DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 210 794
Icon S.R.L., via G. di Vittorio, 11, 40057 Cadriano di Granarolo Emilia, Italie (opposante), représentée par Innova & Partners S.R.L., via Giacomo Leopardi, 2, 60122 Ancona, Italie (mandataire professionnel) et Innova & Partners S.R.L., Calderon de La Barca 10, 3°C, 03004 Alicante, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Quimi Romar, S.L., C/ Isaac Newton, N° 2, 46520 Sagunto (Valencia), Espagne (demanderesse), représentée par J. Lopez Patentes y Marcas, S.L., C/. San Vicente, N° 83-3°-17, 46007 Valencia, Espagne (mandataire professionnel). Le 27/11/2025, la division d’opposition rend la décision suivante:

DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 210 794 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 29/01/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 964 421
(marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 17 866 867 (marque figurative) et sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 17 866 863
(marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

PREUVE D’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE, si la demanderesse le requiert, l’opposante doit apporter la preuve que, au cours de la période de cinq ans précédant la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires où elle est protégée pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et que l’opposante invoque à l’appui de son opposition, ou qu’il existe de justes motifs de non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle est enregistrée depuis au moins cinq ans.

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La même disposition prévoit qu’en l’absence d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.

Le demandeur a demandé à l’opposant de produire la preuve de l’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée, à savoir l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 17 866 867 (marque figurative) et
l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 17 866 863 (marque figurative).

La demande a été présentée en temps utile et est recevable étant donné qu’elle a été présentée comme une demande inconditionnelle dans un document distinct et que les marques antérieures ont été enregistrées plus de cinq ans avant la date pertinente mentionnée ci-dessus.

La date de dépôt de la demande contestée est le 15/12/2023. L’opposant était donc tenu de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne du 15/12/2018 au 14/12/2023 inclus.

En outre, les preuves doivent démontrer l’usage des marques pour les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir les suivants :

Enregistrement de MUE n° 17 866 867 (marque antérieure 1)
Classe 3 : Crèmes capillaires ; Teintures pour les cheveux ; Colorants pour les cheveux ; Mascara pour les cheveux ; Produits éclaircissants pour les cheveux ; Cire capillaire ; Hydratants capillaires ; Après-shampooings ; Glaçage capillaire ; Baume capillaire ; Émollients capillaires ; Huiles pour le soin des cheveux ; Gel capillaire ; Lotions de soin capillaire ; Préparations de décoloration pour les cheveux ; Produits cosmétiques pour les cheveux ; Mousse capillaire ; Laque capillaire ; Shampooings ; Préparations pour le lissage des cheveux ; Pommade capillaire ; Produits nourrissants pour les cheveux ; Tonique capillaire ; Poudre capillaire ; Sérums capillaires ; Liquides capillaires ; Masques capillaires ; Fixateurs capillaires ; Rinçages capillaires
[shampooings-après-shampooings] ; Préparations neutralisantes pour les cheveux ; Gels protecteurs pour les cheveux ; Texturisants capillaires ; Lotions protectrices pour les cheveux ; Lotions capillaires ; Après-shampooings hydratants pour les cheveux ; Huile de démêlage ; Crèmes protectrices pour les cheveux ; Mousse protectrice pour les cheveux ; Shampooings pour cheveux humains ; Pâte coiffante pour les cheveux ; Lotions capillaires cosmétiques ; Shampooings capillaires non médicamenteux ; Préparations pour la coloration des cheveux ; Préparations pour teinter les cheveux ; Après-shampooing pour bébés ; Kit de permanente pour les cheveux ; Traitements à la cire pour les cheveux ; Huile fixante pour les cheveux ; Préparations cosmétiques pour la coiffure ; Lotions colorantes pour les cheveux ; Préparations pour la mise en plis des cheveux ; Traitements permanents pour les cheveux ; Lotions coiffantes ; Tonique capillaire [non médicamenteux] ; Lotions pour la mise en plis ; Préparations pour onduler les cheveux ; Après-shampooings pour bébés ; Peroxyde d’hydrogène pour les cheveux ; Givrants capillaires ; Barres d’après-shampooing ; Crèmes fixantes pour les cheveux ; Gels fixants pour les cheveux ; Lotions de traitement fortifiant pour les cheveux ; Gels coiffants ; Préparations pour le traitement des cheveux ; Préparations pour protéger les cheveux du soleil ; Crèmes de soin capillaire ; Préparations pour l’entretien des cheveux ; Préparations et traitements capillaires ; Masques de soin capillaire ; Sérums de soin capillaire ; Adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles ; Recharges pour distributeurs de fixateurs capillaires ; Rinçages capillaires [à usage cosmétique] ; Traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique ; Préparations pour protéger les cheveux colorés ; Produits pour protéger les cheveux colorés ; Huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura) ; Bains d’huile pour le soin des cheveux ; Sérums coiffants ; Masques coiffants ; Gel douche pour cheveux et corps ; Préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu ; Traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique ; Mousses comme aides au coiffage ; Préparations de soin capillaire, non à usage médical ; Mousses
[produits de toilette] pour le coiffage des cheveux ; Crèmes nettoyantes ; Crèmes parfumées ;

