EUIPO, 9 janvier 2026, n° 019217503

EUIPO 9 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 9 janv. 2026, n° 019217503
Numéro(s) :	019217503
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 09/01/2026
Gamebook Games HQ UG Wilhelm-Kabus-Straße 44 D-10829 Berlin ALLEMAGNE
Numéro de la demande: 019217503 Votre référence: Marque:

Type de marque: Marque figurative Demandeur: Gamebook Games HQ UG Wilhelm-Kabus-Straße 44 D-10829 Berlin ALLEMAGNE
I. Exposé des faits
Le 01/09/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants:

Classe 9 Logiciels de jeux informatiques; Logiciels informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques, téléchargeables; Programmes de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux téléchargeables; Jeux informatiques téléchargeables; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux informatiques; Programmes utilitaires informatiques téléchargeables; Programmes informatiques, téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables liées aux jeux; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; Logiciels de jeux pour ordinateurs; Programmes (informatiques -) [logiciels téléchargeables]; Logiciels téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation [divertissement]; Programmes de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques; Logiciels de jeux pour smartphones, téléchargeables; Logiciels de simulation d’applications;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Logiciels de jeux de puzzle téléchargeables ; Logiciels de simulation de véhicules ; Logiciels de simulation [formation] ; Programmes de jeux électroniques téléchargeables ; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo pour ordinateurs ; Programmes logiciels pour jeux vidéo ; Vidéos téléchargeables ; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo ; Logiciels d’applications mobiles ; Applications mobiles ; Applications mobiles éducatives ; Applications mobiles ; Applications mobiles téléchargeables ; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles ; Logiciels d’applications pour appareils mobiles ; Applications logicielles pour appareils mobiles ; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour jouer à des jeux ; Logiciels d’applications pour téléphones intelligents ; Applications logicielles pour utilisation avec des appareils mobiles ; Logiciels d’applications pour smartphones ; Applications téléchargeables pour utilisation avec des appareils mobiles ; Logiciels pour téléphones mobiles ; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones mobiles ; Applications téléchargeables pour appareils mobiles ; Logiciels et applications pour appareils mobiles ; Disques de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cassettes de jeux vidéo ; Jeux vidéo sur disque [logiciels informatiques] ; Disques de jeux informatiques ; Vidéodisques ; Cartouches de jeux informatiques ; Jeux vidéo programmés contenus sur des cartouches [logiciels] ; Cartouches de jeux pour utilisation avec des appareils de jeux électroniques ; Disques vidéo compacts ; Programmes de jeux informatiques [logiciels] ; Programmes de jeux informatiques [logiciels] ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux ; Logiciels d’applications informatiques comprenant des jeux et des jeux ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux informatiques, enregistrés ; Jeux informatiques ; Programmes de jeux vidéo [logiciels informatiques] ; Programmes (de jeux informatiques -) ; Ordinateurs mobiles ; Programmes informatiques de jeux vidéo ; Programmes de jeux vidéo et informatiques ; Logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux ; Logiciels multimédias ; Logiciels de jeux interactifs ; Logiciels interactifs ; Programmes de jeux informatiques interactifs ; Logiciels de jeux informatiques pour utilisation avec des jeux interactifs en ligne ; Logiciels de divertissement interactifs ; Programmes de jeux vidéo interactifs ; Logiciels informatiques interactifs ; Logiciels informatiques de divertissement interactifs pour jeux vidéo ; Logiciels vidéo interactifs ; Logiciels commerciaux interactifs ; Programmes de jeux multimédias interactifs ; Logiciels pour télévision interactive ; Logiciels de jeux électroniques ; Contenu téléchargeable et enregistré ; Informations téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux ; Fichiers multimédias téléchargeables ; Supports téléchargeables ; Contenu multimédia ; Supports éducatifs téléchargeables ; Programmes de jeux vidéo ; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; Programme de jeu informatique multimédia interactif ; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; Logiciels de divertissement interactifs pour utilisation avec des ordinateurs ; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; Publications électroniques comprenant des jeux ; Logiciels de diffusion multimédia en continu ; Appareils de diffusion numérique multimédia en continu ; Plateformes logicielles informatiques pour réseaux sociaux ; Appareils de diffusion vidéo en continu.

