DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 230 959
K2 Atmitec s.r.o., Koksární 1097/7, 70200 Ostrava, République tchèque (opposante), représentée par Alena Burdová, Holešovská 1389, 768 24 Hulín, République tchèque (mandataire professionnel)
c o n t r e
K2 Partnering Solutions Holding Company Limited, 2nd Floor, Broad Street House, 55 Old Broad Street, EC2M 1RX Londres, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par Andrea Sirimarco, Calle Alcalá 121- 1°, 28009 Madrid, Espagne (mandataire professionnel). Le 23/10/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 230 959 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 28/12/2024, l’opposante a formé opposition, initialement, contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 065 657
(marque figurative). Toutefois, à la suite d’une limitation déposée par l’opposante le 29/12/2024, l’opposition vise désormais tous les produits et services des classes 9 et 42, et certains des services de la classe 35. L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:

enregistrement de marque tchèque n° 184 429, (marque figurative);
enregistrement de marque tchèque n° 256 338, (marque figurative);

enregistrement de marque tchèque n° 277 063, (marque figurative);
enregistrement de marque tchèque n° 320 252, «Informační systém K2» (marque verbale);
enregistrement de marque tchèque n° 377 457, (marque figurative);

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enregistrement de marque tchèque nº 377 456, (marque figurative);

enregistrement de marque internationale désignant l’Autriche, le Benelux, le Danemark, l’Espagne, la France, l’Italie, la Pologne et la Slovaquie nº 876 848,
(marque figurative);

enregistrement de marque internationale désignant la Hongrie et l’Irlande
nº 876 848, (marque figurative);

enregistrement de marque internationale désignant l’Autriche, le Benelux, le Danemark, la France, la Hongrie, l’Irlande, la Pologne et la Slovaquie nº 1 601 175,
(marque figurative).

L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE à l’égard de toutes les marques antérieures susmentionnées.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition à l’égard de l’enregistrement de marque tchèque nº 377 456 de l’opposant, car il s’agit de l’une des marques couvrant le champ de protection le plus large.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 9: Contenus enregistrés (programmes informatiques, données et informations), programmes d’exploitation informatique, bases de données, bases de données informatiques, logiciels de synchronisation de bases de données, logiciels de serveur de bases de données, logiciels informatiques, logiciels d’application, systèmes d’exploitation, logiciels système, logiciels de communication et de réseau, logiciels de gestion de données et de fichiers et de bases de données, applications de bureau et commerciales, logiciels de comptabilité informatique, logiciels informatiques de contrôle financier, logiciels informatiques de gestion des risques opérationnels, logiciels informatiques de mesure et de comptabilisation du temps de travail et des ressources humaines, logiciels informatiques d’achat et d’approvisionnement, logiciels informatiques d’efficacité opérationnelle et de processus commerciaux, logiciels informatiques pour transactions commerciales et privées

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entreprise, logiciels informatiques pour l’intelligence économique, logiciels informatiques pour la planification et l’amélioration de la productivité, logiciels informatiques pour la planification des ressources d’entreprise, logiciels de gestion de contacts, équipements de sauvegarde et de protection des données, logiciels informatiques pour la gestion des informations de contact personnelles, programmes d’agenda et programmes informatiques, logiciels de surveillance, de contrôle et d’exécution d’opérations dans le monde physique, logiciels système et micrologiciels et logiciels et micrologiciels de support système, systèmes informatiques, systèmes d’exploitation, systèmes de traitement de données, logiciels de sécurité et de chiffrement, logiciels pour applications web et serveurs, appareils de technologie de l’information et appareils audiovisuels, multimédias et photographiques, équipements de communication, dispositifs et supports de stockage, appareils de reproduction du son, d’images ou de données, équipements de traitement de données et accessoires (électriques et mécaniques), ordinateurs et matériel informatique, éléments et composants informatiques, appareils audiovisuels et photographiques, systèmes de commande électroniques
Classe 35 : Collecte d’informations dans des bases de données informatiques, gestion de bases de données informatiques, services liés à la gestion de bases de données, gestion de bases de données informatiques, compilation d’informations dans des bases de données informatiques, systématisation d’informations dans des bases de données, collecte et systématisation de données provenant d’activités commerciales et d’affaires, compilation de statistiques, obtention de statistiques commerciales pour des tiers, services de publicité, de marketing et de promotion, diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de promotion, assistance dans les activités commerciales et d’affaires, services de gestion et d’administration, comptabilité, traitement administratif de données, services de secrétariat, analyse commerciale, services de recherche et d’information, services de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et d’activités promotionnelles
Classe 37 : Installation, assemblage, maintenance et réparation de matériel informatique et d’équipements de télécommunications, maintenance et réparation de matériel de réseaux informatiques, maintenance d’équipements de traitement de données, maintenance et réparation de systèmes de communication, installation de matériel de réseaux informatiques, installation de systèmes d’information informatiques, services d’information dans le domaine de l’installation de systèmes de sécurité
Classe 38 : Services de communication fournis via un réseau d’information, transmission électronique de données et d’informations via des réseaux informatiques et des portails internet, services de télécommunications, services téléphoniques et services de téléphonie mobile, communication informatique et accès à internet, fourniture d’accès aux télécommunications et de connexion à des bases de données informatiques et à internet, fourniture d’accès à des bases de données, fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails, courrier électronique, acheminement de messages et de données par transmission électronique, transmission de messages et d’informations via un réseau informatique, fourniture d’accès à des contenus internet, des sites web et des portails, exploitation de systèmes de télécommunications, exploitation de systèmes de communications électroniques
Classe 41 : Services de formation axés sur l’utilisation de systèmes d’information, organisation et conduite d’ateliers, de cours et de séminaires, ateliers à des fins de formation, enseignement et éducation
Classe 42 : Services de conseil, d’orientation et d’information dans le domaine des technologies de l’information, conception et développement de systèmes pour la saisie, la sortie, le traitement, l’affichage et le stockage de données, conception de systèmes d’information, développement de systèmes informatiques, conception de systèmes informatiques, services d’information liés au développement de systèmes informatiques, développement de logiciels, programmation et

