DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 233 517
Dr. Max Pharma s.r.o., Na Florenci 2116/15, 11000 Praha 1 – Nové Město, République tchèque (opposante), représentée par Martina Zdvihalová, K Pazderně 2031, 256 01 Benešov, République tchèque (mandataire professionnel)
c o n t r e
Medilogic Chemical Center, Blvd. Decebalnr. 14 Bloc S6, Sc. 2, Ap. 32, Etaj 3, 030967 Bucarest, Roumanie (demanderesse). Le 27/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 233 517 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants: Classe 5: Couches pour bébés; Couches-culottes pour bébés; Bandages menstruels; Préparations de toilette médicamenteuses; Lotions nettoyantes antibactériennes pour le visage (médicamenteuses); Gommages en gel, médicamenteux; Savons liquides antibactériens pour les mains; Savons médicamenteux; Savons désinfectants; Lavages vaginaux à usage médical; Lotions vétérinaires insecticides; Préparations et articles sanitaires; Désinfectants et antiseptiques; Culottes hygiéniques pour animaux de compagnie; Tapis d’apprentissage jetables pour animaux de compagnie; Gels lubrifiants à usage personnel; Lubrifiants hygiéniques; Lubrifiants sexuels personnels; Lubrifiants personnels à base d’eau; Préparations sanitaires à usage médical; Tapis absorbants jetables pour cages d’animaux de compagnie; Savons et détergents médicamenteux et désinfectants; Boîtes de premiers secours, garnies; Substances sous forme de comprimés pour la stérilisation de l’eau; Aliments diététiques adaptés aux nourrissons; Aliments à base de lait en poudre pour nourrissons; Aliments pour bébés et nourrissons; Boissons pour nourrissons; Substituts du lait maternel; Préparations pour nourrissons sans lactose; Laits en poudre [aliments pour bébés]; Lait infantile liquide; Lait infantile liquide pour bébés; Farine lactée pour bébés; Lait en poudre pour bébés et nourrissons; Préparations alimentaires pour bébés et nourrissons; Additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire; Suppléments de fourrage à usage vétérinaire; Aliments diététiques pour animaux à usage médical; Formulations bactériennes probiotiques à usage vétérinaire; Aliments médicamenteux pour animaux; Préparations nutraceutiques pour animaux; Substances diététiques adaptées à l’usage vétérinaire; Suppléments vitaminiques et minéraux pour animaux de compagnie; Suppléments minéraux pour l’alimentation du bétail; Aliments diététiques adaptés à l’usage vétérinaire; Compléments alimentaires à usage vétérinaire; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de friandises pour animaux de compagnie; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie; Compléments alimentaires minéraux pour animaux; Compléments nutritionnels pour l’alimentation du bétail; Suppléments vitaminiques pour animaux; Vitamines pour animaux; Vitamines pour animaux de compagnie; Aliments pour bébés; Compléments alimentaires et préparations diététiques; Suppléments de colostrum; Désodorisants pour salles de bain; Préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air; Préparations purifiantes pour l’air; Désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; Voiture

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déodorants; désodorisants pour chaussures; déodorants pour tissus d’ameublement; désodorisants pour toilettes; désodorisants aromatiques pour toilettes; désodorisants pour automobiles; désodorisants pour tapis; déodorants pour réfrigérateurs; gels désodorisants pour l’air; matériaux absorbant les odeurs; désodorisants pour tissus; désodorisants pour litières; déodorants pour vêtements; déodorants pour vêtements et textiles; désodorisants pour broyeurs de déchets; préparations désodorisantes à usage domestique, commercial ou industriel; préparations désodorisantes pour tapis; neutralisants d’odeurs d’animaux de compagnie; préparations désodorisantes pour l’air; recharges de désodorisants d’air; sprays désodorisants pour l’air; sprays désodorisants d’ambiance; sprays désodorisants d’air; désodorisants pour voitures; préparations et articles dentaires; préparations et articles hygiéniques; préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux; lingettes à usage médical; coton aseptique; préparations et articles pour la lutte antiparasitaire.

Classe 8 : Limes en carton; polissoirs à ongles pour la manucure; limes à ongles non électriques; coupe-ongles; coupe-cuticules; instruments de manucure; nécessaires de manucure; étuis pour instruments de manucure; têtes de rouleau de râpes pour les pieds pour enlever les peaux dures; recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques; coupe-cors; polissoirs à ongles non électriques; polissoirs à ongles électriques; pinces à cuticules; polissoirs à ongles (non électriques); limes aiguilles; meuleuses d’ongles pour animaux à piles; polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; nécessaires de manucure électriques; limes émeri; repousse-cuticules; outils de manucure et de pédicure; instruments hygiéniques et de beauté à main pour humains et animaux; fers électriques pour coiffer les cheveux; appareils à main pour le soin cosmétique des sourcils; appareils de coiffure; recourbe-cils; recourbe-cils électriques; dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; fers à vapeur électriques; fers à repasser électriques à température contrôlée; fers électriques; ciseaux; instruments de pédicure; outils à main pour les soins de beauté; instruments pour la coupe et l’épilation des cheveux; cisailles; lames de cisailles; tondeuses à cheveux; fers à gaufrer électriques pour cheveux; pinces à épiler; pulvérisateurs à pompe manuelle; pulvérisateurs [outils à main]; couteaux à dénuder; presse-tubes, à main, autres qu’à usage domestique; tondeuses [instruments à main]; outils à main pour enlever les peaux dures; outils à main pour exfolier la peau; outils pour l’art corporel.

Classe 9 : Babyphones; bouchons de sécurité; casques de frappeur de baseball; casques pour motocyclistes; casques de receveur; casques de sécurité; casques d’équitation; casques de skateboard; protège-dents; chaussures (de protection); écrans de protection faciale; vêtements de travail de protection [pour la protection contre les accidents ou les blessures]; chaussures industrielles de protection; chaussures de protection contre les radiations; bottes
[chaussures de protection; lunettes anti-poussière; lunettes de moto; lunettes de protection; serrures électromagnétiques; serrures intelligentes; serrures biométriques; serrures électroniques; serrures électriques; serrures mécaniques [électriques, non métalliques]; serrures à combinaison (non métalliques) [électriques]; dispositifs antivol électroniques; équipements de protection et de sécurité; dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; équipements de mesure; équipements de mesure de distance et de dimensions; tiges de jauge; équipements de mesure de température; thermomètres; thermomètres de laboratoire; thermomètres infrarouges; thermomètres à oscillateur à résistance; thermomètres techniques; thermomètres numériques pour viande; instruments de mesure du temps (à l’exclusion des horloges et des montres); appareils de chronométrage électroniques; équipements de mesure de l’électricité; multimètres numériques; cuillères doseuses; brocs doseurs; tasses à mesurer; anémomètres; dynamomètres numériques; compteurs de tableau; dispositifs de mesure; dispositifs sensoriels numériques; enregistreurs d’événements; dispositifs de détection; télécommandes; instruments de surveillance; dispositifs de surveillance et de contrôle; télévisions numériques; monopodes pour appareils photo; écrans monoculaires montés sur la tête; machines et appareils cinématographiques;

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Appareils et instruments photographiques ; Appareils photographiques [photographie] ; Pare-soleil pour appareils photographiques ; Matériel informatique, Périphériques d’ordinateurs ; Ordinateurs et matériel informatique ; Appareils de mise à la terre ; Dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; Dispositifs informatiques, multimédias audiovisuels et photographiques.

Classe 10 : Biberons pour bébés ; Tétines de biberons ; Biberons ; Housses pour biberons ; Valves de biberons ; Sucettes pour bébés ; Sucettes d’alimentation pour bébés ; Sucettes néonatales ; Attaches-sucettes ; Aides à l’alimentation et sucettes ; Dispositifs pour nourrissons ; Articles pour nourrissons ; Appareils pour nourrissons ; Appareils, dispositifs et articles pour nourrissons ; Moniteurs de respiration ; Appareils de surveillance électrocardiographique ; Thermomètres auriculaires ; Cholestérolomètres ; Douches nasales ; Aspirateurs nasaux ; Irrigateurs nasaux non électriques ; Inserts pour le nez ; Cuillères pour l’administration de médicaments ; Dispositifs pour nourrissons ; Articles pour nourrissons ; Appareils pour nourrissons ; Appareils, dispositifs et articles pour nourrissons ; Équipements de diagnostic, d’examen et de surveillance ; Seringues d’insémination ; Seringues hypodermiques ; Seringues à lavement ; Seringues pour injections ; Seringues à insuline ; Seringues à usage médical ; Seringues hypodermiques pour l’administration de substances injectables ; Seringues de type stylo ; Thermomètres cliniques ; Dispositifs d’autotransfusion ; Dispositifs d’autotransfusion ; Dispositifs orthopédiques en silicone ; Bracelets anti-rhumatismaux ; Bracelets anti-nausée ; Coudières pour épicondylite ; Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, Seringues dentaires ; Anneaux de dentition pour soulager la douleur de la poussée dentaire ; Chaînes de dentition pour soulager la douleur de la poussée dentaire ; Seringues urétrales ; Seringues vaginales ; Seringues utérines ; Bas de contention pour lymphœdème ; Appareils d’électrocautérisation ; Logiciels informatiques relatifs à l’éducation des enfants ; Livres électroniques ; Photos numériques téléchargeables ; Contenu téléchargeable et enregistré.

Classe 12 : Pièces et accessoires pour véhicules ; Voitures d’enfant avec supports amovibles pour nourrissons ; Petits chariots pour enfants ; Remorques porte-enfants ; Poussettes ; Accoudoirs pour véhicules ; Véhicules et moyens de transport ; Véhicules à coussin d’air ; Véhicules ; Véhicules terrestres ; Châssis pour supporter un véhicule d’enfant ; Sacs pour bicyclettes ; Sacs de porte-bagages pour motocycles.

Classe 16 : Crayons de peinture ; Crayons de couleur ; Crayons d’artistes ; Craies à colorier ; Craies à dessiner ; Craies à usage artistique ; Craie pour lithographie ; Boîtes de peinture et pinceaux ; Décalcomanies imprimées pour broderie ou appliqués en tissu ; Décorations en papier pour produits alimentaires ; Formes en papier découpées à l’emporte-pièce ; Matériel de dessin ; Films plastiques adhésifs pour le montage d’images ; Papier de calligraphie ; Papier crépon ; Papier d’art ; Papier de riz ; Papier transfert ; Papier pour travaux manuels ; Papier japonais ; Papier artisanal japonais ; Papier à dessin ; Papiers pour la peinture et la calligraphie ; Impressions sur toile ; Stylos électriques à pyrograver pour artistes ; Applicateurs de pointillé pour peintres ; Pâte à modeler polymère ; Manches de rouleaux à peinture ; Matériaux de modelage pour artistes ; Matériel d’artistes ; Matières plastiques pour le modelage ; Matériaux de modelage ; Sable coloré pour l’art et l’artisanat ; Nuanciers ; Pantographes [instruments de dessin] ; Panneaux de toile pour artistes ; Caches de dessin ; Passe-partout en papier ; Pâte à modeler ; Pastels [crayons] ; Pastels à l’huile ; Pastels d’artistes ; Celluloïds d’animation ; Tampons pour l’application de peinture ; Pinceaux de peintres ; Pinceaux pour l’application de peintures ; Pinceaux de décorateurs ; Pinceaux à dessiner ; Boîtes de peinture pour écoles ; Peignes à grainer ; Pierres lithographiques ; Plaques de pochoir ; Cartons pour aquarelle ; Planches à dessin ; Plaques à graver ; Planches à croquis ; Planches à dessin [articles de peintres] ; Craie en spray ; Repose-mains pour peintres ; Règles carrées pour le dessin ; Applicateur de peinture

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rouleaux; rouleaux à peinture; rouleaux de peintres en bâtiment; manchons de rouleaux à peinture; pochoirs pour la décoration d’aliments et de boissons; gabarits de dessin; barres de châssis pour artistes; bâtons d’encre de Chine; stylos à encre de Chine; stylos à graver; blocs pour chevalets; bacs à peinture; bacs pour rouleaux à peinture; plateaux pour instruments de dessin; stylos à dessin; encres de Chine; appareils de vignettage; aiguilles à calquer pour le dessin; cahiers à gratter pour le dessin; cartons d’illustration; pâtes à modeler; duplicateurs en relief; boîtes de peinture pour enfants; boîtes de peinture; activités manuelles de découpage de papier; papier pour origami; papier toilé; images à colorier; pâte à modeler; manches en matières plastiques pour pinceaux; gants de peinture pour l’application de peinture; matériaux pour travaux manuels en papier; compas de dessin; stylos de couleur; craie; instruments de dessin; règles droites pour le dessin; équerres de dessin; équerres pour le dessin; règles carrées; pistolets de traçage; feuilles de plastique auto-adhésives pour le revêtement d’étagères; papier fluorescent; papiers pour l’industrie des arts graphiques; insignes en papier; pochoirs; serpentins en papier crépon; toile à calquer; stylos de couleur; règles; règles de dessin; porte-craies; règles en T [dessin]; règles en T pour le dessin; autocollants [décalcomanies]; taille-crayons; encre; classeurs; attaches-papiers; collages; doigtiers en caoutchouc; chemises de classement; transferts adhésifs; images d’art; papier; équipement pour les arts, l’artisanat et le modelage; nécessaires de peinture pour artistes; nécessaires de peinture pour enfants; nécessaires de dessin; matériaux filtrants en papier; bracelets pour le maintien d’instruments d’écriture; bâtons d’encre; crayons d’ardoise; crayons de dessin; pinceaux d’écriture; crayons de couleur; articles de papeterie et fournitures éducatives; cahiers en papier vierge; blocs-notes; agendas; articles de bureau; autocollants [papeterie]; blocs-notes; fiches [papeterie]; plioirs à papier [articles de bureau]; fournitures scolaires
[papeterie]; gabarits de marquage; pochoirs [papeterie]; marque-pages; paillettes à usage de papeterie; drapeaux en papier; pointeurs de cartes, non électroniques; tableaux magnétiques étant des articles de bureau; tableaux magnétiques pour la planification d’activités et de rendez-vous; tableaux blancs; tableaux blancs à propriétés magnétiques; carton; équipement d’impression et de reliure; serre-livres; imprimés; brochures; affiches; catalogues; livres; couvertures de livres; livres d’histoires; ouvrages de référence; livres manuscrits; livres de prières; livres commémoratifs; livres de fantaisie; livres d’information; livres d’images; livres non romanesques; partitions musicales; invitations de fête; décorations de fête en papier; cahiers d’écriture ou de dessin; calendriers; cahiers d’écolier; almanachs; cartes illustrées; cartes à collectionner; livres de coloriage; cartes de vœux; cartes d’invitation; conférences imprimées; visuels imprimés; horaires; papier hygiénique; serviettes de séchage en papier; serviettes en papier; décorations de gâteaux en papier; porte-monnaie; rubans en papier, autres que la mercerie ou les décorations pour cheveux; nœuds en papier, autres que la mercerie ou les décorations pour cheveux; nœuds en papier pour emballages cadeaux.

Classe 18: Bourses; sacs imperméables; sacs bandoulière; porte-documents; valises; sacs Boston; sacs à roulettes; sacs diplomatiques; sacs de sport; porte-documents et serviettes; portefeuilles de cheville; portefeuilles de poche; portefeuilles comprenant des porte-cartes; portefeuilles pour cartes [articles de cuir]; étuis pour cartes [porte-cartes]; sacs à main, bourses et portefeuilles; porte-cartes de crédit en cuir; porte-documents [articles de maroquinerie]; sacs de courses réutilisables; bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; porte-bébés en forme de pochette; sacs à bandoulière pour le transport de nourrissons; cadres dorsaux pour le transport d’enfants.

Classe 20: Matelas à langer; meubles pour enfants; lits pour bébés; transats pour bébés; coussins de maternité; traversins pour bébés; coussins d’allaitement; coussins anti-roulis pour bébés; tables à langer murales; trotteurs pour bébés.

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Classe 21: ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; bouteilles isothermes pour boissons; bouteilles isothermes pour aliments; baguettes d’apprentissage pour enfants; pots de chambre pour enfants; pots de chambre portables pour enfants; baignoires pour bébés; baignoires en plastique pour enfants; brosses pour tétines de biberons; seaux de salle de bain; brosses pour tétines de biberons; bacs à laver; brosses à dents; brosses à dents manuelles; porte-brosses à dents; pulvérisateurs pour le nettoyage des gencives et des dents; récipients pour brosses à dents; plats à pot-pourri; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que les diffuseurs à bâtonnets.

