DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 232 579
Bjutip a.s., Tyrsova 1182, 664 42 Modrice, République tchèque (opposante), représentée par Marek & Stanovský v.o.s., Na hutich 661/9, 16000 Prague, République tchèque (mandataire professionnel)
c o n t r e
Dr. Max BDC, s.r.o., Na Florenci 2116/15, 11000 Praha, République tchèque (demanderesse), représentée par Martina Zdvihalová, K Pazderně 2031, 256 01 Benešov, République tchèque (mandataire professionnel). Le 25/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
L’opposition n° B 3 232 579 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants: Classe 3: Cosmétiques et préparations cosmétiques; préparations pour l’hygiène personnelle; cosmétiques non médicamenteux; cosmétiques pour la peau; crèmes de beauté cosmétiques, cosmétiques pour les cheveux; fonds de teint; cosmétiques de soin de beauté; cosmétiques colorés; cosmétiques décoratifs; hydratants cosmétiques; lait de toilette; colorants cosmétiques; préparations dépilatoires; durcisseurs pour les ongles
[cosmétiques]; cosmétiques pour les sourcils; masques pour la peau [cosmétiques]; traceurs [cosmétiques] pour les yeux; lotions cosmétiques auto-bronzantes, crèmes cosmétiques auto-bronzantes; gommages cosmétiques pour le visage; crèmes démaquillantes; astringents à usage cosmétique; baumes, autres qu’à usage médical; colorants à usage de toilette; préparations pour l’épilation; préparations pour le rasage et après-rasage; pierres à raser
[astringents]; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; eau de Cologne;

préparations cosmétiques pour le bain; vernis à ongles; adhésifs à usage cosmétique; maquillage; gels de massage, autres qu’à usage médical; savons; savons anti-transpirants; savons déodorants; préparations pour enlever le vernis; autocollants pour les ongles; pommade à usage cosmétique; poudre de maquillage; rouges à lèvres; eaux de toilette; crayons cosmétiques; coton hydrophile à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique;

lingettes cosmétiques; vaseline à usage cosmétique; lotions après-rasage; cire dépilatoire; huiles à usage de toilette; cosmétiques pour enfants; lingettes humides; lingettes hygiéniques pré-humidifiées; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; crème anti-érythème fessier; cosmétiques de maternité et d’allaitement; extraits de plantes à
usage cosmétique; préparations pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles;

préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, préparations cosmétiques pour le soin de la peau,
préparations cosmétiques pour le soin des ongles; préparations pour le soin et le lavage des cheveux;

préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux; toniques capillaires; après-shampooings; teintures capillaires; shampooings; masques capillaires; sérums capillaires; laques pour cheveux; lustrants capillaires; pommade pour les cheveux; fixateurs pour cheveux; shampooings secs; shampooings pour animaux; dentifrices; gels dentaires; poudres dentaires humidifiées; dentifrices; comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires; bains de bouche, non à usage médical; préparations pour douches à usage hygiénique personnel ou déodorant [produits de toilette]; lavages vaginaux à usage hygiénique personnel ou déodorant; lavages vaginaux à usage hygiénique personnel ou déodorant

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fins ; gels pour l’hygiène personnelle ; lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime ; préparations cosmétiques à des fins amincissantes ; nettoyant pour pinceaux cosmétiques ; Parfumerie et fragrances.

Classe 5 : Produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, tous compris dans cette classe ; préparations médicinales, compléments médicinaux ; produits et préparations pharmaceutiques et médicaux, à utiliser dans les domaines suivants : soins capillaires, soins de la peau, soins des ongles ; produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux pour les soins capillaires sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations médicinales pour stimuler la pousse des cheveux ou contre la chute des cheveux ; baumes à usage médical ; shampooings médicamenteux, lotions capillaires de nature pharmaceutique ; dispositifs et préparations médicaux compris dans cette classe ; dentifrices à effets médicinaux ; bains de bouche médicamenteux ; bains de bouche antiseptiques ; adhésifs pour prothèses dentaires ; préparations cosmétiques à usage médical ; extraits de plantes à usage médical ; compléments alimentaires pour humains et animaux ; aliments et substances diététiques adaptés à un usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; aliments médicaux et produits et préparations diététiques, à usage médical ; produits et préparations diététiques et diététiques médicinaux à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux ou d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain ; aliments diététiques à base de protéines arthrales adaptés à des fins médicales ; acides aminés à usage médical ; collagène à usage médical ; produits à base de plantes à usage médical ; boissons médicinales ; produits à base de gélatine à usage médical ; vitamine D ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations et compléments vitaminiques ; préparations pour nourrissons ; lait en poudre pour bébés ; lait en poudre pour bébés et enfants ; laits en poudre [aliments pour bébés] ; aliments à base de lait en poudre pour nourrissons ; laits spéciaux à des fins pharmaceutiques ; lait spécial pour nourrissons, jeunes enfants et enfants ; lait hypoallergénique et anti-reflux ; aliments pour bébés ; aliments pour enfants, à savoir préparations pour nourrissons ; aliments pour bébés, à savoir préparations pour nourrissons ; aliments pour bébés à base de fruits, légumes et viande et légumes, à savoir préparations pour nourrissons ; produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants ; aliments destinés à des fins médicales spéciales ; savon médicamenteux ; préparations médicinales, à utiliser dans les domaines suivants : hygiène buccale ; préparations médicinales ; thé et herbes médicinaux ; denrées alimentaires diététiques médicales ; compléments alimentaires vitaminiques, minéraux, protéiques et préparations protéiques (compléments nutritionnels) ; fibres alimentaires ; préparations médicinales et non médicinales destinées à stimuler, à améliorer les performances et à stimuler la régénération, à réduire le poids, à augmenter l’immunité corporelle et à améliorer la santé ; nutrition pour les articulations ; préparations nutritionnelles pour compléter l’alimentation, y compris les préparations de remise en forme, comprises dans cette classe ; compléments alimentaires pour renforcer le système immunitaire et améliorer la santé physique ; produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical humain ou vétérinaire ; analgésiques ; anesthésiques ; vermifuges ; germicides ; antibiotiques ; alginates ; alcaloïdes à usage médical ; alcool à usage médical ; alcool à des fins pharmaceutiques ; tisanes à usage médicinal ; herbes médicinales ; boue médicinale ; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire ; baumes à usage médical ; bicarbonate de soude à des fins pharmaceutiques ; préparations albumineuses à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations à base de bismuth à des fins pharmaceutiques ; préparations bronchodilatatrices ; abrasifs (dentaires-) ; cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations diagnostiques à usage médical ; digestifs à des fins pharmaceutiques ; médicaments à usage médical ; substances diététiques adaptées à un usage médical ; aliments diététiques adaptés à des fins médicales ; compléments alimentaires minéraux ; compléments nutritionnels ; préparations enzymatiques à usage médical ; enzyme

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préparations à usage vétérinaire; eucalyptol à usage pharmaceutique; fenouil à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; fongicides; glucose; glycérine à usage médical; guaïacol à usage pharmaceutique; gomme-gutte à usage médical; préparations pour les hémorroïdes; hormones à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; quinine à usage médical; chloral hydraté à usage pharmaceutique; infusions médicinales; iode et iodures à usage pharmaceutique; teinture d’iode; jujubes médicamenteux à usage médical; crème de tartre à usage pharmaceutique; capsules pour médicaments; carbolinéum [parasiticide]; cocaïne à usage médical; collodion à usage pharmaceutique; racines médicinales; sels de bain médicamenteux; créosote à usage pharmaceutique; curare; remèdes pour les cors; sucre de lait à usage pharmaceutique; laque dentaire; laxatifs; lécithine à usage médical; médicaments à usage dentaire; médicaments à usage humain; médicaments à usage vétérinaire; boîtes de premiers secours, garnies; crayons caustiques; liniments; magnésie à usage pharmaceutique; onguents pour coups de soleil; onguents à usage pharmaceutique; gelée royale à usage pharmaceutique; infusions médicinales; menthol à usage médical; préparations de microorganismes à usage médical et vétérinaire; eaux minérales à usage médical; préparations pour les callosités; stupéfiants à usage médical; acétates à usage pharmaceutique; huiles médicinales; pilules pour le bronzage; opiacés à usage médical; cachets (capsules) à usage pharmaceutique; opodeldoc; bandes adhésives à usage médical; pastilles à usage pharmaceutique; ceintures pour serviettes hygiéniques; pectine à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; peroxyde d’hydrogène à usage médical; purgatifs; propolis à usage pharmaceutique; préparations antiparasitaires; colliers antiparasitaires pour animaux; acaricides; coupe-faim à usage médical; papier réactif à usage médical ou vétérinaire; répulsifs d’insectes; huile de ricin à usage médical; sédatifs; sirops à usage pharmaceutique; sels pour bains d’eaux minérales; sels d’eaux minérales; stéroïdes; sulfamides [médicaments]; préparations styptiques; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; élixirs
[préparations pharmaceutiques]; charbon à usage pharmaceutique; soporifiques; fibres alimentaires; chewing-gums à usage médical; préparations homéopathiques; cosmétiques à usage médical; préparations stérilisantes; préparations et articles vétérinaires; préparations pharmaceutiques à usage urologique; compléments alimentaires pour hommes; compléments alimentaires pour favoriser la puissance; compléments alimentaires pour favoriser la prostate; compléments alimentaires pour favoriser la vitalité; produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et le soulagement des symptômes d’inconfort et de lourdeur des jambes; crèmes (médicamenteuses) pour les pieds; gel à usage médical et thérapeutique; compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique; compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets de renforcement sur l’organisme; produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : traitement du système respiratoire; compléments alimentaires à base de plantes, à utiliser dans les domaines suivants : traitement du système respiratoire, soutien de la sécrétion de mucus; sprays anti-allergiques; sprays et préparations anti-inflammatoires; sprays médicinaux, gouttes médicamenteuses; sprays médicaux pour la bouche et la gorge; sprays médicinaux, à utiliser dans les domaines suivants : soulagement des maux de gorge; préparations pharmaceutiques inhalées pour le traitement des maladies et troubles respiratoires; produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : traitement du nez bouché; gouttes nasales; sprays nasaux; compléments alimentaires, pour les femmes qui planifient une grossesse; compléments alimentaires, pour les femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse; acide folique, à usage médical; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : protection des articulations, ligaments, tendons, cartilage, muscles, peau, cheveux,

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ongles et autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain ; compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite ; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : apaisement, endormissement facile et sommeil de qualité ; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : fonctionnement normal du système nerveux ; préparations pharmaceutiques pour le soulagement des piqûres d’insectes, produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : soulagement de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles ; gels médicamenteux, à utiliser dans les domaines suivants : soulagement des piqûres d’insectes, de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles ; gels anti-inflammatoires ; gels froids ; onguents rafraîchissants ; onguents anti-inflammatoires ; sprays rafraîchissants ; pastilles médicamenteuses ; gels médicamenteux, onguents médicinaux ; teintures à usage médical ; sels et solutions salines à usage médical ; préparations minérales ; préparations homéopathiques ; préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques, toutes les susdites sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops ; savon (désinfectant -) ; savons médicamenteux ; fil dentaire, adapté à un usage médical.

Classe 8 : Outils actionnés manuellement, en particulier rasoirs, Cisailles (instruments à main), Ciseaux et coupe-ongles, Ciseaux de pédicure, Pinces à épiler pour pédicure, Lames de rasoir.

Classe 10 : Appareils, instruments et articles médicaux ; matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire ; pulsimètres ; glucomètres ; équipement de physiothérapie ; bandes de kinésiologie ; dispositifs de mesure électriques ou électroniques, y compris les instruments et appareils de mesure de la température corporelle.

Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; papiers ; prospectus ; spécifications ; étiquettes ; cartes de visite ; affiches ; brochures ; magazines [périodiques] ; catalogues ; boîtes en papier ou en carton ; dépliants ; banderoles en papier ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; sacs et articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques ; récipients pour crèmes en papier ; sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques, pour l’emballage ; bavettes en papier ; mouchoirs en papier pour le démaquillage ; tampons démaquillants en papier ; papier d’emballage ; étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux cosmétiques.

Classe 21 : Peignes et brosses à cheveux.

Classe 35 : Publicité, marketing ; location de publicité ; promotion en ligne, marketing en ligne ; services de publicité et de promotion des ventes ; distribution d’échantillons de produits ; publicité par publipostage ; présentation de produits et services ; démonstrations de produits et services de présentation de produits ; location de matériel publicitaire ; location de services d’études de marché ; sondages d’opinion ; publicité radiophonique et télévisuelle ; conseil en affaires ; informations commerciales et conseils aux consommateurs sur le choix de produits et services ; services d’intermédiation commerciale ; organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux ; administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; assistance commerciale ; gestion et administration ; traitement administratif de données ; services de gestion des ressources humaines et de recrutement ; services de secrétariat ; analyse commerciale ; médiation pour l’achat et la vente de cosmétiques et produits cosmétiques, produits d’hygiène personnelle, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques embellissants, cosmétiques de couleur, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour toilettes, peintures cosmétiques, produits dépilatoires, fortifiants pour les ongles [cosmétiques], cosmétiques pour les sourcils,

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masques faciaux [cosmétiques], eyeliners [cosmétiques], lotions autobronzantes et crèmes cosmétiques, peelings cosmétiques pour le visage, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage thérapeutique, teintures de toilette, préparations pour le blanchiment et le nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles à usage de toilette, cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, détergents et parfums, détergents pour le linge, adoucissants pour le linge, détergents pour le linge pour enfants, adoucissants pour le linge pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampoings, teintures capillaires, shampoings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour les cheveux, brillants pour les cheveux, pommade pour les cheveux, produits pour le lissage des cheveux, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés de détection à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, produits et préparations d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampoings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations pour humidifier le vagin, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, serviettes hygiéniques hydratantes thérapeutiques, préparations cosmétiques à usage thérapeutique, extraits de plantes à usage médical, préparations hygiéniques à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, produits et préparations alimentaires et diététiques à usage médical, produits et préparations alimentaires et diététiques à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations vitaminiques et compléments, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, spéciaux

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laits pour nourrissons, tout-petits et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et tout-petits, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, tout-petits et enfants, aliments à usage médical spécial, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, serviettes pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, serviettes jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, serviettes pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants d’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], serviettes absorbantes jetables, alèses jetables pour le change de bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-natales, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicamenteux, aliments diététiques à usage thérapeutique, compléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction de poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, anthelminthiques [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, désinfectants, antibiotiques, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques pour la santé animale, préparations à base de bismuth à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, préparations diagnostiques à usage médical, déodorants autres que pour usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques adaptées à un usage médical, denrées alimentaires diététiques adaptées à un usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, gaze à pansement, glucose, glycérine à usage médical, gaïacol à usage pharmaceutique, gomme-gutte à usage médical, préparations pour hémorroïdes, bâtonnets hémostatiques, cicatrisants
champignons [médicaux] [non alimentaires], hormones à usage médical, sinapismes, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, bandage chirurgical, chloral hydrate à usage pharmaceutique, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolium [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, curare, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique

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vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, serviettes hygiéniques et tampons, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour les callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, matériel de pansement, compresses, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules-hosties à usage pharmaceutique, opodeldoc, lubrifiants sexuels personnels, bandes adhésives à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, produits chimiques pour le traitement des moisissures, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, répulsifs d’insectes, huile de ricin à usage médical, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, sirops à usage pharmaceutique, sels minéraux pour le bain, sels d’eau minérale, stéroïdes, sulfamides [produits pharmaceutiques], styptiques
[préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], crayons anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, préparations pour le sommeil, coton hydrophile à usage médical, fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, pansements médicaux, écouvillons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, tampons absorbants, couches pour patients, pansements abdominaux à usage médical, bandes adhésives à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays antiallergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires pour femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, anti-

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gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminées sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops, produits pour la lutte contre les animaux nuisibles, herbicides, matériaux pour l’obturation des dents et pour les empreintes dentaires, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et coupe-cuticules, rasoirs, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, babyphones, babyphones vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, gants jetables à usage de laboratoire, appareils, instruments et fournitures médicaux, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, contraceptifs, à l’exception des contraceptifs chimiques, contraceptifs [instruments et appareils], distributeurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour personnes handicapées physiques, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains médicaux élastiques, électrocardiographes, hématomètres, instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes à usage médical, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, appareils de massage, cuvettes à usage médical, récipients pour médicaments, récipients pour urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, draps pour l’incontinence, draps en caoutchouc pour l’incontinence, alèses pour l’incontinence, draps pour l’incontinence pour bébés, draps pour l’incontinence pour patients incontinents, draps pour l’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence pour femmes, dispositifs et équipements utilisés pour le contrôle de l’incontinence, housses de matelas protectrices pour patients incontinents, literie à usage médical, pulsimètres, bas pour varices, équipement de réanimation, respirateurs, champs opératoires, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, thermomètres à usage médical, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et articles pour le soin des nourrissons, à savoir appareils, équipements et aides pour l’allaitement, sucettes, produits pour soulager les douleurs dentaires, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-laits, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, oreillers de lit moulés [adaptés à des fins médicales], récipients spécialement traités pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, dispositifs de suspension, dispositifs musculo-squelettiques, bandes de kinésiologie, orthèses et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, compresses de gel chauffantes activées chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, fauteuils roulants, chaises de toilettes fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, alèses pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces médicales, ciseaux médicaux, flacons médicaux,

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 9 sur 72
sacs à urine, récipients pour tests d’urine, récipients portables à main pour l’urine, scalpels à usage médical, champs opératoires à usage médical, champs chirurgicaux, digues dentaires [masques dentaires], catgut [fil chirurgical], pinces nasales thérapeutiques contre le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues antirhumatismaux, fermetures de plaies, appareils de massage des pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires pour poussettes, housses de poussettes, sangles de poussettes, sacs pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, prospectus, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, bavettes en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour bébés, éponges de toilette, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brossettes interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavettes, autres que bavettes en papier, bavettes en tissu, bavettes en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets pour landaus, puzzles, lait, produits laitiers, bouillie de lait, bouillie de lait pour bébés, succédanés du lait et produits laitiers, produits à base de lait, boissons à base de lait à teneur prédominante en lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, en-cas à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco [à l’exception des glaces], yaourt, boissons au yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crème glacée au lait, sorbets, yaourt glacé en tant que crème glacée, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la fabrication de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés]. Et services de vente au détail, services de vente en gros, achat, achat en ligne de cosmétiques et produits cosmétiques, produits de soins personnels, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques de beauté, cosmétiques de couleur, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes de toilette, peintures cosmétiques, produits dépilatoires, durcisseurs pour les ongles
[cosmétiques], cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux [cosmétiques], eye-liners [cosmétiques], lotions autobronzantes et crèmes cosmétiques, peelings cosmétiques pour le visage, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage thérapeutique, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, bains cosmétiques

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 10 sur 72
préparations, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons antisudorifiques, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles de toilette, produits cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, produits cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, parfums, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, shampooings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommade pour les cheveux, produits de lissage pour cheveux, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés révélateurs à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampooings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, préparations hygiéniques à usage médical, préparations cosmétiques à usage thérapeutique, extraits de plantes à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations vitaminiques et compléments, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour la nutrition des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicamenteux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction du poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 11 sur 72
produits et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, antibiotiques, tisanes médicinales, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations de protéines à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques pour la santé animale, préparations de bismuth à usage pharmaceutique, préparations de diagnostic à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, champignons médicinaux [non alimentaires], hormones à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolium [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, styptiques
[préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays antiallergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires pour femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 12 sur 72
système musculo-squelettique et le corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, pommades rafraîchissantes, pommades anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et pommades médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops, produits pour le contrôle des animaux nuisibles, matériaux pour l’obturation des dents et pour les empreintes dentaires, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et coupe-cuticules, rasoirs, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, appareils, instruments et fournitures médicaux, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, thermomètres à usage médical, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, bandes de kinésiologie, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, dépliants, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou plastique pour l’emballage, bavoirs en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, éponges de toilette ; Vente au détail et en gros et vente au détail et en gros en ligne de produits cosmétiques et de beauté, produits de soins personnels, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques embellissants, cosmétiques colorés, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour la toilette, peintures cosmétiques, préparations dépilatoires, durcisseurs pour les ongles
[cosmétiques], cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux [cosmétiques], eye-liners [cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings faciaux cosmétiques, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations de rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicamenteux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommades à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles à usage de toilette, cosmétiques pour enfants, lingettes humides, serviettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins capillaires, de la peau et des ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, shampooings, masques capillaires, sérums capillaires, sprays capillaires, brillants capillaires, pommades capillaires, scellants capillaires, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, gel

