EUIPO, 19 janvier 2026, n° 003234645

EUIPO 19 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 19 janv. 2026, n° 003234645
Numéro(s) :	003234645
Textes appliqués :	Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 234 645
Amazon Technologies, Inc., 410 Terry Ave N, 98109 Seattle, États-Unis (opposante), représentée par Morgan, Lewis & Bockius LLP, 7 Rue Guimard, 1040 Bruxelles, Belgique (mandataire professionnel)
c o n t r e
Kingtec Racing Co., Ltd., 37-601, Huaqing Creative Park, Huishan Economic Development Zone, Wuxi, Jiangsu, Chine (demanderesse), représentée par José Izquierdo Faces, Iparraguirre, 42 – 3° Izda, 48011 Bilbao (Vizcaya), Espagne (mandataire professionnel). Le 19/01/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 234 645 est accueillie pour tous les produits contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 104 752 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse est condamnée aux dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 19/02/2025, l’opposante a formé opposition à l’encontre de tous les produits de
la demande de marque de l’Union européenne n° 19 104 752 (marque figurative). L’opposition est fondée, notamment, sur la marque de l’Union européenne
n° d’enregistrement 13 606 439 (marque figurative). L’opposante a invoqué les articles 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE et 8, paragraphe 5, du RMUE.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE Comme indiqué ci-dessus, pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition examinera en premier lieu l’opposition au regard de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne
n° 13 606 439 (marque figurative).

Décision sur opposition n° B 3 234 645 Page 2 sur 39
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMCUE, la marque demandée n’est pas enregistrée lorsque celle-ci est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque demandée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice: l’usage de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées pourrait ne pas être suffisant. L’opposition peut encore échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque demandée.

En l’espèce, le demandeur n’a pas allégué avoir un juste motif pour utiliser la marque demandée car il n’a pas déposé d’observations à l’opposition. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.

a) Renommée de la marque antérieure La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque demandée a été déposée le 13/11/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE que les conditions de son application doivent également être présentes au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit subsister jusqu’à la décision sur l'

Décision sur l’opposition n° B 3 234 645 Page 3 sur 39
l’opposition est formée, toute perte de réputation ultérieure il incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver.

Les preuves doivent également démontrer que la réputation a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposant a revendiqué une réputation, à savoir :

Classe 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure ; substances chimiques pour conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l’industrie.

Classe 2 : Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits pour la conservation du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices.

Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage.

Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents, cire dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets en métaux communs, à savoir matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts ; minerais.

Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses ; distributeurs automatiques ; aucun des produits précités n’étant des machines à laver le linge, des machines à laver et des machines à presser et nettoyer les vêtements.

Classe 8 : Outils et instruments à main (actionnés manuellement) ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.

Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; logiciels ; dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données, y compris via un réseau informatique mondial

Décision sur opposition n° B 3 234 645 Page 4 sur 39
réseaux, réseaux sans fil, et réseaux de communications électroniques et leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques; tablettes informatiques, liseuses électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels, et dispositifs de système de positionnement mondial et leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques; périphériques informatiques; moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câble, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil, et pilotes; chargeurs de batterie; blocs-batteries; cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire; haut-parleurs, microphones, et casques; étuis, housses, et supports pour ordinateurs; étuis, housses, et supports pour appareils électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, de sons, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, tablettes informatiques, liseuses électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels, et dispositifs de système de positionnement mondial et dispositifs pour l’affichage de matériaux publiés électroniquement, à savoir, livres, revues, journaux, magazines, présentations multimédias; télécommandes pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs; adaptateurs d’alimentation; câbles USB; stations d’accueil électroniques; chargeurs de batterie; connecteurs électriques, fils, câbles, et adaptateurs; télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et ordinateurs; casques d’écoute et écouteurs; programmes de synchronisation de données, et programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et de poche; logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, graphiques, images, et publications électroniques; contenus audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeables, informations, et commentaires; livres électroniques, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues, et autres publications téléchargeables; publications électroniques téléchargeables sous forme de fiction, non-fiction, bandes dessinées et scénarios via des réseaux informatiques et de communication; films et longs métrages téléchargeables présentant des histoires de fiction et de non-fiction fournis via des réseaux informatiques et de communication; modèles téléchargeables pour la conception de livres, nouvelles, storyboards, scénarios, bandes dessinées, fichiers audio et vidéo; logiciels informatiques pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage de pages, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations; livres audio et fichiers audio numériques téléchargeables; logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de reconnaissance de caractères; logiciels de reconnaissance vocale; logiciels de courrier électronique et de messagerie; logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; tableaux d’affichage électroniques; logiciels de synchronisation de données; logiciels de développement d’applications; pièces et accessoires pour tous les produits précités; un programme logiciel, à savoir un outil de développement logiciel interactif et un environnement d’exécution utilisés pour créer et développer des applications logicielles afin de fournir un accès aux données et systèmes d’entreprises, d’affaires, de loisirs, de gouvernements locaux et centraux, d’organisations intergouvernementales, d’éducation, d’information, d’organisations à but non lucratif utilisant internet et d’autres technologies de réseau; appareils et instruments pour la reproduction de sons, d’images ou de données; appareils et instruments de télévision; appareils électroniques interactifs sous forme de caméras, caméras vidéo, télévisions, téléphones mobiles, tablettes informatiques, ordinateurs portables, ordinateurs, dispositifs de système de positionnement mondial, liseuses électroniques; unités de télécommande pour l’un quelconque des produits précités; appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques; appareils de nettoyage à utiliser avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données; alimentations électriques; transformateurs; chargeurs de batterie; batteries; étuis et armoires adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques; supports de données magnétiques ou optiques,

Décision sur l’opposition n° B 3 234 645 Page 5 sur 39
disques d’enregistrement; enregistrements sonores; enregistrements vidéo; films cinématographiques; films photographiques exposés ou diapositives; logiciels informatiques préenregistrés; logiciels préenregistrés pour utilisation avec des appareils électroniques interactifs, des appareils de jeux ou des appareils de divertissement; pièces et accessoires pour tous les produits précités; logiciels, logiciels informatiques, produits logiciels, systèmes d’exploitation logiciels et programmes informatiques, à l’exception d’un outil de développement de logiciels interactif et d’un environnement d’exécution utilisés pour créer et développer des applications logicielles permettant d’accéder aux données et systèmes d’entreprises, d’affaires, de loisirs, d’administrations locales et centrales, d’organisations intergouvernementales, d’éducation, d’information, d’organisations à but non lucratif utilisant internet et d’autres technologies de réseau; ordinateurs, matériel informatique, micrologiciels, logiciels informatiques, micro-ordinateurs; périphériques informatiques, imprimantes, terminaux, moniteurs, unités d’affichage visuel, claviers; appareils de stockage de données, disques et lecteurs magnétiques et optiques, lecteurs de bande; appareils, produits, programmes et logiciels pour le traitement de texte, de données et d’images, la collecte, la gestion, la présentation et le contrôle d’informations, les bases de données, la gestion de bases de données, la conception assistée par ordinateur, la gestion du travail, la télécommunication, la communication de données, la radio, la télévision, la communication et la gestion de réseaux, la messagerie, la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias; cordons d’alimentation, chargeurs d’alimentation; dispositifs de chargement de batteries pour appareils électroniques portables et de poche; fils électriques et audio, imprimantes et connecteurs; étuis, housses, supports, revêtements (skins), haut-parleurs, accessoires, moniteurs, imprimantes, écrans et claviers pour appareils électroniques portables; disques informatiques vierges; supports de stockage numérique vierges; supports de stockage électronique vierges; cartes à puce vierges; câbles informatiques; calculatrices; étuis pour appareils photo; trépieds pour appareils photo; souris d’ordinateur; routeurs et concentrateurs de réseaux informatiques; accessoires informatiques, à savoir, câbles informatiques pour le câblage informatique externe, notamment câbles FireWire, câbles USB; concentrateurs USB; lecteurs de cartes flash; projecteurs, à savoir, projecteurs de son et amplificateurs; graveurs de DVD; lecteurs de DVD; périphériques informatiques sous forme de cartes sans fil; lecteurs multimédias; composants et accessoires de lecteurs multimédias, à savoir, housses et étuis de protection pour lecteurs multimédias portables, chargeurs, câbles électriques et d’alimentation; composants et accessoires électroniques vidéo, à savoir, câbles électriques et d’alimentation et chargeurs; composants et accessoires électroniques numériques, à savoir, étuis, mallettes de transport et films plastiques ajustés connus sous le nom de «skins» pour couvrir et fournir une barrière anti-rayures ou une protection spécifiquement conçue pour les ordinateurs, les lecteurs audio et multimédias numériques, les lecteurs MP3, les téléphones mobiles, les assistants numériques personnels; électronique vidéo et composants et accessoires y afférents sous forme de cordons, adaptateurs, chargeurs de batterie, périphériques et stylets; câbles USB; câbles vidéo; rallonges; câbles électriques et d’alimentation; convertisseurs; matériel USB; dispositifs de stockage informatique et de mémoire, à savoir, clés USB vierges, clés USB, cartes de stockage USB numériques et lecteurs de cartes; composants et accessoires d’imprimantes, à savoir, câbles; livres électroniques; logiciels informatiques pour l’accès à des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique; contenu audio, vidéo et audiovisuel téléchargeable fourni via des réseaux informatiques et de communication comprenant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique; fichiers audio numériques téléchargeables comprenant de la musique, des actualités, de la voix et des paroles; programmes de jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; logiciels de jeux; logiciels de jeux interactifs; programmes de jeux interactifs; logiciels d’application informatique pour appareils mobiles, navigateurs internet, décodeurs, liseuses électroniques et tablettes informatiques, à savoir, logiciels de jeux vidéo et applications logicielles d’intérêt général pour les achats, la comparaison de produits, le divertissement, les actualités, la gestion des tâches, la gestion personnelle, la musique et les vidéos; outils de développement de logiciels informatiques; pièces et accessoires pour tous les produits précités; téléphones, téléphones mobiles, visiophones, appareils photo; moniteurs pour récepteurs de télévision;

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récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision ; télécommandes pour récepteurs de télévision [téléviseurs] ; blocs-notes électroniques ; supports de données magnétiques ; récepteurs radio ; émetteurs radio ; caméras vidéo ; matériels et logiciels informatiques ; logiciels et micrologiciels informatiques, à savoir, programmes de systèmes d’exploitation, programmes de synchronisation de données, sous la forme de programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et portables et appareils électroniques numériques mobiles ; logiciels de gestion de téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes ; logiciels et matériels de récupération d’informations basés sur la téléphonie ; logiciels de redirection de messages ; logiciels d’applications informatiques pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile ; logiciels d’applications informatiques et logiciels d’applications informatiques embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant de partager des photos et des vidéos provenant d’appareils photo présents sur des téléphones mobiles, des smartphones et des tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social ; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatisés d’information mondiaux ; pièces et accessoires pour appareils électroniques numériques portables et mobiles ; pièces et accessoires pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, housses, étuis, étuis en cuir ou imitations de cuir, housses en tissu ou matières textiles, batteries, batteries rechargeables, chargeurs, chargeurs pour batteries électriques, câbles de données, câbles d’alimentation, écouteurs, casques stéréo, écouteurs intra-auriculaires, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs audio, haut-parleurs audio pour la maison, casques pour appareils de communication sans fil ; appareils haut-parleurs stéréo personnels ; microphones ; appareils audio pour voitures ; appareils pour connecter et charger des appareils électroniques numériques portables et de poche ; manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur, à utiliser avec, et vendus comme une unité avec, tous les produits susmentionnés ; pièces et raccords pour tous les produits précités ; logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial ; logiciels de reconnaissance de caractères ; logiciels de courrier électronique et de messagerie ; décodeurs.

Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux et dents ; articles orthopédiques ; matériaux de suture.

Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.

Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; articles de pyrotechnie.

Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, pierres précieuses ; instruments horlogers et chronométriques.

Classe 15 : Instruments de musique.

Classe 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets ; séries de livres de fiction et de non-fiction ; bandes dessinées ; romans graphiques ; histoires illustrées et histoires de bandes dessinées, storyboards,

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et œuvres d’art ; périodiques dans le domaine des bandes dessinées, des scénarimages et des œuvres d’art ; papier, carton ; produits de l’imprimerie et livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants et adhésifs à usage de papeterie ou domestique ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; produits de l’imprimerie dans le domaine des ordinateurs ; produits de l’imprimerie dans le domaine des tablettes informatiques ; produits de l’imprimerie dans le domaine des produits multimédias, des produits interactifs et des services en ligne ; publications imprimées ; livres ; magazines ; bulletins d’information ; périodiques ; brochures ; fascicules ; prospectus ; manuels ; revues ; dépliants ; cartes de vœux ; matériel publicitaire et promotionnel ; catalogues ; catalogues relatifs aux logiciels informatiques ; brochures informatiques ; manuels informatiques ; publications sur le matériel informatique ; manuels de référence sur le matériel informatique ; guides d’utilisation du matériel informatique ; manuels d’instruction informatique ; manuels informatiques ; publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets ; catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique ; catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques ; livres de musique ; manuels d’instruction musicale ; magazines musicaux ; accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, journaux intimes, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, motifs imprimés pour t-shirts et sweatshirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs ; fascicules vendus avec des cassettes audio ; pièces et accessoires pour les produits précités.

Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques extrudées semi-ouvrées ; matières à emballer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, cuirs ; malles et sacs de voyage ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets, harnais et sellerie.

Classe 19 : Matériaux de construction (non métalliques) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Classe 20 : Meubles, miroirs, cadres ; produits en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, serre-livres, râteliers à bouteilles, billots, patères, récipients de stockage, bouchons de bouteilles, paniers à linge, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, pancartes, plateaux, oreillers, crochets de rideaux de douche.

Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.

Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et sachets (non compris dans d’autres classes) ; matières de rembourrage et de bourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Décision sur opposition n° B 3 234 645 Page 8 sur 39
Classe 23: Fils à usage textile.

Classe 24: Produits textiles et articles textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit; couvre-tables.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles.

Classe 27: Tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux de revêtement de sols existants; Tentures murales (non en matières textiles).

Classe 28: Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël; appareils de jeux électroniques à utiliser avec des récepteurs de télévision ou des moniteurs vidéo.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30: Café, thé, cacao et café artificiel; riz; tapioca et sagou; farine et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace.

Classe 31: Grains et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d’autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt.

Classe 32: Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33: Boissons alcooliques (à l’exception des bières).

Classe 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctions de bureau; gestion informatisée de fichiers; traitement administratif de commandes d’achats; actualisation de documentation publicitaire; établissement d’analyses de coûts; publicité par correspondance; publicité par correspondance; agences de placement; ventes aux enchères; services de commissaires-priseurs; publicité par correspondance; services d’aide à la gestion des affaires commerciales; aide à la gestion industrielle; aide à la gestion commerciale; assistance à l’achat de biens et de services pour des tiers, assistance à la gestion d’hôtels; tenue de livres; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; étalage de marchandises; démonstration de produits; distribution d’échantillons; services de facturation; publicité télévisée; assistance commerciale pour artistes et interprètes; services d’agences d’informations commerciales; enquêtes commerciales; photocopie; agences d’import-export; renseignements commerciaux; assistance à l’approvisionnement en biens et services pour des tiers; services d’informations commerciales; administration commerciale de licences de produits et services de tiers; compilation

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statistiques; compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques; copie de documents; services de mise en page à des fins publicitaires; publicité en ligne sur l’Internet et d’autres systèmes de réseaux informatiques mondiaux; analyse de marché; études de marché; dactylographie; modélisation à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; analyse des coûts; services de relocalisation d’entreprises; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; sondages d’opinion; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; recrutement de personnel; services de comparaison (de prix); services de conseils professionnels en affaires; services de relations publiques; présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail; tests psychologiques en rapport avec la sélection de personnel; relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; services d’experts en efficacité; comptabilité; agences de publicité; diffusion de matériel publicitaire; gestion de la publicité; conseils en recrutement de personnel; transcription; reproduction de documents; services d’audit; conseils en gestion commerciale; conseils en organisation commerciale; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes (pour des tiers); comparaison de prix; services de secrétariat; textes publicitaires (rédaction de -); tri et édition d’informations dans des bases de données informatiques; sténographie; recherche de parrainage; recherche de données dans des bases de données informatiques, pour des tiers; abonnement à des journaux (pour des tiers); abonnement à des services de télécommunications, pour des tiers; traitement de texte; réponse téléphonique pour abonnés absents; transcription; publicité télévisée; établissement de relevés de comptes; préparation de fiches de paie; développement d’articles publicitaires; distribution d’échantillons; publicité extérieure; préparation de déclarations fiscales; location de photocopieuses; location de matériel publicitaire; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire dans des moyens de communication; location de distributeurs automatiques; évaluations commerciales; prévisions économiques; vente au détail en ligne de produits liés à la musique, à savoir enregistrements musicaux, bandes musicales, cassettes musicales, logiciels de composition musicale, disques laser, automates musicaux (à monnayeur) (juke-boxes), CD musicaux, DVD musicaux, disques de stockage optique numérique musicaux, disques 3D musicaux, enregistrements audio musicaux, enregistrements audiovisuels musicaux, enregistrements vidéo musicaux, disques double face musicaux, mini-disques musicaux, SACD musicaux, disques vinyles, téléchargements MP3, enregistrements musicaux numériques, enregistrements audiovisuels numériques; services de publicité, à savoir la diffusion de matériel publicitaire pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; services de publicité au détail, à savoir la diffusion de matériel publicitaire pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; fourniture d’une base de données commerciale en ligne consultable contenant des scénarios, de la musique, des films, des émissions de télévision, des présentations multimédias, des logiciels informatiques, des fichiers audio, des bandes dessinées et des publications; services d’études de marché et d’information; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services d’études de marché et d’informations commerciales, à savoir, la facilitation du partage d’informations pertinentes sur le divertissement et l’industrie du divertissement entre personnes, entre personnes et entreprises, entre entreprises et personnes, et entre entreprises; services de vente au détail en ligne informatisés, services de commerce automatisés et informatisés, commerce automatisé et informatisé de produits pour des tiers fourni via un réseau mondial d’information et de communication, services de commerce en ligne, services de distribution au détail et en gros en ligne, services de magasins de détail, ventes par correspondance, services de vente au détail fournis au moyen d’un réseau informatique mondial, services de vente au détail en ligne, magasins de proximité de détail, magasins de proximité de détail en ligne, grands magasins de détail, grands magasins de détail en ligne, tous en relation avec les peintures, vernis, laques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pharmaceutiques et sanitaires, désinfectants, fongicides, herbicides, outils et instruments à main, coutellerie, rasoirs, ordinateurs,

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DVD et autres supports d’enregistrement numérique vierges, DVD préenregistrés et autres supports numériques préenregistrés, logiciels informatiques, feux d’artifice, joaillerie, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique, livres, imprimés, papeterie, photographies, adhésifs à usage de papeterie ou domestique, pinceaux, matériaux d’emballage, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir peaux d’animaux, cuirs, malles, sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, meubles, miroirs, cadres, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses, articles de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, casseroles et poêles à usage culinaire, fils et filés, textiles et produits textiles, couvre-lits, nappes, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et galons, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum, tentures murales, jeux et jouets, décorations pour arbres de Noël, bougies, luminaires, ampoules, allumettes; commande en ligne informatisée de services pour le compte de tiers concernant des marchandises générales et des biens de consommation courants; services de magasins de détail proposant des jeux électroniques, des jeux informatiques, des jeux vidéo, des logiciels de jeux électroniques, des logiciels de jeux informatiques et des logiciels de jeux vidéo; services de magasins de détail en ligne proposant des jeux électroniques préenregistrés diffusés en continu et téléchargeables; traitement informatisé de commandes d’achat en ligne; compilation d’informations commerciales dans des bases de données consultables disponibles via un réseau informatique mondial; compilation d’informations publicitaires concernant les produits et services d’autres vendeurs en ligne, sous la forme d’un guide publicitaire en ligne; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services de gestion de bases de données informatisées; services de commande en ligne; services de programmes de fidélisation de la clientèle proposant des récompenses sous forme de services d’expédition à prix réduit; services de vente au détail, à savoir, administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur les services d’expédition par l’utilisation d’un programme d’adhésion à prix réduit et d’un programme d’expédition à taux variable; services d’intermédiation commerciale pour la vente et l’achat de biens et de services; services de vente aux enchères; services de petites annonces; commande en ligne informatisée de services proposant des marchandises générales et des biens de consommation courants; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services de bases de données permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement des services à partir d’un site web; compilation de bases de données informatiques pour la transmission, l’affichage et le stockage d’informations transactionnelles, d’identification et financières; services d’information, à savoir, fourniture d’informations aux clients sur les produits de détail, concernant la disponibilité de produits spécifiques qui les intéressent; services d’informations commerciales en ligne, à savoir analyse des préférences d’un individu et fourniture d’avis et de recommandations sur des produits; traitement informatisé de commandes d’achat en ligne; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services de publicité, à savoir, diffusion de publicité pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne et fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne pour les amateurs de jeux électroniques; grands magasins, grands magasins de détail en ligne et services de commande en ligne informatisés proposant des appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD, disques optiques haute densité et autres supports d’enregistrement numérique, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, logiciels informatiques, logiciels, dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données, y compris via un ordinateur mondial

