DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION n° B 3 227 405
New Wave Group AB, Kungsportsavenyn 10, 411 36 Göteborg, Suède (opposante), représentée par Awa Sweden AB, Matrosgatan 1, 211 18 Malmö, Suède (mandataire professionnel)
c o n t r e
Israel Zvi Kolomoisky, Forte Tower 2, Flat 1507, Downtown, Dubaï, Émirats arabes unis (demanderesse), représentée par Elzaburu, S.L.P., Edificio Torre de Cristal P° de La Castellana 259c, Planta 28, 28046 Madrid, Espagne (mandataire professionnel). Le 21/10/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 227 405 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante est condamnée aux dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 12/11/2024, l’opposante a formé opposition contre l’ensemble des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne n° 18 978 027 'NUWAE’ (marque verbale). L’opposition est fondée, notamment, sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 873 197 'NEW WAVE’ (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 873 197 de l’opposante.

a) Les produits

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Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Classe 35 : Services d’import-export ; services de programmes de fidélisation ; services de vente en gros
de sacs ; services de vente au détail de sacs ; services de vente au détail de chaussures ; services de vente en gros de chaussures ; services de vente en gros
de chapellerie ; services de vente au détail de chapellerie ; services de vente en gros
de vêtements ; services de vente au détail de vêtements ; services de magasins de vente au détail en ligne de vêtements ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de publicité relatifs aux vêtements ; services de vente au détail d’ameublement ; services de vente en gros d’ameublement ; services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; services de vente en gros de vaisselle ; services de vente au détail de vaisselle ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de vaisselle ; services de vente en gros d’articles de sport ; services de vente au détail d’équipements sportifs ; services de vente en gros d’équipements sportifs ; services de vente au détail
en ligne en tant que ventes au détail d’équipements sportifs ; services de vente au détail de parapluies ; services de vente en gros de parapluies ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de parapluies ; services de vente au détail d’œuvres d’art ; services de vente en gros d’œuvres d’art ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail d’œuvres d’art ; services de vente en gros d’ustensiles de préparation d’aliments ; services de vente en gros de couteaux de cuisine ; services de vente au détail
de couteaux de cuisine ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de couteaux de cuisine ; services de vente en gros d’éclairage ; services de vente au détail d’éclairage ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail d’éclairage.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, à savoir, cache-cols ; jeggings ; chemises à manches courtes ; chaussures ou sandales en sparte ; galoches ; talonnettes pour chaussures ; peignoirs de bain ; bavettes, non en papier ; tee-shirts ; jupes portefeuille ; bustiers ; harnais en cuir portés par les personnes comme vêtements ; tee-shirts pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; justaucorps pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; pyjamas pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; shorts pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; pulls pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; sweat-shirts pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; sweat-shirts à capuche pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; vestes d’équitation ; soutiens-gorge sans bretelles ; manteaux en peau de mouton ; vestes en peau de mouton ; manteaux de soirée ; vêtements enveloppants ; sous-vêtements pour enfants ; sous-vêtements pour femmes ; sous-vêtements pour hommes ; sous-vêtements tricotés ; sous-vêtements, à savoir, boxers pour garçons ; chaussons ; pantalons pour nourrissons ; capuches (vêtements) ; chaussures de hockey ; vêtements pour la lutte ; vêtements pour la pratique du judo ; chapellerie pour enfants ; chaussures d’alpinisme ; bottes de motocycliste ; jaquettes ; bandes de cou ; costumes pour hommes ; chaussettes pour hommes ; manteaux ; gilets à manches longues ; vestes longues ; jambières ; pantoufles en cuir ; chaussures en cuir ; pantalons en cuir ; shorts en polaire ; maillots de bain ajustés avec bonnets ; robes de soirée ; paréos ; surpantalons ; chemises à col ouvert ; manchons ; talonnettes pour chaussures ; vestes épaisses ; bandeaux anti-transpiration ; bandeaux de transpiration ; foulards ; kimonos de karaté ; kimonos de judo ; pantalons de jogging ; cravates ; espadrilles ; cagoules ; tabliers ; cravates ; pourpoints ; mules ; capelets ; robes ; pardessus ; tongs ; redingotes ; sarongs ; vestes shell ; bonnets ; coupe-vent ; tennis ; combinaisons de landau ; chasubles ; salopettes courtes ; débardeurs ; guimpes ; costumes zoot ; babouchkas ; pantalons de snowboard ; gainants pour jambes ; vêtements une pièce pour nourrissons et tout-petits ; vêtements une pièce pour nourrissons et tout-petits ; manches de protection solaire ; chaussures d’après-ski ; bavettes en tissu pour enfants et nourrissons ; gants pour usage personnel

