DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 233 965
Dietmar Berger, Lindental 42, 70499 Stuttgart, Allemagne (opposant), représenté par Jochen Herrmann, Königstrasse 30, 70173 Stuttgart, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Bergner Brands Ltd., Emmanouil Roidi, 6, 1095 Nicosie, Chypre (demanderesse), représentée par Cristian Nastase, Bulevardul Libertatii No.22, Bl.102, Sc.3, Et.6, Ap.55, Sector 5, 050707 Bucarest, Roumanie (mandataire professionnel). Le 03/02/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 233 965 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 11: Appareils d’éclairage et réflecteurs d’éclairage; bougies électriques à piles; lampes de bureau; lustres; ornements d’arbres de Noël pour l’illumination [lumières électriques]; installations d’éclairage électrique d’intérieur; appareils de réfrigération et de congélation; machines à glace; installations sanitaires, équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement; appareils pour filtrer l’eau potable; sèche-chaussures électriques; séchoirs à air; sèche-linge; machines électriques pour sécher la vaisselle à usage domestique; sèche-mains électriques; sèche-cheveux; systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation); ventilateurs électriques [à usage domestique]; autoclaves (non à usage médical); stérilisateurs de vaisselle; stérilisateurs; appareils pour filtrer l’eau potable.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 085 659 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 07/02/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 085 659
(marque figurative). L’opposition est fondée sur

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 2 sur 16
enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 422 314, (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, y compris pour installations à crémaillère fixes et roulantes à commande manuelle ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs ; quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique ; tuyaux et tubes métalliques ; profilés métalliques ; profilés de support métalliques ; pièces estampées en métal et pièces de pliage en métal ; coffres-forts [métalliques ou non métalliques].

Classe 7 : Machines, à savoir machines pour le levage ou le transport d’articles et de marchandises et machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; organes d’accouplement et de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques.

Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.

Classe 11 : Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.

Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 17 : Matières à emballer, à boucher et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques.

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 3 sur 16
Classe 20 : Meubles ; miroirs (verre argenté) ; rayonnages [meubles], en particulier rayonnages pour charges lourdes ; rayonnages à palettes ; rayonnages à cadres ; rayonnages pour tourets de câbles ; rayonnages pour fûts ; entrepôts à hauts rayonnages ; unités d’étagères ; accessoires pour rayonnages et systèmes d’étagères, en particulier cadres de support, profilés de support, supports de cadre, poutres de niveau, longerons, barres de profondeur, pieds de cadre, étagères métalliques ou étagères en bois, sous-plaques pour étagères métalliques ou sous-plaques pour étagères en bois, escaliers métalliques ou marches, non métalliques, escabeaux métalliques ou marches [échelles], non métalliques, bras de suspension métalliques faisant partie de systèmes de rayonnages/étagères, en particulier supports de poutres pour le stockage de matériaux, bardages métalliques ou bardages, non métalliques, parois d’étagères encastrées ; habillages pour rayonnages, en particulier éléments tampons ; supports de tourets de câbles, bacs de rétention.

Classe 35 : Assistance en matière de gestion des affaires commerciales ; enquêtes commerciales ; affichage ; agences d’import-export ; services d’agences d’informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion de matériel publicitaire ; services de photocopie ; services d’agences de placement ; location de machines et d’équipements de bureau ; tenue de livres ; établissement de relevés de comptes ; tenue de livres ; conseils en gestion et organisation des affaires ; conseils en gestion du personnel ; conseils en gestion des affaires ; préparation de rubriques publicitaires ; dactylographie ; démonstration de produits ; publicité par correspondance ; assistance en matière de gestion commerciale ou industrielle ; reproduction de documents ; actualisation de matériel publicitaire ; distribution d’échantillons ; services d’experts en efficacité commerciale ; services de ventes aux enchères ; recherche en marketing ; estimations en affaires commerciales ; enquêtes commerciales ; location de matériel publicitaire ; conseils en organisation des affaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité radiophonique ; recherche commerciale ; services de relations publiques ; publicité télévisée ; transcription de communications
[fonctions de bureau] ; étalage de vitrines ; services d’agences de publicité ; services de conseils en gestion des affaires ; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; études de marché ; gestion de fichiers informatisés ; conseils professionnels en affaires ; prévisions économiques ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; informations commerciales ; sondages d’opinion ; calcul des salaires ; recrutement de personnel ; services de relocalisation pour entreprises ; location d’espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; préparation de déclarations fiscales ; réponse téléphonique pour abonnés absents ; traitement de texte ; abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité par correspondance ; gestion commerciale d’hôtels ; gestion commerciale d’artistes du spectacle ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; location de photocopieuses ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de biens et de services pour d’autres entreprises] ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur des moyens de communication ; services de coupures de presse ; location de distributeurs automatiques ; tests psychologiques pour la sélection de personnel ; services de comparaison de prix ; présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail ; informations et conseils commerciaux pour consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs] ; abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; traitement administratif de commandes d’achat ; administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; services d’externalisation [assistance commerciale] ; facturation ; rédaction de textes publicitaires ; compilation de statistiques ; services de mise en page à des fins publicitaires ; recherche de parrainage ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; production de films publicitaires ; gestion commerciale de sportifs ; marketing ; services de télémarketing ; services de personnel temporaire ; fonctions de bureau ; administration des affaires ; conseils en organisation ; planification et suivi des développements commerciaux en matière d’organisation ;

