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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 26 sept. 2025, n° 003153389 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003153389 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 153 389
Hesperia World, S.L., Avda. Mare de Deu de Bellvitge, 3, 08907 L’Hospitalet de Llobregat, Espagne (opposant), représentée par Isern Patentes y Marcas, S.L., Avenida Diagonal, 463 bis, 2° piso, 08036 Barcelona, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Xlastregaverde Srl, Via Luigi Pettinati, 20, 35129 Padova, Italie (demanderesse), représentée par Cantaluppi & Partners S.R.L., Piazzetta Cappellato Pedrocchi, 18, 35122 Padova, Italie (mandataire professionnel). Le 26/09/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 153 389 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:
Classe 35: Services de commande en ligne informatisés; fourniture et location d’espaces publicitaires sur l’internet; services de commande en gros; marchandisage; services de promotion des exportations; marketing commercial [autres que la vente]; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; administration de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations; organisation de promotions utilisant des médias audiovisuels; présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail; distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue), transfrontalière ou non; services d’intermédiation commerciale; assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; services d’externalisation sous la forme d’organisation de l’approvisionnement en biens pour des tiers; services de gestion de la chaîne d’approvisionnement; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions et initiatives environnementales; services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions sociales; services de publicité visant à sensibiliser le public aux avantages des achats locaux; services de publicité relatifs aux cosmétiques; études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; administration des affaires; gestion des affaires; abonnement à un ensemble de médias d’information; informations et consultations en matière de commerce extérieur; fourniture d’informations marketing via des sites web; tous les services précités à l’exclusion explicite, en particulier, de ceux dans le domaine de l’emballage et du conditionnement.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 441 029 est rejetée pour tous les services précités. Elle peut être poursuivie pour les services restants, à savoir pour les suivants:
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Classe 35: services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; services de vente au détail d’articles de nettoyage; services de vente au détail de préparations de nettoyage; services de vente en gros d’articles de nettoyage; services de vente en gros de préparations de nettoyage; services de vente au détail d’articles de toilette; services de vente en gros d’articles de toilette; services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour êtres humains; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour êtres humains; services de vente au détail d’instruments de beauté pour êtres humains; services de vente en gros d’instruments de beauté pour êtres humains; services de vente au détail de produits capillaires; services de vente au détail de préparations parfumantes; services de vente en gros de préparations parfumantes; services de vente au détail d’appareils de bronzage; services de vente au détail d’équipement de physiothérapie; services de vente au détail d’équipement sanitaire; services de vente en gros d’équipement sanitaire; services de vente au détail d’instruments médicaux; services de vente en gros d’instruments médicaux; services de vente au détail d’appareils médicaux; services de vente en gros d’appareils médicaux; services de vente au détail d’installations sanitaires; services de vente en gros d’installations sanitaires; services de vente au détail d’équipement sportif; services de vente en gros d’équipement sportif; services de vente au détail d’articles de sport; services de vente en gros d’articles de sport; services de vente au détail d’accessoires sexuels; services de vente au détail de lubrifiants; services de vente en gros de lubrifiants; services de vente au détail de compléments alimentaires; services de vente en gros de compléments alimentaires; services de vente au détail de préparations diététiques; services de vente en gros de préparations diététiques; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pour le toilettage d’animaux; services de vente en gros de préparations pour le toilettage d’animaux; services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie; services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente au détail d’instruments de beauté pour animaux; services de vente en gros d’instruments de beauté pour animaux; services de vente au détail de literie pour animaux; services de vente en gros de literie pour animaux; services de vente au détail de préparations vétérinaires; services de vente en gros de préparations et articles vétérinaires; services de vente au détail d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’appareils vétérinaires; services de vente en gros d’appareils vétérinaires; services de vente au détail d’instruments vétérinaires; services de vente en gros d’instruments vétérinaires; services de vente au détail de tasses et verres; services de vente en gros de tasses et verres; services de vente au détail d’ustensiles de préparation des aliments; services de vente en gros d’ustensiles de préparation des aliments; services de vente au détail de couteaux de cuisine; services de vente en gros de couteaux de cuisine; services de vente au détail de vaisselle; services de vente en gros de vaisselle; services de vente au détail d’ustensiles de cuisson; services de vente en gros d’ustensiles de cuisson; services de vente au détail de coutellerie; services de vente en gros de coutellerie; services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros de vêtements; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires; services de vente au détail de chapellerie; services de vente en gros de chapellerie; services de vente au détail de
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articles de couture; services de vente en gros d’articles de couture; services de vente au détail de fils; services de vente en gros de fils; services de vente au détail de fils; services de vente en gros de fils; services de vente au détail de tissus; services de vente en gros de tissus; services de vente au détail en magasin de tapis; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de parapluies; services de vente au détail d’accessoires de mode; services de vente au détail de bijouterie; services de vente en gros de bijouterie; services de vente au détail en ligne de bijouterie; services de vente au détail d’articles de papeterie; services de vente au détail de produits en papier jetables; services de vente au détail d’imprimés; services de vente en gros d’imprimés; services de vente au détail de fournitures de papeterie; services de vente en gros de fournitures de papeterie; services de vente au détail de matériel d’art; services de vente en gros de matériel d’art; services de vente au détail de produits de jardinage; services de vente au détail d’articles de jardinage; services de vente au détail de fleurs; services de vente en gros de fleurs; services de vente au détail de thés; services de vente en gros de thés; services de vente au détail de café; services de vente en gros de café; services de vente au détail de cacao; services de vente en gros de cacao; services de vente au détail de chocolat; services de vente en gros de chocolat; services de vente au détail de jouets; services de vente en gros de jouets; services de vente au détail en ligne de jouets; services de vente au détail de jeux; services de vente en gros de jeux; services de vente au détail de décorations de fête; services de vente en gros de décorations de fête; services de vente au détail d’éclairage; services de vente en gros d’éclairage; services de vente au détail d’instruments horaires; services de vente au détail de revêtements de sol; services de vente en gros de revêtements de sol; services de vente au détail de revêtements muraux; services de vente en gros de revêtements muraux; services de vente au détail de piles; services de vente au détail de valises; services de vente en gros de: préparations cosmétiques et produits de beauté; services de vente en gros en ligne des produits suivants: produits de soins capillaires, équipements de bronzage et de physiothérapie, aides maritales et sexuelles, articles pour animaux de compagnie, accessoires vestimentaires, à savoir tapis, sacs de voyage, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, produits de jardinage, articles de jardinage, instruments de mesure du temps, piles; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants: articles et préparations de nettoyage, préparations de toilette, accessoires d’hygiène et de beauté masculins, parfums, équipements de bronzage et de physiothérapie, installations de traitement des eaux usées, instruments médicaux, appareils médicaux, installations sanitaires, équipements et articles de sport, aides maritales et sexuelles, lubrifiants, compléments nutritionnels, préparations nutraceutiques; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants: préparations pharmaceutiques, préparations vétérinaires, préparations pour la santé, préparations de fournitures médicales, articles pour animaux de compagnie, accessoires d’hygiène et de beauté pour animaux, à savoir litières pour animaux, articles et préparations vétérinaires, instruments et appareils vétérinaires, tasses et verres à boire, accessoires pour la préparation des aliments, couteaux de cuisine, articles de vaisselle, casseroles, couverts, en relation avec les vêtements, couvre-chefs; vente au détail en ligne et vente au détail par correspondance des produits suivants: articles de couture, fils et fils filés, fils, tissus, en relation avec les tapis, parapluies, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, imprimés, papeterie, matériel d’art, produits de jardinage, articles de jardinage, fleurs, thé, café, cacao, chocolat, jeux, décorations de fête, en relation avec
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éclairage, instruments pour mesurer le temps, relatifs aux matériaux de revêtement de sols et de murs, batteries; vente au détail en ligne des produits suivants: accessoires vestimentaires; vente par correspondance des produits suivants: sacoches, sacs de voyage, articles de joaillerie, jouets; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; organisation et conduite de ventes aux enchères; fourniture de conseils aux consommateurs en matière de produits cosmétiques; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs; tous les services précités à l’exclusion explicite, en particulier, de ceux dans le domaine de l’emballage et du conditionnement.
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.
MOTIFS
Le 25/08/2021, l’opposant a formé opposition contre tous les services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 441 029 « Casa Esperia » (marque verbale). L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
(i) enregistrement de marque de l’Union européenne n° 16 086 662, (marque figurative); (ii) enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 922 727 « GRUPO INVERSOR HESPERIA » (marque verbale), et (iii) enregistrement de marque espagnole n° 2 978 279 « HESPERIA » (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE en relation avec toutes les marques antérieures susmentionnées et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en relation avec celle figurant sous le point « iii ».
PREUVE D’USAGE Conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE, si le demandeur le requiert, l’opposant doit apporter la preuve que, au cours de la période de cinq ans précédant la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux sur les territoires où elle est protégée, pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et que l’opposant invoque à l’appui de son opposition, ou qu’il existe de justes motifs de non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle est enregistrée depuis au moins cinq ans.
