LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 5 mai 2025
Dans l’affaire R 2019/2024-5
Value for Generations GmbH Voies auditives 26
47877 Willich
Allemagne Demanderesse/requérante
représentée par M. HORAK. Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Georgstr. 48, 30159
Hanovre, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 19035800
la Cour
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (présidente), Ph. von Kapff (rapporteur) et A. Pohlmann (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
05/05/2025, R 2019/2024-5, épaissable

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Décision
Les faits
1 Le 3 juin 2024, Value for Generations GmbH («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
épaissable
en tant que marque de l’Union européenne (ci-après la «marque de l’Union européenne») pour les produits suivants:
Classe 11: Les installations d’évacuation et d’évacuation des gaz d’échappement; Allumeurs; Appareils pour le chauffage ou la vapeur d’objets et de matières, autres qu’à usage industriel; Éclairage et réflecteurs d’éclairage; Appareils de bronzage; Brûleurs et appareils de chauffage en laboratoire; Filtres industriels et ménagers; Appareils pour la cuisson, le chauffage, le refroidissement et la conservation de denrées alimentaires et de boissons; Éléments chauffants et fils chauffants; Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification de l’air; Appareils et installations de traitement industriel; Installations nucléaires; Équipements de réfrigération et de congélation; Cheminées; Machines à brouillard et à fumer; Appareils de chauffage et de séchage personnels; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d’eau et de gaz; Installations sanitaires et équipements, installations d’approvisionnement en eau; Installations sèches; Hottes d’échappement; Hottes [hottes à usage domestique]; Hottes pour cuisines; Hottes d’extraction pour fours; Gaines d’extraction pour appareils de chauffage; Gaines d’extraction avec ventilateurs aspirants incorporés; Gaines d’extraction avec ventilateurs incorporés; Articles de robinetterie pour exutoires de fumée; Hottes; Gaines de combustion pour chaudières de chauffage; Filtres pour l’extraction des gaz; Filtres pour exutoires de fumée; Condensateurs à gaz [à l’exclusion des parties de machines]; Appareils de récupération des gaz; Appareils de chauffage avec exutoires de fumée; Ventilateurs de cheminée pour l’extraction des gaz; Hottes aspirantes pour cuisinières; Ventilateurs de cheminée pour l’aspiration des fumées; Exutoires de fumée avec retrait télescopique; Clapets de désenfumage; Appareils d’épuration des fumées; Coupe-fumée; Tours de fumée pour cheminées; Fumoirs pour cheminées; Cheminées; Évaporateurs par immersion;
Échangeurs de chaleur pour l’élimination des gaz résiduaires; Échangeurs de chaleur pour l’élimination des fumées; Allume-feu pour brûleurs de souffle; Allume-feu électriques; Allumeurs à gaz [briquets à gaz]; Allumeurs à gaz à usage domestique;
Allumeurs à gaz pour fours; Allumeurs, allumeurs-feu; Appareils à allumage par impulsion pour fours à gaz; Allumeurs-piézoanes [à l’exclusion des fumeurs]; Allumeurs pyrophoriques, autres que pour fumeurs; Briquets à briquets; Flammes d’allumage pour l’allumage d’appareils chauffés au gaz; Allume-feu; Appareils d’allumage pour la combustion à gaz; Les incinérateurs à usage domestique; Revêtements de tissu adaptés pour louches à vapeur; Générateurs de vapeur à usage domestique; Appareils de production de vapeur; Machines de production de vapeur; Appareils à vapeur pour serviettes; Appareils à vapeur pour serviettes pour salons de coiffure; Louches à vapeur; Louches à vapeur pour vêtements; Armoires à vapeur pour le traitement des vêtements;
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Dépoussiérateurs de tapis à vapeur; Chauffe-fer; Pots de colle électriques; Chauffeurs électriques pour la fusion des plaquettes de cire de parfum; Chauffe-cires de dépilement;
Appareils à vaporiser les mains pour la coiffure; Dispositifs de chauffage pour lits à eau; Pistolets à air chaud; Réchauds collés; Roseaux de tabac; Chaudières de blanchisserie; Feux d’accentuation destinés à être utilisés à l’intérieur; Installations d’éclairage des arbres de chrétiens; Lampes de durcissement, autres qu’à usage médical; Rinçage automatique des urinoirs; Éclairage extérieur; Lampes d’aquarium; Dispositifs d’éclairage extérieur; Bougies électriques alimentées par batteries; Barres lumineuses alimentées par batterie; Appareils d’éclairage de secours à tubes fluorescents fonctionnant sur batterie; Appareils d’éclairage de secours fonctionnant sur batterie avec lampes à incandescence; Éclairage pour aquariums; Éclairage pour béquilles de secours; Éclairage pour étangs; Éclairage et réflecteurs d’éclairage pour véhicules; Éclairage destiné à être utilisé avec des systèmes de sécurité; Éclairage pour la croissance des plantes; Éclairage des boutons-poussoirs; Installations d’éclairage, Installations d’éclairage à des fins d’affichage; Installations d’éclairage pour plateformes cinématographiques; Appareils et installations d’éclairage; Robinetterie d’éclairage; Appareils d’éclairage; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes
[LED]; Appareils d’éclairage à tubes fluorescents; Appareils d’éclairage à fibres optiques; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes organiques [OLED]; Appareils d’éclairage pour vitrines; Appareils d’éclairage à usage professionnel; Appareils d’éclairage ménagers; Appareils d’éclairage à tubes fluorescents intérieurs; Lampes d’éclairage; Écrans d’éclairage; Rails d’éclairage [appareils d’éclairage]; Appareils d’éclairage pour bâtiments; Luminaires souples; Lampes à arc; Lampes à arc
[dispositifs d’éclairage]; Luminaires du livre; Installations d’éclairage de scène; Chaînes lumineuses colorées pour la décoration; Étangs de camping; Barres lumineuses chimioluminescentes; Chochins [latines de papier portables]; Bijouterie d’arbres de Noël pour l’éclairage [luminaires électriques]; Ruissellement de plafond; Couloirs de plafond pour bâtiments destinés à être installés dans le sol; Revêtements adaptés pour fours; Des supports adaptés pour les cuisiniers; Revêtements de tissu adaptés pour grilles électriques; Installations de refroidissement de l’eau potable; Installations de torréfaction du cacao; Installations de grillage de noix; Installations de chauffage des boissons; Les prises pour brûleurs à gaz; Appareils pour le chauffage des denrées alimentaires; Appareils pour la déshydratation des déchets de table; Installations automatiques de préparation du café; Les chauffes biberons; Chauffe-aliments pour bébés; Systèmes de cuisson; Fours de boulangerie; Appareils de cuisson à fumer; Fours
à usage commercial; Fours à usage domestique; Plaques de cuisson pour crêpes; Tubes de cuisson; Routes d’arrière-plan; Barbecue-Grill; Barbecues; Stations de tranches chauffables; Les armoires chauffées pour denrées alimentaires; Les vitrines chauffées pour maintenir les plats à chaud; Fours à biogaz; Meules à broches [appareils de cuisson]; Pomme de brai [parties d’appareils de cuisson]; Brûleurs; Têtes de combustible pour fours à gaz; Fours, autres que ceux destinés à des usages en laboratoire; Distributeurs automatiques de pain; Distributeurs automatiques de pain ménager; Distributeurs automatiques de pain à usage domestique; Machines à pain;
Machines à pain à usage commercial; Broyeurs; Brûleur à gaz butane pour cuisine;
Cuisinières pour camping; Bouilloires à vapeur; Mèches pour fours à huile; Appareils d’étirage pour fruits; Broches tournantes; Hottes pour cuisinières; Hottes pour fours; Bouilloires à base d’œufs; Plaques de chauffage encastrées; Champs de cuisson encastrés; Congélateurs de crème glacée; Machines à crèmes glacées; Gobelets à chauffage électrique; Les pelouses chauffées électriquement; Réservoirs chauffants à chauffage électrique; Broches à barbecue fonctionnant électriquement; Chauffe-biberons
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électriques à usage domestique; Chauffe-biberons électriques; Chauffe-plats électriques pour bébés à usage domestique; Fours électriques; Fours électriques à usage domestique; Chauffe-plats électriques; Boites de proviant chauffées électriques; Machines électriques à brasser à usage domestique; Raiforts électriques; Poteaux
électriques à rôtir; Poteaux électriques pour le ménage; Mouchoirs électriques à rôtir pour barbecue; Fours électriques à pain; Brasseurs électroménagers; Réchauds
électriques de couscous; Fils électriques à vapeur; Fils électriques à vapeur; Appareils
électriques de cuisson à vapeur; Cuisinières électriques à vapeur pour usage domestique; Les déshydrateurs électriques; Fils électriques sous pression; Les réchauds
électriques à vapeur d’œufs à usage domestique; Bouilloires électriques; Bouilloires
électriques à usage domestique; Expresso électriques; Appareils électriques de filtrage du café; Greffons électriques; Chauffe-bouteilles électriques; Friteuses électriques;
Friteuses électriques à usage domestique; Chauffeurs de graisses de friture électriques;
Canards électriques à vapeur de légumes; Appareils électroménagers pour la fabrication de gâteaux en riz amplifié; Appareils électriques pour le chauffage ou le maintien à chaud des aliments; Appareils électriques pour la fabrication de chocolat à eau chaude;
Éléments chauffants électriques; Éléments chauffants électriques sous forme de câbles;
Éléments chauffants électriques sous forme de film; Fils chauffants électriques;
Radiateurs plats; Fils à incandescence pour produire de la chaleur; Radiateurs; Éléments de chauffage des tubes; Filtres d’extraction pour évacuation d’air [parties d’installations domestiques ou commerciales]; Unités d’aspiration [ventilation]; Ventilateurs d’aspiration; Hottes d’extraction pour séchoirs fourragères; Hottes d’extraction pour congélateurs; Hottes avec ventilateurs d’extraction; Hottes d’extraction pour l’élimination de la fumée; Supports adaptés destinés à être utilisés avec des tubes solaires; Cendriers de foyers; Appareils de purification de l’air montés sur des véhicules; Installations automatiques de transport des cendres; Régulateur de température automatique pour radiateurs de chauffage central; Régulateur de température automatique [Ventiles] pour radiateurs de chauffage central; Ventilateurs axiaux; Ventilateurs axiaux pour systèmes de climatisation; Câbles de chauffage d’accompagnement; Tapis chauffables; Les systèmes de ventilation; Appareils de ventilation; Hottes d’aération pour laboratoires; Hottes d’aération pour l’extraction des fumées; Systèmes de chauffage au sol; Clapets coupe-feu en tant que parties des systèmes de climatisation et de ventilation; Brûleurs à combustibles solides; Brûleurs pour chaudières; Brûleurs pour systèmes de chauffage; Brûleurs pour la combustion de gaz dans des chaudières; Brûleurs pour brûler l’huile en unités de chaudières; Hottes à vapeur; Buses d’incendie [parties de foyers]; Générateurs de vapeur [à l’exclusion des parties de machines]; Appareils de chauffage à vapeur; Radiateurs à vapeur pour le chauffage des bâtiments; Appareils d’amortissement [parties de fours]; Buses d’amortissement [parties de fours]; Panneaux de chauffage de plafond; Ventilateurs de plafond; Ventilateurs de plafond avec luminaires intégrés; Ventilateurs d’air comprimé; Bouches [ventilation ou climatisation]; Appareils de ventilation alimentés par l’énergie solaire; Tringles à main chauffées électriquement; Tapis à chauffage électrique;
Ventilateurs électriques pour la ventilation; Ventilateurs d’air à commande électrique pour la ventilation; Appareils électriques de chauffage à bande; Chauffages électriques auxiliaires; Ventilateurs électriques pour fenêtres; Chauffe-pieds électriques;
Ventilateurs électriques sans pales de rotor; Chauffe-mains électriques; Rubans chauffants électriques pour surfaces; Appareils de chauffage électrique; Câbles chauffants électriques; Chaudières électriques; Radiateurs électriques; Ventilateurs chauffants électriques; Radiateurs électriques; Radiateurs électriques à usage domestique; Systèmes de climatisation électrique; Cotatsus électriques [appareils
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japonais de chauffage électrique à usage domestique]; Chauffe-air électriques; Fours électriques; Radiateurs électriques; Radiateurs électriques [non pour moteurs et machines]; Radiateurs électriques pour le chauffage des bâtiments; Dispositifs de chauffage des locaux électriques; Appareils électriques de réfrigération des locaux à usage domestique; Appareils de chauffage électrique à accumulation; Ventilateurs électriques en tant que parties de systèmes de ventilation domestiques; Ventilateurs électriques à usage domestique; Ventilateurs électriques avec appareils de refroidissement par évaporation; Systèmes de chaudières électriques pour le chauffage central; Électroventilateurs; Les systèmes de purge; Ventilateurs de purge; Filtres pour le nettoyage des gaz [parties d’installations domestiques ou commerciales]; Filtres pour appareils de ventilation; Installations de traitement des eaux usées [nettoyage]; Appareils d’adsorption pour la production de gaz; Installations de traitement chimique; Installations de collecte de gaz; Installations d’évaporation; Producteurs d’acétylène; Dispositifs de polymérisation chauffés pour masses d’assainissement dentaire; Réacteurs biologiques destinés à la purification des eaux usées industrielles; Brûleurs à combustible; Appareils de fermentation à usage industriel; Appareils de purification des gaz; Appareils de chauffage pour fours; Barres chauffantes; Systèmes de chauffage des liquides; Appareils à air chaud; Chauffe-induction; Installations industrielles de filtrage des liquides; Fours industriels, boilers, brûleurs et foyers [à l’exclusion des fours alimentaires et des boissons]; Gouttières pour l’élimination des impuretés dans le métal fondu [parties de fours à fusion]; Appareils à membrane pour la production de gaz; Membranes pour systèmes d’osmose inverse; Installations de purification de l’huile; Pâtes à raffiner pour la distillation; Stations d’épuration des eaux usées; Les remorqueuses à déchets; Générateurs d’azote à usage industriel; Installations de température; Collecteurs solaires à vide [échangeurs de chaleur]; Évaporateur; Tours de refroidissement par évaporation; Appareils de production de chaleur; Pompes à chaleur pour le traitement de l’énergie; Réchauffeurs; Accumulation de chaleur; Échangeurs de chaleur, à l’exclusion des parties de machines; Échangeurs de chaleur pour l’élimination des condensats; Séparateur pour l’évacuation de l’eau de condensation par refroidissement; Installations de refroidissement; Installations de production de neige à l’intérieur; Appareils pour la préparation de cubes de glace; Appareils de stockage de glace; Machines automatiques à glace pour réfrigérateurs;
Planchers incrustés pour réfrigérateurs; Coffres-forts pour réfrigérateurs; Machines à glace; Armoires à glace à usage domestique; Machines à glace; Machines et appareils cubes à glace; Appareils de réfrigération fonctionnant électriquement; Congélateurs électriques à usage domestique; Boîtes frigorifiques électriques; Réfrigérateurs électriques; Réfrigérateurs électriques à usage domestique; Caves électriques;
Refroidisseurs électriques à vin; Refroidisseurs électriques à vin à usage domestique;
Filtres pour machines à glace; Refroidisseurs de bouteilles [appareils]; Réfrigérateurs à viande; Congélateurs à viande; Systèmes de refroidissement par liquide; Appareils de réfrigération fonctionnant au gaz; Réfrigérateurs à gaz; Frais de congélation; Congélateurs pour le stockage; Plaques de congélation; Locaux de congélation;
Congélateurs-conservateurs; Congélateurs; Congélateurs-congélateurs; Vitrines congelées; Appareils pour la distribution de boissons réfrigérées [réfrigérateurs];
Appareils pour la distribution de glace [machines à glace]; Appareils frigorifiques pour boissons; Refroidisseurs de boissons pour véhicules automobiles; Appareils de réfrigération professionnels; Installations de réfrigération industrielles; Luminaires intérieurs pour réfrigérateurs; Systèmes de réfrigération pour liquides; Systèmes de refroidissement pour le gaz; Installations de réfrigération pour le tabac; Équipements et machines frigorifiques; Installations de réfrigération pour congélation; Réfrigérateurs
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pour boissons avec fonction de sortie; Cryostates autres que ceux destinés à des utilisations en laboratoire; Congélateurs cryogéniques; Machines combinées de fabrication et d’édition de glaces; Installations de réfrigération; Réfrigérateurs, réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs à usage médical; Appareils et installations de réfrigération; Réfrigérateurs et réfrigérateurs; Appareils et machines frigorifiques; Récipients réfrigérants; Réservoirs frigorifiques fonctionnant au gaz; Boîtes frigorifiques
[à gaz]; Unités de refroidissement en tant que parties d’installations de refroidissement à eau; Éléments de refroidissement; Éléments frigorifiques pour chambres froides; Refroidisseurs pour clinker de ciment; Réfrigérateur pour riz; Réfrigérateurs; Appareils de réfrigération pour aquariums; Appareils de réfrigération pour Kimchi; Chambres froides; Rayonnages frigorifiques; Serpents frigorifiques; Réfrigérateurs; Réfrigérateurs
à usage domestique; Réfrigérateurs pour la conservation des denrées alimentaires;
Systèmes de refroidissement des chemins de fer; Comptoirs frigorifiques; Comptoirs de refroidissement pour denrées alimentaires; Congélateurs pour magasins; Évaporateur réfrigérant.
