DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 73 977 (REVOCATION)
Valio Ltd, Meijeritie 6, 00370 Helsinki, Finlande (partie requérante), représentée par Castren & Snellman Attorneys Ltd., Eteläesplanadi 14, 00131 Helsinki, Finlande (mandataire agréé) a g a i n s t
Bella Bulgaria AD, 101, «Tsarigradsko Shose» Blvd., floor 8, 1113 Sofia, Bulgarie (titulaire de la MUE), représentée par Kostadin Manev, 73, Patriarh Evtimii Blvd., fl.1, 1463 Sofia, Bulgarie (mandataire agréé). Le 16/02/2026, la division d’annulation prend les éléments suivants:

DÉCISION
1. La demande en déchéance est accueillie.

2. La titulaire de la MUE est déchue de ses droits sur la marque de l’Union européenne no 12 450 706 dans leur intégralité à compter du 03/10/2025.

3. La titulaire de la MUE supporte les frais, fixés à 1 080 EUR.

RAISONS
Le 03/10/2025, la demanderesse a déposé une demande en déchéance de la marque de l’Union européenne no 12 450 706 «AIMOS» (marque verbale) (ci- après la «MUE»). La demande est dirigée contre tous les produits désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir: Classe 29: Plats préparés, en-cas et desserts (y compris soupes et stocks); Gumbo; Chips de bananes; Bouillon (préparations pour la fabrication de -); Stock; Stock [préparé]; Cubes à stock; Steaks végétaux; Saucisses végétariennes; Plats cuisinés à base de viande; Salades préparées; Plats prêts à être cuisinés entièrement ou essentiellement à base de jeu; Plats cuisinés prêts à être consommés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Plats cuisinés prêts à être consommés entièrement ou essentiellement à base de viande; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de viande [viande prédominante]; Plats préparés à base de volaille [où la volaille est prédominante]; Plats préparés principalement à base de jeu; Plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; Trempettes [dips] à base de produits laitiers; Desserts à base de yaourt; Desserts artificiels à base de lait; Desserts à base de produits laitiers; Extrait aromatisé à la côte de viande de bœuf; Extraits pour potages; Blancmanges; Pommes griffées; En-cas à base de pommes de terre; Œufs écossais; Frites congelées; Rouleaux de cabines rembourrés; Préparations de soupe de légumes; Mélange Bombay; Chips de pommes de terre; Salade de pommes de terre; En-cas à base de pommes de terre; Boulettes de pommes de terre; Flocons de pommes de terre; Pommes de terre brun brun; Beignets de pommes de terre; Pommes de terre broyées; Tomates condensées; Concentrés de bouillons; Crackers de poisson; Chowder; Pâtes à soupe; Yaourts

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semblables à de la crème anglaise; Croquettes; Gobets [aliments]; Quenelles; En-cas à base de fruits; Poivrons rouges chauds; Pouddings laitiers; La pie de Shepherd; Aliments réfrigérés essentiellement à base de poisson; Repas réfrigérés à base de poisson; Saucisses en batterie; Châtaignes à enroulement; Coques [aliments]; Desserts aux fruits; Dîners préemballés composés principalement de fruits de mer; Soupes en conserve; Plats préparés contenant
[principalement] du bacon; Plats préparés contenant [principalement] du poulet; Plats préparés contenant [principalement] des œufs; Nids d’oiseaux comestibles; Peaux de pommes de terre remplies; Frites françaises; Anneaux d’oignons; Beignets; Mélanges de soupes; Rhubarbe dans le sirop; Poissons à l’huile d’olive; Poisson avec copeaux; Stock de poisson; Gâteaux au poisson; ROSTI [gâteaux frigorifiques râpés]; Plats préparés principalement à base de viande; Bouillon
[soupe]; Mélanges pour faire des soupes; Croûte de porc soufflée; Chips de soja; En-cas à base de soja; Trempettes [dips]; Soja [préparé]; Cubes à soupe; Soupes; Préparations pour la fabrication de soupes; Soupes en poudre; Tamale; Bouillon de bœuf; Pollen préparé en tant qu’aliment; Dahls; Puces Yucca; Suey CHOP; Chili con carne; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Ragoûts; Hâte de bœuf cornée; Viandes; Pâtes à tartiner de viande; Pate de foie de goose; Pâté de foie; Produits d’agneau; Bacon; Bologne; Jerky de bœuf; Viande de bœuf; Tranches de bœuf; Poulet cuit; Foie gras; Jeu; Volaille; Volailles non vivantes; Poulet surgelé; Volaille surgelée; Gélatine; Gélatines de viande; Moelle animale à usage alimentaire; Succédanés de viande; Viande congelée; Viande de minceine
[viande hachée]; Offal; Rinds de bacon; Conserves de porc; Beefburgers; Pâtes à tartiner de poisson et de fruits de mer; Saucisses; Quenelles [viande]; Boules de viande; Extraits de viande; Produits congelés à base de viande; Produits à base de viande sous forme de steaks hachés; Viande de saucisse; Viande conservée; Viande, poisson, volaille et gibier; Mortadella; Saucisses pour hot-dogs; Produits transformés à base de viande; Viandes salées; Morceaux de poulet utilisés comme garnitures de sandwiches; Pates; Bœuf roast; Poulet; Morceaux de poulet; Fruits à coque de poulet; Farces en Pie à base de viande; Prosciutto; Viandes fraîches; Volaille frais; Produits de Turquie; Viande de Turquie; Turquie; Saucisses fumées; Viandes fumées; Poulet déshydraté; Poulet frit; Steaks de viande; Salami; Porc; Viandes de luncheon; Fils de porc; Viande séchée; Saveloys; Haggis; Veal; Hamburgers; Chiens à maïs; Foie; Voyage; Jambon; Knuckle de jambon; Produits laitiers et substituts; Lait aromatisé; Lait en poudre aromatisé pour la fabrication de boissons; Crème fouettée; Rachat fouetté à base de produits laitiers; Fromage blanc à pâte molle; Double crème; Dulce de leche
[lait condensé]; Œufs sans alcool; Succédanés de la margarine; Succédanés du beurre; Courbe; Yaourt à base de lait de chèvre; Lait fermenté; Kéfir [boisson lactée]; Crème aigre; Yaourt; Yaourts à faible teneur en matières grasses; Yaourt au soja; Lait condensé; Margarine; Crème de beurre; Beurre mélangé; Beurre; Beurre aux herbes; Beurre d’ail; Fromage à pâte molle; Boissons lactées où le lait prédomine; Boissons lactées contenant des fruits; Produits laitiers à tartiner; Produits laitiers; Ferments de lait à usage culinaire; Milk-shakes; Lait; Lait en poudre à usage alimentaire; Babeurre; Boissons à base de produits laitiers; Boissons lactiques à base de bactéries d’acide lactique; Boissons à base de lait ou contenant du lait; Yaourts à boire; Boissons principalement à base de lait; Fromage râpé prêt à l’emploi; Produits laitiers à faible teneur en matières grasses; Quarter; Fromage à faible teneur en matières grasses; Lait écrémé; Fromage à pâte fondue; Yaourts aromatisés; Boissons lactées aromatisées; Brawn; Yaourts aromatisés aux fruits; Préparations pour faire du yaourt; Ghee; Préparations à base de fromage cottage; Lait protéique; Fromages frais non affinés; Ryazhéka [lait fermenté cuit au four]; Fromage bleu; Fromage chddar; Fromage cottage; Pâtes à tartiner au fromage; Fromage à la crème; Poudre de