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réseaux, réseaux sans fil et réseaux de communications électroniques, tablettes électroniques, lecteurs de livres électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels et dispositifs de système de positionnement mondial, périphériques d’ordinateur, moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câble, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil et pilotes, chargeurs de batterie, blocs-batteries, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire, haut-parleurs, microphones et casques, étuis, housses et supports pour ordinateurs, étuis, housses et supports pour appareils électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, de sons, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, tablettes électroniques, lecteurs de livres électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels et dispositifs de système de positionnement mondial et dispositifs d’affichage de documents publiés électroniquement, à savoir, livres, revues, journaux, magazines, présentations multimédias, télécommandes pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs, adaptateurs d’alimentation, câbles USB, stations d’accueil électroniques, chargeurs de batterie, connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables, casques et écouteurs, programmes de synchronisation de données et programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et de poche, logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de graphiques, d’images et de publications électroniques, contenus audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeables, informations et commentaires, livres électroniques, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables sous forme de fictions, de non-fictions, de bandes dessinées et de scénarios via des réseaux informatiques et de communication, films et longs métrages téléchargeables présentant des histoires de fiction et de non-fiction fournis via des réseaux informatiques et de communication, modèles téléchargeables pour la conception de livres, de nouvelles, de scénarimages, de scénarios, de bandes dessinées, de fichiers audio et vidéo, logiciels informatiques pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage de pages, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations, livres audio téléchargeables et fichiers audio numériques, logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels de courrier électronique et de messagerie, logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et des babillards électroniques, logiciels de synchronisation de données, logiciels de développement d’applications, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations sanitaires à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, pansements, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, produits en métaux communs, à savoir matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, pierres précieuses, instruments d’horlogerie et chronométriques, instruments de musique,

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livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, séries de livres de fiction et de non-fiction, bandes dessinées, romans graphiques, histoires sous forme illustrée et histoires de bandes dessinées, storyboards, et œuvres d’art, périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées, des storyboards et des œuvres d’art, papier, carton, produits de l’imprimerie et livres, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs à usage de papeterie ou domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, produits de l’imprimerie dans le domaine des ordinateurs, produits de l’imprimerie dans le domaine des tablettes informatiques, produits de l’imprimerie dans le domaine des produits multimédias, des produits interactifs et des services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, fascicules, prospectus, manuels, journaux, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels informatiques, publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour t-shirts et sweatshirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs, fascicules vendus avec des cassettes audio, pièces et accessoires pour les produits précités, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières, à savoir peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, rotin, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, serre-livres, porte-bouteilles, billots, patères, récipients de stockage, bouchons de liège pour bouteilles, paniers à provisions, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, pancartes, plateaux, oreillers, crochets pour rideaux de douche, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, textiles et produits textiles, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et boissons alcooliques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, caméras, moniteurs pour récepteurs de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télécommandes pour récepteurs de télévision [téléviseurs], blocs-notes électroniques, supports de données magnétiques, récepteurs radio, émetteurs radio, caméras vidéo, matériel informatique et logiciels, logiciels et micrologiciels informatiques, à savoir, programmes de systèmes d’exploitation, programmes de synchronisation de données, sous forme d’applications

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programmes d’outils de développement pour ordinateurs personnels et ordinateurs de poche et appareils électroniques numériques mobiles, logiciels de gestion de la téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, logiciels et matériels de récupération d’informations basés sur la téléphonie, logiciels de redirection de messages, logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile, logiciels d’application informatique et logiciels d’application informatique embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant de partager des photos et des vidéos provenant d’appareils photo présents sur des téléphones mobiles, des smartphones et des tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social, programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatisés d’information mondiaux, pièces et accessoires pour appareils électroniques numériques portables et mobiles, pièces et accessoires pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, housses, étuis, étuis en cuir ou imitations du cuir, housses en tissu ou matières textiles, batteries, batteries rechargeables, chargeurs, chargeurs pour batteries électriques, câbles de données, câbles d’alimentation, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs intra-auriculaires, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs audio, haut-parleurs audio pour la maison, casques pour appareils de communication sans fil, appareils de haut-parleurs stéréo personnels, microphones, appareils audio pour voitures, appareils de connexion et de chargement pour appareils électroniques numériques portables et de poche, manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur, destinés à être utilisés avec, et vendus comme un tout avec, tous les produits susmentionnés, pièces et raccords pour tous les produits précités, logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de courrier électronique et de messagerie, décodeurs; fourniture d’informations sur les produits de consommation via l’internet ou d’autres réseaux de communication; services de commande en ligne informatisés proposant des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, sparadraps, matières pour pansements, matières pour plomber les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, produits en métaux communs, à savoir matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques enregistrés, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, appareils extincteurs, CD, DVD et disques optiques haute densité, ordinateurs portables, tablettes informatiques, appareils électroniques portables, assistants numériques personnels, lecteurs de musique numérique, téléphones mobiles, smartphones, appareils photo numériques et caméras vidéo numériques, liseuses électroniques, dispositifs de communication sans fil, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre,

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air ou eau, métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, pierres précieuses, instruments d’horlogerie et chronométriques, instruments de musique, livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, séries de livres de fiction et de non-fiction, bandes dessinées, romans graphiques, histoires sous forme illustrée et histoires de bandes dessinées, storyboards, et œuvres d’art, périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées, des storyboards et des œuvres d’art, papier, carton, produits de l’imprimerie et livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs à usage de papeterie ou domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, produits de l’imprimerie dans le domaine des ordinateurs, produits de l’imprimerie dans le domaine des tablettes informatiques, produits de l’imprimerie dans le domaine des produits multimédias, des produits interactifs et des services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, fascicules, prospectus, manuels, journaux, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels informatiques, publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour t-shirts et sweatshirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs, fascicules vendus avec des cassettes audio, pièces et accessoires pour les produits précités, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières, à savoir peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, rotin, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, serre-livres, porte-bouteilles, billots, patères, récipients de rangement, bouchons de liège pour bouteilles, paniers à linge, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, pancartes, plateaux, oreillers, crochets pour rideaux de douche, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, textiles et produits textiles, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et boissons alcoolisées; fourniture d’une base de données interrogeable dans le domaine des informations commerciales disponible via un réseau informatique mondial; fourniture d’un guide publicitaire en ligne interrogeable présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne; diffusion de publicité pour des tiers via des communications électroniques en ligne

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réseau; marchandisage de produits; promotion des produits et services de tiers par le biais d’offres de réduction à disponibilité limitée via un réseau de communications électroniques en ligne; le regroupement d’une sélection de prestataires de services dans les domaines des télécommunications, des services financiers (crédit à la consommation), des voyages et de l’hébergement, des services de conseil en informatique/commerce électronique, de l’hébergement de sites web, des services de vente et d’enchères concernant une large gamme de biens de consommation, et des services de maintenance de produits/garantie étendue, afin de permettre à des tiers de visualiser et de sélectionner commodément ces services à partir d’un site web; le regroupement d’une sélection de prestataires de services dans les domaines des télécommunications, des services financiers (crédit à la consommation), des voyages et de l’hébergement, des services de conseil en informatique/commerce électronique, de l’hébergement de sites web, des services de vente et d’enchères concernant une large gamme de biens de consommation, et des services de maintenance de produits/garantie étendue, afin de permettre à des tiers de visualiser et de sélectionner commodément ces services à partir d’un site web; abonnements à des livres, des revues ou des bandes dessinées; services de publicité, à savoir, promotion des produits et services de tiers; fourniture d’une base de données interrogeable dans le domaine des informations commerciales disponible via un réseau informatique mondial; fourniture d’un guide publicitaire en ligne interrogeable présentant les produits et services de tiers; services de gestion de bases de données; service informatisé de recherche et de commande en ligne proposant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, et d’autres œuvres audiovisuelles sous forme de vidéocassettes, de disques compacts, de DVD, de disques optiques haute densité, de téléchargements numériques et d’appareils de transmission numérique directe.

Classe 36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières.

Classe 37: Construction de bâtiments; installation, réparation et entretien d’appareils et instruments informatiques, d’appareils et instruments de traitement électronique de données, d’appareils et instruments de télécommunications, d’appareils et instruments de communication et d’appareils et instruments satellitaires.

Classe 38: Télécommunications; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio et vidéo en flux continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et autres réseaux de communication; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation; services de diffusion sur le web (webcasting); acheminement de messages par transmission électronique; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio, vidéo et de contenu multimédia en flux continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et autres réseaux de communication; diffusion audio de paroles, de musique, de concerts et de programmes radiophoniques; services de communications à large bande sans fil; services de messagerie numérique sans fil textuelle et numérique; communication via un lecteur de livres électroniques sans fil; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant la musique, les livres, les films, les films cinématographiques, les programmes de télévision, les jeux, les jouets, les articles de sport, l’électronique, les présentations multimédias, les vidéos et les DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation, les critiques de produits et les informations d’achat sur internet; transmission électronique d’informations et de données; diffusion et transmission audio de médias numériques éducatifs et de divertissement; services de communication pour la transmission, la mise en cache, l’accès, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, la diffusion, le partage, l’affichage, le formatage, la mise en miroir et le transfert de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil et l’internet; fourniture d’un forum internet, de salons de discussion en ligne et de communautés en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’accès à des annuaires en ligne,

