DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, article 119, paragraphe 2, article 120, paragraphe 1, article 193, paragraphe 6 du RMCUE)
Alicante, 20/10/2025

Mister Zimi Pty Ltd Level 32, 360 Collins Street Melbourne VIC 3000 Australia
Votre référence : AU IRPI-000120355
Enregistrement international n° : 1861085
Marque : ZIMI
Nom du titulaire : Mister Zimi Pty Ltd Level 32, 360 Collins Street Melbourne VIC 3000 Australia
I. Exposé des faits
Le 04/08/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection en vertu de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis sont les suivants :

Classe 25 Vêtements, à savoir, chaussures et chapellerie, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, jeans, blouses et débardeurs ; Articles d’habillement en imitation cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, blouses et débardeurs ; Articles d’habillement en cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, blouses et débardeurs ; Vêtements en imitations de cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, blouses et débardeurs ; Vêtements en cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie,
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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sous-vêtements, chemisiers et débardeurs; Manteaux en cuir; Vêtements en cuir, à savoir,
robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, chemisiers et débardeurs; Chaussures en cuir; Vêtements décontractés, à savoir,
robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, chandails, manteaux, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, sous-vêtements, jeans, chemisiers et débardeurs; Vêtements, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, jeans, chemisiers et débardeurs; Habillement, à savoir, articles de bonneterie sous forme de robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, combinaisons de jeu et combinaisons; Vêtements décontractés, à savoir, articles de bonneterie sous forme de
robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, combinaisons de jeu et combinaisons; Vêtements, à savoir, articles de bonneterie sous forme de
robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, t-shirts, pulls, chandails, manteaux, vestes, combinaisons de jeu et combinaisons; Vêtements, chaussures et chapellerie en cuir; Vêtements; Chaussures; Robes; Jupes; Pantalons; Shorts; Chemises; T-shirts; Pulls; Chandails; Manteaux; Vestes; Costumes; Chaussettes; Chaussures; Chapeaux; Bandeaux; Foulards; Combinaisons de jeu; Combinaisons; Lingerie; Sous-vêtements; Bonneterie; Chapellerie; Hauts.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

Le consommateur croatophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: en hiver / pendant l’hiver.

La signification du mot «ZIMI», dont est composée la marque, a été confirmée par le dictionnaire Hrvatski jezični portal le 30/07/2025 à l’adresse https://hjp.znanje.hr/index.php?show=search . Le contenu pertinent du lien a été reproduit dans le refus provisoire.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits pour lesquels la protection est demandée sont adaptés pour être portés pendant l’hiver. Par conséquent, le signe décrit la destination des produits.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 04/08/2025 a révélé que le mot «ZIMI» est couramment utilisé sur le marché pertinent:

• https://www.givsport.hr/dodaci-zimi/
• https://www.decathlon.hr/p/331162-286678-jakna-s-kapuljacom-za-planinarenje-zimi- sh500-mountain-za-djecu-2-6-godina-oker.html
• https://www.waragod.hr/waragod-thorborg-pletena-kapa-zelena/? _gl=1*1mzhr1y*_up*MQ..*_ga*NTg5ODE3MDc4LjE3NTQzMDg4OTM.*_ga_K6WDH 19F02*czE3NTQzMDg4OTEkbzEkZzAkdDE3NTQzMDg4OTEkajYwJGwwJGgzMzQ

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Le contenu pertinent des liens susmentionnés a été reproduit dans le refus provisoire.
Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément à l’article 119, paragraphe 2, et à l’article 120, paragraphe 1, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1861085 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :

Classe 25 Vêtements, à savoir, chaussures et chapellerie, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, chandails, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, jeans, chemisiers et débardeurs; articles d’habillement en imitation cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, chandails, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, chemisiers et débardeurs; articles d’habillement en cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, chemisiers et débardeurs; vêtements en imitations de cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, chemisiers et débardeurs; vêtements en cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combinaisons de jeu, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, chemisiers et débardeurs; manteaux en cuir; vêtements en cuir, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls,

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maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combishorts, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, chemisiers et débardeurs ; chaussures en cuir ; vêtements décontractés, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, pulls, maillots de bain, manteaux, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combishorts, combinaisons, sous-vêtements, ceintures, jeans, chemisiers et débardeurs ; vêtements, à savoir, robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, costumes, chaussettes, chaussures, chapeaux, bandeaux, foulards, combishorts, combinaisons, lingerie, sous-vêtements, ceintures, jeans, chemisiers et débardeurs ; habillement, à savoir, articles de bonneterie sous forme de robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, combishorts et combinaisons ; vêtements décontractés, à savoir, articles de bonneterie sous forme de robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, combishorts et combinaisons ; vêtements, à savoir, articles de bonneterie sous forme de robes, jupes, pantalons, shorts, hauts, chemises, tee-shirts, pulls, pulls, maillots de bain, manteaux, vestes, combishorts et combinaisons ; vêtements en cuir, chaussures et chapellerie ; vêtements ; chaussures ; robes ; jupes ; pantalons ; shorts ; chemises ; tee-shirts ; pulls ; pulls ; manteaux ; vestes ; costumes ; chaussettes ; chaussures ; chapeaux ; bandeaux ; foulards ; combishorts ; combinaisons ; lingerie ; sous-vêtements ; bonneterie ; chapellerie ; hauts.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :
Classe 25 Habillement, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Articles d’habillement en imitation cuir, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Articles d’habillement en cuir, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Vêtements en imitations de cuir, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Vêtements en cuir, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Vêtements en cuir, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Vêtements décontractés, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Vêtements, à savoir, maillots de bain et ceintures ; Habillement, à savoir, articles de bonneterie sous forme de maillots de bain ; Vêtements décontractés, à savoir, articles de bonneterie sous forme de maillots de bain ; Vêtements, à savoir, articles de bonneterie sous forme de maillots de bain ; Ceintures en cuir (habillement) ; maillots de bain ; ceintures [habillement].

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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Marina TOMIĆ
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