DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 193 815
Megaverse Ltd, L1, Castle House Castle Street, Sheffield City Centre, S3 8LU Sheffield, United Kingdom (opponent), represented by Briffa, Waterfront Square, 1 Horgan’s Quay, T23 PPT8 Cork, Ireland (professional representative)
un g a i ns t
Epic Games, Inc., 620 Crossroads Boulevard, 27518 Cary, United States (holder), represented by Bird & Bird Llp., Avenue Louise 235, 1050 Bruxelles, Belgium (professional representative).
Le 17/07/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 193 815 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 35: Services de magasins de vente au détail en ligne proposant des logiciels de jeux, des jeux vidéo, des jeux informatiques et des programmes de jeux; online retail store services featuring virtual goods, namely, avatars, characters, environments, structures, props, furniture, vehicles, weapons, tools, toys, emotes, and gestures for use in online virtual worlds.

Classe 38: Tous les services de cette classe.
Classe 41: Tous les services de cette classe.
Classe 42: Tous les services de cette classe.
Classe 45: Octroi de licences de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels.

2. L’enregistrement international no 1 701 330 se voit refuser la protection dans l’Union européenne pour l’ensemble des produits et services, comme indiqué ci- dessus au point 1. Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 17/04/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 701 330 «EPIC GAMES MEGAVERSE» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 245 393 «MEGAVERSE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

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Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: Logiciels de réalité augmentée; logiciels de jeux de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; logiciels de réalité augmentée pour la stimulation; Visiocasques de réalité augmentée; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels; logiciels de jeux d’ordinateurs; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; applications mobiles téléchargeables; logiciels et applications pour dispositifs mobiles.
Classe 42: Services de conception; services de conception graphique; services de
conception de produits; services de conception de marques; services de
conception technique; services de conception de sites web; services de
conception technologique; services de conception de logiciels; services de
conception assistée par ordinateur; services de conception d’œuvres d’art; services de conseils en matière de conception; services de conception de structures temporaires; conseils en matière de conception de systèmes d’information; services de conception de logiciels de réalité virtuelle; développement de logiciels; conception de logiciels; développement de logiciels pour des tiers; développement de logiciels multimédias interactifs;
conception de jeux; conception de logiciels de jeux vidéo; conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; développement et conception d’applications mobiles; services de conception de l’intérieur de bâtiments; services de conception de systèmes d’affichage à des fins d’exposition; design services for display systems for promotional purposes.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Logiciels de jeux téléchargeables; programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques téléchargeables; programmes de jeux interactifs téléchargeables; logiciels téléchargeables de jeux de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; logiciels téléchargeables de jeux de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques proposant des avatars, des vêtements, des animaux domestiques, des véhicules, des armes, des outils, des jouets, des évocateurs et des gestes destinés à être utilisés dans le monde en ligne et

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dans des environnements virtuels; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables; logiciels de réalité augmentée téléchargeables; logiciels de réalité mixte téléchargeables; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables pour fournir des expériences métaverse; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à un environnement virtuel multimédia en ligne; logiciels téléchargeables d’imagerie de réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour connaître des contenus interactifs de divertissement et de réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour connaître des animations, simulations et visualisations totalement immersives et interactives à des fins récréatives, de loisirs, de divertissement et éducatives; logiciels téléchargeables pour expériences immersives dans les jeux 2D et 3D, les mondes de jeux interactifs 2D et 3D, les environnements virtuels, la réalité virtuelle, la réalité amplifiée, la réalité mixte et la réalité étendue, les animations 2D et 3D, les simulations et les visualisations, ainsi que des sites 3D en temps réel; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’être confrontés à la réalité virtuelle et à la visualisation, à la manipulation et à l’immersion de la réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour accéder à des contenus de divertissement multimédias et les diffuser en streaming; outils téléchargeables de développement de logiciels; kits téléchargeables de développement de logiciels (SDK); logiciels téléchargeables destinés à la création, à la manipulation et à la participation à des environnements virtuels; logiciels téléchargeables pour la création d’animations, de simulations et de visualisations totalement immersives et interactives destinées à être utilisées dans un environnement métaverse; programmes informatiques téléchargeables pour la création de programmes et de logiciels de jeux vidéo; logiciels téléchargeables pour le développement et l’exploitation de jeux vidéo; plateforme logicielle téléchargeables pour le développement, la distribution et l’exploitation de jeux vidéo; logiciels téléchargeables destinés au développement de jeux vidéo et d’animations, simulations et visualisations 2D et 3D; logiciels téléchargeables destinés à la création et à la conception de réalité virtuelle, de réalité mixte, de réalité amplifiée et de logiciels de réalité étendue; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables dans le domaine de la conception de jeux informatiques et vidéo; logiciels téléchargeables destinés à la création, au développement, à la production et à l’exploitation de jeux 2D et 3D, de jeux interactifs et non de jeux 3D, d’environnements virtuels, de réalité virtuelle, de réalité enrichie, de réalité mixte et d’expériences de réalité étendue, d’animations, de simulations et de visualisations, de sites 3D en temps réel et de plateformes de jeux vidéo; logiciels téléchargeables pour la création et l’édition d’images; outils de développement de logiciels téléchargeables pour la création d’images, de graphismes et de contenus informatiques générés par ordinateur; logiciels téléchargeables pour la création d’images, de graphismes et de contenus générés par ordinateur destinés à être utilisés dans des mondes de jeux et non de jeux, des univers en ligne et des environnements métaverse; logiciels téléchargeables pour la création d’une animation numérique et d’effets spéciaux; logiciels téléchargeables pour la création d’images et de graphismes générés par ordinateur et destinés à la création, au développement, à la production et à l’exploitation de jeux 2D et 3D, de jeux interactifs et non de jeux et d’environnements virtuels, de la réalité virtuelle, de la réalité amplifiée, de la réalité mixte et des expériences de réalité prolongée, des sites 3D en temps réel, et des plateformes de jeux informatiques et vidéo; éléments graphiques téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images 2D et 3D destinés à la création d’images et de graphismes générés par ordinateur; des graphiques téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images 2D et 3D destinés à la production de jeux vidéo,