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Crèmes exfoliantes; Crèmes dépilatoires; Crèmes après-rasage; Crèmes barrière; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes de bronzage; Crèmes solaires; Crèmes de soin; Crèmes lavantes; Crèmes cosmétiques; Crèmes démaquillantes; Crèmes après-soleil; Crèmes à polir; Crèmes non médicamenteuses; Crème à raser; Crèmes d’aromathérapie; Crèmes de jour; Crèmes autobronzantes [cosmétiques]; Crèmes anti-âge; Produits d’entretien pour le cuir; Crèmes nourrissantes cosmétiques; Crèmes de douche; Crèmes tonifiantes
[cosmétiques]; Crème de nuit; Crème pour chaussures; Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes de nuit
[cosmétiques]; Crèmes nettoyantes non médicamenteuses; Crèmes nutritives (non médicamenteuses); Crème pour le corps; Crèmes anti-taches de rousseur; Préparations cosmétiques de protection solaire; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crème pour les yeux; Crème anti-rides; Crème pour la peau; Crèmes pour le cuir; Crèmes baume de beauté; Crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; Crèmes pour les mains; Crèmes et lotions de bronzage; Crèmes et lotions cosmétiques; Crèmes solaires pour bébés; Crèmes de bain (non médicamenteuses); Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour bébés [non médicamenteuses]; Crèmes de conservation pour le cuir; Crèmes de protection solaire [cosmétiques]; Crèmes (savon -) à utiliser pour le lavage; Crèmes raffermissantes pour la peau; Crèmes de massage, non médicamenteuses; Crèmes éclaircissantes pour la peau; Crèmes cosmétiques pour les mains; Crèmes blanchissantes pour la peau; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Crèmes réparatrices à usage cosmétique; Crèmes hydratantes à usage cosmétique; Cold creams à usage cosmétique; Crèmes parfumées pour le corps; Crèmes, lotions et gels hydratants; Cirages et crèmes pour chaussures; Crèmes blanchissantes pour les dents; Crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; Crèmes anti-cellulite; Crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; Crèmes avant-rasage; Crèmes pour la peau non médicamenteuses; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Crèmes baume anti-imperfections; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes réductrices de taches de vieillesse; Crèmes cosmétiques raffermissantes pour le contour des yeux; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Crèmes pour un teint clair; Crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; Bases de maquillage sous forme de pâtes; Crèmes de soin pour la peau à des fins cosmétiques; Crèmes pour le visage et le corps; Crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; Produits embellisseurs pour le dessous des yeux; Toniques [cosmétiques]; Toniques pour la peau; Toniques à usage cosmétique; Toniques faciaux [cosmétiques]; Toniques pour la peau non médicamenteux; Toniques de beauté pour application sur le visage; Toniques de beauté pour application sur le corps; Produits cosmétiques; Huiles à des fins cosmétiques; Lait démaquillant pour la toilette; Hydratants cosmétiques; Rouges cosmétiques; Bronzants solaires; Poudriers [cosmétiques]; Produits cosmétiques et préparations cosmétiques; Savons cosmétiques; Produits cosmétiques naturels; Mousses [cosmétiques]; Produits cosmétiques biologiques; Produits cosmétiques colorés; Produits cosmétiques fonctionnels; Produits cosmétiques non médicamenteux; Lotion de bronzage [cosmétiques]; Préparations de bronzage [cosmétiques]; Préparations écran solaire [cosmétiques]; Concentrés hydratants [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour animaux; Préparations autobronzantes
[cosmétiques]; Huiles minérales [cosmétiques]; Huiles après-soleil [cosmétiques]; Huile de bronzage
[cosmétiques]; Lotions autobronzantes [cosmétiques]; Gels hydratants [cosmétiques]; Poudre compacte solide [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour enfants; Préparations émollientes
[cosmétiques]; Produits cosmétiques de soin de beauté; Préparations de soin solaire; Préparations hydratantes; Produits cosmétiques décoratifs; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Produits cosmétiques contenant de la kératine; Produits cosmétiques contenant du panthénol; Gels de bronzage; Produits cosmétiques à usage personnel; Produits cosmétiques à utiliser sur la peau; Faux ongles [cosmétiques]; Tampons nettoyants imprégnés de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour les sourcils; Produits cosmétiques colorés pour les yeux; Maquillage pour les yeux; Préparations cosmétiques pour les cils; Nettoyant pour pinceaux de maquillage; Dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques]; Produits cosmétiques colorés pour enfants; Kits cosmétiques; Produits cosmétiques pour les lèvres; Produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Produits cosmétiques sous forme de laits; Peinture corporelle (cosmétique); Préparations cosmétiques pour le bain; Nettoyants faciaux [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme d’huiles; Hydratants faciaux [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de gels; Gommages faciaux
[cosmétiques]; Masques pour la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de fard; Produits cosmétiques colorés pour la peau; Recharges de poudriers [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme

