EUIPO, 5 février 2026, n° 003240626

EUIPO 5 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 5 févr. 2026, n° 003240626
Numéro(s) :	003240626
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 240 626
Kazar Group Spółka akcyjna, Lwowska 154, 37-700 Przemyśl, Pologne (partie opposante), représentée par Skubisz i Partnerzy Kancelaria Radców Prawnych, ul. Piastowska 31, 20-610 Lublin, Pologne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Doru-Emil Bodac, Sector 1, Str. Rotasului Nr. 4, ap.2, Bucarest, Roumanie (demanderesse), représentée par Madalina Spataru, Fabrica de Glucoza 9b Bl. CB SC. CB etaj 12 Apt 1204, Bucarest, Roumanie (mandataire professionnelle). Le 05/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante :

DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 240 626 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants :

Classe 3 : Tous les produits contestés relevant de cette classe.

Classe 16 : Tous les produits contestés relevant de cette classe.

Classe 18 : Tous les produits contestés relevant de cette classe.

Classe 21 : Tous les produits contestés relevant de cette classe, à l’exception du verre brut et semi-ouvré, non destiné à la construction.

Classe 35 : Tous les services contestés relevant de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 135 917 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 26/05/2025, la partie opposante a formé opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 135 917 « KASARO » (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 588 687 (marque figurative). La partie opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

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RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, paragraphe 1, sous b), EUTMR
Un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services pertinents, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans le cadre d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.

a) Les produits et services, le public pertinent et son degré d’attention
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 3: Substances à récurer; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; agents de nettoyage à usage domestique; savons; huiles essentielles; cosmétiques; lotions capillaires; parfumerie et fragrances; dentifrices; parfums; sachets parfumés; sprays d’ambiance; cirage pour chaussures; produits d’entretien pour le cuir [produits de polissage]; cire pour bottes; préparations pour parfumer l’air; crèmes et lotions cosmétiques; lotions pour le corps; lotions pour les mains; crèmes pour les mains; crèmes de douche; savons-crèmes; gels douche; savons et gels; shampoings; après-shampoings; sprays pour chaussures; nettoyants pour chaussures
[préparations]; compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures.

Classe 4: Bougies parfumées.

Classe 5: Lotions antibactériennes pour les mains; préparations antibactériennes; lotions médicamenteuses pour les mains; savon désinfectant; savons et détergents médicamenteux et désinfectants; lavages (désinfectants -) [autres que le savon]; préparations désinfectantes pour les mains; désinfectants et antiseptiques; gels antibactériens.

Classe 6: Crochets de suspension pour vêtements en métal; clés en métal; serrures en métal pour sacs; porte-clés en métaux communs; plaques nominatives en métal.

Classe 9: Lunettes de vue; lunettes de soleil; montures de lunettes; lentilles de contact; verre optique; loupes [optique]; chaînes pour lunettes de soleil; étuis à lunettes; cordons de lunettes; étuis pour lunettes; clés USB; unités de mémoire électroniques; housses pour dispositifs de stockage de données; étuis de transport pour téléphones cellulaires; étuis pour smartphones; appareils de télécommunications portables; chargeurs portables; logiciels; logiciels pour tablettes informatiques; logiciels téléchargeables; logiciels informatiques, enregistrés; logiciels pour smartphones; équipements de protection et de sécurité; masques de protection; masques respiratoires; applications mobiles; masques anti-poussière avec purification de l’air; masques anti-poussière.

Classe 14: Porte-clés en métaux communs; porte-clés en métaux précieux; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; bijoux; cabochons; instruments horaires; étuis [ajustés] pour horloges; rouleaux à bijoux; boutons de manchette; breloques pour porte-clés; fermoirs pour bijoux; amulettes [bijoux]; bijoux de chaussures; montres.

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Classe 16 : Étuis pour instruments d’écriture ; sacs en papier pour l’emballage ; cartons d’emballage en carton ; papier d’emballage cadeau ; papier d’emballage décoratif ; cartes ; chèques-cadeaux ; cartes de fidélité en papier ; albums de mariage ; cartes d’invitation ; guirlandes en papier ; décorations de table en papier ; calendriers ; catalogues ; magazines
[périodiques] ; blocs-notes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage ; prospectus ; patrons pour la confection de vêtements ; cartes-cadeaux ; livres-cadeaux ; boîtes en carton pour petits cadeaux de fête ; coffrets-cadeaux pour instruments d’écriture ; affiches publicitaires ; enveloppes [papeterie] ; sacs de transport.

Classe 18 : Courroies de bagages en cuir ; sangles en cuir ; sacs à dos ; sacs ; porte-monnaie ; sacs à main pour hommes ; sacs banane ; portefeuilles ; porte-cartes [porte-billets] ; porte-cartes de crédit ; porte-clés ; porte-cartes de visite ; nécessaires de toilette non garnis ; parapluies ; bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; sacs à bandoulière ; sacs à main ; sacs Boston ; pochettes [sacs à main] ; sacs banane ; sacs de plage ; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie] ; sacs à chaussures pour le voyage ; porte-documents ; porte-documents ; sacs d’écolier ; sacs de sport ; trousses de rasage vendues vides ; étiquettes de bagages ; armatures de sacs à main ; poignées [sacs] ; bandoulières ; housses de voyage pour vêtements ; sacs à langer ; sacs en imitation cuir ; sacs de vol ; trousses de toilette pour transporter des articles de toilette.

Classe 21 : Peignes ; éponges ; brosses ; articles de brosserie ; articles de nettoyage ; batteries de cuisine ; vaisselle [ustensiles de ménage] ; porcelaine ; verrerie peinte ; céramiques à usage domestique ; étuis à peignes ; récipients de cuisine.

Classe 24 : Revêtements de meubles ; rideaux ; linge de cuisine et de table ; linge de lit et couvertures ; linge de bain ; tissus d’ameublement ; tentures murales en matières textiles ; tissus tissés.

Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; semelles intérieures pour chaussures ; gants [vêtements] ; semelles pour chaussures ; chapeaux ; brides de chaussures ; foulards ; masques faciaux [vêtements] ; tiges de chaussures ; pantalons en cuir ; vestes en cuir ; gilets en cuir ; costumes en cuir ; vêtements en cuir ; robes en peaux ; ceintures en cuir [vêtements] ; chaussures en cuir ; pantoufles en cuir.

Classe 26 : Dentelles ; lacets de chaussures ; broderies ; rubans décoratifs ; rubans de soie ; rubans de mercerie ; rubans pour l’emballage de cadeaux ; boutons-pression ; boutons à clou ; agrafes et œillets ; épingles ; aiguilles ; attaches pour cheveux ; boucles de ceintures ; boucles de vêtements ; fermoirs de ceintures ; boucles de chaussures ; crochets de chaussures ; crochets de vêtements [attaches] ; fermetures à glissière ; œillets pour vêtements ; œillets ; bandeaux pour les cheveux ; nœuds pour les cheveux ; épingles et barrettes à cheveux ; attaches pour vêtements ; breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés ; breloques décoratives pour téléphones portables ; insignes fantaisie ornementaux [boutons] ; garnitures de chaussures ; lacets [à l’exception des lacets de broderie].

Classe 35 : Services de programmes de fidélisation, d’incitation et de primes ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de substances à récurer ; services de vente en gros de substances à récurer ; services de vente au détail par catalogue de substances à récurer ; services de vente au détail en ligne de substances à récurer ; services de vente au détail par correspondance de substances à récurer ; services de vente au détail de préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; services de vente en gros de préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; services de vente au détail par catalogue de préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; services de vente au détail en ligne de préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; services de vente au détail par correspondance de préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; services de vente au détail de produits de nettoyage à usage domestique ; services de vente en gros de produits de nettoyage pour

