DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 19/09/2025
Robert Mrla Anton-Baumgartner-Strasse 44 C1/0305 A-1230 Vienne AUTRICHE
Demande n°: 019199278 Votre référence:
Marque: Time Traveller Type de marque: Marque verbale Demandeur: Robert Mrla Anton-Baumgartner-Strasse 44 C1/0305 A-1230 Vienne AUTRICHE
I. Exposé des faits
Le 11/07/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 16 Livres; Brochures.
Les motifs de refus étaient fondés sur les constatations principales suivantes:

Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: une personne ou un personnage qui voyage dans le temps.

La signification susmentionnée des mots «Time Traveller», dont la marque est composée, était étayée par les références de dictionnaire suivantes.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/time
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/traveller
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/time-travel Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les livres et les brochures sont spécialisés sur le sujet/contenu de personnages qui voyagent dans le temps. Les livres de voyage dans le temps sont des histoires de fiction qui impliquent des personnages se déplaçant à travers différents points du temps, soit en avant, soit en arrière, et les conséquences de ces actions. Ces récits explorent souvent les thèmes de l’altération de l’histoire, de la confrontation aux paradoxes et de l’examen de la nature du temps et de son impact sur les individus et la société. Par conséquent, le signe décrit l’objet des produits.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 11/07/2025 a révélé que les mots « Time Traveller » ou « Time Travel(l)ers » sont couramment utilisés sur le marché pertinent.

o https://www.pasajeslibros.com/libros/the-time-traveller-onemans-mission-to-make- time-travel-a-reality/9780552155755/
o https://www.bookxcess.com/products/a-fold-and-find-book-timetraveller? srsltid=AfmBOor9_JDJg9D-6Vd9JAvmr1nrnLnC2YbaP6ALdH8Pxpwf00EPaHMk
o https://www.thriftbooks.com/w/usborne-time-traveler_judyhindley_toni-goffe/257027/? srsltid=AfmBOooZ9z7Nn6yq40W242wxKUKdSk6mo9twif0RN14ZzH5si5QaaDDV#e
o https://www.elcorteingles.es/libros/A47262718-time-traveller-1-student-s-book--2-cd/
o https://www.fnac.es/mp7482418/Steve-Sherman-Time-Traveler-Paperback
o https://www.fnac.es/mp7103990/The-Bemused-Time-Traveler-Paperback
o https://www.amazon.es/Time-Travelers-Gideon-Trilogy/dp/1416915265
o https://www.amazon.es/Time-Travellers-Adventure-Calling/dp/1788956591
o https://www.goodreads.com/book/show/25055980-diary-of-atime-traveler
o https://booksfromscotland.com/book/the-time-traveller-trilogythe-accidental-reluctant- and-unlikely-time-traveller/
o https://www.booksfortopics.com/book/the-time-traveller-and-thetiger/
o https://www.simonandschuster.com/books/The-Time-Travelers-Guide-to-Medieval- England/Ian-Mortimer/9781439112908
Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur a répondu le 12/07/2025 en souhaitant clarifier des questions relatives à la liste des produits et services. Lors de l’appel téléphonique du 14/07/2025, le demandeur a reçu des orientations et

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des éclaircissements concernant les questions de classification ainsi que de répondre à la notification des motifs de refus de la demande. Cependant, le demandeur n’a pas fourni de réponse sur le fond, omettant ainsi de présenter des observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation sur le fond de l’affaire de la part du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection formulée dans la notification des motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19199278 est rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 16 Livres; Brochures.
La demande peut être poursuivie pour les produits restants:
Classe 16 Calendriers; Supports de calendriers; Recharges de calendriers; Agendas; Sous-mains de calendriers; Agendas; Cahiers; Tableaux mémo; Papier pour cahiers; Couvertures de cahiers; Cahiers imprimés; Porte-cahiers; Petites notes; Intercalaires pour cahiers; Graphiques; Cartes; Instruments d’écriture; Ustensiles d’écriture; Instruments d’écriture [instruments à écrire]; Encre pour instruments d’écriture; Plumes pour instruments d’écriture; Étuis pour instruments d’écriture; Matériel d’écriture; Instruments d’écriture; Papier à écrire; Cartouches (d’encre) pour instruments d’écriture; Ardoises; Coffrets-cadeaux pour instruments d’écriture; Blocs-notes; Ensembles d’écriture; Livres d’écriture; Blocs (à écrire); Craie à écrire; Stylos; Crayons; Boîtes à stylos; Boîtes pour stylos; Étuis à stylos; Porte-stylos; Papeterie; Trousse de papeterie; Marque-pages; Marque-pages en cuir; Marque-pages, non en métaux précieux; Marque-pages; Tampons marqueurs; Serre-livres; Timbres; Marqueurs adhésifs; Étiquettes en papier; Chéquiers; Ex-libris; Livres d’autocollants; Porte-stylos et porte-crayons; Porte-mines; Manchons pour crayons; Étuis pour stylos; Porte-craies; Supports pour stylos; Couvertures de livres; Couvertures pour livres; Couvertures de livres en cuir; Couvertures de protection pour livres; Sacs en papier; Papier d’emballage; Trousse à stylos et crayons; Plateaux pour stylos; Boîtes à crayons; Cartouches de stylos; Boîtes à stylos et crayons; Ensembles de stylos; Jaquettes de livres; Blocs-notes.
Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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Jana REDKIN
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