EUIPO, 22 décembre 2025, n° 019151131

EUIPO 22 décembre 2025

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 22 déc. 2025, n° 019151131
Numéro(s) :	019151131
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 22/12/2025
BAYLOS C/ José Lázaro Galdiano, 6 28036 Madrid ESPAGNE
Demande n°: 019151131 Votre référence: 2025-0384 Marque :

Type de marque: Marque figurative Demandeur: Richer Sounds Ltd Richer House, Hankey Place London, SE1 4BB ROYAUME-UNI
I. Exposé des faits
Le 18/06/2025, l’Office a émis une notification des motifs de refus en vertu de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants :

Classe 9 Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction et la transmission du son ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, de la musique, d’images, de données et de vidéos ; appareils d’enregistrement vidéo ; appareils de lecture vidéo ; lecteurs de DVD ; appareils d’enregistrement de DVD ; amplificateurs ; haut-parleurs ; systèmes de cinéma à domicile ; dispositifs audio portables ; dispositifs vidéo portables ; lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC) ; lecteurs et enregistreurs MP3 ; lecteurs et enregistreurs MP4 ; systèmes de musique sans fil ; casques d’écoute ; téléviseurs ; récepteurs de télévision ; récepteurs de télévision par satellite et par câble ; projecteurs ; microphones ; aiguilles pour tourne-disques ; radios ; récepteurs radio ; radios et récepteurs DAB ; appareils de télécommande ; câbles ; sondes acoustiques ; tuners ; platines tourne-disques ; bras de lecture pour tourne-disques et/ou platines tourne-disques ; cellules de lecture pour platines tourne-disques ; capteurs de phonographes ; équipement d’enregistrement et de reproduction audio numérique analogique haute fidélité ; équipement de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo ; tourne-disques ; lecteurs de disques compacts ; radiocassettes ; convertisseurs numérique-analogique ; supports magnétiques et optiques pour ou portant des enregistrements sonores ; câbles électroniques et électriques ; connecteurs électroniques et électriques ; enregistreurs de télévision et vidéo ;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

Page 2 sur 7
ordinateurs ; périphériques d’ordinateur ; pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 Publications imprimées relatives aux équipements de cinéma à domicile et audio.

Classe 35 Services de vente au détail liés à la vente d’appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo ; services de vente au détail liés à la vente d’appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo de lecture, d’enregistrement, de transmission ou de reproduction, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils pour l’enregistrement, le stockage, la transmission ou la reproduction de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils pour l’enregistrement, la diffusion en continu (streaming), le stockage, la transmission ou la reproduction sans fil de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs de DVD, appareils d’enregistrement de DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, dispositifs audio portables, dispositifs vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC), lecteurs et enregistreurs MP3, lecteurs et enregistreurs MP4, systèmes de musique sans fil, casques audio, téléviseurs, récepteurs de télévision, récepteurs de télévision par satellite et par câble, projecteurs ; services de vente au détail liés à la vente de téléviseurs et récepteurs de télévision, lecteurs vidéo et lecteurs de DVD, microphones, aiguilles pour tourne-disques, radios, récepteurs radio, radios et récepteurs DAB, appareils de télécommande, câbles, cordons de connexion et autres accessoires auxiliaires, tuners, platines tourne-disques, bras de lecture, cellules, capteurs de phonographe, équipements d’enregistrement et de reproduction audio haute fidélité numérique-analogique, systèmes de son hi-fi, systèmes stéréo hi-fi, lecteurs de CD, équipements de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo, tourne-disques, lecteurs de disques compacts, lecteurs de radiocassettes, convertisseurs numérique-analogique, supports magnétiques et optiques pour ou portant des enregistrements sonores, câbles électroniques et électriques, connecteurs électroniques et électriques, enregistreurs de télévision et vidéo, ordinateurs, périphériques d’ordinateur ; services de vente au détail liés à la vente d’enregistrements vidéo, d’enregistrements sonores, de téléviseurs, de radios, et de pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités ; services de vente au détail liés à la vente de câbles, cordons et autres accessoires auxiliaires pour appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo, et de pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail ou en gros d’articles électriques, audio ou audiovisuels, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils pour l’enregistrement, le stockage, la transmission ou la reproduction de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils pour l’enregistrement, la diffusion en continu (streaming), le stockage, la transmission ou la reproduction sans fil de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs de DVD, appareils d’enregistrement de DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, dispositifs audio portables, dispositifs vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC), casques audio, téléviseurs, récepteurs de télévision, récepteurs de télévision par satellite et par câble, projecteurs, téléviseurs et récepteurs de télévision, lecteurs vidéo et lecteurs de DVD, microphones, aiguilles pour tourne-disques, radios, récepteurs radio, radios et récepteurs DAB, appareils de télécommande, câbles, cordons de connexion et autres accessoires auxiliaires, tuners, platines tourne-disques, bras de lecture, cellules, capteurs de phonographe, équipements d’enregistrement et de reproduction audio haute fidélité numérique-analogique, équipements de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo, tourne-disques, disque compact

