EUIPO, 4 mai 2026, n° W01886359

EUIPO 4 mai 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 4 mai 2026, n° W01886359
Numéro(s) :	W01886359
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Décision sur le caractère distinctif intrinsèque d’un enregistrement international désignant l’Union européenne (articles 7 et 182 RMUE)
Alicante, le 04/05/2026

CMS CAMERON MCKENNA NABARRO OLSWANG POSNIAK I BEJM SP.K. Varso Tower Chmielna 69 00-801 Varsovie POLOGNE
Votre référence: NR1657.00737 Enregistrement international n°: 1886359 Marque: CYBERSECURITY, TOGETHER Nom du titulaire: RSA Conference LLC 28 Geary Street, Suite 1650 #1500 San Francisco CA 94108 États-Unis
I. Résumé des faits
Le 18/12/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis sont les suivants:

Classe 9 Publications électroniques téléchargeables, à savoir, articles, livres électroniques, rapports de recherche et livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; vidéos, présentations et podcasts téléchargeables dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; logiciels de jeux vidéo téléchargeables; applications logicielles téléchargeables pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 35 Fourniture d’une place de marché en ligne via un site web pour acheteurs et vendeurs de
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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échange de biens et de services avec d’autres utilisateurs; fourniture d’opportunités de réseautage commercial pour les particuliers dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services de réseautage commercial en ligne pour les professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 41 Services d’éducation, à savoir, organisation de conférences dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture d’articles de blog non téléchargeables en ligne et de vidéos non téléchargeables, de présentations éducatives et de podcasts non téléchargeables via un site web, dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, fourniture de sessions, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, fourniture de sessions virtuelles, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne sous forme d’articles, de livres électroniques, de rapports de recherche et de livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses pour démontrer l’excellence dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de formations pour la certification dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; octroi de diplômes et de certifications éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de services de préparation aux examens éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux vidéo en ligne; organisation et conduite de conférences commerciales à des fins commerciales dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, de la génération de prospects

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activités de génération, et sécurité des données ; organisation et conduite de conférences commerciales virtuelles en ligne dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients, et de la sécurité des données.
Classe 42 Fourniture de logiciels de jeux non téléchargeables en ligne ; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des services de réseaux sociaux dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients, et de la sécurité des données.
Classe 45 Services de réseaux sociaux en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients, et de la sécurité des données.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone, tant moyen (par exemple, le consommateur pertinent pour les logiciels de jeux) que professionnel (par exemple, le consommateur pertinent pour les produits et services liés aux affaires), comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : approche collaborative, basée sur la communauté, pour être à l’abri de la criminalité électronique et les mesures prises pour y parvenir.

• La signification des mots 'CYBERSECURITY, TOGETHER', dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes :

o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/cybersecurity
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/together (Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe 'CYBERSECURITY, TOGETHER’ comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration inspirante ou motivante. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’une information promotionnelle qui sert simplement à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services, à savoir qu’ils concernent, ou incluent, une approche collaborative de protection contre la criminalité électronique et les mesures prises pour parvenir à une telle protection. En particulier, le signe suggère que travailler ensemble pour combattre la cybercriminalité renforce les capacités défensives, et que les produits et services sont destinés à contribuer à cet effort collectif.

• Les publications électroniques téléchargeables, vidéos, présentations et podcasts de la classe 9, ainsi que la fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires, d’articles de blog et de vidéos non téléchargeables en ligne, de présentations éducatives et

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podcasts, et publications électroniques téléchargeables de la classe 41, concernent la manière dont la cybersécurité peut être réalisée par la collaboration, à savoir par des pratiques partagées, des mesures coordonnées et une sensibilisation collective.

• La fourniture d’informations commerciales de la classe 35 se rapporte au domaine de la cybersécurité et de la lutte collective contre la cybercriminalité, en transmettant des informations sur la manière dont différents acteurs peuvent travailler ensemble pour faire face aux cybermenaces.

• Les applications logicielles téléchargeables de la classe 9 sont destinées à l’accès et à la réception de contenus relatifs à une approche collaborative de la cybersécurité.