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fromage; Fromages; Fromages contenant des herbes; Fromage contenant des épices; Présure; Mélanges de fromages; Crème [produits laitiers]; Crème de café sous forme de poudre; Lait de soja [substitut du lait]; Tofu; Bâtons de fromage; Trempettes au fromage; Petit-lait; Blanchisseurs [produits laitiers] pour boissons; Lait séché; Fondue de fromage; Cancoillotte; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumineuses); Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Aspique; Guacamole; Concentrés de tomates [purée]; Gelées; Gelées de viande; Coleslaw; Pâtés de légumes; Beurre de noix en chocolat; Sauce de cranberry [composite]; Fraises en conserve; Courbe de citron; Marmelade; Beurre à coque; Pâte de goyave; Pâte d’olives; Hummus [pâte de pois chiches]; Pâtes à base de fruits à coque; Marmelade de fruits; Propagation des fruits; Propagation des fruits à noisettes; Isinglass à usage alimentaire; Confitures; Confiture de gingembre; Viande de minceine [fruits conservés]; Tahini [pâte de graines de sésame]; Ajvar [poivrons en conserves]; Alginates à usage culinaire; L’aloe vera préparé pour la consommation humaine; Artichauts; Amandes de sol; Haricots larges; Légumes pelés; Pois marrowfat; Plonnettes de bœuf; Légumineuses; Brocolis; Légumineuses [à usage alimentaire]; Cerises de Maraschino; Fruits vitrés; Fruits cuits; NUTS cuite; Pois conservés; Pois transformés; Champignons conservés; Champignons préparés; Jus de tomates pour la cuisine; Purée de tomate; Zucchini; Extraits d’algues à usage alimentaire; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; Fruits confits; Fruits frottés; En-cas à base de fruits confits; Mousses (légumes); Extraits de légumes pour la cuisine; Extraits de légumes [jus] pour la cuisine; Extraits de légumes à usage alimentaire; Légumes en conserve; Salades de légumes; Jus de légumes pour la cuisine; Légumes surgelés; Conserves de légumes; Légumes cuits; Légumes transformés; Légumes séchés; Haricots cuits au four; Pommes de terre instantanées; Pommes chips sous forme d’en-cas; Chips de pommes de terre à faible teneur en matières grasses; Kelp [traité]; Kimchi [plat à légumes fermenté]; Sauerkraut; Noix de coco séchées; Noix de coco; Poudre de noix de coco; Flocons de coco; Oignons pour cocktails; Fruits grillés; Conserves, pickles; Haricots en conserve; Légumineuses en conserve; Conserves de tomates; Légumes en conserve; Fruits conservés; Fèves de soja conservées; Fruits à coque conservés; Concentrés de jus de légumes à usage alimentaire; Cornichons; Lentilles séchées; Lécithine à usage culinaire; Lentilles conservées; Feuilles grillées de laver (yaki-nori); Oignons conservés; Haricots chilli; MANGO; Mandarines [conservées]; Oignons marinés; Légumes marinés; Fruits marinés; Olives, [préparées]; Olives conservées; Mélanges de fruits séchés; Carottes; Algues préparées pour les aliments humains; Pois scindés; Pois chick; Racines transformées; Noix préparées; Pâte d’ail; Pectine à usage culinaire; Arachides torréfiées; Fruits à coque grillés; Pectine de fruits; Pulpe de fruits; Chips de fruits; Pâtes de fruits; Fruits en conserve; Fruits conservés dans l’alcool; Gelées de fruits; Séchoirs
[plantes en conserve]; Conserves de fruits; Conserves de fruits; Paille de fruits; Fourrages de tourtes de fruits; Salades de fruits; Jus de fruits pour la cuisine; Fruits à coque épicés; Laver grillé; Fruits préparés; Produits végétaux préparés; Noix de cajou (préparées); Produits à base de fruits séchés; Fruits congelés; Pickles; Graines comestibles; Semences préparées; Maïs doux [conservé]; Yams; Graines de tournesol préparées; Pickles mixtes; Mélanges de légumes; Mélanges de fruits et de fruits à coque; Figues; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Jus de truffes; Fruits à coque salés; Épinards [préparés]; Raisins secs; Gingembre tige; Sultanas; Haricots séchés; Pois à fendre vert; Pois scindés jaunes; Légumineuses séchées; Fruits séchés; Fèves de soja séchées; Truffes séchées [champignons comestibles]; Fruits à coque séchés; Truffes conservées; Piccalilli; Haricots; Haricots conservés; Dates; Noix de sol; Arachides enrobées;

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Arachides préparées; Ail [conservé]; Poivrons; Flocons d’Apple; Laver; Fruits à coque comestibles; Fruits à coque assaisonnés; Fruits à coque rayonnés; Fruits à coque préparés; Graines de tournesol comestibles; Œufs d’oiseaux et produits à base d’œufs; Albumine à usage culinaire; Blanc d’œufs; Jaune d’œufs; Œufs marinés; Œufs transformés; Œufs; Œufs de quail; Œufs en poudre; Poissons, fruits de mer et mollusques; Abalones (non vivants); Anchois; Crustacés non vivants; Clous cuits; Poisson cuit surgelé; Les produits à base de poisson congelés; Silkworm chrysalis, destiné à la consommation humaine; Whales [non vivantes]; Poissons en conserve; Turtles à rayures non vivantes [non vivantes]; Écharpes en rayon; Quenelles [poissons]; Basses marines [non vivantes]; Lobsters spiny; Lobsters spiny non vivants; Feuilles de laver séchée (hoshi-nori); Poissons marinés; Coques d’art [non vivantes]; Clams à col court [non vivants]; Moules non vivants; Fruits de mer [non vivants]; Concombres de mer non vivants; Produits de la mer; Crabe; Urchines maritimes non vivantes; Mollusques non vivants; Fruits de mer transformés; Octopuses [non vivantes]; Lobsters non vivants; Poisson salé; Pâte de poisson; Bretelles de mer [en-cas rouges non vivants]; Poisson transformé; Saumon fumé; Crustacés non vivants; Crabes [non vivants]; Écrevisses non vivantes; Poisson; Poisson fumé; Poisson séché; Poisson de thon; Poissons de thon [conservés]; Poissons de thon non vivants; Poisson congelé; Poissons en conserve; Conserves de poisson; Mousses (poisson -); Œufs de poisson destinés à la consommation humaine; COD (non vivant); Aliments marins; Bâtonnets de poisson; Steaks de poisson; Boules de poisson; Filets de poisson; Sardines; Sardines [non vivantes]; Escargots; Squïde [préparé]; Moules bleues [non vivantes]; Crevettes non vivantes; Landaus non vivantes; Sucrés
[non vivants]; Huîtres [non vivants, destinés à la consommation humaine]; Huîtres non vivants; Saumon; Saumon [non vivant]; Filets d’anchois; Filets de Kipper; Caviar; Baguelle de poisson préparée; Anneaux d’herbes non vivants; Anneaux d’herbes; Farine de poisson pour l’alimentation humaine; Aliments à base de poisson; Carpe [non vivante]; Clams non vivants; Œufs d’ongles destinés à la consommation; Plats de poisson; Huiles et graisses comestibles; Huile de beurre; Talon de bœuf [à usage alimentaire]; Graisse de bœuf; Huile d’olive; Huile d’olive à usage alimentaire; Beurre de coco; Huile de coco; Huile de coco et graisse [à usage alimentaire]; Beurre concentré; Huile osseuse comestible; Sucres à usage alimentaire; Huile de graines de lin à usage culinaire; Graisses de cuisson; Graisses comestibles; Beurre destiné à la cuisine; Huiles de graines de lin [comestibles]; Huiles de noix; Huile de colza à usage alimentaire; Huile de soja; Huile de palmiste à usage alimentaire; Huile de palme à usage alimentaire; Huile de chilli; Beurres salés; Beurre clarifié; Préparations à base de beurre; Huile de canola; Graisses végétales pour la cuisine; Huiles de cuisson; Huiles et graisses comestibles; Huiles comestibles dérivées de poissons [autres que l’huile de foie de morue]; Saindoux alimentaire; Huile de tournesol à usage alimentaire; Mélanges contenant des graisses pour tranches de pain; Huile mélangée [à usage alimentaire]; Huile de soja à usage alimentaire; Huile de soja pour la cuisson; Huile d’olive extravierge; Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; Huile de sésame; Huile de noix souterraines; Graisses de maïs; Huile de maïs; Huiles comestibles pour vitrages; Huiles comestibles destinées à la cuisson des aliments.

