DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 213 346
Dr. Ing. h. c. F. Porsche Aktiengesellschaft, Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, Allemagne (opposante), représentée par Unit4 IP Rechtsanwälte, Jägerstraße 40, 70174 Stuttgart, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Binod Campi Garcia, Sant Pere M^es Alt 59 BIS 2n 2a, 08003 Barcelona, Espagne (demandeur). Le 03/10/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. La décision du 17/12/2024, statuant sur l’opposition n° B 3 213 346, est annulée et remplacée par la présente décision.

2. L’opposition n° B 3 213 346 est accueillie pour tous les produits contestés.

3. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 971 802 est rejetée dans son intégralité.

4. Le demandeur supporte les frais, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 06/03/2024, l’opposante a formé opposition à l’encontre de tous les produits de
la demande de marque de l’Union européenne n° 18 971 802 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 117 379 «Boxster» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

DÉCISION DE RÉVOCATION – ARTICLE 103 RMUE
Conformément à l’article 103 RMUE, lorsque l’Office a pris une décision qui contient une erreur de procédure manifeste imputable à l’Office, il doit veiller à ce que la décision soit révoquée. La révocation doit être décidée dans un délai d’un an à compter de la date à laquelle la décision a été prise, après consultation des parties à la procédure.

L’effet de la révocation d’une décision est que la décision est réputée n’avoir jamais existé.

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 2 sur 10
L’opposant a informé l’Office d’une erreur dans la décision du 17/12/2024. En conséquence, le 06/03/2025, l’Office a informé les parties de son intention de révoquer cette décision.

Le motif de la révocation était une erreur manifeste imputable à l’Office, à savoir que la décision contenait une erreur dans le calcul des dépens dans le dispositif et dans la section relative aux dépens. En conséquence, il est clair que les parties mentionnées (dispositif et dépens) doivent être modifiées, afin que les dépens soient conformes aux autres parties de la décision sur le fond.

Conformément à l’article 103 du RMUE, l’Office a accordé un délai d’un mois à l’autre partie pour présenter des observations. Ce délai a expiré le 05/04/2025.

Le demandeur n’a pas présenté d’observations.

Compte tenu de ce qui précède, et en l’absence de tout argument des parties contre la révocation, la décision du 17/12/2024 est par la présente révoquée et remplacée par la présente décision. Par souci de clarté, la division d’opposition constate que le contenu restant de la décision du 17/12/2024 était correct et demeure inchangé dans la présente décision.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE Un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services pertinents, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants :

Classe 25 : Vêtements ; Chaussures ; Chapellerie ; Ceintures ; Pièces et accessoires pour tous les produits précités, compris dans cette classe. Classe 28 : Articles et équipements de sport ; Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; Appareils de foire et de jeux de plein air ; Jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés ; Pièces et accessoires pour tous les produits précités, compris dans cette classe ; Voitures jouets ; Véhicules modèles réduits ; Véhicules jouets à enfourcher (motorisés -) ; Véhicules jouets à enfourcher ; Jouets en peluche ; Sacs de golf.

Les produits contestés sont les suivants : Classe 25 : Vêtements ; Combinaisons [vêtements] ; Vêtements imperméables ; Habits ; Vêtements tout temps ; Tricots [vêtements] ; Gabardines ; Gabardines [vêtements] ; Pantalons en velours côtelé ; Gilets en cuir ; Blousons ; Manteaux en jean ; Vestes en jean ; Manteaux en denim ; Pantalons en cuir ; Vestes en daim ; Imperméables ; Jeans en denim ; Denims [vêtements] ; Pantalons en denim ; Jeans ; Blue-jeans ; Chemises en velours côtelé ;