• En ce qui concerne les logiciels de jeux vidéo et les logiciels de jeux téléchargeables des classes 9 et 42, ainsi que la fourniture de jeux en ligne (divertissement) de la classe 41, le signe « CYBERSECURITY, TOGETHER » serait perçu comme indiquant que la sécurité au sein des environnements de jeu est une responsabilité partagée, impliquant non seulement les développeurs, mais aussi les joueurs, les plateformes et les communautés agissant ensemble. La même perception s’applique aux services de places de marché en ligne de la classe 35, où le signe véhicule l’idée que la cybersécurité est une responsabilité collective partagée entre toutes les entités et tous les utilisateurs participants.

• Les services de réseautage commercial, en ligne et hors ligne, de la classe 35, les services de réseaux sociaux en ligne de la classe 45, et la création de communautés en ligne de la classe 42, opèrent tous dans le domaine de la cybersécurité et visent à faciliter la collaboration dans la lutte contre la cybercriminalité.

• Les services d’éducation, y compris l’organisation et la conduite de conférences, la formation pour la certification, les programmes de reconnaissance et d’incitation sous forme de récompenses, l’octroi de diplômes et de certificats d’enseignement, et la fourniture de préparation aux tests éducatifs de la classe 41, sont liés à la sensibilisation et à la promotion des meilleures pratiques sur la manière dont la cybersécurité peut être assurée collectivement.

• En outre, en plus des domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques et de la sécurité des données, tous les produits et services relèvent également du domaine des données marketing et des activités de génération de prospects, qui sont étroitement liés à la cybersécurité. Les équipes marketing collectent, stockent, traitent et partagent des données personnelles et commerciales précieuses, ce qui fait de ces activités une cible fréquente pour les cyberattaques ; elles sont donc également importantes dans le domaine de la cybersécurité.

• Le signe en question est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire a présenté ses observations le 18/02/2026, qui peuvent être résumées comme suit :

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1. Les consommateurs percevraient la marque – « CYPERSECURITY, TOGETHER » comme distinctive étant donné que l’enregistrement ne couvre pas des produits et services conçus pour assurer directement la cybersécurité.

2. La cybersécurité n’est pas intrinsèquement de nature coopérative et ainsi les caractéristiques de slogan de la marque renforcent son caractère distinctif aux yeux du public.

3. Il n’existe aucune relation substantielle, évaluative ou sémantique évidente entre « CYPERSECURITY » et « TOGETHER ». En outre, pour l’élément « TOGETHER », les exemples cités par l’Office ne sont pas identiques à la structure de la marque, dans laquelle le mot apparaît après une virgule, continuant d’être un adverbe mais suggérant un sujet, c’est-à-dire un groupe de destinataires/adresses de la marque.

5. La marque ne constitue pas une expression connue. La marque combine des mots qui ne sont pas habituellement utilisés de cette manière et sont ainsi originaux une fois combinés. La marque doit être considérée comme incitant à la réflexion ou, tout au plus, comme allusive.

6. La marque du titulaire est analogue à C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, où la marque a été jugée comme étant perçue comme imaginative, surprenante et inattendue.

7. L’Office a accepté plusieurs marques similaires, se terminant par « TOGETHER » après une virgule, à savoir l’enregistrement international n° 01472678 – Future, Mobility, Together, pour la classe 12 (2018), l’enregistrement international n° 01651526 – CARING FOR TOMORROW, TOGETHER, pour les classes 1, 29, 30, 32 et 35 (2021), la marque de l’Union européenne n° 011940954 – LIVE BETTER, TOGETHER, pour les classes 9, 42, 44 et 45 (2013) et la marque de l’Union européenne n° 019259130 – Moving Forward, TOGETHER, pour les classes 7 et 12 (2025).