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bases de données, sites web d’actualités et blogs, et matériels de référence en ligne; fourniture d’accès à des dispositifs auxiliaires ou à des dispositifs électroniques sous la forme de services de connectivité de télécommunication pour le transfert d’images, de messages, d’œuvres audio, visuelles, audiovisuelles et multimédias entre liseuses électroniques, téléphones mobiles, smartphones, dispositifs électroniques portables, dispositifs numériques portables, tablettes ou ordinateurs; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; fourniture de salons de discussion en ligne, de forums internet et de communautés en ligne pour la transmission de photos, vidéos, textes, données, images et autres œuvres électroniques; transmission de podcasts; transmission de webcasts; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de services de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de partager du contenu, des photos, des vidéos, des textes, des données, des images et d’autres œuvres électroniques liés au divertissement, y compris les films, la télévision, les œuvres audiovisuelles, la musique, les œuvres audio, les livres, le théâtre, les œuvres littéraires, les événements sportifs, les activités récréatives, les activités de loisirs, les tournois, l’art, la danse, les comédies musicales, les expositions, l’enseignement sportif, les clubs, la radio, la comédie, les concours, les œuvres visuelles, les jeux, les jeux vidéo, les festivals, les musées, les parcs, les événements culturels, les concerts, l’édition, l’animation, l’actualité, la mode, les présentations multimédias, l’histoire, la langue, les arts libéraux, les mathématiques, les affaires, la science, la technologie, les loisirs, la culture, les sports, les arts, la psychologie et la philosophie; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs d’ordinateurs de transmettre, mettre en cache, recevoir, télécharger, diffuser en continu, radiodiffuser, afficher, formater, transférer et partager du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs d’ordinateurs de transmettre, mettre en cache, recevoir, télécharger, diffuser en continu, radiodiffuser, afficher, formater, transférer et partager des photos, des vidéos, des textes, des données, des images et d’autres œuvres électroniques; fourniture de portails en ligne pour le divertissement dans les domaines des films, de la télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, des défilés de mode et des présentations multimédias; services de télécommunications, à savoir, fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs concernant le divertissement; fourniture de salons de discussion interactifs pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant une grande variété de sujets; transmission électronique de critiques et d’informations sur le divertissement via des réseaux informatiques et de communication; fourniture de communication électronique de blogs; fourniture de salons de discussion en ligne et de babillards électroniques; fourniture de forums en ligne pour la communication dans le domaine des jeux électroniques; fourniture de transmission vidéo à la demande de jeux informatiques; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses électroniques, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations; fourniture d’un babillard électronique interactif en ligne dans le domaine de l’édition de bandes dessinées, du divertissement et de l’industrie du divertissement; accès à l’information et gestion de données à distance pour la livraison sans fil de contenu à des ordinateurs de poche, des ordinateurs portables et des dispositifs électroniques mobiles; transmission de données et d’informations par des moyens électroniques tels que l’ordinateur, le câble, la radio, le téléimprimeur, le télégramme, le téléphone, le téléphone mobile,

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courrier électronique, micro-ondes, faisceau laser, satellite de communication ou moyens de communication électroniques; transmission électronique de la voix, de données et d’images par un réseau de communication mondial.

Classe 39: Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; stockage physique de supports électroniques, à savoir, images, textes, données vidéo et audio.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; fourniture d’informations en matière de divertissement; publication de périodiques; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de livres électroniques, de revues; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques; publication de musique en ligne; location de vidéos, d’enregistrements audio et de jeux, y compris de cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques; distribution de divertissements radiophoniques et télévisuels, de jeux, de films, de musique, de publicité interactive et/ou de services et d’enregistrements vidéo; location, crédit-bail et location d’appareils de télévision, de décalage horaire de télévision ou de radio, de jeux, de films, de programmes et/ou de services de télévision interactifs, d’enregistrements sonores ou vidéo; distribution ou location de films cinématographiques; location d’appareils pour la réception de films cinématographiques, de sons ou de vidéos; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement; organisation de concours; tous les services précités également fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée, de l’internet ou par un téléphone compatible avec l’internet; informations en matière de divertissement ou d’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatisée ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos, des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles; services de divertissement, à savoir films, films cinématographiques, documentaires, films, programmes de télévision, graphiques, animations et présentations multimédias, et autres œuvres audiovisuelles visualisables sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos, des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux; services d’informations en matière de divertissement, à savoir fourniture de possibilités d’échange d’informations et de conversations concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier; informations fournies en ligne à partir d’une base de données informatisée ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles; fourniture de bases de données comportant des informations et des actualités générales concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles; services de location, à savoir, location de films de cinéma, de films documentaires, de films cinématographiques, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et de publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de bandes vidéo préenregistrées, de disques vidéo numériques, d’enregistrements musicaux, d’enregistrements multimédias et de jeux informatiques; services de location, à savoir, location de films de cinéma, de films documentaires, de films cinématographiques, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et de publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de bandes vidéo préenregistrées, de vidéo numérique

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disques, enregistrements musicaux, enregistrements multimédias et jeux informatiques via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations relatives aux concours et aux jeux ; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses et de concours pour démontrer l’excellence dans le domaine du divertissement ; fourniture en ligne de bandes dessinées et de romans graphiques non téléchargeables ; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs de critiquer des scénarios, des films, des émissions de télévision, des images graphiques, des storyboards et des propriétés de divertissement ; fourniture d’un site web proposant des blogs et des publications non téléchargeables dans le domaine du divertissement, des bandes dessinées, des scénarios, des livres, des nouvelles ; fourniture d’un site web proposant des informations, des concours, du texte, de la vidéo, de l’audio, des publications, tous liés au divertissement ; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des informations, des concours, du texte, de la vidéo, de l’audio, des publications, tous liés au divertissement ; fourniture de critiques pour la télévision, les films et le divertissement ; fourniture d’un site web proposant des films et des vidéos non téléchargeables ; conseil dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux ; fourniture d’informations relatives au divertissement ; publication de périodiques ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres électroniques, de revues ; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; publication de musique en ligne ; location de vidéos, d’enregistrements audio et de jeux, y compris de cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques ; distribution de divertissements radiophoniques et télévisuels, de jeux, de films, de musique, de publicité interactive et/ou de services et d’enregistrements vidéo ; location, crédit-bail et location d’appareils de télévision, de décalage horaire télévisuel ou de radio, de jeux, de films, de programmes et/ou services de télévision interactifs, d’enregistrements sonores ou vidéo ; distribution ou location de films cinématographiques ; location d’appareils de réception de films cinématographiques, de son ou de vidéo ; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement en ligne ; organisation de concours ; tous les services susmentionnés également fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou par un téléphone compatible Internet ; informations relatives au divertissement ou à l’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations animées et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) relatives aux films, aux films cinématographiques, aux documentaires, aux films, aux programmes de télévision, aux graphiques, aux présentations animées et multimédias, aux vidéos et aux DVD, et à d’autres œuvres audiovisuelles ; services de divertissement, à savoir films, films cinématographiques, documentaires, films, programmes de télévision, graphiques, présentations animées et multimédias, et autres œuvres audiovisuelles visualisables sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations animées et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d’information en matière de divertissement, à savoir la fourniture d’opportunités d’échange d’informations et de conversations sur une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; informations fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations animées et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles ; fourniture de bases de données proposant des actualités générales et des informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et

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présentations multimédias, vidéos et DVD, et autres œuvres audiovisuelles; services de location, à savoir, location de films cinématographiques, films documentaires, films, films, enregistrements sonores, jeux vidéo, présentations multimédias, livres et publications électroniques, enregistrements vidéo, bandes vidéo préenregistrées, disques vidéo numériques, enregistrements musicaux, enregistrements multimédias et jeux informatiques; services de location, à savoir, location de films cinématographiques, films documentaires, films, films, enregistrements sonores, jeux vidéo, présentations multimédias, livres et publications électroniques, enregistrements vidéo, bandes vidéo préenregistrées, disques vidéo numériques, enregistrements musicaux, enregistrements multimédias et jeux informatiques via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de programmes audio préenregistrés dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de critiques, d’évaluations et de recommandations de musique, de livres, de films, de films cinématographiques, de programmes de télévision, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias, de vidéos et de DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture de portions d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées via l’internet; publication de livres, magazines, périodiques, œuvres littéraires, œuvres visuelles, œuvres audio et œuvres audiovisuelles; fourniture d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées non téléchargeables via des réseaux sans fil; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne; fourniture de bulletins d’information et de blogs en ligne présentant du divertissement, des films, de la télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux de hasard, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, des défilés de mode et des présentations multimédias; publication d’extraits de livres, de périodiques et d’œuvres littéraires, et fourniture d’environnements virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent interagir à des fins récréatives, de loisirs ou de divertissement; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine du divertissement, y compris les films, la télévision, les œuvres audiovisuelles, la musique, les œuvres audio, les livres, le théâtre, les œuvres littéraires, les événements sportifs, les activités récréatives, les activités de loisirs, les tournois, l’art, la danse, les comédies musicales, les expositions, l’enseignement sportif, les clubs, la radio, la comédie, les concours, les œuvres visuelles, les jeux, les jeux de hasard, les festivals, les musées, les parcs, les événements culturels, les concerts, l’édition, l’animation, l’actualité, les défilés de mode et les présentations multimédias; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine de l’éducation et des établissements d’enseignement; services d’éducation sous forme d’enseignement en classe et d’apprentissage à distance en ligne sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs et de divertissement sous forme de podcasts, de webcasts, et

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programmes continus présentant des actualités et des commentaires dans le domaine des films, des programmes de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux de hasard, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, de la mode et des présentations multimédias accessibles via l’internet ou un autre ordinateur sur des réseaux de communication ; fourniture d’œuvres audio, audiovisuelles et multimédias préenregistrées présentant des divertissements, des films, des émissions de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux de hasard, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, des défilés de mode et des présentations multimédias via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication ; Production de films, Studio de cinéma, Production de programmes de radio et de télévision, Production de spectacles, Divertissements radiophoniques, Services de studios d’enregistrement, Productions théâtrales, Montage vidéo, Production de films vidéo, Services de scénarisation, Studio de cinéma, Production théâtrale, Montage de bandes vidéo, Organisation de compétitions, Programmeurs de radio et de télévision, Services de clubs (divertissement), Doublage, Montage de films, Services de composition musicale, Services de studios d’enregistrement, Services d’enregistrement sonore ; Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne ; Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux électroniques en ligne ; Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux vidéo en ligne ; Services de jeux électroniques fournis par l’internet ; Fourniture d’un jeu informatique destiné à être utilisé à l’échelle du réseau par les utilisateurs du réseau ; Fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux ; fourniture d’une base de données de divertissement en ligne consultable comprenant des jeux numériques en ligne non téléchargeables, des films, des émissions de télévision, de la musique et d’autres fichiers numériques texte, audio et vidéo présentant des livres, des magazines, des actualités et des informations ; Fourniture d’un site web présentant des informations de divertissement et des critiques de produits dans le domaine du contenu audio, vidéo et audiovisuel, à savoir des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique ; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des critiques et des recommandations de produits, le tout concernant du contenu audio, vidéo et audiovisuel sous forme de films, d’émissions de télévision, de vidéos et de musique ; fourniture d’un site web présentant du contenu audio, vidéo et audiovisuel non téléchargeable sous forme d’enregistrements présentant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique ; fourniture d’une base de données consultable présentant du contenu audio, vidéo et audiovisuel disponible via l’internet, les réseaux de télécommunications et les réseaux de télécommunications sans fil dans le domaine du divertissement ; fourniture d’informations de divertissement concernant du contenu audio, vidéo et audiovisuel via les réseaux sociaux ; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via l’internet ; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture de logiciels, non-

