EUIPO, 10 mars 2026, n° 003229524

EUIPO 10 mars 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 10 mars 2026, n° 003229524
Numéro(s) :	003229524
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 229 524
Aurora Lighting UK Limited, 6 Little Burrow, AL7 4SW Welwyn Garden City, Royaume-Uni (partie opposante), représentée par Noordzij Partners B.V., Paulus Potterstraat 20 HS, 1071 DA Amsterdam, Pays-Bas (mandataire professionnel)
c o n t r e
Nanjing Hengning Home Furnishing Co., Ltd., Room 206, Building B, Shimaochengpin, Yuhuatai District, 210012 Nanjing City, Chine (demanderesse), représentée par Isabelle Bertaux, 55 Rue Ramey, 75018 Paris, France (mandataire professionnel).

Le 10/03/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 229 524 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 11: Tous les produits contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 089 446 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 02/12/2024, la partie opposante a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 089 446 «Aurora Maison» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’UE n° 16 871 527
«AURORA» (marque verbale) et sur l’enregistrement de marque de l’UE n° 16 871 493 (marque figurative). La partie opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il existe un risque de confusion si le public peut croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure,

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les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
L’opposition est fondée sur des produits et services des classes 9, 11, 37 et 42 couverts par les deux marques antérieures. En raison de la longueur des listes respectives de produits et services, ils sont mentionnés en annexe à la fin de la présente décision.

Entre autres, l’opposition est fondée sur les produits suivants couverts par la marque de l’UE antérieure n° 16 871 527 « AURORA » (marque verbale) :

Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage.

Les produits contestés sont, après le rejet définitif de tous les produits contestés de la classe 9 dans la procédure d’opposition parallèle B 3 232 883, les suivants :

Classe 11 : Appareils d’éclairage à LED [diodes électroluminescentes] ; appareils d’éclairage ; lampes solaires ; plafonniers ; ampoules ; douilles de lampes ; ampoules de lampes ; lampes de lecture ; lampes-bougies ; luminaires de plafond ; lustres ; lumières décoratives ; lampes de bureau ; lampes suspendues ; lampes ; ampoules LED ; lampes portables [pour l’éclairage] ; guirlandes lumineuses pour la décoration festive ; lumières électriques ; lanternes d’éclairage ; bandes lumineuses à LED ; appliques murales ; lampes de table ; lampadaires ; lumières électriques pour les fêtes.

Classe 20 : Fauteuils ; chaises ; chaises longues ; chaises de pont ; bureaux à hauteur réglable ; bureaux (debout -) ; chaises de salle à manger ; tables de salle à manger ; chaises ergonomiques pour massage assis ; mobilier de bureau ; chaises hautes ; meubles de cuisine ; meubles de salon ; fauteuils de salon ; causeuses ; chaises de bureau ; bureaux de bureau ; mobilier de bureau ; canapés ; chaises pivotantes ; fauteuils de bureau ; fauteuils inclinables [chaises] ; meubles de salle de bain ; meubles en métal ; mobilier d’extérieur.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (« les critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 11
Tous ces produits contestés, à savoir appareils d’éclairage à LED [diodes électroluminescentes] ; appareils d’éclairage ; lampes solaires ; plafonniers ; ampoules ; douilles de lampes ; ampoules de lampes ; lampes de lecture ; lampes-bougies ; luminaires de plafond ; lustres ; lumières décoratives ; lampes de bureau ; lampes suspendues ; lampes ; ampoules LED ; lampes portables [pour l’éclairage] ; guirlandes lumineuses pour la décoration festive ; lumières électriques ; lanternes d’éclairage ; bandes lumineuses à LED ; appliques murales ; lampes de table ; lampadaires ; lumières électriques pour les fêtes, sont inclus dans la catégorie générale de, ou

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recouvrent les appareils et installations d’éclairage de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Produits contestés de la classe 20
Ces produits contestés comprennent une gamme de meubles à usage domestique, de bureau et extérieur.

Les listes de produits et services de l’opposant des classes 9, 11, 37 et 42 couverts par les deux marques antérieures (voir annexe) couvrent une gamme très étendue de produits et services. Elles comprennent divers types de capteurs, appareils électriques et électroniques ou produits TIC de la classe 9, divers types d’appareils et installations d’éclairage de la classe 11, des services d’installation, d’entretien et de réparation concernant divers appareils électriques, électroniques, TIC et d’éclairage, machines et capteurs de la classe 37 et des services technologiques et informatiques de la classe 42.

Les produits contestés de cette classe sont considérés comme dissemblables de tous les produits et services pour lesquels les marques antérieures sont enregistrées dans les classes 9, 11, 37 et 42, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de constater un degré de similitude entre eux. Ils ont une nature, une finalité et un mode d’utilisation différents. Ils ne sont ni en concurrence ni clairement complémentaires. En outre, l’origine commerciale habituelle des produits/services, leurs canaux de distribution et points de vente sont normalement différents.

L’opposant fait valoir, en se fondant sur les produits des marques antérieures de la classe 11, que les meubles sont souvent utilisés avec l’éclairage, que l’éclairage est fréquemment placé sur ou fixé à des meubles, et que l’éclairage est agencé pour fournir un éclairage aux utilisateurs de meubles. Cependant, ce lien entre l’éclairage et le mobilier est davantage une option qu’une nécessité. L’éclairage et le mobilier peuvent très bien être utilisés l’un à côté de l’autre, mais cela ne les rend pas complémentaires, en ce sens que l’un serait indispensable ou important pour l’utilisation de l’autre de telle sorte que les consommateurs pourraient penser que la responsabilité de la production de ces produits incombe à la même entreprise. L’opposant fait également valoir que l’éclairage et le mobilier sont souvent vendus dans les mêmes points de vente et empruntent les mêmes canaux commerciaux. Cependant, l’éclairage et le mobilier sont normalement vendus dans des magasins spécialisés différents et les canaux commerciaux spécifiques sont également différents. Bien que l’éclairage et le mobilier puissent être vendus ensemble dans de grands mégastores de bricolage ou d’amélioration de l’habitat, ces magasins vendent généralement une grande variété de produits dissemblables.

b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de rappeler que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances professionnelles spécifiques ou

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expertise. Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.

c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
La comparaison des signes portera sur la marque de l’UE antérieure n° 16 871 527 « AURORA » (marque verbale).

AURORA Aurora Maison
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Les marques en litige sont toutes deux des marques verbales. Une marque verbale est une marque constituée exclusivement de lettres, de mots ou d’associations de mots, représentés en caractères d’imprimerie de police normale, sans aucun élément graphique spécifique (20/04/2005, T-211/03, faber (fig.) / NABER et al., EU:T:2005:135, § 33). Dès lors, lorsqu’une marque verbale est enregistrée, c’est le mot lui-même qui est protégé en tant que marque, quelle que soit la forme graphique utilisée (22/05/2008, T-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43). Cela signifie que la casse dans laquelle les marques verbales sont écrites n’est pas un élément de différenciation (en l’absence de toute capitalisation irrégulière, ce qui n’est pas le cas ici). Par conséquent, le fait que la marque antérieure soit écrite en majuscules, alors que la marque demandée est écrite en minuscules avec une majuscule initiale, est sans pertinence.