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mise en œuvre de logiciels, développement de logiciels de systèmes d’exploitation, développement de logiciels de traitement de données, développement et conception de bases de données, conception de systèmes électroniques, installation de logiciels de bases de données, création de bases de données, restauration et reconstruction de bases de données, exploration de données, conception et développement de logiciels informatiques, installation, maintenance et mise à niveau de logiciels informatiques, programmation informatique, programmation de systèmes de commande électroniques, programmation de systèmes de commande électroniques, sauvegarde de données, conception et développement de matériel informatique, services de technologies de l’information, services de technologies de l’information axés sur l’organisation, la gestion et l’administration de processus commerciaux, services de sécurité des technologies de l’information consistant en la protection et la restauration de données informatiques, services d’hébergement web et logiciels en tant que service et location de logiciels, location de matériel informatique et d’équipements informatiques, location de logiciels de bases de données informatiques, services de copie et de conversion de données, services d’encodage de données, services de test, services de vérification et services de contrôle qualité, surveillance électronique de systèmes de réseaux à des fins de sécurité informatique
À la suite d’une limitation de l’étendue de l’opposition déposée par l’opposant le 29/12/2024, les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 9 : Supports de données magnétiques et programmes utilisés pour l’exécution d’opérations commerciales et de fonctions de bureau générales ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes ; logiciels et programmes informatiques à utiliser en relation avec des opérations commerciales et des fonctions de bureau générales ; supports d’enregistrement magnétiques préenregistrés, disques durs magnétiques et cartes magnétiques à utiliser dans le cadre d’opérations commerciales et de fonctions de bureau générales ; manuels sous forme électronique en relation avec des logiciels, du matériel et des périphériques informatiques ; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, d’images ou de données ; supports enregistrés et téléchargeables, logiciels informatiques, supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges ; ordinateurs et périphériques informatiques.

Classe 35 : Classement systématique de données et d’informations dans des bases de données informatiques pour l’internet en relation avec le développement, la création, la programmation, la mise en œuvre, l’exécution, la production, la distribution, la vente, l’application, l’utilisation, le fonctionnement, la manipulation, la modification, la maintenance, la location, la mise à jour, la conception et l’externalisation de programmes informatiques et de logiciels informatiques ; systématisation de données et d’informations dans des bases de données informatiques pour l’internet en relation avec la création, le développement et la conception de programmes informatiques, pour l’analyse et les applications de traitement direct de données, et appareils y afférents ; conduite, organisation et arrangement de salons professionnels et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires ; conseil en affaires.

