DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION Nо B 3 219 973
Zhejiang Zhongding Textile Co., Ltd., Zhongshan Road, Industrial Zone, Chongfu Town, Tongxiang, Jiaxing City, Zhejiang Province, Chine, 314511 Jiaxing City, Zhejiang Province, Chine, Chine (opposante), représentée par Andrea Albert Catala, C/ Albacete 15 3, 46007 Valence, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Universe Shop S.R.L., Via Emanuele Gianturco 92, 80146 Naples, Italie (demanderesse). Le 21/10/2025, la division d’opposition rend la DÉCISION suivante :

1. L’opposition n° B 3 219 973 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants :

Classe 18 : Sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; trousses de toilette ; porte-documents d’art [étuis] ; étuis à clés ; porte-monnaie pour cosmétiques ; trousses de maquillage vendues vides ; trousses de maquillage vendues vides ; sacs ; sacs étanches ; sacs à bandoulière ; sacs de randonnée ; sacs polochons ; sacs seau ; sacs diplomatiques ; sacs de sport ; porte-bébés à porter sur le corps ; poignées [sacs] ; sacs à dos ; sacs à dos pour le transport de bébés ; sacs à dos pour le transport de bébés ; sacs à dos de randonnée ; cartables d’écolier ; sacs en bandoulière ; sacs de sport ; cartables d’écolier ; sacs pour alpinistes ; sacs à dos à roulettes ; sacs à dos à roulettes ; randsels [cartables scolaires japonais] ; sacs à dos de jour.

Classe 24 : Doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces ; tissus de doublure en lin pour chaussures ; doublures [textiles] ; doublures en tissu pour vêtements ; doublures en tissu pour coiffures ; tissus de doublure pour chaussures ; tissus enduits ; tissus d’ameublement ; textiles et substituts de textiles ; tissus de rembourrage ; textiles ; tissus d’habillement ; tissus textiles imperméables ; tissus industriels ; textiles en polyester ; tapisseries en matières textiles ; tissus de rembourrage ; doublures [textiles] ; tissus de lingerie ; tissus textiles pour la fabrication de draps ; étiquettes en matières textiles à attacher aux vêtements ; étiquettes en matières textiles à attacher au linge ; marqueurs [étiquettes] en tissu pour tissus textiles ; insignes en matières textiles ; étiquettes adhésives (textiles -) ; étiquettes en tissu auto-adhésives ; étiquettes en matières textiles pour codes-barres ; étiquettes (textiles -) pour le marquage du linge ; étiquettes en matières textiles pour l’identification des vêtements ; étiquettes (textiles -) pour le marquage des vêtements ; étiquettes (textiles -) pour l’identification du linge ; étiquettes en tissu thermocollantes ; étiquettes textiles imprimées ; matières adhésives sous forme d’autocollants [textiles] ; moleskine [tissu].

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 016 715 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

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Décision sur l’opposition n° B 3 219 973 Page 2 sur 13
MOTIFS
Le 09/07/2024, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 016 715 'ZHONG DING’ (marque
verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE n° 11 420 379 (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Il y a risque de confusion si le public peut croire que les produits ou services pertinents, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants : Classe 22 : Soie grège ; poil de chameau ; bourre de soie ; laine de mouton ; laine peignée ; fibre textile. Classe 23 : Fil ; fil de coton et filés de coton ; filés de laine et filés de carde ; fil de soie et filés de soie ; coton filé ; fil de laine peignée ; fil de lin et filés de lin ; fil à repriser et filés à repriser ; soie filée ; laine à tricoter. Classe 25 : Costumes ; chaussures ; casquettes ; cravates.

Les produits contestés sont les suivants : Classe 9 : Alimentations électriques électroniques ; panneaux d’affichage à LED ; moniteurs à LED ; microscopes à LED ; écrans d’affichage à LED ; pilotes de LED ; capteurs de position à LED ; appareils de signalisation lumineuse [dispositifs de signalisation] ; feux de sécurité clignotants ; balises lumineuses ; modulateurs de lumière ; feux d’avertissement d’urgence ; haut-parleurs ; enceintes pour haut-parleurs ; commutateurs de haut-parleurs ; haut-parleurs intelligents ; haut-parleurs avec amplificateurs intégrés ; haut-parleurs audio pour automobiles ; haut-parleurs pour vidéoconférence ; haut-parleurs portables ; haut-parleurs à vibration portables ; haut-parleurs pour tourne-disques ; haut-parleurs personnels ; stations d’accueil pour haut-parleurs ; haut-parleurs de monitoring ; haut-parleurs [équipement audio] ; haut-parleurs portables ; systèmes de haut-parleurs ; processeurs de signaux pour haut-parleurs audio ; haut-parleurs audio pour véhicules ; pavillons pour haut-parleurs ; commutateurs électromagnétiques ; dispositifs de coupure thermomagnétiques ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs piézoélectriques ; interrupteurs à châssis [électriques] ; interrupteurs électriques ; interrupteurs de fin de course ; disjoncteurs ; contacteurs ; interrupteurs de proximité ; interrupteurs clignotants électriques ; disjoncteurs électriques [interrupteurs] ; interrupteurs de coupure ; tableaux de commande
[électriques] ; disjoncteurs de courant ; interrupteurs de température ; interrupteurs à bascule ; interrupteurs à capteur ; commutateurs ; commutateurs de télécommunications ; commutateurs de transfert automatique ; interrupteurs de dérivation ; changeurs de mini-disques ; tableaux de commutation téléphoniques ; coaxial