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informations via l’internet; Démonstrations en direct à des fins de divertissement; Production de spectacles en direct; Présentation d’événements de divertissement en direct; Fourniture de services de divertissement par le biais de la télévision; Services de divertissement fournis par des flux en ligne; Fourniture de services de divertissement par le biais de films vidéo; Fourniture de divertissements multimédias via un site web; Fourniture de services de divertissement par le biais de publications; Services de jeux; Services de jeux; Services de jeux en ligne; Services de jeux vidéo; Services de jeux électroniques; Services de ludothèques; Services de divertissement par jeux vidéo; Services de jeux en ligne; Organisation de jeux et de concours; Organisation et conduite de concours; Organisation de jeux participatifs pour le public; Conduite de concours sur l’internet; Services de jeux à des fins de divertissement; Production de spectacles de divertissement en direct; Services de divertissement de partage de jeux informatiques; Services d’édition de logiciels de divertissement multimédia; Services de divertissement mettant en scène des personnages de fiction; Services de divertissement.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible dans l’annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019217503 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 9 Logiciels de jeux informatiques; Logiciels informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques, téléchargeables;

Programmes de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux téléchargeables;

Jeux informatiques téléchargeables; Programmes d’ordinateur [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux informatiques; Programmes utilitaires informatiques téléchargeables; Programmes d’ordinateur, téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables liées aux jeux; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables;

Logiciels de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables depuis un réseau informatique mondial; Logiciels de jeux pour ordinateurs; Programmes (d’ordinateur -) [logiciels téléchargeables]; Logiciels téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation [divertissement]; Programmes de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques; Logiciels de jeux pour smartphones, téléchargeables; Logiciels de simulation d’applications;

Logiciels de jeux de puzzle téléchargeables; Logiciels de simulation de véhicules;

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Logiciels de simulation [formation] ; Programmes de jeux électroniques téléchargeables ; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo pour ordinateurs ; Programmes logiciels pour jeux vidéo ; Vidéos téléchargeables ; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo ; Logiciels d’applications mobiles ; Applications mobiles ; Applications mobiles éducatives ; Applications mobiles ; Applications mobiles téléchargeables ; Logiciels d’application pour téléphones mobiles ; Logiciels d’application pour appareils mobiles ; Applications logicielles pour appareils mobiles ; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour jouer à des jeux ; Logiciels d’application pour smartphones ; Applications logicielles pour appareils mobiles ; Logiciels d’application pour smartphones ; Applications téléchargeables pour appareils mobiles ; Logiciels pour téléphones mobiles ; Logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles ; Applications téléchargeables pour appareils mobiles ; Logiciels et applications pour appareils mobiles ; Disques de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cassettes de jeux vidéo ; Jeux vidéo sur disque [logiciels informatiques] ; Disques de jeux informatiques ; Disques vidéo ; Cartouches de jeux informatiques ; Jeux vidéo programmés contenus sur des cartouches [logiciels] ; Cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques ; Disques vidéo compacts ; Programmes de jeux informatiques
[logiciels] ; Programmes de jeux informatiques [logiciels] ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux ; Logiciels d’application informatique comprenant des jeux et des activités de jeu ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux informatiques, enregistrés ; Jeux informatiques ; Programmes de jeux vidéo [logiciels informatiques] ; Programmes (de jeux informatiques) ; Ordinateurs mobiles ; Programmes informatiques de jeux vidéo ; Programmes de jeux vidéo et informatiques ; Logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux ; Logiciels multimédias ; Logiciels de jeux interactifs ; Logiciels interactifs ; Programmes de jeux informatiques interactifs ; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne ; Logiciels de divertissement interactifs ; Programmes de jeux vidéo interactifs ; Logiciels informatiques interactifs ; Logiciels informatiques de divertissement interactifs pour jeux vidéo ; Logiciels vidéo interactifs ; Logiciels commerciaux interactifs ; Programmes de jeux multimédias interactifs ; Logiciels pour télévision interactive ; Logiciels de jeux électroniques ; Contenus téléchargeables et enregistrés ; Informations téléchargeables relatives aux jeux et aux activités de jeu ; Fichiers multimédias téléchargeables ; Médias téléchargeables ; Contenus médiatiques ; Médias éducatifs téléchargeables ; Programmes de jeux vidéo ; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; Programme de jeu informatique multimédia interactif ; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; Logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs ; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; Publications électroniques comprenant des jeux ; Logiciels de diffusion en continu de médias ; Appareils de diffusion en continu de médias numériques ; Plateformes logicielles informatiques pour réseaux sociaux ; Appareils de diffusion en continu de vidéos.