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gants de conditionnement pour les mains; bandes de maintien de tournure pour obi (obiage); slips; chaussures de boxe; chaussures de bowling; maillots de bain pour hommes; baskets de basketball; chaussures de baseball; chaussons de danse; chaussures de ballet; pyjamas babydoll; socquettes; bottines; chaussures de pêcheur; blouses de protection; robes en peaux; costumes de ville; doudounes; chaussures de pont; maillots de cyclistes; chaussures de cyclisme; manteaux en jean; manteaux en coton; casquettes à visière; visières de casquettes; chaussures en toile; pantalons de golf; casquettes de golf; gants, y compris ceux en peau, cuir ou fourrure; manchons en fourrure; chapeaux en fourrure; manteaux et vestes en fourrure; kimonos longs (nagagi); chaussures non sportives; chaussures en bois; chaussures pour femmes; chaussures d’athlétisme; chaussures pour hommes; chaussures de plage; chaussures d’équitation; article vestimentaire fantaisie humoristique pour adultes, à savoir, chaussettes; skooters (vêtements); écharpes; pantalons de sport; robes de bal; gabardines; vestes d’extérieur; surchemises; hauts à col roulé; combinaisons de pluie pour motocyclistes; blousons de motocycliste; pulls sans manches; uniformes de sports de combat; vêtements, à savoir, couches de base; cuissards à bretelles; tenues de loisirs; vêtements à usage athlétique, à savoir, chemises rembourrées; vêtements à usage athlétique, à savoir, pantalons rembourrés; chapeaux de fête [vêtements]; vêtements à usage athlétique, à savoir, shorts rembourrés; vestes en fourrure; uniformes de baseball; bas de sport; combinaisons d’arts martiaux mixtes; bodys; fichus; gants tricotés; chaussures d’alpinisme; chaussures de loisirs; parties de vêtements, à savoir, goussets sous les bras; robes pouvant également servir de serviettes; vêtements de voyage contenus dans un ensemble comprenant des vestes réversibles, des pantalons, des jupes, des hauts et une ceinture ou une écharpe; vêtements de sport, à savoir, chemises, pantalons, vestes, chaussures, chapeaux et casquettes, uniformes de sport; ruanas (vêtements); tabliers en plastique; chaussons; vestes de survêtement; couvre-chaussures ou couvre-bottes ajustés pour protéger les chaussures ou les bottes de l’eau ou d’autres dommages; vêtements de protection contre les intempéries; vestes matelassées; tenues d’échauffement; pulls à capuche; sweat-shirts à capuche; robes de demoiselle d’honneur; sous-vêtement rehaussant (vêtements); bottes de neige; vêtements, à savoir, thobes; vêtements de triathlon, à savoir, collants de triathlon, shorts de triathlon, débardeurs de triathlon, chemises de triathlon, combinaisons de triathlon; combinaisons une pièce; vestes réversibles; combinaisons de vol; pantalons extensibles; gilets en polaire; maillots de rugby; sous-vêtements longs; pantalons de ski; chaussures, à savoir, bottes de travail; combinaisons de jeu; tee-shirts; moufles de ski de fond; gants de ski de fond; pantalons coupe-vent; gants d’extérieur; moufles de snowboard; cols montants; cols ronds; moufles d’extérieur; vêtements pour bébés; maillots de bain; soutiens-gorge rehaussants (vêtements); débardeurs; cache-oreilles; vêtements, à savoir, chauffe-mains; vêtements de ski; uniformes d’arts martiaux; shorts de bain; gants de motocycliste; caleçons boxers; manteaux réfléchissants; vestes réfléchissantes; pardessus; collants; bustiers; soutiens-gorge; bonnets; bikinis; maillots de bain; bonneterie; justaucorps; pantalons; survêtements; bandeaux; chapeaux; jeans; débardeurs; maillots de bain; sous-vêtements; caleçons; sous-vêtements; capes; lingerie; gilets; robes de chambre; chemises; chemises en maille; bas; ceintures de smoking; chaussettes; pardessus; combinaisons de ski; baskets; vêtements de nuit; pantalons; combinaisons de ski; cravates; mocassins; parkas; pantalons; polos de golf; chaussures; cache-oreilles; salopettes; vestes rembourrées; couvre-chefs fantaisie avec perruques attachées; chaussures de claquettes; creepers; vêtements de patinage artistique; vêtements de nuit de maternité; camisettes; shorts de glisse; vêtements, à savoir, tours de cou; jupons-culottes; doublures textiles finies pour vêtements; robes de chorale; tabliers de cordonnier; vêtements, à savoir, chauffe-genoux; vêtements, à savoir, manchettes; soutien-gorge de sport; débardeurs de sport; pantalons corsaires; chemises de nuit; salopettes de chasse; chaussettes habillées pour hommes; pulls à manches longues; gants en tant que vêtements; gants de camouflage; porte-jarretelles; vestes de camouflage; pantalons de camouflage; chemises de camouflage; gilets de camouflage; vestes de chasse; chemises de pêche; chemises de chasse; pantalons de chasse; vêtements, à savoir, bandes de maternité; chasubles de football; chaussures de sport; écharpes infinies; chaussures pour les pieds des passagers aériens lors du contrôle de sécurité à l’aéroport; doublures de chapeaux; vestes de trekking; pantalons de trekking; vestes de randonnée; pantalons de randonnée; bretelles de robe; bretelles (parties de vêtements); brides de chaussures; chemises en ramie; chaussures en vinyle; chaussures de sport; poches pour vêtements; sandales de bain; hauts-de-forme; culottes de cheval; demi-bottes; écharpes de cérémonie; collants de sport; chaussures aquatiques; pantalons corsaires; pyjamas; boléros; costumes en caoutchouc et en latex pour utilisation dans le