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511,
§ 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Le mot « Maison » du signe contesté est significatif en français, signifiant « house ; home » (informations extraites du Collins French-English Dictionary le 27/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/french- english/maison). Pour la partie francophone du public, cette signification perçue réduit le caractère distinctif de l’élément différenciateur, qui aura ainsi moins d’impact dans l’impression d’ensemble donnée par le signe. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

L’élément « Aurora » des deux marques sera compris par le public pertinent soit comme une allusion au mot français « aurore », signifiant « daybreak »

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(informations extraites du dictionnaire français-anglais Collins le 27/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/french-english/aurore), ou comme prénom féminin. Dans les deux cas, l’allusion/la signification susmentionnée n’a pas de lien clair avec les produits pertinents de la classe 11 et l’élément est, par conséquent, distinctif à un degré moyen.

Étant donné que l’opposant n’a pas explicitement allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, pour les raisons exposées ci-dessus, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les produits pertinents.

L’élément « Maison » du signe contesté signifie « house ; home » en français. Par conséquent, il indique que les produits pertinents de la classe 11 sont destinés à être utilisés dans un ménage ou à la maison. En conséquence, cet élément est faible (voire non distinctif) pour tous les produits pertinents.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA, EU:T:2009:81, point 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, point 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / Seven (fig.) et al., EU:T:2011:577, point 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. Par conséquent, le fait que la marque antérieure « AURORA » soit incluse au début du signe contesté est particulièrement important en l’espèce.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans l’élément distinctif « AURORA ». Les signes ne diffèrent que par l’élément additionnel « Maison » du signe contesté, qui est faible (voire non distinctif).

Par conséquent, les marques sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré élevé.

Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes seront associés au même concept d'« Aurore » et diffèrent par le concept de « Maison » du signe contesté. Cependant, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un élément faible ou non distinctif.

Par conséquent, les signes sont conceptuellement très similaires.

Compte tenu des constatations ci-dessus, les impressions d’ensemble créées par les marques sont très similaires.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les marques sont globalement très similaires, et les produits sont en partie identiques et en partie dissemblables. Les produits identiques s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de distinctivité normal.

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En conséquence, il existe un risque de confusion manifeste pour les produits identiques de la classe 11, car la différence entre les signes se limite à un élément faible ou non distinctif.

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29).

En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, point 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans le chef de la partie francophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la marque de l’Union européenne n° 16 871 527 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissemblable des produits et services protégés par les deux marques antérieures invoquées par l’opposant. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une autre répartition des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Saida CRABBE Vít MAHELKA Christophe DU JARDIN

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Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Annexe: liste des produits et services des marques antérieures
Enregistrement de marque de l’UE n° 16 871 527 'AURORA’ (marque verbale)
Classe 9: Capteurs infrarouges actifs; capteurs de température de l’air; capteurs d’alarme; dispositifs sensoriels numériques; capteurs de distance; capteurs de détection d’ouverture et de fermeture de portes; capteurs de courant électrique; capteurs électriques; capteurs de fumée électriques; capteurs électriques; capteurs électro-optiques; capteurs de mesure électroniques; capteurs électroniques; capteurs d’incendie; capteurs de flamme; capteurs de chaleur; capteurs d’humidité; capteurs infrarouges; capteurs de lumière; capteurs magnétiques; capteurs de mesure; capteurs de reconnaissance de mouvement; capteurs de mouvement; capteurs de mouvement; capteurs marche-arrêt; capteurs optiques; capteurs infrarouges passifs; capteurs de proximité; capteurs de polluants; capteurs de température à distance; contrôleurs de capteurs; interrupteurs de capteurs; capteurs et détecteurs; capteurs pour la détermination de la température; logiciels sensoriels à l’exclusion de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; capteurs de température; capteurs de vibrations; commandes électriques; commandes thermiques; contrôleurs numériques de commande de processus; contrôleurs de puissance; contrôleurs programmables; contrôleurs électroniques; contrôleurs (régulateurs); contrôleurs électriques; systèmes de commande électroniques; unités de commande électroniques; unités de télécommande; appareils de télécommande; circuits de commande électriques; dispositifs de commande d’énergie; appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité; appareils de commande automatique; contrôleurs de communications; circuits de commande; boîtiers de commande (électriques -); tableaux de commande (électriques -); appareils de commande (électroniques -); appareils de commande (électriques -); appareils de commande (automatiques -); installations de commande (électriques -); cartes de circuits de contrôleurs; contrôleurs électroniques numériques; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie; appareils de commande électroniques; instruments de commande électroniques; systèmes de commande électroniques pour machines; contrôleurs de puissance électroniques; unités de commande de processus électroniques; instruments de mesure, de détection et de surveillance, indicateurs et contrôleurs; appareils de commande de réseau; appareils de commande de processus [électriques]; appareils de commande de processus [électroniques]; contrôleurs de processus [électriques]; appareils de commande de processus
[électriques]; logiciels de commande de processus à l’exclusion de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; appareils de télécommande (électroniques -); appareils de télécommande (électriques -); appareils de télécommande (électrodynamiques -); appareils de télécommande pour le contrôle de l’éclairage; télécommandes; télécommandes; télécommandes pour téléviseurs;

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appareils régulateurs de température pour machines; logiciels de commande de systèmes environnementaux, d’accès et de sécurité de bâtiments; contrôleurs sans fil pour surveiller et commander à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; câbles électriques de connexion; câbles de connexion; unités de connexion (électriques -); connexions électriques; couplages électriques; concentrateurs de communication; modems de communication; logiciels de communication, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; câbles de communication; processeurs de communication; équipements de communication; dispositifs de communication sans fil; unités d’interface de communication; appareils de communication électriques; installations de communication électroniques; appareils de communication sans fil; terminaux de communication mobiles; appareils de communication en réseau; logiciels de communication de données, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; appareils de communication de données; matériels de communication de données, à l’exception de tels matériels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; récepteurs de communication de données; équipements et instruments de communication électroniques; alarmes; détecteurs de fumée; appareils électriques de commutation; installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; appareils de régulation de la chaleur; semi-conducteurs; puces électroniques; circuits intégrés; conducteurs électriques; diodes électroluminescentes
[DEL]; limiteurs d’électricité; capteur; prises, fiches et autres contacts étant des connexions électriques; télécommande domestique; appareils de télécommande; filaments conducteurs de lumière étant des fibres optiques; fils électriques; interrupteurs de cellules électriques; connexions électriques; variateurs de lumière électriques étant des régulateurs; régulateurs de lumière électriques étant des variateurs; ballasts d’éclairage; alimentations électriques à basse tension; détecteurs; appareils de mesure; instruments de mesure; compteurs; appareils de mesure de précision; appareils d’analyse de l’air; baromètres; appareils d’enregistrement de distance; instruments et machines d’essai de matériaux; appareils de mesure de pression; pyromètres; appareils d’essai non à usage médical; thermostats; dispositifs de mesure électriques; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de système de positionnement mondial [GPS]; appareils d’intercommunication; modems; dispositifs de communication en réseau; dispositif de communication optique; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs de télécommunication; ensembles émetteurs de télécommunication; traceur d’activité portable; instruments de mesure automatiques; machine pour le contrôle de la présence du personnel; compteurs; dispositifs périphériques d’ordinateur; programmes informatiques étant des logiciels téléchargeables, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; applications logicielles informatiques téléchargeables, à l’exception de telles applications pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; étiquettes électroniques pour marchandises; microprocesseurs; processeurs étant des unités centrales de traitement; lecteurs étant des équipements de traitement de données; scanners étant des équipements de traitement de données; cartes à puce étant des cartes à circuits intégrés; alarmes incendie; alarmes à gaz; appareils d’avertissement antivol; machines et instruments de mesure ou d’essai; machines et appareils de distribution ou de commande de puissance;

