EUIPO, 10 octobre 2025, n° 019147989

EUIPO 10 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 10 oct. 2025, n° 019147989
Numéro(s) :	019147989
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (article 7 et article 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 10/10/2025
ASPILON Bogaard 5 B-9700 Oudenaarde BELGIQUE
Demande n°: 019147989 Votre référence:

Marque: ASPILON Type de marque: Marque verbale Demandeur: ASPILON Bogaard 5 B-9700 Oudenaarde BELGIQUE
I. Exposé des faits
Le 14/04/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants:

Classe 3 Produits cosmétiques; Adhésifs à usage cosmétique; Adhésifs à usage cosmétique; Onguents à usage cosmétique; Craie à usage cosmétique; Gels à usage cosmétique; Crayons à usage cosmétique; Lingettes imprégnées à usage cosmétique; Crème pour la peau
[à usage cosmétique]; Produits cosmétiques et préparations cosmétiques; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes après-soleil; Lotions après-soleil; Laits après-soleil
[produits cosmétiques]; Huiles après-soleil [produits cosmétiques]; Lotions après-soleil [à usage cosmétique]; Lait après-soleil à usage cosmétique; Hydratants après-soleil; Préparations après-soleil à usage cosmétique; Laits solaires cosmétiques; Huiles solaires cosmétiques;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Huile d’amande à usage cosmétique; Pommade en bâton à usage cosmétique; Produits cosmétiques sous forme de laits; Beurre de cacao à usage cosmétique; Huile d’amla à usage cosmétique; Laits [produits cosmétiques]; Pommades à usage cosmétique; Lait nettoyant à usage cosmétique; Lait à usage cosmétique; Gel d’aloe vera à usage cosmétique; Gels à usage cosmétique; Préparations colorantes à usage cosmétique; Préparations colorantes à usage cosmétique; Préparations cosmétiques à des fins amincissantes; Préparations de collagène à usage cosmétique; Astringents à usage cosmétique; Gommages exfoliants à usage cosmétique; Huiles à usage cosmétique; Huiles cosmétiques; Huiles essentielles à usage cosmétique; Huiles naturelles à usage cosmétique; Huile de noix de coco à usage cosmétique; Produits cosmétiques sous forme d’huiles; Huile de rose à usage cosmétique; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huile corporelle [à usage cosmétique]; Huiles minérales [cosmétiques]; Graisses à usage cosmétique; Crèmes anti-âge [à usage cosmétique]; Hydratants pour la peau utilisés comme produits cosmétiques; Sérum anti-âge à usage cosmétique; Hydratants cosmétiques; Hydratants
[produits cosmétiques]; Crèmes anti-rides [à usage cosmétique]; Crèmes anti-rides
[à usage cosmétique]; Hydratants; Hydratant; Hydratants anti-âge; Huile de romarin à usage cosmétique; Huiles de bronzage [produits cosmétiques]; Charpie à usage cosmétique; Lotions à usage cosmétique; Sérums à usage cosmétique; Crème corporelle à usage cosmétique; Eaux de Bay à usage cosmétique; Préparations de blanchiment; Préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; Préparations éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques de beauté; Produits cosmétiques pour le corps; Préparations cosmétiques pour les soins du corps; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour le corps et le visage
[produits cosmétiques]; Préparations pour le nettoyage du corps et les soins de beauté; Préparations de soins de beauté; Crèmes cosmétiques pour les soins de la peau; Produits cosmétiques colorés; Colorants (Cosmétiques -); Produits cosmétiques colorés pour la peau; Colorants cosmétiques; Produits cosmétiques colorés pour enfants; Produits cosmétiques colorés pour les yeux; Peinture corporelle (cosmétique); Produits cosmétiques décoratifs; Crèmes (Cosmétiques -); Craie (Nettoyante -); Crèmes pour la peau
[à usage cosmétique]; Pipéronal à usage cosmétique; Toniques à usage cosmétique; Fond de teint; Fonds de teint; Fond de teint crème; Crèmes de fond de teint; Fond de teint liquide; Fond de teint pour la peau; Fonds de teint de maquillage; Fond de teint de maquillage; Maquillage de fond de teint; Maquillage; Maquillage; Maquillage pour les lèvres; Maquillage naturel; Maquillage pour le visage; Maquillage pour les yeux; Maquillage pour le visage; Maquillage biologique; Préparations de maquillage; Maquillage pour la peau; Fonds de teint de maquillage; Trousses de maquillage; Maquillage théâtral; Maquillage pour les yeux; Correcteurs; Correcteur pour le visage; Correcteurs pour les yeux; Fards à joues; Correcteurs pour les rides et ridules; Fard à joues; Correcteurs pour les taches et les imperfections; Hydratants; Dépilatoires; Démaquillants; Conditionneurs pour cuticules; Crèmes cosmétiques; Crème pour cuticules; Crèmes nettoyantes; Crème nettoyante; Fards à joues; Poudres à polir; Spray corporel; Poudre cosmétique; Ombres à paupières; Crayons pour les yeux; Bases de maquillage; Crèmes et lotions cosmétiques; Nettoyant pour pinceaux de maquillage; Nettoyant adoucissant [cosmétique]; Nettoyants pour l’acné, cosmétiques; Crèmes nettoyantes [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage
[cosmétiques]; Nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Crèmes fluides [produits cosmétiques]; Crèmes nourrissantes cosmétiques; Crèmes pour la peau [cosmétiques]; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour le visage [cosmétiques]; Crèmes pour le visage [produits cosmétiques]; Crèmes cosmétiques pour la peau; Bâtonnets de coton à usage cosmétique; Coton à usage cosmétique; Préparations de collagène pour application cosmétique; Procollagène à usage cosmétique;

