LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 17 décembre 2025
Dans l’affaire R 1803/2024-5
OMNIGENA MICHAŁ KOCHANOWSKI I WSPÓLNICY SPÓŁKA JAWNA Pozytywki 7 05-860 Święcice Pologne Demanderesse/requérante représentée par Marcin Staniszewski, 22/8, Mickiewicza Street, 60-836 Poznań (Pologne)
V
Colsta GmbH contre Wickerer Str. 33 65439 Flörsheim Allemagne Opposante/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 190 568 (demande de marque de l’Union européenne no 18 768 529)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (présidente), Ph. von Kapff (rapporteur) et R. Ocquet (membre)
Greffier faisant fonction: K. Zajfert
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
17/12/2025, R 1803/2024-5, Omnigena (fig.)/OMNIGENA

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 27 septembre 2022, OMNIGENA Michał Kochanowski I WSPÓLNICY SPÓŁKA JAWNA (la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en tant que marque de l’Union européenne (la «MUE») pour les produits et services suivants:
Classe 7: Pompes [machines]; Guirlandes de pompe; Pompes à diaphgramme; Pompes pour aliments; Pompes d’aspiration; Pompes submersibles; Pompes lubrifiantes; Pompes à vide [machines]; Pompes à air; Pompes à rabat; Pompes à rabat; Pompes [machines];
Pompes [machines]; Pompes marines; Pompes à engrenages; Pompes de déplacement positives; Pompes de circulation; Pompes à haute pression; Pompes de bilge; Pompes axiales; Pompes à bière; Pompes centrifuges; Pompes à vis; Pompes à carburant; Pompes à pression; Pompes de distribution; Pompes à haute température; Pompes électriques;
Pompes rotatives; Éjecteurs [pompes]; Pompes pneumatiques; Pompes à eau; Pompes hydrauliques; Pompes de diffusion; Pompes à volume commandé; Pompes à éoliennes; Installations de pompe; Installations de pompe à vide; Pompes d’aquarium; Démarreurs de pompe; Assemblages de stations de pompage; Arbres pour pompes; Diaphragmes de pompe; Vannes pour pompes; Pompes à Macerateur; Pompes d’aération; Pompes centrifuges automotrices; Pompes à injection de carburant; Pompes lubrifiantes; Pompes de douche; Assemblages à moteur à pump-; Pompes à combustible autorégulées; Pompes pour aérosols; Pompes à eau à commande moteur; Pompes à carburant pour moteurs;
Pompes hydrauliques servo-commandées; Pompes pour béton; Pompes d’aquarium;
Pompes rotatives à engrenages; Pompes de drainage d’huile; Pompes à bière; Pompes à vide [machines]; Pompes électriques submersibles; Pompes à vide de pression; Pompes rotatives de lobe; Pompes à fluide; Pompes à vis à plusieurs étapes; Pompes à turbine verticale; Pompes à vide [machines]; Pompes à vide à mouvement alternatif; Pompes à eau électriques; Pompes de jardin électriques; Appareils de pompage [machines]; Entraînements pour pompes à vide; Installations de pompage fluide; Vannes de commande de pompes; Pompes à eau pour véhicules; Pompes en tant que pièces de machines à laver;
Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes, compresseurs et souffleries; Pompes à osmose inverse; Pompes d’aération pour écussons; Pompes à eau pour douches; Pompes à engrenages volumétriques; Pompes électriques pour écussons;
Pompes pour installations de chauffage; Pompes à air comprimé; Pompes pour moteurs
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de refroidissement; Pompes à eau pour bains; Pierres d’air d’aquarium [pompes]; Pompes à air pour terrariums; Pompes d’aération pour aquariums; Coussins à vide pour machines à pompe à vide; Paliers pour pompes à vide; Bagues à piston pour pompes à chaleur; Pompes d’aération pour masses d’eau; Pompes à eau pour véhicules terrestres; Pompes à eau pour l’aération de bassins; Pompes [machines] pour l’industrie des boissons; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux semi-liquides; Pompes
[parties de machines et de moteurs]; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes de récupération réfrigérantes; Pompes à chaleur [parties de machines];
Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes destinées à l’industrie alimentaire [machines]; Pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur; Pompes pour l’extraction de vapeur [machines]; Pompes centrifuges pour unités de condensation; Pompes pour l’extraction de gaz [machines]; Unités de pompe à moteur électriques; Pompes à jet pour la production de vide; Pompes pour l’extraction de liquides [machines]; Pompes à carburant pour véhicules à moteur;
Pompes à eau électriques pour bains; Pompes électriques pour piscines; Pompes à essence repérées; Pompes à eau pour piscines; Pompes à eau pour bains thermaux;
Pompes pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à air comprimé robotisées; Pompes pour natation à contre-courant; Pompes à eau pour l’aération d’aquariums; Pistolets pour pompes de distribution de carburant; Pompes à eau centrifuges à usage domestique;