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d’animations, de simulations, de visualisations, de supports numériques, d’environnements virtuels, et de réalité virtuelle, amplifiée et mixte et d’expériences de réalité étendue; éléments graphiques téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images destinées à la création, à la manipulation et à la participation à des environnements virtuels; graphismes téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images pour un environnement virtuel multimédia en ligne; logiciels graphiques téléchargeables destinés à la création de mondes de jeux multijoueurs et non de jeux; produits virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques contenant du contenu numérique, à savoir, props, matériaux, textures, mailles, modèles, cadres, pièces de jeux, constructions, structures, foliage, paysages, avatars, vêtements, vêtements, animaux domestiques, véhicules, véhicules, armes, outils, jouets, écharpes, caractères, personnages, sorties, peaux, animations de caractères, heroes, adversaires, orthèses, armes, véhicules, aptitudes, effets virtuels, logiciels téléchargeables pour l’écriture et l’édition de logiciels de jeux vidéo; logiciels téléchargeables destinés à la conception, à la création, au fonctionnement et à l’édition d’autres logiciels; logiciels téléchargeables pour la construction d’interfaces utilisateurs; logiciels téléchargeables utilisés en tant qu’interface de programmation d’applications (API); logiciels d’interface de programmation d’applications téléchargeables pour l’écriture et l’édition de logiciels de jeux vidéo; interface de programmation d’applications téléchargeables (API) pour logiciels de développement et de création de réalité virtuelle, de réalité amplifiée et d’expériences de réalité mixte; logiciels d’interface de programmation d’applications téléchargeables pour la saisie, le téléchargement, l’édition, l’affichage, la diffusion en streaming et le partage de contenus de divertissement multimédia, de contenu audiovisuel, de contenu vidéo et de textes et données connexes; logiciels de réalité virtuelle pour la création de contenus multimédias; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels dans le monde entier à des fins de divertissement; logiciels téléchargeables pour la modification de photographies, d’images et de contenus audio, vidéo et audiovisuels; logiciels téléchargeables pour la prise et l’édition de photographies et l’enregistrement et l’édition de vidéos; logiciels téléchargeables pour le traitement d’images, de graphismes, de sons, de vidéos et de textes; logiciels téléchargeables pour la création, la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de données, de graphiques, d’images, de contenus audio, vidéo et multimédias, ainsi que de publications électroniques et de jeux électroniques; logiciels pour modifier et permettre la transmission d’images, contenus et données audio, audiovisuels et vidéo; logiciels de modification de photographies, d’images et de contenus audio, vidéo et audiovisuels avec des filtres photographiques et de la réalité virtuelle, des effets de réalité mixte et de réalité amplifiée, à savoir, graphiques, animations, textes, dessins, géotags, étiquettes de métadonnées et liens hypertextes; logiciels pour le traitement d’images, de graphismes, de sons, de vidéos et de textes; logiciels téléchargeables pour l’accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, contenus audio, vidéo et multimédias, jeux et applications logicielles, et marchés d’applications logicielles; logiciels téléchargeables pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement, le téléchargement, la transmission, la diffusion en streaming, la réception, la lecture et la visualisation de fichiers de texte, multimédias et de données; logiciels téléchargeables pour la

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programmation de télévision (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de supports visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, d’clips vidéo, de séquences de films et de données audio; logiciels téléchargeables de recherche, de localisation, de compilation, d’indexation, de cordonnerie, de navigation, d’obtention, de téléchargement, de réception, d’encodage, de décodage, de lecture, de stockage et d’organisation de textes, de données, d’images, de graphismes, de sons et de vidéos sur un réseau informatique mondial; logiciels, à savoir outils de développement de logiciels pour la création, la débugation et le déploiement d’applications logicielles pour lunettes intelligentes, écrans nez, écrans d’tête et téléphones intelligents; logiciels téléchargeables pour la création, l’édition, le téléchargement, le téléchargement, l’accès, la visualisation, l’affichage, l’affichage, le marquage, le blogage, le streaming, la mise en relation, l’annotation, le sentiment, la commentation, l’interaction avec, l’intégration et la mise à disposition ou autrement de supports électroniques, d’images, de vidéos, de contenus audio, audiovisuels, de données et d’informations via l’internet et les réseaux de communication; logiciels téléchargeables permettant la transmission d’images, de contenus audio, audiovisuels et vidéo et de données; outils de développement de logiciels téléchargeables pour la mise en œuvre d’un langage de programmation informatique; logiciels téléchargeables destinés à la conception et à la création d’autres logiciels; logiciels téléchargeables pour l’établissement de réseaux sociaux et la création et l’interaction avec des communautés en ligne; logiciels téléchargeables pour la création, la gestion et l’accès à des groupes au sein de communautés virtuelles; interface de programmation d’applications (API) pour des logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social et de récupération de données, de téléchargement, de téléchargement, d’accès et de gestion; logiciels téléchargeables pour la communication audio et vidéo en temps réel sur l’internet; logiciels téléchargeables pour la création, la gestion et l’interaction avec une communauté en ligne; logiciels téléchargeables pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels au monde réel à des fins de divertissement, de communication et de réseautage social; logiciels, logiciels téléchargeables et logiciels d’applications mobiles pour la création, la gestion et l’accès à des groupes au sein de communautés virtuelles; logiciels, à savoir une application fournissant des fonctionnalités de réseautage social; logiciels téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenus et pour souscrire à du contenu; logiciels téléchargeables pour la création et la gestion de profils de médias sociaux et de comptes utilisateurs; logiciels téléchargeables pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels au monde à des fins de divertissement, d’éducation, de jeux, de communication et de réseautage social; logiciels de messagerie téléchargeables; logiciels de contrôle parental; logiciels téléchargeables pour la saisie, le téléchargement, l’édition, le formattage, l’affichage, la diffusion en flux continu et le partage de contenus de divertissement multimédia, de contenu audiovisuel, de contenu vidéo et de textes et données connexes; logiciels téléchargeables et logiciels d’applications mobiles fournissant un marché virtuel; logiciels téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds à destination ou en provenance de tiers; logiciels téléchargeables pour monnaie numérique et virtuelle; logiciels de porte-monnaie et de stockage de devises numériques; logiciels téléchargeables pour transactions de change numériques; logiciels téléchargeables pour la mise en œuvre et l’enregistrement des transactions financières; logiciels téléchargeables