Classe 25: culottes pour bébés [sous-vêtements]; bodys pour bébés; jarretelles; soutiens-gorge de sport; cache-corps; soutiens-gorge; soutiens-gorge sans bretelles; soutiens-gorge adhésifs; suspenseurs [sous-vêtements]; chaussettes de lit; jupe-culottes; vêtements de nuit de maternité; pyjamas babydoll; pyjamas [en tricot seulement]; pyjamas; bas de pyjama; bas de première couche; combinettes; négligés; chemises de nuit; lingerie de maternité; sous-vêtements longs; sous-vêtements tricotés; sous-vêtements absorbant la transpiration; sous-vêtements pour hommes; sous-vêtements jetables; sous-vêtements pour femmes; sous-vêtements fonctionnels; lingerie; sous-vêtements thermiques; sous-vêtements pour bébés; caleçons longs; sous-vêtements; juponnets; jupons; vêtements de nuit; robes de chambre; crinolines; corsages [lingerie]; corsets [sous-vêtements]; grenouillères; slips
[sous-vêtements]; strings; culottes; caleçons; caracos; sous-vêtements pour kimonos (juban); sous-vêtements pour kimonos (koshimaki); chemises de nuit; robes de nuit japonaises (nemaki); soutiens-gorge de sport anti-transpiration; bralettes; gaines-culottes; gaines; shorts pour garçons [sous-vêtements]; teddies [sous-vêtements]; combinaisons-collants; bodys [vêtements]; vestes de lit; hauts de première couche; cache-tétons étant des sous-vêtements; bas pour bébés; hauts pour bébés; vêtements pour enfants; barboteuses; chaussettes et bas; mi-bas; bas absorbant la transpiration; collants; vêtements; vêtements imperméables; vêtements en maille [habillement]; vêtements pour automobilistes; gabardines [vêtements]; vêtements pour bébés; justaucorps de ballet; vêtements de sport; sweat-shirts; vestes de sport; pantalons de sport; pantalons décontractés; socquettes; maillots de bain; maillots de bain pour femmes; maillots de bain pour enfants; maillots de bain pour hommes; maillots [bonneterie]; maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge; maillots de bain pour hommes et femmes; shorts de bain; vêtements de gymnastique; guêtres; sangles de guêtres; sous-vêtements et vêtements de nuit; pantalons; pantalons d’échauffement; pantalons de snowboard; collants sans pieds; pantalons de survêtement; bas de survêtement; bloomers; salopettes; surpantalons; pantalons extensibles; leggings [pantalons]; shorts de survêtement; pantalons de chasse; pantalons de golf; pantalons kaki; pantalons chino; pantalons résistants aux intempéries; trews; vêtements isolants thermiques; chaussettes thermiques; rashguards; manteaux épais; blouses; sweat-shirts à capuche; débardeurs; collants de sport; leggings de maternité; chaussettes; chaussettes d’eau; chaussettes antidérapantes; chaussettes anti-transpirantes; bas genoux; chaussettes pour hommes; jarretelles pour chaussettes; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes de football américain; chaussettes à doigts de pied; chaussettes de sport; chaussettes-chaussons; chaussettes sans pieds; chaussures pour nourrissons; bottes pour nourrissons; sandales pour bébés; chaussures pour enfants; chaussures imperméables; chaussures d’entraînement; chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques]; chaussures en bois; chaussures de course; chaussons de danse; chaussures de sport; sandales de bain; chaussures; pantoufles de bain; escarpins [chaussures]; baskets de basketball; bottes de travail; chaussures de snowboard; chaussons (chaussures de bébé en laine); chaussures de bébé tricotées; bottes; bottes de pêche en caoutchouc; bottes pour femmes; bottes d’hiver; bottes de pluie; bottes de pluie pour enfants; bottes de polo; bottes de chasse; bottes de neige; capuches [vêtements]; casquettes étant des couvre-chefs; chapeaux; coiffes [voiles]; couvre-chefs pour enfants; couvre-chefs à visière; couvre-visages [vêtements], non à usage médical ou sanitaire; couvre-chefs en cuir; couvre-chefs thermiques; bandanas [foulards]; casquettes plates; foulards de tête; bandeaux [vêtements]; cache-oreilles; bérets; bonnets; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; parties de vêtements; parties de couvre-chefs.

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Classe 28 : Bouées de sauvetage pour usage récréatif ; jouets gonflables ; Hochets
[jouets] ; Masques [jouets] ; Maisons de jeux pour enfants.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 093 640 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 30/01/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 093 640 « BEBELOGIC » (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 297 348 pour la marque verbale « BEBELO ». L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 297 348 de l’opposant pour la marque verbale « BEBELO ».

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 3 : Cosmétiques et préparations cosmétiques ; Préparations pour l’hygiène personnelle ; Cosmétiques non médicamenteux ; Cosmétiques pour enfants ; Lingettes humides ; Lingettes hygiéniques pré-humidifiées ; Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes ; Crème anti-érythème fessier ; Cosmétiques de maternité et d’allaitement ; Préparations de nettoyage et de parfumage ; Substances pour la lessive ; Adoucissants pour la lessive ; Lessive en poudre pour enfants ; Adoucissants pour la lessive pour enfants ; Extraits de plantes à usage cosmétique ; Parfumerie ; Préparations pour l’hygiène buccale.

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Classe 5 : Désinfectants et antiseptiques ; Désinfectants à usage hygiénique ; Préparations et articles sanitaires ; Couches pour bébés ; Couches pour l’incontinence ; Cotons-tiges à usages médical et cosmétique ; Cotons-tiges pour les oreilles des enfants ; Articles absorbants pour l’hygiène personnelle ; Coussinets d’allaitement ; Tapis absorbants jetables ; Produits d’hygiène féminine ; Culottes hygiéniques ; Sous-vêtements post-partum ; Shampoings médicamenteux ; Savons médicamenteux ; Lotions capillaires médicamenteuses.

Classe 9 : Moniteurs pour bébés ; Moniteurs vidéo pour bébés ; Dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation.

Classe 10 : Appareils, dispositifs et produits pour la puériculture ; Aides à l’alimentation ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Biberons pour enfants et bébés ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Valves de biberons ; Anneaux de dentition ; Sucettes de dentition ; Thermomètres à usage médical ; Thermomètres cliniques ; Aspirateurs de mucosités électriques et manuels ; Moniteurs de respiration.

Classe 12 : Chancelières ajustées pour landaus ; Housses de poussettes ; Moustiquaires ajustées pour poussettes ; Housses de poussettes ; Harnais pour landaus ; Sacs adaptés aux poussettes ; Paniers pour landaus ; Accessoires de poussettes.

Classe 16 : Imprimés ; Papiers ; Prospectus ; Étiquettes ; Affiches ; Brochures ; Magazines
[périodiques] ; Catalogues ; Boîtes en papier ou en carton ; Dépliants ; Bannières en papier ; Panneaux publicitaires en papier ou en carton ; Sacs et articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques ; Récipients pour crèmes en papier ; Sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques, pour l’emballage ; Bavettes en papier.

Classe 20 : Matelas à langer pour bébés.

Classe 21 : Peignes et brosses à cheveux ; Flacons ; Vaisselle pour enfants ; Éponges.

Classe 25 : Lingerie de maternité et d’allaitement ; Bavettes, non en papier ; Bavettes en tissu ; Bavettes en plastique ; Vêtements ; Chapellerie.

Classe 30 : Biscuits ; Crackers ; Biscuits pour bébés ; Crackers pour enfants ; Confiserie.

Classe 35 : Publicité ; Publicité ; Marketing ; Publicité, promotion et marketing en ligne ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Distribution d’échantillons de produits ; Conseils en affaires ; Informations et conseils commerciaux pour les consommateurs dans le choix de produits et de services ; Services d’intermédiation commerciale ; Organisation de transactions commerciales et de contrats commerciaux ; Présentation de produits et de services ; Services de démonstration de produits et d’exposition de produits ; Vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne de cosmétiques et préparations cosmétiques, préparations pour l’hygiène personnelle, préparations de toilette non médicamenteuses, cosmétiques pour enfants, lingettes pré-humidifiées, mouchoirs hygiéniques pré-humidifiés, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes pour le siège de bébé, cosmétiques de maternité et d’allaitement, produits de nettoyage et préparations parfumées, préparations pour la lessive, agents de rinçage pour la lessive, lessives en poudre pour enfants, adoucissants pour le linge à usage pour enfants, extraits de plantes à usage cosmétique, parfumerie, préparations pour nourrissons, préparations en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés et enfants, lait en poudre (aliments pour nourrissons), aliments à base de lait en poudre pour bébés, lait spécial, lait spécial pour nourrissons, jeunes enfants et bébés, lait hypoallergénique et anti-reflux, aliments pour bébés et jeunes enfants, produits alimentaires pour enfants, y compris

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préparations pour nourrissons et aliments pour enfants, aliments complémentaires pour bébés, aliments complémentaires pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande-légumes, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, compléments alimentaires et préparations diététiques, boissons et préparations à usage médical, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments à des fins médicales spéciales, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, préparations et produits sanitaires, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, articles absorbants pour l’hygiène personnelle, coussinets d’allaitement, serviettes absorbantes jetables, tapis à langer, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, sous-vêtements post-partum, shampoings médicamenteux, savons médicamenteux, eaux capillaires médicinales et produits d’hygiène buccale, produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux, écoute-bébés, écoute-bébés vidéo, équipements, appareils, dispositifs et articles de puériculture de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides à l’alimentation, sucettes pour bébés, biberons, biberons pour bébés, biberons pour enfants et bébés, tétines, biberons pour nourrissons, récipients pour biberons, fermetures de biberons, anneaux de dentition, sucettes de dentition, thermomètres médicaux, thermomètres pour la fièvre, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, chancelières ajustées pour poussettes, housses de poussettes, moustiquaires ajustées pour poussettes, capotes de poussettes, harnais pour poussettes, sacs adaptés pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires de poussettes, imprimés, papier, prospectus, étiquettes, affiches, brochures, magazines (périodiques), catalogues, boîtes en papier ou en carton, dépliants, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et de conditionnement et matériaux de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques d’emballage, bavoirs en papier, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour enfants, éponges, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavoirs, non en papier, bavoirs en textile, bavoirs en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets pour poussettes, laits, produits laitiers, bouillies de lait, bouillies de lait pour bébés, succédanés de lait et de produits laitiers, produits à base de lait, boissons lactées à proportion prédominante de lait, lait en poudre, lait sous forme de poudre, lait aromatisé, fruits, champignons et légumes transformés, fruits à coque et légumineuses, fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses conservés, congelés, séchés et cuits, viande, poisson, volaille et gibier préparés, viande, poisson, volaille et gibier conservés, congelés, séchés et cuits, plats préparés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses, aliments complémentaires composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses, plats à emporter composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses, en-cas pour nourrissons, jeunes enfants et enfants à base de fruits, de légumes et de lait de coco (à l’exclusion des glaces comestibles), yaourts, boissons au yaourt, en-cas à base de yaourt, en-cas biologiques à base de yaourt, aliments pour grignoter à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses, purées de légumes et de fruits, bouillie, bouillie pour bébés, bouillie de céréales, bouillie de riz, bouillie d’avoine et bouillie de maïs, bouillie de céréales à base de lait, bouillie de riz, bouillie d’avoine et bouillie de maïs, bouillie de céréales pour bébés, bouillie de riz, bouillie d’avoine et bouillie de maïs, aliments pour bébés (aliments complémentaires) avec céréales, flocons d’avoine et flocons de blé, cornflakes, génoise, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, biscuits pour enfants, crackers pour enfants, bonbons, thés, thés pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, glaces comestibles à base de lait, sorbets, yaourt glacé sous forme de glaces comestibles, boissons non alcoolisées, jus de fruits et boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons, boissons aux jus de fruits, nectar de fruits (non alcoolisé) ; Intermédiation dans l’achat et la vente de cosmétiques et de préparations cosmétiques, de préparations pour l’hygiène personnelle, non-

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préparations de toilette médicamenteuses, cosmétiques pour enfants, lingettes pré-humidifiées, lingettes hygiéniques pré-humidifiées, lingettes nettoyantes pour bébés, crèmes anti-érythème fessier, cosmétiques de maternité et d’allaitement, produits de nettoyage et préparations parfumantes, préparations pour la lessive, agents de rinçage pour la lessive, lessives en poudre pour enfants, adoucissants pour la lessive à usage enfantin, extraits de plantes à usage cosmétique, parfumerie, préparations pour nourrissons, préparations en poudre pour nourrissons, préparations en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés et enfants, lait en poudre (aliments pour nourrissons), aliments lactés en poudre pour bébés, lait spécial, lait spécial pour nourrissons, jeunes enfants et bébés, lait hypoallergénique et anti-reflux, aliments pour bébés et jeunes enfants, produits alimentaires pour enfants, y compris préparations pour nourrissons et aliments pour enfants, aliments complémentaires pour bébés, aliments complémentaires pour bébés à base de fruits, de légumes et de viande et légumes, nectars de fruits pour nourrissons et enfants, compléments alimentaires et préparations diététiques, aliments diététiques, boissons et préparations à usage médical, produits et préparations diététiques pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, aliments à usage médical spécial, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage hygiénique, préparations et produits sanitaires, couches pour bébés, couches pour l’incontinence, cotons-tiges à usage médical et cosmétique, articles absorbants pour l’hygiène personnelle, coussinets d’allaitement, serviettes absorbantes jetables, tapis à langer, produits d’hygiène féminine, culottes hygiéniques, sous-vêtements post-partum, shampoings médicinaux, savons médicinaux, lotions capillaires médicinales et produits d’hygiène buccale, produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux, moniteurs pour bébés, moniteurs vidéo pour bébés, équipements, appareils, dispositifs et articles de puériculture de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, aides à l’alimentation, sucettes pour bébés, biberons, biberons pour bébés, biberons pour enfants et bébés, tétines, biberons pour nourrissons, récipients pour biberons, fermetures de biberons, anneaux de dentition, sucettes de dentition, thermomètres médicaux, thermomètres de fièvre, aspirateurs de mucosités électriques et manuels, moniteurs respiratoires, chancelières ajustées pour poussettes, housses de poussettes, moustiquaires ajustées pour poussettes, capotes de poussettes, harnais pour poussettes, sacs adaptés pour poussettes, paniers pour poussettes, accessoires pour poussettes, imprimés, papiers, prospectus, étiquettes, affiches, brochures, magazines (périodiques), catalogues, boîtes en papier ou en carton, dépliants, banderoles en papier, panneaux publicitaires en papier ou en carton, sacs et matériaux d’emballage et d’enveloppement et matériaux de stockage en papier, carton ou plastique, emballages en papier pour produits laitiers, sacs et sachets en papier, carton ou matériaux d’emballage en plastique, bavoirs en papier, peignes et brosses à cheveux, bouteilles, vaisselle pour enfants, éponges, sous-vêtements pour femmes enceintes et allaitantes, bavoirs, non en papier, bavoirs en textile, bavoirs en plastique, vêtements, chapellerie, jouets, jouets pour poussettes, laits, produits laitiers, bouillies de lait, bouillies de lait pour bébés, substituts de lait et de produits laitiers, produits à base de lait, boissons lactées à proportion prédominante de lait, lait en poudre, lait sous forme de poudre, lait aromatisé, fruits, champignons et légumes transformés, noix et légumineuses, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses conservés, congelés, séchés et cuits, viandes, poissons, volailles et gibiers préparés, viandes, poissons, volailles et gibiers conservés, congelés, séchés et cuits, plats préparés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix (fruits) et légumineuses, aliments complémentaires composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix (fruits) et légumineuses, plats à emporter composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix (fruits) et légumineuses, snacks pour nourrissons, jeunes enfants et enfants à base de fruits, légumes et lait de coco (à l’exclusion des glaces comestibles), yaourts, boissons au yaourt, snacks à base de yaourt, snacks biologiques à base de yaourt, snacks à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses, purée de légumes et de fruits, bouillie, bouillie pour bébés, bouillie de céréales, bouillie de riz, bouillie d’avoine et maïs

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 10 sur 39
bouillie, bouillie de céréales à base de lait, bouillie de riz, bouillie d’avoine et bouillie de maïs, bouillie de céréales pour bébés, bouillie de riz, bouillie d’avoine et bouillie de maïs, aliments pour bébés (aliments complémentaires) à base de céréales, flocons d’avoine et de blé, cornflakes, génoise, semoule, riz, pâtes, biscuits, crackers, biscuits pour enfants, crackers pour enfants, bonbons, thés, thés pour nourrissons, jeunes enfants et enfants, glaces comestibles à base de lait, sorbets, yaourts glacés sous forme de glaces comestibles, boissons non alcoolisées, jus de fruits et boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons, boissons à base de jus de fruits, nectars de fruits (non alcoolisés).