---

Décision d’opposition n° B 3 213 346 Page 3 sur 10
Cirés [vêtements]; Vestes en cuir; Vestes imperméables; Vestes imperméables; Vestes tout temps; Vestes en peau de mouton; Anoraks [parkas]; Vêtements en laine; Vestes; Doudounes; Vestes réfléchissantes; Vestes coupe-vent; Vestes coupe-vent; Blousons de motard; Vestes sans manches; Vestes [vêtements]; Vestes de camouflage; Vestes réversibles; Vestes coupe-vent; Vestes polaires; Vestes de snowboard; Sous-vêtements; Vêtements en duvet; Sous-vêtements de maintien; Vêtements religieux; Corsets [vêtements, sous-vêtements de maintien]; Vêtements en cuir; Vêtements de protection pour les vêtements; Linge de corps [vêtements]; Linge (De corps -)
[vêtements]; Vêtements de sport; Chaussures; Chaussures d’alpinisme; Chaussures à talons hauts; Chaussures de basket-ball; Chaussures à plateforme; Chaussures de volley-ball; Chaussures imperméables; Chaussures à laçage automatique; Chaussures d’entraînement; Chaussures de snowboard; Chaussures en cuir; Chaussures de baseball; Chaussures de football; Shorts de boxe; Chaussures de boxe; Vêtements pour le sport; Vêtements de sport; Sur-uniformes de sport; T-shirts; T-shirts à manches courtes; Tee-shirts; Chemises à manches courtes; Chemises à manches longues; Chemises à manches courtes; Chemises; Sous-chemises; Chemises à col ouvert; T-shirts imprimés; Chemises de camouflage; Chemises à col roulé; Sweat-shirts; Chemises à col; Maillots de football; Chemises habillées; Sweats à capuche; Sweat-shirts à capuche; Pulls à capuche; Pulls polaires; Survêtements; Pulls à col roulé; Parkas; Gilets polaires; Pulls; Pulls sans manches; Pulls [chandails]; Chandails; Chandails à col en V; Chandails à col roulé; Pulls de tennis; Pulls [chandails]; Cardigans; Vestes en tricot; Pulls à manches longues; Chemises en tricot; Pulls polo; Casquettes; Casquettes de baseball; Casquettes [chapellerie]; Casquettes étant des articles de chapellerie; Calots; Bobs; Bonnets de water-polo; Bonnets de bain; Casquettes de cyclisme; Casquettes à visière; Bonnets; Bonnets à pompon; Bonnets en laine; Chapeaux de mode; Toques [chapeaux]; Chapeaux de baseball; Casquettes et chapeaux de sport; Chapeaux; Chapeaux cloche; Casquettes et chapeaux de baseball; Ouchankas [chapeaux de fourrure]; Chapeaux de fourrure; Foulards; Fascinators; Bobs; Petits chapeaux; Pelisses; Écharpes d’épaule; Masques faciaux
[articles de mode]; Écharpes de cou [cache-nez]; Cache-nez [écharpes de cou]; Cache-nez en tant qu’écharpes de cou; Cravates; Gants; Gants sans doigts; Gants de motard; Gants de camouflage; Gants [vêtements]; Gants en tant que vêtements; Gants sans doigts en tant que vêtements; Gants de snowboard; Pantalons de survêtement; Pantalons pour la transpiration; Pantalons d’équitation; Pantalons imperméables; Pantalons extensibles; Pantalons tout temps; Sweat-shirts; Vestes de survêtement; Pantalons de camouflage; Pantalons de jogging; Pantalons en cuir; Pantalons d’échauffement; Pantalons de cyclisme; Pantalons de pyjama; Pantalons en velours côtelé; Pantalons de chasse; Pantalons; Pantalons imperméables; Leggings [pantalons]; Pantalons de snowboard; Pantalons en plastique; Pantalons décontractés; Pantalons courts; Pantalons courts; Pantalons pour bébés; Pantalons d’équitation; Pantalons pour enfants; Treillis; Pantalons de maternité; Pantalons habillés; Pantalons de détente; Pantalons capri; Pantalons de survêtement; Shorts de glisse; Baskets; Baskets de basket-ball; Baskets
[chaussures]; Baskets compensées; Chaussures à enfiler; Chaussures d’athlétisme; Chaussures de sport; Chaussures de sport; Chaussures de sport; Chaussures de marche; Shorts; Shorts de marche; Shorts
[vêtements]; Shorts de maternité; Jupons courts; Cuissards de cyclisme; Shorts de bain; Bermudas; Shorts polaires; Shorts de tennis; Shorts de football américain; Shorts de survêtement; Sous-vêtements longs; Maillots de bain; Shorts de bain; Hauts; Hauts à col roulé; Hauts [vêtements]; Hauts de maternité; Hauts de survêtement; Hauts de cyclisme; Hauts de jogging; Hauts d’échauffement; Hauts de première couche; Hauts polaires; Hauts à capuche; Hauts chemise; Hauts à licou; Chemises de maternité; Chemises boutonnées; Devants de chemise; Chemises de chasse; Chaussettes; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes anti-transpirantes; Chaussettes et bas; Chaussettes-chaussons; Jarretelles de chaussettes; Chaussettes sans pieds; Chaussettes thermiques; Chaussettes antidérapantes; Chaussettes en laine; Chaussettes courtes; Chaussettes de tennis; Chaussettes d’eau; Chaussettes de sport; Socquettes [chaussettes]; Chaussettes de football américain; Chaussettes à doigts; Burnous; Foulards de tête; Demi-bottes; Écharpes d’épaule pour vêtements; Écharpes d’épaule [vêtements]; Écharpes [vêtements]; Vêtements d’exercice; Vêtements de soirée; Vêtements de pluie; Collants; Collants de sport; Collants sans pieds; Collants en laine; Collants à bretelles; Bretelles de soutien-gorge; Bretelles de soutien-gorge [parties de vêtements]; Soutiens-gorge; Bretelles pour soutiens-gorge; Soutiens-gorge adhésifs; Soutiens-gorge d’allaitement; Soutiens-gorge de sport anti-humidité; Soutiens-gorge de sport; Maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge; Soutiens-gorge sans bretelles; Caracos; Soutiens-gorge; Bralettes; Lingerie; Sous-vêtements; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Transpiration-

