DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 237 290 drop2space GmbH, Lichtstr. 25, 50825 Köln, Allemagne (opposante), représentée par Taylor Wessing, Thurn-und-Taxis-Platz 6, 60313 Frankfurt am Main, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Vachri Ι.Κ.Ε., Arachovis 30, 145 74 Rodopoli, Grèce (demanderesse), représentée par Eleonora Kladia, Solonos 74, 10680 Athènes, Grèce (mandataire professionnel).

Le 04/05/2026, la division d’opposition prend la
DÉCISION suivante:

1. L’opposition n° B 3 237 290 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Tous les produits contestés de cette classe.

Classe 35: Tous les services contestés de cette classe.

Classe 36: Tous les services contestés de cette classe.

Classe 38: Tous les services contestés de cette classe.

Classe 41: Organisation d’événements à des fins culturelles; organisation de festivals; organisation d’événements éducatifs; organisation d’événements de divertissement; services de réservation et de billetterie pour des activités et événements éducatifs; conduite d’activités de divertissement; conduite d’événements culturels; conduite d’activités culturelles; informations en matière de divertissement; services de divertissement; organisation de remises de prix; services de divertissement interactifs; organisation de conférences, d’expositions et de concours; organisation de congrès et de conférences à des fins culturelles et éducatives; organisation et présentation de spectacles; organisation et tenue de foires à des fins culturelles ou éducatives; organisation de spectacles; organisation de festivals; organisation de divertissements; organisation de spectacles à des fins culturelles; conduite de cours de fitness; entraînement [coaching]; services de coaching pour activités sportives; coaching; services éducatifs liés au sport; services de clubs de fitness; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme]; gestion d’événements pour clubs sportifs; services d’entraîneurs personnels; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique]; prestation de services éducatifs liés au fitness; services de formation liés au fitness; services de billetterie et de réservation d’événements; services de clubs sportifs; enseignement du Pilates; conduite de cours de Pilates; entraînement aux arts martiaux; enseignement des arts martiaux; enseignement des arts martiaux; écoles d’arts martiaux; conduite de visites guidées; organisation de visites éducatives guidées; conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives; prestation de visites guidées virtuelles en ligne.

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Classe 42: Tous les services contestés de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 117 413 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants, à savoir les suivants:

Classe 39: Tous les services de cette classe.

Classe 41: Services de réservation et de billetterie pour des activités et événements de divertissement et sportifs; réservation de concerts; services d’artistes de spectacle; services d’information et de conseil en matière de divertissement; informations relatives aux activités culturelles; organisation de fêtes; planification de fêtes; services de conseil relatifs à l’organisation d’événements sportifs; mise à disposition d’installations pour événements sportifs; centres de remise en forme (exploitation de -); mise à disposition d’installations pour exercices de groupe; mise à disposition d’installations de clubs sportifs; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; services de billetterie; réservation de places pour des spectacles et des événements sportifs; réservation de places pour des spectacles; réservation de places pour des spectacles et réservation de billets de théâtre; réservation de places pour des événements de divertissement; services d’agences de billetterie [divertissement]; réservation de billets pour des événements culturels; clubs de plage et de piscine; boîtes de nuit; services de clubs de divertissement; services de clubs [divertissement]; fourniture d’informations sur les résultats de matchs d’arts martiaux.

Classe 43: Tous les services de cette classe.

Classe 44: Tous les services de cette classe.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 11/04/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services de
la demande de marque de l’Union européenne n° 19 117 413 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 810 973 «WALBY» (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 9: Matériel informatique, micrologiciels et logiciels; plateformes logicielles informatiques; réseaux informatiques; logiciels d’application; logiciels téléchargeables via des smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou autres applications informatiques portables et de bureau; logiciels d’application pour téléphones mobiles; applications logicielles téléchargeables (applications); logiciels téléchargeables dans le domaine des réseaux sociaux; applications téléchargeables pour utilisation avec des appareils mobiles; applications (logiciels), à savoir applications pour smartphones, tablettes PC, liseuses électroniques et autres appareils informatiques mobiles ou fixes (téléchargeables); logiciels pour l’envoi de photographies numériques, vidéos, images et textes à des tiers via un réseau informatique mondial; logiciels de partage de fichiers; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, données, images, audio, vidéo et multimédia; logiciels d’interface de programmation d’applications (API) téléchargeables; appareils pour la transmission, le stockage et la réception de sons, d’images et de données; logiciels informatiques téléchargeables permettant des services en ligne pour la création d’applications de réseaux sociaux; plateformes logicielles informatiques, enregistrées ou téléchargeables; logiciels informatiques téléchargeables pour le partage de données, photographies et informations.