8. L’UKIPO a accepté la marque en tant qu’enregistrement international WO000001886359.

9. La marque a acquis un caractère distinctif par l’usage – demande subsidiaire.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment pris en considération les arguments du titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

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'L’enregistrement d’une marque qui est constituée de signes ou d’indications également utilisés comme slogans publicitaires, indications de qualité ou incitations à l’achat des produits ou services couverts par cette marque n’est pas exclu en tant que tel du fait d’un tel usage’ (04/10/2001, C-517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 40). 'En outre, il n’y a pas lieu d’appliquer aux slogans des critères plus stricts que ceux applicables aux autres types de signes’ (11/12/2001, T-138/00, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:T:2001:286, § 44).

Bien que les critères d’appréciation du caractère distinctif soient les mêmes pour les différentes catégories de marques, il peut apparaître, lors de l’application de ces critères, que le public pertinent ne perçoit pas nécessairement chaque catégorie de la même manière et que, par conséquent, il peut s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif pour certaines catégories de marques que pour d’autres (29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs (3D), EU:C:2004:258, § 38).

En outre, il est de jurisprudence constante que la perception d’une marque par le public pertinent est influencée par son niveau d’attention, lequel est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (05/03/2003, T-194/01, Soap device, EU:T:2003:53, § 42; et 03/12/2003, T-305/02, Bottle, EU:T:2003:328, § 34).

Un signe, tel qu’un slogan, qui remplit des fonctions autres que celle d’une marque au sens traditionnel du terme 'n’est distinctif aux fins de l’article 7, paragraphe 1, sous b), [RMUE] que s’il peut être perçu immédiatement comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services en cause, de manière à permettre au public pertinent de distinguer, sans aucune possibilité de confusion, les produits ou services du titulaire de la marque de ceux d’une origine commerciale différente’ (05/12/2002, T-130/01, Real People, Real Solutions, EU:T:2002:301,
§ 20; 03/07/2003, T-122/01, Best Buy, EU:T:2003:183, § 21).

Consommateurs pertinents
Le titulaire a fait valoir que les produits et services ciblent des professionnels spécialisés mais qui, en même temps, cherchent des opportunités d’élargir leurs connaissances et leur compréhension des mesures et outils pris pour préserver la sécurité des ressources numériques.

Alors que certains des produits et services sont clairement destinés au public professionnel, tels que les 'Services de réseautage commercial en ligne pour les professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données’ de la classe 35. Les produits et services ciblent en général à la fois les consommateurs moyens et les consommateurs professionnels. Par exemple, les publications électroniques téléchargeables (classe 9) peuvent cibler tous les consommateurs, et la fourniture de logiciels de jeux en ligne non téléchargeables (classe 42) est principalement destinée aux consommateurs moyens.

Le niveau d’attention du public pertinent peut être relativement faible lorsqu’il s’agit d’indications promotionnelles, que ce public soit composé de consommateurs finaux moyens ou de spécialistes plus attentifs et de consommateurs circonspects. Cela est vrai même lorsque le niveau d’attention du public pertinent est généralement élevé, comme dans le cas des services financiers et monétaires (29/01/2015, T-609/13, SO WHAT DO I DO WITH MY MONEY, EU:T:2015:688, § 27; 29/01/2015, T-59/14, INVESTING FOR A NEW WORLD, EU:T:2015:56, § 27 et jurisprudence citée).

1. Les consommateurs percevraient la marque – 'CYPERSECURITY, TOGETHER’ comme distinctive car l’enregistrement ne couvre pas des produits et services conçus pour assurer directement la cybersécurité.
Même si un signe promotionnel ne fournit aucun message ou information clair et précis concernant les produits et services, cela ne suffit pas à le rendre distinctif. En effet, le

