DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 240 778
We Are Happy Place Ltd, 180 Great Portland Street, W1W 5QZ London, Royaume-Uni (opposante), représentée par Reddie & Grose B.V., Kalvermarkt 53, 2511CB Den Haag, Pays-Bas (mandataire professionnel)
c o n t r e
Maike Gross, Rümelinstr. 39, 70191 Stuttgart, Allemagne (demanderesse), représentée par Markus Brehm, Eschersheimer Landstraße 6, 60322 Frankfurt Am Main, Allemagne (mandataire professionnel). Le 20/05/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:

1. L’opposition n° B 3 240 778 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Applications mobiles; Blocs-notes numériques.

Classe 16: Organiseurs pour la papeterie; Récipients de rangement en papier; Étiquettes en papier; Étiquettes en papier imprimées; Étiquettes en papier ou en carton; Guides imprimés; Agendas mensuels; Blocs-notes; Imprimés; Agendas annuels; Agendas de rendez-vous; Agendas [imprimés]; Agendas de bureau; Organiseurs personnels.

Classe 21: Récipients pour cosmétiques; Paniers à linge; Récipients pour dentifrices; Ustensiles pour boissons; Ensembles de boîtes de conservation; Récipients à usage domestique; Récipients à usage ménager ou de cuisine; Poubelles ménagères; Caddies pour accessoires capillaires à usage domestique et ménager.

Classe 35: Organisation d’abonnements à des forfaits d’informations; Services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des cosmétiques; Fourniture d’informations dans le domaine de la gestion du temps; Services d’assistance, de gestion et d’administration commerciale.

Classe 41: Conduite de séminaires d’instruction relatifs à l’organisation du temps; Dispensation de cours d’instruction relatifs à la gestion du temps personnel; Coaching; Coaching
[formation]; Coaching personnel [formation]; Formation pratique [démonstration]; Cours par correspondance; Services de formation à distance fournis en ligne; Cours par correspondance, formation à distance; Cours par correspondance relatifs aux soins à domicile; Organisation d’ateliers; Organisation et conduite d’ateliers [formation]; Organisation, conduite et mise en place d’ateliers; Ateliers à des fins de formation.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 130 810 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

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MOTIFS
Le 28/05/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services de
la demande de marque de l’Union européenne nº 19 130 810 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de MUE nº 18 876 788 et nº 18 026 852,
tous deux pour la marque figurative . L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Enregistrement de MUE nº 18 876 788 (M1) Classe 9: Logiciels informatiques; applications logicielles informatiques, y compris celles pour téléphones mobiles et appareils sans fil; logiciels d’application pour services de réseaux sociaux via l’internet; applications logicielles pour appareils mobiles relatives à la santé et au bien-être; podcasts; podcasts téléchargeables; enregistrements audio et vidéo; publications électroniques; publications téléchargeables; livres électroniques; livres électroniques téléchargeables; livres audio; livres audio téléchargeables; enregistrements sonores; enregistrements sonores téléchargeables; enregistrements sonores musicaux; enregistrements sonores ou vidéo, ou publications, sous forme électronique fournis en ligne ou à partir d’installations fournies sur l’internet; musique numérique fournie via l’internet; CD; DVD; CD préenregistrés; CD préenregistrés contenant de la musique; DVD préenregistrés; enseignes lumineuses; enseignes électroniques. Classe 16: Imprimés; publications imprimées; livres; matériel promotionnel et publicitaire imprimé; papeterie; cartes; prospectus imprimés, dépliants, brochures, magazines, journaux, périodiques, carnets, albums; livres de recettes; fiches de recettes; répertoires, calendriers, agendas, cartes de notes, images d’art; cartes postales; photographies; marque-pages; couvertures de livres; serre-livres; albums de photographies; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).

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Classe 35: Services de gestion commerciale; services de conseils en affaires; services d’intermédiation commerciale; services d’informations commerciales; services d’informations commerciales; compilation d’annuaires commerciaux; services de saisie de données; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de points de vente au détail proposant des aliments, des boissons, des sacs, des vêtements, des chaussures, des articles de chapellerie, des bijoux, des ornements, des bibelots, de la musique, des CD, des DVD, des imprimés, des affiches, des livres, des publications imprimées, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits lors de festivals, d’événements de divertissement et d’événements éducatifs; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’ateliers, de séminaires, de présentations, de services de divertissement, de services de restauration, de services de bars, de services de cafés, de services de divertissement musical, de services de divertissement pour enfants, de spectacles de cirque, de représentations théâtrales, de services de spectacles vivants, d’enseignement du yoga, de services de méditation, de formation à la méditation, permettant aux clients de visualiser, d’utiliser ou d’acheter commodément ces services lors de festivals, d’événements de divertissement et d’événements éducatifs; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de cours d’exercice et de remise en forme, d’enseignement de la remise en forme et de l’exercice, de formation en matière de santé et de bien-être, de divertissements interactifs, de maquillage artistique, de services de massage, permettant aux clients de visualiser, d’utiliser ou d’acheter commodément ces services lors de festivals, d’événements de divertissement et d’événements éducatifs; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de podcasts, de podcasts téléchargeables, de publications électroniques, de publications téléchargeables, de livres électroniques, de livres électroniques téléchargeables, de livres audio, de livres audio téléchargeables, d’enregistrements sonores, d’enregistrements sonores téléchargeables, d’enregistrements sonores musicaux, de CD préenregistrés, de CD préenregistrés contenant de la musique, de musique, de CD, de DVD préenregistrés, de DVD, d’affiches; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels informatiques, d’applications logicielles informatiques, d’applications logicielles pour appareils mobiles, d’applications logicielles pour appareils mobiles relatives à la santé et au bien-être; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de jeux et jouets; services de conseils et de consultations relatifs à ce qui précède.

