EUIPO, 22 mai 2026, n° W01895051

EUIPO 22 mai 2026

Résumé par Doctrine IA

L'Office a émis un refus provisoire de protection pour certains produits de la marque de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA. Ce refus est basé sur l'article 7, paragraphe 1, sous m), du RMCUE, car la marque correspond à des dénominations de variétés végétales enregistrées.

Le titulaire de la marque n'a pas présenté d'observations dans le délai imparti. Par conséquent, l'Office a décidé de maintenir les motifs de refus provisoire.

La protection de l'enregistrement international est donc partiellement refusée pour l'Union européenne pour les produits de la classe 31, à savoir les légumes frais, l'orge, les semences de plantes, les bulbes, les jeunes plants et les fleurs naturelles. La demande peut être poursuivie pour les autres produits et services.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 22 mai 2026, n° W01895051
Numéro(s) :	W01895051
Textes appliqués :	Article 7(1)(m) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 22/05/2026

KUHNEN & WACKER Patent- und Rechtsanwaltsbüro PartG mbB Prinz-Ludwig-Str. 40A D-85354 Freising ALLEMAGNE
Votre référence: 35/TY02U24WOEM/EM
Enregistrement international n°: 1895051 Marque:

Nom du titulaire: TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (également connue sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken 471-8571 Japon
I. Résumé des faits
Le 25/02/2026, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous m), RMUE.

Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient:

Classe 31 Légumes frais; orge; semences de plantes; bulbes; jeunes plants; fleurs naturelles.

Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous m), du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1895051 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :

Classe 31 Légumes frais ; orge ; semences de plantes ; bulbes ; jeunes plants ; fleurs naturelles.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 1 Produits chimiques à usage industriel ; liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; lactose (matière première) ; lactose à usage industriel ; adhésifs plastiques à usage industriel ; préparations régulatrices de croissance pour les plantes ; engrais ; glaçures céramiques ; ciment à l’huile (mastic) ; acides gras ; métaux alcalino-terreux ; terres rares ; métaux des terres rares ; barytes ; bauxite ; terre de diatomées ; sable de fonderie ; graphite à usage industriel ; kaolin ; magnésite ; salpêtre ; soufre ; titanite ; papier héliographique ; papier photographique ; sensibilisateurs photographiques ; plaques sèches photographiques ; révélateurs photographiques ; solutions de fixage photographiques ; films photographiques non exposés ; préparations chimiques à usage photographique ; papier réactif autre qu’à usage médical ou vétérinaire ; édulcorants artificiels à usage industriel ; lactose pour l’industrie alimentaire ; farine à usage industriel ; amidon à usage industriel ; matières plastiques brutes ; pâte à papier ; pâte de bois ; mastics de remplissage pour la réparation de carrosseries d’automobiles.

Classe 2 Baume du Canada ; copal ; sandaraque ; gomme-laque ; mordants ; mastic (résine naturelle) ; produits pour la conservation du bois ; matières tinctoriales ; pigments ; peintures ; encres d’imprimerie ; graisses antirouille ; métaux non ferreux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; métaux précieux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour automobiles.

Classe 3 Préparations antistatiques à usage domestique ; préparations dégraissantes à usage domestique ; préparations antirouille ; benzine détachante ; adoucissants pour le linge ; eau de Javel ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs pour fixer les faux cils ; amidon pour le linge ; gélatine d’algues à usage de blanchisserie (funori) ; préparations pour décaper la peinture ; crèmes pour chaussures et bottes ; cirage (pour chaussures) ; préparations à polir ; savons ; détergents, autres que ceux à usage de fabrication et à usage médical ; shampooings ; liquides de nettoyage pour pare-brise ; dentifrices ; produits cosmétiques et de toilette ; parfums ; huiles essentielles naturelles ; parfumerie synthétique ; huiles essentielles à usage d’arômes alimentaires ; huiles aromatiques ; encens ; fragrances ; sprays d’ambiance parfumés ; papier abrasif ; toile abrasive ; pierre ponce artificielle ; papier à polir ; faux ongles ; faux cils ; lustrants pour automobiles ; parfums pour automobiles ; détergents pour automobiles ; cire pour automobiles.

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Classe 4 Lubrifiants solides; graisses pour chaussures et bottes; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses); combustibles solides; combustibles liquides; combustibles gazeux; huiles et graisses minérales à usage industriel, autres que les carburants; huiles lubrifiantes pour moteurs de véhicules automobiles; graisses lubrifiantes pour véhicules; huiles et graisses non minérales à usage industriel, autres que les carburants; cires (matières premières); mèches de lampes; bougies; cire pour skis; additifs non chimiques pour carburants automobiles.

Classe 5 Préparations pharmaceutiques; préparations vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; papier réactif à usage médical ou vétérinaire; lactose à usage pharmaceutique; désodorisants à usage domestique; vaporisateurs désodorisants pour l’air ambiant; gaze pour pansements; capsules vides à usage pharmaceutique; compresses oculaires à usage médical; bandages pour les oreilles; bandages pour les menstruations; tampons hygiéniques; serviettes hygiéniques; culottes hygiéniques; coton absorbant; sparadraps; bandages pour pansements; coussinets d’allaitement; cotons-tiges à usage médical; matériaux pour la réparation des dents et des prothèses dentaires; couches pour l’incontinence; papier tue-mouches; papier antimites; farine lactée pour bébés; sperme pour insémination artificielle; couches en papier pour bébés; désodorisants pour automobiles.

Classe 6 Fer et acier; alliages de métaux communs; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; lingots de métaux communs; métaux en poudre; tubes métalliques; fils de métaux communs; minerais métalliques; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques préfabriquées; palettes de chargement et de déchargement métalliques; récifs artificiels métalliques pour poissons; cabines de peinture métalliques; moules métalliques pour la fabrication de produits en ciment; poulies métalliques, autres que pour machines; ressorts (quincaillerie métallique); vannes métalliques, autres que parties de machines; raccords métalliques pour tuyaux; brides métalliques (colliers); goupilles fendues métalliques; aiguillages de voies ferrées; enseignes non lumineuses et non mécaniques, métalliques; balises métalliques, non lumineuses; réservoirs de stockage métalliques et leurs toits; ancres; bornes d’amarrage métalliques; conteneurs métalliques de transport; enclumes; tas à emboutir; petite quincaillerie métallique; clés; ébauches de clés métalliques; câbles métalliques; treillis et toiles métalliques; conteneurs métalliques d’emballage industriel; plaques signalétiques métalliques et plaques de porte métalliques; escabeaux et échelles métalliques; boîtes aux lettres métalliques; patères métalliques; réservoirs d’eau métalliques à usage domestique; boîtes à outils métalliques, vides; distributeurs de serviettes métalliques; ferrures de menuiserie métalliques; coffres-forts; panneaux d’affichage métalliques; serres transportables métalliques à usage domestique; tombes métalliques et plaques tombales métalliques; embouts métalliques pour cannes et bâtons de marche; éperons; crampons (fers d’escalade); mousquetons métalliques (quincaillerie métallique); pitons métalliques; sculptures en métaux communs; stores extérieurs métalliques; plongeoirs métalliques; chevilles métalliques pour chaussures; clous métalliques pour chaussures; boîtes métalliques pour la distribution d’essuie-tout en papier; distributeurs métalliques de désinfectant pour toilettes; mâts de drapeaux
[structures] métalliques.

Classe 7 Machines-outils pour le travail des métaux; outils portatifs, autres que ceux actionnés manuellement; appareils de soudage à l’arc électrique; appareils de soudage électrique; machines d’exploitation minière; machines et appareils de construction; machines de chargement et de déchargement; machines à haler les filets (pêche); treuils de chalut; agitateurs; cartouches pour machines à filtrer; machines centrifuges; machines électromécaniques pour l’industrie chimique; machines à filtrer; machines de raffinage du pétrole; séparateurs d’eau; bobines pour métiers à tisser; cardeuses; machines à teindre; machines à tricoter; métiers à tisser; machines à filer; appareils pour l’aération des boissons; machines de minoterie; machines électromécaniques pour la préparation des aliments; râpeuses

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pour les légumes; hachoirs à viande électriques; machines à saucisses; pressoirs à vin; machines à travailler le bois; machines à fabriquer le papier; appareils et machines à relier à usage industriel; machines à imprimer; plaques d’impression; machines à coudre; hache-paille; cultivateurs (machines); moissonneuses; presses à fourrage; séparateurs de grains; faucheuses et moissonneuses; machines à filtrer le lait; machines à traire; éleveuses de poussins; couveuses pour œufs; machines à laver les œufs de vers à soie; formes de cordonnerie (parties de machines); machines à fabriquer les chaussures; machines à travailler le cuir; machines à traiter le tabac; machines et appareils de fabrication de verrerie; machines à peindre; machines d’emballage; machines à emballer; tours de potier électriques; machines et appareils de traitement des matières plastiques; machines de fabrication de substrats semi-conducteurs; machines de traitement de plaquettes semi-conductrices; machines à mélanger le caoutchouc; appareils de vulcanisation; machines et appareils à travailler la pierre; moteurs à combustion interne pour la production d’énergie, autres que pour véhicules terrestres; machines à vapeur; chaudières de machines à vapeur; moteurs à réaction, autres que pour véhicules terrestres; turbines autres que pour véhicules terrestres; moteurs à air comprimé; pièces mécaniques de moteurs pour véhicules terrestres; tuyaux d’échappement pour moteurs de véhicules terrestres; courroies de distribution pour moteurs de véhicules terrestres; silencieux pour moteurs; injecteurs pour moteurs; injecteurs de carburant; éléments filtrants pour filtres à carburant; radiateurs (refroidissement) pour moteurs; filtres à huile pour moteurs; filtres à air pour moteurs d’automobiles; éléments filtrants pour épurateurs d’air pour moteurs de véhicules terrestres; bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; turbines hydrauliques; éoliennes; pompes (parties de machines, de moteurs); pompes à eau pour moteurs de véhicules terrestres; pompes à eau pour moteurs; pompes à vide (machines); machines soufflantes; compresseurs (machines); machines à air comprimé; compresseurs pour climatiseurs; machines distributrices de ruban adhésif; machines à timbrer automatiques; distributeurs automatiques; pompes de distribution de carburant pour stations-service; pompes à carburant autorégulatrices; machines à laver électriques à usage industriel; machines à laver électriques à usage domestique; systèmes de stationnement mécaniques; installations de lavage de véhicules; machines à peler les aliments à usage commercial; lave-vaisselle à usage industriel; lave-vaisselle à usage domestique; cireuses électriques à usage industriel; aspirateurs à usage industriel; cireuses électriques à usage domestique; aspirateurs à usage domestique; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; paliers d’arbres (parties de machines); essieux pour machines; accouplements autres que pour véhicules terrestres; roulements (parties de machines); roulements pour arbres de transmission; roulements pour machines; transmissions, autres que pour véhicules terrestres; engrenages de transmission pour machines; courroies de transmission de puissance pour machines; chaînes de transmission autres que pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; poulies (parties de machines); amortisseurs pour machines; ressorts (parties de machines); freins pour machines; segments de frein autres que pour véhicules; garnitures de frein autres que pour véhicules; plaquettes de frein autres que pour véhicules; sabots de frein autres que pour véhicules; soupapes (parties de machines); tondeuses à gazon (machines); dispositifs de tirage de rideaux à commande électrique; ouvre-portes électriques; machines et appareils de compactage de déchets; machines à broyer les déchets; démarreurs pour moteurs; moteurs de démarrage; moteurs électriques et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; alternateurs; générateurs de courant continu; alternateurs pour véhicules terrestres; mélangeurs électriques d’aliments à usage domestique; balais de dynamo; aiguilles pour machines à carder la laine; aiguilles pour machines à tricoter; aiguilles pour machines à coudre; imprimantes 3D; robots de nettoyage et de blanchisserie domestiques dotés d’intelligence artificielle; robots industriels; bras robotiques à usage industriel; machines à laver les voitures.

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Classe 8 Pinces à épiler ; tresseuses (outils à main) ; houes (outils à main) ; bêches (outils à main) ; râteaux (outils à main) ; formes (outils à main de cordonniers) ; fers à repasser électriques ; rasoirs électriques ; tondeuses à cheveux électriques ; ciseaux ; coutellerie ; couteaux ; rasoirs de sûreté ; outils de coupe (outils à main) ; outils et instruments à main, actionnés manuellement ; coupe-œufs non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; cuillères ; coupe-fromage non électriques ; coupe-pizzas non électriques ; fourchettes ; fers à repasser (non électriques) ; taille-craies de couturières ; soufflets de cheminée (outils à main) ; pinces de cheminée ; matraques ; trousses de rasage ; trousses de pédicure ; recourbe-cils ; trousses de manucure ; piolets ; couteaux de plongée ; porte-couteaux de plongée ; spatules de peintre ; pulvérisateurs d’insecticides [outils à main].

Classe 9 Bouchons d’oreille pour plongeurs ; ozoniseurs à des fins d’étalonnage ; appareils d’électrolyse à usage de laboratoire ; mire-œufs ; appareils à bleuir ; caisses enregistreuses ; machines à compter et à trier les pièces de monnaie ; instruments de mathématiques ; horloges de pointage (appareils d’enregistrement du temps) ; machines à cartes perforées pour bureaux ; machines à voter ; appareils de vérification de timbres-poste ; appareils et équipements de sauvetage ; extincteurs ; lances d’incendie ; systèmes d’extincteurs automatiques pour la protection contre l’incendie ; tuyaux d’incendie ; alarmes incendie ; alarmes de fuite de gaz ; appareils d’alarme antivol ; casques de protection ; appareils de signalisation ferroviaire, lumineux ou mécaniques ; triangles de signalisation de panne de véhicules ; signaux routiers lumineux ou mécaniques ; appareils respiratoires pour la natation subaquatique ; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo d’arcade ; simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules ; simulateurs d’entraînement sportif ; appareils et instruments de physique ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie à usage de laboratoire ; instruments cosmographiques ; puces à ADN ; meubles spécialement conçus pour les laboratoires ; verrerie graduée ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques ; appareils de mesure ; instruments de mesure ; appareils d’essai non à usage médical ; appareils et instruments de topographie ; chargeurs de batteries ; appareils de régulation, électriques ; tableaux de commande (électricité) ; convertisseurs, électriques ; adaptateurs électriques ; fusibles ; onduleurs (électricité) ; fiches et prises électriques ; relais, électriques ; résistances, électriques ; interrupteurs, électriques ; transformateurs (électricité) ; régulateurs de tension pour véhicules ; batteries solaires ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; batteries, électriques, pour véhicules ; ampèremètres ; indicateurs de pertes électriques ; fréquencemètres ; galvanomètres ; ohmmètres ; oscillographes ; voltmètres ; ondemètres ; fils électriques ; câbles électriques ; dispositifs et appareils de télécommunication ; dragonnes pour téléphones portables ; dragonnes pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; dragonnes pour appareils photo ; haut-parleurs ; enceintes pour haut-parleurs ; chargeurs de batteries pour téléphones ; casques d’écoute ; écouteurs ; appareils téléphoniques ; interphones ; téléphones portables ; antennes ; récepteurs audio et vidéo ; caméscopes ; condensateurs ; lecteurs de disques compacts ; appareils photo numériques ; cadres photo numériques ; lecteurs de DVD ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; tableaux d’affichage électroniques ; télécopieurs ; appareils de système de positionnement global (GPS) ; kits mains libres pour téléphones ; appareils à haute fréquence ; appareils d’intercommunication ; juke-boxes musicaux ; microphones ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; supports de données optiques ; baladeurs stéréo ; lecteurs multimédia portables ; appareils radar ; radiomessagers ; radios ; tourne-disques ; appareils de télécommande ; appareils de navigation par satellite ; smartphones ; appareils d’enregistrement du son ; supports d’enregistrement du son ; appareils de reproduction du son ; appareils de transmission du son ; appareils de télévision ; transmetteurs de signaux électroniques ; radios pour véhicules ; magnétoscopes ; ordinateurs personnels ; ordinateurs personnels pour véhicules ; tablettes informatiques ; ordinateurs pour la surveillance à distance de générateurs d’énergie à pile à combustible utilisant des réseaux de communication ; mallettes adaptées pour ordinateurs ; housses et étuis pour téléphones portables ; housses et étuis pour