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 13 sur 72
dentifrices, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés de détection à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette intime et déodorants, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, préparations cosmétiques amincissantes, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, préparations et compléments pharmaceutiques, préparations et produits d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage thérapeutique, shampoings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, préparations cosmétiques à usage médical, extraits de plantes à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons médicales, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations et compléments vitaminiques, lait pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], aliments en poudre à base de lait pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, collations aux fruits pour bébés, produits à base de légumes et de viande et de légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, antiseptiques, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale, herbes et thés médicinaux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments vitaminiques, minéraux, protéiques et de protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, produits thérapeutiques et non thérapeutiques pour la stimulation, l’amélioration des performances et la récupération accélérée, la réduction du poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les compléments nutritionnels pour compléter le régime alimentaire, y compris les produits de fitness, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, antibiotiques, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire, préparations à base de bismuth à usage pharmaceutique, préparations diagnostiques à usage médical, déodorants autres qu’à usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques adaptées à un usage médical, denrées alimentaires diététiques adaptées à un usage médical, compléments alimentaires minéraux, nutritionnels

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 14 sur 72
suppléments, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, enzymes à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, champignons médicinaux [non alimentaires], hormones à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules pour médicaments, carbolique [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments pour les dents, médicaments pour la médecine humaine, médicaments pour la médecine animale, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules en gélatine pour usage pharmaceutique, opodeldoc, pastilles à usage pharmaceutique, préparations chimiques pour le traitement des champignons, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, huile de ricin à usage médical, sirops à usage pharmaceutique, sels minéraux pour le bain, sels d’eaux minérales, stéroïdes, sulfamides [médicaments], styptiques [préparations hémostatiques], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour le soutien de la puissance, compléments alimentaires pour le soutien de la prostate, compléments alimentaires pour le soutien de la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et thérapeutiques pour le fonctionnement normal du système vasculaire et le soulagement des jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage thérapeutique et médical, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, préparations pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour le traitement du système respiratoire et le soutien de la sécrétion de mucus, sprays anti-analgésiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour le soulagement des maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires destinés aux femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires destinés aux femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires destinés à protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire destiné au calme, à l’endormissement facile et à un sommeil de qualité, complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager l’insecte

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piqûres, urticaire, coups de soleil et brûlures superficielles, gels médicaux pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, pommades rafraîchissantes, pommades anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles médicales, gels et pommades médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudre, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirop, instruments à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et pédicure, rasoirs, instruments et appareils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils de mesure de la température corporelle, appareils, instruments et fournitures médicaux, matériaux à usage médical humain, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire, appareils de massage, thermomètres à usage médical, pulsomètres, bas pour varices, bandes de kinésiologie, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, imprimés, papier, brochures, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, banderoles en papier, enseignes en papier ou en carton, sacs en papier ou en carton et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou plastique pour l’emballage, bavoirs en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, éponges de toilette.

Classe 39: Transport et livraison de marchandises; livraison d’articles postaux; services de messagerie et de courrier; services d’information, de conseil et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 39; emballage et stockage de marchandises, services d’information, de conseil et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 39 sont similaires à l’exploitation de magasins en ligne par l’opposant, à savoir l’envoi de marchandises (transport), l’exploitation de grossistes, à savoir l’envoi de marchandises (transport).

Classe 41: Services d’éducation et d’enseignement; organisation, arrangement et conduite de conférences, congrès et symposiums; arrangement et conduite d’ateliers [formation]; services d’information, de conseil et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 41; édition; services d’édition électronique; services d’édition de livres et de magazines.

Classe 44: Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux; services pharmaceutiques; conseils en pharmacie; pharmacie; préparation de prescriptions par des pharmaciens; préparation individuelle de médicaments; exploitation de pharmacies; exploitation d’un dispensaire de médicaments; conseils en pharmacie; services de conseil relatifs aux produits pharmaceutiques; services de télémédecine; conseils en matière de santé; services médicaux et de soins de santé; services de soins de santé pour animaux; examens radiographiques et prélèvement d’échantillons de sang; conseils médicaux pour personnes handicapées; services d’information, de conseil, de consultation, dans les domaines suivants: pharmacologie, pharmacie, industrie des soins de santé.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 061 170 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

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3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 14/01/2025, l’opposant a formé opposition contre l’ensemble des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne nº 19 061 170 'Bjut BY DR. MAX’ (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque tchèque nº 398 109 'BJUTIP’ (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 16 : Produits de l’imprimerie, en particulier journaux, magazines, brochures, matériel publicitaire ; emballages en papier, carton ou plastique compris dans cette classe ; papier et carton ; photographies ; affiches ; cartes postales ; calendriers ; manuels ; formulaires de commande ; autocollants ; décalcomanies ; instruments d’écriture ; emballages en plastique (feuilles) ; drapeaux et fanions en papier ; publications promotionnelles ; matériaux pour la reliure ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’enseignement et d’instruction (à l’exception des appareils) ; clichés d’imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums de coupures (albums) ; cartes (autres que les cartes à jouer) ; prospectus ; livres (brochés) ; gravures ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés ; aquarelles ; patrons en papier pour la confection de vêtements ; dessins ; bleus (plans) ; mouchoirs en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets d’emballage (enveloppes, étuis) en papier ou en plastique ; sacs à déchets en papier ou en plastique ; taille-crayons cosmétiques.

Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits et services dans des commerces de gros, supermarchés, magasins de détail, grands magasins et magasins en ligne ; exploitation de commerces de gros, supermarchés, magasins de détail, grands magasins et boutiques en ligne, à savoir l’organisation et la conclusion de contrats pour l’achat et la vente de produits et pour l’utilisation de services commerciaux, à savoir parfums, savons, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, gels douche, préparations cosmétiques pour le bain, écrans solaires, shampooings capillaires, préparations pour la coiffure, lotions capillaires, masques capillaires, crèmes de soin capillaire (cosmétiques), après-shampooings, préparations pour le lissage des cheveux, décolorants capillaires, teintures pour la barbe, teintures capillaires, durcisseurs capillaires en crème ou en gel, laques pour les cheveux, dentifrices, maquillage, fonds de teint, rouges à lèvres, mascaras, dissolvants pour vernis à ongles, fards à joues (blush), poudres de maquillage, fards à paupières, crayons pour les yeux, crayons pour les sourcils, crayons pour le visage, faux ongles, faux cils,

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adhésifs (colles), motifs décoratifs à usage cosmétique, tatouages temporaires à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour les sourcils, mascara (teintures et fards pour les paupières et les cils), décalcomanies (décoratives) à usage cosmétique, peintures cosmétiques, décapants pour peintures – décapants pour peintures, dissolvants pour vernis, démaquillants, préparations pour le rasage, préparations dépilatoires, pinceaux cosmétiques, déodorants pour les soins du corps, huiles essentielles, autocollants décoratifs pour les ongles, tissus imprégnés de lotion, détergents pour la lessive, préparations de nettoyage, fumigènes aromatiques, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes pour la peau, crèmes éclaircissantes pour la peau, préparations éclaircissantes et nettoyantes pour la peau, sels de blanchiment, abrasifs, préparations cosmétiques à des fins amincissantes, lotions cosmétiques à usage cosmétique, crèmes pour le visage, crèmes liquides (cosmétiques), lingettes imprégnées de lait cosmétique, laits pour les mains, laits démaquillants à usage de toilette, huiles nettoyantes, solutions nettoyantes, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, masques cosmétiques, crèmes cosmétiques pour les mains, crèmes éclaircissantes pour la peau, produits cosmétiques pour le soin des lèvres, cires dépilatoires, savons à raser, mousses à raser, préparations pour l’hygiène personnelle, vernis à ongles, préparations pour le soin des ongles, gels de bain (non à usage médical), huiles de bain non médicamenteuses, sels de bain à usage cosmétique, préparations pour bains moussants, boules de bain, laits de toilette, huiles pour bébés (non à usage médical), poudres pour bébés (produits de toilette), shampoings et préparations cosmétiques pour animaux de compagnie, huiles essentielles, encens, alun (préparation antiseptique), trousse de maquillage, y compris son contenu, adhésifs à usage cosmétique, préparations à polir, mordants, préparations pour onduler les cheveux, sprays rafraîchisseurs d’haleine, anti-transpirants (produits de toilette), peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique, bains de bouche (non à usage médical), cotons-tiges (produits de toilette), coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, cirages pour chaussures, ainsi que des préparations pharmaceutiques, compléments alimentaires (compris dans la classe 5), en particulier des combinaisons de vitamines et/ou de minéraux et/ou d’extraits de plantes pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles, désinfectants et antiseptiques, boissons ioniques à usage médical, boissons énergétiques à usage médical, produits vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour humains et animaux, emplâtres, matériaux pour pansements, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, culottes et serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes à usage médical, préparations antiparasitaires, compléments alimentaires à usage médical compris dans la classe 5, compléments alimentaires minéraux, suppléments diététiques et nutritionnels, compléments alimentaires pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé, préparations protéinées pour la nutrition (compléments alimentaires), confiseries à ingrédients médicinaux, boissons stimulantes à usage médical, eau minérale à usage médical, préparations médicinales naturelles pour la nutrition spéciale, préparations liquides toniques à frictionner pour athlètes (à effets médicinaux), préparations pour les soins buccaux, préparations médicinales pour les bains, eau de mer pour bains de santé, peelings à usage pharmaceutique, trousses de premiers secours portables (y compris leur contenu), préparations purifiantes, cultures bactériologiques, remèdes contre les maux de tête, sels à respirer, suppositoires, préparations pour la purification de l’air, pansements en gaze, répulsifs d’insectes, serviettes hygiéniques, coton absorbant, tampons absorbants, préparations pour rafraîchir l’air, préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau, coussinets d’allaitement, onguents à usage médical, laxatifs, préparations stérilisantes, préparations chimiques pour la détermination de la grossesse, lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, charbon à usage médical, eau thermale, gomme à mâcher, ainsi que des bijoux, accessoires de mode, vêtements, chapellerie et chaussures ; exposition et démonstration de produits ; activités promotionnelles ; publicité ; assistance en matière de gestion et de planification d’activités commerciales ; marketing ; études de marché ; offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter commodément ces produits ; publication de

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textes publicitaires; soutien aux ventes; commande informatisée de marchandises; traitement administratif et organisation de services de vente par correspondance; organisation d’expositions à des fins commerciales; organisation d’expositions à des fins publicitaires; commande de marchandises via une application mobile; marchandisage; agencement de vitrines; location d’espaces publicitaires; publicité en ligne; location de machines et d’équipements de bureau; échantillons de marchandises (distribution); fourniture d’assistance pour l’exploitation d’un magasin sur l’internet.

Classe 38: Diffusion de magazines électroniques et d’autres matériels via des réseaux de télécommunications de données électroniques, en particulier l’internet; forums de discussion (fourniture de forums de discussion sur l’internet); services de télécommunications dans le domaine des boutiques en ligne et des portails internet; agence de presse (services de télécommunications, transmission de messages); diffusion de publications imprimées et de livres via des réseaux informatiques, de données, électroniques, de télécommunications ou d’information; services d’information relatifs aux télécommunications fournis sur l’internet; services de télécommunications sur l’internet, y compris l’exploitation de babillards électroniques, de groupes de discussion et de forums et la fourniture d’accès à des services d’information et des bases de données en ligne.

Classe 39: Exploitation de magasins en ligne, à savoir envoi de marchandises (transport), exploitation de grossistes, à savoir envoi de marchandises (transport).

Classe 41: Éducation et formation continue de tiers dans le domaine des cosmétiques, en particulier informations théoriques et pratiques sur l’utilisation de parfums et de cosmétiques; organisation d’événements sportifs et culturels, divertissements; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; édition électronique (PAO); organisation de formations; activités d’édition; enseignement; éducation; coaching (formation); publication en ligne de livres et magazines électroniques; organisation de concours; organisation et tenue de conférences; organisation de conférences à des fins éducatives; organisation d’expositions à des fins éducatives; organisation d’expositions à des fins de formation; éducation; divertissements; activités sportives et culturelles; informations sur les possibilités de divertissement ou d’éducation; reconversion professionnelle; fourniture d’installations de loisirs (à l’exception de l’hébergement); publication de livres; production et location de films; services de photographes; organisation d’expositions à des fins culturelles
Classe 44: Conseils en matière de beauté et de maquillage; conseils en matière de nutrition; conseils en matière de services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement; consultations et informations dans le domaine de la beauté.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 3: Cosmétiques et préparations cosmétiques; Préparations pour l’hygiène personnelle; Cosmétiques non médicamenteux; Cosmétiques pour la peau; Crèmes de beauté cosmétiques, Cosmétiques pour les cheveux; Fonds de teint; Cosmétiques de soin de beauté; Cosmétiques colorés; Cosmétiques décoratifs; Hydratants cosmétiques; lait démaquillant; Colorants cosmétiques; Préparations dépilatoires; Durcisseurs pour les ongles
[cosmétiques]; Cosmétiques pour les sourcils; Masques pour la peau [cosmétiques]; Crayons [cosmétiques] pour les yeux; Lotions cosmétiques auto-bronzantes, Crèmes cosmétiques auto-bronzantes; gommages cosmétiques pour le visage; Crèmes démaquillantes; Astringents à usage cosmétique; Baumes, autres qu’à usage médical; Colorants à usage de toilette; Préparations de blanchiment du cuir; Huiles à des fins de nettoyage; Préparations pour l’épilation; Préparations pour le rasage et après-rasage; Pierres à raser [astringents];

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Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; Eau de Cologne; Préparations cosmétiques pour le bain; Vernis à ongles; Adhésifs à usage cosmétique; Maquillage; Gels de massage, autres qu’à usage médical; Savons; Savons antisudorifiques; Savons déodorants; Préparations pour enlever le vernis; Autocollants pour les ongles; Pommades à usage cosmétique; Poudre de maquillage; Rouges à lèvres; Eau de toilette; Crayons cosmétiques; Coton hydrophile à usage cosmétique; Coton-tiges à usage cosmétique; Lingettes cosmétiques; Vaseline à usage cosmétique; Lotions après-rasage; Cire dépilatoire; Huiles à usage de toilette; Cosmétiques pour enfants; Lingettes humides; Lingettes hygiéniques pré-humidifiées; Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; Crème anti-érythème fessier; Cosmétiques de maternité et d’allaitement; Préparations de nettoyage et de parfumage; Substances pour la lessive; Adoucissants pour le linge; Poudre à lessiver pour enfants; Adoucissants pour le linge pour enfants; Extraits de plantes à usage cosmétique; Préparations pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles; Préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, préparations cosmétiques pour le soin des ongles; Préparations pour le soin et le lavage des cheveux; Préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux; Toniques capillaires; Après-shampooings; Teintures capillaires; Shampooings; Masques capillaires; Sérums capillaires; Laques pour les cheveux; Glaçages pour les cheveux; Pommades pour les cheveux; Fixateurs pour les cheveux; Shampooings secs; Shampooings pour animaux; Dentifrices; Gels dentaires; Poudres dentaires humidifiées; Dentifrices; Comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; Comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires; Bains de bouche, non à usage médical; Parfumerie et fragrances; Préparations pour douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant [produits de toilette]; Lavages vaginaux à usage sanitaire personnel ou déodorant; Lavages vaginaux à usage sanitaire personnel ou déodorant; Gels pour l’hygiène personnelle; Lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime; Préparations cosmétiques à des fins amincissantes; Nettoyant pour pinceaux cosmétiques.

Classe 5 : Produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, tous compris dans cette classe; Préparations médicinales, compléments médicinaux; Préparations et articles sanitaires; Produits et préparations pharmaceutiques et médicaux, à utiliser dans les domaines suivants : Soins capillaires, Soins de la peau, Soins des ongles; Produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations médicinales pour stimuler la croissance des cheveux ou contre la chute des cheveux; Baumes à usage médical; Shampooings médicamenteux, lotions capillaires de nature pharmaceutique; Dispositifs et préparations médicaux compris dans cette classe; Dentifrices à effets médicinaux; Bain de bouche médicamenteux; Bains de bouche antiseptiques; Adhésifs pour prothèses dentaires; Lavages vaginaux à usage médical; Préparations pour douches vaginales à usage médical; Lavages vaginaux à usage médical; Hydratants vaginaux; Préparations pour l’hydratation vaginale; Suppositoires; Pessaires; Gels médicamenteux pour les soins et l’hygiène intimes; Lingettes hygiéniques pré-humidifiées médicinales; Préparations cosmétiques à usage médical; Extraits de plantes à usage médical; Préparations sanitaires à usage médical; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Aliments et substances diététiques adaptés à un usage médical ou vétérinaire; Compléments alimentaires et préparations diététiques; Produits et préparations alimentaires et diététiques médicaux, à usage médical; Produits et préparations diététiques et diététiques médicinaux à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux ou d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain; Aliments diététiques avec protéines arthrales adaptés à des fins médicales; Acides aminés à usage médical; Collagène à usage médical; Produits à base de plantes à usage médical; Boissons médicinales; Produits à base de gélatine à usage médical; Vitamine D; Compléments alimentaires à usage médical; Préparations et compléments vitaminiques; Préparations pour nourrissons; Lait en poudre pour bébés; Lait en poudre pour bébés et enfants; Laits en poudre [aliments pour bébés]; Aliments à base de lait en poudre pour nourrissons; Spécial

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laits à usage pharmaceutique; Lait spécial pour nourrissons, jeunes enfants et enfants; Lait hypoallergénique et anti-reflux; Aliments pour bébés; Aliments pour enfants, à savoir préparations pour nourrissons; Aliments pour bébés, à savoir préparations pour nourrissons; Aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes, à savoir préparations pour nourrissons; Produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants; Aliments à usage médical spécial; Désinfectants et antiseptiques; Désinfectants à usage hygiénique; Couches pour bébés; Couches pour l’incontinence; Couches pour l’incontinence; Vêtements pour l’incontinence; Protections jetables pour l’incontinence; Couches pour l’incontinence; Couches pour adultes; Couches en papier; Couches en cellulose; Protège-slips pour incontinents; Couches en papier pour incontinents; Protections pour l’incontinence; Cotons-tiges à usage médical; Cotons-tiges pour les oreilles d’enfants, à usage médical; Articles absorbants pour l’hygiène personnelle; Coussinets d’allaitement; Tapis absorbants jetables; Tapis à langer jetables pour bébés; Produits d’hygiène féminine; Culottes menstruelles; Bandages menstruels; Sous-vêtements post-partum; Savons médicamenteux; Préparations médicinales, à utiliser dans les domaines suivants: Hygiène buccale; Préparations médicinales; Thés et herbes médicinaux; Produits alimentaires diététiques médicaux; Compléments alimentaires vitaminiques, minéraux, protéiques et préparations protéiques (compléments nutritionnels); Fibres alimentaires; Préparations médicinales et non médicinales destinées à stimuler, à améliorer les performances et à stimuler la régénération, à réduire le poids, à augmenter l’immunité corporelle et à améliorer la santé; Nutrition pour les articulations; Préparations nutritionnelles pour compléter l’alimentation, y compris les préparations de remise en forme, comprises dans cette classe; Compléments alimentaires pour renforcer le système immunitaire et améliorer la santé physique; Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical humain ou vétérinaire; Analgésiques; Anesthésiques; Vermifuges; Germicides; Antibiotiques; Contraceptifs chimiques; Antipyrétiques; Antiseptiques; Préparations antigoutteuses; Alginates; Alcaloïdes à usage médical; Alcool à usage médical; Alcool à usage pharmaceutique; Tisanes à usage médicinal; Herbes médicinales; Boue médicinale; Préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire; Baumes à usage médical; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Préparations albumineuses à usage médical; Préparations biologiques à usage médical; Préparations biologiques à usage vétérinaire; Préparations de bismuth à usage pharmaceutique; Préparations bronchodilatatrices; Abrasifs (dentaires); Cigarettes sans tabac à usage médical; Charpie à usage médical; Sels à respirer; Préparations pour le nettoyage des lentilles de contact; Préparations de diagnostic à usage médical; Désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; Détergents à usage médical; Digestifs à usage pharmaceutique; Médicaments à usage médical; Préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse; Substances diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical; Compléments alimentaires minéraux; Compléments nutritionnels; Préparations enzymatiques à usage médical; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Fenouil à usage médical; Ferments à usage pharmaceutique; Aldéhyde formique à usage pharmaceutique; Fongicides; Gaze pour pansements; Glucose; Glycérine à usage médical; Gaïacol à usage pharmaceutique; Gomme-gutte à usage médical; Préparations pour hémorroïdes; Crayons hémostatiques; Éponges vulnéraires; Hormones à usage médical; Cataplasmes de moutarde; Préparations chimiques à usage pharmaceutique; Quinine à usage médical; Bandages chirurgicaux; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Infusions médicinales; Iode et iodures à usage pharmaceutique; Teinture d’iode; Jujube, médicamenteux, à usage médical; Crème de tartre à usage pharmaceutique; Capsules pour médicaments; Carbolinéum [parasiticide]; Cocaïne à usage médical; Collodion à usage pharmaceutique; Racines médicinales; Sels de bain médicamenteux; Créosote à usage pharmaceutique; Curare; Remèdes pour cors; Sucre de lait à usage pharmaceutique