Page 3 sur 7
lecteurs, radiocassettes, convertisseurs numérique-analogique, supports magnétiques et optiques pour ou portant des enregistrements sonores, câbles électroniques et électriques, connecteurs électroniques et électriques, téléviseurs et magnétoscopes, ordinateurs, périphériques d’ordinateur; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits à partir d’un catalogue audio ou audiovisuel par correspondance ou par le biais de télécommunications ou à partir d’un site web Internet spécialisé dans la commercialisation de produits audio ou audiovisuels, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils pour l’enregistrement, le stockage, la transmission ou la reproduction de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils pour l’enregistrement, la diffusion en continu (streaming), le stockage, la transmission ou la reproduction sans fil de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs DVD, appareils d’enregistrement DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, appareils audio portables, appareils vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (CAN); le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un support imprimé de vente au détail ou en gros.

Classe 37 Installation, entretien et réparation d’équipements de télévision, de cinéma à domicile et audio.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: des sons agréablement plus profonds ou plus puissants.

La signification susmentionnée des mots « RICHER SOUNDS », contenus dans la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes.

https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/rich https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sound Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

Le premier élément verbal est un adjectif comparatif; le second élément verbal est au pluriel.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations selon lesquelles les divers produits de la classe 9 présentent et/ou fournissent des sons agréablement plus profonds ou plus puissants, plus riches (ou sont étroitement associés à de tels produits), les produits de la classe 16 ont pour objet des produits avec des sons plus profonds, les services de la classe 35 sont axés sur la vente des produits mentionnés et les services de la classe 37 sont spécialisés dans l’installation, l’entretien et la réparation de ces produits (ou l’amélioration de la qualité d’autres produits qui peuvent être ajustés pour avoir des sons plus puissants, plus riches). Par conséquent, malgré certains éléments stylisés consistant en une typographie noire et rouge (le premier élément verbal est en noir avec un point dans la lettre « I » en rouge et le second élément verbal est uniquement en rouge), le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant des informations sur le genre, la qualité, l’objet et la destination des produits et services en question.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et donc inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Page 4 sur 7
En outre, le signe pour lequel la protection est demandée, « », serait simplement perçu dans le secteur de marché pertinent comme un slogan laudatif, dont la fonction est de servir de déclaration de qualité et de valeur. En outre, en l’espèce, le public pertinent n’aura pas tendance à percevoir dans le signe une indication particulière d’origine commerciale au-delà des informations promotionnelles véhiculées, qui ne servent qu’à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services en question, à savoir qu’ils présentent et/ou fournissent des sons agréablement plus profonds ou plus forts, plus riches, que, par exemple, les produits d’autres concurrents ou la gamme de produits antérieure du demandeur ; ou que le demandeur vend de tels produits.