Classe 35: Diffusion de publicité pour des tiers via l’internet; promotion des produits et services de tiers par le biais de publicités sur des sites internet; fourniture d’informations et de conseils aux clients sur l’internet, à savoir informations commerciales ou publicitaires relatives à des produits et services; fourniture d’informations commerciales ou publicitaires relatives à des produits et services hors ligne et via des sites web, plateformes en ligne, smartphones, téléphones mobiles et autres appareils mobiles, sur lesquels l’utilisateur peut poser des questions et publier des commentaires et des recommandations; informations commerciales et conseils aux consommateurs pour le choix de produits et services; publicité et autres services visant à sensibiliser le public aux questions environnementales; publicité et autres services visant à promouvoir des sujets relatifs à une communauté sociale durable, un bon environnement.

Classe 36: Services financiers.

Classe 38: Services de télécommunications; fourniture de salons de discussion en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; communication électronique par le biais de salons de discussion, communication électronique par le biais de lignes de discussion, communication électronique par le biais de forums internet; fourniture d’accès à des bases de données et à des informations via un réseau informatique mondial; télécommunications fournies via l’internet; services dans le secteur des communications, services d’accès, sur l’internet, sur les intranets; services de télécommunications via des plateformes et portails internet; transmission de messages, données et contenus via l’internet et d’autres réseaux de communication; fourniture de salons de discussion internet pour réseaux sociaux; transmission électronique de données, messages, graphiques, images et informations; communications via des plateformes électroniques; salons de discussion pour réseaux sociaux; fourniture d’accès à des plateformes sur l’internet et l’internet mobile.

Classe 41: Fourniture de tutoriels en ligne; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; organisation et conduite de cours, organisation et

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organisation de colloques, organisation et conduite de conférences, congrès (organisation et conduite de), organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite d’ateliers de formation, y compris via l’internet, à savoir, des webinaires; conduite de webinaires.

Classe 42: Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; conception et développement de logiciels; conception, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques; fourniture d’informations dans le domaine de la conception de logiciels; développement de solutions logicielles d’application informatique; conseils techniques relatifs à l’application et à l’utilisation de logiciels informatiques; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés; hébergement d’applications multimédias et interactives; fourniture de logiciels informatiques permettant aux utilisateurs de participer à des discussions, de recevoir des commentaires d’autres personnes, de former des communautés virtuelles et d’exploiter des services liés aux réseaux sociaux dans le domaine du divertissement vidéo international; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables via un site web en relation avec des petites annonces, des communautés virtuelles, des réseaux sociaux, le partage de textes, d’images et de contenus audiovisuels; hébergement de plateformes sur l’internet; hébergement d’installations web en ligne pour des tiers pour le partage de contenu en ligne; conception et développement de logiciels informatiques pour une communauté virtuelle en ligne dans laquelle les utilisateurs enregistrés peuvent échanger des images et du contenu multimédia; services d’hébergement interactifs qui permettent aux utilisateurs de publier et de partager leur propre contenu et leurs propres images en ligne; fourniture d’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le partage de contenu multimédia et de commentaires entre utilisateurs; hébergement de blogs; hébergement d’installations en ligne pour la conduite de discussions interactives; hébergement d’un site web interactif qui permet aux utilisateurs de publier et de partager leur propre contenu et leurs propres images en ligne.

Classe 45: Services de réseaux sociaux en ligne; services en ligne pour l’organisation de contacts sociaux; licences de logiciels informatiques [services juridiques]; réseaux sociaux en ligne accessibles via des applications mobiles téléchargeables.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Logiciels de planification des ressources d’entreprise [ERP]; logiciels de gestion de la relation client [CRM]; logiciels de systèmes de réservation; logiciels de gestion des stocks; logiciels de planification; logiciels; logiciels d’application; logiciels informatiques téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance; logiciels d’application web; logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; logiciels de gestion de contenu; logiciels de serveur cloud; logiciels de paiement électronique; logiciels de paiement; logiciels pour l’organisation de transactions en ligne; logiciels pour l’évaluation du comportement des clients dans les boutiques en ligne; logiciels pour faciliter les transactions sécurisées par carte de crédit; logiciels pour l’exploitation d’une boutique en ligne; plateformes logicielles permettant aux utilisateurs de collecter de l’argent; logiciels pour la location d’espaces publicitaires sur des sites web; logiciels de commerce électronique informatiques; logiciels de commerce électronique informatiques permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; gestion de contenu web
logiciels [WCM]; logiciels de gestion de contenu d’entreprise [ECM]; logiciels CMS [système de gestion de contenu]; logiciels informatiques pour permettre la fourniture d’informations via l’internet; logiciels pour la surveillance, l’analyse, le contrôle et l’exécution d’opérations du monde physique; terminaux de point de vente [POS]; terminaux de point de vente électroniques; systèmes de point de vente [POS]; systèmes de point de vente électroniques [EPOS]; applications logicielles; logiciels de programmation; suites logicielles; logiciels système.