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téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; construction d’une plateforme Internet pour le commerce électronique; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’Internet; entreposage de données; élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites web et bases de données dans les domaines du commerce électronique, du paiement en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; programmation informatique; services de conseil en matière de gestion, présentation et contrôle d’applications multimédias, de programmation informatique, de conception, spécification et sélection de matériel informatique, de logiciels et de systèmes informatiques et de communication électronique; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour matériel informatique, logiciels et systèmes informatiques; services informatiques liés à la gestion, présentation et contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation; services scientifiques et technologiques ainsi que recherche et conception y afférentes; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; services informatiques, à savoir hébergement d’un service informatisé de recherche et de commande en ligne proposant la distribution en gros et au détail de musique, livres, films, films cinématographiques, programmes de télévision, jeux, jouets, articles de sport, produits électroniques, présentations multimédias, vidéos et DVD, et autres biens ménagers et de consommation; hébergement d’un service en ligne pour l’analyse de préférences personnelles et la génération de recommandations; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne proposant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant la musique, les livres, les films, les films cinématographiques, les programmes de télévision, les jeux, les jouets, les articles de sport, les produits électroniques, les présentations multimédias, les vidéos et les DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation, les critiques de produits et les informations d’achat sur l’internet; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobile pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobile; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et de dispositifs de communication mobile; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobile; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobile pour des tiers; hébergement de contenus de tiers, photos, vidéos, textes, données, images, sites web et autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des vidéos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, vidéos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles pour que les utilisateurs participent à des discussions, obtiennent des retours, forment des communautés virtuelles et s’engagent dans des réseaux sociaux; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, Internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, Internet et des mots de passe; fourniture d’informations dans les domaines de l’astronomie, de la météorologie, de l’environnement, de la décoration intérieure, de la technologie, de l’informatique,

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logiciels, périphériques d’ordinateur, matériel informatique, géologie, ingénierie, architecture, recherche médicale, et recherche et essais de produits via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique; services de conseil en matériel informatique, logiciels, applications et réseaux; conseil en informatique; programmation informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et de facilités en ligne pour permettre aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; services scientifiques et techniques et recherche et conception y afférentes; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; Hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage (cloud computing) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage (cloud hosting) de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers; fourniture d’un site web présentant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via l’internet; location d’installations de calcul et de stockage de données de capacité variable; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet; entreposage de données (data warehousing); élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement des sites web basé sur le trafic utilisateur; hébergement d’un site web qui offre aux utilisateurs la possibilité de consulter divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques, et audio et vidéo et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des « j’aime », des « je n’aime pas », des modifications, des changements, des modifications, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; Conception et développement de logiciels de jeux informatiques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, caméras, moniteurs pour récepteurs de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télécommandes pour récepteurs de télévision [TV

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set], blocs-notes électroniques, supports de données magnétiques, récepteurs radio, émetteurs radio, caméras vidéo et décodeurs; conception et développement de matériel informatique, de logiciels, de micrologiciels sous forme de programmes de systèmes d’exploitation et de programmes de synchronisation de données, sous forme de programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et portables et appareils électroniques numériques mobiles; conception et développement de logiciels de gestion de la téléphonie, de téléphones mobiles, de smartphones et de tablettes; conception et développement de recherche d’informations par téléphone, de redirection de messages, d’applications informatiques pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphonie mobile; développement et maintenance de logiciels d’application informatique et de logiciels d’application informatique embarqués pour appareils électroniques portables, à savoir téléphones mobiles, smartphones et tablettes; développement de programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; développement et maintenance de matériel et de logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatiques mondiaux, y compris leurs pièces et accessoires; développement et maintenance d’appareils pour la connexion et le chargement d’appareils électroniques numériques portables et de poche, et de manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur; développement et maintenance de logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial; développement et maintenance de logiciels de reconnaissance de caractères, de courrier électronique et de messagerie; services de conception et de développement de jeux vidéo et informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; services de développement de jeux vidéo; services d’assistance technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels à utiliser en relation avec des images visuelles, à savoir, logiciels pour l’animation numérique et les effets spéciaux d’images, les jeux vidéo et les films cinématographiques; fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API) y compris de tels logiciels pour la diffusion en continu, le stockage et le partage de jeux vidéo, de contenu, de données et d’informations; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de cloud computing en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’assistance technique concernant l’utilisation d’équipements de communication; création d’une communauté en ligne pour permettre aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, de partager du contenu, des photos, des vidéos, du texte, des données, des images et d’autres œuvres électroniques, et de s’engager dans des réseaux sociaux.

Classe 43: Services de restauration; hébergement temporaire.

Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.

Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; fourniture d’informations concernant, et de la nature de, services de réseaux sociaux; services de réseaux sociaux en ligne conçus pour les personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine social

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mise en réseau; gestion de droits d’auteur; services d’agences d’adoption; fourniture d’aide juridique; arbitrage; garde d’enfants; inspection de bagages à des fins de sécurité; Services funéraires; funérailles; location de vêtements; assistance juridique; garde du corps; location d’alarmes incendie; services de protection civile; gestion de droits d’auteur; agences de détectives; noms de domaine (enregistrement de -) (services juridiques); enquêtes sur les antécédents personnels; recherche juridique; services d’objets trouvés; services d’établissement d’horoscopes; lutte contre l’incendie; concession de licences de propriété intellectuelle; surveillance de la propriété intellectuelle; conseils en propriété intellectuelle; inspection de bagages à des fins de sécurité; recherche juridique; conseils en sécurité; Services de rencontres; Accompagnement en société (chaperonnage); concession de licences de logiciels (services juridiques); concession de licences de propriété intellectuelle; Crémation; médiation; médiation; gardes de nuit; gestion de droits d’auteur; ouverture de serrures de sécurité; organisation et conduite de réunions religieuses; surveillance des droits de propriété intellectuelle; surveillance d’alarmes anti-effraction et de sécurité; garde de maisons; garde d’animaux domestiques; Enregistrement de noms de domaine [services juridiques]; organisation de réunions religieuses; concession de licences de propriété intellectuelle; services de veille en propriété intellectuelle; restitution d’objets trouvés; Conseils (en propriété intellectuelle -); enquêtes sur les personnes disparues; accompagnement en société (chaperonnage); location de robes de soirée et de vêtements; inspection d’usines à des fins de sécurité; ouverture de serrures de sécurité; conseils en sécurité; surveillance d’alarmes anti-effraction et de sécurité; enquêtes sur les antécédents personnels; agences matrimoniales; services d’introduction, de réseautage social et de rencontres basés sur Internet; fourniture de contacts et facilitation d’introductions dans le but de créer et de développer des relations personnelles productives pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via Internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus; services de réseautage social en ligne; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement; services de réseautage social dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement; fourniture de bases de données interrogeables dans le domaine du réseautage social; services de réseautage social en ligne; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via Internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de rencontres; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus; services de réseautage social en ligne conçus pour les personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement; fourniture de bases de données interrogeables dans le domaine du réseautage social; services de réseautage social en ligne; fourniture d’un site web à des fins de réseautage social; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social; fourniture d’informations dans le domaine du réseautage social; fourniture d’informations dans le domaine de la généalogie.

Le 15/07/2025, dans le délai imparti, l’opposant a produit les preuves suivantes:

Pièce 1 – Communiqué de presse du 25 janvier 2000 annonçant le nouveau logo d’Amazon.

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Pièce 2 – Communiqués de presse annonçant le lancement des sites web de vente au détail d’Amazon dans l’Union européenne, datés du 15/10/1998. Cette pièce fait également référence à divers articles concernant le même sujet, intitulés, par exemple : Amazon.com Enters European Book Market – Sites in Germany, United Kingdom Increase the Convenience and Service of Online Shopping et Amazon.com Will Launches French Store Featuring Books, Music, DVDs and Videos; Amazon.fr is Third European Site, Serves Global French-Speaking Market, daté du 29/08/2000 ; Amazon.it Launches Today, Providing Vast Selection, Significant Savings and Great Convenience for Italian Online Shoppers, daté du 23/11/2010 ; 10 Years of Amazon in Spain, daté du 06/04/2021 ; Amazon to launch a new shopping experience on Amazon.nl, daté du 10/03/2020 ; Amazon.se launches in Sweden, daté du 28/10/2020 ; Amazon.pl launches in Poland, daté du 02/03/2021 ; Amazon.com.be launches in Belgium, daté du 18/10/2022.

Pièce 3 – Impressions d’écran montrant la page d’accueil des sites web d’Amazon dans l’Union européenne, présentant une large gamme de produits.

Pièce 4 – Captures d’écran du site web 'Similarweb’ et du site web 'Forbes', mais ce dernier concerne le territoire des États-Unis. Selon la société d’analyse du trafic web et de classement 'Similarweb', les sites web d’Amazon dans l’Union européenne étaient classés comme suit au 1er mars 2025 : le site web d’Amazon amazon.fr était classé 8ème site web le plus visité en France ; le site web le plus visité en Allemagne et le 5ème site web le plus visité en Autriche ; le site web d’Amazon amazon.it était classé 5ème site web le plus visité en Italie ; le site web d’Amazon amazon.co.uk était classé 9ème site web le plus visité en Irlande ; le site web d’Amazon amazon.es était classé 13ème site web le plus visité en Espagne ; le site web d’Amazon amazon.nl était classé 24ème site web le plus visité aux Pays-Bas ; et le site web d’Amazon amazon.se était classé 14ème site web le plus visité en Suède.

Pièce 5 – Extraits du rapport européen sur le commerce électronique de Pattern d’octobre 2020, par le fournisseur externe Pattern, partenaire vendeur pour les marques. Pattern, une organisation européenne de croissance du commerce électronique, a estimé dans son rapport européen sur le commerce électronique 2020 que le trafic vers chacun des sites web européens d’Amazon a augmenté de manière significative entre mars et août 2020 : 8,31 % en Italie, 9,4 % en Allemagne, 27,33 % en France, 38,17 % en Espagne et 73,85 % aux Pays-Bas. Le rapport Pattern estime également que les chiffres moyens de trafic mensuel vers les sites web d’Amazon en Europe sont de 1,45 milliard, avec une moyenne de 290,6 millions d’utilisateurs mensuels uniques en Europe, et note qu’Amazon constitue le premier site d’achat en termes de trafic au Royaume-Uni, en Allemagne, en France, en Italie et en Espagne. La marque de l’opposant est souvent
reproduite comme .