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usage domestique; services de vente au détail par catalogue de produits de nettoyage à usage domestique; services de vente au détail en ligne de produits de nettoyage à usage domestique; services de vente au détail par correspondance de produits de nettoyage à usage domestique; services de vente au détail de savons; services de vente en gros de savons; services de vente au détail par catalogue de savons; services de vente au détail en ligne de savons; services de vente au détail par correspondance de savons; services de vente au détail d’huiles essentielles; services de vente en gros d’huiles essentielles; services de vente au détail par catalogue d’huiles essentielles; services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles; services de vente au détail par correspondance d’huiles essentielles; services de vente au détail de produits cosmétiques; services de vente en gros de produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; services de vente au détail de lotions capillaires; services de vente en gros de lotions capillaires; services de vente au détail par catalogue de lotions capillaires; services de vente au détail en ligne de lotions capillaires; services de vente au détail par correspondance de lotions capillaires; services de vente au détail de parfumerie et de fragrances; services de vente en gros de parfumerie et de fragrances; services de vente au détail par catalogue de parfumerie et de fragrances; services de vente au détail en ligne de parfumerie et de fragrances; services de vente au détail par correspondance de parfumerie et de fragrances; services de vente au détail de dentifrices; services de vente en gros de dentifrices; services de vente au détail par catalogue de dentifrices; services de vente au détail en ligne de dentifrices; services de vente au détail par correspondance de dentifrices; services de vente au détail de parfums; services de vente en gros de parfums; services de vente au détail par catalogue de parfums; services de vente au détail en ligne de parfums; services de vente au détail par correspondance de parfums; services de vente au détail de sachets parfumés; services de vente en gros de sachets parfumés; services de vente au détail par catalogue de sachets parfumés; services de vente au détail en ligne de sachets parfumés; services de vente au détail par correspondance de sachets parfumés; services de vente au détail de sprays d’ambiance; services de vente en gros de sprays d’ambiance; services de vente au détail par catalogue de sprays d’ambiance; services de vente au détail en ligne de sprays d’ambiance; services de vente au détail par correspondance de sprays d’ambiance; services de vente au détail de cirage pour chaussures; services de vente en gros de cirage pour chaussures; services de vente au détail par catalogue de cirage pour chaussures; services de vente au détail en ligne de cirage pour chaussures; services de vente au détail par correspondance de cirage pour chaussures; services de vente au détail de produits de conservation du cuir [cirages]; services de vente en gros de produits de conservation du cuir [cirages]; services de vente au détail par catalogue de produits de conservation du cuir [cirages]; services de vente au détail en ligne de produits de conservation du cuir
[cirages]; services de vente au détail par correspondance de produits de conservation du cuir
[cirages]; services de vente au détail de cire pour bottes; services de vente en gros de cire pour bottes; services de vente au détail par catalogue de cire pour bottes; services de vente au détail en ligne de cire pour bottes; services de vente au détail par correspondance de cire pour bottes; services de vente au détail de préparations pour parfumer l’air; services de vente en gros de préparations pour parfumer l’air; services de vente au détail par catalogue de préparations pour parfumer l’air; services de vente au détail en ligne de préparations pour parfumer l’air; services de vente au détail par correspondance de préparations pour parfumer l’air; services de vente au détail de crèmes et lotions cosmétiques; services de vente en gros de crèmes et lotions cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de crèmes et lotions cosmétiques; services de vente au détail en ligne de crèmes et lotions cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de crèmes et lotions cosmétiques; services de vente au détail de lotions pour le corps; services de vente en gros de lotions pour le corps; services de vente au détail par catalogue de lotions pour le corps; services de vente au détail en ligne de lotions pour le corps; services de vente au détail par correspondance de lotions pour le corps; services de vente au détail de lotions pour les mains; services de vente en gros de lotions pour les mains

Décision sur opposition n° B 3 240 626 Page 5 sur 27
lotions; services de vente au détail par catalogue de lotions pour les mains; services de vente au détail en ligne de lotions pour les mains; services de vente au détail par correspondance de lotions pour les mains; services de vente au détail de crèmes pour les mains; services de vente en gros de crèmes pour les mains; services de vente au détail par catalogue de crèmes pour les mains; services de vente au détail en ligne
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relatifs au savon désinfectant; services de vente au détail par correspondance relatifs au savon désinfectant; services de vente au détail relatifs aux savons et détergents médicamenteux et désinfectants; services de vente en gros relatifs aux savons et détergents médicamenteux et désinfectants; services de vente au détail par catalogue relatifs aux savons et détergents médicamenteux et désinfectants; services de vente au détail en ligne relatifs aux savons et détergents médicamenteux et désinfectants; services de vente au détail par correspondance relatifs aux savons et détergents médicamenteux et désinfectants; services de vente au détail relatifs aux produits de lavage (désinfectants -) [autres que le savon]; services de vente en gros relatifs aux produits de lavage (désinfectants -) [autres que le savon]; services de vente au détail par catalogue relatifs aux produits de lavage (désinfectants -) [autres que le savon]; services de vente au détail en ligne relatifs aux produits de lavage (désinfectants -) [autres que le savon]; 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Décision sur opposition n° B 3 240 626 Page 7 sur 27
services de vente au détail de lentilles de contact; services de vente au détail de verres optiques; services de vente en gros de verres optiques; services de vente au détail par catalogue de verres optiques; services de vente au détail en ligne de verres optiques; services de vente au détail par correspondance de verres optiques; services de vente au détail de loupes [optique]; services de vente en gros de loupes [optique]; services de vente au détail par catalogue de loupes [optique]; services de vente au détail en ligne de loupes [optique]; services de vente au détail par correspondance de loupes [optique]; services de vente au détail de chaînes pour lunettes de soleil; services de vente en gros de chaînes pour lunettes de soleil; services de vente au détail par catalogue de chaînes pour lunettes de soleil; services de vente au détail en ligne de chaînes pour lunettes de soleil; services de vente au détail par correspondance de chaînes pour lunettes de soleil; services de vente au détail d’étuis à lunettes; services de vente en gros d’étuis à lunettes; services de vente au détail par catalogue d’étuis à lunettes; services de vente au détail en ligne d’étuis à lunettes; services de vente au détail par correspondance d’étuis à lunettes; services de vente au détail de cordons de lunettes; services de vente en gros de cordons de lunettes; services de vente au détail par catalogue de cordons de lunettes; services de vente au détail en ligne de cordons de lunettes; services de vente au détail par correspondance de cordons de lunettes; services de vente au détail d’étuis pour lunettes; services de vente en gros d’étuis pour lunettes; services de vente au détail par catalogue d’étuis pour lunettes; services de vente au détail en ligne d’étuis pour lunettes; services de vente au détail par correspondance d’étuis pour lunettes; services de vente au détail de clés USB; services de vente en gros de clés USB; services de vente au détail par catalogue de clés USB; services de vente au détail en ligne de clés USB; services de vente au détail par correspondance de clés USB; services de vente au détail d’unités de mémoire électroniques; services de vente en gros d’unités de mémoire électroniques; services de vente au détail par catalogue d’unités de mémoire électroniques; services de vente au détail en ligne d’unités de mémoire électroniques; services de vente au détail par correspondance d’unités de mémoire électroniques; services de vente au détail de housses pour dispositifs de stockage de données; services de vente en gros de housses pour dispositifs de stockage de données; services de vente au détail par catalogue de housses pour dispositifs de stockage de données; services de vente au détail en ligne de housses pour dispositifs de stockage de données; services de vente au détail par correspondance de housses pour dispositifs de stockage de données; services de vente au détail d’étuis de transport pour téléphones cellulaires; services de vente en gros d’étuis de transport pour téléphones cellulaires; services de vente au détail par catalogue d’étuis de transport pour téléphones cellulaires; services de vente au détail en ligne d’étuis de transport pour téléphones cellulaires; services de vente au détail par correspondance d’étuis de transport pour téléphones cellulaires; services de vente au détail d’étuis pour smartphones; services de vente en gros d’étuis pour smartphones; services de vente au détail par catalogue d’étuis pour smartphones; services de vente au détail en ligne d’étuis pour smartphones; services de vente au détail par correspondance d’étuis pour smartphones; services de vente au détail d’appareils de télécommunications portables; services de vente en gros d’appareils de télécommunications portables; services de vente au détail par catalogue d’appareils de télécommunications portables; services de vente au détail en ligne d’appareils de télécommunications portables; services de vente au détail par correspondance d’appareils de télécommunications portables; services de vente au détail de chargeurs portables; services de vente en gros de chargeurs portables; services de vente au détail par catalogue de chargeurs portables; services de vente au détail en ligne de chargeurs portables; services de vente au détail par correspondance de chargeurs portables; services de vente au détail de logiciels; services de vente en gros de logiciels; services de vente au détail par catalogue de logiciels; services de vente au détail en ligne de logiciels; services de vente au détail par correspondance de logiciels; services de vente au détail de logiciels pour tablettes informatiques; services de vente en gros de logiciels pour tablettes informatiques; services de vente au détail par catalogue de logiciels pour

Décision sur l’opposition n° B 3 240 626 Page 8 sur 27
tablettes tactiles; services de vente au détail en ligne de logiciels pour tablettes tactiles; services de vente au détail par correspondance de logiciels pour tablettes tactiles; services de vente au détail de logiciels téléchargeables; services de vente en gros de logiciels téléchargeables; services de vente au détail par catalogue de logiciels téléchargeables; services de vente au détail en ligne de logiciels téléchargeables; services de vente au détail par correspondance de logiciels téléchargeables; services de vente au détail de logiciels informatiques enregistrés; services de vente en gros de logiciels informatiques enregistrés; services de vente au détail par catalogue de logiciels informatiques enregistrés; services de vente au détail en ligne de logiciels informatiques enregistrés; services de vente au détail par correspondance de logiciels informatiques enregistrés; services de vente au détail de logiciels pour smartphones; services de vente en gros de logiciels pour smartphones; services de vente au détail par catalogue de logiciels pour smartphones; services de vente au détail en ligne de logiciels pour smartphones; services de vente au détail par correspondance de logiciels pour smartphones; services de vente au détail d’équipements de protection et de sécurité; services de vente en gros d’équipements de protection et de sécurité; services de vente au détail par catalogue d’équipements de protection et de sécurité; services de vente au détail en ligne d’équipements de protection et de sécurité; services de vente au détail par correspondance d’équipements de protection et de sécurité; services de vente au détail de masques de protection; services de vente en gros de masques de protection; services de vente au détail par catalogue de masques de protection; services de vente au détail en ligne de masques de protection; services de vente au détail par correspondance de masques de protection; services de vente au détail de masques respiratoires; services de vente en gros de masques respiratoires; services de vente au détail par catalogue de masques respiratoires; services de vente au détail en ligne de masques respiratoires; services de vente au détail par correspondance de masques respiratoires; services de vente au détail d’applications mobiles; services de vente en gros d’applications mobiles; services de vente au détail par catalogue d’applications mobiles; services de vente au détail en ligne d’applications mobiles; services de vente au détail par correspondance d’applications mobiles; services de vente au détail de masques anti-poussière avec purification de l’air; services de vente en gros de masques anti-poussière avec purification de l’air; services de vente au détail par catalogue de masques anti-poussière avec purification de l’air; services de vente au détail en ligne de masques anti-poussière avec purification de l’air; services de vente au détail par correspondance de masques anti-poussière avec purification de l’air; services de vente au détail de masques anti-poussière; services de vente en gros de masques anti-poussière; services de vente au détail par catalogue de masques anti-poussière; services de vente au détail en ligne de masques anti-poussière; services de vente au détail par correspondance de masques anti-poussière; services de vente au détail de porte-clés en métaux communs; services de vente en gros de porte-clés en métaux communs; services de vente au détail par catalogue de porte-clés en métaux communs; services de vente au détail en ligne de porte-clés en métaux communs; services de vente au détail par correspondance de porte-clés en métaux communs; services de vente au détail de porte-clés en métaux précieux; services de vente en gros de porte-clés en métaux précieux; services de vente au détail par catalogue de porte-clés en métaux précieux; services de vente au détail en ligne de porte-clés en métaux précieux; services de vente au détail par correspondance de porte-clés en métaux précieux; services de vente au détail de porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; services de vente en gros de porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; services de vente au détail par catalogue de porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; services de vente au détail en ligne de porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; services de vente au détail par correspondance de porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; services de vente au détail de bijoux; services de vente en gros de bijoux; services de vente au détail par catalogue de