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Classe 35 : Publicité ; services d’agences de publicité ; publicité et marketing ; publicité pour des tiers ; publicité de sites web commerciaux ; services de publicité, de marketing et de promotion ; services de publicité fournis via l’internet ; services de publicité fournis via une base de données ; marketing d’affiliation ; traitement administratif de commandes ; traitement administratif et organisation de services de vente par correspondance ; traitement administratif de bons de commande ; organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux ; organisation de services contractuels [commerciaux] avec des tiers ; organisation de contrats pour l’achat et la vente de produits et de services, pour des tiers ; services de commande en ligne informatisés ; services de conseil relatifs à l’approvisionnement en produits et services ; traitement électronique de commandes ; services d’intermédiation en matière de publicité ; services de commande en ligne ; services de commande pour des tiers ; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles
[NFTs] ; administration et gestion d’affaires ; assistance commerciale ; services d’assistance, de gestion et d’administration commerciales ; gestion d’affaires ; services de gestion et de conseil en affaires ; gestion de la relation client ; fourniture d’assistance commerciale ; fourniture d’assistance dans le domaine de la gestion et de la planification d’affaires ; assistance à la gestion ; conseil en publicité et marketing ; conseils relatifs à la gestion du marketing ; conseil en marketing commercial ; conseil en matière de publicité ; assistance en marketing ; conseils en marketing ; administration de programmes de fidélisation de la clientèle ; administration de programmes de fidélisation et d’incitation de la clientèle ; administration de programmes de récompenses de fidélité ; administration de programmes de fidélisation et d’incitation ; services administratifs de cartes de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; gestion de programmes de fidélisation, d’incitation ou de promotion de la clientèle ; organisation et gestion de programmes d’incitation et de fidélisation commerciaux ; organisation d’événements commerciaux ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou d’affaires ; présentation de produits et services ; démonstration de ventes [pour des tiers] ; mise à disposition d’espaces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de relations publiques ; conseil en stratégies de communication de relations publiques ; services de communication d’entreprise ; services de relations avec les médias ; gestion commerciale de restaurants ; gestion de restaurants pour des tiers ; services de commande [pour des tiers] ; traitement administratif de commandes ; gestion d’affaires pour prestataires de services indépendants.

Classe 36 : Services bancaires ; services bancaires et de financement ; services financiers informatisés ; services financiers informatisés pour entreprises de vente au détail ; services financiers ; facilitation et organisation de financements ; assistance financière ; services financiers et monétaires ; gestion financière ; gestion financière pour entreprises ; services bancaires par internet ; services bancaires mobiles ; services monétaires ; services de dépôt d’argent ; services bancaires en ligne ; services bancaires financiers personnels ; services de financement du commerce ; services de conseil relatifs à la gestion de l’argent ; compensation de chèques ; conseils financiers ; analyse financière ; acceptation de paiements de factures ; organisation de transferts monétaires ; services de paiement automatisés ; services de paiement de factures ; services de regroupement de factures ; encaissement de paiements ; services de prélèvement automatique ; services de paiement par portefeuille électronique ; services de paiement pour le commerce électronique ; réalisation de transactions de paiement sans espèces ; services de paiement électronique ; services de paiement financiers ; change et transfert d’argent ; services de transactions financières ; traitement de paiements ; services d’administration de paiements ; services de paiement de factures en ligne ;

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transactions financières en ligne ; services de cartes de paiement ; paiement et encaissement de fonds en tant qu’agents ; services de paiement à distance ; services de mandats.

Classe 38 : Services de communication ; transmission électronique d’informations (services de -) ; communication de pair à pair ; transmission à distance de données par télécommunications ; transmission de données ; transmission de données et diffusion de données ; transmission électronique de commandes ; services de communication en ligne ; services de transmission électronique de commandes.

Classe 39 : véhicules (location de -) ; location de bateaux ; location de voitures ; location de véhicules électriques ; location de voitures électriques ; location de bateaux à moteur ; location de voiliers ; location de yachts ; location de cycles ; fourniture de circuits touristiques ; conseils en matière de voyages ; services d’organisation de circuits touristiques ; organisation de voyages ; conduite de visites touristiques ; conduite de visites touristiques pour des tiers ; services de visites touristiques ; organisation de visites touristiques.

