OPERATIONS DEPARTMENT
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 13/10/2025
Kim David Bettchen Nordring 6B D-42579 Heiligenhaus ALEMANIA
Demande n°: 018976796
Votre référence:

Marque: LIFTMAX
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: Kim David Bettchen Nordring 6B D-42579 Heiligenhaus ALEMANIA
I. Exposé des faits
Le 16/10/2024, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a estimé que la marque demandée était descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les motifs de refus ont été soulevés pour une partie des produits des classes 7, 8 et 12 qui, après les modifications dues à une déficience de classification, se lisent comme suit :

Classe 7 Outils à commande mécanique ; Outils à commande mécanique ; Dispositifs de commande pour machines ou moteurs ; machines d’assemblage et machines automatiques ; Dispositifs et machines pour la manipulation automatique d’outils et de pièces, machines d’assemblage et dispositifs (mécaniques) pour véhicules à moteur et pièces de véhicules à moteur dans les ateliers de véhicules à moteur, compris dans la classe 7 ; Outils à main [non actionnés manuellement], outils [pièces de machines], porte-outils [pièces de machines], plateformes élévatrices.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Spain
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Classe 8 Appareils et outils à main, compris dans la classe 8, pour la construction mécanique, d’appareils et de véhicules, pour le traitement des matériaux ainsi que pour les travaux de construction, de réparation et d’entretien ; Outils et appareils à main ; Outils et instruments à main.

Classe 12 Chariots à dossiers ; Caddies [chariots de supermarché] ; Wagons de monorail, Chariots élévateurs mobiles ; Remorques de transport de marchandises ; Chariots élévateurs à fourche, Chariots élévateurs, et leurs pièces de structure ; Chariots à pousser à la main ; Brouettes ; Diables [chariots à bras] ; Chariots à traction manuelle ; Chariots élévateurs à fourche et Chariots élévateurs à fourche ; Chariots, Chariots de transport mécanisés ; Chariots de manutention
[chariots] ; Chariots à deux roues ; Remorques de transport ; Chariots de manutention ; Conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises ; Supports à cadre incorporant des roulettes pour le déplacement d’objets ; Chariots ; Chariots postaux ; Chariots de transport pour matériaux et équipements de nettoyage ; Chariots à propulsion électrique.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• La manière dont le caractère descriptif est apprécié dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : s’élever ou faire s’élever vers le haut depuis le sol ou un autre support vers un endroit plus élevé et/ou se déplacer ou faire se déplacer vers le haut et/ou saisir afin de transporter ou de retirer la plus grande quantité possible et/ou au plus haut degré possible.

• La signification susmentionnée des mots « LIFTMAX », dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes.

https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/lift
https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/max
• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits contestés des classes 7, 8 et 12, tels que les plates-formes élévatrices, les appareils et outils à main, compris dans la classe 8, pour la construction mécanique, d’appareils et de véhicules, pour le traitement des matériaux ainsi que pour les travaux de construction, de réparation et d’entretien et les chariots élévateurs à fourche, soulèveront – comme spécifié ci-dessus, c’est-à-dire en élevant et/ou en déplaçant des objets vers un endroit plus élevé et/ou en les saisissant afin de transporter ou de retirer des choses
– au niveau maximal, en référence à la fois à la quantité et à la qualité. Par conséquent, le signe sera perçu comme soulignant la plus grande capacité de levage des plates-formes élévatrices, par exemple, ou des différents types de chariots et de charrettes ou d’appareils à main. Dès lors, le signe décrit le genre, la qualité, la quantité et la destination des produits.

• Le caractère distinctif d’une marque est apprécié en référence aux produits ou services pour lesquels la protection est demandée et à la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent, comme expliqué ci-dessus, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : s’élever ou faire s’élever vers le haut

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du sol ou d’un autre support vers un endroit plus élevé et/ou de déplacer ou de faire se déplacer vers le haut et/ou de saisir afin de transporter ou d’enlever la plus grande quantité possible et/ou dans la plus grande mesure possible.

