EUIPO, 6 mars 2026, n° 003174516

EUIPO 6 mars 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 6 mars 2026, n° 003174516
Numéro(s) :	003174516
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 174 516
Amazon Technologies, Inc., 410 Terry Ave N, 98109 Seattle, États-Unis (opposante), représentée par Taylor Wessing N.V., Parnassusweg 803-805a, 1082 LZ Amsterdam, Pays-Bas (mandataire professionnel)
c o n t r e
SIA « Echoo Group », Zīļu iela 23, 2164 Ādaži, Lettonie (demanderesse), représentée par AAA Law Latvia, Citadele Street 12, 3rd floor, LV – 1010 Riga, Lettonie (mandataire professionnel).

Le 06/03/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 174 516 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants :

Classe 9 : Systèmes et capteurs domotiques.

Classe 35 : Services de vente au détail via Internet, de prises, interrupteurs, capteurs, dispositifs d’automatisation de bâtiments, panneaux solaires et stations de recharge ; publicité.

Classe 37 : Construction, entretien et réparation de réseaux électriques ; construction, entretien et réparation de systèmes à courant faible ; construction, entretien et réparation de systèmes d’automatisation de bâtiments ; entretien de réseaux d’ingénierie (systèmes d’automatisation de bâtiments) ; construction et entretien de systèmes d’accès, construction et entretien de systèmes et dispositifs d’énergie renouvelable.

Classe 42 : Conception de systèmes de réseaux électriques, développement de projets de systèmes de réseaux électriques ; conception de systèmes à courant faible, développement de projets de systèmes à courant faible ; conception de systèmes d’automatisation de bâtiments, développement de projets de systèmes d’automatisation de bâtiments ; expertise technique de réseaux d’ingénierie pour bâtiments ; conseil en ingénierie ; conception de systèmes d’ingénierie de parkings, conception de systèmes d’accès, conception de systèmes d’ingénierie d’éclairage public.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 673 225 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants, à savoir :

Classe 35 : Services de vente au détail via Internet, de matériaux de construction, d’équipements d’éclairage et de lampes.

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Classe 37: Construction et entretien de systèmes d’ingénierie de parkings, construction et entretien de systèmes d’éclairage public.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 11/07/2022, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services de la demande nº 18 673 225 « Echoo » (marque verbale). L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:

1. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 13 923 891 « ECHO » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 38, 41 et 42 (marque antérieure 1);

2. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 17 959 329 « ECHO » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 39, 41 et 42 (marque antérieure 2);

3. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 15 177 728 « ECHO DOT » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 38 et 42 (marque antérieure 3);

4. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 17 013 161 « ECHO SHOW » (marque verbale) enregistrée pour des produits des classes 9 et 28 et des services des classes 35, 38, 41, 42 et 45 (marque antérieure 4);

5. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 17 257 502 « ECHO PLUS » (marque verbale) enregistrée pour des produits des classes 9 et 28 et des services des classes 35, 38, 41, 42 et 45 (marque antérieure 5);

6. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 17 959 914 « ECHO AUTO » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 39 et 42 (marque antérieure 6);

7. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 17 958 992 « ECHO SUB » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 41 et 42 (marque antérieure 7);

8. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 170 552 « ECHO STUDIO » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 41 et 42 (marque antérieure 8);

9. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 190 356 « ECHO FLEX » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 41 et 42 (marque antérieure 9);

10. enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 250 905 « ECHO LINK » (marque verbale) enregistrée pour des produits de la classe 9 et des services des classes 35, 38, 41 et 42 (marque antérieure 10).

L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

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OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES
i) Sur la titularité des marques antérieures
La division d’opposition constate que la titularité des marques antérieures a été transférée après le dépôt de l’opposition et que ce changement a été inscrit au registre correspondant. En conséquence, le nouveau titulaire des marques antérieures, dont le nom est précisé en tête de la présente décision, remplace le titulaire précédent en tant qu’opposant dans la procédure.

ii) Sur la limitation des motifs de l’opposition
L’opposant a initialement également invoqué le motif de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en relation avec les marques antérieures 1 et 2. Toutefois, dans ses faits, preuves et arguments complémentaires soumis le 21/11/2022, l’opposant a informé l’Office qu’il n’entendait plus invoquer les motifs fondés sur l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la présente opposition sera examinée uniquement en relation avec le motif énoncé à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 13 923 891 ( marque antérieure 1 )
Classe 9 : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou le contrôle de l’électricité ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; appareils extincteurs ; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès internet sans fil ; livres audio ; livres électroniques ; lecteurs audio numériques ; enregistreurs audio ; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique ; matériel électronique d’instruction et d’enseignement

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appareils et instruments ; logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de gestion de la téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes ; logiciels et matériel informatique de recherche d’informations par téléphone ; logiciels de redirection de messages ; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile ; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; matériel et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatiques mondiaux d’information ; appareils de haut-parleurs stéréo personnels ; microphones ; logiciels de reconnaissance de caractères ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels de courrier électronique et de messagerie ; radio-réveils ; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants ; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers ; aucun des produits précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou à leurs pièces et accessoires.

Classe 38 : Télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation ; acheminement de messages par transmission électronique ; communication électronique ; services de télécommunications ; diffusion audio de la parole ; services de communications à large bande sans fil ; services de messagerie numérique sans fil textuels et numériques ; communication via un lecteur de livres électroniques sans fil ; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, à l’exception des supports de données magnétiques, des disques d’enregistrement, des disques compacts, des DVD et d’autres supports d’enregistrement téléchargeables, des fichiers MP3, des enregistrements MP3, des fichiers MP4, des enregistrements MP4, des fichiers audio, des fichiers multimédias numériques et des podcasts présentant de la musique, des critiques de produits et des informations d’achat sur internet ; transmission électronique d’informations et de données ; transmission de médias numériques éducatifs ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web et blogs d’actualités, et des documents de référence en ligne ; transmission de podcasts, transmission de webcasts ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses de courrier électronique, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations ; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède ; transmission électronique de voix, de données et d’images par le biais d’un réseau de communications mondial ; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, e-

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plateformes de commerce pour la distribution de musique, réseaux sociaux liés à la musique, plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, services de diffusion de musique en continu et similaires ; aucun des produits précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou à des pièces et accessoires pour stylos intelligents.

Classe 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ; fourniture d’images depuis l’internet ; fourniture d’informations en matière de divertissement ; publication de périodiques ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres électroniques, de revues ; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement ; fourniture d’un site web présentant des informations, des publications, toutes liées au divertissement ; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des informations, des concours, du texte, de l’audio, des publications, toutes liées au divertissement ; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux ; distribution de publicité interactive ; services d’information en matière de divertissement, à savoir fourniture de possibilités d’échange d’informations et de conversation concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir, fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans le domaine des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques, d’évaluations et de recommandations en ligne de livres, de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; publication de livres, de magazines, de périodiques, d’œuvres littéraires ; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne ; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine de l’éducation et des établissements d’enseignement ; services d’éducation sous forme d’enseignement en classe et d’apprentissage à distance en ligne sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; services éducatifs et de divertissement sous forme de podcasts, de webcasts et de programmes continus présentant des actualités et des commentaires dans le domaine des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, de l’art, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des musées, des parcs, de l’édition, de l’animation, de l’actualité,

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mode, et présentations multimédias accessibles via l’internet ou d’autres ordinateurs sur des réseaux de communication ; services de studios d’enregistrement ; fourniture d’informations en ligne concernant les jeux informatiques et les améliorations informatiques pour jeux ; fourniture d’une base de données de divertissement en ligne consultable comprenant d’autres textes numériques en ligne, des fichiers comprenant des livres, des magazines, des actualités et des informations ; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède ; tous les services précités à l’exclusion des services liés au développement, à l’organisation, à la production, à la fourniture, à la diffusion de spectacles musicaux, de concerts, de concerts de musique, de cérémonies de remise de prix, à l’exclusion de la production, de l’enregistrement, du stockage, de la distribution, de la vente de contenu musical sur CD, DVD, fichiers numériques et autres supports (téléchargeables ou non téléchargeables) et à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails internet et/ou de plateformes liés à la musique tels que, entre autres, des plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, des réseaux sociaux liés à la musique, des plateformes d’actualités publiques liées à l’industrie musicale, des services de diffusion de musique en continu et similaires ; aucun des services précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou à des pièces et accessoires pour stylos intelligents.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via l’internet ; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture de logiciels non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour des services en ligne et l’internet ; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers ; gestion de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web ; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité informatique partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic utilisateur ; programmation informatique ; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias ; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques ; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et systèmes informatiques ; services informatiques liés à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation ; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne présentant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet ; services informatiques, à savoir fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général ; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre

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utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet; fourniture de logiciels de navigation internet en ligne non téléchargeables; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobiles pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et de dispositifs de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles pour des tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs qui permettent aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles pour les utilisateurs afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours d’information, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe; fourniture d’informations dans les domaines de l’astronomie, de la météorologie, de l’environnement, de la décoration intérieure, de la technologie, des ordinateurs, des logiciels, des périphériques informatiques, du matériel informatique, de la géologie, de l’ingénierie, de l’architecture, de la recherche médicale et de la recherche et des tests de produits via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatiques; services de conseil en matériel informatique, logiciels, applications et réseaux; conseil en informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communication électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et d’installations en ligne pour permettre aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données;

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services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir, la fourniture à des tiers de serveurs de bases de données de capacité variable; la fourniture d’un site web comprenant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; la fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via l’internet; la fourniture, le développement et la conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; la conception, la gestion et la surveillance de forums de discussion en ligne; la création de pages web stockées électroniquement pour des services en ligne et l’internet; fournisseur de services d’applications, à savoir, la fourniture, l’hébergement, la gestion, le développement et la maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; l’hébergement d’un site web qui donne aux utilisateurs la possibilité d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des entrées, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des modifications, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir, la création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; la fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; la conception et le développement de logiciels de jeux informatiques; la fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; la fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; services de support technique, à savoir, le dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; la fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; la fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de cloud computing en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; le développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, l’hébergement, la gestion, le développement et la maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; la fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, la publicité et/ou l’exploitation de portails internet et/ou de plateformes liés à la musique tels que, entre autres, les plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, les réseaux sociaux liés à la musique, les plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, les services de streaming musical et similaires; aucun des services susmentionnés n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents.

Enregistrement de MUE n° 17 959 329 ( marque antérieure 2 )

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Classe 9 : Haut-parleurs ; enceintes intelligentes ; enceintes audio ; télécommandes pour produits audio ou vidéo, à savoir, enceintes audio, amplificateurs, récepteurs, lecteurs de CD, lecteurs MP3, dispositifs de diffusion audio ou vidéo en continu, téléviseurs, lecteurs de vidéocassettes, lecteurs de DVD, ou enregistreurs vidéo numériques ; étuis et housses de protection pour haut-parleurs, enceintes intelligentes, enceintes audio, haut-parleurs, amplificateurs et casques d’écoute et écouteurs ; logiciels de mise à jour pour haut-parleurs sans fil, amplificateurs, casques d’écoute et écouteurs ; câbles électroniques, à savoir, câbles audio et connecteurs de câbles ; musique préenregistrée, à savoir, téléchargements numériques ; systèmes de haut-parleurs ; supports et étriers de montage adaptés pour enceintes audio et amplificateurs ; pieds adaptés pour enceintes audio et amplificateurs ; filtres de fréquences, boîtiers de haut-parleurs, lecteurs de CD, télécommandes, processeurs audio et vidéo, tuners audio vidéo, écrans à cristaux liquides, écrans à plasma avec capacité de transmission sans fil de signaux audio et/ou vidéo ; casques d’écoute ; écouteurs ; casques pour téléphones cellulaires ou mobiles ; casques d’écoute personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore ; écouteurs personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore ; accessoires pour casques d’écoute, à savoir, coussinets pour casques d’écoute, coussinets pour casques d’écoute et rallonges pour casques d’écoute ; accessoires pour écouteurs, à savoir, coussinets pour écouteurs, coussinets pour écouteurs et rallonges pour écouteurs ; répéteurs de réseau sans fil ; extenseurs de réseau sans fil ; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de développer des listes de lecture individuelles qui créent des flux audio personnalisés, de désigner du contenu audio favori, de faire des recommandations et de partager du contenu audio ; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de rechercher du contenu audio et des données sur plusieurs plateformes ; matériel informatique et logiciels pour la création et le partage de listes de lecture et de listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour l’examen et la recommandation de chansons, albums, artistes, listes de lecture et listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour le suivi et le partage de chansons, albums et artistes favoris ; matériel informatique et logiciels pour la recherche dans des bases de données contenant des fichiers audio et multimédia ; matériel informatique consistant en des dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des enceintes audio intelligentes connectées au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel ; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des enceintes audio intelligentes connectées au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel ; accessoires, à savoir, adaptateurs secteur et télécommandes pour les mêmes enceintes audio intelligentes susmentionnées ; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte ; applications logicielles à commande vocale pour la gestion d’informations personnelles ; logiciels d’assistant personnel ; logiciels d’automatisation domestique et d’intégration de dispositifs domestiques ; logiciels d’intégration de véhicules personnels ; logiciels de communication sans fil pour la transmission de voix, d’audio, de vidéo et de données ; logiciels de moteur de recherche ; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information et d’assistant personnel autonomes à commande vocale ; logiciels informatiques pour la gestion d’informations personnelles ; logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio, vidéo et multimédia, des jeux et des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles ;