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 4 sur 16
services de promotion immobilière, à savoir organisation de projets de construction; conseils fiscaux, à savoir préparation de déclarations fiscales; audit; établissement de relevés de comptes (fonctions de bureau); établissement de rapports d’expertise commerciale; gestion d’affaires [pour le compte de tiers]; organisation et conduite de manifestations publicitaires; gestion de projets organisationnels dans le domaine du traitement électronique des données; services de planification pour la publicité; présentation de sociétés sur l’internet et d’autres médias; parrainage sous forme de publicité; facturation téléphonique; fourniture de personnel temporaire; conseils aux consommateurs; location d’espaces publicitaires sur l’internet; fourniture d’adresses à des fins publicitaires; organisation de contacts commerciaux et économiques, également sur l’internet; négociation de contrats avec des fournisseurs d’électricité; négociation de contrats publicitaires pour le compte de tiers; services de personnel temporaire; acquisition et fidélisation de la clientèle au moyen de publicité par courrier (mailings); diffusion de matériel publicitaire; présentations de biens et de services; publicité pour le compte de tiers sur l’internet; services de conseils et de consultations en matière commerciale; développement de concepts d’utilisation de biens immobiliers en matière de gestion professionnelle d’affaires (gestion d’installations); location de stands de vente; rassemblement de produits, pour le compte de tiers, à des fins de présentation et de vente; négociation de transactions commerciales, pour le compte de tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique; négociation de contrats de radiotéléphonie mobile (pour le compte de tiers); négociation de contrats, pour le compte de tiers, pour la fourniture de services; négociation de contrats pour le compte de tiers pour l’achat et la vente de produits; gestion informatisée de fichiers; publication de catalogues de vente par correspondance; publication d’imprimés (y compris sous forme électronique), à des fins publicitaires; organisation et conduite de défilés de mode à des fins publicitaires et de promotion des ventes; prêt de personnel; services de commerce de détail via l’internet en relation avec les produits suivants: produits chimiques, peintures, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques, à savoir rayonnages, composants de rayonnages, plateformes de stockage, bacs de stockage, cadres d’empilage, échafaudages, échelles, armoires (meubles), meubles métalliques; services de vente par correspondance en ligne ou par catalogue en relation avec les produits suivants: produits chimiques, peintures, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques, à savoir rayonnages, composants de rayonnages, plateformes de stockage, bacs de stockage, cadres d’empilage, échafaudages, échelles, armoires (meubles), meubles métalliques; services de commerce de détail en relation avec: produits chimiques, peintures, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques, à savoir rayonnages, composants de rayonnages, plateformes de stockage, bacs de stockage, cadres d’empilage, échafaudages, échelles, armoires (meubles), meubles métalliques; services de télé-achat au détail en relation avec les produits suivants: produits chimiques, revêtements, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques, à savoir rayonnages, composants de rayonnages, plateformes de stockage, bacs de stockage, cadres d’empilage, échafaudages, échelles, armoires (meubles), meubles métalliques; services de commerce de gros via l’internet en relation avec les produits suivants: produits chimiques, peintures, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques, à savoir rayonnages, composants de rayonnages, plateformes de stockage, bacs de stockage, cadres d’empilage, échafaudages, échelles, armoires (meubles), meubles métalliques; services de commerce de gros en relation avec: produits chimiques, peintures, combustibles et carburants, machines, à savoir chariots de transport, chariots de manutention, appareils de levage, appareils de hissage, systèmes de convoyage, grues d’atelier, outils et articles métalliques,