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 5 : Couches pour bébés ; Aliments pour bébés ; Couches-culottes pour bébés ; Désodorisants pour salles de bain ; Bandages pour la menstruation ; Préparations et articles dentaires ; Préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux ; Préparations et articles sanitaires ; Préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air ; Préparations et articles pour la lutte contre les nuisibles ; Préparations et articles hygiéniques ; Compléments alimentaires et préparations diététiques ; Désinfectants et antiseptiques ; Culottes hygiéniques pour animaux de compagnie ; Alèses d’apprentissage jetables pour animaux de compagnie ; Gels lubrifiants à usage personnel ; Lubrifiants hygiéniques ; Lubrifiants sexuels personnels ; Lubrifiants personnels à base d’eau ; Préparations sanitaires à usage médical ; Tapis absorbants jetables pour le fond des cages d’animaux de compagnie ; Savons et détergents médicamenteux et désinfectants ; Boîtes de premiers secours, garnies ; Substances sous forme de comprimés pour la stérilisation de l’eau ; Désinfectants ; Alcool à usage pharmaceutique ; Lingettes antibactériennes ; Lingettes désinfectantes ; Lingettes à usage médical ; Coton aseptique ; Préparations de toilette médicamenteuses ; Nettoyants pour le visage antibactériens (médicamenteux) ; Gommages en gel, médicamenteux ; Nettoyants pour les mains antibactériens ; Savon médicamenteux ; Savon désinfectant ; Lavages vaginaux à usage médical ; Produits de lavage vétérinaires insecticides ; Préparations purifiantes pour l’air ; Désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux ; Désodorisants pour voitures ; Désodorisants pour chaussures ; Désodorisants pour tissus d’ameublement ; Désodorisants pour toilettes ; Désodorisants aromatiques pour toilettes ; Désodorisants pour automobiles ; Désodorisants pour tapis ; Désodorisants pour réfrigérateurs ; Gels désodorisants pour l’air ; Matériaux absorbant les odeurs ; Désodorisants pour tissus ; Désodorisants pour litières ; Désodorisants pour vêtements ; Désodorisants pour vêtements et textiles ; Désodorisants pour broyeurs de déchets ; Préparations désodorisantes à usage domestique, commercial ou industriel ; Préparations désodorisantes pour tapis ; Neutralisants d’odeurs pour animaux de compagnie ; Préparations désodorisantes pour l’air ; Recharges de désodorisants d’air ; Sprays désodorisants pour l’air ; Sprays désodorisants d’ambiance ; Sprays désodorisants d’air ; Désodorisants d’air pour voitures ; Aliments diététiques adaptés aux nourrissons ; Aliments à base de lait en poudre pour nourrissons ; Aliments pour bébés et nourrissons ; Boissons pour nourrissons ; Substituts du lait maternel ; Préparations pour nourrissons sans lactose ; Laits en poudre [aliments pour bébés] ; Laits infantiles liquides ; Laits infantiles liquides pour bébés ; Farine lactée pour bébés ; Lait en poudre pour bébés et nourrissons ; Préparations alimentaires pour bébés et nourrissons ; Compléments de colostrum ; Additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire ; Compléments de fourrage à usage vétérinaire ; Aliments diététiques pour animaux à usage médical ; Formulations bactériennes probiotiques à usage vétérinaire ; Aliments médicamenteux pour animaux ; Préparations nutraceutiques pour animaux ; Substances diététiques adaptées à l’usage vétérinaire ; Compléments vitaminiques et minéraux pour animaux de compagnie ; Compléments minéraux pour l’alimentation du bétail ; Aliments diététiques adaptés à l’usage vétérinaire ; Compléments alimentaires à usage vétérinaire ; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de friandises pour animaux de compagnie ; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie ; Compléments alimentaires minéraux pour animaux ; Compléments nutritionnels pour l’alimentation du bétail ; Compléments vitaminiques pour animaux ; Vitamines pour animaux ; Vitamines pour animaux de compagnie.

Classe 8 : Limes [outils] ; Limes à ongles en carton émeri ; Polissoirs à ongles pour la manucure ; Limes à ongles non électriques ; Râpes à callosités ; Fourchettes biodégradables ; Fourchettes ; Cuillères ; Biodégradables

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 11 sur 39
cuillères ; Fourchettes et cuillères ; Cuillères à soupe ; Louches [outils à main] ; Couverts de table
[couteaux, fourchettes et cuillères] ; Coutellerie ; Couverts en argent [couteaux, fourchettes et cuillères] ; Couverts biodégradables ; Couverts pour enfants ; Boîtes adaptées pour la coutellerie ; Couverts pour bébés ; Ciseaux pour enfants ; Seringues pour la pulvérisation d’insecticides ; Coupe-ongles ; Coupe-cuticules ; Instruments de manucure ; Nécessaires de manucure ; Outils de manucure et de pédicure ; Étuis pour instruments de manucure ; Armes blanches et contondantes ; Outils à main de secours et de sauvetage ; Instruments d’hygiène et de beauté à main pour humains et animaux ; Coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine ; Outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien ; Outils de levage ; Fers électriques pour coiffer les cheveux ; Appareils à main pour le soin cosmétique des sourcils ; Appareils de coiffure ; Recourbe-cils ; Recourbe-cils électriques ; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau ; Fers à vapeur électriques ; Fers à repasser électriques à température contrôlée ; Fers électriques ; Ciseaux ; Instruments de pédicure ; Outils à main pour les soins de beauté ; Instruments de coupe et d’épilation des cheveux ; Cisailles ; Lames de cisaille ; Tondeuses à cheveux ; Fer à gaufrer électrique pour cheveux ; Pinces à épiler ; Pulvérisateurs à pompe manuelle ; Pulvérisateurs [outils à main] ; Couteaux à dénuder ; Presse-tubes, à main, autres qu’à usage domestique ; Tondeuses [instruments à main] ; Outils à main pour enlever les peaux dures ; Outils à main pour exfolier la peau ; Outils d’art corporel ; Têtes de rouleau de râpe pour les pieds pour enlever les peaux dures ; Recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques ; Coupe-ongles ; Coupe-cors ; Polissoirs à ongles non électriques ; Polissoirs à ongles électriques ; Pinces à cuticules ; Polissoirs à ongles (non électriques -) ; Limes aiguilles ; Ponceuses à ongles pour animaux à piles ; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques ; Nécessaires de manucure électriques ; Limes en émeri ; Repousse-cuticules.

Classe 9 : Protège-dents ; Cuillères doseuses ; Équipements de protection et de sécurité ; Chaussures (de protection -) ; Casques de sécurité ; Écrans de protection faciale ; Dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation ; Vêtements de travail de protection [pour la protection contre les accidents ou les blessures] ; Chaussures industrielles de protection ; Chaussures de protection contre les radiations ; Babyphones ; Dispositifs d’écoute pour la surveillance des bébés ; Logiciels informatiques concernant l’éducation des enfants ; Livres électroniques ; Instruments de surveillance ; Dispositifs de mesure, de détection, de surveillance et de contrôle ; Appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d’électricité ; Pichets doseurs ; Tiges de jauge ; Béchers [verrerie de laboratoire] ; Tasses à mesurer ; Seringues distributrices réutilisables à usage de laboratoire ; Dispositifs sensoriels numériques ; Serrures électromagnétiques ; Serrures intelligentes ; Serrures biométriques ; Serrures électroniques ; Serrures, électriques ; Serrures mécaniques [électriques, non métalliques] ; Serrures à combinaison (non métalliques -) [électriques] ; Bottes
[chaussures de protection] ; Casques d’écoute ; Amplificateurs de casque ; Casques de frappeur de baseball ; Casques pour motocyclistes ; Écouteurs intra-auriculaires ; Casques de receveur ; Casques de sécurité ; Casques à réduction de bruit ; Casques d’équitation ; Casques de skateboard ; Casques téléphoniques ; Coussinets d’oreille pour casques ; Écrans monoculaires montés sur la tête ; Casques de musique ; Consoles de casque ; Écouteurs pour communication à distance ; Casques pour smartphones ; Thermomètres ; Thermomètres de laboratoire ; Thermomètres infrarouges ; Thermomètres à oscillateur à résistance ; Thermomètres techniques ; Anémomètres ; Thermomètres numériques pour viande ; Dispositifs antivol électroniques ; Appareils de chronométrage électroniques ; Enregistreurs d’événements ; Périphériques informatiques ; Appareils de charge pour équipements rechargeables ; Appareils de télécommunications électroniques ; Appareils de décodage ; Appareils de mise à la terre ; Graveurs de CD-ROM ; Totalisateurs ; Plaques de silicium monocristallin ; Lunettes anti-poussière ; Lunettes ; Lunettes ; Lunettes anti-éblouissement ; Lunettes intelligentes ; Lunettes de moto ; Lunettes de protection ; Étuis à lunettes ; Masques de plongée ; Lunettes de mode ; Protections de lunettes ; Lunettes ; Porte-lunettes ; Lunettes de soleil ; Montures de lunettes et de lunettes de soleil ; Lunettes correctrices ; Lunettes anti-éblouissement ; Lunettes

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 12 sur 39
étuis ; Montres intelligentes ; Minuteries automatiques ; Bracelets intelligents ; Simulateurs d’entraînement sportif ; Portefeuilles matériels de cryptomonnaie ; Portefeuilles électroniques téléchargeables ; Télécommandes ; Télécommandes pour stores de fenêtres ; Matériel informatique ; Matériel informatique pour les télécommunications ; Matériel informatique ; Matériel Ethernet ; Ordinateurs et matériel informatique ; Décodeurs numériques ; Photos numériques téléchargeables ; Télévisions numériques ; Contrôleurs électroniques numériques ; Potentiomètres numériques ; Multimètres numériques ; Enregistrements numériques ; Dynamomètres numériques ; Amplificateurs numériques ; Téléphones numériques ; Appareils et instruments photographiques ; Monopodes pour appareils photo ; Compteurs de tableau ; Appareils photographiques [photographie] ; Appareils et instruments xérographiques ; Pare-soleil d’appareils photo ; Voyants lumineux pour appareils de télécommunication ; Machines et appareils cinématographiques ; Appareils de télécommande ; Connecteurs adaptateurs (électriques) ; Connecteurs de câbles électriques filetés ; Appareils, instruments et câbles pour l’électricité ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils éducatifs et simulateurs ; Contenu téléchargeable et enregistré ; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant l’électricité ; Dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs ; Dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; Dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques ; Équipement de plongée ; Aimants, magnétiseurs et démagnétiseurs.

Classe 10 : Douches nasales ; Aspirateurs nasaux ; Irrigateurs nasaux non électriques ; Irrigateurs nasaux électriques ; Inserts pour le nez ; Biberons pour bébés ; Tétines de biberons ; Biberons ; Biberons ; Capuchons pour biberons ; Biberons ; Biberons ; Biberons ; Valves de biberons ; Sucettes pour bébés ; Sucettes pour l’alimentation des bébés ; Cuillères pour l’administration de médicaments ; Dispositifs pour nourrissons ; Articles pour nourrissons ; Appareils pour nourrissons ; Appareils, dispositifs et articles pour nourrissons ; Sucettes pour bébés ; Sucettes pour bébés ; Équipement de diagnostic, d’examen et de surveillance ; Moniteurs de respiration ; Appareils de surveillance électrocardiographique ; Seringues d’insémination ; Seringues dentaires ; Seringues hypodermiques ; Seringues à lavement ; Seringues urétrales ; Seringues pour injections ; Seringues à insuline ; Seringues pour injections ; Seringues à usage médical ; Seringues vaginales ; Seringues hypodermiques pour l’administration de substances injectables ; Seringues de type stylo ; Seringues utérines ; Bas-culottes de compression ; Bas pour lymphœdème ; Bas à des fins prophylactiques ; Bas orthopédiques ; Chaussures orthopédiques ; Semelles orthopédiques ; Thermomètres auriculaires ; Thermomètres cliniques ; Thermomètres cliniques ; Appareils d’électrocautérisation ; Dispositifs intra-utérins ; Dispositifs d’autotransfusion ; Contraceptifs non chimiques ; Dispositifs prothétiques en silicone ; Dispositifs orthopédiques en silicone ; Implants orthopédiques en silicone ; Implants prothétiques en silicone ; Préparations de silicone pour implantation cosmétique ; Anneaux de dentition pour soulager la douleur de la dentition ; Chaînes de dentition pour soulager la douleur de la dentition ; Sucettes pour bébés ; Sucettes néonatales ; Sucettes néonatales ; Attaches-sucettes ; Aides à l’alimentation et sucettes ; Coussins orthopédiques ; Oreillers soporifiques pour l’insomnie ; Bracelets anti-rhumatismaux ; Bracelets anti-nausée ; Attelles pour la fixation des articulations ; Bandages pour genoux [de soutien] ; Coudières pour épicondylite ; Adaptateurs auriculaires pour appareils auditifs ; Cholestérolmètres ; Matelas anti-escarres ; Matelas anti-escarres ; Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ; Aides à la mobilité ; Dispositifs de protection auditive ; Équipement de physiothérapie ; Vêtements, couvre-chefs et chaussures pour le personnel médical et les patients ; Vêtements, couvre-chefs et chaussures, attelles et supports, à des fins médicales ; Aides sexuelles ; Mobilier médical et literie, équipement pour le déplacement des patients ; Prothèses et implants artificiels ; Appareils de musculation adaptés à un usage médical ; Appareils d’exercice pour les mains à usage thérapeutique ; Appareils d’entraînement commandés par ordinateur à usage thérapeutique ; Appareils d’électrostimulation à usage thérapeutique ; Appareils d’exercice commandés par ordinateur pour

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 13 sur 39
usage thérapeutique ; Appareils d’exercice à usage thérapeutique ; Appareils d’exercice
[extenseurs] pour la thérapie médicale ; Appareils d’exercice à des fins de rééducation médicale ; Appareils de massage ; Appareils de massage à chaleur profonde ; Appareils de simulation d’exercice à des fins médicales ; Instruments de thérapie respiratoire ; Rameurs pour l’exercice physique [à usage médical] ; Appareils de thérapie électrique à basse fréquence ; Instruments de thermothérapie ; Appareils médicaux pour le renforcement des muscles du plancher pelvien ; Appareils pour l’exercice des muscles à usage médical ; Appareils d’exercice respiratoire ; Appareils d’exercice physique à des fins médicales ; Appareils d’exercice physique à usage thérapeutique ; Appareils pour l’amélioration de la condition physique [à usage médical] ; Appareils de lavage à des fins thérapeutiques ; Appareils pour la stimulation thérapeutique des muscles ; Appareils pour la stimulation thérapeutique du corps ; Appareils de stimulation musculaire électrique ; Appareils de stimulation électrique de groupes de muscles ; Appareils thérapeutiques galvaniques ; Appareils pour la tonification thérapeutique des muscles ; Appareils pour la tonification thérapeutique du corps ; Appareils de traitement thermique ; Appareils pour la tonification des muscles à des fins de rééducation médicale ; Appareils thérapeutiques à air chaud ; Embouts buccaux thérapeutiques pour la prévention du ronflement ; Articles d’exercice physique pour l’entraînement physique [à des fins médicales] ; Aspirateurs à ultrasons pour la séparation des parties de tissus mous ; Barres asymétriques pour l’exercice physique [adaptées à un usage médical] ; Barres parallèles à usage thérapeutique médical ; Tapis roulants à usage médical pour l’exercice physiothérapeutique ; Bandes de kinésiologie ; Bandes d’acupression ; Ceintures électriques à des fins médicales ; Pinces nasales thérapeutiques pour la prévention du ronflement ; Coussins chauffants électriques à usage médical ; Cristaux à des fins thérapeutiques ; Dispositifs d’assistance adaptés aux personnes handicapées ; Dispositifs thérapeutiques adaptés aux personnes handicapées ; Dispositifs thérapeutiques adaptés aux personnes handicapées ; Appareils thérapeutiques pour enfants autistes ; Dispositifs thérapeutiques et d’assistance adaptés aux personnes handicapées ; Dispositifs thérapeutiques et d’assistance adaptés aux personnes handicapées ; Équipements de physiothérapie et de rééducation ; Instruments d’électrothérapie pour traitements amincissants ; Stimulateurs nerveux électriques transcutanés ; Stimulateurs musculaires électriques transcutanés ; Électrodes de stimulation nerveuse électrique transcutanée ; Poids pour l’exercice physique [adaptés à un usage médical] ; Instruments de chiropraxie ; Unités de lampes à arc au mercure à des fins thérapeutiques ; Lampes à quartz à des fins médicales ; Lampes chauffantes à usage médical ; Appareils d’escalade à usage thérapeutique médical ; Coussins chauffants électriques à des fins médicales ; Coussins chauffants [tampons], non électriques à des fins médicales ; Unités de radiateurs infrarouges à des fins thérapeutiques ; Lampes à rayons ultraviolets à des fins médicales ; Récipients distributeurs de chaleur pour soulager les douleurs musculaires ; Récipients distributeurs de chaleur pour soulager les douleurs auriculaires ; Steppers pour la physiothérapie ; Stimulateurs neuromusculaires ; Planches de bain adaptées aux personnes à mobilité réduite ; Vibrateurs à air chaud à des fins médicales.