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industrie de la mode; shorts de combat pour les arts martiaux mixtes ou le grappling; pulls; pantalons de sport; chemises de sport; shorts de sport; jupes de sport; combinaisons coupe-vent; doublures de chaussures d’alpinisme; doublures de chaussures de ski; doublures de chaussures de ski nautique; doublures de chaussures de snowboard; chemises habillées; robes de chambre; torsettes; combinaisons de soleil; chemises de soleil; tee-shirts de soleil; pantalons de soleil; jupes de soleil; chapeaux de soleil; visières de soleil (chapellerie); vêtements de maternité; chemises à entrejambe pressionné pour nourrissons et tout-petits; pantalons capri; pantalons de coupe courte; vêtements, à savoir, hauts courts; gants sans doigts; accessoires de bottes, à savoir, housses décoratives ajustées pour bottes; articles d’habillement, à savoir, bandeaux portés sur les yeux; articles d’habillement, à savoir, bâillons portés sur la bouche; vêtements pour femmes, à savoir, chemises, robes, jupes, chemisiers; chaussures de trekking; semelles antidérapantes pour chaussures; bottes en cuir; vêtements, à savoir, capuchons et écharpes tubulaires; leggings de soleil; talonnettes; empiècements de chemise, à savoir, faux-cols; moufles modifiées pour couvrir la main et une poignée de laisse d’animal ou autre boucle; cabans; pulls à col montant; sacs pour bottes de chasse; chaussures, à savoir, galoches; pulls en polaire; vêtements, à savoir, paréos; chemises de camp; shorts de marche; protège-aisselles pour vêtements; crampons à fixer aux chaussures de sport; chaussettes d’eau; protège-aisselles; capes en fourrure; chemises coupe-vent; cagoules de ski; sacs pour chaussures de ski; costumes trois pièces; cache-maillots de bain; pulls à col roulé; chaussettes de sport; vestes de costume; pantalons de neige; salopettes de ski; bandeaux; galoches [chaussures]; gilets matelassés; pantalons bouffants; pantalons bouffants; chemises de nuit; articles pour le cou; embouts de chaussures; ceintures porte-monnaie; vêtements d’intérieur; leggings; blouses de laboratoire; bas genoux; lycras de protection solaire; bibis; débardeurs de sport; tee-shirts à motifs; tutus; gilets d’observation d’oiseaux; bottes de chasse; manchettes de bottes; robes bustier; jupes tube; bonnets; tenues de soirée, à savoir, robes, robes de soirée, smokings, vestes de dîner, pantalons et chaussures; combinaisons; vêtements de travail, à savoir, costumes, vestes, pantalons, blazers, chemisiers, chemises, jupes, robes et chaussures; manteaux d’hiver; cabans; chapeaux de mode; gants de conduite; anoraks; jarretelles; chaussons en plastique utilisés dans l’environnement aéroportuaire lors du passage de la sécurité pour garder les pieds et les chaussettes propres, secs et hygiéniques; mankinis; chemises à manches courtes; tee-shirts à manches courtes ou longues; pantalons courts; jupons courts; pardessus court pour kimono (haori); chemises pour costumes; uniformes scolaires; ceintures pour kimono (obi); sabots-sandales; sabots; maillots de rugby; chaussures de rugby; semelles en caoutchouc pour jikatabi; chaussures en caoutchouc; couvre-chefs en cuir; sous-vêtements pour femmes; tailleurs pour femmes; bottes pour femmes; bonnets tricotés; bas genoux; chemises de sport à manches courtes; chemises de sport; sur-uniformes de sport; vestes de sport; jarretelles de chaussettes; chaussures de football; chaussures de football; combinaisons de snowboard; petits chapeaux; semelles de pantoufles; maillots sans manches; vêtements de nuit; tailleurs-jupes; chaussures de ski; vêtements de nuit; chemises de nuit; bonnets de nuit; embouts pour chaussures; cordons de serrage pour kimonos (datejime); chaussures de tennis; débardeurs; caleçons de bain; maillots de bain; maillots de bain pour hommes et femmes; coupe-vent; gilets coupe-vent; culottes de cheval; manteaux coupe-vent; robes de mariée; ceintures; ceintures; jupons; blouses de barbier; sabots en bois; combinaisons pour salons de coiffure et barbiers; semelles intérieures pour chaussures; gants; chaussures d’escalade; salopettes; chapellerie, à savoir, bibis; mocassins; caleçons longs; hauts pour femmes, à savoir, caracos; articles d’habillement, à savoir, poches adhésives pouvant être fixées directement à l’intérieur des vêtements pour le rangement et la sécurité d’articles personnels; chemises pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants; chapeaux pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants; chapeaux et capuches pour femmes; gauchos; pantoufles pliables pour femmes; chaussures pour femmes, à savoir, ballerines pliables; shorts de cyclisme; vêtements de pluie; vêtements une pièce pour enfants; sweat-shirts à capuche; gigoteuses; talons aiguilles; combinaisons moulantes; combinaisons moulantes; sweat-shirts; pantalons de survêtement; survêtements; survêtements d’échauffement; combinaisons de course; hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés; chasubles de sport pour l’entraînement; uniformes de danse de salon; chaussures à bandes auto-agrippantes; jupes en tricot; robes en tricot; hauts tissés; bas tissés; robes tissées; jupes tissées; bas en tricot; bas en polaire; pantalons habillés; chemises à col boutonné; chemises à col; tenues de gymnastique; sur-uniformes de sport; costumes sur mesure pour hommes et femmes; couvre-chefs, y compris fleurs naturelles et artificielles; chemises en cuir;