• Par conséquent, à la lumière des constatations susmentionnées, le public pertinent percevrait simplement le signe «LIFTMAX» comme fournissant l’information purement laudative selon laquelle les produits visés offrent une capacité de levage excellente et superlative, c’est-à-dire qu’ils sont capables de soulever et de déplacer des objets avec une plus grande capacité et/ou une qualité supérieure. En outre, le signe sera perçu comme informant de la nature et de la finalité des produits visés, c’est-à-dire que ces machines offrent une meilleure performance puisque de tels dispositifs permettent et peuvent manipuler de plus grandes quantités de la meilleure manière possible. Par conséquent, le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une information laudative qui sert à mettre en évidence les aspects positifs des produits, à savoir, comme mentionné précédemment, d’offrir un levage supérieur et superlatif.

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 018976796 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 7 Outils à commande mécanique; Outils à commande mécanique; Dispositifs de commande pour machines ou moteurs; machines d’assemblage et machines automatiques; Dispositifs et machines pour la manipulation automatique d’outils et de pièces, machines d’assemblage et dispositifs (mécaniques) pour véhicules à moteur et pièces de véhicules à moteur dans les ateliers de véhicules à moteur, compris dans la classe 7; Outils à main [non actionnés manuellement], outils [pièces de machines], porte-outils [pièces de machines], plateformes élévatrices.

Classe 8 Dispositifs et outils à main, compris dans la classe 8, pour la construction mécanique, d’appareils et de véhicules, pour le traitement de matériaux ainsi que pour les travaux de construction, de réparation et d’entretien; Outils à main et

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dispositifs ; Outils et instruments à main.

Classe 12 Chariots de classement ; Chariots de supermarché ; Wagons monorail, Chariots élévateurs mobiles ; Remorques de fret ; Chariots élévateurs à fourche, Chariots élévateurs, et leurs pièces de structure ; Chariots à propulsion manuelle ; Brouettes ; Diables ; Chariots à traction manuelle ; Chariots élévateurs à fourche et Chariots élévateurs à fourche ; Chariots, Chariots de transport mécanisés ; Diables
[chariots] ; Chariots à deux roues ; Remorques de transport ; Chariots de manutention ; Conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises ; Supports à cadre incorporant des roulettes pour le déplacement d’objets ; Chariots ; Chariots postaux ; Chariots de transport pour matériaux et équipements de nettoyage ; Chariots à propulsion électrique.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :
Classe 1 Produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie, l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; Graphite à usage commercial ; Gélatine à usage commercial ; Alcool éthylique (esprit) ; Eau distillée ; eau de mer [à usage industriel] ; Électrolytes pour batteries ; Eau acidifiée pour la recharge de batteries ; Liquides pour la désulfuration de batteries ; Solutions pour le démoussage de batteries ; Fluides hydrauliques ; Fluides pour transmissions ; Liquides de frein ; Fluides pour amortisseurs ; Fluides pour embrayages ; Fluides pour direction assistée ; liquides de refroidissement ; antigel ; Liquides antigel pour le lavage de pare-brise ; Préparations hydrofuges pour pare-brise ; liquides de dégivrage pour pare-brise givrés ; Additifs chimiques pour huiles ; Additifs chimiques pour graisses ; stabilisateurs pour huiles ; Additifs chimiques pour lubrifiants de décarbonisation ; Préparations chimiques utilisées comme additifs pour carburants afin d’améliorer la combustion ; Préparations chimiques utilisées comme additifs pour carburants afin de lutter contre la pollution environnementale ; Additifs de nettoyage pour carburants ; agents vulcanisants ; accélérateurs de vulcanisation ; catalyseurs chimiques ; Mastic pour châssis de véhicules automobiles ; Produits chimiques pour la fabrication de cosmétiques ; Composés préparés pour la fabrication de cosmétiques ; Composés préparés pour la fabrication de cosmétiques ; Composants synthétiques de parfums ; Résines synthétiques brutes, matières plastiques brutes ; Engrais ; agents extincteurs ; préparations pour le durcissement et le brasage des métaux ; Produits chimiques pour la conservation et la préservation des aliments ; agents de tannage ; Produits chimiques pour le traitement des peaux ; Produits chimiques pour le supercalandrage du cuir ; Adhésifs à usage industriel ; Tourbes (engrais).