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permettant aux particuliers, groupes, entreprises et marques de créer et d’entretenir une présence en ligne à des fins de marketing; logiciels de commerce électronique téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via des réseaux informatiques et de communications mondiaux; logiciels de moteurs de recherche; logiciels téléchargeables destinés à la création, à la gestion, à la mesure et à la diffusion de publicités pour des tiers; logiciels téléchargeables pour la création, le partage, la diffusion et l’affichage de publicités; logiciels téléchargeables permettant aux individus, groupes, entreprises et marques de créer et d’entretenir une présence en ligne et d’interagir avec les communautés en ligne à des fins de marketing; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions de commerce électronique via l’internet et les réseaux de communication; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des paiements et de transférer des fonds; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs en ligne d’effectuer des paiements et de transférer des fonds sur plusieurs sites web et applications mobiles; logiciels téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques.
Classe 35: Services de marketing; marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des logiciels de jeux, des jeux vidéo, des jeux informatiques et des programmes de jeux; services en ligne de magasins de détail proposant des produits virtuels, à savoir des avatars, des personnages, des environnements, des structures, des propes, des meubles, des véhicules, des armes, des outils, des jouets, des évocateurs et des gestes destinés à être utilisés dans des mondes virtuels en ligne; services de publicité; publicité par voie électronique; diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau informatique mondial; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour vendeurs de produits et/ou services; organisation et conduite d’événements, d’expositions, d’expositions et de conférences à des fins commerciales dans les industries du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, de l’électronique grand public et du divertissement vidéo.

Classe 38: Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de contenus et données de réalité virtuelle; fourniture de services métaverse pour accéder à des communautés virtuelles via l’internet; mise à disposition d’un forum communautaire en ligne permettant aux utilisateurs de partager et de diffuser des informations, des sons, des vidéos, des actualités en temps réel, des contenus de divertissement ou des informations, pour former des communautés virtuelles et participer au réseautage social; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de supports électroniques, données, messages, graphiques, images, photos, vidéos, contenus et fichiers audiovisuels; services de télécommunications, à savoir services de transmission et de réception de données via des réseaux de télécommunications; services de partage de photographies, vidéos et contenus audiovisuels, à savoir transmission électronique de fichiers photo numériques, vidéos et contenus audiovisuels parmi les internautes; services de télécommunication, à savoir échange électronique de voix, de données, de sons, de vidéos, de textes et de graphismes accessibles via l’internet et d’autres réseaux de communication.

Classe 41: Services de jeux en ligne sous forme d’environnement métaverse et métaversal; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques et vidéo en ligne; services de divertissement, à savoir mise à

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disposition de plateformes de jeux informatiques et vidéo en ligne; fourniture de jeux destinés à être utilisés dans l’ensemble du réseau par les utilisateurs du réseau; mise à disposition de jeux interactifs, multijoueurs et d’un seul joueur par le biais de réseaux informatiques ou de communications; mise à disposition de jeux informatiques, vidéo et électroniques en ligne à partir d’un réseau informatique; fourniture de jeux de réalité virtuelle en ligne; fourniture de jeux de réalité augmentée en ligne; organisation d’expositions et d’événements dans le domaine du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, de la réalité mixte et de la réalité amplifiée, des industries de l’électronique grand public et du divertissement vidéo à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de concours et de manifestations de divertissement pour joueurs de jeux multimédias vidéo, informatiques, électroniques ou interactifs; services de divertissement, à savoir mise à disposition en ligne de produits virtuels non téléchargeables, à savoir avatars, vêtements, animaux domestiques, véhicules, armes, outils, jouets, évocations et gestes destinés au monde en ligne et à des environnements virtuels créés à des fins de divertissement; services de divertissement, à savoir expériences métaverse; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’un environnement virtuel en ligne; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’environnements virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent interagir à des fins récréatives, de loisirs ou de divertissement; services de divertissement, à savoir mise à disposition de contenus interactifs de divertissement et de réalité virtuelle; production de vidéos de réalité virtuelle à des fins de divertissement; production vidéo de réalité enrichie à des fins de divertissement; services de divertissement sous forme de services de production et de post-production de contenus de divertissement multimédia; services de production multimédia; services de divertissement pour le partage de photos et de vidéos; services de divertissement sous forme d’organisation, d’organisation et d’accueil de spectacles et de manifestations sociales de divertissement; édition multimédia de logiciels et de jeux; édition multimédia de programmes et de logiciels de jeux informatiques et vidéo interactifs; services de production et d’édition multimédias de divertissement; services d’édition, à savoir publication de publications électroniques pour le compte de tiers; services de publication électronique pour le compte de tiers; publication électronique en ligne concernant le contenu des médias sociaux; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’un environnement en ligne proposant la diffusion en flux continu de contenus de divertissement et la diffusion en flux continu d’événements de divertissement en direct; services de divertissement et d’éducation, à savoir mise à disposition de films non téléchargeables, de spectacles télévisés, d’annonces web, d’œuvres audiovisuelles et multimédia via l’internet; organisation d’expositions, d’événements et de conférences dans les domaines de la culture, du divertissement, de l’éducation et du réseautage social à des fins non commerciales et non commerciales; services de divertissement, à savoir comédie continu, drama, documentaire, jardinier, animé, mystery, et des séries de réalité web et télévisées fournies sur l’internet; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables dans le domaine de la comédie, du drama, des documentaires, des pistolets, animés, mystères et du divertissement de réalité; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’installations en ligne pour la diffusion en flux continu de contenus de divertissement et la diffusion en streaming de vidéos de divertissement en direct.