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en poudre; Cosmétiques sous forme de lotions; Revêtements pour les lèvres [cosmétiques]; Cosmétiques sous forme de fards à paupières; Conditionneurs pour la peau; Préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Maquillage; Gels cosmétiques pour les yeux; Préparations pour le visage; Gommages cosmétiques pour le corps; Produits cosmétiques pour la douche; Teintures pour les lèvres [cosmétiques]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de protection solaire [cosmétiques]; Durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; Préparations cosmétiques pour le blanchiment de la peau; Préparations cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques pour le traitement des peaux ridées; Compositions éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; Bases pour les ongles [cosmétiques]; Rouges à lèvres de protection solaire [cosmétiques]; Crayons [cosmétiques] pour les yeux; Protecteurs solaires pour les lèvres; Cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; Lingettes pour le visage imprégnées de cosmétiques; Protecteurs pour les lèvres
[cosmétiques]; Aides amincissantes [cosmétiques], autres qu’à usage médical; Préparations cosmétiques pour les soins du corps; Paillettes en spray à usage cosmétique; Recharges pour distributeurs de cosmétiques; Cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil; Préparations cosmétiques à utiliser comme aides amincissantes; Préparations cosmétiques pour les soins de la bouche et des dents; Huiles parfumées pour la fabrication de préparations cosmétiques; Exhausseurs cosmétiques pour la peau; Masques resserrant les pores à usage cosmétique; Cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; Préparations cosmétiques pour le bain et la douche; Serviettes en papier imprégnées de cosmétiques; Bandes de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Masques faciaux; Poudre pour le visage; Maquillage pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Gommages exfoliants pour le visage; Savons pour le visage; Correcteurs pour le visage; Huiles pour le visage; Gels pour le visage; Beurres pour le visage; Laits démaquillants pour le visage; Masques nettoyants pour le visage; Crème pour le visage (non médicamenteuse -); Savons liquides pour les mains et le visage; Grains nettoyants pour le visage; Gommages pour le visage (non médicamenteux -); Huiles de massage pour le visage; Masques faciaux; Lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; Maquillage pour le visage et le corps; Préparations pour les soins du visage; Émulsions pour le visage; Sérum facial à usage cosmétique; Masques pour le visage et le corps; Beurres pour le corps et le visage; Préparations non médicamenteuses pour les soins du visage; Huiles pour le corps et le visage; Poudre blanche cosmétique pour le visage; Lotions pour les soins du visage et du corps; Préparations de maquillage pour le visage et le corps; Pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement; Poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre; Lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants à usage facial; Préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial; Sprays corporels; Émulsions corporelles; Laits corporels; Nettoyants corporels; Gommages exfoliants pour le corps; Hydratants corporels; Poudre de talc pour le corps; Masques corporels; Poudre pour le corps; Paillettes pour le corps; Gels pour le corps; Soufflés pour le corps; Lotions pour le corps; Beurre corporel; Préparations abrasives à usage corporel; Crèmes masques pour le corps; Pierres ponces à usage corporel; Sprays corporels parfumés; Mousses nettoyantes pour le corps; Déodorants corporels [parfumerie]; Savons crèmes pour le corps; Sprays d’huile corporelle; Paillettes pour le visage et le corps; Pain de savon pour le lavage du corps; Lotions corporelles parfumées; Splash corporels; Sprays corporels [non médicamenteux]; Poudre pour le corps (non médicamenteuse -); Autocollants pour le corps; Déodorants pour les soins du corps; Laits corporels pour bébés; Lotion corporelle hydratante [cosmétique]; Bains corporels non médicamenteux; Savons pour les soins du corps; Fluides scintillants pour le corps; Huiles de massage pour le corps; Brume corporelle; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Beurre pour les mains et le corps; Préparations non médicamenteuses pour les soins du corps; Lotions masques pour le corps; Lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; Poudres masques pour le corps; Préparations pour le nettoyage et les soins de beauté du corps; Recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Mousses pour la douche; Savons de douche; Gels douche; Mousses de douche et de bain; Préparations pour la douche; Gels douche et bain; Préparations pour le bain et la douche; Huiles de douche non médicamenteuses; Sels de douche non à usage médical; Huiles de bain et de douche [non médicamenteuses]; Gels de bain et de douche, non à usage médical; Recharges pour distributeurs de gel douche; Crayons fard à joues; Maquillage multifonctionnel; Baumes à lèvres [non médicamenteux]; Baume revitalisant;

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Shampoings-après-shampoings; Baumes nettoyants; Baumes, autres qu’à usage médical; Baumes pour les pieds (non médicamenteux); Baumes pour la peau (non médicamenteux); Après-shampoings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; Conditionneurs pour les lèvres; Conditionneurs pour les ongles; Gommages exfoliants pour les mains; Nettoyants pour les mains; Savons pour les mains; Lotions pour les mains; Gels pour les mains; Poudres pour les mains; Laits pour les mains; Lotion pour les mains (non médicamenteuse); Huiles pour les mains (non médicamenteuses); Produits pour le lavage des mains; Bases pour les ongles [cosmétiques]; Agents nettoyants pour les mains; Masques pour les mains pour le soin de la peau; Serviettes en papier pour les mains imprégnées d’agents nettoyants; Serviettes en papier humides pour les mains imprégnées d’une lotion cosmétique; Huiles éthérées; Huiles essentielles mélangées; Huiles essentielles émulsionnées; Aromates [huiles essentielles]; Huiles végétales essentielles; Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles naturelles; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles à usage d’aromathérapie; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Masques de beauté; Masques nettoyants; Masques hydratants pour la peau; Masques hydratants; Parfums; Parfums solides; Parfums liquides; Préparations pour parfumer l’air; Huiles naturelles pour parfums; Huiles pour parfums et senteurs; Parfums d’ambiance sous forme de spray.

Classe 5: Lotions capillaires médicamenteuses; Préparations médicinales pour la pousse des cheveux; Stimulants de la pousse des cheveux; Préparations médicamenteuses pour le soin des cheveux; Préparations pharmaceutiques pour le soin des cheveux; Préparations pour le traitement des poux [pédiculicides]; Huiles médicinales; Crèmes thérapeutiques [médicales]; Crèmes protectrices (médicamenteuses); Crèmes hydratantes
[pharmaceutiques]; Crèmes à usage dermatologique; Crèmes pour le corps [médicamenteuses]; Crème pour le visage (médicamenteuse); Crèmes pour les mains à usage médical; Crèmes médicamenteuses pour le soin des pieds; Crèmes à base de plantes à usage médical; Crèmes de soin pour la peau à usage médical; Compresses oculaires; Crèmes (médicamenteuses) à appliquer après exposition au soleil.

Classe 16: Stylos; Stylos de couleur; Porte-plumes; Cartouches d’encre pour stylos; Ensembles de stylos; Plumes; Feutres; Stylos à encre; Stylos [articles de bureau].

Classe 18: Sacs; Sacs à main; Bourses; Sacs à roulettes; Sacs diplomatiques; Sacs imperméables; Sacs souvenirs; Sacs de transport polyvalents; Bourses polyvalentes; Sacs à main de soirée; Serviettes [articles de maroquinerie]; Sacs de travail; Sacs de randonnée; Sacs en toile; Sacs de sport; Bagages de voyage; Sacs à main de mode; Sacs à main en cuir; Petites pochettes; Sacs à main pour femmes; Petits sacs pour hommes; Pochettes; Bourses en cuir; Sacs banane; Bourses à cosmétiques; Étuis à clés; Nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; Sacs à main, bourses et portefeuilles.