Classe 41 Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne ; Prestation de divertissements ; Fourniture d’informations sur le divertissement via des réseaux informatiques ; Services de jeux électroniques fournis par le biais d’internet ; Fourniture de divertissements en ligne sous forme de jeux télévisés ; Services de jeux informatiques interactifs ; Divertissements fournis via internet ; Fourniture de jeux informatiques interactifs multijoueurs via internet et des réseaux de communication électroniques ; Fourniture de jeux informatiques interactifs en ligne ; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques ; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques ; Services de divertissement interactifs ; Divertissements interactifs en ligne ; Divertissements interactifs ; Fourniture d’informations sur le divertissement via internet ; Démonstrations en direct à des fins de divertissement ;

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Production de spectacles vivants ; Présentation d’événements de divertissement en direct ; Fourniture de services de divertissement par le biais de la télévision ; Services de divertissement fournis par des flux en ligne ; Fourniture de services de divertissement par le biais de films vidéo ; Fourniture de divertissements multimédias via un site web ; Fourniture de services de divertissement par le biais de publications ; Services de jeux de hasard ; Services de jeux ; Services de jeux en ligne ; Services de jeux vidéo ; Services de jeux électroniques ; Services de ludothèques ; Services de divertissement par jeux vidéo ; Services de jeux en ligne ; Organisation de jeux et de concours ; Organisation et conduite de concours ; Organisation de jeux participatifs pour le public ; Conduite de concours sur l’internet ; Services de jeux à des fins de divertissement ; Production de spectacles de divertissement en direct ; Services de divertissement de partage de jeux informatiques ; Services d’édition de logiciels de divertissement multimédia ; Services de divertissement mettant en scène des personnages de fiction ; Services de divertissement.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 9 Appareils de simulation ; Lecteurs de vidéodisques ; Lecteurs de disques vidéo ; Lecteurs de vidéodisques ; Lecteurs de disques vidéo numériques ; Ordinateurs personnels ; Lecteurs multimédias portables ; Dispositifs de communication sans fil pour la transmission de contenu multimédia.

Classe 41 Édition ; Services d’édition ; Publication de documents imprimés.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Daniel KOCH Examinateur

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS COMMERCIALES
L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 01/09/2025
Gamebook Games HQ UG Wilhelm-Kabus-Straße 44 D-10829 Berlin ALLEMAGNE
Numéro de demande: 019217503 Votre référence: Marque: 100 Lives!
Type de marque: Marque figurative Demandeur: Gamebook Games HQ UG (haftungsbeschränkt) Wilhelm-Kabus-Straße 44 D-10829 Berlin DE
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque figurative « ».

Base juridique de l’objection
Avenida de Europa, 4, 03008 Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMCUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont :

Classe 9 Logiciels de jeux informatiques ; Logiciels informatiques téléchargeables ;

Logiciels de jeux informatiques téléchargeables ; Logiciels de jeux informatiques, téléchargeables ; Programmes de jeux informatiques téléchargeables ;