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jupes en cuir; chapeaux en cuir; gilets en cuir; leggings de maternité, à savoir, leggings comportant des bandes de maternité intégrées; vestes de snowboard; pantalons de snowboard; pulls à col roulé; collants en laine; saris; protège-vêtements, à savoir, coussinets appliqués aux aisselles des chemises, chemisiers et pulls; vestes en tricot; jarretelles; gants d’habillement; chaussures de gymnastique; casquettes et chapeaux de baseball; hauts en maille polo; casquettes et chapeaux de sport; chemises de nuit; gilets de sport; chaussures bateau; coussinets de course qui s’attachent aux chaussures; chaussures d’escalade; dispositif de protection des jambes, attachable et détachable des pantalons d’une personne, composé d’un rembourrage pour protéger les jambes des débris volants lors de la tonte avec un coupe-bordure; soutiens-gorge de maternité; uniformes d’arts martiaux, à savoir, gis; couvre-mamelons, à savoir, cache-tétons; bonnets noués; bobs; bandeaux pour les oreilles; bottes de sport; coffrets cadeaux vendus comme une unité consistant principalement en un sweat-shirt; sous-vêtements; combinaisons de ski de compétition; vestes de ski; foulards en soie; écharpes d’épaule; bonnets en laine; chaussettes en laine; robes de cérémonie pour femmes; ceintures de smoking; pantalons en cuir; trench-coats; survêtements; chaussures d’entraînement; pantalons de survêtement; costumes en cuir; vestes en daim; attaches en corde pour haori (haori-himo); soutiens-gorge sans bretelles; bottes d’hiver; capris; bavoirs en tissu pour enfants; gants de vélo; chaussons de pédicure; sandales de pédicure; bavoirs pour bébés non en papier; bonnets de bain; bottes de pluie; casquettes de baseball; vestes coupe-vent; robes de mariée; maillots de corps; t-shirts; smokings; pantalons de ski; étoles; shorts; culottes; kimonos; chemises de sport; robes de nuit; négligés; sabots; polos; collants; culottes; couvre-chaussures; couvre-chefs; combinaisons de travail; cols; chemises de corps; cardigans; robes; chaussures de golf; gaines amincissantes; blazers; vêtements de plage; survêtements de jogging; semelles intérieures; caleçons; nœuds papillon; blousons; boas; chemisiers; robes; salopettes; chaussures, à savoir, escarpins; crampons de golf; chemises coupe-vent; pointes de golf; chemises de nuit; bracelets contenant une substance rafraîchissante non médicale, cosmétique, nettoyante ou désinfectante pour rafraîchir le porteur; tenues de patinage; bonnets de bain; manteaux d’équitation; bottes d’équitation; chaussettes en plastique utilisées dans l’environnement aéroportuaire lors du passage de la sécurité pour garder les pieds propres, secs et hygiéniques; bottes en caoutchouc; doublures confectionnées faisant partie de vêtements; pèlerines; chaussures et bottes pour nourrissons; bandanas; tournures pour nœuds d’obi (obiage-shin); culottes courtes; chemisettes; boléros; robes de tennis; pantalons pour bébés; toques; pantalons, chemises et jupes de golf; chemises et chemises à manches courtes; peignoirs et robes de bain; pièces métalliques non protectrices pour chaussures et bottes; châles en pashmina; sandales et chaussures de plage; châles et foulards; châles et étoles; chaussettes et bas; maillots de sport et culottes de sport; gants de snowboard; chaussures d’athlétisme; chaussons de bain; bonnets de bain; fourrures (vêtements); vêtements d’extérieur, chaussures et couvre-chefs; chappals; justaucorps et collants pour femmes, hommes et enfants en nylon, coton ou autres fibres textiles; sous-vêtements tissés ou tricotés; chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; jupes et robes; manteaux; foulards de cou; pochettes de costume; ascots; justaucorps; pulls de sport; costumes; pardessus; foulards de cou; fichus; mouchoirs de poche; skapris [combinaison jupe et leggings capri]; trépointes pour chaussures; pantalons cargo; visières de casquettes; vestes à manches ou sans manches; bottes; soutiens-gorge; caracos; gants de cyclisme; vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et femmes; maillots de bain string; chaussures string; tricots; cuissards de cyclisme à bretelles; slips (sous-vêtements); bodies (sous-vêtements); coupe-vent; sous-vêtements string; toges; escarpins (chaussures); uniformes; gilets; chaussures richelieu; chaussures richelieu perforées; gants sans doigts (vêtements); crop tops; corsets (sous-vêtements de maintien); bretelles de soutien-gorge; bretelles ajustées pour soutiens-gorge (vêtements); chaussons tricotés pour bébés; cache-cols (foulards); pantalons de survêtement pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes; vestes sahariennes; tenues de tennis; coiffes de mariée (couvre-chefs); bas autofixants; bandeaux anti-transpiration; écharpes infinies; cols amovibles; accessoires de chaussures, à savoir, housses décoratives ajustées pour chaussures; bottes russes en feutre (valenki); jeans bleus; socquettes bateau; vêtements, à savoir, manchons de sport; chaussures de course à pointes; chaussures pour femmes; bavoirs en plastique pour bébés; pardessus; vêtements de surf; combinaisons; sandales string; jarretières de mariée; doublures de casque (couvre-chefs); bonnets (couvre-chefs); chapkas (couvre-chefs);