Classe 30: Sucres, édulcorants naturels, revêtements et fourrages sucrés, produits apicoles; Sirops et sirop de mélasse; Sirop de glucose utilisé comme conservateur alimentaire; Sirop de glucose utilisé comme aide à la fermentation pour aliments; Sirop de glucose utilisé comme agent glissant pour aliments; Sirop de glucose utilisé comme améliorant la texture pour aliments; Sirop de glucose utilisé comme édulcorant à usage alimentaire; Sirop de glucose destiné

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à la fabrication d’aliments; Sirops de glucose à usage alimentaire; Sirop d’amidon glutineux (mizu-ame); Sirop de broyage; Sirop d’érable; Sirop d’amidon en poudre à usage alimentaire; Sirop d’amidon à usage alimentaire; Sirop de fruits; Sirop de crêpe; Sirops aromatisants; Sirop à usage alimentaire; Sirop de table; Sirop de fructose destiné à la fabrication d’aliments; Sirop de maïs; Sirop de chocolat; Glaçages et fourrages sucrés; Givrage; Poussées; Sorties [glace] (cake -); Sucre glacé; Iculture de gâteaux; Frottement de gâteaux; Vitrages de déxtrine de malt pour confiseries; Pâtes à tartiner composées de pâte de noisettes; Revêtements aromatisés au chocolat; Fourrages à base de tarte pour gâteaux et tourtes; Fourrages à base de café; Chips de confiserie pour boulangerie; Glaze de confiserie; Fondants; Fourrages à base de chocolat pour gâteaux et tourtes; Fourrages à base de chocolat; Fourrages au chocolat pour la boulangerie; Miel biologique destiné à la consommation humaine; Sucre blanc; Poudre de glucose à usage alimentaire; Préparations composées de glucose utilisées comme substituts du lait; Préparations composées de glucose utilisées comme substituts de la crème; Préparations composées de glucose destinées au crémeage du café; Préparations composées de glucose destinées à la crémeuse thé; Sucre de raisin; Miel mûre naturel; Miel naturel; Succédanés du sucre; Succédanés du miel; Sucre; Sucre, autre qu’à usage médical; Sucre pour la fabrication de gelées; Sucre pour la confection de conserves de fruits; Sucre pour la fabrication de confitures; Sucre de cube; Bonbons à base de sucre à usage alimentaire; Pâtes à tartiner sucrées [miel]; Produits alimentaires à base de sucre pour desserts édulcorants; Denrées alimentaires à base de sucre pour la fabrication d’un dessert; Sucre inversé; Sucre caramélisé; Sucre granulés; Sucre cristal [non confiserie]; Maltose; Miel; Édulcorants naturels sous forme de concentrés de fruits; Sucre de palme; Sucre de fruits; Édulcorants (naturels) sous forme granulaire; Édulcorants (naturels); Polysaccharides utilisés comme denrées alimentaires pour la consommation humaine; Préparations de glucose à usage alimentaire; Propolis à usage alimentaire; Sucre en poudre pour la préparation de boissons isotoniques; Colle d’abeille; Gelée royale; Sucre remboursé; Crème de sucre inversée [miel artificiel]; Maltose cristallisé par pulvérisation à usage alimentaire; Comprimés (non médicamenteux) à base de glucose à base caféine; Sucre liquide; Produits alimentaires à base d’édulcorant pour la fabrication d’un dessert; Produits alimentaires à base d’édulcorants pour desserts édulcorants; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Café glacé; Café aromatisé; Produits aromatiques pour tisanes non médicamenteuses; Préparations aromatiques pour infusions non médicinales; Thés aromatiques
[autres qu’à usage médical]; Boissons à base d’herbes [autres qu’à usage médical]; Préparations à base d’herbes pour faire des boissons; Boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat]; Chocolat chaud; Cacao préparé et boissons à base de cacao; Café préparé et boissons à base de café; Thé de Sage; Café décaféiné; Extraits de cacao pour aromatiser les boissons; Extraits de café; Extraits de café utilisés comme succédanés du café; Extraits de café utilisés comme arômes dans les boissons; Extraits de café utilisés comme arômes dans les aliments; Extraits de chicorée utilisés comme succédanés du café; Extraits de thé (non médicamenteux); Essences de thé; Expresso; Succédanés de café à base de chicorée; Succédanés du café à base de légumes; Café artificiel; Succédanés du café [succédanés du café ou des préparations à base de légumes utilisés comme café]; Succédanés de café [grains ou à base de chicorée]; Succédanés de thé; Thé vert; Blanchisseurs de café à base de légumes; Préparations aromatisées au chocolat pour boissons; Orge torréfiée et malt utilisé comme substitut du café; Thé instantané; Yerba mate; Cacao; Cacao
[torréfié, en poudre, granulés ou dans des boissons]; Cacao pour la fabrication de boissons; Cacao instantané en poudre; Pâte de cacao pour boire; Extraits de

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cacao pour la consommation humaine; Boissons à base de cacao; Boissons à base de cacao au lait; Préparations à base de cacao pour faire des boissons; Produits à base de cacao; Mélanges de cacao; Cappuccino; Café; Café (non torréfié); Café [torréfié, en poudre, granulés ou dans des boissons]; Café sous forme de grains de café; Café au chocolat; Essences de café; Poudre de cacao; Concentrés de café; Café lyophilisé; Café de malt; Extraits de café de malt; Boissons alimentaires maltées; Maté [thé]; Chocolats au lait; Grains de café moulus; Boisson à base de café contenant du lait; Boissons en poudre contenant du cacao; Boissons à base de café avec du lait; Boissons aromatisées au chocolat; Boissons à base de chocolat au lait; Boissons contenant des arômes de lait; Boissons à base de café; Sachets de thé (non médicamenteux); Infusions à usage non médical; Thé emballé [autre qu’à usage médical]; Grains de café torréfiés; Thés de fruits; Thé aromatisé aux fruits [autre qu’médicinal]; Préparations en poudre contenant du cacao pour faire des boissons; Préparations pour faire des boissons à base de cacao; Préparations pour faire des boissons [à base de café]; Préparations pour faire des boissons à base de thé; Préparations à base de cacao; Préparations de chicorée utilisées comme substituts du café; Préparations pour faire des boissons [à base de chocolat]; Préparations de boissons au chocolat; Préparations de boissons au chocolat aromatisées à la banane; Thé instantané [autre qu’à usage médical]; Café instantané; Préparations végétales utilisées comme succédanés du café; Café infusé; Mélanges d’essences de café et extraits de café; Mélanges de thé; Mélanges de café; Mélanges de café et de malt; Mélanges de café et de chicorée; Mélanges d’extraits de café de malt et de café; Mélanges de café malt et cacao; Mélanges de café malt et café; Mélanges de chicorée, tous utilisés comme substituts du café; Café moulu; Thé glacé; Thé glacé (non médicamenteux); Thé de Chai; Filtres sous forme de sachets en papier remplis de café; Frappes; Boissons à base de chocolat n’étant pas à base de produits laitiers ou de légumes; Mélange de boissons nutritionnelles à base d’hydrate de carbone utilisé comme substitut de repas; Fleurs ou feuilles utilisées comme succédanés de thé; Chicorée
[succédané de café]; Chicorée utilisée comme succédanés du café; Mélanges de chicorée et de chicorée, tous utilisés comme substituts du café; Extraits de thé; Boissons à base de thé; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits; Thé; Thés (non médicinaux) aromatisés au citron; Thé (non médicinal) consistant en des extraits de cranberry; Thé (non médicinal) composé de feuilles de grirée; Thé vendu en vrac (non médicamenteux); Thé sans citron édulcoré à l’aide d’édulcorants; Thé Darjeeling; Thé pour infusions; Feuilles de thé; Sachets de thé; Thé en feuilles de barème; Thé JASMINE; Sacs à thé JASMINE autres qu’à usage médical; Thé au ginseng; Thé de ginseng [insamcha]; Thé en poudre de kelp salée (kombu-cha); Thé à chaux; Thé en poudre parlée d’orge à husée (mugi-cha); Thé de Rooibos; Thé aromatisé à l’orange [autre qu’à usage médical]; Thé aromatisé à l’Apple [autre qu’à usage médical]; Thé gris Earl; Thés contenant du citron (non médicamenteux); Thé Lapsang Souchong; Thé oolong; Thé noir; Thé noir [thé anglais]; Chocolat à boire; Poudre de chocolat; Sirops de chocolat pour la préparation de boissons à base de chocolat; Extraits de chocolat; Extraits de chocolat pour la préparation de boissons; Préparations de boissons au chocolat aromatisées à la menthe; Préparations de boissons au chocolat aromatisées à la mocha; Préparations à base de boissons au chocolat aromatisées à l’orange; Préparations de boissons au chocolat aromatisées au toffee; Préparations à boire au chocolat aromatisées aux fruits à coque; Boissons à base de chocolat au lait; Thé vert japonais; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Succédanés de crème glacée; Succédanés de crème glacée à base de soja; Sucettes congelées; Crème anglaise congelée; Confiseries glacées (non médicamenteuses); Glaces d’eau aromatisées aux fruits sous forme de

