OPERATIONS DEPARTMENT L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 13/02/2026
Abion Ireland Limited 2 Dublin Landings, North Wall Quay Dublin 1 Dublin IRLANDE
Numéro de la demande: 019202660 Votre référence: 1615.ONESHORT Marque: ONE SHORT. EVERY SPORT. Type de marque: Marque verbale Demandeur: Vuori, Inc. 5600 Avenida Encinas Carlsbad California 92008 ÉTATS-UNIS (D’AMÉRIQUE)
I. Exposé des faits
Le 25/08/2025, l’Office a émis une notification des motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 25 Vêtements, à savoir, chemises, t-shirts, polos, chemises boutonnées, chemises à col, chemises habillées, chemises Henley, chemises tissées, chemises en flanelle, chemises à col ouvert, chemises de sport anti-humidité, chemises de yoga, t-shirts graphiques, chemises athlétiques, chemises habillées, surchemises, t-shirts à manches longues, pulls à manches longues, débardeurs, cols ronds, pulls à col rond, pulls athlétiques, vestes, vestes de pluie, coupe-vent, sweats à capuche, pulls à capuche, sweatshirts, pulls, vêtements d’extérieur, vestes d’extérieur, vestes légères, ponchos, pulls, pulls, tenues de jogging, shorts, shorts de bain, shorts de glisse, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts athlétiques, pantalons, pantalons de jogging, pantalons athlétiques, pantalons de sport, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, pantalons de survêtement, pantalons capri, pantalons de yoga, robes, jupes, leggings, jambières, collants, collants athlétiques, soutiens-gorge, soutiens-gorge de sport, hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés, soutiens-gorge de sport anti-humidité, maillots de bain, maillots de bain, maillots de bain, shorts de bain, couvre-chefs, chapeaux, casquettes et hauts-de-forme.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de statuer sur la base de motifs ou d’éléments de preuve sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019202660 est rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 25 Vêtements et habillement, à savoir, chemises, tee-shirts, polos, chemises boutonnées, chemises à col, chemises habillées, chemises Henley, chemises tissées, chemises en flanelle, chemises à col ouvert, chemises de sport anti-humidité, chemises de yoga, tee-shirts à motifs graphiques, chemises de sport, chemises habillées, surchemises, tee-shirts à manches longues, pulls à manches longues, débardeurs, cols ronds, pulls à col rond, pulls de sport, vestes, vestes de pluie, coupe-vent, sweats à capuche, sweats à capuche à enfiler, sweats, pulls, vêtements d’extérieur, vestes d’extérieur, vestes légères, ponchos, pulls, pulls, tenues de jogging, shorts, shorts de bain, shorts de compression, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts de sport, pantalons, pantalons de jogging, pantalons de sport, pantalons de gymnastique, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, pantalons de survêtement, pantalons capri, pantalons de yoga, robes, jupes, leggings, jambières, collants, collants de sport, soutiens-gorge, soutiens-gorge de sport, hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés, soutiens-gorge de sport anti-humidité, maillots de bain, maillots de bain, maillots de bain, caleçons de bain, couvre-chefs, chapeaux, casquettes et hauts-de-forme.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants:
Classe 25 Vêtements et habillement, à savoir, bonnets, bonnets de douche, calottes, visières, bandeaux, masques de sommeil, cagoules de ski, masques faciaux en tricot, sous-vêtements, gaines, corsets, gants, moufles, cache-oreilles, écharpes, pyjamas, peignoirs de bain, ceintures, salopettes, bretelles, vêtements en cuir, cravates, ascots, uniformes, maillots, gilets, tabliers, costumes, chaussettes, chaussures, chaussures, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, chaussures de course, chaussures de sport, chaussures de plage, sandales, sandales de bain, pantoufles, bottes, talons, semelles intérieures, bottes à lacets, bottes de neige, bottes de pluie et bottes de gymnastique.