Classe 41 : Organisation d’événements à des fins culturelles ; organisation de festivals ; organisation d’événements éducatifs ; organisation d’événements de divertissement ; services de réservation et de billetterie pour des activités et événements éducatifs, de divertissement et sportifs ; réservation de concerts ; conduite d’activités de divertissement ; conduite d’événements culturels ; conduite d’activités culturelles ; services d’artistes de spectacle ; informations en matière de divertissement ; services de divertissement ; organisation de remises de prix ; services d’information et de conseil en matière de divertissement ; informations relatives aux activités culturelles ; services de divertissement interactifs ; organisation de conférences, d’expositions et de concours ; organisation de congrès et de conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et présentation de spectacles ; organisation et tenue de foires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de spectacles ; organisation de fêtes ; organisation de festivals ; organisation de divertissements ; organisation de spectacles à des fins culturelles ; planification de fêtes ; services de conseil relatifs à l’organisation d’événements sportifs ; conduite de cours de remise en forme ; coaching [formation] ; services de coaching pour activités sportives ; coaching ; services éducatifs liés au sport ; services de clubs de remise en forme ; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme] ; gestion d’événements pour clubs sportifs ; services d’entraîneurs personnels ; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique] ; fourniture d’installations pour événements sportifs ; centres de remise en forme physique (exploitation de -) ; fourniture d’installations pour exercices en groupe ; fourniture de services éducatifs liés à la remise en forme ; fourniture d’installations de clubs sportifs ; services de formation liés à la remise en forme ; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement ; services de billetterie ; réservation de places pour des spectacles et des événements sportifs ; réservation de places pour des spectacles ; réservation de places pour des spectacles et réservation de billets de théâtre ; réservation de places pour des événements de divertissement ; services d’agences de billetterie [divertissement] ; services de billetterie et de réservation d’événements ; réservation de billets pour des événements culturels ; clubs de plage et de piscine ; services de clubs sportifs ; boîtes de nuit ; services de clubs de divertissement ; services de clubs [divertissement] ; enseignement du Pilates ; conduite de cours de Pilates ; entraînement aux arts martiaux ; enseignement des arts martiaux ; enseignement des arts martiaux ; écoles d’arts martiaux ; fourniture d’informations sur les résultats de matchs d’arts martiaux ; conduite de visites guidées ; organisation de visites éducatives guidées ; conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives ; fourniture de visites guidées virtuelles en ligne.

Classe 42 : Conception et création de sites web pour des tiers ; conception et développement de bases de données ; conception de systèmes de communication ; conception de bases de données informatiques ; services de conception ; développement de sites web pour des tiers ; site web

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services de développement ; services de conception et de création de sites web ; conseils et
services de développement relatifs aux logiciels informatiques ; services de conseil en programmation informatique ; création et maintenance de sites web ; services de conseil en test de systèmes d’application ; programmation informatique ; programmation informatique et conception de logiciels ; services de programmation informatique pour le traitement de données ; conception de sites web informatiques ; services de conseil en conception de logiciels ; création et conception de pages web pour des tiers ; création et maintenance de sites web ; création de programmes pour le traitement de données ; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; conception et
développement de programmes de traitement de données ; conception et développement de programmes de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels de traitement de données ; conception et développement de logiciels de gestion des stocks ; conception et
développement de systèmes de sortie de données ; conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels informatiques ; conception de systèmes d’information relatifs à la gestion ; développement de programmes informatiques ; développement de bases de données.

Classe 43 : Services de restauration ; réservation de restaurants ; fourniture de services de
restauration ; services d’information sur les restaurants ; fourniture d’informations sur les services de restauration ; réservation de places de restaurant ; services de réservation de
restaurants ; services d’agences de voyages pour la réservation de restaurants ; prise de réservations pour des restaurants et des repas ; informations et conseils relatifs à la préparation de repas ; services de bars et de restaurants ; services de bars ; services de barman ; services de chambres d’hôtes ; services de cafés ;

services de cafétérias ; services de traiteur pour aliments et boissons ; services de préparation
de repas ; services de chefs personnels ; fourniture de services de boissons ; service de plats et de boissons ; services de plats et de boissons à emporter ; services de dégustation de vins (fourniture de boissons) ; services d’hébergement pour réceptions ; services d’hébergement de vacances ; location de tentes ; location d’hébergements de vacances ; bars ; services d’information sur les bars ; pubs ; cafés (établissements) ; cafés (établissements) ; restaurants ; restaurants ; services de restauration mobiles ; services de restaurants et de bars.

Classe 44 : Services de salons de coiffure ; salons (de coiffure) ; salons de barbier ; salons de beauté ; coiffure ; services de salons de coiffure et de beauté ; salons de barbier ; services de salons de coiffure pour femmes ; services de salons de coiffure pour hommes ; services de salons de coiffure pour enfants ; salons (de beauté) ; services de conseil en beauté ; informations relatives à la beauté ; services de traitements de beauté ; traitements de beauté ; soins de beauté ; conseil en beauté ; services de soins des ongles ; massage ; services de massage ; massage sportif ; informations relatives au massage ; massage thaï ; cliniques ; services de cliniques médicales ; services de cliniques dentaires ; cliniques médicales et de soins de santé ; services de cliniques de santé ; services médicaux ; services de cliniques de chirurgie esthétique et plastique ; services de traitements médicaux fournis par des cliniques et des hôpitaux ; services d’informations médicales ; fourniture de services médicaux ; services de traitements médicaux ; soins infirmiers, médicaux ; informations médicales ; cliniques (médicales) ; soins médicaux ; location d’appareils médicaux ; salons de tatouage ; services de soins cosmétiques des sourcils ; services de perçage corporel ; traitements dépilatoires ; services de centres de santé ; conseils en matière de santé ; services de spas de santé.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

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Décision sur l’opposition n° B 3 237 290 Page 8 sur 16
À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’emploi du terme « notamment » indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, point 41). Il y a lieu de considérer que les mêmes considérations s’appliquent à d’autres termes synonymes tels que « en particulier », « par exemple », « tels que » ou « y compris ». En d’autres termes, l’emploi de tels termes dans les libellés des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

