EUIPO, 29 juillet 2025, n° W01645934

EUIPO 29 juillet 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 29 juil. 2025, n° W01645934
Numéro(s) :	W01645934
Textes appliqués :	Article 7(1)(g) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 29/07/2025

SOCIETÀ ITALIANA BREVETTI S.P.A Piazza di Pietra, 39 I-00186 Roma ITALIA
Votre référence : IA00003596001_01
Enregistrement international n° : 1645934
Marque : BIOMEL
Nom du titulaire : NUTMEG + HIVE LIMITED 71-75 Shelton Street, Covent Garden LONDON WC2H 9JQ Royaume-Uni
I. Exposé des faits
L’Office a émis un refus provisoire le 21/05/2025 en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous g), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient les suivants :

Classe 30 Barres de remplacement de repas à base de chocolat naturel ne contenant pas de miel ; barres de muesli aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres d’avoine aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres de collation contenant un mélange de céréales, de noix et de fruits secs [confiserie] pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres de céréales protéinées pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; puddings pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisés ou aromatisés à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; produits de collation à base de fruits, d’avoine, de céréales granola pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisés ou aromatisés à la vanille
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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extrait, chocolat naturel, fruits naturels, fruits à coque, légumes naturels ou fleurs ne contenant pas de miel ; barres protéinées non aromatisées ou aromatisées avec de l’extrait de vanille, du chocolat naturel, des fruits naturels, des fruits à coque, des légumes naturels ou des fleurs ne contenant pas de miel ; gommes aromatisées avec de l’extrait de vanille, du chocolat naturel, des fruits naturels, des fruits à coque, des légumes naturels ou des fleurs ne contenant pas de miel ; barres de céréales pour soutenir la santé digestive et immunitaire, qui sont non aromatisées ou aromatisées avec de l’extrait de vanille, du chocolat naturel, des fruits naturels, des fruits à coque, des légumes naturels ou des fleurs ne contenant pas de miel ; céréales pour soutenir la santé digestive et immunitaire, qui sont non aromatisées ou aromatisées avec de l’extrait de vanille, du chocolat naturel, des fruits naturels, des fruits à coque, des légumes naturels ou des fleurs ne contenant pas de miel.

L’objection était fondée sur les principales constatations suivantes :

• Le caractère trompeur d’un signe dépend de la manière dont le consommateur pertinent le percevrait par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. Le signe contient l’élément « MEL ». Cet élément serait compris par le consommateur lusophone pertinent comme ayant la signification suivante : miel.

• La signification susmentionnée du mot « MEL », contenu dans la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes : https://dictionary.reverso.net/portuguese-english/mel.

• La partie pertinente du signe serait clairement trompeuse lorsqu’elle est utilisée en relation avec les produits, ne contenant pas de miel dans la classe 30, car elle véhicule une information claire indiquant que les produits pour lesquels une objection a été soulevée contiennent du miel, alors que ces produits ne peuvent en réalité pas présenter ces caractéristiques. Par conséquent, il existe un risque suffisamment sérieux que le public pertinent soit trompé quant à l’ingrédient des produits pour lesquels une objection a été soulevée.

• Par conséquent, le signe est trompeur au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous g), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, l’Office a décidé de maintenir l’objection(s) énoncée(s) dans la notification de refus provisoire.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous g), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1645934 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :

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Classe 30 Barres de remplacement de repas à base de chocolat naturel ne contenant pas de miel ; barres de muesli aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres d’avoine aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres de collation contenant un mélange de céréales, de noix et de fruits secs [confiserie] pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres de céréales protéinées pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; puddings pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisés ou aromatisés à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; produits de collation à base de fruits, d’avoine, de céréales granola pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisés ou aromatisés à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres protéinées non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; gommes aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; barres de céréales pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel ; céréales pour soutenir la santé digestive et immunitaire, non aromatisées ou aromatisées à l’extrait de vanille, au chocolat naturel, aux fruits naturels, aux noix, aux légumes naturels ou aux fleurs ne contenant pas de miel.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :

Classe 10 Appareils médicaux ; instruments de test à des fins de diagnostic médical.

Classe 29 Lait fermenté ; laits non laitiers, y compris, mais sans s’y limiter, lait de soja, lait d’amande, lait de coco, lait de cajou, lait de noisette, lait de riz, lait de chanvre, lait d’avoine, lait de lin ; lait protéiné ; kéfir ; lait de soja ; lait de brebis ; lait biologique ; lait d’avoine ; lait de vache.

Classe 30 Café ; cacao ; glace.

Classe 32 Eau.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure.

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dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Julija SIRVINSKIENE