Classe 21: Tasses; Tasses en poterie; Tasses et chopes; Chopes en porcelaine; Chopes en porcelaine; Tasses, non en métaux précieux; Brosses; Brosses exfoliantes; Brosses anti-peluches; Brosses de bain; Brosses de toilettes; Brosses à cheveux; Pinceaux de maquillage; Brosses à cils; Brosses pour l’hygiène personnelle; Passoires à thé; Casseroles en verre; Infuseurs à thé non en métaux précieux; Infuseurs à thé en métaux précieux.

Classe 25: Tee-shirts; Tee-shirts imprimés; Vêtements; Ceintures [habillement]; Vêtements de sport; Shorts; Gants [habillement]; Vêtements décontractés; Vêtements de cérémonie; Vêtements pour garçons; Vêtements pour enfants; Vêtements pour hommes; Vêtements de soirée; Vêtements pour filles; Vêtements pour femmes; Chaussures; Chaussures de ville; Chaussures plates; Chaussures pour femmes; Chaussures; Chaussures pour hommes; Chaussures pour enfants; Ceintures; Chapeaux; Couvre-chefs pour enfants; Bérets; Protège-cols; Écharpes [foulards]; Écharpes en cachemire; Foulards [articles d’habillement].

Classe 30: Infusions à base de plantes; Infusions, non médicinales; Préparations aromatiques pour la fabrication de tisanes non médicamenteuses; Sachets de thé (non médicamenteux).

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Classe 35 : Informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs] ; Gestion commerciale ; Administration commerciale ; Services d’informations commerciales ; Marketing commercial [autres que la vente] ; Gestion commerciale de points de vente en gros ; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires ; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail ; Administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; Publicité ; Publicité et marketing ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Diffusion d’annonces publicitaires via l’internet ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de présentation de produits au public ; Présentation de sociétés et de leurs produits et services sur l’internet ; Présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail ; Gestion des affaires ; Marketing ; Services de publicité et de marketing en ligne ; Services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; Services de publicité relatifs aux cosmétiques ; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques ; Fourniture d’informations sur des produits de consommation relatifs aux cosmétiques ; Services de vente au détail par correspondance de cosmétiques ; Fourniture de conseils sur des produits de consommation relatifs aux cosmétiques ; Services de magasins de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté ; Services d’informations et de conseils commerciaux pour les consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques ; Études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté ; Services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des cosmétiques ; Services de vente au détail de produits capillaires ; Services de publicité relatifs à la parfumerie ; Services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires ; Services de vente au détail d’accessoires de mode ; Services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; Services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour les êtres humains ; Services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour les êtres humains ; Services de vente en gros d’instruments de beauté pour les êtres humains ; Services de vente au détail d’instruments de beauté pour les êtres humains ; Services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires ; Services de vente en gros de sacs ; Services de vente au détail de sacs ; Services de vente au détail en ligne de sacs à main ; Services de vente au détail de chaussures ; Assistance commerciale en matière de franchisage ; Conseils et consultations commerciales en matière de franchisage ; Fourniture d’assistance [commerciale] pour l’établissement de franchises ; Assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise ; Assistance en commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise ; Services de conseil commercial relatifs à l’établissement et à l’exploitation de franchises ; Marchandisage ; Services de secrétariat.

Enregistrement de MUE n° 17 866 863 (marque antérieure 2)
Classe 3 : Crèmes capillaires ; Teintures capillaires ; Colorants pour les cheveux ; Mascara pour les cheveux ; Produits éclaircissants pour les cheveux ; Cire capillaire ; Hydratants capillaires ; Conditionneurs capillaires ; Glaçage capillaire ; Baume capillaire ; Émollients capillaires ; Huiles pour le conditionnement des cheveux ; Gel capillaire ; Lotions de soin capillaire ; Préparations de décoloration capillaire ; Produits cosmétiques pour les cheveux ; Mousse capillaire ; Laque capillaire ; Shampooings ; Préparations pour le lissage des cheveux ; Pommade capillaire ; Produits nourrissants pour les cheveux ; Tonique capillaire ; Poudre capillaire ; Sérums capillaires ; Liquides capillaires ; Masques capillaires ; Fixateurs capillaires ; Rinçages capillaires
[shampooings-conditionneurs] ; Préparations capillaires neutralisantes ; Gels de protection capillaire ; Texturisants capillaires ; Lotions de protection capillaire ; Lotions capillaires ; Conditionneurs capillaires hydratants ; Huile de démêlage ; Crèmes de protection capillaire ; Mousse de protection capillaire ; Shampooings pour cheveux humains ; Pâte coiffante pour les cheveux ; Lotions capillaires cosmétiques ; Shampooings capillaires non médicamenteux ; Préparations pour la teinture des cheveux ; Préparations pour la coloration des cheveux ; Conditionneur capillaire pour bébés ; Kit de permanente pour les cheveux ; Traitements à la cire pour les cheveux ; Fixation capillaire