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services de vente au détail de cabochons; services de vente au détail en ligne de cabochons; services de vente au détail par correspondance de cabochons; services de vente au détail d’instruments horaires; services de vente en gros d’instruments horaires; services de vente au détail par catalogue d’instruments horaires; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires; services de vente au détail par correspondance d’instruments horaires; services de vente au détail d’étuis [ajustés] pour horloges; services de vente en gros d’étuis [ajustés] pour horloges; services de vente au détail par catalogue d’étuis [ajustés] pour horloges; services de vente au détail en ligne d’étuis
[ajustés] pour horloges; services de vente au détail par correspondance d’étuis [ajustés] pour horloges; services de vente au détail de rouleaux à bijoux; services de vente en gros de rouleaux à bijoux; services de vente au détail par catalogue de rouleaux à bijoux; services de vente au détail en ligne de rouleaux à bijoux; services de vente au détail par correspondance de rouleaux à bijoux; services de vente au détail de boutons de manchette; services de vente en gros de boutons de manchette; services de vente au détail par catalogue de boutons de manchette; services de vente au détail en ligne de boutons de manchette; services de vente au détail par correspondance de boutons de manchette; services de vente au détail de breloques pour porte-clés; services de vente en gros de breloques pour porte-clés; services de vente au détail par catalogue de breloques pour porte-clés; services de vente au détail en ligne de breloques pour porte-clés; services de vente au détail par correspondance de breloques pour porte-clés; services de vente au détail de fermoirs pour bijoux; services de vente en gros de fermoirs pour bijoux; services de vente au détail par catalogue de fermoirs pour bijoux; services de vente au détail en ligne de fermoirs pour bijoux; services de vente au détail par correspondance de fermoirs pour bijoux; services de vente au détail d’amulettes [bijoux]; services de vente en gros d’amulettes [bijoux]; services de vente au détail par catalogue d’amulettes [bijoux]; services de vente au détail en ligne d’amulettes [bijoux]; services de vente au détail par correspondance d’amulettes [bijoux]; services de vente au détail de bijoux de chaussures; services de vente en gros de bijoux de chaussures; services de vente au détail par catalogue de bijoux de chaussures; services de vente au détail en ligne de bijoux de chaussures; services de vente au détail par correspondance de bijoux de chaussures; services de vente au détail de montres; services de vente en gros de montres; services de vente au détail par catalogue de montres; services de vente au détail en ligne de montres; services de vente au détail par correspondance de montres; services de vente au détail de pochettes pour instruments d’écriture; services de vente en gros de pochettes pour instruments d’écriture; services de vente au détail par catalogue de pochettes pour instruments d’écriture; services de vente au détail en ligne de pochettes pour instruments d’écriture; services de vente au détail par correspondance de pochettes pour instruments d’écriture; services de vente au détail de sacs en papier pour l’emballage; services de vente en gros de sacs en papier pour l’emballage; services de vente au détail par catalogue de sacs en papier pour l’emballage; services de vente au détail en ligne de sacs en papier pour l’emballage; services de vente au détail par correspondance de sacs en papier pour l’emballage; services de vente au détail de cartons en carton pour l’emballage; services de vente en gros de cartons en carton pour l’emballage; services de vente au détail par catalogue de cartons en carton pour l’emballage; services de vente au détail en ligne de cartons en carton pour l’emballage; services de vente au détail par correspondance de cartons en carton pour l’emballage; services de vente au détail de papier cadeau; services de vente en gros de papier cadeau; services de vente au détail par catalogue de papier cadeau; services de vente au détail en ligne de papier cadeau; services de vente au détail par correspondance de papier cadeau; services de vente au détail de papier d’emballage décoratif; services de vente en gros de papier d’emballage décoratif; services de vente au détail par catalogue de papier d’emballage décoratif; services de vente au détail en ligne de papier d’emballage décoratif; services de vente au détail par correspondance de papier d’emballage décoratif; services de vente au détail de cartes; services de vente en gros de cartes; services de vente au détail par catalogue de cartes; services de vente au détail en ligne de

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services de vente au détail de cartes; services de vente en gros de cartes; services de vente au détail par catalogue de cartes; services de vente au détail en ligne de cartes; services de vente au détail par correspondance de cartes; services de vente au détail de chèques-cadeaux; services de vente en gros de chèques-cadeaux; services de vente au détail par catalogue de chèques-cadeaux; services de vente au détail en ligne de chèques-cadeaux; services de vente au détail par correspondance de chèques-cadeaux; services de vente au détail de cartes de fidélité en papier; services de vente en gros de cartes de fidélité en papier; services de vente au détail par catalogue de cartes de fidélité en papier; services de vente au détail en ligne de cartes de fidélité en papier; services de vente au détail par correspondance de cartes de fidélité en papier; services de vente au détail d’albums de mariage; services de vente en gros d’albums de mariage; services de vente au détail par catalogue d’albums de mariage; services de vente au détail en ligne d’albums de mariage; services de vente au détail par correspondance d’albums de mariage; services de vente au détail de cartes d’invitation; services de vente en gros de cartes d’invitation; services de vente au détail par catalogue de cartes d’invitation; services de vente au détail en ligne de cartes d’invitation; services de vente au détail par correspondance de cartes d’invitation; services de vente au détail de guirlandes en papier; services de vente en gros de guirlandes en papier; services de vente au détail par catalogue de guirlandes en papier; services de vente au détail en ligne de guirlandes en papier; services de vente au détail par correspondance de guirlandes en papier; services de vente au détail de décorations de table en papier; services de vente en gros de décorations de table en papier; services de vente au détail par catalogue de décorations de table en papier; services de vente au détail en ligne de décorations de table en papier; services de vente au détail par correspondance de décorations de table en papier; services de vente au détail de calendriers; services de vente en gros de calendriers; services de vente au détail par catalogue de calendriers; services de vente au détail en ligne de calendriers; services de vente au détail par correspondance de calendriers; services de vente au détail de catalogues; services de vente en gros de catalogues; services de vente au détail par catalogue de catalogues; services de vente au détail en ligne de catalogues; services de vente au détail par correspondance de catalogues; services de vente au détail de magazines [périodiques]; services de vente en gros de magazines [périodiques]; services de vente au détail par catalogue de magazines [périodiques]; services de vente au détail en ligne de magazines
[périodiques]; services de vente au détail par correspondance de magazines [périodiques]; services de vente au détail de blocs-notes; services de vente en gros de blocs-notes; services de vente au détail par catalogue de blocs-notes; services de vente au détail en ligne de blocs-notes; services de vente au détail par correspondance de blocs-notes; services de vente au détail de sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; services de vente en gros de sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; services de vente au détail par catalogue de sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; services de vente au détail en ligne de sacs
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; services de vente au détail par correspondance de sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; services de vente au détail de prospectus; services de vente en gros de prospectus; services de vente au détail par catalogue de prospectus; services de vente au détail en ligne de prospectus; services de vente au détail par correspondance de prospectus; services de vente au détail de patrons pour la confection de vêtements; services de vente en gros de patrons pour la confection de vêtements; services de vente au détail par catalogue de patrons pour la confection de vêtements; services de vente au détail en ligne de patrons pour la confection de vêtements; services de vente au détail par correspondance de patrons pour la confection de vêtements; services de vente au détail de cartes-cadeaux; services de vente en gros de cartes-cadeaux; services de vente au détail par catalogue de cartes-cadeaux; services de vente au détail en ligne de cartes-cadeaux; services de vente au détail par correspondance de cartes-cadeaux; services de vente au détail de livres-cadeaux; services de vente en gros de livres-cadeaux; services de vente au détail par catalogue de livres-cadeaux; services de vente au détail en ligne de livres-cadeaux; services de vente au détail par correspondance de livres-cadeaux; services de vente au détail de boîtes de cotillons en carton; services de vente en gros de boîtes de cotillons