Pompes à eau pour moteurs; Machines d’approvisionnement en eau [pompes]; Pompes pneumatiques pour la fourniture de gaz liquéfiés; Pompes à air [installations de garage];
Pompes à eau électriques pour bains thermaux; Pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à eau électriques pour piscines; Pompes à eau pour terrariums;
Pompes à eau pour aquariums; Machines de pompage à puits oléagineux; Pompes à haute pression pour appareils et installations de lavage; Cylindres d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à boue; Pompes à eau pour unités de filtration d’eau;
Pompes à eau pour bassins de jardin; Machines à gonfler les pneumatiques [installations de garage]; Pompes à huile pour moteurs; Pompes autorégulatrices [autres que pour la livraison de carburant dans les stations-service]; Réservoirs d’expansion [parties de radiateurs de refroidissement de véhicules]; Réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Réservoirs d’expansion [parties de machines]; Commandes hydrauliques pour machines; Commandes hydrauliques pour moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines; Contrôles de Jacquard; Filtres à tambour; Filtres à huile; Filtres à carburant; Machines à filtrer; Machines à filtrer; Filtres pour gaz [machines]; Filtres à huile pour moteurs; Filtres à huile [pièces de machines]; Filtres en tant que parties de machines; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs;
Pompes à ondulation pour aquariums; Robots industriels.
Classe 35: Administration des ventes; Administration commerciale; Services de vente au détail concernant: Pompes; Services de vente au détail concernant: Systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; Services de vente au détail concernant: Navires d’expansion; Services de vente au détail concernant: Réservoirs solaires; Services de vente au détail concernant: commandes électriques; Services de vente au détail concernant: fils; Services de vente au détail concernant: Bonnets; Services de vente au détail concernant: Mandrins (parties de machines); Services de vente au détail concernant: Aspiration et tuyaux extrudés; Services de vente en gros concernant: Systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; Services de vente en gros concernant: Navires d’expansion; Services de vente en gros concernant: Réservoirs solaires; Services de vente en gros concernant: commandes électriques; Services de vente en gros
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concernant: fils; Services de vente en gros concernant: Bonnets; Services de vente en gros concernant: Mandrins (parties de machines); Services de vente en gros concernant: Aspiration et tuyaux extrudés; Services de vente en gros concernant: Bons filtres; Services de vente au détail concernant: Installations d’approvisionnement en eau; Services de vente au détail concernant: Réservoirs d’eau sous pression; Services de vente au détail concernant: Bons filtres; Services de vente en gros concernant: Pompes.
2 La demande a été publiée le 18 novembre 2022.
3 Le 17 février 2023, Colsta GmbH (l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits et services précités.
4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur la marque allemande antérieure no 30 2020 232 924 suivante:
OMNIGENA
demandée le 21 août 2020 et enregistrée le 4 septembre 2020 pour les produits suivants:
Classe 7: Pompes axiales; Pompes de déplacement positives; Pompes à vis à plusieurs étapes; Machines d’approvisionnement en eau [pompes]; Pompes à vis; Pompes de circulation; Pompes submersibles; Pompes à eau pour moteurs; Arbres pour pompes; Pompes à pression; Pompes à diaphgramme; Pompes de jardin électriques; Pompes à eau pour piscines; Vannes de commande de pompes; Pompes électriques pour écussons; Pompes à eau pour douches; Arbres pour pompes; Pompes [machines]; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes à rabat; Pompes à haute pression; Pompes à eau pour l’aération de bassins; Pompes d’aération pour masses d’eau; Arbres pour pompes; Installations de pompe; Pompes pour installations de chauffage; Pompes électriques; Pompes rotatives; Vannes pour pompes; Installations de pompage fluide; Assemblages à moteur à pump-; Pompes à fluide; Pompes à eau; Pompes à eau électriques; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes à eau à commande moteur; Pompes à eau pour unités de filtration d’eau; Diaphragmes de pompe; Pompes à turbine verticale; Pompes centrifuges automotrices; Commandes électroniques pour moteurs; Pompes à eau pour bassins de jardin; Commandes hydrauliques pour moteurs; Pompes d’aspiration; Assemblages de stations de pompage; Pompes électriques submersibles; Guirlandes de pompe; Pompes à eau électriques pour piscines; Pompes à eau pour bains; Pompes [machines]; Pompes à eau centrifuges à usage domestique.
