EUIPO, 24 novembre 2025, R 1667/2022‑5, BRIXO (fig.) / BRIXO (fig.) et al.

EUIPO 24 novembre 2025

Arguments

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Rejeté
Usage sérieux des marques antérieures
La cour a estimé que les éléments de preuve fournis par les opposants démontraient un usage sérieux de la marque uniquement pour certains produits, mais pas pour tous les services revendiqués.
Accepté
Risque de confusion entre les marques
La cour a conclu qu'il existe un risque de confusion pour certains produits, mais a également noté que d'autres produits et services étaient suffisamment différents pour ne pas justifier l'opposition.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 24 nov. 2025, n° R1667/2022-5
Numéro(s) :	R1667/2022-5
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 24 novembre 2025
Dans l’affaire R 1667/2022-5
Almacenes de Ferretería San Rafael, S.L. Avda. Apreama, no 12 (Sé) Poligono Industrial Torrecilla 14013 Córdoba Espagne
Central de Compras de Herramientas, S.L. P.I. El Oliveral Calle D-Nave 1 46394 Riba-roja del Turia (Valence) Espagne
Comercial Santana, S.L. Carretera Cuesta de la Villa, S/N 38390 Santa Ursula (Santa Cruz de Tenerife) Espagne Opposants/parties requérantes
représentée par Pons IP, S.A., Glorieta Rubén Darío, 4, 28010 Madrid (Espagne)
V Fraschetti S.p.A. Via Caragno 15 03026 Pofi (FR) Italie Demanderesse/défenderesse représentée par Società Italiana Brevetti S.p.A, Piazza di Pietra, 39, 00186 Roma (Italie)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 126 158 (demande de marque de l’Union européenne no 18 222 346)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (présidente), S. Rizzo (rapporteur) et Ph. von Kapff (membre)
Greffier faisant fonction: K. Zajfert
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 7 avril 2020, Ferramenta Fraschetti S.p.A., le prédécesseur en droit de Fraschetti S.p.A. (la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque
pour la liste de produits et services suivante:
Classe 1: Cravates et produits de comblement et pâtes destinés à l’industrie; Mastics de glazières; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Produits chimiques pour la préparation d’émaux; Produits pour la conservation du ciment; Additifs chimiques pour ciment; Agglutinants pour béton; Ciments adhésifs; Ciment pour le mendage d’articles cassés; Silicones; Fluides de silicone; Résines de silicone; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Adhésifs destinés à l’industrie; Chlore pour piscines; Silicones; Produits chimiques utilisés comme agents d’aversion en raison de leur odeur; Produits chimiques utilisés comme agents d’aversion en raison de leur goût; Produits chimiques pour le soudage et le brasage; Produits de galvanisation; Produits chimiques alcalins galvanisants pour substances métalliques; Produits chimiques pour le traitement des eaux d’irrigation.

Classe 2: Produits pour la conservation du ciment [peintures]; Émaux pour la peinture; Vernis; Émaux [vernis]; Peintures mélangées; Vernis en silicone; Vernis; Peintures vernis; Fixatifs [vernis]; Enduits en spray [vernis]; Produits d’étanchéité pour peintures;
Vernis; Épaississants pour peintures; Bases colorées pour peintures; Préparations pour diluer les peintures et les revêtements; Produits d’étanchéité pour peintures; Teintures sous forme de peinture; Vernis pour la décoration du bois; Vernis à bitume; Vernis;
Émaux sous forme de peintures; Peintures et enduits.

Classe 3: Éponges abrasives de ponçage; Gants de ponçage; Papier de Sandage; Produits dégraissants à usage domestique.

Classe 4: Produits pour la conservation du ciment [huiles]; Compositions pour la conservation du ciment [huiles]; Produits pour l’étanchéité de briques [huiles]; Agents d’étanchéité en béton [huiles]; Huile lubrifiante; Torches de patio; Graisse lubrifiante; Bougies.

Classe 5: Algicides pour piscines; Désinfectants pour piscines; Préparations pour détruire les mouches; Lingettes imprégnées d’insectifuges; Répulsifs anti-moustiques à appliquer sur la peau; Produits insectifuges destinés à être utilisés sur l’homme; Huiles anti-
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mouches; Bracelets de poignets vendus préremplis de produits insectifuges; Formulations répulsives pour animaux.

Classe 6: Quincaillerie métallique; Garnitures de portes métalliques; Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Poubelles d’ordures métalliques à usage industriel; Boîtes à outils métalliques; Armour en métaux communs; Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Grilles métalliques; Dalles métalliques pour la construction; Placage métallique; Fabriqués en acier; Fer; Dalles métalliques, y compris en alliage d’acier et de titane; Métaux communs et leurs alliages; Anneaux métalliques; Ronds ignifuges en métal; Cheminées métalliques; Câbles, fils et chaînes métalliques; Charnières métalliques; Blocs de Swage; Noix, boulons et éléments de fixation métalliques; Crochets
[quincaillerie métallique]; Grilles métalliques; Pare-feu métalliques pour fourneaux;
Grillage métallique; Serrures et clés métalliques; Anneaux fractionnés en métaux communs pour clés; Boulons de serrure; Noix de serrure métalliques; Mécanismes de verrouillage métalliques; Étiquettes pour clés en métaux communs; Préparations à base de soudure comprenant des métaux et des flux de soudure; Pâtes à souder; Alliages de brasage; Soldeur; Portails métalliques; Volets de sécurité métalliques; Supports métalliques pour la construction; Parenthèses métalliques; Colliers de serrage métalliques; Fils métalliques; Fers à angles métalliques; Rondelles métalliques;
Charnières métalliques; Brides métalliques [colliers]; Torchons métalliques autres que meubles; Chaînes métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Cadenas de rembourrage; Serrures à ressorts; Serrures métalliques; Boulons métalliques morts;
Cylindres métalliques de serrures de sécurité; Ongles; Coudes métalliques pour tuyaux; Bordures métalliques; Caillebotis métalliques; Planchers et échelles métalliques; Parenthèses métalliques; Étain; Crochets d’amarrage métalliques; Gaines métalliques; Boulons pour les yeux; Poignées de porte métalliques; Petits chiens [andirons];
Karabineurs métalliques; Ressorts métalliques; Cotters métalliques; Boulons de serrure; Trempes métalliques en tant que ferrures de portes; Plaques d’enseignes métalliques; Boutons métalliques; Poteaux métalliques; Baguettes métalliques; Rivets métalliques;
Caleçons de cheminées métalliques; Séjours métalliques; Attaches métalliques; Vis à lier métalliques pour câbles; Taches [ongles]; Bouchons muraux en métal; Toile métallique;
Boucles métalliques de turniges; Boutons de tiroirs métalliques; Vis métalliques; Tourniquets métalliques; Tuyaux, tubes et tuyaux, et leurs accessoires, y compris vannes, métalliques; Noix métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, y compris en alliage d’acier et de titane; Grattoirs.

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manuellement]; Pulvérisateurs; Mixeurs [machines]; Pompes [machines]; Pompes lubrifiantes; Buses de pulvérisation à fixer sur des machines à laver sous pression;
Tappets pour moteurs; Perceuses et bornes électriques; Marteaux de forage; Machines pour le forage de Bench; Mandrins de forage pour perceuses électriques; Chaînes de scies; Roulements à rouleaux; Compresseurs; Coupe-carreaux [machines]; Coupeuses
[machines]; Bouts de coupe [parties de machines]; Coupeuses alimentées par de l’électricité en secteur ou des batteries; Tournevis électriques; Disques abrasifs
[machines-outils]; Disques de coupe destinés à être utilisés avec des outils électriques; Lubrifiants [pièces de machines]; Presse-fruits électriques; Crochets de grenouillère;
Vérins hydrauliques; Générateurs; Agrafeuses électriques; Mixeurs de béton [machines]; Broyeurs pour machines-outils; Lances de pulvérisation à fixer sur des machines à laver sous pression pour le nettoyage; Lances de pulvérisation en tant qu’instruments agricoles; Machines à laver la pression; Mélangeurs électriques pour aliments; Tondeuses à gazon
[machines]; Distributeurs de bandes adhésives [machines]; Machines pour le nettoyage de surfaces à l’aide d’eau à haute pression; Moteurs souffrant; Machines et dispositifs à souder et à souder; Capuchons à moteur [machines]; Scies électriques; Pistolets pneumatiques à ongles; Machines à peinture par pulvérisation; Pistolets à colle chauds;
Pistolets en spray pour la peinture; Dispositifs de maintien pour machines-outils;
Machines à riveter; Appareils électriques à souder; Torches basses; Perceuses pneumatiques; Ratchets de tension [machines]; Ratchets de TAP [machines]; Broyeurs de cuisine électriques; Ponceuses orbitales [machines]; Pistolets à rivet; Machines de galvanisation.

Classe 8: Couteaux à barbe; Spatulas [outils à main]; Couteaux à barbe; Taloches de remplissage; Pistolets à pulvériser [outils actionnés manuellement] pour extrurer les puits; Instruments de recharge pour cheminées; Taloches à ciment; Rakes; Rakes [outils à main]; Rakes à gazon actionnés uniquement à la main; Fourches à croquis [fourchettes d’espacement]; Porte-scies; Mélangeurs de ciment actionnés manuellement; Crochets de détente [outils actionnés à la main]; Pinces [outils à main]; BITs [outils à main]; Extenseurs [outils à main]; Marteaux [outils à main]; Pistolets [outils à main]; Cisailles;
Ceintures à outils [supports]; Sacs à outils [remplis]; Couteaux; Ciseaux; Extensions pour outils à main; Marteaux [outils à main]; Marteaux à glace; Cure-glace; Marmites d’alpinisme; Pompes à main; Porte-outils; Pulvérisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Pulvérisateurs à pompe à main; Fers à repasser [outils
à main]; Tiroirs à ongles [outils à main]; Tondeuses manuelles; Outils agricoles, de jardinage et de paysage; Outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien; Ensembles d’outils de cheminée; Ouvre-boîtes non électriques; Inserts de coupe destinés à être utilisés avec des outils à main; Pierres de Scythe; Pinces; Fourches édulcorantes
[outils à main]; BITs [outils à main]; Bretelles de TBI; Brosses en acier [outils actionnés
à la main]; Avions; Ceintures à outils [supports]; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Coupe-carreaux [outils à main entraînés manuellement]; Cisailles; Coupe-boîtes; Coupeuses; Trancheuses à pizza; Coupe-fils; Coupes à fil; Coupe-ongles; Couteaux; Couverts de table [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Tabliers d’outils; Rasoirs pour la compensation des blocages pour tuyaux [outils actionnés à la main]; Tournevis non électriques; Disques de coupe [outils à main]; Raspes [outils à main]; Couteaux de palette; Spatulas [outils à main]; Extracteurs d’ongles actionnés manuellement; Griffes
[outils à main]; Scythes; Axes; Cisailles à bord; Lames de scies [parties d’outils à main]; Fourches de jardin; Fourches; Pitchforks; Boîtes à roulettes [outils à main]; Fichiers
[outils]; Taloches; Clés [outils à main]; Clés (clés); Clés à anneaux; Clés à soirée; Clés pour tuyaux; Clés Hex; Marteaux de Masons; Mandolines de cuisine; Poignées pour
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outils à main actionnés manuellement; Marteaux, maillets et manchons; Couteaux;
Shovels [outils à main]; Taloches à brique; Taloches à ciment; Décapants métalliques
[outils à main]; Pickaxes; Pinces; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pistolets graisseurs; Fers à repasser électriques à vapeur; Porte-outils; Mèches de tournevis pour tournevis à commande manuelle; Perches pour centres [outils à main]; Grattoirs [outils à main]; Rakes; Riveters
[outils à main]; Coiffeur électrique; Pinces à percer [outils à main]; Pinces de Carpenter;
Scies PIT; Scies [outils à main]; Lames de scies; Ciseaux; Ciseaux de cuisine; Vices; Outils de manucure et de pédicure; Perceuses à main actionnées manuellement;
Perceuses à main actionnées manuellement; Porte-perceuses [outils à main]; Spatulas
[outils à main]; Grattoirs de planchers et de fenêtres; Grattoirs.

