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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 13 mars 2026, n° 003128136 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003128136 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 128 136
Industria de Diseño Textil, S.A. (Inditex, S.A.), Avenida de la Diputación « Edificio Inditex », 15142 Arteixo (La Coruña), Espagne (opposante), représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Avenida Perfecto Palacio de la Fuente, 6 Edificio Panoramis, 03003 Alicante, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Sc Certinvest Srl, 41, Hall 14, Registre foncier n° 50260, Păntășești, Drăgănești, 417256 Bihor, Roumanie (demanderesse), représentée par Teodorescu Dinca Speciac Stanese Srl, 60 Vasile Lucaciu St, 3e arrondissement, 030695 Bucarest, Roumanie (mandataire professionnel). Le 13/03/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 128 136 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 231 628 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 11/08/2020, l’opposante a formé opposition contre tous les produits et
services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 231 628 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marque de l’Union européenne n° 8 929 952 et n° 112 755, tous deux pour la marque verbale « ZARA ». L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE en relation avec l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 8 929 952 et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en relation avec l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 112 755. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition en relation avec l’enregistrement de MUE de l’opposante n° 8 929 952, lequel n’est pas soumis à la preuve d’usage puisqu’il s’agit d’une marque qui, à la date de dépôt du signe contesté, n’était pas enregistrée depuis au moins cinq ans.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
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Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services, qui ne sont pas affectés par la demande en nullité pendante nº 73 801, sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; œufs.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; confiserie, glaces ; miel, sirop de mélasse ; glace.
Classe 35 : Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail et en gros dans les magasins, vente via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par correspondance, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres moyens électroniques de produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure, substances chimiques pour la conservation des aliments, matières tannantes, adhésifs utilisés dans l’industrie, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations anticorrosives, badigeons, matières tinctoriales, produits pour la conservation du bois, encres pour le cuir, indigo (colorant), teintures pour le bois, préparations pour l’enlèvement de papiers peints, encres pour l’apprêt des peaux, peintures, diluants pour peintures, siccatifs pour peintures, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, préparations pour le rasage, eaux de toilette, bleus pour la lessive, amidons à usage de lessive, produits chimiques pour raviver les couleurs à usage domestique (lessive), cotons-tiges à usage cosmétique, masques de beauté, préparations pour le bronzage (cosmétiques), préparations cosmétiques pour les soins de la peau, teintures pour les cheveux, cirages et crèmes pour chaussures, cire, cire de cordonniers, cire antidérapante pour sols, cire pour parquets, cire à polir, cire de tailleurs, cires pour le cuir, shampooings, trousses de cosmétiques, préparations dépilatoires, préparations pour démaquiller, déodorants à usage personnel, rouges à lèvres, crayons cosmétiques, laques pour les cheveux et vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, tampons nettoyants pré-humidifiés ou imprégnés, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, préparations de maquillage, pommades à usage cosmétique, détachants, sachets pour parfumer le linge, ongles
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préparations de soins, cire de cordonnier, crème pour chaussures, préparations de blanchiment (décolorants) à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfums), encens, bois odorants, décalcomanies à usage cosmétique, faux cils et ongles, pierre ponce, pot-pourris (parfums), préparations cosmétiques amincissantes, préparations cosmétiques pour le bain, préparations pour l’ondulation des cheveux, préparations pour le lavage, produits de toilette, bains de bouche, non à usage médical, sels de bain, non à usage médical, produits de toilette hygiéniques, huiles à usage de toilette, préparations pour le bronzage, eau de Cologne, savons déodorants, talc à usage de toilette, abrasifs, cire à moustache, teintures pour les cheveux, produits cosmétiques pour les sourcils, cire dépilatoire, cire de nettoyage, shampooings pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, savons de toilette en pain, savons contre la transpiration des pieds, détergents autres que ceux utilisés dans les opérations de fabrication et à usage médical, laits démaquillants à usage de toilette, eau de Javel, préparations pour le nettoyage à sec, eaux parfumées, parfums, préparations cosmétiques pour les cils, poudres de maquillage, adhésifs pour fixer les faux cheveux, adoucissants pour le linge, colorants cosmétiques, préparations décolorantes, lingettes imprégnées de détergent pour le nettoyage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, lier et agglomérer la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, huile humidifiante, graisse pour chaussures, graisse pour le cuir, bougies, produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, eaux minérales à usage médical, coton à usage médical, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, désodorisants, autres qu’à usage personnel, trousses de médicaments portables garnies, lotions à usage pharmaceutique, solutions pour lentilles de contact, couches pour incontinents, serviettes hygiéniques, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, onguents pour coups de soleil, préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau, bains de bouche à usage médical, sels à respirer, sels de bain à usage médical, sels pour bains d’eaux minérales, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques, tissus chirurgicaux, lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, coussinets d’allaitement, préparations balsamiques, baumes à usage médical, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs non compris dans d’autres classes, minerais, caveaux funéraires métalliques, boîtes à outils métalliques vides, boîtes de conservation métalliques, cadenas, cloches, coffres métalliques, fermetures à glissière métalliques, escabeaux métalliques, crochets (quincaillerie métallique), boucles en métaux communs, tirelires métalliques, panneaux de signalisation métalliques, boîtes de conservation métalliques, porte-clés, moules à glace métalliques, œuvres d’art en métaux communs, poteaux métalliques, plaques d’identité métalliques, quincaillerie, gaze métallique, toile métallique, sonnettes de porte, boutons métalliques, poignées de porte métalliques, machines et machines-outils, moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour œufs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, côté
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armes, rasoirs, ouvre-boîtes non électriques, instruments à main non électriques pour friser les cheveux, appareils d’épilation électriques et non électriques, casse-noix, non en métaux précieux, coupe-ongles électriques ou non électriques, nécessaires de manucure, étuis à rasoirs, lames de rasoirs, formes (outils à main de cordonniers), limes à ongles, tondeuses à cheveux électriques et non électriques à usage personnel, tondeuses à barbe, nécessaires de rasage, pinces à épiler, pinces à ongles, râpes, ciseaux, hachoirs à légumes, mortiers pour piler, ouvre-huîtres, pierres à aiguiser, pinces, atomiseurs d’insecticides, pinces à sucre, aiguilles à graver, ceintures porte-outils, coupe-pizzas non électriques, coupe-œufs non électriques, coupe-fromages non électriques, coutellerie de table, enfile-aiguilles, soufflets de cheminée, clés, recourbe-cils, râteaux, tenailles, appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques enregistrés, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, appareils extincteurs, périphériques d’ordinateurs, lunettes anti-éblouissantes, chaînes de lunettes, chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, gilets pare-balles, gilets de natation et gilets de sauvetage, lentilles de contact, cordons de lunettes, mètres de couturières, verres de lunettes, étuis à lunettes, étuis à lunettes et récipients pour lentilles de contact, vêtements de protection contre le feu, montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de soleil, gants de plongeurs, gants de protection contre les accidents, combinaisons de plongée, pince-nez, lentilles