Classe 21: Œuvres d’art 3D en verre pour murs; Ouvrages d’art en céramique 3D pour murs; Œuvres d’art 3D en porcelaine pour murs; Ouvrages d’art 3D en terrakotta pour murs; Œuvres d’art 3D en argile pour murs; Cloches de recouvrement pour assiettes à fromage; Couvercles pour aquariums; Couvercles pour bouchons de produits cosmétiques; Poubelles; Poubelles en plastique; Poubelles métalliques; Conteneurs à déchets; Poubelles métalliques; Poubelles à usage domestique; Poubelles automatiques d’ouverture et de fermeture à usage ménager; Poubelles, Paniers à déchets métalliques; Poubelles de déchets; Aubes poubelles pour l’élevage d’animaux de compagnie; Brosses
à racler; Grilles de refroidissement pour produits de boulangerie; Dépôts pour baguettes à manger; Les dépôts de produits d’entretien corporels; Les magasins de produits cosmétiques; Tablettes de rangement [récipients pour petits objets] pour le ménage; Récipients ménagers autres qu’en métal, fermables, pour aliments; Égouttage; Matériel de déminage; Moules d’aluminium [utiles de cuisine]; Récipients en aluminium pour denrées alimentaires; Dépanneuses [nettoyeurs]; Dépanneuses pour vaisselle; Dispositifs de défense contre la faune sauvage, autres qu’en métal; Lingettes; Coquilles d’égouttage; Verre albâtre, autre qu’à usage de construction; Étuis adaptés aux appareils de soins corporels; Couvercle adapté pour conteneurs à ordures; Revêtement adapté pour chevilles glaciaires; Les dépôts adaptés de crèmes pour soins cutanés; Les supports adaptés pour les cheveux; Les couches adaptées de papier pour le séchage, le séchage, le polissage et le nettoyage; Des couvercles adaptés pour la seau et les chevilles; Les souvenirs; Sacs adaptés aux dispositifs cosmétiques; Applicateurs de cire de sol pouvant être utilisés sur un stoptiel; Bivaries de fourrure; Habitats de fer
[vivaries]; Bouteilles d’eau en aluminium vides; Les dentifrices aromatisées; Brûleurs d’huiles aromatisantes; Articles de décoration d’aquarium; Aquariums et virages; Aquariums; Applicateurs pour l’application de maquillage oculaire; Applicateurs cosmétiques [Pinsel]; Applicateurs de maquillage oculaire; Barres d’application pour l’application de maquillage; Récipients de pharmacie; Lingettes antistatiques à usage domestique; Sacs adaptés pour ustensiles de toilette; Supports adaptés pour le séchage, le séchage, le polissage et le nettoyage du papier; Support adapté pour les crèmes cutanées; Supports adaptés pour les cheveux; Brosses pour brosses pour chaussures;
Panneaux de dégivrage pour cuisine; Porte-boîtes de commande; Moules de commande; Les moules d’entrée; Porte-boissons gonflables; Baignoires gonflables; Frais de conservation pour le ménage; Récipients de stockage en verre; Récipients pour produits cosmétiques [non adaptés]; Tamis à cendres [articles ménagers]; Les tamis ménagers;
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Les articles pour le nettoyage des dents; Tôles de cuisson en métal commun; Tôles de cuisson en aluminium; Tôles de cuisson; Récipients de cuisson en verre; Revêtements de cuisson en silicone pour muffins; Poteaux pour bébés; Brosses pour biberons; Baignoires de bébés [portables]; Baignoires de bébé; Gants de lave-linge de voiture; Brosses à laver; Brosses de nettoyage de voitures [à l’exclusion des parties de machines]; Les échafaudages automatiques pour animaux de compagnie; Brosses de nettoyage de voitures; Les boutons d’alimentation automatiques pour animaux de compagnie; Moules d’excavation pour biscuits; Moules d’excavation; Revêtements d’échafaudages pour animaux de compagnie; Couvercles pour bouteilles; Couvercles; Mallettes à pique-nique équipées; Fils de souris oculaires; Brosses à sourire; Coquilles de fleurs en verre; Coquilles de fleurs en métaux précieux; Coques de fleurs; Paniers de fleurs; Coffrets de fleurs; Porte-fleurs; Porte-bouquets; Seringues de fleurs et de plantes;
Les porte-fleurs et les porte-greffes; Pailles de riz biodégradables; Assiettes biodégradables à base de pâte; Assiettes biodégradables; Tasses biodégradables à base de pâte; Tasses biodégradables; Tablettes biodégradables pour le ménage; Comprimés biodégradables; Les cuves biodégradables; Plaques de papier biodégradables à base de pâte à papier; Bouteilles biodégradables; Bouteilles biosourcées; Chopes à bière; La possibilité de bière; Homards de bière; Verres à bière; Tiges de bébés, autres qu’en métal; Couvercles de bière non en papier ou en tissu; Sacs de culture enrobés; Bottes de couverts; Ébauches, autres qu’en métal; Tiges en matière plastique; Bancs de couverts; Styles de bébés; Balayage à des fins de nettoyage; Brosses; Verre plat revêtu, non destiné à la construction; Appareils d’arrosage; Pulvérisateurs de gazon; Bentoboxes; Verrerie peinte; Récipients pour le bouchon des végétaux; Paquets de réservoirs; Récipients pour dentifrices; Récipients pour eaux de Noël, non métalliques; Récipients pour aliments pour oiseaux; Les conteneurs pour déchets ménagers; Récipients pour le ménage et la cuisine; Récipients pour boissons [ménage et cuisine]; Récipients pour aliments pour animaux de compagnie; Réservoirs ménagers en métaux précieux; Réservoirs ménagers pour le stockage de dents artificiels; Réservoirs ménagers; Réservoirs ménagers pour le nettoyage des prothèses dentaires; Récipients pour fleurs; Récipients en pierre artificielle à usage domestique; Bassins [récipients]; Chauffe-gobelets; Gobelets;
Détenteurs de gobelets; Béchers; Couvercles de gobelets; Gobelets [récipients à boire]; Gobelets, autres qu’en métaux précieux; Gobelets en argile; Gobelets en faïence; Gobelets en porcelaine; Gobelets en porcelaine d’os; Gobelets en céramique; Gobelets en porcelaine de Chine; Gobelets en porcelaine fine; Vitres travaillées [non destinées à la construction]; Gobelets; Brouillard pour l’excavation du corps; Déchets de coton pour l’enduit; Les porte-oeufs à batterie; Détendeurs de couloirs alimentés par batteries; Feuillards en bars; Bâtonnets de bananes; Paniers de bambou pour le ménage; Seau de salles de bains; Pain de bain [auxiliaire]; Baignoires pour bébés;
Éponges de bain; Cages de bain pour chats; Brosses de bain; Plaquettes de cuisson en faïence; Plaquettes de cuisson en porcelaine; Cuvettes de cuisson en verre; Poteaux de cuisson; Coquilles de cuisson; Tapis dorsaux; Vaisselle de boulangerie; Moules et tôles de cuisson; Pinceaux de boulangerie; Formes de cuisson [pas de jouets]; Moules de cuisson en silicone; Moules en papier; Moules de cuisson en aluminium; Moules de cuisson; Moules de boulangerie en papier; Produits en tôles de boulangerie; Vases de sol en faïence; Vases de sol en pierre; Vases de sol; Brosses à sol; Vases de fleurs pour rituels; Vases de fleurs en métaux précieux; Vases de fleurs; Porte-blumentopf; Pots à fleurs en verre; Pots à fleurs; Tuteurs de blumentopf; Pots à fleurs en papier; Seringues
à fleurs; Coques de fleurs en faïence; Coques de fleurs en porcelaine; Mouchoirs à friser, en métal; Pomme de brai; Poêles à rôtir; Bratr; Pulvérisation à frittage; Boîtes pour collecteurs d’insectes; Couvercles de broches; Bouteilles de bottes; Soies de bore;
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Coquilles de bonbons; Bonbonnières autres qu’en métaux précieux; Bonnettes en métaux précieux; Bonbonnage; Brosses à parquet; Ustensiles de sol [travaux]; Cuisinières de sol; Vases de sol en argile; Verre de cartouche [partiellement ouvré]; Lingettes à repasser; Planchers de fer à repasser; Revêtements de planches à repasser; Planches à repasser; Pinces à brosserie; Paniers de pain pour le ménage; Paniers de pain; Boîtes à pain; Boîtes à pain; Planches à pain; Mouchoirs de lunettes; Lingettes; Lingettes;
Brûleurs pour huiles essentielles; Pots de goudron de coulée; Pots-de-vie; Mouchoirs non métalliques; Pomme de brai [à l’exclusion des parties d’appareils de cuisson]; Brosses pour champignons; Brosses pour pipes; Brosses pour planchers de parquet;
Brosses pour verres de lampe; Brosses à usage cosmétique; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses à usage domestique; Brosses pour aspirateurs; Brosses pour le linge; Brosses pour le nettoyage des carafes; Brosses pour soins hippiques; Brosses de toilette; Brosses pour le nettoyage de la peau; Brosses pour le raccordement aux tuyaux d’eau; Brosses pour tables de billard; Brosses; Brosses pour le nettoyage des instruments de musique; Brosses pour le nettoyage des instruments médicaux; Brosses pour le nettoyage des biberons; Brosses pour l’entretien du Putting vert; Brosses à utiliser sur les écorces d’arbres; Brosses à peindre; Brosses pour le raccordement aux tuyaux de jardinage; Brosses et pinceaux pour cosmétiques; Brosses et pinceaux [autres que pour la peinture]; Brosses, brosses, brosses et matériaux de brosserie; Brosses avec récipient de détergent; Brosses avec possibilité d’incorporer un détergent; Brosses et pinceaux à usage cosmétique; Bustes en porcelaine; Bustes en verre cristal; Bustes en verre; Bustes en porcelaine fine; Bustes en porcelaine de Chine; Articles de brosserie; Tiges de brosserie, autres qu’en métal; Tiges de brosserie; Matériel de brosserie; Têtes de brosses à dents électriques; Soutien-brossier pour le ménage; Soutien-brossier;
Poignées à brosser en plastique; Brosses pour le nettoyage des accessoires de golf; Brosses pour nettoyer les pneus de voitures; Brosses pour l’entretien des animaux de compagnie; Brosses pour soins corporels et de beauté; Brosses pour le rinçage de la vaisselle; Brosses pour le nettoyage des clubs de golf; Brosses pour le nettoyage des éléments de bicyclette; Portionneurs de glace; Glaçonnerie; Aubes de crème glacée;
Récipients pour glaces; Assiettes jetables; Pots à usage unique pour la cuisson;
Baguettes jetables; Couvercles jetables pour conteneurs ménagers; Récipients jetables en feuilles d’aluminium à usage domestique; Vaisselle jetable en carton; Les pelouses jetables pour le nettoyage; Chiffons à chaussure jetables; Gommes à injecter à usage domestique; Les interventions pour les salades; Verres d’immersion en verre; Verres d’immersion; Seau avec cyclomoteurs; Seau avec rouleau glissant; Seau à usage ménager; Seau à usage commercial; Seau en matière plastique; Les poules de toutes sortes; Seau; Séparateurs jaunes d’œufs; Séparateurs d’œufs [appareils de cuisine]; Poitrines d’œuf; Séparateurs d’œufs; Gobelets à œufs autres qu’en métaux précieux; Gobelets à base d’œufs en plastique à usage domestique; Gobelets à œufs en métaux précieux; Gobelets à œufs; Cuisiniers à œufs; Savons inox; Balles en acier inoxydable pour le nettoyage; Tuyères pour conduites flexibles; Poutres de douche; Coques d’huile de parfum; Lampes parfumantes; Buses pour tuyaux d’irrigation; Les couches de gel de douche; Poussins de parfum; Boules de parfum [récipients]; Tripieds; Paniers à fils [des ustensiles de cuisson]; Cages en fils pour animaux de compagnie; Verre plat, autre qu’à usage de construction; Boîtes à usage domestique en émaille; Boîtes en faïence; Boîtes en céramique; Boîtes en porcelaine fine; Boîtes en émaille; Boîtes en métaux précieux pour bonbons; Tasses à double paroi; Récipients isolants à double paroi pour denrées alimentaires; Gobelets à double paroi; Assiettes des desserts; Appareils de désodorisation à usage personnel; Décodeurs; Décorporzella; Verre décoratif;
Bouteilles de sable décoratives; Boules de verre décoratives; Sculptures décoratives en
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verre; Sculptures décoratives en porcelaine fine; Sculptures décoratives en porcelaine;
Modèles de décoration en porcelaine; Objets décoratifs en porcelaine; Objets décoratifs en verre; Figurines décoratives en verre; Figurines décoratives en porcelaine; Décorations pour aquariums [poudre de verre]; Décoporzella; Décofigurines en verre;
Carafes de dcane; Récipients de drainage en verre; Fermetures de couvercles pour cuisinières; Couvercles en céramique pour boîtes à lingettes cosmétiques; Paniers d’amortisseurs; Pots à vapeur; Cuisinières à vapeur [appareils de cuisson]; Verres de coupe; Barres cocktails; Broches de cocktail; Cupcakeförmchen; Cocktail; Cocktail-verres; Quinoiserie en porcelaine; Porcelaine de Chine; Cuirs et peaux de hamois pour le nettoyage; Pédoncules cake pop; Scooter à beurre; Poêles de beurre; Refroidisseurs à beurre; Écailles de beurre; Boîtes de beurre; Bustes de Terrakotta;
Bustes en faïence; Bustes en porcelaine, en argile ou en verre; Bustes en porcelaine, céramique, faïence, terrakotta ou verre; Bustes en porcelaine, céramique, faïence ou verre; Bouteilles en plastique; Bouteilles; Flacons en verre; Flacons; Verre plat [à l’exclusion du verre destiné à la construction]; Barquettes plates; Les fourreaux de cuisson plats; Poteaux plats; Armuriers à poisson; Coques de poisson; Verres à poisson;
Brosses à doigts pour bébés; Coquilles doigts; Filtres pour toilettes à chats; Filtres ménagers; Figurines en faïence; Figurines de porcelaine osseuse; Figurines en verre coloré; Figurines en verre décoratif; Figurines en cristal au plomb; Figurines
[statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence, en terrakotta ou en verre; Figurines
[statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terrakotta ou en verre; Personnages en fibre de verre; Figures en porcelaine; Figures en verre cristal; Figures en céramique; Figures en verre; Vaisselle réfractaire; Les coques réfractaires; Poêles de graisse; Cuirs pour vitres destinés au nettoyage; Extincteurs de fenêtres à éponge; Brosses à fourrure pour animaux; Bouteilles de plein champ; Brosses à limille; Vitrage coloré [non destiné à la construction]; Des couvertures isolantes pliables pour denrées alimentaires; Seau pliables; Tomber pour rongeurs; Tomber pour souris; Modèles de véhicules [objets de cisaillement] en faïence; Modèles de véhicules [objets de citation] en Terrakotta; Fils de verre autres que textiles; Pinceaux d’Eyelin; Étuis pour toilettes; Étuis pour appareils cosmétiques; Étuis pour baguettes à manger; Éclats de gel de silice; Baguettes à manger; Mastic à vinaigre; Supports en métaux précieux pour le vinaigre ou l’huile; Bâtonnets de vinaigre et d’huile; Baguettes à vinaigre et à huile; Vaisselle de table, à l’exclusion des fourches, couteaux et cuillers; Espressokocher; Bacs de plantation renforcés pour le jardin; Groseilles de fraises; Peignes de dépilement pour animaux de compagnie; Brosses à dépiler pour animaux domestiques; Verre émaillé, non destiné à la construction; Pots émaillés; Mastic émaillé; Boîtes d’émaille; Verre émaillé;