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boîtes en carton; services de vente au détail par catalogue de boîtes en carton pour cotillons; services de vente au détail en ligne de boîtes en carton pour cotillons; services de vente au détail par correspondance de boîtes en carton pour cotillons; services de vente au détail d’étuis-cadeaux pour instruments d’écriture; services de vente en gros d’étuis-cadeaux pour instruments d’écriture; services de vente au détail par catalogue d’étuis-cadeaux pour instruments d’écriture; services de vente au détail en ligne d’étuis-cadeaux pour instruments d’écriture; services de vente au détail par correspondance d’étuis-cadeaux pour instruments d’écriture; services de vente au détail d’affiches publicitaires; services de vente en gros d’affiches publicitaires; services de vente au détail par catalogue d’affiches publicitaires; services de vente au détail en ligne d’affiches publicitaires; services de vente au détail par correspondance d’affiches publicitaires; services de vente au détail d’enveloppes [papeterie]; services de vente en gros d’enveloppes
[papeterie]; services de vente au détail par catalogue d’enveloppes [papeterie]; services de vente au détail en ligne d’enveloppes [papeterie]; services de vente au détail par correspondance d’enveloppes [papeterie]; services de vente au détail de courroies de bagages en cuir; services de vente en gros de courroies de bagages en cuir; services de vente au détail par catalogue de courroies de bagages en cuir; services de vente au détail en ligne de courroies de bagages en cuir; services de vente au détail par correspondance de courroies de bagages en cuir; services de vente au détail de sangles en cuir; services de vente en gros de sangles en cuir; services de vente au détail par catalogue de sangles en cuir; services de vente au détail en ligne de sangles en cuir; services de vente au détail par correspondance de sangles en cuir; services de vente au détail de sacs à dos; services de vente en gros de sacs à dos; services de vente au détail par catalogue de sacs à dos; services de vente au détail en ligne de sacs à dos; services de vente au détail par correspondance de sacs à dos; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de sacs; services de vente au détail par catalogue de sacs; services de vente au détail en ligne de sacs; services de vente au détail par correspondance de sacs; services de vente au détail de porte-monnaie; services de vente en gros de porte-monnaie; services de vente au détail par catalogue de porte-monnaie; services de vente au détail en ligne de porte-monnaie; services de vente au détail par correspondance de porte-monnaie; services de vente au détail de sacs à main pour hommes; services de vente en gros de sacs à main pour hommes; services de vente au détail par catalogue de sacs à main pour hommes; services de vente au détail en ligne de sacs à main pour hommes; services de vente au détail par correspondance de sacs à main pour hommes; services de vente au détail de sacs banane; services de vente en gros de sacs banane; services de vente au détail par catalogue de sacs banane; services de vente au détail en ligne de sacs banane; services de vente au détail par correspondance de sacs banane; services de vente au détail de portefeuilles; services de vente en gros de portefeuilles; services de vente au détail par catalogue de portefeuilles; services de vente au détail en ligne de portefeuilles; services de vente au détail par correspondance de portefeuilles; services de vente au détail d’étuis pour cartes [porte-cartes]; services de vente en gros d’étuis pour cartes [porte-cartes]; services de vente au détail par catalogue d’étuis pour cartes [porte-cartes]; services de vente au détail en ligne d’étuis pour cartes [porte-cartes]; services de vente au détail par correspondance d’étuis pour cartes [porte-cartes]; services de vente au détail de porte-cartes de crédit; services de vente en gros de porte-cartes de crédit; services de vente au détail par catalogue de porte-cartes de crédit; services de vente au détail en ligne de porte-cartes de crédit; services de vente au détail par correspondance de porte-cartes de crédit; services de vente au détail d’étuis pour clés; services de vente en gros d’étuis pour clés; services de vente au détail par catalogue d’étuis pour clés; services de vente au détail en ligne d’étuis pour clés; services de vente au détail par correspondance d’étuis pour clés; services de vente au détail d’étuis pour cartes de visite; services de vente en gros d’étuis pour cartes de visite; services de vente au détail par catalogue d’étuis pour cartes de visite; services de vente au détail en ligne d’étuis pour cartes de visite; services de vente au détail par correspondance d’étuis pour cartes de visite; services de vente au détail de trousses de toilette, non

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garnis; services de vente en gros de nécessaires de toilette, non garnis; services de vente au détail par catalogue de nécessaires de toilette, non garnis; services de vente au détail en ligne de nécessaires de toilette, non garnis; services de vente au détail par correspondance de nécessaires de toilette, non garnis; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de parapluies; services de vente au détail par catalogue de parapluies; services de vente au détail en ligne de parapluies; services de vente au détail par correspondance de parapluies; services de vente au détail de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente en gros de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail par catalogue de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail en ligne de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail par correspondance de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail de
sacs à bandoulière; services de vente en gros de sacs à bandoulière; services de vente au détail par catalogue de sacs à bandoulière; services de vente au détail en ligne de
sacs à bandoulière; services de vente au détail par correspondance de sacs à bandoulière; services de vente au détail de sacs à main; services de vente en gros de sacs à main; services de vente au détail par catalogue de sacs à main; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail par correspondance de sacs à main; services de vente au détail de sacs de Boston; services de vente en gros de sacs de Boston; services de vente au détail par catalogue de sacs de Boston; services de vente au détail en ligne de
sacs de Boston; services de vente au détail par correspondance de sacs de Boston; services de vente au détail de pochettes [sacs à main]; services de vente en gros de pochettes [sacs à main]; services de vente au détail par catalogue de pochettes [sacs à main]; services de vente au détail en ligne de pochettes [sacs à main]; services de vente au détail par correspondance de
pochettes [sacs à main]; services de vente au détail de sacs banane; services de vente en gros de sacs banane; services de vente au détail par catalogue de sacs banane; services de vente au détail en ligne de sacs banane; services de vente au détail par correspondance de sacs banane; services de vente au détail de sacs de transport; services de vente en gros de
sacs de transport; services de vente au détail par catalogue de sacs de transport; services de vente au détail en ligne de sacs de transport; services de vente au détail par correspondance de
sacs de transport; services de vente au détail de sacs de plage; services de vente en gros de sacs de plage; services de vente au détail par catalogue de sacs de plage; services de vente au détail en ligne de sacs de plage; services de vente au détail par correspondance de
sacs de plage; services de vente au détail de nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; services de vente en gros de nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; services de vente au détail par catalogue de nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; services de vente au détail en ligne de
nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; services de vente au détail par correspondance de nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; services de vente au détail de sacs à chaussures pour le voyage; services de vente en gros de sacs à chaussures pour le voyage; services de vente au détail par catalogue de
sacs à chaussures pour le voyage; services de vente au détail en ligne de sacs à chaussures pour le voyage; services de vente au détail par correspondance de sacs à chaussures pour le voyage; services de vente au détail de porte-documents; services de vente en gros de porte-documents; services de vente au détail par catalogue de porte-documents; services de vente au détail en ligne de porte-documents; services de vente au détail par correspondance de porte-documents; services de vente au détail de
porte-documents; services de vente en gros de porte-documents; services de vente au détail par catalogue de porte-documents; services de vente au détail en ligne de porte-documents; services de vente au détail par correspondance de porte-documents; services de vente au détail de
sacs d’écolier; services de vente en gros de sacs d’écolier; services de vente au détail par catalogue de sacs d’écolier; services de vente au détail en ligne de sacs d’écolier; services de vente au détail par correspondance de sacs d’écolier; services de vente au détail de
sacs de sport; services de vente en gros de sacs de sport; services de vente au détail par catalogue de sacs de sport; services de vente au détail en ligne de
sacs de sport; services de vente au détail par correspondance de sacs de sport; services de vente au détail de trousses de toilette vendues vides; services de vente en gros de
trousses de toilette vendues vides; services de vente au détail par catalogue de