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casquettes de cyclisme; rashguards; bonnets; vestes en jean; soutiens-gorge de sport; chemises et slips; bérets; uniformes de taekwondo; hauts et pantalons de gommage non à usage chirurgical; maillots de pose pour compétitions de culturisme; chaussures de ville; uniformes de judo; minijupes; pulls à col rond; caleçons en tant que vêtements; culottes; bavettes non en papier; vêtements, à savoir, kakis; chemises de nuit; strings; peignoirs de bain; ponchos; embouts de protection pour orteils faisant partie de chaussures; tenues de jogging; bandeaux pour les oreilles; pièces de cou détachables pour kimonos (haneri); cache-poussière sous forme de manteaux; châles de prière; articles d’habillement, à savoir, poches adhésives pouvant être fixées directement sur le corps comme pièce de vêtement décorative et utilitaire; chemises Henley; grenouillères; visières pare-soleil en tant que couvre-chefs; masques faciaux tricotés; fedoras; pull-overs; étoles en fourrure; pantoufles; chaussures de gymnastique; masques de mode étant des masques de ski; bavettes non en tissu ou en papier; chapeaux de cowboy; combinaisons en duvet; ceintures pour vêtements; justaucorps; bralettes; cache-maillots de bain; corsages; hauts pour bébés; jambières; manipules; moufles; couvre-visages étant des niqabs; monokinis; poignets; jupes; gants d’équitation; robes de chambre; talons; robes chasubles; salopettes; jupons; chaussures; corselets; gilets de pêche; semelles intérieures; bottes à lacets; robes tabliers; sandales; saris; foulards; gants avec bouts de doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation d’appareils électroniques portables à écran tactile; shorts en jean; jupes en jean; pyjamas pour nourrissons en tant que vêtements; vêtements incorporant des LED; vêtements en latex; lingerie en latex; soutiens-gorge adhésifs; foulards de cou; cache-cols; écharpes de cou; combinaisons de jeu; bas de sous-vêtements techniques; barboteuses; jambières de protection; tuniques; chaussettes-chaussons; pantalons de détente; bas [absorbant la transpiration]; débardeurs dos nu; manteaux lourds; bottes de pluie pour enfants; lingerie de maternité; doudounes; manchons en fausse fourrure; chapeaux en fausse fourrure; capes en fausse fourrure; fausses fourrures en tant que vêtements; manteaux en fausse fourrure; étoles en fausse fourrure; manteaux et vestes en fausse fourrure; gants en fausse fourrure; bonnets à pompon; chapeaux à pompon; cols roulés; hauts en polaire; tailleurs-pantalons; bas de pyjama; pantalons de nuit; maillots de bain sous forme de queues de sirène; caleçons de bain; manteaux en cuir; vêtements pour nourrissons; vestes en cuir; sous-vêtements thermiques; chemises à manches longues; shorts de sport; gilets; manteaux de fourrure; pantalons de sport; hauts de sous-vêtements techniques; peignoirs de bain à capuche; dashikis [vêtements amples colorés]; cache-oreilles en tant que vêtements; bas de sport; hauts de sport; chapeaux de plage; manches portées séparément des chemisiers, chemises et autres hauts; masques de ski fantaisie; gants d’alpinisme; chemises en flanelle; cardigans-manteaux; gants d’escalade; bermudas; guêtres; foulards de tête; gilets anti-UV; rashguards; foulards de tête; bandeaux pour vêtements; bas en tant que vêtements; hauts tricotés; talonnettes pour bas; duffles-coats; jambières; chaussures de snowboard; layettes pour bébés en tant que vêtements; tongs à utiliser comme chaussures; sangles pour guêtres; ferrures métalliques pour chaussures sous forme de talonnettes; ferrures métalliques pour chaussures sous forme d’embouts de protection pour orteils; chaussures de danse de salon; bas résille; blousons d’aviateur; guêtres; shorts de boxe; vestes de lit; pantalons de yoga; sangles de pantalon; chemises de yoga; chaussures de course; chaussettes de yoga; tankinis; fez; tchadors; pantalons capri; caftans; bloomers; baskets compensées; vêtements brodés contenant des substances amincissantes; protège-talons ajustés pour chaussures; chaussures à enfiler; hauts de yoga; chaussures de randonnée; bottes de snowboard; chaussettes à orteils; chaussures de ski; semelles pour chaussures; cache-maillots; gants de ski; jupes-shorts; devants de chemise; coupe-vent; chaussures de basketball; chemises en piqué; twin-sets; bustiers; empiècements de chemise; combinaisons-culottes; burqas; maillots de sport; pantalons en velours côtelé; jupes plissées; vestes matelassées; tiges de bottes; cache-oreilles; chemises tissées; soutanes; bodys pour bébés; slips en tant que sous-vêtements; bracelets en tant que vêtements; cravates en tant que vêtements; mocassins de conduite en tant que chaussures; bracelets en tant que vêtements; robes droites en tant que vêtements; masques de sommeil en tant que couvre-chefs; culottes, shorts et slips; hauts en tant que vêtements; bavettes pour bébés, à manches, non en papier; corsets en tant que sous-vêtements; casquettes en tant que couvre-chefs; jeans en denim; pantalons en velours côtelé; pantalons en denim; chemises en velours côtelé; cravates bolo; vêtements amincissants; kaftans; duffles-coats; tangas en tant que sous-vêtements; tangas en tant que maillots de bain; visières en tant que couvre-chefs; robes d’été; boardshorts; robes de cocktail; corsets en tant que vêtements; robes de soirée; chaussures pour hommes et femmes; bobs; vestes en polaire; bandeaux anti-transpiration; capes; vestes de sport; vestes [vêtements]; maillots [vêtements]; ceintures [vêtements]; maillots de vêtement; vêtements