Évaporateurs électriques raccordés au réseau pour les produits de protection des moustiques; Les organisateurs de pilules électroniques à usage personnel; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux de compagnie; Brosses à dents électriques; Brosses électriques et non électriques pour le nettoyage du visage; Évaporateurs d’huiles de parfum électriques et non électriques, à l’exclusion des distributeurs de parfums à diffuseurs de roseaux; Chauffe-bougies électriques et non électriques; Tire- bouchons électriques et non électriques; Ouvre-bouteilles électriques et non électriques;
Brûleurs de parfum électriques et non électriques; Récipients à fumer électriques et non électriques; Brosses à cheveux rotatives électriques; Détendeurs électriques ou non électriques; Douches à bouche électrique à usage personnel; Peignes électriques;
Appareils électriques de destruction des insectes; Pièges à insectes électriques; Appareils électriques d’amorçage et d’excavation des insectes; Brosses électriques pour animaux domestiques; Peignes à cheveux électriques; Appareils électriques pour la
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destruction des insectes; Appareils électriques de protection contre les insectes;
Appareils électriques pour la mise à mort des insectes; Détendeurs électriques; Clapets électriques; Brosses électriques (à l’exclusion des parties de machines); Appareils électriques pour l’enlèvement du maquillage; Appareils électriques pour le démaquillage; Brosses à cheveux à chauffage électrique; Pinces à glace; Pinces à glace; Cubes de glace; Formes de glace pour réfrigérateurs; Les sculptures décoratives; Aubes glacées [accessoires en bar]; Appareils cosmétiques à microdibrasion; Éponges cosmétiques; Pinceaux cosmétiques; Necessaires cosmétiques pour la toilette; Doses de costume cosmétique; Ustensiles cosmétiques, hygiéniques et de beauté; Necessaires de toilette; Tire-bouchons; Dames-jeannes; Paniers ménagers; Tire-bouchons avec couteaux; Paniers métalliques à usage domestique; Croûte-tête; Bocaux à conserves;
Formes de confiserie; Assiettes compostables; Tablettes compostables à usage domestique; Tasses compostables; Comprimés compostables; Barquettes compostables;
Les récipients pour compost à usage domestique; Couvercles combinables pour récipients de cuisine; Goudron de houille; Formes de gâteaux métalliques; Formes de gâteau; Décorations de goudron en porcelaine; Pinceaux; Moules de gâteau; Brosses à couvercles; Récipients à crochet; Cruchons, autres qu’en métaux précieux; Cruchons en métaux précieux; Cristaux (verrerie); Baguettes cristallines; Verres à cristaux, objets d’art; Écluses cravates; Spatule cosmétique; Les dispositifs cosmétiques; Brosses et brosses cosmétiques; Ustensiles de cuisine; Éponges de cuisine; Cuisinières; Robinets de cuisine; Porte-rouleaux de cuisine; Piscines de cuisine; Plaques de gâteau; Pinceaux de cuisine; Pinceaux à pâtisserie; Poêles à gâteau; Vaisselle de cuisine; Appareils de cuisine [non en métaux précieux]; Appareils de cuisine en silicone; Appareils de cuisine;
Récipients de cuisine [non en métaux précieux]; Récipients de cuisine pour riz; Récipients de cuisine; Formes de gâteau, autres qu’en métal; Formes de gâteau en métal commun; Formes de gâteau en matériaux non métalliques; Objets d’art en porcelaine, en argile ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Objets d’art en verre cristal; Objets d’art en céramique; Objets d’art en verre; Sacs frigorifiques; Conditionnements frigorifiques pour la conservation des aliments et des boissons; Bouteilles frigorifiques; Radiateurs pour bouteilles de vin; Éléments de refroidissement pour denrées alimentaires [ménage]; Les barquettes frigorifiques pour la réfrigération des aliments et des boissons; Barquettes frigorifiques pour denrées alimentaires [ménage]; Extincteurs à billes; Supports de gâteau [articles de cuisine];
Entonnoirs de cuisine; Bâtonnets de gâteau en matériaux non métalliques; Baignoires en plastique pour enfants; Embouts de cuisine; Poignées en plastique pour vaisselle;
Couvercles en plastique pour pots de plantation; Éponges artificielles à usage domestique; Rasoirs artificiels; Objets artistiques en verre cristal; Objets artistiques en verre; Objets d’art en faïence; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terrakotta ou en verre; Verres à épices; Bords d’épices; Barres pour boissons; Agitateurs pour boissons; Refroidisseurs de boissons [conteneurs]; Récipients pour boissons ménagers et cuisines; Les créations d’œuvres d’art; Verre filé; Éponges du visage pour l’application de maquillage; Éponges de nettoyage du visage; Pavés faciaux; Vitres poncées; Brosses pour lave-vaisselle; Vaisselle; Supports pour la vaisselle; Brosses à vaisselle; Vaisselle pour la cuisson et le service; Vaisselle, autres qu’en métaux précieux; Vaisselle, vaisselle et récipients; Vaisselle [articles ménagers]; Vaisselle pour fours à micro-ondes; Vaisselle en verre; Vaisselle; Appareils pour l’application de produits cosmétiques; Verre pressé; Pinces à légumes; Verre gaufré; Les porte-greffes pour la cuisine; Ampoules de légumes; Légumiers; Gants de légumes enduits; Brosses à légumes avec épluchage intégré; Les articles de lutte contre les organismes nuisibles et les parasites; Anneaux avicoles; Récipients pour ustensiles; Récipients pour graisses
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alimentaires vides; Récipients pour Potpourri; Récipients d’épandage pour animaux de compagnie; Les récipients à usage domestique; Récipients pour le ménage ou la cuisine;
Assiettes commémoratives; Poteaux commémoratifs en porcelaine, en céramique, en faïence, en terrakotta ou en verre; Formes de pâtisserie; Boîtes de pâtisserie; Amandes de jardin en faïence; Amandes de jardin en porcelaine; Amandes de jardin en verre; Seringues de jardin; Broches de cuisson; Anneaux de pied pour volailles; Gants de jardin; Pads à pied; Poubelles fourragères pour le bétail; Poubelles fourragères pour les ovins; Poubelles fourragères pour chevaux; Poubelles fourragères; Poubelles fourragères pour vaches; Fontaines en plastique pour animaux de compagnie; Les boutons d’alimentation des animaux de compagnie; Les caisses d’alimentation des oiseaux; Les hémies fourragères destinées aux oiseaux sauvages; Récipients pour l’alimentation des oiseaux sous forme de récipients; Cuves fourragères destinées à l’alimentation des oiseaux en cage; Récipients pour l’alimentation des petits animaux; Récipients pour l’alimentation des animaux de compagnie; Trottinettes de Fussel à fonction adhésive pour l’enlèvement des vêtements; Trottinettes à Fussel pour sols; Lingettes de nettoyage exemptes de Fussel; Trottinettes à Fussel; Presses à jus de fruits; Paniers de friteuses; Moules [articles de cuisine]; Moules pour les œufs à miroir; Moules pour les cubes de glace en matière plastique; Moules pour cubes de glace;
Moules pour la cuisine; Moules pour la préparation d’œufs poix; Brosses d’eau; Flées
[verre]; Verre flotté [partiellement travaillé]; Clapets de moucherie; Navires mâles; Pièges; Pinces à viande; Les saucisses de viande [appareils de cuisine]; Les saucisses de viande à usage domestique; Porte-bouteilles pour le ménage; Porte-bouteilles; Ouvre- bouteilles avec couteaux; Ouvre-bouteilles; Refroidisseurs de bouteilles [conteneurs];
Refroidisseurs de bouteilles; Poteaux pour bouteilles; Supports de bouteilles; Porte- bouteilles à fermeture à glissière en caoutchouc chloroprène; Bouchons de bouteilles à usage domestique; Bouchons de bouteilles; Brosses à bouteilles; Bouteilles pour l’application de teintures capillaires; Bouteilles pour produits pharmaceutiques sans contenu; Supports pour brosses pour le nettoyage des dents; Support en verre pour bougies; Planches pour la cuisine; Planches en bois pour la cuisine; Peignes à cheveux;
Brosses à cheveux; Plaques de fonte [appareils de cuisson non électriques]; Les essuie- glaces ménagers; Blouses en caoutchouc pour l’épuration des écoulements; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants en caoutchouc pour le ménage; Peignes grossières; Pinces à barbecue; Réducteurs de barbecue; Porte-grils; Barbecues
[appareils de cuisine] pour camping; Barbecues [appareils de cuisine]; Grils en pierres gemmes; Grattoirs à grils [articles de nettoyage]; Gants pour barbecue; Galets pour barbecue; Planches pour barbecues en bois; Verres de poissons dorés; Laine de verre, autre que pour l’isolation; Verrerie pour boissons; Verrerie à usage domestique; Verrerie peinte; Verrerie; Mastics; Glastelles; Tasses de verre; Feuilles de verre [semi- fabriquées]; Panneaux de verre; Bouchons en verre pour bouteilles; Bouchons de verre;
Barres de verre non destinées à la construction; Barres de verre; Sculptures de verre;
Poteaux de verre; Coques de verre; Bacs à verre utilisés pour le nettoyage; Tubes en verre pour la fabrication de panneaux; Appareils de nettoyage du verre; Poudre de verre pour la décoration; La poudre de verre [à l’exclusion de celle destinée à la construction]; Poudre de verre; Plaques de verre; Plaque de verre, autre que pour la construction; Mosaïques en verre autres que pour la construction; Nomes de verre [à l’exclusion du verre de construction]; Objets d’art en verre; Boules de verre; Mastic en verre pour le ménage; Cartouches de verre pour médicaments, vides; Carafes de verre;
Porte-verre pour bains; Porte-verre; Objets en verre pour la décoration; Récipients en verre; Bouteilles en verre; Brosses en verre; Fibres de verre, à l’exception de celles destinées à l’isolation et au textile; Fils de fibres de verre autres que textiles; Fils de
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verre autres que textiles; Lingettes à polir en verre; Objets d’art en verre; Verres, récipients pour boire et accessoires pour bars; Verres [récipients à boire]; Verres
[récipients]; Verres pour schnaps; Couvercles en verre pour récipients d’emballage à usage professionnel; Figurines décoratives en verre; Bustes en verre; Vases de sol vitré;
Récipients et récipients en verre; Récipients en verre; Gobelets en verre; Ballons de verre [récipients]; Ampoules de verre; Verre pour la décoration [à l’exclusion du verre de construction]; Verre [partiellement travaillé] pour vitres de véhicules; Verre
[partiellement travaillé] pour vitres pour véhicules automobiles; Verre [partiellement travaillé] pour véhicules; Verre brut ou partiellement travaillé, à l’exclusion du verre de construction; Verre avec conducteurs électriques intégrés; Verre avec conducteurs électriques fins et encastrés; Verre comportant de fines échelles électriques incorporées;
Verre sous forme brute; Verre pour vitres automobiles [semi-usines]; Les tuiles de coulée destinés à être utilisés dans la cuisine; Les moules à usage domestique; Tuiles de coulée;
Cuillères de fonderie [utiles de cuisine]; Cuillères de fonderie; Gouttières de fonderie; Gouttières de coulée; Canards de coulée; Litière d’épices; Condiments; Services d’épices; Cloches isolantes pour couvrir les denrées alimentaires; Récipients isolants pour denrées alimentaires; Récipients isolants pour boissons; Récipients isolants;
Bouteilles isolantes pour le stockage de boissons; Bouteilles isolantes pour le stockage de denrées alimentaires; Bouteilles isolantes à usage domestique; Bouteilles isolantes;
Les porte-boissons isolants; Récipients, récipients isolants; Récipients isolants pour denrées alimentaires et boissons; Récipients isolants pour canettes pour boissons, à usage domestique; Récipients isolants pour boissons; Récipients isolants pour canettes pour boissons; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Variateurs d’insectes pour l’intérieur; Varioles d’insectes; Habitats d’insectes intérieurs; Pièges d’insectes; Habitats d’insectes; Plaque pour serveurs vernis subdivisée en neuf découpes
[Gujeolpan]; Accélérateurs de pantalons; Presses à pantalon; Hors d’Oeuvre; Cuillers de miel; Élévateurs de miel; Feuillards en bois au style japonais [Surikogi]; Mouchoirs de bois; Blocs hachés en bois [utiles de cuisine]; Béquilles à linge réglables en hauteur pour montage au plafond; Vaisselle creux; Gravures hautes; Verre de protection thermique [partiellement travaillé]; Sous-sols résistants à la chaleur; Mâles de cuisse
[vaisselle]; Chemises-chemises; Brosses à cheveux à air chaud; Éponges cutanées; Gants cutanés; Tableaux budgétaires; Articles de nettoyage ménagers, brosses et matériaux de brosserie; Bouteilles isolantes ménagers; Gants ménagers pour le nettoyage; Gants ménagers de coton; Gants ménagers; Appareils ménagers; Articles ménagers pour l’entretien de vêtements et de chaussures; Récipients ménagers pour le stockage d’aliments pour animaux de compagnie; Ustensiles ménagers ou de cuisine;
-Gants ménagers en caoutchouc; Verre dur [non destiné à la construction]; Brosses domestiques; Outils à main pour l’application de produits cosmétiques; Tringles et anneaux; Tringles; Anneaux pour serviettes, autres qu’en métaux précieux; Anneaux pour serviettes [accessoires pour bains]; Anneaux pour serviettes; Paniers à main;
Porte-serviettes; Porte-serviettes; Porte-savon à main; Pattes pour savon à main; Remorquage de gants; Gants pour écraser la peau; Aubes manuelles; Articles de cristallisation à la main; Chaises à pied à la main; Les moulins manuels à usage domestique; Moulins à café à main; Distributeurs de pâte manuelle à usage domestique;
Brosses à commande manuelle; Les moulins à sel à commande manuelle; Essoreuses à main; Appareils d’enduit manuels; Paliers actionnés manuellement; Machines à nouiller manuellement; Broyeurs de denrées alimentaires à main; Presses à l’ail à commande manuelle; Presses à biscuits à commande manuelle; Moulins à café à main; Essuie- glaces en caoutchouc actionnés manuellement pour le nettoyage; Les dispositifs manuels d’élimination des fèces; Appareils manuels pour la fabrication de Sushi; Appareils