Pièce 6 – Rapport financier annuel concernant AMAZON.COM.INC et communiqué de presse concernant les résultats financiers impressionnants d’Amazon.com, Inc. pour le quatrième trimestre et l’exercice complet 2022 aux États-Unis, communiqué de presse concernant les résultats financiers d’Amazon.com, Inc. pour le quatrième trimestre et l’exercice complet 2020. Le logo est
souvent reproduit comme .

Pièces 7 et 8 – Extraits des rapports annuels pour la période 2013-2024 publiés par Amazon concernant les dépenses de marketing. Rapport financier annuel concernant

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d’AMAZON.COM.INC pour les exercices fiscaux 2013-2024 se référant à la société de l’opposant concernant les États-Unis et le territoire de l’UE, à savoir l’Allemagne, et mentionnant d’importants résultats financiers de l’opposant au titre de la marque antérieure pour l’Allemagne, y compris d’importantes dépenses de marketing.

Pièce 9 – Impressions de comptes de médias sociaux d’Amazon prises le 11 novembre 2024.

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Pièce 10 – Captures d’écran des boutiques de vente au détail en ligne d’Amazon desservant des clients dans l’UE, concernant l’Allemagne, l’Italie et Spin, montrant l’usage de la marque AMAZON, des marques de logo amazon et des marques de logo Smile, en relation avec des services de vente au détail pour une gamme de biens de consommation liés aux pièces détachées automobiles et à leurs accessoires. En particulier, la marque du requérant est souvent reproduite comme suit :

suit : ;

Pièces 11 et 12 – Extraits des rapports Brand Finance Global 500 pour 2015-2024 montrant la force de la marque Amazon. Ce rapport annuel sur les marques les plus précieuses au monde a constamment classé Amazon – dont la marque
est constamment désignée comme – parmi les marques les plus précieuses au monde, en effet, de 2018 à 2020, Amazon a été classée comme la marque la plus précieuse au monde, et, en 2023, Amazon a retrouvé son classement de marque la plus précieuse au monde. La pièce 12 fait référence à des extraits du classement Retail 50/100 2016 – 2024. Extraits du site web de Brand Finance http://brandirectory.com montrant les résultats des rapports Retail 50 pour 2016-

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2020, et les rapports Retail 100 pour 2021-2024. Brand Finance a constamment classé Amazon comme un leader dans le domaine de la vente au détail dans sa liste annuelle des 50 et 100 marques de détail les plus précieuses au monde, connues sous le nom de « Retail 50 » et « Retail 100 ». Amazon a été classée par Brand Finance comme la première marque de détail au monde depuis 2016.

Pièce 13 – Extraits des rapports Interbrand Best Global Brands et du site web d’Interbrand pour 2017-2024 reconnaissant constamment Amazon – dont la marque
est constamment désignée comme – comme une « Meilleure Marque Mondiale », valorisant la marque AMAZON à plus de 298 milliards d’euros en 2024 (conversion dollar-euro approximative).

Pièce 14 – Extraits des rapports de Kantar « BrandZ Top 100 Most Valuable Global Brands » pour 2022-2024 et du rapport « BrandZ Top 75 Global Retail Brands » pour 2019-2020. En 2023 et 2024, Amazon – dont la marque est constamment
désignée comme ou – a été classée comme la quatrième marque la plus précieuse au monde. Les mêmes rapports ont classé Amazon comme la marque la plus précieuse au monde dans le secteur de la vente au détail de 2022 à 2024. Le classement d’Amazon en tant que marque de détail la plus précieuse au monde n’est pas nouveau. En 2019 et 2020, Kantar a publié le
classement « BrandZ Top 75 Global Retail Brands », commandé par la société de communication multinationale WPP, qui a classé Amazon comme la marque de détail mondiale la plus précieuse en 2019 et 2020.

Pièce 15 – Extraits du site web de Fortune des listes annuelles « Most Admired Companies » pour 2017-2024, publiées par le magazine Fortune. Amazon a été classée par Fortune parmi ses dix premières « Most Admired Companies » depuis 2010, se classant constamment dans les cinq premières depuis 2012. Amazon a été désignée comme la deuxième entreprise la plus admirée au monde de 2017 à 2023. En 2024, Amazon a été classée comme la troisième entreprise la plus admirée au monde.

Pièce 16 – Extraits du site web de Forbes des classements annuels « World’s Most Valuable Brands » pour 2019-2020. Forbes, la société de médias mondiale, présente une enquête annuelle sur les « World’s Most Valuable Brands ». Forbes a
classé Amazon – dont la marque est constamment désignée comme – parmi les cinq entreprises les plus précieuses depuis 2018, classant Amazon quatrième en 2019 et 2020. La pièce 17 contient des extraits du site web www.rankingthebrands.com, qui détaille les résultats du classement annuel de Forbes.

Pièce 17 – Extrait du rapport du Reputation Institute « RepTrak » intitulé « How to win in the Reputation Economy in Europe » de 2018. En septembre 2018, RepTrak, une entreprise leader en matière de données et d’analyses de réputation, a publié un rapport intitulé « How to win in the Reputation Economy in Europe », listant les « EU5 RepTrak 100 » – les entreprises considérées comme ayant les réputations les plus solides en Europe.

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Le rapport a classé Amazon – désignée comme – parmi les dix premières entreprises jouissant de la plus forte réputation en Europe.

Pièce 18 – Extraits du site internet de l’European Brand Institute des classements annuels Global Top 100 Brand Corporations pour 2018-2024. L’European Brand Institute établit un classement des 100 entreprises de marque les plus valorisées au monde. L’European Brand Institute a classé Amazon – dont la marque
est désignée comme – parmi les 5 entreprises de marque les plus valorisées depuis 2018, classant Amazon quatrième en 2020, deuxième en 2021, troisième en 2022 et quatrième en 2023 et 2024.

Pièce 19 – Les conclusions de l’avocat général Szpunar présentées le 2 juin 2022 dans les affaires jointes C-148/21 et C-184/21, Christian Louboutin/Amazon Europe Core Sàrl, Amazon EU Sàrl, Amazon Services Europe Sàrl (C-148/21), les décisions d’opposition de l’EUIPO, les décisions de l’UKIPO, les décisions de l’Office espagnol des brevets et des marques des 11/09/2018, 08/08/2023, 16/01/2019, 09/03/2020, 05/06/2020, 10/05/2021, 21/05/2021, 22/11/2021, 01/04/2022, 31/07/2023, 27/11/2023, 16/05/2024, 08/10/2024, 15/10/2024 reconnaissant la renommée des marques antérieures, et, en
particulier également du signe – en Espagne et les décisions du groupe d’experts administratifs de l’OMPI dans les affaires D2020-3012 et DRO2018-0001 faisant référence à la reconnaissance des marques d’Amazon dans le monde entier.

Observations préliminaires concernant les preuves de renommée des marques antérieures déposées en relation avec le territoire du Royaume-Uni
La division d’opposition observe que l’opposant a soumis, entre autres, des preuves relatives au Royaume-Uni (RU) en vue de démontrer la renommée de ses droits antérieurs. Toutefois, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, rédigé au présent, que les conditions de son application doivent également être remplies au moment de la prise de décision. Le RU n’étant plus membre de l’UE, les preuves relatives à son territoire ne peuvent être prises en compte pour prouver la renommée « dans l’UE » (voir communication n° 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V « Droits antérieurs dans les procédures d’opposition »).

ÉVALUATION DES PREUVES
Compte tenu de ce qui précède et après examen des éléments énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les preuves soumises par l’opposant fournissent des informations suffisantes concernant la reconnaissance de la marque antérieure et démontrent que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage ancien et intensif et jouit d’un degré de renommée élevé dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne sur le marché de l’UE et, en particulier, en Allemagne et en Espagne.

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Le degré de connaissance de la marque antérieure de l’opposant a été attesté par les preuves, notamment, les médias de presse, la présence sur les réseaux sociaux, ses parts de marché mondiales, se référant aux ventes nettes générées dans plusieurs pays de l’UE, et aux rapports financiers montrant les résultats financiers de l’opposant sous la marque antérieure en Allemagne, les publicités vidéo (2016-2024), les résolutions de l’Office espagnol des brevets et des marques reconnaissant la forte réputation des marques de l’opposant en Espagne en 2020, 2022 et 2023 en relation avec la vente de divers produits et le secteur du commerce électronique (pièce 20). En outre, il ressort clairement des
preuves soumises que la marque a été constamment reconnue par des agences de classement indépendantes comme l’une des marques les plus précieuses au monde, et, dans plusieurs cas, comme la plus précieuse.

Amazon a été fondée en tant que librairie en ligne, et les livres restent une partie dominante de son activité, qui comprend la vente de livres physiques neufs et d’occasion, de livres électroniques et de livres audio et a été la première à lancer des librairies en ligne dans l’UE, notamment en Allemagne à la fin des années 1990, comme le montrent les articles de presse (pièce 2). Compte tenu du fait qu’elle est présente sur le marché de l’UE depuis longtemps et qu’elle a fait l’objet d’une publicité substantielle, il est clair que la marque antérieure Amazon est bien connue dans plusieurs États membres et qu’elle jouit d’une forte réputation, en particulier en Allemagne et en Espagne. Les preuves se réfèrent à une période antérieure au dépôt de la demande contestée (13/11/2024). Elles montrent que la marque Amazon est présente sur le marché de l’UE depuis longtemps, à savoir depuis plus de 20 ans en Allemagne (depuis 1998). La société de l’opposant a ensuite lancé des sites web de vente au détail en France en août 2000, en Italie en novembre 2010, en Espagne en septembre 2011, aux Pays-Bas en mars 2020, en Suède en octobre 2020, en Pologne en mars 2021 et, plus récemment, en Belgique en octobre 2022. À cet égard, la division d’opposition note également que plus la marque a été utilisée sur le marché, plus le nombre de consommateurs susceptibles de l’avoir rencontrée sera élevé, et plus il est probable que ces consommateurs aient rencontré la marque plus d’une fois. Les ventes au détail d’Amazon ont augmenté rapidement en raison d’un nombre croissant de consommateurs se tournant vers le commerce de détail en ligne pendant la pandémie de COVID-19. Le 'Pattern', qui est une organisation européenne de croissance du commerce électronique, a estimé dans son rapport européen sur le commerce électronique 2020 que le trafic vers chacun des sites web européens d’Amazon a augmenté de manière significative, en particulier entre mars et août 2020. Au cours de plus de 25 ans d’activité, la marque de l’opposant a acquis une clientèle fidèle parmi les consommateurs ainsi que les centaines de milliers de petites et moyennes entreprises qui vendent sur les sites web d’Amazon. En conséquence, la marque Amazon est devenue largement connue dans le monde entier et dans l’Union européenne, ce qui est également dû au fait que l’opposant investit considérablement dans le marketing, comme indiqué dans les rapports annuels d’Amazon.