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vestes ; ceintures de vêtements ; ceintures en tissu ; chaussures, à l’exclusion des chaussures orthopédiques ; foulards de tête [vêtements] ; masques faciaux tricotés étant des couvre-chefs ; chaussures, à savoir, tongs ; ceintures de vêtements en cuir ; ceintures de vêtements en tissu ; semelles intérieures pour chaussures et bottes ; vestes intégrant des sacs à dos ; leggings ; ceintures en imitation cuir ; ceintures en cuir ; ceintures en matières textiles ; ceintures de vêtements en matières textiles ; combinaisons étant des sous-vêtements une pièce ; gants de cyclisme ; denims sous forme de pantalons ; capuches [vêtements] ; vestes pour bébés, adultes, enfants, femmes, hommes ; vestes de vêtements intégrant des sacs à dos ; pardessus coréens (durumagi) ; ceintures en cuir pour l’habillement ; pyjamas en tricot ; châles en tricot ; châles d’épaule [vêtements] ; valenki [bottes en feutre] ; sabots ; culottes pour bébés ; ceintures de vêtements en imitation cuir ; ceintures en tissu ; ensembles de shorts ; chaussures à plateforme ; shorts de golf ; bas pour bébés ; masques faciaux étant des couvre-chefs ; shorts de survêtement ; caleçons de bain [vêtements] ; vestes de survêtement ; pulls sous forme de robes ; pulls sous forme de chandails ; combinaisons sous forme de salopettes ; vêtements pour enfants et nourrissons, à savoir, salopettes, vêtements de nuit une pièce, pyjamas, barboteuses et vêtements une pièce ; pulls ; soutiens-gorge adhésifs ; bretelles pour vêtements ; chaussettes intégrant des capteurs numériques (vêtements) ; couvre-visages étant des cagoules ; jarretières de mariage ; vestes de sport ; pulls à col en V ; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques ; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques ; combinaisons une pièce ; vestes à manches ; vestes sans manches ; tenues de taekwondo ; manteaux pour hommes ; manteaux pour femmes ; tailleurs pour femmes ; guêtres de chasse ; maillots de rugby ; sweats à capuche ; doublures de vestes ; doublures de vestes [deuxième couche de matière dans les vestes finies] ; vestes et chaussettes ; maillots [vêtements] ; socquettes [chaussettes] ; socquettes ; anoraks [parkas] ; foulards de tête [vêtements] ; pyjamas ; cuissardes de chasse ; maillots de football ; chaussettes thermiques ; chaussettes antidérapantes ; gants pour écrans tactiles ; gants thermiques pour écrans tactiles ; vestes de ski ; robes de sport ; jupes de sport ; doudounes ; doudounes ; gilets doudounes ; chaussures de sport ; snoods étant des écharpes. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, constitue la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits présumés identiques s’adressent au grand public. Le degré d’attention est moyen.
c) Les signes
NEW WAVE NUWAE