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Classe 42: Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour des utilisateurs pour tester la visualisation, la manipulation et l’immersion de réalité virtuelle; mise à disposition temporaire d’outils de développement logiciel non téléchargeables en ligne; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plateformes logicielles pour la conception et le développement de programmes et de logiciels de jeux informatiques et vidéo; plates-formes en tant que services (PaaS) proposant des plates- formes logicielles destinées au développement de logiciels, au développement de jeux vidéo et à la création, au développement et à l’exploitation de mondes de jeux et autres que le jeu, des univers en ligne et des environnements métaverse; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour le développement de logiciels, le développement de jeux vidéo et la création, le développement et l’exploitation de mondes de jeux et autres que le jeu, des univers en ligne et des environnements métaverse; mise à disposition de logiciels non téléchargeables de développement de logiciels, de logiciels de développement de jeux vidéo et de logiciels pour la création de mondes de jeux et non de jeux, d’univers en ligne et d’environnements métaverse, qui utilisent tous la réalité virtuelle, la réalité amplifiée, la réalité étendue, la réalité mixte et la technologie métaverse; mise à disposition de logiciels non téléchargeables pour le développement de logiciels, le développement de jeux vidéo et le développement et l’exploitation de mondes de jeux et de pays tiers, des univers en ligne et des environnements métaverse; plateforme en tant que service (PaaS) proposant un logiciel en temps réel 2D et 3D plateforme de création pour la création, le développement, la production et l’exploitation de jeux 2D et 3D, de jeux interactifs et de jeux 3D et non de jeux et d’environnements virtuels, de la réalité virtuelle, de la réalité amplifiée, de la réalité mixte et des expériences de réalité prolongée, d’animations 2D et 3D, de simulations et de visualisations, et de sites 3D en temps réel; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables destinés à la création, au développement, à la production et à l’exploitation de jeux 2D et 3D, de noms de jeux interactifs et non de jeux 3D et d’environnements virtuels, de réalité virtuelle, de réalité amplifiée, de réalité mixte et d’expériences de réalité prolongée, de sites 3D en temps réel, et plateformes de jeux informatiques et vidéo; fournisseur de services d’applications proposant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API); fournisseur de services d’applications proposant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour des outils de développement de logiciels; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la construction d’interfaces utilisateurs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création, l’édition, le téléchargement, le téléchargement, l’accès, la visualisation, l’affichage, l’affichage, le marquage, le blogage, la diffusion en flux continu, la mise en relation, la mise en relation, le commentaire, l’interaction avec, l’intégration, la transmission et la mise à disposition de supports électroniques, d’images, de vidéos, de contenus audio, audiovisuels, de données et d’informations par le biais de l’internet et des réseaux de communication; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la modification de photographies, d’images et de contenus audio, vidéo et audio-vidéo; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la prise et l’édition de photographies et l’enregistrement et l’édition de vidéos; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour limiter des contenus en ligne définis par les utilisateurs; logiciels non téléchargeables pour la diffusion en flux de contenus de divertissement multimédias; logiciels non téléchargeables pour

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la transmission, le partage, la réception, le téléchargement, l’affichage, l’interaction et le transfert de contenus, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques; fourniture d’un usage temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux utilisateurs de télécharger, de modifier et de partager des contenus de réalité virtuelle, des contenus de réalité amplifiée, des contenus de réalité mixte, des informations, des expériences et des données; services informatiques, à savoir création d’une communauté en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder à des plates-formes métaverse; hébergement d’un site web communautaire en ligne proposant des mondes de jeux et de pays tiers, des univers en ligne et des environnements métaverse; services interactifs d’hébergement permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création, la gestion et l’accès à des groupes créés par l’utilisateur et administrés au sein de communautés virtuelles; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création et la gestion de profils de médias sociaux et de comptes utilisateurs; services informatiques consistant à fournir des pages en ligne personnalisées contenant des informations définies ou spécifiques par l’utilisateur, des profils personnels, la réalité virtuelle, la réalité mixte et des contenus et données de réalité enrichie; services informatiques sous forme de profils électroniques personnalisés et de profils de groupe ou de pages web contenant des informations définies par l’utilisateur ou spécifiques, y compris des informations audio, vidéo, images, textes, contenus et données; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux utilisateurs de transférer des données d’identité personnelle vers des données d’identité personnelle et de les partager avec et sur plusieurs sites web; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenus et pour souscrire des contenus; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’organisation d’événements, la recherche d’événements, le calendrier et la gestion d’événements; mise à disposition temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, le partage de fichiers et l’envoi et la réception électroniques de vidéos, audio, vidéo, textes, images, graphiques et données; mise à disposition de logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour les messages électroniques et la transmission de sons, de vidéos, d’images, de textes, de contenus et de données; services de logiciels en tant que service (SaaS) proposant des logiciels de messagerie instantanée, partage de fichiers et envoi et réception électroniques de voix, audio, vidéo, textes, images, graphiques et données; mise à disposition temporaire de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne en tant que service (SaaS) proposant des logiciels de saisie, de téléchargement, d’édition, de formage, d’affichage, de diffusion en flux et de partage de contenus de divertissement multimédias, de contenu audiovisuel, de contenu vidéo et de textes et données connexes; hébergement de contenu numérique sur l’internet; développement de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés dans des applications métaverse pour permettre l’interopérabilité et le partage d’informations entre le matériel informatique, les systèmes logiciels et l’internet; services informatiques, à savoir hébergement d’un environnement virtuel multimédia en ligne; plateforme en tant que service (PaaS) proposant une plateforme logicielle pour des expériences immersives dans les jeux 2D et 3D, les mondes de jeux interactifs 2D et 3D, les environnements virtuels, la réalité virtuelle, la

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réalité amplifiée, la réalité mixte et la réalité étendue, les animations 3D et 3D, les simulations et visualisations, les sites en temps réel, ainsi que les programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques; hébergement de contenus de réalité virtuelle et de réalité enrichie sur l’internet; logiciels non téléchargeables pour la mise à disposition d’un marché virtuel; logiciels non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés pour la conception, la gestion, la mesure, l’analyse, la diffusion et le service de publicité pour le compte de tiers; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création et la maintenance d’une présence en ligne pour des particuliers, des groupes, des entreprises et des marques; mise à disposition temporaire de logiciels de jeux non téléchargeables; mise à disposition de logiciels de jeux non téléchargeables via un site web; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant la transmission de données et de contenus audio, audiovisuels et vidéo; providing temporary use of non-downloadable software for streaming multimedia entertainment content.

Classe 45: Octroi de licences de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; octroi de licences de droits de propriété intellectuelle.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «y compris», utilisé dans la liste des services de la titulaire, indique que les services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. In other words, it introduces a non-exhaustive list of examples (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de la titulaire pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
The contested downloadable game software; programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques téléchargeables; programmes de jeux interactifs téléchargeables; logiciels téléchargeables de jeux de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; logiciels téléchargeables de jeux de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques proposant des avatars, des vêtements, des animaux domestiques, des véhicules, des armes, des outils, des jouets, des évocateurs et des gestes destinés à être utilisés dans