optiques, cartes magnétiques codées, cartes d’identité magnétiques, vêtements de protection contre les accidents et l’irradiation, combinaisons de protection pour aviateurs, agendas électroniques, appareils électriques de démaquillage, appareils téléphoniques, ponts-bascules, boussoles de direction, machines comptables, casques de protection, télescopes, chronographes (appareils d’enregistrement du temps), cuillères à mesurer, podomètres, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts optiques, miroirs (optique), brassards de natation, jumelles, imprimantes pour ordinateurs, indicateurs de température, instruments à oculaires, programmes de jeux, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes-barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques de caractères, lanternes de signalisation, magiques et optiques, loupes (optique), machines à dicter et à facturer, mécanismes pour appareils à compteur, poids, batteries électriques, solaires et galvaniques, fers à repasser électriques, programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes d’exploitation d’ordinateurs enregistrés, souris (équipement de traitement de données), traducteurs électroniques de poche, transistors (électroniques), thermomètres, non à usage médical, appareils de jeux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision, récepteurs audio et vidéo, appareils d’intercommunication, vidéocassettes, dessins animés, appareils d’enseignement, talkie-walkies, publications électroniques téléchargeables, sabliers (minuteurs), protège-dents, bigoudis chauffants électriques, calculatrices de poche, caméscopes, mesures de capacité, cartouches de jeux vidéo, casques d’écoute, abaques, haut-parleurs, tapis de souris, antennes, appareils et instruments d’astronomie, récepteurs téléphoniques,
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balances, radeaux de sauvetage, baromètres, batteries électriques, bigoudis chauffants électriques, flashes (photographie), répondeurs téléphoniques, verrerie graduée, casques de protection pour le sport, lunettes de sport, transparents, appareils de projection de transparents, disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation, étuis équipés d’instruments de dissection (microscopie), distributeurs de doses, allume-cigares pour automobiles, couvercles pour prises électriques, échelles de sauvetage, films exposés, filtres pour masques respiratoires, ampoules-éclair (photographie), supports pour appareils photographiques, hologrammes, aimants et aimants décoratifs, bouchons d’oreille pour plongeurs, bouchons d’oreille, appareils électriques pour attirer et tuer les insectes, interrupteurs électriques, lasers, non à usage médical, signaux lumineux, enseignes au néon, mégaphones, mémoires d’ordinateur, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), microphones, microscopes, judas (lentilles grossissantes) pour portes, modems, objectifs (lentilles), obturateurs (photographie), programmes d’ordinateur enregistrés, programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables), ozoniseurs, écrans et appareils de projection, sifflets pour chiens, appareils et instruments de pesage, pinces-nez pour plongeurs et nageurs, prismes (optique), boutons-poussoirs pour sonnettes, pointeurs électroniques lumineux, radios, équipement de radiotéléphonie, postes de radiotéléphonie, règles (instruments de mesure), genouillères pour travailleurs, triangles de signalisation de panne pour véhicules, sirènes, tableaux d’affichage électroniques, claviers d’ordinateur, télescopes, machines de traitement de texte, baguettes de sourciers, visiophones, pare-éblouissements, viseurs photographiques, visières, machines à voter, sonnettes, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, anneaux de dentition, biberons, valves de biberons, tétines de biberons, sucettes pour bébés, appareils d’allaitement, cure-oreilles, couveuses pour bébés, respirateurs pour la respiration artificielle, tire-lait, chaises percées, chaussures orthopédiques, supports de voûte plantaire pour bottes et chaussures, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, coussins chauffants électriques, non à usage médical, appareils de rôtissage, appareils de séchage, baignoires, bidets, ampoules d’éclairage, percolateurs à café électriques, chauffe-biberons électriques, cuisinières, douches, briquets, lanternes, éviers, globes de lampes, robinets, lampes, lavabos, lampes de poche électriques, couvertures, brûleurs, abat-jour, sèche-cheveux, sèche-linge électriques, cuvettes de toilettes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses de sièges pour véhicules, bicyclettes, pièces et/ou accessoires de bicyclettes compris dans cette classe, poussettes, pièces et/ou accessoires de poussettes compris dans cette classe, landaus, pièces et/ou accessoires de landaus compris dans cette classe, traîneaux, trottineurs, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d’artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, instruments horlogers et chronométriques, épingles ornementales, épingles de cravate, œuvres d’art en métaux précieux, porte-clés, médailles, monnaies, insignes en métaux précieux, ornements de chaussures et de chapeaux en métaux précieux, boutons de manchette, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres-bracelets, écrins à bijoux, montres de poche, cadrans solaires, horloges électriques et
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montres, épingles de cravate, breloques (bijouterie), bijouterie fantaisie, ivoire (bijouterie), perles (bijouterie), pierres précieuses, boucles d’oreilles, réveils, bagues, chronomètres, instruments de musique, boîtes à musique, étuis pour instruments de musique, rouleaux de musique, pupitres à musique, médiators, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, imprimés, publications imprimées, articles pour la reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), caractères d’imprimerie, clichés, gravures, boîtes en carton ou en papier, patrons pour la confection de vêtements et pour la couture, mouchoirs en papier pour le démaquillage, étuis à pochoirs, étiquettes, non en matières textiles, linge de table en papier, serviettes de table en papier, couches jetables pour bébés en papier et cellulose, couches-culottes jetables pour bébés en papier et cellulose, mouchoirs en papier, étuis à stylos, porte-chéquiers, nécessaires d’écriture, feuilles d’encrage pour machines à reproduire des documents, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, craie de tailleur, serviettes de toilette en papier, boîtes à chapeaux en carton, calques et papier calque, toile pour reliures, toiles pour la peinture, essuie-mains en papier, albums, almanachs, appareils manuels pour l’étiquetage, classeurs à feuillets mobiles, articles et instruments d’écriture, décalcomanies, calendriers, affiches, porte-documents, porte-passeports, catalogues, images, trousses de dessin, journaux, magazines, livres, lithographies, papier d’emballage, papier hygiénique, presse-papiers, sous-verres à bière, signets, serre-livres, encre, encriers, bavoirs en papier, matériel de dessin, gravures graphiques, fournitures scolaires, ardoises, bandes dessinées, plateaux pour trier et compter la monnaie, motifs adhésifs (broderie), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cartes géographiques, globes terrestres, humidificateurs (articles de bureau), matières plastiques pour le modelage, bleus (plans), pochoirs (papeterie), pancartes en papier ou en carton, cartes, lettres et plumes en acier, aquarelles, dévidoirs de ruban adhésif, rubans et bandes adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (papeterie), bagues de cigares, classeurs (articles de bureau), pâte à modeler, tables arithmétiques, fonds de tiroirs en papier, parfumés ou non, maquettes d’architectes, atlas, drapeaux en papier, billets, blocs (papeterie), stylos à bille, sacs pour la cuisson au micro-ondes, brosses pour tableaux noirs, gommes à effacer, produits à effacer, enveloppes et emballages de bouteilles en carton ou en papier, chevalets de peintres, recueils de chansons, crayons fusain, papier à lettres, panneaux d’affichage en papier ou en carton, brochures, bâtons d’encre, cire à modeler, non à usage dentaire, cire à cacheter, punaises, rubans et nœuds en papier, rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs, rubans de machines à écrire, planchettes à pince, armoires pour la papeterie (articles de bureau), compas de dessin, trombones, coupe-papier (articles de bureau), patrons de couture, carnets, tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés, doigtiers (articles de bureau), matériel de reliure, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), toile gommée pour la papeterie, tampons encreurs, équerres de dessin, cachets (sceaux en papier), cartes de vœux, papier filtre, emballages (papeterie), supports pour photographies, élastiques de bureau, agrafeuses (articles de bureau), agrafes de bureau, feuilles de papier (papeterie), taille-crayons électriques ou non électriques, crayon