Classe 39: Transport; emballage et entreposage de marchandises; emballage de marchandises; emballage d’articles sur commande et selon les spécifications de tiers; organisation de voyages; services d’expédition; services d’expédition de colis; organisation de l’expédition de marchandises; services de voyages; services d’agences de voyages; services de réservation de voyages et de billets; organisation du transport pour les vacances; réservation de voyages de vacances; informations de voyage; services de réservation de billets de voyage et de circuits; services d’informations relatifs aux voyages; fourniture de services aux voyageurs et aux vacanciers, à savoir l’organisation d’excursions, de visites touristiques, de circuits, de circuits de vacances et de transport; services de planification d’itinéraires; fourniture de bases de données (informations de voyage) pour les voyageurs et les vacanciers; services de réservation de vols et de voyages fournis et/ou exploités par un moteur de réservation; fourniture d’alertes de voyage par des moyens électroniques; réservation de parkings d’aéroport; réservation de services de navette pour passagers d’aéroport; fourniture d’informations concernant les installations aéroportuaires; services d’informations, de conseils et de consultations relatifs à ce qui précède.

Classe 41: Organisation de festivals; services de planification d’événements; organisation, production, gestion et conduite de divertissements, y compris musique, danse, comédie, théâtre et cirque, et les services susmentionnés fournis en ligne à partir d’une base de données informatique sur l’internet; services de festivals; représentations de musique, de danse, de comédie, de théâtre, de poésie et de spectacles de cirque, y compris ces services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; divertissements en direct; organisation, promotion et production de spectacles d’art de la scène, y compris musique, danse, comédie, théâtre et cirque; spectacles de musique en direct; divertissements interactifs; maquillage artistique; organisation et conduite d’ateliers et de séminaires; organisation et conduite d’événements en direct en extérieur et en intérieur, à des fins de divertissement ou d’éducation; organisation et conduite d’expositions, de spectacles, de compétitions, de concours, de jeux, de concerts et de tournées, le tout à des fins de divertissement ou d’éducation; éducation; éducation et formation en ligne; services éducatifs, y compris les services relatifs aux traitements thérapeutiques, au yoga, à l’homéopathie, à la méditation, à la pleine conscience, au bien-être et à la remise en forme; fourniture de formation; services d’éducation et de divertissement comprenant du contenu multimédia électronique, des vidéos, des films, des images, des textes, des photos, des jeux, du contenu généré par les utilisateurs, du contenu audio et des informations connexes via des ordinateurs et des réseaux de communication; conduite

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cours, séminaires, conférences et formation pédagogique dans les domaines du yoga, de l’enseignement du yoga, de la philosophie du yoga, de la théorie et de la pratique du yoga, des systèmes physiques allopathiques, de l’intégration des systèmes médicaux et yogiques et de la thérapie par le yoga; enseignement du Pilates; enseignement du yoga; formation à la méditation; cours d’exercice physique et de remise en forme; enseignement de la remise en forme et de l’exercice physique; formation en matière de santé et de bien-être; activités sportives et culturelles; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; fourniture de publications électroniques; fourniture de divertissements via des podcasts; production de programmes de radio et de télévision; production, présentation, syndication, distribution et location de films, de programmes de télévision et de radio, téléchargeables ou non; production, présentation, syndication, distribution et location d’enregistrements vidéo et audio; fourniture d’informations concernant des activités de divertissement et d’éducation; services d’édition musicale; services d’édition; services d’édition électronique; édition sous forme de blogs et de vlogs; services d’édition de divertissements numériques vidéo, audio et multimédia; informations sur des événements de divertissement et d’éducation fournies via des réseaux en ligne et l’internet; hospitalité d’entreprise; services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet.

Classe 42: Hébergement de podcasts; hébergement de vidéocasts; hébergement de sites web; maintenance et développement de logiciels informatiques; location de logiciels informatiques; Logiciel en tant que service
[SaaS]; services d’hébergement, logiciel en tant que service et location de logiciels; Plateforme en tant que service
[PaaS]; informations, conseils et assistance concernant l’un quelconque des services précités.

Classe 43: Services de restauration; fourniture d’installations pour événements; fourniture d’installations de parcs de caravanes temporaires; fourniture d’installations de terrains de camping; fourniture d’installations pour conférences, expositions et réunions; hébergement temporaire; services de planification de vacances, à savoir organisation d’hébergements de vacances; services d’agences de voyages pour la réservation d’hébergements; services de maisons d’hôtes; services d’hébergement hôtelier; services d’hôtels de villégiature; services d’hébergement pour retraites de yoga et vacances organisées; services d’accueil
[hébergement]; services de restaurants, cafétérias, cafés, snack-bars, pubs, hôtels et bars; services de traiteur; préparation et fourniture d’aliments et de boissons; fourniture de services de planification de repas personnalisés; fourniture de services de planification de repas personnalisés via un site web; services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède.