Logiciels de jeux téléchargeables ; Jeux informatiques téléchargeables ; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables] ; Logiciels de jeux informatiques ; Programmes utilitaires informatiques téléchargeables ; Programmes informatiques, téléchargeables ; Applications logicielles liées aux jeux téléchargeables ; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables ; Logiciels de jeux informatiques ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Logiciels téléchargeables ; Logiciels de simulation ; Logiciels de simulation
[divertissement] ; Programmes de jeux vidéo téléchargeables ; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques ; Logiciels de jeux pour smartphones, téléchargeables ; Logiciels de simulation d’applications ; Logiciels de jeux de puzzle téléchargeables ; Logiciels de simulation de véhicules ; Logiciels de simulation
[formation] ; Programmes de jeux électroniques téléchargeables ; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo ; Logiciels de jeux vidéo pour ordinateurs ; Programmes logiciels pour jeux vidéo ; Vidéos téléchargeables ; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux vidéo ; Logiciels d’applications mobiles ; Applications mobiles ; Applications mobiles éducatives ; Applications mobiles ; Applications mobiles téléchargeables ; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles ; Logiciels d’applications pour appareils mobiles ; Applications logicielles pour appareils mobiles ; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour jouer à des jeux ; Logiciels d’applications pour smartphones ; Applications logicielles pour appareils mobiles ; Logiciels d’applications pour smartphones ; Applications téléchargeables pour appareils mobiles ; Logiciels pour téléphones mobiles ; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones mobiles ; Applications téléchargeables pour appareils mobiles ; Logiciels et applications pour appareils mobiles ; Disques de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cassettes de jeux vidéo ; Jeux vidéo sur disque [logiciels informatiques] ; Disques de jeux informatiques ; Disques vidéo ; Cartouches de jeux informatiques ; Jeux vidéo programmés contenus sur des cartouches [logiciels] ; Cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques ; Disques vidéo compacts ; Programmes de jeux informatiques [logiciels] ; Programmes de jeux informatiques [logiciels] ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux ; Logiciels d’applications informatiques
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Classe 41
comprenant des jeux et des activités de jeu; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux informatiques, enregistrés; Jeux informatiques; Programmes de jeux vidéo [logiciels]; Programmes (de jeux informatiques -); Ordinateurs mobiles; Programmes informatiques de jeux vidéo; Programmes de jeux vidéo et de jeux informatiques; Logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; Logiciels multimédias; Logiciels de jeux interactifs; Logiciels interactifs; Programmes de jeux informatiques interactifs; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de divertissement interactifs; Programmes de jeux vidéo interactifs; Logiciels informatiques interactifs; Logiciels informatiques de divertissement interactifs pour jeux vidéo; Logiciels vidéo interactifs; Logiciels commerciaux interactifs; Programmes de jeux multimédias interactifs; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels de jeux électroniques; Contenus téléchargeables et enregistrés; Informations téléchargeables relatives aux jeux et aux activités de jeu; Fichiers multimédias téléchargeables; Supports téléchargeables; Contenus multimédias; Supports éducatifs téléchargeables; Programmes de jeux vidéo; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Programme de jeu informatique multimédia interactif; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Publications électroniques comprenant des jeux; Logiciels de diffusion multimédia en continu; Dispositifs de diffusion multimédia numérique en continu; Plateformes logicielles informatiques pour réseaux sociaux; Dispositifs de diffusion vidéo en continu.

Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne; Fourniture de divertissements; Fourniture d’informations sur le divertissement par le biais de réseaux informatiques; Services de jeux électroniques fournis par l’internet; Fourniture de divertissements en ligne sous forme de jeux télévisés; Services de jeux informatiques interactifs; Divertissements fournis via l’internet; Fourniture de jeux informatiques interactifs multijoueurs via l’internet et les réseaux de communication électroniques; Fourniture de jeux informatiques interactifs en ligne; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Services de divertissement interactifs; Divertissements interactifs en ligne; Divertissements interactifs; Fourniture d’informations sur le divertissement via l’internet; Démonstrations en direct à des fins de divertissement; Production de spectacles en direct; Présentation d’événements de divertissement en direct; Fourniture de services de divertissement par le biais de la télévision; Services de divertissement fournis par des flux en ligne; Fourniture de services de divertissement par le biais de films vidéo; Fourniture de divertissements multimédias via un site web; Fourniture de services de divertissement par le biais de publications; Services de jeux; Services de jeux; Services de jeux en ligne; Services de jeux vidéo; Services de jeux électroniques; Services de bibliothèque de jeux; Services de divertissement par jeux vidéo; Services de jeux en ligne; Organisation de jeux et de compétitions;
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Organisation et conduite de concours; Organisation de jeux participatifs pour le public; Conduite de concours sur l’internet; Services de jeux à des fins de divertissement; Production de spectacles de divertissement en direct; Services de divertissement de partage de jeux informatiques; Services d’édition de logiciels de divertissement multimédia; Services de divertissement mettant en scène des personnages de fiction; Services de divertissement; Édition; Services d’édition; Publication de documents imprimés.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: 100 opportunités de participation.