La même disposition prévoit que, en l’absence d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
Le demandeur a requis que l’opposant soumette la preuve de l’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée.
En l’espèce, la date de dépôt de la marque contestée est le 28/03/2021 et aucune priorité n’a été revendiquée. Autrement dit, la date pertinente pour le calcul de la période de cinq ans est le 28/03/2021.
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La date d’enregistrement de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 16 086 662 est le 01/05/2017 et de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 922 727 est le 15/03/2017.
Par conséquent, à la date de dépôt de la demande contestée, ces deux droits antérieurs étaient enregistrés depuis moins de 5 ans. Dès lors, la demande de preuve d’usage concernant l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 16 086 662 et l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 922 727 est irrecevable.
S’agissant de l’enregistrement de marque espagnole n° 2 978 279, sa date d’enregistrement est le 16/08/2011. Dès lors, la demande de preuve d’usage est recevable à l’égard de cette marque, car elle était enregistrée depuis plus de 5 ans à compter de la date de dépôt de la demande contestée. Toutefois, à ce stade, la division d’opposition n’estime pas opportun de procéder à une appréciation des preuves d’usage produites (15/02/2005, T-296/02, Linderhor Trocken / Lindenhof, EU:T:2005:49, § 43, 72). L’examen de l’opposition se poursuivra comme si un usage sérieux de cette marque antérieure avait été prouvé pour tous les services invoqués, ce qui est la meilleure façon d’examiner l’affaire de l’opposant.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. L’opposition sera examinée en premier lieu par rapport à l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 16 086 662 de l’opposant (« marque antérieure 1 ») et à l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 922 727 (« marque antérieure 2 »). Par souci de clarté, comme indiqué ci-dessus, ces droits antérieurs n’étaient pas soumis à l’exigence d’usage à la date de dépôt de la demande contestée et, par conséquent, l’opposant n’était pas tenu de prouver leur usage.
a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :
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Marque antérieure 1:
Classe 35: Services de gestion hôtelière [pour des tiers]; Gestion d’hôtels; Gestion commerciale d’hôtels; Services de publicité relatifs aux hôtels; Services de secrétariat fournis par des hôtels; Gestion commerciale d’hôtels; Gestion d’hôtels pour des tiers; Services de conseil relatifs à l’administration et à la gestion d’hôtels; Cartes de fidélité pour le secteur hôtelier; Services de programmes de fidélisation; Promotion des ventes par le biais de programmes de fidélisation de la clientèle.
Classe 39: Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; Services d’agences de voyages, y compris l’organisation, la réalisation (exécution) et la réservation de circuits, d’excursions, de visites touristiques et de services de vacances et de voyages organisés; Accompagnement de voyageurs; Organisation de transports par terre, par mer et par air, pour voyageurs individuels et pour voyages en groupe; Réservation de voitures de location; Stationnement de voitures; Location de moyens de transport; Fourniture et organisation de programmes d’offres pour voyageurs fréquents et pour d’autres; Réservation (transport); Réservation de transport.
Classe 43: Services de restauration; Hébergement temporaire; Services hôteliers; Services de réservation de chambres d’hôtel et autres hébergements temporaires; Location et réservation d’hôtels et de maisons d’hôtes; Bureaux d’hébergement pour hôtels; Hébergement dans des hôtels, motels et centres de villégiature; Location d’installations pour réunions, conférences, expositions, spectacles, conventions, séminaires, symposiums et ateliers de formation; Services de préparation d’aliments et de boissons; Services de restaurants, de bars et de traiteurs; Location de tentes; Location de bâtiments transportables; Location de chaises, tables, linge de table, verrerie.
Marque antérieure 2:
Classe 35: Administration, conseil et gestion des affaires; Analyse commerciale; Acquisitions d’entreprises; Gestion commerciale et industrielle; Conseil en stratégie commerciale; Services de fusion d’entreprises; Services de planification commerciale; Gestion de projets commerciaux; Recherche et conseil en marketing.
Classe 36: Gestion de portefeuilles immobiliers; Investissement immobilier; Gestion d’actifs d’investissement; Services de conseil financier relatifs à la gestion d’actifs; Services financiers et d’investissement, à savoir acquisition d’actifs et d’investissements, consultation, conseil et développement; Gestion immobilière; Évaluation de biens immobiliers; Évaluations immobilières; Location de biens immobiliers
[biens immobiliers uniquement]; Services de courtage immobilier; Conseil immobilier; Assurance immobilière; Investissement et gestion immobiliers; Organisation de financements hypothécaires; Garantie de prêts; Services de planification financière; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Services de financement relatifs aux hôtels; Informations et conseils relatifs aux services précités.
Classe 37: Construction, entretien et réparation de biens immobiliers; Promotions immobilières; Supervision de la construction de bâtiments; Services de conseil relatifs à la rénovation et à la promotion immobilière; Services d’entrepreneurs généraux en bâtiment.
Les services contestés sont les suivants:
Classe 35: Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; Services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant
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produits cosmétiques; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; services de vente au détail d’articles de nettoyage; services de vente au détail de préparations de nettoyage; services de vente en gros d’articles de nettoyage; services de vente en gros de préparations de nettoyage; services de vente au détail de produits de toilette; services de vente en gros de produits de toilette; services de vente au détail d’ustensiles d’hygiène pour êtres humains; services de vente en gros d’ustensiles d’hygiène pour êtres humains; services de vente au détail d’ustensiles de beauté pour êtres humains; services de vente en gros d’ustensiles de beauté pour êtres humains; services de vente au détail de produits capillaires; services de vente au détail de préparations parfumantes; services de vente en gros de préparations parfumantes; services de vente au détail d’appareils de bronzage; services de vente au détail d’équipements de physiothérapie; services de vente au détail d’équipements sanitaires; services de vente en gros d’équipements sanitaires; services de vente au détail d’instruments médicaux; services de vente en gros d’instruments médicaux; services de vente au détail d’appareils médicaux; services de vente en gros d’appareils médicaux; services de vente au détail d’installations sanitaires; services de vente en gros d’installations sanitaires; services de vente au détail d’équipements sportifs; services de vente en gros d’équipements sportifs; services de vente au détail d’articles de sport; services de vente en gros d’articles de sport; services de vente au détail d’aides sexuelles; services de vente au détail de lubrifiants; services de vente en gros de lubrifiants; services de vente au détail de compléments alimentaires; services de vente en gros de compléments alimentaires; services de vente au détail de préparations diététiques; services de vente en gros de préparations diététiques; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pour le toilettage d’animaux; services de vente en gros de préparations pour le toilettage d’animaux; services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie; services de vente au détail d’ustensiles d’hygiène pour animaux; services de vente en gros d’ustensiles d’hygiène pour animaux; services de vente au détail d’ustensiles de beauté pour animaux; services de vente en gros d’ustensiles de beauté pour animaux; services de vente au détail de litières pour animaux; services de vente en gros de litières pour animaux; services de vente au détail de préparations vétérinaires; services de vente en gros de préparations et d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’appareils vétérinaires; services de vente en gros d’appareils vétérinaires; services de vente au détail d’instruments vétérinaires; services de vente en gros d’instruments vétérinaires; services de vente au détail de tasses et de verres; services de vente en gros de tasses et de verres; services de vente au détail d’ustensiles de préparation alimentaire; services de vente en gros d’ustensiles de préparation alimentaire; services de vente au détail de couteaux de cuisine; services de vente en gros de couteaux de cuisine; services de vente au détail de vaisselle; services de vente en gros de vaisselle; services de vente au détail d’ustensiles de cuisson; services de vente en gros d’ustensiles de cuisson; services de vente au détail de couverts; services de vente en gros de couverts; services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros de vêtements; services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail de couvre-chefs; services de vente en gros de couvre-chefs; services de vente au détail d’articles de couture; services de vente en gros d’articles de couture; services de vente au détail de fils; services de vente en gros de fils; services de vente au détail de fils; services de vente en gros de fils; services de vente au détail de tissus; services de vente en gros de tissus; services de vente au détail en magasin de tapis; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de