Classe 9: Vêtements isolés pour la protection contre les accidents ou les blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Protège-tibias pour la protection contre les blessures [autres que les articles de sport ou les parties d’habillement de sport]; Niveaux de plumb; Prises électriques femelles; Boîtes à débouchés électriques; Câbles électriques; Adaptateurs électriques; Vêtements pare- balles; Vêtements de protection contre les blessures; Vêtements et vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents; Vêtements en cuir pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection contre les radiations;
Vêtements de protection contre le feu; Vêtements de protection contre les produits chimiques; Aides de protection thermique [vêtements] pour la protection contre les accidents ou les blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel;
Alarmes à distance [autres que antivol pour véhicules]; Alarmes sonores autres que pour véhicules; Alarmes électriques pour fumée; Alarmes brûllaires; Alarmes antivol [autres que pour véhicules]; Alarmes électriques et électroniques aux brûlures; Alarmes électriques pour incendie; Alarmes d’avertissement [autres que pour véhicules]; Alarmes incendie en forme d’ornements pour arbres de Noël; Alarmes de sécurité; Alarmes de sécurité [autres que pour véhicules]; Alarmes pour bébés; Alarmes électriques; Alarmes à gaz; Alarmes pour la détection de gaz inflammables; Alarmes de sécurité personnelle; Alarmes de piscine; Alarmes personnelles; Testeurs de puissance; Analyseurs d’acidité; Analyseurs à rayons X [autres qu’à usage médical]; Analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou de laboratoire; Testeurs d’émission d’huile diesel; Analyseurs d’énergie électrique; Analyseurs de fluorescence; Appareils pour l’analyse des gaz; Analyseurs de gaz de flue; Analyseurs de gaz résiduels; Testeurs de tension; Analyseurs du spectre, autres qu’à usage médical; Analyseurs électroniques de couleurs; Analyseurs physiques [autres qu’à usage médical]; Analyseurs photométriques [autres qu’à usage médical]; Analyseurs pétrochimiques; Analyseurs de spectroscopie photographique
[autres qu’à usage médical]; Appareils de sécurité pour la prévention des accidents ou des blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Appareils d’arrestation de chutes; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils audiovisuels; Appareils électroniques audio; Appareils audio; Appareils d’avertissement [autres que pour véhicules]; Avertisseurs de sécurité; Capteurs de chaleur; Appareils de communication sans fil; Appareils de communication électriques; Appareils de communication vidéo; Appareils de communication de données; Appareils de réglage de la chaleur; Appareils de contrôle de la température [commutateurs électriques]; Thermostats; Appareils de commande électriques; Appareils de contrôle de la gestion de réseaux; Appareils électriques de contrôle de surveillance; Appareils de surveillance visuelle; Instruments de mesure de l’électricité; Appareils de contrôle phonétique; Appareils de surveillance des mains électriques; Testeurs d’alarme fumée; Appareils
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d’enregistrement de la température; Appareils de réglage du temps; Appareils de détection des radiations; Appareils de détection par micro-ondes; Appareils de réception par satellite; Régulateurs de carburant; Régulateurs de puissance; Caméras de surveillance; Appareils de détection acoustique sous-marin; Appareils de détection du niveau d’eau; Appareils de détection à ultraviolets; Appareils pour la suppression du bruit; Appareils de surveillance de la télévision; Appareils de surveillance de sécurité;
Appareils et instruments de secours (sauvetage); Appareils et instruments de contrôle de l’électricité; Régulateurs électriques; Appareils de surveillance autres qu’à usage médical; Appareils électroniques de surveillance; Appareils électroniques de télécommunications; Caméras casques, pour activités de bricolage, jardinage et matériel informatique; Indicateurs de température; Appareils d’avertissement [autres que pour véhicules], pour activités de bricolage, de jardinage et de matériel; Appareils mécaniques de sauvetage; Appareils d’analyse de l’air; Extincteurs; Appareils de contrôle de la température [commutateurs électriques] pour machines; Appareils de contrôle de la température [thermostats] pour machines; Instruments d’essai de gaz; Amplificateurs; Amplificateurs; Appareils respiratoires autres qu’à usage médical; Appareils de détection de gaz; Appareils de contrôle de l’incendie; Détecteurs d’incendie; Vêtements de flotation; Protection de la tête, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Chapellerie pour la protection contre les blessures; Alarmes et matériel d’avertissement; Équipements de protection et de sécurité pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Casques d’écoute; Aqualungs; Alarmes de whistle; Alarmes acoustiques; Avertisseurs d’incendie; Barres lumineuses d’urgence pour véhicules; Piles et batteries; Piles lithium ion; Batteries d’anode; Piles au lithium; Batteries secondaires au lithium; Piles nickel-cadmium; Batteries pour l’éclairage; Batteries électriques pour l’alimentation de véhicules électriques; Batteries électriques rechargeables; Banques d’électricité; Batteries de voiture; Batteries pour lampes de poche; Batteries destinées aux prothèses auditives; Batteries pour cigarettes électroniques; Batteries pour téléphones mobiles; Batteries pour véhicules; Batteries pour véhicules électriques;
Batteries rechargeables; Batteries rechargeables à base de solarité; Batteries solaires;
Batteries solaires à usage domestique; Batteries solaires à usage industriel; Bracelets d’identité codés électroniquement; Bracelets d’identification magnétiques; Bracelets connectés [instruments de mesure]; Chaussures de protection contre les accidents;
Chaussures de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; Chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures de protection contre les dangers biologiques; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Chaussures de protection contre l’irradiation; Chaussures de protection contre le feu; Chaussures de protection contre les pilules chimiques; Chaussures de protection contre les accidents et le feu; Sonnettes d’alarme électriques; Sonnettes [dispositifs d’avertissement]; Sonnettes d’alarme; Sonnettes d’avertissement électroniques; Télescopes; Lunettes de visée pour l’artillerie; Télescopes de visée pour armes à feu; Champs d’application de cuillerie; Riflescopes [télescopiques]; Hottes à flux laminaire pour laboratoires; Placards à fumer pour laboratoires; Casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Hottes de fumée [appareils de sauvetage]; Signes lumineux; Tableaux d’enseignes [mécaniques]; Panneaux routiers [lumineux]; Panneaux routiers mécaniques; Étiquettes d’identification par radiofréquences (RFID); Étiquettes électroniques; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipements de sport; Ceintures de sauvetage; Ceintures de soutien pour travailleurs;
Ceintures de poids pour plonger; Bracelets de montres qui communiquent des données aux smartphones; Cônes de sécurité routière; Cônes de circulation; Cônes portables
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d’avertissement des dangers routiers [mécaniques]; Cônes portables d’avertissement des dangers routiers [lumineuses]; Cônes de route en matières plastiques [lumineux]; Cônes de circulation [lumineuses]; Cônes routières mécaniques; Commandes thermiques; Commandes thermiques [thermostats]; Couvertures coupe-feu; Lanières à des fins de sécurité pour la chute; Casques d’écoute sans fil; Casques d’écoute pour ordinateurs; Casques de communication; Téléphones internet; Casques d’écoute mains libres pour téléphones cellulaires; Casques de réalité virtuelle; Casques d’écoute téléphonique; Casques d’écoute pour téléphones mobiles; Casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; Écouteurs sans fil; Casques d’écoute sans fil pour smartphones; Casques d’écoute sans fil pour téléphones mobiles; Casques d’écoute stéréo; Protecteurs de surtension; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical;
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Appareils de protection contre l’incendie;
Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Coupe-courant de défaut; Appareils et équipements de sauvetage; Moniteurs de flamme; Dispositifs de chronométrage pour appareils de traitement industriel; Dispositifs d’arrosage d’eau pour le contrôle du feu; Dispositifs électroniques d’alarme personnelle; Appareils gonflables de secours; Balises de sécurité lumineuses; Filtres à bruit; Filtres optiques pour écrans; Filtres optiques; Filtres de verre optique; Filtres pour masques respiratoires [non médicaux]; Filtres pour masques respiratoires; Sifflets de signalisation; Gilets de sécurité réfléchissants; Genouillères pour travailleurs; Gilets pare-balles; Les gilets StAB; Gilets de sauvetage; Dispositifs de compensation de la buoyantie pour plongeurs; Gilets de sauvetage pour plongeurs; Gilets de sauvetage pour chiens; Gilets de sauvetage pour animaux de compagnie; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Gants jetables en latex pour laboratoire; Gants jetables en plastique pour laboratoires; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants de protection contre les accidents; Gants de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Gants de données; Gants résistants au feu; Gants jetables de laboratoire; Gants à usage industriel pour la protection contre les blessures; Harnais de sauvetage; Pompes à incendie; Vêtements de travail de protection
[pour la protection contre les accidents ou les blessures]; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre le feu; Vêtements de protection contre les dangers biologiques; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection [fauteuils pour le corps]; Vêtements de protection en matériaux résistants balistes; Vêtements de protection pour la prévention des blessures; Vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents; Vêtements spécialement conçus pour laboratoires; Lampes à Beacon; Lampes de signalisation; Lanternes d’avertissement routier; Feux d’avertissement (balises); Lampes utilisées comme balises d’avertissement; Feux de Beacon [équipements de sécurité]; Buses d’incendie; Lanternes de signalisation; Lentilles de magnification; Lunettes magnifiantes
[optique]; Verres pour protections faciales; Lumières [signaux]; Balises lumineuses; Feux d’avertissement d’urgence; Feux d’avertissement [balises de flashage]; Feux d’avertissement pour véhicules; Éclairage trafileux [dispositifs de signalisation]; Feux de sécurité de flashage; Feux rotatifs [signalisation]; Tuyau d’incendie; Bouchons d’oreilles pour plonger; Mannequins pour test de sécurité; Masques antipollution pour la protection respiratoire; Masques à gaz; Masques à oxygène non à usage médical; Masques de poussière; Masques respiratoires; Casques de soudeurs; Masques de soudage; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Noisémètres; Voltmètres; Cadres monoculaires; Châssis à Monocle; Lunettes de soudage; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Panneaux d’indication; Panneaux d’affichage électroniques;
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Panneaux d’affichage OLED (diode électroluminescente organique); Pôles transistor- Liquid Crystal Display (TFT-LCD); Panneaux électroniques pour l’affichage de messages; Panneaux en cuivre pour circuits imprimés; Panneaux indicateurs de direction métalliques [mécaniques]; Panneaux indicateurs de direction métalliques [lumineux];
Panneaux indicateurs de direction métalliques [électriques]; Tableaux indicateurs électroniques; Panneaux modulaires [lumineux]; Protections abdomen pour la protection contre les blessures [autres que parties d’habillement de sport ou conçues pour être utilisées dans des activités sportives spécifiques]; Protections contre les coudes (de protection-) pour les accidents [autres que les articles de sport]; Protecteurs les poils pour la prévention des accidents ou des blessures [autres que spécifiquement adaptés au sport]; Snorkels; Détecteurs; Détecteurs infrarouges; Détecteurs combinés de monoxyde de carbone et de détecteurs de fumée; Détecteurs de température de résistance; Détecteurs de chaleur; Détecteurs de flamme; Détecteurs de fuites; Capteurs de fumée électriques; Conservateurs de vie; Bouées d’anneaux destinées au sauvetage de l’eau; Combinaisons de plongée; Échelles d’incendie [équipements de sécurité]; Escapes d’incendie; Chaussures industrielles de protection; Chaussures de protection; Chaussures de protection [contre les accidents ou les blessures]; Bottes de protection contre le feu;
Écrans de projection; Écrans de protection pour casques de protection; Écrans optiques de visualisation; Écrans faciaux autres qu’à usage médical; Écrans de protection du travail pour hommes; Écrans pour protéger le corps contre les blessures; Écrans de protection portables destinés à la police; Seaux à incendie; Poteaux signalants lumineux;
Balises de direction; Marqueurs de sécurité; Signaux de sécurité [lumineux]; Signaux de sécurité [mécaniques]; Signaux de sécurité [audibles] autres que pour véhicules; Balises de détresse non électriques; Enseignes de sortie lumineuses; Enseignes dorées; Panneaux de signalisation métalliques [lumineux]; Panneaux de signalisation métalliques
[mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques (non métalliques)
[mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques (non métalliques) [lumineux]; Capteurs d’alarme; Capteurs de flamme; Capteurs d’impact; Détecteurs de mouvement pour feux de sécurité; Bottes [chaussures de protection]; Bottes de protection contre l’irradiation; Bottes industrielles de protection; Bottes de sécurité destinées à l’industrie
[pour la protection contre les accidents ou les blessures]; Bottes de protection contre les accidents; Bandes réfléchissantes pour vêtements; Tarpaulines de sécurité; Combinaisons de biodanger; Combinaisons de vol résistantes au feu; Les combinaisons de protection
[contre les accidents ou les blessures]; Combinaisons de protection pour aviateurs;
Combinaisons de survie; Combinaisons de survie imperméables pour la prévention du désolage; Combinaisons de ventilation; Combinaisons de données; Tenues ignifuges pour la course automobile à des fins de sécurité; Combinaisons thermiques pour aviateurs;
Visières pour casques; Écrans de protection des visages; Visières de protection; Visières pour la protection des soudeurs; Adaptateurs électriques; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipements de sport; Balances; Câbles d’antenne; Câble audio; Câbles électriques; Caliers; Rubans de mesure; Connecteurs
[électricité]; Adaptateurs; Prises de courant; Prises électriques femelles; Instruments de nivellement; Interrupteurs, électriques; Jauges de pression; Règles [instruments de mesure]; Annunciateurs; Lignes Plumb; Programmateurs de temps; Règles de mesure;
Blocs à prises multiples; Montures murales conçues pour moniteurs de télévision;
Thermomètres; Batteries électriques; Batteries pour l’éclairage; Commandes électriques pour systèmes d’arrosage irrigation.

Classe 10: Ceintures lombaires; Protections auditives sans possibilité de reproduire ou de transmettre du son; Bouchons d’oreilles [dispositifs de protection des oreilles].

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Classe 11: Diffuseurs lumineux; Feux d’inondation; Réflecteurs de lampes; Appareils d’éclairage; Lampes; Éclairage de sécurité; Lumières de recherche; Transformateurs d’éclairage; Spigots; Robinets mélangeurs [robinets]; Pulvérisateurs de robinets; Robinets de lavabos; Vannes de mélange [robinets]; Robinets pour conduites d’eau; Perses d’incendie portatives; Râpes; Fendeurs de cheminée; Grates d’incendie (à usage domestique); Incendies électriques portatifs; Bacs à charbon simulés à usage domestique;
Appareils de chauffage électriques; Filtres à eau; Filtres à air; Filtres pour appareils de chauffage; Filtres pour climatiseurs; Ventilateurs [climatisation]; Bouteilles d’eau chaude; Accessoires pour bains d’air chaud; Sèche-mains; Installations de congélation d’air; Robinets d’arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz; Robinets d’arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau; Accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Chevalets d’arrêt pour la régulation de l’eau; Robinets pour la régulation du débit de gaz; Vannes de sécurité pour conduites d’eau; Soupapes de sécurité pour conduites de gaz; Appareils de chauffage de locaux; Appareils de chauffage; Chaudières destinées aux systèmes de chauffage; Incendies à gaz domestiques; Climatiseurs électriques; Systèmes HVAC (chauffage, ventilation et climatisation); Radiateurs [chauffage]; Chauffe-ventilateurs; Appareils de chauffage à convecteur; Ignifuges électriques; Briquets à friction pour l’allumage du gaz; Garnitures de douche; Douches à main; Torches FLAMING; Appareils de douche; Appareils à vapeur pour tissus; Arroseurs d’irrigation; Barbecues; Boules pour réservoirs de toilettes; Bouteilles d’eau chaude; Ampoules à LED; Pompiers d’incendie; Machines à café électriques; Chauffe-espace électriques; Prises pour lampes électriques; Cuiseurs à gaz; Gammes électriques; Déchets de baignoires; Foyers à gaz; Poêles à brûler le bois;
Ventilateurs extracteurs; Lampes de rue; Lanternes; Feux de rayons; Lampes de poche;
Friteuses; Fontaines ornementales; Brûleurs à gaz portables; Fours électriques; Fours à micro-ondes [appareils de cuisson]; Lampes à LED; Torches électriques; Tuyaux flexibles de douche pour douches à main; Leviers de cistern; Grils électriques [appareils de cuisson]; Appareils de chauffage radiants; Appareils électriques pour faire des sandwiches; Sèche-cheveux; Couvercles de sièges de toilettes; Bouchons pour lavabos;
Chauffe-ventilateurs radiants; Grille-pain électriques à usage domestique; Vannes de contrôle de l’eau pour citernes d’eau; Fers à billes pour réservoirs de toilettes; Vannes de douche; Ventilateurs; Appareils de cuisson; Vêtements chauffés électriquement pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussettes chauffées électriquement; Machines d’arrosage pour l’irrigation agricole; Imprimeuses pour l’irrigation horticole; Unités d’irrigation agricoles; Émetteurs d’irrigation à gouttes [accessoires d’irrigation]; Systèmes d’irrigation de gouttes; Vannes en tant que pièces de systèmes d’arrosage; Machines d’arrosage à usage agricole; Fontaines décoratives, installations d’arrosage et d’irrigation; Installations de pulvérisation pour l’arrosage automatique de champs.