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manuels d’ouverture des huîtres; Ouvre-bouteille manuellement; Briques de dattelent actionnées manuellement; Supports en mousse pour boissons; Supports pour savons; Détenteurs d’accessoires pour les cheveux à usage domestique et domestique; Porte- greffes pour brosses à dents; Porte-greffes pour planches en tranches; Porte-greffes pour brosses de toilette; Porte-pièces pour planches à découper; Porte-sachets en plastique à usage domestique; Porte-greffes de maquillage; Détenteurs de produits cosmétiques; Supports pour produits d’entretien corporels; Détenteurs de verres; Supports pour serviettes; Vaisselle et vaisselle de table, à l’exclusion des couteaux, fourchettes et cuillers; Vaisselle de cuisine, à l’exclusion des fourches, couteaux et cuillers; Vaisselle de cuisine en aluminium; Formes de cuisson [articles de cuisine]; Sachets de cuisine; Crochets pour boutons; Trottinettes d’ail; Presses à l’ail [appareils de cuisine]; Réservoirs d’ail; De petites vases; Un petit majuscule; Petits personnages en porcelaine; Armoires à vêtements; Brosses à vêtements; Roulettes adhésives pour nettoyage; Kirschentsteiner; Bougies; Anneaux de bougie, autres qu’en métaux précieux; Anneaux de bougie en métaux précieux; Extincteurs de bougie, autres qu’en métaux précieux; Manchons de bougie; Extincteurs de bougie; Feux de bougie avec pare-vent; Feux de bougie en verre; Feux de bougie; Porte-bougies, autres qu’en métaux précieux; Porte- bougies avec sous-sol et extincteurs; Porte-bougies en fonte forgée; Porte-bougies en métaux précieux; Initiateurs de bougies en métaux précieux; Initiateurs de bougies;
Panneaux en céramique; Verre de bougie [porte-bougies]; Vaisselle en céramique; Pare- doses céramiques; Plaquettes céramiques; Objets d’art en céramique; Vaisselle en céramique; Figurines céramiques; Gobelets en céramique; Articles en céramique pour la cuisine; Cuisinières; Boîtes à biscuits; Produits céramiques à usage domestique;
Aubes de balayage; Aubes de glands; Contre-plaquettes; Refroidisseurs de caviar;
Coques de litière de chat; Couvercles à roulettes en caisse; Roulettes en caisse
[vaisselle]; Roulettes en caisse; Fromagerie; Clochettes de fromage; Presses à pommes de terre; Planches à fromage; Supports de carafe, autres qu’en papier, à l’exclusion du linge de table; Les étiquettes pour carafes; Carafes; Bidons et mastics; Étuis pour peignes; Peignes [grosses]; Les peignes pour animaux; Peignes à usage nettoyant; Les peignes pour animaux de compagnie; Peignes pour animaux de compagnie; Peignes de cornes de bœuf; Peignes; Brosses à cheminement; Pinceaux à mailles; Cages pour la collecte d’insectes; Cages pour animaux de compagnie; Tasses de café; Services de café, autres qu’en métaux précieux; Services de café en métaux précieux; Service de café
[garde de table]; Services de café en céramique; Service de café en porcelaine fine; Agitateurs de café; Portionneurs de café; Moulins à café; Canards de café, autres qu’en métaux précieux; Canards à café; Filtres à café autres qu’en papier, en tant qu’éléments des préparateurs de café non électriques; Gobelets à café; Cabarettes [plaques de
Servier]; Thé du Japon [Kyusu]; Canards japonais en métaux précieux [Kyusu];
Pousses japonaises de soupes [Wan]; Boîtes à pile japonaises pour denrées alimentaires
[Jubako]; Élévateurs de riz japonais [Chawan]; Gouttes de riz japonaises en métaux précieux [Chawan]; Plaquettes de riz japonaises autres qu’en métaux précieux
[Chawan]; Chaudières japonaises non électriques en fonte [tétsubine]; Bouteilles isolées sous vide; Sacs isolés en matières textiles; Couvercles isolés pour assiettes et coquilles;
Sacs isolants pour denrées alimentaires et boissons; Manchons isolants pour boîtes destinées à maintenir leur contenu à chaud ou à froid; Porte-isolants pour verres;
Réservoirs de charbon à usage domestique; Kognakschwenker; Verres de cogna; Stations d’appât vides pour l’utilisation de rodenticides dans l’alimentation des rongeurs; Ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques; Ustensiles de cuisine;
Cuisinières en papier; Cuisinières; Couvercle bouchon; Les cuisinières destinées à être utilisées dans les fours à micro-ondes; Filets de cuisson; Chaudières de cuisson; Odeurs
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de cuisson [gamelles]; Vaisselle de cuisson [pour la cuisson de riz]; Brosses cosmétiques; Sous-sols non constitués de papier ou de tissu; Sous-couches de carafe non en papier, à l’exclusion du linge de table; Nasses artificielles; Nécessaires pour la toilette; Éponges marines naturelles; Trappes alimentaires; Brosses à ongles; Pots de nuit; Les muscades; Kits d’hygiène buccale comprenant des brosses à dents et des soies dentaires; Douches buccales avec nettoyage de l’eau à haute pression à usage domestique; Douches buccales autres que dentaires; Douches buccales; Sachet à molle pour la cuisson; Poubelles en plastique; Poubelles à usage domestique; Moulins à usage domestique, manufacturés à la main; Muffines; Mortiers de cuisine; Mouchoirs; Seau de Mopp; Têtes d’arrêt; Kits de mokkas, composés de boîtes et de sous-cassettes à mok; Figurines-modèles [objets d’ornementation] en verre; Modèles de véhicules [objets de cisaillement] en verre; Ustensiles d’ameublement; Cuillers à mixage; Gobelets à mixer; Modèles de véhicules [objets de cisaillement] en porcelaine; Paniers de bouteilles alliés
à des métaux précieux; Pots à lait; Cruchons laitiers; Les bidons laitiers; Serviettes microfibres; Éponges à micromabras à usage cosmétique; Coques métalliques pour bovins; Poubelles d’alimentation en métal pour bovins; Blocs de couteaux; Bâtonnets à couteaux; Planches à couvercles; Bancs de couteaux pour la table; Bancs de couteaux; Menora [Luminaire]; Ménagène; Bouteilles réutilisables; Bouteilles d’eau réutilisables en acier revêtu; Bouteilles d’eau réutilisables en acier inoxydable sans contenu; Bouteilles d’eau réutilisables en plastique sans contenu; Tamis à farine; Portique dimensionnelle; Pièges à mastique; Brosse Mascara; Verres marmelades; Récipients de marmelade; Seringues de marinades; Margarita-Gläser; Crins pour pinceaux; Brosses à dents manuelles; Manchettes non en papier pour pots à fleurs; Pinceaux de maquillage;
Make-up-Gürtel; Majolika; Porte-pistons de maïs; Brosses à thé [peignes de cheval]; Balayeurs magnétiques; Dispositifs d’aération; Éponges de luffa; Réservoirs de loterie vides à usage domestique; Couches de cuillers; Cuillers pour aliments pour chiens;
Trous pour le ménage; Brosses à lèvres; Service de liqueur; Verres de liqueur; Bouteilles de liqueur; Gobelets de liqueur; Verre lumineux [non destiné à la construction];
Luminaires en métaux précieux; Boules de lavage vides; Luminaires; Des saucisses vides
à usage cosmétique; Bouteilles de pulvérisation vides pour parfums; Bouteilles vides de spray; Bouteilles vides de type Shaker; Boîtes à poudre vides; Pulvérisateurs de parfum vides; Les cachets vides pour les cosmétiques; Bouteilles intelligentes vides; Bouteilles vides; Cuir destiné au nettoyage; Les dépoussiérateurs en plastique; Lingettes en cuir pour le polissage; Assiettes en plastique [vaisselle]; Assiettes en plastique; Tiges en plastique pour balayages; Tasses en plastique; Pots en plastique [réservoirs ménagers];
Les coques en plastique servant de serviettes pour chats; Revêtements de places en plastique; Gants en plastique à usage domestique; Bois de nouilles; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Feux muraux non électriques [porteurs de bougies]; Machines à nouilles non électriques à usage domestique; Mousseuses de lait non électriques; Filtreurs non électriques pour le café; Verre non réfléchissant;
Fontaines à eau portatives non mécaniques pour animaux de compagnie; Tajines non électriques; Préparations non électriques pour-boissons Slush; Presses à citron non électriques à usage domestique; Broyeurs non électriques pour la cuisine; Broyeurs non électriques; Broyeurs non électriques à usage domestique; Chaudières à eau non électriques; Gaufres et gaufrettes non électriques; Sacs de réfrigération non électriques;
Boîtes frigorifiques non électriques; Sacs ou boîtes de réfrigération non électriques; Presses à tortille non électriques [appareils de cuisine]; Nettoyants non électriques pour tapis; Moquettes non électriques; Ramoneurs à tapis non électriques; Appareils de hampoonier à tapis non électriques; Chaudières à thé non électriques; Tajines non électriques; Stops non électriques; Préparations pour glaces non électriques; Appareils
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pour glaces non électriques; Appareils d’enduit non électriques pour chaussures; Les cuisinières non électriques; Les cuisinières non électriques à usage domestique; Neige non électrique pour le ménage; Les pots-de-vin non électriques; Samoware non électrique; Agitateurs non électriques; Agitateurs de cuisine non électriques; Cuites à riz non électriques; Appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; Poêles non électriques; Réfrigérateurs de parquets non électriques; Douches buccales non électriques à usage personnel; Moulins non électriques à usage domestique;
Moulins non électriques pour la cuisine; Mixeurs non électriques pour denrées alimentaires; Mixeurs non électriques à usage domestique; Pots de colle non électriques;
Mixeurs alimentaires non électriques; Réchauds lisses non électriques; Nettoyants non électriques à lamelles; Boîtes frigorifiques non électriques; Réservoirs frigorifiques non
électriques; Collecteurs de grumes non électriques; Les appareils cosmétiques non
électriques; Pots et poêles non électriques; Cuisinières non électriques; Appareils de cuisson non électriques destinés à être utilisés avec des barbecues domestiques; Canapés non électriques en métaux précieux; Canapés non électriques; Préparations à café non
électriques; Distributeurs de café non électriques en métaux précieux; Percolateurs de café non électriques; Moulins à café non électriques; Machines à café non électriques équipées d’un filtre à pression; Cuits à café non électriques, autres qu’en métaux précieux; Cuisiniers à café non électriques; Appareils de filtration du café non
électriques; Bouillons à café non électriques; Mousseuses de café non électriques; Isolation non électrique; Pièges d’insectes non électriques; Hotpots non électriques; Distributeurs de boissons chaudes non électriques; Plaques de barbecue non électriques;
Poteaux à barbecue non électriques; Moulins à épices non électriques; Détendeurs non électriques; Presses de fruits non électriques à usage domestique; Friteuses non électriques; Loups de viande non électriques; Ouvre-bouteilles non électriques; Déjuseurs non électriques; Broyeurs de glace non électriques; Têtes de pouvoir non électriques; Séparateurs d’œufs non électriques à usage domestique; Les ouvertures d’œufs non électriques à usage domestique; Lampes à parfum non électriques; Cuisinières non électriques; Fils à vapeur non électriques; Couscous non électriques;
Poteaux à rôtir non électriques; Machines à battre non électriques; Appareils non électriques de polir le sol; Chauffe-biberons non électriques; Appareils non électriques pour l’enlèvement du maquillage; Excavateurs non électriques; Dispositifs de déminage non électriques; Verre non travaillé; Nappes de table non en papier ou en tissu;
Couvercles non en papier ou en tissu [sacs]; Porcelaine pour la décoration; Porcelaine;
Portions [des ustensiles ménagers ou des ustensiles de cuisine]; Verre poreux; Boutons pop-cornts pour plaques cuisinières; Boîtes à pop-corn, vides, à usage domestique; Popcorn Poppers destinés à être utilisés dans les fours à micro-ondes; Lingettes à polir
[à l’exclusion des abrasifs]; Chiffons à polir; Verre plat poli; Disques à polir pour le nettoyage de la cuisine; Disques à polir manuellement pour le nettoyage de la cuisine; Matériaux de polir, à l’exclusion des produits, papiers et pierres à polir; Cuirs et peaux de polissage; Chiffons à polir; Gants à polir; Bâches en vinyle; Revêtements de place en matière plastique; Moules de gâteaux, de biscuits; Barres de plâtre [non en métaux précieux]; Gravures en métaux précieux; Plaques contre la surchauffe du lait; Plaques en verre, autres que pour la construction; Entonnoirs en plastique pour le ménage;
Mastics en plastique; Moules en plastique pour la fabrication de savon à usage domestique; Moules en plastique pour briquettes; Bouteilles en plastique à usage domestique; Poubelles en plastique pour la conservation des jouets de bain; Poubelles en plastique [fournisseurs de déchets]; Gobelets en plastique; Bouteilles d’eau en plastique [vidé]; Les cas des planariums pour les aquariums; Étiquettes en verre; Porte- pizza; Cordons de pizza; Pipettes pour échantillons de vin; Pint-Gläser; Pinceaux
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destinés à être utilisés pour les teintures de cheveux; Pinceaux cosmétiques; Pinceaux pour cosmétiques; Pinceaux pour la rassur; Verres à pile; Boîtes à pilons à usage personnel; Organisateurs de pilules à usage personnel; Malles à piquets [vaisselle]; Vaisselle de pique-nique; Boîte à pique-nique [vaisselle]; Bacs à piquer; Nettoyants de poche pour animaux de compagnie, non électriques; Gants de soins pour animaux de compagnie; Pots de plantation; Paniers de plants; Seringues végétales; Détenteurs de végétaux [couverts]; Peignes de chevaux; Poils pour brosses et pinceaux; Brosses pour chevaux en fils; Brosses pour chevaux; Chaudières à pipe; Disperseurs de poivre; Chaises à poivre, à la main; Chaises à poivre; Appareils de pulvérisation; Appâts de poêles pour poissons; Appâts de poêles; Poêles à rôtir; Poêles à gorger; Poêles métalliques; Poêles en verre; Poêles; Donneurs personnels de comprimés ou de gélules
à usage domestique; Éponges de pépins; Bourrelets de peling; Brosses à peling; Oiseaux de pâté; Pulvérisateurs de parfum; Bouteilles de parfum; Les cartons; Gobelets en carton; Assiettes en papier; Corbeilles en papier; Gobelets en papier ou en plastique; Brosses acoustiques alternatives pour soins de la peau; Verre d’ornement; Verre plat d’Ornament, autre qu’à usage de construction; Verre opal; Verres opalgiques; Verre opal; Baguettes oléagineuses en métaux précieux; Verre fritté ouvert [produits semi- finis]; Gants de four; Coquilles de fruits en verre; Coques de fruits; Gobelets fruitiers; Éponges de nylon utilisées pour le nettoyage du corps; Ouvertures de noix, autres qu’en métaux précieux; Nouilles, autres qu’en métaux précieux; Embouteillages de noix en métaux précieux; Canettes de noix; Coquilles de sats; Barres de brassage pour boissons; Bâtonnets agitateurs pour cocktails; Assiettes d’agitation; Cuillers [appareils de cuisine]; Poêles de brasserie; Greffons dorsaux; Agitateurs pour boissons; Crin pour la fabrication de brosses; Tapis roulants pour Sushi; Verre brut [à l’exclusion du verre de construction]; Verre brut; Verre brut ou partiellement travaillé [à l’exclusion du verre de construction]; Verre brut; Anneaux pour serviettes, autres qu’en métaux précieux; Poils de bovins pour brosses et pinceaux; Aubes de riz [cuillers de fer pour riz cuit]; Cuillers de riz au style japonais [Shamoji]; Aubes de riz; Cuissons à riz destinés à être utilisés dans les fours à micro-ondes; Gobelets de voyage; La ouate de nettoyage; Ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bains; Lingettes de nettoyage pour lentilles optiques;