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trousses de toilette vendues vides; services de vente au détail en ligne de trousses de toilette vendues vides; services de vente au détail par correspondance de trousses de toilette vendues vides; services de vente au détail d’étiquettes de bagages; services de vente en gros d’étiquettes de bagages; services de vente au détail par catalogue d’étiquettes de bagages; services de vente au détail en ligne d’étiquettes de bagages; services de vente au détail par correspondance d’étiquettes de bagages; services de vente au détail d’armatures de sacs à main; services de vente en gros d’armatures de sacs à main; services de vente au détail par catalogue d’armatures de sacs à main; services de vente au détail en ligne d’armatures de sacs à main; services de vente au détail par correspondance d’armatures de sacs à main; services de vente au détail de poignées [sacs]; services de vente en gros de poignées [sacs]; services de vente au détail par catalogue de poignées [sacs]; services de vente au détail en ligne de poignées [sacs]; services de vente au détail par correspondance de poignées [sacs]; services de vente au détail de bandoulières; services de vente en gros de bandoulières; services de vente au détail par catalogue de bandoulières; services de vente au détail en ligne de bandoulières; services de vente au détail par correspondance de bandoulières; services de vente au détail de housses de voyage pour vêtements; services de vente en gros de housses de voyage pour vêtements; services de vente au détail par catalogue de housses de voyage pour vêtements; services de vente au détail en ligne de housses de voyage pour vêtements; services de vente au détail par correspondance de housses de voyage pour vêtements; services de vente au détail de sacs à langer; services de vente en gros de sacs à langer; services de vente au détail par catalogue de sacs à langer; services de vente au détail en ligne de sacs à langer; services de vente au détail par correspondance de sacs à langer; services de vente au détail de sacs en imitation cuir; services de vente en gros de sacs en imitation cuir; services de vente au détail par catalogue de sacs en imitation cuir; services de vente au détail en ligne de sacs en imitation cuir; services de vente au détail par correspondance de sacs en imitation cuir; services de vente au détail de sacs de vol; services de vente en gros de sacs de vol; services de vente au détail par catalogue de sacs de vol; services de vente au détail en ligne de sacs de vol; services de vente au détail par correspondance de sacs de vol; services de vente au détail de peignes; services de vente en gros de peignes; services de vente au détail par catalogue de peignes; services de vente au détail en ligne de peignes; services de vente au détail par correspondance de peignes; services de vente au détail d’éponges; services de vente en gros d’éponges; services de vente au détail par catalogue d’éponges; services de vente au détail en ligne d’éponges; services de vente au détail par correspondance d’éponges; services de vente au détail de brosses; services de vente en gros de brosses; services de vente au détail par catalogue de brosses; services de vente au détail en ligne de brosses; services de vente au détail par correspondance de brosses; services de vente au détail d’articles de brosserie; services de vente en gros d’articles de brosserie; services de vente au détail par catalogue d’articles de brosserie; services de vente au détail en ligne d’articles de brosserie; services de vente au détail par correspondance d’articles de brosserie; services de vente au détail d’articles de nettoyage; services de vente en gros d’articles de nettoyage; services de vente au détail par catalogue d’articles de nettoyage; services de vente au détail en ligne d’articles de nettoyage; services de vente au détail par correspondance d’articles de nettoyage; services de vente au détail de batteries de cuisine; services de vente en gros de batteries de cuisine; services de vente au détail par catalogue de batteries de cuisine; services de vente au détail en ligne de batteries de cuisine; services de vente au détail par correspondance de batteries de cuisine; services de vente au détail de vaisselle
[ustensiles de ménage]; services de vente en gros de vaisselle [ustensiles de ménage]; services de vente au détail par catalogue de vaisselle [ustensiles de ménage]; services de vente au détail en ligne de vaisselle [ustensiles de ménage]; services de vente au détail par correspondance de vaisselle [ustensiles de ménage]; services de vente au détail de céramiques à usage domestique; services de vente en gros de céramiques à usage domestique; services de vente au détail par catalogue de céramiques à usage domestique; services de vente au détail en ligne de céramiques à usage domestique

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usages domestiques ; services de vente au détail par correspondance de céramiques à usage domestique ; services de vente au détail de sacs de toilette pour transporter des articles de toilette ; services de vente en gros de sacs de toilette pour transporter des articles de toilette ; services de vente au détail par catalogue de sacs de toilette pour transporter des articles de toilette ; services de vente au détail en ligne de sacs de toilette pour transporter des articles de toilette ; services de vente au détail par correspondance de sacs de toilette pour transporter des articles de toilette ; services de vente au détail d’étuis à peignes ; services de vente en gros d’étuis à peignes ; services de vente au détail par catalogue d’étuis à peignes ; services de vente au détail en ligne d’étuis à peignes ; services de vente au détail par correspondance d’étuis à peignes ; services de vente au détail de récipients de cuisine ; services de vente en gros de récipients de cuisine ; services de vente au détail par catalogue de récipients de cuisine ; services de vente au détail en ligne de récipients de cuisine ; services de vente au détail par correspondance de récipients de cuisine ; services de vente au détail de revêtements de meubles ; services de vente en gros de revêtements de meubles ; services de vente au détail par catalogue de revêtements de meubles ; services de vente au détail en ligne de revêtements de meubles ; services de vente au détail par correspondance de revêtements de meubles ; services de vente au détail de rideaux ; services de vente en gros de rideaux ; services de vente au détail par catalogue de rideaux ; services de vente au détail en ligne de rideaux ; services de vente au détail par correspondance de rideaux ; services de vente au détail de linge de cuisine et de table ; services de vente en gros de linge de cuisine et de table ; services de vente au détail par catalogue de linge de cuisine et de table ; services de vente au détail en ligne de linge de cuisine et de table ; services de vente au détail par correspondance de linge de cuisine et de table ; services de vente au détail de linge de lit et couvertures ; services de vente en gros de linge de lit et couvertures ; services de vente au détail par catalogue de linge de lit et couvertures ; services de vente au détail en ligne de linge de lit et couvertures ; services de vente au détail par correspondance de linge de lit et couvertures ; services de vente au détail de linge de bain ; services de vente en gros de linge de bain ; services de vente au détail par catalogue de linge de bain ; services de vente au détail en ligne de linge de bain ; services de vente au détail par correspondance de linge de bain ; services de vente au détail de tissus d’ameublement ; services de vente en gros de tissus d’ameublement ; services de vente au détail par catalogue de tissus d’ameublement ; services de vente au détail en ligne de tissus d’ameublement ; services de vente au détail par correspondance de tissus d’ameublement ; services de vente au détail de tentures murales en matières textiles ; services de vente en gros de tentures murales en matières textiles ; services de vente au détail par catalogue de tentures murales en matières textiles ; services de vente au détail en ligne de tentures murales en matières textiles ; services de vente au détail par correspondance de tentures murales en matières textiles ; services de vente au détail de tissus tissés ; services de vente en gros de tissus tissés ; services de vente au détail par catalogue de tissus tissés ; services de vente au détail en ligne de tissus tissés ; services de vente au détail par correspondance de tissus tissés ; services de vente au détail de vêtements ; services de vente en gros de vêtements ; services de vente au détail par catalogue de vêtements ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de vente au détail par correspondance de vêtements ; services de vente au détail de chaussures ; services de vente en gros de chaussures ; services de vente au détail par catalogue de chaussures ; services de vente au détail en ligne de chaussures ; services de vente au détail par correspondance de chaussures ; services de vente au détail de semelles intérieures pour chaussures ; services de vente en gros de semelles intérieures pour chaussures ; services de vente au détail par catalogue de semelles intérieures pour chaussures ; services de vente au détail en ligne de semelles intérieures pour chaussures ; services de vente au détail par correspondance de semelles intérieures pour chaussures ; services de vente au détail de gants [habillement] ; services de vente en gros de gants [habillement] ; services de vente au détail par catalogue de gants [habillement] ; services de vente au détail en ligne de gants [habillement] ; services de vente au détail par correspondance de gants [habillement] ; services de vente au détail de semelles pour chaussures ; services de vente en gros de semelles pour chaussures ; services de vente au détail par catalogue de semelles pour chaussures ; services de vente au détail en ligne

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services de vente au détail de semelles de chaussures; services de vente au détail par correspondance de semelles de chaussures; services de vente au détail de chapeaux; services de vente en gros de chapeaux; services de vente au détail par catalogue de chapeaux; services de vente au détail en ligne de chapeaux; services de vente au détail par correspondance de chapeaux; services de vente au détail de brides de chaussures; services de vente en gros de brides de chaussures; services de vente au détail par catalogue de brides de chaussures; services de vente au détail en ligne de brides de chaussures; services de vente au détail par correspondance de brides de chaussures; services de vente au détail de foulards; services de vente en gros de foulards; services de vente au détail par catalogue de foulards; services de vente au détail en ligne de foulards; services de vente au détail par correspondance de foulards; services de vente au détail de masques [habillement]; services de vente en gros de masques [habillement]; services de vente au détail par catalogue de masques [habillement]; services de vente au détail en ligne de masques [habillement]; services de vente au détail par correspondance de masques [habillement]; services de vente au détail de tiges de chaussures; services de vente en gros de tiges de chaussures; services de vente au détail par catalogue de tiges de chaussures; services de vente au détail en ligne de tiges de chaussures; services de vente au détail par correspondance de tiges de chaussures; services de vente au détail de pantalons en cuir; services de vente en gros de pantalons en cuir; services de vente au détail par catalogue de pantalons en cuir; services de vente au détail en ligne de pantalons en cuir; services de vente au détail par correspondance de pantalons en cuir; services de vente au détail de vestes en cuir; services de vente en gros de vestes en cuir; services de vente au détail par catalogue de vestes en cuir; services de vente au détail en ligne de vestes en cuir; services de vente au détail par correspondance de vestes en cuir; services de vente au détail de gilets en cuir; services de vente en gros de gilets en cuir; services de vente au détail par catalogue de gilets en cuir; services de vente au détail en ligne de gilets en cuir; services de vente au détail par correspondance de gilets en cuir; services de vente au détail de costumes en cuir; services de vente en gros de costumes en cuir; services de vente au détail par catalogue de costumes en cuir; services de vente au détail en ligne de costumes en cuir; services de vente au détail par correspondance de costumes en cuir; services de vente au détail de vêtements en cuir; services de vente en gros de vêtements en cuir; services de vente au détail par catalogue de vêtements en cuir; services de vente au détail en ligne de vêtements en cuir; services de vente au détail par correspondance de vêtements en cuir; services de vente au détail de robes en peaux; services de vente en gros de robes en peaux; services de vente au détail par catalogue de robes en peaux; services de vente au détail en ligne de robes en peaux; services de vente au détail par correspondance de robes en peaux; services de vente au détail de ceintures en cuir [habillement]; services de vente en gros de ceintures en cuir [habillement]; services de vente au détail par catalogue de ceintures en cuir [habillement]; services de vente au détail en ligne de ceintures en cuir [habillement]; services de vente au détail par correspondance de ceintures en cuir [habillement]; services de vente au détail de chaussures en cuir; services de vente en gros de chaussures en cuir; services de vente au détail par catalogue de chaussures en cuir; services de vente au détail en ligne de chaussures en cuir; services de vente au détail par correspondance de chaussures en cuir; services de vente au détail de pantoufles en cuir; services de vente en gros de pantoufles en cuir; services de vente au détail par catalogue de pantoufles en cuir; services de vente au détail en ligne de pantoufles en cuir; services de vente au détail par correspondance de pantoufles en cuir; services de vente au détail de dentelles; services de vente en gros de dentelles; services de vente au détail par catalogue de dentelles; services de vente au détail en ligne de dentelles; services de vente au détail par correspondance de dentelles; services de vente au détail de lacets de chaussures; services de vente en gros de lacets de chaussures; services de vente au détail par catalogue de lacets de chaussures; services de vente au détail en ligne de lacets de chaussures; services de vente au détail par correspondance de lacets de chaussures; services de vente au détail de broderies;