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Collagène hydrolysé à usage cosmétique; Préparations cosmétiques; Peinture corporelle à usage cosmétique; Préparations décolorantes; Préparations décolorantes; Boules de coton à usage cosmétique; Boules d’ouate à usage cosmétique; Crayons cosmétiques; Coton-tiges à usage cosmétique; Tampons démaquillants en ouate; Ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique; Bâtonnets d’ouate à usage cosmétique; Houppettes en coton à usage cosmétique; Savons cosmétiques; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes cosmétiques pour les mains; Crèmes de beauté; Crèmes tonifiantes [cosmétiques]; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Soins de la peau (Préparations cosmétiques pour les -); Préparations cosmétiques pour les soins de la peau; Masques pour la peau [cosmétiques]; Huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Lingettes faciales imprégnées de produits cosmétiques; Masques en feuille à usage cosmétique; Crèmes faciales [à usage cosmétique]; Crème faciale [à usage cosmétique]; Poudres cosmétiques pour le visage; Masques faciaux cosmétiques; Masques faciaux
[cosmétiques]; Lotions faciales [cosmétiques]; Lotions faciales cosmétiques; Masques faciaux
[cosmétiques]; Nettoyants faciaux [cosmétiques]; Serviettes en papier pour les mains imprégnées de produits cosmétiques; Masques cosmétiques; Masques de beauté; Masques de boue cosmétiques; Masques de beauté pour le visage; Masques en sachet à usage cosmétique; Masques faciaux; Masques pour la peau; Lait hydratant; Savon cosmétique; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Huiles aromatiques; Huiles de parfum; Huiles de bronzage [cosmétiques]; Huiles pour le corps et le visage; Huiles pour le visage; Crèmes pour le visage et le corps; Tampons nettoyants imprégnés de produits cosmétiques; Kits cosmétiques; Tampons nettoyants imprégnés de produits cosmétiques; Disques de coton à usage cosmétique; Préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; Produits cosmétiques pour l’amélioration de la peau; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Poudre de maquillage; Palettes de maquillage contenant des produits cosmétiques; Poudriers
[cosmétiques]; Maquillage pour poudriers; Poudriers contenant du maquillage; Recharges de poudriers [cosmétiques]; Peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; Hydratants pour la peau à usage cosmétique; Vaseline à usage cosmétique; Mouchoirs cosmétiques pré-humidifiés; Lingettes cosmétiques pré-humidifiées; Produits cosmétiques à usage personnel; Huile de rose; Huile de ricin à usage cosmétique; Crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; Crèmes revitalisantes; Décalcomanies de tatouages temporaires à usage cosmétique.