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le public pertinent ne s’attend pas à ce que les signes promotionnels soient précis ou décrivent pleinement les caractéristiques des produits ou services en cause. Il est plutôt une caractéristique commune de ces marques de ne véhiculer que des informations abstraites qui donnent aux consommateurs le sentiment que leurs besoins individuels sont satisfaits. En conséquence, la jurisprudence a constamment refusé l’enregistrement de slogans ou d’expressions promotionnelles qui pourraient apparaître a priori comme « vagues et indéfinis » lorsqu’ils sont considérés de manière abstraite (12/07/2012, C-311/11 P, WIR MACHEN DAS BESONDERE EINFACH, EU:C:2012:460 ; 05/12/2002, T-130/01, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, EU:T:2002:301 ; 03/07/2003, T-122/01, BEST BUY + coloured price tag (fig.), EU:T:2003:183 ; 17/11/2009, T-473/08, THINKING AHEAD, EU:T:2009:442 ; 08/02/2011, T-157/08, INSULATE FOR LIFE, EU:T:2011:33 ; 07/09/2011, T-524/09, BETTER HOMES AND GARDENS, EU:T:2011:434 ; 23/09/2011, T-251/08, PASSION FOR BETTER FOOD, EU:T:2011:526 ; 11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663).

Pour constater l’absence de caractère distinctif, il suffit de relever que le contenu sémantique de la marque verbale en cause indique au consommateur une caractéristique de la valeur marchande des produits ou services qui, bien que non spécifique, implique une information destinée à véhiculer une déclaration promotionnelle ou purement factuelle que le public pertinent percevra comme telle, plutôt que comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 31 ; 02/06/2016, T-654/14, REVOLUTION, EU:T:2016:334, § 42).

Dès lors, bien que les produits et services ne couvrent pas des produits tels que des logiciels antivirus, des pare-feu, des programmes de chiffrement ou des scanners de vulnérabilité, comme mentionné par le titulaire, le signe « CYBERSECURITY, TOGETHER » serait néanmoins perçu comme véhiculant l’idée que la cybersécurité est obtenue par la collaboration. Les produits et services pertinents se rapportent ou incluent une approche collaborative de la protection contre la criminalité électronique, ainsi que les mesures mises en œuvre pour atteindre une telle protection, la cybersécurité étant assurée conjointement avec le consommateur.

Le fait que le signe ne se compose que de deux mots « CYBERSECURITY, TOGETHER » n’implique pas que la marque ait une originalité ou une résonance particulière. Le signe indique simplement que les produits et services impliquent la cybersécurité et qu’elle est archivée ensemble – en collaboration. Le message véhiculé est immédiatement clair et ne requiert aucun effort cognitif de la part du public pertinent.

2. La cybersécurité n’est pas intrinsèquement de nature coopérative et ainsi les caractéristiques de slogan de la marque construisent son caractère distinctif aux yeux du public.
La cybersécurité est un domaine collaboratif impliquant une action coordonnée entre les fournisseurs de services, les clients, les utilisateurs et souvent de multiples systèmes techniques. Un large éventail de cybercrimes existe aujourd’hui, et les cybercriminels ainsi que leurs méthodes deviennent de plus en plus sophistiqués et difficiles à détecter. Les utilisateurs doivent rester vigilants pour éviter de devenir victimes de tels crimes. Les fournisseurs de services travaillent continuellement à protéger leurs systèmes et services contre les attaques. La collaboration entre les fournisseurs de services et les utilisateurs constitue l’approche la plus efficace pour lutter contre la cybercriminalité.

Dès lors, même si la cybersécurité n’était pas intrinsèquement de nature coopérative, elle est en pratique réalisée plus efficacement grâce à la coopération entre plusieurs acteurs.

Par les caractéristiques de slogan, l’Office suppose que le titulaire fait référence à la composition du signe. Les slogans publicitaires sont souvent rédigés sous une forme simplifiée, de manière à les rendre plus concis et percutants (24/01/2008, T-88/06, Safety 1st, EU:T:2008:15, § 40). Cela signifie qu’un manque d’éléments grammaticaux tels que des articles définis ou des pronoms (THE, IT, etc.), des conjonctions (OR, AND, etc.) ou des prépositions (OF, FOR, etc.) peut ne pas toujours être suffisant pour rendre le slogan distinctif. Dans l’affaire « Safety 1st », le Tribunal

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a estimé que l’utilisation de « 1st » au lieu de « FIRST » n’était pas suffisamment peu orthodoxe pour conférer un caractère distinctif à la marque.

Le fait que le signe soit composé de deux mots séparés par une virgule n’implique donc pas que la marque soit perçue comme un slogan distinctif.