Classe 9: Électrique.
Classe 11: L’eau.
[Les classes originales 9 et 11 ont été fournies en allemand — sans traduction en anglais
— dans l’annexe à l’acte d’opposition comme suit:
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Klasse 9: Elektrische Steuerungsgeräte; Elektrische Steuerungsanlagen; Alarmüberwachungssysteme; Elektrische Steuerungen.
Klasse 11: Wasserversorgungsapparate; Druckwasserspeicher; Druckwasserbehälter; Wasserzisternen; Wasserversorgungsanlagen.]
6 L’opposante a donné l’autorisation d’utiliser les informations nécessaires pour sa marque antérieure à partir de la base de données officielle en ligne pertinente, accessible par l’intermédiaire de TMVIEW, et que cette source est utilisée à des fins de justification, sans préjudice de son droit ou de son obligation de fournir toute information supplémentaire qui pourrait être nécessaire pour se conformer aux exigences de preuve énoncées à l’article 7, paragraphe 2, et (4) du RDMUE.
7 Par décision du 19 juillet 2024 (la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté la marque demandée pour une partie des produits et services contestés, à savoir:
Classe 7: Tous les produits compris dans cette classe, à l’exception des cylindres d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; machines à gonfler les pneumatiques
[installations de garage]; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines; réservoirs d’expansion [parties de radiateurs de refroidissement de véhicules]; réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; réservoirs d’expansion [parties de machines]; contrôles de Jacquard; filtres à tambour; filtres à huile; filtres à carburant; filtres pour gaz [machines]; filtres à huile pour moteurs; filtres à huile [pièces de machines; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs.
Classe 35: Tous les services compris dans cette classe, à l’exception de l’administration des ventes; administration commerciale; services de vente au détail concernant: réservoirs solaires; services de vente au détail concernant: commandes électriques; services de vente au détail concernant: fils; services de vente au détail concernant: bonnets; services de vente au détail concernant: mandrins (parties de machines); services de vente au détail concernant: aspiration et tuyaux extrudés; services de vente en gros concernant: réservoirs solaires; services de vente en gros concernant: commandes électriques; services de vente en gros concernant: fils; services de vente en gros concernant: bonnets; services de vente en gros concernant: mandrins (parties de machines); services de vente en gros concernant: aspiration et tuyaux extrudés. au motif qu’il existait un risque de confusion et a rejeté l’opposition pour le surplus.
8 Le 13 septembre 2024, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité.
9 Le 15 novembre 2024, le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu.
10 Aucun mémoire en réponse n’a été déposé.
11 Le 7 mai 2025, la demanderesse a demandé la suspension de la procédure parce qu’elle avait déposé une demande en nullité devant l’Office allemand des brevets et des marques (DPMA) contre le seul droit antérieur.
12 Par décision provisoire du 4 novembre 2025, le recours a été suspendu jusqu’à ce qu’une décision définitive soit rendue concernant la procédure de nullité no 0027/25 contre
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l’enregistrement de la marque allemande antérieure no 30 2020 232 924 OMNIGENA.
[04/11/2025, R 1803/2024-5, Omnigena (fig.)/OMNIGENA].
13 Le 9 décembre 2025, la demanderesse a demandé la reprise de la procédure de recours, étant donné que la procédure de nullité avait été clôturée, et que la marque antérieure (sous le numéro de demande no 30 2020 232 924 5) avait été déclarée nulle.
14 TMview montre les informations suivantes concernant le droit antérieur:
(vérifié le 12 décembre 2025 à l’adresse https://www.tmdn.org/tmview/#/tmview/detail/DE503020202329245).
(vérifié le 12 décembre 2025 à l’adresse https://register.dpma.de/DPMAregister/marke/register/3020202329245/DE?lang=en#verf
-detail-table_6).
Raisons
15 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable. Il est également fondé.