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commutateurs; commutateurs Ethernet; commutateurs rotatifs (électriques); inverseurs
[pour appareils de télécommunication]; changeurs de prises pour transformateurs électriques; commutateurs à crochet; boîtes de commutation [électricité]; appareillage de commutation [électrique]; appareils électriques de commutation; pieds de microphone; supports de mesure; supports téléchargeables; supports pour équipement informatique; supports pour caméras vidéo; supports pour téléviseurs; supports de stockage électroniques; patins de souris de remplacement; macroscopes; bobines de choc
[impédance]; bobines électromagnétiques; bobines à puce; bobines électroniques; bobines électriques; bobines de déviation; pièges de ligne; bobines de choc [impédance]; bobines magnétiques; bobines de résistance électrique; supports pour bobines électriques; supports pour bobines électriques; bobines de suppression de transitoires; transformateurs élévateurs; transformateurs [électricité]; transformateurs de distribution; transformateurs élévateurs; transformateurs [électricité]; transformateurs de courant; transformateurs de retour de ligne; transformateurs électriques [pour appareils de télécommunication]; transformateurs d’impédance; transformateurs électroniques; transformateurs de courant électrique; transformateurs abaisseurs électriques; transformateurs de soudage; transformateurs de tension électrique; transformateurs de fréquence; transformateurs de tension capacitifs; adaptateurs audio; adaptateurs de radiofréquence; adaptateurs téléphoniques; adaptateurs électriques; inverseurs de genre pour connexions coaxiales; adaptateurs électriques; adaptateurs coaxiaux; adaptateurs Ethernet; adaptateurs d’alimentation; adaptateurs pour la connexion entre appareils multimédias; adaptateurs d’objectif d’appareil photo; adaptateurs de batterie; inverseurs de genre sous forme d’adaptateurs électriques; adaptateurs d’alimentation; adaptateurs de courant alternatif; adaptateurs d’alimentation; adaptateurs de prise; adaptateurs stéréo pour automobiles; chargeurs; chargeurs pour vaporisateurs; chargeurs de voiture; chargeurs de compensation de batterie; chargeurs de manettes de jeu; chargeurs de voitures électriques; chargeurs pour smartphones; dispositifs de porte de bruit; équipement de télécommunications; chargeurs de batterie; appareils de chiffrement; dispositifs de communication portables; dispositifs antivol électroniques; dispositifs de navigation portables; écrans portables; écouteurs pour appareils de télécommunication mobiles; terminaux de point de vente [PDV]; appareils à semi-conducteurs; appareils pour la transmission d’images; récepteurs radio; postes de radiotélégraphie; caméras cinématographiques; caméras cinématographiques; appareils audiofréquence; appareils d’intercommunication; appareils de télécommunication; appareils de télécommande; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; appareils de communication; logiciels pour la découverte automatisée de processus métier (ABPD); plateformes logicielles de collaboration [logiciels]; logiciels de test de logiciels; logiciels de graphisme informatique; logiciels; programmes logiciels pour jeux vidéo; logiciels d’application informatique; logiciels de bio-informatique; logiciels d’optimisation; logiciels de divertissement; logiciels de télécommunications; logiciels de planification; logiciels d’application; logiciels de communication; logiciels collaboratifs; télécommandes; émetteurs de télécommande; télécommandes pour téléviseurs; récepteurs de télécommande; télécommandes pour projecteurs; appareils de télémesure à télécommande; télécommandes universelles; télécommandes pour chaînes stéréo; appareils de télécommande infrarouge; appareils de télécommande infrarouge; télécommandes pour appareils électroniques mobiles; logiciels informatiques pour la télécommande de postes téléphoniques et de postes de radiotéléphonie; télécommandes pour faire fonctionner des jouets volants; appareils de télécommande; appareils électrodynamiques pour la télécommande de signaux; récepteurs radio pour télécommandes; télécommandes pour contrôler des produits électroniques; modems de communication; modems informatiques; modems téléphoniques; modems internes; modems externes; modems câble; modems d’interface réseau; modems à fibre optique; modems USB; modems; routeurs pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques; répéteurs Ethernet; terminaux de visualisation de données; matériel Ethernet; émetteurs-récepteurs Ethernet; émetteurs de télévision par câble; appareils de communication par fil; convertisseurs de télévision par câble; récepteurs pour la réception de la télévision par câble; câbles plats; étuis pour smartphones; pochettes pour appareils photographiques; étuis à lunettes; cordons de multimètre; câbles de batterie; câbles SCART; connecteurs coaxiaux; dongles USB [sans fil