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tablettes électroniques et ordinateurs portables; programmes d’ordinateur pour téléphones mobiles, téléchargeables; programmes d’ordinateur pour dispositifs de diagnostic de conduite permettant d’économiser du carburant, téléchargeables; clés USB vierges; claviers d’ordinateur; appareils et installations pour la production de rayons X, non à usage médical; lecteurs de codes-barres; unités centrales de traitement (processeurs); puces (circuits intégrés); dispositifs de mémoire d’ordinateur; programmes d’exploitation d’ordinateur, enregistrés; dispositifs périphériques d’ordinateur; programmes d’ordinateur, enregistrés; programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables); applications logicielles d’ordinateur, téléchargeables; logiciels d’ordinateur, enregistrés; appareils de traitement de données; disques magnétiques; agendas électroniques; liseuses électroniques; traducteurs de poche électroniques; étiquettes électroniques pour marchandises; cartes à circuits intégrés (cartes à puce); circuits intégrés; interfaces pour ordinateurs; lasers, non à usage médical; diodes électroluminescentes (DEL); supports de données magnétiques; sondeurs marins; détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; microprocesseurs; tapis de souris; souris (périphériques d’ordinateur); lecteurs optiques de caractères; cartes de circuits imprimés; circuits imprimés; imprimantes pour ordinateurs; dispositifs de protection contre les rayons X, non à usage médical; sonars; composants électroniques; dispositifs de mémoire électroniques; noyaux magnétiques; anodes; anticathodes; cathodes; bateaux-pompes; satellites à des fins scientifiques; camions de pompiers; respirateurs pour filtrer l’air; masques à gaz; masques de soudage; vêtements de protection contre le feu; gants de protection contre les accidents; lunettes; lunettes de sport; lunettes; lunettes de soleil; étuis à lunettes; chaînes de lunettes; cordons de lunettes; montures de lunettes; lentilles de contact; étuis pour lentilles de contact; verres de lunettes; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo domestiques; circuits électroniques et CD-ROM enregistrés avec des programmes pour jeux portables avec écrans à cristaux liquides; casques de protection pour le sport; ceintures de lestage pour la plongée; combinaisons de plongée sous-marine; bouteilles d’air pour la plongée sous-marine; détendeurs pour la plongée sous-marine; métronomes; circuits électroniques et CD-ROM enregistrés avec des programmes d’exécution automatique pour instruments de musique électroniques; unités d’effets électriques et électroniques pour instruments de musique; disques phonographiques; fichiers musicaux téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; disques vidéo préenregistrés; vidéos préenregistrées; films cinématographiques exposés; films diapositives exposés; caches pour films diapositives; publications électroniques téléchargeables; verre optique; avertisseurs sonores électriques; règles à calcul; combinaisons de surf; combinaisons de ski nautique; casques de réalité virtuelle; logiciels d’application téléchargeables pour environnements virtuels; matériel de réseau privé virtuel [VPN]; vêtements virtuels téléchargeables; voitures virtuelles téléchargeables; logiciels de jeux de réalité virtuelle; robots de surveillance de sécurité; robots d’enseignement; robots de laboratoire; robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour assister et divertir les personnes; robots de téléprésence; scanners 3D; scanners biométriques; serrures biométriques; fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles
[NFT]; fichiers musicaux numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles
[NFT]; applications logicielles d’ordinateur téléchargeables pour la création de jetons non fongibles [NFT]; logiciels d’ordinateur téléchargeables pour la gestion de transactions de cryptomonnaies utilisant la technologie de la chaîne de blocs; appareils et instruments d’encodage et de décodage; portefeuilles matériels de cryptomonnaies; scanners [appareils] pour le diagnostic automobile; clés électroniques pour automobiles; faisceaux de câbles électriques pour automobiles; ordinateurs de navigation pour voitures; antennes de voiture; stations de recharge pour véhicules électriques; gants isolants.

Classe 10 Sucettes pour bébés; bandages de soutien; catguts chirurgicaux; tasses d’alimentation à usage médical; tétines; sacs de glace à usage médical; supports pour sacs de glace médicaux; biberons; appareils d’allaitement; protège-doigts à usage médical; contraceptifs non chimiques; membranes tympaniques artificielles; oreilles

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bouchons pour dormir; bouchons d’oreille pour la protection contre le bruit; bouchons d’oreille à usage médical; appareils de massage esthétique à usage industriel; appareils et instruments médicaux; appareils de massage électriques à usage domestique; gants à usage médical; urinoirs (récipients); bassins de lit; cure-oreilles; bracelets à usage médical; robots chirurgicaux; robots d’assistance à la marche portables à usage médical; nanorobots à usage médical; combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical.

Classe 11 Toilettes [cabinets d’aisances]; appareils et installations de séchage; évaporateurs; appareils de distillation; échangeurs de chaleur, autres que des parties de machines; stérilisateurs de lait; fours industriels; réacteurs nucléaires; appareils de séchage de fourrage; chaudières, autres que des parties de machines; appareils de climatisation; climatiseurs pour véhicules; condenseurs pour climatiseurs de véhicules; filtres à air pour unités de climatisation; filtres à air pour unités de climatisation dans les compartiments passagers de véhicules; appareils et machines frigorifiques; sèche-cheveux à usage de salons de beauté; vaporisateurs capillaires à usage de salons de beauté; bacs à shampoing; chauffe-serviettes pour salons de coiffure; fours de cuisson commerciaux; appareils de désinfection de vaisselle à usage industriel; cuisinières à induction électromagnétique à usage industriel; friteuses industrielles; machines industrielles de séchage de vaisselle; cuiseurs de riz industriels; robinets d’eau du robinet; vannes de régulation de niveau pour réservoirs; robinets pour tuyaux et pipelines; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel; fosses septiques à usage industriel; incinérateurs de déchets à usage industriel; incinérateurs de déchets à usage domestique; chauffe-eau solaires; appareils et machines de purification d’eau; lampes électriques; appareils et installations d’éclairage; appareils d’éclairage pour véhicules; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes (LED); projecteurs de poche; lampes de bureau à LED; ampoules LED; phares pour automobiles; feux arrière combinés pour automobiles; sèche-linge électriques à usage domestique; humidificateurs à usage domestique; appareils électriques de purification d’eau de bain à usage domestique; purificateurs d’air à usage domestique; ventilateurs électriques à usage personnel; ioniseurs d’eau à usage domestique; tapis chauffants électriques; ustensiles de cuisson électriques; machines à café électriques à usage domestique; cuisinières électriques à usage domestique; radiateurs électriques à usage domestique; chauffe-pieds électriques à usage personnel; grille-pain électriques à usage domestique; bouilloires électriques à usage domestique; couvertures électriques à usage domestique, non à usage médical; réfrigérateurs électriques à usage domestique; congélateurs électriques à usage domestique; fours de cuisson électriques à usage domestique; fours à micro-ondes (appareils de cuisson); cuisinières à induction électromagnétique à usage domestique; séchoirs à futons à usage domestique; sèche-cheveux électriques; plaques chauffantes à usage domestique; appareils électriques de refroidissement d’espace à usage domestique; hottes aspirantes pour cuisines; rondelles pour robinets d’eau; chauffe-eau à gaz à usage domestique; éviers; barbecues; glacières; boîtes à glace; appareils de filtration d’eau; lanternes en papier autoportantes; lanternes en papier portables; lampes à gaz; lampes à huile; cheminées de lampes; bassinoires; chauffe-mains; bouillottes; réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique; fosses septiques à usage domestique; cuvettes de toilettes avec jets d’eau de bidet intégrés; cuvettes de toilettes; accessoires de bain; machines automatiques à fabriquer le pain à usage domestique; purificateurs d’air robotisés à usage domestique.

Classe 12 Moteur de traction; moteurs d’entraînement pour véhicules terrestres; supports de moteur pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres

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véhicules; paliers d’essieux pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules terrestres; fusées d’essieux; essieux pour véhicules; arbres de transmission à cardan pour véhicules; joints universels pour véhicules terrestres; roulements de roues pour véhicules terrestres; chaînes pour automobiles; bielles pour véhicules terrestres, autres que des pièces de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; transmissions pour véhicules terrestres; tampons pour matériel roulant de chemins de fer; amortisseurs pour automobiles; ressorts amortisseurs pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; ressorts de suspension de véhicules; disques de frein pour véhicules; garnitures de freins pour véhicules; plaquettes de frein pour automobiles; segments de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; freins pour véhicules; parachutes; alarmes antivol pour véhicules; fauteuils roulants; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embarcations (bateaux et navires); pièces de structure pour bateaux; aéronefs; pièces de structure pour aéronefs; matériel roulant de chemins de fer; pièces de structure pour trains; véhicules motorisés à deux roues; bicyclettes; pièces de structure pour motocycles; pièces de structure pour bicyclettes; rickshaws; traîneaux (véhicules); chariots; charrettes; voitures à cheval; remorques de bicyclettes; rustines en caoutchouc adhésives pour la réparation de chambres à air; landaus; automobiles et leurs pièces de structure; autobus; pièces de structure pour autobus; camions; pièces de structure pour camions; buggies des dunes
[véhicules]; fourgonnettes [véhicules]; véhicules utilitaires de sport; autocars; voitures électriques; voitures hybrides; voitures à pile à combustible; voitures à hydrogène; voitures sans conducteur; véhicules à intelligence artificielle; voitures robotisées; robots autonomes de livraison; ambulances; voitures de course; véhicules amphibies; motoneiges; véhicules blindés; chariots élévateurs à fourche; camping-cars; tracteurs; remorques [véhicules]; trolleybus; corbillards; systèmes de commande de freins d’automobiles pour l’application du freinage d’urgence à faible vitesse de véhicule; appareils électroniques de commande de freins pour automobiles.

Classe 13 Armes à feu; munitions pour armes à feu; poudre à canon; poudres explosives; produits pyrotechniques; chars (armes).

Classe 14 Métaux précieux, bruts ou semi-ouvrés; pierres précieuses brutes; pierres précieuses semi-ouvrées et leurs imitations; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; écrins à bijoux; coupes de prix en métaux précieux; ornements en métaux précieux à titre de bijoux; bracelets (bijouterie); broches (bijouterie); colliers (bijouterie); pendentifs (bijouterie); épingles de cravate; insignes en métaux précieux; breloques de bijouterie; boutons de manchette; ornements de chaussures en métaux précieux; horloges; montres; instruments horlogers et chronométriques et leurs pièces.

Classe 15 Appareils d’accordage pour instruments de musique; xylophones; instruments de musique; pupitres à musique; baguettes de chefs d’orchestre; diapasons; batteries robotisées.

Classe 16 Pâtes à usage de papeterie ou domestique; cire à cacheter; réglettes d’imprimerie; caractères d’imprimerie; machines à adresser; rubans encreurs; agrafeuses (fournitures de bureau); machines à sceller les enveloppes pour le bureau; machines à oblitérer les timbres; instruments de dessin; machines à écrire, électriques ou non électriques; appareils et machines à miméographier; duplicateurs à relief; déchiqueteuses de papier pour le bureau; machines à affranchir pour le bureau; duplicateurs rotatifs; gabarits de marquage; pinceaux; sacs cadeaux en papier pour le vin; sacs en papier pour l’emballage; boîtes en carton ou en papier; films plastiques pour l’emballage alimentaire à usage domestique; sacs poubelles en papier à usage domestique; sacs poubelles en

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matières plastiques à usage domestique; patrons imprimés; craie de tailleur; banderoles en papier; drapeaux en papier; essuie-mains hygiéniques en papier; serviettes en papier; serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; mouchoirs en papier; étiquettes de récépissé de bagages en papier; papier; carton; papeterie; blocs à dessin; blocs-notes; cahiers en papier; porte-documents de papeterie; chemises de classement; instruments d’écriture; trousses pour instruments d’écriture; nécessaires d’écriture (papeterie); globes terrestres; nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; imprimés; magazines (périodiques); bulletins d’information; peintures et œuvres calligraphiques; photographies (imprimées); passe-partout pour photographies; taille-crayons électriques; nappes en papier.

Classe 17 Mica, brut ou mi-ouvré; soupapes en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; joints d’étanchéité; raccords de tuyaux, non métalliques; garnitures de joints; barrages flottants antipollution; diélectriques (isolants); huiles isolantes; peintures isolantes; papier isolant; rubans et bandes isolants; vernis isolants; isolateurs pour câbles; isolateurs pour lignes électriques; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; fibres plastiques, autres que pour usage textile; fibres d’aramide, non pour usage textile; fibres plastiques pour la fabrication de câbles de pneus; amiante; fils de caoutchouc, autres que pour usage textile; fils élastiques, non pour usage textile; fils en matières plastiques, autres que pour usage textile; fils enduits de caoutchouc, non pour usage textile; cordes en caoutchouc; récipients d’emballage industriels en caoutchouc; bouchons de bouteilles en caoutchouc; feuilles de plastique à usage agricole; papier d’amiante; fibre vulcanisée; matières plastiques, semi-ouvrées; caoutchouc, brut ou semi-ouvré; matériaux insonorisants; panneaux d’amiante; poudre d’amiante; rideaux de sécurité en amiante; fils d’amiante, non pour usage textile; tissus d’amiante; feutre d’amiante.

Classe 18 Armatures de sacs à main; armatures de porte-monnaie; fers à cheval; sacs en cuir, pour l’emballage; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage; pochettes, en cuir, pour l’emballage; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie; sacs; sacs à cordon; porte-monnaie, non en métaux précieux; porte-documents; valises; cabas à roulettes; attaché-cases; sacs à provisions en textile ou en cuir; sacs de sport; sacs à dos; petits sacs à dos; cartables; sacs de voyage; sacs fourre-tout; nécessaires de voyage en cuir; portefeuilles, non en métaux précieux; étuis pour cartes de visite; étuis pour clés; portefeuilles de poche; porte-monnaie; porte-cartes d’abonnement; étuis pour cartes de crédit en cuir; étiquettes de bagages en cuir; nécessaires de toilette, non garnis; parapluies; cannes; cannes; parties métalliques de cannes et de bâtons de marche; poignées de cannes; sellerie; courroies en cuir; peaux brutes; peaux brutes; cuir tanné; fourrure; étiquettes de bagages en papier.

Classe 19 Goudron; brai; minéraux non métalliques pour la construction; briques céramiques pour fours réfractaires; tuyaux de drainage en céramique; tuiles de toiture en céramique; carreaux de céramique; tuyaux et conduits en argile; tuiles de toiture en argile; dalles d’argile; carreaux de faïence; briques cuites; briques de cheminée; carreaux ignifuges; blocs réfractaires, non métalliques; briques réfractaires, non métalliques; mortiers réfractaires; briques semi-réfractaires, non métalliques; briques non cuites; bornes de délimitation en plastique; conduits en plastique pour le drainage; planches de plancher en plastique; tuyaux en plastique pour la plomberie; carreaux en plastique; panneaux muraux en plastique; revêtements de sol ou muraux en matières synthétiques; asphalte; feutre asphalté; feutre de toiture asphalté; papier de toiture asphalté; carreaux de sol en caoutchouc; revêtements de sol en caoutchouc; chaux non agricole à usage de construction; plâtre à usage de construction; bâtiments transportables, non métalliques; fenêtres de sécurité en plastique permettant la communication; feuilles et bandes de marquage routier en matière synthétique; ciment; béton; éléments de construction en béton; mortier de construction; conduites forcées, non métalliques; bois de construction; bâtiment

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pierre; verre de construction; récifs artificiels pour poissons, non métalliques; cabines de peinture par pulvérisation, non métalliques; vannes de conduites d’eau, non métalliques ni en matières plastiques; panneaux non lumineux et non mécaniques, non métalliques, pour routes; balises non métalliques, non lumineuses; réservoirs de stockage de liquides en maçonnerie à usage industriel; réservoirs d’eau en maçonnerie à usage domestique; boîtes aux lettres en maçonnerie; portes coulissantes, non métalliques; moustiquaires de fenêtres, non métalliques; serres transportables non métalliques à usage domestique; pierres tombales; plaques de pierres tombales, non métalliques; sculptures en pierre; sculptures en béton; sculptures en marbre; plaques de plâtre; bollards d’amarrage, non métalliques; plongeoirs, non métalliques.

Classe 20 Écume de mer, brute ou mi-ouvrée; ambre jaune; palettes de chargement, non métalliques; cire gaufrée pour ruches; fauteuils de coiffeurs; vannes non métalliques pour conteneurs; réservoirs de stockage de liquides, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs d’eau industriels, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs de stockage de gaz liquéfiés, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs de stockage de gaz, non métalliques ni en maçonnerie; conteneurs de transport, non métalliques; embrasses murales pour rideaux; crochets de rideaux; rails à rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; roulettes de rideaux; vis de serrage, non métalliques, pour câbles; boulons, non métalliques; roulettes, non métalliques; colliers de serrage de tuyaux en plastique; attaches de câbles en plastique; attaches de tuyaux en plastique; goujons, non métalliques; écrous, non métalliques; chevilles (broches), non métalliques; rivets, non métalliques; vis, non métalliques; rondelles en plastique; serrures, non métalliques, pour véhicules; serrures, autres qu’électriques, non métalliques; cartes-clés en plastique, non codées et non magnétiques; anneaux, non métalliques, pour clés; coussins (meubles); oreillers; matelas; habillages de bouteilles en bois; caisses; boîtes en bois; conteneurs d’emballage industriels en bambou; paniers en bambou à usage industriel; bouchons; fermetures de conteneurs en plastique; cadres à broder; plaques nominatives, non métalliques; plaques d’identité, non métalliques; mâts de drapeaux portatifs, non métalliques; ventilateurs à usage personnel, non électriques; tuteurs pour plantes ou arbres; lits pour animaux de compagnie; niches pour chiens; escabeaux, non métalliques; échelles, non métalliques; boîtes aux lettres, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs d’eau en plastique à usage domestique; boîtes à outils, non métalliques (meubles); distributeurs de serviettes, fixes, non métalliques; meubles; tabourets; chaises (sièges); lits; coffres, non métalliques; plateaux, non métalliques; stores d’intérieur [meubles]; rideaux de perles pour la décoration; carillons éoliens (décoration); paravents (meubles); cloisons autoportantes (meubles); bancs pour terrains de sport; objets publicitaires gonflables; panneaux d’affichage verticaux en bois ou en matières plastiques; berceaux; trotteurs pour bébés; mannequins; présentoirs pour costumes; cadres pour tableaux; sculptures en os, ivoire, plâtre, plastique, cire ou bois; bambou, brut ou mi-ouvré; rotin, brut ou partiellement ouvré; roseaux (matière brute ou partiellement ouvrée); foin d’onigaya (matière brute ou partiellement ouvrée); défenses (matière brute ou partiellement ouvrée); baleines (matière première); coquilles; cornes artificielles; ivoire, brut ou mi-ouvré; cornes d’animaux; dents d’animaux; écailles de tortue (matière brute ou partiellement ouvrée); os d’animaux (matière brute ou partiellement ouvrée); corail, brut ou partiellement ouvré; tresses de paille; goujons de chaussures, non métalliques; chevilles de chaussures, non métalliques; distributeurs de désinfectant pour toilettes, non métalliques.