Enregistrement de MUE nº 18 026 852 (TM2)
Classe 3: Articles de toilette et préparations de toilette; dentifrices; parfums; huiles essentielles; huiles parfumées; huiles parfumées; huiles d’aromathérapie; huiles aromatiques; huiles cosmétiques; huiles corporelles; huiles de massage, non médicamenteuses; savons; cristaux de bain; parfums; parfums d’ambiance pour la maison; parfums d’ambiance; mèches diffusant des parfums; diffuseurs de parfum à bâtonnets; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques; préparations pour le bronzage; préparations après-soleil; crèmes et lotions barrières anti-ultraviolets; après-rasages; anti-transpirants; déodorants à usage personnel; shampoings; préparations non médicamenteuses pour les cheveux; préparations pour application sur le cuir chevelu ou les cheveux; hydratants; talc; eaux de Cologne; eaux de toilette; maquillage; lingettes imprégnées de préparations nettoyantes et/ou hydratantes; lingettes pour bébés; coton hydrophile et bâtonnets de coton, à usage cosmétique; tatouages temporaires; nail art; produits et préparations pour le toilettage des animaux; désodorisants pour animaux; préparations pour le blanchiment et autres substances pour la lessive; préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser; aucun des produits précités n’étant une crème non médicamenteuse pour les couches.

Classe 16: Papier, à l’exclusion du papier d’art ou de bricolage pour enfants; papier à écrire; cartes, à savoir cartes d’occasion (autres que les cartes d’occasion pour enfants), cartes de correspondance et cartes de motivation (autres que les cartes de motivation pour enfants); photographies; papeterie, autre que la papeterie pour enfants; matériel d’artistes, autre que celui destiné aux enfants et n’étant pas des kits d’art et d’artisanat pour enfants; articles de bureau (à l’exception des meubles), aucun n’étant des articles de

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articles de papeterie pour enfants ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), autres que le matériel d’instruction et d’enseignement pour enfants ; albums de photographies ; sacs d’emballage en plastique ou en papier ; imprimés, publications imprimées, prospectus, dépliants, livres, brochures, magazines, journaux, périodiques, cahiers, albums, aucun de ces produits n’étant lié aux jouets ou aux jeux ; livres de recettes ; fiches de recettes ; enveloppes, carnets d’adresses, calendriers, agendas, cartes de notes, papier d’emballage cadeau, autre que le papier d’emballage cadeau pour enfants ; images d’art ; cartes postales ; matériel promotionnel et publicitaire imprimé ; aucun des produits précités n’étant lié aux jouets pour enfants ou aux personnages de jouets pour enfants.

Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l’exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; articles de nettoyage ; verre brut ou semi-ouvré, à l’exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; céramiques à usage domestique ; articles en verre à usage domestique ; plateaux ; ornements, statues, sculptures, figurines et œuvres d’art en cristal, verre, céramique, faïence, porcelaine de Chine ou porcelaine ; verrerie en cristal ; chandeliers ; bougeoirs ; anneaux de bougies ; éteignoirs ; grils de camping ; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients ; boîtes à déjeuner ; vaisselle ; vaisselle de pique-nique ; tasses ; assiettes ; chopes ; porte-serviettes et ronds de serviettes ; tapis de cuisson ; sets de table en vinyle ; sous-bocks non en papier ou en matières textiles ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; sous-verres (non en papier ou en matières textiles) ; théières ; coquetiers ; seaux à glace ; carafes ; bouchons de vin en verre ; brosses à dents ; gobelets, plats et assiettes en papier ; moulins à sel et à poivre ; emporte-pièces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux ; chiffons et éponges ; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures ; brosses à vêtements ; articles et matériaux de nettoyage ; chiffons, éponges et brosses pour le nettoyage de voitures ; glacières ; flasques ; bouteilles d’eau en plastique ; récipients ménagers portables polyvalents ; tirelires (non métalliques) ; tirelires ; boîtes à biscuits ; gamelles pour animaux de compagnie ; abreuvoirs pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux de compagnie.

Classe 24 : Textiles et produits textiles ; linge de maison ; linge de lit ; draps ; housses de couette ; taies d’oreiller ; couvre-lits ; serviettes ; linge de bain, à l’exception des vêtements ; gants de toilette ; nappes et serviettes de table ; mouchoirs et fanions ; rideaux ; tentures murales ; housses de coussin ; articles textiles en pièces ; ameublement textile, matériaux pour ameublement textile ; couvertures pour animaux de compagnie ; tissus de coton ; tissus à usage textile ; revêtements de meubles en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sacs de couchage ; chemins de table, non en papier ; plaids de voyage.