Classe 5 Pansements médicaux; Pansements, médicaux; Amandes (Lait d'-) à usage pharmaceutique; Préparations à base d’aloe vera à usage pharmaceutique; Astringents [pharmaceutiques]; Huile de ricin [à usage médical]; Huile de ricin à usage médical; Graines de ricin à usage pharmaceutique; Crèmes pharmaceutiques; Collyres; Collagène à usage médical; Crèmes médicamenteuses pour la peau; Crèmes médicamenteuses; Argile pour le traitement des affections cutanées; Préparations et substances pharmaceutiques antiallergiques; Compléments alimentaires à effet cosmétique; Savon médicamenteux; Baumes médicamenteux; Pommades médicinales; Produits pharmaceutiques; Produits pharmaceutiques dermatologiques; Préparation pharmaceutique pour les soins de la peau; Soins de la peau (Préparations pharmaceutiques pour les -); Préparations pharmacologiques pour les soins de la peau; Substances pharmaceutiques dermatologiques; Crèmes médicinales pour les soins de la peau; Lotions pharmaceutiques pour la peau; Préparations pharmaceutiques; Préparations médicamenteuses pour les soins de la peau; Compositions pharmaceutiques; Médicamenteux

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préparations pour le traitement de la peau; préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau; lotions de soin de la peau [médicamenteuses]; préparations dermatologiques; crèmes à usage dermatologique; gels à usage dermatologique; crèmes médicinales pour la protection de la peau; préparations de soin de la peau à usage médical; pansements, revêtements et applicateurs médicaux; préparations pharmaceutiques pour les plaies cutanées; préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées; préparations pharmaceutiques à usage dermatologique; préparations solaires médicamenteuses; lotions médicamenteuses pour coups de soleil.

Classe 21 Brosses cosmétiques; éponges cosmétiques; porte-éponges de maquillage; brosses à cosmétiques; spatules cosmétiques; porte-éponges; éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; éponges; éponges pour le corps; houppettes.

Classe 44 Services dermatologiques pour le traitement des affections cutanées; services de conseil en beauté; services de conseil en cosmétiques; analyse cosmétique; services de conseil en esthétique; services de conseil en matière de cosmétiques.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

Le consommateur grecophone pertinent comprendrait le signe comme la translittération en alphabet LATIN du mot grec άσπιλοv ayant la signification suivante: sans défaut/immaculé.

La signification susmentionnée du mot «ASPILON», dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes: https://www.wordreference.com/gren/%CE%AC%CF%83%CF%80%CE%B9%CE%BB
%BF%CF%82
Le contenu pertinent de ce lien a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

La forme verbale άσπιλοv fait référence au genre neutre de l’adjectif. Le mot peau en grec (derma/δέρμα) est également de genre neutre.
Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits et services contribuent à avoir un teint sans défaut, immaculé. Par conséquent, le signe décrit la finalité des produits et services.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMC. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.
En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits et services concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits et services.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 14/04/2025 a révélé que le mot «ASPILON» est couramment utilisé sur le marché pertinent: https://www.crisismonitor.gr/2023/12/03/akmi-enilikon-ypodechteite-tis-giortes-me-to-

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kainourgio-sas-aspilo-derma/
https://pharmaexpress.com.gr/index.php?route=product/product&product_id=8802
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe a été jugé descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur a présenté ses observations le 05/05/2025, qui peuvent être résumées comme suit.