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Décision sur opposition n° B 3 210 794 Page 7 sur 13
huile; Préparations cosmétiques pour l’embellissement des cheveux; Lotions colorantes pour les cheveux; Préparations pour la mise en plis des cheveux; Traitements permanents pour les cheveux; Lotions coiffantes; Toniques capillaires [non médicamenteux]; Lotions pour ondulations; Préparations pour onduler les cheveux; Après-shampooings pour bébés; Peroxyde d’hydrogène à usage capillaire; Gels givrants pour les cheveux; Barres d’après-shampooing; Crèmes fixantes pour les cheveux; Gels fixants pour les cheveux; Lotions de traitement fortifiant pour les cheveux; Gels coiffants; Préparations pour le traitement des cheveux; Préparations pour protéger les cheveux du soleil; Crèmes de soin capillaire; Préparations pour l’entretien des cheveux; Préparations et traitements capillaires; Masques de soin capillaire; Sérums de soin capillaire; Adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; Recharges pour distributeurs de fixateurs capillaires; Rinçages capillaires [à usage cosmétique]; Traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique; Préparations pour protéger les cheveux colorés; Produits pour protéger les cheveux colorés; Huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura); Bains d’huile pour le soin des cheveux; Sérums coiffants; Masques coiffants; Gel lavant pour les cheveux et le corps; Préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; Traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique; Mousses étant des auxiliaires de coiffure; Préparations de soin capillaire, non à usage médical; Mousses
[produits de toilette] à utiliser pour coiffer les cheveux; Crèmes nettoyantes; Crèmes parfumées; Crèmes exfoliantes; Crèmes dépilatoires; Crèmes après-rasage; Crèmes barrières; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes solaires bronzantes; Crèmes solaires; Crèmes revitalisantes; Crèmes lavantes; Crèmes cosmétiques; Crèmes démaquillantes; Crèmes après-soleil; Crèmes à polir; Crèmes non médicamenteuses; Crème à raser; Crèmes d’aromathérapie; Crèmes de jour; Crèmes auto-bronzantes [cosmétiques]; Crèmes anti-âge; Produits d’entretien pour le cuir; Crèmes nourrissantes cosmétiques; Crèmes de douche; Crèmes tonifiantes
[cosmétiques]; Crème de nuit; Crème pour chaussures; Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes de nuit
[cosmétiques]; Crèmes nettoyantes non médicamenteuses; Crèmes nutritives (non médicamenteuses -); Crème pour le corps; Crèmes anti-taches de rousseur; Préparations cosmétiques de protection solaire; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crème pour les yeux; Crème anti-rides; Crème pour la peau; Crèmes pour le cuir; Crèmes baume de beauté; Crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; Crèmes pour les mains; Crèmes et lotions bronzantes; Crèmes et lotions cosmétiques; Crèmes solaires pour bébés; Crèmes de bain (non médicamenteuses -); Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour bébés [non médicamenteuses]; Crèmes de conservation pour le cuir; Crèmes de protection solaire [cosmétiques]; Crèmes (savon -) à usage de lavage; Crèmes raffermissantes pour la peau; Crèmes de massage, non médicamenteuses; Crèmes éclaircissantes pour la peau; Crèmes cosmétiques pour les mains; Crèmes blanchissantes pour la peau; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Crèmes réparatrices à usage cosmétique; Crèmes hydratantes à usage cosmétique; Crèmes froides à usage cosmétique; Crèmes parfumées pour le corps; Crèmes, lotions et gels hydratants; Cirages et crèmes pour chaussures; Crèmes blanchissantes pour les dents; Crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; Crèmes pour la réduction de la cellulite; Crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; Crèmes avant-rasage; Crèmes pour la peau non médicamenteuses; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Crèmes baume anti-imperfections; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes réductrices de taches de vieillesse; Crèmes cosmétiques raffermissantes pour le contour des yeux; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Crèmes pour un teint clair; Crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; Bases de maquillage sous forme de pâtes; Crèmes revitalisantes pour la peau à des fins cosmétiques; Crèmes pour le visage et le corps; Crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; Rehausseurs pour le dessous des yeux; Toniques [cosmétiques]; Toniques pour la peau; Toniques à usage cosmétique; Toniques faciaux [cosmétiques]; Toniques pour la peau non médicamenteux; Toniques de beauté pour application sur le visage; Toniques de beauté pour application sur le corps; Produits cosmétiques; Huiles à usage cosmétique; Lait démaquillant à usage de toilette; Hydratants cosmétiques; Rouges cosmétiques; Bronzants solaires; Poudriers [cosmétiques]; Produits cosmétiques et préparations cosmétiques; Savons cosmétiques; Produits cosmétiques naturels; Mousses [cosmétiques]; Produits cosmétiques biologiques; Produits cosmétiques colorés; Produits cosmétiques fonctionnels; Produits cosmétiques non médicamenteux; Lotion bronzante [cosmétiques]; Préparations bronzantes [cosmétiques]; Préparations écran solaire [cosmétiques]; Concentrés hydratants [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour animaux; Préparations auto-bronzantes