3. Il n’existe pas de relation substantielle, évaluative ou sémantique évidente entre « CYPERSECURITY » et « TOGETHER ». En outre, pour l’élément « TOGETHER », les exemples cités par l’Office ne sont pas identiques à la structure de la marque, dans laquelle le mot apparaît après une virgule, continuant d’être un adverbe mais suggérant un sujet, c’est-à-dire un groupe de destinataires/adresses de la marque.
Avec les exemples cités, l’Office suppose que le titulaire se réfère aux références de dictionnaire fournies par l’Office des deux éléments de mots « CYPBERSECURITY » et « TOGETHER ».

Premièrement, il convient de noter que les dictionnaires ne donnent pas toutes les combinaisons ou utilisations possibles d’un terme donné. En outre, la question de savoir si un signe peut être enregistré en tant que marque de l’Union européenne (MUE) doit être appréciée uniquement sur la base du droit de l’Union pertinent tel qu’interprété par la jurisprudence de l’Union. Il suffit donc à l’Office d’appliquer à sa prise de décision les critères tels qu’interprétés par la jurisprudence, sans avoir à se fonder sur des preuves (17/06/2009, T-464/07, PharmaResearch, EU:T:2009:207, § 40).

En tout état de cause, l’Office a dûment expliqué la signification du signe dans la lettre d’objection et l’a étayée par des définitions de dictionnaire des éléments du signe, qui reflètent la manière dont le signe sera compris sur le marché pertinent.

Un dictionnaire fournit une définition générale d’un mot, mais on ne peut s’attendre à y trouver des exemples exacts de la même structure que celle utilisée, par exemple, dans un slogan.

« TOGETHER » est un adverbe. L’utilisation du mot dans la marque est également celle d’un adverbe – indiquant que quelque chose est fait en collaboration avec d’autres. « TOGETHER » indique une collaboration entre les consommateurs et le fournisseur des produits et services. Il ne s’adresse pas à un groupe externe de destinataires. « CYBERSECURITY » (nom) indique ce qui est traité ensemble.

4. L’utilisation d’une virgule comme séparateur entre deux mots confère un caractère distinctif au signe sur une structure ressemblant à un ordre, un appel à l’action ou une motivation. La marque doit être considérée comme incitant à la réflexion ou, tout au plus, comme allusive.
Le titulaire soutient que la virgule ajoute un caractère distinctif à l’expression ʽCYBERSECURITY, TOGETHER'. Il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, même dans les cas où un signe a une structure grammaticalement incorrecte, cela ne suffit pas pour conclure qu’il est distinctif (02/12/2015, T-529/14, Multi Win, EU:T:2015:919, § 32 et la jurisprudence citée). Par conséquent, bien que l’expression ʽCYBERSECURITY, TOGETHER’ ne suive pas les règles linguistiques, en ce qu’elle ne peut être utilisée, en tant que telle, dans une phrase anglaise correcte, le message délivré par l’expression sera évident pour le public pertinent (06/03/2007, T-230/05, Golf USA, EU:T:2007:76, § 50). Une telle constatation ne saurait être modifiée par la présence d’une virgule entre les deux éléments constitutifs. Le caractère distinctif d’une marque est déterminé sur la base du fait qu’un signe peut être immédiatement perçu par le public pertinent comme désignant l’origine commerciale des produits et services en question. En l’espèce, l’Office maintient qu’aucun effort d’interprétation n’est requis pour saisir le message transmis par le signe en relation avec les produits et services en question.

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5. La marque ne constitue pas une expression connue. La marque combine des mots qui ne sont pas habituellement utilisés de cette manière et sont ainsi combinés de manière originale. La marque doit être considérée comme incitant à la réflexion ou, tout au plus, comme allusive.
Le signe n’a pas besoin de constituer une expression connue ou d’être une combinaison de mots couramment utilisés ensemble pour être dépourvu de caractère distinctif. Les slogans sont irrecevables au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE lorsque le public pertinent ne les perçoit que comme une simple formule promotionnelle.

L’Office ne considère pas le signe comme incitant à la réflexion, mais simplement comme motivant ou inspirant, de manière à rappeler au consommateur que la cybersécurité est mieux combattue en collaboration.

