OPP 20-2840 8 mars 2021 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ; Vu le code de la propriété intel ectuel e et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industriel e ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Madame L B N , agissant pour le compte de la société BIO ET BELLE (société en cours de formation) a déposé, le 1er juin 2020, la demande d’enregistrement n° 4 652 475 portant sur le signe verbal BIO ET BELLE. Le 18 août 2020, la société LABORATOIRES LEBEAU (société à responsabilité limitée) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque verbale de l’Union européenne BELLE & BIO, déposée le 24 mai 2018 et enregistrée sous le n° 017907012, sur le fondement du risque de confusion. Le 19 août 2020, l’Institut a notifié à la déposante une objection provisoire à enregistrement portant sur des irrégularités de fond constatées dans la demande d’enregistrement, assortie d’une proposition de régularisation, réputée acceptée à défaut d’observations pour y répondre dans le délai imparti. L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois. Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

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II.- DECISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal BIO ET BELLE, représenté ci-après : La marque antérieure porte sur le signe verbal BELLE & BIO. La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuel e, auditive ou conceptuel e des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardé en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé de trois éléments verbaux et la marque antérieure, de deux éléments verbaux reliés par une esperluette. Les signes ont en commun les termes BIO et BELLE, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuel es, phonétiques et intel ectuel es. L’inversion des termes BIO et BELLE ainsi que la substitution de l’esperluette à la conjonction de coordination ET au sein du signe contesté ne sont de toute évidence pas de nature à écarter le risque de confusion entre les signes en cause, dès lors qu’el es laissent subsister une même impression d’ensemble résultant de l’association caractéristique des termes BIO et BELLE renvoyant à la même évocation de la beauté et de produits issus de l’agriculture biologique, les éléments « et » et « & » faisant pareil ement la liaison entre ces deux termes. Ainsi, compte tenu des ressemblances d’ensemble, il existe une similarité entre les signes. Le signe verbal contesté BIO ET BELLE est donc similaire à la marque verbale antérieure BELLE & BIO, dont il pourrait être perçu comme la déclinaison. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

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Suite à la proposition de régularisation matériel e de la demande d’enregistrement faite par l’Institut et réputée acceptée par son titulaire, le libel é à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « vêtements ; chaussures ; chapel erie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habil ement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habil ement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous- vêtements ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantil ons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ». La marque antérieure a notamment été enregistrée pour les produits et services suivants : « cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, et contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, et contre le vieil issement de la peau; crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite, gels anti-cel ulite, huiles anti-cel ulite, sprays anti- cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite, gels anti-cel ulite, huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, tous biologiques; crèmes anti- rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, en ce compris crèmes anti- rides, crèmes anti- âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, tous biologiques; préparations de soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique, préparations d’aloe vera à usage cosmétique et baumes autres qu’à usage médical, en ce compris préparations de soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique, préparations d’aloe vera à usage cosmétique et baumes autres qu’à usage médical, tous biologiques; baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, en ce compris baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, tous biologiques; produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, gels intimes et gels hydro-alcooliques, en ce compris produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, gels intimes et gels hydro-alcooliques, tous biologiques; eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, en ce compris eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, tous biologiques; produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, en ce compris produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, tous biologiques; produits pour le soin des ongles, en ce compris produits biologiques pour le soin des ongles; préparations de traitements capil aires, après- shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, en ce compris préparations de traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, tous biologiques; huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes, huiles essentiel es à base de fruits, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes, huiles essentiel es à base de fruits, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, tous biologiques; essences pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles, en ce compris essences biologiques pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles; produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical.; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels,

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en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels biologiques, en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pharmaceutiques et vétérinaires, en ce compris produits pharmaceutiques et vétérinaires biologiques, produits hygiéniques pour la médecine, en ce compris produits hygiéniques biologiques pour la médecine; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations chimiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, soupes et thés, en ce compris tisanes, soupes et thés biologiques, cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques contre le vieil issement de la peau; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, en ce compris huiles anti-cel ulite, sprays anti- cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, en ce compris crèmes anti-rides, crèmes anti-

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âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, en ce compris soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, en ce compris baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, en ce compris produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, en ce compris gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, en ce compris produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pour le soin des ongles, en ce compris produits biologiques pour le soin des ongles, préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, en ce compris préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, en ce compris huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, tous biologiques, essences, en ce compris essences biologiques». La société opposante soutient que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée, sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. A titre liminaire, la société opposante compare certains produits et services de la demande d’enregistrement avec les « services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne » de la marque antérieure. Toutefois, à défaut de précision quant à l’objet desdits services, il convient de prendre en considération l’ensemble du libel é de ces services, à savoir : « services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels biologiques, en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines,

