OP 20-2447 15 février 2021 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ; Vu le Code de la propriété intel ectuel e et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 6 mars 2020 relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industriel e ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Madame M D a déposé le 5 mai 2020, la demande d’enregistrement n°20 4 644 963 portant sur la dénomination BOO. Le 29 juil et 2020, la société Boohoo.com UK Limited, société britannique à responsabilité limitée, a formé opposition à l’enregistrement de cette marque. 1

Le droit antérieur invoqué dans cet acte est la marque de l’Union européenne MS.BOO, déposée le 27 novembre 2009, régulièrement renouvelée et enregistrée sous le n° 008719511. L’opposition a été notifiée au déposant par courrier du 15 septembre 2020 sous le n° 20-2447. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois à compter de sa réception. Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, soit jusqu’au 18 novembre 2020, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. Le 30 novembre 2020, la déposante a présenté des observations en réponse. Toutefois, ces observations ayant été déposées hors délai, el es n’ont pas été prises en considération pour établir la décision. II.- DECISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition est formée contre les produits suivants : « Produits de toilette ; produits lavants ou déodorants pour la toilette intime ; savons ; savons à raser ; dentifrices ; coton-tige à usage cosmétique ; ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires ; Rasoirs ; Trousses de toilette ; Brosses à dents ; têtes pour brosses à dents ; cure-dents ; articles de nettoyage dentaire ; supports de brosses à dents ; fil dentaire ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; pail e pour boissons ; blaireau ; porte-blaireau ; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’embal age ; Lingettes démaquil antes en matières textiles ». La marque antérieure a été enregistrée pour les produits et services suivants : « Savons; cosmétiques; parfumerie; huiles essentiel es; eau de parfum; toilette (eaux de -); eau de Cologne; fragrances et produits parfumés à usage personnel; huiles de massage; lotions capil aires; dentifrices; produits cosmétiques pour les soins de la peau; cosmétiques pour le soin de la peau; produits pour le soin de la peau; astringents à usage cosmétique; produits pour la douche et le bain; gel de douche; gels pour le bain; lotions et crèmes parfumées pour le corps; crème hydratante parfumée pour la peau; hydratants; lotions et crèmes pour le corps; crèmes hydratantes; savon parfumé pour la peau; huiles pour le corps; maquil age pour le visage, les lèvres et les joues; poudre pour le visage; pail ettes pour le visage; rouge à lèvres; bril ant à lèvres; baume pour les lèvres non médicinal; crayons à lèvres; bâtons de bril ant à lèvres parfumés; fards à paupières; crayons à sourcils; mascara; maquil age pour les yeux; surligneurs d’yeux; crèmes pour les yeux; Gels pour les yeux; baumes pour les yeux; surligneur; masques; produits nettoyants; encres (toner); clarificateurs; produits exfoliants; fond de teint; fards à joues; poudres compactes; démaquil ant; sachets parfumés; parfums d’ambiance; produits de soin de beauté; produits de soin de beauté; crème de beauté; produits tonifiants de beauté pour application sur le corps; produits tonifiants de beauté pour application sur le visage; produits de 2

b eauté non médicinaux; produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau; produits de soin pour la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres; crèmes pour le visage et la peau; lotions et sérums; traitements anti-âge; fonds de teint; produits pour le soin des cheveux; shampoos; après-shampooings; gels pour les cheveux et sprays pour les cheveux; produits pour le soin des ongles; vernis à ongles; durcisseurs d’ongles et dissolvant de vernis à ongles; crèmes à raser; gels de rasage; produits pour l’après-rasage; lotion après-rasage; produits dépilatoires; déodorants personnels; antisudoraux; pot-pourri; produits pour le bronzage; produits cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits de bronzage artificiel. Publications électroniques en ligne, téléchargeables à partir d’Internet; publications sous format exploitable électroniquement; publications sous forme électronique téléchargeables à partir de l’internet. Joail erie, bijouterie et imitations de bijoux; pierres