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adaptateurs de réseau]; Connecteurs d’alimentation; Connecteurs électroniques; Connecteurs électriques; Connecteurs téléphoniques; Connecteurs pour appareils de télécommunication; Connecteurs
[électricité]; Connecteurs de bornes électriques; Connecteurs micro-ondes; Connecteurs enfichables; Connecteurs adaptateurs (électriques); Bornes de contact de connecteurs électriques; Connecteurs pour circuits électroniques; Connecteurs électriques enfichables; Boîtiers de connecteurs électriques; Connecteurs multimédias pour véhicules; Connecteurs électriques isolés; Étuis pour bipeurs; Boîtes de Petri; Boîtes de Petri; Casques de communication; Amplificateurs pour casques; Coussinets d’écouteurs; Casques; Écouteurs; Casques pour smartphones; Casques; Casques téléphoniques; Téléphones Internet; Étuis pour écouteurs; Casques pour ordinateurs; Coussinets d’écouteurs; Consoles pour écouteurs; Casques; Cartes à microprocesseur; Cartes à puce; Cartes d’extension; Cartes mères; Cartes codées; Cartes mémoire; Cartes accélératrices multimédia; Cartes numériques; Cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; Cartes d’extension pour micro-ordinateurs; Équipement de lecture de cartes; Cartes d’extension de mémoire; Cartes de circuits imprimés; Ordinateurs; Ordinateurs centraux; Processeurs d’images; Ordinateurs centraux; Ordinateurs de processus; Machines de traitement de texte électroniques; Claviers d’ordinateur; Appareils de traitement de signaux; Lampes de signalisation; Amplificateurs de fréquences audio; Amplificateurs; Amplificateurs de fréquences vidéo; Tuners amplificateurs; Amplificateurs électroacoustiques; Amplificateurs de distribution; Amplificateurs de fréquences radio; Amplificateurs pour servomoteurs; Amplificateurs à tubes; Appareils d’amplification stéréo; Amplificateurs électroniques; Amplificateurs électriques; Amplificateurs de signaux; Préamplificateurs; Amplificateurs de guitare; Amplificateurs de guitare transportables; Amplificateurs numériques; Amplificateurs d’antenne; Douches de sécurité; Adaptateurs CA pour appareils de jeux électroniques portables; Adaptateurs d’alimentation pour prises allume-cigare de véhicules; Adaptateurs de voyage pour prises électriques; Alimentations basse tension; Alimentations à découpage haute fréquence; Alimentations haute tension; Alimentations stabilisatrices de tension; Amplificateurs de puissance; Batteries pour véhicules électriques; Batteries électriques pour véhicules; Accumulateurs électriques; Alimentations à entrée CC; Alimentations portables (batteries rechargeables); Socles de chargement sans fil pour smartphones; Démarreurs de batterie; Chargeurs de batterie de téléphones portables pour véhicules; Chargeurs de batterie pour cigarettes électroniques; Chargeurs de batterie pour téléphones; Chargeurs de batterie solaires; Chargeurs de batterie; Chargeurs pour batteries électriques; Chargeurs de batterie pour ordinateurs portables; Chargeurs de batterie pour tablettes; Chargeurs de téléphones mobiles; Chargeurs de batterie pour consoles de jeux vidéo domestiques; Chargeurs d’alimentation portables; Chargeurs rapides pour appareils mobiles; Chargeurs sans fil; Chargeurs USB; Chargeurs USB adaptés aux prises allume-cigare de voiture; Chargeurs USB pour cigarettes électroniques; Boîtiers de batterie; Multiprises avec prises mobiles; Prises d’antenne; Câbles de batterie; Câbles de charge électriques; Câbles de connexion; Câbles d’interface [électriques]; Câbles électriques; Câbles électriques à isolation minérale; Câbles électriques de connexion; Câbles électriques isolés; Câbles électriques pour connexions; Appareils de commande électrique robotiques; Appareils de commande électrique; Appareils de commande programmables; Appareils de commande de thermostats; Appareils de commande de vitesse variable; Appareils de commande automatique; Appareils de commande activés par le son pour installations d’éclairage; Appareils de télécommande; Appareils de régulation de température [thermostats]; Appareils de commande de processus [électriques]; Appareils de régulation de chaleur; Appareils régulateurs de température pour moteurs de véhicules; Appareils régulateurs de température pour systèmes de chauffage de véhicules; Appareils de commande de surveillance
[électriques]; Appareils de surveillance visuelle; Écrans de projection; Moniteurs à écran tactile; Panneaux d’affichage électroluminescents; Écrans fluorescents; Écrans; Écrans à cristaux liquides; Écrans à cristaux liquides [LCD] pour cinémas maison; Écrans à cristaux liquides; Téléviseurs à écran à cristaux liquides (LCD); Écrans électroniques; Étiquettes électroniques; Étiquettes d’identification [codées]; Batteries de vaporisateurs; Refroidisseurs de fluide pour processeurs; Couvertures de survie; Couvertures de survie; Couvertures anti-feu.

