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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 18 mai 2026, n° 019285138 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 019285138 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejeté |
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Texte intégral
DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 18/05/2026
PURDYLUCEY INTELLECTUAL PROPERTY 23 Ely Place Dublin Dublin D02 N285 IRLANDA
Demande n°: 019285138 Votre référence: TM15898EU00 Marque: Strength in Every Detail Type de marque: Marque verbale Demandeur: Suzanne Fowler Mount Saint Marys, Thormanby Road Howth Dublin D13 DD58 IRLANDA
I. Résumé des faits
Le 15/01/2026, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE au motif qu’il a constaté que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:
Classe 3 Capsules pour ongles; Conditionneurs pour les ongles; Blanchisseurs d’ongles; Produits cosmétiques pour les ongles; Maquillage pour les ongles; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Durcisseurs pour les ongles; Gel pour les ongles; Décolorants pour les ongles; Ongles artificiels; Faux ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; Apprêts pour les ongles [produits cosmétiques]; Dissolvants pour vernis à ongles; Dissolvant pour vernis à ongles; Dissolvant pour vernis à ongles; Capsules pour ongles [produits cosmétiques]; Autocollants pour nail art; Préparations pour polir les ongles; Préparations pour le soin des ongles; Poudre à polir les ongles; Stylos de vernis à ongles; Dissolvants pour ongles en gel; Gels à usage cosmétique; Préparations pour la réparation des ongles; Préparations cosmétiques pour les ongles; Top coat pour vernis à ongles; Base coat pour vernis à ongles; Stylos dissolvants pour vernis à ongles; Préparations cosmétiques pour le soin des ongles; Adhésifs pour ongles artificiels; Colle pour renforcer les ongles; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; Ongles artificiels à des fins cosmétiques; Adhésifs pour fixer les faux ongles; Lotions pour renforcer les ongles; Préparations pour enlever les ongles en gel; Préparations pour renforcer les ongles; Poudre pour former des capsules d’ongles sculptées; Adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; Serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques; Serviettes en papier imprégnées d’agents nettoyants; Serviettes en papier humides imprégnées d’une lotion cosmétique; Gommages pour les mains; Gommages pour les pieds; Gommages exfoliants pour les mains; Gommages exfoliants pour les pieds; Tampons cosmétiques, remplis; Crème pour cuticules; Crème pour les ongles; Crème pour les mains; Crèmes exfoliantes; Crèmes hydratantes; Dissolvants pour cuticules; Adoucissants pour cuticules; Conditionneurs pour cuticules; Huile pour cuticules; Huiles pour cuticules; Préparations pour enlever les cuticules; Décalcomanies décoratives à des fins cosmétiques; Lingettes humides à des fins sanitaires et cosmétiques; Nettoyants pour les mains;
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante (Espagne) Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu
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Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; Masques de beauté pour les mains; Masques pour les mains pour les soins de la peau; Traitements pour les ongles; Huile pour les ongles; Lingettes; Traitements pour les mains; Traitements pour les pieds; Produits cosmétiques à usage personnel; Kits de produits cosmétiques; Produits cosmétiques, tous vendus sous forme de kits.
Classe 8 Limes à ongles; Coupe-ongles; Ciseaux à ongles; Pinces à ongles; Extracteurs d’ongles; Limes à ongles électriques; Polissoirs à ongles électriques; Coupe-ongles électriques; Polissoirs à ongles (non électriques); Pinces à ongles [outils à main]; Extracteurs d’ongles [outils à main]; Limes à ongles, non électriques; Coupe-cuticules pour le traitement des ongles; Polissoirs à ongles pour la manucure; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; Recharges de têtes à rouleau pour limes à ongles électroniques; Pinces; Pinces à cuticules; Estampes [outils à main]; Pinces à épiler pour cuticules; Repousse-cuticules; Ciseaux à cuticules; Pinces à épiler; Râpes à callosités; Coupe-cors; Nécessaires de manucure; Outils de manucure, non électriques; Outils de manucure, électriques.
Classe 35 Services de vente au détail de produits cosmétiques; Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques; Services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; Services de publicité relatifs aux produits cosmétiques; Services de vente au détail de produits de soin des ongles; Services de vente au détail en ligne de produits de soin des ongles; Services de promotion; Services de marketing; Services de publicité; Études de marché dans les domaines des produits cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; Fourniture de conseils aux consommateurs concernant les produits cosmétiques; Fourniture d’informations aux consommateurs concernant les produits cosmétiques.
Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.
II. Résumé des arguments du demandeur
Le 06/03/2026, le demandeur a présenté une demande de prorogation de délai de deux mois pour soumettre des observations en réponse à notre lettre d’objection du 15/01/2026. L’Office a accordé une prorogation de délai pour soumettre ces observations en réponse au plus tard le 15/05/2026.
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.
III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.
N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.
IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19 285 138 est par la présente rejetée.
Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure
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dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un exposé écrit des motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
Jana REDKIN
DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus d’une demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 15/01/2026
PURDYLUCEY INTELLECTUAL PROPERTY 23 Ely Place Dublin Dublin D02 N285 IRLANDE
Demande n°: 019285138 Votre référence: TM15898EU00 Marque: Strength in Every Detail Type de marque: Marque verbale Demandeur: Suzanne Fowler Mount Saint Marys, Thormanby Road Howth Dublin D13 DD58 IRLANDE
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 du RMUE.
Le signe
La demande porte sur la marque verbale «Strength in Every Detail».
Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE
Le signe pour lequel vous avez déposé une demande n’est pas susceptible d’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il est dépourvu de tout caractère distinctif pour les produits et services pour lesquels la protection est demandée.
Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont:
Classe 3 Capsules d’ongles; Conditionneurs pour les ongles; Blanchisseurs d’ongles; Produits cosmétiques pour les ongles; Maquillage pour les ongles; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Durcisseurs pour les ongles; Gels pour les ongles; Décolorants pour les ongles; Ongles artificiels; Faux ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; Apprêts pour les ongles [produits cosmétiques]; Dissolvants pour vernis à ongles; Dissolvant pour vernis à ongles; Dissolvant pour vernis à ongles; Capsules d’ongles [produits cosmétiques]; Autocollants pour nail art; Préparations pour polir les ongles; Préparations pour le soin des ongles; Poudre à polir les ongles; Stylos de vernis à ongles; Dissolvants pour ongles en gel; Gels à usage cosmétique; Préparations pour la réparation des ongles; Préparations cosmétiques pour les ongles; Top coat pour vernis à ongles; Base coat pour vernis à ongles; Stylos dissolvants pour vernis à ongles; Préparations cosmétiques pour le soin des ongles;
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu
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Adhésifs pour ongles artificiels; Colle pour renforcer les ongles; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; Ongles artificiels à usage cosmétique; Adhésifs pour fixer les faux ongles; Lotions pour renforcer les ongles; Préparations pour enlever les ongles en gel; Préparations pour renforcer les ongles; Poudre pour former des bouts d’ongles sculptés; Adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; Serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques; Serviettes en papier imprégnées de produits de nettoyage; Serviettes en papier humides imprégnées d’une lotion cosmétique; Gommages pour les mains; Gommages pour les pieds; Gommages exfoliants pour les mains; Gommages exfoliants pour les pieds; Tampons cosmétiques, remplis; Crème pour cuticules; Crème pour les ongles; Crème pour les mains; Crèmes exfoliantes; Crèmes hydratantes; Dissolvants pour cuticules; Adoucissants pour cuticules; Conditionneurs pour cuticules; Huile pour cuticules; Huiles pour cuticules; Préparations pour enlever les cuticules; Décalcomanies décoratives à usage cosmétique; Lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; Nettoyants pour les mains; Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; Masques de beauté pour les mains; Masques pour les mains pour le soin de la peau; Traitements pour les ongles; Huile pour les ongles; Lingettes; Traitements pour les mains; Traitements pour les pieds; Produits cosmétiques à usage personnel; Kits cosmétiques; Produits cosmétiques tous vendus sous forme de kits.
Classe 8 Limes à ongles; Coupe-ongles; Ciseaux à ongles; Pinces à ongles; Extracteurs d’ongles; Limes à ongles électriques; Polissoirs à ongles électriques; Coupe-ongles électriques; Polissoirs à ongles (non électriques); Pinces à ongles [outils à main]; Arrache-clous [outils à main]; Limes à ongles, non électriques; Coupe-peaux pour le traitement des ongles; Polissoirs à ongles pour la manucure; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; Recharges de têtes à rouleau pour limes à ongles électroniques; Pinces; Pinces à cuticules; Estampes [outils à main]; Pinces à épiler pour cuticules; Repousse-cuticules; Ciseaux à cuticules; Pinces à épiler; Râpes à callosités; Coupe-cors; Nécessaires de manucure; Outils de manucure, non électriques; Outils de manucure, électriques.
Classe 35 Services de vente au détail de produits cosmétiques; Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques; Services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; Services de publicité relatifs aux produits cosmétiques; Services de vente au détail de produits de soin des ongles; Services de vente au détail en ligne de produits de soin des ongles; Services de promotion; Services de marketing; Services de publicité; Études de marché dans les domaines des produits cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; Fourniture de conseils aux consommateurs concernant les produits cosmétiques; Fourniture d’informations aux consommateurs concernant les produits cosmétiques.
Absence de caractère distinctif
Le caractère distinctif d’une marque est apprécié en fonction des produits ou services pour lesquels la protection est demandée et de la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : source (bénéfique) de puissance dans chaque détail en particulier.
La signification susmentionnée des mots « Strength in Every Detail », dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes :
STRENGTH 'the state or quality of being physically or mentally strong; something that is regarded as being beneficial or a source of power: their chief strength is technology’ (information extracted from Online Collins English Dictionary on 15/01/2026 at https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/strength).
IN 'inside; within; concerned or involved with’ (information extracted from Online Collins English Dictionary on 15/01/2026 at https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/in).
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EVERY «chacun (de la classe spécifiée), sans exception; chacun, individuellement et séparément; chacun, et incluant tous» (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Collins le 15/01/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/every).
DETAIL «traitement ou attention portés aux éléments ou aux détails; un élément ou une partie plus petite qui est considérée séparément; particulier» (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Collins le 15/01/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/detail).
Le public pertinent percevrait simplement le signe «Strength in Every Detail» comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer un service client ainsi qu’une déclaration de valeurs. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’informations promotionnelles qui servent simplement à souligner les aspects positifs des produits et services, à savoir qu’ils reflètent l’éthique de l’entreprise consistant à prêter attention à tous les détails, mettant en évidence la précision, la durabilité et la qualité des produits, et le fait que les services sont planifiés dans les moindres détails pour répondre à tous les besoins du client.
Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.
Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, la demande sera rejetée.
Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.
Jana REDKIN Examinatrice
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