S’agissant de la comparaison des produits et services, la requérante fait valoir que ceux-ci sont différents en raison des activités commerciales prétendument divergentes des parties. Toutefois, ces arguments sont sans pertinence car la tâche de la division d’opposition est de comparer les produits ou services tels qu’enregistrés et tels que demandés et non tels qu’effectivement utilisés (16/06/2010, T-487/08, KREMEZIN / KRENOSIN, EU:T:2010:237, point 71), à moins qu’une preuve d’usage de la marque antérieure n’ait été soumise pour des produits ou services particuliers. Tel n’est pas le cas en l’espèce puisque la marque antérieure n’est pas soumise à l’exigence d’usage. Par conséquent, la comparaison des produits et services doit être effectuée sur la base des produits et services de la marque antérieure tels qu’enregistrés et des produits et services du signe contesté tels que demandés et contre lesquels l’opposition a été formée.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il convient également de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Produits contestés de la classe 9
Les logiciels de planification des ressources d’entreprise [ERP] ; logiciels de gestion de la relation client [CRM] ; logiciels de systèmes de réservation ; logiciels de gestion des stocks ; logiciels de planification ; logiciels ; logiciels d’application ; logiciels informatiques téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance ; logiciels d’applications web ; logiciels de commerce électronique et de paiement électronique ; logiciels de gestion de contenu ; logiciels de serveurs cloud ; logiciels de paiement électronique ; logiciels de paiement ; logiciels pour l’organisation de transactions en ligne ; logiciels pour l’évaluation du comportement des clients dans les boutiques en ligne ; logiciels pour faciliter les transactions sécurisées par carte de crédit ; logiciels pour l’exploitation d’une boutique en ligne ; plateformes logicielles permettant aux utilisateurs de collecter de l’argent ; logiciels pour la location d’espaces publicitaires sur des sites web ; logiciels informatiques de commerce électronique ; logiciels informatiques de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial ; logiciels de gestion de contenu web [WCM] ; logiciels de gestion de contenu d’entreprise [ECM] ; logiciels CMS [système de gestion de contenu] ; logiciels informatiques permettant la fourniture d’informations via l’internet ; logiciels pour la surveillance, l’analyse, le contrôle et l’exécution d’opérations dans le monde physique ; applications logicielles ; logiciels de programmation ; suites logicielles ; logiciels système sont identiques aux logiciels informatiques de l’opposante, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés.

Les terminaux de point de vente [PDV] ; terminaux électroniques de point de vente ; systèmes de point de vente [PDV] ; systèmes électroniques de point de vente [EPOS] sont inclus dans la catégorie générale du matériel informatique de l’opposante, ou le chevauchent. Par conséquent, ils sont identiques.

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Décision sur opposition n° B 3 237 290 Page 9 sur 16
Services contestés de la classe 35
Les services contestés de publicité; services d’agences de publicité; publicité et marketing; publicité pour des tiers; publicité de sites web commerciaux; services de publicité, de marketing et de promotion; services de publicité fournis via l’internet; services de publicité fournis via une base de données; marketing d’affiliation; conseils en publicité et marketing; conseils en gestion de marketing; conseils en marketing commercial; conseils en publicité; assistance en marketing; conseils en marketing; fourniture d’espaces publicitaires; location d’espaces publicitaires; assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de relations publiques; conseils en stratégies de communication de relations publiques; services de communication d’entreprise; services de relations avec les médias incluent, en tant que catégories plus larges, ou chevauchent, la promotion par l’opposant des produits et services de tiers par le biais de publicités sur des sites internet. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office les catégories larges des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Les services contestés de mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] sont considérés comme similaires aux services de l’opposant de fourniture d’informations et de conseils aux clients sur l’internet, à savoir des informations commerciales ou publicitaires relatives à des produits et services. Les services en comparaison ont un objectif similaire, à savoir faciliter la vente ou la fourniture de produits et services. Ils coïncident également quant au mode d’utilisation (sur l’internet, en ligne) et aux prestataires habituels, et ils visent le même public.

Les services contestés de traitement administratif de commandes; traitement administratif et organisation de services de vente par correspondance; traitement administratif de bons de commande; services de commande en ligne informatisés; traitement électronique de commandes; services de commande en ligne; services de commande pour des tiers; organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux; organisation de services contractuels [commerciaux] avec des tiers; organisation de contrats d’achat et de vente de produits et services, pour des tiers; services de conseil relatifs à l’approvisionnement en produits et services; services d’intermédiation en matière de publicité; traitement administratif de commandes; services de commande
[pour des tiers]; administration d’affaires; services administratifs commerciaux; administration de programmes de fidélisation de la clientèle; administration de programmes de fidélisation et d’incitation de la clientèle; administration de programmes de récompenses de fidélité; administration de programmes de fidélisation et d’incitation; services administratifs de cartes de fidélité; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; gestion de programmes de fidélisation, d’incitation ou de promotion de la clientèle; organisation et gestion de programmes d’incitation et de fidélisation commerciaux; organisation d’événements commerciaux; organisation d’expositions à des fins commerciales ou d’affaires; présentation de produits et services; démonstration de ventes [pour des tiers] sont au moins similaires dans une faible mesure aux services de l’opposant de fourniture d’informations et de conseils aux clients sur l’internet, à savoir des informations commerciales ou publicitaires relatives à des produits et services. Les services contestés et les services de l’opposant sont tous deux des activités qui contribuent au fonctionnement d’une entreprise commerciale. Dans cette mesure, ces services sont fournis par les mêmes entreprises spécialisées dans le soutien à d’autres entreprises et visent le même public.