Classe 11 : Bâtons lumineux chimiluminescents ; Guirlandes lumineuses ; Ensembles d’éclairage ; Guirlandes lumineuses électriques ; Stérilisateurs pour biberons ; Chauffe-biberons ; Chauffe-biberons électriques ; Chauffe-biberons ; Chauffe-biberons ; Stérilisateurs pour brosses à dents ; Stérilisateurs de livres ; Bains d’hydrothérapie ; Installations de salle de bain ; Lavabos de salle de bain ; Lavabos de salle de bain ; Accessoires de bain ; Bouilloires
[électriques] ; Toilettes portables ; Bains à remous ; Filtres pour bains à remous ; Chauffe-bains à remous ; Baignoires ; Revêtements de baignoire ; Revêtements de baignoire ; Jets pour bains à remous ; Trop-pleins de baignoire ; Baignoires incorporant des appareils d’aide à la sortie du bain ; Appareils de chauffage pour le dégivrage des vitres de véhicules ; Chauffages pour tentes ; Lampes pour tentes ; Chauffe-serviettes électriques ; Porte-serviettes chauffants ; Bougies électriques parfumées ; Accessoires de régulation et de sécurité pour installations d’eau et de gaz ; Éclairage et réflecteurs d’éclairage ; Appareils de chauffage et de vaporisation d’articles et de tissus, non à usage industriel ; Bronzage

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appareils ; Appareils de chauffage et de séchage personnels ; Appareils et installations de traitement industriels ; Allumeurs ; Brûleurs et appareils de chauffage à usage de laboratoire ; Conduits de fumée et installations pour l’évacuation des gaz d’échappement ; Équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (ambiante) ; Équipements de réfrigération et de congélation ; Équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation, pour aliments et boissons ; Éléments chauffants et filaments ; Filtres à usage industriel et domestique ; Installations de séchage ; Installations sanitaires, équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement ; Machines à brouillard et à fumée ; Chaussettes chauffantes électriques.

Classe 12 : Voitures d’enfants avec supports amovibles pour nourrissons ; Bicyclettes pour enfants ; Poussettes ; Petits chariots pour enfants ; Cadres pour soutenir un enfant dans un véhicule ; Remorques porte-enfants ; Sièges porte-enfants pour véhicules ; Dispositifs antivol électroniques pour véhicules ; Dispositifs antivol pour véhicules ; Dispositifs antivol pour automobiles ; Sacs pour bicyclettes ; Sacs de coffre de porte-bagages pour motocycles ; Bicyclettes de sport ; Accoudoirs pour véhicules ; Accoudoirs pour fauteuils roulants ; Porte-bidons pour bicyclettes ; Porte-bidons pour bicyclettes ; Véhicules et moyens de transport ; Véhicules à coussin d’air ; Véhicules automobiles de tourisme ; Voitures pour installations de transport par câble ; Drones ; Installations de transport (aériennes) pour le transport de personnes ; Installations de transport par câble ; Installations de transport [remontées mécaniques] ; Pièces et accessoires pour véhicules ; Porte-charges externes pour véhicules ; Télésièges ; Remontées mécaniques ; Appareils et installations de transport par câble ; Convoyeurs aériens ; Véhicules ; Véhicules nautiques ; Véhicules adaptés aux personnes handicapées ; Véhicules adaptés à des fins militaires ; Véhicules amphibies ; Véhicules autonomes ; Véhicules incorporant des chargeurs à godets ; Véhicules éoliens ; Véhicules auto-chargeurs ; Véhicules à roues ; Véhicules de chargement automoteurs ; Véhicules pour la locomotion par terre, air, eau ou rail ; Véhicules de transport autonomes ; Véhicules de transport sans conducteur ; Véhicules de transport de marchandises ; Véhicules incorporant des appareils de chargement ; Véhicules incorporant des appareils de basculement ; Véhicules électriques ; Véhicule électrique automoteur ; Véhicules sans pilote ; Véhicules à guidage automatique ; Véhicules hybrides ; Véhicules militaires ; Véhicules militaires de transport ; Véhicules de transport de passagers ; Véhicules pour le transport d’animaux ; Véhicules aériens et spatiaux ; Véhicules à propulsion par fusée ; Véhicules terrestres et moyens de transport ; Véhicules vendus en kit.

Classe 16 : Pâte à modeler pour enfants ; Livres ; Serre-livres ; Couvertures de livres ; Livres d’histoires ; Livres de référence ; Livres manuscrits ; Livres de prières ; Livres commémoratifs ; Couvertures de livres ; Livres de fantaisie ; Livres d’information ; Livres d’images ; Livres non romanesques ; Livres de partitions musicales ; Cahiers en papier vierge ; Papier hygiénique ; Chevalets de peintres ; Toiles pour la peinture ; Bracelets pour la rétention d’instruments d’écriture ; Serviettes de séchage en papier ; Serviettes en papier ; Invitations de fête ; Papier et carton ; Œuvres d’art et décorations, y compris figurines, principalement en papier ou carton, et maquettes d’architectes ; Matériaux filtrants en papier ; Matériaux et supports d’art et de modelage ; Imprimés, et articles de papeterie et fournitures éducatives ; Sacs et articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques ; Porte-monnaie ; Appliqués en papier ; Applicateurs de peinture sous forme d’éponges ; Centres de table décoratifs en papier ; Autocollants décoratifs pour enjoliveurs de roues d’automobiles ; Bâtons d’encre ; Rubans en papier, autres que la mercerie ou les décorations pour cheveux ; Fusains d’artistes ; Cartes d’échantillons de couleurs ; Cahiers de dessin ; Cahiers d’écriture ou de dessin ; Cire à modeler, non à usage dentaire ; Compas de dessin ; Pinces magnétiques porte-pinceaux ; Crayons ; Crayons de peinture ; Crayons d’ardoise ; Crayons de dessin ; Crayons de couleur ; Crayons d’artistes ; Stylos de coloriage ; Craie ; Craies pour le coloriage ; Craies pour le dessin ; Craies à usage artistique ; Craie pour la lithographie ; Boîtes de peinture et pinceaux ; Transferts imprimés pour broderie ou appliqués en tissu ; Décorations de fête en papier ; Décorations en papier pour produits alimentaires ; Formes en papier découpées à l’emporte-pièce ; Matériel de dessin ; Instruments de dessin ; Règles droites pour le dessin ; Équerres de traçage ; Équerres pour

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 15 sur 39
dessin; Équerres; Équipements pour les arts, l’artisanat et le modelage; Pistolets de traçage; Feuilles de plastique autocollantes pour le revêtement d’étagères; Films plastiques adhésifs pour le montage d’images; Appareils pour le montage de photographies; Nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; Nœuds en papier pour emballages cadeaux; Papier de calligraphie; Papier crépon; Papier d’art; Papier de riz; Papier de transfert; Papier pour travaux manuels; Papier fluorescent; Papiers pour l’industrie des arts graphiques; Papier japonais; Papier artisanal japonais; Papier à dessin; Papiers pour la peinture et la calligraphie; Impressions sur toile; Insignes en papier; Stylos électriques à pyrograver pour artistes; Applicateurs de pointillé pour peintres; Pâte à modeler polymère; Manches de rouleaux à peindre; Matériaux de modelage pour artistes; Matériel pour artistes; Matières plastiques pour le modelage; Pochoirs; Matériaux de modelage; Carton; Sable coloré pour l’artisanat et l’art; Décorations de gâteaux en papier; Nuanciers; Guirlandes en papier crépon; Pantographes [instruments de dessin]; Toile à calquer; Panneaux de toile pour artistes; Cache-dessins; Passe-partout en papier; Pâte à modeler; Pastels [crayons]; Pastels [crayons]; Pastels à l’huile; Pastels pour artistes; Celluloïds d’animation; Tampons pour l’application de peinture; Pinceaux de peintres; Pinceaux à écrire; Pinceaux pour l’application de peintures; Pinceaux de décorateurs; Pinceaux à dessin; Boîtes de peinture pour l’école; Peignes à grain; Pierres lithographiques; Stylos de couleur; Plaques de pochoir; Cartons pour aquarelle; Planches à dessin; Plaques à graver; Planches à croquis; Planches à dessin [articles de peintres]; Craie en spray; Appuie-mains pour peintres; Règles; Équerres de dessin; Règles à dessin; Rouleaux applicateurs de peinture; Rouleaux à peindre; Rouleaux de peintres en bâtiment; Manchons de rouleaux à peindre; Pochoirs pour la décoration d’aliments et de boissons; Gabarits de traçage; Barres de châssis pour artistes; Ensembles de peinture pour artistes; Ensembles de peinture pour enfants; Bâtons d’encre de Chine; Stylos à encre de Chine; Stylos à graver; Porte-craies; Blocs pour chevalets; Bacs à peinture; Bacs pour rouleaux à peinture; Plateaux pour instruments de dessin technique; Plateaux pour instruments de dessin; Règles en T
[dessin]; Règles en T pour le dessin; Stylos à dessin; Ensembles de dessin; Encres de Chine; Appareils de vignettage; Aiguilles à tracer pour le dessin; Livres à gratter pour le dessin; Cartons d’illustration; Composés de modelage; Duplicateurs de relief; Boîtes de peinture pour enfants; Boîtes de peinture; Travaux manuels de découpage de papier; Papier pour origami; Papier tissu; Images à colorier; Pâte à modeler; Manches en matières plastiques pour pinceaux; Gants de peinture pour l’application de peinture; Matériaux pour travaux manuels en papier; Moules pour pâtes à modeler [matériel pour artistes]; Palettes pour peintres; Palettes hydratantes pour aquarelle; Pinceaux d’artistes; Brosses à dépoussiérer les gommes; Gabarits de courbes [instruments de dessin]; Cache-gommes; Pochoirs pour papier peint; Godets d’aquarelle pour artistes; Triangles [instruments de dessin]; Kits de peinture pour les arts et l’artisanat; Autocollants
[décalcomanies]; Affiches; Tableaux de notes; Agendas; Almanachs; Visuels imprimés; Articles de papeterie de bureau; Taille-crayons; Autocollants [papeterie]; Brochures; Cahiers; Calendriers; Blocs-notes; Livres de coloriage; Cartes à collectionner; Cartes illustrées; Catalogues; Encre; Classeurs; Attaches pour papier; Collages; Crayons de couleur; Conférences imprimées; Doigtiers en caoutchouc; Chemises de classement; Cartes de vœux; Fiches [papeterie]; Transferts adhésifs; Cartes d’invitation; Journaux; Plioirs à papier [articles de bureau]; Horaires; Images d’art; Fournitures scolaires [papeterie]; Gabarits de marquage; Pochoirs [papeterie]; Marque-pages; Paillettes à usage de papeterie; Drapeaux en papier; Pointeurs de cartes, non électroniques; Tableaux magnétiques [articles de bureau]; Tableaux magnétiques pour la planification d’activités et de rendez-vous; Tableaux blancs; Tableaux blancs magnétiques.

Classe 18: Porte-bébés en forme de pochette; Sacs porte-bébés; Cadres dorsaux pour le transport d’enfants; Porte-monnaie; Sacs étanches; Sacs bandoulière; Porte-documents; Valises; Sacs de Boston; Sacs à roulettes; Valises diplomatiques; Sacs de sport; Porte-documents et serviettes; Portefeuilles de cheville; Portefeuilles de poche; Portefeuilles avec porte-cartes; Porte-cartes [articles de cuir]; Porte-cartes [articles de cuir]; Étuis pour cartes
[porte-billets]; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Porte-cartes de crédit en cuir; Porte-documents [articles de cuir]; Sacs de courses réutilisables; Sellerie, fouets et vêtements pour

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animaux ; Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; Cannes ; Parapluies et parasols.

Classe 20 : Tapis à langer ; Plateformes à langer murales ; Lits pour bébés ; Trotteurs pour bébés ; Meubles pour enfants ; Trotteurs pour bébés ; Chaises à bascule pour bébés ; Tabourets de salle de bain ; Meubles de salle de bain ; Meubles-lavabos [meubles] ; Miroirs de salle de bain ; Crémones en matières non métalliques pour serrures ; Serrures de sécurité
[non métalliques, non électriques] ; Serrures à combinaison (non métalliques -) [non électriques] ; Serrures de meubles (non métalliques -) ; Serrures mécaniques [non électriques, non métalliques] ; Serrures, non métalliques, pour véhicules ; Serrures à cylindre en matières non métalliques ; Brides de charnière en matières non métalliques ; Statues en plâtre ; Figurines en dérivés de gypse ; Oreillers ; Oreillers de maternité ; Oreillers gonflables ; Coussins décoratifs ; Coussins (rembourrage) ; Oreillers parfumés ; Coussins de siège ; Oreillers de soutien cervical ; Oreillers en sarrasin ; Traversins pour bébés ; Coussins d’allaitement ; Coussins anti-roulis pour bébés ; Bracelets d’identification, non métalliques ; Sardines de tente, non métalliques ; Accoudoirs pour meubles ; Porte-serviettes [meubles] ; Porte-serviettes autoportants ; Fûts de stockage en plastique ; Ballons publicitaires ; Ballons publicitaires gonflables ; Ornements de fête en plastique ; Matelas ; Sommiers ; Tapis à langer ; Matelas pneumatiques ; Matelas ignifuges ; Matelas de couchage ; Matelas de camping ; Matelas de couchage ; Surmatelas ; Matelas gonflables flottants [lits pneumatiques] ; Matelas gonflables pour le camping ; Adaptateurs d’empilage, raccords non métalliques ; Logements et lits pour animaux ; Présentoirs, supports et signalisation, non métalliques ; Œuvres d’art et décorations, y compris sculptures, principalement en bois, paille, os, coquille, cire, résine, matières plastiques ou plâtre, ou leurs succédanés ; Os, coquille, ambre, roseau, bambou, rotin ou liège bruts et semi-ouvrés, ou leurs succédanés ; Récipients, et leurs fermetures et supports, non métalliques ; Échelles et escabeaux, non métalliques ; Bidons à lait [non métalliques] ; Récipients alimentaires transparents pour emballage commercial ; Porte-eau portables [récipients] en matières plastiques ; Récipients en matière synthétique [autres qu’à usage domestique ou de cuisine] ; Récipients en plastique thermoformé [autres qu’à usage domestique ou de cuisine] ; Récipients en plastique pour le stockage de marchandises pour le transport ; Récipients en plastique pour médicaments à usage commercial ; Récipients souples en plastique pour le transport de liquides ; Récipients non métalliques [autres qu’à usage domestique ou de cuisine] ; Récipients (non métalliques -) pour liquides [autres qu’à usage domestique ou de cuisine] ; Récipients de rangement d’outils (non métalliques -)
[vides] ; Récipients (non métalliques -) à des fins de stockage [autres qu’à usage domestique ou de cuisine] ; Récipients (non métalliques -) sous forme de fûts ; Récipients (non métalliques -) sous forme de bacs ; Distributeurs de serviettes, non métalliques ; Plateaux empilables en plastique ; Plateaux empilables en bois ; Plateaux en plastique [récipients] utilisés dans l’emballage alimentaire ; Plateaux alimentaires transparents (non métalliques -) à usage commercial ; Plateaux, non métalliques
[autres qu’à usage domestique] ; Boîtes à outils, non métalliques, vides ; Tubes d’expédition en plastique ; Pots en plastique pour l’emballage.