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machines et appareils de télécommunication ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; accessoires pour appareils d’éclairage, à savoir, poteau en plastique avec source électrique dans un couvercle de protection ; ballasts pour luminaires électriques ; ballasts pour lampes halogènes ; batteries pour l’éclairage ; feux de signalisation [équipement de sécurité] ; dispositifs de commande de curseur d’ordinateur, à savoir, stylos lumineux ; systèmes matériels et logiciels informatiques pour le contrôle à distance de dispositifs d’éclairage à l’intérieur d’un bâtiment ; systèmes matériels et logiciels informatiques pour la détection des dispositifs à l’intérieur d’un bâtiment ; systèmes matériels et logiciels informatiques pour la détection de l’environnement ambiant dans un bâtiment, à savoir, la température, l’humidité, le niveau d’éclairement, le mouvement à l’intérieur du bâtiment et le contrôle du chauffage, de la climatisation et de l’éclairage en réponse aux données ; matériels et logiciels informatiques pour la détection de l’environnement ambiant dans un bâtiment, à savoir, la température, l’humidité, le niveau d’éclairement, le mouvement à l’intérieur du bâtiment et la communication de ces données sans fil ou à l’aide de connexions filaires à des concentrateurs de données centraux ; logiciels informatiques téléchargeables pour l’analyse de données provenant de capteurs dans un bâtiment qui mesurent la température, l’humidité, le niveau d’éclairement, le mouvement à l’intérieur du bâtiment ; logiciels et matériels informatiques pour le contrôle à distance d’appareils d’éclairage électrique ; matériels informatiques pour le contrôle à distance de dispositifs d’éclairage à l’intérieur d’un bâtiment ; variateurs de lumière électriques étant des régulateurs ; variateurs de lumière électriques ; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie des luminaires extérieurs ; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie des luminaires intérieurs ; anneaux de plâtre pour interrupteurs électriques ; interrupteurs électriques ; appareillages de commande électroniques (ECG) pour lampes et luminaires à LED ; dispositifs électroniques de régulation et de commande pour le fonctionnement de diodes électroluminescentes ; conduits de lumière et d’image à fibres optiques ; ballasts de lampes fluorescentes pour lumières électriques ; systèmes d’automatisation de l’alimentation électrique pour la maison et le bureau comprenant des contrôleurs sans fil et filaires, des dispositifs contrôlés et des logiciels pour les appareils électroménagers, l’éclairage, le CVC, la sécurité et d’autres applications de surveillance et de contrôle de l’alimentation électrique pour la maison et le bureau ; filaments conducteurs de lumière ; résistances dépendantes de la lumière ; variateurs de lumière ; écrans à diodes électroluminescentes [LED] ; diodes électroluminescentes (LED) ; capteur d’humidité avec circuits de sortie numériques et analogiques intégrés utilisés dans les applications domestiques et de bureau pour détecter à la fois l’humidité relative et les conditions environnementales de température ; commandes d’éclairage LED et HID ; commandes d’éclairage LED pour la gestion de l’énergie ; commandes d’éclairage LED pour luminaires extérieurs ; commandes d’éclairage LED pour luminaires intérieurs ; modulateurs de lumière ; luxmètres ; relais photosensibles ; logiciels de contrôle de l’éclairage pour utilisation dans les installations commerciales et industrielles ; diodes électroluminescentes polymères ; panneaux d’affichage OLED (diodes électroluminescentes organiques) ; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques, à savoir, systèmes de télémesure, bouteilles de gaz et de liquide, dispositifs de suivi de véhicules, systèmes d’énergie et de services publics, systèmes de sécurité, systèmes d’éclairage [à l’exclusion des appareils de jeux] ; capteurs pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité dans les bâtiments ; capteurs à utiliser avec des réseaux d’éclairage pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité ; capteurs pour détecter la défaillance potentielle de

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réseaux d’éclairage ou parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; dispositifs de communication pour recevoir des données de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et de capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED, et pour communiquer ces données à des concentrateurs de collecte de données ; dispositifs de communication pour recevoir des données de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et pour communiquer ces données via des réseaux filaires, sans fil ou RFID à des concentrateurs de collecte de données ; logiciels et matériels informatiques pour le stockage et l’analyse de données collectées à partir de capteurs dans des bâtiments de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et de capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; capteurs pour détecter l’environnement externe et communiquer les informations reçues à distance par communication filaire ou sans fil ; appareils pour réagir aux informations reçues à distance afin de réduire la lumière, la chaleur, l’humidité dans un environnement spécifique en modifiant les réglages de chauffage, de climatisation et d’éclairage ; composants électroniques pour l’éclairage, à savoir, dissipateurs thermiques, interrupteurs électriques ; moteur lumineux LED ; modules LED ; circuits intégrés pour alimenter une LED ; carte de circuit imprimé à âme métallique ; lentille optique pour LED ; diode électroluminescente ; dissipateur thermique pour composants électroniques ; diode électroluminescente haute tension ; télécommandes pour systèmes de contrôle de gradation de lumières ; appareils de contrôle d’éclairage filaires, à savoir, contrôleurs filaires pour systèmes de contrôle d’éclairage domestique et de bureau ; appareils de contrôle d’éclairage sans fil, à savoir, contrôleurs sans fil pour systèmes de contrôle d’éclairage domestique et de bureau ; interface filaire pour système de contrôle d’éclairage ; interface sans fil pour système de contrôle d’éclairage ; appareils de contrôle d’éclairage par courant porteur ; appareils pour contrôler l’électricité fournie à une diode électroluminescente afin de contrôler la sortie de couleur blanche et interfaces pour lesdits appareils ; appareils pour contrôler l’électricité fournie à une diode électroluminescente afin de contrôler la sortie de couleur et interfaces pour lesdits appareils ; appareils de contrôle de maison intelligente, à savoir, télécommande pour l’éclairage domestique, les systèmes de sécurité domestique, les systèmes de divertissement domestique et le contrôle de la température domestique, et interfaces de contrôle pour lesdits appareils ; puce à circuit intégré (CI) ; alimentation électrique ; capteur de mouvement ; capteur de mouvement temporisé ; détecteur de fumée ; capteurs de chaleur ; capteur de lumière ambiante ; télécommandes pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement de la maison et des bureaux, à savoir, la température, l’éclairage, la sécurité ; logiciels informatiques pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement de la maison et des bureaux, à savoir, la température, l’éclairage, la sécurité ; dispositifs électroniques, à savoir, interfaces pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et logiciels informatiques permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement ; dispositifs électroniques, à savoir, interfaces pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et logiciels informatiques permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre appareils aux fins de faciliter la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement ; pilotes de LED ; dissipateurs thermiques ; alimentations électriques ; capteurs de mouvement ; capteurs de mouvement temporisés ; capteurs de chaleur ; alimentations électriques ;

