EUIPO, 21 août 2025, n° 019138955

EUIPO 21 août 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 21 août 2025, n° 019138955
Numéro(s) :	019138955
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 21/08/2025
Stobbs Ireland Limited Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, Dublin 2 D02 XH98 IRLANDE
Demande n°: 019138955
Votre référence: 8291/30132/BM1
Marque: PRODUCTIVITY PLANNER
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: Intelligent Change LLC 8 The Green, Suite 4000 Dover Delaware 19901 ÉTATS-UNIS (D’AMÉRIQUE)
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 17/03/2025 en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.
L’Office a décidé de lever l’objection pour les produits suivants:

Classe 16 Décorations; matériel et supports pour artistes.

L’objection est maintenue pour les produits restants. L’objection a été soulevée pour les produits suivants des classes 9 et 16, qui, après les modifications dues à l’irrégularité de classification soulevée le 14/03/2025 et votre réponse et demande de limitation reçues par l’Office le 25/06/2025, se lisent comme suit:
Classe 9 Logiciels d’application pour appareils mobiles; livres audio; livres audio pour enfants; bandes audio; étuis pour agendas électroniques; logiciels informatiques et d’application pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, appareils mobiles, téléphones mobiles et tablettes; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles; logiciels; logiciels utilitaires; logiciels interactifs; logiciels d’application;
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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logiciels téléchargeables ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques pour la prestation de formation, d’enseignement, d’examen et d’évaluation, y compris les logiciels pour le fonctionnement sur des réseaux informatiques et par accès informatique à distance ; organiseurs personnels informatisés ; agendas (électroniques -) ; livres numériques
téléchargeables depuis l’internet ; livres d’activités téléchargeables ; carnets d’adresses téléchargeables ; agendas téléchargeables ; livres pour bébés téléchargeables ;
cartes vierges téléchargeables ; journaux vierges téléchargeables ; cartes de notes vierges téléchargeables ; journaux d’écriture vierges téléchargeables ; livres téléchargeables ;
livres pour enfants téléchargeables ; calendriers téléchargeables ; fichiers de cartes téléchargeables ; cartes téléchargeables ; livres pour enfants téléchargeables ; cahiers de composition téléchargeables ; logiciels informatiques téléchargeables ; cahiers de copie téléchargeables ; agendas téléchargeables ; journaux intimes téléchargeables ; cahiers de journaux guidés téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; matériel éducatif et pédagogique téléchargeable ; livres éducatifs téléchargeables ; matériel éducatif téléchargeable, y compris les sujets d’examen, les supports de cours et les notes de cours ; supports éducatifs téléchargeables ; publications éducatives téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; brochures électroniques téléchargeables ; bulletins d’information électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables pour enfants ; publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines ; programmes d’événements téléchargeables ; cahiers d’exercices téléchargeables ; livres cadeaux téléchargeables ;
guides téléchargeables ; manuels téléchargeables ; blocs-notes illustrés téléchargeables ; blocs-notes téléchargeables ; cahiers de journaux avec invites téléchargeables ; journaux téléchargeables ; journaux de bord téléchargeables ; journaux de bord [comptabilité] téléchargeables ; magazines téléchargeables ; livres manuscrits téléchargeables ; cartes téléchargeables ; revues médicales téléchargeables ;
cartes de motivation téléchargeables ; journaux téléchargeables ; livres non-fictionnels téléchargeables ; cartes de notes téléchargeables ; cahiers téléchargeables ;
publications périodiques téléchargeables ; organiseurs personnels téléchargeables ;
livres d’images téléchargeables ; livres d’affiches téléchargeables ; publications téléchargeables ; publications téléchargeables sous forme de magazines ;
livres de recettes téléchargeables ; livres de référence téléchargeables ; séries de livres pour enfants téléchargeables ; cartes de notes sociales téléchargeables ; manuels d’enseignement téléchargeables ; matériel d’enseignement téléchargeable ; manuels scolaires téléchargeables ;
livres de voyage téléchargeables ; calendriers muraux téléchargeables ; livres de mariage téléchargeables ; cahiers d’exercices contenant des exercices téléchargeables ; livres d’écriture téléchargeables ; livres électroniques ; livres d’activités électroniques ; carnets d’adresses électroniques ; agendas électroniques ; livres pour bébés électroniques ; cartes vierges électroniques ; journaux vierges électroniques ; cartes de notes vierges électroniques ; journaux d’écriture vierges électroniques ; couvertures de liseuses électroniques ; livres électroniques ; livres électroniques pour enfants ; calendriers électroniques ; fichiers de cartes électroniques ; cartes électroniques ; livres électroniques pour enfants ; cahiers de composition électroniques ; cahiers de copie électroniques ; agendas électroniques ; journaux intimes électroniques ; cahiers de journaux guidés électroniques ; matériel éducatif et pédagogique électronique ; livres éducatifs électroniques ; publications éducatives électroniques ; programmes d’événements électroniques ; cahiers d’exercices électroniques ; livres cadeaux électroniques ; guides électroniques ; manuels électroniques ; blocs-notes illustrés électroniques ; blocs-notes électroniques ; cahiers de journaux avec invites électroniques ; journaux électroniques ;