Classe 21 : Chauffe-biberons non électriques ; Brosses pour tétines de biberons ; Brosses à dents ; Porte-brosses à dents ; Pulvérisateurs pour le nettoyage des gencives et des dents ; Brosses à dents manuelles ; Récipients pour brosses à dents ; Brosses à dents pour animaux ; Cuillères à fentes ; Cuillères à café ; Cuillères de service ; Cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine] ; Cuillères à riz ; Écumoires [ustensiles de cuisine non électriques] ; Baignoires pour bébés ; Ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté ; Pots de chambre pour enfants ; Pots de chambre portables pour enfants ; Baguettes d’apprentissage pour enfants ; Seaux de salle de bain ; Pichets isothermes (non électriques -) ; Bouteilles isothermes pour boissons ; Bouteilles isothermes pour aliments ; Mugs isothermes ; Mugs de voyage ; Poches à douille pour confiseurs ; Seringues de jardin ; Seringues pour fleurs ; Seringues pour plantes ; Passoires à thé ; Infuseurs à thé ; Bacs à laver ; Baignoires en plastique pour enfants ; Baignoires pour bébés ; Ustensiles de cuisine en silicone ; Réutilisables

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 17 sur 39
couvercles alimentaires en silicone; Assiettes de table; Assiettes compostables; Assiettes compostables; Assiettes biodégradables; Assiettes de table en gel de silice; Assiettes commémoratives; Assiettes décoratives; Assiettes en plastique; Assiettes en verre; Plats à pot-pourri; Assiettes en papier; Assiettes de collection; Assiettes souvenirs; Couvercles de plats; Dessous de plats [ustensiles de table]; Soucoupes pour pots de fleurs; Plaques à pâtisserie; Porte-serviettes; Bocaux en verre [dames-jeannes]; Ampoules en verre
[récipients]; Bouteilles d’eau pour vélos; Diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que les diffuseurs à bâtonnets; Pommes de senteur [récipients]; Œuvres d’art et décorations, y compris les sculptures, principalement en céramique ou en verre, ou en leurs substituts; Articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; Verre brut et semi-ouvré, non destiné à la construction; Ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; Vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients.

Classe 25: Bas de bébé; Culottes de bébés [sous-vêtements]; Chaussures pour nourrissons; Bodys pour bébés; Bottes pour nourrissons; Hauts pour bébés; Sandales pour bébés; Vêtements pour enfants; Chaussures pour enfants; Barboteuses; Chaussettes et bas; Jarretelles; Mi-bas; Bas absorbant la transpiration; Collants; Talons pour bas; Chaussures imperméables; Semelles de chaussures; Chaussures d’entraînement; Semelles intérieures pour chaussures; Chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques]; Chaussures en bois; Chaussures de course; Dispositifs antidérapants pour chaussures; Vêtements; Vêtements imperméables; Capuches [vêtements]; Vêtements tricotés [vêtements]; Vêtements pour automobilistes; Gabardines [vêtements]; Vêtements pour bébés; Casquettes [chapellerie]; Chaussons de danse; Justaucorps de ballet; Vêtements de sport; Chaussures de sport; Chaussures de sport; Chaussures de sport; Sweat-shirts; Soutiens-gorge de sport; Vêtements de sport; Vestes de sport; Pantalons de sport; Pantalons décontractés; Socquettes; Maillots de bain; Maillots de bain; Maillots de bain pour femmes; Maillots de bain pour enfants; Maillots de bain pour hommes; Maillots [bonneterie]; Maillots de bain ajustés avec bonnets; Sandales de bain; Maillots de bain pour hommes et femmes; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Shorts de bain; Vêtements; Chapeaux; Chaussures; Parties de vêtements, de chaussures et de chapellerie; Pantoufles de bain; Escarpins
[chaussures]; Baskets de basketball; Bottes de travail; Chaussures de snowboard; Chaussons (chaussures de bébé en laine); Chaussures de bébé tricotées; Bottes; Bottes de pêche en caoutchouc; Bottes pour femmes; Bottes d’hiver; Bottes de pluie; Bottes de pluie pour enfants; Bottes de polo; Bottes de chasse; Bottes de neige; Bottes imperméables; Bottes imperméables pour la pêche; Bottes militaires; Bottes de motocyclisme; Cuissardes; Chaussures de ski; Crampons pour chaussures de football; Vêtements de gymnastique; Espadrilles; Galoches; Sacs pour chaussures de ski; Bottines; Chaussures de pêcheur; Bottes militaires; Bottes pour bébés; Chaussures de boxe; Bottes d’alpinisme; Bottes de pêche; Chaussures de rugby; Chaussures de gymnastique; Guêtres; Chaussures de gymnastique; Chaussures à bandes auto-agrippantes; Chaussures de football; Chaussures de travail; Chaussures de plage; Sandales et chaussures de plage; Chaussures de pluie; Chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; Chaussures décontractées; Chaussures en vinyle; Chaussures non sportives; Chaussures d’escalade; Chaussures aquatiques; Chaussures pour hommes; Chaussures pour hommes et femmes; Chaussures d’équitation; Chaussures de marche; Chaussures pour femmes; Chaussures d’alpinisme; Bottes d’escalade [bottes d’alpinisme]; Chaussures de pêche; Chaussures de volleyball; Chaussures à plateforme; Chaussures à roulettes; Chaussures à laçage automatique; Chaussures plates; Chaussures à talons hauts; Chaussures à talons compensés invisibles; Chaussures de course; Chaussures de course à pointes; Chaussures de bowling; Chaussures de golf; Chaussures de ville; Chaussures en toile; Chaussures de loisirs; Chaussures pour foot-volley; Chaussures en cuir; Chaussures à enfiler; Chaussures de baseball; Chaussures pour bébés; Chaussures de cyclisme; Chaussures de conduite; Baskets compensées; Chaussures de pont; Mukluks; Chaussures de danse; Chaussures de handball; Chaussures de hockey; Chaussures d’infirmière; Chaussures de padel; Chaussures de claquettes; Chaussures de yoga; Pantoufles; Pantoufles en plastique; Pantoufles jetables; Pantoufles en cuir; Pantoufles de pédicure en mousse; Mules; Pantoufles de pédicure; Valenki
[bottes en feutre]; Sabots en bois de style japonais (geta); Sabots de pluie hauts (ashida); Sabots en bois bas (hiyori-geta); Sabots en bois bas (koma-geta); Sabots et sandales de style japonais; Sandales; Sandales pour hommes; Tongs; Sandales pour femmes; Sandales de style japonais en feutre; Sandales de style japonais en cuir; Sandales de style japonais (zori); Sandales japonaises à lanière d’orteil (asaura-zori); Sandales de pédicure; Sabots-sandales; Tongs; Baskets; Chaussettes intérieures pour chaussures; Chaussures de sport; Sangles de guêtres;

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Décision sur l’opposition n° B 3 233 517 Page 18 sur 39
Supports en bois pour sabots japonais en bois; Semelles de chaussures pour la réparation; Chaussures de tennis; Zori; Coiffes [voiles]; Coiffures pour enfants; Coiffures à visière; Couvre-visages [vêtements], non à usage médical ou sanitaire; Coiffures en cuir; Coiffures thermiques; Bandanas [foulards]; Casquettes plates; Foulards de tête; Bandeaux
[vêtements]; Cache-oreilles; Bérets; Bonnets; Bonnets à pompon; Bonnets noués; Chapeaux en fausse fourrure; Casquettes de cyclisme; Bonnets de ski; Cagoules; Cagoules de ski; Casquettes à visière; Bonnets de douche; Bonnets de bain; Bonnets de water-polo; Toques de cuisinier; Visières de soleil; Bonnets longs; Hijabs; Yashmaks; Vêtements de sport intégrant des capteurs numériques; Hauts-de-forme; Masques faciaux
[articles de mode]; Masques faciaux [vêtements]; Niqabs; Chapeaux cloche; Canotiers; Chapeaux en papier
[vêtements]; Chapeaux en papier pour cuisiniers; Chapeaux en papier pour infirmières; Petits chapeaux; Chapeaux de soleil; Chapeaux de pluie; Chapeaux de plage; Chapeaux de mode; Chapeaux de fête [vêtements]; Articles de chapellerie; Casquettes de sport; Casquettes à visière; Casquettes de baseball; Casquettes de golf; Casquettes et chapeaux de sport; Turbans; Guimpes; Visières; Yashmaghs; Voiles [vêtements]; Visières étant des coiffures; Visières de soleil [coiffures]; Chauffe-corps; Soutiens-gorge; Soutiens-gorge sans bretelles; Soutiens-gorge adhésifs; Suspenseurs [sous-vêtements]; Chaussettes de lit; Jupe-culottes; Vêtements de nuit de maternité; Pyjamas babydoll; Pyjamas [en tricot uniquement]; Pyjamas; Culottes pour bébés
[sous-vêtements]; Bas de pyjama; Bas de sous-couche; Combinettes; Négligés; Masques de sommeil; Chemises de nuit; Lingerie de maternité; Sous-vêtements longs; Sous-vêtements tricotés; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Sous-vêtements et vêtements de nuit; Sous-vêtements pour hommes; Sous-vêtements jetables; Sous-vêtements pour femmes; Sous-vêtements fonctionnels; Lingerie; Sous-vêtements thermiques; Sous-vêtements pour bébés; Caleçons longs; Sous-vêtements; Juponnets; Jupons; Vêtements de nuit; Robes de chambre; Crinolines; Corsages [lingerie]; Corsets [sous-vêtements]; Grenouillères; Slips [sous-vêtements]; Strings; Culottes; Caleçons; Caracos; Sous-vêtements pour kimonos (juban); Sous-vêtements pour kimonos (koshimaki); Chemises de nuit; Robes de nuit japonaises (nemaki); Soutiens-gorge de sport anti-transpiration; Bralettes; Gaines-culottes; Gaines; Shortys [sous-vêtements]; Teddies
[sous-vêtements]; Collants-body; Bodys [vêtements]; Vestes de lit; Hauts de sous-couche; Cache-tétons étant des sous-vêtements; Pantalons; Pantalons d’échauffement; Pantalons de snowboard; Collants sans pieds; Pantalons de survêtement; Bas de survêtement; Bloomers; Salopettes; Surpantalons; Pantalons extensibles; Leggings [pantalons]; Shorts de survêtement; Pantalons de chasse; Pantalons de golf; Pantalons kaki; Pantalons chino; Pantalons imperméables; Treillis; Vêtements isolants thermiques; Chaussettes thermiques; Hauts anti-UV; Manteaux épais; Chemisiers; Sweat-shirts à capuche; Débardeurs; Collants; Collants de sport; Leggings de maternité; Chaussettes; Chaussettes d’eau; Chaussettes antidérapantes; Chaussettes anti-transpiration; Bas genoux; Chaussettes pour hommes; Jarretelles; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes de football américain; Chaussettes à orteils; Chaussettes de sport; Chaussettes-chaussons; Chaussettes sans pieds.

Classe 28 : Bouées de natation; Bouées annulaires à usage récréatif; Flotteurs gonflables pour piscines; Jouets gonflables; Jouets gonflables pour piscines; Jouets gonflables en caoutchouc fin; Jouets gonflables à chevaucher; Piscines gonflables à usage récréatif; Jouets gonflables ressemblant à des véhicules aériens; Piscines gonflables à usage récréatif [jouets]; Jouets intelligents; Jouets de dessin; Jouets; Glockenspiels jouets; Puzzles [jouets]; Chevaux à bascule; Figurines jouets; Jouets à rebondir; Bicyclettes jouets; Projecteurs jouets; Toupies [jouets]; Pâte à modeler jouet; Xylophones jouets; Figurines jouets à collectionner; Hochets [jouets]; Biberons de poupées; Balançoires pour bébés; Jouets pour enfants; Jouet d’activités multiples pour enfants; Jouets pour enfants; Sacs pour planches à roulettes; Tentes de jeu; Tentes de jeu; Tentes de jeu d’intérieur; Articles de sport; Tremplins [articles de sport]; Articles de gymnastique et de sport; Genouillères [articles de sport]; Protections de coudes pour la pratique du cricket; Coudières de protection athlétiques pour le cyclisme; Ballons de fête; Bulles de savon [jouets]; Sarvacanes de fête; Trompettes de fête; Jouets fantaisie pour fêtes; Jouets fantaisie pour fêtes; Chapeaux de cotillon; Pétards de fête [nouveautés de fête]; Appareils de fête foraine et de terrain de jeux; Décorations festives, nouveautés de fête et arbres de Noël artificiels; Équipements de sport et d’exercice physique; Jouets, jeux et articles de jeu; Accessoires de mobilier de poupées; Jouet

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 19 sur 39
ustensiles de cuisson; Ustensiles de cuisson jouets et ustensiles de cuisine jouets; Véhicules aériens jouets; Animaux jouets; Appareils d’exercice jouets; Appareils photographiques jouets [non capables de prendre une photographie]; Appareils de jeux d’intérieur pour enfants; Machines de jeu de basket-ball à pièces; Appareils de jeux; Appareils de jeux vidéo, jeux d’arcade et machines d’amusement; Armes jouets; Pistolets de paintball à air comprimé; Avions jouets; Bateaux miniatures jouets; Bâtons lumineux à LED (jouets); Bâtons lumineux jouets; Bijoux jouets; Jumelles jouets; Kaléidoscopes; Chevaux à bascule sur cadres métalliques; Camions jouets; Cartes à jouer pour tours de magie; Cartes de tarot [cartes à jouer]; Poussettes jouets; Appareils de caisse de supermarché jouets; Chambres de poupées; Tourne-disques jouets; Châteaux jouets; Maisons de jeux pour enfants; Guitares jouets; Cordes à sauter; Dents de vampire fantaisie; Disques rotatifs incorporant une ficelle qui se rembobine et ramène le disque à la main lorsqu’il est lancé; Disques volants [jouets]; Distributeurs mécaniques de bonbons jouets; Drones [jouets]; Jouets d’action; Seaux et pelles jouets; Seaux [jouets] en matières plastiques; Gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d’aéronefs; Jouets à remonter; Jouets mécaniques; Jouets adaptés à des fins éducatives; Jouets anti-stress; Jouets vendus en kit; Jouets à activités multiples pour bébés; Jouets radiocommandés; Jouets à roulettes; Jouets télécommandés; Jouets en bois; Jouets de sable; Jouets en peluche; Jouets d’action pour berceaux de bébés; Jouets d’extérieur; Jouets en caoutchouc; Jouets en bois; Jouets en métal; Jouets en tissu; Jouets en matières plastiques; Jouets électroniques; Chiens jouets; Jouets pour oiseaux; Jouets pour chats; Jouets de berceau; Jouets destinés à être vendus en kit; Portiques de jeux; Chemins de fer miniatures; Bâtiments modèles réduits [jouets]; Hélicoptères modèles réduits; Voitures modèles réduits en kit jouets; Véhicules modèles réduits; Modèles réduits de jouets; Jouets modèles réduits de terrains de football; Ballons de plage; Ballons de jeu; Masques [jouets]; Véhicules modèles réduits; Poupées; Pâte à modeler jouet; Planches de natation; Traîneaux [jouets]; Traîneaux [équipement de loisirs]; Ensembles de jouets; Cerfs-volants; Véhicules jouets; Véhicules à quatre roues pour enfants [jouets]; Ours en peluche; Kits de modèles artisanaux.

Conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 5
Tous les produits contestés peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit:

1) Préparations et articles sanitaires,
- articles absorbants pour l’hygiène personnelle
- couches pour bébés et pour l’incontinence, produits d’hygiène féminine,
- désinfectants et antiseptiques, tels que désinfectants, alcool à usage pharmaceutique, lingettes antibactériennes,
- savons et détergents médicamenteux et désinfectants, tels que préparations de toilette médicamenteuses, nettoyants pour le visage antibactériens (médicamenteux), gommages en gel, nettoyants pour le visage médicamenteux, antibactériens
2) Compléments alimentaires et préparations diététiques,

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- Aliments pour bébés, tels que aliments diététiques adaptés aux nourrissons, aliments à base de lait en poudre pour nourrissons; substituts du lait maternel, préparations pour nourrissons sans lactose, aliments pour bébés, compléments alimentaires et préparations diététiques.

- Compléments alimentaires pour animaux, tels que additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire, compléments fourragers à usage vétérinaire, aliments diététiques pour animaux à usage médical.

- suppléments de colostrum
3) Préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air, telles que désodorisants pour salles de bain, préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air, désodorisants pour voitures.