Classe 21 Fil dentaire; verre, brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction; mangeoires pour animaux; bagues pour volailles; brosses à dents électriques; poudriers, vides; brosses de toilettes; ustensiles cosmétiques; brosses pour baignoires; brosses pour tuyaux; brosses pour le nettoyage des navires; gants à usage domestique; bocaux en verre; fioles en verre [récipients]; ustensiles de cuisine; marmites; poêles à frire, non électriques; faitouts; filtres à café, non électriques; percolateurs à café, non électriques; bouilloires, non électriques; goutteurs à café non électriques pour la préparation du café; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères; plats; chopes à bière; liqueur

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services; boîtes à déjeuner; pichets; saladiers; soucoupes; services [vaisselle] en métaux précieux; services [vaisselle], non en métaux précieux; assiettes de table; théières; verrerie, porcelaine et faïence; tasses; boîtes à thé; gobelets à boire; verres à boire; glacières portables non électriques; bocaux en verre pour la conservation des aliments; flasques; bouteilles isothermes; pailles à boire; brochettes de cuisson; seaux à glace; fouets non électriques à usage domestique; poivriers; sucriers; salières; entonnoirs; tire-bouchons non électriques; ouvre-bouteilles non électriques; coquetiers; pelles à tarte; porte-serviettes; ronds de serviette; baguettes; étuis à baguettes; tamis (ustensiles de ménage); plateaux à usage domestique; cure-dents; porte-cure-dents; shakers à cocktail; moulins à café manuels; moulins à usage domestique, manuels; planches à découper pour la cuisine; presse-citrons; presse-agrumes; gaufriers non électriques; sous-verres, non en papier et autres que le linge de table; chiffons de nettoyage; instruments de nettoyage, manuels; pinces à linge; planches à laver; étendoirs à linge; cuvettes; planches à repasser; seaux de salle de bain; éteignoirs; chandeliers; cribles à cendres à usage domestique; seaux à charbon; tapettes à mouches; souricières; pots de fleurs; arrosoirs; gamelles pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; cages à oiseaux; baignoires pour oiseaux; brosses à vêtements; pots de chambre; tirelires non métalliques; tire-bottes; distributeurs de savon; aquariums d’intérieur; porte-papier hygiénique; vases; coupes à fleurs; panneaux verticaux en porcelaine ou en verre; brûle-parfums; brosses à chaussures; chausse-pieds; chiffons à cirer les chaussures; embauchoirs (tendeurs); kits de cuisson portables pour l’extérieur; poils de bœuf pour brosses, poils de chien viverrin pour brosses, soies de porc pour brosses et crins de cheval pour brosses; pinces à sucre; casse-noix.

Classe 22 Stores pour navires; bâches; voiles; fibres textiles brutes; fibres de coton; fibres de chanvre; fibres de soie; poils d’animaux grossiers; fibres chimiques à usage textile; fibres de verre à usage textile; fibres de carbone à usage textile; ouate de coton pour vêtements; hamacs; ouate de coton pour futons; cordons tricotés; cordages; filets, non métalliques; contenants d’emballage industriels en textile; sacs cadeaux en textile pour le vin; enveloppes de paille pour bouteilles; bandes élastiques pour le liage; bâches, non pour navires; tentes, non pour le camping; fils cirés; cordes d’alpinisme; tentes d’alpinisme ou de camping; sciure de bois; kapok; copeaux de bois; laine de bois; poils de bœuf, non à usage textile, non pour brosses; plumes et duvets.

Classe 23 Fil; fils.

Classe 24 Tissus; tissus tricotés; feutre et étoffes non tissées; toile cirée; tissu imperméable gommé; tissu caoutchouté; matières filtrantes en textile; serviettes en textile; mouchoirs en textile; moustiquaires; draps de lit; couettes (literie); édredons; housses de couette; taies d’oreiller; couvertures de lit; serviettes de table en textile; torchons (serviettes); rideaux de douche en textile ou en plastique; bannières en textile ou en plastique; drapeaux, non en papier; housses de sièges de toilettes ajustées en textile; tentures murales en textile; rideaux; nappes, non en papier; draperies (rideaux épais); tapis de billard; étiquettes en tissu; sacs de couchage pour le camping.

Classe 25 Vêtements; manteaux; pulls; cardigans; gilets; gilets; chemises; poignets; chemises de sport; robes; jupes; blouses; polos; chemises pour costumes; sweat-shirts; tee-shirts; pantalons; vestes coupe-vent; maillots (vêtements); vêtements de nuit; sous-vêtements; maillots de bain; vêtements japonais traditionnels; masques de sommeil; tabliers (vêtements); chaussettes; bas; bandes molletières et guêtres; étoles en fourrure; châles; foulards; chaussettes de style japonais (tabi); gants (vêtements); cravates; foulards de cou;

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bandanas (foulards) ; cache-cols en tant que foulards ; cache-oreilles (vêtements) ; mouchoirs de poche ; cache-cous ; capuches (vêtements) ; bonnets de nuit ; coiffures ; casquettes ; chapeaux ; visières ; jarretières ; jarretelles ; bretelles pour vêtements ; ceintures (parties de vêtements) ; ceintures (habillement) ; chaussures ; chaussures de conduite ; ferrures métalliques pour chaussures ; sandales ; pantoufles ; mules ; costumes de mascarade ; vêtements de sport ; chaussures de sport ; chaussures de golf ; chaussures de planche à voile ; bottes d’équitation ; vêtements pour automobilistes.

Classe 26 Navettes pour la fabrication de filets de pêche ; bigoudis, électriques et non électriques, autres que des outils à main ; aiguilles ; œillets pour vêtements ; rubans en matières textiles ; dentelles et broderies ; glands (mercerie) ; tresses ; boîtes à couture ; dés à coudre ; pelotes à épingles et à aiguilles ; boîtes à aiguilles ; brassards pour retenir les manches ; insignes à porter, non en métaux précieux ; boucles (accessoires d’habillement) ; broches pour vêtements ; attaches spéciales pour ceintures obi (obi-dome) ; écussons décoratifs en tissu ; brassards ; articles décoratifs pour les cheveux ; boutons ; perles pour travaux manuels ; boutons-pression ; fermetures à glissière ; boucles de ceinture ; bandes auto-agrippantes ; fleurs artificielles ; fausses barbes ; fausses moustaches ; bigoudis non électriques ; ornements de chaussures, non en métaux précieux ; œillets de chaussures ; lacets de chaussures ; attaches métalliques pour chaussures et bottes ; cheveux humains ; enfile-aiguilles.

Classe 27 Tapis de bain ; nattes japonaises en paille de riz ; revêtements de sol ; tentures murales non textiles ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; papier peint ; tapis de sol pour automobiles.

Classe 28 Machines de jeux vidéo d’arcade ; machines d’amusement, automatiques et à monnayeur ; jouets pour animaux domestiques ; machines de jeux vidéo pour la maison ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; jouets ; jouets en peluche ; véhicules jouets ; ours en peluche ; poupées ; jeux de go ; dés ; gobelets à dés ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de prestidigitation ; dominos ; cartes à jouer ; mah-jong ; machines à sous (machines de jeux) ; équipement de billard ; équipement de sport ; équipement de golf ; balles de golf ; marqueurs de balles de golf ; gants de golf ; clubs de golf ; têtes de clubs de golf ; housses de protection ajustées pour têtes de clubs de golf ; sacs de golf, avec ou sans roues ; sacs spécialement adaptés pour équipements de sport ; équipement de tennis ; raquettes de tennis ; balles de tennis ; harnais d’escalade ; palmes pour la plongée et la natation, planches de surf, wakeboards, skis nautiques ; appareils d’exercices physiques ; articles de pêche ; filets à papillons ; robots jouets ; voitures jouets ; voitures miniatures.

Classe 29 Huiles et graisses comestibles ; produits laitiers ; viande ; œufs ; crustacés non vivants ; poissons non vivants ; légumes surgelés ; fruits surgelés ; produits à base de viande transformée ; fruits de mer transformés ; aliments à base de poisson ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; lait de soja ; tofu ; œufs transformés ; ragoût de curry précuit ; ragoûts ; soupes ; préparations pour faire des soupes ; légumineuses séchées.

Classe 30 Liants pour crèmes glacées ; attendrisseurs de viande à usage culinaire ; préparations pour raffermir la crème fouettée ; préparations aromatiques pour aliments ; thé ; café ; cacao ; glace, naturelle ou artificielle ; confiseries aux amandes ; biscuits ; pain ; petits pains ; gâteaux ; bonbons ; caramels (bonbons) ; chewing-gums ; chips (produits céréaliers) ; chocolat ; confiseries ; cookies ; crackers ; glaces comestibles ; pâtes de fruits (confiserie) ; crème glacée ; pâtisseries ; tourtes à la viande ; pizzas ; bonbons à la menthe poivrée ; pop-corn ; puddings ; quiches ; gâteaux de riz ; biscottes ; sandwiches ; confiseries à base de sucre ; gaufres ; pâte de soja ; jus de viande ; ketchup (sauce) ; sauce soja ; vinaigre ; sauces pour salades ; mayonnaise ; sauce barbecue ; sucre en morceaux ; sucre ; maltose ; miel ; glucose à usage culinaire ; sirop d’amidon pour

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fins culinaires ; sel de table mélangé à des graines de sésame ; sel de cuisine ; sel de céleri ; assaisonnements umami ; épices ; mélanges pour glaces ; sorbets [glaces] ; café non torréfié ; préparations à base de céréales ; pâte à gâteau ; barres de céréales ; flocons de maïs ; pâte ; macaroni ; flocons d’avoine ; farine d’avoine ; pâtes ; spaghetti ; raviolis chinois farcis ; raviolis chinois cuits à la vapeur ; sushi ; plats préparés composés de riz, avec adjonction de viande, de poisson ou de légumes ; raviolis ; levure en poudre ; levure ; levure chimique ; mélanges instantanés pour confiseries ; riz décortiqué ; avoine décortiquée ; orge décortiquée ; farine ; pâte d’amandes.

Classe 31 Couronnes de fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ; houblon ; animaux aquatiques comestibles vivants ; algues pour la consommation humaine ; canne à sucre ; betteraves fraîches ; fruits frais ; malt pour la brasserie et la distillerie ; sésame comestible, non transformé ; blé ; avoine ; aliments pour animaux ; gazon naturel ; fleurs séchées ; jeunes arbres ; arbres nains en pot (bonsaïs) ; mammifères vivants ; poissons vivants, autres que pour la consommation humaine ; oiseaux vivants ; insectes vivants ; œufs de vers à soie ; cocons pour l’élevage des vers à soie ; œufs à couver, fécondés ; graines d’arbre urushi ; liège brut ; palmes (feuilles de palmier) ; coprah.

Classe 32 Bière ; eaux gazeuses ; boissons gazeuses non alcoolisées ; eaux minérales (boissons) ; boissons non alcoolisées ; jus de fruits ; jus de légumes (boissons) ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; boissons à base de lactosérum.

Classe 33 Alcools de riz distillés (awamori) ; saké ; liqueur blanche japonaise (shochu) ; alcool de riz ; whisky ; vodka ; spiritueux (boissons) ; gin ; brandy ; rhum ; liqueurs ; cocktails ; vins de fruits ; vin ; boissons distillées ; boissons alcoolisées, à l’exception de la bière ; liqueur blanche chinoise (baiganr) ; spiritueux chinois à base de sorgho.

Classe 34 Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; coupe-cigares ; porte-cigares ; étuis à cigares ; humidificateurs à cigares ; allumettes ; papier à cigarettes.

Classe 35 Services de publicité et de promotion ; promotion des produits et services de tiers par l’administration de programmes d’incitation à la vente et à la promotion impliquant des timbres-primes ; analyse de gestion commerciale ou conseil en affaires ; études de marché ; gestion commerciale d’hôtels ; établissement de relevés de comptes ; agences de placement ; services de ventes aux enchères ; agences d’import-export ; abonnement à des journaux pour des tiers ; sténographie ; transcription de communications (fonctions de bureau) ; reproduction de documents ; classement de documents ou de bandes magnétiques (fonctions de bureau) ; dactylographie ; location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de photocopieuses ; fourniture d’informations en matière d’emploi ; location de distributeurs automatiques ; services de vente au détail ou
services de vente en gros pour une variété de produits dans chaque domaine de l’habillement, des aliments et boissons, et des articles ménagers, regroupant tous les produits ; services de vente au détail ou
services de vente en gros de tissus et de literie ; services de vente au détail ou
services de vente en gros de vêtements ; services de vente au détail ou services de vente en gros de chaussures ; services de vente au détail ou services de vente en gros de sacs et de pochettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de mouchoirs en matières textiles, de linge de maison, de médaillons (bijouterie), d’articles décoratifs pour les cheveux, d’ustensiles cosmétiques, de breloques pour porte-clés et d’étuis à clés ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’aliments et de boissons ; services de vente au détail ou services de vente en gros de liqueurs ; services de vente au détail ou
services de vente en gros de confiseries, de pain et de petits pains ; services de vente au détail ou
services de vente en gros de riz et de céréales ; services de vente au détail ou services de vente en gros de thé, de café et de cacao ; services de vente au détail ou services de vente en gros de deux-

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véhicules automobiles à roues; services de vente au détail ou services de vente en gros de bicyclettes; services de vente au détail ou services de vente en gros de meubles; services de vente au détail ou services de vente en gros de ferrures de menuiserie; services de vente au détail ou services de vente en gros de tatamis; services de vente au détail ou services de vente en gros d’équipements rituels; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et appareils électriques; services de vente au détail ou services de vente en gros d’outils à main tranchants ou pointus, d’outils à main et de quincaillerie métallique; services de vente au détail ou services de vente en gros d’équipements de cuisine, d’outils de nettoyage et d’ustensiles de lavage; services de vente au détail ou services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou services de vente en gros de cosmétiques, articles de toilette, dentifrices, savons et détergents; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines, instruments et fournitures agricoles; services de vente au détail ou services de vente en gros de fleurs (naturelles) et d’arbres; services de vente au détail ou services de vente en gros de carburant; services de vente au détail ou services de vente en gros de produits de l’imprimerie; services de vente au détail ou services de vente en gros de papier et de papeterie; services de vente au détail ou services de vente en gros d’articles de sport; services de vente au détail ou services de vente en gros de jouets, poupées, machines et appareils de jeux; services de vente au détail ou services de vente en gros d’instruments de musique et de disques; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et appareils photographiques et de fournitures photographiques; services de vente au détail ou services de vente en gros d’horloges, de montres et de lunettes (lunettes de vue et lunettes de protection); services de vente au détail ou services de vente en gros de tabacs et d’articles pour fumeurs; services de vente au détail ou services de vente en gros de matériaux de construction; services de vente au détail ou services de vente en gros de pierres précieuses semi-ouvrées et de leurs imitations; services de vente au détail ou services de vente en gros d’animaux de compagnie; services de vente au détail en ligne de vêtements virtuels téléchargeables; services de vente au détail en ligne de voitures virtuelles téléchargeables; organisation d’expositions virtuelles de salons professionnels en ligne; services de vente au détail liés à des fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; services de vente au détail ou services de vente en gros d’automobiles.

Classe 36 Services bancaires liés au dépôt d’argent; services de financement; escompte de lettres de change; acceptation de lettres de change; garantie de responsabilité et acceptation de lettres de change; prêt de titres; services de dépôt de titres; services de dépôt de valeurs; services de change de devises étrangères; fiducie de contrats à terme financiers; fiducie d’argent, de titres, de biens personnels et de terrains; opérations de change; émission de lettres de crédit; services de courtage liés à la location-vente; services de cartes de crédit et de débit; services de traitement de transactions par carte de crédit; émission de jetons de valeur; agences de recouvrement de paiements de services publics de gaz ou d’électricité; recouvrement de paiements pour des biens et services; négociation de titres et d’obligations; négociation de contrats à terme sur indices boursiers; négociation d’options sur titres; agences de courtage de titres, de contrats à terme sur indices boursiers, d’options sur titres et de contrats à terme sur titres de marchés étrangers; négociation de titres et de contrats à terme sur indices boursiers sur les marchés étrangers; souscription de titres; cotations boursières; agences de négociation de contrats à terme sur matières premières; courtage en assurance-vie; services de souscription d’assurance-vie; courtage en assurance non-vie; règlement de sinistres pour assurance non-vie; souscription d’assurance non-vie; calcul des taux de primes d’assurance; estimation d’antiquités; estimation d’œuvres d’art; estimation de pierres précieuses; estimation d’automobiles d’occasion; évaluation financière du crédit d’entreprise; conseils en matière d’évaluations fiscales; évaluations fiscales; collecte de fonds caritatifs; location de machines à compter les billets et les pièces; services bancaires en ligne rendus dans des environnements virtuels; négociation financière de cryptomonnaies; services de courtier en voitures.