Classe 12: Étoles à roulettes; Chariots à usage général; Chariots à outils; Chariots;
Chariots élévateurs à fourche; Étoles à roulettes; Gonflateurs de pneus; Roues.

Classe 16: Sacs à ordures en papier; Sacs en matières plastiques pour doubler des poubelles; Housses à rouleaux de peinture; Poignées de rouleaux à peinture; Rouleaux de peintres de maison; Bacs à peinture; Rouleaux de peinture; Plateaux à rouleaux à peinture; Rouleaux applicateurs de peinture; Aquarelles; Tampons pour appliquer de la peinture; Rouleaux applicateurs de peinture; Brosses pour l’application de peintures; Pinceaux; Chevalets [articles de papeterie]; Brosses pour peintres; Affiches; Épingles de dessin; Ruban coussin; Emballages à bulles en plastique pour l’emballage ou l’emballage; Enveloppes en plastique; Pinces de bureau; Poignées en matières plastiques
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pour pinceaux; Papier artisanal; Papier hygiénique; Rouleaux de peinture; Stylos à dessin; Craie; Adhésifs pour bricolage; Matériaux pour l’artisanat en papier.

Classe 17: Produits d’étanchéité en silicone; Caoutchouc de silicone; Compositions en caoutchouc de silicone; Protection contre la chaleur en mousse de silicone; Produits d’étanchéité en caoutchouc de silicone; Isolation thermique en mousse de silicone; Tuyaux flexibles en caoutchouc de silicone renforcés avec du tissu; Mastics en caout chouc de silicone à usage général; Peintures isolantes; Vernis isolants; Joints, produits d’étanchéité et garnitures; Bandes d’exclusion séduites; Rubans, bandes, bandes et films adhésifs; Mousse de polyuréthane à des fins d’isolation; Gants isolants; Tuyau d’arrosage; Tubes flexibles destinés à l’irrigation; Tubes non métalliques pour l’irrigation; Tuyaux d’irrigation poreux; Tuyaux flexibles, tubes, tuyaux et leurs raccords (y compris soupapes) et accessoires pour tuyaux rigides, tous non métalliques.

Classe 19: Ciment; Ciment réfractaire; Ciment hydraulique; Ciments pour la construction; Mélanges de ciment; Dalles de ciment; Chiffres en béton; Ciment de remplissage; Béton; Chaux; Composé de conditionnement; Bois et bois artificiel; Tuyaux de drainage non métalliques; Vissé; Écrans d’insectes non métalliques; Panneaux de plafonds non métalliques; Plâtre.

Classe 20: Casiers de bas de page; Placards; Poignées de support non métalliques;
Baguettes de rideaux; Tringles métalliques pour rideaux; Poteaux non métalliques; Rails
à vêtements; Charnières non métalliques; Attaches non métalliques pour câbles et tuyaux; Torchons [meubles]; Chaînes non métalliques; Boîtes à outils vides non métalliques; Serrures de rembourrage, autres qu’électroniques, non métalliques; Niches pour chiens; Pièces (meubles) non métalliques; Miroirs de salle de bain; Unités de rayonnages;
Chaises de déck; Meubles pour le camping; Meubles à gazon; Cintres pour manteaux;
Poignées de porte non métalliques; Boutons non métalliques; Rails de rideaux; Roulettes en plastique; Pièges d’évacuation [vannes] en matières plastiques; Supports muraux pour tuyaux (non métalliques); Béquilles de parasol; Footstools; Étape kick; Bouchons non métalliques; Poignées de meubles non métalliques; Baguettes pour rideaux nets; Gobelets d’aspiration en matières plastiques; Matériel d’évacuation; Quincaillerie en matières plastiques pour stores; Diapositives de tiroirs [quincaillerie informatique]; Garnitures de fenêtres non métalliques; Captures (meubles) non métalliques.

Classe 21: Appareils électriques pour éliminer les insectes; Bols à sucre; Plats; Bols
[bassins]; Sacs thermiques isolés pour aliments ou boissons; Poêles de cuisson non électriques; Pots à café; Crackers; Brosses; Brosses à cheminées; Dresseurs; Manchons pour animaux; Seaux; Bobines de compensation de tuyaux bloqués; Distributeurs de détergents; Balais; Supports de brosse de cloisons d’eau; Étagères de séchage de vaisselle; Plateaux d’évacuation; Égouttoirs à salade (actionné à main); Spatulas; Spatules de cuisine; Messages; Gants de jardinage; Oiseaux; Pots de fleurs; Poignées de chambres non métalliques; Moules de cuisine; Nébuliseurs à usage domestique; Broyeurs alimentaires; Gaines de service; Porte-papier hygiénique; Râpes; Pièges à souris; Dust- pans; Canettes d’arrosage; Tire-bouchons électriques et non électriques; Trivets
[ustensiles de table]; Planches à repasser; Couvercles combinés pour récipients de cuisine; Râteliers de séchage pour linge; Flacons isolants; Porte-serviettes; Vaisselle, cuisine et récipients; Grils de camping.

Classe 22: Attaches en matières plastiques à usage domestique; Bandoulières non métalliques; Cordon; Bâches, marquises, tentes et revêtements non adaptés; Raffia.

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Classe 25: Vêtements de travail; Chapellerie, pour activités de bricolage, jardinage et matériel informatique; Chaussures de travail; Bottes imperméables, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Chaussures imperméables, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Mackintoshes, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Bonnets; Parkas; Ponchos de pluie, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique.

Classe 27: Tapis, paillassons et nattes; Gazon artificiel; Tapis de porte.

Classe 35: Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de vêtements, exclusivement pour des activités de bricolage, du jardinage et du matériel informatique; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de contenus multimédias; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de divertissement; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de télécommunications; Location de stands de vente; Services de vente au détail concernant les fourrages pour animaux; Services de vente au détail concernant les dispositifs de chauffage; Services de vente au détail concernant les équipements de chauffage; Services de vente au détail concernant les équipements d’approvisionnement en eau; Services de vente au détail en rapport avec l’éclairage; Services de vente au détail de produits chimiques destinés à l’agriculture; Services de vente au détail concernant les équipements de forage; Services de vente au détail concernant les équipements agricoles;
Services de vente au détail concernant les articles de jardinage; Services de vente au dét ail de vêtements exclusivement destinés à des activités de bricolage, de jardinage et de matériel informatique; Services de vente au détail concernant les équipements de construction; Services de vente au détail concernant les articles de nettoyage; Services de vente en gros concernant l’éclairage; Services de vente en gros concernant les équipements de chauffage; Services de vente en gros concernant les équipements de refroidissement; Services de vente au détail de chaussures exclusivement pour des activités de bricolage, du jardinage et du matériel informatique; Services de vente en gros
concernant les produits chimiques destinés à l’agriculture; Services de vente en gros
concernant les produits chimiques destinés à l’horticulture; Services de vente en gros
concernant les instruments hygiéniques pour les animaux; Services de vente en gros
concernant les revêtements de sols; Services de vente en gros concernant les revêtements muraux; Services de vente en gros concernant les instruments actionnés manuellement pour la construction; Services de vente en gros concernant les équipements de forage;
Services de vente en gros concernant les équipements de construction; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente en gros concernant les préparations parfumantes; Services de vente en gros concernant les équipements d’approvisionnement en eau; Services de vente en gros concernant les produits horticoles; Services de vente en gros concernant les fourrages pour animaux; Services de vente en gros concernant les préparations pour le toilettage d’animaux; Services de vente en gros concernant le quincaillerie métallique; Services de vente en gros de chapellerie exclusivement pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Services de vente au détail d’équipements horticoles; Services de vente au détail de produits horticoles; Services de vente au détail de préparations parfumantes;
Services de vente au détail concernant les coffres-forts; Services de vente au détail en rapport avec les produits de jardinage; Services de vente au détail concernant les appareils de cuisine; Services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie;
Services de vente au détail en rapport avec les peintures; Vente au détail en ligne de vêtements exclusivement destinés aux activités de bricolage, au jardinage et au matériel
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informatique; Services de vente au détail de textiles de maison; Services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Conseils et conseils commerciaux en matière de franchisage; Services de conseil en gestion en matière de franchisage; Assistance commerciale en matière de franchisage; Conseils dans l’exploitation d’établissements sous la forme de franchises; Fourniture d’aide à la gestion d’entreprises franchisées; Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Fourniture d’informations commerciales en rapport avec le franchisage; Services de conseil en matière d’exploitation de franchises; L’assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Fourniture d’assistance commerciale pour l’établissement de franchises; Services de franchisage fournissant une assistance commerciale.

Classe 39: Services d’emballage; Services de distribution; Emballage et entreposage de marchandises; Services d’information, de conseils et de réservation de transports; Services de location liés au transport et à l’entreposage; Transports.

2 La demande a été publiée le 26 juin 2020.
3 Le 15 juillet 2020, Almacenes de Ferretería San Rafael, S.L., Central de Compras de
Herramientas, S.L. et Comercial Santana, S.L. (les «opposants») ont formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits et services précités.
4 Les motifs de l’opposition étaient ceux énoncés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
a) Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 773 967

déposée le 29 avril 2004, enregistrée le 2 septembre 2005 et dûment renouvelée pour les produits et services suivants:
Classe 6: Matériaux métalliques et quincaillerie métalliques.
Classe 35: Vente au détail de matériaux métalliques et de quincaillerie métalliques.
Classe 39: Distribution et vente en gros de matériaux métalliques et de quincaillerie métallique.
b) Enregistrement de la marque espagnole no 2 139 078
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déposée le 27 janvier 1998 et enregistrée le 1 novembre 1998 pour du matériel informatique compris dans la classe 6.
6 Par décision du 28 juin 2022 (la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition au motif qu’il existait un risque de confusion pour les produits et services suivants:
Classe 6: Quincaillerie métallique; Garnitures de portes métalliques; Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Poubelles d’ordures métalliques à usage industriel; Boîtes à outils métalliques; Armour en métaux communs; Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Grilles métalliques; Dalles métalliques pour la construction; Placage métallique; Fabriqués en acier; Dalles métalliques, y compris en alliage d’acier et de titane; Anneaux métalliques; Ronds ignifuges en métal; Cheminées métalliques; Câbles, fils et chaînes métalliques; Charnières métalliques; Blocs de Swage; Noix, boulons et éléments de fixation métalliques; Crochets [quincaillerie métallique]; Grilles métalliques; Pare-feu métalliques pour fourneaux; Grillage métallique; Serrures et clés métalliques;
Anneaux fractionnés en métaux communs pour clés; Boulons de serrure; Noix de serrure métalliques; Mécanismes de verrouillage métalliques; Étiquettes pour clés en métaux communs; Préparations à base de soudure comprenant des métaux et des flux de soudure;
Pâtes à souder; Alliages de brasage; Soldeur; Portails métalliques; Volets de sécurité métalliques; Supports métalliques pour la construction; Parenthèses métalliques; Colliers de serrage métalliques; Fils métalliques; Fers à angles métalliques; Rondelles métalliques;
Charnières métalliques; Brides métalliques [colliers]; Torchons métalliques autres que meubles; Chaînes métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Cadenas de rembourrage; Serrures à ressorts; Serrures métalliques; Boulons métalliques morts;
Cylindres métalliques de serrures de sécurité; Ongles; Coudes métalliques pour tuyaux;
Bordures métalliques; Caillebotis métalliques; Planchers et échelles métalliques; Parenthèses métalliques; Crochets d’amarrage métalliques; Gaines métalliques; Boulons pour les yeux; Poignées de porte métalliques; Petits chiens [andirons]; Karabineurs métalliques; Ressorts métalliques; Cotters métalliques; Boulons de serrure; Trempes métalliques en tant que ferrures de portes; Plaques d’enseignes métalliques; Boutons métalliques; Poteaux métalliques; Baguettes métalliques; Rivets métalliques; Caleçons de cheminées métalliques; Séjours métalliques; Attaches métalliques; Vis à lier métalliques pour câbles; Taches [ongles]; Bouchons muraux en métal; Toile métallique; Boucles métalliques de turniges; Boutons de tiroirs métalliques; Vis métalliques; Tourniquets métalliques; Tuyaux, tubes et tuyaux, et leurs accessoires, y compris vannes, métalliques;
Noix métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, y compris en alliage d’acier et de titane; Grattoirs.
Classe 19: Tous les produits.
Classe 20: Casiers de bas de page; Placards; Poignées de support non métalliques;
Baguettes de rideaux; Tringles métalliques pour rideaux; Poteaux non métalliques; Rails
à vêtements; Charnières non métalliques; Attaches non métalliques pour câbles et tuyaux;
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Torchons [meubles]; Chaînes non métalliques; Boîtes à outils vides non métalliques; Serrures de rembourrage, autres qu’électroniques, non métalliques; Pièces (meubles) non métalliques; Miroirs de salle de bain; Unités de rayonnages; Chaises de déck; Meubles pour le camping; Meubles à gazon; Cintres pour manteaux; Poignées de porte non métalliques; Boutons non métalliques; Rails de rideaux; Roulettes en plastique; Pièges d’évacuation [vannes] en matières plastiques; Supports muraux pour tuyaux (non métalliques); Béquilles de parasol; Footstools; Étape kick; Bouchons non métalliques;
Poignées de meubles non métalliques; Baguettes pour rideaux nets; Gobelets d’aspiration en matières plastiques; Matériel d’évacuation; Quincaillerie en matières plastiques pour stores; Diapositives de tiroirs [quincaillerie informatique]; Garnitures de fenêtres non métalliques; Captures (meubles) non métalliques.
Classe 35: Services de vente en gros concernant le quincaillerie métallique; Services de vente au détail en rapport avec les coffres-forts.
7 Par conséquent, la demande contestée a été autorisée pour les produits et services suivant s :
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 21, 22, 25, 27 et 39: Tous les produits et services compris dans ces classes.
Classe 6: Fer; Métaux communs et leurs alliages; Étain.