1. Le signe est une création fantaisiste, conçue pour être utilisée comme marque. « ASPILON » n’est pas la translittération correcte de « άσπιλον ». Le mot grec utilise la lettre grecque ν, tandis que la marque est écrite avec la lettre latine N.

2. Le mot grec pour « impeccable » est rendu par « άσπιλος » ou « Aspilos » en caractères latins, se terminant par un « s ». En revanche, le terme « ASPILON » se termine par un « N » et diffère significativement en termes d’orthographe, de prononciation et de forme grammaticale.

3. « ASPILON » existe uniquement en caractères latins, stylisé en majuscules, et utilisé de manière autonome comme identifiant d’origine, et non comme adjectif ou description.

4. La marque ASPILON n’est pas utilisée comme terme descriptif dans aucun contexte commercial, cosmétique ou dermatologique connu.

5. Le terme « ASPILON » n’apparaît dans aucun des contenus référencés et ne véhicule pas de signification immédiate ou évidente pour le public pertinent.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment pris en considération les arguments du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

En vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE, « sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont exclusivement composées de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, à désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci ».

En interdisant l’enregistrement comme marques de l’Union européenne des signes et indications auxquels il se réfère, l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE
poursuit un objectif d’intérêt général, à savoir que les signes ou indications descriptifs des caractéristiques des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous. Cette disposition empêche ainsi que de tels signes et indications soient réservés à une seule entreprise du fait de leur enregistrement en tant que marques.

(23/10/2003, C-191/01 P, Doublemint, EU:C:2003:579, point 31).

« Les signes et indications visés à l’article 7, paragraphe 1, sous c), [du RMUE] sont ceux qui peuvent servir

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dans le langage courant du point de vue du public visé pour désigner, soit directement, soit par référence à l’une de leurs caractéristiques essentielles, les produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé’ (26/11/2003, T-222/02, Robotunits, EU:T:2003:315, § 34).

Pour qu’un signe tombe sous le coup de l’interdiction énoncée dans cette disposition, il doit exister un rapport suffisamment direct et concret entre le signe et les produits et services en cause pour permettre au public concerné de percevoir immédiatement, sans autre réflexion, une description des produits et services en cause ou de l’une de leurs caractéristiques (22/06/2005, T-19/04, Paperlab, EU:T:2005:247, § 25 ; 27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 40).

L’Office souligne que l’appréciation d’une marque doit être effectuée en relation avec les produits et services concernés et non in abstracto (22/11/2023, R 1361/2023-2, FEEL MORE IN QATAR, § 25 ; 23/10/2008, R 752/2008-1, Buch24, § 16). En tant que tel, ce contexte fournit une aide interprétative significative quant à la manière dont les consommateurs perçoivent la marque contestée. Même lorsqu’une marque présente des éléments mineurs d’imprécision dans son contenu conceptuel, lorsqu’ils sont considérés isolément, ces éléments vagues ou peu clairs sont minimisés ou éliminés lorsque les consommateurs sont confrontés à la marque dans le contexte des produits ou services pertinents (22/11/2023, R 1361/2023-2, FEEL MORE IN QATAR, § 25 ; 20/04/2020, R 13/2020-5, Sleep, § 36). Par conséquent, même si la marque contestée peut avoir des significations vagues, voire plusieurs significations in abstracto, la plupart de ces significations ne viendraient pas à l’esprit du consommateur pertinent en relation avec les produits et services contestés.