Les services contestés de gestion d’affaires; assistance commerciale; assistance commerciale, services de gestion; gestion d’affaires; services de gestion et de conseil en affaires; gestion de la relation client; fourniture d’assistance commerciale; fourniture d’assistance dans le domaine de la gestion et de la planification d’entreprise; assistance à la gestion; gestion commerciale de restaurants; gestion de restaurants pour des tiers; gestion commerciale pour prestataires de services indépendants sont similaires dans une faible mesure aux

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Décision sur opposition n° B 3 237 290 Page 10 sur 16
la promotion par l’opposant des produits et services de tiers par le biais de publicités sur des sites internet, car ils ont le même objectif, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise prospère. Ils peuvent également avoir les mêmes prestataires et le même public pertinent.

Services contestés de la classe 36
Services de financement; services de finance; services financiers sont contenus à l’identique dans les deux listes de services (y compris les synonymes).

Les services contestés de banque; services bancaires; services financiers informatisés; services financiers informatisés pour les commerces de détail; facilitation et organisation de financements; assistance financière; services monétaires; gestion financière; gestion financière pour les entreprises; services bancaires par internet; services bancaires mobiles; services monétaires; services de dépôt d’argent; services bancaires en ligne; services bancaires financiers personnels; services de financement du commerce; services de conseil en gestion de fonds; compensation de chèques; conseils financiers; analyse financière; acceptation de paiements de factures; organisation de transferts monétaires; services de paiement automatisés; services de paiement de factures; services de regroupement de factures; encaissement de paiements; services de prélèvement automatique; services de paiement par portefeuille électronique; services de paiement pour le commerce électronique; réalisation de transactions de paiement sans espèces; services de paiement électronique; services de paiement financiers; change et transfert d’argent; services de transactions financières; traitement des paiements; services d’administration des paiements; services de paiement de factures en ligne; transactions financières en ligne; services de cartes de paiement; paiement et encaissement d’argent en tant qu’agents; services de paiement à distance; services de mandats sont inclus dans la catégorie générale des services financiers de l’opposant, ou les chevauchent. Par conséquent, ils sont identiques.

Services contestés de la classe 38
Services de communication sont contenus à l’identique dans les deux listes de services (y compris les synonymes).

Les services contestés de transmission électronique d’informations (services de -); communication de pair à pair; transmission à distance de données par télécommunications; transmission de données; transmission de données et diffusion de données; transmission électronique de commandes; services de communication en ligne; services de transmission électronique de commandes sont inclus dans la catégorie générale des services de télécommunications de l’opposant, ou les chevauchent. Par conséquent, ils sont identiques.

Services contestés de la classe 41
Les services contestés d’organisation de festivals; organisation d’événements éducatifs; organisation de conférences, d’expositions et de concours; organisation de congrès et de conférences à des fins culturelles et éducatives; organisation et présentation de spectacles; organisation et tenue de foires à des fins culturelles ou éducatives; organisation de spectacles; organisation de festivals; organisation de spectacles à des fins culturelles; conduite de visites guidées; organisation de visites éducatives guidées; conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives; fourniture de visites guidées virtuelles en ligne; organisation d’événements à des fins culturelles; organisation d’événements de divertissement; conduite d’événements culturels; conduite d’activités culturelles; organisation de remises de prix sont au moins similaires à l’organisation et la conduite de cours, l’organisation et la conduite de colloques, l’organisation et la conduite de conférences, les congrès (organisation et conduite de), l’organisation et la conduite de séminaires de l’opposant,

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organisation et conduite d’ateliers de formation, y compris via l’internet, à savoir, des webinaires. Ces services ont une nature et un but identiques ou similaires (organisation d’événements publics ou diffusion de connaissances) et coïncident quant à la méthode d’utilisation, au public pertinent et aux prestataires habituels.

Les services contestés de conduite de cours de fitness ; coaching [formation] ; services de coaching pour activités sportives ; coaching ; services éducatifs liés au sport ; services d’entraîneur personnel ; services d’entraîneur personnel [entraînement physique] ; prestation de services éducatifs liés au fitness ; services de formation liés au fitness ; instruction de Pilates ; conduite de cours de Pilates ; entraînement aux arts martiaux ; instruction en arts martiaux ; instruction d’arts martiaux ; écoles d’arts martiaux ; services de clubs de fitness ; services de clubs de santé [entraînement physique et de santé] ; services de clubs sportifs sont au moins similaires à l’organisation et la conduite de cours, l’organisation et la conduite d’ateliers de formation, y compris via l’internet, à savoir, des webinaires (qui peuvent inclure des cours/formations sportifs ou de fitness) de l’opposant. Ces services ont une nature et un but identiques ou similaires et coïncident quant à la méthode d’utilisation, au public pertinent et aux prestataires habituels.