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Classe 11 : Bandes lumineuses à LED ; Lampes à LED ; Bougies chauffe-plat à LED ; Bougies à LED ; Installations d’éclairage à LED ; Lampes de sécurité à LED ; Lampes de poche à LED ; Ampoules à diodes électroluminescentes [LED] ; Luminaires à LED ; Ampoules à diodes électroluminescentes [LED] ; Luminaires à LED ; Projecteurs Klieg ; Lampes stroboscopiques [effets lumineux] ; Abat-jour ; Projecteurs de lumière ; Éclairage de jardin ; Lumières décoratives ; Lampes électriques ; Spots encastrés ; Feux de remorque ; Ampoules de feux arrière ; Lampes de lecture ; Phares de route ; Feux directionnels pour bicyclettes ; Lampes solaires ; Transformateurs d’éclairage ; Appareils de chauffage ; Appareils d’éclairage ; Appareils de réfrigération ; Stérilisateurs ; Tables de cuisson électriques ; Plateaux chauffants électriques ; Plaques chauffantes ; Plaques chauffantes électriques ; Chauffe-plats électriques ; Plaques de cuisson multiples ; Plaques chauffantes pour la cuisson ; Plaques chauffantes pour gril ; Plaques chauffantes ; Chauffe-plats ; Sèche-serviettes électriques ; Vêtements chauffants électriques ; Vaporisateurs de serviettes ; Chauffe-tasses électriques ; Vaporisateurs de serviettes pour salons de coiffure ; Lampes ; Lampes à décharge électrique ; Suspensions pour lampes ; Suspensions pour lampes ; Lampes fluorescentes ; Manchons de lampes ; Lampes de laboratoire ; Douilles de lampes ; Lampes de bureau ; Lampes de projecteurs ; Lampes de bureau ; Lampes solaires ; Manchons de lampes ; Lampes de recherche portables ; Lampes portables [pour l’éclairage] ; Réflecteurs de lampes ; Réflecteurs de lampes ; Lampes à réflecteur ; Pommes de douche ; Douches de tête ; Pommes de douche ; Douches ; Douches de décontamination ; Appareils de douche ; Plateformes de douche ; Robinetterie de douche ; Appareils de douche ; Installations de douche ; Mitigeurs de douche ; Accessoires de douche ; Douches-baignoires ; Chauffe-bains ; Douches portables ; Accessoires de bain ; Bains à remous ; Bains à remous [récipients] ; Lessiveuses ; Bains d’hydrothérapie ; Chauffe-bains à remous ; Accessoires pour bains de massage ; Baignoires ; Trop-pleins de baignoire ; Bains à remous
[récipients] ; Chauffe-eau pour douches-baignoires ; Revêtements de baignoire ; Robinetterie de baignoire ; Installations de bains à remous ; Bondes de baignoire ; Sèche-mains ; Appareils de séchage des mains pour toilettes ; Appareils de séchage des mains à soufflerie ; Unités de rinçage des mains ; Sèche-mains ; Appareils de séchage des mains à turbine ; Appareils de séchage des mains [séchage par chaleur] ; Parois de baignoire ; Baignoires pour personnes handicapées physiques ; Parois de douche-baignoire (métalliques -) ; Revêtements de baignoire, ajustés ; Cabines de baignoire ; Cabines de douche ; Marmites électriques ; Faitouts électriques ; Autocuiseurs électriques ; Appareils à fondue [appareils de cuisson] ; Cuvettes de toilettes ; Conteneurs réfrigérants ; Chauffe-conteneurs de laboratoire ; Réfrigérateurs ; Appareils et dispositifs de refroidissement ; Glacières électriques ; Refroidisseurs d’aquarium ; Réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs à usage de stockage médical.

Classe 18 : Organisateurs de rangement pour valises ; Valises ; Housses de bagages ; Poignées de valises ; Étiquettes de bagages ; Valises motorisées ; Valises-penderies ; Sacs Gladstone ; Petites valises ; Malles et valises ; Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; Valises à roulettes ; Valises cabine ; Valises en cuir ; Valises avec étagères intégrées ; Valises à roulettes ; Bagages ; Étiquettes de bagages ; Bagages de voyage ; Trousses de toilette ; Portefeuilles d’art [étuis] ; Étuis à clés ; Trousses de maquillage ; Trousses de maquillage vendues vides ; Trousses de maquillage vendues vides ; Sacs ; Sacs étanches ; Sacs bandoulière ; Sacs de randonnée ; Sacs polochons ; Sacs seau ; Valises diplomatiques ; Sacs de sport ; Porte-bébés à porter sur le corps ; Sacs de voyage [sacs] ; Sacs à dos ; Sacs à dos pour porter les bébés ; Sacs à dos pour porter les bébés ; Sacs à dos de randonnée ; Cartables ; Sacs à bandoulière ; Sacs de sport ; Cartables ; Sacs d’alpinisme ; Sacs à dos à roulettes ; Sacs à dos à roulettes ; Randsels [cartables scolaires japonais] ; Sacs à dos de jour ; Sacs de nuit ; Housses à vêtements ; Boîtes à chapeaux de voyage ; Bottes pour équidés ; Housses de parapluie.

Classe 21 : Balais durs ; Vaporisateurs de parfum [atomiseurs] ; Vaporisateurs de parfum ; Appareils à épousseter non électriques ; Flacons de parfum ; Pommes de senteur [récipients] ; Flacons de parfum ; Autoclaves non électriques pour la cuisson ; Brosses à sourcils ; Brosses à mascara ; Récipients pour brosses à dents ; Brosses à dents électriques ; Brosses à dents manuelles ; Récipients pour brosses à dents ; Têtes de brosses à dents électriques ; Brosses à dents ; Ongles