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logiciels pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; logiciels destinés à être utilisés pour la fourniture de services de vente au détail et de commande pour une grande variété de biens de consommation; logiciels destinés à être utilisés pour connecter et contrôler des dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels pour la connexion, le fonctionnement, l’intégration, le contrôle et la gestion de dispositifs électroniques grand public en réseau, de dispositifs de climatisation domestique et de produits d’éclairage via des réseaux sans fil; logiciels destinés à être utilisés par des tiers pour le développement de logiciels de gestion, de connexion et de fonctionnement de dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels destinés à être utilisés comme interface de programmation d’applications (API); kits de développement logiciel (SDK) composés d’outils de développement de logiciels pour le développement de la prestation de services vocaux et de la technologie de compréhension du langage naturel à travers les réseaux informatiques mondiaux, les réseaux sans fil et les réseaux de communications électroniques; kits de développement logiciel (SDK) composés de logiciels pour le développement, l’utilisation et l’interopérabilité d’API utilisées par des dispositifs électroniques, des systèmes et des échanges qui échangent des données via des réseaux de communication et l’internet et qui se connectent à des services de stockage et d’échange de données basés sur le cloud; kits de développement logiciel (SDK) comprenant des outils de développement logiciel et des logiciels destinés à être utilisés comme interface de programmation d’applications (API) pour la création de logiciels et d’applications liés aux dispositifs électroniques grand public connectés à internet; interface de programmation d’applications (API), à savoir, logiciels facilitant le développement d’outils de prestation de services vocaux et de capacités d’assistant personnel en relation avec des dispositifs électroniques grand public; logiciels d’application informatique pour dispositifs sans fil portables, à savoir, logiciels pour le contrôle, l’intégration, le fonctionnement, la connexion et la gestion de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir, dispositifs électroniques grand public intelligents connectés au cloud et à commande vocale et dispositifs d’assistant personnel électroniques; outils de développement de logiciels informatiques; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de contrôler les fonctions de leur véhicule automobile, à savoir, le verrouillage et le déverrouillage des portes du véhicule, et le démarrage et l’arrêt du véhicule; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de vérifier l’état des systèmes de véhicules automobiles, à savoir, la durée de vie de l’huile moteur, le niveau de carburant, la pression des pneus et la charge de la batterie; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité d’accéder et de contrôler les systèmes de CVC, multimédia, de communication, d’infodivertissement et de navigation des véhicules; logiciels embarqués à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de connecter et de contrôler des dispositifs électroniques connectés de maison intelligente et de l’internet des objets (IoT); logiciels pour la transmission d’informations de diagnostic et d’état de véhicules via des réseaux informatiques et de communication; logiciels pour la réception d’informations sur l’état du trafic et la fourniture d’informations de guidage directionnel réactives aux conducteurs de véhicules; logiciels permettant la communication entre véhicules et dispositifs connectés; système de navigation, application logicielle informatique destinée à être utilisée pour connecter l’interface multimédia de divertissement dans les véhicules automobiles; accessoires de véhicules, à savoir, systèmes d’infodivertissement intégrés pour gérer les communications, le divertissement et

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navigation; équipement d’automatisation pour véhicules automobiles, à savoir, logiciels informatiques pour l’exploitation et le contrôle de régulateurs de vitesse pour véhicules automobiles, appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord, instruments de navigation pour véhicules, logiciels informatiques et capteurs pour la surveillance et l’enregistrement de l’usure des véhicules et de l’efficacité énergétique; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants.

Classe 35: Services de vente au détail en ligne proposant des enregistrements musicaux, des enregistrements comiques, des enregistrements de mots parlés et des enregistrements vidéo; fourniture d’espaces publicitaires pour des tiers sur l’internet; services par abonnement proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de vente au détail en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de commande en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées; services de vente au détail en ligne proposant des microphones, des haut-parleurs, des enceintes intelligentes, des enceintes audio, des amplificateurs, des haut-parleurs, des télécommandes pour produits audio et vidéo, des casques audio, des écouteurs, des casques d’écoute, des systèmes de divertissement à domicile, des équipements audio et de cinéma maison, et leurs pièces et accessoires; fourniture de services de recherche informatique personnalisés, à savoir, recherche et récupération d’informations à la demande spécifique de l’utilisateur via l’internet.

Classe 38: Télécommunications, à savoir, communication via des appareils électroniques portables, des lecteurs multimédias portables, des appareils numériques portables, des haut-parleurs, des enceintes intelligentes, des enceintes audio, des haut-parleurs, des amplificateurs, pour la transmission, l’accès, la réception, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’encodage, le décodage, la diffusion en continu, l’affichage, le stockage, la mise en cache et le transfert de voix, d’audio, d’images visuelles, de données, de livres, de photos, de vidéos, de textes, de contenus, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres multimédias, d’œuvres littéraires, de fichiers et d’autres œuvres électroniques; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de communication, à savoir, transmission et distribution de voix, d’audio, d’images visuelles via des réseaux de communication mondiaux; services de radiodiffusion et de diffusion sur le web interactifs via l’internet et les réseaux de télécommunications; radiodiffusion audio; services de radiodiffusion audio et vidéo sur l’internet; services de radiodiffusion sur l’internet; télécommunications, à savoir, communication via des appareils électroniques portables, des lecteurs multimédias portables, des appareils numériques portables, pour la transmission, l’accès, la réception, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’encodage, le décodage, la diffusion en continu, l’affichage, le stockage, la mise en cache et le transfert de voix, d’audio, d’images visuelles, de données, de livres, de photos, de vidéos, de textes, de contenus, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres multimédias, d’œuvres littéraires, de fichiers et d’autres œuvres électroniques; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de communication, à savoir, transmission de voix, d’audio, d’images visuelles via des réseaux de communication mondiaux; services de radiodiffusion et de diffusion sur le web interactifs via l’internet et les réseaux de télécommunications; services d’accès aux télécommunications; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio diffusés en continu et téléchargeables via

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réseaux informatiques et de communication ; services de webdiffusion ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio, vidéo et de contenu multimédia en continu et téléchargés via des réseaux informatiques et de communication ; diffusion audio de paroles, de musique, de concerts et de programmes radiophoniques ; transmission électronique d’informations et de données ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture de services de connectivité de télécommunications pour le transfert d’images, de messages, de contenus audio, visuels, audiovisuels, de données, de médias et de contenus vers des systèmes embarqués de médias, de communication, d’infodivertissement et de navigation ; services de télécommunications, à savoir, transmission de podcasts ; services de télécommunications, à savoir, transmission de webcasts ; transmission d’informations de diagnostic de véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; transmission d’informations sur l’état de véhicules automobiles via des réseaux informatiques et de communication ; services de communication, à savoir, transmission de voix, d’audio, d’images visuelles et de données par ordinateurs, transmission numérique, satellites, réseaux de télécommunications, réseaux de communication sans fil, l’Internet, pour fournir au conducteur d’un véhicule des informations, à savoir, les conditions de circulation et météorologiques, des informations sur les destinations de voyage et des informations sur le stationnement, ainsi que des services de sécurité et de commodité ; transmission par satellite de messages et de données pour la navigation aérienne ; transmission de données, de sons et d’images par satellite ; envoi télématique d’informations dans le domaine des services de communication embarqués pour la navigation et le suivi de véhicules sans fil ; services de communications sans fil, à savoir, transmission électronique sans fil de données concernant des points d’intérêt pour les véhicules ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de messages vocaux et de données.

Classe 39 : Organisation de voyages ; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des voyages, du stationnement de véhicules disponible, de la circulation automobile actuelle et du transport ; fourniture d’informations sur l’état du trafic et d’informations de guidage directionnel réactif aux conducteurs de véhicules ; fourniture de services de navigation et d’information, à savoir, informations concernant le trafic et les embouteillages ; fourniture d’informations concernant les voyages ; fourniture d’informations aux voyageurs concernant les tarifs, les horaires et les moyens de transport public ; services d’une agence de voyages, à savoir, la réservation de services de location de voitures, de bateaux et d’autres véhicules ; tous les services précités également fournis via un réseau de communications ou un téléphone mobile ou un dispositif de navigation sans fil ; services d’une agence de voyages, à savoir, réservation de voitures de location, de bateaux et d’autres véhicules ; fourniture d’informations de localisation et de direction de véhicules ; services de navigation GPS, à savoir, transmission de points d’intérêt aux véhicules.

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réseaux ; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques en ligne d’enregistrements musicaux, comiques et de mots parlés ; services de divertissement, à savoir, profilage de musiciens, d’artistes et de groupes par la fourniture de clips vidéo non téléchargeables de performances musicales, comiques et de mots parlés sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication ; services de divertissement, à savoir, formulation de recommandations d’enregistrements musicaux, comiques et de mots parlés basées sur des données générées par l’utilisateur sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication ; organisation et conduite de concerts ; services de divertissement consistant en la fourniture et l’organisation de projections de films ; fourniture d’informations relatives aux spectacles en direct, concerts de musique en direct ; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement ; conduite d’ateliers et de séminaires dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique ; services éducatifs, à savoir, fourniture d’expositions et de présentations dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique ; production d’enregistrements audio ; fourniture de studios audio ou vidéo ; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement ; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement et culturels.

Classe 42 : Fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de saisir leurs sélections de caractéristiques pour la musique, ou qui identifie les caractéristiques de la musique en fonction des sélections de l’utilisateur, afin que le profilage puisse être complété et que des recommandations soient fournies sur la base de ces caractéristiques ; fourniture de logiciels non téléchargeables fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication pour la création de profils de divertissement et d’information basés sur les sélections d’options de divertissement et d’information de l’utilisateur ou basés sur la spécification par l’utilisateur des caractéristiques de divertissement et d’information, et recommandant d’autres divertissements et informations basés sur de telles sélections et spécifications ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour la création, le téléchargement, la diffusion en continu, la radiodiffusion, la transmission, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la lecture, le stockage, l’organisation et la reproduction de musique et de comédie ; fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de créer des chaînes musicales personnalisées pour une écoute indépendante et simultanée, et de partager des chaînes avec d’autres utilisateurs ; fourniture d’un site web interactif doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de consolider et gérer du contenu vocal, de données, vidéo et multimédia dans les domaines de la musique et de la radio ; services informatiques, à savoir, fourniture d’un site web doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de surveiller et contrôler un système de maison intelligente à distance ; stockage électronique de médias électroniques, à savoir, données d’images, de texte, audio et vidéo ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’enregistrement, la visualisation, le stockage, le partage et l’analyse d’audio et de vidéo en ligne ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes domotiques, à savoir, l’éclairage, les appareils électroménagers, le chauffage

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et unités de climatisation, alarmes et autres équipements de sécurité, équipements de surveillance domestique; services d’assistance technique, à savoir, dépannage sous forme de diagnostic de problèmes de matériel et de logiciel informatique; services d’assistance en technologie informatique, à savoir, services de centre d’assistance; services d’assistance technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciel informatique; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques qui facilitent l’efficacité énergétique dans les systèmes de contrôle de la distribution d’énergie et les systèmes de contrôle environnemental; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des dispositifs en réseau pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation dans des environnements résidentiels, commerciaux et automobiles qui permettent le partage et la transmission de données et d’informations entre ces dispositifs; fournisseur de services d’applications comprenant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation domestiques et environnementaux; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels destinés à être utilisés en relation avec un service d’abonnement à du contenu numérique fournissant des plateformes de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels pour la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture et l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, graphiques, images, contenus audio, vidéo et multimédia; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant l’hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels informatiques; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables, à savoir, logiciels informatiques pour la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture et l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, graphiques, images, contenus audio, vidéo et multimédia, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels de conversion de la parole en texte, et applications logicielles à commande vocale, et recherche et conception y afférentes; logiciel en tant que service (SaaS) pour le contrôle de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir, haut-parleurs audio intelligents connectés au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, applications logicielles à commande vocale pour la gestion d’informations personnelles; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels d’assistant personnel; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels d’automatisation domestique et d’intégration de dispositifs domestiques; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels de communication sans fil pour la transmission de voix, audio, vidéo et données; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques utilisés pour le contrôle de dispositifs d’information et d’assistant personnel autonomes à commande vocale; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour la gestion d’informations personnelles; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio, vidéo et multimédia, des jeux, et des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; fourniture

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utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour la fourniture de services de vente au détail et de commande pour une grande variété de biens de consommation; logiciels-services (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour la connexion et le contrôle de dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels-services (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour la connexion, le fonctionnement, l’intégration, le contrôle et la gestion de dispositifs électroniques grand public en réseau, de dispositifs de climatisation domestique et de produits d’éclairage via des réseaux sans fil; logiciels-services (SaaS) comprenant des logiciels informatiques à utiliser par des tiers pour le développement de logiciels pour gérer, connecter et faire fonctionner des dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels-services (SaaS) comprenant des logiciels informatiques à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); conception, développement et maintenance de logiciels informatiques propriétaires pour des tiers dans le domaine de la reconnaissance du langage naturel, de la parole, du langage et de la voix; services de support technique et de consultation pour le développement d’applications; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour le contrôle, l’intégration, le fonctionnement, la connexion et la gestion de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir, des dispositifs électroniques grand public intelligents connectés au cloud et à commande vocale et des dispositifs d’assistant personnel électroniques; services informatiques, à savoir, la fourniture de gestion à distance de dispositifs via des réseaux informatiques, des réseaux sans fil ou l’internet; fourniture de services de moteurs de recherche sur internet; services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux logiciels de commande et de reconnaissance vocales, aux logiciels de conversion de la parole en texte, et aux applications logicielles à commande vocale, aux logiciels de domotique et de l’internet des objets; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans les domaines de la science et de la technologie, de la décoration intérieure, de la météorologie; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale permettant aux utilisateurs de contrôler les fonctionnalités de leur véhicule automobile, à savoir, le verrouillage et le déverrouillage des portes du véhicule, et le démarrage et l’arrêt du véhicule; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale permettant aux utilisateurs de vérifier l’état des systèmes de véhicules automobiles, à savoir, la durée de vie de l’huile moteur, le niveau de carburant, la pression des pneus et la charge de la batterie; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale permettant aux utilisateurs d’accéder et de contrôler les systèmes CVC, multimédia, de communication, d’infodivertissement et de navigation des véhicules; fourniture de logiciels embarqués basés sur le cloud et à commande vocale permettant aux utilisateurs de connecter et de contrôler des dispositifs électroniques connectés de maison intelligente et de l’internet des objets (IoT); fourniture de logiciels basés sur le cloud pour la transmission d’informations de diagnostic et d’état de véhicules via des réseaux informatiques et de communication; fourniture de logiciels basés sur le cloud pour la réception d’informations sur l’état du trafic et la fourniture d’informations de guidage directionnel réactives aux conducteurs de véhicules; fourniture de logiciels basés sur le cloud permettant la communication entre véhicules et dispositifs connectés; développement et conception de bases de données d’informations et de matériel informatique à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d’itinéraires, des cartes électroniques et des dictionnaires numériques; conception de logiciels et de matériel informatique; développement et conception de logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d’itinéraires, des cartes électroniques et des dictionnaires numériques; surveillance à distance du fonctionnement et de l’utilisation d’appareils électriques

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équipements, à savoir, unités CVC; surveillance à distance du fonctionnement et de l’utilisation d’équipements électriques, à savoir, accessoires de chauffage et de refroidissement sous forme de radiateurs et de climatiseurs; services d’automatisation pour la maison et les entreprises, à savoir, programmation de l’allumage d’unités CVC; services d’automatisation pour la maison et les entreprises, à savoir, programmation de l’allumage d’accessoires de chauffage et de refroidissement sous forme de radiateurs et de climatiseurs; conception et développement de systèmes de navigation et de composants de systèmes de navigation; stockage électronique de données numériques, de fichiers lumineux, de sons, de données, d’informations et de signaux d’images, le tout en particulier pour les systèmes de navigation, les planificateurs d’itinéraires et l’utilisation de cartes électroniques.