précieuses; articles en métaux précieux ou en plaqué non compris dans d’autres classes; montres et horloges; bandeaux pour le poignet; fixes- cravates; boutons de manchettes; bracelets de montres; épingles de cravates. Catalogues; calendriers; produits de l’imprimerie; pages téléchargées à partir de l’internet (format papier); publications imprimées; magazines; brochures; papeterie; affiches; transferts; décalcomanies; agendas et journaux; trousses à crayons; crayons; stylos; gommes; cahiers; presse-papiers; agrafeuses; papier à lettres; enveloppes; albums; classeurs; articles en carton; embal age; dossiers; stylos; cartons à chapeaux (boîtes); étuis pour carnets de chèques; dessous de chopes à bières; dessous de carafes en papier; cartes de voeux; serviettes en papier; bul etins d’information; carnets; papier d’embal age; blocs d’écriture; étuis pour passeport; images; photographies; supports pour stylos et crayons; serviettes à démaquil er en papier; matériel pour les artistes; papier d’embal age; sachets et sacs d’embal age en papier ou en matières plastiques; boîtes en papier ou carton ou matières plastiques pour le conditionnement. Cuir et imitations du cuir; parapluies; parasols; cannes; chapeaux (boîtes); peaux d’animaux. Services d’un magasin de vente au détail liés aux articles d’habil ement; Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir savons, produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentiel es, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, fragrances et produits parfumés à usage personnel, huiles de massage, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau, astringents à usage cosmétique, produits pour le bain et la douche, gel de douche, gels de bain, lotions et crèmes parfumées pour le corps, crème hydratante parfumée pour le corps, produits hydratants, lotions et crèmes pour le corps, crèmes hydratantes, savon parfumé pour la peau, huile pour le corps, maquil age pour le visage, les lèvres et les joues, poudre pour le visage, pail ettes pour le visage, bâton de rouge à lèvres, bril ant à lèvres, baume non médicinal pour les lèvres, crayons à lèvres, tubes de bril ant parfumé, ombre à paupières, crayons pour les yeux, mascara, maquil age pour les yeux, surligneurs d’yeux, crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, baumes pour les yeux, surligneur, masques, produits nettoyants, produits tonifiants, produits clarifiants, produits exfoliants, fond de teint, fard à joues, poudriers, démaquil ant, sachets parfumés, désodorisants d’intérieur, préparations de soin de beauté, produits de soin de beauté, crèmes de beauté, produits de beauté tonifiants pour application corporel e, produits de beauté tonifiants pour application faciale, produits de beauté non médicinaux, produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres, crèmes, lotions et sérums pour le visage et la peau, traitements anti- vieil issement, fond de teint pour le visage, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après- shampooings, gel pour les cheveux et laque pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, durcisseurs à ongles et dissolvant de vernis à ongles, crèmes à raser, gel de rasage, produits après-rasage, lotion après-rasage, produits dépilatoires, déodorant à usage personnel, produits antiperspirants, pot-pourri, produits de bronzage, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits autobronzants, bijouterie et bijouterie de fantaisie, pierres précieuses, articles en métaux précieux ou en plaqué, montres et horloges, bracelets de montres, fixe-cravates, boutons de manchettes, anneaux porte-clés en métaux précieux, bracelets de montres, épingles de cravattes, catalogues, calendriers, produits de l’imprimerie, pages téléchargées à partir de l’internet, publications imprimées, magazines, dépliants, papeterie, affiches, décalcomanies, agendas, trousses à crayons, crayons, plumes, effaceurs, carnets, presse-papiers, agrafeuses, papier à lettres, enveloppes, albums, classeurs, articles en carton, embal age, fichiers, stylos-plumes, cartons à chapeaux, étuis pour carnets de chèques, dessous de chopes à bière, sous-verres en papier, cartes de voeux, serviettes en papier, lettres d’information, carnets, papier d’embal age, blocs de papier à lettres, étuis pour passeport, images, photographies, supports pour plumes et crayons, serviettes démaquil antes en papier, matériaux pour les artistes, papier d’embal age, sacs en papier ou en matières plastiques pour l’embal age, boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l’embal age, cuir et imitation du cuir, sacs, ceintures, étuis, mal es et sacs de voyage, cartables, pochettes, sacs à dos, sacs à 3

p rovisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuil es, trousseaux de clés, étuis pour cartes de crédit, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, boîtes à chapeaux, peaux d’animaux, articles d’habil ement, lingerie, soutiens-gorges, pantalons, tangas, bas, col ants, porte- jarretel es, cache-corsets, robes de chambre, déshabil és, corsets, robes de nuit, chemises de nuit, paréos, cache-épaules, shorts, jambières, chaussures, chapel erie, ceintures, pantalons, shorts, jeans, manchettes, bandeaux, chapeaux, gants, vestes, manteaux, pul s, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pantalons, jupes, gilets, vêtements imperméables, costumes de bain, pyjamas, sous-vêtements, foulards, chaussettes, costumes, robes, chemisiers, visières, anoraks, articles d’habil ement de loisirs, articles d’habil ement décontractés, articles d’habil ement de sport, articles d’habil ement d’extérieur, articles d’habil ement imperméables, blazers, vêtements en denim, mail ots, tricots, parkas, pul s mol etonnés, hauts, et coupe-vent, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par vente par correspondance ou par voie de télécommunications; Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir savons, produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentiel es, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, fragrances et produits parfumés à usage personnel, huiles de massage, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau, astringents à usage cosmétique, produits pour le bain et la douche, gel de douche, gels de bain, lotions et crèmes parfumées pour le corps, crème hydratante parfumée pour le corps, produits hydratants, lotions et crèmes pour le corps, crèmes hydratantes, savon parfumé pour la peau, huile pour le corps, maquil age pour le visage, les lèvres et les joues, poudre pour le visage, pail ettes pour le visage, bâton de rouge à lèvres, bril ant à lèvres, baume non médicinal pour les lèvres, crayons à lèvres, tubes de bril ant parfumé, ombre à paupières, crayons pour les yeux, mascara, maquil age pour les yeux, surligneurs d’yeux, crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, baumes pour les yeux, surligneur, masques, produits nettoyants, produits tonifiants, produits clarifiants, produits exfoliants, fond de teint, fard à joues, poudriers, démaquil ant, sachets parfumés, désodorisants d’intérieur, préparations de soin de beauté, produits de soin de beauté, crèmes de beauté, produits de beauté tonifiants pour application corporel e, produits de beauté tonifiants pour application faciale, produits de beauté non médicinaux, produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres, crèmes, lotions et sérums pour le visage et la peau, traitements anti-vieil issement, fond de teint pour le visage, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings, gel pour les cheveux et laque pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, durcisseurs à ongles et dissolvant de vernis à ongles, crèmes à raser, gel de rasage, produits après-rasage, lotion après- rasage, produits dépilatoires, déodorant à usage personnel, produits antiperspirants, pot-pourri, produits de bronzage, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits autobronzants, bijouterie et bijouterie de fantaisie, pierres précieuses, articles en métaux précieux ou en plaqué, montres et horloges, bracelets de montres, fixe-cravates, boutons de manchettes, anneaux porte-clés en métaux précieux, bracelets de montres, épingles de cravattes, catalogues, calendriers, produits de l’imprimerie, pages téléchargées à partir de l’internet, publications imprimées, magazines, dépliants, papeterie, affiches, décalcomanies, agendas, trousses à crayons, crayons, plumes, effaceurs, carnets, presse-papiers, agrafeuses, papier à lettres, enveloppes, albums, classeurs, articles en carton, embal age, fichiers, stylos-plumes, cartons à chapeaux, étuis pour carnets de chèques, dessous de chopes à bière, sous-verres en papier, cartes de voeux, serviettes en papier, lettres d’information, carnets, papier d’embal age, blocs de papier à lettres, étuis pour passeport, images, photographies, supports pour plumes et crayons, serviettes démaquil antes en papier, matériaux pour les artistes, papier d’embal age, sacs en papier ou en