Classe 35 : Publicité ; services de marketing et de promotion ; distribution de matériel publicitaire, de marketing et de promotion ; conseils en affaires ; gestion des affaires ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente d’articles de toilette et de préparations de toilette, dentifrices, parfums, huiles essentielles, huiles parfumées, huiles parfumées, huiles d’aromathérapie, huiles aromatiques, huiles cosmétiques, huiles corporelles, huiles de massage (non médicamenteuses), savons, cristaux de bain, parfums, parfums d’ambiance pour la maison, parfums d’ambiance, mèches diffusant des parfums, diffuseurs de parfum à bâtonnets, recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques, préparations pour le bronzage, préparations après-soleil, crèmes et lotions barrières anti-ultraviolets, après-rasages, anti-transpirants, déodorants à usage personnel, shampooings, préparations non médicamenteuses pour les cheveux, préparations pour application sur le cuir chevelu ou les cheveux, aucun des produits précités n’étant une crème non médicamenteuse pour les couches ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente d’hydratants, talc, eau de Cologne, eau de toilette, maquillage, lingettes imprégnées de préparations nettoyantes et/ou hydratantes, lingettes pour bébés, coton hydrophile et cotons-tiges, à usage cosmétique, tatouages temporaires, nail art, produits et préparations pour le toilettage des animaux, désodorisants pour animaux, préparations pour le blanchiment et autres substances pour la lessive, préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de bougies, bougies et mèches pour l’éclairage, bougies parfumées, bougies parfumées d’aromathérapie, bougies chauffe-plat, veilleuses (bougies), huiles pour lampes, décorations d’arbres de Noël et ornements pour l’illumination (bougies) ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de préparations thérapeutiques pour

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le bain, cristaux à usage thérapeutique, sparadraps, matériel pour pansements, sels de bain à usage médical, préparations pour le soin des coups de soleil; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente d’aliments pour bébés, nourrissons et jeunes enfants, désodorisants, aucun des produits précités n’étant une crème médicamenteuse pour les couches, aucun des produits précités n’étant destiné au traitement des coliques chez les bébés ou au traitement de la carence en fer; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de cuir et imitations du cuir, ceintures, porte-clés en cuir et en imitation cuir, bagages, valises, sacs de voyage, sacs, sacs d’écolier, sacs de sport, sacs à main, porte-documents, sacs à dos, sacs à dos, sacs de sport, malles et sacs de voyage, sacs fourre-tout, sacs polochon, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit, étuis pour cartes de visite et cartes de crédit, porte-titres de transport; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de porte-documents, porte-documents, trousses de toilette, parapluies, cannes, parasols, boîtes en cuir; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de laisses et colliers pour animaux, meubles, miroirs, cadres pour tableaux, lits, literie, matelas, oreillers, coussins, plaques nominatives non métalliques, panneaux en bois ou en plastique, plaques murales décoratives non en matières textiles, portants à vêtements, rails de rideaux, crochets de rideaux, tringles à rideaux, embrasses de rideaux, panneaux d’affichage, ferrures de portes (non métalliques), cadres à broder, porte-fleurs, paniers, écaille de tortue d’imitation; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de figurines
[statuettes] en bois, cire, plâtre ou plastique, ornements, statues, sculptures; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de figurines et œuvres d’art en résine ou en matières plastiques, statues, figurines, œuvres d’art et ornements et décorations, en matières telles que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, paniers (non métalliques), paniers de rangement, paniers en osier, récipients d’emballage en plastique, récipients, non métalliques, pour le stockage ou le transport, os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente d’ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, peignes et éponges, brosses, matériaux de brosserie, articles de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, céramiques à usage domestique, verrerie à usage domestique, plateaux, ornements, statues, sculptures, figurines et œuvres d’art en cristal, verre, céramique, faïence, porcelaine ou porcelaine de Chine, verrerie en cristal; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de chandeliers, bougeoirs, anneaux de bougies, éteignoirs, grils de camping, vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients, boîtes à déjeuner, vaisselle, vaisselle de pique-nique, tasses, assiettes, chopes, porte-serviettes et ronds de serviettes, tapis de cuisson, sets de table en vinyle, sous-bocks, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, sous-verres, théières, coquetiers, seaux à glace, carafes, bouchons de vin; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de brosses à dents, gobelets en papier, plats et assiettes, moulins à sel et à poivre, emporte-pièces, moules à glaçons, moules à gâteaux, chiffons et éponges; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente d’articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures, brosses à vêtements, articles et matériaux de nettoyage, chiffons, éponges et brosses pour le nettoyage de voitures, glacières, flasques, bouteilles d’eau en plastique, récipients ménagers portables polyvalents, tirelires, tirelires, boîtes à biscuits, gamelles pour animaux de compagnie, abreuvoirs pour animaux de compagnie, mangeoires pour animaux de compagnie, textiles et produits textiles, linge de maison, linge de lit, draps, housses de couette, taies d’oreiller, couvre-lits; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de serviettes, linge de bain (à l’exception des vêtements), gants de toilette, nappes et serviettes de table; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de mouchoirs et fanions, rideaux, tentures murales, housses de coussin, articles textiles en pièces, ameublement textile, matériaux pour ameublement textile, couvertures pour animaux de compagnie, tissus de coton, tissus à usage textile, revêtements de meubles en textile, sets de table en textile, sacs de couchage, chemins de table, non en papier, plaids de voyage; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, jeans, sweat-shirts, tee-shirts, polos, polos à manches longues, hauts en polaire et vestes en polaire, hauts à capuche, survêtements, maillots de bain, pulls, tricots, maillots et shorts de football, uniformes, costumes, chemises, blouses, jupes, pantalons, gilets, ceintures, vêtements d’extérieur, manteaux, gilets, vestes, vêtements imperméables, vêtements de nuit, vêtements d’intérieur, pyjamas, robes de chambre, peignoirs de bain, chaussettes, sous-vêtements, foulards, cravates; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de foulards; services de vente au détail et de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de chaussures, bottes, baskets, pantoufles, collants, lingerie, combinaisons, culottes et chemises de nuit, vêtements de sport, chaussures de sport,