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usages; Laques dentaires; Laxatifs; Lécithine à usage médical; Médicaments à usage dentaire; Médicaments à usage humain; Médicaments à usage vétérinaire; Boîtes de premiers secours, garnies; Crayons caustiques; Liniments; Magnésie à usage pharmaceutique; Pommades contre les coups de soleil; Pommades à usage pharmaceutique; Gelée royale à usage pharmaceutique; Infusions médicinales; Serviettes et tampons pour les menstruations; Menthol à usage médical; Préparations de micro-organismes à usage médical et vétérinaire; Eaux minérales à usage médical; Préparations pour les callosités; Sparadraps; Narcotiques à usage médical; Pansements médicaux; Cataplasmes; Bandages; Compresses; Tampons d’essuyage, à usage médical; Acétates à usage pharmaceutique; Huiles médicinales; Pilules de bronzage; Opiacés à usage médical; Hosties (capsules) à usage pharmaceutique; Opodeldoc; Lubrifiants sexuels personnels; Bandes adhésives à usage médical; Pastilles à usage pharmaceutique; Ceintures pour serviettes hygiéniques; Pectine à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Peroxyde d’hydrogène à usage médical; Couches pour animaux de compagnie; Préparations chimiques pour le traitement de la moisissure; Purgatifs; Propolis à usage pharmaceutique; Préparations antiparasitaires; Colliers antiparasitaires pour animaux; Acaricides; Coupe-faim à usage médical; Papier réactif à usage médical ou vétérinaire; Répulsifs d’insectes; Huile de ricin à usage médical; Solutions pour lentilles de contact; Sédatifs; Sirops à usage pharmaceutique; Sels pour bains d’eaux minérales; Sels d’eaux minérales; Stéroïdes; Sulfamides [médicaments]; Préparations styptiques; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Élixirs [préparations pharmaceutiques]; Crayons pour verrues; Charbon à usage pharmaceutique; Soporifiques; Ouate à usage médical; fibres alimentaires; Chewing-gum à usage médical; Préparations homéopathiques; Cosmétiques à usage médical; Pansements médicaux; Tampons hygiéniques; Préparations stérilisantes; Détergents à usage médical; Coussinets absorbants; Couches pour patients; Foulards abdominaux, à usage médical; Rubans auto-adhésifs à usage médical; Préparations et articles vétérinaires; Préparations pharmaceutiques à usage urologique; Compléments alimentaires pour hommes; Compléments alimentaires pour favoriser la puissance; Compléments alimentaires pour favoriser la prostate; Compléments alimentaires pour favoriser la vitalité; Produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et le soulagement des symptômes d’inconfort et de lourdeur des jambes; Crèmes (médicamenteuses) pour les pieds; Gel à usage médical et thérapeutique; Compléments alimentaires contenant des enzymes végétales à utiliser en enzymothérapie systémique; Compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets de renforcement sur l’organisme; Produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : Traitement du système respiratoire; Compléments alimentaires à base de plantes, à utiliser dans les domaines suivants : Traitement du système respiratoire, soutien de la sécrétion de mucus; Sprays anti-allergiques; Sprays et préparations anti-inflammatoires; Sprays médicinaux, gouttes médicamenteuses; Sprays médicaux pour la bouche et la gorge; Sprays médicinaux, à utiliser dans les domaines suivants : Soulagement des maux de gorge; Préparations pharmaceutiques inhalées pour le traitement des maladies et troubles respiratoires; Produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : Traitement du nez bouché; Gouttes nasales; Sprays nasaux; Compléments alimentaires, Pour les femmes qui planifient une grossesse; Compléments alimentaires, Pour les femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse; Acide folique, à usage médical; Compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : Protection des articulations, ligaments, tendons, cartilage, muscles, peau, cheveux, ongles et autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain; Compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite; Compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : Calmant, facilité d’endormissement et qualité du sommeil; Compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants : Fonctionnement normal du système nerveux; Produits pharmaceutiques

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préparations pour le soulagement des piqûres d’insectes, Produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants : soulagement de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles ; Gels médicamenteux, à utiliser dans les domaines suivants : soulagement des piqûres d’insectes, de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles ; Gels anti-inflammatoires ; Gels froids ; Pommades rafraîchissantes ; Pommades anti-inflammatoires ; Sprays rafraîchissants ; Pastilles médicamenteuses ; Gels médicamenteux, Pommades médicinales ; Teintures à usage médical ; Sels et solutions salines à usage médical ; Préparations minérales ; Préparations homéopathiques ; Préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques, toutes les susdites sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops ; Préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; Herbicides ; Matériaux pour l’obturation des dents, cire dentaire ; Savons (désinfectants -) ; Savons médicamenteux ; Fil dentaire, Adapté à un usage médical ; Bandages élastiques [pansements].

Classe 8 : Outils à main, en particulier rasoirs, Cisailles (instruments à main), Ciseaux et coupe-ongles, Ciseaux de pédicure, Pinces à épiler pour pédicure, Lames de rasoir.

Classe 9 : Protection de la tête ; Casques de protection pour enfants ; Cache-prises, Babyphones ; Babyphones vidéo ; Dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation ; Lunettes correctrices ; Appareils et outils de mesure ; Gants jetables à usage de laboratoire.

Classe 10 : Appareils, instruments et articles médicaux ; Meubles et literie à usage médical ; Prothèses et implants artificiels ; Matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire ; Contraceptifs non chimiques ; Contraceptifs (instruments et dispositifs) ; Distributeurs d’aérosols à usage médical ; Bandages orthopédiques ; Suspenseurs ; Ventouses ; Béquilles ; Pistolets à boulets ; Défibrillateurs ; Attelles chirurgicales ; Tubes de drainage à usage médical, élastiques ; Électrocardiographes ; Hématimètres ; Appareils et instruments chirurgicaux ; Fils chirurgicaux ; Agrafes chirurgicales ; Aiguilles hypodermiques ; Aiguilles à usage chirurgical ; Protecteurs auditifs ; Inhalateurs ; Seringues à usage médical ; Appareils à lavement à usage médical ; Canules ; Bas élastiques à usage chirurgical ; Compte-gouttes à usage médical ; Cathéters ; Préservatifs ; Préservatifs spermicides ; Bandages herniaires ; Appareils de massage ; Bassins à usage médical ; Récipients pour l’application de médicaments ; Urinoirs (récipients) ; Coussinets
[sacs] pour la prévention des escarres sur le corps des patients ; Articles orthopédiques ; Articles et chaussures orthopédiques ; Pessaires ; Couvertures électriques à usage médical ; Alèses d’incontinence ; Alèses en caoutchouc pour l’incontinence ; Alèses de lit pour l’incontinence ; Alèses d’incontinence pour nourrissons ; Alèses d’incontinence ; Alèses d’incontinence pour bébés ; Dispositifs pour l’incontinence urinaire féminine ; Appareils pour le contrôle de l’incontinence ; Protège-matelas pour l’incontinence ; Literie à usage médical ; Pulsomètres ; Bas pour varices ; Appareils de réanimation ; Respirateurs ; Champs opératoires ; Gants à usage médical ; Injecteurs à usage médical ; Gratte-langues ; Ceintures de maternité ; Thermomètres à usage médical ; Bouchons d’oreille ; Packs thermiques pour les premiers secours ; Appareils, dispositifs et produits pour la puériculture, à savoir Appareils, dispositifs et articles pour nourrissons, Sucettes pour bébés, Anneaux de dentition ; Aides à l’alimentation ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Biberons pour enfants et bébés ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Valves de biberons ; Anneaux de dentition ; Anneaux de dentition ; Tire-laits ; Aspirateurs de mucosités électriques et manuels ; Moniteurs respiratoires ; Implants intravasculaires, des matériaux suivants : Matières synthétiques ; Oreillers de lit profilés (adaptés à des fins médicales) ; Récipients spécialement adaptés pour l’élimination des instruments médicaux, seringues et autres déchets médicaux contaminés ;

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Glucomètres ; Appareils dentaires ; Instruments et appareils médicaux ; Sphygmotensiomètres ; Coques de protection ; Équipements de physiothérapie ; Bandes de kinésiologie ; Orthèses et piliers, à usage médical ; Feuilles de gel rafraîchissantes et chauffantes, à usage médical ; Packs de gel chaud activés chimiquement à usage médical ; Packs de gel froid activés chimiquement à usage médical ; Ceintures avec coussinets chauffants, à usage médical ; Déambulateurs pour invalides ; Chaises percées fixes, chaises percées mobiles ; Tables de lit, à usage médical ; Oreillers à usage médical ; Matelas à usage médical ; Alèses pour lits de malades ; Coussinets anti-escarres ; Gants à usage chirurgical ; Gants en latex à usage médical ; Bas médicaux ; Pinces à épiler à usage médical ; Ciseaux médicaux ; Petites bouteilles pour fournitures médicales ; Sacs à urine ; Verres pour tests d’urine ; Urinaux portatifs ; Scalpels à usage médical ; Masques faciaux à usage médical ; Champs opératoires ; Digues dentaires ; Catgut ; Pinces nasales thérapeutiques pour la prévention du ronflement ; Vêtements médicaux ; Bracelets anti-rhumatismaux, Bagues anti-rhumatismales ; Matériaux de suture ; Appareils de massage des pieds ; Dispositifs de protection auditive ; Appareils de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle.

Classe 12 : Chancelières ajustées pour landaus ; Housses de poussettes ; Moustiquaires ajustées pour poussettes ; Housses de poussettes ; Harnais pour landaus ; Sacs adaptés aux poussettes ; Paniers pour landaus ; Accessoires de poussettes ; Moyens de transport pour la mobilité.

Classe 16 : Imprimés ; Papiers ; Prospectus ; Spécifications ; Étiquettes ; Cartes de visite ; Affiches ; Brochures ; Magazines [périodiques] ; Catalogues ; Boîtes en papier ou en carton ; Dépliants ; Bannières en papier ; Panneaux publicitaires en papier ou en carton ; Sacs et articles d’emballage, de conditionnement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques ; Récipients pour crèmes en papier ; Sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques, pour l’emballage ; Bavettes en papier ; Mouchoirs en papier pour le démaquillage ; Tampons en papier pour le démaquillage ; Papier d’emballage ; Étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques.

Classe 21 : Peignes et brosses à cheveux ; Flacons ; Vaisselle pour enfants ; Éponges ; Kits de soins bucco-dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire ; Brosses à dents ; Récipients pour brosses à dents ; Porte-brosses à dents ; Porte-brosses à dents ; Brosses interdentaires pour le nettoyage des dents ; Piluliers pour usage personnel ; Hydropulseurs dentaires à piles.

Classe 25 : Vêtements en duvet, Pour femmes enceintes et Pour femmes allaitantes ; Bavettes, non en papier ; Bavettes en tissu ; Bavettes en plastique ; Vêtements ; Chapellerie.

Classe 28 : Jouets ; Jouets pour landaus ; Puzzles.

Classe 29 : Lait ; Produits laitiers ; Pudding au lait ; Pudding au lait pour enfants ; Succédanés du lait et des produits laitiers ; Produits à base de lait ; Boissons lactées, à prédominance de lait ; Lait en poudre ; Lait en poudre ; Lait aromatisé ; Champignons et légumes transformés ; Champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Viande, volaille, poisson et gibier transformés ; Viande, poisson, volaille et gibier congelés, conservés, séchés et cuits ; Plats préparés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, champignons et légumes ; Aliments pour bébés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, champignons et légumes ; Plats préparés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, champignons et légumes ; En-cas pour bébés, nourrissons et enfants à base de fruits, légumes et lait de coco (à l’exclusion des glaces) ; Yaourt ; Boissons au yaourt ; En-cas à base de yaourt ; En-cas bio à base de yaourt ; Préparations pour en-cas, à base des éléments suivants

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produits: Viande, Poisson, non vivant, Volaille, Gibier, non vivant, Champignons, Légumes, Purées de fruits et de légumes.

Classe 30: Porridge; Aliments pour bébés; Porridge de céréales; Porridge de riz, porridge d’avoine et porridge de maïs; Porridge de céréales à base de lait, porridge de riz, porridge d’avoine et porridge de maïs; Porridge de céréales, porridge de riz, porridge d’avoine et porridge de maïs pour enfants; Aliments pour enfants à base de céréales, flocons d’avoine et de blé, flocons de maïs, biscuits à la cuillère, semoule, riz et pâtes; Biscuits; Crackers; Biscuits pour bébés; Crackers pour enfants; Confiserie; Thé; Thé pour bébés, nourrissons et enfants; Glaces au lait; Sorbets [glaces]; Yaourt glacé (glaces de confiserie).

Classe 32: Boissons non alcoolisées; Boissons aux fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons; Sirops; Nectars de fruits, non alcoolisés; Nectars de fruits pour bébés et enfants.

Classe 35: Publicité; Publicité; Marketing; Promotion en ligne, Marketing en ligne; Services de publicité et de promotion des ventes; Distribution d’échantillons de produits; Publicité par publipostage; Conseil en affaires; Informations et conseils commerciaux pour les consommateurs dans le choix de produits et de services; Services d’intermédiation commerciale; Organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux; Présentation de produits et services; Démonstrations de produits et services d’exposition de produits; Administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers; Location de matériel publicitaire; Location d’espaces publicitaires; Études de marché; Sondages d’opinion; Publicité radiophonique et télévisée; Assistance commerciale; Gestion et administration; Traitement administratif de données; Services de gestion des ressources humaines et de recrutement; Services de secrétariat; Analyse commerciale; Services de vente au détail, services de vente en gros, achat, achat en ligne de cosmétiques et produits cosmétiques, produits de soins personnels, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques embellissants, cosmétiques de couleur, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour la toilette, peintures cosmétiques, produits dépilatoires, durcisseurs pour les ongles [cosmétiques], cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux
[cosmétiques], eye-liners [cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings cosmétiques faciaux, crèmes démaquillantes, préparations astringentes pour
usages cosmétiques, baumes autres qu’à usage thérapeutique, teintures de toilette, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs pour
usages cosmétiques, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique,
poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile pour
usages cosmétiques, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles à usage de toilette, cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, détergents et parfums, détergents pour le linge, adoucissants pour le linge, détergents pour le linge pour enfants, adoucissants pour le linge pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles,
préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, shampooings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour les cheveux, brillants pour les cheveux, pommade pour les cheveux, produits lissants pour les cheveux, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, dent

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préparations de nettoyage, comprimés de détection à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette intime et déodorants, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, produits et préparations d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou capsules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampoings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations pour humidifier le vagin, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, serviettes hygiéniques hydratantes thérapeutiques, préparations cosmétiques à des fins thérapeutiques, extraits de plantes à usage médical, préparations hygiéniques à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, produits et préparations alimentaires et diététiques médicaux à usage médical, produits et préparations alimentaires et diététiques médicaux à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques à base de protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations vitaminiques et compléments, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, protections pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, protections jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, protections pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants d’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], protections absorbantes jetables, tapis à langer jetables pour bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-accouchement, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicamenteux, aliments diététiques à des fins thérapeutiques, suppléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines
[compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction de poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à des fins thérapeutiques humaines ou vétérinaires, analgésiques, anesthésiques,

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vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, désinfectants, antibiotiques, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage de santé animale, préparations de bismuth à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, préparations de diagnostic à usage médical, désodorisants autres qu’à usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, drogues à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, gaze à pansement, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, gomme-gutte à usage médical, préparations pour hémorroïdes, crayons hémostatiques, champignons médicinaux [non alimentaires], hormones à usage médical, sinapismes, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, bandages chirurgicaux, hydrate de chloral à usage pharmaceutique, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolineum
[agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, curare, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, serviettes et tampons hygiéniques, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, matériel de pansement, compresses, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules en gélatine à usage pharmaceutique, opodeldoc, lubrifiants sexuels personnels, bandes adhésives à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, produits chimiques pour le traitement des moisissures, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, répulsifs d’insectes, huile de ricin à usage médical, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, sirops à usage pharmaceutique, sels de bain minéraux, sels d’eaux minérales, stéroïdes, sulfamides
[produits pharmaceutiques], styptiques [préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], crayons anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, préparations pour le sommeil, coton

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laine à usage médical, fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, produits cosmétiques à usage médical, pansements médicaux, tampons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage à usage médical, serviettes absorbantes, couches pour patients, pansements abdominaux à usage médical, bandes adhésives à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour l’enzymothérapie systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays anti-allergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires pour femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops, produits pour la lutte contre les animaux nuisibles, herbicides, matériaux pour l’obturation dentaire et pour les empreintes dentaires, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et pédicure, rasoirs, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, babyphones, babyphones vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris les instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, gants jetables à usage de laboratoire, appareils, instruments et fournitures médicaux, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, contraceptifs, à l’exception des contraceptifs chimiques, contraceptifs [instruments et appareils], distributeurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour personnes handicapées physiques, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains médicaux élastiques, électrocardiographes, hématomètres, instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes à usage médical, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires,

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appareils de massage, bols à usage médical, récipients pour médicaments, récipients pour l’urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, draps pour l’incontinence, draps en caoutchouc pour l’incontinence, alèses pour l’incontinence, draps pour l’incontinence pour bébés, draps pour l’incontinence pour patients incontinents, draps pour l’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence pour femmes, dispositifs et équipements utilisés pour le contrôle de l’incontinence, housses de matelas de protection pour patients incontinents, literie à usage médical, pulsimètres, bas pour varices, équipement de réanimation, respirateurs, champs opératoires, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, thermomètres à usage médical, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et articles pour le soin des nourrissons, à savoir appareils, équipements et aides pour l’allaitement, sucettes, produits pour soulager les douleurs dentaires, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-lait, extracteurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, oreillers de lit moulés [adaptés à des fins médicales], récipients spécialement traités pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, dispositifs de suspension, dispositifs musculo-squelettiques, bandes de kinésiologie, orthèses et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, compresses de gel chauffantes activées chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, fauteuils roulants, chaises de toilette fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, alèses pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces médicales, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs à urine, récipients pour tests urinaires, récipients portables pour l’urine, scalpels à usage médical, champs à usage médical, champs opératoires, digue dentaire
[masques dentaires], catgut [fil chirurgical], pinces nasales thérapeutiques contre le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires de poussettes, housses de poussettes, sangles de poussettes, sacs pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, prospectus, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, bavettes en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour bébés, éponges de toilette, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavettes, autres que bavettes en papier, bavettes en tissu, bavettes en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets pour landaus, puzzles, lait, produits laitiers, bouillie de lait, bouillie de lait pour bébés, succédanés de lait et produits laitiers, produits à base de lait, boissons à base de lait à teneur prédominante en lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, en conserve, surgelés, séchés et cuits,