matières plastiques pour l’embal age, boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l’embal age, cuir et imitation du cuir, sacs, ceintures, étuis, mal es et sacs de voyage, cartables, pochettes, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuil es, trousseaux de clés, étuis pour cartes de crédit, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, boîtes à chapeaux, peaux d’animaux, articles d’ habil ement, lingerie, soutiens-gorges, pantalons, tangas, bas, col ants, porte-jarretel es, cache-corsets, robes de chambre, déshabil és, corsets, robes de nuit, chemises de nuit, paréos, cache-épaules, shorts, jambières, chaussures, chapel erie, ceintures, pantalons, shorts, jeans, manchettes, bandeaux, chapeaux, gants, vestes, manteaux, pul s, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pantalons, jupes, gilets, vêtements imperméables, costumes de bain, pyjamas, sous-vêtements, foulards, chaussettes, costumes, robes, chemisiers, visières, anoraks, articles d’habil ement de loisirs, articles d’ habil ement décontractés, articles d’ habil ement de sport, articles d’habil ement d’extérieur, articles d’ habil ement imperméables, blazers, vêtements en denim, mail ots, tricots, parkas, pul s mol etonnés, hauts, et coupe-vent, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits; Services de vente au détail concernant les savons, produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentiel es, eau 4

d e parfum, eau de toilette, eau de Cologne, fragrances et produits parfumés à usage personnel, huiles de massage, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau, astringents à usage cosmétique, produits pour le bain et la douche, gel de douche, gels de bain, lotions et crèmes parfumées pour le corps, crème hydratante parfumée pour le corps, produits hydratants, lotions et crèmes pour le corps, crèmes hydratantes, savon parfumé pour la peau, huile pour le corps, maquil age pour le visage, les lèvres et les joues, poudre pour le visage, pail ettes pour le visage, bâton de rouge à lèvres, bril ant à lèvres, baume non médicinal pour les lèvres, crayons à lèvres, tubes de bril ant parfumé, ombre à paupières, crayons pour les yeux, mascara, maquil age pour les yeux, surligneurs d’yeux, crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, baumes pour les yeux, surligneur, masques, produits nettoyants, produits tonifiants, produits clarifiants, produits exfoliants, fond de teint, fard à joues, poudriers, démaquil ant, sachets parfumés, désodorisants d’intérieur, préparations de soin de beauté, produits de soin de beauté, crèmes de beauté, produits de beauté tonifiants pour application corporel e, produits de beauté tonifiants pour application faciale, produits de beauté non médicinaux, produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres, crèmes, lotions et sérums pour le visage et la peau, traitements anti-vieil issement, fond de teint pour le visage, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings, gel pour les cheveux et laque pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, durcisseurs à ongles et dissolvant de vernis à ongles, crèmes à raser, gel de rasage, produits après-rasage, lotion après-rasage, produits dépilatoires, déodorant à usage personnel, produits antiperspirants, pot-pourri, produits de bronzage, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits autobronzants, bijouterie et bijouterie de fantaisie, pierres précieuses, articles en métaux précieux ou en plaqué, montres et horloges, bracelets de montres, fixe-cravates, boutons de manchettes, anneaux porte-clés en métaux précieux, bracelets de montres, épingles de cravattes, catalogues, calendriers, produits de l’imprimerie, pages téléchargées à partir de l’internet, publications imprimées, magazines, dépliants, papeterie, affiches, décalcomanies, agendas, trousses à crayons, crayons, plumes, effaceurs, carnets, presse-papiers, agrafeuses, papier à lettres, enveloppes, albums, classeurs, articles en carton, embal age, fichiers, stylos-plumes, cartons à chapeaux, étuis pour carnets de chèques, dessous de chopes à bière, sous-verres en papier, cartes de voeux, serviettes en papier, lettres d’information, carnets, papier d’embal age, blocs de papier à lettres, étuis pour passeport, images, photographies, supports pour plumes et crayons, serviettes démaquil antes en papier, matériaux pour les artistes, papier d’embal age, sacs en papier ou en matières plastiques pour l’embal age, boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l’embal