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 5 sur 16
à savoir des étagères, des composants de rayonnages, des plateformes de stockage, des bacs de stockage, des cadres d’empilage, des échafaudages, des échelles, des armoires (meubles), des meubles métalliques.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 8: Coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe à usage culinaire; vide-pommes; couteaux à bagels; couverts biodégradables; fourchettes biodégradables; couteaux biodégradables; cuillères biodégradables; boîtes adaptées pour la coutellerie; couteaux à pain [actionnés manuellement]; trancheuses à pain [actionnées manuellement]; couteaux à beurre; coupe-gâteaux; niveleurs de gâteaux; ménagères de couverts; ménagères de couverts en métaux précieux; fourchettes à découper; couteaux à découper; couteaux à découper (actionnés manuellement -) à usage domestique; couteaux en céramique; couteaux à fromage; trancheuses à fromage
[actionnées manuellement]; trancheuses à fromage non électriques; couteaux de chef; hachoirs étant des couteaux; cuillères à café; coutellerie; couverts pour bébés; couverts pour enfants; couverts en métaux précieux pour la coupe; couverts en métaux précieux; fourchettes jetables; couteaux jetables; cuillères jetables; vaisselle jetable
[coutellerie] en matières plastiques; coupe-œufs; coupe-œufs non électriques; couteaux à fileter; fourchettes à poisson; écailleurs à poisson; couteaux de cuisine à trancher le poisson; couteaux de pêche; coupe-feuilles; fourchettes à fondue; robots culinaires actionnés manuellement; fourchettes; fourchettes et cuillères; fourchettes en métaux précieux; coupe-frites; couteaux à sculpter les fruits; vide-fruits; couteaux à fruits; segmenteurs de fruits; couteaux à pamplemousse; cuillères à pamplemousse; dés de nourriture actionnés manuellement; trancheuses à banane actionnées manuellement; hachoirs actionnés manuellement; égreneuses de maïs actionnées manuellement; trancheuses à fruits actionnées manuellement; extracteurs d’yeux d’ananas actionnés manuellement; racloirs actionnés manuellement pour écorcher le poisson; trancheuses actionnées manuellement; déchiqueteuses de légumes actionnées manuellement; couteaux de ménage; instruments pour décanter les liquides [outils à main]; couteaux de cuisine japonais à hacher; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine (non électriques -); mandolines de cuisine; manches de couteaux; louches [outils à main]; mandolines pour trancher les légumes; hachoirs à viande [couperets]; griffes à viande; couteaux à hacher; couteaux multi-outils; trancheuses d’aliments non électriques; éplucheurs de fruits non électriques; hachoirs à ail non électriques; coupe-ail non électriques; éplucheurs d’oranges non électriques; éplucheurs de légumes non électriques; ouvre-huîtres; couteaux d’office; coupe-pâtes (actionnés manuellement -); couteaux à éplucher; coupe-pizzas non électriques; trancheuses à pizza; éplucheurs de pommes de terre [instruments à main]; éplucheurs de pommes de terre [couteaux]; ciseaux à volaille; fourchettes à salade; couteaux à écailler; ciseaux de cuisine; ciseaux à pizza; déveineurs de crevettes; argenterie [couteaux, fourchettes et cuillères]; fourchettes à escargots; cuillères à soupe; cuillères de collection souvenir; cuillères; cuillères à thé; cuillères en métaux précieux; tartineurs [coutellerie]; fourchettes de table en acier inoxydable; couteaux de table en acier inoxydable; cuillères de table en acier inoxydable; couteaux à steak; fourchettes de table en argent sterling; couteaux de table en argent sterling; cuillères de table en argent sterling; couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères]; fourchettes de table; couteaux de table; couteaux, fourchettes et cuillères de table pour bébés; couteaux, fourchettes et cuillères de table en plastique; couteaux de cuisine à lame fine; ouvre-boîtes non électriques; hachoirs à légumes; hachoirs à légumes (actionnés manuellement
-); vide-légumes; couteaux à légumes; éplucheurs de légumes actionnés manuellement; trancheuses de légumes actionnées manuellement; spiraliseurs de légumes actionnés manuellement; coupe-capsules de bouteilles de vin actionnés manuellement; instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour humains et animaux; instruments de coupe et d’épilation des cheveux; appareils de coiffure; outils de body art; outils de manucure et de pédicure; tondeuses à usage personnel [électriques et non électriques]; ciseaux à cuticules; recourbe-cils électriques; aiguilles de perçage d’oreilles; fers à friser électriques; fers à lisser électriques; fers à repasser électriques; fers à repasser électriques pour coiffer les cheveux; fers à vapeur électriques; dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; recourbe-cils; fers plats; tondeuses à cheveux; outils à main pour exfolier la peau; outils à main pour enlever la peau durcie; appareils actionnés manuellement pour le soin cosmétique des sourcils; pulvérisateurs à pompe manuelle; outils à main pour les soins de beauté; tondeuses manuelles; instruments de pédicure; porte-ciseaux;

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 6 sur 16
ciseaux ; lames de cisailles ; tondeuses [instruments à main] ; cisailles ; cisailles [outils à main] ; pulvérisateurs [outils à main] ; couteaux à dénuder ; fers à repasser électriques à température contrôlée ; couteaux à rogner ; pinces à épiler ; rasoirs ; tondeuses à barbe ; outil de mise en forme de la barbe ; appareils d’épilation ; appareils d’épilation, électriques et non électriques ; tondeuses à cheveux électriques et à piles ; tondeuses à barbe électriques ; tondeuses électriques pour poils d’oreille ; tondeuses à cheveux électriques ; tondeuses à cheveux électriques à usage personnel [instruments à main] ; tondeuses électriques pour poils de nez ; tondeuses à cheveux à commande électrique [instruments à main] ; appareils d’électrolyse [épilatoires] ; tondeuses à cheveux pour bébés ; tondeuses à cheveux à usage personnel, électriques et non électriques ; ciseaux de coiffure ; pinces à épiler les poils ; tondeuses à cheveux manuelles ; appareils d’épilation au laser, autres qu’à des fins médicales ; tondeuses à moustache et à barbe ; tondeuses pour poils de nez ; tondeuses à barbe non électriques ; tondeuses à cheveux non électriques ; tondeuses [outils à main] ; lames pour rasoirs électriques ; cartouches contenant des lames de rasoir ; récipients adaptés aux lames de rasoir ; distributeurs de lames de rasoir ; rasoirs jetables ; rasoirs électriques ; rasoirs japonais ; rasoirs non électriques ; lames de rasoir ; étuis à rasoirs ; couteaux de rasoir ; cuirs à rasoir [cuirs d’affûtage] ; rasoirs à lames vibrantes ; trousses de rasage ; rasoirs de sûreté ; lames de rasoir de sûreté (distributeurs de -) ; lames de rasoir de sûreté ; tresseurs [outils à main] ; fers à gaufrer ; fers à friser ; fers à gaufrer électriques pour les cheveux ; fers à friser électriques ; fers à friser électriques ; fers à lisser électriques ; tresseurs de cheveux électriques ; instruments à main pour friser les cheveux ; fers à friser non électriques ; tondeuses à sourcils non électriques ; instruments à main non électriques pour friser les cheveux ; étuis pour instruments de manucure ; repousse-cuticules ; polissoirs électriques pour ongles ; nécessaires de pédicure électriques ; râpes électroniques pour les pieds ; limes en carton émeri ; limes en émeri ; polissoirs pour ongles, électriques ou non électriques ; têtes de rouleau de râpe pour les pieds pour enlever la peau durcie ; râpes pour les pieds ; instruments de manucure ; nécessaires de manucure ; nécessaires de manucure électriques ; polissoirs à ongles pour la manucure ; coupe-ongles ; pinces à ongles ; limes à ongles non électriques ; limes à ongles électriques ; coupe-ongles, électriques ou non électriques ; pinces à ongles [outils à main] ; polissoirs à ongles (non électriques -) ; ciseaux à ongles ; tondeuses pour le traitement de la peau des ongles ; polissoirs pour ongles non électriques ; nécessaires de pédicure ; recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques ; porte-couteaux ; couteaux en métaux précieux ; machettes ; couteaux de boucher ; pinces de pêche.