Lingettes de nettoyage en cellulose; Lingettes de nettoyage; Bâtonnets de nettoyage pour instruments médicaux; Éponges de nettoyage; Broches de nettoyage; Cuirs et peaux de nettoyage; Kits de nettoyage; Gants de nettoyage en tissu; Brosses de nettoyage pour planches en tranches; Brosses de nettoyage destinées à l’alimentation humaine de thé;
Brosses de nettoyage pour équipements sportifs; Brosses de nettoyage pour tamis;
Brosses de nettoyage pour chaussures; Brosses de nettoyage pour boîtes de proviant; Brosses de nettoyage pour systèmes de climatisation des véhicules à moteur; Brosses de nettoyage pour barbecues; Brosses de nettoyage pour ritures de fenêtres; Râpages pour la fabrication de jus de fruits; Frottement [articles de ménage non électriques]; Râpages pour la cuisine; Verres grossiers [à l’exclusion du verre de construction]; Consommatrices de fumée pour le ménage; Porte-barres fumés; Récipients à fumer [à usage domestique]; Pièges à rats; Orifice de rasage; Coquilles de rasoirs; Porte- broches à rasoirs; Pinceaux de rasoir en crin de toit; Pinceaux de rasoir; Explosifs à gazon; Brosses à gazon; Cadre pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements;
Les articles de quartz [produits semi-finis], à l’exception de ceux destinés à la construction; Fibres de quartz, autres que textiles; Fibres de quartz, autres que textiles; Verre de quartz; Aquariums de Quallène; Matériel de nettoyage; Laine d’enduit; Nappes d’enduit; Laine d’acier d’enduit; Coussins d’enduit à usage domestique; Coussins d’enduit en métal; Coussins d’enduit; Appareils d’enduit et de nettoyage; Comptoirs d’enduit munis d’un dispositif d’enroulement; Armoires d’enduit avec armoires;
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Bâtonnets à poudre [articles de toilettes]; Bâtonnets à poudre; Pinceaux à poudre;
Boîtes à poudre [récipients]; Boîtes à poudre en métaux précieux; Boît es à poudre en métaux précieux [non remplis]; Boîtes à poudre; Formes de boudding; Puddingförmchen; Doses de proviant en métal; Doses de proviant en plastique; Doses de proviant; Verre profilé [produits semi-finis]; Presses pour citrons; Botricoles; Potpourri-Gefäße; Objets de cellules de porcelaine; Articles en porcelaine pour la décoration; Articles en porcelaine; Papillons pour cellules de porcelaine; Statuettes en porcelaine; Statues de porcelaine; Sculptures à cellules de porcelaine; Objets d’art pour cellules de porcelaine; Bâtonnets en porcelaine; Masticage des cellules de porcelaine; Œufs de porcelaine; Landoses de Porzel; Éponges pour le corps; Éponges domestiques; Éponges; Planchers-clés [siles de table]; Les bouchons destinés à être utilisés dans les nuances de cheveux; Boîtes [articles ménagers]; Capsules en matière plastique;
Bobines; Couvercle à vide; Tendeurs de chaussures [broches]; Armoires à chaussures en bois; Tendeurs de chaussures; Chaussettes avec brosses; Lingettes d’enduit pour chaussures; Chiffons à polir pour chaussures; Gants de chaussure; Cuillers à chaussures; Brosses à chaussures; Cornes à chaussures; Verres à vis; Tiroirs; Cuillers;
Les licornes pour le vin; Formes de chocolat; Cuisinières rapides; Planches à découper pour la cuisine; Planches à découper en acier inoxydable; Neiges, raquettes à mousse;
Tasses à barres pour enfants; Planches à découper; Verres à visser; Tasses à tartiner;
Assiettes de bijouterie; Les pots-de-vin; Éponges de maquillage; Ruissellement; Tuyères tuyau; Porte-jambons; Enseignes en porcelaine ou en verre; Panneaux en porcelaine;
Panneaux en verre; Serpillières; Éponges de récurage pour le nettoyage de la cuisine; Éponges de récurage; Pavés de récurrence; Chiffons à récurer; Coussins d’entretien pour cuisine; Coussins d’entretien pour la cuisine ou le ménage; Oreillers pour la cuisine; Coussins de récurage en métal; Coussins d’entretien; Instruments de récurage pour la cuisine; Tissus de récurage; Brosses à récurer pour pots; Brosses à récurer pour navires; Verre à disque [non destiné à la construction]; Vitres en verre, à l’exception de celles destinées à la construction; Cuillers à mousse [appareils de cuisine non électriques]; Cuillers à mousse [articles de cuisine]; Pelles destinées à éliminer les excréments d’animaux; Pelles [accessoires de table]; Pelles à usage domestique;
Brosses vibratoires à ondes acoustiques; Coques pour rasage; Coquilles pour sauces; Les coquilles pour confiseries; Écorces pour plantes; Coquilles pour noix.
2 Le 3 juillet 2024, l’examinateur a contesté la marque de l’Union européenne demandée au motif qu’elle ne semblait pas pouvoir être enregistrée conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, pour les motifs suivants:
− Tous les produits revendiqués compris dans les classes 11 et 21 sont essentiellement des appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et d’approvisionnement en eau, ainsi qu’à des fins sanitaires (classe 11), ainsi que de petits appareils domestiques et de cuisine à commande manuelle, ainsi que d’appareils et appareils cosmétiques pour la toilette, la verrerie et certains produits en porcelaine, céramique, faïence, terrakotta ou verre (classe 21).
Caractère descriptif
− Le consommateur germanophone pertinent comprendra le signe comme suit:
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«Petit-fils» est un mot nouvellement créé dans l’espace germanophone, qui représente le nouveau type d’économie, plus responsable, au XXIe siècle. Traduit comme suit: C’est ce que nous faisons, y compris pour nos petits -enfants? Il s’agit d’assumer la responsabilité de façonner l’avenir, en agissant selon des critères humains, sociaux, équitables et équitables. Il s’agit de tirer le meilleur pa rti de ses talents et de créer une économie et une société durables qui soient également viables pour les générations futures. Ce faisant, il suit le modèle du commerçant honnête, qui prend en considération, outre le succès économique, la nature et l’environnement.
− L’examinateur a démontré la signification avec des résultats positifs à l’aide du moteur de recherche GOOGLE, consulté le 2 juillet 2024. Dans l’original, la liste se présentait comme suit:
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Absence de caractère distinctif
− Étant donné que le signe revêt une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et doit dès lors être refusé au titre de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. En d’autres termes, il ne saurait remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits et services d’une entreprise de ceux de ses concurrents.
3 La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement en dépit des objections soulevées par l’examinateur. En particulier, elle estime que l’examinateur a omis d’établir un lien avec l’indication matérielle descriptive pour chaque prestation, ainsi qu’il ressort clairement de l’extrait suivant de son mémoire du 16 août 2024, page 3:
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…
Décision attaquée
4 Le 20 septembre 2024, l’examinateur a adopté, sur le fondement de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, une décision («la décision attaquée») rejetant intégralement la marque demandée. La décision était fondée, en substance, sur les motifs suivants:
Le public concerné
− Les produits visés par la marque demandée sont à la fois des produits destinés à la consommation quotidienne, c’est-à-dire des consommateurs moyens, et des produits qui s’adressent à un public spécialisé particulièrement expérimenté, dont les connaissances sont particulièrement élevées. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature particulière des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.
Caractère descriptif
− Contrairement à ce que soutient la demanderesse, ni le Deutsches Patent- und Markenamt (Office allemand des brevets et des marques), ni le MarkenG ou la jurisprudence du BPatG datant de plus de 10 ans ne sont déterminants, mais uniquement le RMUE.
− Le terme «entièrement» doit également être laissé libre à d’autres concurrents pour documenter les significations susmentionnées.
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Absence de caractère distinctif
− Étant donné que la marque possède une signification descriptive indiscutable en ce qui concerne les produits pour lesquels elle est demandée, elle donnera au public pertinent l’impression qu’elle présente avant tout un caractère descriptif, excluant ainsi toute supposition selon laquelle la marque pourrait éventuellement désigner une provenance.
5 Le 18 novembre 2024, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée.
6 Le 22 janvier 2025, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.
Motifs du recours
7 Les arguments avancés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
Absence de caractère descriptif
− Le signe «pouvant être censible» ne se compose pas exclusivement d’éléments pouvant servir, dans le commerce, à déterminer l’espèce ou la qualité des produits revendiqués dans les classes 11 et 21.
− Même si l’on veut considérer que le point de vue d’un consommateur allemand est déterminant en l’espèce, contrairement à ce qui a été fait dans le cadre de la décision de rejet, il n’y a pas lieu de l’examiner (exclusivement) sur la base de messages publicitaires trouvés sur Internet par quelques fabricants/vendeurs de ce type, qui seront toujours tentés d’attribuer à leur propre signe un contenu sémantique aussi positif que possible. L’approche consistant à déduire un caractère descriptif des extracteurs publicitaires qui, comme en l’espèce, servent, en fin de compte, à pourvoir à son propre signe des propos positifs du point de vue de l’environnement et de la société dans son ensemble, n’est pas pertinente dans la mesure où une proportion substantielle de toutes les marques verbales de l’Union européenne subirait alors une partie importante de ce makel.
− Daher kann die Eintragung eines Zeichens nur dann verweigert werden, wenn vernünftigerweise davon auszugeben ist, dass es von den maßgeblichen Verkehrskreisen tatsächlich als eine Beschreibung eines der Merkmale der beantragten Waren oder Dienstleistungen wie etwa Menge, Beschaffenheit, Zweck,
Art und/oder Größe erkannt werden wird (10/03/2011, C-51/10 P, 1000, EU:C:2011:139, § 50). À cet égard, une caractéristique au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE doit être une caractéristique «objective» et «inhérente à la nature du produit [ou du service]» (06/09/2018, C-488/16 P,
NEUSCHWANSTEIN). EU;C;2018:673, § 44) ou être une caractéristique
«intrinsèque et durable» de ce produit ou service (07/05/2019, T-423/18, vita, EU:T:2019:291, § 44).
− À cet égard, la caractéristique «nature des produits et services» comprend les produits ou services revendiqués eux-mêmes, c’est-à-dire leur nature et leur nature
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(«banque» pour les services financiers, «perle» pour les vins et les vins mousseux
(01/02/2013-, T 104/11, Perle-, EU:T:2013:51), «annuaire téléphonique universel» pour un annuaire téléphonique général (14/06/2001, T-357/99 et T 358/99-). Livre téléphonique universel, EU:T:2001:162, ou composants ou composants de marchandises.
− La caractéristique de la qualité comprend des termes élogieux se référant à une qualité supérieure des produits ou des services concernés ainsi qu’à la qualité intrinsèque des produits ou des services. C’est le cas, par exemple: Des termes tels que «léger», «extra», «frais», «superle léger» pour des produits extrêmement légers
(27/06/2001, R 1215/2000-3, hyperlite).
− À cet égard, l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE ne s’applique pas aux termes qui se bornent à suggérer ou à évoquer certaines caractéristiques des produits et/ou des services. Parfois, il s’agit également d’une allusion vague ou indirecte à des produits et/ou services (31/01/2001,-T 135/99, Cine Action, EU:T:2001:30, §
29).
− Contrairement à ce qui a été soutenu dans le cadre de la décision de rejet, il n’existe pas de lien suffisamment direct et spécifique entre le signe «encélisable» et les produits visés par la demande de marque pour permettre à un consommateur
(allemand) sans autre réflexion de percevoir le signe comme une description de la nature ou des caractéristiques des produits commercialisés sous cette marque. Le signe «pouvant être censible» ne peut donc pas être utilisé de manière descriptive pour les produits revendiqués.
− Contrairement à l’avis du service des marques, il est tout à fait pertinent que le terme n’ait pas été déposé dans le dictionnaire Duden, le dictionnaire de référence pour la langue allemande (-03/09/2020, C 214/19 P, EU:C:2020:632, § 26).
− Ainsi, un consommateur allemand attribuera au terme «enkelsible» un contenu sémantique tout au plus en ce sens que les produits commercialisés sous ce signe pourraient, le cas échéant, être durables, sans s’attendre à ce qu’ils puissent effectivement être hérités au fil des générations.
− Toutefois, contrairement à ce que pense le titulaire de la marque, le consommateur ne percevra pas les messages publicitaires des différents fabricants, formulés de manière extrêmement vague, comme une description de la qualité ou de la nature concrète des produits en cause. Il en ressort tout au plus que les fabricants/vendeurs s’efforcent également d’expliquer au public ciblé ce terme, qui n’est pas compréhensible par lui-même, au moyen d’explications complémentaires.
− Cela vaut en particulier dans la mesure où un certain nombre de produits couverts par la demande d’enregistrement (par exemple, Pailles de riz biodégradables; Assiettes biodégradables à base de pâte; Assiettes biodégradables; Tasses biodégradables à base de pâte; Tasses biodégradables; Tablettes biodégradables pour le ménage; Comprimés biodégradables; Les cuves biodégradables; Plaques de papier biodégradables à base de pâte à papier; Bouteilles biodégradables) sontdéjà soumises à leur destination pendant une durée d’utilisation limitée dans le temps.