age, cuir et imitation du cuir, sacs, ceintures, étuis, mal es et sacs de voyage, cartables, pochettes, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuil es, trousseaux de clés, étuis pour cartes de crédit, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, boîtes à chapeaux, peaux d’animaux, articles d’ habil ement, lingerie, soutiens-gorges, pantalons, tangas, bas, col ants, porte-jarretel es, cache-corsets, robes de chambre, déshabil és, corsets, robes de nuit, chemises de nuit, paréos, cache-épaules, shorts, jambières, chaussures, chapel erie, ceintures, pantalons, shorts, jeans, manchettes, bandeaux, chapeaux, gants, vestes, manteaux, pul s, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pantalons, jupes, gilets, vêtements imperméables, costumes de bain, pyjamas, sous-vêtements, foulards, chaussettes, costumes, robes, chemisiers, visières, anoraks, articles d’ habil ement de loisirs, articles d’ habil ement décontractés, articles d’ habil ement de sport, articles d’habil ement d’extérieur, articles d’habil ement imperméables, blazers, vêtements en denim, mail ots, tricots, parkas, pul s mol etonnés, hauts, et coupe-vent; Services de vente au détail par correspondance de savons, produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentiel es, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, fragrances et produits parfumés à usage personnel, huiles de massage, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau, astringents à usage cosmétique, produits pour le bain et la douche, gel de douche, gels de bain, lotions et crèmes parfumées pour le corps, crème hydratante parfumée pour le corps, produits hydratants, lotions et crèmes pour le corps, crèmes hydratantes, savon parfumé pour la peau, huile pour le corps, maquil age pour le visage, les lèvres et les joues, poudre pour le visage, pail ettes pour le visage, bâton de rouge à lèvres, bril ant à lèvres, baume non médicinal pour les lèvres, crayons à lèvres, tubes de bril ant parfumé, ombre à paupières, crayons pour les yeux, mascara, maquil age pour les yeux, surligneurs d’yeux, crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, baumes pour les yeux, surligneur, masques, produits nettoyants, produits tonifiants, produits clarifiants, produits exfoliants, fond de teint, fard à joues, poudriers, démaquil ant, fard à joues, poudriers, démaquil ant, sachets parfumés, désodorisants d’intérieur, préparations de soin de beauté, produits de soin de beauté, crèmes de beauté, produits de beauté tonifiants pour application corporel e, produits de 5

b eauté tonifiants pour application faciale, produits de beauté non médicinaux, produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres, crèmes, lotions et sérums pour le visage et la peau, traitements antivieil issement, fond de teint pour le visage, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings, gel pour les cheveux et laque pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, durcisseurs à ongles et dissolvant pour vernis à ongles, crème à raser, gel de rasage, produits après-rasage, lotion après-rasage, produits dépilatoires, déodorant à usage personnel, produits antiperspirants, pot-pourri, produits de bronzage, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits autobronzants, bijouterie et bijouterie de fantaisie, pierres précieuses, articles en métaux précieux ou en plaqué, montres et horloges, bracelets de montres, fixe- cravates, boutons de manchettes, anneaux porte-clés en métaux précieux, bracelets de montres, épingles de cravates, catalogues, calendriers, produits de l’imprimerie, pages téléchargées à partir de l’internet, publications imprimées, magazines, dépliants, papeterie, affiches, décalcomanies, agendas, trousses à crayons, crayons, plumes, effaceurs, carnets, presse-papiers, agrafeuses, papier à lettres, enveloppes, albums, classeurs, articles en carton, embal age, fichiers, stylos-plumes, cartons à chapeaux, étuis pour carnets de chèques, dessous de chopes à bière, sous-verres en papier, cartes de voeux, serviettes en papier, lettres d’information, carnets, papier d’embal age, blocs de papier à lettres, étuis pour passeport, images, photographies, supports pour plumes et crayons, serviettes démaquil antes en papier, matériel pour les artistes, papier d’embal age, sacs en papier ou en matières plastiques pour l’embal age, boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l’embal age, cuir et imitation du cuir, sacs, ceintures, étuis, mal