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légumes, noix et légumineuses, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, en-cas à base de fruits pour bébés, jeunes enfants et enfants, lait végétal et de coco
[à l’exception des glaces], yaourts, boissons à base de yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, céréales pour bébés, bouillies de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, jeunes enfants et enfants, crèmes glacées au lait, sorbets, yaourts glacés en tant que glaces, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés],; Vente au détail et en gros et vente au détail et en gros en ligne de produits cosmétiques et de beauté, produits de soins personnels, produits cosmétiques non médicamenteux, produits cosmétiques pour la peau, produits cosmétiques pour le corps et les cheveux, produits cosmétiques de fond de teint, produits cosmétiques embellissants, produits cosmétiques colorés, produits cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour la toilette, peintures cosmétiques, préparations dépilatoires, durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques], produits cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux [produits cosmétiques], eye-liners [produits cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings faciaux cosmétiques, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, teintures de toilette, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicamenteux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles à usage de toilette, produits cosmétiques pour enfants, lingettes humides, serviettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, produits cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, produits de nettoyage et parfums, détergents, adoucissants, lessives pour enfants, adoucissants pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins capillaires, pour la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampoings, teintures capillaires, shampoings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommade pour cheveux, produits d’étanchéité pour cheveux, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés révélateurs à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, préparations cosmétiques amincissantes, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, préparations et compléments pharmaceutiques, préparations et produits d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour les cheveux, la peau

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et soins des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour les soins capillaires sous forme de comprimés, pilules ou capsules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la pousse des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage thérapeutique, shampooings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations hydratantes vaginales, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, serviettes hygiéniques hydratantes thérapeutiques, préparations cosmétiques à usage médical, extraits de plantes à usage médical, préparations hygiéniques à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, produits et préparations alimentaires et diététiques médicaux à usage médical, produits et préparations alimentaires et diététiques médicaux à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons médicales, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations et compléments vitaminiques, lait pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparation pour nourrissons], aliments en poudre à base de lait pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparation pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparation pour nourrissons, en-cas aux fruits pour bébés, produits à base de légumes et de viande et de légumes sous forme de préparation pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, serviettes pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, serviettes jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, serviettes pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants pour l’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], serviettes absorbantes jetables, tapis de change jetables pour bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-natales, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale, herbes et thés médicinaux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments de vitamines, minéraux, protéines et protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, produits thérapeutiques et non thérapeutiques pour la stimulation, l’amélioration des performances et la récupération accélérée, la réduction du poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les compléments nutritionnels pour compléter le régime alimentaire, y compris les produits de fitness, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, anthelminthiques [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, désinfectants, antibiotiques, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, antiuriques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire, préparations à base de bismuth pour

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à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, préparations de diagnostic à usage médical, désodorisants autres que pour l’usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, enzymes à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, gaze pour pansements, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, gomme-gutte à usage médical, préparations pour les hémorroïdes, crayons hémostatiques, champignons médicinaux [non alimentaires], hormones à usage médical, sinapismes, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, pansements chirurgicaux, hydrate de chloral à usage pharmaceutique, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules pour médicaments, carbolique [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, curare, remèdes pour les cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments pour les dents, médicaments pour la médecine humaine, médicaments pour la médecine animale, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, serviettes hygiéniques et tampons, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour les callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, matériel de bandage, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules en gélatine à usage pharmaceutique, opodeldoc, lubrifiants sexuels personnels, bandes adhésives à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, préparations chimiques pour le traitement des champignons, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, répulsifs d’insectes, huile de ricin à usage médical, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, sirops à usage pharmaceutique, sels de bain minéraux, sels d’eau minérale, stéroïdes, sulfamides [médicaments], styptiques [préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures
[préparations pharmaceutiques], crayons anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, somnifères, coton hydrophile à usage médical, fibres alimentaires, gommes à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, bandages médicaux, tampons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, tampons absorbants, couches pour malades, bandages abdominaux à usage médical, bandes adhésives à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour le soutien de la puissance, compléments alimentaires pour le soutien de la prostate, compléments alimentaires pour le soutien de la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et thérapeutiques pour le fonctionnement normal du système vasculaire

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système et le soulagement des jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage thérapeutique et médical, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour l’enzymothérapie systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, préparations pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour le traitement du système respiratoire et le soutien de la sécrétion de mucus, sprays anti-analgésiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour le soulagement des maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires destinés aux femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires destinés aux femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires destinés à protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire destiné au calme, à l’endormissement facile et à un sommeil de qualité, complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels médicaux pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles médicales, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudre, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirop, produits pour la lutte contre les animaux nuisibles, herbicides, matériaux pour obturations dentaires et empreintes dentaires, instruments à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et coupe-cuticules, rasoirs, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, babyphones, babyphones vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, instruments et appareils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris les instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, gants jetables à usage de laboratoire, appareils, instruments et fournitures médicaux, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, matériaux à usage médical humain, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire, contraceptifs, à l’exclusion des contraceptifs chimiques, dispositifs contraceptifs
[instruments et appareils], distributeurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour invalides, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains élastiques à usage médical, électrocardiographes, hémomètres, appareils et instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles pour injections, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes médicaux, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, appareils de massage, cuvettes médicales, récipients pour médicaments, récipients pour urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, draps d’incontinence, draps en caoutchouc pour l’incontinence, alèses d’incontinence, draps d’incontinence pour bébés, draps d’incontinence pour patients incontinents, draps d’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence urinaire pour femmes, dispositifs et équipements de contrôle de l’incontinence, protège-matelas pour patients incontinents, literie pour

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 33 sur 72
fins médicales, pulsomètres, bas pour varices, appareils de réanimation, respirateurs, masques chirurgicaux, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, thermomètres à usage médical, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et produits pour le soin des nourrissons, à savoir, appareils, équipements et aides pour l’allaitement, sucettes, analgésiques pour la dentition, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion pour bébés, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-lait, extracteurs de mucus électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, coussins de lit profilés
[adaptés à des fins médicales], récipients spécialement adaptés pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, manomètres de tension artérielle, suspensoirs, appareils musculo-squelettiques, bandes de kinésiologie, orthèses et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, sacs de gel chauffants activés chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, déambulateurs pour invalides, chaises de toilette fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, surmatelas pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces à épiler à usage médical, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs d’urine, récipients pour tests d’urine, récipients portables pour urine, scalpels à usage médical, champs opératoires à usage médical, champs chirurgicaux, digue dentaire [champs dentaires], catgut
[fil chirurgical], pinces nasales médicales pour le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires de poussettes, housses de protection pour landaus, sangles de landaus, sacs de landaus, paniers de landaus, accessoires de landaus, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, imprimés, papier, brochures, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, banderoles en papier, enseignes en papier ou en carton, sacs en papier ou en carton et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou plastique pour l’emballage, bavoirs en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour bébés, éponges de toilette, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis à brosses à dents, porte-brosses à dents, supports de brosses à dents, brossettes interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire électrique, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavoirs, non pas bavoirs en papier, bavoirs en tissu, bavoirs en plastique, vêtements, couvre-chefs, jouets, jouets de poussette, puzzles, lait, produits laitiers, préparations pour nourrissons, lait et substituts du lait, produits à base de lait, boissons à base de lait, boissons à dominante de lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, snacks à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco [sauf glaces], yaourt, boissons au yaourt, snacks à base de yaourt, snacks biologiques à base de yaourt,

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 34 sur 72
en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, céréales pour bébés, bouillies de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crèmes glacées au lait, sorbets, yaourts glacés, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés],; Médiation pour l’achat et la vente de cosmétiques et de produits cosmétiques, produits d’hygiène personnelle, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques embellisseurs, cosmétiques de couleur, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour la toilette, peintures cosmétiques, produits dépilatoires, durcisseurs pour ongles [cosmétiques], cosmétiques pour sourcils, masques faciaux [cosmétiques], eyeliners [cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings cosmétiques pour le visage, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage thérapeutique, teintures pour la toilette, préparations pour le blanchiment et le nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et l’après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour ongles, pommades à usage cosmétique, poudres cosmétiques, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles à usage de toilette, cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes sanitaires humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, détergents et parfums, détergents pour la lessive, adoucissants, détergents pour la lessive pour enfants, adoucissants pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampoings, teintures capillaires, shampoings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommades capillaires, produits pour lisser les cheveux, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés révélateurs à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, lavages et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, produits et préparations d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou capsules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampoings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicales, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations pour humidifier le vagin, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, sanitaire hydratant thérapeutique

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 35 sur 72
serviettes, préparations cosmétiques à usage thérapeutique, extraits de plantes à usage médical, préparations hygiéniques à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques à base de protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations et compléments vitaminiques, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour la nutrition des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, protections pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, protections jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, protections pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants d’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], protections absorbantes jetables, tapis à langer jetables pour bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-accouchement, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicamenteux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines
[compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction de poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, désinfectants, antibiotiques, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques pour la santé animale, préparations à base de bismuth à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, préparations de diagnostic à usage médical, désodorisants autres qu’à usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques à usage médical, produits alimentaires diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, suppléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments

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à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, gaze pour pansements, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, gomme-gutte à usage médical, préparations pour les hémorroïdes, crayons hémostatiques, champignons médicinaux [non alimentaires], hormones à usage médical, sinapismes, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, bandages chirurgicaux, hydrate de chloral à usage pharmaceutique, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolium
[agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, curare, remèdes pour les cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, serviettes et tampons hygiéniques, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour les callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, matériel de pansement, compresses, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules-cachets à usage pharmaceutique, opodeldoc, lubrifiants sexuels personnels, bandes adhésives à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, produits chimiques pour le traitement des moisissures, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, répulsifs d’insectes, huile de ricin à usage médical, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, sirops à usage pharmaceutique, sels minéraux pour le bain, sels d’eaux minérales, stéroïdes, sulfamides
[produits pharmaceutiques], styptiques [préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], crayons anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, préparations pour le sommeil, coton hydrophile à usage médical, fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, pansements médicaux, écouvillons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, tampons absorbants, couches pour patients, pansements abdominaux à usage médical, bandes adhésives à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays antiallergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies respiratoires et

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 37 sur 72
troubles, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour les femmes qui envisagent une grossesse, compléments alimentaires pour les femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops, produits pour la lutte contre les animaux nuisibles, herbicides, matériaux pour l’obturation dentaire et pour les empreintes dentaires, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et coupe-cuticules, rasoirs, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, babyphones, babyphones vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris les instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, gants jetables à usage de laboratoire, appareils, instruments et fournitures médicaux, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, contraceptifs, à l’exception des contraceptifs chimiques, contraceptifs [instruments et appareils], distributeurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour personnes handicapées physiques, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains médicaux élastiques, électrocardiographes, hématomètres, instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes à usage médical, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, appareils de massage, cuvettes à usage médical, récipients pour médicaments, récipients pour urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, alèses d’incontinence, alèses en caoutchouc pour l’incontinence, alèses de lit pour l’incontinence, alèses d’incontinence pour bébés, alèses d’incontinence pour patients incontinents, alèses d’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence pour femmes, dispositifs et équipements utilisés pour le contrôle de l’incontinence, protège-matelas pour patients incontinents, literie à usage médical, pulsimètres, bas pour varices, équipement de réanimation, respirateurs, champs opératoires, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, thermomètres à usage médical, bouchons d’oreille, sachets chauffants pour les premiers secours, appareils, équipements et articles pour le soin des nourrissons, à savoir appareils, équipements et aides à l’allaitement, sucettes, produits pour le soulagement des douleurs dentaires, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-laits, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, oreillers de lit moulés [adaptés à des fins médicales], spécialement traités

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récipients pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires,
instruments et équipements médicaux, tensiomètres, dispositifs de suspension, dispositifs musculo-squelettiques, bandes de kinésiologie, orthèses et supports pour
usage médical, sacs de gel rafraîchissants et chauffants à usage médical, sacs de gel chauffants activés chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants pour
usage médical, fauteuils roulants, chaises de toilette fixes et mobiles, tables de chevet pour
usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, alèses pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces médicales, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs à urine, récipients pour tests d’urine, récipients portables pour urine, scalpels à usage médical, champs opératoires à usage médical, champs chirurgicaux, digues dentaires
[masques dentaires], catgut [fil chirurgical], pinces nasales thérapeutiques contre le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires pour poussettes, housses de poussettes, sangles de poussettes, sacs pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, prospectus, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, bavettes en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour bébés, éponges de toilette, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brossettes interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavettes, autres que les bavettes en papier, bavettes en tissu, bavettes en plastique, vêtements, couvre-chefs, jouets, jouets pour landaus, puzzles, lait, produits laitiers, bouillie de lait, bouillie de lait pour bébés, succédanés du lait et produits laitiers, produits à base de lait, boissons à base de lait à teneur prédominante en lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, en-cas à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco
[à l’exception des glaces], yaourt, boissons au yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crème glacée au lait, sorbets, yaourt glacé en tant que crème glacée, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés],.

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Classe 39 : Transport et livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Distribution d’articles postaux ; Services de messagerie et de courrier ; Services d’information, de conseils et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 39.

Classe 41 : Services d’éducation et d’enseignement ; Édition ; Services d’édition électronique ; Services d’édition de livres et de magazines ; Organisation, agencement et conduite de conférences, de congrès et de symposiums ; Organisation et conduite d’ateliers [formation] ; Services d’information, de conseils et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 41.

Classe 44 : Services pharmaceutiques ; Conseils en pharmacie ; Pharmacie ; Préparation d’ordonnances par des pharmaciens ; Préparation individuelle de médicaments ; Exploitation de pharmacies ; Exploitation d’un dispensaire de médicaments ; Conseils en pharmacie ; Services de conseils en matière de produits pharmaceutiques ; Services de télémédecine ; Conseils en matière de santé ; Services médicaux et de soins de santé ; Services de soins de santé pour animaux ; Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; Examens radiographiques et Prélèvement d’échantillons de sang ; Services liés à la fécondation in vitro ; Location de matériel médical ; Conseils médicaux pour personnes handicapées ; Pose de prothèses ; services d’information, de conseils, de consultation, dans les domaines suivants : pharmacologie, pharmacie, industrie des soins de santé.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes en vertu de la classification de Nice.

OBSERVATION PRÉLIMINAIRE
En ce qui concerne les services de l’opposant de la classe 35, à savoir la spécification « offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter commodément ces produits », la division d’opposition rappelle que cette spécification se réfère aux services de vente au détail ou en gros en général. En tant que tels, ces services sont imprécis et peu clairs car ils ne spécifient pas les produits ou les types de produits auxquels ces services se rapportent (voir, en ce sens, 07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, point 50).

Les termes imprécis et peu clairs ne peuvent être pris en compte que dans leur sens le plus naturel et littéral. Ils ne peuvent être interprétés comme constituant une revendication de produits ou de services qui ne peuvent être reconnus par ce sens sans spécification supplémentaire. Bien que le terme imprécis et peu clair de l’opposant mentionné ci-dessus puisse être compris dans son sens naturel comme se référant à l’action ou à l’activité de vente de biens ou de marchandises pour l’usage ou la consommation, ce sens abstrait ne révèle pas suffisamment sa nature commerciale spécifique, c’est-à-dire à quels produits ou types de produits ces services se rapportent. Les services de vente au détail/en gros peuvent satisfaire différents besoins d’achat liés à des produits de différents secteurs du marché et, par conséquent,

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cibler des consommateurs différents, être offerts par des entreprises différentes par le biais de canaux de distribution différents. Il s’ensuit que les services susmentionnés de l’opposant ne sauraient être interprétés comme étant liés à ou impliquant l’un quelconque des produits contestés lorsque de telles circonstances ne peuvent être déduites de leur sens naturel et littéral.

Par conséquent, même si les services de l’opposant « offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits » et les services de vente au détail/en gros contestés en relation avec des produits spécifiques peuvent être comparés et considérés comme ayant une nature, un but et des méthodes d’utilisation identiques ou similaires en ce sens qu’il s’agit de services visant à permettre aux consommateurs de satisfaire différents besoins d’achat en un seul lieu, sur la base des informations et des faits insuffisants fournis par la spécification imprécise de la marque antérieure, les services comparés ne peuvent être considérés comme impliquant des produits qui sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente ou qui ciblent le même public pertinent. En outre, ils ne peuvent être considérés comme complémentaires les uns des autres ou en concurrence, et il ne peut être considéré que les prestataires des services concernés sont habituellement les mêmes. Par conséquent, en l’absence d’une spécification supplémentaire (au moyen d’une renonciation partielle) du terme peu clair et imprécis « offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits », ces services ne peuvent être considérés comme partageant suffisamment de facteurs pertinents avec les services de vente au détail/en gros contestés en relation avec des produits spécifiques de la classe 35 pour qu’une similitude quelconque soit constatée entre eux. Par conséquent, ils doivent être considérés comme dissemblables.

Les mêmes conclusions doivent être tirées en ce qui concerne la vaste gamme de produits et services contestés dans les classes restantes. Bien que le terme peu clair et imprécis de l’opposant « offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits » puisse être compris dans son sens naturel comme se référant à l’action ou à l’activité de vente de produits destinés à l’usage ou à la consommation, ce sens abstrait ne révèle pas suffisamment sa nature commerciale spécifique, c’est-à-dire à quels produits ou types de produits ces services se rapportent. Les services de vente au détail peuvent satisfaire différents besoins d’achat liés à des produits de différents secteurs du marché et ainsi cibler des consommateurs différents, offerts par des entreprises différentes par le biais de canaux de distribution différents. Il s’ensuit que ces services de l’opposant ne sauraient être interprétés comme étant liés à ou impliquant les produits et services contestés lorsque de telles circonstances ne peuvent être déduites de leur sens naturel et littéral.

Les services de vente au détail/en gros en général ne sont pas similaires à des produits susceptibles d’être vendus au détail ou en gros. Outre qu’ils sont de nature différente, étant donné que les services sont immatériels alors que les produits sont matériels, ils répondent à des besoins différents. En outre, la méthode d’utilisation de ces produits et services est différente. Ils ne sont ni en concurrence, ni nécessairement complémentaires les uns des autres.

En outre, si les services de vente au détail/en gros de produits spécifiques peuvent être similaires à des degrés divers à des produits spécifiques, cela dépendra du degré de similitude entre les produits eux-mêmes, en tenant également compte d’autres facteurs pertinents, tels qu’une éventuelle complémentarité entre eux (si les produits en cause sont identiques), s’ils ciblent le même public pertinent, s’il existe un lien étroit entre eux sur le marché du point de vue du consommateur, s’ils sont couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés et s’ils appartiennent au même secteur de marché, etc.

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 41 sur 72
Toutefois, en l’espèce, si l’« offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits » de l’opposant doit nécessairement impliquer l’action ou l’activité de vente de biens ou de marchandises, sur la base des informations et des faits insuffisants fournis par la spécification imprécise de la marque antérieure, les produits et services contestés et l’« offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits » de l’opposant en classe 35 ne peuvent être considérés comme ciblant le même public pertinent ou partageant les mêmes canaux de distribution, ni comme ayant un lien étroit sur le marché ou appartenant au même secteur de marché. En outre, ils ne peuvent être considérés comme complémentaires ou en concurrence. Par conséquent, en l’absence d’une spécification supplémentaire (au moyen d’une renonciation partielle) du terme peu clair et imprécis « offre de produits pour des tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d’acheter facilement ces produits », ces services ne peuvent être considérés comme partageant suffisamment de facteurs pertinents avec les produits et services contestés pour conclure à une quelconque similitude entre eux. Par conséquent, ils doivent être considérés comme dissemblables.