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capteurs de mouvement ; capteurs de mouvement temporisés ; capteurs de chaleur ; capteurs tactiles ; capteurs de proximité ; capteurs de lumière ambiante ; détecteurs de fumée ; réflecteurs pour la photographie ; câbles, conducteurs, fils souples, fils et connecteurs de fils pour l’éclairage et les lampes ; alimentations électriques et câblage pour systèmes d’éclairage à LED ; blocs de distribution d’éclairage ; composants électroniques pour l’éclairage ; cartes de circuits imprimés à âme métallique (MCPCB) ; lentilles pour LED ; puces LED ; puces LED haute tension ; systèmes de contrôle de gradation ; appareils de contrôle d’éclairage filaires ; appareils de contrôle d’éclairage sans fil ; interface de contrôle d’éclairage filaire ; interfaces de contrôle d’éclairage sans fil ; interface de contrôle d’éclairage par courant porteur ; appareils de traduction de protocole pour l’assistance de modules ; blocs de connexion ; dispositifs électroniques pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation environnementaux ; logiciels informatiques pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation environnementaux ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes bancaires [codées ou magnétiques] ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de crédit ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes codées utilisées pour le transfert électronique de transactions financières ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de paiement ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de débit à encodage magnétique ; aucun des produits précités n’étant des ordinateurs portables, des ordinateurs de bureau ou des ordinateurs personnels ; aucun des produits précités n’étant ou n’étant utilisé en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des logiciels BIOS pour ordinateurs personnels, des accessoires de jeu, des périphériques à utiliser avec des ordinateurs de jeu ou des parties de ceux-ci.

Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage, non compris les allume-gaz, les allume-pétrole ; globes de lampes ; éclairages d’aquariums ; lampes à arc ; charbons pour lampes à arc ; plafonniers ; lustres ; lanternes chinoises ; tubes fluorescents lumière du jour ; tubes à décharge électriques pour l’éclairage ; lampes de plongée ; lampes électriques ; guirlandes lumineuses pour la décoration festive ; filaments pour lampes électriques ; flammes ; brûleurs à incandescence ; lampes de laboratoire ; verres de lampes ; globes de lampes ; manchons de lampes ; boîtiers de lampes ; réflecteurs de lampes ; abat-jour ; lampes ; lampes et lanternes de scène ; supports d’abat-jour ; ampoules ; ampoules électriques ; diffuseurs de lumière ; appareils d’éclairage ; appareils et installations d’éclairage ; lumières électriques pour arbres de Noël ; numéros de maison lumineux ; tubes lumineux pour l’éclairage ; filaments de magnésium pour l’éclairage ; lampes de mineurs ; projecteurs de poche ; lampes de poche électriques ; lampes de sécurité ; projecteurs ; douilles pour lampes électriques douilles pour lampadaires ; douilles pour lampadaires ; torches pour l’éclairage ; lampes de poche, étant des torches ; lampes électriques et autres appareils d’éclairage ; pièces et accessoires pour tous les produits précités ; éclairages d’accentuation pour usage intérieur ; appareils d’éclairage ; boîtiers pour luminaires ; accessoires de plafonniers ; plafonniers ; ampoules fluorescentes compactes ; appareils combinés d’éclairage et ultraviolets ; instruments d’éclairage contrôlés par ordinateur ; appareils d’éclairage électrique décoratifs ; éclairage décoratif ; lampes de bureau ; diffuseurs faisant partie d’installations d’éclairage ; tubes à décharge, électriques, pour l’éclairage ; éclairage d’affichage ; plafonniers pour meubles ; appareils électriques d’éclairage ; installations d’éclairage intérieur électriques ; appareils d’éclairage intérieur électriques ; ampoules électriques ; accessoires d’éclairage électrique ; électriques

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éclairage ; appareils d’éclairage électrique ; appareils d’éclairage électrique, à savoir, éclairage de sécurité de secours en cas de panne de courant ; appareils d’éclairage électrique, à savoir, appliques murales ; appareils d’éclairage électrique ; installations d’éclairage électrique ; lampes électriques ; unités d’éclairage sur rail électrique ; appareils d’éclairage à décharge électrique ; ampoules électriques ; appareils d’éclairage électrique ; appareils d’éclairage électrique pour utilisation dans des lieux dangereux ; éclairage de secours ; appareils d’éclairage de secours ; appareils d’éclairage à fibres optiques utilisés conjointement avec des illuminateurs électriques ; appareils d’éclairage à fibres optiques ; installations d’éclairage sous-marin fixes pour piscines ; ampoules électriques fluorescentes ; lampes fluorescentes à faible émission de lumière ultraviolette ; appareils d’éclairage fluorescent ; tubes d’éclairage fluorescents ; lampes fluorescentes ; sources lumineuses à spectre complet ; éclairage de jardin ; lampes de jardin ; ampoule halogène ; ampoules à incandescence ; appareils d’éclairage à incandescence ; appareils d’éclairage électrique d’intérieur ; accessoires d’éclairage électrique fluorescent d’intérieur ; appareils d’éclairage fluorescent d’intérieur ; lampe dont la lumière peut être orientée dans toutes les directions ; ensembles d’éclairage à LED pour lampadaires, enseignes, éclairage commercial, automobiles, bâtiments et autres utilisations architecturales ; ampoules LED ; appareils d’éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; machines d’éclairage à LED ; bandes lumineuses à LED ; bandes lumineuses à LED à des fins décoratives ; appareils d’éclairage à LED ; appareils d’éclairage à LED pour applications d’éclairage intérieur et extérieur ; installations d’éclairage à LED ; installations d’éclairage paysager ; systèmes d’éclairage à LED, à savoir, modules LED ; lumières d’ambiance à LED ; lumières sous-marines à LED ; ensembles d’éclairage ; ampoules ; ampoules électriques ; diffuseurs de lumière ; accessoires d’éclairage ; installations d’éclairage ; appareils d’éclairage ; luminaires pour poteaux d’éclairage ; réflecteurs de lumière ; abat-jour ; sources lumineuses d’électroluminescence ; ampoules ; éclairage et réflecteurs d’éclairage ; appareils d’éclairage ; appareils et installations d’éclairage ; armatures d’éclairage ; éléments d’éclairage ; accessoires d’éclairage ; appareils d’éclairage ; appareils d’éclairage à usage domestique ; appareils d’éclairage à usage commercial ; appareils d’éclairage pour utilisation dans les parkings à étages et les garages ; appareils d’éclairage pour utilisation dans les parkings et les allées ; appareils d’éclairage avec détection de mouvement ; installations d’éclairage ; persiennes d’éclairage ; lampes d’éclairage ; panneaux d’éclairage ; rails d’éclairage ; transformateurs d’éclairage ; tubes d’éclairage ; unités d’éclairage ; lampes pour montage mural ; ampoules miniatures ; appareils d’éclairage électrique d’extérieur ; éclairage extérieur ; réflecteurs adaptés pour appareils d’éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; lampes de toit ; douilles pour lampes électriques ; lampes solaires ; spots lumineux ; appliques murales ; lampes, ampoules, ampoules LED et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et pour détecter la défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; lampes et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et dispositifs de communication intégrés pour envoyer et recevoir des données sans fil ; lampes et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour détecter la défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED, et capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et dispositifs de communication intégrés pour envoyer et recevoir des données via des réseaux câblés ; lampes et réseaux d’éclairage conçus pour être connectés à des systèmes modulaires composés de capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement,