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bas de yoga, t-shirts de yoga, chaussures de yoga, gants, casquettes de baseball, bonnets et chapeaux en laine, tabliers, costumes, maillots de bain, vêtements pour enfants, vêtements pour bébés et nourrissons; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, bijoux en cristal, boutons de manchette, épingles de cravate en métaux précieux, pinces à cravate en métaux précieux, joyaux, breloques [bijouterie], bijoux d’imitation, breloques en métaux précieux, breloques revêtues de métaux précieux, articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel, instruments horlogers et chronométriques; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de montres, bracelets de montres, horloges, porte-clés, porte-clés en argent, porte-clés en métaux précieux ou revêtus de ceux-ci, anneaux porte-clés en métaux précieux, porte-clés en cuir ou en imitations du cuir, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés, anneaux porte-clés en métaux précieux, boîtes à bijoux, épinglettes, charmes [bijouterie], charmes pour anneaux porte-clés et chaînes porte-clés, ornements, statues et figurines en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de statues en pierre, béton et marbre, figurines [statuettes] en pierre, béton ou marbre, ornements en porcelaine, ornements en pierre, articles décoratifs en béton coulé, œuvres d’art en matériaux tels que la pierre, le béton et le marbre, articles de gymnastique et de sport, articles et équipements de sport; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de blocs de yoga, sangles de yoga, sacs adaptés au transport d’articles de sport, sacs spécialement adaptés pour équipements sportifs, équipements de fitness d’intérieur, appareils d’exercice physique; services de vente au détail et de vente au détail en ligne d’aliments et produits alimentaires, viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, poissons et viandes conservés, fruits cuits, lait de soja (lait synthétique), lait de coco [boisson], produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles; services de vente au détail et de vente au détail en ligne d’extraits de viande, de poisson, de légumes et de fruits, produits de viande transformés, saucisses, plats préparés, amuse-gueules à base de pommes de terre, amuse-gueules à base de fruits, amuse-gueules à base de noix, amuse-gueules à base de viande, amuse-gueules à base de légumes, amuse-gueules à base de soja, conserves de fruits, conserves de légumes, yaourt, noix et beurres de noix, pickles, herbes, tofu, soupes, bouillons, barres alimentaires à base de soja, haricots, lentilles, protéines préparées à partir de graines de soja pour la consommation humaine; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de garnitures fouettées à base de produits laitiers, succédanés de beurre, entrées composées principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes, succédanés de viande, trempettes, fruits et légumes transformés, fruits et légumes en conserve, amuse-gueules composés principalement de fruits transformés, de noix transformées et/ou de raisins secs, combinaisons d’aliments emballés composées principalement de fromage, de viande et/ou de fruits transformés, noix préparées, champignons conservés, arachides transformées; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de chips de pommes de terre, chips de légumes, chips surgelées, chips de fruits, chips de soja, protéines pour la consommation humaine, soupes, truffes conservées, café, thé, cacao et succédanés de café, riz, tapioca et sagou, farine, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sucre, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace (eau gelée), riz, tapioca, sagou; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de café préparé et boissons à base de café, espresso préparé et boissons à base d’espresso, boissons à base de thé, cacao préparé et boissons à base de cacao, boissons au cacao avec du lait, essence de café, extraits de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée, couscous, bonbons, céréales pour le petit-déjeuner, crackers, pizzas, pâtes et produits à base de pâtes, biscuits, cookies, gâteaux, crème glacée, sorbets, confiseries congelées, yaourt glacé; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de desserts, gélatines aromatisées et édulcorées, barres de fruits congelées, puddings, sirop, mélasse, ketchup, moutarde, mayonnaise, chutney, relish, assaisonnements, sauces et préparations pour faire des sauces, plats préparés, sauces pour salades, succédanés de crème glacée à base de soja, macaroni au fromage, amuse-gueules de maïs soufflé aromatisés au fromage; services de vente au détail et de vente au détail en ligne d’additifs aromatisants à des fins non nutritionnelles, extraits utilisés comme arômes, barres alimentaires prêtes à consommer, herbes, mélanges d’épices et d’herbes, entrées composées principalement de pâtes ou de riz, salsas; services de vente au détail et de vente au détail en ligne d’amuse-gueules à base de céréales, amuse-gueules à base de riz, amuse-gueules à base de blé, édulcorants naturels, gaufres, popcorn, sauces, desserts, préparations aromatiques pour aliments, câpres, chocolat, essences pour