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sucettes; Yaourts congelés; Lait glacé [crèmes glacées]; Confiseries congelées de yaourt; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Cubes à glace; Glace de refroidissement; CIEM et glace; Glace, naturelle ou artificielle; Poudre glacée comestible destinée aux machines à glacer; Sucettes glacées; Les sucettes glacées aromatisées au lait; Les sucettes glacées contenant du lait; Boissons glacées à base de cacao; Boissons glacées à base de café; Boissons glacées à base de chocolat; Parfaits; Crèmes glacées laitières; Boissons à base de crème glacée; Crèmes glacées non laitières; Agents liants organiques pour crèmes glacées; Glaces aux fruits; Glaces comestibles de fruits; Poudres pour glaces alimentaires; Glaces de confiserie; Crèmes glacées (agents de panification pour
-); Crèmes glacées à base de yaourt [glaces prédominantes]; Barres de crème glacée; Crèmes glacées aux fruits; Sandwiches à la crème glacée; Desserts à la crème glacée; Confiseries à base de crème glacée; Gâteaux à la crème glacée; Mélanges pour crèmes glacées; Mélanges pour crèmes glacées instantanées; Gateaux à crème glacée; CIEM et crèmes glacées; Glaces aromatisées; Crèmes glacées contenant du chocolat; Crèmes glacées aromatisées au chocolat; Crèmes glacées à base de soja; Mélanges sucrés; Mélanges pour la fabrication de glaces alimentaires; Mélanges pour la fabrication de confiseries congelées; Mélanges pour la confection de crèmes glacées; Mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; Mélanges de paris; Sorbets [glaces à l’eau]; Glace à l’eau; Paris
[glaces comestibles]; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Céréales; Farine; Farina [repas]; Farine de gâteaux; Farine de pizza; Farine de doughnuts; Farine de pâte; Farine de bœuf; Farine d’orge [à usage alimentaire]; Farine de maïs [à usage alimentaire]; Farines de céréales; Farine de graines oléagineuses à usage alimentaire; Farine de lait; Farine de tapioca; Farine prête à la boulangerie; Gruaux pour l’alimentation humaine; Semoule; Farine déprotéinée destinée à la production de bière; Orge (Crossée); Farine d’orge; Farine de légumes; Poudres de céréales; Farine de pommes de terre; Kasha [repas]; Farine de batteur chinoise; Concentré de farine à usage alimentaire; Produits pour la fraisage; Farine de lactosérum non triée; Préparations à base de farinées; Pâtes alimentaires de farinées destinées à la consommation humaine; Enrichi Farina [repas]; Farine d’avoine; Farine de riz; Farine pour faire des boulettes de riz glutineux; Farine d’amidon de riz; En-cas salés à base de farine; Farine de blé; Farine d’amidon de blé; Farine de blé à usage alimentaire; Farine de seigle; Farine de moutarde; Mélanges de farines; Farine mélangée à usage alimentaire; Farine de soja; Farine de soja à usage alimentaire; Maïs blanchi; Farine de maïs; Farine de sarrasin [à usage alimentaire]; Chips à base de farine; Céréales pour petit-déjeuner, porridge et griffes; Céréales prêtes à consommer; Grilles; Céréales pour petit-déjeuner contenant des fibres; Céréales pour petit-déjeuner; Céréales chaudes pour petit- déjeuner; Céréales pour petit-déjeuner à base de riz; Céréales pour petit- déjeuner aromatisées au miel; Céréales pour petit-déjeuner contenant du miel; Céréales pour petit-déjeuner contenant un mélange de fruits et de fibres; Céréales pour petit-déjeuner contenant des fruits; Desserts muesli; Muesli essentiellement composé de céréales; Avoine de porridge; Porridge instantané; Muesli; Mélanges alimentaires composés de flocons de céréales et de fruits séchés; Flocons de maïs; Riz; Pâtes aromatisées; Riz cuit; Riz sauvage [préparé]; Produits alimentaires extrudés à base de riz; Flocons de riz naturel; Riz naturel
[transformé] pour aliments destinés à la consommation humaine; Riz artificiel non cuit; Riz préparé congelé; Riz préparé congelé avec assaisonnements; Riz préparé congelé avec assaisonnements et légumes; Nouilles de riz chinois (bifun, non cuites); Bouddings de riz; Riz soufflé; Riz enrichi [non cuit]; Riz décortiqué; Riz à la vapeur; Gâteaux de riz articulé (mochi); Mélanges de riz; Riz grossiste; Riz préparé; Riz frité; Gâteaux de lait sucrés ou de riz grillé (okoshi); Riz moulu

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destiné à la consommation humaine; Riz cuit séché; Riz tapioca; Farine; Blé grillé; Préparations de son pour la consommation humaine; En-cas extrudés contenant du maïs; Produits alimentaires extrudés à base de blé; Produits alimentaires extrudés à base de maïs; Orge préparé pour la consommation humaine; Orge maltée préparée pour la consommation humaine; Flocons d’orge; Germes de blé; Céréales destinées à la fabrication de pâtes; Céréales préparées pour la consommation humaine; Semences de céréales transformées; Polenta; Couscous [semoule]; Griste de seigle à grain complet; Blé malté; Amidon de maïs modifié; Orge husée; Semoule transformée; Avoine transformée; Avoine transformée pour les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine; Blé transformé; Maïs transformé; Maïs (transformé) destiné à la consommation humaine; Avoine pour la consommation humaine; Gruau d’avoine pour la consommation humaine; Aliments à base d’avoine; Gruel, à base de lait, à usage alimentaire; Améliorants de pain en tant que préparations à base de céréales; Préparations faites de céréales; Pop-corn; Popcorn vitré; Blé plat; Germes de blé destinés à l’alimentation humaine; Germes de blé [autres qu’un complément alimentaire]; Avoine et blé laminés; Sagou; Orge Pearl [préparée]; Avoine (plane); Morceaux secs de gluten de blé (fu, non cuits); Aliments à base de céréales cuites; Denrées alimentaires à base de céréales; Denrées alimentaires à base d’avoine; Denrées alimentaires à base de céréales destinées à la consommation humaine; Denrées alimentaires à base de maïs; Dérivés d’amidon de maïs sous forme de poudre pour la fabrication de boissons; Amidon de maïs [à usage alimentaire]; Grains de blé entiers en conserve; Grains de blé entiers précuits; Grains de blé entiers cuits; Grains de blé entiers séchés; Levure et agents de fuite; Poudre pour faire lever; Extraits de levure; Extraits de levure à usage alimentaire; Leaven; Levure; Levure utilisée comme ingrédient dans les aliments; Poudre de levure; Préparations utilisées comme agents de montage dans les aliments; Levure instantanée; Soude de boulangerie [bicarbonate de soude à des fins de boulangerie]; Agents de fuite d’aliments; Pastas, nouilles et boulettes séchées et fraîches; Tortellini; Nouilles asiatiques; Pâtes alimentaires surgelées; Ziti; Cannelloni; Nouilles méines; Nouilles chinoises [non cuites]; Boulettes de pâte; Conserves de pâtes alimentaires; En-cas composés principalement de pâtes alimentaires; Méine de lo [nouilles]; Pâtes alimentaires contenant des œufs; Macaroni; Macaroni [non cuit]; Gnocchi; Bâtons de riz; Nouilles instantanées de soba; Nouilles lacunaises; Nouilles d’Udon instantanées; Pâtes fraîches; Pâtes alimentaires sous forme de feuilles; Pâtes alimentaires à intégrer dans des pizzas; Boulettes de potstickers; Boulettes de poisson; Boulettes sucrées (dango); Spaghetti; Nouilles somen [nouilles de blé très fins, non cuites]; Nouilles soba [nouilles japanese en sarrasin, non cuites]; Nouilles de farine de gros; Nouilles d’amidon (harusame, non cuites); Emballages de pâtes alimentaires pour Gyoza; Pâtes sèches; Tortellini séché; Pâtes alimentaires de farine de gros; Coquilles pour pâtes alimentaires; Udon (nouilles de style japonais); Nouilles Udon [non cuites]; Pâtes alimentaires pour potages; Vermicelli de ruban; Shao mai; Nouilles de chanvre; Nouilles de sarrasin; Nouilles instantanées; Nouilles à œufs; Doublures, batteurs et mélanges s’y rapportant; Produits à base de pâte à gâteaux; Mélanges de boulangerie prêts à l’emploi; Pâte à biscuit congelée; Pâte congelée; Pâte grossière; Concentrés de pain; Emballages de ton remportés; Mélanges instantanés pour gâteaux; Mélanges de beignets instantanés; Raccourcisseurs en poudre; Préparations pour faire des gaufres; Préparations pour faire des bases à pizza; Préparations pour faire des gateaux; Préparations instantanées pour fonds de tartes; Poudings en poudre; Mélanges instantanés pour pousser; Mélanges pour cônes de crème glacée; Mélange pour pistolets; Mélanges de soutiens-gorge; Batteur pour la fabrication de crêpes; Pâte à gâteaux; Mélanges de pain à base de farine de gros; Mélanges