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Classe 37 Construction de bâtiments, de routes, de ponts et de barrages; services de construction et d’entretien relatifs au génie civil; construction de bâtiments résidentiels; construction et réparation de maisons; construction sur mesure de maisons; consultation en matière de construction; construction navale; réparation ou entretien de navires; entretien ou réparation d’aéronefs; réparation de bicyclettes; réparation ou entretien d’automobiles; réparation ou entretien de matériels roulants ferroviaires; réparation ou entretien de véhicules motorisés à deux roues; réparation ou entretien de machines et d’appareils cinématographiques; réparation ou entretien de machines et d’instruments optiques; réparation ou entretien de machines et d’appareils photographiques; réparation ou entretien de machines et d’appareils de chargement-déchargement; réparation ou entretien d’ascenseurs (monte-charges); réparation ou entretien d’alarmes incendie; réparation ou entretien de machines et d’appareils de bureau; installation et réparation d’appareils de climatisation; réparation ou entretien de brûleurs; réparation ou entretien de chaudières; réparation ou entretien de pompes; réparation ou entretien de machines et d’appareils de congélation; réparation ou entretien d’ordinateurs; réparation ou entretien de machines et d’appareils électroniques; réparation ou entretien de machines et d’appareils de télécommunication; réparation ou entretien de machines et d’appareils de construction; réparation ou entretien d’appareils électriques grand public; réparation ou entretien d’appareils d’éclairage électrique; réparation ou entretien de machines et d’appareils de distribution ou de contrôle de l’énergie; réparation ou entretien de générateurs d’énergie; réparation ou entretien de moteurs électriques; réparation ou entretien d’appareils et d’instruments de laboratoire; réparation ou entretien de machines et d’instruments de mesure et d’essai; réparation ou entretien de machines et d’appareils médicaux; réparation ou entretien d’armes à feu; réparation ou entretien de machines et d’appareils d’impression ou de reliure; réparation ou entretien de machines et d’appareils de traitement chimique; réparation ou entretien de machines et d’appareils de fabrication de verrerie; réparation ou entretien de machines et d’instruments de pêche; réparation ou entretien de machines et d’outils de travail des métaux; réparation ou entretien de machines et d’instruments pour la fabrication de chaussures; réparation ou entretien de fours industriels; réparation ou entretien de machines et d’appareils miniers; réparation ou entretien de machines et d’appareils pour la fabrication d’articles en caoutchouc; réparation ou entretien de machines et de systèmes pour la fabrication de circuits intégrés; réparation ou entretien de machines et de systèmes de fabrication de semi-conducteurs; réparation ou entretien de machines et d’appareils pour le traitement des aliments ou des boissons; réparation ou entretien de machines et d’appareils pour l’abattage, le travail du bois, ou la fabrication de placages ou de contreplaqués; réparation ou entretien de machines et d’appareils textiles; réparation ou entretien de machines de traitement du tabac; réparation ou entretien de machines et d’appareils de peinture; réparation ou entretien de machines et d’instruments de culture; réparation ou entretien de machines et d’instruments de récolte; réparation ou entretien de machines et d’instruments de traitement des fibres végétales; réparation ou entretien de presses à fourrage; réparation ou entretien de coupe-fourrage; réparation ou entretien de mélangeurs de fourrage; réparation ou entretien de moulins à fourrage; réparation ou entretien de machines à traire; réparation ou entretien de couveuses pour poussins; réparation ou entretien d’incubateurs d’œufs; réparation ou entretien de machines et d’instruments de sériciculture; réparation ou entretien de machines et d’appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou le travail du papier; réparation ou entretien de machines et d’appareils de traitement des matières plastiques; réparation ou entretien de machines et d’appareils d’emballage ou de conditionnement; réparation ou entretien de machines à coudre; réparation ou entretien de réservoirs de stockage; réparation ou entretien d’équipements de stations-service; réparation ou entretien de

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systèmes de stationnement mécaniques ; réparation ou entretien d’appareils de stationnement pour bicyclettes ; réparation ou entretien de lave-vaisselle industriels ; réparation ou entretien d’appareils de cuisson à usage industriel ; réparation ou entretien de machines à laver industrielles ; réparation ou entretien d’installations de lavage de véhicules ; réparation ou entretien de distributeurs automatiques ; réparation ou entretien de machines de nettoyage de sols motorisées ; réparation ou entretien de machines et appareils de divertissement ; réparation ou entretien de machines et appareils pour salons de beauté ou salons de coiffure ; réparation ou entretien d’équipements de contrôle de la pollution de l’eau ; réparation ou entretien d’appareils d’épuration d’eau ; réparation ou entretien de machines et appareils de compactage de déchets ; réparation ou entretien de machines de broyage de déchets ; réparation ou entretien de machines et appareils de plongée ; réparation ou entretien de centrales nucléaires ; réparation ou entretien d’usines chimiques ; réparation de meubles ; réparation de parapluies ; réparation ou entretien d’instruments de musique ; entretien et réparation de coffres-forts ; réparation de chaussures ; réparation ou entretien d’horloges et de montres ; affûtage de ciseaux et de couteaux de cuisine ; installation ou réparation de serrures ; réparation ou entretien de chauffe-eau à gaz ; réparation ou entretien de casseroles et poêles ; réparation ou entretien d’enseignes ; réparation de sacs ou de pochettes ; réparation d’ornements personnels ; réparation de jouets ou de poupées ; réparation d’équipements sportifs ; réparation d’équipements de billard ; réparation de machines et appareils de jeux ; réparation ou entretien de baignoires ; réparation de sièges de toilettes avec jets d’eau de lavage ; réparation d’articles de pêche ; réparation de lunettes ; entretien et réparation de fourrures ; blanchisserie ; pressage de vêtements ; réparation de vêtements ; réparation de tatamis ; ramonage de cheminées ; nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments ; nettoyage de vitres ; nettoyage de tapis ; lustrage de sols ; nettoyage de fosses septiques ; nettoyage de baignoires et de chauffe-bains ; nettoyage de rues ; nettoyage de réservoirs de stockage ; désinfection de combinés téléphoniques ; extermination de vermine, autre que pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture ; stérilisation d’instruments chirurgicaux ; location de machines et appareils de construction ; location de machines de nettoyage de sols ; location de balais à franges ; location d’appareils de lavage de voitures ; location de machines à laver électriques ; location de sèche-linge ; location d’essoreuses pour vêtements ; location de machines et appareils d’extraction minière ; nettoyage de voitures ; réglage de carrosseries d’automobiles ; recharge de véhicules électriques.

Classe 38 Télécommunications (autres que la radiodiffusion) ; services de téléphonie mobile sans fil ; services de télex ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de télégraphie ; communications par téléphone ; transmission par télécopie ; services de radiomessagerie ; transmission de sons, d’images et de données via l’Internet ; services de babillards électroniques (services de télécommunications) ; transmission de messages assistée par ordinateur ; services de communication par satellite ; services de courrier électronique ; radiodiffusion ; diffusion de télévision ; diffusion de télévision par câble ; radiodiffusion ; services d’agences de presse ; location d’équipements de télécommunications ; fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels ; communication via des réseaux privés virtuels
[VPN] ; fourniture de forums en ligne basés sur la réalité virtuelle pour la collaboration au travail.

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de machines et appareils de chargement-déchargement; location de conteneurs de stockage; location de palettes; location de voitures; location de navires; location de bicyclettes; location d’aéronefs; location de systèmes de stationnement mécaniques; location de machines et appareils d’emballage ou de conditionnement; location de réfrigérateurs-congélateurs à usage domestique; location de congélateurs à usage domestique; location de fauteuils roulants; livraison de courrier par coursier; organisation de voyages touristiques; services de guides touristiques; services d’organisation et de réservation de voyages, à l’exclusion de ceux pour l’hébergement; location de machines et appareils de congélation; location de voitures robotisées; services de conduite de véhicules; services de location de voitures avec chauffeur; services de partage de voitures.

Classe 40 Décontamination de déchets nucléaires; traitement ou transformation de tissus, de vêtements ou de fourrures; confection sur mesure; services de broderie; traitement des métaux; galvanoplastie; travaux de menuiserie; recuit; trempe des métaux; trempe à chaud; traitement du caoutchouc; traitement des matières plastiques; traitement de la céramique; travail du bois; traitement du papier; taxidermie; traitement du bambou, d’écorces d’arbres, de rotin, de vignes ou d’autres matières végétales minérales, autres que le traitement d’ingrédients; fumage d’aliments; congélation d’aliments; broyage de fruits; traitement de produits alimentaires pour la fabrication; traitement de membres artificiels ou de dents artificielles, y compris le traitement de matériaux médicaux; traitement de films cinématographiques; agrandissement photographique; impression photographique; développement de films photographiques; reliure; traitement de l’eau; recyclage des déchets; retraitement de combustibles nucléaires; gravure de timbres de scellement; photogravure; location de machines et appareils pour le traitement des textiles; location de machines et appareils pour le développement de films, l’impression photographique, l’agrandissement photographique ou la finition photographique; location de machines et outils pour le traitement des métaux; location de machines à relier; location de machines et appareils pour le traitement des aliments; location de machines et appareils pour l’abattage, le travail du bois, le placage ou la fabrication de contreplaqué; location de machines et appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou le travail du papier; location d’appareils de purification d’eau; location de machines et appareils de compactage des déchets; location de machines et appareils de broyage des déchets; location de machines et appareils de traitement chimique; location de machines et appareils de fabrication de verrerie; location de machines pour la fabrication de chaussures; location de machines de traitement du tabac; informations sur le traitement des matériaux; impression; impression offset; impression par photogravure; sérigraphie; impression lithographique; impression numérique; impression typographique; traitement des déchets; destruction de déchets et d’ordures; location de machines à tricoter; location de machines à coudre; location d’appareils de refroidissement d’espaces à usage domestique; location de machines et appareils d’impression; location de chaudières; location d’appareils de refroidissement d’espaces à usage industriel; fabrication sur mesure d’automobiles pour des tiers.

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distribution de films cinématographiques; services de divertissement en direct; production de programmes de télévision, de télévision pour téléphones mobiles et de radio; production de programmes de radio et de télévision pour l’internet et d’autres médias; production de films vidéo dans les domaines de l’éducation, de la culture, du divertissement ou du sport (non destinés à des films cinématographiques ou à des programmes de télévision et non à des fins publicitaires ou de promotion); réalisation de programmes de radio et de télévision; organisation de tournois ou de compétitions de golf professionnels; organisation, agencement et conduite de matchs de football; organisation, agencement et conduite de compétitions de lutte sumo; organisation, agencement et conduite de matchs de boxe; organisation, agencement et conduite de matchs de baseball; organisation d’événements de divertissement; organisation de concours de beauté; organisation de festivals de films; organisation de cérémonies de remise de prix et de soirées de gala à des fins de divertissement; organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; organisation de courses hippiques; organisation de courses cyclistes; organisation, agencement et conduite de courses de bateaux; organisation de courses automobiles; services de studios audio ou vidéo; mise à disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations de divertissement; mise à disposition d’installations de théâtre et de cinéma; music-halls; réservation de places pour des événements de divertissement; location de machines et d’appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; location d’instruments de musique; location d’équipements sportifs; location de postes de radio et de télévision; location de disques; location de bandes audio magnétiques enregistrées; location de bandes magnétiques enregistrées d’images; location de négatifs de films; location de positifs de films; location de jouets; location de machines et d’appareils de divertissement; location de machines et d’appareils de jeux; location de peintures et d’œuvres calligraphiques; services d’interprètes linguistiques; traduction; location d’appareils photographiques; location d’enregistrements sonores; services de restauration simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; services de voyage simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; fourniture de visites guidées virtuelles en ligne; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique; expositions d’art utilisant la réalité virtuelle; services de musée simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; services d’entraînement physique virtuel; services de divertissement fournis dans des environnements virtuels; location de fichiers d’images numériques authentifiés par des jetons non fongibles [NFT].

Classe 42 Fourniture d’informations météorologiques; conception architecturale; arpentage; études géologiques; conception de machines, d’appareils et d’instruments, et de leurs pièces, ainsi que de systèmes composés de ceux-ci; services de conception; programmation informatique; recherche pour l’industrie pharmaceutique; recherche en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; réalisation d’études de projets techniques pour des projets de construction; services d’essais et de recherche dans le domaine de la prévention de la pollution; essais ou recherche en électricité; essais ou recherche en génie civil; recherche en ingénierie; essais sur machines, appareils et instruments; recherche mécanique; location d’appareils de mesure; location d’ordinateurs; fourniture de programmes informatiques conçus selon les spécifications de tiers; location d’appareils et d’instruments de laboratoire; recherche technique dans le domaine des aliments et des boissons; recherche dans le domaine de la technologie de l’intelligence artificielle; conseil en intelligence artificielle; hébergement d’environnements virtuels; fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l’informatique en nuage; fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie matérielle et logicielle biométrique pour les transactions de commerce électronique; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour la création de jetons non fongibles [NFT]; services de chiffrement de données; cryptominage; conception automobile.

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Classe 43 Hébergement temporaire ; services d’agences pour la réservation d’hébergements temporaires ; services de restauration ; services de bars ; services de cafétéria et de restaurants ; pension pour animaux ; services de crèches pour enfants d’âge préscolaire et nourrissons ; maisons de retraite ; services de garderie de jour pour adultes et enfants ; mise à disposition de salles de conférence ; mise à disposition d’installations pour expositions ; location de futons et de couettes ; location d’équipements de cuisson à usage industriel ; location d’appareils de chauffage non électriques pour la cuisson ; location de plans de travail de cuisine ; location d’éviers de cuisine ; location de rideaux pour hôtels ; location de lits ; location de meubles ; location de tentures murales pour hôtels ; location de revêtements de sol pour hôtels ; location de serviettes pour hôtels.

Classe 44 Salons de beauté ; services de salons de coiffure pour hommes ; mise à disposition de bains publics ; entretien de jardins ou de parterres de fleurs ; plantation d’arbres de jardin ; épandage d’engrais ; désherbage ; extermination de vermine pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture ; massage et massage shiatsu thérapeutique ; chiropraxie ; moxibustion ; judo-seifuku (traitement des luxations, entorses, fractures osseuses) ; acupuncture ; services médicaux ; fourniture d’informations médicales ; examens physiques ; services de cliniques dentaires ; préparation et délivrance de médicaments ; conseils diététiques et nutritionnels ; élevage d’animaux ; services vétérinaires ; toilettage d’animaux ; soins infirmiers ; location de plantes en pot ; location de matériel agricole ; location d’appareils et instruments médicaux ; location d’appareils de diagnostic médical à ultrasons ; location de machines et d’appareils pour salons de beauté ou salons de coiffure pour hommes ; location de tondeuses à gazon.

Classe 45 Location de coffres-forts ; services de conseil en matière de mode personnelle ; informations relatives aux services de coordination de mode pour particuliers ; agences pour les procédures relatives aux droits de propriété industrielle, fourniture d’avis juridiques d’experts ; agences pour les procédures juridiques relatives aux litiges ou autres questions juridiques ; représentation légale dans les procédures liées à l’enregistrement ou aux dépôts ; services juridiques relatifs à l’octroi de licences de droits d’auteur ; services juridiques relatifs aux demandes d’assurance sociale ; services de sécurité et de sûreté pour les foules ; services d’enquête ou de surveillance pour la vérification des antécédents ; voyance ; conseils en matière de deuil ; fourniture de services de soins non médicaux pour personnes âgées ou personnes handicapées ; fourniture de services de soins à domicile non médicaux pour particuliers ; services de tutelle ; services de sécurité relatifs aux véhicules ; services de récupération de véhicules volés ; suivi de véhicules volés ; inspection des bagages à des fins de sécurité ; services de gardiennage de sécurité pour installations ; gardes du corps ; garde d’animaux de compagnie ; location de vêtements ; location d’autels ; location d’ornements personnels à porter ; location d’équipements de sécurité ; location d’équipements de surveillance de sécurité ; location de vêtements et d’équipements de protection ; location de détecteurs d’incendie ; location d’extincteurs ; services de présentation de partenaires pour le mariage ou les rencontres ; services funéraires ; mise à disposition de concessions funéraires ou d’ossuaires.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aurélien BILLERAULT
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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS W110
Notification de refus provisoire partiel d’office de protection (article 5 du protocole de Madrid, règle 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution du
protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 EUTMIR)
Alicante, le 25/02/2026
DÉBUT DU DÉLAI: 25/02/2026 FIN DU DÉLAI: 25/04/2026 Numéro d’enregistrement international: 1895051 Marque:

Nom du titulaire: TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (également connue sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée pour l’Union européenne pour une partie des produits et services, indiqués ci-après.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne relève d’aucun des motifs de refus établis à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque figurative « ».

Base juridique de l’objection
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Article 7, paragraphe 1, sous m), du RMC

Le signe demandé est partiellement irrecevable à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous m), du RMC, car il correspond à des dénominations de variétés végétales enregistrées au niveau de l’Union, national et international, telles qu’identifiées dans la base de données de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV).

Les produits auxquels s’applique cette objection sont :

Classe 31 Légumes frais ; Orge ; Semences de plantes ; Bulbes ; Jeunes plants ; Fleurs naturelles.