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en relation avec les sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de parapluies; services de vente au détail d’accessoires de mode; services de vente au détail de bijouterie; services de vente en gros de bijouterie; services de vente au détail en ligne de bijouterie; services de vente au détail d’articles de papeterie; services de vente au détail de produits en papier jetables; services de vente au détail d’imprimés; services de vente en gros d’imprimés; services de vente au détail de fournitures de bureau; services de vente en gros de fournitures de bureau; services de vente au détail de matériel d’art; services de vente en gros de matériel d’art; services de vente au détail de produits de jardinage; services de vente au détail d’articles de jardinage; services de vente au détail de fleurs; services de vente en gros de fleurs; services de vente au détail de thés; services de vente en gros de thés; services de vente au détail de café; services de vente en gros de café; services de vente au détail de cacao; services de vente en gros de cacao; services de vente au détail de chocolat; services de vente en gros de chocolat; services de vente au détail de jouets; services de vente en gros de jouets; services de vente au détail en ligne de jouets; services de vente au détail de jeux; services de vente en gros de jeux; services de vente au détail de décorations de fête; services de vente en gros de décorations de fête; services de vente au détail d’éclairage; services de vente en gros d’éclairage; services de vente au détail d’instruments de mesure du temps; services de vente au détail de revêtements de sol; services de vente en gros de revêtements de sol; services de vente au détail de revêtements muraux; services de vente en gros de revêtements muraux; services de vente au détail de piles; services de vente au détail de valises; services de vente en gros de: préparations cosmétiques et produits de beauté; services de vente en gros en ligne des produits suivants: produits de soins capillaires, équipements de bronzage et de physiothérapie, aides maritales et sexuelles, articles pour animaux de compagnie, accessoires vestimentaires, à savoir tapis, sacs de voyage, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, produits de jardinage, articles de jardinage, instruments de mesure du temps, piles; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants: articles et préparations de nettoyage, préparations de toilette, accessoires d’hygiène et de beauté masculins, parfums, équipements de bronzage et de physiothérapie, installations de traitement des eaux usées, instruments médicaux, appareils médicaux, installations sanitaires, équipements et articles de sport, aides maritales et sexuelles, lubrifiants, compléments nutritionnels, préparations nutraceutiques; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants: préparations pharmaceutiques, préparations vétérinaires, préparations pour la santé, préparations de fournitures médicales, articles pour animaux de compagnie, accessoires d’hygiène et de beauté pour animaux, concernant la litière pour animaux, articles et préparations vétérinaires, instruments et appareils vétérinaires, tasses et verres à boire, accessoires pour la préparation des aliments, couteaux de cuisine, articles de vaisselle, casseroles, couverts, en relation avec les vêtements, couvre-chefs; vente au détail en ligne et vente au détail par correspondance des produits suivants: articles de couture, fils et fils filés, fils, tissus, concernant les tapis, parapluies, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, imprimés, papeterie, matériel d’art, produits de jardinage, articles de jardinage, fleurs, thé, café, cacao, chocolat, jeux, décorations de vacances, concernant l’éclairage, instruments de mesure du temps, concernant les matériaux de revêtement de sols et de murs, piles; vente au détail en ligne des produits suivants: accessoires vestimentaires; vente par correspondance des produits suivants: paniers, sacs de voyage, articles de bijouterie, jouets; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens et services; services de commande en ligne informatisés; fourniture et location d’espaces publicitaires sur internet; services de commande en gros; merchandising; services de promotion des exportations; marketing commercial [autres que la vente]; organisation et conduite de ventes aux enchères; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et
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fins publicitaires; administration de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations; organisation de promotions utilisant des médias audiovisuels; présentation de produits sur des supports de communication, à des fins de vente au détail; distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; services d’intermédiation commerciale; assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; services d’externalisation sous la forme d’organisation de l’approvisionnement en biens pour des tiers; services de gestion de la chaîne d’approvisionnement; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions et initiatives environnementales; services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions sociales; services de publicité visant à sensibiliser le public aux avantages des achats locaux; services de publicité relatifs aux cosmétiques; études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; administration des affaires; gestion commerciale; abonnement à un ensemble de médias d’information; fourniture de conseils aux consommateurs sur les produits cosmétiques; informations et consultations en matière de commerce extérieur; fourniture d’informations marketing via des sites web; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs
[boutique de conseils aux consommateurs]; tous les services précités, à l’exclusion explicite, en particulier, de ceux dans le domaine de l’emballage et du conditionnement.
À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.
Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).
Il convient de noter d’emblée que les services contestés sont restreints par l’ajout de l’expression suivante à la fin: «tous les services précités, à l’exclusion explicite, en particulier, de ceux dans le domaine de l’emballage et du conditionnement». Bien que cette restriction ait été dûment prise en compte dans la comparaison ci-dessous, par souci de simplicité, elle n’a pas été reproduite dans la comparaison mais est considérée comme incluse par voie de référence.
L’administration contestée de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations est incluse dans la catégorie générale des services de programmes de fidélisation de l’opposant de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.
La gestion commerciale contestée chevauche au moins la gestion commerciale d’hôtels de l’opposant de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.
Les informations et consultations contestées en matière de commerce extérieur sont identiques car elles chevauchent les services de conseil de l’opposant relatifs à l’administration et à la gestion d’hôtels de la marque antérieure 1. Ceci s’explique par le fait que les services contestés concernent le domaine de l’analyse commerciale, de l’information commerciale et des études de marché.
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L’abonnement contesté à un ensemble de médias d’information est similaire aux services de conseil de l’opposant relatifs à l’administration et à la gestion d’hôtels de la marque antérieure 1. Les services contestés relèvent de la catégorie des services de soutien administratif et, en tant que tels, ils présentent certains points de recoupement avec les services de l’opposant. D’une part, les services de soutien administratif visent à apporter une aide active aux opérations internes quotidiennes d’autres entreprises qui contractent de tels services, y compris les services d’administration et de soutien dans le « back office ». D’autre part, les services d’administration d’affaires visent à aider activement d’autres entreprises dans l’exécution de leurs procédures commerciales. Ces services peuvent être offerts par les mêmes fournisseurs spécialisés et ils s’adressent aux mêmes consommateurs, à savoir les clients professionnels. Ils contribuent également au même objectif, à savoir le bon fonctionnement et le succès d’une entreprise.
La fourniture et la location contestées d’espaces publicitaires sur internet ; le merchandising ; les services de promotion des exportations ; le marketing commercial [autres que la vente] ; l’organisation de promotions utilisant des médias audiovisuels ; la présentation de produits sur des supports de communication, à des fins de vente au détail ; la distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non ; l’assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise ; les services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions et initiatives environnementales ; les services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions sociales ; les services de publicité visant à sensibiliser le public aux avantages des achats locaux ; les services de publicité relatifs aux cosmétiques ; la fourniture d’informations marketing via des sites web sont au moins similaires aux services de publicité de l’opposant relatifs aux hôtels de la marque antérieure 1. Certes, certains des services sont même identiques, tels que la fourniture et la location contestées d’espaces publicitaires sur internet qui, au moins, chevauchent les services de l’opposant. Toutefois, en tout état de cause, tous ces services contestés relèvent du domaine des services de publicité, car ils sont soit formulés de manière générale, soit en relation avec un domaine d’activité spécifique (tels que les services de publicité relatifs aux cosmétiques) et d’autre part, les services de l’opposant sont des services de publicité fournis spécifiquement aux hôtels. Par conséquent, ces services coïncident au moins quant à leur nature de services de publicité, leur objectif de faciliter le bon fonctionnement d’une entreprise, leur méthode d’utilisation et leurs prestataires, étant donné que les mêmes agences de publicité pourraient fournir des services à des clients appartenant à différentes industries.
En outre, l’organisation contestée d’événements, d’expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires est similaire aux services de publicité de l’opposant relatifs aux hôtels de la marque antérieure 1. Par rapport à l’organisation d’événements à des fins commerciales ou publicitaires, les services de publicité couvrent notamment l’organisation d’événements, de présentations, d’expositions ou de foires commerciales afin de faciliter ou d’encourager la promotion et la vente des produits et services du client. Par conséquent, les services en comparaison pourraient partager le même objectif. En outre, ils pourraient être fournis par les mêmes entreprises spécialisées dans leur domaine spécifique aux mêmes clients (01/12/2014, R 557/2014-2, TRITON WATER (fig.) / TRITON COATINGS TRITON (fig.) et al., § 31).
Les services contestés de gestion de la chaîne d’approvisionnement ; la gestion d’affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; les études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté sont similaires à la gestion d’affaires d’hôtels de l’opposant de la marque antérieure 1. Les services contestés sont formulés de manière générale comme des services de gestion dans des domaines spécifiques ou comme des affaires spécifiques
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services de gestion dans un domaine spécifique (les services liés aux études de marché relèvent des activités de gestion commerciale fournies par des consultants en affaires). Par conséquent, les services en cause ont la même nature de services de gestion commerciale, ils ont le même but et la même méthode d’utilisation, ainsi que les mêmes prestataires, les mêmes consultants en affaires pouvant fournir des services à des clients de différents secteurs.
L’administration commerciale contestée est similaire à la gestion commerciale d’hôtels de l’opposant de la marque antérieure 1. D’une part, les services d’administration commerciale visent à aider activement d’autres entreprises dans l’exécution de leurs procédures commerciales. Ils comprennent des activités telles que le recrutement de personnel, la préparation des fiches de paie, l’établissement des relevés de comptes et la préparation des déclarations fiscales, et ils sont fournis, entre autres, par des agences d’emploi, des auditeurs et des sociétés d’externalisation. D’autre part, la gestion commerciale d’hôtels consiste en des services de gestion d’affaires pour le compte de tiers. Ces services ont le même objectif, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise prospère. Ils s’adressent au même public et sont offerts par le même type d’entreprises spécialisées.