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température, humidité et pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; appareils et instruments d’éclairage ; appareils et instruments d’éclairage pour présentoirs et vitrines ; éclairage sur rail, y compris l’éclairage sur rail à basse tension et à tension secteur ; rails et kits de rails pour éclairage sur rail, y compris l’éclairage sur rail à basse tension et à tension secteur ; embouts pour éclairage sur rail et connecteurs d’extrémité sous tension ; lampes, y compris les lampes dichroïques, halogènes et halogènes dichroïques, et lampes pour éclairage sur rail à basse tension et à tension secteur ; spots encastrés et kits de spots encastrés, y compris les spots encastrés et kits de spots encastrés à basse tension et à tension secteur ; lampes dichroïques, y compris les lampes dichroïques à basse tension et à tension secteur ; spots encastrés dichroïques à basse tension et à tension secteur ; douilles de lampes ; pièces et accessoires de tous les produits précités ; modules LED faisant partie de luminaires ; lampes au néon pour l’éclairage ; machines électroniques et leurs pièces, à savoir, machines d’éclairage ; appareils électroniques et leurs pièces, à savoir, appareils d’éclairage ; robinets sans contact.

Classe 37 : Installation et réparation d’appareils électriques ; installation, entretien et réparation de matériel informatique, mais pas de matériel pour pipelines, équipement de guidage de forage, équipement de forage, équipement de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de lumières et de luminaires ; installation, entretien et réparation de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité ; installation, entretien et réparation de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité faisant partie de luminaires et de réseaux d’éclairage ; installation, entretien et réparation de capteurs faisant partie de luminaires ou de réseaux d’éclairage pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; installation, entretien et réparation de dispositifs de communication informatique pour communiquer des données provenant de capteurs, soit sans fil, soit via des réseaux câblés ; aucun des services précités n’étant lié à ou fourni pour ou en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des dispositifs de jeu, des périphériques de jeu et leurs accessoires.

Classe 42 : Analyse de données techniques, mais pas de données de forage ou de données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage, les données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; services informatiques pour l’analyse de données, mais pas de données de forage ou de données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage, les données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; conseils en technologie informatique, mais pas de tels conseils en relation avec des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage, les données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; conseils en logiciels informatiques, mais pas de tels conseils en relation avec des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris

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projets de forage souterrain, pipelines, données provenant d’équipements de forage directionnel, données provenant d’équipements de forage, données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; installation de logiciels informatiques à l’exception des logiciels pour plates-formes de forage, projets de forage souterrain, pipelines, équipements de forage directionnel, équipements de forage, équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; maintenance de logiciels informatiques à l’exception des logiciels pour plates-formes de forage, projets de forage souterrain, pipelines, équipements de forage directionnel, équipements de forage, équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; services informatiques, à savoir, fourniture d’un site internet présentant une technologie destinée à être utilisée dans des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux ; services informatiques, à savoir, fourniture d’un site internet présentant une technologie permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux ; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques destinées à être utilisées avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux ; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux ; aucun des services précités n’étant lié à ou fourni pour ou en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des dispositifs de jeu, des périphériques de jeu et leurs accessoires.

Enregistrement de marque de l’UE n° 16 871 493 (marque figurative)
Classe 9 : Capteurs infrarouges actifs ; capteurs de température de l’air ; capteurs d’alarme ; dispositifs sensoriels numériques ; capteurs de distance ; capteurs de détection d’ouverture et de fermeture de portes ; capteurs de courant électrique ; capteurs
électriques ; capteurs de fumée électriques ; capteurs électriques ; capteurs électro-optiques ;

capteurs ; capteurs de mesure électroniques ; capteurs électroniques ; capteurs
d’incendie ; capteurs de flamme ; capteurs de chaleur ; capteurs d’humidité ; capteurs infrarouges ;

capteurs ; capteurs de lumière ; capteurs magnétiques ; capteurs de mesure ; capteurs de reconnaissance de mouvement ; capteurs de mouvement ; capteurs de déplacement ; capteurs marche-arrêt ; capteurs optiques ; capteurs infrarouges passifs ; capteurs de proximité ; capteurs de polluants ; capteurs de température à distance ;

capteurs ; contrôleurs de capteurs ; interrupteurs de capteurs ; capteurs et détecteurs ; capteurs pour la détermination de la température ; logiciels sensoriels à l’exception de ces logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain ; capteurs de température ; capteurs de vibration ;

commandes électriques ; commandes thermiques ; contrôleurs numériques de commande de processus ; contrôleurs de puissance ; contrôleurs programmables ; contrôleurs électroniques ; contrôleurs (régulateurs) ; contrôleurs électriques ; systèmes de commande électroniques ; unités de commande électroniques ; unités de télécommande ; appareils de télécommande ; circuits de commande électriques ; dispositifs de commande d’énergie ; appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité ; appareils de commande automatique ; contrôleurs de communications ; circuits de commande ; boîtiers de commande (électriques -) ; tableaux de commande (électriques -) ; appareils de commande (électroniques -) ; appareils de commande (électriques -) ; appareils de commande (automatiques -) ; installations de commande (électriques -) ; cartes de circuits de contrôleurs ; contrôleurs électroniques numériques ; dispositifs de commande électriques pour