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brosses; brosses à ongles; brosses à langue; brosses à dents; brosses à dents pour animaux; porte-brosses à dents; soies de brosses à dents; brosses interdentaires pour le nettoyage des dents; récipients pour pot-pourri; seaux à ordures; récipients pour dentifrices; verres à boire; couvercles de tasses; verres à cocktail; porte-verres à boire; verrerie pour boissons; tasses en matières plastiques; verres à margarita; tasses à bec; verres à whisky; verres à vin; gobelets; verres [récipients à boire]; verres à cognac; verres à dégustation; tasses à café; chopes à bière; chopes à bière; tasses en verre; chopes à bière; tasses et chopes; cuillères à mélanger
[ustensiles de cuisine]; cuillères de service; cuillères à miel; cuillères à arroser [ustensiles de cuisine]; cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine]; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; vaporisateurs de parfum; bouteilles isothermes; flasques de poche; marmites, non électriques; couvercles de casseroles; autocuiseurs; marmites et casseroles [non électriques]; tampons à récurer pour casseroles; dessous de plats; racloirs pour casseroles; porte-couvercles de casseroles; stérilisateurs non électriques [autocuiseurs]; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; pots de service; pots en pierre; mijoteuses (non électriques -); couscoussiers non électriques; porte-épices; porte-éponges; porte-serviettes de table; porte-savons; porte-savons; porte-cure-dents; candelabres [chandeliers]; serpillières; chiffons de nettoyage; chiffons pour laver les sols; corbeilles à papier; sets de table en matières plastiques; poids pour nappes; vases; pots en terre; jarres en faïence; couvercles de pots; vases de sol; pots à confiture; vases à fleurs; vases de sol en faïence; pots d’apothicaire; pots de fleurs; pots de fleurs; pots de fleurs; pots de fleurs; pots de chambre; pots de chambre; vases en verre; louches de service; cuillères à arroser [ustensiles de cuisine]; louches de cuisine plates; cuillères de service [ustensiles de ménage ou de cuisine]; bacs en plastique [poubelles]; bidons à lait; flasques de poche; beurriers; brosses; brosses à sourcils; brosses à sourcils; brosses et articles de brosserie; brosses; brosses à peluches; brosses à plancher; matériaux pour la fabrication de brosses; brosses exfoliantes; brosses à récurer; goupillons; brosses de toilettes; brosses de toilettes; brosses à shampoing; brosses avec réservoirs de détergent; seringues pour fleurs; porte-fleurs; paniers à fleurs; glacières [récipients non électriques]; glacières portables non électriques; glacières portables non électriques; glacières portables non électriques; rafraîchisseurs de boissons [récipients]; rafraîchisseurs de boissons portables; étendoirs à linge; gratte-tête; porte-serviettes; paniers à serviettes; anneaux pour serviettes [accessoires de salle de bain].

Classe 24 : Chiffons pour la fabrication du papier; linge de table; nappes en matières textiles; couvre-tables en matières plastiques; nappes en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; linge de cuisine et de table; nappes jetables en matières textiles; nappes en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; toiles cirées pour nappes; serviettes [en matières textiles] pour la cuisine; serviettes de table en matières textiles; linge de table; sous-verres en linge de table; housses de couettes; doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces; taies d’oreillers; matériaux de revêtement pour coussins; tissus de doublure en lin pour chaussures; housses de coussins; doublures [en matières textiles]; housses pour édredons et couettes; housses de canapés; doublures en tissu pour vêtements; doublures en tissu pour coiffures; tissus de doublure pour chaussures; sous-verres en matières textiles; couettes; édredons [couvertures en duvet]; édredons [couvertures en duvet]; tissus enduits; tissus d’ameublement; textiles et substituts de textiles; tissus de rembourrage; textiles; tissus d’habillement; tissus textiles imperméables; tissus industriels; textiles en polyester; tapisseries en matières textiles; tissus de rembourrage; housses textiles pour couettes; couvertures en laine; couvertures en laine; jetés de lit; couvre-lits; couvertures pour bébés; couvertures pour enfants; plaids de voyage; housses de couettes; jetés de lit; linge de maison; linge de lit et de table; linge de cuisine; doublures [en matières textiles]; serviettes à capuche; linge de bain; tissus de lingerie; linge de couches; draps [en matières textiles]; draps [en matières textiles]; draps housses; draps de berceau; draps de lit en cuir; draps de lit en papier; couettes en tissu éponge; tissus textiles pour la fabrication de draps; draps de bain; rideaux confectionnés; rideaux en matières plastiques; rideaux; lambrequins [rideaux]; rideaux occultants; moquettes [rideaux]; rideaux en matières plastiques; rideaux; draperies sous forme de rideaux en matières textiles; draperies [rideaux épais]; serviettes en matières textiles; tissu éponge [en matières textiles]; plage