4) Préparations et articles dentaires et dentifrices médicamenteux, tels que préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux
5) Préparations et articles pour la lutte contre les animaux nuisibles
6) Préparations médicales et vétérinaires
- Pansements, revêtements et applicateurs médicaux, tels que lingettes à usage médical; coton aseptique
Par conséquent, les produits contestés relevant de la catégorie générale des Préparations et articles sanitaires, à savoir Couches pour bébés; Couches-culottes pour bébés; Bandages menstruels; Préparations de toilette médicamenteuses; Lavages faciaux antibactériens (médicamenteux -); Gommage en gel, médicamenteux; Lavages pour les mains antibactériens; Savon médicamenteux; Savon désinfectant; Lavages vaginaux à des fins médicales; Lavages vétérinaires insecticides; Préparations et articles sanitaires; Désinfectants et antiseptiques; Culottes sanitaires pour animaux de compagnie; Alèses jetables pour l’apprentissage de la propreté des animaux de compagnie; Gels lubrifiants à usage personnel; Lubrifiants hygiéniques; Lubrifiants sexuels personnels; Lubrifiants personnels à base d’eau; Préparations sanitaires à des fins médicales; Tapis absorbants jetables pour le revêtement des cages pour animaux de compagnie; Savons et détergents médicamenteux et désinfectants; Boîtes de premiers secours, garnies; Substances sous forme de comprimés pour la stérilisation de l’eau sont inclus dans la catégorie générale des préparations et articles sanitaires de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, les produits contestés relevant de la catégorie générale des Compléments alimentaires et préparations diététiques, à savoir Aliments diététiques adaptés aux nourrissons; Aliments à base de lait en poudre pour nourrissons; Aliments pour bébés et nourrissons; Boissons pour nourrissons; Substituts du lait maternel; Préparations pour nourrissons sans lactose; Laits en poudre [aliments pour bébés]; Lait infantile liquide; Lait infantile liquide pour bébés; Farine lactée pour bébés; Lait en poudre pour bébés et nourrissons; Préparations alimentaires pour bébés et nourrissons; Additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire; Compléments fourragers à usage vétérinaire; Aliments diététiques pour animaux à usage médical; Préparations bactériennes probiotiques à usage vétérinaire

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usage; Aliments médicamenteux pour animaux; Préparations nutraceutiques pour animaux; Substances diététiques à usage vétérinaire; Compléments vitaminiques et minéraux pour animaux de compagnie; Compléments minéraux pour l’alimentation du bétail; Aliments diététiques à usage vétérinaire; Compléments alimentaires à usage vétérinaire; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de friandises pour animaux de compagnie; Compléments alimentaires pour animaux de compagnie; Compléments alimentaires minéraux pour animaux; Compléments nutritionnels pour l’alimentation du bétail; Compléments vitaminiques pour animaux; Vitamines pour animaux; Vitamines pour animaux de compagnie; Aliments pour bébés; Compléments alimentaires et préparations diététiques; compléments de colostrum sont similaires dans une faible mesure aux services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne de produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux de l’opposant, car ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés.

Les produits contestés suivants relevant de la catégorie générale de Préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air, à savoir Désodorisants pour salles de bain; Préparations désodorisantes et purifiantes pour l’air; Préparations purifiantes pour l’air; Désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; Désodorisants pour voitures; Désodorisants pour chaussures; Désodorisants pour tissus d’ameublement; Désodorisants pour toilettes; Désodorisants aromatiques pour toilettes; Désodorisants pour automobiles; Désodorisants pour tapis; Désodorisants pour réfrigérateurs; Gels désodorisants pour l’air; Matériaux absorbant les odeurs; Désodorisants pour tissus; Désodorisants pour litières; Désodorisants pour vêtements; Désodorisants pour vêtements et textiles; Désodorisants pour broyeurs de déchets; Préparations désodorisantes à usage domestique, commercial ou industriel; Préparations désodorisantes pour tapis; Neutralisants d’odeurs d’animaux de compagnie; Préparations désodorisantes pour l’air; Recharges de désodorisants d’air; Sprays désodorisants pour l’air; Sprays désodorisants d’ambiance; Sprays désodorisants d’air; Désodorisants d’air pour voitures; Préparations et articles dentaires; Préparations et articles hygiéniques sont similaires aux désinfectants et antiseptiques de l’opposant de la classe 5. Les préparations désodorisantes pour l’air de la classe 5 sont utilisées, entre autres, dans les hôpitaux et les laboratoires où la contamination de l’air doit être contrôlée en raison d’un risque de propagation de microbes et de virus. Ces produits, outre leur fonction de purification de l’air et de neutralisation des odeurs par «encapsulation» chimique des odeurs désagréables, peuvent également avoir des fonctions de désinfection. Étant donné que la catégorie générale des préparations sanitaires à usage médical comprend les désinfectants, ces produits sont utilisés pour éliminer les germes sur tous types d’objets, y compris les chambres d’hôpitaux ou les surfaces de laboratoires, et peuvent même être utilisés pour désinfecter l’air de certains lieux. Dans cette mesure, ces produits partagent le même but, ils peuvent être fabriqués par le même type d’entreprise, vendus par les mêmes canaux de distribution et cibler le même public pertinent.

Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, le but et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils ciblent le même public.

Les préparations et articles dentaires sont des produits médicamenteux utilisés pour traiter ou prévenir une affection médicale. Ils sont inclus dans la catégorie générale des préparations pharmaceutiques. Par conséquent, ces produits sont identiques.

Par conséquent, les produits contestés suivants relevant de la catégorie générale de Préparations et articles dentaires et dentifrices médicamenteux, à savoir préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux sont similaires aux

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vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne de produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux de l’opposant. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas identiques, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils visent le même public.

De même, pour les mêmes raisons, les lingettes à usage médical contestées ; le coton aseptique sont similaires à la vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne de produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux de l’opposant.

Un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, les préparations et articles antiparasitaires contestés sont similaires à un faible degré à la vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne de produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux de l’opposant, car ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés.

Produits contestés de la classe 8
Les produits contestés suivants, relevant de la catégorie générale des instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour humains et animaux, à savoir : Limes en émeri ; Polissoirs à ongles pour la manucure ; Limes à ongles non électriques ; Coupe-ongles ; Coupe-peaux pour les ongles ; Instruments de manucure ; Nécessaires de manucure ; Étuis pour instruments de manucure ; Têtes de rouleau de râpe pour les pieds pour l’élimination des peaux dures ; Recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques ; Coupe-cors ; Polissoirs à ongles non électriques ; Polissoirs à ongles électriques ; Pinces à cuticules ; Polissoirs à ongles (non électriques) ; Limes aiguilles ; Meuleuses d’ongles pour animaux à piles ; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques ; Nécessaires de manucure électriques ; Limes en émeri ; Repousse-cuticules ; Outils de manucure et de pédicure ; Instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour humains et animaux ; Fers électriques pour coiffer les cheveux ; Appareils actionnés manuellement pour le soin cosmétique des sourcils ; Appareils de coiffure ; Recourbe-cils ; Recourbe-cils électriques ; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau ; Fers à vapeur électriques ; Fers plats électriques à température contrôlée ; Fers électriques ; Ciseaux ; Instruments de pédicure ; Outils à main pour les soins de beauté ; Instruments de coupe et d’épilation des cheveux ; Cisailles ; Lames de cisailles ; Tondeuses à cheveux ; Fer à gaufrer électrique pour cheveux ; Pinces à épiler ; Pulvérisateurs à pompe manuelle ; Vaporisateurs [outils actionnés manuellement] ; Couteaux à effiler ; Presse-tubes, actionnés manuellement, autres qu’à usage domestique ; Tondeuses [instruments à main] ; Outils à main pour enlever les peaux dures ; Outils à main pour exfolier la peau ; Outils d’art corporel sont similaires aux produits cosmétiques de l’opposant de la classe 3 car ils ont la même finalité. Ils coïncident généralement en termes de public pertinent et de canaux de distribution.

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Le reste des produits de la classe 8 se rapporte, entre autres, à des outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien, des outils à main pour la coupe, le perçage, le meulage, l’affûtage et le traitement de surface, des louches (outils à main), des outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager, des armes blanches et contondantes, des outils à main d’urgence et de sauvetage ou des outils de levage. Par conséquent, ils sont considérés comme dissemblables de tous les produits de l’opposant des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 21, 25, 30 et des services se rapportant à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, ils sont normalement produits par des fabricants différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 9
Les écoute-bébés contestés sont mentionnés à l’identique dans la désignation de l’opposant.

Les produits contestés suivants, relevant de la catégorie générale de dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation, y compris les équipements de protection et de sécurité, à savoir : casquettes de sécurité ; casques de frappeur de baseball ; casques pour motocyclistes ; casques de receveur ; casques de sécurité ; casques d’équitation ; casques de skateboard ; protège-dents ; chaussures (de protection -) ; écrans de protection faciale ; vêtements de travail de protection [pour la protection contre les accidents ou les blessures] ; chaussures industrielles de protection ; chaussures de protection contre les rayonnements ; bottes [chaussures de protection, dispositifs de protection oculaire, à savoir : lunettes anti-poussière ; lunettes de motocycliste ; lunettes de protection et équipements de contrôle d’accès, à savoir : serrures électromagnétiques ; serrures intelligentes ; serrures biométriques ; serrures électroniques ; serrures électriques ; serrures mécaniques [électriques, non métalliques] ; serrures à combinaison (non métalliques -) [électriques] ; équipements d’alarme et d’avertissement, à savoir : dispositifs antivol électroniques ; équipements de protection et de sécurité ; dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation sont inclus dans la catégorie générale des dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les logiciels informatiques contestés concernant l’éducation des enfants ; les livres électroniques ; les photos numériques téléchargeables ; le contenu téléchargeable et enregistré sont similaires aux imprimés de l’opposant car ils ont la même finalité. Ils coïncident généralement en termes de producteur et de public pertinent. En outre, ils sont en concurrence.

Les produits contestés suivants, relevant de la catégorie générale d'équipements de mesure, à savoir : équipements de mesure ; équipements de mesure de distance et de dimension ; jauges ; équipements de mesure de température ; thermomètres ; thermomètres de laboratoire ; thermomètres infrarouges ; thermomètres à oscillateur à résistance ; thermomètres techniques ; thermomètres numériques pour viande ; instruments de mesure du temps (à l’exclusion des horloges et des montres) ; appareils de chronométrage électroniques ; équipements de mesure de l’électricité ; multimètres numériques ; cuillères doseuses ; pichets doseurs ; tasses à mesurer ; anémomètres ; dynamomètres numériques ; appareils de mesure à panneau ; dispositifs de mesure sont similaires à un faible degré aux appareils de signalisation de l’opposant de la classe 9 car ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 24 sur 39
Les produits contestés suivants relevant de la catégorie générale de Capteurs, détecteurs et équipements de surveillance, à savoir Dispositifs sensoriels numériques ; Enregistreurs d’événements ; Dispositifs de détection. Ils sont couramment intégrés dans un système unique, par exemple une alarme de voiture, qui sert le même objectif et satisfait les mêmes besoins du public. En outre, ils partagent les canaux de distribution et sont produits par les mêmes entreprises.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, les produits contestés Télécommandes ; Instruments de surveillance ; Dispositifs de surveillance et de contrôle présentent un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne de moniteurs de l’opposant, car ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés.

De même, certains des produits contestés suivants relevant de la catégorie générale de Équipements informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques, à savoir Télévisions numériques ; Monopodes pour appareils photo ; Écrans monoculaires montés sur la tête ; Machines et appareils cinématographiques ; Appareils et instruments photographiques ; Appareils photographiques [photographie] ; Pare-soleil d’appareils photo ; Matériel informatique, Périphériques d’ordinateur ; Ordinateurs et matériel informatique ; Appareils de mise à la terre ; Dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; Dispositifs informatiques et audiovisuels multimédias et photographiques présentent un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne de moniteurs de l’opposant, car ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés.

Les produits contestés restants dans cette classe appartenant à Équipements informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques, Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils éducatifs et simulateurs, tels que les béchers (verrerie de laboratoire), les seringues distributrices réutilisables pour usage en laboratoire ; les simulateurs d’entraînement sportif, Appareils, instruments et câbles pour l’électricité, tels que les appareils de charge pour équipements rechargeables ; les interrupteurs horaires automatiques ; les appareils de mise à la terre ; les potentiomètres numériques ; les connecteurs adaptateurs (électriques) ; les connecteurs de câbles électriques filetés, Équipement de plongée, tel que les masques de plongée, Aimants, magnétiseurs et démagnétiseurs et lunettes ; lunettes anti-éblouissement ; lunettes ; lunettes anti-éblouissement ; étuis à lunettes ; lunettes de mode ; protections de lunettes ; porte-lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes et de lunettes de soleil ; lunettes correctrices ; étuis à lunettes ; appareils de télécommande ; dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant l’électricité ; dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs. Ceux-ci sont considérés comme dissimilaires des produits restants de l’opposant dans la classe 9 : Babyphones ; Babyphones vidéo ; Sécurité, sûreté,

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 25 sur 39
dispositifs de protection et de signalisation et les produits des classes 3, 5, 10, 12, 16, 20, 21, 25, 30 et les services relatifs à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, ils sont normalement fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des modes d’utilisation différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider pour le public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 10
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public.

Par conséquent, les produits contestés suivants : Biberons pour bébés ; Tétines de biberons ; Biberons ; Capuchons pour biberons ; Valves de biberons ; Sucettes pour bébés ; Sucettes pour bébés ; Sucettes néonatales ; Attaches-sucettes ; Aides à l’alimentation et sucettes ; Dispositifs pour l’allaitement des nourrissons ; Articles pour l’allaitement des nourrissons ; Appareils pour l’allaitement des nourrissons ; appareils, dispositifs et articles pour l’allaitement des nourrissons sont similaires aux services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne de dispositifs et d’articles de puériculture de la classe 35 de l’opposant. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, les produits contestés suivants, relevant de la catégorie générale de Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, à savoir Moniteurs respiratoires ; Appareils de surveillance électrocardiographique ; Thermomètres auriculaires ; Cholestéromètres ; Douches nasales ; Aspirateurs nasaux ; Irrigateurs nasaux non électriques ; Inserts nasaux ; Cuillères pour l’administration de médicaments ; Dispositifs pour l’allaitement des nourrissons ; Articles pour l’allaitement des nourrissons ; Appareils pour l’allaitement des nourrissons ; Appareils, dispositifs et articles pour l’allaitement des nourrissons ; Équipements de diagnostic, d’examen et de surveillance ; Seringues d’insémination ; Seringues hypodermiques ; Seringues à lavement ; Seringues pour injections ; Seringues à insuline ; Seringues à usage médical ; Seringues hypodermiques pour l’administration de substances injectables ; Seringues de type stylo ; Thermomètres cliniques ; Dispositifs d’autotransfusion ; Dispositifs d’autotransfusion ; Dispositifs orthopédiques en silicone ; Bracelets anti-rhumatismaux ; Bracelets anti-nausée ; Coudières pour épicondylite ; Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, Équipements dentaires, à savoir Seringues dentaires ;

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 26 sur 39
Anneaux de dentition pour soulager la douleur de la dentition ; Chaînes de dentition pour soulager la douleur de la dentition ; Équipements chirurgicaux et de traitement des plaies, à savoir Seringues urétrales ; Seringues vaginales ; Seringues utérines ; Bas de contention pour lymphœdème ; Appareils d’électrocautérisation présentent un faible degré de similarité avec la vente au détail, la vente en gros, l’achat, la vente, l’achat en ligne et la vente en ligne de produits et préparations pharmaceutiques et médicinaux de l’opposant, car ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs. Il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins.