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services de vente en gros de broderie; services de vente au détail par catalogue de broderie; services de vente au détail en ligne de broderie; services de vente au détail par correspondance de broderie; services de vente au détail de rubans décoratifs; services de vente en gros de rubans décoratifs; services de vente au détail par catalogue de rubans décoratifs; services de vente au détail en ligne de rubans décoratifs; services de vente au détail par correspondance de rubans décoratifs; services de vente au détail de rubans de soie; services de vente en gros de rubans de soie; services de vente au détail par catalogue de rubans de soie; services de vente au détail en ligne de rubans de soie; services de vente au détail par correspondance de rubans de soie; services de vente au détail de rubans de mercerie; services de vente en gros de rubans de mercerie; services de vente au détail par catalogue de rubans de mercerie; services de vente au détail en ligne de rubans de mercerie; services de vente au détail par correspondance de rubans de mercerie; services de vente au détail de rubans pour l’emballage de cadeaux; services de vente en gros de rubans pour l’emballage de cadeaux; services de vente au détail par catalogue de rubans pour l’emballage de cadeaux; services de vente au détail en ligne de rubans pour l’emballage de cadeaux; services de vente au détail par correspondance de rubans pour l’emballage de cadeaux; services de vente au détail de boutons-pression; services de vente en gros de boutons-pression; services de vente au détail par catalogue de boutons-pression; services de vente au détail en ligne de boutons-pression; services de vente au détail par correspondance de boutons-pression; services de vente au détail de boutons à clou; services de vente en gros de boutons à clou; services de vente au détail par catalogue de boutons à clou; services de vente au détail en ligne de boutons à clou; services de vente au détail par correspondance de boutons à clou; services de vente au détail d’agrafes et d’œillets; services de vente en gros d’agrafes et d’œillets; services de vente au détail par catalogue d’agrafes et d’œillets; services de vente au détail en ligne d’agrafes et d’œillets; services de vente au détail par correspondance d’agrafes et d’œillets; services de vente au détail d’épingles; services de vente en gros d’épingles; services de vente au détail par catalogue d’épingles; services de vente au détail en ligne d’épingles; services de vente au détail par correspondance d’épingles; services de vente au détail d’aiguilles; services de vente en gros d’aiguilles; services de vente au détail par catalogue d’aiguilles; services de vente au détail en ligne d’aiguilles; services de vente au détail par correspondance d’aiguilles; services de vente au détail d’attaches pour cheveux; services de vente en gros d’attaches pour cheveux; services de vente au détail par catalogue d’attaches pour cheveux; services de vente au détail en ligne d’attaches pour cheveux; services de vente au détail par correspondance d’attaches pour cheveux; services de vente au détail de boucles de ceinture; services de vente en gros de boucles de ceinture; services de vente au détail par catalogue de boucles de ceinture; services de vente au détail en ligne de boucles de ceinture; services de vente au détail par correspondance de boucles de ceinture; services de vente au détail de boucles de vêtements; services de vente en gros de boucles de vêtements; services de vente au détail par catalogue de boucles de vêtements; services de vente au détail en ligne de boucles de vêtements; services de vente au détail par correspondance de boucles de vêtements; services de vente au détail de fermoirs de ceinture; services de vente en gros de fermoirs de ceinture; services de vente au détail par catalogue de fermoirs de ceinture; services de vente au détail en ligne de fermoirs de ceinture; services de vente au détail par correspondance de fermoirs de ceinture; services de vente au détail de boucles de chaussures; services de vente en gros de boucles de chaussures; services de vente au détail par catalogue de boucles de chaussures; services de vente au détail en ligne de boucles de chaussures; services de vente au détail par correspondance de boucles de chaussures; services de vente au détail de crochets de chaussures; services de vente en gros de crochets de chaussures; services de vente au détail par catalogue de crochets de chaussures; services de vente au détail en ligne de crochets de chaussures; services de vente au détail par correspondance de crochets de chaussures; services de vente au détail de crochets de vêtements [attaches]; services de vente en gros de crochets de vêtements [attaches]; services de vente au détail par catalogue de crochets de vêtements [attaches]; services de vente au détail en ligne de crochets de vêtements
[attaches]; services de vente au détail par correspondance de crochets de vêtements [attaches];

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services de vente au détail de fermetures à glissière; services de vente en gros de fermetures à glissière; services de vente au détail par catalogue de fermetures à glissière; services de vente au détail en ligne de fermetures à glissière; services de vente au détail par correspondance de fermetures à glissière; services de vente au détail d’œillets pour vêtements; services de vente en gros d’œillets pour vêtements; services de vente au détail par catalogue d’œillets pour vêtements; services de vente au détail en ligne d’œillets pour vêtements; services de vente au détail par correspondance d’œillets pour vêtements; services de vente au détail d’œillets; services de vente en gros d’œillets; services de vente au détail par catalogue d’œillets; services de vente au détail en ligne d’œillets; services de vente au détail par correspondance d’œillets; services de vente au détail de bandeaux pour les cheveux; services de vente en gros de bandeaux pour les cheveux; services de vente au détail par catalogue de bandeaux pour les cheveux; services de vente au détail en ligne de bandeaux pour les cheveux; services de vente au détail par correspondance de bandeaux pour les cheveux; services de vente au détail de nœuds pour les cheveux; services de vente en gros de nœuds pour les cheveux; services de vente au détail par catalogue de nœuds pour les cheveux; services de vente au détail en ligne de nœuds pour les cheveux; services de vente au détail par correspondance de nœuds pour les cheveux; services de vente au détail d’épingles et de barrettes à cheveux; services de vente en gros d’épingles et de barrettes à cheveux; services de vente au détail par catalogue d’épingles et de barrettes à cheveux; services de vente au détail en ligne d’épingles et de barrettes à cheveux; services de vente au détail par correspondance d’épingles et de barrettes à cheveux; services de vente au détail d’attaches pour vêtements; services de vente en gros d’attaches pour vêtements; services de vente au détail par catalogue d’attaches pour vêtements; services de vente au détail en ligne d’attaches pour vêtements; services de vente au détail par correspondance d’attaches pour vêtements; services de vente au détail de breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; services de vente en gros de breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; services de vente au détail par catalogue de breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; services de vente au détail en ligne de breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; services de vente au détail par correspondance de breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; services de vente au détail de breloques décoratives pour téléphones cellulaires; services de vente en gros de breloques décoratives pour téléphones cellulaires; services de vente au détail par catalogue de breloques décoratives pour téléphones cellulaires; services de vente au détail en ligne de breloques décoratives pour téléphones cellulaires; services de vente au détail par correspondance de breloques décoratives pour téléphones cellulaires; services de vente au détail de badges fantaisie ornementaux [boutons]; services de vente en gros de badges fantaisie ornementaux [boutons]; services de vente au détail par catalogue de badges fantaisie ornementaux [boutons]; services de vente au détail en ligne de badges fantaisie ornementaux [boutons]; services de vente au détail par correspondance de badges fantaisie ornementaux [boutons]; services de vente au détail de garnitures de chaussures; services de vente en gros de garnitures de chaussures; services de vente au détail par catalogue de garnitures de chaussures; services de vente au détail en ligne de garnitures de chaussures; services de vente au détail par correspondance de garnitures de chaussures; services de vente au détail de lacets [à l’exception des lacets de broderie]; services de vente en gros de lacets [à l’exception des lacets de broderie]; services de vente au détail par catalogue de lacets [à l’exception des lacets de broderie]; services de vente au détail en ligne de lacets [à l’exception des lacets de broderie]; services de vente au détail par correspondance de lacets [à l’exception des lacets de broderie].

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 3: Préparations de nettoyage et de parfumage, autres que pour usage personnel; produits de toilette; huiles essentielles et extraits aromatiques; cires de tailleurs et de cordonniers; abrasifs, autres que pour usage personnel; savons pour les mains; préparations pour le lavage; gants de ponçage.