Classe 11 : Équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation, pour aliments et boissons ; éclairage et réflecteurs d’éclairage ; équipements de réfrigération et de congélation ; installations sanitaires, équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement ; appareils de bronzage ; friteuses à air ; appareils de cuisson d’extérieur ; appareils de déshydratation des déchets alimentaires ; appareils de distribution de boissons réfrigérées ; appareils de chauffage des denrées alimentaires ; appareils pour maintenir les boissons chaudes ; appareils de cuisson des denrées alimentaires ; appareils pour fumer les denrées alimentaires ; machines automatiques à faire le pain à usage domestique ; installations automatiques pour la préparation du café ; chauffe-aliments pour bébés ; fours de boulanger ; fours de cuisson [à usage domestique] ; appareils de barbecue ; fumoirs de barbecue ; barbecues ; machines électriques à brasser la bière, à usage domestique ; appareils de refroidissement de boissons ; braseros ; machines à cuire le pain ; grille-pain ; plats à griller ; briquettes en céramique pour barbecues [non inflammables] ; plaques en céramique vendues comme parties de plaques de cuisson ; plaques en céramique vendues comme parties de fours ; grils à charbon de bois ; rôtissoires à charbon de bois à usage domestique ; friteuses (électriques -) ; fontaines à chocolat, électriques ; capsules de café, vides, pour machines à café électriques ; machines à café incorporant des purificateurs d’eau ; machines à café, électriques ; percolateurs à café, électriques ; torréfacteurs de café ; cuisinières combinées et récipients à gaz ; fours à convection ; cuisinières à surfaces émaillées vitrifiées ; cuisinières incorporant des grils ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson ; grils de cuisson ; plaques de cuisson ; marmites électriques ; réchauds ; cuisinières ; unités de cuisson ; ustensiles de cuisson, électriques ; bouilloires électriques sans fil ; machines à barbe à papa ; couscoussiers électriques ; crêpe

---

Decision sur opposition n° B 3 233 965 Page 7 sur 16
cuisinières ; friteuses électriques ; grille-pain domestiques [électriques] ; percolateurs à café domestiques [électriques] ; fours de cuisson domestiques ; friteuses domestiques [électriques] ; poêles à frire domestiques [électriques] ; cuisinières à gaz domestiques ; fours domestiques ; rôtissoires domestiques [électriques] ; appareils de levage de la pâte ; cuiseurs à œufs ; appareils électriques pour la fabrication de yaourt ; chauffe-boissons électriques ; réchauds électriques pour boissons ; grille-viande électriques ; poêles à griller électriques ; cafetières électriques ; casseroles électriques ; cafetières électriques à usage domestique ; torréfacteurs de café électriques ; urnes à café électriques ; fours de cuisson électriques ; fours de cuisson électriques à usage domestique ; marmites électriques [à usage domestique] ; cuisinières électriques à usage domestique ; appareils de cuisson électriques domestiques ; bouilloires électriques pour œufs à usage domestique ; cuiseurs à œufs électriques ; machines à expresso électriques ; cuiseurs vapeur électriques ; chauffe-plats électriques ; plaques de cuisson électriques [appareils de cuisson] ; grils électriques ; radiateurs électriques ; plaques chauffantes électriques ; grils électriques d’intérieur ; chauffe-tasses électriques ; grils électriques d’extérieur ; fours électriques ; appareils à panini électriques ; chauffe-assiettes électriques ; machines électriques à pop-corn ; cuiseurs électriques pour nouilles ramen ; cuisinières électriques ; cuiseurs à riz électriques ; cuiseurs vapeur électriques pour riz ; rôtissoires électriques ; rôtissoires électriques ; samovars électriques ; appareils à sandwich électriques ; grille-sandwich électriques ; poêles électriques ; théières électriques ; fours grille-pain électriques ; cuiseurs vapeur électriques pour légumes ; chauffe-cire électriques pour faire fondre des galets de cire parfumés ; chauffe-eau électriques pour la préparation de boissons ; rafraîchisseurs de vin électriques ; cafetières électriques sans fil ; woks électriques ; cafetières électriques incorporant des percolateurs ; appareils de cuisson électriques ; plaques chauffantes électriques pour le maintien au chaud des aliments ; récipients de service électriques ; boîtes à lunch chauffantes électriquement ; cuisinières à induction électromagnétique [à usage domestique] ; machines à café expresso ; rôtissoires à poisson ; doublures ajustées pour fours ; bouilloires pliables, électriques ; fondues [appareils de cuisson] ; déshydrateurs alimentaires ; chauffe-plats ; rôtissoires à fruits ; machines à frire ; cuisinières à gaz et électriques ; cuisinières à gaz ; appareils de cuisson à gaz incorporant des grils de cuisson ; fours de cuisson à gaz [à usage domestique] ; fours de cuisson à gaz à usage domestique ; grils à gaz ; appareils de cuisson fonctionnant au gaz ; fours à gaz ; plaques en verre
[parties de cuisinières] ; plaques chauffantes de gril ; lampes halogènes à incorporer dans les cuisinières électriques ; appareils de chauffage ; plaques de cuisson ; plaques chauffantes ; congélateurs à crème glacée ; sorbetières ; machines à fabriquer la crème glacée ; cuisinières à induction ; fours à induction ; fours de cuisine japonais (kamado) ; machines à cuire les kebabs ; bouilloires ; machines de cuisine (électriques -) pour la cuisson ; machines de cuisine (à gaz -) pour la cuisson ; pierres de lave pour barbecues ; bouilloires à viande ; grille-viande ; fours à micro-ondes [appareils de cuisson] ; multicuiseurs ; plaques de cuisson multiples ; friteuses électriques sans huile ; fours ; casseroles (électriques de cuisson -) ; fours à pizza ; machines à pop-corn ; machines électriques à fabriquer des gâteaux de riz pilé, à usage domestique ; autocuiseurs électriques ; appareils à raclette ; cuiseurs à riz ; appareils de rôtissage ; broches de rôtissage pour fours de cuisson ; rôtissoires ; appareils à sandwich [grille-pain] ; grils solaires pour la cuisson ; cuiseurs sous vide électriques ; machines électriques à fabriquer le lait de soja ; cuiseurs vapeur ; appareils à vapeur (électriques -) pour la cuisson ; filtres à thé [machines] ; bouilloires à thé
[électriques] ; machines à thé ; thermos électriques ; appareils thermoélectriques pour le chauffage des denrées alimentaires ; gaufriers ; sèche-chaussures électriques ; séchoirs à air ; sèche-linge ; machines électriques à sécher la vaisselle à usage domestique ; appareils de filtration de l’eau potable ; hottes aspirantes pour cuisinières ; hottes d’extraction
[hottes de cuisinière] ; systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation) ; couvertures électriques ; ustensiles de chauffage domestiques ; ventilateurs électriques [à usage domestique] ; chauffe-pieds électriques ; fours électriques ; radiateurs soufflants ; radiateurs halogènes ; installations de chauffage central au gaz ; appareils de chauffage, électriques ; bougies électriques à piles ; lampes de bureau ; lustres ; ornements d’arbres de Noël pour l’illumination [lumières électriques] ; installations d’éclairage intérieur électriques ; chauffe-lits ; coussins (chauffants -), non électriques, autres qu’à des fins médicales ; électriques