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journaux de bord électroniques ; journaux de bord électroniques [comptabilité] ; magazines électroniques ; livres de manuscrits électroniques ; cartes électroniques ; revues médicales électroniques ; cartes de motivation électroniques ; journaux électroniques ; livres non romanesques électroniques ; fiches de notes électroniques ; cahiers électroniques ; blocs-notes électroniques ; papier électronique (dispositifs d’affichage) ; publications périodiques électroniques ; agendas électroniques ; livres d’images électroniques ;

livres d’affiches électroniques ; publications électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; livres de recettes électroniques ; livres de référence électroniques ; fiches de notes sociales électroniques ; manuels d’enseignement électroniques ; matériel didactique électronique ;

manuels scolaires électroniques ; guides de voyage électroniques ; calendriers muraux électroniques ;

livres de mariage électroniques ; cahiers d’exercices électroniques ;

cahiers d’écriture électroniques ; publications électroniques interactives ; disques magnétiques, optiques et autres, bandes magnétiques et autres supports pour l’enregistrement électronique de données ou de logiciels contenant des données informatiques ou des logiciels informatiques pour la fourniture de formation, d’éducation, d’examens et d’évaluations ; carnets de notes
[électroniques] ; publications sous forme électronique ; publications au format électronique
[téléchargeables] ; livres audio ; enregistrements vidéo, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels ; logiciels de réalité virtuelle ; blocs-notes numériques ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche pour la prise de notes ; étuis adaptés pour ordinateurs portables ; assistants numériques personnels [ANP] ; housses pour assistants numériques personnels ; étuis de protection pour assistants numériques personnels ; logiciels informatiques pour la création et la conception de sites web ; logiciels de développement de sites web ; applications téléchargeables ; applications mobiles téléchargeables ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 Décorations ; matériel et supports artistiques.

L’opposition était fondée sur les principales constatations suivantes :

Caractère descriptif
• Le consommateur anglophone comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : quelque chose conçu pour aider les individus à gérer et à organiser leurs activités de manière efficace.

• La signification susmentionnée des mots « PRODUCTIVITY PLANNER », dont se compose la marque, était étayée par les références de dictionnaire suivantes :

o https://www.oed.com/dictionary/productivity_n? tab=meaning_and_use#28077068.

o https://www.merriam-webster.com/dictionary/planner.

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(Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’objection).

• Le public pertinent percevrait le signe « PRODUCTIVITY PLANNER » comme décrivant que les produits demandés dans la classe 9, par exemple, le contenu multimédia, les supports téléchargeables ou électroniques, la papeterie téléchargeable ou électronique, les logiciels et les équipements de traitement de données, sont des dispositifs, des programmes ou des carnets ou outils électroniques/téléchargeables utilisés pour organiser, suivre ou gérer des tâches de manière efficace.

• En outre, le public pertinent percevrait le signe comme fournissant des informations selon lesquelles les produits de la classe 16, à savoir, par exemple, les supports à base de papier, les imprimés, la papeterie et les produits en papier jetables, sont également des produits destinés à aider à planifier efficacement des activités. En fait, certains des produits se réfèrent explicitement à des dispositifs et des outils imprimés couramment utilisés à cette fin, c’est-à-dire des organiseurs, des agendas ou des assistants numériques personnels. Dans la société actuelle, axée sur les objectifs et au rythme rapide, les planificateurs de productivité sont devenus de plus en plus populaires, car les particuliers et les professionnels s’appuient sur eux pour des outils tels que des listes de tâches, des rappels et/ou le suivi des objectifs afin de gérer efficacement leurs tâches personnelles ou professionnelles.