Dénomination de variété végétale
Le signe demandé est constitué de la dénomination de variété végétale protégée « century ». Selon la base de données de l’OCVV, les espèces suivantes sont protégées sous cette dénomination :

Espèce Pays Numéro de demande Agrostis stolonifera L. US 9800331 Cichorium endivia L. FR 15117 Cichorium endivia L. QZ 19980139 Hordeum vulgare L. US 9800158 Glycine max (L.) Merr. US 7900098 Hordeum vulgare L. GB 2/1410 Hordeum vulgare L. QZ 19980341
Conformément aux notes explicatives sur les dénominations variétales au titre de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV), certaines des espèces susmentionnées sont considérées comme étroitement apparentées non seulement à celles du même genre, mais aussi aux espèces d’un genre différent, à savoir :

Espèce Genre Genre englobant les espèces étroitement apparentées Agrostis stolonifera L. Agrostis Dactylis, Festuca, Festulolium, Lolium, Phalaris, Phleum et Poa Cichorium endivia L. Cichorium Lactuca
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous m), du RMC, étant donné que les produits susmentionnés pour lesquels une objection a été soulevée incluraient des plantes, des semences, des légumes frais, des fleurs, des bulbes, des jeunes plants des espèces énumérées, le signe ne peut être enregistré pour ces produits.

Restriction

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Cette objection peut être levée en limitant la liste de produits susmentionnée afin d’exclure les espèces spécifiques énumérées ci-dessus, y compris leurs espèces étroitement apparentées.

Par conséquent, la limitation suivante permettrait de lever l’objection au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous m), du RMUE:

Classe 31 Légumes frais; Orge; Semences de plantes; Bulbes; Jeunes plants; Fleurs naturelles autres que celles des genres botaniques: Agrostis, Cichorium, Hordeum, Glycine, Dactylis, Festuca, Festulolium, Lolium, Phalaris, Phleum, Poa et Lactuca.

L’Office a connaissance de l’irrégularité de classification soulevée le 16/01/2026 dans la classe 35. Toutefois, celle-ci n’a aucune incidence sur le contenu de la présente objection.

II. Délai
Il est imparti au titulaire de l’enregistrement international un délai de deux mois pour lever les motifs de refus indiqués au point I ci-dessus. Ce délai commence à courir le jour où l’Office émet la présente notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, du RMUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée uniquement à l’EUIPO.

Si aucune réponse n’est envoyée dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant la protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne en partie, à savoir pour:

Classe 31 Légumes frais; orge; semences de plantes; bulbes; jeunes plants; fleurs naturelles.

L’enregistrement international désignant l’Union européenne peut être poursuivi pour les produits et services non affectés par ce refus provisoire d’office, à savoir:

Classe 1 Produits chimiques à usage industriel; liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; antigels; lactose (matière première); lactose à usage industriel; adhésifs plastiques à usage industriel; préparations régulatrices de croissance pour plantes; engrais; glaçures céramiques; ciment à l’huile (mastic); acides gras; métaux alcalino-terreux; terres rares; métaux des terres rares; barytes; bauxite; terre de diatomées; sable de fonderie; graphite à usage industriel; kaolin; magnésite; salpêtre; soufre; titanite; papier pour tirages de plans; papier photographique; sensibilisateurs photographiques; plaques photographiques sèches; révélateurs photographiques; solutions de fixage photographiques; films photographiques non exposés; préparations chimiques à usage photographique; papier réactif autre qu’à usage médical ou vétérinaire; édulcorants artificiels à usage industriel; lactose pour l’industrie alimentaire; farine à usage industriel; amidon à usage industriel; matières plastiques brutes; pâte à papier; pâte de bois; mastics de remplissage pour la réparation de carrosseries automobiles.

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imprimeurs et artistes ; métaux précieux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour automobiles.

Classe 3 Préparations antistatiques à usage domestique ; préparations dégraissantes à usage domestique ; préparations antirouille ; benzine détachante ; adoucissants pour le linge ; eau de Javel ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs pour fixer les faux cils ; amidon pour le linge ; gélatine d’algues pour le linge (funori) ; préparations pour décaper la peinture ; crème pour chaussures et bottes ; cirage (cirage pour chaussures) ; préparations à polir ; savons ; détergents, autres que pour des opérations de fabrication et à usage médical ; shampooings ; liquides de nettoyage pour pare-brise ; dentifrices ; cosmétiques et produits de toilette ; parfums ; huiles essentielles naturelles ; parfumerie synthétique ; huiles essentielles à usage d’arômes alimentaires ; huiles aromatiques ; encens ; fragrances ; vaporisateurs d’ambiance parfumés ; papier abrasif ; toile abrasive ; pierre ponce artificielle ; papier à polir ; faux ongles ; faux cils ; polish pour voitures ; fragrances pour automobiles ; détergents pour automobiles ; cire pour automobiles.

Classe 4 Lubrifiants solides ; graisse pour chaussures et bottes ; produits de conservation pour le cuir (huiles et graisses) ; combustibles solides ; combustibles liquides ; combustibles gazeux ; huiles et graisses minérales à usage industriel, autres que pour le carburant ; huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles ; graisse lubrifiante pour véhicules ; huiles et graisses non minérales à usage industriel, autres que pour le carburant ; cires (matières premières) ; mèches de lampes ; bougies ; cire pour skis ; additifs non chimiques pour carburants automobiles.

Classe 5 Préparations pharmaceutiques ; préparations vétérinaires ; préparations sanitaires à usage médical ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; papier réactif à usage médical ou vétérinaire ; lactose à usage pharmaceutique ; désodorisants à usage domestique ; vaporisateurs désodorisants d’ambiance ; gaze pour pansements ; capsules vides pour produits pharmaceutiques ; compresses oculaires à usage médical ; bandages pour les oreilles ; bandages menstruels ; tampons menstruels ; serviettes hygiéniques ; culottes hygiéniques ; coton absorbant ; sparadraps ; bandages pour pansements ; coussinets d’allaitement ; cotons-tiges à usage médical ; matériaux pour la réparation des dents et des prothèses dentaires ; couches pour l’incontinence ; papier tue-mouches ; papier antimites ; farine lactée pour bébés ; sperme pour insémination artificielle ; couches en papier pour bébés ; désodorisants pour automobiles.

Classe 6 Fer et acier ; alliages de métaux communs ; métaux communs, bruts ou mi-ouvrés ; lingots de métaux communs ; métaux en poudre ; tubes métalliques ; fils de métaux communs ; minerais métalliques ; matériaux de construction métalliques ; bâtiments métalliques préfabriqués ; palettes de chargement et de déchargement en métal ; récifs artificiels en métal pour poissons ; cabines de pulvérisation de peinture en métal ; moules métalliques pour la fabrication de produits en ciment ; poulies métalliques, autres que pour machines ; ressorts (quincaillerie métallique) ;

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vannes métalliques, autres que des pièces de machines ; raccords métalliques pour tuyaux ; brides métalliques (colliers) ; goupilles fendues métalliques ; aiguillages de chemin de fer ; panneaux non lumineux et non mécaniques, en métal ; balises métalliques non lumineuses ; réservoirs de stockage métalliques et leurs toits ; ancres ; bollards d’amarrage métalliques ; conteneurs métalliques pour le transport ; enclumes ; tas à emboutir ; petite quincaillerie métallique ; clés ; ébauches de clés métalliques ; câbles métalliques ; treillis et toiles métalliques ; récipients d’emballage industriels en métal ; plaques signalétiques métalliques et plaques de porte métalliques ; escabeaux et échelles métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; patères métalliques ; réservoirs d’eau métalliques à usage domestique ; boîtes à outils métalliques, vides ; distributeurs de serviettes métalliques ; ferrures de menuiserie métalliques ; coffres-forts ; panneaux d’affichage verticaux en métal ; serres transportables en métal à usage domestique ; tombes métalliques et plaques tombales métalliques ; embouts métalliques pour cannes et bâtons de marche ; éperons ; crampons (fers d’escalade) ; mousquetons métalliques (quincaillerie métallique) ; pitons métalliques ; sculptures en métaux communs ; stores extérieurs métalliques ; plongeoirs métalliques ; chevilles métalliques pour chaussures ; broches métalliques pour chaussures ; boîtes métalliques pour la distribution d’essuie-tout ; distributeurs métalliques de désinfectant pour toilettes ; mâts de drapeau
[structures] métalliques.

Classe 7 Machines pour le travail des métaux ; outils portatifs, autres que manuels ; appareils de soudage à l’arc électrique ; appareils de soudage électrique ; machines d’exploitation minière ; machines et appareils de construction ; machines de chargement et de déchargement ; machines à haler les filets (pêche) ; treuils de chalut ; agitateurs ; cartouches pour machines à filtrer ; machines centrifuges ; machines électromécaniques pour l’industrie chimique ; machines à filtrer ; machines de raffinage du pétrole ; séparateurs d’eau ; bobines pour métiers à tisser ; cardeuses ; machines à teindre ; machines à tricoter ; métiers à tisser ; machines à filer ; appareils pour aérer les boissons ; machines de minoterie ; machines électromécaniques pour la préparation des aliments ; râpeuses pour légumes ; hachoirs à viande électriques ; machines à saucisses ; pressoirs à vin ; machines à travailler le bois ; machines à fabriquer le papier ; appareils et machines de reliure à usage industriel ; machines à imprimer ; plaques d’impression ; machines à coudre ; hache-paille ; cultivateurs (machines) ; machines de récolte ; presses à fourrage ; séparateurs de grains ; faucheuses et moissonneuses ; machines à filtrer le lait ; machines à traire ; couveuses pour poussins ; incubateurs pour œufs ; machines à laver les œufs de vers à soie ; formes de chaussures (parties de machines) ; machines à fabriquer les chaussures ; machines à travailler le cuir ; machines de traitement du tabac ; machines et appareils de fabrication de verrerie ; machines à peindre ; machines d’emballage ; machines à emballer ; tours de potier motorisés ; machines et appareils de traitement des matières plastiques ; machines de fabrication de substrats semi-conducteurs ; machines de traitement de tranches semi-conductrices ; mélangeurs de caoutchouc ; appareils de vulcanisation ; machines et appareils de travail de la pierre ; moteurs à combustion interne pour la production d’énergie, autres que pour véhicules terrestres ; machines à vapeur ; chaudières de machines à vapeur ; moteurs à réaction, autres que pour véhicules terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à air comprimé ; pièces mécaniques de moteurs pour véhicules terrestres ; tuyaux d’échappement pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies de distribution pour moteurs de véhicules terrestres ; silencieux pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; injecteurs de carburant ; éléments filtrants pour filtres à carburant ; radiateurs (refroidissement) pour moteurs ; filtres à huile pour moteurs ;

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filtres à air pour moteurs d’automobiles; éléments filtrants pour épurateurs d’air pour moteurs de véhicules terrestres; bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; turbines hydrauliques; éoliennes; pompes (parties de machines, de moteurs ou de motopropulseurs); pompes à eau pour moteurs de véhicules terrestres; pompes à eau pour moteurs et motopropulseurs; pompes à vide (machines); machines soufflantes; compresseurs (machines); machines à air comprimé; compresseurs pour climatiseurs; machines distributrices de ruban adhésif; machines à timbrer automatiques; distributeurs automatiques; pompes de distribution de carburant pour stations-service; pompes à carburant autorégulatrices; machines à laver électriques à usage industriel; machines à laver électriques à usage domestique; systèmes de stationnement mécaniques; installations de lavage de véhicules; machines à éplucher les aliments à usage commercial; lave-vaisselle à usage industriel; lave-vaisselle à usage domestique; cireuses électriques à usage industriel; aspirateurs à usage industriel; cireuses électriques à usage domestique; aspirateurs à usage domestique; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; paliers d’arbres (parties de machines); essieux pour machines; accouplements autres que pour véhicules terrestres; roulements (parties de machines); roulements pour arbres de transmission; roulements pour machines; transmissions, autres que pour véhicules terrestres; engrenages de transmission pour machines; courroies de transmission de puissance pour machines; chaînes de transmission autres que pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; poulies (parties de machines); amortisseurs pour machines; ressorts (parties de machines); freins pour machines; segments de frein autres que pour véhicules; garnitures de frein autres que pour véhicules; plaquettes de frein autres que pour véhicules; sabots de frein autres que pour véhicules; soupapes (parties de machines); tondeuses à gazon (machines); dispositifs de tirage de rideaux à commande électrique; ouvre-portes électriques; machines et appareils de compactage de déchets; machines de broyage de déchets; démarreurs pour moteurs et motopropulseurs; moteurs de démarrage; moteurs électriques et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; alternateurs; générateurs de courant continu; alternateurs pour véhicules terrestres; mélangeurs électriques d’aliments à usage domestique; balais de dynamo; aiguilles pour machines à carder la laine; aiguilles pour machines à tricoter; aiguilles pour machines à coudre; imprimantes 3D; robots de nettoyage et de blanchisserie domestiques dotés d’intelligence artificielle; robots industriels; bras robotiques à usage industriel; machines à laver les voitures.

Classe 8 Pinces à épiler; tresseuses (outils à main); houes (outils à main); bêches (outils à main); râteaux (outils à main); formes (outils à main de cordonniers); fers à repasser électriques; rasoirs électriques; tondeuses à cheveux électriques; ciseaux; coutellerie; couteaux; rasoirs de sûreté; outils de coupe (outils à main); outils et instruments à main, actionnés manuellement; coupe-œufs non électriques; ouvre-boîtes non électriques; cuillères; coupe-fromage non électriques; coupe-pizzas non électriques; fourchettes; fers à repasser (non électriques); taille-craies de couturière; soufflets de cheminée (outils à main); pinces de cheminée; matraques; trousses de rasage; trousses de pédicure; recourbe-cils; trousses de manucure; piolets; couteaux de plongée; porte-couteaux de plongée; spatules; pulvérisateurs d’insecticides [outils à main].

Classe 9 Bouchons d’oreille pour plongeurs; ozoniseurs à des fins d’étalonnage; appareils d’électrolyse

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à usage de laboratoire; mire-œufs; appareils pour le tirage de plans; caisses enregistreuses; machines à compter et à trier les pièces de monnaie; instruments de mathématiques; horloges de pointage (appareils d’enregistrement du temps); machines à cartes perforées pour bureaux; machines à voter; appareils de contrôle des timbres-poste; appareils et équipements de sauvetage; extincteurs; lances d’incendie; systèmes d’extinction automatique d’incendie; tuyaux d’incendie; alarmes incendie; alarmes de fuite de gaz; appareils d’alarme antivol; casques de protection; appareils de signalisation ferroviaire, lumineux ou mécaniques; triangles de signalisation de panne pour véhicules; panneaux de signalisation routière lumineux ou mécaniques; appareils respiratoires pour la natation subaquatique; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo d’arcade; simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules; simulateurs d’entraînement sportif; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; appareils de chromatographie à usage de laboratoire; instruments cosmographiques; puces à ADN; mobilier spécialement conçu pour les laboratoires; verrerie graduée; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques; appareils de mesure; instruments de mesure; appareils d’essai non à usage médical; appareils et instruments de topographie; chargeurs de batteries; appareils de régulation, électriques; tableaux de commande (électricité); convertisseurs électriques; adaptateurs électriques; fusibles; onduleurs (électricité); fiches et prises électriques; relais électriques; résistances électriques; interrupteurs électriques; transformateurs (électricité); régulateurs de tension pour véhicules; batteries solaires; batteries électriques; cellules photovoltaïques; batteries électriques pour véhicules; ampèremètres; indicateurs de pertes électriques; fréquencemètres; galvanomètres; ohmmètres; oscillographes; voltmètres; ondemètres; fils électriques; câbles électriques; dispositifs et appareils de télécommunication; dragonnes pour téléphones portables; dragonnes pour téléphones mobiles; étuis pour téléphones portables; dragonnes pour appareils photo; haut-parleurs; enceintes pour haut-parleurs; chargeurs de batteries pour téléphones; casques d’écoute; écouteurs; appareils téléphoniques; interphones; téléphones portables; antennes; récepteurs audio et vidéo; caméscopes; condensateurs; lecteurs de disques compacts; appareils photo numériques; cadres photo numériques; lecteurs de DVD; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; panneaux d’affichage électroniques; télécopieurs; appareils de système de positionnement mondial (GPS); kits mains libres pour téléphones; appareils à haute fréquence; appareils d’intercommunication; juke-boxes musicaux; microphones; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; supports de données optiques; baladeurs stéréo; lecteurs multimédia portables; appareils radar; radiomessagers; radios; platines tourne-disques; appareils de télécommande; appareils de navigation par satellite; smartphones; appareils d’enregistrement du son; supports d’enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils de transmission du son; appareils de télévision; émetteurs de signaux électroniques; autoradios; magnétoscopes; ordinateurs personnels; ordinateurs personnels pour véhicules; tablettes informatiques; ordinateurs pour la surveillance à distance de générateurs d’énergie à pile à combustible utilisant des réseaux de communication; mallettes de transport adaptées pour ordinateurs; housses et étuis pour téléphones mobiles; housses et étuis pour tablettes informatiques et ordinateurs portables; programmes informatiques pour téléphones mobiles, téléchargeables; programmes informatiques pour dispositifs de diagnostic de conduite économes en carburant, téléchargeables; clés USB vierges; claviers d’ordinateur; appareils et installations pour la production de rayons X, non à usage médical; lecteurs de codes-barres; unités centrales de traitement (processeurs); puces (circuits intégrés); dispositifs de mémoire d’ordinateur; ordinateur