Classe 2 Peintures, vernis, vernis ; produits de préservation du bois ; Résines naturelles à l’état brut ; couleurs d’alizarine ; couleurs d’aluminium ; poudre d’aluminium à des fins de peinture ; colorants à l’aniline ; peintures ; peintures antifouling ; peintures à l’amiante ; vernis d’asphalte ; auramines ; peintures bactéricides ; colorants pour bière ; Liants pour peintures ; vernis bitumineux ; Métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; feuille d’argent ; bleu [colorants ou couleurs] ; blanc de plomb ; poudre de bronze ; vernis de bronzage ; colorants pour beurre ; rouge cochenille ; Curcuma [colorant] ; peintures pour feutre de toiture ; épaississants pour peintures ; pâtes d’imprimerie [encres] ; encre d’imprimerie ;

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émail [vernis]; peintures émail; teintures; colorants pour liqueurs; teintures pour chaussures; Peintures [ignifuges]; couleurs, teintures; bois coloré; extraits de bois colorés; malt coloré; Colorants pour boissons; Colorants alimentaires; vernis; Fixatifs pour aquarelles; Fixatifs [vernis]; bois jaune [teinture]; curcuma [colorant]; or brillant [céramique]; platine lustré pour céramique; argent brillant [céramique]; Glaçures [peintures]; couleurs de gravure; peinture d’apprêt; caoutchouc à usage de peinture; résines de caoutchouc; peinture au caoutchouc; Revêtements pour bois [peintures]; teintures pour bois; teintures pour bois; huiles de conservation du bois; Indigo [teinture]; lait de chaux; Baume du Canada; malt caramel [colorant alimentaire]; Carbonyle pour la conservation du bois; peintures céramiques; mastic [résine naturelle]; oxyde de cobalt [teinture]; noir de carbone [teinture]; copal; vernis copal; agents anticorrosion; créosote pour la conservation du bois; vernis; colorants alimentaires; teintures pour cuir; encres pour cuir; plomb; feuilles métalliques pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Poudre métallique pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; produits de protection des métaux; agents anti-ternissement pour métaux; résines naturelles à l’état brut; Orléans [teinture]; Papier pour colorer les œufs de Pâques; pigments; graisses antirouille; inhibiteurs de rouille; huiles antirouille; suie [peinture]; noir de suie [teinture]; safran [colorant]; Sandaraque; gomme-laque; noircisseurs [teintures ou couleurs]; Terre de Sienne [colorant]; siccatifs pour couleurs; émulsion d’argent [teinture]; pâte d’argent; poudre d’argent [pour argenture]; sumac pour vernis et vernis; térébenthine [diluant pour teintures]; couleurs animales [encres]; encres pour la fabrication du cuir; anhydride d’acide titanique [teinture]; Toner pour photocopieurs; Cartouches de toner [remplies] pour imprimantes et photocopieurs; Blanc à badigeonner; blanc de chaux [chaux blanche]; Compositions de revêtement [peintures]; Protection de soubassement pour châssis; Diluants pour peintures; diluants pour peintures; aquarelles; Blanc [teinture ou couleur]; oxyde de zinc [teinture]; Caramel [colorant alimentaire].

Classe 3 Détergents et préparations de blanchiment; détergent liquide; détergent liquide; eau de Javel; détergents; adoucissants pour le linge; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; papier de verre; papier à polir; Détergents pour véhicules automobiles; shampoings pour véhicules; nettoyant pour vitres; Liquides de nettoyage pour pare-brise de véhicules; cire automobile; Produits à lustrer (cirages); cirages pour voitures; cirage pour chaussures; cires à polir; Préparations de nettoyage et d’adoucissement pour produits en cuir; huiles à des fins de nettoyage; Bouteilles d’air comprimé à des fins de nettoyage; Agents antistatiques à usage domestique; Savons; parfumerie et huiles essentielles; Parfums; arômes (huiles essentielles); parfums d’ambiance; produits cosmétiques; lotions capillaires et préparations pour le soin des cheveux; shampoings; Savons pour la transpiration des pieds; huiles cosmétiques; Dentifrices.

Classe 4 Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; graisses pour machines (huiles lubrifiantes); Lubrifiants pour véhicules automobiles; Graisses lubrifiantes pour véhicules automobiles; huiles pour moteurs; Lubrifiants pour machines industrielles et de production; huiles pour engrenages; fluides lubrifiants; huiles synthétiques; charbon lubrifiant; lubrifiants au graphite; Paraffine; cire industrielle; cire d’abeille; agents de démoulage (huiles); Additifs non chimiques pour fluides hydrauliques; huiles pour protéger la peau; produits de conservation du cuir (huiles et graisses); Liquides de refroidissement à des fins de coupe; agents absorbant la poussière, mouillant la poussière et liant la poussière; carburants (y compris les essences pour moteurs); mazouts; Essence; Kérosène;

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huiles diesel; biodiesel; Biomasse, à savoir matières lignocellulosiques à utiliser comme combustible pour la production d’énergie et d’électricité; combustibles en granulés; combustibles sous forme de briquettes; Bois de chauffage; mazout; tourbe (combustible); alcool (combustible); Gaz solidifiés (combustibles); gaz combustible; gaz d’éclairage; additifs (non chimiques) pour produits pétroliers; additifs antigel (non chimiques) pour carburants; améliorants de carburant (huiles); Bougies et mèches pour l’éclairage; Bougies parfumées.