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serviettes; serviettes en matières textiles; serviettes de bain; serviettes [en matières textiles] de plage; serviettes de bain; serviettes pour enfants; serviettes de bain enveloppantes; serviettes-turbans pour sécher les cheveux; serviettes [en matières textiles] pour bébés; serviettes en coton; serviettes de cuisine; serviettes [en matières textiles] à usage de cuisine; gants de toilette en tissu éponge; serviettes en matières textiles, comprimées; serviettes
[en matières textiles] pour jeunes enfants; housses ajustées de couvercles de toilettes [en tissu ou en succédanés de tissu]; housses de sièges de toilettes; housses non ajustées en matières textiles pour meubles; housses de meubles non ajustées en tissu; housses non ajustées pour meubles de jardin; housses de protection non ajustées pour matelas et meubles; housses de rechange [non ajustées] pour sièges de meubles; housses de poufs; housses ajustées de couvercles de toilettes en tissu; housses de chaises; revêtements de meubles en matières plastiques; housses en matières textiles pour water-closets; housses de baldaquins; revêtements de meubles en matières textiles; revêtements en matières textiles et en matières plastiques pour meubles (non ajustés); revêtements de meubles (non ajustés); housses de couvercles de toilettes en tissu; sacs de bivouac servant de housses pour sacs de couchage; dossiers de chaises [articles textiles]; tissus tissés pour meubles; drapeaux en matières textiles utilisés pour les marques-places; étiquettes en matières textiles à attacher aux vêtements; étiquettes en matières textiles à attacher au linge; marqueurs
[étiquettes] en tissu pour étoffes textiles; insignes en matières textiles; étiquettes adhésives (en matières textiles); étiquettes en tissu auto-adhésives; étiquettes en matières textiles pour codes-barres; étiquettes (en matières textiles) pour le marquage du linge; étiquettes en matières textiles pour l’identification des vêtements; étiquettes (en matières textiles) pour le marquage des vêtements; étiquettes (en matières textiles) pour l’identification du linge; étiquettes en tissu thermocollantes; étiquettes textiles imprimées; matières adhésives sous forme d’autocollants [en matières textiles]; moleskine [tissu].

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il convient également de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21 et 22).

Produits contestés des classes 9, 11 et 21
Les produits contestés de la classe 9 comprennent principalement des appareils et instruments pour le contrôle, l’accumulation et le stockage de l’électricité, des composants électriques et électroniques, des équipements audiovisuels et informatiques, des équipements de traitement de données ainsi que des équipements de sécurité et de sauvetage. Les produits contestés de la classe 11 comprennent principalement des appareils et installations de régulation de l’environnement, en particulier, à des fins d’éclairage, de cuisson, de réfrigération et d’assainissement. Les produits contestés de la classe 21 comprennent des ustensiles de ménage pour le nettoyage, des brosses, des ustensiles d’hygiène cosmétique et de soins de beauté, ainsi que de la vaisselle, des ustensiles de cuisson et des récipients.

Ces produits n’ont aucun point commun pertinent avec les produits de l’opposant des classes 22 (matières textiles fibreuses brutes), 23 (fils et fils à coudre) et 25 (chaussures, vêtements et chapellerie). Ils sont de nature, de destination et de mode d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. En outre, ils ne proviennent pas des mêmes entreprises, ils ne sont pas fabriqués par les mêmes producteurs, ils visent des publics pertinents différents et

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même lorsqu’ils se trouvent dans les mêmes grands points de vente au détail, les produits ne seront pas placés dans le même rayon. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 18
Les sacs, portefeuilles et autres articles de transport contestés; trousses de toilette; porte-documents d’art
[étuis]; étuis à clés; trousses à maquillage; nécessaires de maquillage vendus vides; nécessaires de maquillage vendus vides; sacs; sacs étanches; sacs bandoulière; sacs diplomatiques; sacs de sport; sacs de sport [sacs]; cartables; cartables; sacs à dos à roulettes; randsels [cartables scolaires japonais] sont similaires aux costumes; chaussures; casquettes; cravates de l’opposant de la classe 25. Les produits contestés sont des accessoires de mode et les produits de l’opposant sont des articles d’habillement, de chaussures et de chapellerie, par conséquent, ils partagent une fonction esthétique commune en contribuant conjointement à l'«allure» des consommateurs. Une telle coordination dépend du consommateur concerné, du type d’activité pour laquelle cette allure est composée, en particulier pour le travail ou les loisirs, ou des stratégies de commercialisation des entreprises du secteur (27/09/2012, T 39/10, Pucci, EU:T:2012:502, § 76-77). Il est, cependant, un comportement courant des consommateurs de combiner esthétiquement ces produits lors de leur achat et leur coordination esthétique peut également être prise en compte au stade de la conception. En outre, ces produits coïncident généralement en termes de producteurs et se trouvent couramment dans les mêmes points de vente au détail.

Les sacs de randonnée contestés; sacs polochons; sacs seau; sacs à dos; sacs à dos de randonnée; sacs de sport; sacs d’alpinisme; sacs à dos à roulettes; sacs à dos de jour sont similaires à la casquette de l’opposant (classe 25). La catégorie des casquettes peut inclure des casquettes de randonnée et d’autres activités de plein air. Il n’est pas inhabituel que les fabricants de ces produits proposent également des sacs, tels que des sacs à dos et des sacs d’alpinisme. Ces produits satisfont les besoins du même consommateur pertinent, et ils sont vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons de grands magasins.

Les porte-bébés portés sur le corps contestés; sacs à dos pour le transport de bébés (listés deux fois); écharpes de portage comprennent des dispositifs de soutien fabriqués à partir de tissus doux qui s’enroulent autour de la poitrine d’un adulte afin de maintenir un nourrisson près du torse. Les produits contestés ont des natures et des finalités différentes des produits de l’opposant de la classe 25 (articles portés pour couvrir le corps dans des circonstances ou occasions particulières par rapport à ceux destinés au transport de jeunes enfants et à leur maintien sous contrôle). Cependant, les produits de l’opposant comprennent des «chaussures», qui peuvent inclure des chaussures pour nouveau-nés et enfants. Il n’est pas inhabituel que les fabricants des produits contestés proposent également des porte-bébés tels que des pochettes, des écharpes et des harnais. Ces produits satisfont les besoins des mêmes consommateurs pertinents et sont vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons de grands magasins. Par conséquent, ces produits sont similaires dans une faible mesure.