Enregistrement de MUE n° 15 177 728 ( marque antérieure 3 )
Classe 9 : Matériel informatique et logiciels pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement (descendant), le téléchargement (montant), la transmission, la diffusion en continu, la réception, la lecture et le visionnage d’émissions de télévision, de films, de textes, d’images, de médias numériques, de multimédias et de fichiers de données; dispositifs électroniques portables pour la réception et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès Internet sans fil; appareils portables pour la reproduction vidéo; équipements informatiques et électroniques, à savoir ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes, smartphones, assistants numériques personnels (PDA) et matériel informatique; logiciels informatiques pour la transmission de la voix et de données; logiciels informatiques et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences filmées et pour les réseaux sociaux; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler le fonctionnement d’autres appareils ménagers et électroniques; émetteurs et récepteurs de voix et de données; logiciels de traitement vocal; logiciels à commande vocale; logiciels de communication; logiciels informatiques pour le formatage et la conversion de contenus, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques dans un format compatible avec les appareils électroniques portables et domestiques et les ordinateurs; logiciels informatiques permettant de télécharger et d’accéder à des contenus, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques sur un ordinateur ou un autre appareil électronique grand public portable; logiciels informatiques pour améliorer l’accès mobile à Internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; logiciels informatiques pour la transmission, le partage, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, l’affichage et le transfert de contenus, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques via des appareils électroniques portables et des ordinateurs et des réseaux informatiques et de communication mondiaux; pièces et accessoires pour tous les produits précités; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes et des domaines commerciaux et financiers.

Classe 38 : Services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers vidéo diffusés en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication; services de télécommunications, à savoir,

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transmission électronique de fichiers de contenu vidéo et multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web d’actualités et des blogs, et des documents de référence en ligne ; fourniture d’accès à des dispositifs auxiliaires ou des dispositifs électroniques sous la forme de services de connectivité de télécommunication pour le transfert d’images, de messages, d’œuvres visuelles, littéraires, de données, de fichiers, de documents, d’œuvres électroniques et d’œuvres multimédias entre liseuses électroniques, téléphones mobiles, smartphones, appareils électroniques portables, appareils électroniques domestiques, appareils numériques portables, tablettes ou ordinateurs ; diffusion en continu de matériel visuel via l’Internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture d’accès à des informations, et transmission à distance de données sur des réseaux sans fil vers des ordinateurs de poche, des ordinateurs portables, des appareils électroniques mobiles et domestiques ; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède ; aucun des services précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers.

Classe 42 : Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques, hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via l’Internet ; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’Internet ; fourniture de logiciels non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic utilisateur ; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques ; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support de logiciels ; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne présentant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour appareils de communication mobile destinés à améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des appareils de communication mobile ; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et d’appareils de communication mobile ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte, des fichiers multimédias, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture de services de support technique concernant l’utilisation d’équipements de communication ; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède ; aucun des services précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers ; tous les services susmentionnés à l’exclusion de la fourniture de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, des plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, des réseaux sociaux liés à la musique,

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 18 sur 57
plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, services de diffusion de musique en continu et similaires.

Enregistrement de marque de l’UE n° 17 013 161 ( marque antérieure 4 )
Classe 9 : Dispositifs de commande domotique ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d’images ; émetteurs et récepteurs de voix et de données ; dispositifs d’information autonomes à commande vocale ; dispositifs d’assistant personnel autonomes à commande vocale intégrant des services fournis via des applications ; haut-parleurs à commande vocale ; appareils électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès internet sans fil ; livres audio ; télécommandes pour appareils d’enregistrement ; télécommandes ; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres appareils ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques ; écrans tactiles d’ordinateur ; lecteurs audio numériques ; enregistreurs audio ; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique et de vidéo ; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement ; matériel et logiciels informatiques pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement, le téléversement, la transmission, la diffusion en continu, la réception, la lecture et le visionnage d’émissions de télévision, de films, de textes, d’images, de médias numériques, de multimédias, de fichiers audio, vidéo et de données ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général ; logiciels informatiques et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences de films et de données audio, et pour les réseaux sociaux ; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information et d’assistant personnel autonomes à commande vocale ; logiciels informatiques destinés à être utilisés en relation avec un service d’abonnement à du contenu numérique, fournissant des plateformes de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique ; logiciels informatiques pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le formatage, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la conversion, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques et de contenu multimédia ; logiciels informatiques permettant de télécharger et d’accéder à du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques sur un ordinateur ou d’autres appareils électroniques grand public portables ; logiciels informatiques pour la transmission, le partage, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, l’affichage et le transfert de contenu, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques via des appareils électroniques portables et des ordinateurs et des réseaux informatiques et de communication mondiaux ; logiciels informatiques pour le formatage et la conversion de contenu, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques dans un format compatible avec les appareils électroniques portables et les ordinateurs ; logiciels informatiques pour informations personnelles

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gestion, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, de contenus audio et multimédias, de jeux et d’applications logicielles; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, et applications logicielles à commande vocale; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour ordinateurs ou autres appareils électroniques portables grand public; logiciels de courrier électronique et de messagerie; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants.

Classe 28: Appareils et équipements de jeux vidéo autonomes; contrôleurs de jeux; unités de télécommande interactives pour jeux vidéo; dispositifs électroniques portables et de poche pour jeux vidéo; machines de jeux informatiques et électroniques adaptées pour être utilisées avec un écran d’affichage externe ou un moniteur; appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides et pièces et accessoires pour appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides, à savoir, alimentations électriques, câbles et chargeurs de batteries, tous vendus comme un ensemble; machines et appareils de jeux, à savoir, machines de jeux LCD; unités portables pour jouer à des jeux électroniques; jeux portables avec écrans à cristaux liquides; consoles de jeux portables; étuis pour accessoires de jeux; étuis de transport de protection spécialement adaptés pour systèmes de jeux vidéo portables.

Classe 35: Services d’exécution de commandes, à savoir services liés à la prise et au traitement de commandes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits alimentaires, vins et boissons, produits de cuisine, produits de nettoyage, ustensiles de cuisson, produits de soins personnels, produits pour animaux de compagnie, articles de sport, équipement de camping, jouets, bijoux et fleurs; services de magasins de vente au détail et de magasins de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils électroniques grand public, à savoir lecteurs de livres électroniques, haut-parleurs audio à commande vocale, dispositifs de commande domotique, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels, lecteurs audio numériques, lecteurs vidéo numériques, lecteurs DVD, lecteurs multimédias portables, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs multimédias portables, lecteurs vidéo, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et de poche, appareils électroniques portables et de poche pour jeux vidéo, téléphones mobiles, téléphones intelligents et tablettes, et ordinateurs, matelas, sommiers tapissiers, sommiers à lattes, bases de matelas, lits, cadres, pièces et accessoires pour tous les produits précités; publicité interactive; services de conciergerie personnelle, à savoir fourniture d’un service de rappel pour les rendez-vous et événements tels que les anniversaires et les fêtes, et assistance pour l’acquisition de biens et de services.

Classe 38: Services de télécommunications; fourniture d’accès à des forums de discussion; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation; transmission électronique de messages, de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial; communication électronique; transmission électronique de fichiers de contenu audio et multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communications; diffusion audio de la parole; haut débit sans fil

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services de communication ; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; diffusion audio et transmission de médias numériques éducatifs et de divertissement ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web et des blogs d’actualités, et des documents de référence en ligne ; transmission de podcasts, transmission de webcasts ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses électroniques, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations ; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède.

Classe 41 : Fourniture d’informations relatives au divertissement ; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement ; fourniture de podcasts préenregistrés non téléchargeables ; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines du divertissement, des événements culturels, des sports, du divertissement, de la santé et de la forme physique, de la météo, de la science et de la technologie, des voyages, des arts et de la littérature, et du développement personnel, des véhicules terrestres et du transport ; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines de l’éducation et du développement de l’enfant, de l’immobilier, de la mode et du design, des recettes, des ingrédients et de la cuisine, de la décoration intérieure, du cinéma, de l’histoire, de la médecine, et fourniture d’informations éducatives et de divertissement concernant les droits des consommateurs ; fourniture d’un site web proposant des informations, de l’audio, le tout lié au divertissement ; conseil dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux ; distribution de divertissements radiophoniques ; services d’information en matière de divertissement, à savoir la fourniture d’opportunités d’échange d’informations et de conversations sur une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans les domaines des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir la fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans les domaines des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ;

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services de divertissement, à savoir, fourniture d’évaluations, de notations et de recommandations en ligne de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, de produits électroniques, de présentations multimédias et d’autres produits ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir, fourniture de parties d’œuvres audio préenregistrées via l’internet ; publication d’œuvres audio et d’œuvres audiovisuelles ; fourniture d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées non téléchargeables via des réseaux sans fil ; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne ; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement informatisé et assisté par ordinateur sur des sujets d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; production de programmes radiophoniques ; divertissements radiophoniques ; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux ; fourniture de portails en ligne et d’un site web proposant du contenu éducatif et de divertissement, à savoir des films, des émissions de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des œuvres théâtrales, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs sous forme de passe-temps, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, de la culture, des expositions sportives et d’actualité, de l’enseignement sportif, des clubs ; fourniture de portails en ligne et d’un site web proposant du contenu éducatif et de divertissement, à savoir des programmes radiophoniques, de la comédie, du théâtre, des œuvres d’art visuelles, des jeux, des jeux de hasard, des musées, des parcs, des événements culturels, de la publication assistée par ordinateur, de l’animation, des événements d’actualité, des défilés de mode, des présentations multimédias et des quiz éducatifs interactifs ; services de conciergerie personnelle, à savoir l’assistance pour l’acquisition et la réservation de billets pour des événements sportifs, des théâtres, des cinémas et des musées.

Classe 42 : Fourniture de moteurs de recherche ; services informatiques, à savoir l’hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; programmation informatique ; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias ; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques ; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et systèmes informatiques ; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation ; services informatiques, à savoir l’hébergement d’une base de données en ligne proposant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet ; services informatiques, à savoir la fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général ; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres produits ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet ; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour appareils de communication mobiles pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des appareils de communication mobiles ; support technique, à savoir le dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et d’ordinateurs mobiles et d’appareils mobiles

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problèmes de matériel et de logiciel de dispositifs de communication; consultation et conception de matériel et de logiciel informatique; conception de logiciels informatiques pour le compte de tiers; consultation et conception de matériel et de logiciel pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles pour le compte de tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et liés aux mots de passe; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique; consultation en informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et d’installations en ligne pour permettre aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour le compte de tiers; informatique en nuage comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciel en tant que service (SaaS) pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio et multimédia, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et de la vidéo à la demande; Logiciel en tant que service (SaaS) permettant de télécharger et d’accéder à des fichiers audio et multimédia sur un ordinateur ou un autre appareil électronique grand public portable; Logiciel en tant que service (SaaS) pour appareils mobiles qui permet à l’utilisateur de rechercher le contenu de l’appareil pour des informations, des contacts et des applications; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la création d’index d’informations, d’index de sites web et d’index d’autres ressources d’information; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la commande et la reconnaissance vocales; Logiciel en tant que service (SaaS) pour le contrôle d’enceintes audio intelligentes; Logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels à utiliser en relation avec un service d’abonnement de contenu numérique fournissant des plateformes de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique,

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application ; logiciel-service (SaaS) comprenant un logiciel pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de contenus audio et multimédias ; logiciel-service (SaaS) comprenant un logiciel pour les logiciels de commande et de reconnaissance vocales, les logiciels de conversion de la parole en texte, les applications logicielles à commande vocale, la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio, vidéo et multimédias, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et la vidéo à la demande ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias ; services informatiques, à savoir, la fourniture à des tiers de serveurs de bases de données de capacité variable ; fourniture d’un site web comprenant un logiciel non téléchargeable pour la gestion de bases de données ; services informatiques, à savoir l’hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés par l’intermédiaire de l’internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet ; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers ; gestion de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web ; fournisseur de services d’applications, à savoir, la fourniture, l’hébergement, la gestion, le développement et la maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs ; hébergement d’un site web permettant aux utilisateurs d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des entrées, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des ajustements, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires ; services informatiques, à savoir, la création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias ; conception et développement de logiciels de jeux informatiques ; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques ; services de support technique, à savoir, le dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques ; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de cloud computing en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données ; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles ; application

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 24 sur 57
fournisseur de services, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède.