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le monde en ligne et dans des environnements virtuels; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables; logiciels de réalité augmentée téléchargeables; logiciels de réalité mixte téléchargeables; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables pour fournir des expériences métaverse; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à un environnement virtuel multimédia en ligne; logiciels téléchargeables d’imagerie de réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour connaître des contenus interactifs de divertissement et de réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour connaître des animations, simulations et visualisations totalement immersives et interactives à des fins récréatives, de loisirs, de divertissement et éducatives; logiciels téléchargeables pour expériences immersives dans les jeux 2D et 3D, les mondes de jeux interactifs 2D et 3D, les environnements virtuels, la réalité virtuelle, la réalité amplifiée, la réalité mixte et la réalité étendue, les animations 2D et 3D, les simulations et les visualisations, ainsi que des sites 3D en temps réel; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’être confrontés à la réalité virtuelle et à la visualisation, à la manipulation et à l’immersion de la réalité virtuelle; logiciels téléchargeables pour accéder à des contenus de divertissement multimédias et les diffuser en streaming; outils téléchargeables de développement de logiciels; kits téléchargeables de développement de logiciels (SDK); logiciels téléchargeables destinés à la création, à la manipulation et à la participation à des environnements virtuels; logiciels téléchargeables pour la création d’animations, de simulations et de visualisations totalement immersives et interactives destinées à être utilisées dans un environnement métaverse; programmes informatiques téléchargeables pour la création de programmes et de logiciels de jeux vidéo; logiciels téléchargeables pour le développement et l’exploitation de jeux vidéo; plateforme logicielle téléchargeables pour le développement, la distribution et l’exploitation de jeux vidéo; logiciels téléchargeables destinés au développement de jeux vidéo et d’animations, simulations et visualisations 2D et 3D; logiciels téléchargeables destinés à la création et à la conception de réalité virtuelle, de réalité mixte, de réalité amplifiée et de logiciels de réalité étendue; logiciels de réalité virtuelle téléchargeables dans le domaine de la conception de jeux informatiques et vidéo; logiciels téléchargeables destinés à la création, au développement, à la production et à l’exploitation de jeux 2D et 3D, de jeux interactifs et non de jeux 3D, d’environnements virtuels, de réalité virtuelle, de réalité enrichie, de réalité mixte et d’expériences de réalité étendue, d’animations, de simulations et de visualisations, de sites 3D en temps réel et de plateformes de jeux vidéo; logiciels téléchargeables pour la création et l’édition d’images; outils de développement de logiciels téléchargeables pour la création d’images, de graphismes et de contenus informatiques générés par ordinateur; logiciels téléchargeables pour la création d’images, de graphismes et de contenus générés par ordinateur destinés à être utilisés dans des mondes de jeux et non de jeux, des univers en ligne et des environnements métaverse; logiciels téléchargeables pour la création d’une animation numérique et d’effets spéciaux; logiciels téléchargeables pour la création d’images et de graphismes générés par ordinateur et destinés à la création, au développement, à la production et à l’exploitation de jeux 2D et 3D, de jeux interactifs et non de jeux et d’environnements virtuels, de la réalité virtuelle, de la réalité amplifiée, de la réalité mixte et des expériences de réalité prolongée, des sites 3D en temps réel, et des plateformes de jeux informatiques et vidéo; logiciels graphiques téléchargeables destinés à la création de mondes de jeux multijoueurs et non de jeux; produits virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques contenant du contenu numérique,
à savoir, props, matériaux, textures, mailles, modèles, cadres, pièces de jeux, constructions, structures, foliage, paysages, avatars, vêtements, vêtements, animaux domestiques, véhicules, véhicules, armes, outils, jouets, écharpes, caractères, personnages, sorties, peaux, animations de caractères, heroes, adversaires, orthèses, armes, véhicules, aptitudes, effets virtuels, logiciels téléchargeables pour l’écriture et l’édition de logiciels de jeux vidéo; logiciels téléchargeables destinés à la conception, à la création, au fonctionnement et à l’édition d’autres logiciels; logiciels téléchargeables pour la construction d’interfaces utilisateurs; logiciels téléchargeables utilisés en tant

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qu’interface de programmation d’applications (API); logiciels d’interface de programmation d’applications téléchargeables pour l’écriture et l’édition de logiciels de jeux vidéo; interface de programmation d’applications téléchargeables (API) pour logiciels de développement et de création de réalité virtuelle, de réalité amplifiée et d’expériences de réalité mixte; logiciels d’interface de programmation d’applications téléchargeables pour la saisie, le téléchargement, l’édition, l’affichage, la diffusion en streaming et le partage de contenus de divertissement multimédia, de contenu audiovisuel, de contenu vidéo et de textes et données connexes; logiciels de réalité virtuelle pour la création de contenus multimédias; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels dans le monde entier à des fins de divertissement; logiciels téléchargeables pour la modification de photographies, d’images et de contenus audio, vidéo et audiovisuels; logiciels téléchargeables pour la prise et l’édition de photographies et l’enregistrement et l’édition de vidéos; logiciels téléchargeables pour le traitement d’images, de graphismes, de sons, de vidéos et de textes; logiciels téléchargeables pour la création, la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de données, de graphiques, d’images, de contenus audio, vidéo et multimédias, ainsi que de publications électroniques et de jeux électroniques; logiciels pour modifier et permettre la transmission d’images, contenus et données audio, audiovisuels et vidéo; logiciels de modification de photographies, d’images et de contenus audio, vidéo et audiovisuels avec des filtres photographiques et de la réalité virtuelle, des effets de réalité mixte et de réalité amplifiée, à savoir, graphiques, animations, textes, dessins, géotags, étiquettes de métadonnées et liens hypertextes; logiciels pour le traitement d’images, de graphismes, de sons, de vidéos et de textes; logiciels téléchargeables pour l’accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, contenus audio, vidéo et multimédias, jeux et applications logicielles, et marchés d’applications logicielles; logiciels téléchargeables pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement, le téléchargement, la transmission, la diffusion en streaming, la réception, la lecture et la visualisation de fichiers de texte, multimédias et de données; logiciels téléchargeables pour la programmation de télévision (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de supports visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, d’clips vidéo, de séquences de films et de données audio; logiciels téléchargeables de recherche, de localisation, de compilation, d’indexation, de cordonnerie, de navigation, d’obtention, de téléchargement, de réception, d’encodage, de décodage, de lecture, de stockage et d’organisation de textes, de données, d’images, de graphismes, de sons et de vidéos sur un réseau informatique mondial; logiciels, à savoir outils de développement de logiciels pour la création, la débugation et le déploiement d’applications logicielles pour lunettes intelligentes, écrans nez, écrans d’tête et téléphones intelligents; logiciels téléchargeables pour la création, l’édition, le téléchargement, le téléchargement, l’accès, la visualisation, l’affichage, l’affichage, le marquage, le blogage, le streaming, la mise en relation, l’annotation, le sentiment, la commentation, l’interaction avec, l’intégration et la mise à disposition ou autrement de supports électroniques, d’images, de vidéos, de contenus audio, audiovisuels, de données et d’informations via l’internet et les réseaux de communication; logiciels téléchargeables permettant la transmission d’images, de contenus audio, audiovisuels et vidéo et de données; outils de développement de logiciels téléchargeables pour la mise en œuvre d’un langage de programmation informatique; logiciels téléchargeables destinés à la conception et à la création d’autres logiciels; logiciels téléchargeables pour l’établissement de réseaux sociaux et la création et l’interaction avec des communautés en ligne; logiciels téléchargeables pour la création, la gestion et l’accès à des groupes au sein de communautés virtuelles; interface de programmation d’applications (API) pour des logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social et de récupération de données, de téléchargement, de