6. La marque du titulaire est analogue à l’affaire C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, où la marque a été jugée comme étant perçue comme imaginative, surprenante et inattendue.
Si la jurisprudence n’exclut pas les formules promotionnelles de l’enregistrement, elle n’indique pas non plus que tous les slogans sont distinctifs et peuvent être enregistrés simplement parce qu’il s’agit de formules promotionnelles.

S’il est vrai que l’arrêt du 21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, n’a pas exclu les formules promotionnelles de l’enregistrement, il n’a pas non plus indiqué que tous les slogans sont distinctifs et peuvent être enregistrés du seul fait qu’il s’agit de formules promotionnelles. Au paragraphe 45 de cet arrêt, la Cour de justice a déclaré que « dans la mesure où le public perçoit la marque comme une indication de cette origine, le fait que la marque soit en même temps comprise – voire principalement comprise – comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif ». (C’est nous qui soulignons.) Cela signifie que le public pertinent doit percevoir une formule promotionnelle comme indiquant une origine pour qu’elle soit considérée comme distinctive. Entre parenthèses, la Cour de justice semble avoir accepté la marque au moins en partie en raison de son usage de longue date.

Enfin, dans la mesure où il s’agit d’un slogan largement connu et utilisé par Audi depuis de nombreuses années, il ne saurait être exclu que le fait que les membres du public pertinent soient habitués à établir le lien entre ce slogan et les véhicules automobiles fabriqués par cette société facilite également, pour ce public, l’identification de l’origine commerciale des produits ou services visés.

(21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, point 59)
Cela signifie que le public pertinent doit percevoir une formule promotionnelle comme indiquant une origine pour qu’elle soit considérée comme distinctive. Cela est confirmé dans un arrêt ultérieur (12/07/2012, C-311/11 P, Wir machen das besondere Einfach, point 35), dans lequel la Cour a fait référence à l’arrêt du 21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, points 28 à 34, et a conclu que :

Il ressort ainsi clairement de l’analyse effectuée par le Tribunal qu’il est parvenu à la conclusion que la marque était dépourvue de caractère distinctif non pas au motif qu’il s’agissait d’une formule promotionnelle, mais au motif qu’elle n’était pas perçue par le public pertinent comme une indication de l’origine commerciale des produits et services concernés.

(12/07/2012, C-311/11 P, Wir machen das besondere Einfach, point 35.)
7. L’Office a accepté plusieurs marques similaires, se terminant par « TOGETHER » après une virgule, à savoir l’enregistrement international n° 01472678 – Future, Mobility, Together, pour la classe 12 (2018), l’enregistrement international

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n° 01651526 – CARING FOR TOMORROW, TOGETHER, pour les classes 1, 29, 30, 32 et 35 (2021), MUE n° 011940954 – LIVE BETTER, TOGETHER, pour les classes 9, 42, 44 et 45 (2013) et MUE n° 019259130 – Moving Forward, TOGETHER, pour les classes 7 et 12 (2025).
Le titulaire fait valoir que l’Office a accepté un certain nombre d’enregistrements similaires se terminant par «… , Together». Toutefois, une jurisprudence constante énonce que «les décisions relatives à l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne […] sont adoptées dans l’exercice de compétences liées et ne relèvent pas d’un pouvoir discrétionnaire». En conséquence, la recevabilité à l’enregistrement d’un signe en tant que MUE doit être appréciée uniquement sur la base du RMUE, tel qu’interprété par la jurisprudence de l’Union, et non sur la base de la pratique antérieure de l’Office (15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 47 ; 09/10/2002, T-36/01, Glass Pattern, EU:T:2002:245, § 35).

« Il ressort de la jurisprudence de la Cour de justice que le respect du principe d’égalité de traitement doit être concilié avec le respect du principe de légalité selon lequel nul ne peut invoquer, à l’appui de sa prétention, un acte illégal commis en faveur d’un autre » (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 67).