Classe 45: Services d’introduction, de réseautage social et de rencontres basés sur Internet; fourniture de contacts et facilitation d’introductions dans le but de créer et de développer des relations personnelles productives pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via Internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus; services de réseautage social en ligne; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement; services de réseautage social dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication.

Enregistrement de MUE n° 17 257 502 ( marque antérieure 5)
Classe 9: Dispositifs de commande domotiques; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d’images; émetteurs et récepteurs de voix et de données; dispositifs d’information autonomes à commande vocale; dispositifs d’assistant personnel autonomes à commande vocale intégrant des services fournis via des applications; haut-parleurs à commande vocale; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès Internet sans fil; livres audio; télécommandes pour appareils d’enregistrement; télécommandes; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; écrans tactiles d’ordinateur; lecteurs audio numériques; enregistreurs audio; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique et de vidéo; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement; matériel et logiciels informatiques pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement, le téléversement, la transmission, la diffusion en continu, la réception, la lecture et le visionnage d’émissions de télévision, de films, de textes, d’images, de médias numériques, de multimédias, de fichiers audio, vidéo et de données; logiciels informatiques; logiciels informatiques pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; logiciels informatiques et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences de films et de données audio, et pour le réseautage social; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information et d’assistant personnel autonomes à commande vocale; logiciels informatiques destinés à être utilisés en relation avec un service d’abonnement à du contenu numérique, fournissant des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique; logiciels informatiques pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le formatage, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la conversion, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes,

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 25 sur 57
œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques et contenu multimédia ; logiciels informatiques permettant de télécharger et d’accéder à du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques sur un ordinateur ou d’autres appareils électroniques portables grand public ; logiciels informatiques pour la transmission, le partage, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, l’affichage et le transfert de contenu, de texte, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques via des appareils électroniques portables et des ordinateurs et des réseaux informatiques et de communication mondiaux ; logiciels informatiques pour le formatage et la conversion de contenu, de texte, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques dans un format compatible avec des appareils électroniques portables et des ordinateurs ; logiciels informatiques de gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio et multimédia, des jeux et des applications logicielles ; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, et applications logicielles à commande vocale ; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour ordinateurs ou autres appareils électroniques portables grand public ; logiciels de courrier électronique et de messagerie, aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants.

Classe 28 : Appareils et équipements de jeux vidéo autonomes ; manettes de jeu ; unités de télécommande interactives pour jeux vidéo ; appareils électroniques portables et de poche pour jeux vidéo ; machines de jeux informatiques et électroniques adaptées pour être utilisées avec un écran d’affichage externe ou un moniteur ; appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides et pièces et accessoires pour appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides, à savoir, alimentations électriques, câbles et chargeurs de batterie, tous vendus en tant qu’unité ; machines et appareils de jeux, à savoir, machines de jeux LCD ; unités portables pour jouer à des jeux électroniques ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; consoles de jeux portables ; étuis pour accessoires de jeux ; étuis de transport de protection spécialement adaptés pour systèmes de jeux vidéo portables.

Classe 35 : Services d’exécution de commandes, à savoir services liés à la prise et au traitement de commandes ; fourniture d’informations sur les produits dans le but d’aider à la sélection de marchandises de consommation courante pour répondre aux besoins du consommateur ; fourniture d’informations sur les produits de consommation dans le but de sélectionner des marchandises de consommation courante pour répondre aux spécifications et aux besoins du consommateur ; services de magasins de détail et de magasins de détail en ligne liés à la vente de produits électroniques grand public, à savoir liseuses électroniques, haut-parleurs audio à commande vocale, dispositifs de commande domotique, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels, lecteurs de radio numérique, lecteurs vidéo numériques, lecteurs DVD, lecteurs multimédia portables, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs multimédia portables, lecteurs vidéo, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et de poche, appareils électroniques portables et de poche pour jeux vidéo, téléphones mobiles,

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téléphones intelligents et tablettes, et ordinateurs, matelas, sommiers tapissiers, sommiers à lattes, bases de matelas, lits, cadres, pièces et accessoires pour tous les produits précités; publicité interactive; services de conciergerie personnelle, à savoir fourniture d’un service de rappel pour les rendez-vous et événements tels que les anniversaires, assistance à l’acquisition de biens et de services.

Classe 38: Services de télécommunication; fourniture d’accès à des forums de discussion; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation; transmission électronique de messages, de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial; communication électronique; transmission électronique de fichiers audio et de contenu multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communications; diffusion audio de la parole; services de communications sans fil à large bande; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; diffusion audio et transmission de médias numériques éducatifs et de divertissement; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web et des blogs d’actualités, et des documents de référence en ligne; transmission de podcasts, transmission de webcasts; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture aux utilisateurs d’un temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’annuaires pour les numéros de téléphone, les adresses professionnelles, les adresses électroniques, les adresses de pages d’accueil de réseaux, les adresses et numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations; fourniture d’informations, de services de conseil et d’avis relatifs à ce qui précède; distribution de divertissements radiophoniques et de publicité interactive.

Classe 41: Fourniture d’informations relatives au divertissement; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement en ligne; fourniture de podcasts préenregistrés non téléchargeables; fourniture de podcasts préenregistrés non téléchargeables; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines du divertissement, des événements culturels, des sports, du divertissement, de la santé et de la forme physique, de la météo, de la science et de la technologie, des voyages, des arts et de la littérature, et du développement personnel, des véhicules terrestres et du transport; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines de l’éducation et du développement de l’enfant, de l’immobilier, de la mode et du design, des recettes, des ingrédients et de la cuisine, de la décoration intérieure, du cinéma, de l’histoire, de la médecine, et fourniture d’informations éducatives et de divertissement concernant

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droits des clients; fourniture d’un site web proposant des informations, des contenus audio, le tout lié au divertissement; services de conseil dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux; services d’information en matière de divertissement, à savoir en offrant des possibilités d’échange d’informations et de conversation concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans le domaine des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques, d’évaluations et de recommandations en ligne de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture de portions d’œuvres audio préenregistrées via l’internet; publication d’œuvres audio et d’œuvres audiovisuelles; fourniture d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées non téléchargeables via des réseaux sans fil; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur l’ordinateur sur des sujets d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; production de programmes radiophoniques; divertissement radiophonique; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux; fourniture de portails en ligne et d’un site web proposant du contenu éducatif et de divertissement, à savoir, des programmes radiophoniques, de la comédie, du théâtre, des œuvres d’art visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des musées, des parcs, des événements culturels, de la publication assistée par ordinateur, de l’animation, des événements actuels, des défilés de mode, des présentations multimédias et des quiz éducatifs interactifs; services de conciergerie personnelle, à savoir assistance pour l’acquisition et la réservation de billets pour des événements sportifs, des spectacles, des théâtres, des cinémas et des musées.

Classe 42: Fourniture de moteurs de recherche; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques;

programmation informatique; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et
systèmes informatiques; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation;

services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne proposant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet;

services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour

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obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobiles destinés à améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et de dispositifs de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles pour des tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatiques; consultation informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et de facilités en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage (cloud computing) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciel en tant que service (SaaS) pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio et multimédia, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et de la vidéo à la demande;

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Logiciel-service (SaaS) permettant le téléchargement et l’accès à des fichiers audio et multimédia sur un ordinateur ou un autre appareil électronique grand public portable; Logiciel-service (SaaS) pour appareils mobiles permettant à l’utilisateur de rechercher le contenu de l’appareil pour des informations, des contacts et des applications; Logiciel-service (SaaS) pour la création d’index d’informations, d’index de sites web et d’index d’autres ressources d’information; Logiciel-service (SaaS) pour la commande et la reconnaissance vocales; Logiciel-service (SaaS) pour le contrôle d’enceintes audio intelligentes; Logiciel-service (SaaS) comprenant un logiciel à utiliser en relation avec un service d’abonnement de contenu numérique fournissant des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique, des applications; Logiciel-service (SaaS) comprenant un logiciel pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de contenu audio et multimédia; Logiciel-service (SaaS) comprenant un logiciel pour logiciel de commande et de reconnaissance vocales, logiciel de conversion de la parole en texte, applications logicielles à commande vocale, gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio, vidéo et multimédia, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et de la vidéo à la demande; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédia; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers; fourniture d’un site web proposant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via l’internet; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour des services en ligne et l’internet; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement des sites web basé sur le trafic utilisateur; hébergement d’un site web permettant aux utilisateurs d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des ajustements, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des

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communautés, et participation à des réseaux sociaux ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias ; conception et développement de logiciels de jeux informatiques ; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques ; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques ; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de cloud computing en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données ; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles ; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile ; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède.

Classe 45 : services d’introduction, de réseautage social et de rencontres basés sur Internet ; fourniture de contacts et facilitation d’introductions dans le but de créer et de développer des relations personnelles productives pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires ; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via l’Internet ou un autre réseau informatique ou de communication ; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement ; services de réseautage social dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication.

Enregistrement de la MUE n° 17 959 914 ( marque antérieure 6 )
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; matériel informatique composé de dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des enceintes audio intelligentes connectées au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel ; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des enceintes audio intelligentes connectées au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel ; accessoires, à savoir, adaptateurs d’alimentation et télécommandes pour les mêmes enceintes audio intelligentes susmentionnées ; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte ; applications logicielles à commande vocale pour la gestion d’informations personnelles ; logiciels d’assistant personnel ; logiciels d’automatisation domestique et d’intégration de dispositifs domestiques ; logiciels d’intégration de véhicules personnels ; logiciels de communication sans fil pour la transmission de la voix, de l’audio, de la vidéo et des données ; logiciels de moteur de recherche ; logiciels informatiques utilisés pour

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logiciels de commande d’appareils autonomes d’information et d’assistance personnelle à commande vocale; logiciels de gestion d’informations personnelles; logiciels pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio, vidéo et multimédias, des jeux et des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles; logiciels pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; logiciels pour la fourniture de services de vente au détail et de commande pour une grande variété de biens de consommation; logiciels pour la connexion et le contrôle de dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels pour la connexion, le fonctionnement, l’intégration, le contrôle et la gestion de dispositifs électroniques grand public en réseau, de dispositifs de climatisation domestique et de produits d’éclairage via des réseaux sans fil; logiciels destinés à être utilisés par des tiers pour le développement de logiciels de gestion, de connexion et de fonctionnement de dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); kits de développement logiciel (SDK) composés d’outils de développement de logiciels pour le développement de la prestation de services vocaux et de la technologie de compréhension du langage naturel sur les réseaux informatiques mondiaux, les réseaux sans fil et les réseaux de communications électroniques; kits de développement logiciel (SDK) composés de logiciels pour le développement, l’utilisation et l’interopérabilité d’API utilisées par des dispositifs électroniques, des systèmes et des échanges qui échangent des données via des réseaux de communication et l’internet et qui se connectent à des services de stockage et d’échange de données basés sur le cloud; kits de développement logiciel (SDK) comprenant des outils de développement logiciel et des logiciels à utiliser comme interface de programmation d’applications (API) pour la création de logiciels et d’applications liés aux dispositifs électroniques grand public connectés à internet; interface de programmation d’applications (API), à savoir, logiciels facilitant le développement d’outils de prestation de services vocaux et de capacités d’assistant personnel en relation avec des dispositifs électroniques grand public; logiciels d’application informatique pour dispositifs sans fil portables, à savoir, logiciels pour le contrôle, l’intégration, le fonctionnement, la connexion et la gestion de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir, des dispositifs électroniques grand public intelligents connectés au cloud et à commande vocale et des dispositifs d’assistance personnelle électroniques; outils de développement de logiciels informatiques; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de contrôler les fonctions de leur véhicule automobile, à savoir, le verrouillage et le déverrouillage des portes du véhicule, et le démarrage et l’arrêt du véhicule; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de vérifier l’état des systèmes de véhicules automobiles, à savoir, la durée de vie de l’huile moteur, le niveau de carburant, la pression des pneus et la charge de la batterie; logiciels à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité d’accéder et de contrôler les systèmes de CVC, multimédia, de communication, d’infodivertissement et de navigation du véhicule; logiciels embarqués à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de connecter et de contrôler des dispositifs électroniques connectés de maison intelligente et de l’internet des objets (IoT); logiciels pour la transmission d’informations de diagnostic et d’état de véhicule via des réseaux informatiques et de communication; logiciels pour la réception d’informations sur l’état du trafic et la fourniture d’informations de guidage directionnel réactives aux conducteurs de véhicules; logiciels

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permettant la communication entre véhicules et dispositifs connectés; système de navigation, application logicielle pour la connexion d’interfaces multimédias de divertissement dans les véhicules automobiles; accessoires de véhicules, à savoir, systèmes d’infodivertissement intégrés pour gérer les communications, le divertissement et la navigation; équipement d’automatisation de véhicules automobiles, à savoir, logiciels pour l’exploitation et le contrôle de régulateurs de vitesse pour véhicules automobiles, appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord, instruments de navigation pour véhicules, logiciels et capteurs pour la surveillance et l’enregistrement de l’usure des véhicules et de l’efficacité énergétique.

Classe 35: Fourniture de services de recherche informatique personnalisés, à savoir, recherche et récupération d’informations à la demande spécifique de l’utilisateur via l’internet.

