EUIPO, 18 novembre 2025, n° 003211881

EUIPO 18 novembre 2025

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 18 nov. 2025, n° 003211881
Numéro(s) :	003211881
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 211 881
KBC Advanced Technologies Limited, KBC House 42-50 Hersham Road, KT12 1RZ Walton on Thames, United Kingdom (opposante), représentée par Hgf B.V., Gedempt Hamerkanaal 257, 1021 KP Amsterdam, Netherlands (mandataire professionnel)
c o n t r e
Kemény Boehme Consultants Se, Streitfeldstraße 17-19, 81673 München, Germany (demanderesse), représentée par Patentanwaltskanzlei Hinkelmann, Kiesweg 8a, 80999 München, Germany (mandataire professionnel). Le 18/11/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION :

L’opposition n° B 3 211 881 est accueillie pour tous les services contestés. 1.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 914 946 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse est condamnée aux dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 15/02/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 914 946 (marque figurative). L’opposition est fondée, notamment, sur l’enregistrement international de marque désignant l’Union européenne n° 1 737 911, « KBC ACUITY » (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE par rapport à cette marque antérieure.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il existe un risque de confusion si le public peut croire que les produits ou les services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend d’une appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et des services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

Décision sur opposition nº B 3 211 881 Page 2 sur 11
L’opposition est fondée sur plusieurs marques antérieures. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement international de marque du déposant désignant l’Union européenne nº 1 737 911, qui n’est pas soumis à une preuve d’usage.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 9: Logiciels; publications électroniques, logiciels téléchargeables depuis l’internet; publications électroniques téléchargeables; logiciels destinés à la conception, la planification, la surveillance et l’optimisation d’opérations et de processus utilisés dans les industries de l’énergie, du pétrole, du gaz et d’autres industries de transformation; logiciels d’application (ou logiciels d’application informatique) pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables ou ordinateurs de poche, étant des logiciels destinés à la conception, la planification, la surveillance et l’optimisation d’opérations et de processus utilisés dans les industries de l’énergie, du pétrole, du gaz et d’autres industries de transformation; logiciels destinés à la conception, la planification, la surveillance et l’optimisation d’opérations et de processus utilisés dans l’industrie; logiciels d’application (ou logiciels d’application informatique) pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables ou ordinateurs de poche, étant des logiciels destinés à la conception, la planification, la surveillance et l’optimisation d’opérations et de processus utilisés dans l’industrie.

Classe 35: Gestion de données; services de conseil en affaires et en gestion; services de gestion et de consultation en affaires; services de marketing et études de marché; services d’informations commerciales; prévisions économiques; publicité; gestion d’affaires; administration commerciale; fonctions de bureau; services de conseil en gestion d’affaires; services d’organisation d’affaires; services d’informations en matière d’organisation d’affaires.

Classe 41: Services d’éducation et de formation; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès et ateliers; services d’éducation, à savoir, la prestation de formation dans les industries du raffinage, de la pétrochimie et d’autres industries de transformation; organisation et conduite de conférences d’affaires; organisation et conduite de conférences éducatives, séminaires, ateliers et congrès dans les industries du raffinage, de la pétrochimie et d’autres industries de transformation; rédaction et création de matériels et textes de formation sous forme imprimée et électronique.

Classe 42: Informatique en nuage; services de conseil en technologie informatique; services d’ingénierie et services de conseil en ingénierie; services de conseil technique; services de conseil relatifs aux logiciels; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels; développement de logiciels; programmation informatique; réparation de logiciels; services de conception; services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède; prestation de services d’ingénierie et de services de conseil en ingénierie en rapport avec des logiciels utilisés pour concevoir, surveiller, planifier et optimiser des opérations et des processus utilisés dans l’industrie; fourniture de logiciels d’application ou de logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, ordinateurs de poche ou tablettes.