Classe 20: Niches pour chiens.

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les équipements de construction; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente en gros concernant les préparations parfumantes; Services de vente en gros concernant les équipements d’approvisionnement en eau; Services de vente en gros concernant les produits horticoles; Services de vente en gros concernant les fourrages pour animaux; Services de vente en gros concernant les préparations pour le toilettage d’animaux; Services de vente en gros de chapellerie exclusivement pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Services de vente au détail d’équipements horticoles; Services de vente au détail de produits horticoles; Services de vente au détail de préparations parfumantes; Services de vente au détail en rapport avec les produits de jardinage; Services de vente au détail concernant les appareils de cuisine; Services de vente au détail de produits pour animaux de compagnie; Services de vente au détail en rapport avec les peintures; Vente au détail en ligne de vêtements exclusivement destinés aux activités de bricolage, au jardinage et au matériel informatique; Services de vente au détail de textiles de maison; Services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Conseils et conseils commerciaux en matière de franchisage; Services de conseil en gestion en matière de franchisage; Assistance commerciale en matière de franchisage; Conseils dans l’exploitation d’établissements sous la forme de franchises; Fourniture d’aide à la gestion d’entreprises franchisées; Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Fourniture d’informations commerciales en rapport avec le franchisage; Services de conseil en matière d’exploitation de franchises; L’assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Fourniture d’assistance commerciale pour l’établissement de franchises; Services de franchisage fournissant une assistance commerciale.
8 La division d’opposition a notamment motivé sa décision comme suit:
Preuve de l’usage
− Les opposantes étaient tenues de prouver que les marques sur lesquelles l’oppositio n est fondée avaient fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne et en Espagne du 7 avril 2015 au 6 avril 2020 inclus.
− Les éléments de preuve (967 pages au total) se composent des éléments suivants:
• Annexe 1 (522 pages) Des factures datées de 2015 à 2020 détaillant la vente, entre autres, de différents produits «BRIXO». Les factures sont émises par l’une des opposantes et datent de toute la période, adressées à différents clients aux îles
Canaries (Tenerife, Las Palmas) en Espagne et mentionnent le nom du produit
(«Brixo»), le type, les codes de produit et les références, la qualité, le prix, etc.
• Annexe 2 (180 pages) Extraits des pages web des sociétés des trois opposantes montrant de nombreux produits «BRIXO» disponibles à la vente, en particulier sur www.grupo-santana.com, www.almacenes-sanrafael.com et https://juliancelda.com/. Les produits portent, entre autres, les signes «Brixo», etc. et comprennent , entre autres, du quincaillerie métallique, comme les noix, les vis, les boulons et les éléments de fixation; serrures, trempes et clés métalliques.
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• Annexe 3 (265 pages) Des brochures de 2015 à 2020 montrant, entre autres, des informations, des prix et des détails, y compris des images, de nombreux produits
«BRIXO» identifiés, entre autres, par des codes de produits correspondant au codage des factures de l’annexe 1. Les produits présentés comprennent, entre autres, des échelles métalliques, des coffres-forts métalliques, des clés et des serrures métalliques, des dispositifs/fermetures de portes métalliques, des cadenas métalliques, etc.
− La grande majorité et le nombre suffisant d’éléments de preuve datent de la période pertinente.
− Les éléments de preuve montrent que l’usage a eu lieu en Espagne. Cela peut être déduit de la langue et des adresses figurant dans les documents. Par conséquent, les éléments de preuve concernent les territoires pertinents de l’Union européenne et de l’Espagne.
− En ce qui concerne la MUE des opposants, la demanderesse fait valoir que les factures montrent uniquement des ventes aux îles Canaries, ce qui est une très petite région, et, selon elle, ne constituent pas un usage dans l’UE. Toutefois, compte tenu de l’étendue territoriale démontrée, de la régularité et du volume de l’usage démontré, ainsi que de la taille du marché concerné et de la nature des produits, il est considéré que les éléments de preuve concernent suffisamment le territoire pertinent de l’UE. En outre, le fait que les factures ne concernent que les îles Canaries ne signifie pas que l’utilisation y a eu lieu uniquement. Ainsi qu’il ressort des extraits de sites web, les opposantes opéraient à partir de différentes parties de l’Espagne et pas seulement aux îles Canaries. L’annexe 2 montre que l’une des opposantes possède des entrepôts à Cordoue et qu’elles exploitent également des boutiques en ligne qui sont générale me nt largement accessibles. Par conséquent, les éléments de preuve concernent les territoires pertinents de l’Union européenne et de l’Espagne.
− L’étendue territoriale de l’usage n’est que l’un des nombreux facteurs à prendre en considération, de sorte qu’une étendue territoriale limitée peut être compensée par un volume ou une durée de l’usage plus important. Compte tenu du grand nombre de factures, de leur régularité, de l’étendue territoriale de l’usage, de la fréquence et du volume de l’usage démontrés tout au long de la période pertinente, il est considéré que les opposants ont fourni suffisamment d’indications concernant l’importance de l’usage des marques antérieures.
− En particulier, les éléments de preuve montrent que les opposantes ont vendu et/ou proposé les produits sans interruption tout au long de la période pertinente, dans des quantités suffisamment importantes. Compte tenu de la nature des produits, de la quantité considérable de factures dont la numérotation n’est pas consécutive et qui sont datées tout au long de la période pertinente, il peut être conclu que l’usage démontré est loin d’être purement symbolique.
− La division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent l’usage des signes tels qu’ils ont été enregistrés au sens de l’article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a), du RMUE.
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− Compte tenu des éléments de preuve dans leur ensemble, les éléments de preuve produits par les opposantes sont suffisants pour prouver l’usage sérieux des marques antérieures au cours de la période pertinente sur les territoires pertinents.
− Toutefois, à tout le moins en ce qui concerne la MUE des opposants, les éléments de preuve produits par ces dernières ne démontrent pas l’usage sérieux de la marque pour tous les produits et services couverts.
− Les éléments de preuve ne démontrent l’usage que pour des produits, tels que divers matériaux de quincaillerie métallique et métallique compris dans la classe 6, par exemple des fruits à coque, des vis, des boulons et des éléments de fixation; les serrures, bandes et clés métalliques, ouvre-portes/fermetures métalliques, cadenas métalliques, etc. Étant donné que les opposants ne sont pas tenus de prouver toutes les variantes imaginables de la catégorie de produits pour laquelle la ou les marques antérieures sont enregistrées et que les produits pour lesquels l’usage a été prouvé sont très différents et ne constituent pas une sous-catégorie cohérente au sein de la catégorie générale de la spécification à laquelle ils appartiennent, la divisio n d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent un usage sérieux de la marque pour les matériaux de quincaillerie métallique et métallique (en ce qui concerne la MUE no 3 773 967) et le matériel informatique (ES no M2 139 078). Par conséquent, en ce qui concerne la marque espagnole no M2 139 078, il est considéré que les éléments de preuve montrent que la marque a été utilisée pour tous les produits pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée.
− En ce qui concerne la MUE no 3 773 967, les éléments de preuve montrent que la marque a été utilisée pour tous les produits compris dans la classe 6. Le dossier ne contient aucun élément de preuve démontrant que les opposants ont utilisé la marque pour les services compris dans les classes 35 et 39. Par conséquent, en ce qui concerne la MUE, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent un usage sérieux de la marque uniquement pour les produits compris dans la classe 6.
− Par conséquent, la division d’opposition ne prendra en considération que les produits susmentionnés compris dans la classe 6 dans le cadre de son examen ultérieur de l’opposition.
Les produits et services
− La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à la MUE no 3 773 967 des opposants.
(i) Produits contestés compris dans la classe 6
− Les produits des opposants comprennent tous types de quincaillerie et matériaux métalliques pouvant être utilisés, par exemple, dans la construction et la constructio n. Les produits contestés « matériel métallique»; Garnitures de portes métalliques;
Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Coffres-forts
[métalliques ou non métalliques]; Poubelles d’ordures métalliques à usage industriel; Boîtes à outils métalliques; Armour en métaux communs; Serrurerie et quincaillerie métalliques pour la construction; Grilles métalliques; Dalles métalliques pour la construction; Placage métallique; Fabriqués en acier; Dalles métalliques, y compris
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en alliage d’acier et de titane; Anneaux métalliques; Ronds ignifuges en métal; Cheminées métalliques; Câbles, fils et chaînes métalliques; Charnières métalliques;
Blocs de Swage; Noix, boulons et éléments de fixation métalliques; Crochets
[quincaillerie métallique]; Grilles métalliques; Pare-feu métalliques pour fourneaux;
Grillage métallique; Serrures et clés métalliques; Anneaux fractionnés en métaux communs pour clés; Boulons de serrure; Noix de serrure métalliques; Mécanismes de verrouillage métalliques; Étiquettes pour clés en métaux communs; Préparations à base de soudure comprenant des métaux et des flux de soudure; Pâtes à souder; Alliages de brasage; Soldeur; Portails métalliques; Volets de sécurité métalliques;
Supports métalliques pour la construction; Parenthèses métalliques; Colliers de serrage métalliques; Fils métalliques; Fers à angles métalliques; Rondelles
métalliques; Charnières métalliques; Brides métalliques [colliers]; Torchons métalliques autres que meubles; Chaînes métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Cadenas de rembourrage; Serrures à ressorts; Serrures
métalliques; Boulons métalliques morts; Cylindres métalliques de serrures de sécurité; Ongles; Coudes métalliques pour tuyaux; Bordures métalliques; Caillebotis
métalliques; Planchers et échelles métalliques; Parenthèses métalliques; Crochets d’amarrage métalliques; Gaines métalliques; Boulons pour les yeux; Poignées de porte métalliques; Petits chiens [andirons]; Karabineurs métalliques; Ressorts
métalliques; Cotters métalliques; Boulons de serrure; Trempes métalliques en tant que ferrures de portes; Plaques d’enseignes métalliques; Boutons métalliques; Poteaux métalliques; Baguettes métalliques; Rivets métalliques; Caleçons de cheminées métalliques; Séjours métalliques; Attaches métalliques; Vis à lier métalliques pour câbles; Taches [ongles]; Bouchons muraux en métal; Toile métallique; Boucles métalliques de turniges; Boutons de tiroirs métalliques; Vis
métalliques; Tourniquets métalliques; Tuyaux, tubes et tuyaux, et leurs accessoires, y compris vannes, métalliques; Noix métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, y compris en alliage d’acier et de titane; Les grattoirs comprennent toutes sortes de produits métalliques finis ou semi-finis, tels que les matériaux métalliques pour la construction et la construction, les quincaille r ie métalliques, y compris les coffres-forts, les tubes et les fils métalliques. Les produits contestés appartiennent au même secteur de marché que celui des opposants. Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et,
à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les même s canaux de distribution et ont la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncide r par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou pourraient même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés susmentionnés présentent à tout le moins un faible degré de similitude avec les produits des opposants.
− Toutefois, la marque contestée Iron; Métaux communs et leurs alliages; Les étain sont à l’état brut, les métaux bruts et leurs alliages et ne partagent aucun point commun pertinent avec les produits des opposants. Ces produits contestés mentionnés constituent une catégorie de métaux et d’alliages non transformés ou bruts qui ne sauraient être considérés comme similaires aux produits finis des opposants et/ou aux produits ayant un usage spécifique. En effet, selon une jurisprudence constante, le simple fait qu’un produit soit utilisé pour la fabrication d’un autre n’est pas suffisa nt
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en soi pour démontrer que les produits sont similaires, étant donné que leur nature, leur destination, leur public pertinent et leurs canaux de distribution peuvent être tout
à fait distincts (13/04/2011-, 98/09, Tumesa Tubos del Mediterraneo S.A., EU:T:2011:167, § 49-51). Selon la jurisprudence, les matières premières soumises à un processus de transformation sont essentiellement différentes des produits finis qui incorporent, ou sont couverts par, ces matières premières, du point de vue de leur nature, de leur finalité et de leur destination (voir, en ce sens, 03/05/2012,-270/10,
KARRA, EU:T:2012:212, § 53). En outre, ils ne sont pas complémentaires étant donné que l’un est fabriqué avec l’autre et que les matières premières sont généralement destinées à être utilisées dans l’industrie plutôt qu’à être achetées directement par le consommateur final (09/04/2014,-288/12, Zytel, EU:T:2014:196, §
39-43). Par conséquent, ces ensembles de produits sont considérés comme différe nts.
(ii) Produits contestés compris dans la classe 19
− Les Ciments contestés; Ciment réfractaire; Ciment hydraulique; Ciments pour la construction; Mélanges de ciment; Dalles de ciment; Chiffres en béton; Ciment de remplissage; Béton; Chaux; Composé de conditionnement; Bois et bois artificiel, tuyaux de Dpluie non métalliques; Vissé; Écrans d’insectes non métalliques; Panneaux de plafonds non métalliques; Les plâtre sont tous différents matériaux et éléments non métalliques utilisés dans le bâtiment et la construction. Ces produits présentent à tout le moins un faible degré de similitude avec les matériaux métalliques des opposants (qui comprennent des matériaux métalliques pour la construction et la construction), étant donné qu’ils peuvent coïncider au moins par leur destination, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et/ou même leur producteur.
(iii) Produits contestés compris dans la classe 20
− Les «casiers de bas de page» contestés; Placards; Poignées de support non métalliques; Baguettes de rideaux; Tringles métalliques pour rideaux; Poteaux non métalliques; Rails à vêtements; Charnières non métalliques; Attaches non mét alliques pour câbles et tuyaux; Torchons [meubles]; Chaînes non métalliques; Boîtes à outils vides non métalliques; Serrures de rembourrage, autres qu’électroniques, non métalliques; Pièces (meubles) non métalliques; Miroirs de salle de bain; Unités de rayonnages; Chaises de déck; Meubles pour le camping; Meubles à gazon; Cintres pour manteaux; Poignées de porte non métalliques; Boutons non métalliques; Rails de rideaux; Roulettes en plastique; Pièges d’évacuation [vannes] en matières plastiques; Supports muraux pour tuyaux (non métalliques); Béquilles de parasol;
Footstools; Étape kick; Bouchons non métalliques; Poignées de meubles non métalliques; Baguettes pour rideaux nets; Gobelets d’aspiration en matières plastiques; Matériel d’évacuation; Quincaillerie en matières plastiques pour stores; Diapositives de tiroirs [quincaillerie informatique]; Garnitures de fenêtres non métalliques; Les captures (meubles) non métalliques sont divers meubles et articles d’ameublement, ainsi que des quincaillerie et boîtes à outils non métalliques. Les articles de quincaillerie métallique des opposants comprennent divers articles tels que des garnitures de meubles, des boutons de tiroirs métalliques, ainsi que toutes sortes d’autres quincaillerie métalliques. Par conséquent, ces ensembles de produits présentent à tout le moins un faible degré de similitude. En effet, ces ensembles de produits coïncident, à tout le moins, par leurs canaux de distribution et leur public pertinent. En outre, au moins certains de ces ensembles de produits (par exemple, les
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«meubles», les «boîtes à outils» par opposition à la «quincaillerie métalliq ue ») peuvent être complémentaires, tandis que d’autres (par exemple, les «chaînes non métalliques, boutons non métalliques, rembourrures non métalliques » contre la «quincaillerie métallique» des opposants, qui incluent les «chaînes, boutons et rembourrures métalliques») sont concurrents.
− Toutefois, les niches de Dog contestées sont des produits assez spécifiques et n’ont aucun point commun pertinent avec les produits des opposants. Leur nature et leur destination sont clairement différentes et n’ont pas la même origine habituelle; même si certains peuvent se trouver dans les mêmes canaux de distribution (par exemple, les grands magasins), ils ne sont pas placés les uns à côté des autres. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, ces produits sont différents de tous les produits des opposants.
(iv) Produits contestés compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 21,
22, 25 et 27