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pour biscuits; Mélanges pour crêpes; Mélanges de pizza; Mélanges pour faire des puddings; Mélanges pour la préparation du pain; Mélanges pour pâtisseries; Mélanges de gâteaux; Mélange de pâte; Mélanges de batteries; Mélanges de farines destinés à la boulangerie; Pâte à levures remplies avec des produits à base de légumes; Pâte à levures fourrées à base de viande; Pâte à levures remplies de fourrages à base de fruits; Pâte; Doublures de gaufrettes; Pâte à biscuits; Pâte à Empanada; Pâte alimentaire [pâte]; Pâtes à pizzas; Gobelets pour gâteaux; Doublures de pain; Préparations à base d’hydrates de carbone à usage alimentaire; Galactomannans; Gluten préparé en tant qu’aliment; Additifs de gluten à usage culinaire; Amidons naturels à usage alimentaire; Graines de lin destinées à la consommation humaine; Griste; Malt destiné à la consommation humaine; Maltodextrines à usage nutritionnel [autres que médicaux]; Vitrages de dextrine malt destinés aux denrées alimentaires; Liants pour saucisses; Amidons prélatinisés modifiés à usage alimentaire [non à usage médical]; Amidons modifiés à usage alimentaire [non médical]; Amidons à usage diététique [autres qu’pharmaceutiques]; Amidon à usage alimentaire; Dérivés d’amidon destinés à la consommation humaine alimentaire; Denrées alimentaires à base de farinées; Céréales transformées destinées à l’alimentation humaine; Agents d’épaississement organique pour la cuisson des aliments; Amidon de palme à sagou [à usage alimentaire]; Graines de sésame grillées et broyées; Aliments prêts à consommer et en-cas salés; Maïs aromatisé; Chips de blé en gros; Crusts à pizza; Burritos; Wontons; Barres alimentaires prêtes à consommer à base de chocolat; En-cas salés prêts à la consommation à base de farine de maïs formé par extrusion; Repas préparés pour pizza; Plats préparés sous forme de pizzas; Aliments préparés sous forme de sauces; Plats préparés à base de riz; Plats préparés contenant des pâtes; Plats préparés contenant [principalement] des pâtes alimentaires; Plats préparés contenant [principalement] du riz; Enchiladas; Wrap [sandwich]; Pizzas congelés; Chips de maïs aromatisées aux légumes; En- cas à base de céréales aromatisés au fromage; Puces à base de céréales; Pâtisserie inflammable contenant du jambon; Calzones; Capuchons de fromage
[en-cas]; Quesadillas; Boulettes rembourrées chinoises (Gyoza, cuite); Boulettes chinoises à la vapeur (shumai, cuite); Pistolets à confiture de haricots; Pistolets à la vapeur rembourrés à la viande hachée (niku-manjuh); Quiches; Pizzas conservés; Pâtes cuisinées en conserve; Spaghetti en conserve en sauce tomate; Soupe de pâtes alimentaires de type coréen [sujebi]; Gâteau traditionnel coréen de riz [injeolmi]; Biscuits à céréales préparées; Crackers aromatisés aux épices; Lasagne; Sushi; En-cas tortilles; En-cas à base de riz; En-cas à base de blé; En- cas à base de blé entier; En-cas à base de maïs; En-cas fabriqués à partir de muesli; En-cas composés principalement de pain; Saucisse chaude et ketchup dans des petits pains coupés; Pizzas réfrigérés; Salade de pâtes alimentaires; Macaroni au fromage; Maïs popcorn transformé non potré; Pâtisseries salées; Riz mélangé avec des légumes et du bœuf [bimbap]; Gâteaux de riz; Biscuits de riz; Boulettes de riz revêtues d’une confiture douce de betterave (ankoro); Crackers de riz en forme de pellicule (arare); Biscuits au riz; Biscuits au riz [senbei]; Chips de riz; Tourtes d’œufs; Tourtes de légumes; Tourtes à porc; Tourtes contenant des légumes; Tourtes contenant du jeu; Tourtes contenant de la volaille; Tourtes contenant du poisson; Tourtes à viande de mincettes; Pâtés à la viande
[préparés]; Tourtes à viande de volaille et de gibier; Tourtes contenant de la viande; Pancake d’onion vert [pajeon]; Vérins portables; Pâtisseries à base de légumes et de volaille; Pâtisseries à base de légumes et de viande; Pâtisseries de légumes et de poissons; Aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; Tourtes; Tourtes à viande; Tourtes [sucrées ou salées]; Pizza; Pizzas
[préparés]; Crusettes de pizzas précuites; Sandwiches grillés; Sandwich au fromage grillé; Sandwich au fromage grillé avec jambon; Rouleaux de saucisses

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fraîches; En-cas composés de produits à base de céréales; En-cas à base de farine de roue; En-cas à base de farine de céréales; En-cas à base d’amidon de céréales; En-cas à base de farine de riz; En-cas à base de farine de soja; En-cas à base de farine de maïs; En-cas à base de farine de pommes de terre; Rouleaux de printemps; Pizza fraîche; Popcorn à micro-ondes; Maïs enrobé de bonbons; Pop-corn à revêtement de caramel; Pop-corn enrobé au caramel avec fruits à coque confiés; Pains fourrés; Maïs friré; Ravioi; Ravioi [préparé]; Risotto; Rouleaux à saucisses; Rouleaux d’algues séchées [gimbap]; Salade macaroni; Salade de riz; Samosas; Sandwiches; Sandwiches contenant du poulet; Sandwiches contenant du poisson; Sandwiches contenant de la viande; Sandwiches contenant du filet de poisson; Sandwiches contenant de la salade; Sandwiches contenant du bœuf haché; Manchons de crevettes; En-cas à base de maïs; En-cas à base de maïs et sous forme de houppes; En-cas à base de maïs et sous forme d’anneaux; En-cas principalement à base de céréales extrudées; En- cas à base de céréales; Prétzels; Spaghetti et balles de meatballs; Soupe à gâteaux de riz coupé [tteokguk]; Pizzas non cuits; En-cas SESAME; Crackers aromatisés aux herbes; Crackers aromatisés aux légumes; Crackers aromatisés à la viande; Biscuits salés aromatisés au fromage; Biscuits au fromage; Plats secs et liquides prêts à servir principalement composés de pâtes alimentaires; Plats secs et liquides prêts à servir principalement à base de riz; Tabbouleh; Tacos; Chips de taco; Chips de tortilla; Fajitas; Baguettes remplies; Sandwiches à la Frankfurter; Hamburgers cuits et contenus dans un petit pain; Hamburgers contenus dans des pains briochés; Canapes; Sandwiches pour hot-dogs; Hot- dogs (préparés); Pâtes alimentaires contenant des rembourrages; Chips à céréales; Maïs torréfié; En-cas à base de maïs soufflé; Nachos; Noix de maïs grillées; En-cas à base de maïs soufflé au fromage aromatisé au fromage; Chalupas; Cheeseburgers [sandwiches]; Chimichanga; Chips [produits céréaliers]; Crackers d’armoire; Chips de maïs aromatisées aux algues marines; Chow mein; Crumble; Rouleaux d’œufs; Gâteau à riz frite à stir [topokki]; Repas préparés à base de nouilles; Plats à base de riz; Plats pour pâtes alimentaires; Repas composés principalement de pâtes alimentaires; Repas principalement à base de riz; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Sauces salées, chutneys et pâtes; Pâte d’amandes; Pâte de haricots; Pansements alimentaires
[sauces]; Moutarde; Moutarde à usage alimentaire; Déchets préparés; Sauce de tomate; Sauces à salade contenant de la crème; Pulpes de légumes [sauces — aliments]; Poussettes de légumes [sauces]; Imitation mayonnaise; Sauce brune; Ketchup [sauce]; Sauces en conserve; Sauce coréenne de soja [ganjang]; Sauces pour curry; Sauce chaude; Pâte de fèves à chaud; Cirages; Mayonnaise; Choc
[condiment]; Pâte de déchets; Écume sambal (sauce au poivre rouge moulu); Pâtes de légumes [sauces]; Pâte (fèves de soja -) [condiment]; Pâtes de curry; Pesto [sauce]; Sauces épicées; Pâte de fruits pour l’aromatisation d’aliments; Cirage à pickle; Préparations pour faire des sauces; Purée de gingembre; Sauce spaghetti; Salsas; Ambals; Sauces Satay; Sauce sucrée et aigre; Mélanges pour la préparation de sauces; Sauce de soja; Condiment de pâte de soja [doenjang]; Sauce barbecue; Sauce artichoke; Sauces à cheval; Sauce au fromage; Sauce tartare; Sauce séchée sous forme de poudre; Sauces de cuisson; Sauces pour poissons congelés; Sauces pour pâtes alimentaires; Pâturages à base de viande; Sauces pour viande de barbecue; Sauce aromatisante de type miroir; Sauces pour riz; Sauces pour poulet; Sauces pour pizzas; Sauces à salade; Pansements à usage alimentaire; Sauce concentrée; Poudres de sauce; Mélanges de gravures sous forme granulaire; Sauces au poivre; Pâte SESAME; Sauce tériyaki; Pâte à poivre chaude fermentée (gochujang); Pâtes alimentaires Curriées; Condiment alimentaire composé principalement de ketchup et de salsa; Purée d’ail; Sauce Chili; Assaisonnement du Chili; Chutneys [condiments]; Aniseed; Star aniseed;