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 8 sur 16
chauffe-pieds [à usage personnel]; sèche-mains électriques; sèche-cheveux; machines à glace; autoclaves (non à usage médical); stérilisateurs de vaisselle; stérilisateurs.

Classe 21 : Articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; statues, figurines, plaques et œuvres d’art, en matières telles que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, comprises dans la classe; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; verre brut et semi-ouvré, non spécifié pour l’utilisation; brosses pour chaussures; brosses à vêtements; étendoirs à linge; planches à repasser; porte-savons; supports pour produits cosmétiques; supports pour éponges de maquillage; présentoirs pour produits cosmétiques; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bain]; bols à raser; boîtes à savon; porte-papier hygiénique; porte-serviettes; articles pour le nettoyage dentaire; gants abrasifs pour le gommage de la peau; éponges abrasives pour le gommage de la peau; bâtonnets applicateurs pour le maquillage; applicateurs pour le maquillage des yeux; applicateurs pour produits cosmétiques; brosses de bain; éponges de bain; éponges pour le corps; étuis adaptés pour ustensiles cosmétiques; peignes; trousses de toilette [garnies]; éponges cosmétiques; ustensiles cosmétiques; brosses exfoliantes; applicateurs de maquillage pour les yeux; brosses à sourcils; brosses à cils; pinceaux à eyeliner; éponges de nettoyage facial; nécessaires de toilette garnis; pinceaux à lèvres; luffas; pinceaux de maquillage; brosses à mascara; nébuliseurs à usage domestique; éponges de mer naturelles; porte-savons; éponges; bols pour plantes; récipients pour fleurs; coupes à fleurs; porte-pots de fleurs; pots de fleurs; vases à fleurs; supports pour fleurs; vases; appareils pour la désodorisation de l’air; ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bain; disques abrasifs pour la cuisine [nettoyage]; gants abrasifs pour frotter les légumes; instruments abrasifs pour la cuisine [nettoyage]; brosses à bouteilles; articles de nettoyage; balais; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que les diffuseurs à bâtonnets; chauffe-bougies, électriques et non électriques; récipients pour pot-pourri; brûleurs d’huiles essentielles; brûleurs d’huiles parfumées; brûle-encens [domestiques]; porte-bâtonnets d’encens; brûleurs d’huiles (aromathérapie); vaporisateurs de parfum; pots à pot-pourri; brosses; chiffons de nettoyage; brosses à dents; verres, récipients à boire et articles de bar; verres à bière; chopes à bière; ouvre-bouteilles [actionnés manuellement]; rafraîchisseurs de bouteilles; verres à cognac; verres à cocktail; shakers à cocktail; agitateurs à cocktail; rafraîchisseurs de vin; tire-bouchons avec couteaux; porte-tasses; carafes; tasses à double paroi; verres à boire; récipients à boire; porte-verres; pelles à glace [articles de bar]; brocs; louches pour servir le vin; services à liqueur; verres à margarita; tasses en matières céramiques; tasses en porcelaine fine; verres à bière pilsner; verres à pinte; tasses à saké; verres à schnaps; siphons pour eau gazeuse; pailles à boire; tasses de voyage; verres à whisky; tasses isothermes; aérateurs de vin; carafes à vin; verres à vin; filtres à vin; récipients ménagers portables polyvalents; ustensiles de cuisson en aluminium; autoclaves, non électriques, pour la cuisson; ustensiles de cuisson au four; plats de cuisson; ustensiles de pâtisserie; fourchettes de barbecue; pinces de barbecue; paniers à usage domestique; mixeurs pour aliments [non électriques]; vaisselle en porcelaine fine [autre que les couverts]; rafraîchisseurs de bouteilles [récipients]; coupes à bonbons; planches à pain; boîtes à pain; beurriers; beurriers; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; candelabres [chandeliers]; éteignoirs à bougies; pots à bougies [supports]; boîtes à bonbons; vaisselle en céramique; céramiques à usage culinaire; planches à fromage; tasses en porcelaine; étuis à baguettes; fermetures pour couvercles de casseroles; sous-verres (vaisselle); tasses à café; filtres à café, non électriques; moulins à café; cafetières, non électriques; mugs à café; cafetières; percolateurs à café, non électriques; mesurettes à café; services à café [vaisselle]; services à café en porcelaine; services à café en céramique; moules de cuisine; emporte-pièces à biscuits; boîtes à biscuits; batteries de cuisine; casseroles et poêles [non électriques]; brochettes de cuisson; passoires de cuisine; ustensiles de cuisine, non électriques; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; couscoussiers, non électriques; services à crème et à sucre; huiliers-vinaigriers; broyeurs à usage culinaire, non électriques; cristal [verrerie]; couvercles de tasses; tasses; tiroirs à couverts; planches à découper pour la cuisine; friteuses, non électriques;