Classe 38: Télécommunications; télécommunications, à savoir, communication via des dispositifs électroniques portables, des lecteurs multimédias portables, des dispositifs numériques portables, pour la transmission, l’accès, la réception, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’encodage, le décodage, la diffusion en continu, l’affichage, le stockage, la mise en cache et le transfert de voix, d’audio, d’images visuelles, de données, de livres, de photos, de vidéos, de textes, de contenus, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres multimédias, d’œuvres littéraires, de fichiers et d’autres œuvres électroniques; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communications; services de communications, à savoir, transmission de voix, d’audio, d’images visuelles via des réseaux de communications mondiaux; services interactifs de radiodiffusion et de diffusion sur le web via l’internet et les réseaux de télécommunications; services d’accès aux télécommunications; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio diffusés en continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et de communications; services de diffusion sur le web; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers de contenu audio, vidéo et multimédia diffusés en continu et téléchargés via des réseaux informatiques et de communications; radiodiffusion de paroles, de musique, de concerts et de programmes radio; transmission électronique d’informations et de données; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture de services de connectivité de télécommunications pour le transfert d’images, de messages, d’audio, de visuels, d’audiovisuels, de données, de médias et de contenus vers des systèmes multimédias, de communication, d’infodivertissement et de navigation embarqués; services de télécommunications, à savoir, transmission de podcasts; services de télécommunications, à savoir, transmission de webcasts; transmission d’informations de diagnostic de véhicules via des réseaux informatiques et de communications; transmission d’informations sur l’état des véhicules automobiles via des réseaux informatiques et de communications; services de communication, à savoir, transmission de voix, d’audio, d’images visuelles et de données par ordinateurs, transmission numérique, satellites, réseaux de télécommunications, réseaux de communication sans fil, l’internet, pour fournir au conducteur d’un véhicule des informations, à savoir, les conditions de circulation et météorologiques, des informations sur les destinations de voyage et des informations sur le stationnement, ainsi que des services de sécurité et de commodité; transmission par satellite de messages et de données pour la navigation aérienne; transmission de données, de sons et d’images

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par satellite ; envoi télématique d’informations dans le domaine des services de communication embarqués pour la navigation et le suivi de véhicules sans fil ; services de communications sans fil, à savoir, transmission électronique sans fil de données concernant des points d’intérêt pour les véhicules ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de messages vocaux et de données.

Classe 39 : Organisation de voyages ; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des voyages, du stationnement de véhicules disponible, de la circulation automobile actuelle et du transport ; fourniture d’informations sur l’état du trafic et d’informations de guidage directionnel réactives aux conducteurs de véhicules ; fourniture de services de navigation et d’information, à savoir, informations concernant le trafic et les embouteillages ; fourniture d’informations concernant les voyages ; fourniture d’informations aux voyageurs concernant les tarifs, les horaires et les moyens de transport public ; services d’une agence de voyages, à savoir, la réservation de services de location de voitures, de bateaux et d’autres véhicules ; tous les services précités également fournis via un réseau de communication ou un téléphone mobile ou un dispositif de navigation sans fil ; services d’une agence de voyages, à savoir, réservation de voitures, de bateaux et d’autres véhicules de location ; fourniture d’informations sur la localisation et la direction des véhicules ; services de navigation GPS, à savoir, transmission de points d’intérêt aux véhicules.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que recherche et conception y relatives ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels à utiliser en relation avec un service d’abonnement de contenu numérique fournissant des plateformes de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique ; logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels pour la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture et l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de graphiques, d’images, de contenus audio, vidéo et multimédia ; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant l’hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers ; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels informatiques ; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables, à savoir, logiciels informatiques pour la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture et l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de graphiques, d’images, de contenus audio, vidéo et multimédia, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels de conversion de la parole en texte et applications logicielles à commande vocale, ainsi que recherche et conception y relatives ; logiciel en tant que service (SaaS) pour le contrôle de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir, haut-parleurs audio intelligents connectés au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel ; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, applications logicielles à commande vocale pour la gestion des informations personnelles ; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels d’assistant personnel ; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels de domotique et d’intégration de dispositifs domestiques ; plateforme en tant que service (PaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour logiciels de communication sans fil

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 34 sur 57
pour la transmission de la voix, de l’audio, de la vidéo et des données; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information autonomes à commande vocale et des dispositifs d’assistance personnelle; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour la gestion d’informations personnelles; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio, vidéo et multimédia, des jeux et des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables à utiliser pour la fourniture de services de vente au détail et de commande pour une grande variété de biens de consommation; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques à utiliser pour connecter et contrôler des dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques pour la connexion, le fonctionnement, l’intégration, le contrôle et la gestion de dispositifs électroniques grand public en réseau, de dispositifs de climatisation domestique et de produits d’éclairage via des réseaux sans fil; logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques à utiliser par des tiers pour le développement de logiciels pour gérer, connecter et faire fonctionner des dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT); logiciels-service (SaaS) comprenant des logiciels informatiques à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); conception, développement et maintenance de logiciels informatiques propriétaires pour des tiers dans le domaine de la reconnaissance du langage naturel, de la parole, du langage et de la voix; services de support technique et de consultation pour le développement d’applications; services de fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour le contrôle, l’intégration, le fonctionnement, la connexion et la gestion de dispositifs d’information à commande vocale, à savoir des dispositifs électroniques grand public intelligents connectés au cloud et à commande vocale et des dispositifs d’assistance personnelle électroniques; services informatiques, à savoir fourniture de la gestion à distance de dispositifs via des réseaux informatiques, des réseaux sans fil ou l’internet; fourniture de services de moteurs de recherche internet; services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux logiciels de commande et de reconnaissance vocales, aux logiciels de conversion de la parole en texte et aux applications logicielles à commande vocale, à la domotique et aux logiciels de l’internet des objets; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans les domaines de la science et de la technologie, de la décoration intérieure, de la météorologie; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de contrôler des fonctions de leur véhicule automobile, à savoir le verrouillage et le déverrouillage des portes du véhicule, et le démarrage et l’arrêt du véhicule; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de vérifier l’état des systèmes de véhicules automobiles, à savoir la durée de vie de l’huile moteur, le niveau de carburant, la pression des pneus et la charge de la batterie; fourniture de logiciels basés sur le cloud et à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité d’accéder et de contrôler les systèmes CVC, multimédia, de communication, d’infodivertissement et de navigation des véhicules; fourniture de logiciels embarqués basés sur le cloud et à commande vocale qui offrent aux utilisateurs la possibilité de connecter et de contrôler des dispositifs électroniques connectés de maison intelligente et de l’internet des objets (IoT); fourniture de logiciels basés sur le cloud pour la transmission d’informations de diagnostic et d’état de véhicule via

Décision sur opposition nº B 3 174 516 Page 35 sur 57
réseaux informatiques et de communication; fourniture de logiciels basés sur le cloud pour la réception d’informations sur l’état du trafic et la fourniture d’informations de guidage directionnel réactives aux conducteurs de véhicules; fourniture de logiciels basés sur le cloud permettant la communication entre véhicules et appareils connectés; développement et conception de bases de données d’informations et de matériel informatique à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d’itinéraires, des cartes électroniques et des dictionnaires numériques; conception de logiciels et de matériel informatique; développement et conception de logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d’itinéraires, des cartes électroniques et des dictionnaires numériques; surveillance à distance du fonctionnement et de l’utilisation d’équipements électriques, à savoir, des unités CVC; surveillance à distance du fonctionnement et de l’utilisation d’équipements électriques, à savoir, des accessoires de chauffage et de refroidissement sous forme de radiateurs et de climatiseurs; services d’automatisation pour la maison et les entreprises, à savoir, planification de l’allumage d’unités CVC; services d’automatisation pour la maison et les entreprises, à savoir, planification de l’allumage d’accessoires de chauffage et de refroidissement sous forme de radiateurs et de climatiseurs; conception et développement de systèmes de navigation et de composants de systèmes de navigation; stockage électronique de données numériques, fichiers lumineux, sons, données, informations et signaux d’image, le tout en particulier pour les systèmes de navigation, les planificateurs d’itinéraires et l’utilisation de cartes électroniques.

Enregistrement de MUE nº 17 958 992 ( marque antérieure 7 )
Classe 9: Microphones; haut-parleurs; enceintes intelligentes; enceintes audio; amplificateurs; télécommandes pour produits audio ou vidéo, à savoir, enceintes audio, amplificateurs, récepteurs, lecteurs de CD, lecteurs MP3, dispositifs de diffusion audio ou vidéo en continu, téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs de DVD ou enregistreurs vidéo numériques; étuis et housses de protection pour enceintes, enceintes intelligentes, enceintes audio, haut-parleurs, amplificateurs et casques d’écoute et écouteurs; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, tablettes ou autres appareils mobiles, à savoir, logiciels de commande d’appareils qui améliorent ou amplifient les sons ambiants ou masquent le bruit; logiciels de mise à jour d’enceintes sans fil, d’amplificateurs, de casques d’écoute et d’écouteurs; câbles électroniques, à savoir, câbles audio et connecteurs de câbles; musique préenregistrée, à savoir, téléchargements numériques; systèmes de haut-parleurs; processeurs de puissance électrique, à savoir, amplificateurs de puissance; systèmes de transducteurs acoustiques pour la reproduction du son; supports et équerres de montage adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; pieds adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, contrôleurs de musique numériques, enceintes, amplificateurs et contrôleurs portables sans fil; équipement audio et de cinéma maison, à savoir, chaînes stéréo, haut-parleurs, enceintes audio, amplificateurs, égaliseurs, filtres de croisement, boîtiers d’enceintes, lecteurs de CD, télécommandes, processeurs audio et vidéo, tuners audio vidéo, écrans à cristaux liquides, écrans à plasma avec la capacité de transmettre sans fil des signaux audio et/ou vidéo; casques d’écoute; écouteurs; casques pour téléphones cellulaires ou mobiles; casques d’écoute personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore; écouteurs personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore; accessoires pour casques d’écoute, à savoir,

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 36 sur 57
coussinets pour casques audio, oreillettes pour casques audio et rallonges pour casques audio; accessoires pour écouteurs, à savoir, coussinets pour écouteurs, oreillettes pour écouteurs et rallonges pour écouteurs; répéteurs de réseau sans fil; extenseurs de réseau sans fil; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de développer des listes de lecture individuelles qui créent des flux audio personnalisés, de désigner du contenu audio favori, de faire des recommandations et de partager du contenu audio; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de rechercher du contenu audio et des données sur plusieurs plateformes; matériel informatique et logiciels pour la création et le partage de listes de lecture et de listes de chansons; matériel informatique et logiciels pour l’examen et la recommandation de chansons, d’albums, d’artistes, de listes de lecture et de listes de chansons; matériel informatique et logiciels pour le suivi et le partage de chansons, d’albums et d’artistes favoris; matériel informatique et logiciels pour la recherche dans des bases de données contenant des fichiers audio et multimédia.

Classe 35: Services de vente au détail en ligne proposant des enregistrements musicaux, des enregistrements comiques, des enregistrements de textes parlés et des enregistrements vidéo; fourniture d’espaces publicitaires pour des tiers sur l’Internet; services par abonnement proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de vente au détail en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de commande en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées; services de vente au détail en ligne proposant des microphones, des haut-parleurs, des enceintes intelligentes, des enceintes audio, des amplificateurs, des haut-parleurs, des télécommandes pour produits audio et vidéo, des casques audio, des écouteurs, des casques-micro, des systèmes de divertissement à domicile, des équipements audio et de cinéma maison, et leurs pièces et accessoires.

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réseaux; services de divertissement, à savoir, la fourniture de critiques en ligne d’enregistrements musicaux, comiques et de mots parlés; services de divertissement, à savoir, le profilage de musiciens, d’artistes et de groupes par la fourniture de clips vidéo non téléchargeables de performances musicales, comiques et de mots parlés sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, la formulation de recommandations d’enregistrements musicaux, comiques et de mots parlés basées sur des données générées par l’utilisateur sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; organisation et conduite de concerts; services de divertissement sous forme de fourniture et d’organisation de projections de films; fourniture d’informations relatives à des spectacles en direct, des concerts de musique en direct; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement; organisation d’ateliers et de séminaires dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; services d’éducation, à savoir, la fourniture d’expositions et de présentations dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; production d’enregistrements audio; fourniture de studios audio ou vidéo; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement et culturels.

Classe 42: Fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de saisir leurs sélections de caractéristiques pour la musique, ou qui identifie les caractéristiques de la musique en fonction des sélections de l’utilisateur, afin que le profilage puisse être complété et que des recommandations soient fournies sur la base de ces caractéristiques; fourniture de logiciels non téléchargeables fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication pour la création de profils de divertissement et d’information basés sur les sélections d’options de divertissement et d’information de l’utilisateur ou basés sur la spécification par l’utilisateur des caractéristiques de divertissement et d’information, et la recommandation d’autres divertissements et informations basés sur de telles sélections et spécifications; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’édition, le téléchargement, la diffusion en continu, la radiodiffusion, la transmission, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la lecture, le stockage, l’organisation et la reproduction de musique et de comédie; fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie qui permet aux utilisateurs de créer des chaînes musicales personnalisées pour une écoute indépendante et simultanée, et de partager des chaînes avec d’autres utilisateurs; fourniture d’un site web interactif doté d’une technologie qui permet aux utilisateurs de consolider et de gérer du contenu vocal, de données, vidéo et multimédia dans les domaines de la musique et de la radio; services informatiques, à savoir, la fourniture d’un site web doté d’une technologie qui permet aux utilisateurs de surveiller et de contrôler un système de maison intelligente à distance; stockage électronique de médias électroniques, à savoir, des images, du texte, des données audio et vidéo; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’enregistrement, la visualisation, le stockage, le partage et l’analyse de contenu audio et vidéo en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes domotiques, à savoir, l’éclairage, les appareils électroménagers, le chauffage

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 38 sur 57
et unités de climatisation, alarmes et autres équipements de sécurité, équipements de surveillance domestique; services d’assistance technique, à savoir, dépannage sous forme de diagnostic de problèmes de matériel informatique
et de logiciels; services d’assistance en technologie informatique, à savoir, services de centre d’assistance; services d’assistance technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels informatiques; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques qui facilitent l’efficacité énergétique dans les systèmes de contrôle de la distribution d’énergie
et les systèmes de contrôle environnemental; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des dispositifs en réseau pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation dans des environnements résidentiels, commerciaux et automobiles qui permettent le partage
et la transmission de données et d’informations entre ces dispositifs; fournisseur de services d’applications comprenant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation domestiques et environnementaux.