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porte-objets, papier lumineux, palettes pour peintres, papier argenté, papier ciré, pâte à modeler, perforateurs de bureau, pinceaux d’artistes, rouleaux de peintres en bâtiment, cartes postales, rosaires, buvards, enveloppes (papeterie), pinces à billets en métal, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits faits de ces matières et non compris dans d’autres classes, matières plastiques extrudées semi-ouvrées, matières d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, sacs d’alpinistes, de campeurs et de plage, armatures de sacs à main, armatures de parapluies ou de parasols, bâtons d’alpinistes, sacs, sacs à main, sacs de voyage, nécessaires de voyage et étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, non en métaux précieux, cartables, housses à vêtements pour le voyage, boîtes à chapeaux en cuir, sacs porte-bébés, cabas à roulettes, récipients et boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, sacs d’écoliers, portefeuilles, sacs à main, nécessaires de toilette, non garnis, colliers pour animaux, laisses en cuir, longes en cuir, housses de parapluies, tapis de selle pour chevaux, musettes, couvertures pour chevaux, sacs à dos, sacs d’écoliers, porte-partitions, brides, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, selles d’équitation, amortisseurs de selle pour chevaux, anneaux de parapluies, œillères (harnais), ferrures de harnais en fer, harnais pour animaux, ferrures de harnais, sièges de cannes, bandoulières en cuir, sacs à outils vides en cuir, sacs en cotte de mailles (non en métaux précieux), sacs de plage, muselières, brides, licols, carton-cuir, bandes de cuir, malles de voyage, sacs à provisions, courroies pour l’équipement des soldats, courroies de harnais, courroies en cuir (sellerie), courroies de patins, garnitures en cuir pour meubles, courroies en cuir, croupons (parties de peaux), peaux corroyées, fouets, revêtements en peaux (fourrures), étrivières, parties en caoutchouc pour étriers, mors pour animaux (harnais), rênes, porte-documents, moleskine (imitation du cuir), peaux de fourrure, peaux de chamois, autres que pour le nettoyage, musettes (sacs à fourrage), filets à provisions, gaines en cuir pour ressorts, genouillères pour chevaux, fixations de selles, porte-cartes (porte-notes), traits (harnais), clapets en cuir, étriers, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, miroirs, cadres (encadrements), produits (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ventilateurs non électriques à usage personnel, oreillers, embrasses de rideaux, trotteurs pour bébés, anneaux de rideaux, bacs non métalliques, placards, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, pupitres, bancs (meubles), plateaux, tringles à rideaux, coffres à jouets, paravents (meubles), cadres à broder, râteliers à bouteilles, armoires à pharmacie, bustes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, appuie-tête (meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, lits, lits d’eau, non à usage médical, lits pour animaux de compagnie, canapés, figurines en cire, appuie-tête (meubles), chariots, râteliers à bouteilles, brosses, paniers non métalliques, coussins, matelas, commodes, rideaux en bambou, berceaux, divans, bureaux, statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, étagères, miroirs, présentoirs, fichiers (meubles), coffres à viande non métalliques,
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housses pour vêtements (garde-robes), ferrures de lits et de meubles, fauteuils, porte-fleurs, écrins à bijoux, non en métaux précieux, mannequins de couturiers, tables, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, pailles à boire, pare-feu, porte-parapluies, parcs pour bébés, socles de pots de fleurs, cintres et porte-chapeaux, porte-manteaux, poignées de portes, non métalliques, stores d’intérieur (meubles), poignées de portes, non métalliques, bureaux, porte-revues, tringles à rideaux, rouleaux de rideaux, pupitres, sacs de couchage pour le camping, chaises, fauteuils, canapés, matelas à ressorts, pupitres de lecture (meubles), plateaux de tables, panneaux d’affichage, tabourets, bouchons de bouteilles, bouchons, bouchons, non métalliques, tambours à broder, chaises hautes pour bébés, tableaux pour suspendre les clés, chaises hautes pour bébés, chaises longues, vitrines (meubles), ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, ouvre-bouteilles, huiliers, aquariums d’intérieur, agitateurs de cocktails, éteignoirs, appareils non électriques pour le démaquillage, sucriers, plateaux, baignoires portables pour bébés, chiffons pour laver les sols, bols, boules à thé, boîtes à bonbons, houppettes, bouteilles, blaireaux, bouteilles isolantes, faitouts, poteries, cafetières non électriques, boîtes, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, chandeliers, gourdes pour voyageurs, pipettes (tire-vin), tapettes à mouches, surtout de table, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, brosses à vaisselle, paniers, paniers de pique-nique garnis, y compris la vaisselle, paniers à pain de ménage, shakers à cocktails, passoires, tendeurs de pantalons, seaux à glace, seaux à glace, cuillères à mélanger, cuillères à arroser pour la cuisine, bols (bassines), carafes, presses à cravates, distributeurs de savon, entonnoirs, boutons de portes en porcelaine, saladiers, balais, spatules, ménagères à épices, étuis à peignes, gamelles, flacons, légumiers, plats, housses de planches à repasser profilées, peaux de chamois pour le nettoyage, poêles à frire, gants de jardinage, gants à usage domestique, gants à polir, bouilloires non électriques, embauchoirs, tirelires, non métalliques, coquetiers, distributeurs de savon, carafes, vases, cages à oiseaux, panneaux d’affichage en porcelaine ou en verre, cabarets (plateaux), services à liqueur, pots de fleurs, beurriers, tapettes à mouches, moules de cuisson, moulins à main à usage domestique, cure-dents, serpillières, glacières portables non électriques, marmites, nécessaires de toilette, œuvres d’art en porcelaine, terre cuite ou verre, pots de chambre, porte-cure-dents, candélabres, tapettes à tapis, paniers à pain de ménage, chiffons à poussière, poivriers, pinces à linge et séchoirs à linge, assiettes de table, plumeaux, poudriers, boutons en porcelaine, porte-blaireaux, porte-éponges, porte-savons, sous-verres, non en papier et autres que le linge de table, porte-papier hygiénique, presses à pantalons, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, râpes, récipients calorifuges, ramasse-miettes, sous-verres, dessous de plats, tire-bottes, tire-bouchons, tapettes à tapis, salières, poêles à frire, étendoirs à linge, services à café et à thé, porte-serviettes, soupières, planches à laver, planches à repasser, planches à pain, planches à découper pour la cuisine, couvercles de casseroles, tasses, bols (bassines), tendeurs de chemises, embauchoirs (tendeurs de chaussures), bouteilles isolantes, théières, pots de fleurs, cuvettes à lessive, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, ustensiles de toilette, vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères, verres à boire, burettes, cordes, ficelles, filets, tentes,
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stores, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matériaux de rembourrage et de garnissage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, édredons, paillons pour bouteilles, hamacs, bâches, fils à usage textile, textiles et produits textiles non compris dans d’autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l’exception de l’habillement), tissus textiles pour le démaquillage, étiquettes en tissu, doublures (textiles), gants de toilette, tentures murales en matières textiles, mouchoirs en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, serviettes en matières textiles, plaids de voyage, voilages, embrasses en matières textiles, drapeaux, non en papier, édredons, housses de meubles, housses de coussins, moustiquaires, torchons, tapis de billard, toiles tracées pour la broderie, tissus d’ameublement, serviettes de toilette en matières textiles, sacs de couchage (draps), chemins de table, couvre-lits, protège-matelas, toiles cirées pour nappes, nappes, non en papier, draps (textiles), sets de table, serviettes de table en matières textiles, tissus adhésifs à appliquer à chaud, tissus d’imitation de peaux d’animaux, brocarts, treillis (tissu), tissus de doublure pour chaussures, tissus pour bottes et chaussures, cheviottes (tissu), velours, feutre, tissus de coton, couvre-lits, tulle, crêpe (tissu), crêpon, damas, tissus pour lingerie, matières tissées élastiques, flanelle (tissu), gaze à fromage, gaze (tissu), toiles gommées, autres que pour la papeterie, toile de jute, jersey (tissu), tissus de laine, toiles de lin, linge damassé, marabouts (tissu), coutils (housses de matelas), tissus d’ameublement, taies d’oreiller, tissus de ramie, tissus de rayonne (soie artificielle), soie (tissu), tissus d’alfa, taffetas (tissu), tissus tricotés, zéphyr (tissu), tissus de fibres de verre, à usage textile, blanchets d’imprimerie en matières