Les produits contestés restants constituent Prothèses et implants artificiels, Organes et implants artificiels, tels que les dispositifs prothétiques en silicone, les implants orthopédiques en silicone ; Appareils auditifs, tels que les embouts auriculaires pour appareils auditifs ; Mobilier et literie médicaux, équipements pour le déplacement de patients, tels que les coussins orthopédiques ; oreillers pour l’insomnie, matelas anti-escarres, Aides à la mobilité, Protecteurs auditifs, Équipements de physiothérapie, Aides sexuelles, Dispositifs contraceptifs et vêtements, couvre-chefs et chaussures pour le personnel médical et les patients. Ceux-ci sont considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant de la classe 10 : Appareils, dispositifs et produits pour la puériculture ; aides à l’alimentation ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Biberons pour enfants et bébés ; Sucettes pour bébés ; Biberons ; Biberons ; Valves de biberons ; Anneaux de dentition ; Sucettes de dentition ; Thermomètres à usage médical ; Thermomètres cliniques ; Aspirateurs de mucosités électriques et manuels ; Moniteurs respiratoires et les produits restants des classes 3, 5, 9, 12, 16, 20, 21, 25 et les services relatifs à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, ils sont normalement fabriqués par des fabricants différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des rayons de grands magasins différents). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider au niveau du public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 11
Tous les produits contestés de cette classe constituent Éclairage et réflecteurs d’éclairage, Installations sanitaires et équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement, tels que les stérilisateurs pour biberons ; stérilisateurs, Installations sanitaires et de salle de bain et appareils de plomberie, tels que les lavabos de salle de bain, les baignoires, Équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons, tels que les chauffe-biberons ; chauffages électriques pour biberons, Systèmes de chauffage, Installations de séchage, Accessoires de régulation et de sécurité pour installations d’eau et de gaz, Appareils pour chauffer et vaporiser des articles et des tissus, non à usage industriel, Appareils de bronzage, Appareils de chauffage et de séchage personnels ; Appareils et installations de traitement industriel, Allumeurs, Brûleurs et appareils de chauffage à usage de laboratoire, Conduits de fumée et installations pour l’évacuation des gaz d’échappement, Équipements de réfrigération et de congélation, éléments chauffants et filaments, filtres à usage industriel et domestique, machines à brouillard et à fumée et chaussettes chauffantes électriquement. Ils sont considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 21, 25, 30 et aux services relatifs à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils ont

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Décision sur l’opposition n° B 3 233 517 Page 27 sur 39
rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, normalement, ils sont fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider auprès du public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 12
Les pièces et accessoires pour véhicules contestés, en tant que catégorie plus large, incluent les chancelières ajustées pour poussettes de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer la catégorie large des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les landaus pour bébés avec supports amovibles pour nourrissons; petits chariots pour enfants; remorques pour le transport d’enfants contestés sont similaires aux harnais pour poussettes de l’opposant sont similaires car ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.

Les poussettes; accoudoirs pour véhicules contestés sont au moins similaires aux accessoires pour poussettes de l’opposant. Ces produits coïncident au moins en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.

La catégorie large contestée de véhicules et moyens de transport; véhicules à coussin d’air; véhicules; véhicules de locomotion terrestre, en tant que catégories plus larges, incluent les poussettes, par conséquent, et pour les mêmes raisons que celles énoncées ci-dessus, ces produits sont similaires aux harnais pour poussettes de l’opposant. Ces produits coïncident au moins en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.

Les cadres de support pour véhicules d’enfants contestés sont similaires à un faible degré aux harnais pour poussettes de l’opposant. Ces produits ont la même finalité et, de plus, ils peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les sacs pour bicyclettes; sacs de porte-bagages pour motocycles contestés sont similaires à un faible degré aux sacs adaptés pour poussettes de l’opposant. Ces produits ont la même finalité et, de plus, ils peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Le reste des produits de cette classe constitue d’autres types de produits tels que les drones; installations de transport par câble; télésièges; téléskis. Ils sont considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant de la classe 12: Chancelières ajustées pour poussettes; Housses de poussettes; Moustiquaires ajustées pour poussettes; Housses de poussettes; Harnais pour poussettes; Sacs adaptés pour poussettes; Paniers pour landaus; Accessoires pour poussettes et des classes 3, 5, 9, 10, 16, 20, 21, 25, 30 et aux services se rapportant à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, normalement ils sont fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et

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Décision sur opposition n° B 3 233 517 Page 28 sur 39
ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider auprès du public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 16
Les produits contestés, à savoir Crayons de peinture; Crayons; Crayons d’artistes; Craies à colorier; Craies à dessiner; Craies à usage artistique; Craie pour la lithographie; Boîtes de peinture et pinceaux; Transferts imprimés pour broderie ou appliqués en tissu; Décorations en papier pour produits alimentaires; Formes en papier découpées à l’emporte-pièce; Matériel de dessin; Films plastiques adhésifs pour le montage d’images; Papier de calligraphie; Papier crépon; Papier d’art; Papier de riz; Papier transfert; Papier pour travaux manuels; Papier japonais; Papier artisanal japonais; Papier à dessin; Papiers pour la peinture et la calligraphie; Impressions sur toile; Stylos électriques à pyrograver pour artistes; Applicateurs de pointillé pour peintres; Pâte à modeler polymère; Manches de rouleaux à peinture; Matériaux de modelage pour artistes; Matériel d’artistes; Matières plastiques pour le modelage; Matériaux de modelage; Sable coloré pour l’art et l’artisanat; Nuanciers; Pantographes [instruments de dessin]; Panneaux de toile pour artistes; Cache-dessins; Passe-partout en papier; Pâte à modeler; Pastels [crayons]; Pastels à l’huile; Pastels d’artistes; Celluloïds d’animation; Tampons pour l’application de peinture; Pinceaux de peintres; Pinceaux pour l’application de peintures; Pinceaux de décorateurs; Pinceaux à dessiner; Boîtes de peinture pour écoles; Peignes à grainer; Pierres lithographiques; Plaques de pochoir; Cartons pour aquarelle; Planches à dessin; Plaques à graver; Planches à croquis; Planches à dessin [articles de peintres]; Craie en spray; Appuie-mains pour peintres; Règles carrées pour le dessin; Rouleaux applicateurs de peinture; Rouleaux à peinture; Rouleaux de peintres en bâtiment; Manchons de rouleaux à peinture; Pochoirs pour la décoration d’aliments et de boissons; Gabarits de dessin; Barres de châssis pour artistes; Bâtons d’encre de Chine; Stylos à encre de Chine; Stylos à graver; Blocs pour chevalets; Bacs à peinture; Bacs pour rouleaux à peinture; Plateaux pour instruments de dessin; Stylos à dessin; Encres de Chine; Appareils de vignettage; Aiguilles à tracer pour le dessin; Livres à gratter pour le dessin; Cartons d’illustration; Composés de modelage; Duplicateurs de relief; Boîtes de peinture pour enfants; Boîtes de peinture; Travaux manuels de découpage de papier; Papier pour origami; Papier tissu; Images à colorier; Pâte à modeler; Manches en matières plastiques pour pinceaux; Gants de peinture pour l’application de peinture; Matériaux pour travaux manuels en papier; Compas de dessin; Stylos de couleur; Craie; Instruments de dessin; Règles droites pour le dessin; Équerres de dessin; Équerres pour le dessin; Règles carrées; Pistolets de traçage; Feuilles plastiques auto-adhésives pour le revêtement d’étagères; Papier fluorescent; Papiers pour l’industrie des arts graphiques; Insignes en papier; Pochoirs; Guirlandes en papier crépon; Toile à calquer; Stylos de couleur; Règles; Règles à dessin; Porte-craies; Règles en T
[dessin]; Règles en T pour le dessin; Autocollants [décalcomanies]; Taille-crayons; Encre; Classeurs; Attaches-papiers; Collages; Doigtiers en caoutchouc; Chemises de classement; Transferts adhésifs; Images d’art; Papier; Équipement pour les arts, l’artisanat et le modelage; Ensembles de peinture pour artistes; Ensembles de peinture pour enfants; Ensembles de dessin; Les matériaux filtrants en papier relèvent des matériaux d’artistes et sont similaires à un faible degré aux imprimés de l’opposant car ils coïncident généralement auprès du public pertinent et dans les canaux de distribution.

Les bracelets contestés pour le maintien d’instruments d’écriture; Bâtons d’encre; Crayons d’ardoise; Crayons à dessin; Pinceaux d’écriture; Crayons de couleur relèvent des instruments d’écriture et d’estampage et sont, en tant que tels, similaires à un faible degré aux imprimés de l’opposant car ils coïncident généralement auprès du public pertinent et dans les canaux de distribution. Les imprimés comprennent, entre autres, des livres de coloriage, des livres d’activités, des agendas et des carnets d’adresses. Les instruments d’écriture comprennent, entre autres, des stylos et des crayons. Dans les papeteries et les rayons de grands magasins, les imprimés

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matières se trouvent à côté des instruments d’écriture et s’adressent aux mêmes consommateurs. En outre, ces produits sont fréquemment vendus ensemble en lots.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, les articles de papeterie et fournitures scolaires contestés; cahiers en papier vierge Noteboards; Agendas; Articles de papeterie de bureau; Autocollants [papeterie]; Blocs-notes; Fiches [papeterie]; Plioirs [articles de bureau]; Fournitures scolaires
[papeterie]; Gabarits de marquage; Pochoirs [papeterie]; Marque-pages; Paillettes à des fins de papeterie; Drapeaux en papier; Pointeurs de cartes, non électroniques; Tableaux magnétiques étant des articles de bureau; Tableaux magnétiques pour la planification d’activités et de rendez-vous; Tableaux blancs; Tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques; carton relèvent de la vaste catégorie de la papeterie, par conséquent, ils sont au moins similaires aux imprimés de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de producteur, de public pertinent et de canal de distribution. Les imprimés constituent une vaste catégorie, qui comprend des supports (tels que le papier, le carton, le plastique) sur lesquels du texte et/ou des images sont représentés à la suite d’un processus d’impression. Les imprimés englobent des produits tels que des publications à des fins éducatives, informatives ou de divertissement (par exemple, livres, magazines, manuels), des supports utilisés comme titres de valeur (par exemple, cartes non magnétiques, billets de banque, bons), des articles de papeterie imprimés (par exemple, agendas, calendriers, journaux intimes, cartes), etc. La papeterie est une vaste catégorie qui englobe une variété de matériaux utilisés dans le processus d’écriture/de dactylographie, tels que le papier à lettres, les enveloppes, les gommes, les stylos, les crayons, l’encre d’écriture, les attaches mécaniques (par exemple, trombones) et chimiques (par exemple, colle), les articles de papeterie imprimés, etc. Les vastes catégories de la papeterie et des imprimés se chevauchent dans la mesure où elles incluent toutes deux des articles de papeterie imprimés, tels que des agendas, des carnets de reçus, des calendriers, des cartes, etc.

Les équipements d’impression et de reliure contestés; Serre-livres sont identiques au papier de l’opposant.

Les revues contestées chevauchent les magazines de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les imprimés contestés; Brochures; Affiches; Catalogues sont mentionnés de manière identique dans la spécification de l’opposant.

Les livres contestés; Couvertures de livres; Livres d’histoires; Livres de référence; Livres manuscrits; Livres de prières; Livres commémoratifs; Livres de fantaisie; Livres d’information; Livres d’images; Livres non-fictionnels; Livres de partitions musicales; invitations de fête; décorations de fête en papier; Cahiers d’écriture ou de dessin; Calendriers; Cahiers d’écolier; Almanachs; Cartes illustrées; Cartes à collectionner; Livres de coloriage; Cartes de vœux; Cartes d’invitation; Conférences imprimées; Visuels imprimés; Horaires sont inclus dans la vaste catégorie des imprimés de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les produits restants Papier toilette; Serviettes de séchage en papier; Serviettes en papier; Décorations de gâteaux en papier relèvent des produits en papier jetables et des œuvres d’art et décorations, y compris les figurines, fabriquées principalement en papier ou en carton, et

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modèles d’architectes et sont similaires dans une faible mesure aux bavoirs en papier de l’opposant car ils peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les porte-monnaie contestés chevauchent les pochettes en papier de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les rubans en papier contestés, autres que la mercerie ou les décorations pour cheveux ; les nœuds en papier, autres que la mercerie ou les décorations pour cheveux ; les nœuds en papier pour emballages cadeaux relèvent des sacs et articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage, en papier, carton ou matières plastiques et sont similaires aux sacs et pochettes en papier, carton ou matières plastiques de l’opposant, pour l’emballage, car ils peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Produits contestés de la classe 18
Les articles contestés suivants : porte-monnaie ; sacs étanches ; sacs à bandoulière ; porte-documents ; valises ; sacs de Boston ; sacs à roulettes ; sacs diplomatiques ; sacs de sport ; porte-documents et serviettes ; portefeuilles de cheville ; portefeuilles de poche ; portefeuilles comprenant des porte-cartes ; porte-cartes [articles de maroquinerie] ; étuis pour cartes [porte-notes] ; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles ; porte-cartes de crédit en cuir ; porte-documents [articles en cuir] ; sacs de courses ; bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport sont similaires aux vêtements de l’opposant car ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. Les accessoires de mode tels que les sacs à main, les porte-documents, les pochettes, les porte-monnaie de la classe 18, d’une part, et les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs de la classe 25, d’autre part, partagent une fonction esthétique commune en contribuant conjointement à l'« apparence » des consommateurs. Une telle coordination dépend du consommateur concerné, du type d’activité pour lequel cette apparence est composée, en particulier pour le travail ou les loisirs, ou des stratégies de marketing des entreprises du secteur (27/09/2012, T 39/10, Pucci, EU:T:2012:502, § 76-77). Il s’agit cependant d’un comportement courant des clients de combiner esthétiquement ces produits lors de leur achat et leur coordination esthétique peut également être prise en compte au stade de la conception. En outre, ces produits coïncident généralement en termes de producteurs et se trouvent couramment dans les mêmes points de vente au détail.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les articles contestés suivants : porte-bébés en forme de pochette ; sacs de portage pour bébés ; porte-bébés dorsaux sont similaires dans une faible mesure aux appareils, dispositifs et articles de puériculture de l’opposant car ils appartiennent au même secteur de marché, il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés.

Les articles restants suivants : sellerie, fouets et vêtements pour animaux ; bâtons de marche ; parapluies et parasols sont considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 21, 25, 30 et aux services se rapportant à

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publicité, services commerciaux et services de vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, normalement ils sont fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des modes d’utilisation différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 20
Les matelas à langer contestés sont mentionnés de manière identique dans le libellé de l’opposant.

Les meubles pour enfants contestés sont similaires aux matelas à langer de l’opposant car ils coïncident habituellement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les lits pour bébés contestés; les transats pour bébés; les coussins de maternité; les traversins pour bébés; les coussins d’allaitement; les coussins anti-roulis pour bébés; les tables à langer murales; les trotteurs pour bébés sont similaires dans une faible mesure aux services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne d’appareils, de dispositifs et d’articles de puériculture de l’opposant car ils appartiennent au même secteur de marché, il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés.

Les produits contestés restants se réfèrent à des catégories plus larges d’Oreillers; Oreillers gonflables; Coussins décoratifs; Coussins (rembourrage); Oreillers parfumés; Coussins de siège; Oreillers de soutien cervical; Oreillers en sarrasin; Matelas; Sommiers; Matelas pneumatiques; Matelas ignifuges. Matelas de couchage; Matelas de camping; Surmatelas; Matelas gonflables flottants [lits pneumatiques]; Matelas gonflables pour le camping; Meubles de salle de bain Tabourets de salle de bain; Meubles-lavabos
[meubles]; Porte-serviettes [meubles]; Miroirs de salle de bain; Accoudoirs pour meubles; Porte-serviettes sur pied mais aussi des produits appartenant aux catégories suivantes : Serrures et clés, non métalliques, Attaches, non métalliques, Œuvres d’art et décorations, y compris les sculptures faites principalement de bois, de paille, d’os, de coquille, de cire, de résine, de graines, de matières plastiques ou de plâtre, ou de leurs substituts, Récipients, et leurs fermetures et supports, non métalliques, Présentoirs, supports et signalisation, non métalliques, Abris, lits et meubles pour animaux et Échelles et escabeaux, non métalliques. Les produits appartenant à ces catégories sont considérés comme dissimilaires par rapport aux produits de l’opposant de la classe 20 : matelas à langer et à tous les produits des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 21, 25, 30 et aux services de publicité, services commerciaux et services de vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes,

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normalement, ils sont fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des modes d’utilisation différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider auprès du public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produit contesté de la classe 21
La catégorie générale contestée des ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie comprend les brosses à cheveux ; éponges de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont identiques aux produits de l’opposant.

Les bouteilles isothermes contestées pour boissons ; bouteilles isothermes pour aliments sont incluses dans la catégorie générale des flacons de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les baguettes d’apprentissage pour enfants contestées ; pots de chambre pour enfants ; pots de chambre portables pour enfants ; baignoires pour bébés ; baignoires en plastique pour enfants ; brosses pour tétines de biberons sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne d’appareils, dispositifs et articles de puériculture de l’opposant car ils appartiennent au même secteur de marché, il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés.