La signification susmentionnée du mot «Lives», contenu dans la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes.

LIVES «Lives est le pluriel de life.»; (dans certains jeux) l’une des «opportunités de participation»
(informations extraites du Collins Dictionary le 01/09/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/lives et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/life.

Le point n’est pas un élément pertinent pour déterminer le caractère distinctif du signe. «Les symboles typographiques tels que les points, les virgules, les points-virgules, les guillemets ou les points d’exclamation ne sont pas perçus par le public comme indiquant l’origine. Les consommateurs les perçoivent comme un signe destiné à attirer leur attention, mais non comme un signe indiquant l’origine commerciale» (27/02/2019, R 951/2018-1, net.Lock, § 31).

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations selon lesquelles les produits contestés de la classe 9, à savoir logiciels de jeux informatiques; Logiciels informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques, téléchargeables; Programmes de jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux téléchargeables; Jeux informatiques téléchargeables; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux informatiques; Programmes utilitaires informatiques téléchargeables; Programmes informatiques, téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables liées aux jeux; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; Logiciels de jeux pour ordinateurs; Programmes (informatiques -) [logiciels téléchargeables]; Logiciels téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation [divertissement]; Programmes de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques; Logiciels de jeux pour smartphones, téléchargeables; Logiciels de simulation d’applications; Logiciels de jeux de puzzle téléchargeables; Logiciels de simulation de véhicules;
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Logiciels de simulation [formation]; Programmes de jeux électroniques téléchargeables; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies; Logiciels de jeux vidéo; Logiciels de jeux vidéo;

Logiciels de jeux vidéo pour ordinateurs; Programmes logiciels pour jeux vidéo; Vidéos téléchargeables; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels d’applications mobiles; Applications mobiles; Applications mobiles éducatives; Applications mobiles; Applications mobiles téléchargeables; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles; Logiciels d’applications pour appareils mobiles; Applications logicielles pour appareils mobiles; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour jouer à des jeux; Logiciels d’applications pour téléphones intelligents; Applications logicielles à utiliser avec des appareils mobiles; Logiciels d’applications pour smartphones; Applications téléchargeables à utiliser avec des appareils mobiles; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones mobiles; Applications téléchargeables pour appareils mobiles; Logiciels et applications pour appareils mobiles; Disques de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Cassettes de jeux vidéo; Jeux vidéo sur disque [logiciels informatiques];

Disques de jeux informatiques; Vidéodisques; Cartouches de jeux informatiques; Jeux vidéo programmés contenus sur des cartouches [logiciels]; Cartouches de jeux à utiliser avec des appareils de jeux électroniques; Disques vidéo compacts; Programmes de jeux informatiques [logiciels];

Programmes de jeux informatiques [logiciels]; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux;

Logiciels d’applications informatiques comprenant des jeux; Logiciels de jeux;

Logiciels de jeux informatiques, enregistrés; Jeux informatiques; Programmes de jeux vidéo
[logiciels informatiques]; Programmes (de jeux informatiques -); Ordinateurs mobiles; Programmes informatiques de jeux vidéo; Programmes de jeux vidéo et informatiques; Logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; Logiciels multimédias; Logiciels de jeux interactifs; Logiciels interactifs; Programmes de jeux informatiques interactifs; Logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des jeux interactifs en ligne; Logiciels de divertissement interactifs; Programmes de jeux vidéo interactifs; Logiciels informatiques interactifs; Logiciels informatiques de divertissement interactifs pour jeux vidéo; Logiciels vidéo interactifs; Logiciels commerciaux interactifs; Programmes de jeux multimédias interactifs; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels de jeux électroniques; Contenus téléchargeables et enregistrés; Informations téléchargeables relatives aux jeux; Fichiers multimédias téléchargeables; Supports téléchargeables; Contenus multimédias; Supports éducatifs téléchargeables; Programmes de jeux vidéo; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Programme de jeu informatique multimédia interactif; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Logiciels de divertissement interactifs à utiliser avec des ordinateurs; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Publications électroniques comprenant des jeux; Logiciels de diffusion multimédia en continu; Appareils de diffusion numérique multimédia en continu; Plateformes logicielles informatiques pour réseaux sociaux; Appareils de diffusion vidéo en continu sont ou contiennent des jeux dans lesquels le joueur a 100 possibilités de participation ou qu’ils contiennent de tels jeux comme objet, par exemple en relation avec des publications électroniques comprenant des jeux.