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produits alimentaires, arômes, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, extrait de malt à usage alimentaire, maltose, attendrisseurs de viande, menthe pour la confiserie; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de pizzas, poudres pour glaces, puddings, gelée royale à usage humain, sandwichs, matières liantes pour saucisses, rouleaux de printemps, amidon à usage alimentaire, sushis; services de vente au détail et de vente au détail en ligne d’agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés, grains et semences bruts et non transformés, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et graines pour la plantation, animaux vivants, aliments et boissons pour animaux, malt, graines, arbres, fleurs coupées, plantes d’intérieur, malts et céréales non transformées; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de résidus de plantes (matières premières), animaux vivants, noix non transformées, aliments pour animaux, boissons pour animaux, biscuits pour animaux, litières pour animaux, boissons alcoolisées et non alcoolisées, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, eau en bouteille, boissons à base de légumes, smoothies; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de boissons gazeuses, boissons pour sportifs, boissons pour sportifs enrichies en protéines, boissons isotoniques, boissons non alcoolisées, bière sans alcool, bière à faible teneur en alcool, vin sans alcool, boissons végétales, eau de coco, sirops, boissons à base de soja, boissons à base de lait de noix; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de papier, à l’exception du papier d’art ou de bricolage pour enfants, papier à écrire, cartes, à savoir cartes d’occasion (autres que les cartes d’occasion pour enfants), cartes de correspondance et cartes de motivation (autres que les cartes de motivation pour enfants); services de vente au détail et de vente au détail en ligne de photographies, papeterie, à l’exception de la papeterie pour enfants, matériel pour artistes, à l’exception de celui destiné aux enfants et ne constituant pas des kits d’art et d’artisanat pour enfants; articles de bureau (à l’exception des meubles), aucun n’étant des articles de papeterie pour enfants; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), autre que le matériel d’instruction et d’enseignement pour enfants, albums de photographies, sacs d’emballage en plastique ou en papier, imprimés, publications imprimées, prospectus, dépliants, livres, brochures, magazines, journaux, périodiques, cahiers, albums (aucun ne concernant les jouets ou les jeux), livres de recettes, fiches de recettes, enveloppes, répertoires, calendriers, agendas, cartes de notes, papier d’emballage cadeau, autre que le papier d’emballage cadeau pour enfants (autre que le papier d’emballage cadeau pour enfants), images d’art, cartes postales, matériel promotionnel et publicitaire imprimé, aucun des produits précités ne concernant les jouets pour enfants ou les personnages de jouets pour enfants; services d’information, de conseil et de consultation relatifs à ce qui précède.

Classe 39: Emballage et entreposage de marchandises; emballage de marchandises; emballage d’articles sur commande et selon les spécifications de tiers; services d’expédition; services d’expédition de colis; organisation de l’expédition de marchandises.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Applications mobiles; Blocs-notes numériques.

Classe 16: Organiseurs pour la papeterie; Récipients de stockage en papier; Étiquettes en papier; Étiquettes en papier imprimées; Étiquettes en papier ou en carton; Guides imprimés; Agendas mensuels; Blocs-notes; Imprimés; Agendas annuels; Agendas de rendez-vous; Agendas [imprimés]; Agendas de bureau; Organiseurs personnels.

Classe 21: Récipients pour cosmétiques; Paniers à linge; Récipients pour dentifrices; Articles pour le service de boissons; Ensembles de boîtes de conservation; Récipients à usage domestique; Récipients à usage domestique ou de cuisine; Poubelles ménagères; Caddies pour accessoires capillaires à usage domestique et ménager.

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Classe 35: Organisation d’abonnements à des forfaits d’informations; Services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques; Fourniture d’informations dans le domaine de la gestion du temps; Services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration.

Classe 41: Conduite de séminaires d’instruction relatifs à l’organisation du temps; Dispense de cours d’instruction relatifs à la gestion du temps personnel; Coaching; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Formation pratique [démonstration]; Cours par correspondance; Services de formation à distance fournis en ligne; Cours par correspondance, formation à distance; Cours par correspondance relatifs aux soins à domicile; Organisation d’ateliers; Organisation et conduite d’ateliers [formation]; Organisation, conduite et organisation d’ateliers; Ateliers à des fins de formation.

Classe 42: Services de consultation en matière de décoration intérieure; Services de conseil en matière de décoration intérieure; Consultation en décoration intérieure; Conseils professionnels relatifs à la conception d’aménagements intérieurs.

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme «notamment» indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU- TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, § 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que spécialement , «par exemple», «tels que» ou «y compris». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans le libellé des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Produits contestés de la classe 9
Les applications mobiles contestées sont incluses dans la catégorie générale des applications logicielles informatiques de l’opposant, y compris celles pour téléphones mobiles et appareils sans fil, couvertes par la marque TM1. Par conséquent, elles sont identiques.