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

La marque antérieure est une marque verbale composée des mots anglais « NEW » et « WAVE » dont le concept unitaire renvoie à un genre musical apparu à la fin des années 1970 comme une évolution pop du punk, caractérisé par des mélodies entraînantes. Compte tenu de la transcendance culturelle de ce mouvement musical, le concept véhiculé par la marque antérieure est susceptible d’être compris de manière cohérente par une partie du public pertinent dans l’UE. En outre, bien qu’il existe des traductions linguistiques locales (par exemple, « nouvelle vague » en français, « nueva ola » en espagnol, « neue deutsche welle » en allemand pour une sous-variante spécifique, « nowa fala » en polonais ou « novi val » en croate/slovène) et des scènes régionales, l’idée centrale s’aligne sur la définition internationale du terme anglais, influencée par une histoire culturelle et musicale occidentale partagée. Comme elle ne décrit ni n’évoque les produits pertinents de la classe 25, elle est distinctive.

Pour la partie restante du public pertinent, qui ne comprend pas le concept unitaire véhiculé par les éléments verbaux du signe, celui-ci est dépourvu de sens et, par conséquent, également distinctif. La division d’opposition partira de la perception de la marque antérieure comme étant dépourvue de sens, ce qui constitue le scénario le plus favorable pour l’opposant dans cette évaluation.

Le signe contesté est composé du mot « NUWAE » qui est dépourvu de sens sur le territoire pertinent. Comme il ne décrit ni n’évoque les produits pertinents, il est distinctif.

Sur le plan visuel, les signes diffèrent par leur structure : la marque antérieure est composée de deux mots distincts « NEW WAVE » (huit caractères, espace compris), tandis que le signe contesté est composé d’un seul mot « NUWAE » (cinq caractères). Les signes coïncident par les lettres « N », « W » et « E », qui apparaissent dans les deux signes, bien qu’à des positions légèrement différentes. Cependant, les signes diffèrent par la présence d’un espace dans la marque antérieure, qui la sépare visuellement en deux mots distincts. Ils diffèrent également par la présence de la lettre « V » dans la marque antérieure, absente du signe contesté, et de la lettre « U » dans le signe contesté, qui remplace le « E » de la marque antérieure. En outre, la structure globale et la longueur différentes (deux mots contre un mot plus court) créent une impression visuelle différente.

Compte tenu du fait que les lettres coïncidentes apparaissent dans une séquence quelque peu différente et que la structure des signes diffère, les signes présentent un faible degré de similitude visuelle.