textiles, tissus de chenille, sets de table en matières textiles, couvertures de lit, housses de sièges de toilettes en tissu, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements pour automobilistes et cyclistes, bavettes, non en papier, bandeaux (habillement), peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain et sandales, boas (colliers de cou), sous-vêtements, culottes pour bébés, foulards, bottes de sport et chaussures de plage, capuches (habillement), châles, ceintures, ceintures porte-monnaie, combinaisons de plongée pour le ski nautique, cravates, corsets, écharpes de ceinture, étoles en fourrure, gaines, écharpes, casquettes, gants, vêtements imperméables, sous-vêtements, mantilles, bas, chaussettes, ascots, couches pour bébés en matières textiles, mouchoirs, fourrures (habillement), pyjamas, semelles de chaussures, talons, voiles (habillement), bretelles, vêtements en papier, tenues de gymnastique et de sport, layettes, cols (habillement), maillots de sport, moufles, cache-oreilles (habillement), semelles intérieures, nœuds papillon, paréos, poignets, protège-aisselles, costumes de mascarade, vêtements de plage, visières de casquettes, robes de chambre, poches pour vêtements, jarretelles, jarretières, jupons, collants, tabliers (habillement), coiffures, sabots, bonnets, jarretières, manteaux, chaussures ou sandales en alfa, dispositifs antidérapants pour bottes et chaussures, peignoirs de bain, chaussons de bain, bonnets, blouses, combinaisons (sous-vêtements), béret, manchons pour les pieds, non chauffés électriquement, bottes à lacets, bottes, tiges de bottes, crampons pour chaussures de football, bottines, ferrures métalliques pour chaussures et bottes, bouts de chaussures, trépointes pour bottes et chaussures, talonnettes pour bottes et chaussures, pantalons, chemises, empiècements de chemises, devants de chemises, tee-shirts, corsages, gilets, vestes, gilets de pêche, vestes matelassées, combinaisons (habillement), fonds de robe (sous-vêtements), cols amovibles, cols (habillement), vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bonnets de douche, pantoufles, jupes, doublures confectionnées (parties de vêtements),
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pardessus, gabardines, chaussures de gymnastique, maillots (vêtements), pull-overs, chandails, livrées, manchons (vêtements), tiges de chaussures, parkas, pèlerines, pelisses, guêtres, jambières, tricots, bonneterie, vêtements de gymnastique, vêtements de dessus, sandales, saris, caleçons, chapeaux, soutiens-gorge, guimpes, toges, sous-pieds de pantalons, costumes, turbans, robes, pantoufles, chaussures de sport, dentelles et broderies, rubans et galons, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, guirlandes (passementerie pour vêtements), pelotes à épingles, ornements pour les cheveux, ornements de chaussures et de chapeaux, non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, brassards, rênes pour guider les enfants, broches (accessoires d’habillement), épingles à cheveux, barrettes à cheveux, boîtes à couture, fermoirs de chaussures, boucles de ceintures, fermetures à glissière, nœuds pour les cheveux, étuis à aiguilles, boucles (accessoires d’habillement), épaulettes pour vêtements, insignes à porter, non en métaux précieux, paillettes pour vêtements, mercerie, à l’exception des fils, garnitures en dentelle, plumes (accessoires d’habillement), lacets de chaussures, couronnes de fleurs artificielles, cache-théières, insignes fantaisie ornementaux (boutons), dés à coudre, chiffres ou lettres pour marquer le linge, passe-lacets, houppes (pompons), numéros de concurrents, pièces thermocollantes pour la décoration d’articles textiles (mercerie), boutons-pression, plumes d’autruche (accessoires d’habillement), rubans de prix, fausses barbes, fausses moustaches, bigoudis non électriques, autres que des outils à main, glands (mercerie), filets à cheveux, fronces (dentelles), garnitures en dentelle, baleines de cols, rubans élastiques, tresses, festons (broderies), bonnets pour la coloration des cheveux, œufs à repriser, broderies d’or, broderies d’argent, cheveux tressés, perruques, pièces thermocollantes, pièces pour la réparation d’articles textiles, postiches, bordures pour vêtements, volants de jupes, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux pour le revêtement de sols existants, tentures murales (non textiles), tapis de bain, papier peint, revêtements de sol, sous-tapis, revêtements de sol, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes, décorations pour arbres de Noël, articles de pêche, cannes à pêche, masques de jouets et de théâtre, maisons de poupées, baudriers d’escalade, articles de farces et attrapes pour fêtes, danses (cotillons), gants pour jeux, gants de baseball, de boxe, d’escrime et de golf, marionnettes, jeux automatiques autres que ceux fonctionnant à l’aide de pièces de monnaie et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, appareils d’exercices physiques, arbres de Noël en matières synthétiques, vessies de ballons de jeux, coudières et genouillères (articles de sport), cerfs-volants, hochets (jouets), kaléidoscopes, chevaux à bascule, jeux de construction, machines de jeux automatiques et à sous, cartes à jouer, ours en peluche, poupées, vêtements de poupées, pistolets à air comprimé (jouets), jeux d’échecs, palmes de natation, jeux de bagues, supports pour arbres de Noël, articles pour le tir à l’arc, farces et attrapes (nouveautés), ballons de jeux, biberons de poupées, blocs de construction (jouets), bodyboards, quilles, vélos d’appartement, sacs de golf, avec ou sans roues, lits de poupées, billes pour jeux, maisons de poupées, filets à papillons, balançoires, confettis, gobelets à dés, dés, dames (jeux), damiers, fléchettes, disques de sport, disques volants (jouets), dominos, jetons de jeux, skis, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, tables de football en salle, appareils de gymnastique, jeux de fers à cheval, crosses de hockey, bulles de savon (jouets), jeux de société, jouets pour animaux domestiques, véhicules miniatures, skateboards, mobiles (jouets), billes de peinture (appareils de sport), neige artificielle pour arbres de Noël, boules de billard et balles de golf, tables de billard, chaussures de patinage avec patins attachés, patins à roulettes en ligne, glace
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patins, patins à roulettes, trottinettes (jouets), jouets en peluche, toupies, piñatas, piscines (articles de jeu), sacs de frappe, puzzles, appareils de prestidigitation, raquettes, jeux de société, planches de surf et planches à voile, échiquiers, lance-pierres (articles de sport), toboggans (jouets), tremplins (articles de sport), luges (articles de sport), véhicules jouets, véhicules jouets radiocommandés, volants de badminton, viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d’autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l’exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes, humidors, étuis à cigarettes, étuis à cigares, blagues à tabac, étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, briquets pour fumeurs, pipes, coupe-cigares, étuis à cigares, cure-pipes, papier à cigarettes, pots à tabac, embouts de cigarettes, boîtes d’allumettes, récipients à gaz pour briquets à cigares, machines de poche à rouler les cigarettes, carnets de papier à cigarettes, pierres à briquet, porte-pipes, porte-allumettes et cendriers pour fumeurs, en métaux précieux; assistance en matière de gestion commerciale ou industrielle; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; promotion assurée par une société commerciale au moyen d’une carte de fidélité de la clientèle; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; publication de textes publicitaires; étalage de marchandises; assistance en matière de gestion commerciale de franchises; démonstration de produits; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; promotion des ventes (pour des tiers); ventes aux enchères; promotion et gestion de centres commerciaux; agences d’import-export; publicité en ligne sur un réseau informatique; approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises); abonnement à des journaux (pour des tiers); distribution d’échantillons; gestion de fichiers informatisés; relations publiques; agences d’informations commerciales; agences de publicité; location de distributeurs automatiques; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; assistance en matière de gestion d’affaires commerciales; recherche de données dans des fichiers informatiques, pour des tiers; compilation de données dans un fichier central; transcription de communications; publipostage; gestion professionnelle d’affaires artistiques; publicité par correspondance directe; actualisation de matériel publicitaire; reproduction de documents; études de marché; publicité extérieure; sondages d’opinion; systématisation de données dans un fichier central; publicité; publicité par courrier, publicité radiophonique et télévisée; présentation de produits sur tout moyen de communication, pour la vente au détail.