Les blocs-notes numériques contestés, également connus sous le nom de tablettes papier E-Ink ou de carnets intelligents, font le lien entre l’écriture manuscrite tactile et l’organisation numérique, utilisant des surfaces texturées pour imiter le papier réel tout en numérisant les notes. En tant que tels, ils ont la même finalité que les carnets de l’opposant, couverts par la marque TM1 dans la classe 16, et visent le même public. En outre, ils peuvent être vendus par les mêmes canaux (par exemple, les papeteries). Par conséquent, ils sont similaires au moins dans une faible mesure.

Produits contestés de la classe 16
Les produits de l’imprimerie sont identiquement couverts par la demande de marque de l’Union européenne contestée et par la marque TM1.

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Les guides imprimés contestés sont inclus dans les imprimés de l’opposant, couverts par la marque TM1. Par conséquent, ils sont identiques.

La marque TM1 couvre la papeterie, qui est une catégorie large englobant une variété de matériaux utilisés dans le processus d’écriture/de dactylographie, tels que le papier à lettres, les enveloppes, les gommes, les stylos, les crayons, l’encre d’écriture, les attaches mécaniques (par exemple, les trombones) et chimiques (par exemple, la colle), les articles de papeterie imprimés (par exemple, les étiquettes en papier et en carton), etc. Cette catégorie large de produits comprend également les étiquettes en papier contestées ; les étiquettes en papier imprimées ; les étiquettes en papier ou en carton ; les agendas ; les agendas mensuels ; les agendas annuels ; les agendas [imprimés] ; les agendas de bureau ; les blocs-notes, qui sont par conséquent identiques.

Les autres organisateurs contestés pour la papeterie ; les récipients de rangement en papier ; les organiseurs personnels sont au moins similaires à la papeterie de l’opposant, couverte par la marque TM1, car ils peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises, distribués par les mêmes canaux, cibler le même public et être complémentaires les uns des autres.

Produits contestés de la classe 21
Les récipients pour cosmétiques contestés ; les paniers à linge ; les récipients pour dentifrices ; les ensembles de boîtes ; les récipients à usage domestique ; les récipients à usage ménager ou de cuisine ; les poubelles ménagères ; les boîtes de rangement pour accessoires capillaires à usage domestique et ménager sont inclus dans, ou peuvent chevaucher, les catégories larges des récipients ménagers ou de cuisine […] et des récipients ménagers portables polyvalents de l’opposant, couverts par la marque TM2. Par conséquent, ces produits sont identiques.

Les articles pour boissons contestés sont inclus dans la catégorie large de la vaisselle de l’opposant, couverte par la marque TM2. Par conséquent, ces produits sont identiques.

Services contestés de la classe 35
L’assistance commerciale, les services de gestion contestés et les services de conseil aux entreprises et services de gestion commerciale de l’opposant, couverts par la marque TM1, peuvent être considérés comme des synonymes respectivement (c’est-à-dire substantiellement équivalents), et sont par conséquent identiques.

Les services administratifs contestés sont similaires aux services de gestion commerciale de l’opposant, couverts par la marque TM1, car ils ont le même objectif. Ils ciblent le même public et peuvent être fournis par les mêmes entreprises.

Les services de vente au détail contestés liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des cosmétiques chevauchent les services de vente au détail et de vente au détail en ligne de l’opposant liés à la vente de produits de toilette et de préparations de toilette couverts par la marque TM2. Étant donné que l’Office ne peut pas disséquer d’office ces catégories larges de services, ils sont considérés comme identiques.

L’organisation d’abonnements à des forfaits d’information contestée peut faire référence à l’activité d’organisation et de vente d’accès récurrent à des données sélectionnées, des rapports sectoriels ou des contenus spécialisés. La fourniture d’informations dans le domaine de la gestion du temps contestée peut faire référence à l’activité de fourniture de conseils, de cadres et d’outils exploitables pour optimiser la productivité organisationnelle. En tant que tels, tous ces services contestés sont similaires au moins à un faible degré aux services de conseil aux entreprises de l’opposant, couverts par la marque TM1. Ils peuvent coïncider en termes de public pertinent et de canaux de distribution. En outre, ils peuvent être fournis par les mêmes sociétés de conseil.

Services contestés de la classe 41

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Les services contestés de cette classe se rapportent à des activités d’éducation et de formation, principalement axées sur la fourniture, l’organisation et la conduite d’ateliers, de séminaires et de cours d’enseignement à distance visant à améliorer, entre autres, la productivité personnelle, les compétences en gestion du temps et la maîtrise des soins à domicile. En tant que tels, ils sont inclus dans la vaste catégorie de l’éducation de l’opposant couverte par la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

Services contestés en classe 42
Les services contestés de cette classe se rapportent à la fourniture de conseils et de consultations d’experts et de professionnels concernant la conception structurelle et esthétique, la planification spatiale et le style décoratif des environnements intérieurs et des hébergements.