Classe 42 : Services de développement de technologies de l’information, conseil en logiciels informatiques, conception et recherche de logiciels informatiques ; services de programmation informatique, conseil et analyse en logiciels ; conseil technique concernant la création, le développement, l’utilisation et l’application de programmes informatiques et de logiciels ; informatique en nuage ; création, développement et conception de programmes informatiques et de logiciels ; mise en œuvre, maintenance, location, externalisation et entretien de programmes informatiques et de logiciels ; mise à jour et maintenance de programmes informatiques et de logiciels informatiques, en particulier programmes relatifs au développement, à la création, à la programmation, à l’exécution, au fonctionnement, à la production, à la diffusion, à la distribution, à l’application, à l’utilisation, à l’exploitation, à la manipulation, à la modification, à la vente, à la maintenance, à la location, à la mise à jour, à la conception et à l’externalisation ; Services de développement de technologies de l’information, conseil en logiciels informatiques, conception de logiciels informatiques ;

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services de programmation informatique ; conseil et analyse en logiciels ; services de conseil en technologies de l’information (TI). Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, constitue la meilleure approche pour l’examen de l’opposition. b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de rappeler que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services présumés identiques visent le grand public ainsi que des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions des produits et services achetés.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la République tchèque.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23). La marque antérieure est composée des éléments verbaux stylisés « K2 ». Cet élément peut être perçu, du moins par une partie du public sur le territoire pertinent (et dans le reste de l’Union européenne), comme une montagne de la chaîne du Karakoram, qui fait partie du système himalayen, étant la deuxième plus haute montagne du monde. Une autre partie du public, tant sur le territoire pertinent que dans l’ensemble de l’Union européenne, peut percevoir cet élément comme un élément dépourvu de signification. Dans les deux cas,

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étant donné qu’il n’a aucun lien avec les produits et services pertinents, il est considéré comme distinctif.

La stylisation de cet élément verbal est standard (en lettres capitales grasses) et est donc dépourvue de caractère distinctif intrinsèque.

Étant donné que l’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque, lequel, en l’espèce, doit être considéré comme normal.

En ce qui concerne le signe contesté, il consiste en un logo carré noir avec les mots
« partnering solutions » écrits verticalement le long du côté droit en lettres minuscules blanches. À côté du texte, il y a un symbole blanc stylisé sur la gauche, formé de lignes angulaires et courbes.

D’emblée, la division d’opposition relève que, lors de l’appréciation de l’identité ou de la similitude des signes, ceux-ci doivent être comparés sous la forme sous laquelle ils sont protégés, c’est-à-dire sous la forme sous laquelle ils sont enregistrés ou demandés, qu’ils soient utilisés seuls ou avec d’autres marques ou mentions (25/06/2015, T-662/13, M (fig.) / dm, EU:T:2015:434, § 40 ; 09/04/2014, T-623/11, Milanówek cream fudge, EU:T:2014:199, § 38 ; 08/12/2005, T-29/04, Cristal Castellblanch, EU:T:2005:438, § 57). En outre, il est indifférent que les signes, ou l’un d’entre eux, soient utilisés ou promus d’une manière particulière. L’appréciation du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre d’intentions commerciales, qu’elles soient mises en œuvre ou non, qui sont par leur nature même subjectives pour les titulaires des marques (voir, par analogie, 21/01/2016, T-846/14, SPOKeY, EU:T:2016:24, § 26 ; 15/03/2007, C-171/06 P, Quantum, EU:C:2007:171, § 59).

À cet égard, il convient de noter que, même s’il est vrai que le demandeur a indiqué dans le formulaire de demande, lors du dépôt du signe contesté, que la marque figurative contenait les éléments verbaux « K2 », il est indifférent que les particularités des marques indiquent un élément verbal ou que le demandeur ou l’opposant aient fait référence à leurs marques par un élément verbal particulier dans leurs demandes, car le consommateur ne sera pas aidé par cette information lorsqu’il rencontrera les signes tels que demandés ou enregistrés.

Par conséquent, la comparaison des signes doit se faire uniquement sur la base de la perception de la marque antérieure et du signe contesté tels qu’enregistrés et demandés respectivement. En outre, il est indifférent qu’un élément verbal ne puisse être reconnu qu’à la suite d’une comparaison minutieuse entre deux signes, étant donné que le consommateur n’a généralement pas la possibilité de comparer les signes côte à côte. Par ailleurs, le consommateur moyen perçoit normalement une marque dans son ensemble et ne se livre pas à une analyse de ses différents détails (voir arrêt du 12/06/2007, C 334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35 et la jurisprudence citée).

À cet égard, la division d’opposition ne considère pas que le signe contesté, tel que demandé, soit reconnaissable comme représentant ou contenant les lettres « K2 ». Au contraire, il est susceptible d’être perçu comme une forme abstraite blanche combinant des bords nets et courbes. Si des caractères intelligibles devaient être discernés, la courbe douce descendant en boucle pourrait être interprétée, au mieux, comme un « et » stylisé et

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chiffre « 2 » incomplet (sans sa ligne inférieure) ou comme le trait incurvé d’un point d’interrogation (?), précédé d’une flèche ou d’un chevron pointant vers la gauche.

