EUIPO, 5 novembre 2025, n° W01860267

EUIPO 5 novembre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 5 nov. 2025, n° W01860267
Numéro(s) :	W01860267
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS M123
Refus d’office de protection (Article 7, Article 42, paragraphe 2, Article 119, paragraphe 2, Article 120, paragraphe 1, Article 193, paragraphe 6, RMUE)
Alicante, 05/11/2025

The Insights Group Limited Terra Nova, 3 Explorer Road Dundee, Scotland DD2 1EG Royaume-Uni
Votre référence: IA00004051321_01 Numéro d’enregistrement international: 1860267 Marque: INSIGHTS Nom du titulaire: The Insights Group Limited Terra Nova, 3 Explorer Road Dundee, Scotland DD2 1EG Royaume-Uni
I. Résumé des faits
Le 29/07/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient:

Classe 9 Publications électroniques; publications téléchargeables; publications électroniques dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en RH; matériel de cours éducatif téléchargeable; logiciels informatiques; logiciels informatiques dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en RH; logiciels de gestion de la performance commerciale; applications mobiles; logiciels d’application; livres électroniques; magazines électroniques; vidéos, enregistrements sonores, podcasts et livres électroniques téléchargeables; matériel de cours éducatif téléchargeable; publications sous forme électronique fournies en ligne à partir de bases de données ou à partir de facilités fournies sur l’internet (y compris les sites web).

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Classe 35 Conseil en gestion d’entreprise ; organisation d’entreprises ; conseils en affaires ; conseils en matière de personnel ; conseils en matière de personnel dans le domaine de la gestion des conflits et du stress et du recrutement et de l’évaluation du personnel par des tests psychologiques, notamment effectués sur la base de la théorie des types psychologiques et de tests psychométriques ; tests de personnalité à des fins de recrutement ; tests de personnalité pour la sélection du personnel ; gestion stratégique ; conseils en matière d’organisation d’entreprises ; tests psychométriques pour la sélection du personnel ; tests psychométriques pour l’amélioration des compétences en communication, en travail d’équipe, en adaptabilité, en résilience et en leadership sur le lieu de travail par l’identification des types de personnalité ; tests basés sur la théorie des types psychologiques pour la sélection du personnel ; tests basés sur la théorie des types psychologiques étant des tests psychologiques pour l’amélioration des compétences en communication, en travail d’équipe, en adaptabilité, en résilience et en leadership sur le lieu de travail par l’identification des types de personnalité ; analyse du travail pour déterminer les ensembles de compétences des travailleurs ; tests pour déterminer les compétences professionnelles ; conseils en gestion d’entreprise dans le domaine du développement des cadres et du leadership ; services d’information, de conseil et de consultation en rapport avec tous les services précités.

Classe 41 Services d’éducation ; organisation et agencement de séminaires, ateliers, sessions de formation, conférences et symposiums, congrès et colloques ; informations éducatives ; publication de livres et de textes ; organisation et prestation de cours de formation ; formation et séminaires pour la prestation de services d’évaluation et de développement du personnel et des entreprises ; formation aux techniques de présentation ; formation à la constitution d’équipes ; cours de connaissance de soi ; conseils en carrière ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine de la gestion des conflits et du stress ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine de la théorie des types psychologiques ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine des tests psychométriques ; formation à la vente ; services d’éducation, de formation et d’enseignement relatifs au domaine de la gestion stratégique ; informations relatives à la formation ou à l’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet ; services de publication électronique ; fourniture de programmes d’apprentissage électronique ; fourniture de matériel d’apprentissage en ligne et pour utilisation en ligne sur des réseaux d’information mondiaux ; services de publication électronique dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en RH ; services de conseil relatifs à la formation des employés ; formation aux compétences professionnelles ; services d’éducation relatifs aux compétences en communication ; fourniture de cours d’instruction en connaissance de soi ; organisation et conduite d’ateliers et de séminaires en connaissance de soi ; services d’information, de conseil et de consultation en rapport avec tous les services précités.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : une compréhension claire, profonde et parfois soudaine d’un problème ou d’une situation compliquée, ou la capacité d’avoir une telle compréhension.

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• Le sens susmentionné du mot « INSIGHTS », dont la marque est composée, est étayé par la référence de dictionnaire suivante, extraite du Cambridge Dictionary le 29/07/2025 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/insight :

• Le contenu pertinent de ce lien a été reproduit dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

• Les produits de la classe 9 comprennent des logiciels et des applications, des publications numériques, des livres électroniques, du matériel éducatif et du contenu multimédia. Dans le contexte de l’offre commerciale de ces produits, le public pertinent percevrait simplement le signe « INSIGHTS » comme indiquant qu’ils apportent une compréhension plus approfondie ou des perspectives exclusives, influençant les consommateurs en soulignant la valeur intellectuelle de ces produits.