− Les produits contestés compris dans ces classes sont tous assez spécialisés et suffisamment éloignés des produits des opposants compris dans la classe 6. Leur nature et/ou leur destination sont clairement différentes et ils n’ont normalement pas la même origine; même si certains peuvent être trouvés dans les mêmes canaux de distribution (par exemple, les grands grands magasins ou les magasins de bricolage), ils ne sont pas placés les uns à côté des autres. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, ces produits sont différents de tous les produits des opposants.
− Les opposantes font simplement valoir que les produits contestés compris dans les classes 7, 8, 9 et 11 sont clairement similaires aux produits protégés compris dans la classe 6, étant donné qu’ils ont la même destination, qu’ils seront fabriqués par les mêmes entreprises, qu’ils sont achetés dans les mêmes magasins et qu’ils ciblent le même consommateur. Toutefois, contrairement à ce qu’affirment les opposantes, tous ces produits sont assez distincts et n’appartiennent pas aux mêmes secteurs de marché ou industries que ceux des produits compris dans la classe 6. Hormis quelques déclarations générales, les opposantes n’ont fourni aucun argument spécifique ou convaincant quant à la raison pour laquelle le polyvalent et de nombreux produits contestés compris dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 21, 22 et 25 sont similaires aux produits compris dans la classe 27. L’importance des observations des parties pour fournir des informations spécifiques et étayées peut avoir une incidence décisive sur l’issue de l’affaire, en particulier si les produits ne sont pas des produits de consommation courante mais des produits spécialisés. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, les autres produits contestés compris dans les classes susmentionnées sont considérés comme différents des produits des opposants. Ils diffèrent par leur nature et leur utilisation; ils ont, pour la plupart, des finalités différentes, ciblent des publics différents et sont fabriqués par des producteurs/industries différents. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Les opposantes n’ont pas fourni d’arguments solides ni d’éléments de preuve démontrant que ces produits devraient être considérés comme similaires.
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(v) Services contestés compris dans la classe 35
− Conformément à la pratique actuelle de la division d’opposition, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques. Bien que ces produits et services diffère nt par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services exclusivement constitués d’activités dérivées de la vente de produits proprement dite, tels que les services de vente en gros, le commerce sur internet ou les services de vente sur catalogue ou par correspondance compris dans la classe 35.
− En outre, selon la pratique actuelle de la division d’opposition, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiq ues et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
− De même, un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient couramme nt proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, qu’ils appartiennent au même segment de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
− En l’espèce, et compte tenu de la pratique susmentionnée, il est considéré que les services contestés de vente en gros concernant la quincaillerie métallique; Les services de vente au détail concernant les coffres-forts sont similaires, à tout le moins à un faible degré, à la quincaillerie métallique de l’opposante. En effet, les produits concernés sont soit identiques, soit similaires à tout le moins à un faible degré.
− Toutefois, tous les autres services contestés compris dans la classe 35 sont différe nts des produits de l’opposante compris dans la classe 6. Ces ensembles de produits et services diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, leur public pertinent, leurs producteurs/fournisseurs et leurs canaux de distribution; ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
− Comme indiqué ci-dessus, une similitude entre les services de vente au détail/en gros de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et présentent un intérêt pour les mêmes consommateurs. En l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies, étant donné que les produits vendus au détail/en gros sont différents des autres produits (ils ne coïncident pas par leur nature, leur destination, leur utilisat io n,
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leur public pertinent, leurs producteurs/fournisseurs et leurs canaux de distribution; ils ne sont ni complémentaires ni concurrents). En ce qui concerne les services contestés liés au franchisage et au marketing, à la gestion/assistance/conseils aux entreprises, etc., il s’agit de services spécialisés qui sont fournis par des sociétés spécialisées qui ne sont ni liées ni liées aux producteurs de produits compris dans la classe 6. Par conséquent, ces ensembles de services sont différents des produits des opposants.
(vi) Services contestés compris dans la classe 39
− Les services contestés compris dans cette classe ne sont pas considérés comme similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 6. Ces services sont fournis par des sociétés spécialisées dont l’activité n’est pas la fabrication et la vente des marchandises transportées, emballées ou stockées. La nature, la destination et l’utilisation de ces services et produits sont différentes. Ils n’ont pas les mêmes fournisseurs/producteurs ni les mêmes canaux de distribution et ne sont pas concurrents. Par conséquent, ces services sont différents.
Sur le public pertinent
− Les produits et services jugés au moins similaires à un faible degré s’adressent à la fois au grand public et aux consommateurs professionnels. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
Les signes
− Le territoire pertinent est l’Union européenne.
− Les signes coïncident pleinement par leur seul élément verbal, «BRIXO», qui est dépourvu de signification pour le public pertinent; aucune des parties n’a avancé d’éléments permettant de tirer une conclusion différente. Par conséquent, cet élément possède un caractère distinctif intrinsèque. Néanmoins, dans l’hypothèse où une signification serait attribuée à ce mot, elle serait dénuée de pertinence en l’espèce étant donné que le degré de caractère distinctif des éléments verbaux des signes est dénué de pertinence étant donné qu’ils sont les mêmes dans les deux marques et que les éléments de différenciation entre les marques résident simplement dans des éléments qui sont moins ou non distinctifs et/ou faibles. En effet, la police de caractères, les couleurs et certains éléments géométriques relativement simples figurant souvent sur les étiquettes ont un caractère décoratif. Quant à l’image d’un nut de la marque antérieure, elle est descriptive des produits et est donc dépourvue de caractère distinctif.
− Les signes sont fortement similaires sur le plan visuel et identiques sur le plan phonétique. Sur le plan conceptuel, soit les signes sont très similaires, voire identiques, si une signification était attribuée à l’élément commun «BRIXO». Dans la négative, les signes différeraient par le concept non distinctif d’une représentation de noix de la marque antérieure et, dans cette mesure, les signes ne seraient pas simila ires sur le plan conceptuel. Toutefois, compte tenu du caractère non distinctif de cette différence conceptuelle, elle n’aurait pas d’incidence significative étant donné qu’une différence conceptuelle et que les consommateurs se concentreraient sur l’éléme nt
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verbal fantaisiste «BRIXO», qui sera considéré comme le principal identifia nt commercial qu’il contient.
− Lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’éléme nt verbal du signe a, en principe, davantage d’incidence sur le consommateur que l’élément figuratif.
− Les marques ne contiennent aucun élément (s) qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que d’autres éléments.
Caractère distinctif de la marque antérieure
− Les opposants n’ont pas explicitement dit que leur marque avait un caractère particulièrement distinctif du fait de son usage intensif ou de sa renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
− En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un ou de plusieurs éléments non distinctifs et/ou faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus.
Appréciation globale, autres arguments et conclusion
− Les produits et services contestés sont en partie à tout le moins similaires à un faible degré et en partie différents des produits des opposants. Le public pertinent est constitué à la fois du grand public et de consommateurs professionnels, et le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
− La marque antérieure et le signe contesté sont très similaires sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et conceptuellement soit très similaires, soit pas similaires. Toutefois, comme expliqué, la différence conceptuelle n’a guère d’incidence et les consommateurs se concentreront sur l’élément verbal fantaisiste «BRIXO», qui sera considéré comme le principal identifiant commercial.
− Les éléments différents entre les signes sont clairement de nature secondaire dans l’impression d’ensemble produite par les signes, car ils sont à peine distinctifs (voire pas du tout). La quasi-identité des signes justifie de conclure à l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.
− La division d’opposition conclut que le degré de similitude entre les signes est tel qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent en ce qui concerne les produits et services qui sont au moins similaires, y compris à un faible degré.
− Il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et, par conséquent, l’oppositio n est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 773 967 des opposants.
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− La marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés au moins similaires à ceux de la marque antérieure à un faible degré.
− Les opposants ont également fondé leur opposition sur l’enregistrement de la marque espagnole no 2 139 078. Étant donné que cette marque couvre une gamme de produits identique ou plus restreinte, le même constat s’impose en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Il n’existe dès lors aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.
9 Le 29 août 2022, les opposants ont formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit partiellement annulée dans la mesure où l’opposition a été rejetée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 1 novembre 2022.
10 Le 2 janvier 2023, la requérante a demandé une prorogation du délai pour déposer un mémoire en réplique.
11 Le 17 janvier 2023, le greffe de la cinquième chambre de recours a communiqué à la requérante le rejet de la demande de défaut de motivation.
12 Aucun mémoire en réponse n’a été déposé.
Moyens et arguments des opposants
13 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
Preuve ou usage
− Le consommateur qui envisage d’acheter un produit ou un service au sein d’une catégorie définie avec une précision et une rigueur particulières, et dans laquelle aucune subdivision significative n’est possible, associera à la marque antérieure l’ensemble des produits ou services relevant de cette catégorie. Dans de tels cas, la marque remplit sa fonction essentielle de garantir l’origine de ces produits ou de ces services. Partant, il suffit que le titulaire de la marque antérieure démontre l’usage sérieux de cette marque pour une partie des produits ou des services relevant de la catégorie homogène.
− S’agissant de la question de savoir si certains produits constituent une sous-catégorie cohérente susceptible d’être envisagée de manière autonome, il ressort d’une jurisprudence constante que les consommateurs recherchent principalement des produits ou des services répondant à des besoins spécifiques. Par conséquent, la finalité ou la destination des produits ou services est déterminante pour guider le choix des consommateurs. En tant que tel, ce critère revêt une importance fondamenta le dans la définition d’une sous-catégorie de produits ou de services. En revanche, la nature et les caractéristiques des produits ne sont pas, en soi, pertinentes aux fins de la définition de sous-catégories.
− La division d’opposition n’a pas tenu compte de tous les détails pertinents, y compris des arguments et explications concernant l’usage des marques antérieures «BRIXO», comme en attestent les documents produits. Ces documents démontrent l’usage
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sérieux de la marque antérieure pour les produits compris dans la classe 6 et les services compris dans les classes 35 et 39.
Les produits
− La division d’opposition n’a pas correctement apprécié l’ensemble des éléments de preuve produits, qui étayent l’usage sérieux et effectif des marques antérieures pour les classes 6, 35 et 39.
− Les produits contestés sont soit identiques, soit extrêmement étroitement liés à ceux couverts par la marque antérieure. Les marques protègent des produits du même type, qui sont vendus dans des établissements similaires, distribués par les mêmes canaux et achetés par les mêmes consommateurs. Ces produits sont clairement en concurrence sur le marché et ont les mêmes finalités.
Les signes
− Les opposantes partagent la conclusion de la division d’opposition selon laquelle les signes sont identiques sur les plans visuel et phonétique. En outre, compte tenu de l’identité des termes, les opposantes soutiennent que les marques en conflit sont également identiques sur le plan conceptuel.
Caractère distinctif de la marque antérieure
− La division d’opposition a conclu que les opposantes n’avaient pas explicitement fait valoir que la marque antérieure possédait un caractère distinctif particulier en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Or, le terme «BRIXO» serait une expression fantaisiste n’ayant aucune signification sémantique ni aucun rapport avec les produits et les services visés par la marque. Compte tenu de l’usage intensif prouvé de la marque au cours de la période pertinente, il est évident que la marque «BRIXO» a acquis un caractère distinctif par l’usage.
− La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque, qui a été accru par un usage intensif et de longue date au sein de l’Union européenne en rapport avec les produits et services pertinents.
Sur le public pertinent
− Les produits jugés identiques ou similaires s’adressent à la fois au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionne l les spécifiques. Par conséquent, le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et services, de la fréquence d’achat, du prix et des conditions générales applicables.
Appréciation globale et conclusion.
− L’identité entre les marques augmente considérablement le risque de confusion. Les consommateurs associeront probablement la marque contestée à la marque antérieure et pourraient percevoir la nouvelle demande comme une autre marque introduite par
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la même entreprise, en particulier si le titulaire de la marque antérieure a étendu son domaine d’activité.
− Le risque de confusion et d’association est élevé et évident, compte tenu de la quasi- identité des marques. Cela nécessite une comparaison plus approfondie de la part de l’Office.
− Certains consommateurs pourraient percevoir un lien étroit entre les marques antérieures et la marque contestée.
Raisons
14 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références qui y sont mentionnées doivent être considérées comme renvoyant au RMUE (UE) 2017/1001 (JO
2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
15 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Portée du recours
16 Les opposantes ont formé un recours partiel contre la décision attaquée, à savoir dans la mesure où l’opposition a été rejetée pour les produits et services suivants:
Classe 1: Cravates et produits de comblement et pâtes destinés à l’industrie; Mastics de glazières; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Produits chimiques pour la préparation d’émaux; Produits pour la conservation du ciment; Additifs chimiques pour ciment; Agglutinants pour béton; Ciments adhésifs; Ciment pour le mendage d’articles cassés; Silicones; Fluides de silicone; Résines de silicone; Nettoyants pour cheminées, produits chimiques; Adhésifs destinés à l’industrie; Chlore pour piscines; Silicones; Produits chimiques utilisés comme agents d’aversion en raison de leur odeur; Produits chimiques utilisés comme agents d’aversion en raison de leur goût; Produits chimiques pour le soudage et le brasage; Produits de galvanisation; Produits chimiques alcalins galvanisants pour substances métalliques; Produits chimiques pour le traitement des eaux d’irrigation.
Classe 2: Produits pour la conservation du ciment [peintures]; Émaux pour la peinture; Vernis; Émaux [vernis]; Peintures mélangées; Vernis en silicone; Vernis; Peintures vernis;
Fixatifs [vernis]; Enduits en spray [vernis]; Produits d’étanchéité pour peintures; Vernis; Épaississants pour peintures; Bases colorées pour peintures; Préparations pour diluer les peintures et les revêtements; Produits d’étanchéité pour peintures; Teintures sous forme de peinture; Vernis pour la décoration du bois; Vernis à bitume; Vernis; Émaux sous forme de peintures; Peintures et enduits.
Classe 3: Éponges abrasives de ponçage; Gants de ponçage; Papier de Sandage; Produits dégraissants à usage domestique.
Classe 4: Produits pour la conservation du ciment [huiles]; Compositions pour la conservation du ciment [huiles]; Produits pour l’étanchéité de briques [huiles]; Agents
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d’étanchéité en béton [huiles]; Huile lubrifiante; Torches de patio; Graisse lubrifiante; Bougies.
Classe 5: Algicides pour piscines; Désinfectants pour piscines; Préparations pour détruire les mouches; Lingettes imprégnées d’insectifuges; Répulsifs anti-moustiques à appliquer sur la peau; Produits insectifuges destinés à être utilisés sur l’homme; Huiles anti- mouches; Bracelets de poignets vendus préremplis de produits insectifuges; Formulations répulsives pour animaux.
Classe 6: Fer; Métaux communs et leurs alliages; Étain.