À la suite d’une limitation, les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 29: Salades à base de pommes de terre; galbi [plat de viande grillée]; bouillon [soupe]; salades de volaille; plats préparés surgelés composés principalement de légumes; plats cuisinés composés principalement de poisson; brochettes; plats surgelés composés principalement de poulet; plats préparés composés principalement de substituts de viande; boulettes de viande; salades de légumes; pomme de terre
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en-cas; boyaux de saucisses et leurs imitations; poissons, fruits de mer et mollusques, non vivants; gâteaux de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés (kamaboko); plats de légumes surgelés; plats préparés contenant [principalement] du poulet; soupe de nouilles; plat cuisiné composé principalement de légumes fermentés, de porc et de tofu (kimchi-jjigae); plats surgelés composés principalement de viande; soupe précuite; gâteaux cuits à la vapeur de poisson écrasé et d’igname (hampen); plats préparés composés principalement de légumes; escargots préparés [escargot]; plats en cocotte [aliments]; plat cuisiné composé principalement de pâte de soja riche et de tofu (cheonggukjang-jjigae); salades de légumineuses; plats de viande cuisinés; soupe miso précuite; insectes et larves préparés; bisques; salade de pommes de terre; guacamole [purée d’avocat]; plats préparés composés principalement de poisson; plats préparés contenant [principalement] du bacon; beignets de fromage cottage; plats cuisinés prêts à consommer composés entièrement ou quasi entièrement de viande; falafels; bouillon de bœuf; soupes; en-cas à base d’algues comestibles; viande préparée; consommés; plats surgelés composés principalement de poisson; plats cuisinés prêts à consommer composés entièrement ou quasi entièrement de volaille; plat cuisiné composé principalement de bœuf sauté et de sauce soja fermentée (sogalbi); tajine
[plat préparé à base de viande, de poisson ou de légumes]; poulet rôti; plats cuisinés prêts à consommer composés principalement de poulet; en-cas à base de tofu; poulet teriyaki; dîners préemballés composés principalement de gibier; plat cuisiné composé principalement de poulet et de ginseng (samgyetang); omelettes; ragoûts; hachis parmentier; en-cas à base de fruits; ragoût de bœuf; salades d’antipasti; plats préparés composés principalement de dinde; haricots cuits dans de la sauce soja (kongjaban); bulgogi [plat coréen à base de bœuf]; plats préparés composés principalement de kebab; soupes en conserve; poisson-frites; plats de viande préparés; entrées préparées composées principalement de fruits de mer; en-cas à base de légumineuses; filets de poisson grillés; plat cuisiné composé principalement de pâte de soja et de tofu (doenjang-jjigae); plats préparés composés principalement de canard; plat cuisiné composé principalement de poulet sauté et de pâte de piment fermentée (dak-galbi); soupe de boulettes de matzo; viande et produits à base de viande; ragoût de curry précuit; plats préparés composés principalement de gibier; bœuf préparé; soupes et bouillons, extraits de viande; en-cas à base de lait; galettes de poisson; dolmas; salades préparées; poisson cuit surgelé; plats surgelés composés principalement de volaille; plats préparés composés principalement de viande; plats préparés composés principalement de galettes de poisson, de légumes, d’œufs durs et de bouillon (oden); salade César; morceaux de poulet pour garnir des sandwichs; gumbo; en-cas à base de fruits confits; nuggets de poulet; œufs d’oiseaux et produits à base d’œufs; chile con queso; calamars [préparés]; sashimi; fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés; plats préparés à base de volaille [volaille prédominante]; poulet grillé (yakitori); plats préparés contenant [principalement] des œufs; plats préparés composés substantiellement de fruits de mer; plats préparés à base de viande [viande prédominante]; potée d’œufs à la vapeur; poulet frit; chili con carne; chicharrón; produits laitiers et substituts de produits laitiers; en-cas à base de noix de coco; aliments réfrigérés composés principalement de poisson; peaux de pommes de terre farcies; frittatas; soupe miso; tripes de bœuf; ailes de poulet; dîners préemballés composés principalement de fruits de mer; plats cuisinés prêts à consommer composés entièrement ou quasi entièrement de gibier; en-cas à base de fruits secs; muffins aux œufs; surgelés pré-
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entrées emballées composées principalement de fruits de mer; surimi; chaudrée; plats cuisinés composés principalement de dinde.
Classe 30 : Gaufres; desserts préparés [confiserie]; papadums; amuse-gueules de maïs soufflé aromatisés au fromage; confiseries à base de sucre enrobées de chocolat; halva; truffes [confiserie]; crêpes; confiseries glacées sur bâtonnet; confiseries à base de farine non médicinales enrobées de chocolat; décorations [comestibles] pour arbres de Noël; vermicelles au chocolat; gelées de fruits [confiserie]; croissants; pâtes à tartiner au chocolat; articles de confiserie enrobés de chocolat; génoises japonaises (kasutera); confiseries sous forme liquide; confiseries à base d’orange; confiture de haricots sucrée enrobée d’une coque molle à base de haricots sucrés [nerikiri]; confiseries à la menthe non médicinales; bonbons, barres chocolatées et gommes à mâcher; pâtes à tartiner au chocolat pour le pain; grappes d’avoine contenant des fruits secs; panettone; loukoums enrobés de chocolat; sucreries et biscuits traditionnels coréens [hankwa]; mousses au chocolat; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; succédanés de massepain; pudding au pain; crumble; pâte à biscotti; confiseries contenant de la confiture; confiseries non médicinales contenant du chocolat; confiseries bouillies; confiseries à base de farine de pomme de terre; confiseries aromatisées à la réglisse; écorces de chocolat contenant des grains de café moulus; amuse-gueules extrudés contenant du maïs; fruits enrobés de chocolat; confiseries glacées contenant de la crème glacée; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; confiseries contenant de la gelée; biscuits gaufrettes salés; confiseries non médicinales en forme d’œufs; pavlovas aux noisettes; produits alimentaires contenant du chocolat [en tant que constituant principal]; préparations pour la fabrication de confiseries à base de sucre; glaces de confiserie; succédanés de crème anglaise; aliments à base de cacao; confiseries au chocolat non médicinales; riz au lait contenant des raisins secs et de la noix de muscade; crackers salés; confiseries aromatisées à la menthe (non médicinales -); confiseries laitières glacées; confiseries aux amandes; mélange pour kheer (riz au lait); confiseries à faible teneur en glucides; confiseries laitières; gâteaux de riz pilé sucrés (mochi-gashi); gâteaux de millet lié au sucre ou de riz soufflé (okoshi); vla [crème anglaise]; aliments de grignotage composés principalement de confiseries; confiseries à base de farine non médicinales enrobées d’imitation chocolat; amuse-gueules salés à base de farine; garniture de guimauve; papier de riz comestible; nougatine aux cacahuètes; amuse-gueules de tortilla; beignets aux pommes; soufflés de dessert; imitation chocolat; bonbons; confiseries à base de farine non médicinales contenant du chocolat; pandoro; amuse-gueules de gâteaux de riz; confiseries à base de farine non médicinales; boules de fromage soufflées [amuse-gueules de maïs]; nougat; pain; chocolat à l’alcool; pastilles de miel aux herbes [confiserie]; grains de café enrobés de sucre; amuse-gueules fabriqués à partir de muesli; rouleaux à la cannelle; pépites de confiserie pour la cuisson; puddings du Yorkshire; gaufrettes en papier comestible; gâteaux de farine de riz sucrés séchés (rakugan); crème caramel; produits de confiserie non médicinaux; confiseries à garniture de vin; crackers aromatisés aux fruits; confiseries non médicinales contenant du lait; desserts au muesli; confiseries en mousse; amandes enrobées de chocolat; chocolat pour garnitures; lapins en chocolat; amuse-gueules de pain croustillant; barres de céréales et barres énergétiques; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; amuse-gueules de riz; noix de macadamia enrobées de chocolat; boucles de fromage [amuse-gueules]; amuse-gueules à base de céréales; tartes au yaourt glacé; biscuits salés; bonbons dragéifiés (non médicinaux -); non médicinaux
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confiseries à garniture de caramel; puddings; crackers; barbe à papa; pâtes à tartiner au chocolat contenant des noix; boules de fromage [en-cas]; desserts préparés [à base de chocolat]; biscuits aromatisés au fromage; en-cas à base de muesli; confiseries au ginseng; chocolats à la liqueur; viennoiseries; pâtes à tartiner pour sandwichs à base de chocolat et de noix; pains au chocolat; chocolats; préparations pour chocolat chaud; mousses de dessert [confiseries]; îles flottantes; confiseries à base de sucre aromatisées; desserts de type pudding à base de riz; sopapillas [pâtisseries frites]; pépites de confiserie au beurre de cacahuète; nappages au chocolat; confiseries aux noix; en-cas salés à base de maïs; crème anglaise; chocolat; massepain; pépites de caramel au beurre; pâtes à tartiner à base de chocolat; produits à base de chocolat; en-cas de gâteaux aux fruits; confiseries non médicinales à utiliser dans le cadre d’un régime hypocalorique; tablettes (confiseries); beignets frits (youtiao); en-cas salés à base de céréales; confiseries à garniture liquide alcoolisée; puddings desserts instantanés; produits de boulangerie; en-cas extrudés à base de maïs; en-cas de maïs soufflé; canapés; produits alimentaires contenant du cacao [en tant que constituant principal]; sucres, édulcorants naturels, enrobages et garnitures sucrés, produits de la ruche; confiseries non médicinales sous forme de gelée; confiseries à garniture liquide aux fruits; gaufres au chocolat; confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; riz au lait; confiseries de farine non médicinales contenant de l’imitation chocolat; scones aux fruits; confiseries glacées; confiseries sous forme congelée; sels, assaisonnements, arômes et condiments; chocolat au raifort japonais; en-cas extrudés à base de blé; chocolat non médicinal; puddings prêts à consommer; biscuits Graham; sopapillas [pain frit]; meringues; riz au lait; biscuits salés; en-cas fabriqués à partir de céréales; confiseries; taiyaki (gâteaux japonais en forme de poisson avec diverses garnitures); pralines gaufrettes; gâteaux de riz pilé roulés (gyuhi); tiramisu; barres de pâte de haricots gélifiée sucrée (yohkan); massepain au chocolat; gaufres enrobées de chocolat; torsades de pâte frites; brioches à la confiture; chocolat aéré; confiseries non médicinales aromatisées au lait; truffes (au rhum -)
[confiseries]; en-cas à base de céréales; fruits à coque enrobés de chocolat; papier comestible; riz au lait aux huit trésors; confiseries aux cacahuètes; loukoums.