---

Décision sur l’opposition n° B 3 213 346 Page 4 sur 10
sous-vêtements absorbants [sous-vêtements]; suspensoirs [sous-vêtements]; sous-vêtements jetables; sous-vêtements fonctionnels; sous-vêtements (anti-transpiration -); sous-vêtements anti-transpiration; sous-vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements de maternité; sous-vêtements thermiques; caleçons; sous-vêtements; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; culottes pour bébés [sous-vêtements]; sous-vêtements pour femmes; slips [sous-vêtements]; maillots; maillots sans manches; maillots de volley-ball; maillots de football; maillots [vêtements]; maillots de sport; maillots de rugby; chemises de sport anti-humidité; maillots de football; chemises de sport; chemises de sport; khakis; pulls; robes pull; combinaisons-pantalons; pulls à col roulé; blousons d’aviateur; vestes à manches; gilets à manches longues; débardeurs; débardeurs; combinaisons de jeu; blousons; sous-vêtements pour kimonos (koshimaki); sous-vêtements pour kimonos [koshimaki]; sous-vêtements pour kimonos (juban).

Classe 28: rings de boxe; gants de boxe; gants (de boxe -); poires de vitesse [pour l’entraînement de boxe]; poires de vitesse pour la boxe; sacs de frappe pour la boxe; appareils d’entraînement sportif; anneaux de sport; équipement de sport; articles et équipements de sport; équipement de sport et d’exercice physique; chapeaux de carnaval; gants de baseball; gants (de baseball -); gants de softball; gants de ski nautique; gants pour le ski nautique; gants de planche à voile; toboggans de terrain de jeux; toboggans [jouets]; toboggans
[équipements de terrain de jeux]; équipement de natation; planches de natation; flotteurs de natation; palmes de natation; palmes de natation; gilets de natation; planches de natation; piscines gonflables; piscines de jeu; toupies; toupies [jouets]; trampettes; cordes à sauter; cordes à sauter; bandages pour les mains à usage sportif; protège-doigts de basket-ball; protège-doigts de basket-ball; protège-tibias; cerceaux de sport; paniers de basket-ball; cerceaux d’exercice.

Produits contestés de la classe 25
Vêtements; Chaussures sont contenus de manière identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).