• En outre, le signe « PRODUCTIVITY PLANNER », en relation avec plusieurs produits tels que le contenu enregistré téléchargeable, les livres, magazines, journaux téléchargeables et électroniques, les médias et les fournitures éducatives téléchargeables ou électroniques de la classe 9, ou les livres, magazines, journaux imprimés et autres supports à base de papier ou fournitures éducatives imprimées de la classe 16, serait perçu comme l’objet des produits susmentionnés. Par exemple, le public pertinent comprendrait le signe « PRODUCTIVITY PLANNER », en relation avec les livres audio, les livres non romanesques téléchargeables ou les publications imprimées, comme décrivant des moyens, des conseils et/ou des avis sur la manière d’utiliser efficacement les planificateurs de productivité pour gérer les tâches, fixer des objectifs et maximiser le temps. Les particuliers et les organisations recherchent des moyens d’améliorer l’efficacité, de gérer le temps plus efficacement et d’atteindre les objectifs, faisant des planificateurs de productivité des outils essentiels dans cette quête. Cela peut être fait électroniquement, en utilisant des logiciels et des appareils modernes, ou à l’ancienne, par exemple sous forme papier, en utilisant des livres-affiches, des carnets et d’autres méthodes et produits analogiques.

• Par conséquent, le signe décrit le genre, la destination et/ou l’objet des produits.

Absence de caractère distinctif
• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMC. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

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• En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits. Dans ce contexte, une recherche sur Internet datée du 17/03/2025 a révélé que les mots 'PRODUCTIVITY PLANNER’ sont couramment utilisés sur le marché pertinent :

o https://www.marieclaire.co.uk/life/health-fitness/productivity-planner-review.

o https://www.twinkl.ie/resource/busy-bees-at-home-productivity-planner-t-bbp- 1644498348.

o https://www.image.ie/agenda/a-day-in-the-life-of-rachel-hennessy-owner- ofhappy-days-fashion-rental-797406.

(Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’objection).

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection (les objections) énoncée(s) dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019138955 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 9 Logiciels d’application pour appareils mobiles ; livres audio ; livres audio pour enfants ; bandes audio ; étuis pour agendas électroniques ; logiciels informatiques et d’application pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, appareils mobiles, téléphones mobiles et tablettes ; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles ;

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logiciels; logiciels utilitaires; logiciels interactifs; logiciels d’application;

logiciels téléchargeables; logiciels informatiques; logiciels informatiques pour la fourniture de formation, d’éducation, d’examen et d’évaluation, y compris les logiciels pour le fonctionnement sur des réseaux informatiques et par accès informatique à distance; organiseurs personnels informatisés; agendas (électroniques -); livres numériques
téléchargeables depuis l’internet; livres d’activités téléchargeables; carnets d’adresses téléchargeables; agendas téléchargeables; livres pour bébés téléchargeables;

cartes vierges téléchargeables; journaux vierges téléchargeables; cartes de notes vierges téléchargeables; journaux d’écriture vierges téléchargeables; livres téléchargeables;

livres pour enfants téléchargeables; calendriers téléchargeables; fichiers de cartes téléchargeables; cartes téléchargeables; livres pour enfants téléchargeables; cahiers de composition téléchargeables; logiciels informatiques téléchargeables; cahiers d’écriture téléchargeables; carnets de dates téléchargeables; agendas téléchargeables; carnets de journaux guidés téléchargeables; livres électroniques téléchargeables; matériel éducatif et d’instruction téléchargeable; livres éducatifs téléchargeables; matériel éducatif téléchargeable, y compris les sujets d’examen, les supports de cours et les notes de cours; médias éducatifs téléchargeables; publications éducatives téléchargeables; livres électroniques téléchargeables; brochures électroniques téléchargeables; bulletins d’information électroniques téléchargeables; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques pour enfants téléchargeables; publications électroniques sous forme de magazines téléchargeables; programmes d’événements téléchargeables; cahiers d’exercices téléchargeables; livres cadeaux téléchargeables;

guides téléchargeables; manuels téléchargeables; blocs-notes illustrés téléchargeables; carnets de notes téléchargeables; carnets de journaux avec invites téléchargeables; journaux téléchargeables; carnets de bord téléchargeables; journaux de bord [comptabilité] téléchargeables; magazines téléchargeables; livres manuscrits téléchargeables; cartes téléchargeables; revues médicales téléchargeables;

cartes de motivation téléchargeables; journaux téléchargeables; livres non-fictionnels téléchargeables; cartes de notes téléchargeables; cahiers téléchargeables;

publications périodiques téléchargeables; organiseurs personnels téléchargeables;

livres d’images téléchargeables; livres d’affiches téléchargeables; publications téléchargeables; publications sous forme de magazines téléchargeables;

livres de recettes téléchargeables; livres de référence téléchargeables; séries de livres pour enfants téléchargeables; cartes de notes sociales téléchargeables; manuels d’enseignement téléchargeables; matériel pédagogique téléchargeable; manuels scolaires téléchargeables;