Classe 7: Pistolets à pulvériser [machines] pour l’extrusion; Générateurs; Groupes générateurs électriques; Générateurs d’énergie d’urgence; Kits de production pour moteurs; Rouleaux tamponnants [machines]; Machines à rouler les gazon; Outils de sciage pour machines à scier; Machines-outils à scier; Scies [machines]; Machines à fraiser le bois; Mixeurs de béton [machines]; Machines à marquer la peinture; Fendeurs de bûches [machines]; Outils hydrauliques; Machines à travailler les métaux; Machines à air comprimé; Compresseurs; Pompes [machines]; Alternateurs; Brosses en tant que parties de générateurs; Moteurs pour la production d’électricité; Appareils à éplucher mécaniques; Cisailles électriques; Couteaux électriques; Machines à couper les engrenages; Fraiseuses; Ciseaux électriques; Machines de découpe et de tapisserie;
Machines à couper les clés; Scies électriques; Perceuses et bornes électriques; Machines
à planter; Scies électriques; Machines à enlever; Coupe-cercles pour machines; Perceuses et bornes électriques; Équipement de soudage et de soudage; Tournevis électriques;
Tournevis électriques; Machines de débarquement; Meuleuses [entraînées manuellement];
Pulvérisateurs; Mixeurs [machines]; Pompes [machines]; Pompes lubrifiantes; Buses de pulvérisation à fixer sur des machines à laver sous pression; Tappets pour moteurs;
Perceuses et bornes électriques; Marteaux de forage; Machines pour le forage de Bench; Mandrins de forage pour perceuses électriques; Chaînes de scies; Roulements à rouleaux;
Compresseurs; Coupe-carreaux [machines]; Coupeuses [machines]; Bouts de coupe
[parties de machines]; Coupeuses alimentées par de l’électricité en secteur ou des batteries; Tournevis électriques; Disques abrasifs [machines-outils]; Disques de coupe destinés à être utilisés avec des outils électriques; Lubrifiants [pièces de machines];
Presse-fruits électriques; Crochets de grenouillère; Vérins hydrauliques; Générateurs; Agrafeuses électriques; Mixeurs de béton [machines]; Broyeurs pour machines-outils;
Lances de pulvérisation à fixer sur des machines à laver sous pression pour le nettoyage; Lances de pulvérisation en tant qu’instruments agricoles; Machines à laver la pression; Mélangeurs électriques pour aliments; Tondeuses à gazon [machines]; Distributeurs de bandes adhésives [machines]; Machines pour le nettoyage de surfaces à l’aide d’eau à haute pression; Moteurs souffrant; Machines et dispositifs à souder et à souder;
Capuchons à moteur [machines]; Scies électriques; Pistolets pneumatiques à ongles;
Machines à peinture par pulvérisation; Pistolets à colle chauds; Pistolets en spray pour la peinture; Dispositifs de maintien pour machines-outils; Machines à riveter; Appareils électriques à souder; Torches basses; Perceuses pneumatiques; Ratchets de tension
[machines]; Ratchets de TAP [machines]; Broyeurs de cuisine électriques; Ponceuses orbitales [machines]; Pistolets à rivet; Machines de galvanisation.
Classe 8: Couteaux à barbe; Spatulas [outils à main]; Couteaux à barbe; Taloches de remplissage; Pistolets à pulvériser [outils actionnés manuellement] pour extrurer les puits;
Instruments de recharge pour cheminées; Taloches à ciment; Rakes; Rakes [outils à main]; Rakes à gazon actionnés uniquement à la main; Fourches à croquis [fourchettes
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d’espacement]; Porte-scies; Mélangeurs de ciment actionnés manuellement; Crochets de détente [outils actionnés à la main]; Pinces [outils à main]; BITs [outils à main];
Extenseurs [outils à main]; Marteaux [outils à main]; Pistolets [outils à main]; Cisailles; Ceintures à outils [supports]; Sacs à outils [remplis]; Couteaux; Ciseaux; Extensions pour outils à main; Marteaux [outils à main]; Marteaux à glace; Cure-glace; Marmites d’alpinisme; Pompes à main; Porte-outils; Pulvérisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Pulvérisateurs à pompe à main; Fers à repasser [outils à main];
Tiroirs à ongles [outils à main]; Tondeuses manuelles; Outils agricoles, de jardinage et de paysage; Outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien; Ensembles d’outils de cheminée; Ouvre-boîtes non électriques; Inserts de coupe destinés à être utilisés avec des outils à main; Pierres de Scythe; Pinces; Fourches édulcorantes [outils à main];
BITs [outils à main]; Bretelles de TBI; Brosses en acier [outils actionnés à la main];
Avions; Ceintures à outils [supports]; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Coupe- carreaux [outils à main entraînés manuellement]; Cisailles; Coupe-boîtes; Coupeuses;
Trancheuses à pizza; Coupe-fils; Coupes à fil; Coupe-ongles; Couteaux; Couverts de table
[coutellerie, fourchettes et cuillers]; Tabliers d’outils; Rasoirs pour la compensation des blocages pour tuyaux [outils actionnés à la main]; Tournevis non électriques; Disques de coupe [outils à main]; Raspes [outils à main]; Couteaux de palette; Spatulas [outils à main]; Extracteurs d’ongles actionnés manuellement; Griffes [outils à main]; Scythes; Axes; Cisailles à bord; Lames de scies [parties d’outils à main]; Fourches de jardin; Fourches; Pitchforks; Boîtes à roulettes [outils à main]; Fichiers [outils]; Taloches; Clés
[outils à main]; Clés (clés); Clés à anneaux; Clés à soirée; Clés pour tuyaux; Clés Hex;
Marteaux de Masons; Mandolines de cuisine; Poignées pour outils à main actionnés manuellement; Marteaux, maillets et manchons; Couteaux; Shovels [outils à main];
Taloches à brique; Taloches à ciment; Décapants métalliques [outils à main]; Pickaxes; Pinces; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pistolets graisseurs; Fers à repasser électriques à vapeur;
Porte-outils; Mèches de tournevis pour tournevis à commande manuelle; Perches pour centres [outils à main]; Grattoirs [outils à main]; Rakes; Riveters [outils à main]; Coiffeur électrique; Pinces à percer [outils à main]; Pinces de Carpenter; Scies PIT; Scies [outils
à main]; Lames de scies; Ciseaux; Ciseaux de cuisine; Vices; Outils de manucure et de pédicure; Perceuses à main actionnées manuellement; Perceuses à main actionnées manuellement; Porte-perceuses [outils à main]; Spatulas [outils à main]; Grattoirs de planchers et de fenêtres; Grattoirs.
Classe 9: Vêtements isolés pour la protection contre les accidents ou les blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Protège-tibias pour la protection contre les blessures [autres que les articles de sport ou les parties d’habillement de sport]; Niveaux de plumb; Prises électriques femelles; Boîtes à débouchés électriques;
Câbles électriques; Adaptateurs électriques; Vêtements pare-balles; Vêtements de protection contre les blessures; Vêtements et vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents; Vêtements en cuir pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection contre les radiations; Vêtements de protection contre le feu;
Vêtements de protection contre les produits chimiques; Aides de protection thermique
[vêtements] pour la protection contre les accidents ou les blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Alarmes à distance [autres que antivol pour véhicules]; Alarmes sonores autres que pour véhicules; Alarmes électriques pour fumée; Alarmes brûllaires; Alarmes antivol [autres que pour véhicules]; Alarmes électriques et électroniques aux brûlures; Alarmes électriques pour incendie; Alarmes d’avertissement
[autres que pour véhicules]; Alarmes incendie en forme d’ornements pour arbres de Noël;
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Alarmes de sécurité; Alarmes de sécurité [autres que pour véhicules]; Alarmes pour bébés;
Alarmes électriques; Alarmes à gaz; Alarmes pour la détection de gaz inflammables;
Alarmes de sécurité personnelle; Alarmes de piscine; Alarmes personnelles; Testeurs de puissance; Analyseurs d’acidité; Analyseurs à rayons X [autres qu’à usage médical]; Analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou de laboratoire; Testeurs d’émission d’huile diesel; Analyseurs d’énergie électrique; Analyseurs de fluorescence; Appareils pour l’analyse des gaz; Analyseurs de gaz de flue; Analyseurs de gaz résiduels; Testeurs de tension; Analyseurs du spectre, autres qu’à usage médical; Analyseurs électroniques de couleurs; Analyseurs physiques [autres qu’à usage médical]; Analyseurs photométriques [autres qu’à usage médical]; Analyseurs pétrochimiques; Analyseurs de spectroscopie photographique [autres qu’à usage médical]; Appareils de sécurité pour la prévention des accidents ou des blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Appareils d’arrestation de chutes; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils audiovisuels; Appareils électroniques audio; Appareils audio; Appareils d’avertissement [autres que pour véhicules]; Avertisseurs de sécurité; Capteurs de chaleur; Appareils de communication sans fil; Appareils de communication électriques;
Appareils de communication vidéo; Appareils de communication de données; Appareils de réglage de la chaleur; Appareils de contrôle de la température [commutateurs électriques]; Thermostats; Appareils de commande électriques; Appareils de contrôle de la gestion de réseaux; Appareils électriques de contrôle de surveillance; Appareils de surveillance visuelle; Instruments de mesure de l’électricité; Appareils de contrôle phonétique; Appareils de surveillance des mains électriques; Testeurs d’alarme fumée; Appareils d’enregistrement de la température; Appareils de réglage du temps; Appareils de détection des radiations; Appareils de détection par micro-ondes; Appareils de réception par satellite; Régulateurs de carburant; Régulateurs de puissance; Caméras de surveillance; Appareils de détection acoustique sous-marin; Appareils de détection du niveau d’eau; Appareils de détection à ultraviolets; Appareils pour la suppression du bruit; Appareils de surveillance de la télévision; Appareils de surveillance de sécurité; Appareils et instruments de secours (sauvetage); Appareils et instruments de contrôle de l’électricité; Régulateurs électriques; Appareils de surveillance autres qu’à usage médical; Appareils électroniques de surveillance; Appareils électroniques de télécommunications; Caméras casques, pour activités de bricolage, jardinage et matériel informatique; Indicateurs de température; Appareils d’avertissement [autres que pour véhicules], pour activités de bricolage, de jardinage et de matériel; Appareils mécaniques de sauvetage; Appareils d’analyse de l’air; Extincteurs; Appareils de contrôle de la température [commutateurs électriques] pour machines; Appareils de contrôle de la température [thermostats] pour machines; Instruments d’essai de gaz; Amplificateurs; Amplificateurs; Appareils respiratoires autres qu’à usage médical; Appareils de détection de gaz; Appareils de contrôle de l’incendie; Détecteurs d’incendie; Vêtements de flotation; Protection de la tête, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Chapellerie pour la protection contre les blessures; Alarmes et matériel d’avertissement; Équipements de protection et de sécurité pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Casques d’écoute; Aqualungs; Alarmes de whistle; Alarmes acoustiques; Avertisseurs d’incendie; Barres lumineuses d’urgence pour véhicules; Piles et batteries; Piles lithium ion; Batteries d’anode; Piles au lithium; Batteries secondaires au lithium; Piles nickel-cadmium; Batteries pour l’éclairage; Batteries électriques pour l’alimentation de véhicules électriques; Batteries électriques rechargeables; Banques d’électricité; Batteries de voiture; Batteries pour lampes de poche; Batteries destinées aux prothèses auditives;
Batteries pour cigarettes électroniques; Batteries pour téléphones mobiles; Batt eries pour véhicules; Batteries pour véhicules électriques; Batteries rechargeables; Batteries
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rechargeables à base de solarité; Batteries solaires; Batteries solaires à usage domestique; Batteries solaires à usage industriel; Bracelets d’identité codés électroniquement; Bracelets d’identification magnétiques; Bracelets connectés [instruments de mesure]; Chaussures de protection contre les accidents; Chaussures de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; Chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures de protection contre les dangers biologiques; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Chaussures de protection contre l’irradiation; Chaussures de protection contre le feu; Chaussures de protection contre les pilules chimiques; Chaussures de protection contre les accidents et le feu; Sonnettes d’alarme électriques; Sonnettes [dispositifs d’avertissement]; Sonnettes d’alarme; Sonnettes d’avertissement électroniques; Télescopes; Lunettes de visée pour l’artillerie; Télescopes de visée pour armes à feu; Champs d’application de cuillerie; Riflescopes [télescopiques]; Hottes à flux laminaire pour laboratoires; Placards
à fumer pour laboratoires; Casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Hottes de fumée [appareils de sauvetage]; Signes lumineux; Tableaux d’enseignes [mécaniques]; Panneaux routiers [lumineux]; Panneaux routiers mécaniques; Étiquettes d’identification par radiofréquences (RFID); Étiquettes électroniques; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipements de sport; Ceintures de sauvetage;