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téléchargement, d’accès et de gestion; logiciels téléchargeables pour la communication audio et vidéo en temps réel sur l’internet; logiciels téléchargeables pour la création, la gestion et l’interaction avec une communauté en ligne; logiciels téléchargeables pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels au monde réel à des fins de divertissement, de communication et de réseautage social; logiciels, logiciels téléchargeables et logiciels d’applications mobiles pour la création, la gestion et l’accès à des groupes au sein de communautés virtuelles; logiciels, à savoir une application fournissant des fonctionnalités de réseautage social; logiciels téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenus et pour souscrire à du contenu; logiciels téléchargeables pour la création et la gestion de profils de médias sociaux et de comptes utilisateurs; logiciels téléchargeables pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels au monde à des fins de divertissement, d’éducation, de jeux, de communication et de réseautage social; logiciels de messagerie téléchargeables; logiciels de contrôle parental; logiciels téléchargeables pour la saisie, le téléchargement, l’édition, le formattage, l’affichage, la diffusion en flux continu et le partage de contenus de divertissement multimédia, de contenu audiovisuel, de contenu vidéo et de textes et données connexes; logiciels téléchargeables et logiciels d’applications mobiles fournissant un marché virtuel; logiciels téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds à destination ou en provenance de tiers; logiciels téléchargeables pour monnaie numérique et virtuelle; logiciels de porte-monnaie et de stockage de devises numériques; logiciels téléchargeables pour transactions de change numériques; logiciels téléchargeables pour la mise en œuvre et l’enregistrement des transactions financières; logiciels téléchargeables permettant aux particuliers, groupes, entreprises et marques de créer et d’entretenir une présence en ligne à des fins de marketing; logiciels de commerce électronique téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via des réseaux informatiques et de communications mondiaux; logiciels de moteurs de recherche; logiciels téléchargeables destinés à la création, à la gestion, à la mesure et à la diffusion de publicités pour des tiers; logiciels téléchargeables pour la création, le partage, la diffusion et l’affichage de publicités; logiciels téléchargeables permettant aux individus, groupes, entreprises et marques de créer et d’entretenir une présence en ligne et d’interagir avec les communautés en ligne à des fins de marketing; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions de commerce électronique via l’internet et les réseaux de communication; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des paiements et de transférer des fonds; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs en ligne d’effectuer des paiements et de transférer des fonds sur plusieurs sites web et applications mobiles; les logiciels téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques sont différents types de logiciels. Par conséquent, ils sont identiques à la catégorie plus large des logiciels et des applications pour appareils mobiles de l’opposante étant donné que les produits contestés sont inclus dans les produits de l’opposante.
Les graphismes téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images 2D et 3D contestés, destinés à la création d’images et de graphismes générés par ordinateur; des graphiques téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images 2D et 3D destinés à la production de jeux vidéo, d’animations, de simulations, de visualisations, de supports numériques, d’environnements virtuels, et de réalité virtuelle, amplifiée et mixte et d’expériences de réalité étendue; éléments graphiques téléchargeables pour ordinateurs, à savoir images destinées à la création, à la manipulation et à la participation à des environnements virtuels; les graphismes téléchargeables pour ordinateurs, à savoir, les images destinées
à être utilisées dans un environnement virtuel multimédia en ligne sont similaires à un faible degré aux logiciels et applications pour appareils mobiles de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution et par leur public pertinent. En outre, ils sont complémentaires;

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Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
En outre, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires soit similaires à ces produits spécifiques. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Les mêmes principes s’appliquent aux services fournis en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les achats sur l’internet, les services de catalogue ou de vente par correspondance.
Compte tenu des principes susmentionnés, les services de magasins de vente au détail en ligne proposant des logiciels de jeux, des jeux vidéo, des jeux informatiques et des programmes de jeux sont similaires aux logiciels de jeux informatiques de l’opposante compris dans la classe 9.
Les services de magasins de vente au détail en ligne proposant des produits virtuels, à savoir des avatars, des personnages, des environnements, des structures, des profils, des meubles, des véhicules, des armes, des outils, des jouets, des évocateurs et des gestes utilisés dans le monde virtuel en ligne sont similaires à un faible degré aux logiciels de jeux de l’opposante compris dans la classe 9 étant donné qu’il est courant, dans le secteur des logiciels de jeux, que le fournisseur de logiciels de jeux fournisse également des produits virtuels en rapport avec le jeu (par exemple, armes virtuelles). Par conséquent, les produits de l’opposante et les produits visés par les services de vente au détail contestés coïncident par leur public pertinent, leur fournisseur et leurs canaux de distribution.
Les services de marketing contestés; marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; services de publicité; publicité par voie électronique; diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau informatique mondial; l’organisation et la conduite d’événements, d’expositions, d’expositions et de conférences à des fins commerciales dans le domaine du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, des industries de l’électronique grand public et du divertissement vidéo sont des services de marketing et de publicité. Ces services consistent à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Pour réaliser cet objectif, beaucoup de moyens et produits différents peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des entreprises spécialisées qui étudient les besoins du client, lui fournissent toutes les informations et les conseils nécessaires pour commercialiser ses produits et services et créent une stratégie personnalisée pour la publicité de ses produits et services dans la presse, sur des sites web, via des vidéos, sur l’internet, etc.;