Sur la base de tout ce qui précède, l’opposition se poursuivra par la comparaison des produits et services restants de l’opposant avec les produits et services contestés.

À cet égard, il est en outre rappelé que la similitude entre les produits et services est une question de droit sur laquelle l’Office doit statuer, le cas échéant d’office, puisqu’il est nécessaire de résoudre cette question pour assurer une application correcte de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE (15/07/2015, T-24/13, CACTUS OF PEACE CACTUS DE LA PAZ / CACTUS, EU:T:2015:494, § 23). Cependant, la comparaison des produits ne doit pas faire l’objet de spéculations ou d’investigations approfondies d’office (09/02/2011, T-222/09, Alpharen, EU:T:2011:36, § 31-32). Cela découle de l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, selon lequel, dans les procédures inter partes, l’Office est limité, dans son examen, aux faits, preuves et arguments fournis par les parties et aux conclusions recherchées. Par conséquent, les observations des parties visant à fournir des informations spécifiques et étayées peuvent avoir un impact décisif sur l’issue d’une affaire, en particulier si les produits ne sont pas des biens de consommation courante mais des produits spécialisés destinés à un public professionnel. À cet égard, tous les facteurs pertinents ne doivent pas être évalués de la même manière. Il existe des facteurs sur lesquels l’Office peut statuer sans aucune observation des parties, tels que la nature et la finalité des produits, tandis que d’autres facteurs, tels que les producteurs, les canaux de distribution et un lien éventuel de complémentarité, peuvent nécessiter d’être étayés par des preuves de la partie qui allègue la similitude entre les produits et, le cas échéant, par des contre-preuves de l’autre partie (30/10/2015 – R 3045/2014-2
– ENERLIGHT / EVERLIGHT (fig.) et al., § 26). La division d’opposition réitère ces principes fondamentaux étant donné que l’opposant a en fait fourni des arguments plutôt génériques et qui, souvent, ne justifient pas véritablement les différents facteurs qui entrent en jeu lors de l’évaluation de la similitude, en particulier compte tenu de la liste exhaustive des produits et services en cause qui comprend également plusieurs produits et services de nature plutôt spécialisée.

Produits contestés en classe 3

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Decision on Opposition No B 3 232 579 Page 42 of 72
Les produits contestés de cette classe peuvent être classés comme suit :

1) une large gamme de produits cosmétiques, à savoir cosmétiques et préparations cosmétiques ; préparations pour l’hygiène personnelle ; cosmétiques non médicamenteux ; cosmétiques pour la peau ; crèmes de beauté cosmétiques, cosmétiques pour les cheveux ; fonds de teint ; cosmétiques de soin de beauté ; cosmétiques colorés ; cosmétiques décoratifs ; hydratants cosmétiques ; laits démaquillants ; teintures cosmétiques ; préparations dépilatoires ; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques] ; cosmétiques pour les sourcils ; masques pour la peau
[cosmétiques] ; crayons [cosmétiques] pour les yeux ; lotions cosmétiques auto-bronzantes, crèmes cosmétiques auto-bronzantes ; gommages cosmétiques pour le visage ; crèmes démaquillantes ; astringents à usage cosmétique ; baumes, autres qu’à usage médical ; colorants à usage de toilette ; préparations dépilatoires ; préparations pour le rasage et après-rasage ; pierres à raser [astringents] ; déodorants pour êtres humains ou pour animaux ; eau de Cologne ; préparations cosmétiques pour le bain ; vernis à ongles ; adhésifs à usage cosmétique ; maquillage ; gels de massage, autres qu’à usage médical ; savon ; savon anti-transpirant ; savon déodorant ; préparations pour enlever le vernis ; autocollants pour les ongles ; pommades à usage cosmétique ; poudre de maquillage ; rouges à lèvres ; eau de toilette ; crayons cosmétiques ; coton hydrophile à usage cosmétique ; cotons-tiges à usage cosmétique ; lingettes cosmétiques ; vaseline à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; cire dépilatoire ; huiles à usage de toilette ; cosmétiques pour enfants ; lingettes humides ; lingettes hygiéniques pré-humidifiées ; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes ; crème anti-érythème fessier ; cosmétiques de maternité et d’allaitement ; extraits de plantes à usage cosmétique ; préparations pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles ; préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, préparations cosmétiques pour le soin des ongles ; préparations pour le soin et le lavage des cheveux ; préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux ; toniques capillaires ; après-shampooings ; teintures capillaires ; shampooings ; masques capillaires ; sérums capillaires ; laques pour cheveux ; glaçages capillaires ; pommades capillaires ; fixateurs capillaires ; shampooings secs ; shampooings pour animaux ; dentifrices ; gels dentaires ; poudres dentaires humidifiées ; dentifrices ; comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents ; comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires ; bains de bouche, non à usage médical ; préparations pour douches à usage sanitaire personnel ou déodorant
[articles de toilette] ; douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant ; douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant ; gels pour l’hygiène personnelle ; lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime ; préparations cosmétiques à des fins amincissantes ; nettoyant pour pinceaux cosmétiques ; Parfumerie et fragrances. et
2) divers produits de nettoyage, à savoir préparations de blanchiment du cuir ; huiles à des fins de nettoyage ; préparations de nettoyage et de parfumage ; substances pour la lessive ; adoucissants pour la lessive ; lessive en poudre pour enfants ; adoucissants pour la lessive pour enfants.

En ce qui concerne les produits énumérés ci-dessus au point 1), ils présentent certaines similitudes avec les services de conseil de l’opposant dans le domaine de la beauté et du maquillage ; les services de conseil dans le domaine des services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement ; les consultations et informations dans le domaine de la beauté en classe 44. Ces produits et services ont le même but (c’est-à-dire l’embellissement et l’hygiène corporelle générale), et ils peuvent coïncider en termes de consommateurs, de canaux de distribution et ils sont également complémentaires. Par conséquent, ils sont similaires.

Les produits énumérés au point 2) consistent en diverses préparations de nettoyage. En tant que tels, ils n’ont aucun lien pertinent avec les produits et services de l’opposant qui couvrent en

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Classe 16 produits de l’imprimerie et produits en papier, y compris journaux, magazines, livres, brochures, matériel publicitaire et promotionnel, papeterie, fournitures de bureau, matériel d’enseignement, œuvres d’art, photographies, et emballages en papier, carton ou plastique, produits d’hygiène en papier, sacs en papier, étiquettes, autocollants, et emballages et imprimés connexes; en classe 35 gestion des affaires commerciales, administration, marketing, services de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que la conclusion de contrats de vente de ceux-ci; en classe 38 divers services de télécommunications; en classe 39 divers services de logistique, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison; en classe 41 divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition; et en classe 44 divers services de conseil et de consultation dans les domaines de la beauté, du maquillage, des cosmétiques, de la nutrition et des soins esthétiques.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

Par conséquent, les préparations de blanchiment du cuir contestées; les huiles à des fins de nettoyage; les préparations de nettoyage et de parfumage; les substances pour la lessive; les adoucissants pour la lessive; la lessive en poudre pour enfants; les adoucissants pour la lessive pour enfants doivent être considérés comme dissemblables de tous les produits et services de l’opposant.

Produits contestés en classe 5
Les produits contestés de cette classe peuvent être classés comme suit:

1) produits pharmaceutiques et médicaux formulés de manière générale ainsi que produits diététiques et autres produits liés à la nutrition ou à la digestion, à savoir produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, tous compris dans cette classe; préparations médicinales, suppléments médicinaux; produits et préparations pharmaceutiques et médicaux, à utiliser dans les domaines suivants: soins capillaires, soins de la peau, soins des ongles; produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux pour les soins capillaires sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations médicinales pour stimuler la croissance des cheveux ou contre la chute des cheveux; baumes à usage médical; shampoings médicamenteux, lotions capillaires de nature pharmaceutique; dispositifs médicaux et préparations compris dans cette classe; dentifrices à effets médicinaux; bains de bouche médicamenteux; bains de bouche antiseptiques; adhésifs pour prothèses dentaires; préparations cosmétiques à usage médical; extraits de plantes à usage médical; compléments alimentaires pour humains et animaux; aliments et substances diététiques adaptés à un usage médical ou vétérinaire; compléments alimentaires et préparations diététiques; aliments médicaux et produits et préparations diététiques, à usage médical; produits et préparations diététiques et diététiques médicinaux à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux ou d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain; aliments diététiques avec protéines arthrales adaptés à des fins médicales; acides aminés à usage médical; collagène à usage médical; produits à base de plantes à usage médical; boissons médicinales; produits à base de gélatine à usage médical; vitamine D; compléments alimentaires à usage médical; préparations et suppléments vitaminiques; préparations pour nourrissons; lait en poudre pour bébés; lait en poudre pour bébés et enfants; laits en poudre [aliments pour bébés]; aliments à base de lait en poudre pour nourrissons; laits spéciaux à usage pharmaceutique; lait spécial pour nourrissons, jeunes enfants et enfants; lait hypoallergénique et anti-reflux; aliments pour bébés; aliments pour enfants,

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à savoir les préparations pour nourrissons ; aliments pour bébés, à savoir les préparations pour nourrissons ; aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes, à savoir les préparations pour nourrissons ; produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants ; aliments à usage médical spécial ; savons médicamenteux ; préparations médicinales, à usage dans les domaines suivants : hygiène buccale ; préparations médicinales ; thés et herbes médicinaux ; produits alimentaires diététiques médicaux ; compléments alimentaires vitaminiques, minéraux, protéiques et préparations protéiques (compléments nutritionnels) ; fibres alimentaires ; préparations médicinales et non médicinales destinées à stimuler, à améliorer les performances et à stimuler la régénération, à réduire le poids, à augmenter l’immunité corporelle et à améliorer la santé ; nutrition pour les articulations ; préparations nutritionnelles pour compléter l’alimentation, y compris les préparations de remise en forme, comprises dans cette classe ; compléments alimentaires pour renforcer le système immunitaire et améliorer la santé physique ;

produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical humain ou vétérinaire ; analgésiques ; anesthésiques ; vermifuges ; germicides ; antibiotiques ; alginates ; alcaloïdes à usage médical ; alcool à usage médical ; alcool à usage
pharmaceutique ; tisanes à usage médicinal ; herbes médicinales ; boue médicinale ; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire ; baumes à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; préparations albumineuses à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations de bismuth à usage
pharmaceutique ; préparations bronchodilatatrices ; abrasifs (dentaires) ; cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations de diagnostic à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; drogues à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires minéraux ; compléments nutritionnels ; préparations enzymatiques à usage médical ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; eucalyptol à usage pharmaceutique ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; aldéhyde formique à usage pharmaceutique ; fongicides ; glucose ; glycérine à usage médical ; guaïacol à usage
pharmaceutique ; gomme-gutte à usage médical ; préparations pour hémorroïdes ; hormones à usage médical ; préparations chimiques à usage
pharmaceutique ; quinine à usage médical ; chloral hydraté à usage
pharmaceutique ; infusions médicinales ; iode et iodures à usage
pharmaceutique ; teinture d’iode ; jujubes médicamenteux, à usage médical ; crème de tartre à usage pharmaceutique ; capsules pour médicaments ; carbolinéum [parasiticide] ; cocaïne à usage médical ; collodion à usage
pharmaceutique ; racines médicinales ; sels de bain médicamenteux ; créosote à usage
pharmaceutique ; curare ; remèdes pour cors ; sucre de lait à usage pharmaceutique ; laque dentaire ; laxatifs ; lécithine à usage médical ; médicaments à usage dentaire ; médicaments à usage humain ; médicaments à usage vétérinaire ; boîtes de premiers secours, garnies ; crayons caustiques ; liniments ; magnésie à usage
pharmaceutique ; onguents pour coups de soleil ; onguents à usage pharmaceutique ; gelée royale à usage pharmaceutique ; infusions médicinales ; menthol à usage médical ; préparations de microorganismes à usage médical et vétérinaire ; eaux minérales à usage médical ; préparations pour callosités ; stupéfiants à usage médical ; acétates à usage pharmaceutique ; huiles médicinales ; pilules de bronzage ; opiacés à usage médical ; hosties (capsules) à usage pharmaceutique ; opodeldoc ; bandes adhésives à usage médical ; pastilles à usage
pharmaceutique ; ceintures pour serviettes hygiéniques [serviettes] ; pectine à usage
pharmaceutique ; peptones à usage pharmaceutique ; peroxyde d’hydrogène à usage médical ; purgatifs ; propolis à usage pharmaceutique ; préparations antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; acaricides ; coupe-faim à usage médical ; papier réactif à usage médical ou vétérinaire ; répulsifs d’insectes ; huile de ricin à usage médical ; sédatifs ; sirops à usage

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fins pharmaceutiques; sels pour bains d’eaux minérales; sels d’eaux minérales; stéroïdes; sulfamides [médicaments]; préparations styptiques; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; élixirs [préparations pharmaceutiques]; charbon à usage pharmaceutique; soporifiques; fibres alimentaires; gommes à mâcher à usage médical; préparations homéopathiques; cosmétiques à usage médical; préparations stérilisantes; préparations et articles vétérinaires; préparations pharmaceutiques à usage urologique; compléments alimentaires pour hommes; compléments alimentaires pour favoriser la puissance; compléments alimentaires pour favoriser la prostate; compléments alimentaires pour favoriser la vitalité; produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et le soulagement des symptômes d’inconfort et de lourdeur des jambes; crèmes (médicamenteuses) pour les pieds; gel à usage médical et thérapeutique; compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique; compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets de renforcement sur l’organisme; produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants: traitement du système respiratoire; compléments alimentaires à base de plantes, à utiliser dans les domaines suivants: traitement du système respiratoire, soutien de la sécrétion de mucus; sprays anti-allergiques; sprays et préparations anti-inflammatoires; sprays médicinaux, gouttes médicamenteuses; sprays médicaux pour la bouche et la gorge; sprays médicinaux, à utiliser dans les domaines suivants: soulagement des maux de gorge; préparations pharmaceutiques inhalées pour le traitement des maladies et troubles respiratoires; produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants: traitement du nez bouché; gouttes nasales; sprays nasaux; compléments alimentaires, pour les femmes qui planifient une grossesse; compléments alimentaires, pour les femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse; acide folique, à usage médical; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants: protection des articulations, ligaments, tendons, cartilages, muscles, peau, cheveux, ongles et autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain; compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants: apaisement, endormissement facile et sommeil de qualité; compléments alimentaires, à utiliser dans les domaines suivants: fonctionnement normal du système nerveux; préparations pharmaceutiques pour le soulagement des piqûres d’insectes, produits pharmaceutiques, à utiliser dans les domaines suivants: soulagement de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles; gels médicamenteux, à utiliser dans les domaines suivants: soulagement des piqûres d’insectes, de l’urticaire, des coups de soleil et des brûlures superficielles; gels anti-inflammatoires; gels froids; onguents rafraîchissants; onguents anti-inflammatoires; sprays rafraîchissants; pastilles médicamenteuses; gels médicamenteux, onguents médicinaux; teintures à usage médical; sels et solutions salines à usage médical; préparations minérales; préparations homéopathiques; préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques, toutes les susdites sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops; savon (désinfectant); savons médicamenteux; fil dentaire, adapté à un usage médical. et
2) divers autres produits hygiénico-sanitaires, à savoir contraceptifs chimiques; antipyrétiques; antiseptiques; préparations antigoutteuses; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; détergents à usage médical; lubrifiants sexuels personnels; couches pour animaux de compagnie; préparations chimiques pour le traitement de la moisissure; détergents à usage médical; bandes auto-adhésives à usage médical; préparations sanitaires à usage médical; désinfectants et antiseptiques; désinfectants à usage hygiénique; couches pour bébés; couches pour l’incontinence; couches pour l’incontinence; vêtements pour l’incontinence; serviettes jetables pour l’incontinence; couches pour l’incontinence; couches pour adultes; couches en papier; couches en cellulose; protège-slips pour incontinents; couches en papier pour incontinents;

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serviettes pour l’incontinence ; cotons-tiges à usage médical ; cotons-tiges pour les oreilles des enfants, à usage médical ; articles absorbants pour l’hygiène personnelle ; produits d’hygiène féminine ; douches vaginales à usage médical ; préparations pour douches à usage médical ; douches vaginales à usage médical ; hydratants vaginaux ; préparations pour l’hydratation vaginale ; gels médicamenteux pour les soins et l’hygiène intimes ; lingettes hygiéniques pré-humidifiées médicinales ; coussinets d’allaitement ; tapis absorbants jetables ; tapis à langer jetables pour bébés ; culottes menstruelles ; bandages menstruels ; sous-vêtements post-partum ; charpie à usage médical ; sels à respirer ; préparations pour le nettoyage des lentilles de contact ; préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse ; crayons hémostatiques ; éponges vulnéraires ; bandages chirurgicaux ; serviettes et tampons hygiéniques ; sparadraps ; pansements, médicaux ; cataplasmes ; bandages ; compresses ; tampons d’essuyage, à usage médical ; solutions pour lentilles de contact ; crayons pour verrues ; ouate à usage médical ; pansements médicaux ; tampons hygiéniques ; tampons absorbants ; couches pour patients ; bandes abdominales, à usage médical ; matières pour plomber les dents, cire dentaire ; bandages élastiques [pansements]. gaze pour pansements ; sinapismes ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; préparations et articles sanitaires ; suppositoires ; pessaires.

En ce qui concerne les produits énumérés au point 1), ils présentent certaines similitudes avec les services de conseil de l’opposante dans le domaine de la nutrition ; les services de conseil dans le domaine des services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement de la classe 44. Il n’est, en effet, pas rare que diverses affections médicales nécessitent également un ajustement ou une modification des habitudes nutritionnelles, en plus de la prise de certains médicaments ou de l’utilisation de divers produits médicaux ou sanitaires. Par conséquent, ces produits et services ont le même objectif essentiel, à savoir l’amélioration de la santé, et ils peuvent également coïncider en termes de consommateurs, de canaux de distribution et de fabricants/fournisseurs. Par conséquent, ils sont similaires, au moins, à un faible degré.

Les produits énumérés au point 2) consistent en divers produits utilisés à des fins sanitaires et hygiéniques. En tant que tels, ils n’ont aucun lien pertinent avec les produits et services de l’opposante qui couvrent, dans la classe 16, les imprimés et les produits à base de papier, y compris les journaux, les magazines, les livres, les brochures, les matériels publicitaires et promotionnels, la papeterie, les fournitures de bureau, les matériels d’enseignement, les œuvres d’art, les photographies et les emballages en papier, carton ou plastique, ainsi que les produits d’hygiène en papier, les sacs en papier, les étiquettes, les autocollants et les emballages et imprimés connexes ; dans la classe 35, les services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci ; dans la classe 38, divers services de télécommunications ; dans la classe 39, divers services logistiques, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison et dans la classe 41, divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposante diffèrent par leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

En conséquence, les contraceptifs chimiques contestés ; antipyrétiques ; antiseptiques ; préparations antigoutteuses ; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux ; détergents à usage médical ; lubrifiants sexuels personnels ; couches pour animaux de compagnie ; préparations chimiques pour le traitement de la moisissure ; détergents à usage médical ; bandes auto-adhésives à usage médical ; préparations sanitaires à usage médical ; désinfectants et antiseptiques ; désinfectants à usage hygiénique ; pour bébés

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couches; couches pour l’incontinence; couches pour l’incontinence; vêtements pour incontinents; serviettes jetables pour l’incontinence; couches pour l’incontinence; couches pour adultes; couches en papier; couches en cellulose; protège-slips pour incontinents; couches en papier pour incontinents; protections pour l’incontinence; cotons-tiges à usage médical; cotons-tiges pour les oreilles d’enfants, à usage médical; articles absorbants pour l’hygiène personnelle; produits d’hygiène féminine; douches vaginales à usage médical; préparations pour douches vaginales à usage médical; douches vaginales à usage médical; hydratants vaginaux; préparations pour l’hydratation vaginale; gels médicamenteux pour les soins et l’hygiène intimes; lingettes hygiéniques pré-humidifiées médicinales; coussinets d’allaitement; tapis absorbants jetables; tapis à langer jetables pour bébés; culottes menstruelles; bandages menstruels; sous-vêtements post-partum; charpie à usage médical; sels à respirer; préparations pour le nettoyage des lentilles de contact; préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse; crayons hémostatiques; éponges vulnéraires; bandages chirurgicaux; serviettes et tampons hygiéniques; sparadraps; pansements médicaux; cataplasmes; bandages; compresses; tampons d’essuyage, à usage médical; solutions pour lentilles de contact; crayons pour verrues; ouate à usage médical; pansements médicaux; tampons hygiéniques; tampons absorbants; couches pour patients; bandes abdominales, à usage médical; matériaux pour obturer les dents, cire dentaire; bandages élastiques [pansements]. gaze pour pansements; sinapismes; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; herbicides; préparations et articles sanitaires; suppositoires; pessaires doivent être considérés comme dissemblables à l’ensemble des produits et services de l’opposant.