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 9 sur 16
dames-jeannes; assiettes à dessert; plats; lèchefrites; cocottes hollandaises; pots en terre; faïence; casseroles en faïence; coquetiers; poêles à frire les œufs; rince-doigts; plats ignifuges; écumoires à poisson; pelles à poisson; louches de cuisine plates; presse-purée; cuiseurs vapeur non électriques; coupes à fruits; presse-fruits non électriques à usage domestique; couvercles de poêles à frire; poêles à frire; entonnoirs; pots à ail; presse-ail
[ustensiles de cuisine]; casseroles en verre; assiettes en verre; pots en verre; vaisselle en verre; verrerie; poêles à griller en pierre précieuse; grils [ustensiles de cuisson]; appareils à sushi à commande manuelle; récipients calorifuges; serveurs à miel; pots à confiture; bouilloires japonaises en fonte non électriques (tetsubin); pots vides pour graisses de cuisson; presse-jus; bouilloires non électriques; ustensiles de cuisine; paniers à linge; boîtes à déjeuner; saladiers; tasses; pots à moutarde; distributeurs de serviettes pour usage domestique; ronds de serviette; casseroles non électriques; sorbetières non électriques; extracteurs de jus non électriques; cuiseurs à riz non électriques; samovars non électriques; machines à granités non électriques; machines à pâtes à commande manuelle; casse-noix; racloirs de casseroles; poêles à crêpes; machines à pâtes à commande manuelle; fourchettes de service pour pâtes; planches à pâtisserie; emporte-pièces; poivriers; moulins à poivre à commande manuelle; moules à tarte; pelles à tarte; pelles à pizza; porcelaine; kits de cuisson portables pour l’extérieur; casseroles et poêles portables pour le camping; couvercles de pots; presse-purée; pots; poterie; autocuiseurs; ramequins; cuiseurs à riz pour fours à micro-ondes; cuillères à riz; rôtissoires; râpes à fromage rotatives; saladiers; essoreuses à salade; moulins à sel et à poivre; couvercles de casseroles; soucoupes; services [vaisselle]; bols de service; fourchettes de service; louches de service; plats de service; pots de service; cuillères de service
[ustensile de ménage ou de cuisine]; cuillères de service; pinces de service; poêles peu profondes pour la cuisson; brochettes (ustensiles de cuisson); poêles à frire; plats à soufflé; bols à soupe; soupières; serveurs à spaghetti; spatules à usage culinaire; ensembles d’épices; faitouts; cuiseurs vapeur [ustensiles de cuisson]; woks; pots en pierre; passoires; sucriers; cuillères à sucre; poêles à crêpes suédoises; porte-serviettes de table; vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; repose-sachets de thé; boîtes à thé; tasses à thé; infuseurs à thé; services à thé [vaisselle]; passoires à thé; théières; récipients isothermes pour aliments ou boissons; bocaux sous vide; plats à légumes; presse-légumes; pinces à légumes; huiliers-vinaigriers; gaufriers non électriques; fouets; bouilloires sifflantes; woks; paniers métalliques [ustensiles de cuisson]; séparateurs de cils.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou qu’ils sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 8
Les produits contestés de cette classe comprennent divers types de coutellerie, de couteaux de cuisine et d’instruments de coupe à usage culinaire; instruments d’abattage et de boucherie; cuirs à rasoir (cuirs d’affûtage), outils à main (louches et tresseurs); rasoirs; outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; appareils de coiffure, outils de manucure et de pédicure. Ils sont dissemblables de tous les produits et services de l’opposant pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19,

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 10 sur 16
20 et 35 tels qu’énumérés ci-dessus. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises.

