HAS, décision n°2019.0039/DC/SEVOQSS du 27 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 27 février 2019

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences légales
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux critères d'accréditation établis par la législation en vigueur.
Accepté
Évaluation des compétences professionnelles
La cour a jugé que l'évaluation des compétences était conforme aux procédures d'accréditation établies.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 27 févr. 2019, n° 2019.0039/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2019.0039/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2019.0039/DC/SEVOQSS du 27 février 2019 du collège de la
Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 27 février 2019,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;

DÉCIDE :
er
Article 1
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
ABID Abdelaziz
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ADAM Jacques-Marie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ADJADJ Lucille
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
AGUIRRE Luc
Cardiologie interventionnelle
AMANCEI Simona
Gynécologie Obstétrique
BASTARD François
Chirurgie infantile
BASTID Christophe
Gastro-entérologie interventionnelle
BEAGUE Sébastien
Anesthésie Réanimation
BÉCUWE Laurent
Anesthésie Réanimation
BELLUMORE Yves
Chirurgie orthopédique et traumatologie
BERQUET Gaëtan
Chirurgie urologique
BRUNET Sophie
Anesthésie Réanimation
CARLONI Alessio
Chirurgie viscérale et digestive
CHERKI Stephane
Chirurgie viscérale et digestive
COCHET Tiffany
Gynécologie Obstétrique
COQUIN Julien
Anesthésie Réanimation
DARBOULI Jérôme
Chirurgie orthopédique et traumatologie
DEBIT Nacer-Eddine
Chirurgie orthopédique et traumatologie
DELARCHE Nicolas
Cardiologie interventionnelle 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z DELPECH Marc
Anesthésie Réanimation
DESGABRIEL Anne-Laure
Gastro-entérologie interventionnelle
DESWARTE Christophe
Anesthésie Réanimation
DHAUSSY Philippe
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
DUQUENNE Gérard
Anesthésie Réanimation
EFTIMIE Georgiana
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ELBAZ Jonathan
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
EYMERY Philippe
Gynécologie Obstétrique
FAWAZ Ahmad
Neurochirurgie
FONTAINE Isabelle
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GIHR Didier
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GUEGANTON Corinne
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
GUILLAUME Antoine
Anesthésie Réanimation
HAEN Thomas-Xavier
Chirurgie orthopédique et traumatologie
HAMOU Cynthia
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
HAROU Philippe
Anesthésie Réanimation
HOFF Thibaut
Anesthésie Réanimation
JUVENSPAN Marc
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LECOQ Mathieu
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEMOINE Stéphane
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEVIGNE Frederic
Chirurgie urologique
LOT Guillaume
Neurochirurgie
MARZANO Ettore
Chirurgie viscérale et digestive
MORVAN Thierry
Anesthésie Réanimation
MOUREN Stephane
Anesthésie Réanimation
MURATORIO Celine
Gynécologie Obstétrique
OGOUCHI Parfait
Chirurgie viscérale et digestive
PARIETTI Eric
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
PECCOUX Christophe
Anesthésie Réanimation
PETREA Adina-Daniela
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
POLITI Robert
Chirurgie infantile
QUERAT Julien
Chirurgie vasculaire
RACINE Antoine
Gastro-entérologie interventionnelle
RAMBOANIAINA Solotiana
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ROUBERTIE François
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Décision n°2019.0039/DC/SEVOQSS du 27 février 2019
Page 2 / 3 ROUX Alexandre
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SIBAUD Fabrice
Anesthésie Réanimation
SIDJILANI Bruno-Marc
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
SILHOUETTE Benedicte
Neurochirurgie
SIMON Alain
Anesthésie Réanimation
SOMMER Christine
Anesthésie Réanimation
SYMENS Benoit
Anesthésie Réanimation
VIELLE Gervais
Anesthésie Réanimation
VILLE Eric
Gastro-entérologie interventionnelle
VIX Sandrine
Anesthésie Réanimation
YANNOULOPOULOS Haralambos
Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.

Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 27 février 2019.

Pour le collège :
La présidente, r
P Dominique LE GULUDEC
Signé
Décision n°2019.0039/DC/SEVOQSS du 27 février 2019
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