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Décision sur opposition n° B 3 210 794 Page 8 sur 13
[produits cosmétiques]; Huiles minérales [produits cosmétiques]; Huiles après-soleil [produits cosmétiques]; Huile de bronzage
[produits cosmétiques]; Lotions autobronzantes [produits cosmétiques]; Gels hydratants [produits cosmétiques]; Poudre compacte [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques pour enfants; Préparations émollientes
[produits cosmétiques]; Produits cosmétiques de beauté; Préparations de soins solaires; Préparations hydratantes; Produits cosmétiques décoratifs; Préparations cosmétiques pour raffermir la peau; Produits cosmétiques contenant de la kératine; Produits cosmétiques contenant du panthénol; Gels de bronzage; Produits cosmétiques à usage personnel; Produits cosmétiques pour la peau; Ongles postiches [produits cosmétiques]; Tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour les sourcils; Produits cosmétiques colorés pour les yeux; Maquillage pour les yeux; Préparations cosmétiques pour les cils; Nettoyant pour pinceaux cosmétiques; Dissolvant pour vernis à ongles [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques colorés pour enfants; Trousses de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour les lèvres; Produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Produits cosmétiques sous forme de laits; Peinture corporelle (produit cosmétique); Préparations cosmétiques pour le bain; Nettoyants pour le visage [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme d’huiles; Hydratants pour le visage [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de gels; Gommages pour le visage
[produits cosmétiques]; Masques pour la peau [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de fard à joues; Produits cosmétiques colorés pour la peau; Recharges de poudriers compacts [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de poudres; Produits cosmétiques sous forme de lotions; Revêtements pour les lèvres [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de fard à paupières; Conditionneurs pour la peau; Préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Nettoyants pour la peau [produits cosmétiques]; Maquillage; Gels cosmétiques pour les yeux; Préparations pour le visage; Gommages corporels cosmétiques; Produits cosmétiques pour la douche; Teintures pour les lèvres [produits cosmétiques]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de protection solaire [produits cosmétiques]; Durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; Préparations cosmétiques pour blanchir la peau; Préparations cosmétiques pour le soin de la peau; Produits cosmétiques pour le traitement des peaux ridées; Compositions éclaircissantes pour la peau [produits cosmétiques]; Base de vernis à ongles [produits cosmétiques]; Rouges à lèvres de protection solaire [produits cosmétiques]; Crayons [produits cosmétiques] pour les yeux; Protecteurs solaires pour les lèvres; Produits cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; Huiles de soin pour la peau [produits cosmétiques]; Lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; Protecteurs pour les lèvres
[produits cosmétiques]; Aides amincissantes [produits cosmétiques], autres qu’à usage médical; Préparations cosmétiques pour les soins du corps; Paillettes en aérosol à usage cosmétique; Recharges pour distributeurs de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil; Préparations cosmétiques à utiliser comme aides amincissantes; Préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Huiles parfumées pour la fabrication de préparations cosmétiques; Rehausseurs cosmétiques pour la peau; Masques resserrant les pores à usage cosmétique; Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; Gels pour le corps et le visage [produits cosmétiques]; Préparations cosmétiques pour le bain et la douche; Serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques; Bandes de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; Nettoyants pour le visage [produits cosmétiques]; Masques faciaux; Poudre pour le visage; Maquillage pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Gommages exfoliants pour le visage; Savons pour le visage; Correcteur pour le visage; Huiles pour le visage; Gels pour le visage; Beurres pour le visage; Lait démaquillant pour le visage; Masques nettoyants pour le visage; Crème pour le visage (non médicamenteuse -); Savons liquides pour les mains et le visage; Grains nettoyants pour le visage; Gommages pour le visage (non médicamenteux -); Huiles de massage pour le visage; Masques faciaux; Lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; Maquillage pour le visage et le corps; Préparations de soins du visage; Émulsions faciales; Sérum facial à usage cosmétique; Masques pour le visage et le corps; Beurres pour le corps et le visage; Préparations de soins du visage non médicamenteuses; Huiles pour le corps et le visage; Poudre blanche cosmétique pour le visage; Lotions pour le soin du visage et du corps; Préparations de maquillage pour le visage et le corps; Pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement; Poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre; Lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; Préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial; Sprays corporels; Émulsions corporelles; Laits corporels; Nettoyants corporels; Gommages exfoliants pour le corps; Hydratants corporels; Poudre de talc pour le corps; Masques corporels; Poudre pour le corps; Paillettes corporelles; Gels corporels; Soufflés corporels; Lotions corporelles; Beurre corporel; Préparations abrasives à usage

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Décision sur l’opposition n° B 3 210 794 Page 9 sur 13
pour le corps; Crème pour masques corporels; Pierres ponces pour le corps; Vaporisateurs corporels parfumés; Mousses nettoyantes pour le corps; Déodorants corporels [parfumerie]; Savons-crèmes pour le corps; Huiles corporelles en spray; Paillettes pour le visage et le corps; Pain de savon pour le lavage du corps; Lotions corporelles parfumées; Splash corporel; Vaporisateurs corporels [non médicamenteux]; Poudres pour le corps (non médicamenteuses); Autocollants pour le corps; Déodorants pour les soins du corps; Laits corporels pour bébés; Lotion corporelle hydratante [cosmétique]; Bains de corps non médicamenteux; Savons pour les soins du corps; Fluide scintillant pour le corps; Huiles de massage corporel; Brume corporelle; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Beurre pour les mains et le corps; Préparations non médicamenteuses pour les soins du corps; Lotion pour masques corporels; Lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; Poudre pour masques corporels; Préparations pour le nettoyage et les soins de beauté du corps; Recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Mousses pour la douche; Savons de douche; Gels douche; Mousses pour la douche et le bain; Préparations pour la douche; Gels pour la douche et le bain; Préparations pour le bain et la douche; Huiles de douche non médicamenteuses; Sels de douche non à usage médical; Huiles de bain et de douche [non médicamenteuses]; Gels de bain et de douche, non à usage médical; Recharges pour distributeurs de gel douche; Crayons fard à joues; Maquillage multifonctionnel; Baumes à lèvres [non médicamenteux]; Baume revitalisant; Shampoings-après-shampoings; Baume nettoyant; Baumes, autres qu’à usage médical; Baumes pour les pieds (non médicamenteux); Baumes pour la peau (non médicamenteux); Après-shampoings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; Soins revitalisants pour les lèvres; Soins revitalisants pour les ongles; Gommages exfoliants pour les mains; Nettoyants pour les mains; Savons pour les mains; Lotions pour les mains; Gels pour les mains; Poudres pour les mains; Laits pour les mains; Lotion pour les mains (non médicamenteuse); Huiles pour les mains (non médicamenteuses); Lave-mains; Base pour les ongles [cosmétiques]; Agents nettoyants pour les mains; Masques pour les mains pour les soins de la peau; Serviettes en papier imprégnées d’agents nettoyants; Serviettes en papier humides imprégnées d’une lotion cosmétique; Huiles éthérées; Huiles essentielles mélangées; Huiles essentielles émulsionnées; Produits aromatiques [huiles essentielles]; Huiles végétales essentielles; Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles naturelles; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles à usage d’aromathérapie; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Masques de beauté; Masques nettoyants; Masques hydratants pour la peau; Masques hydratants; Parfums; Parfums solides; Parfums liquides; Préparations pour parfumer l’air; Huiles naturelles pour parfums; Huiles pour parfums et senteurs; Parfums d’ambiance en spray.