livres de voyage téléchargeables; calendriers muraux téléchargeables; livres de mariage téléchargeables; cahiers d’exercices contenant des exercices téléchargeables; livres d’écriture téléchargeables; livres électroniques; livres d’activités électroniques; carnets d’adresses électroniques; agendas électroniques; livres pour bébés électroniques; cartes vierges électroniques; journaux vierges électroniques; cartes de notes vierges électroniques; journaux d’écriture vierges électroniques; couvertures de liseuses électroniques; livres électroniques; livres électroniques pour enfants; calendriers électroniques; fichiers de cartes électroniques; cartes électroniques; livres pour enfants électroniques; cahiers de composition électroniques; cahiers d’écriture électroniques; carnets de dates électroniques; agendas électroniques; carnets de journaux guidés électroniques; matériel éducatif et d’instruction électronique; livres éducatifs électroniques; publications éducatives électroniques; programmes d’événements électroniques; cahiers d’exercices électroniques; livres cadeaux électroniques; guides électroniques; manuels électroniques; blocs-notes illustrés électroniques; électroniques

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blocs-notes ; carnets de bord électroniques avec invites ; journaux électroniques ;
journaux de bord électroniques ; journaux de bord électroniques [comptabilité] ; magazines électroniques ; livres manuscrits électroniques ; cartes électroniques ; revues médicales électroniques ; cartes de motivation électroniques ; journaux électroniques ; livres électroniques non romanesques ; fiches électroniques ; carnets électroniques ; blocs-notes électroniques ; papier électronique (dispositifs d’affichage) ; publications périodiques électroniques ; agendas électroniques ; livres d’images électroniques ;
livres d’affiches électroniques ; publications électroniques ; publications électroniques, téléchargeables ; livres de recettes électroniques ; livres de référence électroniques ; fiches de notes sociales électroniques ; manuels d’enseignement électroniques ; matériels d’enseignement électroniques ;
manuels scolaires électroniques ; guides de voyage électroniques ; calendriers muraux électroniques ;
livres de mariage électroniques ; cahiers d’exercices électroniques ;
cahiers d’écriture électroniques ; publications électroniques interactives ; disques magnétiques, optiques et autres, bandes magnétiques et autres supports pour l’enregistrement électronique de données ou de logiciels contenant des données informatiques ou des logiciels informatiques pour la fourniture de formation, d’éducation, d’examen et d’évaluation ; carnets de mémos
[électroniques] ; publications sous forme électronique ; publications au format électronique
[téléchargeables] ; livres audio ; enregistrements vidéo, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels ; logiciels de réalité virtuelle ; blocs-notes numériques ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche pour la prise de notes ; étuis adaptés pour ordinateurs portables ; assistants numériques personnels [anp] ; housses pour assistants numériques personnels ; étuis de protection pour assistants numériques personnels ; logiciels informatiques pour la création et la conception de sites web ; logiciels de développement de sites web ; applications téléchargeables ; applications mobiles téléchargeables ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d’enseignement ; appareils d’enseignement audiovisuels ; étuis pour appareils photographiques ; étuis décoratifs, de protection et de transport adaptés pour téléphones mobiles ; livres d’autographes téléchargeables ; livres de coloriage et de dessin téléchargeables ; livres de coloriage téléchargeables ; bandes dessinées téléchargeables ; dictionnaires téléchargeables ; livres de dessin téléchargeables ; enveloppes téléchargeables ; livres de fiction téléchargeables ; livres d’art graphique téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables ; romans téléchargeables ; livres d’autographes électroniques ; livres de coloriage et de dessin électroniques ; livres de coloriage électroniques ; bandes dessinées électroniques ; dictionnaires électroniques ; livres de dessin électroniques ; enveloppes électroniques ; livres de fiction électroniques ; livres d’art graphique électroniques ; appareils et instruments d’instruction et d’enseignement électroniques ; romans électroniques ; stylos électroniques ; appareils et instruments d’instruction et d’enseignement ; étuis pour ordinateurs portables ; tapis de souris ; étuis pour lecteurs multimédia portables ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; minuteurs à œufs ; minuteurs à œufs numériques ; minuteurs à œufs mécaniques ; minuteurs à œufs [sabliers] ; stylets pour

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écrans tactiles.