Ceintures de soutien pour travailleurs; Ceintures de poids pour plonger; Bracelets de montres qui communiquent des données aux smartphones; Cônes de sécurité routière; Cônes de circulation; Cônes portables d’avertissement des dangers routiers [mécaniques]; Cônes portables d’avertissement des dangers routiers [lumineuses]; Cônes de route en matières plastiques [lumineux]; Cônes de circulation [lumineuses]; Cônes routières mécaniques; Commandes thermiques; Commandes thermiques [thermostats]; Couvertures coupe-feu; Lanières à des fins de sécurité pour la chute; Casques d’écoute sans fil; Casques d’écoute pour ordinateurs; Casques de communication; Téléphones internet; Casques d’écoute mains libres pour téléphones cellulaires; Casques de réalité virtuelle; Casques d’écoute téléphonique; Casques d’écoute pour téléphones mobiles; Casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; Écouteurs sans fil; Casques d’écoute sans fil pour smartphones; Casques d’écoute sans fil pour téléphones mobiles; Casques d’écoute stéréo; Protecteurs de surtension; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Appareils de protection contre l’incendie; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel; Coupe-courant de défaut; Appareils et équipements de sauvetage; Moniteurs de flamme; Dispositifs de chronométrage pour appareils de traitement industriel; Dispositifs d’arrosage d’eau pour le contrôle du feu; Dispositifs électroniques d’alarme personnelle; Appareils gonflables de secours; Balises de sécurité lumineuses; Filtres à bruit; Filtres optiques pour écrans;
Filtres optiques; Filtres de verre optique; Filtres pour masques respiratoires [non médicaux]; Filtres pour masques respiratoires; Sifflets de signalisation; Gilets de sécurité réfléchissants; Genouillères pour travailleurs; Gilets pare-balles; Les gilets StAB; Gilets de sauvetage; Dispositifs de compensation de la buoyantie pour plongeurs; Gilets de sauvetage pour plongeurs; Gilets de sauvetage pour chiens; Gilets de sauvetage pour animaux de compagnie; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Gants jetables en latex pour laboratoire; Gants jetables en plastique pour laboratoires; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants de protection contre les accidents;
Gants de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Gants de données; Gants résistants au feu; Gants jetables de laboratoire; Gants à usage industriel
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pour la protection contre les blessures; Harnais de sauvetage; Pompes à incendie;
Vêtements de travail de protection [pour la protection contre les accidents ou les blessures]; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre le feu; Vêtements de protection contre les dangers biologiques; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection
[fauteuils pour le corps]; Vêtements de protection en matériaux résistants balistes;
Vêtements de protection pour la prévention des blessures; Vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents; Vêtements spécialement conçus pour laboratoires; Lampes à Beacon; Lampes de signalisation; Lanternes d’avertissement routier; Feux d’avertissement (balises); Lampes utilisées comme balises d’avertissement; Feux de Beacon [équipements de sécurité]; Buses d’incendie; Lanternes de signalisation; Lentilles de magnification; Lunettes magnifiantes [optique]; Verres pour protections faciales; Lumières [signaux]; Balises lumineuses; Feux d’avertissement d’urgence; Feux d’avertissement [balises de flashage]; Feux d’avertissement pour véhicules; Éclairage trafileux [dispositifs de signalisation]; Feux de sécurité de flashage; Feux rotatifs
[signalisation]; Tuyau d’incendie; Bouchons d’oreilles pour plonger; Mannequins pour test de sécurité; Masques antipollution pour la protection respiratoire; Masques à gaz;
Masques à oxygène non à usage médical; Masques de poussière; Masques respiratoires;
Casques de soudeurs; Masques de soudage; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Noisémètres; Voltmètres; Cadres monoculaires; Châssis à Monocle; Lunettes de soudage; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Panneaux d’indication; Panneaux d’affichage électroniques; Panneaux d’affichage OLED (diode électroluminescente organique); Pôles transistor-Liquid Crystal Display (TFT-
LCD); Panneaux électroniques pour l’affichage de messages; Panneaux en cuivre pour circuits imprimés; Panneaux indicateurs de direction métalliques [mécaniques]; Panneaux indicateurs de direction métalliques [lumineux]; Panneaux indicateurs de direction métalliques [électriques]; Tableaux indicateurs électroniques; Panneaux modulaires
[lumineux]; Protections abdomen pour la protection contre les blessures [autres que parties d’habillement de sport ou conçues pour être utilisées dans des activités sportives spécifiques]; Protections contre les coudes (de protection contre les accidents) [autres que les articles de sport]; Protecteurs les poils pour la prévention des accidents ou des blessures [autres que spécifiquement adaptés au sport]; Snorkels; Détecteurs; Détecteurs infrarouges; Détecteurs combinés de monoxyde de carbone et de détecteurs de fumée;
Détecteurs de température de résistance; Détecteurs de chaleur; Détecteurs de flamme;
Détecteurs de fuites; Capteurs de fumée électriques; Conservateurs de vie; Bouées d’anneaux destinées au sauvetage de l’eau; Combinaisons de plongée; Échelles d’incendie
[équipements de sécurité]; Escapes d’incendie; Chaussures industrielles de protection; Chaussures de protection; Chaussures de protection [contre les accidents ou les blessures]; Bottes de protection contre le feu; Écrans de projection; Écrans de protection pour casques de protection; Écrans optiques de visualisation; Écrans faciaux autres qu’à usage médical; Écrans de protection du travail pour hommes; Écrans pour protéger le corps contre les blessures; Écrans de protection portables destinés à la police; Seaux à incendie; Poteaux signalants lumineux; Balises de direction; Marqueurs de sécurité;
Signaux de sécurité [lumineux]; Signaux de sécurité [mécaniques]; Signaux de sécurité
[audibles] autres que pour véhicules; Balises de détresse non électriques; Enseignes de sortie lumineuses; Enseignes dorées; Panneaux de signalisation métalliques [lumineux]; Panneaux de signalisation métalliques [mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques (non métalliques) [mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques (non métalliques) [lumineux]; Capteurs d’alarme; Capteurs de flamme; Capteurs d’impact; Détecteurs de mouvement pour feux de sécurité; Bottes [chaussures de
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protection]; Bottes de protection contre l’irradiation; Bottes industrielles de protection; Bottes de sécurité destinées à l’industrie [pour la protection contre les accidents ou les blessures]; Bottes de protection contre les accidents; Bandes réfléchissantes pour vêtements; Tarpaulines de sécurité; Combinaisons de biodanger; Combinaisons de vol résistantes au feu; Les combinaisons de protection [contre les accidents ou les blessures]; Combinaisons de protection pour aviateurs; Combinaisons de survie; Combinaisons de survie imperméables pour la prévention du désolage; Combinaisons de ventilation;
Combinaisons de données; Tenues ignifuges pour la course automobile à des fins de sécurité; Combinaisons thermiques pour aviateurs; Visières pour casques; Écrans de protection des visages; Visières de protection; Visières pour la protection des soudeurs; Adaptateurs électriques; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipements de sport; Balances; Câbles d’antenne; Câble audio; Câbles électriques; Caliers; Rubans de mesure; Connecteurs [électricité]; Adaptateurs; Prises de courant; Prises électriques femelles; Instruments de nivellement; Interrupteurs, électriques; Jauges de pression; Règles [instruments de mesure]; Annunciateurs; Lignes Plumb; Programmateurs de temps; Règles de mesure; Blocs à prises multiples; Montures murales conçues pour moniteurs de télévision; Thermomètres; Batteries électriques; Batteries pour l’éclairage; Commandes électriques pour systèmes d’arrosage irrigation.
Classe 10: Ceintures lombaires; Protections auditives sans possibilité de reproduire ou de transmettre du son; Bouchons d’oreilles [dispositifs de protection des oreilles].
Classe 11: Diffuseurs lumineux; Feux d’inondation; Réflecteurs de lampes; Appareils d’éclairage; Lampes; Éclairage de sécurité; Lumières de recherche; Transformateurs d’éclairage; Spigots; Robinets mélangeurs [robinets]; Pulvérisateurs de robinets; Robinets de lavabos; Vannes de mélange [robinets]; Robinets pour conduites d’eau; Perses d’incendie portatives; Râpes; Fendeurs de cheminée; Grates d’incendie (à usage domestique); Incendies électriques portatifs; Bacs à charbon simulés à usage domestique;
Appareils de chauffage électriques; Filtres à eau; Filtres à air; Filtres pour appareils de chauffage; Filtres pour climatiseurs; Ventilateurs [climatisation]; Bouteilles d’eau chaude; Accessoires pour bains d’air chaud; Sèche-mains; Installations de congélation d’air; Robinets d’arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz; Robinets d’arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau; Accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Chevalets d’arrêt pour la régulation de l’eau; Robinets pour la régulation du débit de gaz; Vannes de sécurité pour conduites d’eau;
Soupapes de sécurité pour conduites de gaz; Appareils de chauffage de locaux; Appareils de chauffage; Chaudières destinées aux systèmes de chauffage; Incendies à gaz domestiques; Climatiseurs électriques; Systèmes HVAC (chauffage, ventilation et climatisation); Radiateurs [chauffage]; Chauffe-ventilateurs; Appareils de chauffage à convecteur; Ignifuges électriques; Briquets à friction pour l’allumage du gaz; Garnitures de douche; Douches à main; Torches FLAMING; Appareils de douche; Appareils à vapeur pour tissus; Arroseurs d’irrigation; Barbecues; Boules pour réservoirs de toilettes; Bouteilles d’eau chaude; Ampoules à LED; Pompiers d’incendie; Machines à café électriques; Chauffe-espace électriques; Prises pour lampes électriques; Cuiseurs à gaz;
Gammes électriques; Déchets de baignoires; Foyers à gaz; Poêles à brûler le bois;
Ventilateurs extracteurs; Lampes de rue; Lanternes; Feux de rayons; Lampes de poche;
Friteuses; Fontaines ornementales; Brûleurs à gaz portables; Fours électriques; Fours à micro-ondes [appareils de cuisson]; Lampes à LED; Torches électriques; Tuyaux flexibles de douche pour douches à main; Leviers de cistern; Grils électriques [appareils de cuisson]; Appareils de chauffage radiants; Appareils électriques pour faire des
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sandwiches; Sèche-cheveux; Couvercles de sièges de toilettes; Bouchons pour lavabos;
Chauffe-ventilateurs radiants; Grille-pain électriques à usage domestique; Vannes de contrôle de l’eau pour citernes d’eau; Fers à billes pour réservoirs de toilettes; Vannes de douche; Ventilateurs; Appareils de cuisson; Vêtements chauffés électriquement pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussettes chauffées électriquement; Machines d’arrosage pour l’irrigation agricole; Imprimeuses pour l’irrigation horticole; Unités d’irrigation agricoles; Émetteurs d’irrigation à gouttes [accessoires d’irrigation]; Systèmes d’irrigation de gouttes; Vannes en tant que pièces de systèmes d’arrosage; Machines d’arrosage à usage agricole; Fontaines décoratives, installations d’arrosage et d’irrigation; Installations de pulvérisation pour l’arrosage automatique de champs.
Classe 12: Étoles à roulettes; Chariots à usage général; Chariots à outils; Chariots;
Chariots élévateurs à fourche; Étoles à roulettes; Gonflateurs de pneus; Roues.
Classe 16: Sacs à ordures en papier; Sacs en matières plastiques pour doubler des poubelles; Housses à rouleaux de peinture; Poignées de rouleaux à peinture; Rouleaux de peintres de maison; Bacs à peinture; Rouleaux de peinture; Plateaux à rouleaux à peinture; Rouleaux applicateurs de peinture; Aquarelles; Tampons pour appliquer de la peinture; Rouleaux applicateurs de peinture; Brosses pour l’application de peintures; Pinceaux; Chevalets [articles de papeterie]; Brosses pour peintres; Affiches; Épingles de dessin; Ruban coussin; Emballages à bulles en plastique pour l’emballage ou l’emballage; Enveloppes en plastique; Pinces de bureau; Poignées en matières plastiques pour pinceaux; Papier artisanal; Papier hygiénique; Rouleaux de peinture; Stylos à dessin; Craie; Adhésifs pour bricolage; Matériaux pour l’artisanat en papier.
Classe 17: Produits d’étanchéité en silicone; Caoutchouc de silicone; Compositions en caoutchouc de silicone; Protection contre la chaleur en mousse de silicone; Produits d’étanchéité en caoutchouc de silicone; Isolation thermique en mousse de silicone; Tuyaux flexibles en caoutchouc de silicone renforcés avec du tissu; Mastics en caoutchouc de silicone à usage général; Peintures isolantes; Vernis isolants; Joints, produits d’étanchéité et garnitures; Bandes d’exclusion séduites; Rubans, bandes, bandes et films adhésifs; Mousse de polyuréthane à des fins d’isolation; Gants isolants; Tuyau d’arrosage; Tubes flexibles destinés à l’irrigation; Tubes non métalliques pour l’irrigation; Tuyaux d’irrigation poreux; Tuyaux flexibles, tubes, tuyaux et leurs raccords (y compris soupapes) et accessoires pour tuyaux rigides, tous non métalliques.
Classe 20: Niches pour chiens.