En ce qui concerne les services contestés de la classe 42, à savoir les services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne; Fourniture de divertissements; Fourniture d’informations sur le divertissement par le biais de réseaux informatiques; Services de jeux électroniques fournis par l’internet; Fourniture de divertissements en ligne sous forme de jeux télévisés; Services de jeux informatiques interactifs; Divertissements fournis via l’internet; Fourniture de jeux informatiques interactifs multijoueurs via l’internet et les réseaux de communication électroniques; Fourniture de jeux informatiques interactifs en ligne; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Services de divertissement interactifs; Divertissements interactifs en ligne; Divertissements interactifs; Fourniture d’informations de divertissement via l’internet; Démonstrations en direct à des fins de divertissement; Production de spectacles en direct; Présentation d’événements de divertissement en direct; Fourniture de services de divertissement par le biais de la télévision; Services de divertissement fournis par des flux en ligne; Fourniture de
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services de divertissement par le biais de films vidéo ; Fourniture de divertissements multimédias
via un site web ; Fourniture de services de divertissement par le biais de publications ; Services de jeux ; Services de jeux ; Services de jeux en ligne ; Services de jeux vidéo ; Services de jeux électroniques ; Services de ludothèques ; Services de divertissement par jeux
vidéo ; Services de jeux en ligne ; Organisation de jeux et de concours ; Organisation et conduite de concours ; Organisation de jeux participatifs pour le public ; Conduite de concours sur l’internet ; Services de jeux à des fins de
divertissement ; Production de spectacles de divertissement en direct ; Services de divertissement de partage de jeux informatiques ; Services d’édition de logiciels de divertissement multimédia ; Services de divertissement mettant en scène des personnages de fiction ; Services de divertissement ; Édition ; Services d’édition ; Édition de publications imprimées le signe informe simplement le public pertinent que les services sont liés à des jeux dans lesquels le participant dispose de 100 opportunités de participation. Les jeux dans lesquels le joueur dispose d’un grand nombre de vies sont divertissants pour le public pertinent et sont disponibles sous différentes formes et participations.

Par conséquent, malgré certains éléments figuratifs consistant en certaines couleurs des éléments verbaux, un fond bleu et un type de police, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant des informations sur le type, la quantité et la destination des produits et services.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Bien que le signe contienne certains éléments stylisés, consistant en l’utilisation de couleurs et d’un type de police, ces éléments ne sont pas susceptibles de transmettre une impression immédiate et durable que le consommateur pertinent retiendra. La stylisation graphique globale du signe est plutôt banale et ne transmet aucune signification conceptuelle pour le public pertinent qui détournerait son attention du message descriptif donné par les éléments verbaux facilement lisibles dans la marque demandée.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, elles doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour :

programmes, téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables liées aux jeux; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables depuis un réseau informatique mondial; Logiciels de jeux pour ordinateurs; Programmes (informatiques -) [logiciels téléchargeables]; Logiciels téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation
[divertissement]; Programmes de jeux vidéo téléchargeables; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques; Logiciels de jeux pour smartphones, téléchargeables; Logiciels de simulation d’applications; Logiciels de jeux de puzzle téléchargeables; Logiciels de simulation de véhicules; Logiciels de simulation
[formation]; Programmes de jeux électroniques téléchargeables; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies; Logiciels de jeux vidéo; Logiciels de jeux vidéo; Logiciels de jeux vidéo pour ordinateurs; Programmes logiciels pour jeux vidéo; Vidéos téléchargeables; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels d’applications mobiles; Applications mobiles; Applications mobiles éducatives; Applications mobiles; Applications mobiles téléchargeables; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles; Logiciels d’applications pour appareils mobiles; Applications logicielles pour appareils mobiles; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour jouer à des jeux; Logiciels d’applications pour smartphones; Applications logicielles pour appareils mobiles; Logiciels d’applications pour smartphones; Applications téléchargeables pour appareils mobiles; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones mobiles; Applications téléchargeables pour appareils mobiles; Logiciels et applications pour appareils mobiles; Disques de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Cassettes de jeux vidéo; Jeux vidéo sur disque [logiciels informatiques]; Disques de jeux informatiques; Vidéodisques; Cartouches de jeux informatiques; Jeux vidéo programmés contenus sur des cartouches [logiciels]; Cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques; Disques vidéo compacts; Programmes de jeux informatiques [logiciels]; Programmes de jeux informatiques [logiciels]; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Logiciels d’applications informatiques comprenant des jeux et des activités de jeu; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux informatiques, enregistrés; Jeux informatiques; Programmes de jeux vidéo
[logiciels informatiques]; Programmes (de jeux informatiques -); Ordinateurs mobiles; Programmes informatiques de jeux vidéo; Programmes de jeux vidéo et informatiques; Logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; Logiciels multimédias; Logiciels de jeux interactifs; Logiciels interactifs;