Les services contestés de commande en ligne informatisés; services de commande en gros; services d’intermédiation commerciale; services d’externalisation sous forme d’organisation de l’approvisionnement en biens pour des tiers sont au moins similaires à un faible degré à la gestion commerciale d’hôtels de l’opposant de la marque antérieure 1. Les services contestés sont différents services de médiation commerciale et, en tant que tels, ils sont fournis par des spécialistes dans le but d’aider les entreprises à résoudre leurs problèmes liés aux affaires, que ce soit dans le domaine de l’achat ou dans le contexte de la vente en gros et au détail. Cela inclut également les services lorsqu’une tierce partie met en contact des vendeurs et des acheteurs de quelque chose, négocie entre eux et perçoit une commission pour de tels services. La médiation commerciale et la gestion commerciale sont étroitement liées. Les entreprises fournissant des services de gestion commerciale, ce qui inclut tous les aspects de la supervision et du contrôle des opérations commerciales, peuvent également fournir des services de médiation visant à résoudre ou à prévenir les problèmes liés aux affaires. Les deux services peuvent partager le même objectif et s’adressent au même public.
La plupart des services contestés restants comprennent des services de vente au détail et de vente en gros concernant différents produits et par le biais de divers canaux de vente. Ce sont les suivants :
Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail
services liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; services de vente au détail d’articles de nettoyage; services de vente au détail
services de vente au détail de préparations de nettoyage; services de vente en gros d’articles de nettoyage; services de vente en gros de préparations de nettoyage; services de vente au détail
services de vente au détail de produits de toilette; services de vente en gros de produits de toilette; services de vente au détail
services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour humains; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour humains; services de vente au détail d’instruments de beauté pour humains; services de vente en gros d’instruments de beauté pour humains; services de vente au détail de produits capillaires; services de vente au détail de préparations parfumantes; services de vente en gros de préparations parfumantes; services de vente au détail d’appareils de bronzage; services de vente au détail d’équipements de physiothérapie; services de vente au détail d’équipements sanitaires; services de vente en gros d’équipements sanitaires; services de vente au détail
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services de vente au détail d’instruments médicaux; services de vente en gros d’instruments médicaux; services de vente au détail d’appareils médicaux; services de vente en gros d’appareils médicaux; services de vente au détail d’installations sanitaires; services de vente en gros d’installations sanitaires; services de vente au détail d’équipements sportifs; services de vente en gros d’équipements sportifs; services de vente au détail d’articles de sport; services de vente en gros d’articles de sport; services de vente au détail d’accessoires sexuels; services de vente au détail de lubrifiants; services de vente en gros de lubrifiants; services de vente au détail de compléments alimentaires; services de vente en gros de compléments alimentaires; services de vente au détail de préparations diététiques; services de vente en gros de préparations diététiques; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pour le toilettage des animaux; services de vente en gros de préparations pour le toilettage des animaux; services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie; services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente au détail d’instruments de beauté pour animaux; services de vente en gros d’instruments de beauté pour animaux; services de vente au détail de litières pour animaux; services de vente en gros de litières pour animaux; services de vente au détail de préparations vétérinaires; services de vente en gros de préparations et articles vétérinaires; services de vente au détail d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’appareils vétérinaires; services de vente en gros d’appareils vétérinaires; services de vente au détail d’instruments vétérinaires; services de vente en gros d’instruments vétérinaires; services de vente au détail de tasses et verres; services de vente en gros de tasses et verres; services de vente au détail d’ustensiles de préparation alimentaire; services de vente en gros d’ustensiles de préparation alimentaire; services de vente au détail de couteaux de cuisine; services de vente en gros de couteaux de cuisine; services de vente au détail de vaisselle; services de vente en gros de vaisselle; services de vente au détail d’ustensiles de cuisson; services de vente en gros d’ustensiles de cuisson; services de vente au détail de coutellerie; services de vente en gros de coutellerie; services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros de vêtements; services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail de couvre-chefs; services de vente en gros de couvre-chefs; services de vente au détail d’articles de couture; services de vente en gros d’articles de couture; services de vente au détail de fils à tricoter; services de vente en gros de fils à tricoter; services de vente au détail de fils à coudre; services de vente en gros de fils à coudre; services de vente au détail de tissus; services de vente en gros de tissus; services de vente au détail en magasin de tapis; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de parapluies; services de vente au détail d’accessoires de mode; services de vente au détail de bijoux; services de vente en gros de bijoux; services de vente au détail en ligne de bijoux; services de vente au détail liés à la papeterie; services de vente au détail de produits en papier jetables; services de vente au détail d’imprimés; services de vente en gros d’imprimés; services de vente au détail de fournitures de bureau; services de vente en gros de fournitures de bureau; services de vente au détail de matériel d’art; services de vente en gros de matériel d’art; services de vente au détail de produits de jardinage; services de vente au détail d’articles de jardinage; services de vente au détail de fleurs; services de vente en gros de fleurs; services de vente au détail de thés; services de vente en gros de thés; services de vente au détail de café; services de vente en gros de
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relation au café ; services de vente au détail de cacao ; services de vente en gros de cacao ; services de vente au détail de chocolat ; services de vente en gros de chocolat ; services de vente au détail de jouets ; services de vente en gros de jouets ; services de vente au détail en ligne de jouets ; services de vente au détail de jeux ; services de vente en gros de jeux ; services de vente au détail de décorations de fête ; services de vente en gros de décorations de fête ; services de vente au détail d’éclairage ; services de vente en gros d’éclairage ; services de vente au détail d’instruments de mesure du temps ; services de vente au détail de revêtements de sol ; services de vente en gros de revêtements de sol ; services de vente au détail de revêtements muraux ; services de vente en gros de revêtements muraux ; services de vente au détail de piles ; services de vente au détail de valises ; services de vente en gros de : préparations cosmétiques et produits de beauté ; services de vente en gros en ligne des produits suivants : produits de soins capillaires, équipements de bronzage et de physiothérapie, aides sexuelles et conjugales, articles pour animaux de compagnie, accessoires vestimentaires, à savoir tapis, sacs de voyage, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, produits de jardinage, articles de jardinage, instruments de mesure du temps, piles ; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants : articles et préparations de nettoyage, préparations de toilette, accessoires d’hygiène et de beauté pour hommes, parfums, équipements de bronzage et de physiothérapie, installations d’eaux usées, instruments médicaux, appareils médicaux, installations sanitaires, équipements et articles de sport, aides sexuelles et conjugales, lubrifiants, compléments nutritionnels, préparations nutraceutiques ; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants : préparations pharmaceutiques, préparations vétérinaires, préparations pour la santé, préparations de fournitures médicales, articles pour animaux de compagnie, accessoires d’hygiène et de beauté pour animaux, relatifs à la litière pour animaux, articles et préparations vétérinaires, instruments et appareils vétérinaires, tasses et verres à boire, accessoires pour la préparation des aliments, couteaux de cuisine, articles de vaisselle, pots, couverts, en relation avec les vêtements, les couvre-chefs ; vente au détail en ligne et vente au détail par correspondance des produits suivants : articles de couture, fils filés et fils, fils, tissus, relatifs aux tapis, parapluies, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, imprimés, papeterie, matériel d’art, produits de jardinage, articles de jardinage, fleurs, thé, café, cacao, chocolat, jeux, décorations de fête, relatifs à l’éclairage, instruments de mesure du temps, relatifs aux matériaux de revêtement de sols et de murs, piles ; vente au détail en ligne des produits suivants : accessoires vestimentaires ; vente par correspondance des produits suivants : paniers, sacs de voyage, articles de bijouterie, jouets.
Il convient de noter que la vente par correspondance contestée des produits suivants : paniers, sacs de voyage, articles de bijouterie, jouets, est interprétée comme se référant à des services de vente commandés par correspondance concernant les produits énumérés. La langue de la demande contestée est l’italien et, par conséquent, c’est cette version des services qui est définitive quant à leur interprétation. En l’espèce, les services en cause se lisent en italien « servizi di vendita per corrispondenza di: borse, valigie, articoli di gioielleria, giocattoli », ce qui se traduit littéralement par « services de vente par correspondance des produits suivants : paniers, sacs de voyage, articles de bijouterie, jouets ».1
La vente au détail est communément définie comme l’action ou l’activité de vendre des biens ou des marchandises en quantités relativement petites pour l’usage ou la consommation plutôt que pour la revente, par opposition à la vente en gros, qui est la vente de marchandises en quantité, généralement pour la revente. L’activité de vente au détail ou en gros de produits de la classe 35 de la
1 « Vendita » en italien signifie « ventes, vente » – informations extraites du dictionnaire italien-anglais Collins le 24/09/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/italian-english/vendita
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La classification de Nice comprend les services rendus autour de la vente effective des produits, qui sont définis dans la note explicative de la classe 35 comme « le rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l’exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ». Ces services permettent aux consommateurs de satisfaire différents besoins d’achat en un seul lieu, car dans le cas des services de vente au détail, ils s’adressent au grand public, tandis que dans le cas de la vente en gros, ils s’adressent aux consommateurs professionnels.