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Classe 22: Attaches en matières plastiques à usage domestique; Bandoulières non métalliques; Cordon; Bâches, marquises, tentes et revêtements non adaptés; Raffia.
Classe 25: Vêtements de travail; Chapellerie, pour activités de bricolage, jardinage et matériel informatique; Chaussures de travail; Bottes imperméables, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Chaussures imperméables, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Mackintoshes, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Bonnets; Parkas; Ponchos de pluie, pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique.
Classe 27: Tapis, paillassons et nattes; Gazon artificiel; Tapis de porte.

Classe 35: Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de vêtements, exclusivement pour des activités de bricolage, du jardinage et du matériel informatique; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de contenus multimédias; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de divertissement; Vente au détail de cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de télécommunications; Location de stands de vente; Services de vente au détail concernant les fourrages pour animaux; Services de vente au détail concernant les dispositifs de chauffage; Services de vente au détail concernant les équipements de chauffage; Services de vente au détail concernant les équipements d’approvisionnement en eau; Services de vente au détail en rapport avec l’éclairage; Services de vente au détail de produits chimiques destinés à l’agriculture; Services de vente au détail concernant les équipements de forage; Services de vente au détail concernant les équipements agricoles; Services de vente au détail concernant les articles de jardinage; Services de vente au détail de vêtements exclusivement destinés à des activités de bricolage, de jardinage et de matériel informatique; Services de vente au détail concernant les équipements de construction; Services de vente au détail concernant les articles de nettoyage; Services de vente en gros concernant l’éclairage; Services de vente en gros concernant les équipements de chauffage; Services de vente en gros concernant les équipements de refroidissement;
Services de vente au détail de chaussures exclusivement pour des activités de bricolage, du jardinage et du matériel informatique; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l’agriculture; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l’horticulture; Services de vente en gros concernant les instruments hygiéniques pour les animaux; Services de vente en gros concernant les revêtements de sols; Services de vente en gros concernant les revêtements muraux; Services de vente en gros concernant les instruments actionnés manuellement pour la construction; Services de vente en gros concernant les équipements de forage; Services de vente en gros concernant les équipements de construction; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente en gros concernant les préparations parfumantes; Services de vente en gros concernant les équipements d’approvisionnement en eau; Services de vente en gros concernant les produits horticoles; Services de vente en gros concernant les fourrages pour animaux; Services de vente en gros concernant les préparations pour le toilettage d’animaux; Services de vente en gros de chapellerie exclusivement pour les activités de bricolage, le jardinage et le matériel informatique; Services de vente au détail d’équipements horticoles; Services de vente au détail de produits horticoles; Services de vente au détail de préparations parfumantes; Services de vente au détail en rapport avec les produits de jardinage; Services de vente au détail concernant les appareils de cuisine; Services de vente au détail de produits pour animaux
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de compagnie; Services de vente au détail en rapport avec les peintures; Vente au détail en ligne de vêtements exclusivement destinés aux activités de bricolage, au jardinage et au matériel informatique; Services de vente au détail de textiles de maison; Services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Conseils et conseils commerciaux en matière de franchisage; Services de conseil en gestion en matière de franchisage; Assistance commerciale en matière de franchisage; Conseils dans l’exploitation d’établissements sous la forme de franchises; Fourniture d’aide à la gestion d’entreprises franchisées; Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Conseils commerciaux en matière de franchisage;
Services de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Fourniture d’informations commerciales en rapport avec le franchisage; Services de conseil en matière d’exploitation de franchises; L’assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Fourniture d’assistance commerciale pour l’établissement de franchises; Services de franchisage fournissant une assistance commerciale.
Classe 39: Services d’emballage; Services de distribution; Emballage et entreposage de marchandises; Services d’information, de conseils et de réservation de transports; Services de location liés au transport et à l’entreposage; Transports.

17 Étant donné que la demanderesse n’a pas formé de recours distinct ni de recours incident, la décision attaquée est devenue définitive en ce qui concerne les autres produits et services pour lesquels l’opposition a été accueillie.
18 L’étendue de l’examen de la chambre de recours se limite donc à apprécier si c’est à bon droit que la division d’opposition a rejeté l’opposition en ce qui concerne les produits et services énumérés au paragraphe 16.
19 Les opposantes ont invoqué, pour la première fois dans leur mémoire en réponse au mémoire exposant les motifs du recours, l’allégation selon laquelle les marques antérieures ont acquis un caractère distinctif accru en raison d’un usage intensif et d’une reconnaissance sur le marché dans les territoires pertinents. Conformément à l’article 27, paragraphe 3, point b), du RDMUE, une telle allégation est irrecevable au stade du recours, étant donné qu’elle n’a pas été présentée en temps utile au cours de la procédure devant la division d’opposition.
Preuve de l’usage
20 La division d’opposition a conclu à juste titre que les documents produits par les opposantes, pris dans leur ensemble, étaient suffisants pour établir l’usage sérieux de l’enregistrement de la marque espagnole antérieure no 2 139 078 pour tous les produits revendiqués, à savoir le matériel informatique compris dans la classe 6.
21 Toutefois, en ce qui concerne l’enregistrement de la MUE antérieure no 3 773 967, les documents versés au dossier n’étaient en mesure de prouver l’usage sérieux que pour les matériaux de quincaillerie métallique et de quincaillerie métalliques compris dans la classe 6. Aucun élément de preuve n’a été produit démontrant que les opposants ont utilisé la marque pour les services pertinents compris dans les classes 35 et 39.
22 La chambre de recours observe que les opposantes n’ont avancé aucun argument convaincant susceptible de remettre en cause l’appréciation et les conclusions de la divisio n
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d’opposition concernant la preuve de l’usage de l’enregistrement de la MUE antérieure no 3 773 967.
23 Dans le recours, les opposantes se sont contentées de répéter les principes généraux relatifs à la notion d’usage partiel et d’invoquer la notion de sous-catégories, sans démontrer en quoi la division d’opposition a commis une erreur en concluant que les éléments de preuve produits n’étayaient pas l’usage sérieux de la MUE antérieure pour des services compris dans les classes 35 et 39.
24 En conclusion, les observations des opposantes dans le cadre du recours ne contienne nt aucun raisonnement factuel ou juridique spécifique susceptible de remettre en cause la conclusion de la division d’opposition selon laquelle l’usage sérieux de la MUE antérieure n’a pas été prouvé pour les services compris dans les classes 35 et 39. Les opposants se sont contentés de rappeler des principes généraux sans les appliquer aux faits de l’espèce de manière étayée.
25 La chambre de recours a examiné les documents versés au dossier et ne trouve aucune raison impérieuse de s’écarter des conclusions de la division d’opposition, qui sont considérées comme correctes. En particulier, rien n’indique que les opposantes aient proposé les services revendiqués de vente au détail, de distribution et de vente en gros de matériaux en métal et en quincaillerie métalliques en tant qu’activités économiques indépendantes destinées à des tiers. Par conséquent, la chambre de recours conclut que les opposantes n’ont pas démontré l’usage sérieux de la MUE antérieure pour les services compris dans les classes 35 et 39, que ce soit en tant que services autonomes ou dans le cadre d’une offre commerciale plus large à des tiers.
26 La chambre de recours approuve donc la conclusion selon laquelle les éléments de preuve produits par les opposants démontrent l’usage sérieux de l’enregistrement de la MUE antérieure no 3 773 967 au cours de la période pertinente uniquement pour les matériaux de quincaillerie métallique et métalliques compris dans la classe 6. Pour éviter les répétitions, la chambre de recours renvoie au raisonnement exposé dans la décision attaquée, qu’elle fait, par la présente, partie intégrante des motifs de la présente décision (06/02/2020, T-135/19, LaTV3D/TV3, EU:T:2020:36, § 19; 11/09/2014, T-450/11,
Galileo, EU:T:2014:771, § 36; 13/09/2010, T-292/08, souvent, EU:T:2010:399, § 48).
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
27 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titula ire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’ident ité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (22/06/1999, 342/97-, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19; 29/09/1998, c-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
28 Par conséquent, aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il est nécessaire que les produits et services en conflit soient identiques ou similaires.
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29 La division d’opposition a d’abord fondé son examen de l’opposition sur l’enregistre me nt de la MUE no 3 773 967 des opposants. La chambre de recours suivra la même approche et n’analysera l’opposition sur la base de l’autre droit antérieur que si elle est jugée nécessaire.
La comparaison des produits et services
30 Les produits et services demandés qui sont en cause dans le présent recours sont ceux énumérés ci-dessus au paragraphe 16.
31 Les produits de la marque antérieure pour lesquels l’usage sérieux a été démontré sont les suivants:
Classe 6: Matériaux métalliques et quincaillerie métalliques.
32 La division d’opposition a conclu que les produits et services contestés en cause étaient différents de ceux couverts par la marque antérieure.
33 Les arguments des opposantes, qui reposent sur la prémisse erronée selon laquelle l’usage sérieux a été établi pour tous les produits et services couverts par la MUE antérieure no
3 773 967, et qui reposent sur des allégations générales concernant les canaux de distribution communs et les consommateurs qui se chevauchent, ne suffisent pas à remettre en cause les conclusions de la division d’opposition. Aucun élément de preuve à l’appui n’a été présenté pour démontrer la complémentarité, la relation concurrentielle ou l’origine commerciale partagée entre les produits et services respectifs.
34 Étant donné que les opposantes n’ont avancé aucun argument étayé ou convainca nt susceptible de remettre en cause l’appréciation de la division d’opposition, la chambre de recours ne voit aucun motif de s’écarter des conclusions de la division d’opposition et confirme ses conclusions concernant la différence entre les produits et services en cause.
Conclusion
35 La chambre de recours confirme la conclusion de la division d’opposition selon laquelle les produits et services contestés qui font l’objet de la procédure de recours sont différents des produits antérieurs pour lesquels un usage sérieux a été démontré, conformément au raisonnement suivi dans la décision attaquée.
36 Un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), présuppose une identité ou une similitude entre les produits ou les services concernés (-22/01/2009, 316/07, easyHotel, EU:T:2009:14, § 42). Par conséquent, le risque de confusion est exclu pour les produits contestés susmentionnés, en raison de leur différence avec les produits et services protégés par l’enregistrement de la MUE antérieure no 3 773 967.
37 Comme l’a également conclu à juste titre la division d’opposition, il en va de même pour l’autre droit antérieur invoqué par l’opposante, à savoir l’enregistrement de la marque espagnole antérieure no 2 139 078, étant donné qu’il couvre une gamme plus restreinte de produits compris dans la classe 6 (le terme «matériel informatique» compris dans la classe
6 est interprété comme une matière métallique, étant donné que la classe 6 est réservée aux produits en métaux communs.) et le résultat ne saurait donc être différent.
24/11/2025, R 1667/2022-5, BRIXO (fig.)/BRIXO (fig.) et al.

38
38 À la lumière de ce qui précède, le recours est rejeté et la décision attaquée est confirmée.
Coûts
39 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, les opposants, en tant que partie perdante, doivent supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la procédure de recours, qui comprennent les frais de représentation professionnelle de 550 EUR.
40 Pour la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné les parties à leurs propres dépens. Cette décision reste inchangée.
24/11/2025, R 1667/2022-5, BRIXO (fig.)/BRIXO (fig.) et al.

39
Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE DE RECOURS
ordonne:
1. Rejette le recours.
2. Condamne les opposants à supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la procédure de recours, d’un montant de 550 EUR.

Signé Signé Signé
V. Melgar S. Rizzo (Sé) Ph. von Kapff
Greffier faisant fonction:
Signé
P.O. P. Nafz
24/11/2025, R 1667/2022-5, BRIXO (fig.)/BRIXO (fig.) et al.