Les combinaisons contestées [vêtements]; vêtements résistants à l’eau; vêtements tout temps; tricots [vêtements]; gabardines [vêtements]; blousons; vestes en jean; jeans en denim; denims [vêtements]; pantalons en denim; jeans; blue-jeans; cirés
[vêtements]; vestes imperméables; vestes imperméables; vestes tout temps; anoraks
[parkas]; vêtements en laine; vestes; doudounes; vestes sans manches; vestes
[vêtements]; vestes polaires; sous-vêtements; corsets [vêtements, sous-vêtements de maintien]; vêtements en cuir; linge de corps [vêtements]; linge (de corps -) [vêtements]; vêtements de sport; shorts de boxe; vêtements de sport; sur-uniformes de sport; t-shirts; t-shirts à manches courtes; tee-shirts; chemises à manches courtes; chemises à manches longues; chemises à manches courtes; chemises; sous-chemises; t-shirts imprimés; chemises de camouflage; chemises à col roulé; sweat-shirts; chemises à col; maillots de football; chemises habillées; sweats à capuche; sweat-shirts à capuche; pulls à capuche; pulls polaires; survêtements; pulls à col roulé; parkas; pulls; pulls sans manches; pulls [chandails]; chandails; chandails à col roulé; pulls [chandails]; cardigans; vestes en tricot; pulls à manches longues; chemises en tricot; chandails polo; écharpes; pelisses; foulards [cache-cols]; cache-cols [foulards]; cache-cols en tant que foulards; cravates; gants; gants sans doigts; gants
[vêtements]; gants en tant que vêtements; gants sans doigts en tant que vêtements; pantalons de survêtement; pantalons pour la transpiration; pantalons d’équitation; pantalons extensibles; pantalons tout temps; sweat-shirts; vestes de survêtement; pantalons de jogging; pantalons de cyclisme; pantalons; leggings [pantalons]; pantalons décontractés; shorts-pantalons; pantalons courts; pantalons d’équitation; pantalons habillés; pantalons de survêtement; shorts de glisse; shorts; shorts de marche; shorts [vêtements]; shorts de cyclisme; bermudas; shorts polaires; shorts de tennis; shorts de survêtement; maillots de bain; shorts de bain; hauts; hauts [vêtements]; hauts de survêtement; hauts de cyclisme; hauts de jogging; hauts de première couche; hauts à capuche; chemises boutonnées; chaussettes; chaussettes et bas;

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 5 sur 10
jarretelles; chaussettes sans pieds; chaussettes thermiques; chaussettes en laine; socquettes; chaussettes de tennis; chaussettes d’eau; chaussettes de sport; socquettes [chaussettes]; châles [vêtements]; vêtements de gymnastique; vêtements de pluie; collants; collants de sport; collants sans pieds; soutiens-gorge; soutiens-gorge adhésifs; soutiens-gorge de sport; maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge; caracos; soutiens-gorge; lingerie; sous-vêtements; sous-vêtements absorbant la transpiration; sous-vêtements absorbant la transpiration [sous-vêtements]; sous-vêtements fonctionnels; sous-vêtements (anti-transpiration -); sous-vêtements anti-transpiration; sous-vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements thermiques; caleçons; sous-vêtements; culottes pour bébés [sous-vêtements]; sous-vêtements pour femmes; caleçons
[sous-vêtements]; maillots; maillots sans manches; maillots de volley-ball; maillots de football; maillots [vêtements]; maillots de sport; maillots de rugby; maillots de football; chemises de sport; chemises de sport; pulls; robes pull; combinaisons-pantalons; pulls à col roulé; vestes à manches; gilets à manches longues; débardeurs; débardeurs; blousons; vêtements de sport; gabardines; pantalons en velours côtelé; gilets en cuir; manteaux en jean; manteaux en jean; pantalons en cuir; vestes en daim; imperméables; chemises en velours côtelé; vestes en cuir; vestes en peau de mouton; vestes réfléchissantes; vestes coupe-vent; vestes de motard; vestes de camouflage; vestes réversibles; vestes coupe-vent; vestes de snowboard; vêtements en duvet; sous-vêtements de maintien; vêtements religieux; vêtements de protection pour les vêtements; chemises à col ouvert; gilets en polaire; pulls à col en V; pulls de tennis; écharpes d’épaule; masques faciaux [articles de mode]; gants de motard; gants de camouflage; gants de snowboard; pantalons imperméables; pantalons de camouflage; pantalons en cuir; pantalons d’échauffement; pantalons de pyjama; pantalons en velours côtelé; pantalons de chasse; pantalons imperméables; pantalons de snowboard; pantalons en plastique; pantalons pour bébés; pantalons pour enfants; trews; pantalons de maternité; pantalons de détente; pantalons capri; shorts de maternité; jupons courts; shorts de bain; shorts de football américain; sous-vêtements longs; hauts à col roulé; hauts de maternité; hauts d’échauffement; hauts en polaire; chemisiers; dos-nus; chemises de maternité; devants de chemise; chemises de chasse; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes anti-transpirantes; chaussettes-chaussons; chaussettes antidérapantes; chaussettes de football américain; chaussettes à doigts de pied; burnous; foulards; châles d’épaule pour vêtements; châles d’épaule [vêtements]; vêtements de soirée; collants en laine; collants à bretelles; bretelles de soutien-gorge; bretelles de soutien-gorge
[parties de vêtements]; bretelles pour soutiens-gorge; soutiens-gorge d’allaitement; soutiens-gorge de sport évacuant l’humidité; soutiens-gorge sans bretelles; bralettes; suspensoirs [sous-vêtements]; sous-vêtements jetables; sous-vêtements de maternité; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; chemises de sport évacuant l’humidité; khakis; blousons d’aviateur; combinaisons de jeu; sous-vêtements pour kimonos (koshimaki); sous-vêtements pour kimonos [koshimaki]; sous-vêtements pour kimonos (juban) sont inclus dans les vêtements de l’opposant; pièces et accessoires pour tous les produits précités, inclus dans cette classe. Par conséquent, ils sont identiques.