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programmes d’exploitation enregistrés ; dispositifs périphériques d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés ; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles d’ordinateurs téléchargeables ; logiciels d’ordinateurs enregistrés ; appareils de traitement de données ; disques magnétiques ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; traducteurs de poche électroniques ; étiquettes électroniques pour marchandises ; cartes à circuits intégrés (cartes à puce) ; circuits intégrés ; interfaces pour ordinateurs ; lasers, non à usage médical ; diodes électroluminescentes (DEL) ; supports de données magnétiques ; sondeurs marins ; détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire ; microprocesseurs ; tapis de souris ; souris (périphériques d’ordinateurs) ; lecteurs optiques de caractères ; cartes de circuits imprimés ; circuits imprimés ; imprimantes pour ordinateurs ; dispositifs de protection contre les rayons X, non à usage médical ; sonars ; composants électroniques ; dispositifs de mémoire électroniques ; noyaux magnétiques ; anodes ; anticathodes ; cathodes ; bateaux-pompes ; satellites à usage scientifique ; camions de pompiers ; respirateurs pour filtrer l’air ; masques à gaz ; masques de soudage ; vêtements de protection contre le feu ; gants de protection contre les accidents ; lunettes ; lunettes de sport ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; chaînes de lunettes ; cordons de lunettes ; montures de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour lentilles de contact ; verres de lunettes ; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo domestiques ; circuits électroniques et CD-ROM enregistrés avec des programmes pour jeux portables à écrans à cristaux liquides ; casques de protection pour le sport ; ceintures de lestage pour la plongée ; combinaisons de plongée sous-marine ; bouteilles d’air pour la plongée sous-marine ; détendeurs pour la plongée sous-marine ; métronomes ; circuits électroniques et CD-ROM enregistrés avec des programmes d’exécution automatique pour instruments de musique électroniques ; unités d’effets électriques et électroniques pour instruments de musique ; disques phonographiques ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables ; disques vidéo préenregistrés ; vidéos préenregistrées ; films cinématographiques exposés ; films diapositives exposés ; cadres pour films diapositives ; publications électroniques téléchargeables ; verre optique ; avertisseurs sonores électriques ; règles à calcul ; combinaisons de surf ; combinaisons de ski nautique ; casques de réalité virtuelle ; logiciels d’application téléchargeables pour environnements virtuels ; matériel de réseau privé virtuel [VPN] ; vêtements virtuels téléchargeables ; voitures virtuelles téléchargeables ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; robots de surveillance de sécurité ; robots d’enseignement ; robots de laboratoire ; robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour assister et divertir les personnes ; robots de téléprésence ; scanners 3D ; scanners biométriques ; serrures biométriques ; fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] ; fichiers musicaux numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] ; applications logicielles d’ordinateurs téléchargeables pour la création de jetons non fongibles [NFT] ; logiciels d’ordinateurs téléchargeables pour la gestion de transactions de cryptomonnaies utilisant la technologie de la chaîne de blocs ; appareils et instruments d’encodage et de décodage ; portefeuilles matériels de cryptomonnaies ; scanners [appareils] pour le diagnostic automobile ; clés électroniques pour automobiles ; faisceaux de câbles électriques pour automobiles ; ordinateurs de navigation pour voitures ; antennes de voiture ; stations de recharge pour véhicules électriques ; gants isolants.

Classe 10 Sucettes pour bébés ; bandages de soutien ; catguts chirurgicaux ; tasses d’alimentation à usage médical ; tétines ; sacs de glace à usage médical ; sacs de glace à usage médical

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supports ; biberons ; appareils d’allaitement ; protège-doigts à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; membranes tympaniques artificielles ; bouchons d’oreille pour dormir ; bouchons d’oreille pour la protection contre le bruit ; bouchons d’oreille à usage médical ; appareils de massage esthétique à usage industriel ; appareils et instruments médicaux ; appareils de massage électriques à usage domestique ; gants à usage médical ; urinaux (récipients) ; bassins de lit ; cure-oreilles ; bracelets à usage médical ; robots chirurgicaux ; robots d’assistance à la marche portables à usage médical ; nanorobots à usage médical ; combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical.

Classe 11 Toilettes [cabinets d’aisances] ; appareils et installations de séchage ; évaporateurs ; appareils de distillation ; échangeurs de chaleur, autres que des parties de machines ; stérilisateurs de lait ; fours industriels ; réacteurs nucléaires ; appareils de séchage de fourrage ; chaudières, autres que des parties de machines ; appareils de climatisation ; climatiseurs pour véhicules ; condenseurs pour climatiseurs de véhicules ; filtres à air pour unités de climatisation ; filtres à air pour unités de climatisation dans les compartiments passagers de véhicules ; appareils et machines de réfrigération ; sèche-cheveux à usage dans les salons de beauté ; vaporisateurs pour cheveux à usage dans les salons de beauté ; bacs à shampoing ; vaporisateurs de serviettes pour salons de coiffure ; fours de cuisson commerciaux ; appareils de désinfection de vaisselle à usage industriel ; cuisinières à induction électromagnétique à usage industriel ; friteuses industrielles ; machines industrielles de séchage de vaisselle ; cuiseurs de riz industriels ; robinets d’eau ; vannes de régulation de niveau pour réservoirs ; robinets pour tuyaux et canalisations ; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel ; fosses septiques à usage industriel ; incinérateurs de déchets à usage industriel ; incinérateurs de déchets à usage domestique ; chauffe-eau solaires ; appareils et machines de purification d’eau ; lampes électriques ; appareils et installations d’éclairage ; appareils d’éclairage pour véhicules ; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes (LED) ; projecteurs de poche ; lampes de bureau à LED ; ampoules LED ; phares pour automobiles ; feux arrière combinés pour automobiles ; sèche-linge électriques à usage domestique ; humidificateurs à usage domestique ; appareils électriques de purification de l’eau du bain à usage domestique ; purificateurs d’air à usage domestique ; ventilateurs électriques à usage personnel ; ioniseurs d’eau à usage domestique ; tapis chauffants électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à café électriques à usage domestique ; cuisinières électriques à usage domestique ; radiateurs électriques à usage domestique ; chauffe-pieds électriques à usage personnel ; grille-pain électriques à usage domestique ; bouilloires électriques à usage domestique ; couvertures électriques à usage domestique, non à usage médical ; réfrigérateurs électriques à usage domestique ; congélateurs électriques à usage domestique ; fours de cuisson électriques à usage domestique ; fours à micro-ondes (appareils de cuisson) ; cuisinières à induction électromagnétique à usage domestique ; séchoirs à futon à usage domestique ; sèche-cheveux électriques ; plaques chauffantes à usage domestique ; appareils électriques de refroidissement d’espace à usage domestique ; hottes aspirantes pour cuisines ; rondelles pour robinets d’eau ; chauffe-eau à gaz à usage domestique ; éviers ; barbecues ; glacières ; glacières ; appareils de filtration d’eau ; lanternes en papier autoportantes ; lanternes en papier portables ; lampes à gaz ; lampes à huile ; cheminées de lampes ; bassinoires ; chauffe-mains ; bouillottes ;

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réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique; fosses septiques à usage domestique; cuvettes de toilettes avec jets d’eau de bidet intégrés; cuvettes de toilettes; robinetterie de bain; machines automatiques à faire le pain à usage domestique; purificateurs d’air robotisés à usage domestique.

Classe 12 Moteurs de traction; moteurs d’entraînement pour véhicules terrestres; supports de moteurs pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; paliers d’essieux pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules terrestres; fusées d’essieux; essieux pour véhicules; arbres de transmission à cardan pour véhicules; joints universels pour véhicules terrestres; roulements de roues pour véhicules terrestres; chaînes pour automobiles; bielles pour véhicules terrestres, autres que des pièces de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; transmissions pour véhicules terrestres; tampons pour matériel roulant ferroviaire; amortisseurs pour automobiles; ressorts amortisseurs pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; ressorts de suspension de véhicules; disques de frein pour véhicules; garnitures de freins pour véhicules; plaquettes de frein pour automobiles; segments de frein pour véhicules; sabots de frein pour véhicules; freins pour véhicules; parachutes; alarmes antivol pour véhicules; fauteuils roulants; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embarcations (bateaux et navires); pièces de structure pour bateaux; aéronefs; pièces de structure pour aéronefs; matériel roulant ferroviaire; pièces de structure pour trains; véhicules motorisés à deux roues; bicyclettes; pièces de structure pour motocycles; pièces de structure pour bicyclettes; rickshaws; traîneaux (véhicules); chariots; charrettes; voitures à cheval; remorques de bicyclettes; rustines en caoutchouc adhésives pour la réparation de chambres à air; landaus; automobiles et leurs pièces de structure; autobus; pièces de structure pour autobus; camions; pièces de structure pour camions; buggys des dunes
[véhicules]; fourgonnettes [véhicules]; véhicules utilitaires de sport; autocars; voitures électriques; voitures hybrides; voitures à pile à combustible; voitures à hydrogène; voitures sans conducteur; véhicules à intelligence artificielle; voitures robotisées; robots autonomes de livraison; ambulances; voitures de course; véhicules amphibies; motoneiges; véhicules blindés; chariots élévateurs à fourche; camping-cars; tracteurs; remorques [véhicules]; trolleybus; corbillards; systèmes de commande de freinage d’automobiles pour l’application d’un freinage d’urgence à faible vitesse du véhicule; appareils électroniques de commande de freinage pour automobiles.

Classe 13 Armes à feu; munitions pour armes à feu; poudre à canon; poudres explosives; produits pyrotechniques; chars (armes).

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en métaux précieux ; breloques de bijouterie ; boutons de manchette ; ornements de chaussures en métaux précieux ; horloges ; montres ; instruments horlogers et chronométriques et leurs pièces.

Classe 15 Appareils d’accordage pour instruments de musique ; xylophones ; instruments de musique ; pupitres à musique ; baguettes de chefs d’orchestre ; diapasons ; tambours robotisés.

Classe 16 Pâtes pour la papeterie ou le ménage ; cire à cacheter ; réglettes d’imprimerie ; caractères d’imprimerie ; machines à adresser ; rubans encreurs ; agrafeuses (articles de bureau) ; machines à sceller les enveloppes pour le bureau ; machines à oblitérer les timbres ; instruments de dessin ; machines à écrire, électriques ou non électriques ; appareils et machines à miméographier ; duplicateurs à relief ; destructeurs de documents pour le bureau ; machines à affranchir pour le bureau ; duplicateurs rotatifs ; gabarits de marquage ; pinceaux ; sacs cadeaux en papier pour le vin ; sacs en papier pour l’emballage ; boîtes en carton ou en papier ; films plastiques pour l’emballage alimentaire à usage domestique ; sacs poubelles en papier à usage domestique ; sacs poubelles en plastique à usage domestique ; patrons imprimés ; craie de tailleur ; banderoles en papier ; drapeaux en papier ; serviettes hygiéniques en papier ; serviettes en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs en papier ; étiquettes de bagages en papier ; papier ; carton ; papeterie ; blocs de dessin ; blocs-notes ; cahiers en papier ; porte-documents de type papeterie ; chemises de classement ; instruments d’écriture ; étuis pour instruments d’écriture ; nécessaires d’écriture (papeterie) ; globes terrestres ; nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux ; imprimés ; magazines (périodiques) ; bulletins d’information ; peintures et œuvres calligraphiques ; photographies (imprimées) ; passe-partout pour photographies ; taille-crayons électriques ; nappes en papier.

Classe 17 Mica, brut ou semi-traité ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; joints d’étanchéité ; raccords de tuyaux, non métalliques ; garnitures de joints ; barrages flottants anti-pollution ; diélectriques (isolants) ; huiles isolantes ; peintures isolantes ; papier isolant ; rubans et bandes isolants ; vernis isolants ; isolateurs pour câbles ; isolateurs pour réseaux électriques ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; fibres plastiques, autres que pour usage textile ; fibres d’aramide, non pour usage textile ; fibres plastiques pour la fabrication de câbles de pneus ; amiante ; fils de caoutchouc, autres que pour usage textile ; fils élastiques, non pour usage textile ; fils en matières plastiques, autres que pour usage textile ; fils enduits de caoutchouc, non pour usage textile ; cordons en caoutchouc ; récipients d’emballage industriels en caoutchouc ; bouchons de bouteilles en caoutchouc ; feuilles de plastique à usage agricole ; papier d’amiante ; fibre vulcanisée ; substances plastiques, semi-transformées ; caoutchouc, brut ou semi-ouvré ; matériaux insonorisants ; panneaux d’amiante ; poudre d’amiante ; rideaux de sécurité en amiante ; fil d’amiante, non pour usage textile ; tissus d’amiante ; feutre d’amiante.

Classe 18 Armatures de sacs à main ; armatures de porte-monnaie ; fers à cheval ; sacs en cuir, pour l’emballage ;

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boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage; pochettes en cuir, pour l’emballage; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie; sacs; pochettes à cordon; porte-monnaie, non en métaux précieux; serviettes; valises; sacs de courses à roulettes; mallettes; sacs de courses en textile ou en cuir; sacs de sport; sacs à dos; petits sacs à dos; cartables; sacs de voyage; sacs fourre-tout; trousses de voyage en cuir; portefeuilles, non en métaux précieux; étuis pour cartes de visite; étuis pour clés; portefeuilles de poche; bourses; porte-abonnements; étuis pour cartes de crédit en cuir; étiquettes de bagages en cuir; trousses de toilette, non garnies; parapluies; cannes de marche; cannes; parties métalliques de cannes et de cannes de marche; poignées de cannes de marche; sellerie; lanières en cuir; peaux brutes; peaux non travaillées; cuir tanné; fourrure; étiquettes de bagages en papier.

Classe 19 Goudron; poix; minéraux non métalliques pour la construction; briques céramiques pour fours réfractaires; tuyaux de drainage en céramique; tuiles de toiture en céramique; carreaux de céramique; tuyaux et conduits en argile; tuiles de toiture en argile; dalles d’argile; carreaux de faïence; briques cuites; briques de cheminée; carreaux ignifuges; blocs réfractaires, non métalliques; briques réfractaires, non métalliques; mortiers réfractaires; briques semi-réfractaires, non métalliques; briques non cuites; poteaux de marquage de limites en plastique; conduits en plastique pour le drainage; planches de plancher en plastique; tuyaux en plastique pour la plomberie; carreaux en plastique; panneaux muraux en plastique; revêtements de sol ou muraux en matières synthétiques; asphalte; feutre asphalté; feutre de toiture asphalté; papier de toiture asphalté; carreaux de sol en caoutchouc; revêtements de sol en caoutchouc; chaux non agricole pour la construction; plâtre pour la construction; bâtiments transportables, non métalliques; fenêtres de sécurité en plastique permettant la communication; feuilles et bandes de marquage routier en matière synthétique; ciment; béton; éléments de construction en béton; mortier de construction; conduites forcées, non métalliques; bois de construction; pierre de construction; verre de construction; récifs artificiels pour poissons, non métalliques; cabines de peinture par pulvérisation, non métalliques; vannes de conduites d’eau, non métalliques ni en matières plastiques; panneaux non lumineux et non mécaniques, non métalliques, pour routes; balises, non métalliques, non lumineuses; réservoirs de stockage de liquides en maçonnerie à usage industriel; réservoirs d’eau en maçonnerie à usage domestique; boîtes aux lettres en maçonnerie; portes coulissantes, non métalliques; moustiquaires de fenêtres, non métalliques; serres transportables non métalliques à usage domestique; pierres tombales; plaques de pierres tombales, non métalliques; sculptures en pierre; sculptures en béton; sculptures en marbre; plaques de plâtre; bornes d’amarrage, non métalliques; plongeoirs, non métalliques.

Classe 20 Écume de mer, brute ou semi-ouvrée; ambre jaune; palettes de chargement, non métalliques; cires gaufrées pour ruches; fauteuils de coiffeurs; vannes non métalliques pour récipients; réservoirs de stockage de liquides, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs d’eau industriels, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs de stockage de gaz liquéfiés, non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs de stockage de gaz, non métalliques ni en maçonnerie; conteneurs de transport, non métalliques; supports de rideaux muraux; crochets de rideaux; tringles à rideaux; anneaux de rideaux; barres à rideaux; rouleaux de rideaux; vis de serrage, non métalliques, pour câbles; boulons, non métalliques; roulettes, non métalliques; colliers de serrage de tuyaux en plastique; attaches de câbles en plastique; attaches de tuyaux en plastique; chevilles, non métalliques; écrous, non métalliques; chevilles (broches), non métalliques; rivets, non métalliques; vis, non en

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métal; rondelles en matières plastiques; serrures non métalliques pour véhicules; serrures non électriques non métalliques; cartes-clés en matières plastiques, non codées et non magnétiques; anneaux non métalliques pour clés; coussins (meubles); oreillers; matelas; caisses en bois pour bouteilles; caisses; boîtes en bois; conteneurs d’emballage industriels en bambou; paniers en bambou à usage industriel; bouchons de liège; fermetures de récipients en matières plastiques; cadres à broder; plaques nominatives non métalliques; plaques d’identité non métalliques; hampes de drapeaux portatives non métalliques; ventilateurs à usage personnel, non électriques; tuteurs pour plantes ou arbres; lits pour animaux de compagnie; niches pour chiens; escabeaux non métalliques; échelles non métalliques; boîtes aux lettres non métalliques ni en maçonnerie; réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; boîtes à outils non métalliques (meubles); distributeurs de serviettes fixes non métalliques; meubles; tabourets; chaises (sièges); lits; coffres non métalliques; plateaux non métalliques; stores d’intérieur [ameublement]
[ameublement]; rideaux de perles pour la décoration; carillons éoliens (décoration); paravents (meubles); cloisons autoportantes (meubles); bancs pour terrains de sport; objets publicitaires gonflables; panneaux d’affichage verticaux en bois ou en matières plastiques; berceaux; trotteurs pour bébés; mannequins; présentoirs pour costumes; cadres pour tableaux; sculptures en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois; bambou brut ou semi-ouvré; rotin brut ou partiellement ouvré; roseaux (matières brutes ou semi-ouvrées); foin d’onigaya (matières brutes ou semi-ouvrées); défenses (matières brutes ou semi-ouvrées); fanons de baleine; coquilles; cornes artificielles; ivoire brut ou semi-ouvré; cornes d’animaux; dents d’animaux; écailles de tortue (matières brutes ou partiellement ouvrées); os d’animaux (matières brutes ou partiellement ouvrées); corail brut ou partiellement ouvré; tresses de paille; chevilles de cordonnerie non métalliques; chevilles de chaussures non métalliques; distributeurs de désinfectant pour toilettes non métalliques.