Les services des marques antérieures 1 et 2 de l’opposant consistent en (i) différents services commerciaux de la classe 35 (publicité, assistance commerciale, services de gestion et d’administration) destinés aux consommateurs professionnels dans le but de faciliter la gestion de leur entreprise ; (ii) des services immobiliers et financiers de la classe 36 ; (iii) des services de construction, de réparation et d’entretien de biens immobiliers de la classe 37 ; (iv) des services de transport ; d’emballage et d’entreposage de marchandises ; et d’organisation de voyages de la classe 39, et (v) des services d’hébergement temporaire et de restauration de la classe 43. Aucun de ces services n’est considéré comme révélant un quelconque degré de similitude avec les services de vente au détail et de vente en gros contestés. Outre leur nature, leur finalité et leur mode d’utilisation différents, les services en cause ont généralement une origine différente, des canaux de distribution distincts et ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Le fait qu’une partie des services de l’opposant de la classe 43 concerne la fourniture de nourriture et de boissons n’est pas suffisant pour constater un quelconque degré de similitude avec les services de vente au détail et de vente en gros de produits alimentaires. Si certains établissements de restauration proposeraient parallèlement au service des produits alimentaires qu’ils produisent aux consommateurs, ils n’offriraient pas, dans la pratique établie, des services de vente au détail ou de vente en gros de produits alimentaires, c’est-à-dire des services de rassemblement des produits d’autres fabricants dans le but de faciliter leur achat par les consommateurs. Le reste des services est encore plus éloigné, car le fait qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent n’est pas suffisant pour constater un quelconque degré de similitude, étant donné que les consommateurs sont exposés à une large gamme de produits et services qui leur sont proposés.
La fourniture contestée d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services est un service passif impliquant la mise à disposition d’une plateforme de commerce électronique où le vendeur peut afficher et proposer ses produits à la vente à l’acheteur, sans que l’opérateur de la plateforme ne mette directement le vendeur et l’acheteur en contact l’un avec l’autre ou ne soit impliqué dans les négociations concernant les transactions de vente elles-mêmes. La plateforme de commerce électronique ne fournit pas non plus à ses clients un soutien pour acquérir, développer et étendre leur part de marché. Par conséquent, ce service présente des différences notables avec les services liés aux affaires de l’opposant, dont les prestataires aident activement leurs clients à la bonne marche de leur entreprise. Outre leur nature, leur finalité et leur mode d’utilisation différents, ces services sont fournis par des entités différentes, par des canaux de distribution différents et ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Le reste des services de l’opposant ne révèle pas non plus de similitude avec ceux-ci. La coïncidence éventuelle en termes de public pertinent n’est pas suffisante pour constater un quelconque degré de similitude entre eux. Par conséquent, ces services contestés sont dissemblables des services de l’opposant.
De même, l’organisation et la conduite d’enchères contestées, où les enchères sont des ventes publiques où les produits sont vendus à la personne qui offre le prix le plus élevé, ne révèlent aucun point de recoupement avec les services de l’opposant, tels que définis ci-dessus, et sont jugées dissemblables de ceux-ci.
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Enfin, les services contestés de conseils aux consommateurs en matière de produits cosmétiques ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs] sont dissemblables de tous les services de l’opposant. Les services contestés ne concernent que des informations commerciales et des services d’information aux consommateurs qui sont fournis aux consommateurs (par exemple, une boutique de conseils aux consommateurs). Ils n’incluent pas la fourniture d’informations commerciales liées au domaine de l’analyse commerciale, de l’étude de marché ou d’autres fins de gestion commerciale, telles que les services de l’opposant de la classe 35. Ces services contestés ne révèlent aucun point commun pertinent avec le reste des services de l’opposant décrits ci-dessus non plus.
b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).
En l’espèce, les services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le public professionnel, faisant preuve d’un degré d’attention accru en raison de l’impact probable des services sur la bonne marche de leur activité.
c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
Casa Esperia
Marque antérieure Signe contesté
Considérant que les services contestés ont été jugés partiellement identiques ou similaires à des degrés divers aux services de la Marque antérieure 1, c’est ce droit antérieur qui sera comparé dans la présente section ci-dessous. Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Par conséquent, un risque de
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une confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour rejeter la demande contestée.
Considérant que les similitudes entre les signes sont plus fortes pour une partie des consommateurs, à savoir les consommateurs hispanophones, pour des raisons qui ressortiront clairement de l’analyse ci-dessous, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison sur la perception de cette partie des consommateurs.
Le terme unique de la marque antérieure, écrit dans une police de caractères assez standard, est dépourvu de signification pour les consommateurs visés et, par conséquent, possède un degré de caractère distinctif normal. En conséquence, le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure dans son ensemble est également normal. Il est rappelé qu’en l’absence d’une revendication de caractère distinctif accru de la part de l’opposant, comme c’est le cas en l’espèce, c’est le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure qui est pertinent pour l’appréciation globale du risque de confusion.
Le terme « Esperia » dans le signe contesté est dépourvu de signification pour les consommateurs visés et, par conséquent, possède un degré de caractère distinctif normal. « Casa », en première position dans le signe, a le sens de « bâtiment où l’on habite ; maison » en espagnol, mais signifie également « établissement industriel ou commercial »2 et est couramment utilisé dans le commerce en Espagne pour désigner l’activité d’une personne ou d’une entité individualisée par le nom ou la dénomination qui suit (05/09/2019, R 2287/2018-4, CASA CARMELA MONASTRELL (fig.) / Carmela gin (fig.), § 28). En conséquence, le terme « Casa » est dépourvu de tout caractère distinctif car il sera perçu par les consommateurs visés comme une référence à l’établissement commercial fournissant les services. Par conséquent, « Esperia » est le seul élément distinctif du signe contesté qui sera perçu par les consommateurs comme l’identifiant d’origine respectif.
Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la chaîne de lettres « (*)ESPERIA », où en fait l’élément le plus distinctif du signe contesté est entièrement contenu dans le terme unique de la marque antérieure, la seule différence entre eux étant la lettre supplémentaire « H » au début de la marque antérieure. La police de caractères assez standard de la marque antérieure sert simplement à représenter le terme respectif, et il est peu probable qu’elle capte l’attention des consommateurs. Le mot supplémentaire différent « Casa » dans le signe contesté est non distinctif et, quelle que soit sa position en première place, joue un rôle très limité dans le signe global.
En conséquence, les signes sont jugés visuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son de [ESPERIA], où, en raison du « H » muet dans « Hesperia », le terme unique de la marque antérieure et l’élément le plus distinctif « Esperia » du signe contesté sont prononcés de manière identique. Les signes diffèrent par le son du mot supplémentaire « Casa » dans le signe contesté, qui est un élément non distinctif d’un impact très limité.
Au vu de ce qui précède, les signes sont jugés phonétiquement similaires à un degré élevé.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que la marque antérieure est
2 Informations extraites du Diccionario de la lengua Española le 22/09/2025 à l’adresse https://dle.rae.es/casa
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dépourvu de sens, le public pertinent percevra le concept de « Casa » dans le signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un sens non distinctif.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17).
Les services sont partiellement identiques ou similaires à des degrés divers et ils visent des consommateurs professionnels faisant preuve d’un degré d’attention accru lors de la sélection. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les marques sont visuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne et phonétiquement similaires à un degré élevé. L’absence de similitude conceptuelle a un impact global très limité, comme expliqué ci-dessus.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26). Même les consommateurs qui accordent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, point 54).
Il est particulièrement pertinent que le seul élément distinctif du signe contesté soit entièrement contenu dans le seul terme de la marque antérieure, la seule différence entre eux étant la lettre supplémentaire au début de la marque antérieure. Étant donné que ces termes sont phonétiquement identiques et qu’il s’agit de termes longs et dépourvus de sens, de sorte que les différences mineures sont plus facilement négligées, et que l’ajout non distinctif de « Casa » pourrait ne pas servir à distinguer en toute sécurité les marques, il est fort probable que les consommateurs concernés soient induits en erreur.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion de la part de la partie hispanophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la marque antérieure 1 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.
Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques ou similaires à divers degrés à ceux de la marque antérieure 1.
Le reste des services contestés sont dissemblables. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article en relation avec la marque antérieure 1 et la marque antérieure 2 et visant ces services ne peut aboutir.
L’opposant a également fondé son opposition sur l’enregistrement de marque espagnole n° 2 978 279 en relation avec lequel il a invoqué les services suivants :
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Classe 43 : Services de restauration ; services fournis par des personnes ou des établissements ayant pour but de préparer des aliments et des boissons prêts à la consommation, ainsi que services d’hébergement, d’auberges et de restauration dans des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire. réservations d’hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; pension pour animaux. Les services de cette marque couvrent le même champ de services de la classe 43 que la marque antérieure 2, analysée ci-dessus. Par conséquent, l’issue fondée sur ce droit antérieur ne saurait être différente en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Cela est vrai indépendamment du fait que la marque jouisse d’un caractère distinctif accru, comme le prétend l’opposant, étant donné que la similitude des services est une condition nécessaire en vertu de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services sur la base de ce droit antérieur.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant a invoqué l’enregistrement de marque espagnole n° 2 978 279. Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.
Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41 ; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. Le
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l’opposition peut néanmoins échouer si le demandeur justifie d’un juste motif pour l’usage de la marque contestée.
a) Renommée de la marque antérieure
En l’espèce, la date de dépôt de la marque contestée est le 28/03/2021. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée antérieurement à cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMC que les conditions de son application doivent également être réunies au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit rendue, toute perte ultérieure de renommée incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver.
Les preuves doivent également démontrer que la renommée a été acquise pour les services pour lesquels l’opposant a revendiqué une renommée, à savoir :
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) et de boissons ; services fournis par des personnes ou des établissements ayant pour but de préparer des aliments et des boissons prêts à la consommation, ainsi que services d’hébergement, d’auberge et de restauration dans des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire. réservations d’hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; pension pour animaux.
L’opposition est dirigée contre les services restants suivants :
Classe 35 : Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté ; services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques ; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté ; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques ; services de vente au détail d’articles de nettoyage ; services de vente au détail de préparations de nettoyage ; services de vente en gros d’articles de nettoyage ; services de vente en gros de préparations de nettoyage ; services de vente au détail de produits de toilette ; services de vente en gros de produits de toilette ; services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour humains ; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour humains ; services de vente au détail d’instruments de beauté pour humains ; services de vente en gros d’instruments de beauté pour humains ; services de vente au détail de produits capillaires ; services de vente au détail de préparations parfumantes ; services de vente en gros de préparations parfumantes ; services de vente au détail d’appareils de bronzage ; services de vente au détail d’équipements de physiothérapie ; services de vente au détail d’équipements sanitaires ; services de vente en gros d’équipements sanitaires ; services de vente au détail d’instruments médicaux ; services de vente en gros d’instruments médicaux ; services de vente au détail d’appareils médicaux ; services de vente en gros d’appareils médicaux ; services de vente au détail d’installations sanitaires ; services de vente en gros d’installations sanitaires ; services de vente au détail d’équipements sportifs ; services de vente en gros d’équipements sportifs ; services de vente au détail d’articles de sport ; services de vente en gros d’articles de sport ; services de vente au détail d’accessoires sexuels ; services de vente au détail de lubrifiants ; services de vente en gros de lubrifiants ; services de vente au détail de compléments alimentaires ; services de vente en gros de compléments alimentaires ; services de vente au détail de préparations diététiques ; services de vente en gros de préparations diététiques ; vente au détail
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services de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pour le toilettage des animaux; services de vente en gros de préparations pour le toilettage des animaux; services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie; services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour animaux; services de vente au détail d’instruments de beauté pour animaux; services de vente en gros d’instruments de beauté pour animaux; services de vente au détail de
literie pour animaux; services de vente en gros de literie pour animaux; services de vente au détail de préparations vétérinaires; services de vente en gros de préparations et d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’articles vétérinaires; services de vente au détail d’appareils vétérinaires; services de vente en gros d’appareils vétérinaires; services de vente au détail d’instruments vétérinaires; services de vente en gros d’instruments vétérinaires; services de vente au détail de tasses et de verres; services de vente en gros de tasses et de verres; services de vente au détail d’ustensiles de préparation d’aliments; services de vente en gros d’ustensiles de préparation d’aliments; services de vente au détail de couteaux de cuisine; services de vente en gros de couteaux de cuisine; services de vente au détail de vaisselle; services de vente en gros de vaisselle; services de vente au détail d’ustensiles de cuisson; services de vente en gros d’ustensiles de cuisson; services de vente au détail de coutellerie; services de vente en gros de coutellerie; services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros de vêtements; services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail de couvre-chefs; services de vente en gros de couvre-chefs; services de vente au détail d’articles de couture; services de vente en gros d’articles de couture; services de vente au détail de
fils; services de vente en gros de fils; services de vente au détail de
fils à coudre; services de vente en gros de fils à coudre; services de vente au détail de
tissus; services de vente en gros de tissus; services de vente au détail en magasin de tapis; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de
sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de
parapluies; services de vente au détail d’accessoires de mode; services de vente au détail de bijoux; services de vente en gros de bijoux; services de vente au détail en ligne de bijoux; services de vente au détail liés à la papeterie; services de vente au détail de produits en papier jetables; services de vente au détail d’imprimés; services de vente en gros d’imprimés; services de vente au détail de
fournitures de bureau; services de vente en gros de fournitures de bureau; services de vente au détail de matériel d’art; services de vente en gros de matériel d’art; services de vente au détail de produits de jardinage; services de vente au détail d’articles de jardinage; services de vente au détail de fleurs; services de vente en gros de fleurs; services de vente au détail de thés; services de vente en gros de thés; services de vente au détail de café; services de vente en gros de
café; services de vente au détail de cacao; services de vente en gros de
cacao; services de vente au détail de chocolat; services de vente en gros de
chocolat; services de vente au détail de jouets; services de vente en gros de
jouets; services de vente au détail en ligne de jouets; services de vente au détail de jeux; services de vente en gros de jeux; services de vente au détail de décorations de fête; services de vente en gros de décorations de fête; services de vente au détail d’éclairage; services de vente en gros d’éclairage; services de vente au détail d’instruments horaires; services de vente au détail de revêtements de sol; services de vente en gros de revêtements de sol; services de vente au détail de
revêtements muraux; services de vente en gros de revêtements muraux; services de vente au détail de piles; services de vente au détail de valises; vente en gros
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services concernant : les préparations cosmétiques et les produits de beauté ; services de vente en gros en ligne des produits suivants : soins capillaires, équipements de bronzage et de physiothérapie, aides maritales et sexuelles, articles pour animaux de compagnie, accessoires vestimentaires, à savoir tapis, sacs de voyage, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, produits de jardinage, articles de jardinage, instruments de mesure du temps, batteries ; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants : articles et préparations de nettoyage, préparations de toilette, accessoires d’hygiène et de beauté masculins, parfums, équipements de bronzage et de physiothérapie, installations d’eaux usées, instruments médicaux, appareils médicaux, installations sanitaires, équipements et articles de sport, aides maritales et sexuelles, lubrifiants, compléments nutritionnels, préparations nutraceutiques ; vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance des produits suivants : préparations pharmaceutiques, préparations vétérinaires, préparations pour la santé, préparations de fournitures médicales, articles pour animaux de compagnie, accessoires d’hygiène et de beauté pour animaux, concernant la litière pour animaux, articles et préparations vétérinaires, instruments et appareils vétérinaires, tasses et verres à boire, accessoires pour la préparation des aliments, couteaux de cuisine, articles de vaisselle, pots, couverts, concernant les vêtements, les couvre-chefs ; vente au détail en ligne et vente au détail par correspondance des produits suivants : articles de couture, fils et fils filés, fils, tissus, concernant les tapis, parapluies, accessoires de mode, papeterie, articles en papier jetables, imprimés, papeterie, matériel d’art, produits de jardinage, articles de jardinage, fleurs, thé, café, cacao, chocolat, jeux, décorations de fêtes, concernant l’éclairage, instruments de mesure du temps, concernant les matériaux de revêtement de sols et de murs, batteries ; vente au détail en ligne des produits suivants : accessoires vestimentaires ; vente par correspondance des produits suivants : sacoches, sacs de voyage, articles de bijouterie, jouets ; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; organisation et conduite de ventes aux enchères ; fourniture de conseils aux consommateurs sur les produits cosmétiques ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs ; tous les services précités à l’exclusion explicite, en particulier, de ceux dans le domaine de l’emballage et du conditionnement.
Le 12/12/2023, l’opposant a soumis des preuves à l’appui de sa demande. L’opposant ayant demandé que certaines données commerciales contenues dans certaines pièces de preuve soient gardées confidentielles vis-à-vis des tiers, la division d’opposition ne décrira les éléments pertinents que dans les termes les plus généraux, sans divulguer de telles données.
Les preuves consistent en ce qui suit :
Annexe 1 : Historique de HESPERIA – consiste en des impressions de www.hesperia.com, Wikipedia, https://sivarious.com et https://cincodias.elpais.com ; selon ces sources, l’opposant a été créé en 1971 par la famille Castro Sousa, Hesperia étant une chaîne hôtelière de l’opposant possédant des hôtels principalement en Espagne et également quelques-uns au Venezuela ; des informations sur les partenariats avec différentes chaînes hôtelières sont également fournies, ainsi que sur l’actionnaire principal de la société.
Annexe 2 : Une sélection de factures – émises au cours de la période de 2018 à 2023, incluant, pour des services hôteliers tels que l’hébergement temporaire, le petit-déjeuner (dans le cadre d’une formule chambre et petit-déjeuner), le mini-bar.