Enregistrement de MUE n° 18 170 552 ( marque antérieure 8 )
Classe 9: Microphones; haut-parleurs; enceintes intelligentes; enceintes audio; amplificateurs; télécommandes pour produits audio ou vidéo, à savoir, enceintes audio, amplificateurs, récepteurs, lecteurs de CD, lecteurs MP3, dispositifs de diffusion audio ou vidéo en continu, téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs de DVD ou enregistreurs vidéo numériques; étuis et housses de protection pour haut-parleurs, enceintes intelligentes, enceintes audio, haut-parleurs, amplificateurs et casques et écouteurs; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, tablettes ou autres appareils mobiles, à savoir, logiciels pour le contrôle de dispositifs qui améliorent ou amplifient les sons ambiants ou masquent le bruit; logiciels pour la mise à jour de haut-parleurs sans fil, amplificateurs, casques et écouteurs; câbles électroniques, à savoir, câbles audio et connecteurs de câbles; musique préenregistrée, à savoir, téléchargements numériques; systèmes de haut-parleurs; processeurs de puissance électrique, à savoir, amplificateurs de puissance; systèmes de transducteurs acoustiques pour la reproduction du son; supports et étriers de montage adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; pieds adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil; équipements audio et de cinéma maison, à savoir, chaînes stéréo, haut-parleurs, enceintes audio, amplificateurs, égaliseurs, filtres de fréquences, boîtiers de haut-parleurs, lecteurs de CD, télécommandes, processeurs audio et vidéo, tuners audio vidéo, écrans à cristaux liquides, écrans à plasma avec la capacité de transmettre sans fil des signaux audio et/ou vidéo; casques audio; écouteurs; casques pour téléphones cellulaires ou mobiles; casques personnels pour utilisation avec des systèmes de transmission sonore; écouteurs personnels pour utilisation avec des systèmes de transmission sonore; accessoires pour casques audio, à savoir, coussinets de casques, tampons de casques et rallonges de casques; accessoires pour écouteurs, à savoir, coussinets d’écouteurs, tampons d’écouteurs et rallonges d’écouteurs; répéteurs de réseau sans fil; extenseurs de réseau sans fil; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de développer des listes de lecture individuelles qui créent des flux audio personnalisés, désignent du contenu audio favori, font des recommandations et partagent du contenu audio;

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 39 sur 57
matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de rechercher du contenu audio et des données sur de multiples plateformes ; matériel informatique et logiciels pour la création et le partage de listes de lecture et de listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour l’examen et la recommandation de chansons, d’albums, d’artistes, de listes de lecture et de listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour le suivi et le partage de chansons, d’albums et d’artistes préférés ; matériel informatique et logiciels pour la recherche dans des bases de données contenant des fichiers audio et multimédia ; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou des appareils destinés à être utilisés par des malentendants.

Classe 35 : Services de vente au détail en ligne de disques de musique, d’enregistrements comiques, d’enregistrements de textes parlés, d’enregistrements vidéo et de produits liés à la musique ; fourniture d’espaces publicitaires pour des tiers sur l’internet ; services par abonnement proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables ; services de vente au détail en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables ; services de commande en ligne proposant de la musique et des vidéos préenregistrées ; services de vente au détail en ligne proposant des microphones, des haut-parleurs, des haut-parleurs intelligents, des haut-parleurs audio, des amplificateurs, des enceintes acoustiques, des télécommandes pour produits audio et vidéo, des casques d’écoute, des écouteurs, des casques, des systèmes de divertissement à domicile, des équipements audio et de cinéma maison, et leurs pièces et accessoires, aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou des appareils destinés à être utilisés par des malentendants.

Classe 41 : Fourniture de musique en ligne, non téléchargeable ; fourniture de critiques, de commentaires et d’informations dans le domaine de la musique, de la comédie et des enregistrements de textes parlés via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique, de comédie et d’enregistrements de textes parlés préenregistrés en direct non téléchargeables par transmission audio et vidéo via un ordinateur mondial et d’autres réseaux de communication ; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques en ligne de musique, de comédie et d’enregistrements de textes parlés ; services de divertissement, à savoir, profilage de musiciens, d’artistes et

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 40 sur 57
groupes par la fourniture de clips vidéo non téléchargeables de spectacles musicaux, comiques et de mots parlés sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, formulation de recommandations d’enregistrements musicaux, comiques et de mots parlés basées sur des données générées par l’utilisateur sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; organisation et conduite de concerts; services de divertissement sous forme de fourniture et d’organisation de projections de films; fourniture d’informations relatives à des spectacles en direct, des concerts de musique en direct; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement; organisation d’ateliers et de séminaires dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; services d’éducation, à savoir, fourniture d’expositions et de présentations dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; production d’enregistrements audio; fourniture de studios audio ou vidéo; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement et culturels.

Classe 42: Fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de saisir leurs sélections de caractéristiques musicales, ou qui identifie les caractéristiques musicales sur la base des sélections de l’utilisateur, afin que le profilage puisse être complété et que des recommandations puissent être fournies sur la base de ces caractéristiques; fourniture de logiciels non téléchargeables fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication pour la création de profils de divertissement et d’information basés sur les sélections d’options de divertissement et d’information de l’utilisateur ou basés sur la spécification par l’utilisateur de caractéristiques de divertissement et d’information, et la recommandation d’autres divertissements et informations basés sur de telles sélections et spécifications; fourniture de logiciels non téléchargeables pour la création, le téléchargement, la diffusion en continu, la radiodiffusion, la transmission, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la lecture, le stockage, l’organisation et la reproduction de musique et de comédie; fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de créer des chaînes musicales personnalisées pour une écoute indépendante et simultanée, et de partager des chaînes avec d’autres utilisateurs; fourniture d’un site web interactif doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de consolider et de gérer du contenu vocal, de données, vidéo et multimédia dans les domaines de la musique et de la radio; services informatiques, à savoir, fourniture d’un site web doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de surveiller et de contrôler un système de maison intelligente à distance; stockage électronique de médias électroniques, à savoir, images, textes, données audio et vidéo; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’enregistrement, la visualisation, le stockage, le partage et l’analyse d’audio et de vidéo en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes de divertissement à domicile comprenant des lecteurs de musique numériques, des contrôleurs de musique numériques, des haut-parleurs, des amplificateurs et des contrôleurs portables sans fil; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes domotiques, à savoir, éclairage, appareils électroménagers, unités de chauffage et de climatisation, alarmes et autres équipements de sécurité, équipements de surveillance à domicile; services de support technique, à savoir, dépannage sous forme de diagnostic de matériel informatique

Décision sur opposition nº B 3 174 516 Page 41 sur 57
et problèmes logiciels; services de support en technologie informatique, à savoir, services de centre d’assistance; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels informatiques; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques qui facilitent l’efficacité énergétique dans les systèmes de contrôle de la distribution d’énergie et les systèmes de contrôle environnemental; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des dispositifs en réseau pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation dans des environnements résidentiels, commerciaux et automobiles qui permettent le partage et la transmission de données et d’informations entre ces dispositifs; fournisseur de services d’applications comprenant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation domestiques et environnementaux.

Enregistrement de marque de l’UE nº 18 190 356 ( marque antérieure 9 )
Classe 9 : Microphones; enceintes; enceintes intelligentes; enceintes audio; amplificateurs; télécommandes pour produits audio ou vidéo, à savoir, enceintes audio, amplificateurs, récepteurs, lecteurs de CD, lecteurs MP3, dispositifs de diffusion audio ou vidéo en continu, téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs de DVD ou enregistreurs vidéo numériques; étuis et housses de protection pour enceintes, enceintes intelligentes, enceintes audio, haut-parleurs, amplificateurs et casques d’écoute et écouteurs; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, tablettes ou autres dispositifs mobiles, à savoir, logiciels de commande de dispositifs qui améliorent ou amplifient les sons ambiants ou masquent le bruit; logiciels de mise à jour d’enceintes sans fil, d’amplificateurs, de casques d’écoute et d’écouteurs; câbles électroniques, à savoir, câbles audio et connecteurs de câbles; musique préenregistrée, à savoir, téléchargements numériques; systèmes de haut-parleurs; processeurs de puissance électrique, à savoir, amplificateurs de puissance; systèmes de transducteurs acoustiques pour la reproduction du son; supports et étriers de montage adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; pieds adaptés pour enceintes audio et amplificateurs; systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, d’enceintes, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil; équipement audio et de cinéma maison, à savoir, chaînes stéréo, haut-parleurs, enceintes audio, amplificateurs, égaliseurs, filtres de répartition, boîtiers d’enceintes, lecteurs de CD, télécommandes, processeurs audio et vidéo, tuners audio vidéo, écrans à cristaux liquides, écrans à plasma avec la capacité de transmettre sans fil des signaux audio et/ou vidéo; casques d’écoute; écouteurs; casques pour téléphones cellulaires ou mobiles; casques d’écoute personnels pour utilisation avec des systèmes de transmission sonore; écouteurs personnels pour utilisation avec des systèmes de transmission sonore; accessoires pour casques d’écoute, à savoir, coussinets de casques d’écoute, coussinets de casques d’écoute et rallonges de casques d’écoute; accessoires pour écouteurs, à savoir, coussinets d’écouteurs, coussinets d’écouteurs et rallonges d’écouteurs; répéteurs de réseau sans fil; extenseurs de réseau sans fil; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de développer des listes de lecture individuelles qui créent des flux audio personnalisés, de désigner du contenu audio favori, de faire des recommandations et de partager du contenu audio; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de rechercher du contenu audio et des données sur plusieurs plateformes; matériel informatique et logiciels pour la création et le partage

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 42 sur 57
listes de lecture et listes de chansons; matériel et logiciels informatiques pour l’examen et la recommandation de chansons, albums, artistes, listes de lecture et listes de chansons; matériel et logiciels informatiques pour le suivi et le partage de chansons, albums et artistes préférés; matériel et logiciels informatiques pour la recherche dans des bases de données contenant des fichiers audio et multimédia.

Classe 35: Services de vente au détail en ligne concernant des enregistrements musicaux, des enregistrements comiques, des enregistrements de textes parlés, des enregistrements vidéo et des produits liés à la musique; fourniture d’espaces publicitaires pour des tiers sur l’internet; services par abonnement concernant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de vente au détail en ligne concernant de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de commande en ligne concernant de la musique et des vidéos préenregistrées; services de vente au détail en ligne concernant des microphones, des enceintes, des enceintes intelligentes, des enceintes audio, des amplificateurs, des haut-parleurs, des télécommandes pour produits audio et vidéo, des casques audio, des écouteurs, des micro-casques, des systèmes de divertissement à domicile, des équipements audio et de cinéma maison, et leurs pièces et accessoires.

Classe 41: Fourniture de musique en ligne, non téléchargeable; fourniture de critiques, de commentaires et d’informations dans le domaine des enregistrements musicaux, comiques et de textes parlés via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique, de comédies et d’enregistrements de textes parlés préenregistrés en direct non téléchargeables par transmission audio et vidéo via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques en ligne d’enregistrements musicaux, comiques et de textes parlés; services de divertissement, à savoir, profilage de musiciens, d’artistes et de groupes par la fourniture de clips vidéo non téléchargeables de performances musicales, comiques et de textes parlés via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, formulation de recommandations d’enregistrements musicaux, comiques et de textes parlés basées sur des données générées par l’utilisateur via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication;

Décision sur l’opposition n° B 3 174 516 Page 43 sur 57
organisation et conduite de concerts; services de divertissement consistant en la fourniture et l’organisation de projections de films; fourniture d’informations relatives à des spectacles en direct, des concerts de musique en direct; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement; organisation d’ateliers et de séminaires dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; services d’éducation, à savoir, la fourniture d’expositions et de démonstrations dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; production d’enregistrements audio; fourniture de studios audio ou vidéo; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement et culturels.

Classe 42: Fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de saisir leurs sélections de caractéristiques musicales, ou qui identifie les caractéristiques musicales sur la base des sélections de l’utilisateur, afin que le profilage puisse être effectué et que des recommandations puissent être fournies sur la base de ces caractéristiques; fourniture de logiciels non téléchargeables fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication pour la création de profils de divertissement et d’information basés sur les sélections d’options de divertissement et d’information de l’utilisateur ou basés sur la spécification par l’utilisateur des caractéristiques de divertissement et d’information, et la recommandation d’autres divertissements et informations basés sur de telles sélections et spécifications; fourniture de logiciels non téléchargeables pour la création, le téléchargement, la diffusion en continu, la radiodiffusion, la transmission, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la lecture, le stockage, l’organisation et la reproduction de musique et de comédie; fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de créer des chaînes musicales personnalisées pour une écoute indépendante et simultanée, et de partager des chaînes avec d’autres utilisateurs; hébergement d’un site web interactif doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de consolider et de gérer du contenu vocal, de données, vidéo et multimédia dans les domaines de la musique et de la radio; services informatiques, à savoir, la fourniture d’un site web doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de surveiller et de contrôler un système de maison intelligente à distance; stockage électronique de médias électroniques, à savoir, données d’images, de texte, audio et vidéo; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’enregistrement, la visualisation, le stockage, le partage et l’analyse de contenu audio et vidéo en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes domotiques, à savoir, éclairage, appareils électroménagers, unités de chauffage et de climatisation, alarmes et autres équipements de sécurité, équipements de surveillance à domicile; services de support technique, à savoir, dépannage consistant en le diagnostic de problèmes de matériel et de logiciels informatiques; services de support en technologie informatique, à savoir, services de centre d’assistance; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels informatiques; services de logiciel en tant que service (SAAS) dotés de logiciels informatiques qui facilitent l’efficacité énergétique dans les systèmes de contrôle de la distribution d’énergie et les systèmes de contrôle environnemental; logiciel en tant que service (SAAS)

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 44 sur 57
services comprenant des logiciels informatiques à utiliser avec des dispositifs en réseau pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation dans des environnements résidentiels, commerciaux et automobiles permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre ces dispositifs ; fournisseur de services d’applications comprenant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation à domicile et de l’environnement.