Pour les mêmes raisons, les seaux de salle de bain contestés ; brosses pour tétines de biberons ; cuvettes ; brosses à dents ; brosses à dents manuelles ; porte-brosses à dents ; pulvérisateurs pour le nettoyage des gencives et des dents ; étuis à brosses à dents ; coupelles à pot-pourri ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que les diffuseurs à bâtonnets sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail, vente en gros, achat, vente, achat en ligne et vente en ligne de préparations pour l’hygiène personnelle, préparations de toilette non médicamenteuses, produits de nettoyage et préparations parfumées de l’opposant car ils appartiennent au même secteur de marché, il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés.

Les divers produits contestés restants appartiennent aux catégories suivantes : Vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients, Articles pour animaux, Accessoires de salle de bain, Articles de jardinage ; Œuvres d’art et décorations, y compris les sculptures, principalement en céramique ou en verre ou en leurs substituts, Articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures, Verre brut et semi-ouvré, non destiné à la construction sont considérés comme dissemblables à tous les produits de l’opposant de la classe 21 : Peignes et brosses à cheveux ; Flacons ; Vaisselle pour enfants, Éponges et aux produits restants des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 25, 30 et aux services relatifs à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, car ils n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers.

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Ces produits et services sont de natures et de finalités différentes, ils sont normalement fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections de grands magasins différentes). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider pour le public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.
Produits contestés de la classe 25
Les produits contestés suivants : culottes pour bébés [sous-vêtements] ; bodys pour bébés ; jarretelles ; soutiens-gorge de sport ; chauffe-corps ; soutiens-gorge ; soutiens-gorge sans bretelles ; soutiens-gorge adhésifs ; suspenseurs [sous-vêtements] ; chaussettes de lit ; jupons-culottes ; vêtements de nuit de maternité ; pyjamas babydoll ; pyjamas [en tricot uniquement] ; pyjamas ; bas de pyjama ; bas de sous-vêtements thermiques ; combinaisons-culottes ; nuisettes ; chemises de nuit ; lingerie de maternité ; sous-vêtements longs ; sous-vêtements tricotés ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; sous-vêtements pour hommes ; sous-vêtements jetables ; sous-vêtements pour femmes ; sous-vêtements fonctionnels ; lingerie ; sous-vêtements thermiques ; sous-vêtements pour bébés ; caleçons longs ; sous-vêtements ; jupons courts ; jupons ; vêtements de nuit ; robes de chambre ; crinolines ; corsages [lingerie] ; corsets
[sous-vêtements] ; grenouillères ; slips [sous-vêtements] ; strings ; culottes ; caleçons ; caracos ; sous-vêtements pour kimonos (juban) ; sous-vêtements pour kimonos (koshimaki) ; chemises de nuit ; robes de nuit japonaises (nemaki) ; soutiens-gorge de sport anti-transpiration ; bralettes ; gaine-culottes ; gaines ; shortys [sous-vêtements] ; teddies
[sous-vêtements] ; bas de corps ; bodys [vêtements] ; vestes de lit ; hauts de sous-vêtements thermiques ; cache-tétons étant des sous-vêtements ; bas pour bébés ; hauts pour bébés ; vêtements pour enfants ; barboteuses ; chaussettes et bas ; mi-bas ; bas absorbant la transpiration ; collants ; vêtements ; vêtements imperméables ; tricots [vêtements] ; vêtements pour automobilistes ; gabardines [vêtements] ; vêtements pour bébés ; justaucorps de ballet ; vêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes de sport ; pantalons de sport ; pantalons décontractés ; socquettes ; maillots de bain ; maillots de bain pour femmes ; maillots de bain pour enfants ; maillots de bain pour hommes ; maillots
[bonneterie] ; maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge ; maillots de bain pour hommes et femmes ; shorts de bain ; vêtements de gymnastique ; guêtres ; courroies de guêtres ; sous-vêtements et vêtements de nuit ; pantalons ; pantalons d’échauffement ; pantalons de snowboard ; collants sans pieds ; pantalons de survêtement ; bas de survêtement ; bloomers ; salopettes ; sur-pantalons ; pantalons extensibles ; leggings [pantalons] ; shorts de survêtement ; pantalons de chasse ; pantalons de golf ; khakis ; pantalons chino ; pantalons tout temps ; pantalons écossais ; vêtements isolants thermiques ; chaussettes thermiques ; lycras anti-UV ; manteaux lourds ; blouses ; sweat-shirts à capuche ; débardeurs ; collants de sport ; leggings de maternité ; chaussettes ; chaussettes d’eau ; chaussettes antidérapantes ; chaussettes anti-transpirantes ; bas genoux ; chaussettes pour hommes ; jarretelles de chaussettes ; chaussettes absorbant la transpiration ; chaussettes de football américain ; chaussettes à doigts ; chaussettes de sport ; chaussettes-chaussons ; chaussettes sans pieds sont tous inclus dans la catégorie générale de vêtements de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.
Les produits contestés suivants : chaussures pour nourrissons ; bottes pour nourrissons ; sandales pour bébés ; chaussures pour enfants ; chaussures imperméables ; chaussures d’entraînement ; chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques] ; chaussures en bois ; chaussures de course ; chaussons de danse ; chaussures de sport ; sandales de bain ; chaussures ; claquettes de bain ; escarpins [chaussures] ; baskets de basketball ; bottes de travail ; chaussures de snowboard ; chaussons (chaussons de bébé en laine) ; chaussons de bébé tricotés ; bottes ; bottes de pêche en caoutchouc ; bottes pour femmes ; bottes d’hiver ; bottes de pluie ; bottes de pluie pour enfants ; bottes de polo ; bottes de chasse ; bottes de neige sont similaires aux vêtements de l’opposant car ils ont la même finalité. Ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. Les produits de la classe 25, à savoir les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs, sont de nature identique ou très similaire. Ils ont la même finalité puisqu’ils sont utilisés pour couvrir et protéger diverses parties du

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corps humain contre les éléments. Ce sont également des articles de mode et on les trouve souvent dans les mêmes points de vente au détail. Les consommateurs, lorsqu’ils cherchent à acheter des vêtements, s’attendront à trouver des chaussures et des articles de chapellerie dans le même rayon ou magasin et vice versa. En outre, de nombreux fabricants et designers concevront et produiront tous les articles susmentionnés. Par conséquent, ces produits sont similaires les uns aux autres.

De même, pour les mêmes raisons, les cagoules [vêtements] contestées ; les casquettes étant des couvre-chefs ; les chapeaux ; les coiffes [voiles] ; les couvre-chefs pour enfants ; les couvre-chefs à visière ; les masques faciaux [vêtements], non à des fins médicales ou sanitaires ; les couvre-chefs en cuir ; les couvre-chefs thermiques ; les bandanas [foulards] ; les casquettes plates ; les foulards ; les bandeaux [vêtements] ; les cache-oreilles ; les bérets ; les bonnets sont similaires aux vêtements de l’opposante, car ils ont le même but. Ils coïncident généralement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les goussets pour maillots de bain [parties de vêtements] contestés restants ; les parties de vêtements sont similaires aux vêtements de l’opposante. Les vêtements comprennent les soutiens-gorge et les parties de vêtements comprennent des produits tels que les bretelles de soutien-gorge qui sont généralement amovibles et peuvent être vendues séparément. Par conséquent, les produits en cause peuvent cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et être produits par les mêmes entreprises. En outre, ils peuvent également être complémentaires les uns des autres.

De même, les parties de couvre-chefs contestées sont similaires à la chapellerie de l’opposante. Ces produits en cause peuvent cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et être produits par les mêmes entreprises. En outre, ils peuvent également être complémentaires les uns des autres. Les couvre-chefs comprennent les casquettes et les parties de couvre-chefs comprennent des produits tels que les protège-nuques, qui peuvent être vendus séparément comme parties détachables des casquettes. Par conséquent, les produits en cause peuvent cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et être produits par les mêmes entreprises. En outre, ils peuvent également être complémentaires les uns des autres.

Les talons pour bas restants ; les semelles pour chaussures ; les semelles intérieures pour chaussures ; les dispositifs antidérapants pour chaussures ; les parties de chaussures ; les supports en bois de sabots japonais sont des parties de vêtements et de chaussures qui ne sont généralement pas amovibles et ne peuvent pas être vendues séparément et, pour ces raisons, sont dissimilaires des produits de l’opposante de la classe 25. Ces produits sont également dissimilaires des produits et services de l’opposante se référant à divers types de produits des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 21 et 30 et des services se référant à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35, qui n’incluent pas de pièces de chaussures mais incluent des produits et services qui n’ont rien en commun avec ces parties particulières de vêtements et de chaussures contestées. Ces produits et services ont des natures et des finalités différentes, ils sont normalement produits par des fabricants différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

Produits contestés de la classe 28
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et la méthode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont

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complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils ciblent le même public.

Par conséquent, les bouées annulaires pour usage récréatif; jouets gonflables; hochets
[jouets]; masques [jouets]; maisons de jeux pour enfants contestés sont similaires aux services de vente au détail, de vente en gros, d’achat, de vente, d’achat en ligne et de vente en ligne de jouets de l’opposant.

Toutefois, les autres produits contestés de cette classe appartiennent aux équipements de sport et d’exercice physique, tels que les bouées de natation; flotteurs gonflables pour piscines; sacs pour planches à roulettes; articles de sport; tremplins [articles de sport]; articles de gymnastique et de sport; protections de coudes pour la pratique du cricket; coudières de protection athlétiques pour le cyclisme; équipements de sport et d’exercice physique; cordes à sauter; cerfs-volants; genouillères [articles de sport], aux décorations festives, articles de fête et arbres de Noël artificiels, tels que les ballons de fête; jouets fantaisie pour fêtes; chapeaux de fête; pétards [articles de fête]; décorations festives, articles de fête et arbres de Noël artificiels; dents de vampire fantaisie et appareils de foire et de terrain de jeux. Ces produits sont également dissimilaires des produits de l’opposant des classes 3, 5, 9, 10, 12, 16, 20, 21, 25 et 30 et des services relatifs à la publicité, aux services commerciaux et à la vente au détail/en gros concernant divers types de produits de la classe 35. Ces produits et services n’ont rien en commun avec ces produits contestés particuliers. Ils ont des natures et des finalités différentes, sont normalement fabriqués par des fabricants différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement bien informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en question (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques et similaires à des degrés divers s’adressent au grand public et aux professionnels, notamment dans le domaine médical.

Il ressort de la jurisprudence que, en ce qui concerne les préparations pharmaceutiques, qu’elles soient ou non délivrées sur ordonnance, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé (15/12/2010, T-331/09, TOLPOSAN / TONOPAN, EU:T:2010:520, § 26; 15/03/2012, T-288/08, ZYDUS / ZIMBUS, EU:T:2012:124, § 36).

En particulier, les professionnels de la santé font preuve d’un degré d’attention élevé lors de la prescription de médicaments. Les non-professionnels ont également un degré d’attention plus élevé, que les produits pharmaceutiques soient vendus sans ordonnance ou non, car ces produits affectent leur état de santé.

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Par conséquent, le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée, du prix, de la sophistication ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
BEBELO BEBELOGIC
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en relation avec la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C- 514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. La division d’opposition note que les consommateurs pertinents, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, le décomposent en éléments qui suggèrent un sens concret, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57 ; 13/02/2008, T-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58). En outre, il est possible pour le consommateur pertinent de décomposer un signe verbal même si un seul des éléments composant ce signe lui est familier (27/09/2018, T 70/17, NorthSeaGrid (fig.) / nationalgrid (fig.) et al, EU:T:2018:611, § 138). Au vu de ces principes, le public sur l’ensemble du territoire pertinent percevra le terme « LOGIC » dans les signes contestés comme faisant référence à « une méthode particulière d’argumentation ou de raisonnement ; la force ou l’efficacité dans l’argumentation ou le débat ; la pensée ou l’argumentation raisonnée, par opposition à l’irrationalité » (informations extraites du Collins Dictionary le 22/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/logic). Ce mot est utilisé sous la même forme orthographique ou sous une forme légèrement différente dans toutes les langues européennes ; par exemple, Logik en allemand et en suédois, lógica en espagnol et en portugais, logique en français, logica en italien et en néerlandais ; logika en polonais, en bulgare et en tchèque ; logică en roumain. Ce mot, dans le sens indiqué ci-dessus, est considéré comme ayant un degré de caractère distinctif moyen pour les produits en question.

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En l’espèce, afin d’éviter de multiples scénarios de comparaison conceptuelle des signes selon que les éléments verbaux restants des signes sont compris ou non par certaines parties du public pertinent sur le territoire concerné, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie substantielle du public polonophone pour laquelle les éléments restants des signes sont dépourvus de sens et, par conséquent, distinctifs pour les produits et services pertinents.

Étant donné que l’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, pour les raisons exposées ci-dessus, le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal au regard des produits et services pertinents.

Sur le plan visuel et sur le plan phonétique, les signes coïncident dans les lettres/sons « BEBE », qui sont les lettres initiales du signe contesté et la quasi-totalité de la marque antérieure. Ils diffèrent par les lettres/sons supplémentaires « LO », placés à la fin de la marque antérieure, et par le terme « LOGIC » du signe contesté.

Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne.

Sur le plan conceptuel, étant donné que le public examiné percevra le terme « LOGIC » dans le signe contesté et que la marque antérieure n’a pas de signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMCUE). Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).

Les produits et services sont en partie identiques et similaires à des degrés divers, et en partie dissemblables. Ceux jugés identiques et similaires à des degrés divers s’adressent au grand public et aux clients professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne et ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.

Comme illustré à la section c) de la présente décision, les différences entre les signes, limitées aux éléments verbaux et aux lettres supplémentaires des signes, ne sont pas suffisantes pour contrecarrer leurs similitudes et pour exclure le risque de confusion, compte tenu de leur coïncidence dans l’élément verbal distinctif « BEBE » placé à leur début, là où les consommateurs portent le plus d’attention. En outre, il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323,
§ 26).

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Compte tenu du principe d’interdépendance selon lequel un degré moindre de similitude entre les marques peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les produits et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17), la similitude entre les signes, considérée conjointement avec le fait que la marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque, contrebalance le faible degré de similitude entre certains des produits et services pertinents, et ce malgré le fait qu’en ce qui concerne certains des produits et services, le degré d’attention peut être élevé.

L’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE dispose que, sur opposition, la demande de marque de l’Union européenne est refusée si, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et de l’identité ou de la similitude des produits ou services couverts par les marques, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public sur le territoire où la marque antérieure est protégée; le risque de confusion inclut le risque d’association avec la marque antérieure.

En l’espèce, les consommateurs pertinents peuvent légitimement croire que la marque contestée est une nouvelle ligne de marque ou un développement récent de la marque de l’opposant, car il est d’usage courant sur le marché pour les marques d’identifier une nouvelle version ou une nouvelle sous-marque par l’utilisation d’éléments verbaux supplémentaires en combinaison avec la marque principale («maison») et, par conséquent, confondre l’origine des produits et services en cause en supposant qu’ils proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées.

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit d’une partie substantielle du public pertinent polonophone et, par conséquent, comme cela suffit à rejeter la demande contestée, il n’est pas nécessaire d’analyser le reste du public.

Par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 297 348 de l’opposant. Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés similaires à des degrés divers à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissimilaire. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

L’opposant a également fondé l’opposition sur la marque antérieure suivante :

- enregistrement de marque tchèque n° 382522 « BEBELO » pour les produits et services des classes : 3, 5, 9, 10, 12, 16, 21, 25, 28, 29, 30, 32 et 35.

Cette marque antérieure est identique à celle qui a été comparée ci-dessus et couvre partiellement les mêmes produits et services. La division d’opposition constate que cette marque antérieure couvre en outre les produits des classes 29 et 32 qui appartiennent à l’industrie alimentaire et qu’ils seront donc dissimilaires à tous les produits contestés restants, tels que définis ci-dessus. Ils ont des natures et des finalités différentes, sont normalement fabriqués par des producteurs différents et sont distribués par des canaux différents (dans des magasins spécialisés différents ou dans des sections différentes de grands magasins). En outre, ils ont des modes d’utilisation différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Le fait qu’ils puissent coïncider auprès du public pertinent n’est pas suffisant pour les rendre similaires. La même conclusion

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s’applique aux produits de l’opposant de la classe 28, qui couvre les jouets, les jouets pour poussettes. Par conséquent, l’issue ne saurait être différente en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne les produits contestés restants.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour une partie des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Aldo BLASI Monika CISZEWSKA Agnieszka PRZYGODA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.