Il convient de noter que l’enregistrement international n° W01651526 – CARING FOR TOMORROW, TOGETHER, a été partiellement refusé (enregistrement international n° W11651526 – CARING FOR TOMORROW, TOGETHER pour la classe 5) et divisé.

Par rapport à la marque du titulaire, la signification de la marque MUE n° 011940954 – LIVE BETTER, TOGETHER, est vague, il est subjectif de savoir ce que signifie « vivre mieux », par rapport à la marque du titulaire qui indique clairement que ce qui sera traité ensemble est la cybersécurité.

En ce qui concerne l’enregistrement international n° 01472678 – Future, Mobility, Together et la marque MUE n° 019259130 – Moving Forward, TOGETHER, une étape mentale supplémentaire est nécessaire pour relier les marques aux produits pour lesquels elles sont enregistrées. Par exemple, une étape supplémentaire est nécessaire pour relier la capacité de se déplacer (mobilité) à un véhicule et le fait d’aller de l’avant à des mécanismes de propulsion.

Les cas mis en évidence ne sont donc pas comparables à la demande du titulaire.

Enfin, les pratiques du marché, les langues et les pratiques d’examen évoluent avec le temps et certaines des marques citées peuvent, par conséquent, avoir été acceptées car elles étaient considérées comme enregistrables au moment de la demande, bien que ce ne soit peut-être plus le cas aujourd’hui. En outre, lorsque des marques sont en fait enregistrées contra legem, il existe un mécanisme pour traiter de tels cas, à savoir celui des procédures de nullité (décision de la Chambre de recours R 2076/2022-4, LET INNOVATION MOVE YOU § 48).

Enfin, l’Office souhaite mettre en évidence des cas similaires qui ont été refusés :

• Enregistrement international n° 11528712 – ACCELERATING THE FUTURE OF ENERGY, TOGETHER
• MUE n° 018775343 – IN THE BEST WAY, TOGETHER
• MUE n° 013047832 – Further, together
• R0609/2023-1, WE SEE MORE, TOGETHER
8. L’UKIPO a accepté la marque en tant qu’enregistrement international WO000001886359.
En ce qui concerne les décisions nationales invoquées par le titulaire, selon la jurisprudence :

le régime de la marque de l’Union européenne est un système autonome doté de son propre ensemble de

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objectifs et règles qui lui sont propres ; il est autonome et s’applique indépendamment de tout système national … Par conséquent, l’enregistrabilité d’un signe en tant que marque de l’Union européenne doit être appréciée uniquement par référence aux règles pertinentes de l’Union. Dès lors, l’Office et, le cas échéant, les juridictions de l’Union ne sont pas liées par une décision rendue dans un État membre, ou même dans un pays tiers, selon laquelle le signe en question est enregistrable en tant que marque nationale. Il en est ainsi même si une telle décision a été adoptée en vertu d’une législation nationale harmonisée avec la directive 89/104 ou dans un pays appartenant à l’aire linguistique dans laquelle le signe verbal en question a pris naissance.

(27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 47).

Dès lors, lors de l’examen de l’affaire, l’Office n’est pas lié par la décision nationale invoquée par le titulaire.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE l’enregistrement international n° 01886359 désignant l’Union européenne] est déclaré dépourvu de caractère distinctif en Irlande et à Malte, ainsi qu’à Chypre, au Danemark, en Finlande, aux Pays-Bas et en Suède, ainsi que pour les produits et services ci-dessous.

L’Office relève que l’anglais est largement étudié et parlé par le public, entre autres, dans les États membres susmentionnés. Dès lors, dans ces territoires, la compréhension par le public des expressions anglaises est plus large que celle des termes de base (20/01/2021, T-253/20, It’s like milk but made for humans, EU:T:2021:21, § 35).

Il en va de même pour Chypre, où l’anglais était la seule langue officielle jusqu’en 1960 et continue d’être parlé par une partie importante de sa population (22/05/2012, T-60/11, SUISSE PREMIUM (fig.) / PREMIUM (fig.), EU:T:2012:252, § 50 ; 09/12/2010, T-307/09, NATURALLY ACTIVE, EU:T:2010:509, § 26-27).