Classe 35 : Services de publicité, de marketing et de promotion; services de vente au détail de préparations diététiques; services de vente au détail de bières; services de vente au détail par correspondance de bières; services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration; services de vente au détail de crèmes glacées; services de vente au détail de boissons non alcoolisées; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l’exception des bières).
À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns aux autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, notamment, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (ci-après les «critères Canon»). Il y a également lieu de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21 et 22).
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Produits contestés de la classe 29
Les produits contestés suivants sont au moins similaires aux produits de l’opposant de la classe 29.
Ils peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit:
1. Plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, succédanés de viande, boyaux de saucisses et leurs imitations (y compris, galbi [plat de viande grillée]; salades de volaille; plats cuisinés composés principalement de poisson; brochettes; plats surgelés composés principalement de poulet; plats préparés contenant [principalement] du poulet; gâteaux cuits à la vapeur à base de poisson écrasé et d’igname (hampen); plats préparés composés principalement de poisson; plats cuisinés prêts à consommer composés entièrement ou quasi entièrement de viande; plats cuisinés prêts à consommer composés entièrement ou quasi entièrement de volaille; poulet teriyaki; tajine [plat préparé à base de viande, de poisson ou de légumes] (dans la mesure où il est à base de viande/poisson); entrées préparées composées principalement de fruits de mer; plats préparés composés principalement de canard; plats préparés composés principalement de gibier; bœuf préparé; chili con carne; chicharron; poulet frit; plats cuisinés prêts à consommer composés principalement de dinde; curry pré-cuit (dans la mesure où il est à base de viande); plats préparés composés principalement de succédanés de viande); boyaux de saucisses et leurs imitations);
Les produits de l’opposant de la classe 29 comprennent la viande, le poisson, la volaille et le gibier. Les produits contestés énumérés ci-dessus consistent en des produits alimentaires ou des plats préparés à base de viande, de volaille, de poisson ou de fruits de mer, dans lesquels ces ingrédients prédominent. Bien que certains d’entre eux soient des repas complets ou des plats préparés plutôt que des ingrédients bruts, ils partagent la même nature que les produits alimentaires d’origine animale, ont le même but (consommation humaine), ciblent le même public pertinent, à savoir le grand public, et sont distribués par les mêmes canaux de commercialisation, tels que les supermarchés, les épiceries et les détaillants en produits alimentaires. En outre, ces produits peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, par exemple des fabricants de produits alimentaires ou des producteurs de produits à base de viande ou de poisson transformés.
2. Soupes, bouillons et extraits de viande (y compris, bouillon [soupe]; soupe de nouilles; soupes; soupes en conserve; plat cuisiné composé principalement de pâte de soja fermentée et de tofu (cheonggukjang-jjigae); soupe précuite; bouillon de bœuf; soupe aux boulettes de matzo; soupes et fonds, extraits de viande);
Les produits de l’opposant comprennent la viande, le poisson, la volaille et le gibier, les extraits de viande. Les soupes, bouillons et ragoûts sont des produits alimentaires préparés qui contiennent couramment de la viande, de la volaille ou du poisson comme ingrédients principaux et appartiennent donc au même secteur alimentaire. Ils partagent le même but, à savoir la consommation humaine, ciblent le même public pertinent et sont proposés par les mêmes canaux de commercialisation, tels que les supermarchés et les détaillants en produits alimentaires. En outre, certains de ces produits, tels que les bouillons ou les fonds, peuvent contenir des extraits de viande, qui sont expressément protégés par le libellé de l’opposant.
3. Produits à base de poisson, d’algues et de fruits de mer et snacks connexes (y compris, snacks à base d’algues comestibles; poisson cuit surgelé; surimi; plats préparés composés essentiellement de fruits de mer; entrées surgelées préemballées composées principalement de fruits de mer; gumbo (dans la mesure où il est à base de fruits de mer);
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Les produits de l’opposant comprennent du poisson. Les produits contestés énumérés ci-dessus consistent en des produits alimentaires et des plats préparés à base de poisson, de fruits de mer ou d’algues. Ces produits partagent la même nature que les produits alimentaires dérivés de sources marines et ont le même objectif, à savoir la consommation humaine. Ils ciblent également le même public pertinent, à savoir le grand public, et sont distribués par les mêmes canaux de commercialisation, tels que les supermarchés, les épiceries et les détaillants spécialisés en produits alimentaires. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, tels que les transformateurs de fruits de mer ou les fabricants de produits à base de poisson transformé.
4. Produits et plats à base d’œufs (y compris, œufs d’oiseaux et ovoproduits; plats préparés contenant principalement des œufs; frittatas; muffins aux œufs);
Les produits de l’opposant comprennent des œufs. Les produits contestés énumérés ci-dessus consistent en des produits alimentaires à base d’ingrédients d’œufs, ou des plats dans lesquels ces ingrédients prédominent. Bien que certains d’entre eux soient des plats préparés plutôt que des ingrédients bruts, ils partagent la même nature, ont le même objectif (consommation humaine), ciblent le même public pertinent et sont vendus par les mêmes canaux de distribution, tels que les supermarchés et les épiceries. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, tels que les producteurs alimentaires spécialisés dans les produits à base d’œufs.
Les produits contestés suivants de la classe 29 doivent être comparés avec les services de vente au détail de fruits et légumes frais; de lait et de produits laitiers de l’opposant dans la classe 35.
Ils peuvent être regroupés de manière générale dans les catégories suivantes :
5. Plats préparés, snacks et salades à base de légumes et de légumineuses (y compris, salades à base de pommes de terre; salades de légumes; salade de pommes de terre; salades de légumineuses; plats préparés surgelés composés principalement de légumes; plats de légumes surgelés; soupes de nouilles (dans la mesure où elles sont à base de légumes); guacamole [purée d’avocat]; falafels; snacks à base de légumineuses; salades antipasto (dans la mesure où elles sont à base de légumes); tajines (dans la mesure où ils sont à base de légumes);
6. Insectes et larves préparés (y compris, insectes et larves préparés);
7. Produits et snacks à base de fruits, de légumes et de plantes (y compris, snacks aux fruits; snacks aux fruits confits; snacks à base de fruits secs; fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés; snacks à base de noix de coco; peaux de pommes de terre farcies (à base de légumes);
8. Produits à base de lait et de produits laitiers (y compris, snacks à base de lait; produits laitiers et substituts de produits laitiers).
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré de similarité moyen avec ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas identiques, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils ciblent le même public.
Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du
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perspective des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.
En outre, un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.