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Angelica; Arômes pour beurre; Arômes de café [arômes]; Arômes pour boissons; Arômes, autres qu’huiles essentielles, pour boissons; Bases pour la fabrication d’shakes de lait [arômes]; Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Arômes pour en-cas [autres qu’huiles essentielles]; Arômes pour gâteaux; Arômes et assaisonnements; Arômes à base de fruits [autres qu’huiles essentielles]; Arômes à base de fruits; Arômes sous forme de sauces concentrées; Arômes à base de légumes [autres qu’huiles essentielles]; Arômes à base de viande; Arômes, autres qu’huiles essentielles; Vinaigre aromatisé; Arômes de thé; Arômes alimentaires salés pour aliments pour animaux [autres qu’huiles essentielles]; Préparations aromatiques pour pâtisseries; Préparations aromatiques pour crèmes glacées; Préparations aromatiques pour gâteaux; Préparations aromatiques à usage alimentaire; Préparations aromatiques pour bonbons; Achar pachranga (pickle de fruits); Tous épicés; Arômes d’herbes pour faire des boissons; Vinaigre de bière; Vanilline [substitut de vanille]; Vanille; Vanille [arôme] [arôme]; Fèves de vanille; Produits pour le maintien de la viande à usage domestique; Vinaigre de vin; Crème de tartre à usage culinaire; Glaçage de jambon; Glutamate à usage alimentaire; Glucose à usage culinaire; Poudre de moutarde [épice]; Poudre de moutarde à usage alimentaire; Vinaigre de moutarde; Sel de cuisine; Herbes potagères conservées [assaisonnements]; Dashi-tsuyu; Gingembre [épice]; Extraits de cacao pour arômes dans les denrées alimentaires; Extraits utilisés pour parfumer [non des huiles essentielles]; Extraits d’épices; Essences destinées à la cuisson [autres qu’huiles essentielles]; Essences de cuisson; Arômes pour fromages; Essences alimentaires [autres qu’huiles essentielles]; Arômes alimentaires [autres qu’huiles essentielles]; Essences pour aliments, boissons et arômes; Essences comestibles pour aliments
[autres que substances étheriques et huiles essentielles]; Essences pour aliments, à l’exception des essences étheriques et des huiles essentielles; Essences destinées à la préparation alimentaire [autres qu’huiles essentielles]; Arômes à base de poisson; Arômes de vanille; Garnitures de dessert; Concentrés de légumes utilisés pour l’assaisonnement; Assaisonnements à base de légumes pour pâtes alimentaires; Épaississants de légumes; Nutmeg; Cannelle [épice]; Poudre de cannelle [épice]; Chaises; Poudre pour torchons [épices]; Huiles de café; Chervil; Bouillon de crabe [assaisonnement]; Mélanges d’assaisonnement; Produits de conservation pour aliments pour animaux [sel]; Gingembre conservé; Cheval préparé [condiment]; Herbes culinaires; Gingembre cristallisé; Turmerique; Turmerique utilisée comme condiment; Curry [épice]; Mélanges de courants; Poudre à poivre chaud [épices]; Mayonnaise avec pickles; Extraits de malt utilisés pour parfumer; Marinades contenant des herbes; Marinades; Marinades contenant des assaisonnements; Gingembre [condiment]; Pépérmints
[autres qu’à usage médical]; Menthe pour la confiserie; Menthe poivrée pour la confiserie; Sels minéraux pour la conservation des aliments; Eau de mer pour la cuisson; Sel marin pour la cuisine; Sel marin pour la conservation des aliments; Chlorure de sodium pour la conservation des aliments; Arômes naturels destinés à la crème glacée [autres qu’essences étheriques ou huiles essentielles]; Poudre pour crème anglaise; Ginseng transformé utilisé comme hérat, spice ou arôme; Herbes transformées; Revêtement assaisonné pour viande, poisson, volaille; Fourrages aromatisés pour confiseries; Fourrages aromatisés pour pâtisseries; Arômes pour aliments; Vinaigre; Pâtes utilisées comme fourrages pour la préparation de pâtisseries; Épices; Vinaigre de fruits; Arômes de fruits, à l’exception des essences; Sauces aux fruits; Vinaigre de poivre; Exhausteurs de goût pour aliments [autres qu’huiles essentielles]; Sel assaisonné pour la cuisine; Épices; Arômes pour potages; Épices à pizza; Assaisonnement de popcorn; Arômes pour potages [autres qu’huiles essentielles]; Arômes d’amandes; Arômes de citrons; Arômes sous forme de sauces déshydratées; Épices sous forme de

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poudres; Assaisonnement du taco; Arômes à base de volaille; Arômes à base de pickles; Arômes à base de lobsters; Arômes à base de clous; Arômes à base de timbres; Édulcorants composés de concentrés de fruits; Mélanges pour le rembourrage [aliments]; Auxiliaires (autres qu’huiles essentielles) pour l’amélioration de l’arôme des aliments; Préparations de moutarde à usage alimentaire; Préparations à base d’épices; Substances apportant de l’odeur à des boissons [autres qu’huiles essentielles]; Substances apportant de l’odeur à des aliments [autres qu’huiles essentielles]; Substances apportant un arôme pour adjonction à des boissons [autres qu’huiles essentielles]; Substances contenant des arômes destinés à être ajoutés à des aliments [autres qu’huiles essentielles]; Distillats fumés à partir de bois pour aromatiser les denrées alimentaires; Saumure à picer; Sel de piciterie pour produits alimentaires; Sage; Graines de SESAME; Épaississants synthétiques pour aliments; Pickle sucré [condiment]; Marshmallowing topping; Mélange d’assaisonnement «sloppy Joe»; Mélanges de rembourrage contenant du pain; Mélanges pour crème anglaise; Poivre moulu; Sel; Sel pour la conservation des aliments; Sel pour la conservation des poissons; Sel pour popcorn; Granulés de sel pour la conservation des poissons; Sel épicé; Saumure pour la cuisine; Saumure pour cocktails; Arômes alimentaires salés pour aliments [autres qu’huiles essentielles]; Granulés de sel pour la conservation des aliments; Sauce [comestible]; Sauces; Sauces [condiments]; Sauces pour glaces alimentaires; Sauces aromatisées à des fruits à coque; Sauces contenant des fruits à coque; Sel de celery; Assaisonnements sèches; Chansons séchées; Poivrons lyophilisés; Ail haché; Sel de table mélangé à des graines de sésame; Gaines transformées destinées à l’assaisonnement; Assaisonnements chimiques [cuisson]; Assaisonnements alimentaires; Horloge; Épices au poivre; Pimento utilisé comme condiment; Poivre; Cornes de poivrons; Cordonnure [cirage]; Poudre de poivre [épices]; Clous [épice]; Ail en poudre; Chili; Huile de Chili utilisée comme assaisonnement ou condiment; Poivrons
[assaisonnements]; Poudres de Chili; Saffron [assaisonnement]; Saffron utilisé comme assaisonnement; Sauce Apple; Poudre de arrowroot japonais (kudzu-ko, pour l’alimentation); Épice en poudre d’horloge japonais (poudre de wasabi); Épices japonaises en poudre de poivre (poudre de sansho); Produits de boulangerie, confiseries, chocolat et desserts; Sucreries (bonbons), barres sucrées et chewing-gum; Biscuits enrobés de chocolat contenant du caramel; Sucettes; Sucettes [confiserie]; Barres chocolatées au lait; Confiseries en marshmérisation; Bonbons (non médicamenteux) avec du miel; Caramels; Bonbons non médicinaux; Pastilles [confiseries non médicinales]; Bonbons contenant des fruits; Bonbons au maïs; Gouttes acides [confiseries]; Pastilles à sucer non médicinales; Bonbons à base d’huile de sésame; Bonbons aromatisés à la menthe (non médicamenteux); Bonbons au cacao; Bonbons au caramel; Bonbons à base de sucre; Guimauve; Œufs de Pâques; Gommes de guar; Décorations pour gâteaux en bonbons; Drageurs [confiseries non médicinales]; Gommes à mâcher sans sucre; Gommes pour la santé dentaire autres qu’à usage médical; Gomme à bulles; Bonbons à mâcher; Sucreries à la gomme; Bonbons à mâcher (non médicamenteux); Sucreries à la gomme (non médicinales); Haricots sugarés (ama-natto); Amandes sucrées; Caramel; Bonbons fourrés; Caramels; Cachou [confiserie], autre qu’à usage pharmaceutique; Confiseries glacées sous forme de sucettes; Bâtons de réglisse
[confiserie]; Caramels souples; Bonbons à la menthe; Pastilles à base de menthe poivrée [confiserie], autres qu’à usage médical; Gommes claires [confiseries]; Bonbons (non médicinaux) sous forme d’élairs en chocolat; Bonbons (non médicamenteux) à base d’alcool; Bonbons (non médicamenteux) à base de miel; Bonbons non médicinaux; Confiseries non médicinales sous forme de pastilles; Pastilles pour rafraîchir la bouche non médicamenteuses; Morceaux de sucre