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Classe 16: Matériaux filtrants en papier; sacs et articles d’emballage, de conditionnement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques; œuvres d’art et décorations, y compris figurines, principalement en papier ou carton, et maquettes d’architectes; porte-monnaie; papier et carton; produits de l’imprimerie, articles de papeterie et fournitures scolaires; matériaux et supports pour l’art et le modelage; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; emballages alimentaires; sacs alimentaires en papier ou en matières plastiques; sacs de conservation des aliments en plastique à usage domestique; sacs à déchets alimentaires en papier à usage domestique; ruban adhésif pour sacs alimentaires pour la congélation; sacs en papier; sacs en papier pour produits alimentaires; sacs en papier; papier d’emballage alimentaire; films pour l’emballage de produits alimentaires; papier fibre; papier; papier d’emballage; carton; sacs en papier; sous-verres en papier; serviettes en papier; carton; papier pour serviettes; serviettes en papier; boîtes en papier; affiches en papier; sets de table en papier; blocs de papier; nappes en papier; blocs de papier; nappes en papier; papier pour étagères; nappes en papier; nappes en papier; nappes en papier; sets de table en papier; sets de table en papier; décorations de table en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; serviettes en papier (de table -); chemins de table en papier; coupe-papier; découpages en papier; papier ménager; papier tissu; sacs poubelles; sacs poubelles en plastique; sacs poubelles en papier ou en matières plastiques; sacs (poubelles -) en papier ou en matières plastiques; sacs poubelles en papier [à usage domestique]; sacs poubelles; sacs poubelles en papier à usage domestique; sacs poubelles en plastique à usage domestique; sacs poubelles en matières plastiques [à usage domestique]; sacs poubelles en vinyle à usage domestique; bacs à peinture; papier cuisson; essuie-tout en papier; serviettes jetables; lingettes en papier; gommes; buvards; buvard; lingettes en papier pour le nettoyage; lingettes en cellulose; enveloppes; serviettes en papier; essuie-mains en papier; gants de toilette en papier; serviettes de visage en papier; serviettes de visage en papier; serviettes en papier à des fins de nettoyage; serviettes en papier; mouchoirs en papier; essuie-mains en papier; mouchoirs en papier; essuie-mains en papier; essuie-mains en papier; serviettes en papier; papier hygiénique.

Classe 18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres contenants; sellerie, fouets et articles d’habillement pour animaux; parapluies et parasols; cannes; sacs d’alimentation; sacs; sacs de courses réutilisables; sacs de cabine; sacs à main; sacs en tissu; sacs seau; sacs de voyage.

Classe 21: Ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; verre brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction; œuvres d’art et décorations, y compris sculptures, principalement en céramique ou en verre, ou en leurs succédanés; récipients jetables en papier d’aluminium à usage domestique; gobelets en papier; gobelets en papier ou en plastique; gobelets en carton; gobelets; moules à pâtisserie en papier; moules à pâtisserie en papier; gobelets en plastique; tasses en verre; coupes à fruits; porte-gobelets; tasses à thé; assiettes en papier; assiettes (en papier -); assiettes; assiettes en plastique; assiettes en verre; éponges; éponges de nettoyage; éponges de bain; éponges pour le corps; éponges à usage domestique; tampons à récurer; chiffons de nettoyage; chiffons pour le nettoyage; chiffons de nettoyage; corbeilles à papier; seaux à ordures; corbeilles à déchets; corbeilles à papier; bacs à litière; corbeilles à papier; cuvettes; brosses de lavage; brosses à vaisselle; chiffons de nettoyage; seaux de rinçage; gants à poussière; porte-serviettes; bocaux de conservation; plats de service; plateaux [de ménage]; plats; plateaux à usage domestique; plats de cuisson; ustensiles de cuisson; moules à pâtisserie; tapis de cuisson; poêles (à frire -); plats à rôtir; caissettes de cuisson en papier; casseroles; porte-serviettes; torchons; ronds de serviette; serpillières; brosses; couvercles de casseroles; couvercles de tasses; couvercles de casseroles; égouttoirs à couvercles de casseroles; couvercles en verre; porte-essuie-tout en papier.

Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration.

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Conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Une interprétation du libellé des produits ou des services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme «notamment» indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, § 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que «en particulier», «par exemple», «tels que» ou «y compris». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les libellés de produits ou de services introduit uniquement des listes d’exemples non exhaustives.

Produits contestés de la classe 3
Les préparations de nettoyage et de parfumage contestées, autres que pour usage personnel; cires de tailleurs et de cordonniers; préparations pour le lavage sont identiques aux agents de nettoyage à usage domestique de l’opposant; parfums; cire pour chaussures, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes) soit parce que les produits de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés.

Les produits de toilette contestés; huiles essentielles et extraits aromatiques; savons pour les mains sont identiques aux produits cosmétiques de l’opposant; huiles éthérées; parfums, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes) soit parce que les produits de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés.

Les abrasifs contestés, autres que pour usage personnel; gants de ponçage sont similaires aux substances à récurer de l’opposant car ils coïncident en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Produits contestés de la classe 16
Les matériaux filtrants en papier contestés; sous-verres en papier; serviettes en papier; papier pour serviettes; serviettes en papier; affiches en papier; sets de table en papier; nappes en papier; nappes en papier; couvre-tables en papier; nappes en papier; nappes en papier; sets de table en papier; sets de table en papier; décorations de table en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; serviettes en papier (de table -); chemins de table en papier; papier ménager; papier tissu; essuie-tout en papier; serviettes jetables; lingettes en papier; lingettes en papier pour le nettoyage; lingettes en cellulose; serviettes en papier; essuie-mains en papier; gants de toilette en papier; serviettes de visage en papier; serviettes de visage en papier; serviettes en papier à des fins de nettoyage; serviettes en papier; mouchoirs en papier; essuie-mains en papier; mouchoirs en papier; essuie-mains en papier; essuie-mains en papier;

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Les serviettes en papier; le papier hygiénique sont au moins similaires aux décorations de table en papier de l’opposant étant donné qu’il s’agit de produits en papier jetables et qu’ils coïncident au moins en ce qui concerne le public pertinent, les canaux de distribution et le fournisseur.

Les sacs et articles contestés pour l’emballage, l’enveloppement et le stockage, en papier, carton ou matières plastiques; les emballages alimentaires; les sacs alimentaires en papier ou en matières plastiques; les sacs de conservation alimentaire en plastique à usage domestique; les sacs en papier pour déchets alimentaires à usage domestique; le ruban adhésif pour sacs alimentaires pour congélateur; les sacs en papier; les sacs en papier pour produits alimentaires; les sacs en papier; le papier d’emballage alimentaire; les films pour l’emballage de produits alimentaires; le papier d’emballage; les sacs en papier; les boîtes en papier; les sacs poubelles; les sacs poubelles en plastique; les sacs poubelles en papier ou en matières plastiques; les sacs (poubelles) en papier ou en matières plastiques; les sacs poubelles en papier [à usage domestique]; les sacs poubelles; les sacs poubelles en papier à usage domestique; les sacs poubelles en plastique à usage domestique; les sacs poubelles en matières plastiques [à usage domestique]; les sacs poubelles en vinyle à usage domestique sont au moins similaires aux sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques de l’opposant, pour l’emballage, étant donné qu’il s’agit de produits d’emballage et qu’ils coïncident au moins quant à leur finalité, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils coïncident en ce qui concerne le fournisseur.

Le papier et le carton contestés; le papier fibre; le papier; le carton; le carton; les blocs de papier; les blocs de papier; le papier pour étagères; le papier cuisson sont au moins similaires aux enveloppes [papeterie] de l’opposant car ils coïncident en ce qui concerne le producteur, le public pertinent et les canaux de distribution.

Les imprimés contestés, ainsi que les articles de papeterie et les fournitures éducatives; les adhésifs à usage de papeterie ou domestique; les coupe-papier; les gommes; les buvards; le buvard; les enveloppes sont au moins similaires aux enveloppes [papeterie]; aux cartes; aux blocs-notes de l’opposant étant donné qu’ils peuvent au moins coïncider par leur nature (par exemple, fournitures de papeterie) ainsi qu’en ce qui concerne le public pertinent et les canaux de distribution. En outre, ils peuvent coïncider en ce qui concerne le producteur.

Les porte-monnaie contestés sont au moins similaires aux portefeuilles de l’opposant car ils coïncident en ce qui concerne le public pertinent, les canaux de distribution et le producteur.

Les œuvres d’art et décorations contestées, y compris les figurines, principalement en papier ou en carton, et les maquettes d’architectes; les matériaux et supports pour l’art et le modelage; les découpages en papier; les bacs à peinture sont au moins similaires dans une faible mesure aux blocs-notes de l’opposant étant donné qu’ils peuvent au moins coïncider en ce qui concerne le public pertinent et les canaux de distribution. En outre, ils peuvent coïncider en ce qui concerne le producteur.

Produits contestés de la classe 18
Les bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; les parapluies; les sacs; les sacs à main; sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits.

Les sacs d’alimentation contestés; les sacs de courses réutilisables; les sacs de cabine; les sacs en tissu; les sacs seau; les sacs de voyage sont inclus dans la catégorie générale des sacs de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Décision sur opposition n° B 3 240 626 Page 21 sur 27
Les articles de sellerie, fouets et vêtements pour animaux contestés sont au moins similaires aux sangles en cuir de l’opposant car ils coïncident en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de producteur.