Produits contestés de la classe 8
Les instruments à main contestés, en particulier les rasoirs, les tondeuses (instruments à main), les ciseaux et coupe-ongles, les ciseaux de pédicure, les pinces à pédicure, les lames de rasoir sont des instruments qui sont ou peuvent être utilisés dans les soins de beauté; par conséquent, ils présentent un faible degré de similarité avec les services de conseil de l’opposant dans le domaine des services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement de la classe 44. Les services de l’opposant comprennent couramment des conseils sur les instruments de soins de beauté à utiliser/acheter, et ces prestataires de services peuvent proposer à la vente divers instruments pour les soins d’hygiène et de beauté. Dans de tels cas, les produits et services coïncident au moins en ce qui concerne leurs consommateurs et leurs canaux de distribution.

Produits contestés de la classe 9
Les produits contestés suivants: protections pour la tête; casques de protection pour enfants; caches pour prises de courant, écoute-bébés; écoute-bébés vidéo; dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; lunettes correctrices; appareils et outils de mesure; gants jetables à usage de laboratoire n’ont aucun point de contact pertinent avec les produits et services de l’opposant qui couvrent, dans la classe 16, les imprimés et produits à base de papier, y compris les journaux, magazines, livres, brochures, matériels publicitaires et promotionnels, articles de papeterie, fournitures de bureau, matériels d’enseignement, œuvres d’art, photographies et emballages en papier, carton ou plastique, ainsi que les produits d’hygiène en papier, sacs en papier, étiquettes, autocollants et emballages et imprimés connexes; dans la classe 35, les services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci; dans la classe 38, divers services de télécommunications; dans la classe 39, divers services logistiques, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison et, dans la classe 41, divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition.

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Ces produits contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, ils doivent être considérés comme dissemblables.

Produits contestés de la classe 10
Les appareils, instruments et articles médicaux contestés; matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire comprennent des instruments médicaux tels que des glucomètres, des tensiomètres ou des balances médicales. En outre, les pulsomètres; glucomètres; équipements de physiothérapie; bandes de kinésiologie; appareils de mesure électriques ou électroniques, y compris les instruments et appareils de mesure de la température corporelle contestés peuvent être utilisés en combinaison avec un certain régime nutritionnel pour obtenir une perte de poids, par exemple. En tant que tels, ces produits ont un certain lien avec les services de conseil de l’opposant dans le domaine de la nutrition étant donné que ces produits et services peuvent également cibler le grand public, ils peuvent partager leur objectif général (restaurer et maintenir la santé humaine), et ils sont également complémentaires. Par conséquent, ces produits et services sont similaires dans une faible mesure.

Les considérations ci-dessus ne s’appliquent pas aux produits restants, à savoir meubles et literie à usage médical; prothèses et implants artificiels; contraceptifs non chimiques; contraceptifs (instruments et dispositifs); diffuseurs d’aérosols à usage médical; bandages orthopédiques; bandages de suspension; ventouses; béquilles; pistolets à boulettes; défibrillateurs; attelles chirurgicales; tubes de drainage élastiques à usage médical; électrocardiographes; hématimètres; appareils et instruments chirurgicaux; fils chirurgicaux; agrafes chirurgicales; aiguilles hypodermiques; aiguilles à usage chirurgical; protecteurs auditifs; inhalateurs; seringues à usage médical; appareils à lavement à usage médical; canules; bas élastiques à usage chirurgical; compte-gouttes à usage médical; cathéters; préservatifs; préservatifs spermicides; bandages herniaires; appareils de massage; bassins à usage médical; récipients pour l’application de médicaments; urinaux (récipients); coussinets [sacs] pour la prévention des escarres sur le corps des patients; articles orthopédiques; articles et chaussures orthopédiques; pessaires; couvertures électriques à usage médical; alèses pour l’incontinence; draps en caoutchouc pour l’incontinence; protège-matelas pour l’incontinence; alèses pour l’incontinence à usage infantile; alèses pour l’incontinence; alèses pour l’incontinence à usage pour bébés; dispositifs pour l’incontinence urinaire féminine; appareils pour le contrôle de l’incontinence; protège-matelas pour l’incontinence; literie à usage médical; bas pour varices; appareils de réanimation; respirateurs; champs opératoires; gants à usage médical; injecteurs à usage médical; gratte-langues; ceintures de maternité; thermomètres à usage médical; bouchons d’oreille; compresses thermiques à usage de premiers secours; appareils, dispositifs et produits pour la puériculture, à savoir appareils, dispositifs et articles pour l’allaitement des nourrissons, sucettes pour bébés, anneaux de dentition; aides à l’alimentation; sucettes pour bébés; biberons; biberons; biberons pour enfants et bébés; sucettes pour bébés; biberons; biberons; valves de biberons; anneaux de dentition; anneaux de dentition; tire-laits; aspirateurs de mucosités électriques et manuels; moniteurs de respiration; implants intravasculaires, des matériaux suivants: matières synthétiques; oreillers de lit profilés (adaptés à des fins médicales); récipients spécialement adaptés pour l’élimination des instruments médicaux, des seringues et autres déchets médicaux contaminés; appareils dentaires; instruments et dispositifs médicaux; sphygmotensiomètres; coques de protection; orthèses et piliers, à usage médical; feuilles de gel rafraîchissantes et chauffantes, à usage médical; compresses de gel chaud activées chimiquement à usage médical; compresses de gel froid activées chimiquement pour

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usage médical; ceintures avec coussinets chauffants, à usage médical; déambulateurs pour invalides; chaises percées fixes, chaises percées mobiles; tables de lit, à usage médical; oreillers à usage médical; matelas à usage médical; alèses pour lits de malades; coussinets anti-escarres; gants à usage opératoire; gants en latex à usage médical; bas médicaux; pinces à épiler à usage médical; ciseaux médicaux; petites bouteilles pour fournitures médicales; sacs à urine; verres pour tests d’urine; urinaux portatifs; scalpels à usage médical; masques faciaux à usage médical; champs opératoires; digues dentaires; catgut; pinces nasales thérapeutiques pour la prévention du ronflement; vêtements médicaux; bracelets anti-rhumatismaux, bagues anti-rhumatismales; matériaux de suture; masseurs de pieds; dispositifs de protection auditive.

Ces produits contestés n’ont pas de lien suffisamment étroit avec les produits et services de l’opposant qui couvrent en classe 16, des imprimés et des produits à base de papier, y compris des journaux, des magazines, des livres, des brochures, du matériel publicitaire et promotionnel, de la papeterie, des fournitures de bureau, du matériel pédagogique, des œuvres d’art, des photographies et des emballages en papier, carton ou plastique, ainsi que des produits d’hygiène en papier, des sacs en papier, des étiquettes, des autocollants et des emballages et imprimés connexes; en classe 35, des services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci; en classe 38, divers services de télécommunications; en classe 39, divers services logistiques, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison et en classe 41, divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés en classe 12
Les chancelières ajustées pour landaus contestées; les housses de poussettes; les moustiquaires ajustées pour poussettes; les housses de poussettes; les harnais pour landaus; les sacs adaptés pour poussettes; les paniers pour voitures d’enfants; les accessoires de poussettes; les moyens de transport pour la mobilité consistent en des accessoires de poussettes et des paniers. En tant que tels, ils n’ont aucun lien pertinent avec les produits et services de l’opposant qui couvrent en classe 16, des imprimés et des produits à base de papier, y compris des journaux, des magazines, des livres, des brochures, du matériel publicitaire et promotionnel, de la papeterie, des fournitures de bureau, du matériel pédagogique, des œuvres d’art, des photographies et des emballages en papier, carton ou plastique, ainsi que des produits d’hygiène en papier, des sacs en papier, des étiquettes, des autocollants et des emballages et imprimés connexes; en classe 35, des services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci; en classe 38, divers services de télécommunications; en classe 39, divers services logistiques, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison; en classe 41, divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition; et en classe 44, divers services de conseil et de consultation dans les domaines de la beauté, du maquillage, des cosmétiques, de la nutrition et des soins esthétiques.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, ils sont dissemblables.

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Produits contestés de la classe 16
Les produits contestés de cette classe, à savoir les imprimés; les papiers; les prospectus; les spécifications; les étiquettes; les cartes de visite; les affiches; les brochures; les magazines
[périodiques]; les catalogues; les boîtes en papier ou en carton; les dépliants; les banderoles en papier; les panneaux publicitaires en papier ou en carton; les sacs et articles d’emballage, de conditionnement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques; les récipients pour crèmes en papier; les sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques, pour l’emballage; les bavettes en papier; les mouchoirs en papier pour le démaquillage; les tampons en papier pour le démaquillage; le papier d’emballage; les étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques recouvrent au moins les imprimés de l’opposant, en particulier les journaux, magazines, brochures, matériel publicitaire; les emballages en papier, carton ou plastique relevant de cette classe; le papier et le carton. Par conséquent, ces produits en comparaison sont identiques.

Produits contestés de la classe 21
Les peignes et brosses à cheveux contestés sont utilisés à des fins d’embellissement. En tant que tels, ils présentent un faible degré de similarité avec les services de conseil de l’opposant dans le domaine des services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement de la classe 44 étant donné que ces produits et services peuvent avoir les mêmes canaux de distribution et cibler le même public.

Les autres produits contestés de cette classe, à savoir les kits de soins bucco-dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire; les brosses à dents; les brosses interdentaires pour le nettoyage des dents; les hydropulseurs dentaires à piles; les flacons; la vaisselle pour enfants; les éponges; les récipients pour brosses à dents; les piluliers pour usage personnel; les porte-brosses à dents sont divers kits et récipients de soins bucco-dentaires et articles ménagers qui n’ont aucun lien pertinent avec les produits et services de l’opposant qui couvrent dans la classe 16 les imprimés et produits à base de papier, y compris les journaux, magazines, livres, brochures, matériel publicitaire et promotionnel, papeterie, fournitures de bureau, matériel d’enseignement, œuvres d’art, photographies, et emballages en papier, carton ou plastique ainsi que les produits d’hygiène en papier, sacs en papier, étiquettes, autocollants, et emballages et imprimés connexes; dans la classe 35 les services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci; dans la classe 38 divers services de télécommunications; dans la classe 39 divers services de logistique, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison; dans la classe 41 divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition; et dans la classe 44 divers services de conseil et de consultation dans les domaines de la beauté, du maquillage, des cosmétiques, de la nutrition et des soins esthétiques.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés des classes 25, 28, 29, 30, 32
Les produits contestés de ces classes consistent en divers articles d’habillement de la classe 25, des jouets de la classe 28 et du lait, des produits laitiers et diverses denrées alimentaires et boissons des classes 29, 30, 32.

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 51 sur 72
Ces produits contestés n’ont manifestement aucun lien pertinent avec les produits et services de l’opposante qui couvrent en classe 16 les produits de l’imprimerie et les produits à base de papier, y compris les journaux, magazines, livres, brochures, matériels publicitaires et promotionnels, papeterie, fournitures de bureau, matériels didactiques, œuvres d’art, photographies et emballages en papier, carton ou plastique ainsi que les produits d’hygiène en papier, sacs en papier, étiquettes, autocollants et emballages et imprimés connexes ; en classe 35 la gestion des affaires commerciales, l’administration commerciale, le marketing, les services de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci ; en classe 38 divers services de télécommunications ; en classe 39 divers services de logistique, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison ; en classe 41 divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition ; et en classe 44 divers services de conseil et de consultation dans les domaines de la beauté, du maquillage, des cosmétiques, de la nutrition et des soins esthétiques.

Ces produits contestés et les produits et services de l’opposante diffèrent quant à leur finalité, leur consommateur, leur fabricant/fournisseur et leur canal de distribution habituel. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Services contestés en classe 35
Publicité, marketing ; d’espaces publicitaires sont inclus de manière identique dans les deux listes de services.

La promotion en ligne, le marketing en ligne contestés ; les services de publicité et de promotion des ventes ; la distribution d’échantillons de produits ; la publicité par publipostage ; la présentation de produits et services ; les démonstrations de produits et les services d’exposition de produits ; la location de matériel publicitaire ; la location de services d’études de marché ; les sondages d’opinion ; la publicité radiophonique et télévisuelle sont contenus dans et, par conséquent, identiques à la publicité, au marketing de l’opposante.

Le conseil en affaires contesté ; les informations et conseils commerciaux aux consommateurs pour le choix de produits et services ; les services d’intermédiation commerciale ; l’organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux ; l’administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; l’assistance commerciale ; la gestion et l’administration ; le traitement administratif de données ; les services de gestion des ressources humaines et de recrutement ; les services de bureau ; l’analyse commerciale sont contenus dans et, par conséquent, identiques à la gestion des affaires commerciales ; l’administration commerciale ; les travaux de bureau de l’opposante.

En outre, étant donné que les services de l’opposante en classe 35 comprennent l’exploitation de commerces de gros, de supermarchés, de commerces de détail, de grands magasins et de boutiques en ligne, à savoir l’organisation et la conclusion de contrats pour l’achat et la vente de produits et pour l’utilisation de services commerciaux en relation avec une large gamme de produits, ces services de l’opposante doivent être considérés comme similaires, en raison de la coïncidence de leur finalité, de leur nature, de leurs prestataires et de leurs consommateurs, à la médiation contestée pour l’achat et la vente de cosmétiques et de produits cosmétiques, de produits d’hygiène personnelle, de cosmétiques non médicamenteux, de cosmétiques pour la peau, de cosmétiques pour le corps et les cheveux, de fonds de teint, de cosmétiques embellisseurs, de cosmétiques colorés, de cosmétiques décoratifs, d’hydratants cosmétiques, de lotions nettoyantes pour toilettes, de peintures cosmétiques, de produits dépilatoires, de durcisseurs pour ongles [cosmétiques], de cosmétiques pour sourcils, de masques faciaux
[cosmétiques], eyeliners [cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings cosmétiques faciaux, crèmes démaquillantes, préparations astringentes pour

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usage cosmétique, baumes autres qu’à usage thérapeutique, teintures de toilette, préparations pour le blanchiment et le nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles de toilette, produits cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, produits cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, détergents et parfums, détergents pour le linge, adoucissants pour le linge, détergents pour le linge pour enfants, adoucissants pour le linge pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampoings, teintures capillaires, shampoings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommade pour les cheveux, produits lissants pour les cheveux, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés révélateurs à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, produits et préparations d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampoings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations pour humidifier le vagin, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, serviettes hygiéniques hydratantes thérapeutiques, préparations cosmétiques à usage thérapeutique, extraits de plantes à usage médical, préparations hygiéniques à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, produits et préparations alimentaires et diététiques à usage médical, produits et préparations alimentaires et diététiques à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations vitaminiques et compléments, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de

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préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments à des fins médicales spéciales, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, protections pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, protections jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches jetables en papier, couches en cellulose, protections pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants d’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], protections absorbantes jetables, tapis à langer jetables pour bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-accouchement, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicinaux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines
[compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction de poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, les compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, désinfectants, antibiotiques, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques pour la santé animale, préparations à base de bismuth à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, préparations diagnostiques à usage médical, désodorisants autres qu’à usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, gaze à pansement, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, gomme-gutte à usage médical, préparations pour hémorroïdes, crayons hémostatiques, champignons curatifs [médicinaux] [non alimentaires], hormones à usage médical, sinapismes, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, bandages chirurgicaux, hydrate de chloral à usage pharmaceutique, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolium
[agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, curare, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] pour

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fins pharmaceutiques, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique
fins, gelée royale à usage médical, infusions médicinales, serviettes hygiéniques et tampons, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour les callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, matériel de pansement, compresses, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules-wafers à usage pharmaceutique, opodeldoc, lubrifiants sexuels personnels, bandes adhésives à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique
fins, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, produits chimiques pour le traitement des moisissures, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique
fins, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations anti-acariens, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, répulsifs d’insectes, huile de ricin à usage médical
fins, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, sirops à usage pharmaceutique, sels de bain minéraux, sels d’eau minérale, stéroïdes, sulfamides
[produits pharmaceutiques], styptiques [préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], bâtonnets anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, préparations pour le sommeil, coton hydrophile à usage médical, fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, pansements médicaux, écouvillons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, tampons absorbants, couches pour patients, pansements abdominaux à usage médical, bandes adhésives à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour l’enzymothérapie systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays anti-allergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires pour femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et

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préparations vitaminées sous forme de comprimés, de poudres, de capsules molles, de capsules de gélatine dure et de sirops, produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides, matériaux de plombage et d’empreinte dentaire, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et coupe-cuticules, rasoirs, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, écoute-bébés, écoute-bébés vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, gants jetables à usage de laboratoire, appareils, instruments et fournitures médicaux, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, contraceptifs, à l’exception des contraceptifs chimiques, contraceptifs [instruments et appareils], diffuseurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour handicapés physiques, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains médicaux élastiques, électrocardiographes, hématomètres, instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes à usage médical, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, appareils de massage, cuvettes à usage médical, récipients pour médicaments, récipients pour l’urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, draps pour l’incontinence, draps en caoutchouc pour l’incontinence, alèses pour l’incontinence, draps pour l’incontinence pour bébés, draps pour l’incontinence pour patients incontinents, draps pour l’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence pour femmes, dispositifs et équipements utilisés pour le contrôle de l’incontinence, protège-matelas pour patients incontinents, literie à usage médical, pulsimètres, bas pour varices, équipement de réanimation, respirateurs, champs opératoires, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, thermomètres à usage médical, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et articles pour le soin des nourrissons, à savoir appareils, équipements et aides pour l’allaitement, sucettes, soulagement des douleurs dentaires, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-laits, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, oreillers de lit moulés [adaptés à des fins médicales], récipients spécialement traités pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, dispositifs de suspension, dispositifs musculo-squelettiques, bandes de kinésiologie, orthèses et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, compresses de gel chauffantes activées chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, fauteuils roulants, chaises percées fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, alèses pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces médicales, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs à urine, récipients pour tests urinaires, récipients portables pour l’urine, scalpels à usage médical, champs à usage médical, champs opératoires, digue dentaire
[masques dentaires], catgut [fil chirurgical], pinces nasales thérapeutiques pour le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, bébé

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housses de poussettes, couvertures pour poussettes de bébés, moustiquaires pour poussettes de bébés, capotes de poussettes de bébés, sangles de poussettes de bébés, sacs pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, moyens de transport pour enfants et personnes à mobilité réduite, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, dépliants, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, bavettes en papier, lingettes démaquillantes en papier, disques démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, biberons, vaisselle pour bébés, éponges de toilette, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brossettes interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavettes, autres que les bavettes en papier, bavettes en tissu, bavettes en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets pour landaus, puzzles, lait, produits laitiers, bouillie de lait, bouillie de lait pour bébés, succédanés du lait et produits laitiers, produits à base de lait, boissons à base de lait à teneur prédominante en lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats cuisinés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, en-cas à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco
[à l’exception des glaces], yaourt, boissons au yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crème glacée au lait, sorbets, yaourt glacé en tant que crème glacée, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcooliques pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcooliques].