Les organisateurs de valises contestés; valises; housses de bagages; poignées de valises; étiquettes de bagages; valises motorisées; valises-penderies; sacs Gladstone; petites valises; malles et valises; bagages; valises à roulettes; valises cabine; valises en cuir; valises avec étagères intégrées; valises à roulettes; bagages; étiquettes de bagages; bagages de voyage; sacs de nuit; housses à vêtements; boîtes à chapeaux de voyage et les produits de l’opposant sont considérés comme dissemblables. La nature et la finalité principale de ces produits sont différentes. La fonction principale des sacs de voyage est de transporter des affaires lors de voyages. Ils n’ont pas les mêmes points de vente au détail et ne sont généralement pas fabriqués par les mêmes fabricants. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. En ce qui concerne les produits de l’opposant de la classe 25, même si de nos jours, les créateurs vendent également des accessoires de voyage sous leurs marques,

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ce n’est pas la règle et s’applique plutôt uniquement aux designers (économiquement) prospères.

Les bottes équines contestées ; les housses de parapluie sont dissemblables des produits de l’opposant. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution (par exemple, les magasins de vêtements et d’équipements d’équitation). En outre, les produits en comparaison ne sont pas complémentaires entre eux ou en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. En raison de la spécificité des produits contestés, leur fabrication requiert une expertise différente de celle de la fabrication des produits de l’opposant.

Produits contestés de la classe 24
Les doublures de chapeaux contestées, en matières textiles, en pièces ; tissus de doublure en lin pour chaussures ; doublures [textiles] ; doublures en tissu pour vêtements ; doublures en tissu pour chapellerie ; tissus de doublure pour chaussures ; tissus enduits ; tissus d’ameublement ; textiles et substituts de textiles ; tissus pour tapisserie ; textiles ; tissus pour l’habillement ; tissus textiles imperméables ; tissus industriels ; textiles en polyester ; tapisseries en matières textiles ; tissus pour tapisserie ; doublures [textiles] ; tissus pour lingerie ; tissus textiles pour la fabrication de draps ; étiquettes en matières textiles à attacher aux vêtements ; étiquettes en matières textiles à attacher au linge ; marqueurs [étiquettes] en tissu pour étoffes textiles ; insignes en matières textiles ; étiquettes adhésives (textiles -) ; étiquettes en tissu auto-adhésives ; étiquettes en matières textiles pour codes-barres ; étiquettes (textiles -) pour le marquage du linge ; étiquettes en matières textiles pour l’identification des vêtements ; étiquettes (textiles -) pour le marquage des vêtements ; étiquettes (textiles -) pour l’identification du linge ; étiquettes en tissu thermocollantes ; étiquettes textiles imprimées ; matières adhésives sous forme d’autocollants [textiles] ; moleskine [tissu] sont similaires à un faible degré aux fils de l’opposant ; fils à repriser et fils de la classe 23. Les fils et les fils à coudre sont des cordons fins de fibres torsadées utilisés en couture et en tissage. Ils sont nécessairement utilisés avec des textiles (c’est-à-dire des tissus) pour coudre des produits textiles. Dans cette mesure, ces produits sont complémentaires. Pour la même raison, ces produits pourraient être achetés dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public pertinent.

Les chiffons contestés pour la fabrication du papier ; linge de table ; nappes en matières textiles ; couvre-tables en matières plastiques ; nappes en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; linge de cuisine et de table ; nappes jetables en matières textiles ; nappes en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées pour nappes ; serviettes [textiles] à usage de cuisine ; serviettes de table en matières textiles ; linge de table ; sous-verres en linge de table ; housses de couettes ; taies d’oreillers ; matériaux de revêtement de coussins ; housses de coussins ; housses pour édredons et couettes ; housses de canapés ; couettes ; édredons [couvertures en duvet] ; édredons [couvertures en duvet] ; housses textiles pour couettes ; couvertures en laine ; couvertures en laine ; jetés de lit ; couvre-lits ; couvertures pour bébés ; couvertures pour enfants ; plaids de voyage ; housses de couettes ; jetés de lit ; linge de maison ; linge de lit et linge de table ; linge de cuisine ; serviettes à capuche ; linge de bain ; linge pour couches ; draps [textiles] ; draps
[textiles] ; draps housses ; draps de berceau ; draps de lit en cuir ; draps de lit en papier ; couettes en tissu éponge ; draps de bain ; rideaux confectionnés ; rideaux en matières plastiques ; rideaux ; lambrequins [rideaux] ; rideaux occultants ; moquettes [rideaux] ; rideaux en matières plastiques ; rideaux ; tentures sous forme de rideaux en matières textiles ; draperies
[rideaux épais] ; serviettes en matières textiles ; tissu éponge [textile] ; serviettes de plage ; serviettes en matières textiles ; serviettes de bain ; serviettes [textiles] pour la plage ; serviettes de bain ; serviettes pour enfants ; serviettes de bain enveloppantes ; serviettes-turbans pour sécher les cheveux ; serviettes [textiles] à usage pour bébés ; serviettes en coton ; torchons de cuisine ; serviettes [textiles] à usage de cuisine ; gants de toilette en tissu éponge ; serviettes en matières textiles, comprimées ; serviettes [textiles] pour