L’Office ne peut malheureusement pas suivre les arguments du demandeur selon lesquels le signe serait une création fantaisiste pour le public hellénophone. La lettre « n » en grec est la lettre « ν » (minuscule) et « Ν » (majuscule). Par conséquent, le public hellénophone percevrait le terme « ASPILON » comme la translittération du mot grec ΑΣΠΙΛΟΝ. En outre, le terme fait référence au cas accusatif du nom neutre à trois terminaisons « άσπιλος-η-ον ». Bien que, en grec moderne, le ν final soit omis, il est fréquemment utilisé dans le commerce pour indiquer quelque chose qui provient des décennies précédentes et qui est immaculé (voir par exemple : https://www.ktima- aspilon.gr/el/ , https://aspilon.gr/). C’est également courant avec d’autres adjectifs comme ARISTON (le meilleur) ou TELEION (parfait) (voir par exemple : https://aristonkebab.gr/, https://www.ariston- eshop.gr/ , https://teleion1986.gr/).

Le terme ΑΣΠΙΛΟΝ se trouve également dans des textes religieux enseignés dans les écoles grecques tels que «Θρησκεία καθαρά και αμίαντος παρά τω Θεω και πατρί αύτη εστίν, επισκέπτεσθαι ορφανούς και χήρας εν τη θλίψει αυτών, άσπιλον εαυτόν τηρείν από του κόσμου» (Jacques 1:26-27).

Le message véhiculé par la marque demandée est clair, direct et immédiat aux yeux du public pertinent. Il n’est pas vague d’une manière ou d’une autre, il ne se prête pas à différentes interprétations dans le contexte des produits et services concernés, il n’est pas suggestif et, grammaticalement, la structure syntaxique des éléments ne modifie en rien ni la prononciation ni le contenu conceptuel.

En outre, l’Office a illustré que dans le commerce pertinent, le terme est utilisé contrairement aux affirmations du demandeur, les exemples fournis étant de contenu dermatologique.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019147989 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