Classe 21 Fil dentaire; verre brut ou semi-ouvré, à l’exception du verre de construction; mangeoires pour animaux; bagues pour volailles; brosses à dents électriques; poudriers vides; brosses de toilettes; ustensiles cosmétiques; brosses pour baignoires; brosses pour tuyaux; brosses pour le nettoyage des navires; gants à usage domestique; bocaux en verre; flacons en verre [récipients]; ustensiles de cuisine; casseroles; poêles à frire non électriques; faitouts; filtres à café non électriques; percolateurs à café non électriques; bouilloires non électriques; cafetières-filtres non électriques pour la préparation du café; vaisselle, à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères; plats; chopes à bière; services à liqueur; boîtes à déjeuner; pichets; saladiers; soucoupes; services [vaisselle] en métaux précieux; services [vaisselle] non en métaux précieux; assiettes de table; théières; verrerie, porcelaine et faïence; tasses; boîtes à thé; gobelets à boire; verres à boire; glacières portables non électriques; bocaux en verre pour la conservation des aliments; flasques; flacons isolants; pailles à boire; brochettes de cuisson; seaux à glace; fouets non électriques à usage domestique; poivriers; sucriers; salières; entonnoirs; tire-bouchons non électriques; ouvre-bouteilles non électriques; coquetiers; pelles à tarte; porte-serviettes; ronds de serviette; baguettes (couverts); étuis pour baguettes; tamis (ustensiles de ménage); plateaux à usage domestique; cure-dents; porte-cure-dents; shakers à cocktail; moulins à café manuels; moulins à usage domestique, manuels; planches à découper pour la cuisine; presse-citrons; presse-agrumes; gaufriers non électriques; sous-verres, non en papier et autres que le linge de table; chiffons de nettoyage; instruments de nettoyage actionnés manuellement; pinces à linge; lavage

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planches ; séchoirs à linge ; cuvettes à lessive ; planches à repasser ; seaux de salle de bain ; éteignoirs ; chandeliers ; tamis à cendres à usage domestique ; seaux à charbon ; tapettes à mouches ; pièges à souris ; pots de fleurs ; arrosoirs ; gamelles pour animaux de compagnie ; brosses pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; baignoires pour oiseaux ; brosses à vêtements ; pots de chambre ; tirelires non métalliques ; tire-bottes ; distributeurs de savon ; aquariums d’intérieur ; porte-papier hygiénique ; vases ; coupes à fleurs ; panneaux verticaux en porcelaine ou en verre ; brûle-parfums ; brosses à chaussures ; chausse-pieds ; chiffons à cirer les chaussures ; embauchoirs (tendeurs) ; kits de cuisson portables pour l’extérieur ; poils de bovins pour brosses, poils de chien viverrin pour brosses, soies de porc pour brosses et crins de cheval pour brosses ; pinces à sucre ; casse-noix.

Classe 22 Auvents pour navires ; bâches ; voiles ; fibres textiles brutes ; fibres de coton ; fibres de chanvre ; fibres de soie ; poils d’animaux grossiers ; fibres chimiques à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; fibres de carbone à usage textile ; ouates de coton pour vêtements ; hamacs ; ouate de coton pour futons ; cordons tricotés ; cordages ; filets, non métalliques ; conteneurs d’emballage industriels en textile ; sacs cadeaux en textile pour le vin ; pailles d’emballage pour bouteilles ; bandes élastiques pour la reliure ; bâches, non pour navires ; tentes, non pour le camping ; bouts de cire ; cordes d’alpinisme ; tentes d’alpinisme ou de camping ; sciure de bois ; kapok ; copeaux de bois ; laine de bois ; poils de bovins, non à usage textile, non pour brosses ; plumes et duvets.

Classe 23 Fil ; fils.

Classe 24 Tissus tissés ; tissus tricotés ; feutre et étoffes textiles non tissées ; toile cirée ; toile imperméable gommée ; toile caoutchoutée ; matières filtrantes en textile ; serviettes en textile ; mouchoirs en textile ; moustiquaires ; draps de lit ; édredons (literie) ; courtepointes ; housses de couette ; taies d’oreiller ; couvertures de lit ; serviettes de table en textile ; torchons (serviettes) ; rideaux de douche en textile ou en plastique ; bannières en textile ou en plastique ; drapeaux, non en papier ; housses de sièges de toilettes ajustées en textile ; tentures murales en textile ; rideaux ; nappes, non en papier ; draperies (rideaux épais) ; drap de billard ; étiquettes en tissu ; sacs de couchage pour le camping.

Classe 25 Vêtements ; manteaux ; pulls ; cardigans ; gilets ; gilets ; chemises ; manchettes ; chemises de sport ; robes ; jupes ; chemisiers ; polos ; chemises pour costumes ; sweat-shirts ; tee-shirts ; pantalons ; vestes coupe-vent ; maillots (vêtements) ; vêtements de nuit ; sous-vêtements ; maillots de bain ; vêtements japonais traditionnels ; masques de sommeil ; tabliers (vêtements) ; chaussettes ; bas ; jambières et guêtres ; étoles en fourrure ; châles ; écharpes ; chaussettes de style japonais (tabi) ; gants (vêtements) ; cravates ; foulards ; bandanas (foulards) ; cache-nez comme écharpes ; cache-oreilles (vêtements) ; mouchoirs de poche ; tours de cou ; capuches (vêtements) ; bonnets de nuit ; couvre-chefs ; casquettes étant des couvre-chefs ; chapeaux ; visières étant des couvre-chefs ; jarretières ; jarretelles ; bretelles (suspenseurs) pour vêtements ; ceintures (parties de vêtements) ; ceintures (vêtements) ; chaussures ; chaussures de conduite ; ferrures métalliques pour chaussures ;

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sandales ; pantoufles ; mules ; costumes de mascarade ; vêtements de sport ; chaussures de sport ; chaussures de golf ; chaussures de planche à voile ; bottes d’équitation ; vêtements pour automobilistes.

Classe 26 Navettes pour la confection de filets de pêche ; bigoudis, électriques et non électriques, autres que des outils à main ; aiguilles ; œillets pour vêtements ; rubans en matières textiles ; dentelles et broderies ; glands (mercerie) ; tresses ; boîtes à couture ; dés à coudre ; pelotes à épingles et à aiguilles ; boîtes à aiguilles ; brassards pour maintenir les manches ; insignes à porter, non en métaux précieux ; boucles (accessoires d’habillement) ; broches pour vêtements ; agrafes spéciales pour ceintures obi (obi-dome) ; écussons décoratifs en tissu ; brassards ; articles décoratifs pour les cheveux ; boutons ; perles pour travaux manuels ; boutons-pression ; fermetures à glissière ; boucles de ceinture ; bandes auto-agrippantes ; fleurs artificielles ; fausses barbes ; fausses moustaches ; bigoudis non électriques ; ornements de chaussures, non en métaux précieux ; œillets de chaussures ; lacets de chaussures ; attaches métalliques pour chaussures et bottes ; cheveux humains ; enfile-aiguilles.

Classe 27 Tapis de bain ; nattes japonaises en paille de riz ; revêtements de sol ; tentures murales non textiles ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; papiers peints ; tapis de sol pour automobiles.

Classe 28 Machines de jeux vidéo d’arcade ; machines d’amusement, automatiques et à monnayeur ; jouets pour animaux domestiques ; machines de jeux vidéo pour la maison ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; jouets ; jouets en peluche ; véhicules jouets ; ours en peluche ; poupées ; jeux de go ; dés ; gobelets à dés ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de prestidigitation ; dominos ; cartes à jouer ; mah-jong ; machines à sous (machines de jeux) ; équipement de billard ; équipement de sport ; équipement de golf ; balles de golf ; marqueurs de balles de golf ; gants de golf ; clubs de golf ; têtes de clubs de golf ; housses de protection ajustées pour clubs de golf ; sacs de golf, avec ou sans roues ; sacs spécialement adaptés pour équipements de sport ; équipement de tennis ; raquettes de tennis ; balles de tennis ; harnais d’escalade ; palmes de plongée et de natation, planches de surf, wakeboards, skis nautiques ; appareils d’exercices physiques ; articles de pêche ; filets à papillons ; robots jouets ; voitures jouets ; voitures miniatures.

Classe 29 Huiles et graisses comestibles ; produits laitiers ; viande ; œufs ; crustacés non vivants ; poissons non vivants ; légumes surgelés ; fruits surgelés ; produits à base de viande transformée ; produits de la mer transformés ; aliments à base de poisson ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; lait de soja ; tofu ; œufs transformés ; ragoût de curry précuit ; ragoûts ; soupes ; préparations pour faire des soupes ; légumineuses séchées.

Classe 30 Liants pour crèmes glacées ; attendrisseurs de viande à usage culinaire ; préparations pour raffermir la crème fouettée ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; thé ; café ; cacao ; glace, naturelle ou artificielle ; confiseries aux amandes ; biscuits ; pain ; petits pains ; gâteaux ; bonbons ; caramels (confiseries) ; chewing-gum ; chips (produits céréaliers) ; chocolat ; confiseries ; cookies ; crackers ; glaces comestibles ; gelées de fruits

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(confiserie); glaces; pâtisseries; tourtes à la viande; pizzas; bonbons à la menthe poivrée; pop-corn; puddings; quiches; gâteaux de riz; biscottes; sandwiches; confiseries à base de sucre; gaufres; pâte de soja; jus de viande; ketchup (sauce); sauce soja; vinaigre; sauces pour salades; mayonnaise; sauce barbecue; sucre en morceaux; sucre; maltose; miel; glucose à usage culinaire; sirop d’amidon à usage culinaire; sel de table mélangé à des graines de sésame; sel de cuisine; sel de céleri; assaisonnements umami; épices; mélanges pour glaces; sorbets; café non torréfié; préparations à base de céréales; pâte à gâteau; barres de céréales; flocons de maïs; pâte; macaronis; flocons d’avoine; farine d’avoine; pâtes alimentaires; spaghettis; raviolis chinois farcis; raviolis chinois cuits à la vapeur; sushis; repas en boîte composés de riz, avec adjonction de viande, de poisson ou de légumes; raviolis; levure en poudre; levure; levure chimique; mélanges instantanés pour confiseries; riz décortiqué; avoine décortiquée; orge décortiquée; farine; pâte d’amandes.

Classe 31 Couronnes de fleurs naturelles; appâts vivants pour la pêche; houblon; animaux aquatiques comestibles vivants; algues pour la consommation humaine; canne à sucre; betteraves fraîches; fruits frais; malt pour la brasserie et la distillerie; sésame comestible, non transformé; blé; avoine; aliments pour animaux; gazon naturel; fleurs séchées; jeunes arbres; arbres nains en pot (bonsaïs); mammifères vivants; poissons vivants, autres que pour la consommation humaine; oiseaux vivants; insectes vivants; œufs de vers à soie; cocons pour l’élevage des vers à soie; œufs à couver, fécondés; graines d’arbre urushi; liège brut; palmes (feuilles de palmier); coprah.

Classe 32 Bière; eaux gazeuses; boissons gazeuses non alcoolisées; eaux minérales (boissons); boissons non alcoolisées; jus de fruits; jus de légumes (boissons); extraits de houblon pour la fabrication de la bière; boissons à base de lactosérum.

Classe 33 Alcools de riz distillés (awamori); saké; liqueur blanche japonaise (shochu); alcool de riz; whisky; vodka; spiritueux (boissons); gin; brandy; rhum; liqueurs; cocktails; vins de fruits; vin; boissons distillées; boissons alcoolisées, à l’exception de la bière; liqueur blanche chinoise (baiganr); spiritueux chinois à base de sorgho.

Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; cigares; coupe-cigares; fume-cigares; étuis à cigares; caves à cigares; allumettes; papier à cigarettes.

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dépôt de documents ou de bandes magnétiques (fonctions de bureau) ; dactylographie ; location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de photocopieuses ; fourniture d’informations en matière d’emploi ; location de distributeurs automatiques ; services de vente au détail ou services de vente en gros pour une variété de produits dans chaque domaine de l’habillement, des aliments et boissons, et des articles ménagers, regroupant tous les produits ; services de vente au détail ou services de vente en gros de tissus et de literie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de vêtements ; services de vente au détail ou services de vente en gros de chaussures ; services de vente au détail ou services de vente en gros de sacs et de pochettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de mouchoirs en matières textiles, de linge de maison, de médaillons (bijouterie), d’articles décoratifs pour les cheveux, d’ustensiles cosmétiques, de breloques pour porte-clés et d’étuis à clés ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’aliments et de boissons ; services de vente au détail ou services de vente en gros de liqueurs ; services de vente au détail ou services de vente en gros de confiseries, de pain et de petits pains ; services de vente au détail ou services de vente en gros de riz et de céréales ; services de vente au détail ou services de vente en gros de thé, de café et de cacao ; services de vente au détail ou services de vente en gros de véhicules à moteur à deux roues ; services de vente au détail ou services de vente en gros de bicyclettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de meubles ; services de vente au détail ou services de vente en gros de ferrures de menuiserie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de tatamis ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’équipements rituels ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et d’appareils électriques ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’outils à main tranchants ou pointus, d’outils à main et de quincaillerie métallique ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’équipements de cuisine, d’outils de nettoyage et d’ustensiles de lavage ; services de vente au détail ou services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales ; services de vente au détail ou services de vente en gros de cosmétiques, de produits de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines, d’instruments et de fournitures agricoles ; services de vente au détail ou services de vente en gros de fleurs (naturelles) et d’arbres ; services de vente au détail ou services de vente en gros de carburant ; services de vente au détail ou services de vente en gros de produits de l’imprimerie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de papier et de papeterie ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’articles de sport ; services de vente au détail ou services de vente en gros de jouets, de poupées, de machines et d’appareils de jeux ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’instruments de musique et de disques ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et d’appareils photographiques et de fournitures photographiques ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’horloges, de montres et de lunettes (lunettes de vue et lunettes de protection) ; services de vente au détail ou services de vente en gros de tabacs et d’articles pour fumeurs ; services de vente au détail ou services de vente en gros de matériaux de construction ; services de vente au détail ou services de vente en gros de pierres précieuses semi-ouvrées et de leurs imitations ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’animaux de compagnie ; services de vente au détail en ligne de vêtements virtuels téléchargeables ; services de vente au détail en ligne de voitures virtuelles téléchargeables ; organisation d’expositions virtuelles de salons professionnels en ligne ; services de vente au détail liés à des fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] ; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’automobiles.

Classe 36 Services bancaires liés au dépôt d’argent ; services de financement ;

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escompte de lettres de change; acceptation de lettres de change; garantie de responsabilité et acceptation de lettres de change; prêt de titres; services de dépôt de titres; services de dépôt de valeurs; services de change de devises étrangères; fiducie de contrats à terme financiers; fiducie d’argent, de titres, de biens personnels et de terrains; opérations de change; émission de lettres de crédit; services de courtage relatifs à la location-vente; services de cartes de crédit et de débit; services de traitement de transactions par carte de crédit; émission de jetons de valeur; agences de recouvrement de paiements de services publics de gaz ou d’électricité; recouvrement de paiements pour des biens et services; négociation de titres et d’obligations; négociation de contrats à terme sur indices boursiers; négociation d’options sur titres; agences de courtage de titres, de contrats à terme sur indices boursiers, d’options sur titres et de contrats à terme sur titres de marchés étrangers; négociation de titres et de contrats à terme sur indices boursiers sur les marchés étrangers; souscription de titres; cotations boursières; agences de négociation de contrats à terme sur matières premières; courtage en assurance-vie; services de souscription d’assurance-vie; courtage en assurance non-vie; règlement de sinistres pour assurance non-vie; souscription d’assurance non-vie; calcul de taux de primes d’assurance; estimation d’antiquités; estimation d’œuvres d’art; estimation de pierres précieuses; estimation d’automobiles d’occasion; évaluation financière du crédit d’une entreprise; conseils en matière d’évaluations fiscales; évaluations fiscales; collecte de fonds caritatifs; location de machines à compter les billets et les pièces; services bancaires en ligne rendus dans des environnements virtuels; négociation financière de cryptomonnaies; services de courtier automobile.