Les services contestés sont les suivants:

Décision sur opposition nº B 3 211 881 Page 3 sur 11
Classe 35 : Conseils en gestion commerciale dans le domaine de la qualité et de la garantie, de l’approvisionnement et de la production, de la recherche et du développement ; Conseils en gestion commerciale relatifs à la gestion de projets commerciaux ; Conseils professionnels en gestion commerciale pour des projets de construction ; Conseils professionnels en gestion commerciale dans le domaine de la gestion de la chaîne d’approvisionnement, en particulier aux interfaces entre les fabricants, les fournisseurs et les réseaux de fournisseurs ; Conseils en gestion d’entreprise et en gestion intérimaire ; Sondages d’opinion, études de marché ; Études de marketing, à savoir, analyse des besoins des consommateurs et des tendances technologiques ; Gestion de processus commerciaux pour l’optimisation des organisations de développement et de traitement et le développement d’un réseau de services performant ; Développement, optimisation et perfectionnement de thèmes liés à la sécurité, à la clientèle, à la garantie et aux contrats de service concernant la stratégie, l’organisation, les processus et les systèmes dans le service après-vente
[nouvelle conception de processus commerciaux] ; Préparation d’études de projets relatives aux affaires commerciales ; Réalisation d’études de faisabilité commerciale ; Compilation de statistiques ; Services de développement de stratégies commerciales ; Gestion et conseil en processus commerciaux ; Réingénierie de processus commerciaux ; Gestion de projets commerciaux [pour des tiers] ; Analyse de données commerciales, d’informations commerciales et de tendances commerciales ; Compilation et analyse d’informations et de données relatives à la gestion commerciale ; Conseils professionnels en gestion commerciale relatifs à la gestion des défis commerciaux des crises stratégiques jusqu’à la faillite, y compris, par exemple, la gestion de crise, l’évaluation de la viabilité de la progression, les rapports de restructuration ; Gestion de processus commerciaux pour le développement, l’ancrage et la mise en œuvre d’objectifs de durabilité pour les stratégies et processus commerciaux en vue d’une transformation durable des modèles commerciaux tout au long de la chaîne de valeur ; Conseils en organisation relatifs à la conception et au soutien de la transformation de la structure organisationnelle, des processus et de la culture ; Gestion de projets commerciaux pour l’optimisation holistique du travail de qualité préventif et réactif pour les organisations, les processus et les biens des entreprises de production et leurs chaînes de valeur ; Préparation de statistiques avec des évaluations et des outils basés sur les données pour répondre à des questions stratégiques ou opérationnelles jusqu’à la mise en œuvre de solutions de reporting ou d’outils basés sur la BI ; Assurer la sélection stratégique de fournisseurs, en ce qui concerne les négociations contractuelles jusqu’à la gestion active des fournisseurs ; Développement de modèles commerciaux durables dans le service après-vente, y compris, par exemple, l’introduction d’une économie circulaire et de la refabrication ; Services de bureau pour la documentation et la maintenance de composants ou d’outils classiques de gestion de projet, y compris, par exemple, les protocoles, les profils, les listes de points ouverts, l’organisation de projet, la mise en place de projet, les analyses de rentabilité, la planification, les profils, les diagrammes de Gantt, les lots de travail ; Conseils dans le domaine du traitement des données dans le cadre de la réglementation légale et spécifique au fabricant en matière de protection des données pour les entreprises, l’objectif étant d’assurer la disponibilité, la transparence et la clarification de la propriété.

Classe 41 : Organisation et coordination de réunions, conférences, congrès et symposiums ; Coaching spécialisé de spécialistes et de personnel de direction, mentorat ; Organisation et conduite de séminaires et d’ateliers dans le cadre de la gestion de projet et du contrôle de projet.

Classe 42 : Réalisation de la planification technique de projets pour des projets de développement visant à réduire les délais d’introduction de produits et les coûts d’introduction de produits, planification des travaux jusqu’aux processus optimaux sur le lieu de production, indépendamment de la technologie de production ; Conseils technologiques tout au long de la chaîne de valeur, de l’approvisionnement à la production, et tout au long du processus de développement ; Conception et optimisation des processus de développement de produits, de l’idée jusqu’à