Malgré le fait que l’opposant vende au détail une large gamme de biens de consommation, les preuves montrent qu’il a été le premier détaillant de livres en Europe (pièce 2). Les preuves montrent que l’opposant est l’un des principaux opérateurs dans les services de vente au détail en ligne d’une variété de biens et services, comme le montrent les chiffres de ventes nettes, les dépenses de marketing et la part de marché, ainsi que les sources indépendantes, telles que divers classements et rapports.

À la lumière de ce qui précède, et compte tenu de la spécification de la liste des produits et services pour lesquels l’opposant revendique une réputation, la division d’opposition constate que l’opposant a démontré une forte réputation auprès du public pertinent, en particulier en Allemagne et en Espagne, en ce qui concerne, au moins, la vente au détail en ligne

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services, en relation avec les livres, ce qui est suffisant pour conclure que la marque antérieure de l’opposant jouit d’une renommée dans l’Union européenne. À l’appui de cette constatation, il convient de souligner que la Cour a indiqué qu’une marque de l’Union européenne doit être connue dans une partie substantielle de l’Union par une partie significative du public concerné par les produits ou services couverts par cette marque. Compte tenu des faits de l’espèce, le territoire de l’État membre en question (Autriche) a été considéré comme constituant une partie substantielle du territoire de l’Union (06/10/2009, C 301/07, Pago, EU:C:2009:611, § 29-30). En outre, la marque antérieure est toujours reproduite avec la flèche incurvée dans la plupart des preuves fournies et les classements eux-mêmes présentent les signes comme étant composés de cet élément. Cela permet de conclure que la marque telle qu’enregistrée a acquis une renommée.

Puisqu’un degré élevé de renommée a été constaté dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne sur le marché de l’Union, au moins, pour les produits susmentionnés, il n’est donc pas nécessaire d’évaluer la renommée pour les produits et services restants couverts par la marque antérieure, pour les raisons expliquées dans les sections suivantes de la décision. Quant aux produits et services couverts par les classes restantes de la marque antérieure, la division d’opposition constate que les preuves déposées par l’opposant ne s’y réfèrent pas nécessairement. Les éléments déposés par l’opposant ne sont pas suffisants pour prouver la reconnaissance par le public pertinent de la marque antérieure en relation avec ceux-ci. Les preuves ne comprennent pas d’études de marché, de classements ou de rapports ou de couverture médiatique pertinente, c’est-à-dire sous forme d’articles de presse indépendants, ou d’autres éléments de tiers indépendants concernant les marques antérieures restantes et les produits et services restants, qui informeraient de manière convaincante la division d’opposition du degré réel de reconnaissance du public en relation avec ces produits et services restants.

Par conséquent, la division d’opposition considère que les preuves montrent que la marque antérieure jouit d’une forte renommée dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne, au moins, en relation avec les livres.

b) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant

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en tenant compte, en particulier, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

La marque antérieure est composée de l’élément verbal « amazon », présenté en caractères noirs standard, minuscules, et en dessous figure une flèche orange incurvée qui commence sous la lettre « a » et s’étend jusqu’à la lettre « z », ressemblant à un sourire.

Le signe contesté est composé d’un élément figuratif abstrait et de l’élément verbal « », écrit en lettres majuscules noires plutôt standard, minimalement stylisées quant à leur taille. Au-dessus des lettres « k » figure un élément figuratif représentant une couronne. En dessous des éléments susmentionnés figure une flèche noire incurvée, ressemblant à un sourire.

Le motif de la couronne, mentionné ci-dessus, est faible, car il est laudatif, faisant référence à la qualité élevée des produits et services (24/10/2019, T-498/18, Happy Moreno choco (fig.) / MORENO (fig.) et al., EU:T:2019:763, § 86).

L’élément verbal « amazon » de la marque antérieure est un mot anglais, qui sera probablement perçu comme faisant référence à un fleuve d’Amérique du Sud. En effet, dans les autres langues de l’UE, les termes utilisés pour désigner la même notion dérivent de la même racine. Cependant, bien que les termes linguistiques respectifs puissent en être plus proches, tels que « die Amazona » et « die Amazone » en allemand, « Amazonas » en espagnol ou « Amazonka » en polonais, et puissent donc être compris par une partie des publics dans ces territoires, il ne peut être exclu que les parties restantes des publics pertinents dans ces territoires ne saisissent aucune signification claire dans cet élément verbal.

Quant à l’élément , bien que le signe contesté comprenne un seul élément verbal dénué de sens, une partie des consommateurs pertinents, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, peut le décomposer en éléments qui suggèrent une signification concrète, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007, T-256/04, RESPICUR
/ RESPICORT, EU:T:2007:46, § 57 ; 13/02/2008, T-146/06, ATURION / URION, EU:T:2008:33, § 58). En outre, il est possible pour les consommateurs pertinents de décomposer une marque verbale même si un seul des éléments composant cette marque leur est familier (22/05/2012, T-585/10, PENTEO / XENTEO, EU:T:2012:251, § 72). Dès lors, il ne peut être exclu que la partie anglophone du public puisse percevoir le mot « ROD » dans le signe contesté, signifiant une longue barre métallique ou en bois, mince. Ce mot peut également être perçu par une petite partie du public germanophone, en particulier par le public spécialisé du secteur des machines et de l’automobile, comme faisant référence, entre autres, à des composants essentiels de moteurs utilisés dans les voitures, et à des types spécialisés (tels que les bielles usinées ou forgées pour la course/les hautes performances) utilisés par un groupe de niche (pour les améliorations de performance) tels que les passionnés et les constructeurs automobiles. Dès lors, le composant « ROD » sera non distinctif pour cette partie du public germanophone en ce qui concerne les bielles pour machines et les bielles pour moteurs de véhicules terrestres de la classe 7 et les bielles pour véhicules terrestres de la classe 12. Dès lors, compte tenu du fait que la marque antérieure jouit d’un degré élevé de renommée dans l’UE, en particulier en Allemagne et en Espagne, la division d’opposition se concentrera sur ces parties du public (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57) et conclut que les deux éléments verbaux des signes sont dénués de sens pour la partie substantielle du public germanophone et la partie hispanophone du public, et sont donc distinctifs pour les produits et services pertinents.

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Les éléments figuratifs communs aux deux signes, sous la forme d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire, ne véhiculent aucun concept en relation avec les produits et services en cause et sont considérés comme ayant un caractère distinctif normal. Cependant, bien qu’ils soient distinctifs, il n’en demeure pas moins que lorsque les signes contiennent à la fois un élément figuratif et un élément verbal, ce dernier a un impact plus fort. Cela s’explique par le fait que le public n’analyse généralement pas les signes et se réfère plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T 312/03, Selenium-Ace, EU:T :2005:289, § 37). Comme mentionné ci-dessus, l’élément figuratif placé au-dessus de l’élément verbal dans le signe contesté est de nature abstraite, et toute interprétation fournie par la division d’opposition ne sera que pure conjecture. La requérante n’a pas soumis de commentaires explicatifs à cet égard. La stylisation des éléments verbaux et les autres aspects figuratifs des signes, c’est-à-dire la couleur de l’élément figuratif de la marque antérieure ou la stylisation des lettres dans le signe contesté, jouent un rôle purement décoratif et sont donc non distinctifs. Par conséquent, leur impact sur la comparaison des signes sera très limité.

Sur le plan visuel, les signes ont une structure similaire car ils contiennent tous deux des éléments verbaux accompagnés, entre autres, d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire. Cette dernière est stylisée de manière identique dans les deux signes, pointant vers la droite. Ils coïncident dans cet élément figuratif, représenté en orange dans la marque antérieure et en noir dans le signe contesté. Les signes diffèrent par leurs éléments verbaux, « amazon » de la marque antérieure et « » du signe contesté, et par les autres aspects des éléments figuratifs des signes ayant un impact très limité, comme discuté ci-dessus.

Par conséquent, compte tenu de l’analyse de leurs éléments mentionnée ci-dessus, les signes présentent une faible similitude visuelle.

Sur le plan phonétique, étant donné que les éléments figuratifs et les aspects des signes ne sont pas soumis à une évaluation phonétique et que les signes seront désignés oralement par « Amazon » et « », ils sont phonétiquement dissemblables. Sur le plan conceptuel, comme discuté ci-dessus, bien qu’une petite partie du public examiné puisse percevoir le terme « ROD » dans le signe contesté, son impact sur la comparaison conceptuelle des signes sera minimal car ce mot n’est pas distinctif pour certains des produits en question. Les autres parties du public en question ne percevront aucun concept dans les éléments verbaux des signes. Cependant, comme également discuté ci-dessus, les publics examinés percevront également dans les deux signes une flèche incurvée en forme de sourire, d’autant plus que cet élément est placé de manière identique dans ceux-ci, à savoir sous leurs éléments verbaux. Compte tenu des principes susmentionnés concernant l’impact des éléments figuratifs, les signes présentent une faible similitude conceptuelle. Étant donné que les signes ont été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen de l’existence d’un risque de préjudice se poursuivra.

c) Le « lien » entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est réputée et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de

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démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel « lien » entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais elle reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas d’espèce ont été évalués.

Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un « lien » comprennent (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42) :

le degré de similitude entre les signes ;

la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent ;

la renommée de la marque antérieure ;

le degré de caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage ;

l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.

Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un « lien » peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères.