Bien que le signe contienne certains éléments stylisés, consistant en l’utilisation de couleurs et d’un type de police, ces éléments ne sont pas susceptibles de transmettre une impression immédiate et durable que le consommateur pertinent retiendra. La stylisation graphique globale du signe est plutôt banale et ne transmet aucune signification conceptuelle au public pertinent qui détournerait son attention du message descriptif donné par les éléments verbaux facilement lisibles de la marque demandée.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu la possibilité de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

Après avoir dûment examiné les arguments du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019151131 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Page 5 sur 7
tuners; platines tourne-disques; bras de lecture pour tourne-disques et/ou platines tourne-disques; cellules de lecture pour platines tourne-disques; capteurs de phonographes; équipement d’enregistrement et de reproduction audio numérique analogique haute fidélité; équipement de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo; tourne-disques; lecteurs de disques compacts; radiocassettes; convertisseurs numérique-analogique; supports magnétiques et optiques pour ou contenant des enregistrements sonores; câbles électroniques et électriques; connecteurs électroniques et électriques; téléviseurs et magnétoscopes; ordinateurs; périphériques d’ordinateur; pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 Publications imprimées relatives aux équipements de cinéma à domicile et audio.

Classe 35 Services de vente au détail liés à la vente d’appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo; services de vente au détail liés à la vente d’appareils et instruments de lecture, d’enregistrement, de transmission ou de reproduction audio, audiovisuels, sonores ou vidéo, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils d’enregistrement, de stockage, de transmission ou de reproduction du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement, de diffusion en continu, de stockage, de transmission ou de reproduction sans fil du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs de DVD, appareils d’enregistrement de DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, appareils audio portables, appareils vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC), lecteurs et enregistreurs MP3, lecteurs et enregistreurs MP4, systèmes de musique sans fil, casques audio, téléviseurs, récepteurs de télévision, récepteurs de télévision par satellite et par câble, projecteurs; services de vente au détail liés à la vente de téléviseurs et de récepteurs de télévision, de lecteurs vidéo et de lecteurs de DVD, de microphones, d’aiguilles pour tourne-disques, de radios, de récepteurs radio, de radios et récepteurs DAB, d’appareils de télécommande, de câbles, de sondes et d’autres accessoires auxiliaires, de tuners, de platines tourne-disques, de bras de lecture, de cellules, de capteurs de phonographes, d’équipements d’enregistrement et de reproduction audio numérique analogique haute fidélité, de systèmes de son hi-fi, de systèmes stéréo hi-fi, de lecteurs de CD, d’équipements de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo, de tourne-disques, de lecteurs de disques compacts, de radiocassettes, de convertisseurs numérique-analogique, de supports magnétiques et optiques pour ou contenant des enregistrements sonores, de câbles électroniques et électriques, de connecteurs électroniques et électriques, de téléviseurs et de magnétoscopes, d’ordinateurs, de périphériques d’ordinateur; services de vente au détail liés à la vente d’enregistrements vidéo, d’enregistrements sonores, de téléviseurs, de radios, et de pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités; services de vente au détail liés à la vente de câbles, de sondes et d’autres accessoires auxiliaires pour appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo, et de pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de détail ou de gros d’articles électriques, audio ou audiovisuels, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils d’enregistrement, de stockage, de transmission ou de reproduction du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement, de diffusion en continu, de stockage, de transmission ou de reproduction sans fil du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs de DVD, appareils d’enregistrement de DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, appareils audio portables, appareils vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC), casques audio, téléviseurs, récepteurs de télévision, par satellite et