Classe 16 Décorations ; Matériel et supports artistiques ; Matériel de reliure ; panneaux publicitaires ; banderoles ; albums pour événements ; cartes d’annonce ; eaux-fortes d’art ; papier d’art ; images d’art ; estampes d’art ; matériel pour artistes ; albums d’autographes ; sacs et articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques ; papier sulfurisé ; stylos à bille ; ensembles de stylos à bille et de crayons ; recharges pour stylos à bille ; stylos à bille ; papier pour classeurs ; matériaux de reliure pour livres et papiers ; nœuds pour décorer les emballages ; boîtes et sacs en papier ou en carton ; boîtes pour stylos ; boîtes, cartons et récipients en papier ou en carton ; stylos-pinceaux ; pinces-notes ; autocollants pour pare-chocs, autocollants, albums, albums d’autocollants ; dos en carton pour la reliure de livres ; boîtes d’emballage en carton sous forme confectionnée ; emballages en carton ; étuis pour stylos ; craies ; papier tissu ; sous-verres (non textiles) ; sous-verres ; livres de coloriage et de dessin ; livres de coloriage ; crayons de couleur ; stylos de couleur ; bandes dessinées ; feuilles de timbres commémoratifs ; cahiers ; papier à copier ; liquides correcteurs ; stylos correcteurs ; matériaux de couverture pour livres ; papier kraft ; papier d’emballage décoratif ; dictionnaires ; boîtes de présentation en carton ; boîtes de présentation en papier ou en carton ; boîtes de présentation en papier ; instruments de dessin ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; matériel de dessin ; stylos à dessin ; dessins ; enveloppes ; stylos à graver ; albums d’événements ; stylos-feutres ; marqueurs à pointe feutre ; stylos-feutres ; livres de fiction ; estampes d’art ; stylos-plumes ; sacs cadeaux ; boîtes cadeaux ; cartes cadeaux ; étuis cadeaux pour instruments d’écriture ; emballages cadeaux ; papier cadeau ; papier cadeau ; papier d’emballage cadeau ; stylos à paillettes à usage de papeterie ; livres d’art graphique ; estampes d’art graphique ; reproductions d’art graphique ; cartes de vœux ; boîtes à mouchoirs en papier et en carton ; surligneurs ; surligneurs ; stylos à encre de Chine ; cartouches d’encre pour stylos-plumes ; cartouches d’encre pour stylos ; encre pour stylos-plumes ; encre pour stylos ; stylos à encre ; encre, tampons encreurs, tampons en caoutchouc ; stylos sans encre ; cartes d’invitation ; lithographies, œuvres d’art lithographiques ; marqueurs ; marqueurs ; stylos de marquage [papeterie] ; stylos de marquage ; porte-blocs-notes ; pinces à billets métalliques ; porte-billets ; serviettes pour le démaquillage ; journaux ; matériaux d’emballage en carton, papier ou matières plastiques ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; pinceaux ; peintures (tableaux), encadrées ou non ; papier et carton ; sacs de transport en papier et en plastique ; insignes ou écussons en papier ; sacs en papier ; marque-pages en papier ; trombones ; papier à usage dans l’industrie des arts graphiques ; papier pour emballer les livres ; étiquettes cadeaux en papier ; rubans en papier ; papier ; papiers à usage dans l’industrie des arts graphiques ; presse-papiers ; couvertures de passeports ; porte-passeports ; boîtes pour stylos et crayons ; recharges d’encre pour stylos ; plumes de stylos ; porte-stylos ou porte-crayons ; recharges pour stylos ; porte-stylos ; mines de crayon ; ornements pour crayons ; taille-crayons ; crayons pour coloriage ; crayons ; stylos pour marquer ; stylos ; albums photographiques ; passe-partout photographiques ou artistiques ; papier d’impression photographique ; photographies de joueurs pour collectionneurs ; photographies ; images ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; feuilles, films et sacs en plastique pour l’enveloppement et l’emballage ; cartes postales ; reproductions d’art imprimées ; recharges pour stylos à bille ; stylos roller ; gommes en caoutchouc ; règles ; séries de livres de fiction ; supports pour stylos et crayons ; supports pour stylos ; agrafes ; boîtes de papeterie ; plumes en acier ; jeux de pochoirs ; pochoirs ; livres d’histoires ; stylographes ; pointes pour stylos à bille ; papier pour machines à écrire ;

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machines à écrire (électriques ou non électriques); machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); bons; œuvres d’art et figurines en papier et carton, et maquettes d’architectes; œuvres d’art en papier ou en carton; œuvres d’art en papier; œuvres d’art en papier; matériaux d’emballage en carton, papier ou matières plastiques; papier d’emballage; nécessaires d’écriture [papeterie]; instruments d’écriture; instruments d’écriture; papier à lettres; nécessaires d’écriture; articles de papeterie pour l’écriture; étuis de papeterie; feuilles de papier [papeterie]; cahiers de dessin.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Daniel KOCH Examinateur