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cristal [confiserie]; Sucreries en mousse à base de sucre; Pastilles à base de sucre moulu; Gouttes de fruits [confiseries]; Gommes à fruits autres qu’à usage médical; Pastilles [confiserie]; Bonbons (non médicinaux) en tant que bonbons au caramel aspirés; Pralines; Pralines avec remplissage liquide; Parier; Bonbons fabriqués manuellement; Roche [confiserie]; Barres de confiserie; Bonbons aromatisés aux fruits; Confiseries enrobées de bonbons; Bonbons (non médicamenteux) sous forme comprimée; Bonbons (non médicamenteux) sous forme de confiseries sucrières; Bonbons (non médicamenteux) sous forme de nougat; Bonbons (non médicinaux) sous forme de caramels; Bonbons sous forme de caramels (non médicamenteux); Bonbons (non médicinaux) sous forme de Robins; Sucreries (non médicinales) en tant qu’adcidulées; Bonbons contenant des arômes d’herbes non médicamenteux; Bonbons à base de réglisse SAL ammoniac (non médicamenteux); Bonbons à base de sucre rembourré; Sucreries au chocolat; Bonbons sans sucre; Bonbons (non médicamenteux) contenant de l’alcool; Mceps [confiseries]; Bonbons à mâcher (non médicinaux) fourrés de fruits liquides; Bonbons à base de menthe [non médicamenteux]; Bonbons (jeux) à base d’amidon; Confiseries sous forme de comprimés; Réglisse [confiserie]; Caramels durs [bonbons]; Caramels durs enrobés de sucre; Bonbons durs; Toffee; Sorbets [confiserie]; Chocolats sous forme de coquilles de mer; Chocolats sous forme de chevaux marins; Chocolat fourré; Chocolats fourrés en marshmsibilité; Chocolats aux centres aromatisés à la menthe; Copeaux de chocolat; Caramels au chocolat; Chocolats sous forme de pralines; Bonbons chocolatés fourrés; Barres de bonbons; Pralines en chocolat; Barres chocolatées; Coques au chocolat; Œufs en chocolat; Nonpareils; Barres de céréales et barres énergétiques; Barres de muesli; Barres de céréales à haute protéine; En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés
[confiseries]; Barres de céréales; Préparations faites de céréales à base d’oatbran; Préparations faites de céréales à base de cerveau; Produits à base de céréales sous forme de barres; Préparations à base de céréales enrobées de sucre et de miel; Gâteaux de céréales destinés à la consommation humaine; Barres à base de blé; En-cas à base de gâteaux de riz; Barres alimentaires à base de céréales; Barres d’en-cas à base de Granolaque; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits (biscuits); Gaufrettes; Gâteau d’amandes; Macaroons (pâtisserie); Pâtisseries d’amandes; Biscuits destinés à l’alimentation humaine à base de céréales; Biscuits destinés à la consommation humaine à base de malt; Biscuits munis d’un revêtement aromatisé au chocolat; Biscuits avec une caisse glacée; Biscuits aromatisés aux fruits; Biscuits enrobés de chocolat; Biscuits contenant des fruits; Biscuits contenant des ingrédients aromatisés au chocolat; Biscuits au chocolat recouverts à moitié; Confiseries à base de farine; Pâtisserie sèche; Gaufrettes enrobées de chocolat; Gaufrettes [aliments]; Gaufrettes comestibles; Gaufrettes à base de flacons; Gaufrettes fourrées à la confiture de haricots (monaka); Pâtisseries viennoisantes; Gâteaux glacés; Desserts préparés (pâtisseries); Cookies danois à beurre; Pâtisseries danoises; Pain d’épices; Fruits à coque de pain d’épingle; Pâtisseries surgelées; Pâtisserie de longue durée; Eclairs; Pâtisserie surgelée farcie de légumes; Pâte surgelée farcie de viande; Feuilles de pâtisserie surgelées; Gâteaux d’éponge glacés; Gâteaux glacés aux fruits; Pâte surgelée farcie de viande et de légumes; Gâteaux à la crème; Muffins; Pistolets à crème; Teacakes au chocolat au lait; Poudings de Noël; Peau pour rouleaux de ressorts; Coquilles de pâtisserie; Coquilles de pâtisserie pour le monaka; Doigts éponges [gâteaux]; Brioches; Gâteaux de malt; Pain à revêtement aromatisé au chocolat; Partie pains de cheval enrobés de chocolat; Partie pains au pain enrobé d’un revêtement aromatisé au chocolat; Pain à base de chocolat; Coffrets vol-au-vent; Petit-beurre; Tourtes à base de viande; Crépes; Petits fours [gâteaux]; Pâtisseries contenant des crèmes et des fruits; En-cas à