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 4 sur 11
réalisation sur la base de solides connaissances en matière de processus et de méthodes; gestion de projets informatiques en matière de processus et contrôle des processus commerciaux; conseil en matière de sécurité informatique, de sécurité des données et de technologies de l’information (TI) dans le cadre de la réglementation légale et/ou spécifique au fabricant en matière de protection des données pour les entreprises, l’objectif étant d’assurer la disponibilité, la transparence et la clarification de la propriété; contrôle qualité et optimisation de la qualité pour divers secteurs d’activité (contrôle de gestion, approvisionnement, production, développement); conseil en matière de logiciels informatiques et conseil en logiciels informatiques; services de conseil en ingénierie; développement, programmation et implémentation de logiciels; gestion de projets informatiques; conseil en ingénierie relatif à l’identification et à la priorisation des leviers de contrôle et des approches dans le cadre de la numérisation, en particulier la numérisation des processus et des processus commerciaux jusqu’à la conception de nouveaux modèles commerciaux numériques.

Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.

Le terme « à savoir », utilisé dans la liste des produits et services de l’opposant pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43).

Toutefois, les termes « y compris » et « par exemple », utilisés dans la liste des services du demandeur, indiquent que les services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, cela introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Services contestés de la classe 35
Les services de conseil en gestion contestés dans les domaines de la qualité et de la garantie, de l’approvisionnement et de la production, de la recherche et du développement; le conseil en gestion relatif à la gestion de projets commerciaux; le conseil professionnel en gestion pour les projets de construction; le conseil professionnel en gestion dans le domaine de la gestion de la chaîne d’approvisionnement, en particulier aux interfaces entre les fabricants, les fournisseurs et les réseaux de fournisseurs; le conseil professionnel en gestion relatif à la gestion des défis commerciaux des crises stratégiques jusqu’à la faillite, y compris, par exemple, la gestion de crise, l’évaluation de la viabilité de la progression, les rapports de restructuration sont inclus dans les services de conseil en gestion de l’opposant ou les chevauchent. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services contestés de conseil en gestion d’entreprise et en gestion intérimaire; sondages d’opinion, études de marché; études de marketing, à savoir l’analyse des besoins des consommateurs et des tendances technologiques; gestion des processus commerciaux pour les

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 5 sur 11
optimisation des organisations de développement et de traitement et développement d’un réseau de services performant; préparation d’études de projets relatives aux affaires commerciales; réalisation d’études de faisabilité commerciale; services de développement de stratégies commerciales; gestion et conseil en processus commerciaux; réingénierie des processus commerciaux; gestion de projets commerciaux [pour des tiers]; analyse de données commerciales, d’informations commerciales et de tendances commerciales; compilation et analyse d’informations et de données relatives à la gestion commerciale; gestion de processus commerciaux pour le développement, l’ancrage et la mise en œuvre d’objectifs de durabilité pour les stratégies et processus commerciaux en vue d’une transformation durable des modèles commerciaux tout au long de la chaîne de valeur; conseil en organisation relatif à la conception et au soutien de la transformation de la structure, des processus et de la culture organisationnels; gestion de projets commerciaux pour l’optimisation holistique du travail de qualité préventif et réactif pour les organisations, les processus et les biens des entreprises de production et leurs chaînes de valeur sont inclus dans ou chevauchent les services de gestion commerciale et de marketing et d’études de marché de l’opposant; services de conseil en affaires et en gestion. Par conséquent, ils sont identiques.

La compilation de statistiques contestée; la préparation de statistiques avec des évaluations et des outils basés sur les données pour répondre à des questions stratégiques ou opérationnelles jusqu’à la mise en œuvre de solutions de reporting ou d’outils basés sur la BI; les services de bureau pour la documentation et la maintenance de composants ou d’outils de gestion de projet classiques, y compris, par exemple, les protocoles, les profils, les listes de points ouverts, l’organisation de projet, la mise en place de projet, les analyses de rentabilité, la planification, les profils, les diagrammes de Gantt, les lots de travail; le conseil dans le domaine du traitement des données dans le cadre de la réglementation sur la protection des données légale et spécifique au fabricant pour les entreprises, l’objectif étant d’assurer la disponibilité, la transparence et la clarification de la propriété sont inclus dans, ou chevauchent, la vaste catégorie des fonctions de bureau de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le développement, l’optimisation et le perfectionnement contestés des thèmes de sécurité, de clientèle, de garantie et de contrats de service relatifs à la stratégie, à l’organisation, aux processus et aux systèmes en après-vente [nouvelle conception des processus commerciaux]; l’assurance de l’approvisionnement en matière de sélection stratégique des fournisseurs, concernant les négociations contractuelles jusqu’à la gestion active des fournisseurs; le développement de modèles commerciaux durables en après-vente, y compris, par exemple, l’introduction d’une économie circulaire et la refabrication censurant l’approvisionnement en matière de sélection stratégique des fournisseurs, concernant les négociations contractuelles jusqu’à la gestion active des fournisseurs sont au moins similaires à un faible degré à la gestion commerciale de l’opposant car ils ont le même but. Ils coïncident généralement en termes de producteur et de public pertinent.