Selon l’opposant, tous les produits contestés relèvent de la catégorie générale des couverts ou des dispositifs de coupe, généralement fabriqués à partir de pièces estampées ou pliées. L’opposant a également déclaré que ces produits contestés sont identiques ou hautement similaires aux métaux communs et à leurs alliages de l’opposant de la classe 6. Il a ajouté, en particulier, que, même lorsque les produits sont explicitement non métalliques (tels que les couverts en plastique ou biodégradables), ils sont considérés comme équivalents aux couverts en métal parce qu’ils remplissent la même fonction et sont couramment fabriqués par les mêmes fabricants. Les consommateurs sont censés s’attendre à ce que les fabricants de couverts utilisent différents matériaux pour répondre à la demande du marché, de sorte que les couverts non métalliques ne distinguent pas de manière significative les produits des couverts métalliques traditionnels.

Cependant, contrairement à l’opposant, les métaux communs et leurs alliages couverts par la marque antérieure de la classe 6 sont des substances élémentaires pures utilisées pour leurs propriétés conductrices ou structurelles, tandis que les alliages sont des mélanges de ces métaux avec d’autres éléments pour améliorer la résistance, la durabilité ou la résistance à la corrosion. Ils sont essentiels dans diverses industries en raison de leurs propriétés physiques et chimiques souhaitables. Ces métaux et alliages sont utilisés dans la fabrication de produits essentiels à notre vie quotidienne. Certains métaux et alliages sont vendus comme produits semi-finis ou finis directement aux utilisateurs finaux, notamment sous forme de tuyaux, tubes, fils ou composants spécialisés, mais la manière prédominante de commercialiser ces produits est de les vendre comme matières premières pour d’autres produits : La plupart des métaux communs et des alliages sont principalement produits et vendus comme matières premières (tels que lingots, barres, tiges, tôles, bobines, tubes et plaques) pour être ensuite transformés ou fabriqués en produits finis par d’autres industries. Par conséquent, ils sont dissimilaires des produits contestés de la classe 8 car ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. Ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Il s’ensuit que l’argument de l’opposant doit être écarté.

De même, aucune similarité ne peut être constatée avec les machines-outils de l’opposant de la classe 7 car il ne s’agit pas d’outils liés à l’alimentation, mais de machines fixes motorisées pour façonner ou finir le métal, le bois ou d’autres matériaux rigides, généralement par coupe, perçage, meulage, cisaillement, tournage ou fraisage. Par conséquent, ils sont dissimilaires des couverts, couteaux de cuisine et ustensiles de coupe à usage culinaire contestés.

Produits contestés de la classe 11
Les éclairages et réflecteurs d’éclairage contestés ; bougies électriques à piles ; lampes de bureau ; lustres ; ornements d’arbres de Noël pour l’illumination [lumières électriques] ; installations d’éclairage électrique intérieur sont inclus dans la catégorie plus large des appareils d’éclairage de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les équipements de réfrigération et de congélation contestés ; machines à glace sont inclus dans la catégorie plus large des appareils de réfrigération de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 11 sur 16
Les installations sanitaires, équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement; appareils de filtration d’eau potable contestés sont inclus dans, ou chevauchent, la catégorie plus large des appareils d’approvisionnement en eau et à usage sanitaire de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les séchoirs électriques pour chaussures; séchoirs à air; sèche-linge; machines électriques de séchage de vaisselle à usage domestique; sèche-mains électriques; sèche-cheveux contestés sont inclus dans la catégorie plus large des appareils de séchage de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation); ventilateurs électriques [à usage domestique] contestés sont inclus dans, ou chevauchent, la catégorie plus large des appareils de ventilation de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les autoclaves (non à usage médical); stérilisateurs de vaisselle; stérilisateurs contestés sont inclus dans la catégorie plus large des appareils à usage sanitaire de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les appareils de filtration d’eau potable contestés sont au moins similaires aux appareils d’approvisionnement en eau de l’opposant car ils coïncident habituellement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Tous les autres produits contestés de la classe 11 sont différents types d’équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons. Ils sont similaires dans une faible mesure aux appareils de réfrigération de l’opposant, qui comprennent des congélateurs, de la classe 11 car ils coïncident habituellement en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les appareils de bronzage; couvertures électriques; ustensiles de chauffage domestique; chauffe-pieds électriques; fours électriques; radiateurs soufflants; radiateurs halogènes; installations de chauffage central au gaz; appareils de chauffage électriques; chauffe-lits; coussins chauffants non électriques, autres qu’à usage médical; chauffe-pieds électriques [à usage personnel] contestés sont tous dissimilaires des produits et services de l’opposant pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 20 et 35. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises.

Produits contestés de la classe 21
Les porte-savons; supports pour produits cosmétiques; anneaux porte-serviettes
[accessoires de salle de bain; bols à raser; porte-papier hygiénique; porte-serviettes; bols pour plantes; récipients pour fleurs; coupes à fleurs; pots de fleurs; vases à fleurs; vases contestés sont similaires dans une faible mesure aux meubles de l’opposant de la classe 20 car ils coïncident en termes de public pertinent, de producteurs et de canaux de distribution.