Classe 6 Matériaux de construction et composants métalliques: produits métalliques finis et semi-finis pour la fixation ou le raccordement; Boulons et vis métalliques avec et sans filetage, à savoir vis, écrous, rondelles, bagues et rondelles de blocage, goupilles fendues et goupilles, graisseurs; petits articles de quincaillerie tels que écrous, boulons, vis et matériaux de fixation; Boulons de roue, écrous de roue et bagues de centrage pour roues de véhicules; raccords, angles, ferrures et couvercles; Accessoires et pièces d’usure pour le traitement et le raccordement; Accessoires pour l’assemblage, l’installation et la fixation de fenêtres et de portes; Fenêtres; Portes et portails ainsi que panneaux et couvercles; serrures, clés et systèmes de verrouillage métalliques; Câbles, fils et chaînes métalliques; Chaînes en tant que produits finis et semi-finis également en combinaison avec d’autres matériaux; Caisses, boîtes, matériaux d’emballage et de transport métalliques; Connecteurs, raccords, raccords à sertir et accouplements en métal et matériaux composites pour liquides et gaz; Raccords avec et sans filetage pour le raccordement de tuyaux; Pièces de raccordement et de connexion pour conduites de fluide sous pression rigides et/ou flexibles et tuyaux de fluide sous pression, par exemple raccords enfichables, connecteurs enfichables, accouplements, mamelons et tés; tuyaux, conduites; pour tuyaux et conduites, tels que colliers de serrage pour tuyaux et colliers de serrage pour flexibles; conteneurs de transport portables en métal, en particulier pour machines portatives; pièces métalliques façonnées usinées ou usinées à la main ainsi que composants laminés, extrudés ou moulés, par exemple sous forme de profilés extrudés servant d’éléments structurels; Pièces de raccordement et de fixation pour les profilés susmentionnés; Bâtiments et structures de toutes sortes en métal et leurs parties, y compris transportables, par exemple bâtiments ou châssis pour machines et pour systèmes de fabrication et d’assemblage; Parties de tous les produits susmentionnés.

Classe 7 Outils électriques; Outils électriques; outils [pièces de machines]; Outils pneumatiques; machines d’emballage; Outils à commande électrique; outils pour machines; Outils modulaires
[machines]; Outils mécaniques [pièces de machines]; Outils à actionnement mécanique; Outils à entraînement hydraulique [pièces de machines]; Outils pneumatiques pour machines; outils à utiliser avec des machines-outils; Pompes, compresseurs et soufflantes et leurs accessoires; Machines et machines-outils pour le traitement et la production de matériaux, y compris les accessoires et les pièces d’usure; Outils, machines et accessoires pour la coupe, le meulage et le façonnage; Pièces de réparation et de rechange pour la réparation et la mise en service de machines; balayeuses, machines de nettoyage et de lavage; Dispositifs de nettoyage pour pneus de véhicules; Alimentateurs pour machines de nettoyage et de lavage (automatiques et manuelles); Accessoires pour machines pneumatiques, connecteurs pneumatiques, connecteurs, accouplements et tuyaux;

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Machines et outils hydrauliques ; Accessoires pour outils et machines hydrauliques, connecteurs hydrauliques, raccords, raccordements pressés et tuyaux ; machines de montage de pneus ; machines de marche de pneus ; Machines pour l’application de couleurs et l’emballage.