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Classe 3 Cosmétiques ; Adhésifs à usage cosmétique ; Adhésifs à usage cosmétique ; Onguents à usage cosmétique ; Craie à usage cosmétique ; Gels à usage cosmétique ; Crayons à usage cosmétique ; Lingettes imprégnées à usage cosmétique ; Crème pour la peau
[à usage cosmétique] ; Cosmétiques et préparations cosmétiques ; Crèmes pour le visage à usage cosmétique ; Crèmes après-soleil ; Lotions après-soleil ; Laits après-soleil
[cosmétiques] ; Huiles après-soleil [cosmétiques] ; Lotions après-soleil [à usage cosmétique] ; Lait après-soleil à usage cosmétique ; Hydratants après-soleil ; Préparations après-soleil à usage cosmétique ; Laits solaires cosmétiques ; Huiles solaires cosmétiques ; Huile d’amande à usage cosmétique ; Pommade en bâton à usage cosmétique ; Cosmétiques sous forme de laits ; Beurre de cacao à usage cosmétique ; Huile d’amla à usage cosmétique ; Laits [cosmétiques] ; Pommades à usage cosmétique ; Lait démaquillant à usage cosmétique ; Lait à usage cosmétique ; Gel d’aloe vera à usage cosmétique ; Gels à usage cosmétique ; Préparations colorantes à usage cosmétique ; Préparations colorantes à usage cosmétique ; Préparations cosmétiques à des fins amincissantes ; Préparations de collagène à usage cosmétique ; Astringents à usage cosmétique ; Gommages exfoliants à usage cosmétique ; Huiles à usage cosmétique ; Huiles cosmétiques ; Huiles essentielles à usage cosmétique ; Huiles naturelles à usage cosmétique ; Huile de noix de coco à usage cosmétique ; Cosmétiques sous forme d’huiles ; Huile de rose à usage cosmétique ; Huiles corporelles [à usage cosmétique] ; Huile corporelle [à usage cosmétique] ; Huiles minérales [cosmétiques] ; Graisses à usage cosmétique ; Crèmes anti-âge [à usage cosmétique] ; Hydratants pour la peau utilisés comme cosmétiques ; Sérum anti-âge à usage cosmétique ; Hydratants cosmétiques ; Hydratants
[cosmétiques] ; Crèmes anti-rides [à usage cosmétique] ; Crèmes anti-rides
[à usage cosmétique] ; Hydratants ; Hydratant ; Hydratants anti-âge ; Huile de romarin à usage cosmétique ; Huiles de bronzage [cosmétiques] ; Charpie à usage cosmétique ; Lotions à usage cosmétique ; Sérums à usage cosmétique ; Crème corporelle à usage cosmétique ; Eaux de Bay à usage cosmétique ; Préparations de blanchiment ; Préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique ; Préparations éclaircissantes pour la peau [cosmétiques] ; Cosmétiques de soin de beauté ; Cosmétiques de soin corporel ; Préparations cosmétiques pour le soin corporel ; Cosmétiques de soin de la peau ; Cosmétiques de soin de la peau ; Crèmes de soin de la peau [cosmétiques] ; Crèmes pour le corps et le visage
[cosmétiques] ; Préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté ; Préparations de soin de beauté ; Crèmes cosmétiques pour le soin de la peau ; Cosmétiques colorés ; Colorants (Cosmétiques -) ; Cosmétiques colorés pour la peau ; Colorants cosmétiques ; Cosmétiques colorés pour enfants ; Cosmétiques colorés pour les yeux ; Peinture corporelle (cosmétique) ; Cosmétiques décoratifs ; Crèmes (Cosmétiques -) ; Craie (Nettoyante -) ; Crèmes pour la peau
[à usage cosmétique] ; Pipéronal à usage cosmétique ; Toniques à usage cosmétique ; Fond de teint ; Fonds de teint ; Fond de teint crème ; Crèmes de fond de teint ; Fond de teint liquide ; Fond de teint pour la peau ; Fonds de teint de maquillage ; Fond de teint de maquillage ; Maquillage de fond de teint ; Maquillage ; Maquillage ; Maquillage pour les lèvres ; Maquillage naturel ; Maquillage pour le visage ; Maquillage pour les yeux ; Maquillage pour le visage ; Maquillage biologique ; Préparations de maquillage ; Maquillage pour la peau ; Fonds de teint de maquillage ; Trousses de maquillage ; Maquillage théâtral ; Maquillage pour les yeux ; Correcteurs ; Correcteur pour le visage ; Correcteurs pour les yeux ; Fards à joues ; Correcteurs pour les rides et ridules ; Fard à joues ; Correcteurs pour les taches et imperfections ; Hydratants ; Dépilatoires ; Démaquillants ; Conditionneurs pour cuticules ; Crèmes cosmétiques ; Crème pour cuticules ; Crèmes nettoyantes ; Crème nettoyante ; Fards à joues ; Poudres à polir ; Spray corporel ; Cosmétique