es et sacs de voyage, cartables, pochettes, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuil es, trousseaux de clés, étuis pour cartes de crédit, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, boîtes à chapeaux, peaux d’animaux, articles d’habil ement, lingerie, soutiens-gorges, pantalons, tangas, bas, col ants, porte-jarretel es, cache-corsets, robes de chambre, déshabil és, corsets, robes de nuit, chemises de nuit, paréos, cache-épaules, shorts, jambières, chaussures, chapel erie, ceintures, pantalons, shorts, jeans, manchettes, bandeaux, chapeaux, gants, vestes, manteaux, pul s, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pantalons, jupes, gilets, vêtements imperméables, costumes de bain, pyjamas, sous-vêtements, foulards, chaussettes, costumes, robes, chemisiers, visières, anoraks, articles d’habil ement de loisirs, articles d’habil ement décontractés, articles d’habil ement de sport, articles d’habil ement d’extérieur, articles d’habil ement résistants aux intempéries, vestes, denims, mail ots, tricots, parkas, pul s mol etonnés, hauts, et coupe-vent; Services électroniques de vente au détail concernant les savons, produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentiel es, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, fragrances et produits parfumés à usage personnel, huiles de massage, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau, astringents à usage cosmétique, produits pour le bain et la douche, gel de douche, gels de bain, lotions et crèmes parfumées pour le corps, crème hydratante parfumée pour le corps, produits hydratants, lotions et crèmes pour le corps, crèmes hydratantes, savon parfumé pour la peau, huile pour le corps, maquil age pour le visage, les lèvres et les joues, poudre pour le visage, pail ettes pour le visage, bâton de rouge à lèvres, bril ant à lèvres, baume non médicinal pour les lèvres, crayons à lèvres, tubes de bril ant parfumé, ombre à paupières, crayons pour les yeux, mascara, maquil age pour les yeux, surligneurs d’yeux, crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, baumes pour les yeux, surligneur, masques, produits nettoyants, produits tonifiants, produits clarifiants, produits exfoliants, fond de teint, fard à joues, poudriers, démaquil ant, sachets parfumés, désodorisants d’intérieur, préparations de soin de beauté, produits de soin de beauté, crèmes de beauté, produits de beauté tonifiants pour application corporel e, produits de beauté tonifiants pour application faciale, produits de beauté non médicinaux, produits de beauté non médicinaux pour le soin de la peau, produits pour le soin de la peau à usage personnel, à savoir, produits hydratants pour le visage, les yeux et les lèvres, crèmes, lotions et sérums pour le visage et la peau, traitements anti-vieil issement, fond de teint pour le visage, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings, gel pour les cheveux et laque pour les cheveux, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, durcisseurs à ongles et dissolvant de vernis à ongles, crèmes à raser, gel de rasage, produits après-rasage, lotion après-rasage, produits dépilatoires, déodorant à usage personnel, produits antiperspirants, pot-pourri, produits de bronzage, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits autobronzants, bijouterie et bijouterie de fantaisie, pierres précieuses, articles en métaux précieux ou en plaqué, montres et horloges, bracelets de montres, fixe-cravates, boutons de manchettes, anneaux porte-clés en métaux précieux, bracelets de montres, épingles de cravattes, catalogues, calendriers, produits de l’imprimerie, pages téléchargées à partir de l’internet, publications imprimées, magazines, dépliants, papeterie, affiches, décalcomanies, agendas, trousses à crayons, crayons, plumes, effaceurs, carnets, 6