L’argument de l’opposant selon lequel ces services seraient similaires aux textiles et produits textiles ; linge de maison ; housses de coussin ; articles d’ameublement souples ; tissus à usage textile, couverts par la marque antérieure 2 en classe 24, ne peut être retenu. Cet argument est fondé sur l’affirmation selon laquelle les décorateurs d’intérieur peuvent également proposer les produits couverts par la marque antérieure. Cependant, selon la réalité du marché, même si un décorateur d’intérieur peut proposer certains articles à la vente, il agit généralement comme un simple intermédiaire entre le client et le fabricant de ces articles ; il est peu probable – et les consommateurs en sont conscients – que les articles proposés par les décorateurs d’intérieur soient fabriqués et distribués par les décorateurs eux-mêmes. L’exemple fourni par l’opposant d’une prétendue entreprise de décoration d’intérieur qui vend également des produits (voir annexe B) ne modifie pas les conclusions de l’examinateur. L’annexe B ne montre qu’une capture d’écran d’une boutique en ligne, mais on ne peut en déduire que des services de décoration d’intérieur sont également fournis. En tout état de cause, les activités d’une seule entreprise ne sont pas décisives pour définir la réalité du marché.

L’argument (subsidiaire) de l’opposant selon lequel ces services contestés seraient similaires aux conseils en affaires ; services de conseil en affaires, couverts par la marque antérieure 1, doit également être rejeté. Ces services sont fournis par des spécialistes différents (décorateurs d’intérieur contre consultants en affaires) par des canaux entièrement différents, et ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence les uns avec les autres. En outre, ils ciblent un public différent et ont un objectif différent.

Les services contestés de cette classe sont également dissemblables de tous les autres produits et services couverts par les marques antérieures, dont aucun ne se rapporte au secteur de la décoration d’intérieur ou à tout secteur étroitement lié. Ces services contestés et les produits et services de l’opposant diffèrent par leur nature et leur finalité, ils ne sont pas offerts ou fabriqués par les mêmes entreprises, ni offerts par les mêmes canaux. En fin de compte, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires les uns des autres.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) ciblent le grand public ainsi que les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

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Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, selon le prix, la sophistication, la nature spécialisée ou les conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Les éléments verbaux présents dans les deux signes sont significatifs en anglais et font référence à un lieu (PLACE) qui procure confort, paix et joie (HAPPY). Pour la partie anglophone du public, ce chevauchement conceptuel contribue à la similitude globale entre les signes. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public. Pour cette partie du public, les marques sont conceptuellement similaires à un degré élevé. Elles ne peuvent être considérées comme identiques principalement en raison de la présence de l’adjectif possessif 'YOUR’ dans le signe contesté. La stylisation globale des marques antérieures, y compris la disposition circulaire et les deux lignes courbes reliant les mots 'HAPPY’ et 'PLACE', n’est, dans l’ensemble, que faiblement distinctive. L’élément figuratif du signe contesté, en revanche, est fantaisiste et distinctif à un degré moyen. Lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en cause par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37).

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Visuellement et auditivement, les signes coïncident dans les éléments verbaux « HAPPY » et « PLACE » et diffèrent par l’élément verbal « YOUR » qui n’est présent que dans le signe contesté. Ils diffèrent également, visuellement, par l’élément figuratif du signe contesté et par la stylisation générale et la disposition circulaire des éléments verbaux des marques antérieures. Cependant, étant donné que les éléments verbaux coïncidents constituent l’intégralité de l’élément verbal des marques antérieures et la majorité de l’élément verbal de la marque contestée, et compte tenu de l’importance majeure que les consommateurs attachent généralement aux éléments verbaux des marques, il est conclu que les marques sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré supérieur à la moyenne. d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que ses marques sont particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie dissemblables. Les produits et services identiques et similaires à des degrés différents visent le grand public et les clients professionnels, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Les marques antérieures ont un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement et auditivement similaires à un degré supérieur à la moyenne et conceptuellement similaires à un degré élevé. Les éléments verbaux coïncidents, « HAPPY PLACE », constituent l’intégralité de l’élément verbal des marques antérieures et la majorité de l’élément verbal de la marque contestée, et les consommateurs sont susceptibles d’accorder moins d’importance aux éléments figuratifs différents. Enfin, la présence de l’adjectif possessif « YOUR » dans la marque contestée n’est pas suffisante pour contrecarrer la similitude résultant des éléments verbaux identiques mentionnés ci-dessus. Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties / Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262,
§ 49). En l’espèce, les consommateurs peuvent interpréter le signe contesté comme une sous-marque, ou un repositionnement de marque, de la marque antérieure, à laquelle un élément figuratif et un adjectif ont été ajoutés. En outre, l’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97,

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Canon, EU:C:1998:442, point 17). En l’espèce, la similitude d’ensemble des marques est suffisante pour contrebalancer le faible degré de similitude de certains produits et services.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base des enregistrements de MUE de l’opposant n° 18 876 788 et n° 18 026 852.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) à ceux des marques antérieures. Le reste des services contestés, à savoir ceux de la classe 42, sont dissemblables. Étant donné que l’identité ou la similitude des produits et services est une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne saurait aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une autre répartition des frais.

Étant donné que l’opposition n’aboutit que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres frais.

La division d’opposition
Cristina CRESPO Vito PATI Victoria DAFAUCE MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à l’encontre de laquelle une décision a été rendue a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.