Classe 35 Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de vêtements et d’habillement, à savoir, chemises, tee-shirts, polos, chemises boutonnées, chemises à col, chemises habillées, chemises Henley, chemises tissées, chemises en flanelle, chemises à col ouvert, chemises de sport anti-humidité, chemises de yoga, tee-shirts à motifs graphiques, chemises de sport, chemises habillées, surchemises, tee-shirts à manches longues, pulls à manches longues, débardeurs, cols ronds, pulls à col rond, pulls de sport, vestes, vestes de pluie, coupe-vent, sweats à capuche, sweats à capuche à enfiler, sweats, pulls, vêtements d’extérieur, vestes d’extérieur, vestes légères, ponchos, pulls, pulls, tenues de jogging, shorts, shorts de bain, shorts de compression, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts de sport, pantalons, pantalons de jogging, pantalons de sport, pantalons de gymnastique, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, sweat

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pantalons, pantalons capri, pantalons de yoga, robes, jupes, leggings, jambières, collants, collants de sport, soutiens-gorge, soutiens-gorge de sport, hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés, soutiens-gorge de sport anti-transpiration, maillots de bain, maillots de bain, maillots de bain, shorts de bain, couvre-chefs, chapeaux, casquettes et hauts-de-forme ; Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de vêtements et d’habillement, à savoir, bonnets, bonnets de douche, calottes, visières, bandeaux, masques de sommeil, cagoules de ski, masques faciaux en tricot, sous-vêtements, gaines, corsets, gants, moufles, cache-oreilles, foulards, pyjamas, peignoirs de bain, ceintures, salopettes, chaussettes, bretelles, vêtements en cuir, cravates, ascots, uniformes, maillots, gilets, tabliers, costumes, chaussettes, chaussures, chaussures, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, chaussures de course, chaussures de sport, chaussures de plage, sandales, sandales de bain, pantoufles, bottes, talons, semelles intérieures, bottes à lacets, bottes de neige, bottes de pluie et bottes de gymnastique.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aliki SPANDAGOU

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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS COMMERCIALES
L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 25/08/2025
Abion Ireland Limited 2 Dublin Landings, North Wall Quay Dublin 1 Dublin IRLANDE
Numéro de la demande : 019202660
Votre référence : 1615.ONESHORT
Marque : ONE SHORT. EVERY SPORT.

Type de marque : Marque verbale
Demandeur : Vuori, Inc. 5600 Avenida Encinas Carlsbad California 92008 ÉTATS-UNIS (D’AMÉRIQUE)
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale « ONE SHORT. EVERY SPORT. ».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il est dépourvu de tout caractère distinctif pour les produits pour lesquels la protection est demandée.

Avenida de Europa, 4, 03008 Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont :

Classe 25 Vêtements et articles d’habillement, à savoir, shorts, shorts de bain, shorts de glisse, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts de sport, pantalons, pantalons de jogging, pantalons de sport, pantalons de gymnastique, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, pantalons de survêtement, pantalons capri, pantalons de yoga.

Absence de caractère distinctif

Le caractère distinctif d’une marque est apprécié par rapport aux produits ou services pour lesquels la protection est demandée et à la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : un short adapté à tous les sports.
Le public pertinent percevrait simplement le signe « ONE SHORT. EVERY SPORT. » comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’une information promotionnelle qui ne sert qu’à mettre en évidence les aspects positifs des produits, à savoir qu’il s’agit de shorts conçus de manière à pouvoir être utilisés pour tous les sports. L’Office note que le terme utilisé dans le signe est « short » et non « shorts », ce qui serait la forme grammaticalement correcte. En tout état de cause, ce qui importe n’est pas tant la correction grammaticale d’un signe que le fait que sa signification soit clairement intelligible et qu’il n’y ait pas de sens sous-jacent au-delà de la simple somme de ses parties (12/02/2004, C-265/00, BIOMILD, EU:C:2004:87, § 41). Même si le signe ou le slogan demandé est grammaticalement imparfait, l’effort mental requis pour lui attribuer la signification indiquée n’est pas de nature à rendre le signe dénué de sens ou autrement susceptible d’être original ou mémorable.

Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, elles doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez pas d’observations, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 25 Vêtements et articles d’habillement, à savoir, shorts, shorts de bain, shorts de glisse, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts de sport, pantalons, pantalons de jogging, pantalons de sport, pantalons de gymnastique, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, pantalons de survêtement, pantalons capri, pantalons de yoga.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 25 Vêtements et articles d’habillement, à savoir, chemises, t-shirts, polos, chemises boutonnées, chemises à col, chemises habillées, chemises henley, chemises tissées, chemises en flanelle, chemises à col ouvert, chemises de sport anti-humidité, chemises de yoga, t-shirts graphiques, chemises de sport, chemises habillées, surchemises, t-shirts à manches longues
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shirts, pulls à manches longues, débardeurs, cols ronds, pulls à col rond, pulls de sport, vestes, vestes de pluie, coupe-vent, sweats à capuche, pulls molletonnés à capuche, sweats, pulls, vêtements d’extérieur, vestes d’extérieur, vestes légères, ponchos, pulls, pulls, tenues de jogging, robes, jupes, leggings, jambières, collants, collants de sport, soutiens-gorge, soutiens-gorge de sport, hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés, soutiens-gorge de sport anti-humidité, maillots de bain, maillots de bain, maillots de bain, slips de bain, couvre-chefs, chapeaux, casquettes et hauts-de-forme ; Vêtements et habillement, à savoir, bonnets, bonnets de douche, calottes, visières, bandeaux, masques de sommeil, cagoules de ski, masques faciaux en tricot, sous-vêtements, gaines, corsets, gants, moufles, cache-oreilles, écharpes, pyjamas, peignoirs, ceintures, salopettes, bretelles, vêtements en cuir, cravates, ascots, uniformes, maillots, gilets, tabliers, costumes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, chaussures de course, chaussures de sport, chaussures de plage, sandales, sandales de bain, pantoufles, bottes, talons, semelles intérieures, bottes à lacets, bottes de neige, bottes de pluie et bottes de gymnastique.

Classe 35 Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de vêtements et d’habillement, à savoir, chemises, t-shirts, polos, chemises boutonnées, chemises à col, chemises habillées, chemises Henley, chemises tissées, chemises en flanelle, chemises à col ouvert, chemises de sport anti-humidité, chemises de yoga, t-shirts graphiques, chemises de sport, chemises habillées, surchemises, t-shirts à manches longues, pulls à manches longues, débardeurs, cols ronds, pulls à col rond, pulls de sport, vestes, vestes de pluie, coupe-vent, sweats à capuche, pulls molletonnés à capuche, sweats, pulls, vêtements d’extérieur, vestes d’extérieur, vestes légères, ponchos, pulls, pulls, tenues de jogging, shorts, shorts de bain, shorts de glisse, shorts de marche, shorts de survêtement, shorts de sport, pantalons, pantalons de jogging, pantalons de sport, pantalons de gymnastique, pantalons anti-humidité, pantalons extensibles, pantalons de détente, pantalons coupe-vent, pantalons de survêtement, pantalons capri, pantalons de yoga, robes, jupes, leggings, jambières, collants, collants de sport, soutiens-gorge, soutiens-gorge de sport, hauts de sport pour femmes avec soutiens-gorge intégrés, soutiens-gorge de sport anti-humidité, maillots de bain, maillots de bain, maillots de bain, slips de bain, couvre-chefs, chapeaux, casquettes et hauts-de-forme ; Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de vêtements et d’habillement, à savoir, bonnets, bonnets de douche, calottes, visières, bandeaux, masques de sommeil, cagoules de ski, masques faciaux en tricot, sous-vêtements, gaines, corsets, gants, moufles, cache-oreilles, écharpes, pyjamas, peignoirs, ceintures, salopettes, chaussettes, bretelles, vêtements en cuir, cravates, ascots, uniformes, maillots, gilets, tabliers, costumes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, chaussures de course, chaussures de sport, chaussures de plage, sandales, sandales de bain, pantoufles, bottes, talons, semelles intérieures, bottes à lacets, bottes de neige, bottes de pluie et bottes de gymnastique.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question,
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ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Aliki SPANDAGOU Examinateur
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