Par conséquent, les insectes et larves préparés contestés sont similaires aux services de vente au détail de produits alimentaires pour animaux de l’opposant (qui peuvent inclure des insectes et larves préparés comme aliments pour animaux, en particulier pour les oiseaux, les reptiles et d’autres animaux).
Les produits contestés à base de légumes, de fruits, de plantes et de produits laitiers sont au moins faiblement similaires aux services de vente au détail de fruits et légumes frais et de vente au détail de lait et de produits laitiers de l’opposant en classe 35.
Les produits contestés appartiennent au même secteur de marché alimentaire ou à un secteur étroitement lié que les produits couverts par les services de vente au détail de l’opposant, à savoir les produits alimentaires à base de fruits, de légumes et de produits laitiers destinés à la consommation humaine.
En outre, il est d’usage que ces produits soient commercialisés ensemble ou à proximité les uns des autres dans les mêmes magasins d’alimentation spécialisés, épiceries ou dans les mêmes rayons de supermarchés ou de grands magasins. Les consommateurs sont habitués à trouver des fruits et légumes frais avec des aliments préparés à base de fruits ou de légumes, ainsi que du lait et des produits à base de lait aux côtés d’autres produits laitiers ou de type laitier, dans le même environnement de vente au détail.
Les produits et services comparés ciblent également le même public pertinent, à savoir le grand public achetant des produits alimentaires pour la consommation quotidienne, et peuvent provenir d’entreprises économiquement liées, étant donné que de nombreux détaillants alimentaires proposent une variété de produits alimentaires frais et transformés dans les mêmes canaux de vente au détail.
Produits contestés en classe 30
Les produits contestés suivants sont au moins faiblement similaires aux produits de l’opposant en classe 30.
Ils peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit:
1. Confiseries et produits sucrés (y compris, confiseries; confiseries au sucre enrobées de chocolat; halva; truffes [confiseries]; gelées de fruits [confiseries]; bonbons, barres chocolatées et chewing-gums; confiseries aux amandes; confiseries laitières; confiseries à faible teneur en glucides; cacahuètes croquantes; nougat; massepain; massepain au chocolat; confiseries aux cacahuètes; loukoums; pralines gaufrées; noix enrobées de chocolat; lapins en chocolat; chocolat aéré; confiseries au sucre aromatisées; confiseries contenant de la confiture ou de la gelée; confiseries contenant du chocolat; confiseries fourrées au vin; confiseries non médicinales ayant
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garnitures au caramel; confiseries non médicinales sous forme de gelée; confiseries aromatisées à la menthe; pastilles de miel aux herbes [confiseries]; confiseries au ginseng; tablettes [confiseries]; barbe à papa);
Les produits de l’opposant comprennent des confiseries. Les produits de cette catégorie consistent en diverses formes de confiseries ou de préparations sucrées. Ils partagent la même nature, en tant que produits alimentaires sucrés destinés à être consommés comme friandises ou desserts, et ont le même but, à savoir la consommation humaine pour le plaisir. Ils ciblent également le même public pertinent, à savoir le grand public, et sont distribués par les mêmes canaux de commercialisation, tels que les supermarchés, les confiseries et les magasins de proximité. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, tels que les fabricants de confiseries.
2. Chocolat, produits à base de cacao et préparations à base de chocolat (y compris, chocolat; chocolat non médicinal; chocolat aéré; mélanges pour chocolat chaud; pâtes à tartiner au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des noix; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner pour sandwichs à base de chocolat et de noix; gaufres enrobées de chocolat; produits à base de chocolat; produits alimentaires contenant du cacao comme constituant principal; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; chocolat à l’alcool);
Les produits de l’opposant comprennent du cacao et des confiseries. Les produits contestés énumérés ci-dessus consistent en des produits à base de chocolat ou de cacao. Ils partagent une nature étroitement liée, étant donné que les produits à base de chocolat sont généralement considérés comme faisant partie du secteur de la confiserie. Ils ont le même but, à savoir la consommation humaine ou l’utilisation dans des préparations sucrées, ciblent le même public pertinent et sont vendus par les mêmes canaux de distribution, tels que les supermarchés, les confiseries et les épiceries. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, tels que les fabricants de chocolat.
3. Confiseries glacées et produits sucrés congelés (y compris, crèmes glacées; yaourts glacés et sorbets; confiseries congelées contenant de la crème glacée; glaces de confiserie; confiseries glacées; confiseries sous forme congelée);
La liste des produits de l’opposant comprend des glaces et de la glace. Les produits en comparaison partagent la même nature, en tant que produits alimentaires sucrés congelés, et le même but, à savoir la consommation comme desserts ou rafraîchissements. Ils ciblent le même public pertinent, sont distribués par les mêmes canaux de commercialisation (supermarchés, magasins de proximité et détaillants de glaces) et peuvent provenir des mêmes producteurs.
4. Desserts sucrés, puddings et préparations sucrées (y compris, mousses au chocolat; mousses de dessert; tiramisu; îles flottantes; pudding dessert instantané; puddings prêts à consommer; riz au lait; desserts de type pudding à base de riz; riz à la crème; crème anglaise; vla [crème anglaise]; desserts au muesli; crème caramel; pudding au pain; crumble; soufflés; puddings);
Les produits de ce groupe consistent en des desserts sucrés destinés à la consommation humaine. Ils partagent le même but que les confiseries de l’opposant, à savoir la consommation comme plats sucrés ou desserts. Ils ciblent également le même public pertinent et sont couramment vendus par les mêmes canaux de distribution, tels que les supermarchés, les boulangeries, les pâtisseries et les cafés. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, tels que les fabricants de confiseries et de produits de dessert.
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5. Produits de boulangerie et produits de pâtisserie sucrés (y compris, gaufres; crêpes; croissants; gâteaux éponge japonais (kasutera); panettone; viennoiseries; pains au chocolat; sopapillas; beignets torsadés; brioches à la confiture; beignets aux pommes; scones aux fruits; produits de boulangerie; puddings du Yorkshire; taiyaki; roulés à la cannelle; pain; gâteaux aux fruits pour le goûter);
Ces produits consistent en des produits alimentaires à base de céréales cuits au four qui peuvent être consommés comme en-cas, au petit-déjeuner ou comme desserts. Bien que les produits de l’opposant n’incluent pas expressément des produits de boulangerie, ces produits sont étroitement liés à la confiserie, car ce sont des aliments sucrés couramment consommés dans un contexte similaire. Ils partagent la même finalité, visent le même public pertinent et sont généralement vendus par les mêmes canaux de distribution, tels que les boulangeries, les pâtisseries et les supermarchés. En outre, certaines entreprises produisent à la fois des confiseries et des produits de boulangerie.
6. Ingrédients et préparations pour confiseries et desserts (y compris, préparations pour la fabrication de confiseries à base de sucre; succédanés de massepain; crème anglaise d’imitation; papier de riz comestible; hosties comestibles; nappages au chocolat; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; nappage à la guimauve; pâte à biscotti);
Ces produits consistent en des ingrédients ou des produits semi-préparés utilisés dans la préparation ou la décoration de confiseries et de desserts. Bien qu’ils diffèrent par leur nature des produits de confiserie finis, ils partagent la même finalité, puisqu’ils sont utilisés dans la préparation de ces produits. Ils peuvent viser le même public pertinent, y compris le public professionnel et le grand public, et sont vendus par les mêmes canaux de distribution, tels que les supermarchés et les rayons de fournitures de pâtisserie.
7. En-cas salés à base de céréales et biscuits salés (y compris, en-cas extrudés à base de maïs; en-cas extrudés de maïs; en-cas de maïs soufflé; en-cas de tortilla; en-cas salés à base de maïs; en-cas salés à base de céréales; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; biscuits salés; biscuits apéritifs; crackers Graham; gaufrettes salées);
Ces produits et les confiseries de l’opposant ont une finalité similaire, à savoir la consommation comme en-cas. Ils peuvent également être considérés comme des produits en concurrence, car les consommateurs peuvent choisir entre des produits de grignotage sucrés tels que les confiseries et des en-cas salés à base de céréales en fonction de leurs préférences. En outre, ils partagent les mêmes canaux de distribution, les deux types de produits étant couramment vendus dans les supermarchés, les magasins de proximité et les distributeurs automatiques. Ils visent également le même public pertinent, à savoir le grand public, et peuvent provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés, étant donné que de nombreux fabricants de produits alimentaires produisent à la fois des confiseries sucrées et des en-cas salés.