Par exemple, les meubles de l’opposant de la classe 20 comprennent des meubles de jardin. Il s’ensuit que les coupes à fleurs et les pots de fleurs contestés peuvent être considérés comme présentant certaines similitudes avec les produits de la classe 21 de la marque antérieure, dans la mesure où ces derniers comprennent des meubles ou des articles d’ameublement d’extérieur. À cet égard, bien qu’ils puissent avoir une finalité et une méthode d’utilisation différentes, les

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 12 sur 16
produits de la classe 21 peuvent coïncider avec les «meubles» et «mobilier d’extérieur» de l’opposant en termes de public pertinent, de producteurs et de canaux de distribution. En effet, les différents types de jardinières du demandeur sont utilisés comme articles de décoration extérieure contenant des plantes et/ou des fleurs qui peuvent avoir le même style ou les mêmes caractéristiques décoratives que des pièces de «mobilier d’extérieur» telles que des bancs, des paravents, des tabourets ou des canapés. Il n’est pas rare que les entreprises produisant du mobilier d’extérieur et des articles d’ameublement produisent également des jardinières en bois afin de permettre aux acheteurs d’acquérir les deux ensembles de produits en même temps pour obtenir un effet décoratif harmonieux. En outre, ils s’adressent au même public et peuvent être distribués par les mêmes canaux. Par conséquent, ils présentent un faible degré de similarité (16/07/2021, R 1811/2020 2, Lc garden / Ldk garden, § 21). Les autres produits contestés comprennent des articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; des ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; des ustensiles de ménage pour le nettoyage, des brosses et des matériaux de brosserie, y compris des ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bain, des appareils de désodorisation de l’air, de la vaisselle, des ustensiles de cuisson et des récipients, y compris des verres, des récipients à boire et des articles de bar et de la verrerie, de la porcelaine, du verre brut et semi-ouvré, non spécifiés pour l’utilisation. Ils sont tous dissemblables des produits et services de l’opposant pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 20 et 35. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires entre eux ni en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à des degrés divers ciblent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits achetés.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 13 sur 16
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

Les éléments verbaux « BERGER » de la marque antérieure et « BERGNER » du signe contesté n’ont pas de signification pour le public pertinent et sont, par conséquent, distinctifs à un degré normal.

Les lettres « BE » de la marque contestée seront comprises par au moins une partie du public anglophone comme faisant référence aux premières lettres de « BERGNER » et « ESSENTIALS » et elles présentent le même degré de caractère distinctif que ces éléments verbaux.

L’élément « ESSENTIALS » du signe contesté sera compris comme « articles de base ou nécessaires » par le public anglophone. Comme cette signification est allusive, pour les produits pertinents, suggérant qu’il s’agit de produits fondamentaux ou nécessaires, elle est faible.

Compte tenu de ce qui précède, pour la partie anglophone du public, la signification perçue du mot « ESSENTIALS » réduit le caractère distinctif de l’élément différenciateur, qui aura ainsi moins d’impact dans l’impression d’ensemble produite par les signes. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

Les signes comprennent également des carrés rouges utilisés comme arrière-plan pour chacune des lettres de la marque antérieure et pour l’élément « BE » du signe contesté. Il s’agit de formes géométriques simples qui sont couramment utilisées dans le commerce afin de mettre en évidence les informations qu’elles contiennent. Elles sont dépourvues de caractère distinctif.

La stylisation des signes est plutôt standard, et elle est dépourvue de caractère distinctif.

Les signes ne comportent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que d’autres éléments.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la séquence de lettres « BERG*ER » présente dans la marque antérieure et dans l’élément verbal « BERGNER » du signe contesté, ce dernier contenant la lettre supplémentaire « N ». Cependant, cette lettre différenciatrice est placée presque à la fin du mot, où les consommateurs ont tendance à prêter moins d’attention. Les signes diffèrent par les éléments verbaux supplémentaires « BE » et « ESSENTIALS » (faible) du signe contesté et par leurs éléments et aspects figuratifs, à l’exception des couleurs rouge et blanc partagées par les deux.

Compte tenu de ce qui précède, les signes sont visuellement similaires à un faible degré.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres « BERG*ER », présentes dans la marque antérieure et partiellement dans le signe contesté

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 14 sur 16
('BERGNER'). Elles diffèrent toutefois par le son de la lettre supplémentaire « N » dans « BERGNER » et par les lettres « BE » dans le signe contesté. Quant à l’élément verbal « ESSENTIALS », compte tenu de sa position secondaire au sein du signe, il est peu probable qu’il soit prononcé. La jurisprudence confirme que les consommateurs ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à citer et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56). Par conséquent, les signes présentent une similitude phonétique de degré moyen. Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent perçoive le sens de la marque contestée, comme expliqué ci-dessus, l’autre signe n’a pas de signification sur ce territoire. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification faible.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion. L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les produits contestés sont en partie identiques ou similaires à des degrés divers et en partie dissimilaires aux produits et services de l’opposant. Le public pertinent est composé du grand public et de clients professionnels ayant des connaissances professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes présentent une similitude visuelle de faible degré et une similitude phonétique de degré moyen. Sur le plan conceptuel, ils ne sont pas similaires. Les signes partagent les éléments verbaux très similaires « BERGER »/« BERGNER » ne différant que par la lettre supplémentaire « N » dans le signe contesté. Bien que le signe contesté comprenne les éléments supplémentaires « BE » et « ESSENTIALS », ce dernier est faible pour les

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 15 sur 16
produits pertinents, et les deux signes partagent des aspects figuratifs de couleurs rouge et blanche ainsi qu’un fond carré rouge. Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils ont gardée en mémoire des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, § 54). Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou au moins similaires à ceux de la marque antérieure. L’opposition n’est pas accueillie en ce qui concerne les produits présentant un faible degré de similarité, étant donné que le degré modéré de similarité des signes ne l’emporte pas sur le faible degré de similarité de ces produits. Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut être accueillie.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une autre répartition des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Vito Pati Chiara BORACE Cristina CRESPO MOLTO

---

Décision sur opposition n° B 3 233 965 Page 16 sur 16
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé que lorsque la taxe de recours de 720 EUR a été acquittée.