d’études de marché et d’études publicitaires ; études de marketing ; services d’analyse de tendances ; analyse et compilation statistiques ; traitement de données ; segmentation et profilage de données de marché ; compilation d’informations dans des bases de données ; gestion de bases de données ; services de publicité, de marketing, de recherche médiatique, de planification stratégique et d’analyse de marché optimisés par l’intelligence artificielle ; services d’information liés à l’intelligence augmentée et artificielle à des fins commerciales ; collecte, compilation et préparation d’informations, de données et de statistiques liées à l’intelligence augmentée et artificielle à des fins commerciales ; fourniture d’informations, de conseils et de services de consultation relatifs à ce qui précède ; fourniture des services précités en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial.
Classe 42 Conception et développement de logiciels, services de programmation informatique ; installation de logiciels et de programmes informatiques ; développement de systèmes de stockage de données ; informations relatives aux services de stockage de données informatisées.
La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :
Classe 9 Appareils et instruments photographiques ; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs d’organiser et de mener des réunions, des événements et des discussions interactives via l’internet et les réseaux de communication ; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs de créer et de publier leur propre contenu, images, vidéos et audio via l’internet et les réseaux de communication ; logiciels informatiques dans le domaine du marketing et des études de marketing ; données, textes, audio, images graphiques ou vidéos téléchargeables fournis à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; logiciels informatiques d’IA téléchargeables pour l’optimisation des campagnes de publicité et de marketing, pour l’optimisation de l’achat de médias et de la stratégie et pour l’analyse créative pour l’optimisation des campagnes ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.
Classe 35 Services de sondage d’opinion ; services de relations publiques ; recherche médiatique, à savoir, recherche sur les effets des différents médias de masse sur les opinions et le comportement des consommateurs, et fourniture de services de conseil en rapport avec l’utilisation des résultats de la recherche médiatique ; services d’achat de médias ; planification, achat et négociation d’espaces et de temps publicitaires et médiatiques ; services commerciaux et de gestion d’entreprise ; services de stratégie commerciale pour les médias sociaux ; services de recherche commerciale, de planification stratégique, de conseil et de consultation pour des tiers dans les domaines de la publicité, du marketing, des communications, des médias sociaux, des promotions et des relations publiques ; services de création, de positionnement et de stratégie de marque ; services de conseil en matière de stratégies de marque, de gestion de marque, de gestion de la relation client, de marketing et de ciblage des consommateurs ; compilation de publicités destinées à être utilisées comme pages web sur un réseau informatique mondial ; fourniture de services médiatiques dans le domaine de la publicité et du marketing individualisés, à savoir, la planification et l’achat de temps et d’espace médiatiques pour la publicité de marketing direct.

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Classe 42 Services de conception; conception et développement de produits; conception d’œuvres d’art; services de design industriel; conception d’emballages; agences de stylisme (design industriel); conception d’arts graphiques; services de décoration intérieure; stylisme de mode; services d’architecture; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers (développement de produits); développement de systèmes informatiques dans le domaine des arts graphiques; conception (création) et développement d’outils d’étude de marché; création d’images virtuelles et interactives; conception et développement de logiciels informatiques; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour l’informatique cognitive, l’apprentissage profond et l’intelligence artificielle; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne utilisant l’intelligence artificielle pour visualiser et interpréter des données, se connecter à du matériel et stocker, gérer et traiter des données dans le nuage; services de recherche et de conseil relatifs à ce qui précède; fourniture d’informations relatives à ce qui précède; fourniture des services précités en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial; services d’édition de programmes informatiques; hébergement de sites informatiques (sites web); mise à jour et maintenance de logiciels informatiques; location de logiciels informatiques; services d’un fournisseur de services d’applications, à savoir, installation, stockage électronique, location et maintenance de logiciels d’application permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et autre contenu multimédia lié au divertissement; conseil en intelligence artificielle; recherche dans le domaine de l’intelligence artificielle; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données; logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des plateformes logicielles pour l’intelligence artificielle; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour l’apprentissage automatique, l’interrogation de données et l’analyse de données; fourniture de logiciels informatiques d’IA non téléchargeables pour l’optimisation des campagnes publicitaires et de marketing, pour l’optimisation de l’achat et de la stratégie média et pour l’analyse créative pour l’optimisation des campagnes.
Conformément à l’article 66, paragraphe 2, du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision qui ne met pas fin à la procédure d’examen. Conformément à l’article 68 du RMCUE, la déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’EUIPO dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée avoir été déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Une fois la présente décision devenue définitive, la procédure sera reprise pour l’examen de la demande subsidiaire fondée sur l’article 7, paragraphe 3, du RMCUE et l’article 2, paragraphe 2, du RMCUEIR.

Claudio MARTINEZ MÖCKEL