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− Par ailleurs, cette signification n’est qu’une connotation/association positive du terme «enkelekel» qui, contrairement à ce qui est le cas dans le cadre d’indications directement élogieuses et donc descriptives sur la qualité (par exemple, «durable, durable, de haute valeur») exige des efforts non négligeables pour mesurer les implications du mot. Cela ressort également, en fin de compte, du fait que le service des marques n’a ni pris en compte ni pris en compte ce contenu sémantique dans le cadre de son examen.
− Il résulte de tout ce qui précède que le signe «faisable» constitue tout au plus un terme qui se borne à suggérer ou à évoquer certaines caractéristiques des produits et/ou des services. Toutefois, l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE n’est pas applicable à de tels termes (31/01/2001-, T 135/99, Cine Action, EU:T:2001:30, §
29). Le signe ne contient donc pas de signification purement descriptive.
Caractère distinctif suffisant
− En outre, la marque demandée possède un caractère distinctif suffisant. Contrairement à ce que pense le service des marques, le signe n’est pas purement descriptif (voir ci-dessus). Or, c’est uniquement sur ce point que la motivation à cet égard est fondée. Étant donné qu’un minimum de caractère distinctif est suffisant pour empêcher l’application du motif absolu de refus prévu à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE (03/04/2019, T--555/18, See More. REACH More. Treat More., EU:T:2019:13, § 19) et il n’existe pas d’autres indices de l’absence de caractère distinctif, le motif absolu de refus tiré de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE n’existe donc pas non plus.
Enregistrements antérieurs
− Cette conclusion est cohérente avec la pratique antérieure de l’EUIPO en matière de dépôt et d’enregistrement. Ainsi, les marques verbales no 18526570 («possibilité d’enfouir») et no 18794711 («petite fauche») ont été demandées et enregistrées sans objection dans les classes de produits 9 et 16. Compte tenu du fait que la demanderesse était, ici aussi, une entreprise ayant son siège en RFA et que l’argumentation de l’office des marques peut aisément s’étendre à n’importe quel produit, cela est étonnant, ainsi que l’affirme la décision de rejet.
− Il résulte de ce qui précède qu’il n’existe pas d’impératif de disponibilité en l’absence de motifs absolus de refus. Il y a donc déjà lieu de faire droit au recours conformément à l’article 69, paragraphe 1, du RMUE et, en tout état de cause, d’accueillir le recours conformément à l’article 71, paragraphe 1, première phrase, du RMUE.
Considérants
8 Le recours est conforme aux articles 66 et 67, ainsi qu’à l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
9 Cependant, le recours est non fondé en ce qui concerne la demande. Il y a lieu de rejeter la demande d’annulation de la décision de rejet, conformément à l’article 7, paragraphe
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1, point c), du RMUE (indications descriptives), et à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE (absence de caractère distinctif).
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
10 L’examen d’une marque demandée doit reposer sur une perception d’ensemble de la marque. Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la destination ou d’autres caractéristiques des produits ou services, sont refusées à l’enregistrement. Dans cette disposition, la référence à la vie des affaires est un facteur déterminant et se reflète également dans les différentes versions linguistiques, par exemple en espagnol«en el comercio», en allemand «im Verkehr», en anglais «in trade» et en français «dans le commerce».
11 Cette focalisation sur le commerce se reflète également dans l’objectif de la disposition. L’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE poursuit un but d’intérêt général, lequel exige que les signes ou indications descriptives des caractéristiques de produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous les participants au commerce. Toutes les entreprises doivent être libres d’utiliser le nom du produit ou ses qualités pour décrire leurs propres produits ou services. Par conséquent, cette disposition ne permet pas que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque
(04/05/1999-, C 108/97-& C 109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 24-25; 08/04/2003, C-53/01, C-54/01 & C-55/01, Linde, EU:C:2003:206, § 73; 06/05/2003, C-104/01,
Libertel, EU:C:2003:244; ARTICLE 52; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor,
EU:C:2004:86, § 55).
12 Le «caractère distinctif» n’est pas une des conditions expressément mentionnées à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE. Chacun des motifs de refus énoncés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE doit être considéré indépendamment des autres et doit être examiné séparément (21/10/2004-, C 64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit,
EU:C:2004:645, § 39; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 29. En outre, il convient d’interpréter les différents motifs de refus à la lumière de l’intérêt général qui sous-tend chacun d’entre eux. Cela signifie qu’une marque doit être refusée s’il s’agit d’une indication descriptive au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, indépendamment de la question différente de savoir si la demande est dépourvue de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. Malgré le fait que l’application des deux motifs de refus, en présence des mêmes faits, puisse conduire à la même conclusion, à savoir au refus de la marque demandée, l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE n’est pas une sous-catégorie de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. Les deux motifs de refus sont formulés, à l’article 7 du RMUE, en tant que motifs de refus distincts, et reflètent ainsi le texte correspondant de l’article 6 quinquies, lettre B, points i) et ii), de la Convention de Paris.
13 À cet égard, la Cour a jugé, dans son arrêt de principe «Chiemsee», que pour se conformer à l’objectif de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’autorité compétente doit examiner si un signe peut réellement décrire, aux yeux des milieux intéressés, les qualités d’un produit. La Cour définit largement le «public concerné» comme comprenant, d’une part, le «commerce» et, d’autre part, les «consommateurs moyens» de la catégorie de produits ou de services sur le territoire pour lequel
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l’enregistrement est demandé (04/05/1999-, C 108/97-& C 109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 27; 09/03/2006, C--421/04, Matratzen, EU:C:2006:164, § 24). La définition large du «public concerné», du commerce et des consommateurs, est également reflétée dans les différentes versions linguistiques de cet arrêt, par exemple en espagnol «para los sectores interesados, es decir, para el comercio y para el consumidor medio», en allemand «du public concerné, c’est-à-dire du commerce et du consommateur moyen», en anglais «the relevant class of persons, that is to say in the trade and amongst average consumers» (le «para los sectores interesados,es decir, para el comercio y para el consumidor medio», en anglais).
14 Il s’ensuit qu’il convient de refuser une indication descriptive qui est actuellement utilisée dans le commerce par les milieux intéressés, notamment par les concurrents, détaillants, importateurs, conseillers en consommation, experts et autres commerciaux généralistes ou spécialistes du domaine des produits ou services en cause. En conséquence de l’intérêt général protégé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, de ne pas limiter le choix du vocabulaire qui est à la disposition des concurrents pour décrire les produits ou services (voir ci-dessus), les milieux intéressés englobent le public ciblé, c’est-à-dire les consommateurs qui achètent les produits ou bénéficient des services, ainsi que le public spécialisé qui propose les produits ou fournit les services.
15 En effet, la notion de public pertinent comprend également le public cible, en particulier le consommateur général [-25/01/2018, T 765/16, EL TOFIO El sabor de CANARIAS (fig.), EU:T:2018:31, § 41, 44-45].
16 Si, par exemple, il peut être démontré que le consommateur moyen de l’UE associe actuellement le signe à une indication descriptive des produits ou services en cause, alors il convient de refuser le signe conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du
RMUE. Le consommateur moyen doit être considéré comme normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (09/03/2006, C--421/04, Matratzen, EU:C:2006:164, §
24). À cet égard, il est de jurisprudence constante que le groupe cible peut également comprendre un public spécialisé plus restreint (11/10/2011-, T 87/10, Pipeline,
EU:T:2011:582, § 21, 23, 27-29; 20/07/2004, T-311/02, Limo, EU:T:2004:245, § 30, 41;
17/09/2008, T-226/07, Pranahaus, EU:T:2008:381, § 26, 29, 35; 16/12/2010, T-286/08,
Hallux, EU:T:2010:528, § 41-42; 21/11/2013, T-313/11, Matrix-Energetik, EU:T:2013:603, § 42; 18/11/2015, T-558/14, TRILOBULAR, EU:T:2015:858, § 22. C’est notamment dans le domaine des termes techniques que la formation spécialisée et l’expérience permettent facilement au groupe cible de comprendre les connotations descriptives de la marque demandée.
17 Pour garantir l’efficacité de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, il n’est pas absolument nécessaire que le signe en cause soit déjà (ou encore) utilisé. Son intérêt général, qui est de garantir à tous les opérateurs économiques la possibilité d’utiliser librement des indications descriptives, y compris des termes techniques, pour les produits qu’ils commercialisent, pourrait être compromis si le seuil pour refuser un signe verbal en raison de son caractère descriptif ne dépendait que de l’état actuel des connaissances du consommateur final ou des milieux intéressés. C’est pour cette raison que la Cour a souligné que d’après le texte de la disposition, il suffit en effet que le signe demandé puisse servir, dans le public du domaine en cause, à désigner les caractéristiques des produits et services. S’il n’est pas possible de démontrer qu’un tel terme est déjà ou, le cas échéant, encore utilisé, la jurisprudence précise qu’il suffit qu’il soit «raisonnable pour l’avenir» que le public concerné associe le signe à la catégorie de produits
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concernée (04/05/1999, C-108/97 & C-109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 31;
12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56; 10/03/2011, C-51/10 P, 1000,
EU:C:2011:139, § 50; 10/07/2014, C-126/13 P, EcoDoor, EU:C:2014:2065, § 22; 17/10/2018, T-822/17, iGrill, EU:T:2018:693, § 42.
18 L’appréciation de la question de savoir s’il est «raisonnable d’envisager que […] dans l’avenir», l’association se fasse entre le signe et les produits ou services, doit être effectuée au cas par cas et dépend des produits et services.
19 Dans ce contexte, il existe une relation directe et presque automatique entre les différents participants au commerce. Si l’on peut présumer du fait que dans le commerce, le concurrent associera de manière descriptive le terme en cause au produit, alors il est également raisonnable de supposer que le consommateur final associera de manière descriptive le terme en cause au produit, dès que les commerçants utiliseront le terme descriptif dans leurs communications avec le consommateur final.
20 Le signe à refuser n’a pas à être la seule possibilité pour nommer le produit ou désigner ses caractéristiques. Étant donné que l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE vise à garantir que les indications descriptives puissent être librement utilisées par tous les opérateurs économiques offrant de tels produits ou services, il importe peu qu’il existe d’autres signes ou indications plus usuels pour désigner les produits ou services ou leurs caractéristiques (12/02/2004, C 363/99-, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 57).
21 Pour les mêmes raisons, il n’est pas déterminant de savoir si, à la date de dépôt de la demande d’enregistrement, seule une entreprise, en raison d’un monopole de fait ou de droit, propose les produits ou services de «qualité délimitable» ou s’il existe actuellement plusieurs concurrents. L’application de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE ne dépend pas de l’existence d’un impératif de disponibilité concret, actuel ou sérieux. Il n’est donc pas non plus pertinent de connaître le nombre de concurrents qui ont ou pourraient avoir un intérêt à utiliser le signe en cause (04/05/1999, C-108/97 &
C-109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 35; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor,
EU:C:2004:86, § 58; 09/12/2009, C--494/08 P, Pranahaus, EU:C:2009:759, § 57).
22 Il n’est pas non plus décisif que le titulaire n’ait pas le droit, conformément à l’article 14, paragraphe 1, point b), du RMUE, d’interdire à un tiers, y compris au concurrent ou aux autres opérateurs économiques qui proposent le produit au consommateur final, d’utiliser le signe ou les indications pour ses produits ou services, pour autant que cela soit conforme aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale. L’examen des motifs absolus de refus doit être strict et complet afin de garantir que les signes censés être librement disponibles ne soient pas indûment enregistrés en tant que marques
(06/05/2003, C-104/01, Libertel, EU:C:2003:244, § 58-59; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 123).
La marque demandée
23 Les produits sont une liste détaillée de différents produits compris dans les classes 11 et
21 (voir point 1).
24 Nous renvoyons ici à la lettre d’objection (voir point 2), qui regroupe les produits. Tous les produits revendiqués compris dans les classes 11 et 21 seraient, en substance, les suivants:
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27
• des appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de-refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, d’approvisionnement en eau et d’assainissement (classe 11), et
• de petits appareils domestiques et de cuisine à commande manuelle, ainsi que d’appareils cosmétiques et de toilette, de verre et de certains articles en porcelaine, en céramique, en faïence, en terracotta ou en verre (classe 21).
25 La marque demandée étant composée de deux termes germanophones, il y a lieu de considérer que le public pertinent maîtrisera cette langue ou, à tout le moins, disposera d’une connaissance suffisante (11/06/2009-, T 132/08, MaxiBridge, EU:T:2009:200, § 34).
26 L’examinateur a tout d’abord constaté que le terme «enclenché» était un mot nouvellement créé. Il représente le nouveau type d’économie plus responsable du XXIe siècle. Traduit comme suit: C’est ce que nous faisons, y compris pour nos petits-enfants? Cette notion implique d’assumer la responsabilité de façonner l’avenir et d’agir selon des critères humains, sociaux, équitables et équitables. Il s’agit de tirer le meilleur parti de ses talents et de créer une économie et une société durables qui soient également viables pour les générations futures. Ce faisant, elle suit le modèle du commerçant honnête, qui, outre le succès économique, prend également en considération la nature et l’environnement.
27 À cet égard, l’examinateur cite, même sous une forme abrégée, comme indiqué dans les faits, un certain nombre de références, ainsi que les liens y afférents du 2 juillet 2024.
28 Sur le plan grammatical, la marque demandée se compose du substantif «petit-kel» et de l’élément adjectif «capacité».
29 Le mot «petit-fils» désigne tout d’abord directement le fils de son fils ou de sa fille. La forme féminine est la «petite-fille».
30 Parfois, le terme «petit-fils» désigne également les descendants ou les descendants qui sont plus éloignés d’une génération, mais pas encore plus loin, par exemple pour désigner la «génération des petits-enfants» («la petite génération des premiers travailleurs migrants s’est déjà assimilée»). Au sens transféré, une personne qui entame, agit ou oriente le patrimoine intellectuel d’une personne décédée (il y a longtemps) est également désignée comme un petit-fils de cette personne («L’ancien chancelier Helmut Kohl est «Adenauers Kleinkel» dans la politique européenne).
31 Le dictionnaire «Duden» distingue trois significations du mot «permet» en tant que suffixe dans un mot composé:
− exprime, dans les études avec des substantifs ou des verbes (souches), que la personne ou la chose décrite peut faire quelque chose.
Exemples: apte à l’accueil, à voler, absorbante.
− exprime, dans les études avec des substantifs ou des verbes (souches), qu’il est possible de faire quelque chose
Exemples: imprimables, manœuvrables, reproductibles,
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28
− exprime, dans les formations comportant des substantifs, que la personne ou la chose décrite est adaptée à quelque chose et possède les caractéristiques requises pour quelque chose.
Exemples: procuration, polyvalence, compétitive
32 En l’espèce, le terme composé indique que les objets décrits, en l’occurrence les produits revendiqués, sont déformables.