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utilisation en relation avec les tout-petits; housses de couvercles de toilettes ajustées [en tissu ou en succédanés de tissu]; housses de sièges de toilettes; housses non ajustées en matières textiles pour meubles; housses de meubles en tissu non ajustées; housses non ajustées pour meubles de jardin; housses de protection non ajustées pour matelas et meubles; housses de siège de remplacement
[non ajustées] pour meubles; housses de poufs; housses de couvercles de toilettes ajustées en tissu; housses de chaises; revêtements de meubles en matières plastiques; housses en matières textiles pour cabinets de toilette; housses de baldaquins; revêtements de meubles en matières textiles; revêtements en matières textiles et en matières plastiques pour meubles (non ajustés); revêtements de meubles (non ajustés); housses pour couvercles de toilettes en tissu; sacs de bivouac servant de housses pour sacs de couchage; dossiers de chaises [articles textiles]; tissus tissés pour meubles; drapeaux en matières textiles utilisés pour les marque-places et les produits de l’opposant ne coïncident pas en termes de nature, de méthode d’utilisation, de complémentarité, de concurrence, de canaux de distribution, de public pertinent, de producteur. Bien qu’ils puissent coïncider en nature (par exemple, fils et fils à usage textile et linge de bain) ou en finalité (par exemple, textiles fibreux bruts et textiles), cela est insuffisant en soi pour conclure à une quelconque similitude entre eux.

b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en question.

En l’espèce, les produits jugés similaires (à des degrés divers) s’adressent principalement au grand public, mais certains produits, tels que les articles textiles et les succédanés d’articles textiles, peuvent également cibler une clientèle professionnelle.

Le degré d’attention est moyen.

b) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
ZHONG DING
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

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Les éléments verbaux coïncidents « ZHONG DING », en tant que tels, n’ont pas de signification pour le public pertinent et sont, par conséquent, distinctifs pour les produits pertinents.
Dans la marque antérieure, l’élément figuratif est considéré comme distinctif car il ne décrit pas les produits pertinents et n’y fait pas allusion, et la police de caractères a un impact très limité sur l’impression d’ensemble du signe.

La marque antérieure ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que d’autres éléments.

Il convient de noter que lorsque des signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37).

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans les éléments verbaux « ZHONG DING », qui constituent l’intégralité du signe contesté et le seul élément verbal de la marque antérieure. Les éléments verbaux sont presque identiques, à l’exception de la juxtaposition dans la marque antérieure, mais ils seront disséqués en raison de l’utilisation irrégulière de majuscules telle que représentée graphiquement. Les signes diffèrent par l’élément figuratif distinctif de la marque antérieure et la stylisation (police des lettres), qui joue un rôle secondaire pour les raisons énoncées ci-dessus.

Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude visuelle moyen.

Sur le plan phonétique, les signes coïncident dans la prononciation des éléments verbaux communs « ZHONG DING », qui constituent l’intégralité du signe contesté et le seul élément verbal de la marque antérieure. Par conséquent, les signes sont phonétiquement identiques.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Aucun des signes n’a de signification, par conséquent, puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

c) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour aucun des produits en question du point de vue de

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le public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Selon une jurisprudence constante, le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 16). En outre, l’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Les produits sont en partie similaires à des degrés divers et en partie dissimilaires, et ils s’adressent au grand public et à une clientèle professionnelle dont le degré d’attention est moyen. Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne, phonétiquement identiques et, sur le plan conceptuel, la comparaison n’est pas possible. En outre, la marque antérieure jouit d’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.

Compte tenu des facteurs pertinents, la division d’opposition estime que les similitudes entre les signes dues à la coïncidence des éléments verbaux 'ZHONG DING', c’est-à-dire l’intégralité du signe contesté et le seul élément verbal de la marque antérieure, ne sont pas contrebalancées par les différences (l’élément figuratif et les aspects de la marque antérieure).

Il convient de tenir compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsqu’il établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. En effet, en l’espèce, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

En outre, l’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17).

Compte tenu de tous les facteurs pertinents, les différences entre les signes sont insuffisantes pour exclure un risque de confusion entre eux.

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion, y compris un risque d’association, dans l’esprit du public pertinent.

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Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) à ceux de la marque antérieure. Compte tenu du principe d’interdépendance mentionné ci-dessus, s’agissant des produits jugés faiblement similaires, la division d’opposition estime que l’identité phonétique entre les signes compensera clairement le faible degré de similarité entre certains des produits.

Le reste des produits contestés est dissimilaire. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne saurait aboutir.

Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également échouer dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE et dirigée contre les produits restants, car les signes et les produits ne sont manifestement pas identiques.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
María del Carmen Sara MARTINEZ Julia GARCÍA COBOS PALOMO CADENILLAS MURILLO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à l’encontre de laquelle une décision a été rendue a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.