Annexe 3 : Déclaration sous serment du directeur général de l’opposant – signée le 17/10/2023 ; il est indiqué que la société fournit des services hôteliers et
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services de restauration en Espagne sous la marque « Hesperia » depuis plus de 12 ans ; des données sur le chiffre d’affaires annuel de la société sous la marque « Hesperia » en Espagne pour les années 2019 à 2023 incluses sont fournies, ainsi que sur l’investissement publicitaire en Espagne de la marque pour la même période ; les chiffres sont assez significatifs ;
Annexe 4 : Articles de presse publiés au cours de la période allant de 2018 à 2023 dans les médias espagnols en espagnol (traductions anglaises également fournies), tels que Ecomonia Digital, Cinco Dias, Via Empresa, El Confidential, elEconomista.es, https://eurecat.org, Hosteltur, elPeriodico, NexoHotel.com, Economia de Mallorca, Europepress, La Vanguardia, etc., discutant de divers développements liés à la chaîne hôtelière Hesperia, tels que les investissements, les informations financières, les développements du modèle économique, les partenariats (avec Hyatt et Apple Lesisure), les plans d’expansion et les (ré)ouvertures d’hôtels, la participation au Salon International du Tourisme – FITUR, etc. À titre d’exemple,
Dans « Castro Sousa (Hesperia) double ses bénéfices après avoir rompu avec NH Le groupe hôtelier détenu par l’homme d’affaires galicien augmente ses bénéfices de 168 %, à 22 millions d’euros après avoir mis fin à son alliance avec NH Hotel » du 06/08/2019 sur www.economiadigital.es, il est indiqué que l’augmentation des bénéfices de l’opposante est due « grâce à la performance positive de son activité hôtelière et à la vente de sa participation dans NH ». Il est indiqué que « Le groupe Hesperia a réussi à augmenter ses bénéfices malgré le fait que son chiffre d’affaires ait enregistré une légère baisse (de 140 à 139 millions d’euros) ».
Dans « Hesperia gagne 168,3 % de plus et investira 80 millions d’euros dans ses hôtels » du 07/08/2019 sur www.viaempresa.cat « Cette amélioration de 168,3 % est due, souligne la société dans un communiqué, à la bonne performance de l’activité au cours de l’exercice 2018 et à la vente de sa participation de 8,13 % dans NH Hotel Group pour un montant de plus de 200 millions d’euros, en plus d’aspects de gestion tels que l’optimisation des coûts financiers ».
Dans « Hesperia recrute un gérant étoilé Michelin pour se concentrer sur les restaurants » du 27/03/2019 sur https://www.elconfidencial.com, les informations suivantes sur les hôtels du groupe sont fournies : « Aujourd’hui, Hesperia possède des restaurants renommés tels que Bouquet, situé dans l’ancienne tour NH Collection à Barcelone, ou le Santceloni de Madrid, connu pour ses plats étoilés au Michelin. Les 28 hôtels de la chaîne spécialisés dans les zones urbaines disposent de plus de 3 900 chambres et d’environ 1 300 employés répartis à Barcelone (huit établissements), Majorque (deux), Bilbao (deux), La Corogne (deux), Saint-Jacques-de-Compostelle (un), Vigo (un), Saint-Sébastien (un), Andorre (un), Saragosse (un), Madrid (un), Tolède (un), Murcie (un), Grenade (un), Cordoue (un), Séville (un) et Fuerteventura (un) ».
Selon « Le groupe Hesperia rouvre 14 hôtels en raison de l’amélioration des perspectives » du 26/05/2021 sur www.elperiodico.com « Grupo Inversor Hesperia (GIHSA) est l’un des principaux groupes hôteliers espagnols avec 26 hôtels en Espagne, tous de 3, 4 et 5 étoiles, avec près de 4 500 chambres situées dans des complexes hôteliers et des centres urbains, et dans lesquels travaillent près de 1 800 professionnels ».
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Dans «Amadeus retrouve les bénéfices et prévoit de récupérer le dividende» du 04/11/2022 sur https://cincodias.elpais.com, il est indiqué que Hesperia a fait partie d’une enquête qui «rassemble 29 des plus grandes entreprises
[du secteur hôtelier], avant la pandémie…»
Dans «Hesperia retrouve son chiffre d’affaires d’avant la pandémie avec un printemps record» du 02/08/2022 sur Hosteltur, il est indiqué que «Le groupe d’investissement Hesperia (GIHSA) a enregistré des niveaux de ventes similaires à ceux de 2019 au premier semestre 2022, voire dépassés de 22 % au cours des mois d’avril à juin.
Plus précisément, le groupe hôtelier, qui possède un portefeuille de 22 établissements en Espagne, a enregistré un chiffre d’affaires de 58 millions d’euros, tiré avant tout par la hausse significative de l’activité au deuxième trimestre de l’année. De même, le RevPAR (revenu par chambre disponible) au cours de ces six premiers mois a augmenté de 31 % par rapport à 2019, principalement en raison de l’augmentation des tarifs. Plus précisément, l’ADR ou tarif journalier moyen, au deuxième trimestre de l’année, s’est amélioré de 40 % par rapport à la même période en 2019.»
Dans «Hesperia va doubler ses bénéfices malgré l’augmentation de la dette et des coûts énergétiques» du 01/12/2023 sur www.eleconomista.es, il est expliqué que «… les prévisions pour le reste de l’année sont très bonnes, de sorte qu’il aspire à clôturer l’année avec des ventes «entre 160 et 170 millions d’euros» contre 135,5 millions d’euros l’année précédente, déjà en ligne avec les chiffres d’avant la pandémie.»
Annexe 5: Documents relatifs à la reconnaissance publique et aux récompenses, à savoir les suivants:
Communiqué de presse sur www.expresso.info concernant l’attribution des prix Alimara en 2007 aux hôtels Hesperia pour leurs supports promotionnels; il est mentionné que le groupe a également reçu le prix Alimara en 2006;
Communiqué de presse sur www.turismoporespana.com indiquant que l’hôtel Hesperia Tower à Barcelone a reçu le prix Travelzoo de la meilleure offre hôtelière en Espagne en 2009; il est indiqué que les prix récompensent les entreprises touristiques européennes qui ont proposé les offres les plus remarquables au cours des 12 derniers mois;
Communiqué de presse sur www.nh-hotels.com concernant le prix décerné en 2012 par le magazine britannique The MICE Report à l’hôtel Hesperia Tower dans la catégorie «Meilleur hôtel de conférence en Europe du Sud» ;
Communiqué de presse sur www.madrid.es concernant l’attribution du prix Madrid Acoge au chef concierge de l’hôtel Hesperia en 2013;
Communiqué de presse sur www.lainformacion.com indiquant que le Gran Hotel Hesperia La Toja a reçu en 2018 le prix du meilleur SPA d’Espagne du magazine Condé Nast Traveler;
Communiqué de presse sur www.nexotour.com indiquant que l’hôtel Hesperia Córdoba a été classé parmi les hôtels les mieux notés d’Espagne (a obtenu le 5e meilleur score aux prix) sur la base des commentaires des utilisateurs de Kayak en 2019;
Communiqué de presse sur www.corresponsables.com concernant la certification Biosphere des hôtels Hesperia à Barcelone en 2023.
Annexe 6: Images montrant la participation de Hesperia au salon FITUR.
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Annexe 7 : Déclarations sous serment – deux déclarations sous serment certifiant que Hesperia Hotels Group fait partie de l’Association des entreprises hôtelières de La Corogne (Hospeco) depuis 2002 et est membre du groupe professionnel « Hôtels de Barcelone » depuis 1977.
Annexe 8 : Rapports d’activités de KREAB sur l’activité liée à Hesperia dans les médias et son impact pour les années 2019 à 2022 – le rapport de 2019 indique, entre autres, que la présence médiatique de Hesperia au cours des années précédentes a été faible, car en 2019, Hesperia s’est positionnée comme un acteur du secteur de l’hôtellerie et les médias ont commencé à la prendre en compte dans les rapports pour le secteur ; pour les années 2020 et 2021, les rapports soulignent l’impact négatif de la pandémie, cependant il est noté que les hôtels Hesperia commencent à faire partie des acteurs pris en compte par les médias dans leurs rapports et analyses sur le secteur de l’hôtellerie ; l’année 2022 est considérée comme une année d’augmentation de la couverture médiatique du groupe Hesperia par rapport à l’année précédente, en raison de la reprise économique suite à la pandémie mais aussi de la mise en œuvre d’un engagement médiatique plus proactif. Les rapports contiennent également des captures d’écran des pages de couverture de divers articles et communiqués de presse relatifs aux hôtels Hesperia tels que publiés par les médias au cours des années d’analyse respectives.
La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public concerné par les produits et services couverts par la marque (26/06/2019, T-651/18, HAWKERS (fig.) / HAWKERS (fig.) et al., EU:T:2019:444, § 15 ; 27/06/2019, T-334/18, ANA DE ALTUN (fig.) / ANNA (fig.) et al., EU:T:2019:451, § 34). Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé. Dans le cadre de l’appréciation de la renommée, il convient de prendre en compte tous les faits pertinents de l’espèce, en particulier la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir (02/10/2015, T-624/13, DARJEELING (fig.) / DARJEELING et al., EU:T:2015:743, § 75).