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gestion de l’énergie; appareils de commande électroniques; instruments de commande électroniques; systèmes de commande électroniques pour machines; régulateurs de puissance électroniques; unités de commande de processus électroniques; instruments de mesure, de détection et de surveillance, indicateurs et contrôleurs; appareils de commande de réseau; appareils de commande de processus [électriques]; appareils de commande de processus [électroniques]; contrôleurs de processus [électriques]; appareils de commande de processus
[électriques]; logiciels de commande de processus, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; appareils de télécommande (électroniques -); appareils de télécommande (électriques -); appareils de télécommande (électrodynamiques -); appareils de télécommande pour le contrôle de l’éclairage; télécommandes; télécommandes; télécommandes pour téléviseurs; appareils régulateurs de température pour machines; logiciels pour le contrôle des systèmes environnementaux, d’accès et de sécurité des bâtiments; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; câbles électriques de connexion; câbles de connexion; unités de connexion (électriques -); connexions électriques; couplages électriques; concentrateurs de communication; modems de communication; logiciels de communication, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; câbles de communication; processeurs de communication; équipements de communication; dispositifs de communication sans fil; unités d’interface de communication; appareils de communication électriques; installations de communication électroniques; appareils de communication sans fil; terminaux de communication mobiles; appareils de communication en réseau; logiciels de communication de données, à l’exception de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; appareils de communication de données; matériels de communication de données, à l’exception de tels matériels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; récepteurs de communication de données; équipements et instruments de communication électroniques; alarmes; détecteurs de fumée; appareils électriques de commutation; installations électriques pour la télécommande d’opérations industrielles; appareils de régulation de la chaleur; semi-conducteurs; puces électroniques; circuits intégrés; conducteurs électriques; diodes électroluminescentes
[DEL]; limiteurs d’électricité; capteurs; prises, fiches et autres contacts étant des connexions électriques; télécommandes domestiques; appareils de télécommande; filaments conducteurs de lumière étant des fibres optiques; fils électriques; interrupteurs de cellules électriques; connexions électriques; variateurs de lumière électriques étant des régulateurs; régulateurs de lumière électriques étant des variateurs; ballasts d’éclairage; alimentations basse tension; détecteurs; appareils de mesure; instruments de mesure; compteurs; appareils de mesure de précision; appareils d’analyse de l’air; baromètres; appareils d’enregistrement de distance; instruments et machines d’essai de matériaux; appareils de mesure de pression; pyromètres; appareils d’essai non à usage médical; thermostats; dispositifs de mesure électriques; appareils électrodynamiques pour la télécommande de signaux; appareils de système de positionnement mondial [GPS]; appareils d’intercommunication; modems; dispositifs de communication en réseau; dispositifs de communication optique; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs de télécommunication; ensembles émetteurs de télécommunication; portables

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suiveur d’actions; lampe au néon; instruments de mesure automatiques; machine pour le contrôle de la présence des travailleurs; compteurs; dispositifs périphériques d’ordinateur; programmes informatiques étant des logiciels téléchargeables mais pas de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; applications logicielles informatiques étant téléchargeables mais pas de tels logiciels pour plates-formes de forage, équipements de forage, projets de forage souterrain; étiquettes électroniques pour marchandises; microprocesseurs; processeurs étant des unités centrales de traitement; lecteurs étant des équipements de traitement de données; scanners étant des équipements de traitement de données; cartes à puce étant des cartes à circuit intégré; alarmes incendie; alarmes à gaz; appareils d’avertissement antivol; machines et instruments de mesure ou d’essai; machines électroniques, appareils et leurs pièces; machines et appareils de distribution ou de contrôle de l’énergie; machines et appareils de télécommunication; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques; accessoires pour luminaires, à savoir, poteau en plastique avec source électrique dans un couvercle de protection; ballasts pour appareils d’éclairage électrique; ballasts pour lampes halogènes; batteries pour l’éclairage; feux de signalisation [équipement de sécurité]; dispositifs de commande de curseur d’ordinateur, à savoir, stylos lumineux; systèmes matériels et logiciels informatiques pour le contrôle à distance de dispositifs d’éclairage à l’intérieur d’un bâtiment; systèmes matériels et logiciels informatiques pour la détection de l’environnement ambiant dans un bâtiment, à savoir, la température, l’humidité, le niveau d’illumination, le mouvement à l’intérieur du bâtiment et le contrôle du chauffage, de la climatisation et de l’éclairage en réponse aux données; matériels et logiciels informatiques pour la détection de l’environnement ambiant dans un bâtiment, à savoir, la température, l’humidité, le niveau d’illumination, le mouvement à l’intérieur du bâtiment et la communication de ces données sans fil ou par des connexions filaires à des concentrateurs de données centraux; logiciels informatiques téléchargeables pour l’analyse de données provenant de capteurs dans un bâtiment qui mesurent la température, l’humidité, le niveau d’illumination, le mouvement à l’intérieur du bâtiment; logiciels informatiques et matériels informatiques pour le contrôle à distance d’appareils d’éclairage électrique; matériels informatiques pour le contrôle à distance de dispositifs d’éclairage à l’intérieur d’un bâtiment; variateurs de lumière électrique étant des régulateurs; variateurs de lumière électrique; dispositifs de commande électrique pour la gestion de l’énergie des luminaires extérieurs; dispositifs de commande électrique pour la gestion de l’énergie des luminaires intérieurs; anneaux de plâtre pour interrupteurs de lumière électrique; interrupteurs de lumière électrique; appareillages de commande électroniques (ECG) pour lampes LED et luminaires; dispositifs électroniques de régulation et de commande pour le fonctionnement de diodes électroluminescentes; conduits de lumière et d’image à fibres optiques; ballast de lampe fluorescente pour lumières électriques; systèmes d’automatisation de l’alimentation électrique pour la maison et le bureau comprenant des contrôleurs sans fil et filaires, des dispositifs contrôlés et des logiciels pour les appareils électroménagers, l’éclairage, le CVC, la sécurité et d’autres applications de surveillance et de contrôle de l’alimentation électrique pour la maison et le bureau; filaments conducteurs de lumière; résistances dépendantes de la lumière; variateurs de lumière; écrans à diodes électroluminescentes [LED]; diodes électroluminescentes (LED); capteur d’humidité avec circuits de sortie numériques et analogiques intégrés utilisé dans des applications domestiques et de bureau pour détecter à la fois l’humidité relative et les conditions environnementales de température; commandes d’éclairage LED et HID; commandes d’éclairage LED pour la gestion de l’énergie; commandes d’éclairage LED pour luminaires extérieurs; commandes d’éclairage LED