8. Édulcorants et produits de l’apiculture (y compris, sucres, édulcorants naturels, enrobages et garnitures sucrés, produits de l’apiculture);
La liste des produits de l’opposant comprend le sucre, le miel et la mélasse. Les produits contestés énumérés ci-dessus partagent la même nature que les produits édulcorants ou les ingrédients alimentaires, ont la même finalité, à savoir édulcorer des produits alimentaires ou préparer des aliments sucrés, visent le même public pertinent et sont distribués
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par les mêmes canaux de commercialisation, tels que les supermarchés et les épiceries. Ils peuvent également provenir des mêmes producteurs ou de producteurs économiquement liés.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.
Par conséquent, les sels, assaisonnements, arômes et condiments contestés sont au moins faiblement similaires à la vente au détail de sel, moutarde, épices de l’opposant.
Services contestés de la classe 35
Les services contestés de publicité, de marketing et de promotion; services de vente au détail de préparations diététiques; services de vente au détail de bière; services de vente au détail par correspondance de bière; services d’assistance, de gestion et d’administration commerciale; services de vente au détail de boissons non alcoolisées; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l’exception des bières) sont identiques aux services de publicité de l’opposant; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; vente au détail et en gros dans les magasins, vente via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par correspondance, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres moyens électroniques de substances diététiques à usage médical, de bières, d’eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, de boissons alcoolisées (à l’exception des bières), soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services contestés.
Les services contestés de vente au détail de crèmes glacées et la vente au détail de lait et de produits laitiers de l’opposant ont la même nature, car tous deux consistent en des services de vente au détail de produits alimentaires. Leur finalité est également identique, à savoir permettre aux consommateurs d’acheter les produits pertinents.
Les services en comparaison coïncident également en termes de canaux de distribution. Les services de vente au détail de crèmes glacées et la vente au détail de lait et de produits laitiers sont généralement fournis dans les mêmes types de points de vente, tels que les supermarchés, les épiceries et les magasins de proximité, et par les mêmes plateformes de vente au détail en ligne.
En outre, les services ciblent le même public pertinent, à savoir le grand public achetant des produits alimentaires de consommation courante.
De plus, les services concernés sont en concurrence. Les consommateurs peuvent choisir entre différents produits laitiers ou desserts en fonction de leurs préférences, et ces produits sont couramment proposés dans le même environnement de vente au détail. Par conséquent, on peut raisonnablement s’attendre à ce que les services de vente au détail relatifs à ces produits proviennent des mêmes entreprises.
Par conséquent, ces services sont hautement similaires.
b) Public pertinent — degré d’attention
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Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public (par exemple, soupes ; salades de légumes ; confiseries) et une clientèle professionnelle possédant des connaissances ou une expertise spécifiques (par exemple, gestion d’affaires commerciales, administration commerciale). Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
ZARA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Bien que la marque antérieure, « ZARA », ne soit pas un nom commun, elle peut être perçue comme un prénom féminin par une partie du public pertinent. Cependant, pour une autre partie du public, le terme sera dépourvu de signification (T-655/17, ZARA TANZANIA ADVENTURES (fig.) / ZARA et al., EU:T:2019:241, § 28). Étant donné qu’une différence conceptuelle peut réduire, voire annuler, le risque de confusion, la division d’opposition estime approprié de se concentrer sur la partie du public pour laquelle cet élément est dépourvu de signification et, par conséquent, distinctif.
L’élément verbal « ZAYA » du signe contesté sera de même perçu comme dépourvu de signification par le public pertinent et donc normalement distinctif par rapport aux produits et services en cause.
Les éléments figuratifs du signe contesté consistent essentiellement en un dispositif circulaire coloré, un fond carré rouge et une représentation stylisée de l’élément verbal. Ces éléments sont purement décoratifs et servent principalement à mettre en évidence l’élément verbal « ZAYA », qui reste l’élément que le public pertinent percevra et retiendra le plus facilement lorsqu’il se référera au signe.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.
Décision sur opposition n° B 3 128 136 Page 22 sur 24
Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la séquence de lettres « ZA*A », qui constitue la quasi-totalité des deux éléments verbaux. Ils diffèrent par leur troisième lettre, « R » pour la marque antérieure et « Y » pour le signe contesté. Ils diffèrent également par les éléments figuratifs et la stylisation du signe contesté. Cependant, ces éléments sont d’importance secondaire, car les consommateurs se concentreront principalement sur l’élément verbal lors de l’identification et du rappel du signe.
Par conséquent, les signes présentent une similitude visuelle de degré moyen.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les diverses langues de l’Union européenne, les signes coïncident dans la prononciation des lettres « ZA*A », qui constituent la première, la deuxième et la dernière lettre des deux signes. Ils ne diffèrent que par le son de leur troisième lettre, « R » pour la marque antérieure et « Y » pour le signe contesté. En outre, les deux signes sont des mots de deux syllabes avec une structure, un rythme et une intonation très similaires.
Par conséquent, les signes présentent une similitude phonétique de degré moyen.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public en cause sur le territoire pertinent. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposant, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une portée de protection accrue. Cependant, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves déposées par l’opposant pour étayer cette allégation n’ont pas à être examinées en l’espèce (voir ci-dessous dans « Appréciation globale »).
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure n’a aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées.
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut être faite avec le signe utilisé ou enregistré, et du degré de similitude entre la marque et le signe, ainsi qu’entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999,
Décision sur opposition n° B 3 128 136 Page 23 sur 24
C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
En outre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les signes et entre les produits ou les services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les signes, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17). En l’espèce, le degré moindre de similitude entre certains des produits en comparaison est compensé par le degré moyen de similitude entre les signes.
Les produits et services, qui sont en partie identiques et en partie similaires à des degrés divers, s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.
Contrairement aux observations de la requérante, il a également été conclu que les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne, compte tenu du fait qu’ils partagent la séquence de lettres et de phonèmes « ZA*A ». L’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.
Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de comparer directement différentes marques, mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Compte tenu de l’ensemble des circonstances, la division d’opposition estime que les différences entre les signes ne sont pas suffisantes pour contrecarrer les similitudes et exclure avec certitude un risque de confusion. En conséquence, il peut raisonnablement être conclu que, pour les produits et services identiques ou similaires à des degrés divers, les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques en conflit et les percevront comme ayant la même origine.
Compte tenu de tout ce qui précède, et en particulier des principes du souvenir imparfait du consommateur et de l’interdépendance, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pour lequel « ZARA » est dépourvu de signification. Il peut être rappelé que si une partie significative du public pertinent pour les produits et services en cause peut être induite en erreur quant à l’origine des produits et services, cela sera suffisant pour établir un risque de confusion. Il n’est pas nécessaire d’établir que tous les consommateurs réels ou potentiels des produits et services pertinents sont susceptibles d’être confondus.
Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 8 929 952 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits et services contestés.
Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré accru de caractère distinctif de la marque opposante en raison de sa renommée, tel que revendiqué par l’opposante. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré accru de caractère distinctif.
Décision sur opposition n° B 3 128 136 Page 24 sur 24
Étant donné que l’enregistrement de marque de l’Union européenne antérieure n° 8 929 952 conduit au succès de l’opposition et au rejet du signe contesté pour tous les produits contre lesquels l’opposition a été formée, il n’y a pas lieu d’examiner l’autre droit antérieur invoqué par l’opposant (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268). En conséquence, il n’y a pas lieu d’évaluer la preuve d’usage de ce droit antérieur, comme demandé par le demandeur. En outre, puisque l’opposition est entièrement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner plus avant l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Puisque le demandeur est la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure. Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du règlement d’exécution du RMUE, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.
La division d’opposition
María Clara IBÁÑEZ FIORILLO Carlos MATEO PÉREZ Sofía SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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