Les services d’hébergement temporaire et de restauration visent le grand public et, par conséquent, un degré de reconnaissance doit être prouvé pour ce public. En outre, étant donné que le droit antérieur est une marque espagnole, le degré de reconnaissance aurait dû être atteint sur le territoire espagnol.
Sur la base des preuves fournies, Hesperia est une marque d’une chaîne hôtelière en Espagne, établie il y a plus de 50 ans. Cependant, très peu ou pas d’informations ont été fournies concernant la marque, son exploitation et la notoriété auprès du public dans les années précédant 2018. La plupart des preuves déposées concernent les années à partir de 2018.
Le nombre d’hôtels Hesperia en Espagne semble avoir varié au fil des ans (par exemple, 28 en 2019, 26 en 2021, 22 en 2022). Bien que ce nombre ne soit pas insignifiant, pour l’Espagne, qui est un pays avec une population de près de 50 millions d’habitants et qui se classe parmi les pays ayant le plus grand nombre de touristes au monde, ces chiffres ne sont pas considérés comme suffisants à eux seuls pour prouver la renommée sur l’ensemble du territoire espagnol.
En ce qui concerne la déclaration sous serment figurant à l’annexe 3 et les chiffres fournis qui ne sont pas insignifiants en soi, il est rappelé que si les déclarations écrites sont des preuves d’usage acceptables au sens de l’article 97, paragraphe 1, sous f), du RMUE, les déclarations établies par les parties intéressées elles-mêmes ou leurs employés sont généralement
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accordé moins de poids que les preuves indépendantes. En effet, la perception de la partie impliquée dans le litige peut être plus ou moins affectée par ses intérêts personnels en la matière. Pour être considérées comme des preuves concluantes, de telles déclarations écrites devraient être corroborées par des preuves documentaires indépendantes supplémentaires, sans lien avec la partie intéressée (09/12/2014, T-278/12, PROFLEX (fig.)
/ PROFEX, EU:T:2014:1045, § 51, 54 ; 22/03/2023, T-408/22, SEVEN SEVEN 7 (fig.)
/ Seven, EU:T:2023:157, § 35). En l’espèce, les chiffres fournis à l’annexe 3 ne sont pas corroborés par des sources indépendantes, ce qui réduit considérablement leur poids. Par souci de clarté, les informations sur le chiffre d’affaires de l’opposante, telles que mentionnées dans les articles de presse soumis, en plus d’être générales pour l’entreprise et non pas uniquement pour la marque Hesperia, semblent provenir de l’opposante. Par ailleurs, aucune information n’ayant été fournie par l’opposante sur le secteur de marché pertinent, la division d’opposition n’est pas en mesure d’analyser ces chiffres dans le contexte pertinent, ce qui aurait pu donner des indications sur la position pertinente de l’opposante sur celui-ci.
Quant aux factures, soumises à l’annexe 2, elles ne constituent pas la preuve la plus pertinente aux fins d’établir la connaissance d’une marque antérieure, si ce n’est pour comparer la valeur des ventes avec la taille du marché concerné – données qui n’ont pas été fournies par l’opposante (19/09/2019, T-378/18, CRUZADE / SANTA CRUZ et al., EU:T:2019:620, § 42).
La fin du partenariat du groupe avec NH Group et la nouvelle stratégie commerciale du groupe hôtelier ainsi que de nouveaux partenariats ont généré une certaine couverture médiatique, ainsi que des sujets tels que les plans d’expansion, les (ré)ouvertures d’hôtels, les bénéfices annuels (comme après la fin du partenariat avec NH Group et lors de la reprise post-pandémie). En tout état de cause, les documents soumis n’indiquent pas une large couverture des faits et événements liés aux hôtels Hesperia dans les médias espagnols et/ou une mise en avant du groupe Hesperia dans les rapports et actualités du secteur de l’hôtellerie en Espagne. Ce fait a également été constaté dans le rapport KREAB de 2019 concernant l’activité médiatique relative à Hesperia. Quant à l’augmentation de l’intérêt des médias pour Hesperia et la tendance à le prendre en compte dans les analyses sectorielles, tel que rapporté par KREAB, cela ne sert qu’à montrer une tendance positive sans toutefois permettre de tirer des conclusions sur une large reconnaissance déjà acquise de la marque par le public pertinent. Il est pertinent que ces conclusions ne portent que sur l’année précédant l’année de dépôt de la demande contestée et les deux années suivantes, alors que l’impact réel d’une expansion de la couverture médiatique serait normalement attendu quelque temps après. Par ailleurs, sans aucune information sur le secteur de marché pertinent, la division d’opposition n’est pas en mesure de pondérer les données d’impact et de valeur des rapports KREAB, afin d’établir leur ampleur et leur impact réel dans le secteur concerné.
Par ailleurs, à l’exception d’une référence dans El Periodico à Hesperia comme l’un des 'principaux groupes hôteliers espagnols’ et de sa mention comme appartenant au groupe des plus grandes entreprises du secteur de l’hôtellerie en Espagne dans un article de Cinco Dias, les articles de presse fournis ne contiennent aucune référence ou indication sur le niveau de reconnaissance ou l’ampleur des hôtels Hesperia ou la position de la marque sur le marché pertinent en Espagne.
Sans aucun doute, l’opposante a, selon les preuves soumises, reçu certaines récompenses (annexe 5). Cependant, la récompense personnelle décernée à un chef concierge en 2012, la certification Biosphere ou les récompenses liées à des événements ou faits spécifiques concernant la chaîne hôtelière, à savoir pour des supports promotionnels ou une offre exceptionnelle, ne peuvent servir d’indication de notoriété ou de large reconnaissance de
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marque Hesperia auprès du public pertinent. Quant au reste des récompenses, bien qu’elles aient effectivement une certaine pertinence, à l’exception de la récompense Kayak, il n’est pas clair, sur la base des éléments du dossier, quels critères ont été utilisés pour la détermination du lauréat, car on ne peut pas conclure que c’est la reconnaissance du public pertinent, c’est-à-dire du grand public, qui a été prise en compte ou qui a été décisive pour les décisions concernant les lauréats. Concernant la récompense Kayak, elle semble être basée sur les retours du grand public, mais il n’est pas clair quelle proportion du public pertinent les consommateurs de Kayak pourraient représenter.
Ce n’est que si les preuves sont accompagnées d’indications suffisantes de la notoriété de la marque et de la performance globale de la marque sur le marché qu’il sera possible d’établir avec un degré de certitude raisonnable si les marques jouissent ou non d’une renommée. En l’espèce, l’opposant n’a pas fourni d’indications convaincantes du niveau de reconnaissance du public.
À la lumière des considérations qui précèdent, la division d’opposition constate que les preuves soumises par l’opposant ne démontrent pas que la marque antérieure a acquis une renommée pour l’un quelconque des services sur lesquels l’opposition est fondée. Le fait que l’opposant soit présent sur le marché hôtelier en Espagne, développe son modèle économique et augmente ses bénéfices (par diverses sources) ainsi que la tendance à l’augmentation de la couverture médiatique n’est pas suffisant pour démontrer que la marque est connue d’une partie significative du public pertinent, qui en l’espèce est le grand public. Les chiffres de revenus fournis (en plus de ne pas être corroborés par des sources indépendantes) ne sont pas explicites pour le secteur de marché pertinent et le territoire en question. Même pour le seul territoire de l’Espagne, le nombre d’hôtels n’est pas particulièrement significatif et aucune preuve n’a été soumise qui aurait pu potentiellement conduire à une conclusion d’une large exposition et reconnaissance de la marque par le public pertinent, comme par exemple des efforts et investissements publicitaires, qui auraient pu servir à montrer que la notoriété de la marque a dépassé les limites des emplacements des établissements de l’opposant. En l’absence d’informations sur la part de marché, d’enquêtes ou de sources indépendantes indiquant une notoriété et une reconnaissance accrues de la marque par une partie suffisante du public pertinent, l’allégation de renommée de l’opposant reste non prouvée.
b) Conclusion
Dans ces circonstances, la division d’opposition conclut que l’opposant n’a pas prouvé que sa marque jouit d’une renommée.
Comme indiqué ci-dessus, pour que l’opposition soit accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il est requis que la marque antérieure jouisse d’une renommée. Puisqu’il n’a pas été établi que la marque antérieure jouit d’une renommée, l’une des conditions nécessaires contenues à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, et l’opposition, telle que dirigée contre les services restants, énumérés ci-dessus, doit être rejetée.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie obtient gain de cause sur certains chefs et succombe sur
Décision sur opposition n° B 3 153 389 Page 27 sur 27
autres, ou si des raisons d’équité l’exigent, la division d’opposition statuera sur une répartition différente des dépens.
L’opposition n’ayant abouti que pour une partie des services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains points et ont échoué sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.
La division d’opposition
Boyana Teodora Valentinova Mónica NAYDENOVA TSENOVA-PETROVA MOLLET MAQUEDA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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