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pour luminaires d’intérieur ; modulateurs de lumière ; luxmètres ; relais photosensibles ; logiciels de commande d’éclairage pour installations commerciales et industrielles ; diodes électroluminescentes polymères ; panneaux d’affichage OLED (diodes électroluminescentes organiques) ; contrôleurs sans fil pour surveiller et commander à distance le fonctionnement et l’état d’autres appareils ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques, à savoir,
{indiquer le type d’appareils ou de systèmes, par exemple, systèmes de télémesure, bouteilles de gaz et de liquides, dispositifs de suivi de véhicules, systèmes d’énergie et de services publics, systèmes de sécurité, systèmes d’éclairage, etc.} [à l’exclusion des appareils de jeux] ; capteurs pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, la température et l’humidité dans les bâtiments ; capteurs à utiliser avec des réseaux d’éclairage pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité ; capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; dispositifs de communication pour recevoir des données de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température et d’humidité et de capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED, et pour communiquer ces données à des concentrateurs de données ; dispositifs de communication pour recevoir des données de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température et d’humidité et pour communiquer ces données via des réseaux câblés, sans fil ou RFID à des concentrateurs de données ; logiciels et matériels informatiques pour le stockage et l’analyse de données collectées à partir de capteurs dans des bâtiments de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et de capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; capteurs pour détecter l’environnement externe et communiquer les informations reçues à distance par communication filaire ou sans fil ; appareils pour réagir aux informations reçues à distance afin de réduire la lumière, la chaleur, l’humidité dans un environnement spécifique en modifiant les réglages de chauffage, de climatisation et d’éclairage ; composants électroniques pour l’éclairage, à savoir, dissipateurs thermiques, interrupteurs électriques ; moteur lumineux LED ; modules LED ; circuits intégrés pour alimenter une LED ; carte de circuit imprimé à âme métallique ; lentille optique pour LED ; diode électroluminescente ; dissipateur thermique pour composants électroniques ; diode électroluminescente haute tension ; télécommandes pour systèmes de contrôle de gradation de lumières ; appareils de commande d’éclairage filaires, à savoir, contrôleurs filaires pour systèmes de commande d’éclairage domestique et de bureau ; appareils de commande d’éclairage sans fil, à savoir, contrôleurs sans fil pour systèmes de commande d’éclairage domestique et de bureau ; interface filaire pour système de commande d’éclairage ; interface sans fil pour système de commande d’éclairage ; appareils de commande d’éclairage par courant porteur ; appareils pour contrôler l’électricité fournie à une diode électroluminescente afin de contrôler la sortie de couleur blanche et interfaces pour lesdits appareils ; appareils pour contrôler l’électricité fournie à une diode électroluminescente afin de contrôler la sortie de couleur et interfaces pour lesdits appareils ; appareils de commande de maison intelligente, à savoir, télécommande pour l’éclairage domestique, les systèmes de sécurité domestique, les systèmes de divertissement domestique et le contrôle de la température domestique, et interfaces de commande pour lesdits appareils ; micro-puce à circuit intégré (CI) ; alimentation électrique ; détecteur de mouvement ; détecteur de mouvement temporisé ; détecteur de fumée ; capteurs de chaleur ; capteur de lumière ambiante ; télécommandes pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement de la maison et des bureaux, à savoir, la température, l’éclairage,

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sécurité ; logiciels pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement des maisons et des bureaux, à savoir, la température, l’éclairage, la sécurité ; dispositifs électroniques, à savoir, interfaces pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables, et logiciels permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement ; dispositifs électroniques, à savoir, interfaces pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et logiciels permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre dispositifs aux fins de faciliter la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement ; pilotes de LED ; dissipateurs thermiques ; alimentations électriques ; capteurs de mouvement ; capteurs de mouvement temporisés ; capteurs de chaleur ; capteurs tactiles ; capteurs de proximité ; capteurs de lumière ambiante ; détecteurs de fumée ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes bancaires
[codées ou magnétiques] ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de crédit ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes codées pour le transfert électronique de transactions financières ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de paiement ; tous les produits précités à l’exclusion des cartes de débit à encodage magnétique ; aucun des produits précités n’étant des ordinateurs portables, des ordinateurs de bureau ou des ordinateurs personnels ; aucun des produits précités n’étant ou n’étant utilisé en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des logiciels BIOS pour ordinateurs personnels, des accessoires de jeu, des périphériques à utiliser avec des ordinateurs de jeu ou leurs pièces.

Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage, non compris les allume-gaz, les allume-huile ; globes de lampes ; éclairages d’aquariums ; lampes à arc ; charbons pour lampes à arc ; plafonniers ; lustres ; lanternes chinoises ; tubes fluorescents lumière du jour ; tubes à décharge électriques pour l’éclairage ; lampes de plongée ; lampes électriques ; guirlandes lumineuses pour la décoration festive ; filaments pour lampes électriques ; flammes ; brûleurs à incandescence ; lampes de laboratoire ; verres de lampes ; globes de lampes ; manchons de lampes ; boîtiers de lampes ; réflecteurs de lampes ; abat-jour ; lampes ; lampes et lanternes de scène ; supports d’abat-jour ; ampoules ; ampoules électriques ; diffuseurs de lumière ; appareils d’éclairage ; appareils et installations d’éclairage ; lumières électriques pour arbres de Noël ; numéros de maison lumineux ; tubes lumineux pour l’éclairage ; filaments de magnésium pour l’éclairage ; lampes de mineurs ; projecteurs de poche ; lampes de poche électriques ; réflecteurs pour la photographie ; lampes de sécurité ; projecteurs ; douilles pour lampes électriques douilles pour lampadaires ; douilles pour lampadaires sur pied ; torches pour l’éclairage ; lampes de poche ; étant des torches ; lampes électriques et autres appareils d’éclairage ; câbles, conducteurs, fils souples, fils et connecteurs de fils pour l’éclairage et les lampes ; pièces et accessoires pour tous les produits précités ; éclairages d’accentuation pour usage intérieur ; appareils d’éclairage ; boîtiers pour luminaires ; accessoires de plafonniers ; plafonniers ; ampoules fluorescentes compactes ; appareils combinés d’éclairage et ultraviolets ; instruments d’éclairage commandés par ordinateur ; appareils d’éclairage électrique décoratifs ; éclairage décoratif ; lampes de bureau ; diffuseurs faisant partie d’installations d’éclairage ; tubes à décharge, électriques, pour l’éclairage ; éclairage d’affichage ; éclairages dôme pour meubles ; appareils électriques d’éclairage ; installations d’éclairage électrique intérieur ; appareils d’éclairage électrique intérieur ; lumière électrique