• Les services de la classe 35 couvrent le conseil en affaires et en ressources humaines, avec des branches spécialisées dans les tests psychologiques pour le recrutement et le développement du personnel, l’amélioration des compétences en milieu de travail, la gestion des conflits et du stress. Les services restants de la classe 41 couvrent les services d’éducation et de formation, la fourniture de matériel et de programmes d’apprentissage, les services de publication, le conseil en carrière, les services d’information, de conseil et de consultation en rapport avec tous les services inclus dans ces catégories.

• Dans le contexte de l’offre commerciale de ces services, le public pertinent percevrait également simplement le signe « INSIGHTS » comme soulignant la valeur intellectuelle plus approfondie de ces services.

• Le signe « INSIGHTS » sera perçu comme laudatif pour tous ces produits et services, car il implique une qualité supérieure ou plus perspicace. Cela influence la perception du consommateur de manière promotionnelle. Le public pertinent n’aura en effet pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une référence laudative qui sert à mettre en évidence un aspect positif des produits et services.

En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion

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Pour les motifs susmentionnés, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la protection de l’enregistrement international n° 1860267 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :
Classe 9 Publications électroniques ; publications téléchargeables ; publications électroniques dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en ressources humaines ; matériel de cours éducatifs téléchargeable ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en ressources humaines ; logiciels de gestion de la performance commerciale ; applications mobiles ; logiciels d’application ; livres électroniques ; magazines électroniques ; vidéos, enregistrements sonores, podcasts et livres électroniques téléchargeables ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; publications sous forme électronique fournies en ligne à partir de bases de données ou d’installations fournies sur l’internet (y compris les sites web).

Classe 35 Conseil aux entreprises ; organisation des affaires ; conseils en affaires ; conseil en matière de personnel ; conseil en matière de personnel dans le domaine de la gestion des conflits et du stress et du recrutement et de l’évaluation du personnel par des tests psychologiques, notamment effectués sur la base de la théorie des types psychologiques et des tests psychométriques ; tests de personnalité à des fins de recrutement ; tests de personnalité pour la sélection du personnel ; gestion stratégique ; conseil dans le domaine de l’organisation des affaires ; tests psychométriques pour la sélection du personnel ; tests psychométriques pour l’amélioration des compétences en communication, en travail d’équipe, en adaptabilité, en résilience et en leadership sur le lieu de travail par l’identification des types de personnalité ; tests basés sur la théorie des types psychologiques pour la sélection du personnel ; tests basés sur la théorie des types psychologiques étant des tests psychologiques pour l’amélioration des compétences en communication, en travail d’équipe, en adaptabilité, en résilience et en leadership sur le lieu de travail par l’identification des types de personnalité ; analyse du travail pour déterminer les ensembles de compétences des travailleurs ; tests pour déterminer les compétences professionnelles ; conseil en gestion d’entreprise dans le domaine du développement des cadres et du leadership ; services d’information, de conseil et de consultation en rapport avec tous les services précités.

Classe 41 Services éducatifs ; organisation et agencement de séminaires, ateliers, sessions de formation, conférences et symposiums, congrès et colloques ; informations éducatives ; publication de livres et de textes ; organisation et prestation de cours de formation ; formation et séminaires pour la prestation de services d’évaluation et de développement du personnel et des entreprises ; formation aux techniques de présentation ; formation en cohésion d’équipe ; cours de connaissance de soi ; conseil en carrière ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine de la gestion des conflits et du stress ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine de la théorie des types psychologiques ; services d’éducation et de formation relatifs au domaine des tests psychométriques ; formation à la vente ; services d’éducation, de formation et éducatifs relatifs au domaine de la gestion stratégique ; informations relatives à la formation ou à l’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou

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l’internet ; services de publication électronique ; fourniture de programmes d’apprentissage électroniques ; fourniture de matériel d’apprentissage en ligne et pour utilisation en ligne sur des réseaux mondiaux d’information ; services de publication électronique dans le domaine du développement individuel, d’équipe et organisationnel et du conseil en ressources humaines ; services de conseil en matière de formation des employés ; formation aux compétences professionnelles ; services d’éducation relatifs aux compétences en communication ; fourniture de cours d’instruction en connaissance de soi ; organisation et conduite d’ateliers et de séminaires en connaissance de soi ; services d’information, de conseil et de consultation en rapport avec tous les services précités.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 9 Logiciels de jeux électroniques pour téléphones mobiles ; clés USB ; sacs pour ordinateurs portables ; sacs adaptés pour tablettes informatiques ; cordons pour téléphones portables ; housses et étuis pour téléphones mobiles ; tapis de souris ; cordons pour lunettes ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Thomas PINTO