En ce qui concerne les services contestés restants dans cette classe, il convient de faire les considérations suivantes:

Les services de vente au détail/en gros concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec ces produits spécifiques (20/03/2018, T-390/16, DONTORO dog friendship (fig.) / TORO et a., EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE / FRECCE TRICOLORI et a., EU:T:2015:763, § 34). Bien que la nature, la destination et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas identiques, ils présentent des similitudes, étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts dans les mêmes lieux où les produits sont vendus. En outre, ils s’adressent au même public. De plus, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail/en gros concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit similaires, soit hautement similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à une variété de produits similaires ou hautement similaires

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étant réunis et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs
Un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail/en gros et les produits eux-mêmes peut également être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail/en gros, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent le même consommateur.

Sur cette base, et compte tenu également de la comparaison des produits et services ci-dessus, la division d’opposition considère que les services contestés suivants de la classe 35 sont similaires, au moins à un faible degré, aux diverses publications de l’opposant de la classe 16 et aux services de conseil en matière de beauté et de maquillage; de conseil en matière de nutrition; de conseil en matière de services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement; de consultations et d’informations en matière de beauté de la classe 44, étant donné que ces produits et services peuvent être couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent le même consommateur:

Services de vente au détail, services de vente en gros, achat, achat en ligne de cosmétiques et de produits cosmétiques, produits de soins personnels, cosmétiques non médicamenteux, cosmétiques pour la peau, cosmétiques pour le corps et les cheveux, cosmétiques de fond de teint, cosmétiques embellissants, cosmétiques colorés, cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes de toilette, peintures cosmétiques, produits dépilatoires, durcisseurs d’ongles
[cosmétiques], cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux [cosmétiques], eye-liners [cosmétiques], lotions et crèmes cosmétiques auto-bronzantes, peelings cosmétiques faciaux, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage thérapeutique, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicaux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, coton-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles de toilette, cosmétiques pour enfants, lingettes humides, lingettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, parfums, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, shampooings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommade pour cheveux, produits lissants pour cheveux, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés révélateurs à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, produits cosmétiques amincissants, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits pharmaceutiques et compléments, pharmaceutiques et médicaux

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produits et préparations pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, de pilules ou de capsules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage médical, shampooings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, préparations hygiéniques à usage médical, préparations cosmétiques à usage thérapeutique, extraits de plantes à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical destinés à protéger les articulations, les ligaments, la peau, les cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques à base de protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène à usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons à base de plantes, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations et compléments vitaminiques, laits pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], repas à base de lait en poudre pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments destinés à des fins médicales spéciales, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale médicamenteux, herbes et thés médicamenteux, aliments diététiques à usage thérapeutique, compléments vitaminiques, préparations minérales, protéiques et à base de protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, préparations thérapeutiques et non thérapeutiques utilisées pour la stimulation, pour augmenter les performances et accélérer la récupération, la réduction de poids, le renforcement de l’immunité du corps et l’amélioration de la santé, la nutrition articulaire, les préparations nutritionnelles pour compléter le régime alimentaire, y compris les préparations de remise en forme, compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, anthelminthiques [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, antibiotiques, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques pour la santé animale, préparations à base de bismuth à usage pharmaceutique, préparations de diagnostic à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, substances diététiques adaptées à un usage médical, denrées alimentaires diététiques adaptées à un usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicide, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, champignons curatifs [médicaux] [non alimentaires], hormones à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules à usage médical, carbolium [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] pour

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fins pharmaceutiques, curare, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments dentaires, médicaments pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour durillons, emplâtres, stupéfiants à usage médical, pastilles à usage pharmaceutique, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, styptiques
[préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], fibres alimentaires, gomme à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour soutenir la puissance, compléments alimentaires pour soutenir la prostate, compléments alimentaires pour soutenir la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le fonctionnement normal du système vasculaire et pour soulager la sensation de jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage médical et thérapeutique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour la thérapie enzymatique systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, produits pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour traiter le système respiratoire et favoriser la sécrétion de mucus, sprays antiallergiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour soulager les maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires pour femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires pour femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires conçus pour protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire conçus pour traiter les douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire pour le calme, l’endormissement facile et un sommeil de qualité, un complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels cicatrisants pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, onguents rafraîchissants, onguents anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles cicatrisantes, gels et onguents médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudres, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirops, produits pour la lutte contre les animaux nuisibles, matériaux pour l’obturation des dents et pour les empreintes dentaires, outils à main, en particulier rasoirs, tondeuses
[tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et pédicure, rasoirs, instruments et outils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, appareils, instruments et fournitures médicaux, matériaux à usage médical en médecine humaine, à l’exception des matériaux à usage dentaire, thermomètres à usage médical, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, tensiomètres, bandes de kinésiologie, imprimés, papier, prospectus, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques],

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catalogues, boîtes en papier ou en carton, prospectus, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, bavettes en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes adhésives imprimées destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, éponges de toilette ; Et vente au détail et en gros et vente au détail et en gros en ligne de produits cosmétiques et de beauté, produits de soins personnels, produits cosmétiques non médicamenteux, produits cosmétiques pour la peau, produits cosmétiques pour le corps et les cheveux, fonds de teint cosmétiques, produits cosmétiques embellissants, produits cosmétiques colorés, produits cosmétiques décoratifs, hydratants cosmétiques, lotions nettoyantes pour la toilette, peintures cosmétiques, préparations dépilatoires, durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques], produits cosmétiques pour les sourcils, masques faciaux
[produits cosmétiques], eye-liners [produits cosmétiques], lotions auto-bronzantes et crèmes cosmétiques, peelings faciaux cosmétiques, crèmes démaquillantes, préparations astringentes à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, préparations de blanchiment et de nettoyage de la peau, huiles nettoyantes, préparations dépilatoires, préparations pour le rasage et après-rasage, astringents, déodorants à usage humain ou animal, eaux de Cologne, préparations cosmétiques pour le bain, vernis à ongles, adhésifs à usage cosmétique, maquillage, gels de massage autres qu’à usage médical, savons, savons anti-transpirants, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicamenteux, dissolvants pour vernis à ongles, autocollants pour les ongles, pommade à usage cosmétique, poudre cosmétique, rouges à lèvres, eaux de toilette, crayons cosmétiques, coton hydrophile à usage cosmétique, cotons-tiges à usage cosmétique, lingettes cosmétiques, vaseline à usage cosmétique, après-rasage, cires dépilatoires, huiles de toilette, produits cosmétiques pour enfants, lingettes humides, serviettes hygiéniques humides, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour l’érythème fessier, produits cosmétiques pour femmes enceintes et allaitantes, extraits de plantes à usage cosmétique, produits de soins pour les cheveux, la peau et les ongles, produits de soins capillaires, pour la peau et les ongles, préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, préparations pour le lavage et le traitement des cheveux, préparations cosmétiques pour le nettoyage et la revitalisation des cheveux, lotions capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, shampooings, masques capillaires, sérums capillaires, laques pour cheveux, brillants pour cheveux, pommade pour cheveux, scellants capillaires, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, dentifrices en gel, poudres dentaires sous forme de pâte, préparations pour le nettoyage des dents, comprimés de détection à usage personnel pour l’indication du tartre, comprimés solubles pour le nettoyage des prothèses dentaires, bains de bouche non médicamenteux, préparations de parfumerie et de fragrances, produits de toilette et déodorants pour l’hygiène intime, douches vaginales pour l’hygiène personnelle ou comme déodorants, douches vaginales pour l’hygiène intime ou à usage déodorant, préparations cosmétiques amincissantes, nettoyants pour pinceaux cosmétiques, produits et préparations pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, préparations et compléments pharmaceutiques, préparations et produits d’hygiène, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux, de la peau et des ongles, produits et préparations pharmaceutiques et médicaux pour le soin des cheveux sous forme de comprimés, pilules ou gélules, préparations pharmaceutiques pour stimuler la croissance des cheveux ou prévenir la chute des cheveux, baumes à usage thérapeutique, shampooings médicaux et lotions capillaires pharmaceutiques, dispositifs et préparations médicaux, dentifrices à effets thérapeutiques, bains de bouche médicaux, bains de bouche antiseptiques, adhésifs pour fixer les prothèses dentaires, préparations cosmétiques à usage médical, extraits de plantes à usage médical, compléments alimentaires à usage humain et animal, aliments diététiques et préparations diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical, aliments médicaux et produits et préparations diététiques à usage médical destinés à la protection des articulations, des ligaments, de la peau, des cheveux et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, aliments diététiques avec protéines articulaires à usage médical, acides aminés à usage médical, collagène pour

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 61 sur 72
usage médical, produits à base de plantes à usage médical, boissons médicinales, produits à base de gélatine à usage médical, vitamine D, compléments alimentaires à usage médical, préparations et compléments vitaminiques, lait pour nourrissons, lait en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour l’alimentation des nourrissons et des jeunes enfants, lait en poudre [préparations pour nourrissons], aliments en poudre à base de lait pour nourrissons, laits spéciaux à usage pharmaceutique, laits spéciaux pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, laits hypoallergéniques et anti-reflux, aliments pour nourrissons et jeunes enfants, aliments pour enfants sous forme de préparations pour nourrissons, aliments pour bébés sous forme de préparations pour nourrissons, collations aux fruits pour bébés, produits à base de légumes et de viande et de légumes sous forme de préparations pour nourrissons, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments à usage médical spécial, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, savons médicamenteux, produits d’hygiène buccale, herbes et thés médicinaux, aliments diététiques à usage thérapeutique, suppléments de vitamines, de minéraux, de protéines et de protéines [compléments alimentaires], fibres alimentaires, produits thérapeutiques et non thérapeutiques pour la stimulation, l’amélioration des performances et la récupération accélérée, réduction de poids, renforcement de l’immunité du corps et amélioration de la santé, nutrition articulaire, compléments nutritionnels pour compléter le régime alimentaire, y compris les produits de remise en forme, compléments alimentaires utilisés pour renforcer l’immunité du corps et améliorer la santé physique, produits pharmaceutiques et autres produits à usage thérapeutique humain ou vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, vermifuges [médicaments pour expulser les vers du corps], antibactériens, antibiotiques, tisanes à usage médical, herbes médicinales, boue médicinale, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, baumes à usage médical, bicarbonate de sodium à usage pharmaceutique, préparations protéiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire, préparations de bismuth à usage pharmaceutique, préparations de diagnostic à usage médical, désodorisants autres qu’à usage humain ou animal, détergents à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, médicaments à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments nutritionnels, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, eucalyptol à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, enzymes à usage pharmaceutique, formaldéhyde à usage pharmaceutique, fongicides, glucose, glycérine à usage médical, guaïacol à usage pharmaceutique, champignons curatifs [médicinaux] [non alimentaires], hormones à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, quinine à usage médical, infusions [médicales], iodures et iode à usage pharmaceutique, teinture d’iode, jojoba à usage médical, alun à usage pharmaceutique, capsules pour médicaments, carbolique [agent antiparasitaire], cocaïne à usage médical, collodion à usage pharmaceutique, racines médicinales, sels de bain médicinaux, créosote [mélange huileux de substances phénoliques] à usage pharmaceutique, remèdes pour cors, lactose à usage pharmaceutique, vernis dentaires, laxatifs, lécithine à usage médical, médicaments pour les dents, médicaments pour la médecine humaine, médicaments pour la médecine animale, liniments [onguents liquides], magnésium [oxyde de magnésium] à usage pharmaceutique, onguents pour coups de soleil, onguents à usage pharmaceutique, gelée royale à usage médical, infusions médicales, menthol à usage médical, micro-organismes à usage médical et vétérinaire, eaux minérales à usage médical, préparations pour callosités, emplâtres, stupéfiants à usage médical, comprimés de bronzage, opiacés à usage médical, capsules en gélatine pour usage pharmaceutique, opodeldoc, pastilles à usage pharmaceutique, préparations chimiques pour le traitement des champignons, laxatifs, propolis à usage pharmaceutique, préparations antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations acaricides,

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Décision sur l’opposition n° B 3 232 579 Page 62 sur 72
coupe-faim à usage médical, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, huile de ricin à usage médical, sirops à usage pharmaceutique, sels minéraux pour le bain, sels d’eau minérale, stéroïdes, sulfamides
[médicaments], styptiques [préparations pour arrêter les saignements], amidon à usage diététique ou pharmaceutique, teintures [préparations pharmaceutiques], fibres alimentaires, gommes à mâcher à usage médical, produits homéopathiques, cosmétiques médicaux, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, compléments alimentaires pour hommes, compléments alimentaires pour le soutien de la puissance, compléments alimentaires pour le soutien de la prostate, compléments alimentaires pour le soutien de la vitalité, produits et préparations pharmaceutiques et thérapeutiques pour le fonctionnement normal du système vasculaire et le soulagement des jambes fatiguées et lourdes, crèmes médicamenteuses pour les pieds, gels à usage thérapeutique et médical, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales pour l’enzymothérapie systémique, compléments alimentaires contenant des enzymes végétales ayant des effets fortifiants sur le corps, préparations pharmaceutiques pour le traitement du système respiratoire, compléments alimentaires à base de plantes pour le traitement du système respiratoire et le soutien de la sécrétion de mucus, sprays anti-analgésiques, sprays et préparations anti-inflammatoires, sprays et gouttes médicamenteux, sprays médicamenteux pour le traitement de la bouche et du pharynx, sprays médicamenteux pour le soulagement des maux de gorge, préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement des maladies et troubles respiratoires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la congestion nasale, gouttes nasales, sprays nasaux, compléments alimentaires destinés aux femmes planifiant une grossesse, compléments alimentaires destinés aux femmes enceintes jusqu’à 12 semaines de grossesse, acide folique à usage médical, compléments alimentaires destinés à protéger les articulations, les ligaments, les tendons, le cartilage, les muscles, la peau, les cheveux, les ongles et d’autres parties du système musculo-squelettique et du corps humain, compléments alimentaires pour la régénération articulaire et le traitement du système musculo-squelettique avec un fort effet anti-inflammatoire destinés au traitement des douleurs articulaires causées par l’arthrose et l’arthrite, un complément alimentaire destiné à la relaxation, à l’endormissement facile et à un sommeil de qualité, complément alimentaire pour le fonctionnement normal du système nerveux, préparations pharmaceutiques pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels médicaux pour soulager les piqûres d’insectes, l’urticaire, les coups de soleil et les brûlures superficielles, gels anti-inflammatoires, gels rafraîchissants, pommades rafraîchissantes, pommades anti-inflammatoires, sprays rafraîchissants, pastilles médicales, gels et pommades médicaux, teintures à usage médical, sels et solutions salines à usage médical, préparations minérales, préparations homéopathiques, préparations pharmaceutiques, homéopathiques et vitaminiques sous forme de comprimés, poudre, capsules molles, capsules de gélatine dure et sirop, instruments à main, en particulier rasoirs, tondeuses [tondeuses à main], ciseaux et coupe-ongles et pédicure, rasoirs, instruments et appareils de mesure, instruments de mesure électriques ou électroniques, y compris instruments et appareils pour mesurer la température corporelle, appareils, instruments et fournitures médicaux, matériaux à usage médical humain, à l’exclusion des matériaux à usage dentaire, appareils de massage, thermomètres à usage médical, pulsomètres, bas pour varices, bandes de kinésiologie, appareils de mesure de la glycémie, appareils dentaires, instruments et équipements médicaux, imprimés, papier, brochures, dépliants, instructions, étiquettes, cartes de visite, affiches, brochures, magazines [périodiques], catalogues, boîtes en papier ou en carton, bannières en papier, panneaux en papier ou en carton, sacs en papier ou en carton et matériaux d’emballage et de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou plastique pour l’emballage, bavoirs en papier, lingettes démaquillantes en papier, tampons démaquillants en papier, papier d’emballage, étiquettes imprimées adhésives destinées exclusivement aux produits cosmétiques, peignes et brosses à cheveux, éponges de toilette,

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Les considérations qui précèdent ne s’appliquent pas aux services contestés restants et, par conséquent, ces services contestés doivent être considérés comme dissemblables des produits et services de l’opposant, à savoir
Services de vente au détail, services de vente en gros, achat, achat en ligne de teintures pour toilettes, détergents pour le linge, adoucissants, détergents pour le linge pour enfants, adoucissants pour enfants, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, serviettes pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, serviettes jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, serviettes pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, gaze de pansement, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants d’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], serviettes absorbantes jetables, alèses jetables pour le change des bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-natales, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiseptiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, désodorisants autres que pour l’homme ou l’animal, détergents à usage médical, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, gomme-gutte à usage médical, préparations pour les hémorroïdes, bâtonnets hémostatiques, sinapismes, bandages chirurgicaux, chloral hydrate à usage pharmaceutique, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, bâtonnets caustiques, serviettes et tampons hygiéniques, matériel de pansement, compresses, bandages, bandages de compression, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, lubrifiants sexuels personnels, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, produits chimiques pour le traitement des moisissures, laxatifs, insectifuges, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, bâtonnets anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, préparations pour le sommeil, ouate à usage médical, pansements médicaux, tampons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, serviettes absorbantes, couches pour patients, pansements abdominaux à usage médical, rubans adhésifs à usage médical, produits et préparations vétérinaires, préparations pharmaceutiques pour l’urologie, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, caches-prises, écoute-bébés, écoute-bébés vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, meubles et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, contraceptifs, à l’exception des contraceptifs chimiques, contraceptifs [instruments et appareils], distributeurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour personnes handicapées physiques, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains médicaux élastiques, électrocardiographes, hématomètres, instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, herbicides, compte-gouttes à usage médical, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, appareils de massage, bols à usage médical, récipients pour médicaments, récipients pour urine, bandages élastiques, coussinets de protection contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, alèses pour l’incontinence, alèses en caoutchouc pour l’incontinence, alèses de lit pour l’incontinence, alèses pour bébés, alèses pour patients incontinents, alèses pour jeunes enfants, aides à l’incontinence pour femmes, dispositifs et équipements utilisés pour le contrôle de l’incontinence, housses de matelas de protection pour patients incontinents, literie à usage médical, équipement de réanimation,

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Décision sur opposition n° B 3 232 579 Page 64 sur 72
respirateurs, gants jetables à usage de laboratoire, champs opératoires, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et articles pour le soin des nourrissons, à savoir appareils, équipements et aides pour l’allaitement, sucettes, produits pour soulager les douleurs dentaires, aides à l’alimentation, sucettes, biberons, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec sucettes, tétines de biberons, biberons à succion, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-lait, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, oreillers de lit moulés
[adaptés à des fins médicales], récipients spécialement traités pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, dispositifs de suspension, dispositifs musculo-squelettiques, orthèses et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, compresses de gel chauffantes activées chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, fauteuils roulants, chaises de toilette fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, alèses pour lits d’hôpital, coussinets anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces médicales, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs à urine, récipients pour tests d’urine, récipients portables pour urine, scalpels à usage médical, champs à usage médical, champs opératoires, digues dentaires [masques dentaires], catgut
[fil chirurgical], pinces nasales thérapeutiques contre le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires de poussettes, housses de poussettes, sangles de poussettes, sacs pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, bouteilles, vaisselle pour bébés, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavettes, non en papier, bavettes en tissu, bavettes en plastique, vêtements, couvre-chefs, jouets, jouets pour landaus, puzzles, lait, produits laitiers, bouillie de lait, bouillie de lait pour bébés, succédanés de lait et produits laitiers, produits à base de lait, boissons à base de lait à teneur prédominante en lait, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, en-cas à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco [à l’exception des glaces], yaourt, boissons au yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs pour bébés, aliments pour bébés [en-cas] à base de céréales, flocons de céréales, d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crème glacée au lait, sorbets, yaourt glacé en tant que crème glacée, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés]; gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, produits et préparations d’hygiène, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations pour humidifier le vagin, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire,