Page 6 sur 7
récepteurs de télévision par câble, projecteurs, téléviseurs et récepteurs de télévision, lecteurs vidéo et lecteurs de DVD, microphones, aiguilles pour tourne-disques, radios, récepteurs radio, radios et récepteurs DAB, appareils de télécommande, câbles, câbles de sondage et autres accessoires auxiliaires, tuners, platines tourne-disques, bras de lecture, cellules, têtes de lecture de gramophone, équipements d’enregistrement et de reproduction audio numérique analogique haute fidélité, équipements de mixage, de routage, de traitement, de lecture et de stockage audio et vidéo, tourne-disques, lecteurs de disques compacts, radiocassettes, convertisseurs numérique-analogique, supports magnétiques et optiques pour ou portant des enregistrements sonores, câbles électroniques et électriques, connecteurs électroniques et électriques, enregistreurs de télévision et vidéo, ordinateurs, périphériques d’ordinateur ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits à partir d’un catalogue audio ou audiovisuel par correspondance ou par le biais de télécommunications ou à partir d’un site web Internet spécialisé dans la commercialisation de produits audio ou audiovisuels, à savoir, appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, appareils d’enregistrement, de stockage, de transmission ou de reproduction du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement, de diffusion en continu, de stockage, de transmission ou de reproduction sans fil du son, de la musique, des images, des données et des vidéos, appareils d’enregistrement vidéo, appareils de lecture vidéo, lecteurs de DVD, appareils d’enregistrement de DVD, amplificateurs, haut-parleurs, enceintes, enceintes sans fil, systèmes de cinéma à domicile, barres de son, décodeurs numériques, récepteurs audiovisuels, appareils audio portables, appareils vidéo portables, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio numériques (DAC) ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un support imprimé de vente au détail ou en gros.

Classe 37 Installation, entretien et réparation d’équipements de télévision, de cinéma à domicile et audio.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 9 Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ; armoires, supports, supports muraux et rayonnages pour haut-parleurs et/ou appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, téléviseurs et récepteurs de télévision, lecteurs vidéo et lecteurs de DVD ; récepteurs WI-FI ; prises WI-FI ; prolongateurs de portée WI-FI ; concentrateurs WI-FI ; récepteurs sans fil ; émetteurs sans fil ; blocs-batteries ; contrôleurs audio réseau ; amplificateurs de signal ; amplificateurs de signal sans fil ; pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 Catalogues de vente par correspondance ; porte-blocs-notes.

Classe 18 Articles de bagagerie ; sacs de voyage ; cartables ; sacs ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à dos ; sacs banane ; sacs de sport ; sacs décontractés ; étuis à billets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; parapluies.

Classe 25 Vêtements ; chaussures, chapellerie.

Classe 35 Services de vente au détail liés à la vente d’armoires, de supports, de supports muraux et de rayonnages pour haut-parleurs et/ou appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son ; services de vente au détail liés à la vente de récepteurs WI-FI, de prises WI-FI, de prolongateurs de portée WI-FI, de concentrateurs WI-FI, de récepteurs sans fil,

Page 7 sur 7
émetteurs sans fil, blocs-batteries, contrôleurs audio de réseau, amplificateurs de signal, amplificateurs de signal sans fil ; services de vente au détail liés à la vente d’armoires, de supports, de rayonnages et de fixations murales pour appareils et instruments audio, audiovisuels, sonores ou vidéo, et pièces, raccords et accessoires pour tous les produits précités ; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail ou en gros d’articles électriques, audio ou audiovisuels, à savoir, armoires, supports, consoles murales et rayonnages pour haut-parleurs et/ou appareils d’enregistrement, de stockage, de reproduction et de transmission du son, récepteurs WI-FI, prises WI-FI, prolongateurs de portée WI-FI, concentrateurs WI-FI, récepteurs sans fil, émetteurs sans fil, blocs-batteries, contrôleurs audio de réseau, amplificateurs de signal, amplificateurs de signal sans fil ; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail ou en gros d’articles de bagagerie, sacs de voyage, cartables, sacs, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs à dos, sacs banane, sacs de sport, sacs décontractés, étuis à billets, porte-carnets, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures et chapellerie.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Jiří JIRSA