Les chaussures imperméables contestées; chaussures d’entraînement; chaussures en cuir; baskets; baskets [chaussures]; chaussures d’athlétisme; chaussures d’athlétisme; chaussures de sport; chaussures de sport; chaussures d’alpinisme; chaussures à talons hauts; chaussures de basket-ball; chaussures à plateforme; chaussures de volley-ball; chaussures à laçage automatique; chaussures de snowboard; chaussures de baseball; chaussures de football; chaussures de boxe; baskets de basket-ball; baskets compensées; chaussures à enfiler; chaussures de marche; demi-bottes sont incluses dans les chaussures de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Les casquettes contestées; casquettes de baseball; casquettes [chapellerie]; casquettes étant des articles de chapellerie; bonnets de bain; casquettes à visière; bonnets; bonnets en laine; chapeaux de mode; casquettes de baseball; casquettes et chapeaux de sport; chapeaux; casquettes et chapeaux de baseball; calots; bobs; bonnets de water-polo; casquettes de cyclisme; bonnets à pompon; toques [chapeaux]; chapeaux cloche; ouchankas [chapeaux de fourrure]; chapeaux de fourrure; fascinators; bobs; petits chapeaux sont inclus dans la chapellerie de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Produits contestés de la classe 28

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 6 sur 10
Les articles et équipements de sport figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes). Les rings de boxe; gants de boxe; gants (de boxe); poires de vitesse [pour la pratique de la boxe]; poires de vitesse pour la boxe; sacs de frappe pour la boxe; appareils d’entraînement sportif; anneaux de sport; équipements sportifs; équipements de sport et d’exercice physique; gants de baseball; gants (de baseball); gants de softball; gants de ski nautique; gants pour le ski nautique; gants de planche à voile; équipements de natation; planches de natation; flotteurs de natation; palmes pour la natation; palmes de natation; gilets de natation; planches de natation; piscines gonflables; piscines de jeu; trampolines; cordes à sauter; cordes à sauter; bandages pour les mains à usage sportif; protège-doigts de basket-ball; protège-doigts de basket-ball; protège-tibias; cerceaux de sport; paniers de basket-ball; cerceaux d’exercice contestés sont identiques aux articles et équipements de sport de l’opposant, soit parce que les produits de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés. Les toboggans de terrain de jeux contestés; toboggans [équipements de terrain de jeux] sont inclus dans les appareils de foire et de terrain de jeux de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques. Les toboggans [jouets] contestés; toupies; toupies [jouets]; chapeaux de carnaval sont inclus dans les jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques. b) Public pertinent
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