Portée du recours
16 Étant donné que seule une partie de la MUE demandée a été refusée, le recours de la demanderesse ne peut viser que les produits et services suivants:
Classe 7: Pompes [machines]; Guirlandes de pompe; Pompes à diaphgramme; Pompes pour aliments; Pompes d’aspiration; Pompes submersibles; Pompes lubrifiantes; Pompes à vide [machines]; Pompes à air; Pompes à rabat; Pompes à rabat; Pompes [machines]; Pompes [machines]; Pompes marines; Pompes à engrenages; Pompes de déplacement positives; Pompes de circulation; Pompes à haute pression; Pompes de bilge; Pompes
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axiales; Pompes à bière; Pompes centrifuges; Pompes à vis; Pompes à carburant; Pompes à pression; Pompes de distribution; Pompes à haute température; Pompes électriques;
Pompes rotatives; Éjecteurs [pompes]; Pompes pneumatiques; Pompes à eau; Pompes hydrauliques; Pompes de diffusion; Pompes à volume commandé; Pompes à éoliennes; Installations de pompe; Installations de pompe à vide; Pompes d’aquarium; Démarreurs de pompe; Assemblages de stations de pompage; Arbres pour pompes; Diaphragmes de pompe; Vannes pour pompes; Pompes à Macerateur; Pompes d’aération; Pompes centrifuges automotrices; Pompes à injection de carburant; Pompes lubrifiantes; Pompes de douche; Assemblages à moteur à pump-; Pompes à combustible autorégulées; Pompes pour aérosols; Pompes à eau à commande moteur; Pompes à carburant pour moteurs;
Pompes hydrauliques servo-commandées; Pompes pour béton; Pompes d’aquarium;
Pompes rotatives à engrenages; Pompes de drainage d’huile; Pompes à bière; Pompes à vide [machines]; Pompes électriques submersibles; Pompes à vide de pression; Pompes rotatives de lobe; Pompes à fluide; Pompes à vis à plusieurs étapes; Pompes à turbine verticale; Pompes à vide [machines]; Pompes à vide à mouvement alternatif; Pompes à eau électriques; Pompes de jardin électriques; Appareils de pompage [machines]; Entraînements pour pompes à vide; Installations de pompage fluide; Vannes de commande de pompes; Pompes à eau pour véhicules; Pompes en tant que pièces de machines à laver;
Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes, compresseurs et souffleries; Pompes à osmose inverse; Pompes d’aération pour écussons; Pompes à eau pour douches; Pompes à engrenages volumétriques; Pompes électriques pour écussons;
Pompes pour installations de chauffage; Pompes à air comprimé; Pompes pour moteurs de refroidissement; Pompes à eau pour bains; Pierres d’air d’aquarium [pompes];
Pompes à air pour terrariums; Pompes d’aération pour aquariums; Coussins à vide pour machines à pompe à vide; Paliers pour pompes à vide; Bagues à piston pour pompes à chaleur; Pompes d’aération pour masses d’eau; Pompes à eau pour véhicules terrestres;
Pompes à eau pour l’aération de bassins; Pompes [machines] pour l’industrie des boissons; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux semi-liquides; Pompes
[parties de machines et de moteurs]; Pompes à diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; Pompes de récupération réfrigérantes; Pompes à chaleur [parties de machines];
Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes destinées à l’industrie alimentaire [machines]; Pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur; Pompes pour l’extraction de vapeur [machines]; Pompes centrifuges pour unités de condensation; Pompes pour l’extraction de gaz [machines]; Unités de pompe à moteur électriques; Pompes à jet pour la production de vide; Pompes pour l’extraction de liquides [machines]; Pompes à carburant pour véhicules à moteur;
Pompes à eau électriques pour bains; Pompes électriques pour piscines; Pompes à essence repérées; Pompes à eau pour piscines; Pompes à eau pour bains thermaux;
Pompes pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à air comprimé robotisées; Pompes pour natation à contre-courant; Pompes à eau pour l’aération d’aquariums; Pistolets pour pompes de distribution de carburant; Pompes à eau centrifuges à usage domestique;
Pompes à eau pour moteurs; Machines d’approvisionnement en eau [pompes]; Pompes pneumatiques pour la fourniture de gaz liquéfiés; Pompes à air [installations de garage];
Pompes à eau électriques pour bains thermaux; Pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à eau électriques pour piscines; Pompes à eau pour terrariums;
Pompes à eau pour aquariums; Machines de pompage à puits oléagineux; Pompes à haute pression pour appareils et installations de lavage; Moteurs à boue; Pompes à eau pour unités de filtration d’eau; Pompes à eau pour bassins de jardin; Pompes à huile pour moteurs; Pompes autorégulatrices [autres que pour la livraison de carburant dans les stations-service]; Commandes hydrauliques pour machines; Commandes hydrauliques
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pour moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Machines à filtrer; Machines à filtrer; Filtres en tant que parties de machines; Pompes à ondulation pour aquariums; Robots industriels.