Les parasols contestés sont au moins similaires aux parapluies de l’opposant. Un parapluie est un dispositif portable de protection contre les précipitations, composé d’un bâton avec une armature pliable recouverte de tissu à une extrémité et généralement d’une poignée à l’autre. Un parasol est un objet semblable à un parapluie qui fournit de l’ombre contre le soleil. En tant que tels, ils ont la même nature. Les parapluies et les parasols ont la même structure, la même forme et le même mécanisme d’ouverture et de fermeture, composés d’un mât/bâton et d’une toile. Ils ont tous deux pour but la protection contre les éléments. De plus, occasionnellement, les parapluies peuvent être utilisés par le public pour se protéger du soleil. Ces produits, en outre, ciblent les mêmes consommateurs finaux. La constatation de similitude entre les deux produits confirmée par le Tribunal dans son arrêt du 26/3/2019, T- 105/18, LILI LA TIGRESSE / TIGRESS, points 51-52.

Les cannes de marche contestées sont similaires à un faible degré aux sacs de l’opposant. Les sacs comprennent les sacs pour alpinistes et les sacs à dos pour randonneurs. Ils ont le même public que les piolets, les bâtons de randonnée et les bâtons d’alpinisme, qui sont couverts par les cannes de marche. Ces produits sont généralement vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou sections de grands magasins proposant du matériel d’alpinisme ou de randonnée et sont offerts par les mêmes fabricants.

Produits contestés de la classe 21
Les éponges contestées ; éponges de nettoyage ; éponges de bain ; éponges pour le corps ; éponges à usage domestique sont incluses dans la catégorie générale des éponges de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Les ustensiles de cosmétique, d’hygiène et de soins de beauté contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les peignes de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie générale des produits contestés, ils sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie contestés ; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures ; chiffons à récurer ; chiffon de nettoyage ; chiffons pour le nettoyage ; chiffons de nettoyage ; corbeilles à déchets ; poubelles ; corbeilles à papier ; corbeilles à papier ; bacs à litière ; corbeilles à papier ; cuvettes ; brosses à laver ; brosses à vaisselle ; chiffons de nettoyage ; seaux de rinçage ; gants à poussière ; torchons ; balais à franges ; brosses sont au moins similaires aux articles de nettoyage de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de producteur.

La vaisselle, les ustensiles de cuisson et les récipients contestés ; récipients jetables en papier d’aluminium à usage domestique ; gobelets en papier ; gobelets en papier ou en plastique ; gobelets en carton ; tasses ; moules à pâtisserie en papier ; moules à pâtisserie en papier ; gobelets en plastique ; gobelets en verre ; coupes à fruits ; porte-tasses ; tasses à thé ; assiettes en papier ; assiettes (en papier -) ; assiettes ; assiettes en plastique ; assiettes en verre ; bocaux de conservation ; plats de service ; plateaux [ménagers] ; plats ; plateaux à usage domestique ; plats à four ; ustensiles de cuisson ; moules à pâtisserie ; tapis de cuisson ; poêles (à frire -) ; plats à rôtir ; caissettes de cuisson en papier ; casseroles ; porte-serviettes ; ronds de serviette ; couvercles de pots ; couvercles de tasses ; couvercles de casseroles ; supports de couvercles de pots ; couvercles en verre sont au moins similaires aux plats [ustensiles de ménage] de l’opposant ; céramique à usage domestique ; récipients de cuisine ; ensembles de casseroles, car au moins

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ils peuvent coïncider quant à leur finalité, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils peuvent coïncider quant au producteur.

Les supports pour serviettes; les porte-serviettes en papier contestés sont au moins similaires aux crochets porte-vêtements en métal de l’opposant de la classe 6 dans la mesure où ils peuvent au moins coïncider quant aux canaux de distribution, au public pertinent et au producteur.

Le verre brut et semi-ouvré, non pour la construction, contesté sont des produits semi-finis utilisés dans la fabrication, tandis que les produits de l’opposant sont principalement axés sur les produits de nettoyage, d’hygiène, de parfumerie, médicinaux, optiques et utilitaires ayant des finalités fonctionnelles distinctes, y compris les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs des classes 3. 4, 5, 6, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26 et la vente au détail et en gros de ceux-ci dans la classe 35. Leur nature, leur destination et leur mode d’utilisation des produits/services respectifs diffèrent substantiellement, sans chevauchement de fonction ou de finalité commerciale. En outre, les produits du demandeur sont destinés à la fabrication, tandis que les produits de l’opposant sont, entre autres, acquis pour la santé, le nettoyage, le parfum, les lunettes ou la protection technique. Les canaux de commercialisation, les stratégies de marketing et les consommateurs cibles sont donc distincts, ce qui réduit tout risque de confusion. Globalement, les différences de finalité, de composition matérielle, de fonctionnalité et de positionnement sur le marché confirment que les produits du demandeur sont dissimilaires à tous les produits et services de l’opposant.

Services contestés de la classe 35
Les services de publicité, de marketing et de promotion contestés incluent, en tant que catégorie plus large, la promotion des ventes pour des tiers de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie large des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Les services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration contestés sont similaires dans une faible mesure à la promotion des ventes pour des tiers de l’opposant qui relèvent de la catégorie large de la publicité qui consiste essentiellement à fournir à des tiers une assistance pour la vente de leurs produits et services en promouvant leur lancement et/ou leur vente, ou en renforçant la position du client sur le marché et en acquérant un avantage concurrentiel par la publicité. Ces services ont la même finalité, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise prospère. Ils peuvent également avoir les mêmes prestataires et le même public pertinent.

Les produits et services en cause visent le grand public et/ou les clients professionnels dont le degré d’attention varie de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et services, de la fréquence d’achat et de leur prix.

b) Les signes

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KASARO
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Ceci s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Les similitudes phonétiques entre les signes ne sont pas homogènes dans toutes les langues de l’Union européenne et ces similitudes ont également un impact sur l’appréciation du risque de confusion. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie francophone du public, pour laquelle la prononciation des signes ne diffère que d’une seule lettre, augmentant ainsi le risque de confusion entre eux.

Le signe contesté est la marque verbale « KASARO ». Il n’a pas de signification pour le public pertinent en cause et est, par conséquent, distinctif. La protection d’une marque verbale concerne le mot en tant que tel. Par conséquent, il est sans pertinence que le signe contesté soit représenté en majuscules et minuscules, étant donné qu’il est écrit d’une manière qui ne s’écarte pas de la manière habituelle de capitaliser les mots.

La marque figurative antérieure comprend l’élément verbal « kazar », écrit en lettres minuscules grises. La stylisation de l’élément verbal de la marque antérieure n’est pas de nature à détourner l’attention du mot lui-même (22/04/2009, R 252/2008-1, THOMSON / THOMSON (fig.), point 35). Elle est principalement décorative et, par conséquent, a un caractère distinctif réduit. Le terme « kazar » est dépourvu de signification pour le public en cause, et il est donc distinctif à un degré normal.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans la séquence des lettres « KA(*)AR(*) » (y compris leur son). Cependant, les lettres différentes « Z » et « S » seront prononcées de manière identique, ne différenciant phonétiquement les signes que par le son de la dernière lettre « O » dans le signe contesté. Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Ceci s’explique par le fait que le public lit généralement de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. Par conséquent, la lettre différente à la fin du signe contesté aura une moindre

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impact sur les consommateurs. La marque antérieure diffère en outre par sa stylisation de distinctivité réduite, comme expliqué ci-dessus.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement hautement similaires.

Conceptuellement, aucun des signes n’a de signification pour le public en cause. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

c) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant fait valoir que sa marque antérieure jouit d’un caractère intrinsèquement hautement distinctif parce qu’elle n’a aucune signification par rapport aux produits pertinents. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne bénéficiera pas d’un degré de caractère distinctif plus élevé du seul fait qu’il n’existe aucun lien conceptuel avec les produits et services pertinents (16/05/2013, C-379/12 P, H.EICH / H SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71; 19/06/2019, T-28/18, AC MILAN (fig.) / AC et al., EU:T:2019:436, § 54). Il est de pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif), de la considérer comme ayant un degré de caractère distinctif intrinsèque qui n’est pas supérieur à la normale. Le degré de caractère distinctif peut être encore renforcé si des preuves appropriées sont soumises démontrant un degré de caractère distinctif plus élevé acquis par l’usage.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en question du point de vue du public en cause. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées.

L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, ainsi que du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).

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Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents. Le degré d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un degré moyen et phonétiquement très similaires, tandis que la comparaison conceptuelle reste neutre.

En l’espèce, la différence de deux lettres (dont une phonétiquement) et la stylisation de la marque antérieure ne sont pas suffisantes pour exclure un risque de confusion entre les signes, étant donné que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques et doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En ce qui concerne les produits/services qui ne sont similaires qu’à un faible degré (au moins), il convient de rappeler que l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, le degré global de similitude entre les signes est clairement suffisant pour compenser le faible degré de similitude entre certains produits et services.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie francophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section b) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est différent. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

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La division d’opposition
Fernando María del Carmen Sara CÁRDENAS CHÁVEZ COBOS PALOMO MARTÍNEZ CADENILLAS
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.