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, les signes coïncident par leur son initial « N » et par le son « W » qui suit. Cependant, ils diffèrent par leurs sons médians et finaux. La marque antérieure présente une séparation claire entre ses deux mots et se termine par un son « V » distinct, tandis que le signe contesté est dépourvu de ce son consonantique final.

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Bien qu’ils partagent certains éléments phonétiques, le schéma de prononciation différent, en particulier dans la terminaison, et le rythme différent créé par la structure en deux mots de la marque antérieure par rapport à la structure en un seul mot du signe contesté créent une impression auditive distincte. Par conséquent, les signes présentent une faible similitude auditive. Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public sur le territoire pertinent. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public concerné. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques, et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMCUE). Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). Les produits sont réputés identiques et visent le grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. En ce qui concerne la similitude auditive, si la coïncidence dans le son des lettres « N » et « W » et de la lettre finale « E » ne peut être ignorée, leur capacité à contribuer à la confusion des consommateurs est minimale car, comme exposé en détail à la section c), les signes en conflit présentent des différences auditives et visuelles frappantes, produites par leurs lettres restantes et par le fait que la marque antérieure est composée de deux termes et le signe contesté d’un seul. Il s’agit d’un facteur très important à prendre en compte lors de l’évaluation du risque de confusion. En outre, les produits sont des vêtements. Généralement, dans les magasins de vêtements, les clients peuvent choisir d’acheter eux-mêmes ou être assistés par le personnel de vente. Bien que la communication orale concernant les produits et la marque ne soit pas exclue, le choix de l’article vestimentaire se fait généralement visuellement. Par conséquent, la perception visuelle des marques en question aura généralement lieu avant l’achat.

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En conséquence, l’aspect visuel joue un rôle plus important dans l’appréciation globale du risque de confusion (06/10/2004, T-117/03 – T-119/03 & T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50). Dès lors, les différences visuelles susmentionnées entre les signes sont particulièrement pertinentes lors de l’appréciation du risque de confusion entre eux.

Cette absence de risque de confusion s’applique également à la partie du public qui identifiera une unité conceptuelle dans la marque antérieure. En particulier, pour cette partie du public, les signes sont conceptuellement dissemblables, de sorte que la différence entre les signes compensera leurs similitudes visuelles et phonétiques (12/01/2006, C-361/04 P, PICARO / PICASSO, EU:C:2006:25, § 20). Ceci est dû au principe de « neutralisation », dont l’impact est pris en considération lors de l’appréciation globale de la similitude entre les signes (05/10/2017, C-437/16 P, CHEMPIOIL / CHAMPION et al., EU:C:2017:737, § 44 ; 04/03/2020, C-328/18 P, BLACK LABEL BY EQUIVALENZA (fig.) / LABELL (fig.) et al., EU:C:2020:156, § 75).

Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits sont identiques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

L’opposant a également fondé son opposition sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 205 437, « NEW WAVE » (marque verbale), couvrant les services suivants :

Classe 35 : Services d’import-export ; services de programmes de fidélisation ; services de vente en gros de sacs ; services de vente au détail de sacs ;

services de vente au détail de chaussures ; services de vente en gros de
chaussures ; services de vente en gros de chapellerie ;

services de vente au détail de chapellerie ; services de vente en gros de
vêtements ; services de vente au détail de vêtements ; services de magasins de vente au détail
en ligne de vêtements ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de publicité relatifs aux vêtements ; services de vente au détail d’ameublement ; services de vente en gros d’ameublement ; services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; services de vente en gros de vaisselle ; services de vente au détail de
vaisselle ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de
vaisselle ; services de vente en gros d’articles de sport ; services de vente au détail d’équipements sportifs ; services de vente en gros d’équipements sportifs ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail d’équipements sportifs ; services de vente au détail de
parapluies ; services de vente en gros de parapluies ;

services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de parapluies ; services de vente au détail d’œuvres d’art ; services de vente en gros d’œuvres d’art ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail d’œuvres d’art ; services de vente en gros d’ustensiles de préparation alimentaire ; services de vente en gros de couteaux de cuisine ;

services de vente au détail de couteaux de cuisine ; services de vente au détail en ligne en tant que
ventes au détail de couteaux de cuisine ; services de vente en gros de
luminaires ; services de vente au détail de luminaires ; services de vente au détail en ligne en tant que ventes au détail de luminaires.

Étant donné que cette marque est identique à celle qui a été comparée et couvre une portée de services plus étroite, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne

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produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ce droit antérieur.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que l’opposant est la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMEUE, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Nina MANEVA Fernando CÁRDENAS Carolina MOLINA CHÁVEZ BARDISA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.