Services contestés de la classe 41
L’organisation et la coordination contestées de réunions, conférences, congrès et symposiums; l’organisation et la conduite de séminaires et d’ateliers dans le cadre de la gestion et du contrôle de projets sont identiques à l’organisation et à la conduite de séminaires, conférences, congrès et ateliers de l’opposant, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services contestés.

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 6 sur 11
Le coaching spécialisé contesté de spécialistes et de cadres, le mentorat sont inclus dans la vaste catégorie des services d’éducation et de formation de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Services contestés de la classe 42
La conduite contestée de la planification technique de projets pour des projets de développement visant à réduire les délais d’introduction de produits et les coûts d’introduction de produits, la planification des travaux jusqu’à l’optimisation des processus en atelier, indépendamment de la technologie de production incluent ou chevauchent les services de conseil technique de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le conseil technologique contesté tout au long de la chaîne de valeur, de l’approvisionnement à la production, et tout au long du processus de développement chevauche les services de conseil en technologie informatique de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La conception et l’optimisation contestées des processus de développement de produits, de l’idée à la réalisation, sur la base de solides connaissances en matière de processus et de méthodes chevauchent les services de conception de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La gestion de projets informatiques contestée en matière de processus et le contrôle des processus commerciaux ; la gestion de projets informatiques se rapportent au processus de planification, d’exécution et de contrôle de projets liés aux technologies de l’information, tels que le développement de logiciels, les mises à niveau de réseaux ou les installations matérielles. Il s’ensuit que ces services contestés sont inclus dans, ou chevauchent, la vaste catégorie de la conception de logiciels informatiques de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le conseil contesté dans le domaine de la sécurité informatique, de la sécurité des données et des technologies de l’information (TI) dans le cadre de la réglementation légale et/ou spécifique au fabricant en matière de protection des données pour les entreprises, l’objectif étant d’assurer la disponibilité, la transparence et la clarification de la propriété ; le conseil relatif aux logiciels informatiques et le conseil en logiciels informatiques chevauchent les services de conseil de l’opposant relatifs aux logiciels informatiques. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services de conseil en ingénierie contestés ; le conseil en ingénierie relatif à l’identification et à la priorisation des leviers de contrôle et des approches dans le contexte de la numérisation, en particulier la numérisation des processus et des processus commerciaux jusqu’à la conception de nouveaux modèles commerciaux numériques sont inclus dans, ou chevauchent, la vaste catégorie des services d’ingénierie et des services de conseil en ingénierie de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le développement, la programmation et la mise en œuvre de logiciels contestés chevauchent la conception de logiciels informatiques de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le contrôle qualité et l’optimisation qualité contestés pour divers secteurs d’activité (contrôle de gestion, approvisionnement, production, développement) sont similaires au cloud computing de l’opposant, qui est la disponibilité à la demande de ressources informatiques, telles que le stockage et l’infrastructure, offertes en tant que services sur internet, car ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. La vaste catégorie des services de test, d’authentification et de contrôle qualité comprend les tests et le contrôle qualité des logiciels en tant que service. Les entreprises proposant des logiciels en tant que service fourniront également couramment d’autres services liés aux logiciels

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 7 sur 11
services technologiques, tels que les essais et le contrôle de qualité. Les services coïncident quant à leurs prestataires habituels, leurs canaux de distribution et leur public pertinent. Par conséquent, ils sont considérés comme similaires.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