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La mise à disposition de places de marché en ligne pour vendeurs de produits et/ou services contestés sont des services passifs, impliquant la mise à disposition d’une plateforme de commerce électronique sur laquelle le vendeur peut exposer et proposer ses produits à l’acheteur, sans que l’opérateur de plateforme ne mette directement en contact le vendeur et l’acheteur ou qu’il participe aux négociations concernant les transactions de vente elles-mêmes.
Par conséquent, les deux ensembles de services contestés susmentionnés sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 9 (essentiellement des logiciels et dispositifs d’affichage) et des services compris dans la classe 42 (principalement les services de conception, les services scientifiques et technologiques et les services informatiques). Leur nature, leur destination et leur utilisation sontdifférents. Ces produits et services répondent également à des besoins très différents, ont des canaux de distribution différents et ne sont ni concurrents ni complémentaires. Bien que certains des services de marketing et de publicité contestés soient liés aux logiciels et aux jeux vidéo, cela n’est pas un facteur pertinent pour conclure à l’existence d’une similitude entre ces services et certains des produits de l’opposante compris dans la classe 9, à savoir les logiciels de jeux informatiques; logiciels et applications pour dispositifs mobiles. Les fabricants de logiciels peuvent fournir des informations promotionnelles et commerciales à leurs clients (en particulier au niveau du marketing interentreprises), mais ces informations sont simplement accessoires par rapport à l’activité principale de commercialisation des produits du producteur et ne sont pas fournies en tant que service distinct.
Services contestés compris dans la classe 38
Les services contestés sont des services de télécommunications, dont certains concernent la transmission électronique de contenus de réalité virtuelle et l’accès à des communautés virtuelles. Par conséquent, ces services sont similaires aux logiciels de réalité virtuelle et amplifiée de l’opposante; logiciels et applications pour dispositifs mobiles compris dans la classe 9 étant donné qu’ils ont la même destination. Leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Services contestés compris dans la classe 41
Les services de jeux en ligne contestés sous forme d’environnement métaverse et métaversal; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques et vidéo en ligne; services de divertissement, à savoir mise à disposition de plateformes de jeux informatiques et vidéo en ligne; fourniture de jeux destinés à être utilisés dans l’ensemble du réseau par les utilisateurs du réseau; mise à disposition de jeux interactifs, multijoueurs et d’un seul joueur par le biais de réseaux informatiques ou de communications; mise à disposition de jeux informatiques, vidéo et électroniques en ligne à partir d’un réseau informatique; fourniture de jeux de réalité virtuelle en ligne; fourniture de jeux de réalité augmentée en ligne; organisation d’expositions et d’événements dans le domaine du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, de la réalité mixte et de la réalité amplifiée, des industries de l’électronique grand public et du divertissement vidéo à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de concours et de manifestations de divertissement pour joueurs de jeux multimédias vidéo, informatiques, électroniques ou interactifs; services de divertissement, à savoir mise à disposition en ligne de produits virtuels non téléchargeables, à savoir avatars, vêtements, animaux domestiques, véhicules, armes, outils, jouets, évocations et gestes destinés au monde en ligne et à des environnements virtuels créés à des fins de

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divertissement; services de divertissement, à savoir expériences métaverse; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’un environnement virtuel en ligne; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’environnements virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent interagir à des fins récréatives, de loisirs ou de divertissement; services de divertissement, à savoir mise à disposition de contenus interactifs de divertissement et de réalité virtuelle; production de vidéos de réalité virtuelle à des fins de divertissement; production vidéo de réalité enrichie à des fins de divertissement; services de divertissement sous forme de services de production et de post-production de contenus de divertissement multimédia; services de production multimédia; services de divertissement pour le partage de photos et de vidéos; services de divertissement sous forme d’organisation, d’organisation et d’accueil de spectacles et de manifestations sociales de divertissement; production de divertissement multimédia; services de divertissement, à savoir mise à disposition d’un environnement en ligne proposant la diffusion en flux continu de contenus de divertissement et la diffusion en flux continu d’événements de divertissement en direct; services de divertissement et d’éducation, à savoir mise à disposition de films non téléchargeables, de spectacles télévisés, d’annonces web, d’œuvres audiovisuelles et multimédia via l’internet; organisation d’expositions, d’événements et de conférences dans les domaines de la culture, du divertissement, de l’éducation et du réseautage social à des fins non commerciales et non commerciales; services de divertissement, à savoir comédie continu, drama, documentaire, jardinier, animé, mystery, et des séries de réalité web et télévisées fournies sur l’internet; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables dans le domaine de la comédie, du drama, des documentaires, des pistolets, animés, mystères et du divertissement de réalité; les services de divertissement, à savoir la mise à disposition d’installations en ligne pour la diffusion en streaming de contenus récréatifs et la vidéo en flux continu d’événements de divertissement en direct sont des services culturels, éducatifs et récréatifs, la plupart ayant trait au domaine des jeux informatiques et vidéo, des jeux d’environnement virtuel. Par conséquent, ces services présentent un faible degré de similitude avec les logiciels de jeux de réalité accrue de l’opposante; logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels; logiciels de jeux d’ordinateurs; logiciels et applications pour dispositifs mobiles compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident par leur public pertinent et leur fabricant, et qu’ils sont complémentaires.
Les produits contestés édition multimédia de logiciels et de jeux; édition multimédia de programmes et de logiciels de jeux informatiques et vidéo interactifs; services d’édition; services d’édition, à savoir publication de publications électroniques pour le compte de tiers; services de publication électronique pour le compte de tiers; les services de publication électronique en ligne concernant le contenu des médias sociaux sont similaires à un faible degré aux logiciels de jeux informatiques de l’opposante; software and applications for mobile devices in Class 9 as they have the same purpose. Leur public pertinent est généralement le même. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Services contestés compris dans la classe 42
Tous les services contestés sont des services informatiques, qui sont le même secteur que le développement de logiciels de l’opposante; développement de logiciels pour des tiers; développement de logiciels multimédias interactifs; conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; développement et conception d’applications mobiles. Tous les services comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme étant

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différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la destination, l’utilisation et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont au moins similaires aux services de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 45
La concession de licences de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels est similaire aux logiciels et applications pour appareils mobiles de l’opposantecompris dans la classe 9 étant donné que ces produits et services ont la même origine commerciale (sociétés de logiciels), qu’ils répondent au même besoin (utilisation de logiciels) et qu’ils sont concurrents dans la mesure où le consommateur peut acheter le logiciel ou la licence d’utilisation &bra; 17/09/2018, R 514/2018-2, Royal Circus Games/Circus (fig.) et al., § 33 &ket;.
La concession de licences de droits de propriété intellectuelle contestéeest un service juridique fourni par des avocats. Ces services n’ont rien en commun avec les produits de l’opposante compris dans la classe 9 (essentiellement les logiciels et dispositifs d’affichage) et les services compris dans la classe 42 (principalement les services de conception, les services scientifiques et technologiques et les services informatiques). Ces produits et services sont tous de nature différente, sont fournis par des entreprises via des canaux de distribution différents et ciblent des publics différents. Dès lors, ils sont différents.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques et similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
MEGAVERSE EPIC JEUX MEGAVERSE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite

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par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Ce principe s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les deux signes contiennent des éléments verbaux/éléments ayant une signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public; Aux fins de cette appréciation, ce public pertinent sera désigné ci-après comme le public faisant l’objet de l’appréciation.