Comme analysé ci-dessus, les signes présentent une similitude visuelle et conceptuelle car ils partagent une structure similaire, ce qui signifie qu’ils contiennent tous deux un élément verbal accompagné d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire placée dans la même position dans les signes. En effet, ce composant présent dans la marque antérieure a été transposé mot pour mot dans le signe contesté. La marque antérieure de l’opposant jouit d’une forte renommée dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne sur le marché de l’UE, du moins, en ce qui concerne les livres. Les types de préjudice visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE peuvent résulter d’un degré de similitude moindre entre les marques en cause, à condition qu’il soit suffisant pour que la partie pertinente du public établisse un rapprochement entre ces marques, c’est-à-dire pour établir un lien entre elles. S’il existe une certaine similitude, même faible, entre les marques, une appréciation globale doit être effectuée afin de déterminer si, nonobstant le faible degré de similitude, d’autres facteurs pertinents tels que la renommée ou la reconnaissance dont jouit la marque antérieure servent à établir un lien entre les marques (24/03/2011, C-552/09 P, TiMiKinderjoghurt, EU:C:2011:177, § 53, 66 ; 20/11/2014, C-581/13 P & C-582/13 P, Golden balls, EU:C:2014:2387, § 72).

L’opposant allègue, entre autres, ce qui suit :

Les marques de l’opposant jouissent d’une telle renommée dans toute l’Union européenne (et même dans le reste du monde) pour des services de haute qualité qu’il est

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inévitable que l’usage de la marque de la requérante tirerait indûment profit de la renommée des marques de l’opposante. En outre, compte tenu de l’usage étendu des marques de l’opposante dans l’Union européenne pour les services revendiqués dans la demande et les services invoqués dans l’opposition, comme en atteste la pièce 11, il est soutenu que la forte renommée des marques de l’opposante est établie pour précisément les mêmes services que ceux revendiqués dans la demande.

Aux fins d’apprécier l’existence d’un lien entre les marques en conflit, il convient de prendre en considération le degré de caractère distinctif de la marque antérieure. À cet égard, la capacité d’une marque à identifier les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et utilisée comme provenant du titulaire de cette marque et, par conséquent, son caractère distinctif est d’autant plus forte que cette marque est unique (voir, par analogie, 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, points 54-56 ; 06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE, EU:T:2012:348, point 27).

Un autre facteur à prendre en considération lors de l’appréciation de l’existence d’un « lien » entre les signes est celui des produits et services pertinents.

Selon la Cour de justice de l’Union européenne,
Il est donc concevable que le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée soit complètement distinct du public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque postérieure a été enregistrée et que la marque antérieure, bien qu’ayant une renommée, ne soit pas connue du public visé par la marque postérieure. Dans un tel cas, le public visé par chacune des deux marques pourrait ne jamais être confronté à l’autre marque, de sorte qu’il n’établira aucun lien entre ces marques.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, point 48.)
La Cour de justice a également relevé,
… que certaines marques peuvent avoir acquis une renommée telle qu’elle dépasse le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels ces marques ont été enregistrées. Dans un tel cas, il est possible que le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée établisse un lien entre les marques en conflit, même si ce public est totalement distinct du public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, points 51-52.)
Toutefois, ce qui précède ne signifie pas que le public pertinent est susceptible d’établir automatiquement un lien entre les signes. L’appréciation de l’établissement d’un « lien » doit prendre en compte tous les facteurs pertinents qui devront ensuite être mis en balance, et comme mentionné ci-dessus, un lien entre les marques en conflit peut être exclu sur la base de seulement certains de ces facteurs.

La question de savoir si le public pertinent établira un lien entre les marques doit être tranchée à la lumière des faits et des circonstances de chaque espèce ainsi que des preuves et des arguments fournis par les parties, qui doivent ensuite être mis en balance.

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Comme mentionné ci-dessus, l’enregistrement de la marque de l’UE antérieure nº 13 606 439 jouit d’une forte réputation dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne sur le marché de l’UE, du moins, en ce qui concerne les livres.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 7 : Paliers et coussinets [pièces de machines] ; Arbres à cames pour moteurs de véhicules ; Vilebrequins ; Volants d’inertie de machines ; bielles pour machines, moteurs et engins ; robinets [pièces de machines, moteurs ou engins] ; commandes pneumatiques pour machines, moteurs et engins ; Pistons pour moteurs de véhicules ; Silencieux pour moteurs et engins ; Radiateurs de refroidissement de moteurs ; Collecteurs d’admission pour moteurs et engins ; Turbocompresseurs pour moteurs ; Bielles pour moteurs de véhicules terrestres ; Pistons.

Classe 12 : Moteurs pour véhicules terrestres ; turbines pour véhicules terrestres ; carrosseries d’automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; amortisseurs pour automobiles ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules terrestres, autres que les pièces de moteurs et d’engins ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; voitures de sport ; automobiles ; Motocyclettes ; Scooters des mers ; VTT
[Véhicules tout-terrain].

Les services de vente au détail de l’opposant sont communément définis comme l’action ou l’activité de vente de biens ou de marchandises en quantités relativement petites pour l’utilisation ou la consommation et ils permettent aux consommateurs de satisfaire différents besoins d’achat en un seul endroit et, de nos jours, s’adressent à la fois aux consommateurs généraux et spécialisés. Ils peuvent avoir lieu dans un lieu fixe, tel qu’un grand magasin, un supermarché, une boutique ou un kiosque, ou sous la forme de vente au détail hors magasin, comme par internet, par catalogue ou par correspondance. En d’autres termes, ils aident à acheminer les produits des producteurs ou fabricants vers le consommateur final.

Cela dit, il est certes vrai que bien que les livres et les produits contestés des classes 7 et 12 soient différents, il ne peut cependant pas être totalement exclu que, compte tenu de la forte réputation dont jouit la marque antérieure sur le marché de l’UE, telle qu’évaluée ci-dessus, les grands groupes de vente au détail, tels que l’opposant, puissent étendre leurs activités dans divers domaines. En effet, à cet égard, il convient de noter que l’opposant lui-même a montré (voir pièce 10) qu’il commercialise également des pièces détachées et accessoires automobiles, tels que des turbocompresseurs de voiture ou des ventilateurs de radiateur de voiture, ainsi que des produits électroniques utilisés dans les voitures, tels que des écrans, des dispositifs de système de positionnement global ou des haut-parleurs (voir pièce 3).

En outre, la vente au détail en ligne offre un marché vaste et croissant pour, entre autres, les pièces détachées automobiles, avec des plateformes majeures comme Amazon, eBay Motors et des sites spécialisés proposant tout, des articles d’entretien courants (filtres, ampoules) aux composants rares, motivé par la commodité, des prix compétitifs et un vaste choix pour les bricoleurs et les professionnels. Les consommateurs bénéficient d’une comparaison facile, d’avis et parfois même de services d’installation intégrés, bien qu’il soit crucial de vérifier l’authenticité, en particulier pour les pièces mécaniques et électroniques critiques. De nos jours, les clients sont très habitués à utiliser les services en ligne pour acheter des pièces de voiture/machine, la tendance se généralisant dans toutes les tranches d’âge en raison de la commodité, du vaste choix, de la comparaison des prix et de meilleurs outils de compatibilité. Les consommateurs en question se chevauchent dans une certaine mesure, car les produits contestés ne s’adressent pas seulement aux professionnels de l’automobile, mais aussi aux passionnés de voitures et aux coureurs.

De tels facteurs, lus en conjonction avec la forte réputation de la marque antérieure qui est essentiellement la marque la plus précieuse au monde et en gardant à l’esprit que l’un des éléments du signe, à savoir la flèche courbe caractéristique figurant dans

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la forme d’un sourire, est placée exactement et avec la même stylisation particulière dans la demande contestée permettra au public en question d’établir le lien.

Par conséquent, la division d’opposition constate qu’une association sera créée dans l’esprit des consommateurs pertinents et confrontés aux services de vente au détail en ligne renommés de l’opposant et aux produits contestés énumérés ci-dessus.

d) Risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE lorsque l’une des situations suivantes se présente :

il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Bien que le préjudice ou le profit indu puisse n’être que potentiel dans le cadre d’une procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE soit applicable. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer un préjudice actuel et réel à sa marque, il doit « apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, de profit indu ou de préjudice » (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 53).

Il s’ensuit que l’opposant doit établir que le préjudice ou le profit indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait produire des preuves ou, à tout le moins, présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait le préjudice ou le profit indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

En l’espèce, l’opposant fait valoir que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait atteinte au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure.

Profit indu (parasitisme)
Le profit indu, dans le contexte de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, vise les cas où il y a une exploitation claire et un « parasitisme » de la renommée d’une marque célèbre ou une tentative de tirer parti de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle projette soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, avec pour conséquence que la commercialisation de ces produits et services est facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 48 ; 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93,
point 40).

L’opposant fait valoir, entre autres, « … le demandeur bénéficiera de l’attrait, de la réputation, du prestige et des efforts de marketing associés à la

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Marques de l’opposant. L’opposant fait valoir que ses clients, qui connaissent et font confiance aux produits et services de l’opposant et qui sont très familiers avec les marques de l’opposant, seront disposés à considérer favorablement les services fournis sous une marque qui incorpore pleinement sa marque figurative Smile, laquelle est un élément essentiel de ses marques figuratives amazon et fait partie de sa marque AMAZON réputée et populaire. Cela donnera au demandeur un message très positif dans la promotion de ses services, ce qui est injustifié et découle du lien établi avec la réputation de l’opposant et non des propres efforts de marketing du demandeur. L’usage de la marque du demandeur tirera donc indûment profit de la réputation des marques de l’opposant. Le fait que la marque du demandeur reproduise entièrement la marque figurative Smile en noir et utilise la combinaison de couleurs orange, noir et blanc distinctive et bien connue d’Amazon renforce encore ce lien entre la marque du demandeur et les marques de l’opposant.

Compte tenu du lien avec la marque antérieure renommée et de l’association qu’il produira dans l’esprit des consommateurs pertinents, le signe contesté recevra un « coup de pouce » injustifié, car la commercialisation des produits du demandeur serait facilitée, ceux-ci bénéficiant de la renommée de la marque antérieure. En raison de la forte renommée de la marque antérieure et des similitudes susmentionnées entre les signes, la division d’opposition est d’avis que l’usage de la marque demandée pourrait inciter le public en cause à acheter les services contestés en raison de l’association qu’il serait susceptible de faire avec la marque antérieure et de la valeur commerciale attachée à sa renommée.

Par conséquent, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.

Autres types de préjudice
L’opposant fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait atteinte au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.

Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE s’applique. Le risque de préjudice peut être de trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit qu’un seul de ces types soit constaté. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si d’autres types s’appliquent également.

f) Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits contestés.

Étant donné que l’opposition est entièrement accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.

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DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que la requérante est la partie qui succombe, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE d’exécution, les frais à rembourser à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Aldo BLASI Monika CISZEWSKA Irene MARUGÁN MARÍN
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.