Selon la requérante, les services s’adressent à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le degré d’attention est donc élevé. Toutefois, en l’espèce, les services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public et des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
KBC ACUITY
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne. L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Ceci s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Le mot « ACUITY », présent dans la marque antérieure, a un sens dans certaines des langues du territoire pertinent. Par exemple, en anglais, il signifie la capacité d’entendre, de voir ou de penser avec précision et clarté (informations extraites du Cambridge Dictionary à l’adresse

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 8 sur 11
https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/acuity?q=acuity+ on 06/11/2025). Dans la mesure où il peut suggérer des caractéristiques des services, ce terme est faible. Il s’ensuit que, pour la partie anglophone du public, le sens perçu réduit le caractère distinctif de l’élément différenciateur, ce qui aura donc moins d’impact sur l’impression d’ensemble produite par le signe. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

L’élément verbal commun « KBC » des signes n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif. En ce qui concerne le signe contesté, il comprend un cercle vert de nature purement décorative et est donc non distinctif. Lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37). Par conséquent, les éléments verbaux sont plus distinctifs que l’élément figuratif. La stylisation de l’élément verbal du signe contesté est plutôt standard et est donc non distinctive.

Le signe contesté ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments. Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans l’élément verbal commun « KBC » placé au début des signes. Cependant, ils diffèrent par l’élément verbal faible « ACUITY » de la marque antérieure et par la stylisation et l’élément figuratif non distinctifs du signe contesté. Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne. Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres « KBC », présentes à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son des lettres « ACUITY » de la marque antérieure, qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté. Par conséquent, les signes sont phonétiquement très similaires.

Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent perçoive le sens de l’élément « ACUITY » de la marque antérieure comme expliqué ci-dessus, l’autre signe n’a pas de signification dans ce territoire. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas conceptuellement similaires.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

Decision sur opposition n° B 3 211 881 Page 9 sur 11
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion. L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Les services sont en partie identiques et en partie similaires à des degrés divers, et ils ciblent à la fois le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne, auditivement très similaires et conceptuellement non similaires. En particulier, les lettres « KBC » du signe contesté sont contenues en tant qu’élément indépendant et distinctif au début de la marque antérieure, là où le public pertinent concentre son attention. Les différences entre les signes se limitent aux éléments et aspects non distinctifs et secondaires du signe contesté et à l’élément faible « ACUITY » de la marque antérieure.
Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive le signe contesté comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Le demandeur a déclaré que toute discussion sur le risque de confusion devait prendre en compte le fait que plusieurs marques « KBC » existent et qu’elles sont enregistrées pour divers services. Par conséquent, l’élément « KBC » ne possède qu’un faible degré de caractère distinctif.
La division d’opposition relève que l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas en soi particulièrement concluante, car elle ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, sur la base des données du registre

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 10 sur 11
uniquement, on ne saurait présumer que toutes ces marques ont été effectivement utilisées (08/07/2020, T-328/19, SCORIFY (fig.) / Scor et al., EU:T:2020:311, § 84 ; 05/10/2022, T-696/21, LES BORDES (fig.) / DEVICE OF A STAG’S HEAD (fig.) et al., EU:T:2022:602, § 68). Il s’ensuit que les preuves produites ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à un usage généralisé de marques incluant les lettres « KBC » et qu’ils s’y sont habitués. Dans ces circonstances, les allégations de la partie requérante doivent être écartées.

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement international de marque de l’opposante désignant l’Union européenne n° 1 737 911. Il s’ensuit que le signe contesté doit être rejeté pour tous les services contestés.

Étant donné que le droit antérieur indiqué ci-dessus conduit au succès de l’opposition et au rejet de la marque contestée pour tous les services contre lesquels l’opposition a été formée, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, s.l. / MGM, EU:T:2004:268). Étant donné que l’opposition est bien fondée sur la base de la marque antérieure, qui n’est pas soumise à la preuve de l’usage, il est inutile d’examiner les preuves d’usage produites par l’opposante.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que la partie requérante est la partie qui succombe, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE-M, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Vito PATI Chiara BORACE María Clara IBÁÑEZ FIORILLO
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de

Décision sur opposition n° B 3 211 881 Page 11 sur 11
notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours ne sera réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.