Enregistrement de marque de l’UE n° 18 250 905 ( marque antérieure 10 )
Classe 9 : Microphones ; haut-parleurs ; enceintes intelligentes ; enceintes audio ; amplificateurs ; télécommandes pour produits audio ou vidéo, à savoir, enceintes audio, amplificateurs, récepteurs, lecteurs de CD, lecteurs MP3, dispositifs de diffusion audio ou vidéo en continu, téléviseurs, lecteurs de vidéocassettes, lecteurs de DVD ou enregistreurs vidéo numériques ; étuis et housses de protection pour haut-parleurs, enceintes intelligentes, enceintes audio, haut-parleurs, amplificateurs et casques et écouteurs ; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, tablettes ou autres dispositifs mobiles, à savoir, logiciels de commande de dispositifs qui améliorent ou amplifient les sons ambiants ou masquent le bruit ; logiciels de mise à jour de haut-parleurs sans fil, amplificateurs, casques et écouteurs ; câbles électroniques, à savoir, câbles audio et connecteurs de câbles ; musique préenregistrée, à savoir, téléchargements numériques ; systèmes de haut-parleurs ; processeurs de puissance électrique, à savoir, amplificateurs de puissance ; systèmes de transducteurs acoustiques pour la reproduction du son ; supports et étriers de montage adaptés pour enceintes audio et amplificateurs ; pieds adaptés pour enceintes audio et amplificateurs ; systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil ; équipement audio et de cinéma maison, à savoir, chaînes stéréo, haut-parleurs, enceintes audio, amplificateurs, égaliseurs, filtres de répartition, boîtiers de haut-parleurs, lecteurs de CD, télécommandes, processeurs audio et vidéo, tuners audio vidéo, écrans à cristaux liquides, écrans à plasma avec la capacité de transmettre sans fil des signaux audio et/ou vidéo ; casques ; écouteurs ; casques pour téléphones cellulaires ou mobiles ; casques personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore ; écouteurs personnels à utiliser avec des systèmes de transmission sonore ; accessoires pour casques, à savoir, coussinets de casques, tampons de casques et rallonges de casques ; accessoires pour écouteurs, à savoir, coussinets d’écouteurs, tampons d’écouteurs et rallonges d’écouteurs ; répéteurs de réseau sans fil ; extenseurs de réseau sans fil ; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de développer des listes de lecture individuelles qui créent des flux audio personnalisés, désignent du contenu audio favori, font des recommandations et partagent du contenu audio ; matériel informatique et logiciels permettant aux utilisateurs d’Internet de rechercher du contenu audio et des données sur plusieurs plateformes ; matériel informatique et logiciels pour créer et partager des listes de lecture et des listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour examiner et recommander des chansons, des albums, des artistes, des listes de lecture et des listes de chansons ; matériel informatique et logiciels pour suivre et partager des chansons, des albums et des artistes favoris ; matériel informatique et logiciels pour la recherche dans des bases de données contenant des fichiers audio et multimédia ; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en relation avec le

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 45 sur 57
réception de diffusion vidéo numérique terrestre (DVB-T), pour la transmission de télévision numérique terrestre, de diffusion vidéo numérique par satellite (DVB-S), de diffusion vidéo numérique par satellite – deuxième génération (DVB-S2) et de diffusion vidéo numérique par câble (DVB-C).

Classe 35: Services de vente au détail en ligne d’enregistrements musicaux, d’enregistrements comiques, d’enregistrements de mots parlés et d’enregistrements vidéo; fourniture d’espaces publicitaires pour des tiers sur l’internet; services par abonnement relatifs à de la musique et des vidéos préenregistrées téléchargeables; services de vente au détail en ligne de musique et de vidéos préenregistrées téléchargeables; services de commande en ligne de musique et de vidéos préenregistrées; services de vente au détail en ligne de microphones, haut-parleurs, haut-parleurs intelligents, haut-parleurs audio, amplificateurs, enceintes acoustiques, télécommandes pour produits audio et vidéo, casques d’écoute, écouteurs, casques, systèmes de divertissement à domicile, équipements audio et de cinéma maison, et leurs pièces et accessoires.

Classe 38: Télécommunications, à savoir, communication via des dispositifs électroniques portables, des lecteurs multimédias portables, des dispositifs numériques portables, des haut-parleurs, des haut-parleurs intelligents, des haut-parleurs audio, des enceintes acoustiques, des amplificateurs, pour la transmission, l’accès, la réception, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’encodage, le décodage, la diffusion en continu, l’affichage, le stockage, la mise en cache et le transfert de voix, d’audio, d’images visuelles, de données, de livres, de photos, de vidéos, de textes, de contenus, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres multimédias, d’œuvres littéraires, de fichiers et d’autres œuvres électroniques; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de communication, à savoir, transmission et distribution de voix, d’audio, d’images visuelles via des réseaux de communication mondiaux; services de radiodiffusion et de diffusion sur le web interactifs via l’internet et les réseaux de télécommunications; radiodiffusion audio; services de radiodiffusion audio et vidéo via l’internet; services de radiodiffusion sur l’internet; aucun des services précités n’étant destiné à être utilisé en relation avec la réception de diffusion vidéo numérique terrestre (DVB-T), pour la transmission de télévision numérique terrestre, de diffusion vidéo numérique par satellite (DVB-S), de diffusion vidéo numérique par satellite – deuxième génération (DVB-S2) et de diffusion vidéo numérique par câble (DVB-C).

Classe 41: Fourniture de musique en ligne, non téléchargeable; fourniture de critiques, de commentaires et d’informations dans le domaine de la musique, de la comédie et des enregistrements de mots parlés via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique, de comédie et d’enregistrements de mots parlés préenregistrés en direct non téléchargeables par transmission audio et vidéo via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques en ligne de musique, de comédie et d’enregistrements de mots parlés; services de divertissement, à savoir, profilage de musiciens, d’artistes et de groupes par la fourniture de clips vidéo non téléchargeables de performances musicales, comiques et de mots parlés via un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; divertissement

Décision sur opposition n° B 3 174 516 Page 46 sur 57
services, à savoir, formulation de recommandations d’enregistrements de musique, de comédie et de mots parlés basées sur des données générées par l’utilisateur sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication; organisation et conduite de concerts; services de divertissement sous la forme de fourniture et d’organisation de projections de films; fourniture d’informations concernant les spectacles en direct, les concerts de musique en direct; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement; organisation d’ateliers et de séminaires dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; services d’éducation, à savoir, fourniture d’expositions et de présentations dans le domaine des équipements audio, des systèmes audio, de l’acoustique et de la musique; production d’enregistrements audio; fourniture de studios audio ou vidéo; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement et culturels.

Classe 42: Fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de saisir leurs sélections de caractéristiques pour la musique, ou qui identifie les caractéristiques de la musique en fonction des sélections de l’utilisateur, afin que le profilage puisse être complété et que des recommandations soient fournies sur la base de ces caractéristiques; fourniture de logiciels non téléchargeables fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux de communication pour la création de profils de divertissement et d’information basés sur les sélections d’options de divertissement et d’information de l’utilisateur ou basés sur la spécification par l’utilisateur des caractéristiques de divertissement et d’information, et la recommandation d’autres divertissements et informations basés sur de telles sélections et spécifications; fourniture de logiciels non téléchargeables pour la création, le téléchargement, la diffusion en continu, la radiodiffusion, la transmission, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la lecture, le stockage, l’organisation et la reproduction de musique et de comédie; fourniture de logiciels non téléchargeables dotés d’une technologie permettant aux utilisateurs de créer des chaînes musicales personnalisées pour une écoute indépendante et simultanée, et de partager des chaînes avec d’autres utilisateurs; fourniture d’un site web interactif doté d’une technologie permettant aux utilisateurs de consolider et de gérer du contenu vocal, de données, vidéo et multimédia dans les domaines de la musique et de la radio; services informatiques, à savoir, fourniture d’une technologie permettant aux utilisateurs de surveiller et de contrôler un système de maison intelligente à distance via un site web; stockage électronique de médias électroniques, à savoir, données d’images, de texte, audio et vidéo; fourniture de logiciels non téléchargeables pour l’enregistrement, la visualisation, le stockage, le partage et l’analyse de contenu audio et vidéo en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes de divertissement à domicile composés de lecteurs de musique numériques, de contrôleurs de musique numériques, de haut-parleurs, d’amplificateurs et de contrôleurs portables sans fil; fourniture de logiciels non téléchargeables pour le contrôle de systèmes domotiques, à savoir, éclairage, appareils électroménagers, unités de chauffage et de climatisation, alarmes et autres équipements de sécurité, équipements de surveillance à domicile; services de support technique, à savoir, dépannage sous la forme de diagnostic de problèmes de matériel et de logiciels informatiques; services de support technologique informatique, à savoir, services de centre d’assistance; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels informatiques; logiciels en tant que

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services de type logiciel-service (SaaS) comprenant des logiciels qui facilitent l’efficacité énergétique dans les systèmes de contrôle de la distribution d’énergie et les systèmes de contrôle environnemental; services de type logiciel-service (SaaS) comprenant des logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs en réseau pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation dans des environnements résidentiels, commerciaux et automobiles qui permettent le partage et la transmission de données et d’informations entre ces dispositifs; fournisseur de services d’applications comprenant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation domestiques et environnementaux; aucun des services précités n’étant destiné à être utilisé en relation avec la réception de la télévision numérique terrestre (DVB-T), pour la transmission de la télévision numérique terrestre, de la télévision numérique par satellite (DVB-S), de la télévision numérique par satellite de deuxième génération (DVB-S2) et de la télévision numérique par câble (DVB-C).

Les produits et services contestés, après un refus partiel de la demande contestée conformément à la décision rendue le 09/04/2025, qui est désormais définitive, sont les suivants:

Classe 9: Systèmes et capteurs domotiques.

Classe 35: Services de vente au détail via Internet, de matériaux de construction, de prises, d’équipements d’éclairage, de lampes et d’interrupteurs, de capteurs, de dispositifs d’automatisation de bâtiments, de panneaux solaires et de stations de recharge; publicité.

Classe 37: Construction, entretien et réparation de réseaux électriques; construction, entretien et réparation de systèmes à courant faible; construction, entretien et réparation de systèmes d’automatisation de bâtiments; entretien de réseaux d’ingénierie (systèmes d’automatisation de bâtiments); construction et entretien de systèmes d’ingénierie de parkings, construction et entretien de systèmes d’accès, construction et entretien de systèmes d’éclairage public, construction et entretien de systèmes et dispositifs d’énergie renouvelable.

Classe 42: Conception de systèmes de réseaux électriques, développement de projets de systèmes de réseaux électriques; conception de systèmes à courant faible, développement de projets de systèmes à courant faible; conception de systèmes d’automatisation de bâtiments, développement de projets de systèmes d’automatisation de bâtiments; expertise technique de réseaux d’ingénierie pour bâtiments; conseil en ingénierie; conception de systèmes d’ingénierie de parkings, conception de systèmes d’accès, conception de systèmes d’ingénierie d’éclairage public.

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme «notamment» indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, § 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que «en particulier», «par exemple», «tels que» ou

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«y compris». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans le libellé des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

Toutefois, en revanche, le Tribunal a confirmé que le terme «à savoir», utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint la portée de la protection aux seuls produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes, tels que «exclusivement», «spécifiquement» ou «uniquement». Par conséquent, l’utilisation de tels termes dans les listes de produits ou services doit être interprétée en conséquence.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 9
Les systèmes domotiques contestés incluent, en tant que catégorie plus large, ou chevauchent, les dispositifs de commande domotiques du déposant de la marque antérieure 5. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie large des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits du déposant.

Les capteurs contestés chevauchent au moins la catégorie large des appareils d’enregistrement, de transmission ou de reproduction du son ou des images du déposant; aucun des susdits n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants; aucun des susdits n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes et des domaines commerciaux et financiers; aucun des susdits n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail via Internet, de dispositifs d’automatisation de bâtiments contestés chevauchent les services de magasin de détail et de magasin de détail en ligne du déposant liés à la vente d’électronique grand public, à savoir des dispositifs de commande domotiques de la marque antérieure 5. Par conséquent, ils sont identiques.

La publicité contestée inclut, en tant que catégorie plus large, la publicité interactive du déposant de la marque antérieure 5. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie large des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services du déposant.

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Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils visent le même public.

Compte tenu de ce principe, étant donné que les prises, interrupteurs et stations de recharge faisant l’objet des services de vente au détail contestés recoupent la vaste catégorie des appareils et instruments de l’opposant pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité et, par conséquent, sont identiques à ceux-ci; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers; aucun des produits précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents de la classe 9 de la marque antérieure 1, les services de vente au détail contestés via Internet, de prises, interrupteurs et stations de recharge sont similaires à ces produits de l’opposant. Les produits et services comparés coïncident en termes de canaux de distribution et de public pertinent et sont complémentaires.

De même, pour les mêmes raisons, les services de vente au détail contestés via Internet, de capteurs sont similaires aux appareils de l’opposant pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers; aucun des produits précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents de la classe 9 de la marque antérieure 1. Les produits concernés sont identiques, comme établi ci-dessus en ce qui concerne la comparaison des produits de la classe 9.

En outre, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Compte tenu des principes susmentionnés, étant donné que les panneaux solaires faisant l’objet des services de vente au détail contestés sont au moins similaires aux appareils et instruments de l’opposant pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers; aucun des produits précités n’étant lié aux

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stylos intelligents, ou pièces et accessoires pour stylos intelligents de la classe 9 de la marque antérieure 1, cette dernière catégorie générale comprenant des batteries solaires (ces produits ont au moins le même producteur, le même public pertinent et les mêmes canaux de distribution et sont complémentaires), les services de vente au détail contestés via Internet, de panneaux solaires sont au moins similaires dans une faible mesure aux produits de l’opposant. Les produits et services en comparaison coïncident au moins en termes de canaux de distribution et de public pertinent.

