OPERATIONS DEPARTMENT
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 13/01/2026
Briffa LLP The Academy 42 Pearse St Dublin D02 HV59 IRLANDE
Demande n°: 019251015 Votre référence: DB/DC/031537/4-00321 Marque: POPTAIL Type de marque: Marque verbale Demandeur: Impulse Brands Group Ltd 125 Kingsway London WC2B 6NH ROYAUME-UNI
I. Exposé des faits
Le 28/10/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 32 Boissons non alcooliques à base de graines de chia; Boissons non alcooliques à base de graines de basilic; Sirops pour la fabrication de boissons; Boissons à base de jus de fruits; Jus; Boissons non alcooliques; Eaux de table; Jus de légumes (boissons); Eaux (boissons); Boissons gazeuses et/ou carbonatées [non alcooliques]; Eaux minérales et gazeuses; Sirops de fruits aromatisés; Nectars de fruits [non alcooliques]; Cocktails [non alcooliques]; Boissons effervescentes (pastilles pour-); Boissons effervescentes (poudres pour-); Essences pour la fabrication de boissons; Extraits de fruits (non alcooliques); Boissons à base de fruits; Limonades; Eau de Seltz; Sorbets (boissons).
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: un cocktail glacé (boisson mélangée alcoolisée ou non alcoolisée) servi sur un bâtonnet.

La signification susmentionnée du mot «POPTAIL», dont la marque est composée, était étayée par les références internet suivantes datées du 28/10/2025.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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• https://www.tablespoon.com/recipes/poptails/fc1fb4ee-2dee-4f89-9ad2- b791a20b22ea
• http://www.coffeeteaimagazine.com/a-poptail-crush/
• https://www.tastytoucan.com/poptails
• https://www.refinery29.com/en-us/2017/07/162197/poptailmanual-alcoholic- popsicles-cookbook-review
• https://www.saq.com/en/content/inspiration/share/popsicle-cocktail- poptail?srsltid=AfmBOoqmxZOs7c2Bo24Y0QAFi-QTEcE6oyHyUKXHJBM9kiDTs8d- eeJ-Informationextracted
• https://asideofsweet.com/summer-cocktail-recipe/
• https://nompoptails.com/products/nom-frozen-poptail-cocktailsampler-box-of-3-x- 65ml
• https://www.rachellebery.ca/en/articles/poptails-for-your-summerhappy-hour/
• https://finance.yahoo.com/news/cocktail-popsicle-no-poptail-brought- 110000370.html?guccounter=1
• https://cavemanketo.com/smashed-raspberry-lemonade-poptail/
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations selon lesquelles les produits demandés sont des cocktails frais servis sur un bâtonnet ou des préparations pour la fabrication de tels cocktails. Par conséquent, le signe décrit le genre et la destination des produits, ou d’autres caractéristiques des produits en question, telles que des informations sur l’état et la forme sous lesquels les produits sont servis (congelés sur un bâtonnet).

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19 251 015 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 32 Boissons non alcoolisées à base de graines de chia ; Boissons non alcoolisées à base de graines de basilic ; Sirops pour la fabrication de boissons ; Boissons à base de jus de fruits ; Jus de fruits ; Boissons non alcoolisées ; Eaux de table ; Jus de légumes (boissons) ; Eaux (boissons) ; Boissons gazeuses et/ou carbonatées [non alcoolisées] ; Eaux minérales et gazeuses ; Sirops de fruits ; Nectars de fruits [non alcoolisés] ; Cocktails [non alcoolisés] ; Boissons effervescentes (pastilles pour -) ; Boissons effervescentes (poudres pour -) ; Essences pour la fabrication de boissons ; Extraits de fruits (non alcoolisés) ; Boissons à base de fruits ; Limonades ; Eau de Seltz ; Sorbets (boissons).

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La demande peut être poursuivie pour les produits restants :

Classe 30 Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de thé ; basilic (séché) ; basilic séché ; graines de céréales (traitées) ; aromates et condiments.
Classe 32 Boissons aux fruits non alcoolisées en bouteille contenant des perles de tapioca ; boissons aux fruits non alcoolisées en bouteille contenant des billes de boba éclatantes.
Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Jana REDKIN