Toutefois, la ligne diagonale ne correspond ni en longueur ni en angle aux traits caractéristiques de la lettre « K » (ou de toute autre lettre, par exemple « X »). Étant donné que la ligne verticale formant l’épine dorsale de la lettre « K » et la diagonale inférieure — qui s’étendrait normalement vers le bas et vers l’extérieur à partir de la tige verticale — sont toutes deux manquantes, l’élément apparaît comme un bord géométrique plutôt que comme une caractéristique typographique délibérée.

Compte tenu de ce qui précède, et aux fins de la comparaison, la division d’opposition concentrera son analyse sur la partie du public qui perçoit l’élément figuratif du signe contesté comme un chiffre « 2 » stylisé précédé du symbole « < » ou d’un dispositif similaire, puisque de cette manière il partagerait au moins un caractère avec la marque antérieure, ce qui constitue le scénario le plus favorable à l’opposant.

Toutefois, l’élément « 2 » – même s’il est perçu comme « 
La stylisation inhabituelle de cet élément est frappante et doit être considérée comme possédant un certain degré de caractère distinctif en soi.

Les éléments supplémentaires du signe contesté « partnering solutions » sont des termes commerciaux anglais qui désignent généralement des services, des stratégies ou des systèmes conçus pour créer et gérer des partenariats entre organisations. Cette expression est susceptible d’être perçue par la partie du public professionnel sur le territoire pertinent. Toutefois, pour la partie restante du public pertinent qui n’est pas familière avec l’anglais, ce terme est dépourvu de sens et distinctif.

Quant au fond noir du signe contesté, il s’agit d’une forme géométrique simple couramment utilisée dans le commerce afin de mettre en évidence les informations qu’elle contient; par conséquent, les consommateurs n’attribuent généralement aucune signification de marque à de telles formes (15/12/2009, T-476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27).

Contrairement aux allégations de l’opposant, le signe contesté ne comporte pas d’élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que d’autres éléments.

Visuellement, les signes partagent l’élément « 2 », qui est placé en deuxième position dans la marque antérieure et est (au mieux) faiblement distinctif dans le signe contesté. Ils coïncident également dans la forme créée par la ligne diagonale du symbole/dispositif « < », qui coïncide avec la diagonale supérieure de la lettre « K » de la marque antérieure. Toutefois, ils diffèrent par les traits restants de la première lettre « K » de la marque antérieure et par tous les éléments et aspects supplémentaires du signe contesté (à savoir les éléments verbaux « partnering solutions », le fond noir et la stylisation globale).

Par conséquent, les signes présentent une faible similitude visuelle.

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Sur le plan phonétique, la prononciation des signes ne coïncide que dans la prononciation de l’élément « 2 », si tant est qu’il soit prononcé dans le cas du signe contesté. Cependant, ils diffèrent par le son de la lettre « K » dans la marque antérieure et de l’élément verbal « partnering solutions » dans le signe contesté.

Par conséquent, les signes présentent une similitude phonétique, au mieux, faible.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.

Pour la partie du public qui perçoit la marque antérieure comme une référence au sommet de la montagne, ou qui comprend le sens de l’un des éléments (« partnering solutions » ou « 
Cependant, pour la partie du public pour laquelle tous les éléments des deux signes sont dépourvus de sens, une comparaison conceptuelle n’est pas possible.

Les signes ayant été jugés similaires sous au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

En l’espèce, les produits et services contestés ont été considérés comme identiques aux produits et services de l’opposant. Ils s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal, et les signes ont été jugés visuellement similaires à un faible degré, phonétiquement similaires, au mieux, à un faible degré et conceptuellement dissemblables ou neutres. Les similitudes se limitent principalement à la présence perçue du chiffre « 2 » dans le signe contesté.

À cet égard, l’opposant se réfère à la pratique de l’EUIPO et affirme que si le graphisme est décoratif ou secondaire, l’élément verbal est décisif. Cependant, en l’espèce, l’élément « 2 » (seul ou au sein de la combinaison « 
En outre, il convient de considérer que la marque antérieure « K2 » est un signe court composé de seulement deux caractères. La longueur des signes peut influencer l’impact des différences entre eux : plus un signe est court, plus facilement le

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le public est en mesure de percevoir tous ses éléments individuels. Par conséquent, en bref, même de petites différences – y compris dans la stylisation – peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente (13/09/2023, T-473/22, LAAVA (fig.) / Lav (fig.) et al., EU:T:2023:543, § 51 ; 26/04/2023, T-153/22, XTG (fig.) / Gtx, EU:T:2023:217,
§ 39). En l’espèce, l’omission de la lettre « K » dans le signe contesté, ainsi que la présence d’éléments supplémentaires et la stylisation différente des deux signes, créent des différences suffisantes qui permettent au public pertinent de les distinguer.