Classe 37 Construction de bâtiments, de routes, de ponts et de barrages; services de construction et d’entretien relatifs au génie civil; construction de bâtiments résidentiels; construction et réparation de maisons; construction personnalisée de maisons; consultation en matière de construction; construction navale; réparation ou entretien de navires; entretien ou réparation d’aéronefs; réparation de bicyclettes; réparation ou entretien d’automobiles; réparation ou entretien de matériel roulant ferroviaire; réparation ou entretien de véhicules motorisés à deux roues; réparation ou entretien de machines et appareils cinématographiques; réparation ou entretien de machines et instruments optiques; réparation ou entretien de machines et appareils photographiques; réparation ou entretien de machines et appareils de chargement-déchargement; réparation ou entretien d’ascenseurs; réparation ou entretien d’alarmes incendie; réparation ou entretien de machines et appareils de bureau; installation et réparation d’appareils de climatisation; réparation ou entretien de brûleurs; réparation ou entretien de chaudières; réparation ou entretien de pompes; réparation ou entretien de machines et appareils de congélation; réparation ou entretien d’ordinateurs; réparation ou entretien de machines et appareils électroniques; réparation ou entretien de machines et appareils de télécommunication; réparation ou entretien de machines et appareils de construction; réparation ou entretien d’appareils électriques grand public; réparation ou entretien d’appareils d’éclairage électrique; réparation ou entretien de machines et appareils de distribution ou de contrôle de l’énergie; réparation ou entretien de générateurs d’énergie; réparation ou entretien de moteurs électriques; réparation ou entretien d’appareils et instruments de laboratoire; réparation ou entretien de machines et instruments de mesure et d’essai; réparation ou entretien de machines médicales et

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appareils ; réparation ou entretien d’armes à feu ; réparation ou entretien de machines et appareils d’impression ou de reliure ; réparation ou entretien de machines et appareils de traitement chimique ; réparation ou entretien de machines et appareils de fabrication de verrerie ; réparation ou entretien de machines et instruments de pêche ; réparation ou entretien de machines et outils pour le travail des métaux ; réparation ou entretien de machines et instruments pour la fabrication de chaussures ; réparation ou entretien de fours industriels ; réparation ou entretien de machines et appareils d’extraction minière ; réparation ou entretien de machines et appareils pour la fabrication d’articles en caoutchouc ; réparation ou entretien de machines et systèmes pour la fabrication de circuits intégrés ; réparation ou entretien de machines et systèmes pour la fabrication de semi-conducteurs ; réparation ou entretien de machines et appareils pour le traitement des aliments ou des boissons ; réparation ou entretien de machines et appareils pour l’abattage, le travail du bois, ou la fabrication de placages ou de contreplaqués ; réparation ou entretien de machines et appareils textiles ; réparation ou entretien de machines de traitement du tabac ; réparation ou entretien de machines et appareils de peinture ; réparation ou entretien de machines et instruments de culture ; réparation ou entretien de machines et instruments de récolte ; réparation ou entretien de machines et instruments de traitement des fibres végétales ; réparation ou entretien de presses à fourrage ; réparation ou entretien de hache-fourrages ; réparation ou entretien de mélangeurs de fourrage ; réparation ou entretien de moulins à fourrage ; réparation ou entretien de machines à traire ; réparation ou entretien de couveuses pour poussins ; réparation ou entretien d’incubateurs d’œufs ; réparation ou entretien de machines et instruments de sériciculture ; réparation ou entretien de machines et appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou le travail du papier ; réparation ou entretien de machines et appareils de traitement des matières plastiques ; réparation ou entretien de machines et appareils d’emballage ou de conditionnement ; réparation ou entretien de machines à coudre ; réparation ou entretien de réservoirs de stockage ; réparation ou entretien d’équipements de stations-service ; réparation ou entretien de systèmes de stationnement mécaniques ; réparation ou entretien d’appareils de stationnement pour bicyclettes ; réparation ou entretien de lave-vaisselle industriels ; réparation ou entretien d’appareils de cuisson à usage industriel ; réparation ou entretien de machines à laver industrielles ; réparation ou entretien d’installations de lavage de véhicules ; réparation ou entretien de distributeurs automatiques ; réparation ou entretien de machines de nettoyage de sols motorisées ; réparation ou entretien de machines et appareils de divertissement ; réparation ou entretien de machines et appareils à usage dans les salons de beauté ou les salons de coiffure ; réparation ou entretien d’équipements de contrôle de la pollution de l’eau ; réparation ou entretien d’appareils de purification d’eau ; réparation ou entretien de machines et appareils de compactage des déchets ; réparation ou entretien de machines de broyage des déchets ; réparation ou entretien de machines et appareils de plongée ; réparation ou entretien de centrales nucléaires ; réparation ou entretien d’usines chimiques ; réparation de meubles ; réparation de parapluies ; réparation ou entretien d’instruments de musique ; entretien et réparation de coffres-forts ; réparation de chaussures ; réparation ou entretien d’horloges et de montres ; affûtage de ciseaux et de couteaux de cuisine ; installation ou réparation de serrures ; réparation ou entretien de chauffe-eau à gaz ; réparation ou entretien de casseroles et poêles ; réparation ou entretien d’enseignes ; réparation de sacs ou de pochettes ; réparation d’ornements personnels ; réparation d'

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jouets ou poupées ; réparation d’équipements sportifs ; réparation d’équipements de billard ; réparation de machines et appareils de jeux ; réparation ou entretien de baignoires ; réparation de sièges de toilettes avec jets d’eau de lavage ; réparation d’articles de pêche ; réparation de lunettes ; entretien et réparation de fourrures ; blanchisserie ; pressage de vêtements ; réparation de vêtements ; réparation de tatamis ; ramonage de cheminées ; nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments ; nettoyage de vitres ; nettoyage de tapis ; lustrage de sols ; nettoyage de fosses septiques ; nettoyage de baignoires et de chauffe-bains ; nettoyage de rues ; nettoyage de réservoirs de stockage ; désinfection de combinés téléphoniques ; extermination de vermine, autre que pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture ; stérilisation d’instruments chirurgicaux ; location de machines et appareils de construction ; location de machines de nettoyage de sols ; location de serpillères ; location d’appareils de lavage de voitures ; location de machines à laver électriques ; location de sèche-linge ; location d’essoreuses pour vêtements ; location de machines et appareils miniers ; nettoyage de voitures ; réglage de carrosseries d’automobiles ; recharge de véhicules électriques.

Classe 39 Transport ferroviaire ; transport automobile ; fourniture d’informations routières et de trafic ; services de chauffeurs ; transport maritime ; transport aérien ; emballage de marchandises ; courtage de fret ; manutention portuaire ; services de déménagement ; courtage maritime ; renflouement de navires ; pilotage ; entreposage ; garde temporaire d’effets personnels ; stockage temporaire de livraisons ; distribution de gaz ; distribution d’électricité ; distribution d’eau ; distribution de chaleur ; location d’espaces d’entreposage ; stationnement de voitures ; exploitation de routes à péage ; fourniture d’installations d’amarrage de navires ; services aéroportuaires ; location de machines et appareils de chargement-déchargement ; location de conteneurs de stockage ; location de palettes ; location de voitures ; location de navires ; location de bicyclettes ; location d’aéronefs ; location de systèmes de stationnement mécaniques ; location de machines et appareils d’emballage ou de conditionnement ; location de réfrigérateurs-congélateurs à usage domestique ; location de congélateurs à usage domestique ; location de fauteuils roulants ; livraison de courrier par coursier ; organisation de voyages touristiques ; services de guides de voyages touristiques ; services d’organisation et de réservation de voyages, à l’exclusion de ceux pour l’hébergement ; location de machines et appareils de congélation ; location de voitures robotisées ; services de conduite de véhicules ; services de location de voitures avec chauffeur ; services de partage de voitures.

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Classe 40 Décontamination de déchets nucléaires ; traitement ou transformation de tissus, de vêtements ou de fourrures ; confection sur mesure ; services de broderie ; traitement des métaux ; galvanoplastie ; travaux de menuiserie industrielle ; recuit ; trempe des métaux ; trempe à chaud ; traitement du caoutchouc ; traitement des matières plastiques ; traitement de la céramique ; travail du bois ; traitement du papier ; taxidermie ; traitement du bambou, d’écorces d’arbres, de rotin, de vignes ou d’autres matières végétales minérales, autres que le traitement d’ingrédients ; fumage d’aliments ; congélation d’aliments ; broyage de fruits ; traitement de produits alimentaires destinés à la fabrication ; traitement de membres artificiels ou de dents artificielles, y compris le traitement de matériaux médicaux ; traitement de films cinématographiques ; agrandissement photographique ; impression photographique ; développement de films photographiques ; reliure ; traitement de l’eau ; recyclage des déchets ; retraitement de combustibles nucléaires ; gravure de sceaux ; photogravure ; location de machines et d’appareils pour le traitement des textiles ; location de machines et d’appareils pour le développement de films, l’impression photographique, l’agrandissement photographique ou la finition photographique ; location de machines et d’outils pour le traitement des métaux ; location de machines à relier ; location de machines et d’appareils pour le traitement des aliments ; location de machines et d’appareils pour l’abattage, le travail du bois, le placage ou la fabrication de contreplaqués ; location de machines et d’appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou le travail du papier ; location d’appareils de purification d’eau ; location de machines et d’appareils de compactage des déchets ; location de machines et d’appareils de broyage des déchets ; location de machines et d’appareils de traitement chimique ; location de machines et d’appareils pour la fabrication de verrerie ; location de machines pour la fabrication de chaussures ; location de machines de traitement du tabac ; informations sur le traitement des matériaux ; impression ; impression offset ; impression par photogravure ; sérigraphie ; impression lithographique ; impression numérique ; impression typographique ; traitement des déchets ; destruction de déchets et d’ordures ; location de machines à tricoter ; location de machines à coudre ; location d’appareils de refroidissement d’espaces à usage domestique ; location de machines et d’appareils d’impression ; location de chaudières ; location d’appareils de refroidissement d’espaces à usage industriel ; fabrication sur mesure d’automobiles pour des tiers.

Classe 41 Exploitation de loteries ; services d’éducation et d’enseignement ; services d’éducation et d’enseignement relatifs aux arts et à l’artisanat ; services d’éducation et d’enseignement relatifs au sport ; services d’éducation et d’enseignement relatifs à la musique et à la danse ; services d’éducation et de formation relatifs aux jeux ; services d’enseignement dispensés par des écoles ; prestation d’examens et de tests éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; dressage d’animaux ; expositions de plantes ; expositions d’animaux ; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; bibliothèques de référence de littérature et de documents d’archives ; location de livres ; services d’exposition d’art ; publication de livres ; organisation de spectacles de divertissement ; organisation de spectacles et de concerts ; organisation, présentation et production de spectacles et de représentations en direct ; présentations cinématographiques ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; services de divertissement en direct ; production de programmes de télévision, de télévision pour téléphones mobiles et de radio ; production de programmes de radio et de télévision pour l’internet et d’autres médias ; production de films vidéo dans les domaines de l’éducation, de la culture, du divertissement ou du sport (non

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pour des films ou des programmes de télévision et non pour la publicité ou la promotion); réalisation de programmes de radio et de télévision; organisation de tournois ou de compétitions de golf professionnels; organisation, agencement et conduite de matchs de football; organisation, agencement et conduite de compétitions de lutte sumo; organisation, agencement et conduite de matchs de boxe; organisation, agencement et conduite de matchs de baseball; organisation d’événements de divertissement; organisation de concours de beauté; organisation de festivals de films; organisation de cérémonies de remise de prix et de soirées de gala à des fins de divertissement; organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; organisation de courses hippiques; organisation de courses cyclistes; organisation, agencement et conduite de courses de bateaux; organisation de courses automobiles; fourniture de services de studios audio ou vidéo; fourniture d’installations sportives; fourniture d’installations de divertissement; fourniture d’installations de théâtre et de cinéma; music-halls; réservation de places pour des événements de divertissement; location de machines et d’appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; location d’instruments de musique; location d’équipements sportifs; location de postes de radio et de télévision; location de disques; location de bandes audio magnétiques enregistrées; location de bandes magnétiques enregistrées d’images; location de négatifs de films; location de positifs de films; location de jouets; location de machines et d’appareils de divertissement; location de machines et d’appareils de jeux; location de peintures et d’œuvres calligraphiques; services d’interprètes linguistiques; traduction; location d’appareils photographiques; location d’enregistrements sonores; services de restaurant simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; services de voyage simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; fourniture de visites guidées virtuelles en ligne; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique; expositions d’art utilisant la réalité virtuelle; services de musée simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement; services d’entraînement physique virtuel; services de divertissement fournis dans des environnements virtuels; location de fichiers d’images numériques authentifiés par des jetons non fongibles [NFT].

Classe 42 Fourniture d’informations météorologiques; conception architecturale; arpentage; études géologiques; conception de machines, d’appareils et d’instruments, et de leurs pièces, ainsi que de systèmes composés de ceux-ci; services de conception; programmation informatique; recherche pour l’industrie pharmaceutique; recherche en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; réalisation d’études techniques de projets pour des projets de construction; services d’essais et de recherche dans le domaine de la prévention de la pollution; essais ou recherche sur l’électricité; essais ou recherche en génie civil; recherche en ingénierie; essais sur machines, appareils et instruments; recherche mécanique; location d’appareils de mesure; location d’ordinateurs; fourniture de programmes informatiques conçus selon les spécifications de tiers; location d’appareils et d’instruments de laboratoire; recherche technique dans le domaine des aliments et des boissons; recherche dans le domaine de la technologie de l’intelligence artificielle; conseil en intelligence artificielle; hébergement d’environnements virtuels; fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l’informatique en nuage; fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie matérielle et logicielle biométrique pour les transactions de commerce électronique; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour la création de jetons non fongibles [NFT]; services de chiffrement de données;

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minage de cryptomonnaies ; conception automobile.

Classe 43 Fourniture d’hébergement temporaire ; services d’agences pour la réservation d’hébergement temporaire ; fourniture de produits alimentaires et de boissons ; services de bars ; services de cafétérias et de restaurants ; pension pour animaux ; garde d’enfants d’âge préscolaire et de nourrissons dans des crèches ; maisons de retraite ; fourniture de services de garderie de jour pour adultes et enfants ; fourniture de salles de conférence ; fourniture d’installations pour expositions ; location de futons et de couettes ; location d’équipements de cuisson à usage industriel ; location d’appareils de chauffage non électriques pour la cuisson ; location de plans de travail de cuisine ; location d’éviers de cuisine ; location de rideaux pour hôtels ; location de lits ; location de meubles ; location de tentures murales pour hôtels ; location de revêtements de sol pour hôtels ; location de serviettes pour hôtels.

Classe 44 Salons de beauté ; services de salons de coiffure pour hommes ; fourniture de bains publics ; entretien de jardins ou de parterres de fleurs ; plantation d’arbres de jardin ; épandage d’engrais ; désherbage ; extermination de vermine pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture ; massage et massage shiatsu thérapeutique ; chiropratique ; moxibustion ; judo-seifuku (traitement des luxations, entorses, fractures osseuses) ; acupuncture ; services médicaux ; fourniture d’informations médicales ; examens physiques ; services de cliniques dentaires ; préparation et délivrance de médicaments ; conseils diététiques et nutritionnels ; élevage d’animaux ; services vétérinaires ; toilettage d’animaux ; soins infirmiers ; location de plantes en pot ; location de matériel agricole ; location d’appareils et instruments médicaux ; location d’appareils de diagnostic médical à ultrasons ; location de machines et d’appareils à usage dans les salons de beauté ou les salons de coiffure pour hommes ; location de tondeuses à gazon.

Classe 45 Location de coffres-forts ; services de conseil en matière de mode personnelle ; informations relatives aux services de coordination de mode pour particuliers ; agences pour les procédures relatives aux droits de propriété industrielle, fourniture d’avis juridiques d’experts ; agences pour les procédures juridiques relatives aux procès ou autres questions juridiques ; représentation juridique dans les procédures liées à l’enregistrement ou aux dépôts ; services juridiques relatifs à l’octroi de licences de droits d’auteur ; services juridiques relatifs aux demandes d’indemnisation d’assurance sociale ; services de sécurité et de sûreté pour les foules ; services d’enquête ou de surveillance pour la vérification des antécédents ; divination ; conseil en matière de deuil ; fourniture de services de soins non médicaux pour personnes âgées ou personnes handicapées ; fourniture de services de soins à domicile non médicaux pour particuliers ; services de tutelle ; services de sécurité relatifs aux véhicules ; services de récupération de véhicules volés ; suivi de véhicules volés ; inspection des bagages à des fins de sécurité ; gardiennage de sécurité pour installations ; garde du corps ; garde d’animaux de compagnie ; location de vêtements ; location d’autels ; location d’ornements personnels à porter ; location d’équipements de sécurité ; location d’équipements de surveillance de sécurité ; location de vêtements et d’équipements de protection ; location d’alarmes incendie ; location d’extincteurs ; services d’introduction de partenaires pour le mariage ou les rencontres ; services de pompes funèbres ; fourniture d’emplacements de sépulture ou d’ossuaires

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maisons.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander un rappel et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Aurélien BILLERAULT Examinateur
AG2Révision effectuée par Diana LIPECKA – La présente communication a été révisée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.