En l’espèce, les produits jugés identiques visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.

c) Les signes
Boxster
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 7 sur 10
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, point 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Les éléments verbaux « BOXSTER » de la marque antérieure et « BOXSTAR » du signe contesté sont dépourvus de signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où le croate et le lituanien sont compris. En conséquence, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur les parties croatophone et lituanophone du public qui percevront les éléments verbaux « BOXSTER » et « BOXSTAR » comme des termes dépourvus de signification et fantaisistes. Cela affecte la perception des signes par ce public et influence l’appréciation du risque de confusion.

La marque antérieure est la marque verbale « Boxster ». Dans le cas des marques verbales, c’est le mot en tant que tel qui est protégé et non sa forme écrite. Par conséquent, en principe, il est indifférent qu’elles soient représentées en lettres majuscules ou minuscules. Il n’y a pas non plus d’éléments dominants dans les marques verbales par définition.

Le signe contesté est composé de l’élément verbal « BOXSTAR » en caractères majuscules noirs, placé sous une étoile noire, laquelle éclipse deux étoiles noires partiellement visibles (ou deux nuances de l’étoile principale).

Les éléments figuratifs représentant une ou des étoiles seront considérés comme décoratifs, ou comme une indication de la qualité des produits. Dans tous les cas, ces éléments ne sont pas particulièrement distinctifs. L’utilisation de caractères majuscules noirs est si courante et banale qu’elle n’a aucune signification en tant que marque.

Le signe contesté ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans les lettres « BOXST*R » (et leur prononciation). Ils diffèrent par leurs sixièmes lettres « E » et « A », respectivement. Visuellement, les signes diffèrent en outre par la stylisation des éléments verbaux du signe contesté et par ses éléments figuratifs, qui sont non distinctifs ou ont un caractère distinctif réduit, de sorte qu’ils ont un impact moindre.

Il est rappelé que lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, point 37).

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 8 sur 10
Par conséquent, les signes présentent une similitude visuelle de degré moyen et une similitude phonétique de degré élevé. Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique/visuel véhiculé par les marques. Alors que l’une des marques est dépourvue de sens, le public pertinent percevra un concept d’étoile(s) à partir des éléments figuratifs de l’autre. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un symbole dont le caractère distinctif est réduit. Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra. d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une portée de protection accrue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves déposées par l’opposant pour étayer cette allégation n’ont pas à être examinées en l’espèce (voir ci-dessous dans «Appréciation globale»).

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, point 54).

L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits ou services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17).

Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsqu’il établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. En l’espèce, les produits sont identiques et s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques dont

---

Décision sur opposition n° B 3 213 346 Page 9 sur 10
le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un degré moyen et phonétiquement similaires à un degré élevé, tandis qu’ils ne sont pas conceptuellement similaires, cet aspect jouant toutefois un rôle très limité. Le signe contesté reproduit six des sept lettres de la marque antérieure, et toutes sont même placées dans la même position. En outre, ils ne diffèrent que par une lettre placée au milieu de ces signes et par des éléments figuratifs supplémentaires et la stylisation du signe contesté, qui véhiculent un sens non distinctif/sont d’un caractère distinctif réduit, de sorte qu’ils auront un très faible impact sur la perception du consommateur pour les produits identiques en cause. Dans l’ensemble, la division d’opposition considère que les consommateurs, se fiant à leur souvenir imparfait, croiront que les produits en cause proviennent des mêmes entreprises, ou à tout le moins, d’entreprises liées. Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit des parties du public croatophone et lituanophone. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 117 379 de l’opposant. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits contestés. L’opposition étant accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré accru de caractère distinctif de la marque de l’opposant en raison de son usage intensif et de sa renommée, comme revendiqué par l’opposant. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré accru de caractère distinctif. L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner plus avant l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Le demandeur étant la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition

---

Décision sur opposition nº B 3 213 346 Page 10 sur 10
Reiner SARAPOGLU Jiří JIRSA Kieran HENEGHAN
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé que lorsque la taxe de recours de 720 EUR a été acquittée.