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brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants, détergents, bandes adhésives à usage médical, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire avec piles, bandes adhésives à usage médical; et Vente au détail et en gros et vente au détail et en gros en ligne de colorants pour toilettes, produits de nettoyage et parfums, détergents, adoucissants pour le linge, lessives pour enfants, adoucissants pour le linge pour enfants, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, protections pour l’incontinence, vêtements pour l’incontinence, protections jetables pour l’incontinence, couches pour l’incontinence, couches pour adultes, couches en papier jetables, couches en cellulose, protections pour l’incontinence, couches en papier pour personnes incontinentes, serviettes hygiéniques pour personnes incontinentes, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, cotons-tiges médicaux pour les oreilles des enfants, produits absorbants pour l’hygiène personnelle, coussinets de soutien-gorge [pour l’allaitement], protections absorbantes jetables, tapis à langer jetables pour bébés, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes post-accouchement, contraceptifs [chimiques], antipyrétiques, antiurétiques, alginates, alcaloïdes à usage médical, alcool à usage médical, alcool à usage pharmaceutique, préparations bronchodilatatrices, abrasifs [pour les dents], cigarettes sans tabac à usage médical, charpie à usage pharmaceutique, sels à respirer, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, gaze pour pansements, gomme-gutte à usage médical, préparations pour hémorroïdes, crayons hémostatiques, sinapismes, pansements chirurgicaux, hydrate de chloral à usage pharmaceutique, trousses de premiers secours, y compris leur contenu, crayons caustiques, serviettes hygiéniques et tampons, matériel de pansement, bandages, bandages compressifs, tampons d’essuyage à usage médical, acétates à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, lubrifiants sexuels personnels, bandes pour serviettes hygiéniques, pectine à usage pharmaceutique, peptone à usage pharmaceutique, peroxyde d’hydrogène à usage médical, couches pour animaux de compagnie, solutions pour lentilles de contact, sédatifs, crayons anti-verrues, charbon animal à usage pharmaceutique, somnifères, ouate à usage médical, bandages médicaux, tampons médicaux, agents stérilisants, agents de nettoyage médicaux, protections absorbantes, couches pour malades, bandages abdominaux à usage médical, herbicides, casques de sécurité, casques de sécurité pour enfants, cache-prises, babyphones, babyphones vidéo, dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides optiques pour la correction des défauts visuels, gants jetables à usage de laboratoire, mobilier et literie à usage médical, produits prothétiques et implants artificiels, contraceptifs, à l’exclusion des contraceptifs chimiques, dispositifs contraceptifs
[instruments et appareils], diffuseurs d’aérosols à usage médical, bandages orthopédiques, bandages [suspenseurs], flacons médicaux, béquilles pour invalides, distributeurs de pilules, défibrillateurs, attelles chirurgicales, drains élastiques à usage médical, électrocardiographes, hémomètres, appareils et instruments chirurgicaux, fils chirurgicaux, pinces chirurgicales, aiguilles pour injections, aiguilles à usage chirurgical, protecteurs d’oreilles, inhalateurs, seringues à usage médical, irrigateurs à usage médical, canules, bas à usage chirurgical, compte-gouttes médicaux, cathéters, préservatifs, ceintures herniaires, cuvettes médicales, récipients pour médicaments, récipients pour urine, bandages élastiques, protections contre les escarres, produits orthopédiques, aides et chaussures orthopédiques, pessaires, coussinets chauffants électriques à usage médical, draps pour l’incontinence, draps en caoutchouc pour l’incontinence, alèses pour l’incontinence, draps pour l’incontinence pour bébés, draps pour l’incontinence pour patients incontinents, draps pour l’incontinence pour jeunes enfants, aides à l’incontinence urinaire pour femmes, dispositifs et équipements de contrôle de l’incontinence, housses de matelas protectrices pour patients incontinents, literie à usage médical, réanimation

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équipement, respirateurs, masques chirurgicaux, gants à usage médical, seringues à usage médical, spatules cervicales, ceintures de grossesse, bouchons d’oreille, compresses chauffantes pour les premiers secours, appareils, équipements et produits pour le soin des nourrissons, à savoir, appareils, équipements et aides à l’allaitement, sucettes, analgésiques pour la dentition, aides à l’alimentation, tétines, biberons, biberons pour bébés et nourrissons avec tétines, tétines de biberons, biberons à succion pour bébés, récipients pour biberons, capuchons de biberons, anneaux de dentition, aides à la dentition, tire-lait, extracteurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, implants intravasculaires en matières synthétiques, coussins de lit profilés [adaptés à des fins médicales], récipients spécialement adaptés pour l’élimination d’instruments médicaux, de seringues et d’autres déchets médicaux contaminés, suspensoirs, dispositifs musculo-squelettiques, attelles et supports à usage médical, compresses de gel rafraîchissantes et chauffantes à usage médical, sacs de gel chauffants activés chimiquement à usage médical, sacs de gel rafraîchissants activés chimiquement à usage médical, ceintures avec coussinets chauffants à usage médical, déambulateurs pour invalides, chaises de toilette fixes et mobiles, tables de chevet à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, protège-matelas pour lits d’hôpital, coussins anti-escarres, gants chirurgicaux, gants médicaux en latex, bas médicaux, pinces à épiler à usage médical, ciseaux médicaux, flacons médicaux, sacs à urine, récipients pour tests d’urine, récipients portables pour urine, scalpels à usage médical, champs opératoires à usage médical, champs chirurgicaux, digues dentaires [champs dentaires], catgut [fil chirurgical], pinces nasales médicales pour le ronflement, vêtements et chaussures à usage médical et thérapeutique, bracelets et bagues anti-rhumatismaux, fermetures de plaies, masseurs de pieds, protecteurs auditifs, housses de poussettes, couvertures de poussettes, moustiquaires de poussettes, housses de protection pour landaus, sangles de landaus, sacs de landaus, paniers de landaus, accessoires de landaus, moyens de transport pour enfants et personnes immobiles, bouteilles, vaisselle pour bébés, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavoirs, non pas bavoirs en papier, bavoirs en tissu, bavoirs en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets de poussettes, puzzles, lait, produits laitiers, préparations pour nourrissons, lait et substituts du lait, produits à base de lait, boissons à base de lait, boissons à dominante lactée, lait en poudre, lait en poudre, lait aromatisé, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses en conserve, surgelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier transformés, viande, poisson, volaille et gibier en conserve, surgelés, séchés et cuits, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, aliments pour bébés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits, des champignons, des légumes, des noix et des légumineuses, snacks à base de fruits pour bébés, tout-petits et enfants, lait végétal et de coco [sauf glaces], yaourt, boissons au yaourt, snacks à base de yaourt, snacks biologiques à base de yaourt, snacks à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillies, bouillies pour bébés, bouillies à base de céréales, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, bouillies de céréales, de riz, d’avoine et de maïs à base de lait, céréales pour bébés, bouillies de riz, d’avoine et de maïs, aliments pour bébés [snacks] à base de céréales, céréales, flocons d’avoine et de blé, cornflakes, biscuits, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, crackers pour bébés, biscuits pour bébés, bonbons, thé, thé pour bébés, tout-petits et enfants, crème glacée au lait, sorbets, yaourt glacé en tant que crème glacée, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour la préparation de boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits [non alcoolisés],; gels pour l’hygiène intime, lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime, douches vaginales, préparations pour douches vaginales à usage médical, douches vaginales thérapeutiques, préparations hydratantes vaginales, préparations hydratantes vaginales, suppositoires, suppositoires vaginaux, gels thérapeutiques pour les soins et l’hygiène intimes, serviettes hygiéniques hydratantes thérapeutiques, préparations hygiéniques à usage médical

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usage, désinfectants, curare, bandes adhésives à usage médical, répulsifs pour insectes, rubans adhésifs à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles, matériaux pour obturations dentaires et empreintes dentaires, kits de soins dentaires comprenant des brosses à dents et du fil dentaire, brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte-brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses interdentaires pour le nettoyage des dents, boîtes à médicaments à usage personnel, fil dentaire médicamenteux, fil dentaire électrique.

Services contestés de la classe 39
Les services contestés de cette classe, à savoir le transport et la livraison de marchandises; la livraison d’articles postaux; les services de messagerie et de courrier; les services d’information, de conseils et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 39, recouvrent au moins l’exploitation par l’opposant de magasins en ligne, à savoir l’envoi de marchandises (transport), l’exploitation de grossistes, à savoir l’envoi de marchandises (transport). Par conséquent, ces services sont identiques.
L’emballage et l’entreposage de marchandises contestés, les services d’information, de conseils et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 39, sont similaires à l’exploitation par l’opposant de magasins en ligne, à savoir l’envoi de marchandises (transport), l’exploitation de grossistes, à savoir l’envoi de marchandises (transport), étant donné que ces services peuvent coïncider quant à leurs consommateurs, leurs canaux de distribution et leurs prestataires.
Services contestés de la classe 41
Les services contestés d’éducation et d’enseignement; l’organisation, l’agencement et la conduite de conférences, de congrès et de symposiums; l’agencement et la conduite d’ateliers [formation]; les services d’information, de conseils et de consultation dans le cadre des services précités, compris dans la classe 41, sont contenus dans et, par conséquent, identiques à la vaste catégorie de l’éducation de l’opposant.
L’édition contestée; les services d’édition électronique; les services d’édition de livres et de magazines recouvrent ou sont contenus dans et, par conséquent, sont identiques à la vaste catégorie des activités d’édition de l’opposant.

Services contestés de la classe 44
Les soins d’hygiène et de beauté contestés pour êtres humains ou animaux contiennent et, par conséquent, sont identiques aux services de conseil de l’opposant dans le domaine de la beauté et du maquillage; aux services de conseil dans le domaine des services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement; aux consultations et informations dans le domaine de la beauté.

Les services pharmaceutiques contestés; les conseils en pharmacie; la pharmacie; la préparation d’ordonnances par des pharmaciens; la préparation individuelle de médicaments; l’exploitation de pharmacies; l’exploitation d’un dispensaire de médicaments; les conseils en pharmacie; les services de conseil relatifs aux produits pharmaceutiques; les services de télémédecine; les conseils en matière de santé; les services médicaux et de soins de santé; les services de soins de santé pour animaux; les examens radiographiques et le prélèvement d’échantillons de sang; les conseils médicaux pour personnes handicapées; les services d’information, de conseil, de consultation, dans les domaines suivants: pharmacologie, pharmacie, industrie des soins de santé, constituent un large éventail de services pharmaceutiques et médicaux, y compris la prestation de conseils dans ces domaines. En tant que tels, ces services sont similaires à un faible degré aux services de conseil de l’opposant en matière de

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le domaine de la nutrition, car ils peuvent coïncider en termes de prestataires et de consommateurs, ainsi que dans leur objectif général d’amélioration de la santé.

Les services contestés restants, à savoir les services relatifs à la fécondation in vitro; la location d’équipement médical; l’ajustement de prothèses, sont des services médicaux plutôt spécifiques qui n’ont aucun point de contact pertinent avec les services de l’opposante dans cette classe, à savoir le conseil en matière de beauté et de maquillage; le conseil en matière de nutrition; le conseil en matière de services cosmétiques, régénératifs et d’embellissement; les consultations et informations en matière de beauté. Ces services diffèrent généralement par leurs prestataires, leurs canaux de distribution, leurs consommateurs et leur finalité. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Les mêmes constatations s’appliquent aux produits et services restants de l’opposante, à savoir ceux qui couvrent, dans la classe 16, les imprimés et produits à base de papier, y compris les journaux, magazines, livres, brochures, matériels publicitaires et promotionnels, articles de papeterie, fournitures de bureau, matériels didactiques, œuvres d’art, photographies et emballages en papier, carton ou plastique, ainsi que les produits d’hygiène en papier, sacs en papier, étiquettes, autocollants et emballages et imprimés connexes; dans la classe 35, les services de gestion commerciale, d’administration, de marketing, de publicité, en particulier la présentation, la promotion d’une large gamme de produits ainsi que l’organisation de contrats de vente de ceux-ci; dans la classe 38, divers services de télécommunications; dans la classe 39, divers services logistiques, en particulier une gamme de services de transport, d’expédition et de livraison, et dans la classe 41, divers services d’éducation, de formation, de divertissement et d’édition.

Par conséquent, ces services contestés et les produits et services de l’opposante sont dissemblables.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à divers degrés ciblent le grand public et les clients professionnels.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et services, de la fréquence d’achat et de leur prix. En ce qui concerne les produits pertinents de la classe 5, il ressort de la jurisprudence que, s’agissant des préparations pharmaceutiques, qu’elles soient ou non délivrées sur ordonnance, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé (15/12/2010, T-331/09, TOLPOSAN / TONOPAN, EU:T:2010:520, § 26; 15/03/2012, T-288/08, ZYDUS / ZIMBUS, EU:T:2012:124, § 36).

En particulier, les professionnels de la santé font preuve d’un degré d’attention élevé lors de la prescription de médicaments. Les non-professionnels ont également un degré d’attention plus élevé, que les produits pharmaceutiques soient vendus sans ordonnance ou non, car ces produits affectent leur état de santé.

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Des considérations similaires s’appliquent aux services pharmaceutiques et liés aux médicaments des classes 35 et 44, étant donné qu’ils affectent également la santé.

c) Les signes
BJUTIP Bjut BY DR. MAX
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la République tchèque.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). À titre liminaire, et contrairement aux arguments des parties, la division d’opposition estime peu probable que les consommateurs pertinents associent les marques au mot anglais « beauty » lors de la perception des signes. Premièrement, même si une partie du public peut connaître ce mot anglais, il est moins probable qu’elle en connaisse l’orthographe exacte. En outre, la marque antérieure est composée de l’élément verbal « bjutip », lequel, par conséquent, ne sera pas décomposé par le public pertinent. L’élément verbal « bjut » du signe contesté n’est pas une transcription phonétique régulière dudit mot anglais, et nécessiterait en tout état de cause trop d’étapes mentales avant d’établir l’association. Dès lors, il peut être présumé sans risque qu’une partie significative du public pertinent percevra lesdits éléments comme dépourvus de sens. À cet égard, le Tribunal a déjà jugé que même si un risque de confusion n’existe que pour une partie du public pertinent, à savoir une partie non négligeable des consommateurs pertinents, une telle constatation est suffisante pour établir un risque de confusion (04/07/2014, T-1/13, Glamour, EU:T:2014:615 § 36). La marque antérieure est composée de l’élément verbal « BJUTIP », lequel est dépourvu de sens et distinctif. Le signe contesté est composé des éléments verbaux « Bjut BY DR. MAX ». Parmi ces éléments, « Bjut » est dépourvu de sens et distinctif tandis que la préposition anglaise « BY » fait partie du vocabulaire anglais de base et sera facilement comprise comme un moyen courant de désigner la propriété d’un produit ou d’un service, suivie d’un nom de personne ou de société (11/11/2009, T-162/08, Green by missako, EU:T:2009:432, § 39, 50-51 ; 04/02/2015, T-372/12, APRO, EU:T:2015:70, § 38 ; 15/09/2016, T- 358/15, ROMEO HAS A GUN BY ROMANO RICCI, EU:T:2016:490, § 43-45, 27/02/2018, R 1480/2017-4, byTECNO (fig.) / Tekno (fig.), § 26). Il s’ensuit que l’élément « BY » aura un rôle subordonné et, par conséquent, un impact beaucoup moindre (04/03/2020, C-328/18 P, BLACK LABEL BY EQUIVALENZA (fig.) / LABELL (fig.) et al., EU:C:2020:156, § 97). L’élément « DR. » est une abréviation universellement utilisée pour « doctor » (médecin) et indique, ainsi, que les produits et services pertinents sont utilisés par des médecins ou, en général, en relation avec la santé. En tant que tel, il est non distinctif pour les produits et services liés à la santé tandis qu’il conserve

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caractère distinctif pour les éléments restants. En outre, l’élément verbal « MAX » sera compris par le public pertinent comme une abréviation du mot « maximum », signifiant « la plus grande quantité ou le plus haut degré possible » (30/10/2025, R 0663/2025-1, GYMMAX / GYMAX, § 23). Puisqu’il s’agit d’un mot anglais courant, il appartient au vocabulaire anglais de base qui est également compris par le public non anglophone dans l’UE (30/10/2025, R 0663/2025-1, GYMMAX / GYMAX, § 23 ; 10/12/2025, R 0972/2025-1, Dr. Max Xylomax / XORIMAX et al., § 42). Étant donné que ce mot sera perçu comme faisant clairement allusion à une caractéristique positive et souhaitable des produits et services, à savoir qu’ils sont les meilleurs ou qu’ils offrent le maximum, il est dépourvu de tout caractère distinctif.

Sur le plan visuel et phonétique, les signes coïncident dans la séquence de lettres « Bjut » et dans sa sonorité. Cependant, ils diffèrent par les deux dernières lettres de la marque antérieure « *ip » et par les lettres supplémentaires du signe contesté « BY DR. MAX », ainsi que par la sonorité de ces lettres différentes.

Il est rappelé que, dans les signes verbaux ou dans les signes contenant un élément verbal, la première partie est généralement celle qui retient principalement l’attention du consommateur et, par conséquent, sera mémorisée plus clairement que le reste du signe. Cela signifie qu’en général, le début d’un signe a une influence significative sur l’impression générale produite par la marque (15/12/2009, T-412/08, Trubion, EU:T:2009:507,
§ 40 ; 25/03/2009, T-109/07, Spa Therapy, EU:T:2009:81, § 30).

Il s’ensuit que la séquence de lettres coïncidente « Bjut » au début des signes joue un rôle visuel et phonétique significatif, également parce que les éléments supplémentaires et différents du signe contesté sont dépourvus de caractère distinctif ou jouent un rôle bien moindre en tout état de cause. À cet égard, il convient également de tenir compte du fait que les consommateurs n’ont pas tendance à prononcer les éléments verbaux non distinctifs (30/11/2011, T-477/10, SE© Sports Equipment, EU:T:2011:707, § 55 ; 04/02/2013, T-159/11, WALICHNOWY MARKO (fig.) / MAR-KO, EU:T:2013:56, § 44). En outre, les consommateurs ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à mentionner et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition considère que les signes présentent un degré de similitude moyen.

Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent perçoive le sens de certains des éléments verbaux du signe contesté, comme expliqué ci-dessus, la marque antérieure n’a aucune signification dans ce territoire. Puisqu’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas conceptuellement similaires. Cependant, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un élément faible/non distinctif.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe entre les différentes marques mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, § 54).

L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou les services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). Certains des produits et services sont identiques ou similaires à des degrés divers, et ils visent le grand public et les consommateurs professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé, selon les produits et services en cause. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne tandis qu’ils ne sont pas conceptuellement similaires, bien que cet aspect joue un rôle limité, comme expliqué ci-dessus. Comme expliqué ci-dessus, les quatre premières lettres des signes sont identiques, et cette séquence de lettres coïncidente constitue une grande partie de l’ensemble de la marque antérieure. En outre, les éléments verbaux supplémentaires du signe contesté sont de caractère distinctif limité, voire nul, et peuvent même être omis phonétiquement. Globalement, la division d’opposition considère que les similitudes l’emportent sur les différences et, même si le public en cause était conscient que le signe contesté contient des éléments qui ne sont pas présents dans la marque antérieure, il reste concevable que le consommateur pertinent, avec un souvenir imparfait, confonde son élément verbal distinctif « BJUT » avec le seul élément verbal de la marque antérieure « BJUTIP » puisqu’ils coïncident dans toutes leurs lettres sauf deux, placées dans le même ordre et la même position, et perçoive ainsi la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Il ne saurait, dès lors, être exclu que les consommateurs croient que le

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les produits et services identiques ou similaires proviennent des mêmes entreprises, ou du moins d’entreprises liées. Compte tenu de tout ce qui préc’de, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans une partie non négligeable du public pertinent pour lequel les éléments « BJUTIP » et « Bjut » sont dépourvus de signification, et que, par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à divers degrés à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services contestés sont dissemblables. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité l’exigent, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Katarína KROPÁČKOVÁ Ferenc GAZDA Irene MARUGÁN MARÍN
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.