Classe 8 Clés à roues/clés à bougies [outils à main] ; clé à douille ; clés et clés polygonales ; clé à double articulation ; Clé mixte/clé plate à roue libre ; clé Allen ; clé à plusieurs dents ; clé pour filtre à air ; clé à douille hexagonale ; outils à poignée en T ; clé à écrous de roue ; jeux de forets ; cliquet réversible ; clés et boîtes à anneaux de chariot ; sangles à cliquet ; clé dynamométrique ; Pinces [outils à main] ; outils de rivetage ; Tournevis, tournevis de précision [outils à main] ; Outils de perçage et de fraisage pour le métal, le bois, les matières plastiques, le verre et la céramique ; Porte-outils, porte-fraises et systèmes de serrage ; tarauds à main : tarauds ; scies cloches ; coupe-tubes ; marteaux ; grattoirs et racloirs ; Burins ; spatules ; cales à poncer ; brosses et roues à polir ; Outils de fixation et de raccordement ; serre-joints à vis ; étaux ; tendeurs de jambe de force ; agrafeuses (cloueuses) ; outils de sciage ; coutellerie ; outils de marquage ; sécateurs ; outils de carrosserie ; outils d’expansion ; Outil pour changer les vitres de véhicules ; Outils d’ouverture de portes de véhicules ; haches ; hachettes ; cisailles à tôle ; grattoir à joints ; serre-ressorts ; brides de jambe de force ; burin plat ; outils de carrelage ; grattoir à joints de carrelage ; inserts de joint ; poignées articulées ; limes à filet ; jeux de taraudage ; coupe-verre ; clé à douille à fleur ; treuils à main ; cliquets réversibles à levier ; lames de scie ; couteau à câble ; Affûteuses pour chaînes de scie ; clé hain ; pointeaux ; outils pour l’ouverture de portes de sécurité ; truelles de plâtrier ; alésoirs coniques ; cintreuses de tuyaux ; monture de scie ; outils pour portes et meubles ; outils spéciaux à main pour le montage de roues/pneus ; démonte-pneus ; pompes à graisse ; Outils à main pour le montage de pneus et de valves pour véhicules ; outils de valve ; Outils à main pour la réparation de véhicules et l’équipement d’atelier ; Fourches de séparation et de montage pour biellettes de direction ; clé à chaîne à huile ; cric ; outils de levage pour machines, véhicules et accessoires ; extracteur de moyeu avant ; Jeux d’outils de redressage de carrosserie [à main] ; Kits de débosselage de carrosserie de véhicules ; extracteur de goujons filetés ; jeux d’extracteurs de goujons filetés ; outils de montage de roues ; clé à rayons ; Outils à main d’urgence et de sauvetage.

Classe 9 Appareils de mesure, de détection, de surveillance et de contrôle ; Appareils de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation ; Appareils de contrôle pour véhicules [interrupteurs et commandes électriques] ; Capteurs électroniques ; Capteurs électriques ; Capteurs électriques ; Capteurs électro-optiques ; capteurs de vitesse de rotation ; capteurs de pression des pneus ; Capteurs de pression des pneus pour le contrôle du moteur ; Capteurs pour la mesure de la pression des pneus ; Capteurs de pression des pneus à mesure directe ; Antennes, récepteurs et émetteurs de signaux pour véhicules ; Contrôleurs de capteurs ; Capteurs pour instruments de mesure ; Capteurs de pneus de véhicules ; Capteurs de pression des pneus ; Capteurs électroniques pour la mesure de la pression des pneus ; Poids ; Poids de pneus ; Poids d’équilibrage ; Poids d’équilibrage pour pneus de véhicules ; Poids pour pneus de véhicules ; Poids à clipser pour pneus de véhicules ; Poids adhésifs pour pneus de véhicules ; Poids adhésifs en rouleaux pour pneus de véhicules ; Poids d’équilibrage adhésifs pour pneus de véhicules ;