33 Certes, le terme n’a pas encore été repris dans le dictionnaire «Duden».
34 Toutefois, le site Internet «Le vocabulaire allemand à ce jour» ( www.dwds.de, consulté le 14 avril 2025) sur des sources lexicales en langue offshore indique que le mot était présent pour la première fois dans lacorpora linguistique en 2005 (https://www.dwds.de/?q=enkelf%C3%A4hig&from=wb, consulté le 14 avril 2025) et renvoie à deux pièces justificatives:
a. https://de.wikipedia.org/w/index.php?oldid=250684434
35 Premièrement, il est fait référence à un paragraphe de l’article Wikipédia sur «Anders Indset», un auteur norvégien dans le domaine de la formation entrepreneuriale:
« Son livre La pensée infectée a été classée en 2021 à la 9e place du livre Hardcover «Bestseller Liste»[26]
Dans cet ouvrage, il a publié la philosophie de «petit -fille» en tant que nouvelle définition de l’entrepreneuriat au XXIe siècle[27]. Le groupe mixte Haniel et son directeur général, Thomas Schmidt, ont fait de cette philosophie le fondement de leur activité entrepreneuriale[28][29]».
36 Dans ce paragraphe précédent, la «philosophie de 'petit-fils»» renvoie aux mots «petite- fille» ou «petite-fille» en tant que termes de «durabilité».
Petit-justice
La «capacité à l’avenir» et, depuis 2009, l'« aptitude à l’emploi» [14] et sont synonymes de durabilité. Depuis 2010[15] et de plus en plus depuis 2014[16], il est également utilisé dans la politique en dehors du spectre vert et dans la stratégie de développement durable du g ouvernement fédéral[17]. La stratégie allemande en matière de durabilité dans la nouvelle édition de 2016 est intitulée «La voie à suivre pour un avenir enfoui».[18] La petite équité sert de symbole pour un monde fortement durable dans lequel nos économies ne réduisent pas les perspectives des générations suivantes.
b. https://de.wikipedia.org/w/index.php?oldid=219045778
37 Deuxièmement, l’article Wikipédia cite le terme «Haniel Stiftung», qui contient le paragraphe suivant:
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«La Fondation est une fondation entrepreneuriale et s’appuie sur^deuxpiliers:
• «Entrepreneuriat de petite taille»: Ce volet de soutien s’adresse aux jeunes entrepreneurs, qui bénéficient de bourses d’études dans des universités européenn es et internationales.
• «L’éducation en tant qu’opportunité»: Ce pilier s’adresse aux enfants et aux jeunes dans un environnement difficile provenant de régions socialement vulnérables de Duisbourg et de
Hambourg. Dans le cadre de différents projets, la Fon dation soutient les élèves dans les transitions dans le système éducatif.»
38 Les éléments de preuve fournis par l’auditeur font également référence à une définition de la durabilité de l’économie.
39 Celles-ci reprennent, en substance, des références identique s ou similaires.
40 Dans un premier temps, deux citations renvoient à des sites Internet d’Ander Indset (soulignement ajouté).
a. https://andersindset.com/de/das-denken/enkelfaehig-wohlstand-fuer-die-nachwelt/
«Autre Indset: La prospérité pour les générations futures ne peut être atteinte que si nous nous efforçons ensemble de parvenir à un 'équilibrium dynamique'». Alors que nous arrivons à une nouvelle définition d e la prospérité, l’humanité passe lentement à partir d’une niche fatale dans un monde des paradoxies. Nous commencerons à reconnaître que nous avons essayé de relever les défis d’aujourd’hui en utilisant exactement les mêmes modèles et modes de pensée que les déséquilibres auxquels nous sommes confrontés aujourd’hui. Les systèmes éducatifs, politiques et économiques traditionnels ne se sont pas encore adaptés au monde que nous avons créé et nous sommes aujourd’hui confrontés à un nœud gordiq u e interconnecté. Le petit-fils exprime l’essence de ce (nouveau) voyage conscient, selon lequel notre système d’exploitation sociale — l’économie — devrait être amélioré, adapté et façonné pour profiter de l’humanité dans son ensemble. L’économie «Old Economy» est morte et «the New Economy» l’est également. Ce qui suit est l’économie quantique. Une vision infinie du monde économique global et interdépendant, qui s’appuie sur le capitalisme, qui ne vise pas à gagner ou à perdre, mais à jouer aussi longtemps que possible. Et alors que la technologie sauvera l’humanité, le seul moyen de sauver l’être humain lui-même — et la vie humaine organisée — est de façonner ce capitalisme humaniste socio – écologique, qui ouvre la voie à un équilibrium dynamique.»
b. https://andersindset.com/de/das-wirken/enkelfaehig-anders-indset/
«Une définition philosophique initiale d’Ander Indset (02/2021 mise à jour 02/2023): Le «petit-fils» est une voie ludique de potentiel d’un capitalisme humain à venir, qui ne vise pas à gagner ou à perdre, mais à jouer le plus longtemps possible. Le nouveau récit de l’économie est une «homéodynamique» qui devient viable par des petits -fils. En revanche, le mot «petite-fille» est une «homéostase» et signifie la viabilité économique au fil du temps plutôt que dans le temps, l’écologie et l’économie n’étant pas contradicto ires, mais peuvent être synergiques. Par conséquent, la compréhension de la fin et de l’ infinité constitue un aspect essentiel de la sous-capacité.»
La petit -fille, l’état, est le fondement de l’esprit d’entreprise au XXIe siècle et est conçue par«petit-fille», l’activation.

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41 Elle est suivie d’un «Manifeste» de l’initiative «Petites-fils — une alliance d’entreprises tournées vers l’évolution» et d’une référence au site web https://enkelfaehig.de/.
42 Le «Manifeste» fait référence à un «mouvement» qui est convaincu que la réussite économique et une coexistence équitable doivent aller de pair, de sorte que «notre petit- fils» profite encore à l’avenir des réussites actuelles. Cela rendrait «notre petit -fils».
c. www.enkelfaehig.de
43 Sur le site web, l’association fait la promotion d’une marque figurative pour ses membres «facile à l’enclenchement».
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44 Les statuts décrivent les objectifs de l’association «enkelcape e.V.» de la manière suivante:
45 Sur le site web, l’association décrit son activité comme suit:
C’est ce que nous attendons
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• Échange: Notre communauté est au cœur des petits -enfants. Nous trouvons chez nous des entreprises partageant les mêmes valeurs, qui sont également favorables à un avenir durable et à petit-fils.
• Le potentiel des partenariats d’innovation: Nous encourageons la coopération entre les entreprises membres afin de mettre au point de nouvelles solutions technologiques et des approches innovantes.
• Espaces sécurisés pour l’échange ouvert
• Positionnement collectif des employeurs
• Investissements conjoints dans des modèles d’entreprise dégradables
• Orientation
Les petits-fils peuvent être considérés comme des feux d’éclairage dans le monde de l’économie, qui fournissent des orientations et des pistes nouvelles . Nous sommes à l’origine et encourageons les autres à rejoindre notre mouvement.
• Petit-fils summit
• Spectacle des meilleures pratiques
• Campus de petit-fils
• Contenu capable de petit-fils
• Outils
Dans un monde en constante évolution, nous disposons d’orientations claires et de formats éducatifs solides pour relever les défis actuels et trouver des solutions à l’épreuve du temps.
• Académie de petit-fils
• Future Worth Living Index
• Score de petit-fils
• Prix des petits-fils
• Communauté de personnes partageant les mêmes valeurs
d. https://arineo.com/de/news/enkelfaehig-arbeiten-fuer-ein-lebenswertes-morgen/)
10 octobre 2023 Capacité au petit-fils — Travailler pour un matin vivable
Arineo est cofondatrice du nouveau mouvement de petit -fils. Notre collègue Wibke Jellinghaus, membre de la direction d’Arineo, a participé à la manifestation de lancement qui s’est t enue en septembre 2023 au Haniel Campus à Düsseldorf. Dans l’interview, elle explique ce que le mouvement souhaite atteindre, les raisons pour lesquelles Arineo y est présente et ce qu’elle a particulièrement impressionné.
Hallo Wibke, tu as été au petit-fils Summit au début du mois de septembre. Pouvez-vous expliquer brièvement ce que signifie «petit-fils»?
Le terme «petite-fille» provient de Christiane Underberg, qui l’a rendue publique pour la première fois lors de la session constitutive du Conseil pour le développement durable qui s’est tenue le 12 juin 2007 à la chancellerie fédérale. (Source: https://link.springer.com/chapter/10.1007/978-3-662-61957-5_12).
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Toutefois, le petit-fils n’est pas une autre notion de «durabilité», mais va bien au -delà. Le petit-fils prend en considération les générations suivantes dans leur ensemb le et décrit un capitalisme humain à l’intérieur des limites planétaires. Il s’agit de la croissance et de la rentabilité, conformément à l’écosystème, et non au coût de celui-ci. …
e. https://ag-text.de/projekte/enkelfaehig/
Rédacteur en chef de la magazins Haniel «sensible»: par «découpable», on entend: créer de la valeur économique et renforcer les valeurs sociétales. Ceux qui le souhaitent doivent comprendre: Comment les décisions économiques modifient-elles le monde dans lequel nous vivons et celui des générations qui nous viennent? paraphrasé deux fois par an. Les récits de la holding Haniel étaient sur un pied d’égalité avec des reportages, des interviews et des infographies. Récompense trois fois d’or lors du concours «BCP Best of
Corporate Publishing». Pouvoirs adjudicateurs: C3. Type Direction: Rose Pistola.

f. https://www.export.kaiserkraft.com/company/enkelfaehig- initiative/w/company_enkelfaehig_in/
Petit-fils: A mission for the sake of future generations. IF we want to do what’s best for future generations, we need to look beyond our quarterly sales figures. A company, we can only c hange the world for the better by taking a holistic, long-term approach — in which our actions are guided by lasting values and a fundamental sense of Decency. This goes beyond simply following the rules and regulations. Because it’s not about profit at any price. It’s about being a responsible business and striving to create a liveable future. This is our mission, for the sake of future generations. Ce qui peut être utilisé pour le petit -fils.
A word with worth. Petit-fils is a newly coined word in the German-speaking world to describe a new, responsible way of doing business in the 21st century. Petit -fils, Grandchildren, and the term refers to acting in a way that is not just in our best interests, but those of our Grandchildren too. This means paying close attention to which products we sell, how these are manufactured and who delivers them for us. Et only when a product meets certain minimum standards is it considered enkele. This means that when you shop with us, you will always be able to find sustainable options.
Qu’est-ce que le petit-fils mean exactly? CONSIDÉRATION [Pour l’efficacité de l’action dans les meilleurs intérêts de l’one’s Grandchildren = acting in a way that respects the righ ts and needs of future generations]. To be capable of leaving behind a liveable planet for one’s Grandchildren = Using new technologies and business models to solve the problems we are facing as a species. To be capable of ensuring one’s Grandchildren have a safer, healthier path into the future = making companies fit for the future so that they can continue to thrive over the long term, taking into account both global and local factors.
Score de petit-fils. You just have to walk Barefoot along a Sandy beach to know it’s impossible not to leave behind footprints. Et it’s no different when it comes to products, shipping and production processes — they all leave their mark on the environment. In short, everything has an effect on everything else. Which is why it’s good to know where a product comes from and what social, environmental and economic impact it has. By providing aux petits -enfants, we make all of this transparent for our customers, who can then easily compare products and see how sustainable they are. WE are currently in the process of assessing over
75,000 products and assigning them an petits -filsable.
g. https://enkelfähigkeit.de/enkelfaehigkeit/
46 Sur le site Internet «Enkelsfähigkeit.de», la «petite capacité®-Akademie» explique le substantif de «petite capacité» associé à l’adjectif «enkelkelable» demandé, qui est formellement désigné par le symbole ® en tant que marque enregistrée. La déclaration décrit également une certaine philosophie commerciale. À cet égard, il est fait référence au principe de durabilité, en général, aux entreprises familiales, en ce sens qu’un entrepreneur devrait penser non seulement à la prochaine génération de fils/filiales, mais aussi à la génération la plus proche des petits-enfants (soulignement ajouté):
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Qu’est-ce que la sous-capacité®? La sous-capacité® favorise la réussite économique à long terme grâce à une action et à une planification intergénérationnelles durables. La sous -capacité® désigne la qualité et l’intensité des performances économiques au fil du temps plutôt que dans le temps, ainsi que la valeur et la valeur pour les générations suivantes.
Comment rendre les entreprises plus épaisses: Grâce à notre vaste programme d’Académie (également sous la forme d’une solution de label blanc), à nos services de conseil, ainsi qu’à un système d’échange et de mise en réseau régulier, nous assistons aux entreprises (familiales) et à leur personnel, aux cadres, aux dirigeants, aux dirigeants, aux associés, aux membres du groupe et aux conseillers sur la voie de la sous – filabilité®. Les conférenciers de notre Académie sont des directeurs généraux, des entrepreneurs, des superviseurs, des conseillers de haut niveau ayant l’expertise et la perspective nécessaires à l’avenir. Chacun de nos partenaires stratégiques a également écrit des exemples de réussite, ce qui fait la différence.
Avec un total de 15 sites ou locaux en Allemagne, nous assurerons une proximité géographique immédiate pour tous nos participants, conformément à notre philosophie de durabilité.
h. https://www.xxlgastro.de/magazine/enkelfaehig-nachhaltigkeit-in-der-gastronomie )
47 Le site internet XXLGastro.de utilise le terme «enkele» sans référence à l’enregistrement d’une marque.
«Capacité de petit-fils: La restauration durable
Annexe
Dans un monde où la durabilité devient de plus en plus importante, le concept de petit calibre joue également un rôle important dans le secteur de la restauration. Il s’agit de façonner un monde à l’épreuve du temps dans lequel les générations futures pourront vivre. Dans la gastronomie, au cœur de la vie sociale, nos choix en matière de méthodes de cuisson et de choix des appareils sont déterminants pour l’environnement et l’avenir de nos enfants et de nos petits -enfants.
Qu’est-ce que les petits-enfants?
• Définition et signification: Par «petit-fils», on entend le choix de produits durables et tournés vers l’avenir. Il s’agit de réaliser des investissements qui apportent des avantages à long terme aux entreprises, à l’environnement et à la société.
• Application dans la restauration: Dans le secteur de la restauration, le choix d’équipements et d’équipements de cuisine durables et res pectueux de l’environnement reflète l’aptitude à l’emploi. Par exemple, les lave-vaisselle en acier inoxydable, qui sont durables et faciles à nettoyer, sont un parfait exemple de produits de petit-filtrage.
L’importance des petits-enfants dans la restauration
• Viabilité à long terme: Les produits dotés d’un score de petit-filtrage, tels que les tables de rinçage susmentionnées, montrent que la durabilité et la rentabilité peuvent aller de pair. Elles présentent des avantages à long terme, tant en termes de coûts que d’incidences sur l’environnement.
• Responsabilité sociale: Les petits -enfants mettent également l’accent sur la responsabilité sociale. Il s’agit de créer des structures qui favorisent le bien-être des générations futures tout en contribuant à l’égalité des chances.
• Intégration des petits -fils dans votre activité: Sélection de produits pouvant être utilisés pour les petits-fils. Lors de l’achat de nouveaux appareils et équipements, prenez en considération le score de petit-filtrage. Celui-ci indique la durabilité d’un produit.
• Formation et sensibilisation: Informez et éduquez votre personnel sur l’importance des pratiques durables. Cela permet de mieux faire connaître les mesures respectueuses de l’environnement au travail quotidien.