Classe 9 Publications électroniques téléchargeables, à savoir, articles, livres électroniques, rapports de recherche et livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; vidéos, présentations et podcasts téléchargeables dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; logiciels de jeux vidéo téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 35 Fourniture d’une place de marché en ligne via un site web pour acheteurs et vendeurs pour l’échange de biens et services avec d’autres utilisateurs ; fourniture d’opportunités de réseautage commercial pour les particuliers dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires dans les domaines

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de réseaux informatiques, de sécurité, de sécurité de l’information, de sécurité électronique, de cybersécurité, de confidentialité, de gestion des risques, de données marketing, d’activités de génération de prospects clients et de sécurité des données; services de réseautage commercial en ligne pour les professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données.
Classe 41 Services d’éducation, à savoir, l’organisation de conférences dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture en ligne d’articles de blog non téléchargeables et de vidéos non téléchargeables, de présentations éducatives et de podcasts non téléchargeables via un site web, dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, la fourniture de sessions, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, la fourniture de sessions virtuelles, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture en ligne de publications électroniques non téléchargeables sous forme d’articles, de livres électroniques, de rapports de recherche et de livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses pour démontrer l’excellence dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture de formations pour la certification dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; l’octroi de diplômes et de certifications éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; la fourniture de services de préparation à des examens éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; services de divertissement, à savoir, la fourniture de jeux vidéo en ligne; l’organisation et la conduite de conférences commerciales à des fins commerciales dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données; l’organisation et la conduite de conférences commerciales virtuelles en ligne dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données.

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Classe 42 Fourniture de logiciels de jeux en ligne non téléchargeables ; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour permettre aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des services de réseaux sociaux dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 45 Services de réseaux sociaux en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 9 Publications électroniques téléchargeables, à savoir, articles, livres électroniques, rapports de recherche et livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; vidéos, présentations et podcasts téléchargeables dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; logiciels de jeux vidéo téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 35 Fourniture d’une place de marché en ligne via un site web pour acheteurs et vendeurs pour l’échange de biens et services avec d’autres utilisateurs ; fourniture d’opportunités de réseautage commercial pour les particuliers dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; services de réseautage commercial en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 41 Services d’éducation, à savoir, organisation de conférences dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’articles de blog en ligne non téléchargeables et non-

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vidéos téléchargeables, présentations éducatives et podcasts non téléchargeables via un site web, dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; services éducatifs, à savoir, fourniture de sessions, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; services éducatifs, à savoir, fourniture de sessions virtuelles, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables sous forme d’articles, de livres électroniques, de rapports de recherche et de livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses pour démontrer l’excellence dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; fourniture de formations pour la certification dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; octroi de diplômes et de certifications éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; fourniture de services de préparation à des examens éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux vidéo en ligne ; organisation et conduite de conférences commerciales à des fins commerciales dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données ; organisation et conduite de conférences commerciales virtuelles en ligne dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données.
Classe 42 Fourniture de logiciels de jeux en ligne non téléchargeables ; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des services de réseaux sociaux dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données.
Classe 45 Services de réseaux sociaux en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la confidentialité, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données.

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L’enregistrement international désignant l’Union européenne se poursuivra pour les services non affectés par la présente décision concernant le caractère distinctif intrinsèque, à savoir :

Classe 35 Fourniture d’informations en ligne sur l’emploi dans le domaine des ressources et des offres d’emploi ; services de club d’adhésion, à savoir, fourniture d’informations aux membres dans le domaine de l’emploi dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; réalisation d’enquêtes commerciales.
Conformément à l’article 66, paragraphe 2, EUTMR, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision qui ne met pas fin à la procédure d’examen. Conformément à l’article 68 EUTMR, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé avoir été déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

9. La marque a acquis un caractère distinctif par l’usage – demande subsidiaire.
Une fois la présente décision devenue définitive, la procédure sera reprise pour l’examen de la demande subsidiaire fondée sur l’article 7, paragraphe 3, EUTMR et l’article 2, paragraphe 2, EUTMIR.

Anja Pernille LIGUNA