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base de gâteaux de fruits; Gâteaux aux fruits; Tartes; Tartes couvertes; Beignets; Tourtes fraîches; Pâtés frais; Prétzels enrobés de chocolat; Gaufrettes roulées [biscuits]; Cookies frits de pâte (karintoh); Savarins; Pâte à pâtisserie; Biscuits sucrés destinés à l’alimentation humaine; Gâteau pour petit-déjeuner; Gâteaux au fromage; Vol-au-vents; Pâtisserie à mâcher; Gâteaux à la lune; Madeleines; Pâtisserie à base d’orange; Tartes de treacle; Étoles; Cookies fortune; Produits de pâtisserie fourrés à base de fruits; Gâteaux lumières; Gâteaux enrobés de chocolat; Pâtisseries contenant des fruits; Pâtisseries contenant des crèmes; Gâteaux congelés; Tourtes de pot; Tartes salées; Confiseries à base de pâtisserie; Peau [pâtisserie] pour rouleaux de printemps; Gâteaux de bonbons; Tartes [sucrés ou salés]; Cônes pour glaces alimentaires; Pain d’épices néerlandais (taai taai); Meringues; Biscuits au chocolat; Gaufrettes au chocolat; Gaufrettes au caramel au chocolat; Pâtes au chocolat; Brownies; Pâtisseries au chocolat; Gâteau au chocolat profond fabriqué avec une éponge de chocolat; Gâteaux au chocolat; Tartes d’Apple; Gateaux de fraises; Cookies à rouleaux d’œufs; Gâteaux japonais à la vapeur (mushi-gashi); Pain; Muffins anglais; Biscuits apéritifs; Gâteaux BARMM; Biscuits au pain; Biscuits d’onion ou de fromage; Gigoirs; Pains danois; Sacs; Pain danois; Gressins épais; Empanadas; Baps; Pistolets à bacon; Pistolets; Croutons; Pykelets; Crumettes; Scônes; Pain de malt; Mélange de pain malté; Matzo; Pains moussants [pain]; Pain non fermenté; Biscuits d’avoine destinés à la consommation humaine; Gâteaux d’avoine pour la consommation humaine; Pain Pitta; Linges de malt fruitées; Pains de fruits; Pain plat; Pain semi-cuit; Pain grillé; Pain précuit; Frites [biscuits]; Pains de cristaux; Pain sans fuite; Pain frais; Pain sans fuite en feuilles fines; Pumpernickel; Biscuits
[sucrés ou salés]; Brioches remplies de confiture; Gâteaux au thé; En-cas à base de petit-pain; Brûlures; Coquilles tortilla; Tortillas; Baguettes; Pain et petits- pains; Pain non; Pain aromatisé aux épices; Enveloppes à pain remplies de fruits; Pain avec fèves de soja; Pain à la vapeur; Rouille néerlandaise; Hushpuppies
[pains]; Pain grossiste; Coquilles pour taco; Pain d’ail; Gressins fins; Chocolat gazeux; Crêpes; Confiseries à base d’amandes; Amandes enrobées de chocolat; Puces de butterscotch; Confiseries bouillies; Pralines à gaufres; Gaufres; Desserts préparés [à base de chocolat]; Desserts préparés (confiserie); Puddings prêts à être consommés; Barres de nougat enrobé de chocolat; Mousses à dessert [confiseries]; Souffles de dessert; Gelées de fruits [confiserie]; Blancmange; Imitations de crème anglaise; Succédanés de massepain; Imitations de chocolat; Produits de confiserie glacés à base de produits laitiers; Confiseries congelées sur un bâton; Desserts surgelés aux fruits; Confiseries surgelées contenant des crèmes glacées; Bonbons en coton; Confiseries aromatisées à la menthe (non médicamenteuses); Confiseries à base de sucre; Puddings Yorkshire; Rouleaux de cannelle; Grains de café enrobés de sucre; Mélange de Kheer (boudding de riz); Pistolets à confiture; Cordes fruitées; Bonbons et biscuits traditionnels coréens; Crackers; Confiseries à base de mousse; Crèmes à base de cacao sous forme de pâtes à tartiner; Croissants; En- cas principalement à base de confiserie; Brillant enrobé en turc dans du chocolat; Massepain; Gâteaux laminés souples de riz peint (gyuhi); Confiseries à base de produits laitiers; Confiseries non médicinales sous forme de gelée; Confiseries non médicinales utilisées dans le cadre d’un régime alimentaire contrôlé en calories; Produits de confiserie non médicinaux; Confiseries non médicinales à base de farine contenant un chocolat; Confiseries non médicinales à base de farine; Confiseries non médicinales à base de farine enrobées de chocolat; Confiseries non médicinales à base de farine enrobées de chocolat; Confiseries non médicinales à base de farine contenant du chocolat; Confiseries non médicinales à la menthe; Confiseries non médicinales aromatisées au lait; Confiseries non médicinales fourrées au caramel; Confiseries non médicinales en

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forme d’œufs; Confiseries non médicinales contenant du lait; Confiseries non médicinales contenant du chocolat; Chocolat non médical; Nougat; Desserts de gélatine aromatisés; Sucreries aromatisées; Confiseries à base de noix; Riz crémeux; Poudings à riz contenant du sultanas et du nutmeg; Desserts glacés; Pavlovas à base de noisettes; Pâtés en croûte; Panettone; Pâte à tartiner au sandwich à base de chocolat et de fruits à coque; Pâtes à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque; Pâtes à tartiner contenant principalement de la pâte de noisettes; Fruits enrobés de chocolat; Produits à base de chocolat; Dessert à poudrer à base de riz; Desserts à la semoule; Poudings; Poussettes de dessert instantanées; Poppadums; Arômes de chocolat; Bonbons; Confiseries sous forme liquide; Confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; Confiseries à base d’orange; Confiseries pour arbres de Noël (pour la consommation); Confiseries fourrées au vin; Confiseries fourrées à l’eau-de-vie liquide; Confiseries fourrées à base de fruits liquides; Confiseries aromatisées au chocolat; Confiseries enrobées de chocolat; Chips de confiserie au beurre d’arachides; Gâteaux sucrés à riz polissé (mochi-gashi); Bonbons non médicinaux; Sopapillas [pain frits]; Confiseries congelées; Confiseries à base de farine de pommes de terre; Confiseries aromatisées à la réglisse; Confiseries contenant de la gelée; Confiseries contenant de la confiture; Confiture sucrée recouverte d’une coquille douce à base de betterave à sucre [nerikiri]; Biscuits salés; Crackers aromatisés aux fruits; Gâteaux secs sugarés de farine de riz (rakugan); Tablettes (confiserie); Truffes [confiserie]; Truffes de rhum
[confiserie]; Gaufres enrobées de chocolat; Délumière turque; Décorations
[comestibles] pour arbres de christmas; Confiserie à base d’arachides; Halvah; Produits de boulangerie; VIENNOISERIE; Aliments à base de cacao; Les denrées alimentaires contenant du cacao [comme constituant principal]; Denrées alimentaires contenant du chocolat [comme composant principal]; Mousses (chocolat); Chocolat; Pâtes à tartiner au chocolat; Pâtes à tartiner au chocolat pour le pain; Chocolat pour confiseries et pain; Chocolat pour serrures; Massepain au chocolat; Chocolat contenant de l’alcool; Écorce de chocolat contenant des grains de café moulus; Chocolats; Chocolats à liqueur; Gaufres au chocolat; Confiseries non médicinales au chocolat; Confiseries au chocolat en faveur d’une praline; Confiseries au chocolat contenant des pralines; Crèmes au chocolat; Décorations en chocolat pour arbres christmas; Décorations au chocolat pour articles de confiserie; Décorations au chocolat pour gâteaux; Hache-chocolat; Vermicelli au chocolat; Fondue de chocolat; Fruits à coque enrobés de chocolat; Fruits à coque enrobés [confiserie]; Fruits à coque enrobés de chocolat.

La demanderesse a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Conformément à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, le titulaire de la MUE est déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office, si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.

Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur des motifs de non- usage, la charge de la preuve incombe au titulaire de la MUE, étant donné qu’il ne saurait être attendu de la demanderesse qu’elle prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’a pas été utilisée pendant une période ininterrompue de

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cinq ans. C’est donc à la titulaire de la MUE qu’il incombe de prouver l’usage réel au sein de l’Union européenne ou de fournir des justes motifs pour le non-usage;

En l’espèce, la MUE a été enregistrée le 08/05/2014. La demande en déchéance a été présentée le 03/10/2025. Par conséquent, la MUE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande.

Le 07/10/2025, l’Office a dûment informé la titulaire de la MUE de la demande en déchéance et lui a accordé un délai pour produire la preuve de l’usage de la marque de l’Union européenne pour les produits contestés. Ce délai a expiré le 12/12/2025.

La titulaire de la MUE n’a présenté ni observations ni preuve de l’usage en réponse à la demande en déchéance dans le délai imparti.

Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, si le titulaire de la marque de l’Union européenne n’apporte pas la preuve de l’usage sérieux de la marque contestée dans le délai imparti par l’Office, la déchéance de la marque de l’Union européenne est prononcée.

En l’absence de réponse de la part de la titulaire de la MUE, il n’existe aucune preuve que la MUE contestée ait fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne pour l’un quelconque des produits ni aucune indication de justes motifs pour le non-usage.

Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la marque de l’UE doit être réputée n’avoir pas eu, à compter de la date de la demande en déchéance, les effets prévus au même règlement, selon que le titulaire est déclaré déchu de ses droits en tout ou en partie.
Par conséquent, la titulaire de la MUE doit être déchue de ses droits dans leur intégralité et être réputée n’avoir eu aucun effet à compter du 03/10/2025.
COÛTS Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans la procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

La titulaire de la MUE étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’annulation ainsi que les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) ii), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont la taxe d’annulation et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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La division d’annulation
María Infante SECO DE Dzintra BRAMBATE Ana MUÑIZ RODRIGUEZ HERRERA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle cette décision n’a pas fait droit à ses prétentions a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.