Classe 5: Lotions capillaires médicamenteuses; Préparations médicinales pour la pousse des cheveux; Stimulants de la pousse des cheveux; Préparations médicamenteuses pour les soins capillaires; Préparations pharmaceutiques pour les soins capillaires; Préparations pour le traitement des poux [pédiculicides]; Huiles médicinales; Crèmes thérapeutiques [médicales]; Crèmes protectrices (médicamenteuses); Crèmes hydratantes
[pharmaceutiques]; Crèmes à usage dermatologique; Crèmes pour le corps [médicamenteuses]; Crème pour le visage (médicamenteuse); Crèmes pour les mains à usage médical; Crèmes médicamenteuses pour le soin des pieds; Crèmes à base de plantes à usage médical; Crèmes de soin pour la peau à usage médical; Compresses oculaires; Crèmes (médicamenteuses) à appliquer après exposition au soleil.

Classe 16: Stylos; Stylos de couleur; Porte-plumes; Cartouches d’encre pour stylos; Ensembles de stylos; Plumes; Feutres; Stylos à encre; Stylos [articles de bureau].

Classe 18: Sacs; Sacs à main; Porte-monnaie; Sacs roulants; Valises diplomatiques; Sacs imperméables; Sacs souvenirs; Sacs de transport tout usage; Porte-monnaie polyvalents; Sacs de soirée; Attaché-cases [articles de maroquinerie]; Sacs de travail; Sacs de randonnée; Sacs en toile; Sacs de sport; Bagages de voyage; Sacs à main de mode; Sacs à main en cuir; Petites pochettes; Sacs à main pour femmes; Petits sacs pour hommes; Pochettes; Porte-monnaie en cuir; Sacs banane; Trousses de maquillage; Porte-clés; Nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles.

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Classe 21 : Tasses ; Tasses en poterie ; Tasses et mugs ; Mugs en porcelaine ; Mugs en faïence ; Tasses, non en métaux précieux ; Brosses ; Brosses exfoliantes ; Brosses à peluches ; Brosses de bain ; Brosses de toilettes ; Brosses à cheveux ; Brosses de maquillage ; Brosses à cils ; Brosses pour l’hygiène personnelle ; Passoires à thé ; Casseroles en verre ; Infuseurs à thé non en métaux précieux ; Infuseurs à thé en métaux précieux.

Classe 25 : Tee-shirts ; Tee-shirts imprimés ; Vêtements ; Ceintures [habillement] ; Vêtements de sport ; Shorts ; Gants [habillement] ; Vêtements décontractés ; Tenues de soirée ; Vêtements pour garçons ; Vêtements pour enfants ; Vêtements pour hommes ; Vêtements de soirée ; Vêtements pour filles ; Vêtements pour femmes ; Chaussures ; Chaussures de ville ; Chaussures plates ; Chaussures pour femmes ; Chaussures ; Chaussures pour hommes ; Chaussures pour enfants ; Ceintures de taille ; Chapeaux ; Coiffures pour enfants ; Bérets ; Protège-cols ; Foulards [cache-cols] ; Foulards en cachemire ; Foulards [articles d’habillement].

Classe 30 : Infusions de plantes ; Infusions, non médicinales ; Préparations aromatiques pour la fabrication de tisanes non médicinales ; Sachets de thé (non médicinaux).

Classe 35 : Informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs] ; Gestion commerciale ; Administration des affaires ; Services d’informations commerciales ; Marketing commercial [autres que la vente] ; Gestion commerciale de points de vente en gros ; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires ; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail ; Administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; Publicité ; Publicité et marketing ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Diffusion d’annonces publicitaires via Internet ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de présentation de produits au public ; Présentation de sociétés et de leurs produits et services sur Internet ; Présentation de produits sur des supports de communication, à des fins de vente au détail ; Gestion des affaires ; Marketing ; Services de publicité et de marketing en ligne ; Services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de publicité relatifs aux cosmétiques ; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques ; Fourniture d’informations sur les produits de consommation relatifs aux cosmétiques ; Services de vente au détail par correspondance de cosmétiques ; Fourniture de conseils aux consommateurs concernant les produits cosmétiques ; Services de magasins de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté ; Services d’informations et de conseils commerciaux pour les consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques ; Études de marché dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté ; Services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des cosmétiques ; Services de vente au détail de produits capillaires ; Services de publicité relatifs à la parfumerie ; Services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires ; Services de vente au détail d’accessoires de mode ; Services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; Services de vente en gros d’instruments d’hygiène pour humains ; Services de vente au détail d’instruments d’hygiène pour humains ; Services de vente en gros d’instruments de beauté pour humains ; Services de vente au détail d’instruments de beauté pour humains ; Services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires ; Services de vente en gros de sacs ; Services de vente au détail de sacs ; Services de vente au détail en ligne de sacs à main ; Services de vente au détail de chaussures ; Assistance commerciale en matière de franchisage ; Conseils et consultations commerciales en matière de franchisage ; Fourniture d’assistance [commerciale] pour la création de franchises ; Assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise ; Assistance en commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise ; Affaires

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Décision sur opposition n° B 3 210 794 Page 11 sur 13
services de conseil relatifs à l’établissement et à l’exploitation de franchises; Marchandisage; Services de bureau.

Conformément à l’article 10, paragraphe 3, EUTMDR, la preuve d’usage doit consister en des indications concernant le lieu, le moment, l’étendue et la nature de l’usage de la marque opposante pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée.

Le 26/11/2024, conformément à l’article 10, paragraphe 2, EUTMDR, l’Office a imparti à l’opposant un délai jusqu’au 01/02/2025 pour présenter la preuve de l’usage des marques antérieures. Ce délai a été prorogé jusqu’au 09/04/2025. Le 09/04/2025, dans le délai imparti, l’opposant a présenté la preuve d’usage.