Programmes de jeux informatiques interactifs; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de divertissement interactifs;

Programmes de jeux vidéo interactifs; Logiciels informatiques interactifs;

Logiciels informatiques de divertissement interactifs pour jeux vidéo;

Logiciels vidéo interactifs; Logiciels commerciaux interactifs; Programmes de jeux multimédias interactifs; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels de jeux électroniques; Contenus téléchargeables et enregistrés; Informations téléchargeables relatives aux jeux et aux activités de jeu; Fichiers multimédias téléchargeables; Supports téléchargeables; Contenu multimédia;

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Supports éducatifs téléchargeables; Programmes de jeux vidéo; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Programme de jeu informatique multimédia interactif; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Logiciels de divertissement interactifs pour utilisation avec des ordinateurs; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Publications électroniques comportant des jeux; Logiciels de diffusion en continu de médias; Dispositifs de diffusion en continu de médias numériques; Plateformes logicielles informatiques pour réseaux sociaux; Dispositifs de diffusion vidéo en continu.

Classe 41 Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne; Fourniture de divertissements; Fourniture d’informations sur le divertissement par le biais de réseaux informatiques; Services de jeux électroniques fournis par le biais de l’internet; Fourniture de divertissements en ligne sous forme de jeux télévisés; Services de jeux informatiques interactifs; Divertissements fournis via l’internet; Fourniture de jeux informatiques interactifs multijoueurs via l’internet et les réseaux de communication électroniques; Fourniture de jeux informatiques interactifs en ligne; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement par jeux informatiques; Services de divertissement interactifs; Divertissements interactifs en ligne; Divertissements interactifs; Fourniture d’informations en matière de divertissement via l’internet; Démonstrations en direct à des fins de divertissement; Production de spectacles en direct; Présentation d’événements de divertissement en direct; Fourniture de services de divertissement par le biais de la télévision; Services de divertissement fournis par des flux en ligne; Fourniture de services de divertissement par le biais de films vidéo; Fourniture de divertissements multimédias via un site web; Fourniture de services de divertissement par le biais de publications; Services de jeux; Services de jeux; Services de jeux en ligne; Services de jeux vidéo; Services de jeux électroniques; Services de ludothèque; Services de divertissement par jeux vidéo; Services de jeux en ligne; Organisation de jeux et de compétitions; Organisation et conduite de compétitions; Organisation de jeux participatifs pour le public; Conduite de compétitions sur l’internet; Services de jeux à des fins de divertissement; Production de spectacles de divertissement en direct; Services de divertissement de partage de jeux informatiques; Services d’édition de logiciels de divertissement multimédias; Services de divertissement mettant en scène des personnages de fiction; Services de divertissement; Édition; Services d’édition; Publication de documents imprimés.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 9 Appareils de simulation; Lecteurs de vidéodisques; Lecteurs de disques vidéo; Lecteurs de vidéodisques; Lecteurs de disques vidéo numériques; Ordinateurs personnels; Lecteurs multimédias portables; Dispositifs de communication sans fil pour
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transmission de contenu multimédia.

FpublSi votre demande était traitée en tant que «Fast Track», veuillez noter qu’une irrégularité a été soulevée à son encontre et qu’elle ne peut par conséquent plus être traitée comme telle. Par conséquent, les délais de traitement habituels s’appliqueront désormais à votre demande.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un quelconque aspect de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Daniel KOCH Examinateur
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