Classe 35: Services de vente au détail concernant: Pompes; Services de vente au détail concernant: Systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; Services de vente au détail concernant: Navires d’expansion; Services de vente en gros concernant: Systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; Services de vente en gros concernant: Navires d’expansion; Services de vente en gros concernant: Bons filtres; Services de vente au détail concernant: Installations d’approvisionnement en eau; Services de vente au détail concernant: Réservoirs d’eau sous pression; Services de vente au détail concernant: Bons filtres; Services de vente en gros concernant: Pompes.
17 Étant donné que l’opposante n’a formé aucun recours ni recours incident contre l’autre partie de la décision qui a rejeté l’opposition, cette partie de la décision attaquée est déjà devenue définitive. L’opposition a été rejetée pour les produits et services suivants:
Classe 7: Cylindres d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; machines à gonfler les pneumatiques [installations de garage]; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines; réservoirs d’expansion [parties de radiateurs de refroidissement de véhicules]; réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; réservoirs d’expansion [parties de machines]; contrôles de Jacquard; filtres à tambour; filtres à huile; filtres à carburant; filtres pour gaz [machines]; filtres à huile pour moteurs; filtres à huile [pièces de machines; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs.
Classe 35: Administration des ventes; administration commerciale; services de vente au détail concernant: réservoirs solaires; services de vente au détail concernant: commandes électriques; services de vente au détail concernant: fils; services de vente au détail concernant: bonnets; services de vente au détail concernant: mandrins (parties de machines); services de vente au détail concernant: aspiration et tuyaux extrudés; services de vente en gros concernant: réservoirs solaires; services de vente en gros concernant: commandes électriques; services de vente en gros concernant: fils; services de vente en gros concernant: bonnets; services de vente en gros concernant: mandrins (parties de machines); services de vente en gros concernant: aspiration et tuyaux extrudés.
Marque antérieure
18 Le seul signe antérieur a été déclaré nul dans le cadre de la procédure devant le DPMA.
19 À la suite de l’annulation ultérieure de la marque antérieure sur laquelle l’opposition était fondée, l’opposition est devenue non fondée conformément à l’article 46, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 7, du RDMUE
[-01/12/2023, R 503/2018 5, Digital lumens/digitallumen (fig.)]. La chambre de recours est appelée à procéder à un nouvel examen complet du fond de l’opposition, tant en droit qu’en fait (13/03/2007, C-29/05 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2007:162, § 57). Étant donné que l’opposante a perdu sa marque, l’opposition n’a pas simplement perdu son objet, mais est devenue non fondée.
20 Une partie de la décision attaquée est déjà devenue définitive (voir point 17).
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21 La décision attaquée est annulée pour le reste des produits et services contestés, pour lesquels la marque a été refusée (voir paragraphes 7 et 16). Par conséquent, l’opposition est rejetée dans son intégralité.
Coûts
22 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, l’opposante, en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures d’opposition et de recours.
23 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent la taxe de recours de 720 EUR et les frais de représentation professionnelle de la demanderesse de 550 EUR.
24 Pour la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné les parties à leurs propres dépens. Puisque l’opposition est rejetée également pour le surplus, l’opposante supporte l’intégralité des frais exposés par la demanderesse, à savoir les frais de représentation professionnelle de 300 EUR. Le montant total pour les deux procédures s’élève à 1 570 EUR.
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Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE DE RECOURS
ordonne:
1. Annule la décision attaquée et rejette l’opposition également pour le surplus;
2. Condamne l’opposante à supporter le montant total de 1 570 EUR, correspondant aux frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures de recours et d’opposition.
Signé Signé Signé
V. Melgar (Sé) Ph. von Kapff R. Ocquet
Greffier faisant fonction:
Signé
K. Zajfert
17/12/2025, R 1803/2024-5, Omnigena (fig.)/OMNIGENA