Les services contestés de réservation et de billetterie pour des activités et événements éducatifs ; services de billetterie et de réservation d’événements sont similaires à l’organisation et la conduite de conférences, l’organisation et la conduite de séminaires (qui sont des activités ou événements éducatifs) de l’opposant, car ils coïncident généralement quant au public pertinent et aux canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.

Les informations de divertissement contestées sont considérées comme similaires à l’organisation et la conduite de cours, l’organisation et la conduite d’ateliers de formation, y compris via l’internet, à savoir, des webinaires (qui peuvent inclure des activités sportives telles que des cours/formations sportifs ou de fitness) de l’opposant. Ces services coïncident généralement quant au but, au public pertinent et aux canaux de distribution.

La conduite contestée d’activités de divertissement ; services de divertissement ; services de divertissement interactifs ; organisation de divertissements englobent les services de jeux informatiques à des fins de divertissement. Le logiciel informatique de l’opposant en classe 9 comprend des logiciels de jeux. Les logiciels de jeux sont soit indispensables, soit, à tout le moins, importants pour la prestation des services contestés. Afin de pouvoir offrir de tels services, le logiciel de jeu pertinent est requis. En raison de cette relation de complémentarité étroite, il est probable qu’une partie significative du public pertinent puisse croire que les produits et services concernés sont produits/fournis sous la responsabilité des mêmes entreprises. Par conséquent, les produits et services sont similaires à un faible degré.

La gestion contestée d’événements pour clubs sportifs est similaire à un faible degré à l’organisation et la conduite de cours, l’organisation et la conduite d’ateliers de formation, y compris via l’internet, à savoir, des webinaires (qui peuvent inclure des activités sportives telles que des cours/formations sportifs ou de fitness) de l’opposant. Ces services coïncident généralement quant aux prestataires, au public pertinent et aux canaux de distribution.

Les services contestés restants dans cette classe, à savoir les services de réservation et de billetterie pour des activités et événements de divertissement et sportifs ; réservation de concerts ; services d’artistes de spectacle ; services d’information et de conseil en matière de divertissement ; informations relatives aux activités culturelles ; organisation de fêtes ; planification de fêtes ; services de conseil relatifs à l’organisation d’événements sportifs ; mise à disposition d’installations pour événements sportifs ; centres de remise en forme physique (exploitation de -) ; mise à disposition d’installations pour exercices de groupe ; mise à disposition d’installations de clubs sportifs ; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement ; services de billetterie ; réservation de places pour des spectacles et événements sportifs ; réservation de places pour des spectacles ; réservation de places pour des spectacles et réservation de

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billets de théâtre ; réservation de places pour des événements de divertissement ; services d’agences de billetterie [divertissement] ; réservation de billets pour des événements culturels ; clubs de plage et de piscine ; boîtes de nuit ; services de clubs de divertissement ; services de clubs [divertissement] ; fourniture d’informations sur les résultats de matchs d’arts martiaux, sont essentiellement divers services de divertissement, de sport et de réservation et de billetterie qui sont plus éloignés des services de l’opposant de la classe 41, et de tous les autres produits et services de l’opposant des classes 9, 35, 36, 38, 42 et 45. Malgré les arguments de l’opposant, les services contestés susmentionnés sont considérés comme dissemblables de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de constater un degré de similitude entre eux. Ils ont une nature, un but et un mode d’utilisation plutôt différents. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. En outre, l’origine commerciale habituelle, les canaux de distribution et les points de vente des produits/services sont normalement différents.

Services contestés de la classe 42
Ces services contestés, à savoir conception et création de sites web pour des tiers ; conception et développement de bases de données ; conception de systèmes de communication ; conception de bases de données informatiques ; services de conception ; développement de sites web pour des tiers ; services de développement de sites web ; services de conception et de création de sites web ; services de conseil et de développement relatifs aux logiciels informatiques ; services de conseil relatifs à la programmation informatique ; création et maintenance de sites web ; conseil en test de systèmes d’application ; programmation informatique ; programmation informatique et conception de logiciels ; services de programmation informatique pour le traitement de données ; conception de sites web informatiques ; conseil en matière de conception de logiciels ; création et conception de pages web pour des tiers ; création et maintenance de sites web ; création de programmes pour le traitement de données ; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; conception et développement de programmes de traitement de données ; conception et développement de programmes de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels de traitement de données ; conception et développement de logiciels de gestion des stocks ; conception et développement de systèmes de sortie de données ; conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels informatiques ; conception de systèmes d’information relatifs à la gestion ; développement de programmes informatiques ; développement de bases de données, englobent essentiellement une gamme d’activités spécifiques de conception et de développement dans le domaine des TIC, et la catégorie générale des services de conception, qui inclut les services de conception TIC. Tous les services contestés de cette classe sont au moins similaires à un certain nombre de services de l’opposant de la classe 42, par exemple la conception et le développement de logiciels, car ils coïncident généralement au moins en termes de prestataire, de public pertinent et de canaux de distribution.