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Résumé: Le petit-fils est capable de plus d’un concept; C’est un mode de vie. En appliquant des principes de petit calibre dans votre entreprise de restauration, vous contribuez à un monde meilleur tout en garantissant l’avenir de votre entreprise.
i. https://green-kitchen.com/blogs/blog/was-ist-eigentlich-enkelfahig
48 L’auditeur cite également une référence de l’entreprise Green-Kitchen, dont le contenu est similaire.
21. Déc 2022
Qu’est-ce qui est en fait inclinable?
La trajectoire actuelle de l’humanité menace notre avenir. Si nous ne agissons pas, il n’y aura plus d’avenir viable pour nous. L’augmentation de la température moyenne de 2 degrés Celsius a déjà une incidence considérable sur nos vies. Les conditions météorologiques extrêmes telles que les sécheresses et les fortes pluies entraînent des pertes de terres et d’habitats, de nombreuses espèces végétales et animales et l’accélération de l’élévation du niveau de la mer. Cela entraîne jusqu’à 40 billions de dollars américains, des pénuries de ressources et de pauvreté pour 3,7 milliards de personnes et une baisse de la production économique de 7 à 14 %. Il est particulièrement important que les entreprises agissent de manière durable, étant donné que seules 100 entreprises sont responsables de plus de 70 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre depuis 1988. Ensemble, nous pouvons faire la différence en repensant l’esprit d’entreprise et en plaçant l’action durable au cœur de notre économie.
»Enkelfähig« (Enkelfaehig) ist Unternehmertum im 21. Jahrhundert. Il s’agit d’un moyen ludique de créer une économie holistique, humaniste et complaisante, dans laquelle il ne s’agit pas de gagner ou de perdre (finalité), mais d’y participer aussi longtemps que possible (infinité → infinie). Il s’agit d’un sentiment d’appartenance à l’homme. Par conséquent, un aspect essentiel de la petite capacité est la compréhension de la fin et de l’infini dans les dimensions de l’entrepreneuriat, du leadership, de l’utilisation des ressources, de la gestion des parties prenantes et de la technologie. »
Autre Indset
L’entrepreneuriat à petite échelle implique d’assumer la responsabilité de façonner l’avenir, en agissant selon des critères humains, sociaux, équitables et équitables. Il s’agit de tirer le meilleur parti de ses talents et de créer une économie et une société durables qui soient également viables pour les générations futures. Ce faisant, il suit le modèle du commerçant honnête, qui prend en considération, outre le succès économique, la nature et l’environnement.
Nous essayons également de diriger notre entreprise GreenKitchen selon les principes de la petite capacité. C’est-à-dire de la manière la plus durable et la plus efficace possible en termes de ressources, tout en étant néanmoins économiquement judicieuse.
Par Alexander Granderath
49 Auf derselben Website findet sich der Reiter „enkelfähigT M“, unter dem der Anbieter erklärt, wie er diese „enkelfähig“ Philosophie umsetzt, nämlich mit einem Kreislaufwirtschaftsbonus, einer Umtauschgarantie, PDFE-freien Pfannen, und einem
Disclaimer zur Kaufentscheidung.
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50 Dans la section intitulée «Disclaimer sur la décision d’achat», le fournisseur explique la signification de l’expression «encercable» dans l’exemple de Pfannen (soulignement ajouté par la chambre de recours).
La durabilité commence dès le choix de la bonne poêle. Bei Green Kitchen haben wir jahrelang an der Entwicklung hochwertiger, nachhaltiger Produkte gearbeitet, um eine umweltfreundliche und gesundheitlich unbedenkliche Alternative zu bieten. Un monde sans PTFE est un monde meilleur, car le PTFE est l’un des produits chimiques dits «substances chimiques» qui s’accumulent dans l’environnement, sont peu dégradables et deviennent à long terme une charge pour les générations futures. La sous -filtrage implique de prendre des responsabilités et de choisir des produits qui ne causent pas de dommages durables à notre environnement. Pendant longtemps, les inconvénients des poêles revêtus de PTFE ont été occultés, tandis que leurs avantages à court terme ont été mis en avant. Les personnes désireuses de faire des courses vives à haute température et de ne pas vouloir limiter le choix des huiles devraient opter pour une poêle non recouverte, par exemple en fonte, en acier inoxydable ou en acier au carbone. Ces poêles sont durables et durables. Sur le plan technologique, notre PURE de 3-Ply est la réponse la plus moderne à cette exigence. En revanche, ceux qui attachent de l’importance à un effet antiadhésif, même s’il n’est pas étrange, prennent la seule décision susceptible de s’enchérir avec un revêtement en céramique de haute qualité. Toutefois, ce choix nécessite un changement délibéré de mentalité: Seules les huiles résistantes à la chaleur dont le point de fumée est supérieur à 190 °C doivent être utilisées pour maintenir l’effet antiadhésif à long terme. Il convient d’éviter des températures très élevées, des angoisses vives et des huiles inappropriées afin de garantir la durabilité du revêtement. C’est là que c’est le seul bon choix que nous avons choisi. Une poêle en céramique de 3 Ply reste une poêle de qualité tout au long de la vie, même si l’effet anti-adhérence diminue du fait de l’utilisation, la poêle reste pleinement opérationnelle et, dans le cas d’une utilisation prévue, elle apparaît comme une pochette de qualité après de s années d’utilisation. Die Alternative – eine PTFE-beschichtete Pfanne – mag in der Handhabung bequem erscheinen, ist jedoch aus ökologischer Sicht problematisch. Le PTFE persiste dans l’environnement et contribue à la pollution chimique de notre planète. Ceux qui pensent pour les générations futures devraient donc sciemment se tourner vers d’autres solutions durables. Le choix de la bonne poêle n’est pas seulement une question de goût personnel, mais aussi une contribution à un avenir plus sain. Veuillez fournir des informations détaillées sur les matériaux et les caractéristiques de vos ustensiles de cuisine, afin de prendre des décisions d’achat en connaissance de cause et de rendre la cuisine plus durable.
51 Ainsi, dans les deux cas, le fournisseur utilise le terme pour souligner une certaine qualité des produits et non pour identifier l’origine commerciale des poêles.
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j. https://www.goritschnig-ag.com/2021/02/28/enkeltauglich-wollen-wir-sein/
(soulignement ajouté)
28 février 2021
VOULONS-NOUS ÊTRE CONSCIENT?
Mais nous regardons ensemble la lutte contre la pandémie de COVID-19, du point de vue de New Work, au cours des douze derniers mois. Les réponses à la question sont les suivantes: Dans quelle mesure sommes-nous réellement adaptés aux petits -enfants en tant que société? S’il existe, dans le contexte du nouveau travail, un objectif commun capable d’activer la motivation intrinsèque à participer, quel est celui- ci dans le cadre de la gestion collective de la pandémie de COVID-19?
• Apaiser la courbe d’infection.
• Lutter ensemble contre l’infection par le coronavirus.
• Vaincre le virus de la COVID-19.
• Nous protégeons les générations plus âgées.
Dans un premier temps, il semble qu’il n’est pas aussi aisé de formuler une urpose appropriée dans le contexte d’une gestion mondiale des crises. Mais c’est-à-dire qu’il s’agit en réalité de vouloir formuler une purpose avant que l’on ne s’engage réellement dans la coopération collective? Pour penser aux petits- enfants, il est nécessaire d’aller au-delà de l’horizon temporel de la vie personnelle. De ce point de vue, nous souhaiterions peut-être décrire la curpose plutôt qu’un état souhaité, qui pourrait être libellé comme suit: Ensemble, nous apprenons à la résilience! Résilience. WE do this together. Dans la plupart des cas, il a davantage de force d’expression et d’incitation à travailler ensemble.
Tout d’abord, nous tenons compte de l’importance de la sous -filiale «ENCÉTAIRE» pour trouver des moyens et des moyens d’élaborer des thèmes durables et de relever les défis, de concevoir les projets et les modèles d’entreprise de manière à ce qu’ils clarifient les questions pour l’avenir. Par exemple, Stephan Grabmeier — FutureOptimist und Consulter [Zukun Zukunftsinstitut Consulting GmbH] tenterait de définir «l’aptitude aux petits-enfants». En tant que conseil aux entreprises, en mettant l’accent sur les organisations dirigées par des familles, nous pouvons voir formellement dans les discussions avec les propriétaires, souvent cette vision des décisions à prendre aujourd’hui et l’incidence qu’elles pourraient avoir sur les générations futures.
Davon ableitend ist ein Purpose spürbar, der scheinbar weit über die eigene Endlichkeit, das eigene Leben, hinaus geht. C’est ce que nous définissons aujourd’hui comme des «petits -fils». Si nous demandons à nos pensées, à nos sentiments et à nos actions une perspective de l’impact qu’ils auront sur les générations futures, tout en reconnaissant une valeur ajoutée durable, nous sommes «pouvoirs de petit -fils». Dans notre examen de cette contribution au blog, nous nous sommes interrogés sur la question de savoir si nous pouvons exiger des gouvernements de ce monde qu’il s’agisse d’une pensée et d’une action de ce type. Leurs législatures sont proportionnelles au temps des générations, une fraction de celle-ci. Face à cette situation, des acteurs politiques tels qu’un D^r Wolfgang Schäuble [président du Bundestag Deutschland], dont la motivation intrinsèque, même à 79 ans, est toujours perceptible et vivable. Il semble également être un exemple vivant de ce que signifie penser, se sentir et agir, exprimer de manière déformable.
52 Ces références soulignent le sens littéral de la composition, selon laquelle, en ce qui concerne les produits, les principes de durabilité jouent un rôle dans la fabrication.
53 Certes, la demande d’enregistrement a fait l’objet d’une très longue liste de produits. Toutefois, tous peuvent être produits de manière durable sous différents angles.
54 La demanderesse fait valoir que le message publicitaire est trop vague pour décrire les caractéristiques des produits. So unterlägen Waren wie etwa Biologisch abbaubare
Trinkhalme aus Reis; Assiettes biodégradables à base de pâte; Assiettes biodégradables;
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Tasses biodégradables à base de pâte; Tasses biodégradables; Tablettes biodégradables pour le ménage; Comprimés biodégradables; Les cuves biodégradables; Plaques de papier biodégradables à base de pâte à papier; Bouteilles biodégradables) neserait-ce que pour une durée d’utilisation limitée dans le temps et ne pourraient pas atteindre deux générations.
55 En l’espèce, la demanderesse oublie toutefois que la «durabilité» signifie non seulement que les produits peuvent être transférés aux petits-enfants, mais aussi que la fabrication fait l’objet d’un traitement particulièrement nocif de l’environnement d’une manière ou d’une autre.
56 Dans la mesure où les preuves derrière le terme «enkele» contiennent le symbole d’une marque enregistrée (®) ou d’une marque demandée (TM), cela ne rend pas automatiquement possible l’enregistrement. Il peut plutôt s’agir d’une indication que cette marque a été enregistrée dans un registre différent de celui des marques de l’Union européenne.
57 Par conséquent, la marque composée de la combinaison verbale «entièrement séquentable», pour laquelle il n’existe pas de différence perceptible entre le mot et la simple somme des éléments qui le composent, est une indication exclusivement descriptive au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, pour les produits et services revendiqués, qui doit être laissée à la libre disposition des concurrents.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
58 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, les marques de l’Union européenne qui sont dépourvues de caractère distinctif, c’est-à-dire les marques qui ne permettent pas de distinguer les produits ou services concrètement demandés d’une entreprise de ceux d’autres entreprises, sont refusées à l’enregistrement (15/09/2005, C 37/03-P, BioID, EU:C:2005:547, § 60).
59 La combinaison verbale «enkelkelable» n’est pas propre à distinguer les produits ou services revendiqués en fonction de leur origine. Indépendamment des constatations relatives à l’indication descriptive conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, le public ciblé percevra plutôt le signe comme une indication élogieuse usuelle pour un produit durable.
60 Lorsqu’il est constaté, lors de l’appréciation du caractère enregistrable de la marque, qu’elle exerce une fonction promotionnelle, c’est-à-dire, par exemple, qu’elle est de qualité du produit concerné et que cette fonction n’est pas manifestement accessoire par rapport à sa fonction de marque alléguée, à savoir la fonction d’origine, le consommateur moyen n’est généralement pas amené à déduire de tels slogans l’origine du produit (11/12/2001, T 138/00,-Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:T:2001:286, § 36).
61 Comme l’affirme également la demanderesse, un consommateur allemand peut attribuer au terme «enkelsible» un contenu sémantique en ce sens que les produits commercialisés sous ce signe pourraient, le cas échéant, être durables, sans s’attendre à ce que ceux-ci puissent effectivement être hérités au fil des générations. À cet égard, l’expression
«encerclable» est un synonyme de longévité particulière ou sert à pourvoir à son propre signe des propos positifs sur le plan environnemental et dans l’ensemble de la société.
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62 Ainsi que la demanderesse l’affirme elle-même, les écrans d’affichage provenant d’Internet sont des «messages publicitaires formulés de manière extrêmement vague par les différents fabricants». Leur signification est ensuite expliquée plus en détail par les fabricants ou les vendeurs, comme cela a été démontré ci-dessus par les exemples de l’examinateur, et va au-delà de la simple longévité.
63 À cet égard, aucune des sources n’utilise le terme «détaillant» comme référence à une entreprise déterminée, mais toujours comme une référence à une durabilité particulière.
64 À cet égard, il existe des chevauchements avec les mots publicitaires «enkele», «permettant l’avenir», «entièrement apte à l’esprit», «accessible» et «durable».
65 Étant donné que le concept de durabilité concerne tous les segments de produits, étant donné qu’il peut porter non seulement sur le produit lui-même, mais aussi sur le mode de production, la présente décision peut s’appliquer à tous les produits sans autre distinction.
66 En ce qui concerne l’argument selon lequel l’Office ou certains offices nationaux auraient accepté certaines marques qui semblent à première vue «similaires», il y a lieu de faire observer que ces décisions ne sont pas l’objet de la présente procédure. Le fait que des marques similaires, voire identiques, ont été enregistrées dans des pays membres n’a qu’une pertinence indirecte au regard du droit des marques harmonisé de l’Union européenne. Par principe, dans le cadre du droit européen harmonisé des marques et encore davantage dans la pratique d’examen de l’Office, il y a lieu de chercher à atteindre les mêmes conclusions dans des cas comparables. Cependant, les décisions concernant l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne relèvent de l’exercice d’une compétence liée et non d’un pouvoir discrétionnaire. Dès lors, la légalité de l’enregistrement doit être appréciée uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure. L’exposé sur l’aptitude d’autres marques à être enregistrées n’est pertinent que s’il contient des raisons de mettre en cause l’appréciation de l’examinateur en l’espèce. Toutefois, ainsi qu’il ressort de l’examen du recours, c’est à bon droit que l’examinateur a décidé de rejeter la marque demandée (12/02/2009-, C 39/08-& C 43/08, Volks.Handy, EU:C:2009:91, § 14;
15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 47, 51; 06/03/2007, T-230/05, Golf
USA, EU:T:2007:76, § 57-64; 06/07/2011, T-258/09, Betwin, EU:T:2011:329, § 76-84).
67 Par ce motif, la marque doit également être refusée à l’enregistrement en raison du motif de refus de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
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Dispositif Par ces motifs,
Par ces motifs,
comme suit:
Le recours est rejeté.
Signé
V. Melgar
Greffier
Signé
H. Dijkema
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LA CHAMBRE
Signé Signé
Ph. de Kapff A. Pohlmann
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