Pour la partie du public qui percevra les signes comme véhiculant des significations différentes, ces différences conceptuelles aideront les consommateurs à les différencier davantage.

Il reste nécessaire d’examiner l’argument de l’opposant selon lequel les marques antérieures, toutes caractérisées par la présence du même élément verbal « K2 », constituent une « famille de marques ». En effet, la notion de famille de marques a été analysée de manière exhaustive par le Tribunal dans l’affaire Bainbridge (23/02/2006, T-194/03, Bainbridge (fig.) / Bridge et al., EU:T:2006:65). Lorsque l’opposition à une marque de l’Union européenne est fondée sur plusieurs marques antérieures et que ces marques présentent des caractéristiques qui permettent de les considérer comme faisant partie d’une même « série » ou « famille », un risque de confusion peut être créé par la possibilité d’une association entre la marque contestée et les marques antérieures faisant partie de la série. Toutefois, le risque d’association décrit ci-dessus ne peut être invoqué que si deux conditions sont cumulativement remplies.

L’une de ces conditions est que le titulaire d’une série d’enregistrements antérieurs doit fournir la preuve de l’usage de toutes les marques appartenant à la série ou, à tout le moins, d’un certain nombre de marques susceptibles de constituer une « série ». L’argument selon lequel il existe une « famille de marques » doit être invoqué avant l’expiration du délai fixé pour la justification de l’opposition. L’opposant doit prouver, dans le même délai, qu’il a utilisé les marques constituant la famille alléguée sur le marché dans une mesure telle que le public pertinent est devenu familier avec cette famille de marques comme désignant les produits et/ou services d’une entreprise particulière. Une conclusion positive selon laquelle l’opposant dispose d’une famille de marques implique l’usage d’au moins trois marques, seuil minimum pour qu’un tel argument soit dûment pris en considération.

Outre la production de copies d’extraits d’enregistrements des marques antérieures qui constituent la base de la présente opposition, l’opposant n’a déposé aucune preuve de leur usage dans l’UE. Par conséquent, cet argument de l’opposant doit déjà être rejeté pour cette raison.

Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits et services sont identiques et en tenant compte du principe d’interdépendance susmentionné, le faible degré de similitude d’ensemble entre les signes est insuffisant pour constater un risque de confusion (y compris un risque d’association) de la part du public qui perçoit un chiffre « 2 » dans le dispositif blanc stylisé du signe contesté.

Comme mentionné ci-dessus, il s’agit du scénario le plus favorable pour l’opposant, étant donné que les signes seraient encore moins similaires pour le reste du public qui est plutôt susceptible de percevoir le signe contesté comme représentant une figure stylisée sans

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une signification particulière. Cela ne rendrait pas les signes plus similaires, mais servirait plutôt à les distinguer davantage. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public pertinent, qu’il perçoive le signe contesté comme représentant le chiffre «2» ou autrement. Dès lors, l’opposition doit être rejetée.

L’opposante a également fondé son opposition sur les autres marques antérieures énumérées dans la section «Motifs» ci-dessus. Les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante sont moins similaires à la marque contestée. Cela s’explique par le fait qu’ils contiennent des éléments verbaux ou figuratifs supplémentaires (tels que les éléments verbaux «atmitec» ou «Informační systém» ou la représentation d’un sommet de montagne) qui ne sont pas présents dans la marque contestée. En outre, ils couvrent un champ d’application identique ou plus restreint de produits et services. Enfin, même si certains d’entre eux concernent des territoires différents, le raisonnement exposé à la section c) ci-dessus concernant la perception par le public tchèque et le caractère distinctif des différents éléments du signe contesté (en particulier, l’élément verbal «partnering solutions») s’applique également au reste du public de l’Union européenne, en fonction de sa compréhension de la langue anglaise. Même si cette partie du public ne comprenait qu’un seul de ces éléments verbaux supplémentaires, en particulier «solutions», compte tenu des équivalents proches dans d’autres langues de l’UE, tels que «solución» (espagnol) et «soluzione» (italien), cela ne modifierait pas le résultat, car cet élément (qu’il soit faible ou non) donnerait également lieu à d’autres différences conceptuelles entre les signes. Dès lors, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits et services.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposante étant la partie qui succombe, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE d’exécution, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y figurant.

La division d’opposition
Caridad MUÑOZ VALDÉS Gracia TORDESILLAS MARTÍNEZ Paola ZUMBO

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.