Toutefois, les services de vente au détail contestés via Internet, de matériaux de construction, d’équipements d’éclairage et de lampes et les produits de l’opposant (couvrant essentiellement divers appareils et dispositifs informatiques, audio et/ou vidéo, scientifiques, optiques, de mesure, de signalisation, de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments utilisés en relation avec l’électricité, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements de traitement de données et appareils d’extinction d’incendie de la classe 9 et divers appareils de jeux vidéo et équipements et accessoires connexes de la classe 28) ne sont pas similaires. Outre qu’ils sont de nature différente, les services étant immatériels tandis que les produits sont matériels, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail consistent à rassembler et à proposer à la vente une grande variété de produits différents, permettant ainsi aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Tel n’est pas l’objet des produits. En outre, ces produits et services ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Une similitude entre des services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. En l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies, étant donné que les produits vendus au détail sont dissimilaires des autres produits.

Les services contestés susmentionnés sont également dissimilaires des services de l’opposant (couvrant essentiellement des services de vente au détail en ligne de produits particuliers et des services de soutien aux entreprises et d’intermédiation commerciale de la classe 35; divers services de télécommunications et services connexes ainsi que des informations, conseils et avis relatifs à ces services, à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes Internet liés à la musique (par exemple, plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, réseaux sociaux liés à la musique, plateformes d’actualités publiques liées à l’industrie musicale et services de streaming musical) de la classe 38; services d’agences de voyages et services de navigation GPS, y compris les informations relatives à ces services de la classe 39; éducation, activités sportives, divertissement, publication et fourniture de contenu en ligne sur Internet, ainsi que des informations, conseils et avis relatifs à ces services, à l’exclusion des services liés au développement, à l’organisation, à la production, à la fourniture, à la diffusion de spectacles musicaux, concerts, concerts de musique, cérémonies de remise de prix, production, enregistrement, stockage, distribution, vente de contenu musical sur CD, DVD, fichiers numériques et autres supports (téléchargeables ou non téléchargeables) et l’offre, la publicité et/ou l’exploitation de portails et/ou plateformes Internet liés à la musique (par exemple, plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, réseaux sociaux liés à la musique, plateformes d’actualités publiques liées à l’industrie musicale, services de streaming musical) de la classe 41; services liés à l’informatique, à la science et à la technologie, y compris les services d’information, de conseil et d’avis relatifs à ces domaines, à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails Internet liés à la musique

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et/ou plateformes (par exemple, plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, réseaux sociaux liés à la musique, plateformes d’information publique liées à l’industrie musicale et services de diffusion de musique en continu) de la classe 42 ; et services de réseaux sociaux de la classe 45). Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement fournis par les mêmes entreprises.

Même si certains des services de l’opposante de la classe 35 de la marque antérieure 5 concernent la vente au détail, les produits concernés n’ont rien en commun avec les matériaux de construction, les équipements d’éclairage et les lampes couverts par les services de vente au détail contestés. En effet, les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature, car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, la même finalité, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et le même mode d’utilisation. Une similitude est constatée entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils visent le même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques d’une part et la vente au détail d’autres produits d’autre part peut varier en fonction de la proximité des produits vendus et des particularités des secteurs de marché respectifs. En l’espèce, les services de vente au détail sont dissemblables, car les produits concernés par les services de vente au détail comparés ne sont pas couramment vendus ensemble et ils visent des publics différents.

Services contestés de la classe 37
Les services contestés de construction, d’entretien et de réparation de réseaux électriques ; de construction, d’entretien et de réparation de systèmes à courant faible sont similaires aux appareils et instruments de l’opposante pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ; aucun des précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants ; aucun des précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes et des domaines commerciaux et financiers ; aucun des précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents de la classe 9 de la marque antérieure 1. Les services contestés sont couramment fournis dans le secteur de marché pertinent par le fabricant des produits de l’opposante et sont fournis indépendamment de l’achat des produits (pas seulement en tant que services après-vente). Il existe également une complémentarité entre eux. En outre, les produits et services sont fournis/offerts par les mêmes entreprises et par les mêmes canaux de distribution. Ils visent également le même public.

Pour les mêmes raisons, les services contestés de construction, d’entretien et de réparation de systèmes d’automatisation de bâtiments ; d’entretien de réseaux d’ingénierie (systèmes d’automatisation de bâtiments) ; de construction et d’entretien de systèmes d’accès ; de construction et d’entretien de systèmes et dispositifs d’énergie renouvelable sont similaires aux dispositifs de commande domotique de l’opposante de la classe 9 de la marque antérieure 5. Ces produits et services coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur/fournisseur. En outre, ils sont complémentaires.

Toutefois, les services contestés de construction et d’entretien de systèmes d’ingénierie de parkings ; de construction et d’entretien de systèmes d’éclairage public et les produits et services de l’opposante (décrits ci-dessus) n’ont pas la

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mêmes natures, finalités ou modes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits et services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Services contestés de la classe 42
La conception de systèmes de réseaux électriques, le développement de projets de systèmes de réseaux électriques; la conception de systèmes à courant faible, le développement de projets de systèmes à courant faible; la conception de systèmes d’automatisation de bâtiments, le développement de projets de systèmes d’automatisation de bâtiments; l’expertise technique de réseaux d’ingénierie pour bâtiments; le conseil en ingénierie; la conception de systèmes d’ingénierie de parkings, la conception de systèmes d’accès, la conception de systèmes d’ingénierie d’éclairage public recouvrent la vaste catégorie des services scientifiques et technologiques de l’opposant et la recherche et la conception y afférentes; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, les plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, les réseaux sociaux liés à la musique, les plateformes d’information publique liées à l’industrie musicale, les services de streaming musical et similaires; aucun des services précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou aux pièces et accessoires pour stylos intelligents de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public et/ou des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques dans, par exemple, les secteurs de l’informatique, de la science et de la technologie ou de l’installation électrique.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
ECHO
(marque antérieure 1) Echoo ECHO PLUS
(marque antérieure 5)

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Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

Au moins la partie anglophone du public pertinent (y compris les pays anglophones et les parties du territoire pertinent ayant une connaissance suffisante de l’anglais comme langue étrangère, par exemple les Pays-Bas, la Finlande et les pays scandinaves) comprendra l’élément verbal « ECHO » des marques antérieures comme se référant à « a sound which is caused by a noise being reflected off a surface such as a wall » (informations extraites du Collins Dictionary le 05/03/2026 sur www.collinsdictionary.com/es/diccionario/ingles/echo). Même si « ECHO » est lié au son et a un certain lien avec les appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son de la classe 9 de la marque antérieure 1, il ne décrit pas la nature ou d’autres caractéristiques de ces produits et est, par conséquent, tout au plus quelque peu affaibli pour le public susmentionné (25/06/2020, R 1937/2019-4, DUOECHO (fig.) / Echo et al., § 16). Il est distinctif pour les autres produits de l’opposant, tels que les appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité de la classe 9 de la marque antérieure 1 ou tous les services de l’opposant.

En outre, une partie substantielle de la partie anglophone du public dans l’Union européenne est susceptible de percevoir l’élément verbal « Echoo » du signe contesté comme s’il s’agissait du mot « echo », avec la signification analysée ci-dessus, et, par conséquent, prononce le signe contesté comme s’il s’agissait de ce mot du dictionnaire. Comme le terme « ECHO », « Echoo » est également quelque peu affaibli pour une partie des produits contestés, à savoir les capteurs de la classe 9, pour lesquels il peut suggérer que le capteur est très réactif ou reflète l’état de l’environnement avec précision. Il reste distinctif pour les produits et services contestés restants.

Il découle de ce qui précède que pour une partie substantielle de la partie anglophone du public, il existe un chevauchement conceptuel et une identité phonétique entre les signes, ce qui contribue à leur similitude globale. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

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L’élément additionnel « PLUS » figurant à la fin de la marque antérieure 5 est de nature laudative ou augmentative, dans la mesure où, en général, il indique une qualité ou une quantité accrue (26/11/2007, R 435/2007-1, PLUS; 16/11/2015, R 2187/2013-2, FILM PLUS / CINE+ et al., § 50, 07/07/2016, R 1685/2015-1, MobiPlus / Plus, § 41). Par conséquent, il présente un faible degré de caractère distinctif pour les produits et services pertinents (voire aucun).

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans les lettres « ECHO » (et leur son) et diffèrent par l’élément verbal « PLUS » de la marque antérieure 5 (et son son).

Visuellement, les signes diffèrent également par la lettre finale « o » à la fin du signe contesté.

Enfin, la différence entre les lettres majuscules et les lettres en casse de titre est sans pertinence car c’est le mot qui est protégé et non sa forme écrite.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Compte tenu des constatations susmentionnées, la marque antérieure 1 et le signe contesté sont visuellement similaires à un degré élevé et phonétiquement identiques. En outre, la marque antérieure 5 et le signe contesté sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré au moins moyen.

Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.

Étant donné que la marque antérieure 1 et le signe contesté seront associés au même concept expliqué ci-dessus, ils sont conceptuellement identiques.

La marque antérieure 5 ne diffère du signe contesté que par le concept de l’élément verbal « PLUS ». Toutefois, l’impact de cette différence est atténué car une telle signification est laudative et donc faiblement distinctive par rapport aux produits et services pertinents (si tant est qu’elle soit distinctive). Par conséquent, la marque antérieure 5 et le signe contesté sont conceptuellement similaires à un degré au moins moyen.

d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que ses marques étaient particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque.

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Compte tenu de ce qui a été exposé ci-dessus au point c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure 1 doit être considéré comme quelque peu affaibli pour les appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son de la classe 9. La marque possède un degré de caractère distinctif normal pour les produits et services restants pour lesquels elle n’a aucune signification du point de vue du public en cause.

La marque antérieure 5 dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public en cause. Par conséquent, son caractère distinctif doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, ainsi que du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMCUE). Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22).

L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17).

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al., EU:T:2013:605,
point 54).

Les produits et services sont en partie identiques ou similaires à des degrés divers et en partie dissemblables. Ceux qui sont jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public et/ou les clients professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé.

La marque antérieure 1 possède un degré de caractère distinctif quelque peu affaibli pour une partie des produits pertinents de la classe 9 et un degré de caractère distinctif intrinsèque normal pour les produits et services restants. Toutefois, le degré de caractère distinctif affaibli de la marque antérieure n’empêche pas de conclure à l’existence d’un risque de confusion. Bien que le degré de caractère distinctif de la marque antérieure doive être pris en compte lors de l’appréciation du risque de confusion, il ne constitue qu’un facteur parmi d’autres dans cette appréciation. Par conséquent, même dans une affaire impliquant une marque antérieure dotée d’un faible degré de caractère distinctif (ou d’un degré de caractère distinctif affaibli comme en l’espèce), il peut exister un risque de confusion en raison, notamment, d’une

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similitude entre les signes et entre les produits ou services visés (13/12/2007, T-134/06, PAGESJAUNES.COM / LES PAGES JAUNES, EU:T:2007:387, § 70). En effet, en l’espèce, le degré de caractère distinctif affaibli de la marque antérieure 1 est compensé par l’identité entre les produits et services et/ou une forte similitude visuelle et une identité phonétique et conceptuelle identifiées entre la marque antérieure 1 et le signe contesté.

La marque antérieure 5 possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque pour tous les produits et services pertinents.

La marque antérieure 1 et le signe contesté sont visuellement similaires à un degré élevé et phonétiquement et conceptuellement identiques.

La marque antérieure 5 et le signe contesté sont visuellement, phonétiquement et conceptuellement similaires au moins à un degré moyen.

Les similitudes entre les signes résultent de la coïncidence dans la séquence de lettres « ECHO », qui constitue l’intégralité de la marque antérieure 1, l’élément initial et le plus distinctif de la marque antérieure 5 et la quasi-totalité du signe contesté. Les signes diffèrent par la lettre supplémentaire « o » placée à la fin du signe contesté, où elle attire moins l’attention des consommateurs. De plus, il s’agit d’une répétition de la lettre précédente, que les signes ont en commun, et elle n’affecte pas la prononciation du signe. La marque antérieure 5 et le signe contesté diffèrent également par l’élément faible du premier, « PLUS » (s’il est distinctif). Par conséquent, ces différences sont insuffisantes pour contrecarrer les similitudes et exclure un risque de confusion, même si le public fait preuve d’un degré d’attention élevé pour une partie des produits et services en question.

Dans ses observations, l’opposant se réfère à des décisions antérieures de l’Office pour étayer ses arguments sur la similitude entre les signes. Toutefois, ces décisions ne peuvent modifier l’issue de la présente affaire pour les services contestés jugés dissimilaires aux produits et services de l’opposant. Étant donné qu’elles ne concernent pas des scénarios comparables en ce qui concerne les produits et/ou services jugés dissimilaires à la section a) de la présente décision, la référence de l’opposant à ces décisions doit être écartée.

Sur la base d’une appréciation globale, et en tenant compte du principe de l’imparfaite réminiscence, la division d’opposition conclut à l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public anglophone analysé sur le territoire pertinent, et, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base des marques antérieures 1 et 5. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers à ceux de la marque antérieure, y compris les services contestés qui sont similaires au moins à un faible degré aux produits de l’opposant couverts par la marque antérieure 1. Ceci s’explique par le fait que, compte tenu du principe d’interdépendance susmentionné, le faible degré de similitude entre ces produits et services est clairement compensé par les similitudes visuelles significatives entre les signes et leur identité phonétique et conceptuelle (marque antérieure 1 contre signe contesté).

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Le reste des services contestés est dissimilaire. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne saurait prospérer.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant prospéré que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Agnieszka PRZYGODA Martin MITURA Kieran HENEGHAN
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.