p resse-papiers, agrafeuses, papier à lettres, enveloppes, albums, classeurs, articles en carton, embal age, fichiers, stylos-plumes, cartons à chapeaux, étuis pour carnets de chèques, dessous de chopes à bière, sous-verres en papier, cartes de voeux, serviettes en papier, lettres d’information, carnets, papier d’embal age, blocs de papier à lettres, étuis pour passeport, images, photographies, supports pour plumes et crayons, serviettes démaquil antes en papier, matériaux pour les artistes, papier d’embal age, sacs en papier ou en matières plastiques pour l’embal age, boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l’embal age, cuir et imitation du cuir, sacs, ceintures, étuis, mal es et sacs de voyage, cartables, pochettes, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuil es, trousseaux de clés, étuis pour cartes de crédit, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, boîtes à chapeaux, peaux d’animaux, articles d’habil ement, lingerie, soutiens-gorges, pantalons, tangas, bas, col ants, porte-jarretel es, cache-corsets, robes de chambre, déshabil és, corsets, robes de nuit, chemises de nuit, paréos, cache-épaules, shorts, jambières, chaussures, chapel erie, ceintures, pantalons, shorts, jeans, manchettes, bandeaux, chapeaux, gants, vestes, manteaux, pul s, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pantalons, jupes, gilets, vêtements imperméables, costumes de bain, pyjamas, sous-vêtements, foulards, chaussettes, costumes, robes, chemisiers, visières, anoraks, articles d’ habil ement de loisirs, articles d’ habil ement décontractés, articles d’habil ement de sport, articles d’habil ement d’extérieur, articles d’ habil ement imperméables, blazers, vêtements en denim, mail ots, tricots, parkas, pul s mol etonnés, hauts, et coupe-vent ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée sont identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Les produits suivants : « Produits de toilette ; produits lavants ou déodorants pour la toilette intime ; savons ; savons à raser ; dentifrices ; coton-tige à usage cosmétique ; ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires ; Rasoirs ; Trousses de toilette ; Brosses à dents ; têtes pour brosses à dents ; cure-dents ; articles de nettoyage dentaire ; supports de brosses à dents ; fil dentaire ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; pail e pour boissons ; blaireau ; porte-blaireau ; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’embal age ; Lingettes démaquil antes en matières textiles » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent pour certains identiques, et pour d’autres similaires, aux produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la déposante. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement contestée porte sur la dénomination BOO. La marque antérieure porte sur la marque verbale MS.BOO. La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires et que la demande d’enregistrement contestée constitue une déclinaison de la marque antérieure invoquée. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuel e, auditive ou conceptuel e des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes en présence que le signe contesté est composé d’une dénomination et que la marque antérieure est constituée de deux éléments verbaux séparés par un point. Les signes ont en commun la dénomination BOO, ce qui leur confère des ressemblances visuel es et phonétiques. Les signes diffèrent par la présence de l’abréviation MS. au sein de la marque antérieure. 7

Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants des signes conduit à tempérer cette différence. Au sein de la marque antérieure, la dénomination distinctive BOO présente également un caractère dominant, dès lors qu’el e est précédée de l’élément MS., abréviation anglaise usuel e pour désigner une personne de sexe féminin, qui sera perçue comme un simple titre de civilité et une formule de politesse en vigueur dans les pays anglophones à destination des femmes. Ainsi cet élément est susceptible d’évoquer la clientèle féminine visée par les produits et services en cause. Il en résulte que le consommateur de référence portera son attention sur la dénomination BOO au sein de la marque antérieure. Ainsi, tant en raison des ressemblances d’ensemble entre les signes que de la prise en compte de leurs éléments distinctifs et dominants, la dénomination contestée BOO est susceptible d’être perçue comme une déclinaison de la marque verbale antérieure MS.BOO. La dénomination contestée BOO est donc similaire à la marque verbale antérieure MS.BOO. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et cel e des produits ou des services désignés ; ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité des produits en cause et de la similarité des signes, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public. CONCLUSION En conséquence, la dénomination contestée BOO ne peut pas être adoptée comme marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale antérieure MS.BOO. PAR CES MOTIFS DECIDE Article 1 : L’opposition est reconnue justifiée. Article 2 : La demande d’enregistrement est rejetée. 8