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ampoules; appareils d’éclairage électrique; éclairage électrique; appareils d’éclairage électrique; luminaires électriques, à savoir, éclairage de sécurité de secours en cas de panne de courant; luminaires électriques, à savoir, appliques murales; luminaires électriques; installations d’éclairage électrique; lampes électriques; unités d’éclairage sur rail électrique; luminaires à décharge électrique; ampoules électriques; luminaires électriques; luminaires électriques pour utilisation dans des emplacements dangereux; éclairage de secours; appareils d’éclairage de secours; luminaires à fibres optiques utilisés conjointement avec des illuminateurs électriques; luminaires à fibres optiques; installations d’éclairage sous-marin fixes pour piscines; ampoules électriques fluorescentes; lampes fluorescentes à faible émission de lumière ultraviolette; appareils d’éclairage fluorescent; tubes d’éclairage fluorescent; lampes fluorescentes; sources lumineuses à spectre complet; éclairage de jardin; lampes de jardin; ampoule halogène; ampoules à incandescence; luminaires à incandescence; luminaires électriques d’intérieur; appareils d’éclairage électrique fluorescent d’intérieur; luminaires fluorescents d’intérieur; lampe dont la lumière peut être orientée dans toutes les directions; ensembles d’éclairage LED pour lampadaires, enseignes, éclairage commercial, automobiles, bâtiments et autres utilisations architecturales; ampoules LED; luminaires à LED (diodes électroluminescentes); moteurs de lumière LED; machines d’éclairage LED; bandes lumineuses LED; bandes lumineuses LED à des fins décoratives; luminaires LED; luminaires LED pour applications d’éclairage intérieur et extérieur; installations d’éclairage LED; installations d’éclairage paysager; systèmes d’éclairage LED, à savoir, modules LED, alimentations électriques et câblage; lumières d’ambiance LED; lumières sous-marines LED; ensembles d’éclairage; ampoules; ampoules électriques; diffuseurs de lumière; appareils d’éclairage; installations d’éclairage; luminaires; luminaires de poteaux d’éclairage; réflecteurs de lumière; abat-jour; sources lumineuses d’électroluminescence; ampoules; éclairage et réflecteurs d’éclairage; appareils d’éclairage; appareils et installations d’éclairage; armatures d’éclairage; éléments d’éclairage; appareils d’éclairage; luminaires; luminaires à usage domestique; luminaires à usage commercial; luminaires pour utilisation dans les parkings à étages et les garages; luminaires pour utilisation dans les parkings et les allées; luminaires avec détection de mouvement; installations d’éclairage; grilles d’éclairage; lampes d’éclairage; panneaux d’éclairage; rails d’éclairage; transformateurs d’éclairage; tubes d’éclairage; unités d’éclairage; lampes pour montage mural; ampoules miniatures; luminaires électriques d’extérieur; éclairage extérieur; réflecteurs adaptés aux appareils d’éclairage; réflecteurs pour le contrôle de la lumière; réflecteurs pour la déflexion de la lumière; lampes de toit; douilles pour lampes électriques; lampes solaires; projecteurs; appliques murales; lampes, ampoules, ampoules LED et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et pour détecter la défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED; lampes et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et dispositifs de communication intégrés pour envoyer et recevoir des données sans fil; lampes et réseaux d’éclairage avec capteurs intégrés pour détecter la défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED, et capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et dispositifs de communication intégrés pour envoyer et recevoir des données via des réseaux câblés; lampes et réseaux d’éclairage conçus pour être connectés à

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systèmes modulaires composés de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; appareils et instruments d’éclairage ; appareils et instruments d’éclairage pour présentoirs et vitrines ; blocs de distribution d’éclairage ; éclairage sur rail, y compris l’éclairage sur rail basse tension et haute tension ; rails et kits de rails pour éclairage sur rail, y compris l’éclairage sur rail basse tension et haute tension ; embouts pour éclairage sur rail, et connecteurs d’extrémité sous tension ; lampes, y compris les lampes dichroïques, halogènes et halogènes dichroïques, et lampes pour éclairage sur rail basse tension et haute tension ; spots encastrés et kits de spots encastrés, y compris les spots encastrés basse tension et haute tension et les kits de spots encastrés ; lampes dichroïques, y compris les lampes dichroïques basse tension et haute tension ; spots encastrés dichroïques basse tension et haute tension ; douilles de lampes ; pièces et accessoires de tous les produits précités ; composants électroniques pour l’éclairage ; modules LED ; MCPCB ; lentilles pour LED ; puces LED ; puces LED haute tension ; systèmes de contrôle de gradation ; appareils de contrôle d’éclairage filaires ; appareils de contrôle d’éclairage sans fil ; interfaces de contrôle d’éclairage filaires ; interfaces de contrôle d’éclairage sans fil ; appareils de contrôle d’éclairage par courant porteur ; micro-puces à circuit intégré (CI) ; appareils de traduction de protocole ; blocs de connexion ; dispositifs électroniques pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation environnementaux ; logiciels informatiques pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation environnementaux ; dispositifs électroniques et logiciels informatiques permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux ; dispositifs électroniques et logiciels informatiques permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre appareils aux fins de faciliter la surveillance, le contrôle et l’automatisation environnementaux.

Classe 37 : Installation et réparation d’appareils électriques ; installation, entretien et réparation de matériel informatique, à l’exception de ce matériel pour pipelines, équipements de guidage de forage, équipements de forage, équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de luminaires et d’appareils d’éclairage ; installation, entretien et réparation de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité ; installation, entretien et réparation de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité faisant partie d’appareils d’éclairage et de réseaux d’éclairage ; installation, entretien et réparation de capteurs faisant partie d’appareils d’éclairage ou de réseaux d’éclairage pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules ou les ampoules LED ; installation, entretien et réparation de dispositifs de communication informatique pour communiquer des données provenant de capteurs, soit sans fil, soit via des réseaux câblés ; aucun des services précités ne se rapportant ou n’étant fourni pour ou en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des dispositifs de jeu, des périphériques de jeu et leurs accessoires.

Classe 42 : Analyse de données techniques, à l’exception des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage, les données provenant d’équipements de forage,

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données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; services informatiques pour l’analyse de données, à l’exception des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; conseils en technologie informatique, à l’exception de ces conseils en relation avec des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; conseils en logiciels informatiques, à l’exception de ces conseils en relation avec des données de forage ou des données provenant de projets de forage, y compris les projets de forage souterrain, les pipelines, les données provenant d’équipements de guidage de forage données provenant d’équipements de forage, les données provenant d’équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; installation de logiciels informatiques, à l’exception des logiciels pour plates-formes de forage, projets de forage souterrain, pipelines, équipements de guidage de forage, équipements de forage, équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; maintenance de logiciels informatiques, à l’exception des logiciels pour plates-formes de forage, projets de forage souterrain, pipelines, équipements de guidage de forage, équipements de forage, équipements de localisation d’objets souterrains dans le cadre d’opérations de forage; services informatiques, à savoir, la fourniture d’un site internet présentant une technologie destinée à être utilisée dans des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; services informatiques, à savoir, la fourniture d’un site internet présentant une technologie permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques destinées à être utilisées avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; aucun des services susmentionnés n’étant lié à ou fourni pour ou en relation avec des ordinateurs de jeu, des logiciels de jeu, des dispositifs de jeu, des périphériques de jeu et leurs accessoires.