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poudre; Ombres à paupières; Crayons pour les yeux; Bases de maquillage; Crèmes et lotions cosmétiques; Nettoyants pour pinceaux cosmétiques; Nettoyants adoucissants [cosmétiques]; Nettoyants pour l’acné, cosmétiques; Crèmes nettoyantes [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage
[cosmétiques]; Nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes nourrissantes cosmétiques; Crèmes pour la peau [cosmétiques]; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour le visage [cosmétiques]; Crèmes pour le visage [cosmétiques]; Crèmes cosmétiques pour la peau; Bâtonnets de coton à usage cosmétique; Coton à usage cosmétique; Préparations de collagène à usage cosmétique; Procollagène à usage cosmétique; Collagène hydrolysé à usage cosmétique; Préparations cosmétiques; Peinture corporelle à usage cosmétique; Préparations décolorantes; Préparations décolorantes; Boules de coton à usage cosmétique; Boules d’ouate à usage cosmétique; Crayons cosmétiques; Coton-tiges à usage cosmétique; Tampons démaquillants en ouate; Ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique; Bâtonnets d’ouate à usage cosmétique; Houppettes en coton à usage cosmétique; Savons cosmétiques; Cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes cosmétiques pour les mains; Crèmes de beauté; Crèmes tonifiantes [cosmétiques]; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Soins de la peau (Préparations cosmétiques pour les -); Préparations cosmétiques pour les soins de la peau; Masques pour la peau [cosmétiques]; Huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Lingettes faciales imprégnées de cosmétiques; Masques en feuille à usage cosmétique; Crèmes faciales [à usage cosmétique]; Crème faciale [à usage cosmétique]; Poudres cosmétiques pour le visage; Masques faciaux cosmétiques; Masques faciaux
[cosmétiques]; Lotions faciales [cosmétiques]; Lotions faciales cosmétiques; Masques faciaux
[cosmétiques]; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Serviettes en papier imprégnées de cosmétiques; Masques cosmétiques; Masques de beauté; Masques de boue cosmétiques; Masques de beauté pour le visage; Masques en sachet à usage cosmétique; Masques faciaux; Masques pour la peau; Lait hydratant; Savon cosmétique; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Huiles aromatiques; Huiles de parfum; Huiles de bronzage [cosmétiques]; Huiles pour le corps et le visage; Huiles pour le visage; Crèmes pour le visage et le corps; Tampons nettoyants imprégnés de cosmétiques; Trousses de cosmétiques; Tampons nettoyants imprégnés de cosmétiques; Disques de coton à usage cosmétique; Préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; Exhausteurs cosmétiques pour la peau; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Poudre de maquillage; Palettes de maquillage contenant des cosmétiques; Poudriers
[cosmétiques]; Maquillage pour poudriers; Poudriers contenant du maquillage; Recharges de poudriers [cosmétiques]; Peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; Hydratants pour la peau à usage cosmétique; Vaseline à usage cosmétique; Mouchoirs cosmétiques pré-humidifiés; Lingettes cosmétiques pré-humidifiées; Cosmétiques à usage personnel; Huile de rose; Huile de ricin à usage cosmétique; Crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; Crèmes revitalisantes; Décalcomanies de tatouages temporaires à usage cosmétique.

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Préparations et substances pharmaceutiques antiallergiques; Compléments alimentaires à effet cosmétique; Savons médicamenteux; Baumes médicamenteux; Pommades médicinales; Produits pharmaceutiques; Produits pharmaceutiques dermatologiques; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau; Soins de la peau (Préparations pharmaceutiques pour les -); Préparations pharmacologiques pour les soins de la peau; Substances pharmaceutiques dermatologiques; Crèmes médicinales pour les soins de la peau; Lotions pharmaceutiques pour la peau; Préparations pharmaceutiques; Préparations médicamenteuses pour les soins de la peau; Compositions pharmaceutiques; Préparations médicamenteuses pour le traitement de la peau; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau; Lotions pour les soins de la peau [médicamenteuses]; Préparations dermatologiques; Crèmes à usage dermatologique; Gels à usage dermatologique; Crèmes médicinales pour la protection de la peau; Préparations pour les soins de la peau à usage médical; Pansements, revêtements et applicateurs médicaux; Préparations pharmaceutiques pour les plaies cutanées; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées; Préparations pharmaceutiques à usage dermatologique; Préparations solaires médicamenteuses; Lotions médicamenteuses pour coups de soleil.

Classe 21 Brosses cosmétiques; Éponges cosmétiques; Supports pour éponges de maquillage; Pinceaux à cosmétiques; Spatules cosmétiques; Supports pour éponges; Éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; Éponges; Éponges de corps; Houppettes.

Classe 44 Services dermatologiques pour le traitement des affections cutanées; Services de conseils en beauté; Services de consultation en cosmétiques; Analyse cosmétique; Services de consultation en beauté; Services de consultation en matière de cosmétiques.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 35 Études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; Services de publicité pour la promotion du commerce électronique; Services de publicité et de marketing; Marketing de produits; Services de marketing commercial; Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aliki SPANDAGOU
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