L’opposant a indiqué que certaines de ses observations du 09/04/2025 étaient « confidentielles », exprimant ainsi un intérêt particulier à maintenir ces documents confidentiels vis-à-vis des tiers. Toutefois, en vertu de l’article 114, paragraphe 4, EUTMR, tout intérêt particulier doit être suffisamment justifié. En l’espèce, l’opposant n’a pas suffisamment justifié ou expliqué son intérêt particulier. Par conséquent, la division d’opposition ne considère pas ces observations comme confidentielles. Néanmoins, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux, sans divulguer d’informations commerciales potentiellement sensibles.

Les preuves à prendre en considération sont les suivantes :

Annexe 1 : de nombreuses factures en anglais, émises par Rolland Srl et entre la période 2019/2024 à des clients situés en Italie. Toutes émises en relation avec différents produits cosmétiques. Les factures ne contiennent aucune référence aux marques antérieures en relation avec les produits.

Annexe 2 : quelques photos d’emballages, non datées, correspondant à silk’n flow hari barh, silk’n glow hair mask, silk’n glow serum et un pot de crème faciale montrant le signe « agricosmetica » au bas de l’emballage.

Annexe 3 : photos de boîtes d’emballage en carton, non datées, montrant le signe « agricosmetica »
Annexe 4 : quatre extraits de Meta Business Suite concernant la présence sur Facebook et Instagram de OWAY et Oway Professional du 27/02/2022 au 26/03/2025. Il n’y a aucune référence aux marques antérieures.

Annexe 5 : déclaration sous serment datée du 08/04/2025 concernant l’octroi d’une licence d’usage des marques antérieures au moins pour tous les produits et services pour lesquels elles sont enregistrées entre Icon S.r.l. et un tiers. Extrait du registre du commerce de cette tierce partie.

Appréciation des preuves
En ce qui concerne l'étendue de l’usage, tous les faits et circonstances pertinents doivent être pris en considération, y compris la nature des produits ou services pertinents et les caractéristiques du marché concerné, l’étendue territoriale de l’usage, ainsi que son volume commercial, sa durée et sa fréquence.

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Décision sur l’opposition n° B 3 210 794 Page 12 sur 13
En l’espèce, les documents déposés ne fournissent pas à la division d’opposition des informations suffisantes concernant le volume commercial, la portée territoriale, la durée et la fréquence de l’usage.

Les preuves qui pourraient potentiellement contenir des indications directes de l’étendue de l’usage sont les factures figurant à l’annexe 1, et, dans une certaine mesure, également la présence sur les médias sociaux à l’annexe 4. Cependant, malgré le nombre considérable de factures soumises par l’opposant, aucune d’entre elles ne montre la vente de produits sous les marques antérieures ni la présence des marques sur les médias sociaux. Bien que les factures indiquent des numéros de code, l’opposant n’a pas soumis de catalogues, de listes de prix ou de systèmes de codes permettant de croiser les données entre les codes qui apparaissent sur les factures et ces documents afin de vérifier sous quelle marque les produits figurant sur les factures sont vendus. Les factures ne montrent pas non plus les marques antérieures affichées dans leurs en-têtes ou dans toute autre partie des factures. En ce qui concerne les extraits de Meta Business Suite, aucune des marques antérieures n’est non plus nommée dans les extraits des médias sociaux.

Les images d’emballages portant le signe « agricosmetica » figurant aux annexes 3 et 4 montrent un certain usage au moins de la marque antérieure 2. Cependant, ces quelques images non datées ne fournissent pas suffisamment d’informations sur l’étendue de l’usage des marques antérieures étant donné que pour évaluer ce facteur, les preuves doivent fournir des informations concernant le volume commercial, la portée territoriale, la durée et la fréquence de l’usage de ces marques.

En ce qui concerne le document déclarant l’octroi d’une licence d’usage des marques antérieures, celui-ci, à lui seul, n’indique que la permission du titulaire des marques d’utiliser ses marques mais ne fournit aucune indication sur l’étendue ultérieure de cet usage.

En principe, l’absence de preuves directes, par exemple des documents prouvant des ventes réelles sous la marque, peut être compensée par des preuves indirectes/circonstancielles d’usage. En l’occurrence, cependant, hormis les factures sans référence aux marques antérieures et quelques photographies non datées montrant certains articles de cosmétiques et leurs emballages, il n’y a pas d’autres indications quantitatives commercialement pertinentes dans les preuves qui fourniraient une base suffisante pour conclure que l’usage n’était pas purement symbolique.

Par conséquent, la division d’opposition considère que l’opposant n’a pas fourni d’indications suffisantes concernant l’étendue de l’usage des marques antérieures.

La Cour de justice a jugé qu’il y a « usage sérieux » d’une marque lorsque celle-ci est utilisée conformément à sa fonction essentielle, qui est de garantir l’identité de l’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, afin de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux n’inclut pas l’usage symbolique ayant pour seul but de préserver les droits conférés par la marque. En outre, la condition d’usage sérieux de la marque exige que la marque, telle que protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et extérieurement (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145 ; 12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon / COCOON, EU:T:2003:68).

Les facteurs de temps, de lieu, d’étendue et de nature de l’usage sont cumulatifs (05/10/2010, T-92/09, STRATEGI / Stratégies, EU:T:2010:424, § 43). Cela signifie que les preuves doivent fournir des indications suffisantes de tous ces facteurs pour prouver un usage sérieux. Comme au moins l’étendue de l’usage n’a pas été établie, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres exigences.

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Décision sur opposition n° B 3 210 794 Page 13 sur 13
La division d’opposition conclut que les preuves fournies par l’opposant sont insuffisantes pour prouver que les marques antérieures ont fait l’objet d’un usage sérieux sur le territoire pertinent pendant la période pertinente. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée conformément à l’article 47, paragraphe 2, du RMC et à l’article 10, paragraphe 2, du RMCd.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMC, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposant étant la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMC et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCir, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Iva DZHAMBAZOVA Victoria DAFAUCE Carlos MATEO PÉREZ MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMC, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMC, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.