L’élément verbal commun «MEGAVERSE», en tant que tel, est dépourvu de signification pour le public soumis à l’appréciation. Toutefois, compte tenu des produits et services pertinents, la division d’opposition considère que cet élément est susceptible d’être perçu comme un jeu de mots faisant allusion à «METAVERSE», qui est un mot provenant de META- + (uni) but, signifiant «une version proposée de l’internet qui incorpore des environnements virtuels tridimensionnels; un monde virtuel tridimensionnel, esp dans un jeu de jouer en ligne» (informations extraites du Collins Dictionary le 09/07/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/metaverse) et, par conséquent, font allusion d’une manière ou d’une autre aux caractéristiques des produits et services. Étant donné que «MEGAVERSE» fait uniquement allusion à ce terme et, comme l’affirme l’opposante, contient le préfixe différent «MEGA», signifiant «grand ou grand», cet élément verbal dans son ensemble possède un caractère distinctif inférieur à la moyenne pour les produits et services pertinents.
Le signe contesté contient également les éléments verbaux «EPIC GAMES». «EPIC» signifie, entre autres, «tout travail de littérature, de film, etc., ayant des buts héroïques pour son objet ou possédant d’autres qualités associées à l’épiic» (information extraite du Collins Dictionary le 09/07/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/epic) et «GAMES» signifie, entre autres, «un concours avec des règles, le résultat étant déterminé par compétence, force, ou chance» (informations extraites du Collins Dictionary le 09/07/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/game). Par conséquent, compte tenu de la signification combinée de ces éléments verbaux, «EPIC GAMES» sera compris comme une expression significative, à savoir «jeux informatiques complexes et difficiles, qui dure longtemps et qui font l’objet d’une action considérable; jeux informatiques dans lesquels des semences héroïques sont réalisées (14/03/2016, R 971/2015-2, EPIC GAMES § 32). Compte tenu du fait que les produits et services pertinents ont, ou peuvent avoir, un lien avec le secteur du jeu, ces éléments verbaux sont au mieux faibles.
La titulaire fait valoir que la marque antérieure (en particulier en faisant référence à ses éléments verbaux «EPIC GAMES») est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou d’une renommée et a produit divers éléments de preuve à l’appui de cette affirmation. Cependant, le droit à une MUE prend naissance à la date de dépôt de la demande de MUE et non auparavant, et c’est à partir de cette date, qui figure sur la demande, qu’il convient d’examiner ce droit dans le cadre de la procédure d’opposition.

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De plus, lorsqu’il s’agit de déterminer si la MUE relève ou non d’un motif relatif de refus, les événements ou les faits qui se sont produits avant la date de dépôt de ladite marque sont dénués de pertinence étant donné que les droits de l’opposante, dans la mesure où ils précèdent la MUE, sont antérieurs à la MUE de la demanderesse; Par conséquent, la revendication de la titulaire doit être écartée.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par «MEGAVERSE», qui est la marque antérieure dans son intégralité et l’élément verbal le plus distinctif du signe contesté. Ils diffèrent par les premiers éléments verbaux «EPIC GAMES» du signe contesté, qui sont au mieux faibles.
Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes seront associés aux éventuelles allusions véhiculées par leur élément verbal commun «MEGAVERSE», dont le caractère distinctif est inférieur à la moyenne. En outre, le public soumis à l’appréciation percevra le concept d’ «EPIC GAMES» (tout au plus faible) dans le signe contesté. Par conséquent, compte tenu du caractère distinctif des éléments communs et différents, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été examiné ci-dessus dans la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure est inférieur à la moyenne.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits et services (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

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Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Le niveau d’attention du public pertinent, à savoir le grand public et les professionnels du commerce, variera de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est inférieur à la moyenne.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique et similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan conceptuel.
Les coïncidences entre les signes sont suffisantes pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. La marque antérieure «MEGAVERSE» est entièrement incluse en tant qu’élément le plus distinctif du signe contesté. En règle générale, lorsque la marque antérieure est entièrement reproduite dans le signe contesté et y joue un rôle indépendant et distinctif (ce qui est le cas en l’espèce), cela indique que les deux signes sont similaires &bra; 13/06/2012,-519/10, SG SEIKOH GIKEN (fig.)/SEIKO, EU:T:2012:291, § 27; 24/01/2012,-260/08, VISMAP/VISUAL, EU:T:2012:23, § 32; 22/05/2012, T-179/11, SEVEN SUMMITS (fig.) / Seven (fig.) et al., EU:T:2012:254,
§ 26). Les différences entre les signes se limitent aux éléments verbaux supplémentaires du signe contesté «EPIC GAMES», qui constituent une unité conceptuelle tout au plus faiblement distinctive. Par conséquent, cette différence est insuffisante pour compenser l’identité de «METAVERSE».
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Les signes en cause pourraient être perçus comme des sous-marques, c’est-à-dire des signes dérivant d’une marque principale et partageant avec elle un élément commun, afin de distinguer la portée d’une ligne («MEGAVERSE») de produits et services d’une autre («EPIC GAMES MEGAVERSE»). Il est donc concevable que le public pertinent considère ces produits et services identiques et similaires à différents degrés comme provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées, identifiées par le terme commun «MEGAVERSE».
Cela est d’autant plus vrai que l’élément verbal commun «MEGAVERSE» est l’élément le plus distinctif et le plus long du signe contesté. Par conséquent, bien qu’il soit placé à la fin du signe contesté, ses éléments verbaux restants possèdent tout au plus un caractère distinctif faible, ce qui engendrera au moins un risque d’association.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 245 393 de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques et similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
En ce qui concerne les produits et services qui ne sont similaires qu’à un faible degré, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, les similitudes visuelles et phonétiques moyennes entre les signes sont clairement suffisantes pour compenser

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Décision sur l’opposition no B 3 193 815 Page sur 21 21
le faible degré de similitude entre certains des produits et services, nonobstant le niveau d’attention élevé accordé par le public pertinent à certains d’entre eux.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Carolina MOLINA Julia GARCÍA Helena Granado Carpenter BARDISA MURILLO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.