Services contestés des classes 39, 43 et 44
Les services contestés restants dans ces classes couvrent, en substance, la location de véhicules et les services de voyage/tourisme (classe 39), la fourniture de nourriture et de boissons, l’hébergement (classe 43) et les services de beauté et de soins de santé (classe 44). Malgré les arguments de l’opposant, les services contestés des classes 39, 43 et 44 sont considérés comme dissemblables de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de constater un degré de similitude entre eux. Ils ont une nature, un but et un mode d’utilisation plutôt différents. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. En outre, l’origine commerciale habituelle, les canaux de distribution et les points de vente des produits/services sont normalement différents.

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b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) visent soit le grand public, soit des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits/services, de la fréquence d’achat et de leur prix.

c) Les signes
WALBY
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

L’élément « WALBY » de la marque antérieure n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif à un degré normal.

La marque antérieure est une marque verbale. Une marque verbale est une marque constituée exclusivement de lettres, de mots ou d’associations de mots, représentés en caractères d’imprimerie de police normale, sans aucun élément graphique spécifique (20/04/2005, T-211/03, faber (fig.) / NABER et al., EU:T:2005:135, point 33). Par conséquent, lorsqu’une marque verbale est enregistrée, c’est le mot lui-même qui est protégé en tant que marque, quelle que soit la forme graphique utilisée (22/05/2008, T-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, point 43). En conséquence, la casse dans laquelle les marques verbales sont écrites n’est pas un facteur de différenciation (en l’absence de toute capitalisation irrégulière). Par conséquent, le fait que l’élément verbal de la marque antérieure soit écrit en majuscules, tandis que l’élément « Welby » de la marque contestée est écrit en casse de titre, est sans pertinence.

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L’élément « Welby » du signe contesté n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif à un degré normal. Il est représenté en majuscule/minuscule standard en pourpre/violet, qui est une couleur relativement courante.

La lettre stylisée « W » du signe contesté n’a pas de signification pour le public pertinent en tant qu’élément autonome. Par conséquent, elle présente un degré de distinctivité normal. Le carré aux coins arrondis (fond pourpre/violet) du signe contesté est une forme géométrique relativement simple et est faible. L’ensemble de l’élément figuratif « W » sera perçu par le public comme un complément de l’élément verbal « Welby », soulignant la lettre initiale de cet élément verbal.

Lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37).

Le signe contesté ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que les autres éléments.

Visuellement, les signes coïncident dans la séquence de lettres « W-*-L-B-Y », qui constitue quatre des cinq lettres de l’élément verbal « Welby » du signe contesté et de la marque antérieure « WALBY ». Les deux signes commencent par la lettre « W » et partagent les lettres « L », « B » et « Y » aux mêmes positions (troisième, quatrième et cinquième, respectivement). Les signes ne diffèrent que par la deuxième lettre, qui est « e » dans « Welby » et « A » dans « WALBY ». Le signe contesté contient en outre la lettre autonome « W » et le dispositif figuratif (le carré pourpre aux coins arrondis avec le « W » stylisé), qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.

Phonétiquement, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide dans le son de la lettre initiale « W » et dans les sons des lettres « L », « B » et « Y », qui forment la terminaison « -lby » commune à « Welby » et à « WALBY ». Les deux éléments sont des mots de deux syllabes partageant le même schéma d’accentuation et la même terminaison. La prononciation diffère par le son vocalique de la première syllabe : le son correspondant à « e » dans « Welby » et à « A » dans « WALBY ». Cette seule différence de voyelle n’altère pas substantiellement le rythme ou l’intonation des signes. L’élément figuratif « W » n’est pas susceptible d’être prononcé en raison de son caractère supplémentaire. Par conséquent, les signes sont phonétiquement similaires à un degré élevé.

Conceptuellement, aucun des signes n’a de signification pour le public dans le territoire pertinent. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

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Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques ou similaires (à des degrés divers) et en partie dissemblables. Ils s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un degré moyen, auditivement similaires à un degré élevé, et le résultat de la comparaison conceptuelle est neutre.

Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54).

Les éléments « WALBY » et « Welby » sont très similaires visuellement et auditivement, et l’élément figuratif « W » du signe contesté ne sera perçu que comme un complément soulignant la lettre initiale « W » de « Welby ». Dans l’ensemble, les marques sont considérées comme suffisamment similaires pour créer un risque de confusion dans l’esprit du public en ce qui concerne les produits et services jugés identiques, similaires ou faiblement similaires.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques, similaires ou faiblement similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des services contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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La division d’opposition
Saida CRABBE Vít MAHELKA Gilberto MACIAS BONILLA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, une déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.