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Poids à serrer, pour utilisation en relation avec les produits suivants: automobiles et véhicules à deux roues; capteurs prêts à l’emploi pour pneus de véhicules; capteurs universels pour pneus de véhicules; unités de programmation (électriques); unités de programmation (électroniques
-); dispositifs de programmation pour systèmes de surveillance de la pression des pneus; appareils de mesure, de signalisation et de contrôle (supervision), en particulier appareils de surveillance de la pression des pneus; dispositifs électroniques d’enregistrement et de récupération de données pour véhicules; dispositifs électroniques d’enregistrement et de récupération de données pour véhicules en relation avec la pression des pneus; capteurs de pression pour pneus de véhicules, en particulier capteurs de pression avec transmissions de signaux sans fil; bouchons indicateurs de pression pour valves de pneus de véhicules; manomètres pour valves de pneus de véhicules; dispositifs d’affichage automatique de la pression des pneus, en particulier dispositifs d’affichage automatique de la basse pression des pneus de véhicules; systèmes électroniques de mesure et de surveillance et systèmes d’information pour véhicules, à savoir appareils de commande et appareils d’affichage pour systèmes automatiques de surveillance de la pression des pneus (TPMS); systèmes de surveillance de la pression des pneus; capteurs TPMS; capteurs TPMS (capteurs de système de surveillance de la pression des pneus); systèmes de surveillance de la pression des pneus pour installations initiales dans les véhicules et pour le rééquipement des véhicules; kits d’entretien pour systèmes de surveillance de la pression des pneus; masses d’équilibrage pour déséquilibre statique; capteurs de pression de carburant; clés électroniques et serrures électroniques, verrous électriques, antivols de volant électriques, mécanismes d’activation électriques, en particulier boutons de clé et interrupteurs; câbles et fils électriques; supports codés électroniques pour serrures et verrous, en particulier cartes magnétiques, cartes à puce, transpondeurs, télécommandes; commandes électriques pour serrures et verrous; dispositifs antivol électroniques; commutateurs d’allumage électroniques; appareils de commande multifonctions électroniques, appareils d’affichage multifonctions électroniques; appareils à microprocesseur, appareils à microcontrôleur, ordinateurs portables, PDA; matériel et logiciels pour les produits précités; supports de réception pour clés électroniques; appareils de lecture de données et de clés; pièces pour les produits précités; tous les produits précités principalement pour véhicules ou pour utilisation en relation avec des véhicules; valves de remplacement, pour utilisation en relation avec les domaines suivants: systèmes de contrôle de la pression des pneus; dispositifs de réglage du parallélisme des roues; dispositifs de réglage du parallélisme des roues avec contact et sans contact et dispositifs de réglage du parallélisme des roues; testeurs de freins; dispositifs d’essai climatique; dispositifs de mesure de la profondeur de sculpture des pneus et de diagnostic des pneus; dispositifs de diagnostic, en particulier dispositifs de diagnostic pour l’électronique et l’électricité des véhicules; dispositifs de réglage des phares, en particulier dispositifs de réglage des phares basés sur la vidéo, parmi les dispositifs électroniques (compris dans la classe 9).

Classe 12 Pièces et accessoires pour véhicules; roues et pneus, jantes pour pneus de véhicules, accessoires pour les produits précités; masses d’équilibrage pour roues de véhicules et valves pour pneus de véhicules; valves pour pneus de véhicules, en particulier, valves, des matériaux suivants: métal, caoutchouc, plastique, combinaisons des matériaux précités; valves dissimulées pour pneus de véhicules; valves de sécurité intérieures pour pneus de véhicules; valves intérieures pour pneus de véhicules, valves de sécurité pour pneus de véhicules; capuchons de protection pour valves de pneus de véhicules; matériaux et kits de réparation de pneus et de chambres à air; chambres à air pour pneus pneumatiques de roues de véhicules; matériaux et accessoires pour la réparation de pneus de véhicules, de roues à chambre à air et de tuyaux; valves en métal pour

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valves en caoutchouc pour pneus de véhicules; valves à clipser pour pneus de véhicules; valves à clipser en caoutchouc pour pneus de véhicules; valves à visser pour pneus de véhicules; valves à visser en aluminium pour pneus de véhicules; valves à visser en métal pour pneus de véhicules; valves en aluminium pour pneus de véhicules; valves en laiton pour pneus de véhicules; valves de remplacement pour systèmes de surveillance de la pression des pneus; kits d’entretien pour pneus de véhicules; kits d’entretien et valves pour systèmes de surveillance de la pression des pneus; rétroviseurs pour véhicules; pièces et accessoires d’automobiles, compris dans la classe 12; plaquettes de frein; ensembles de segments de frein; disques de frein; essuie-glaces; pompes de lave-glace; sièges de voiture; harnais de siège; sièges de sécurité pour enfants; amortisseurs de suspension pour véhicules; chaînes à neige; porte-skis; galeries de toit; housses de sièges, à savoir housses de protection pour véhicules automobiles; camping-cars; bicyclettes et pièces de bicyclettes; accessoires de bicyclettes; accessoires pour la tenue, le stockage, le transport et la protection de pneus de véhicules; conteneurs de stockage adaptés pour une utilisation dans des véhicules; véhicules terrestres; chariots réfrigérés; rétroviseurs pour véhicules.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Maria Chiara MUTI