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de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pharmaceutiques et vétérinaires, en ce compris produits pharmaceutiques et vétérinaires biologiques, produits hygiéniques pour la médecine, en ce compris produits hygiéniques biologiques pour la médecine; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations chimiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, soupes et thés, en ce compris tisanes, soupes et thés biologiques, cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques contre le vieil issement de la peau; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, en ce compris huiles anti-cel ulite, sprays anti- cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, en ce compris crèmes anti-rides, crèmes anti- âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, en ce compris soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, en ce compris baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, en ce compris produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, tous biologiques; Services de vente en

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gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, en ce compris gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, en ce compris produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pour le soin des ongles, en ce compris produits biologiques pour le soin des ongles, préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, en ce compris préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, en ce compris huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, tous biologiques, essences, en ce compris essences biologiques ». Les services de « présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail » de la demande d’enregistrement contestée, ne figurent pas dans les mêmes termes ou des termes proches dans le libel é de la marque antérieure, pas plus qu’ils n’appartiennent à des catégories de services qu’il revendique, ni ne recouvrent des services qu’il désigne ; notamment, contrairement à ce qu’affirme la société opposante, les services précités de la demande d’enregistrement n’appartiennent pas à la catégorie générale des « Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels biologiques, en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo- éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pharmaceutiques et vétérinaires, en ce compris produits pharmaceutiques et vétérinaires biologiques, produits hygiéniques pour la médecine, en ce compris produits hygiéniques biologiques pour la médecine; Services de vente en gros et/ou au détail, en

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direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations chimiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, soupes et thés, en ce compris tisanes, soupes et thés biologiques, cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques contre le vieil issement de la peau; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, en ce compris huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, en ce compris crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, en ce compris soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, en ce compris baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti- dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, en ce compris produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: gels intimes, gels hydro- alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, en ce compris gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, en ce compris produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pour le soin des ongles, en ce compris produits biologiques pour le soin des ongles, préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, en ce compris préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles à usage cosmétique, huiles pour la

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parfumerie et huiles de toilette, en ce compris huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, tous biologiques, essences, en ce compris essences biologiques » de la marque antérieure. Il ne s’agit donc pas de services identiques. Les services suivants : « publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantil ons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) » de la demande d’enregistrement contestée, désignent respectivement, des prestations visant par divers moyens à faire connaître une marque et à inciter le public à acheter un produit ou à utiliser les services d’une entreprise, des prestations d’assistance d’entreprises en matière commerciale et financière afin d’améliorer leur activité, un ensemble de prestations visant à réaliser toute tâche administrative et de secrétariat pour le compte de tiers, des services visant à proposer des conventions, pour un prix déterminé, entre un fournisseur et un client, pour la livraison régulière de journaux, rendus par des entreprises de souscription d’abonnement, des organismes qui se chargent de répartir les offres et les demandes d’emplois, la mise en place d’un mode de travail qui permet d’exercer une activité indépendante avec le statut de salarié ainsi qu’un ensemble de prestations de services du quotidien proposées par des sociétés d’assistance personnel e à leurs clients. Ces services ne présentent manifestement pas les même nature, objet et destination que les « services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels, en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: compléments alimentaires et nutritionnels biologiques, en ce compris compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, de glucides, d’huiles essentiel es, d’huiles, de plantes, d’écorces, de pol en, de levures, de champignons, d’extraits de poissons et d’agrumes; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants:

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coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pharmaceutiques et vétérinaires, en ce compris produits pharmaceutiques et vétérinaires biologiques, produits hygiéniques pour la médecine, en ce compris produits hygiéniques biologiques pour la médecine; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris préparations chimiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, soupes et thés, en ce compris tisanes, soupes et thés biologiques, cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques contre le vieil issement de la peau; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles anti-cel ulite, sprays anti-cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, en ce compris huiles anti-cel ulite, sprays anti- cel ulite, laits hydratants et gommages purifiants pour la peau, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, en ce compris crèmes anti-rides, crèmes anti- âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crèmes embel issantes, sérums il uminants et sérums liftants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, en ce compris soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique et préparations d’aloe vera à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, en ce compris baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes anti-dessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, en ce compris produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, en ce compris gels intimes, gels hydro-alcooliques, eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, en ce compris produits de démaquil age, lotions micel aires et laits démaquil ants, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits pour le soin des ongles, en ce compris produits biologiques pour le soin des ongles, préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions capil aires, shampooings et shampooings secs, en ce compris préparations et traitements capil aires, après-shampooings, lotions

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capil aires, shampooings et shampooings secs, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, tous biologiques; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, en ce compris huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette, tous biologiques, essences, en ce compris essences biologiques » de la marque antérieure, qui s’entendent d’activités de commerce visant à proposer à la vente des produits nutritionnels, pharmaceutiques ainsi que des cosmétiques, relevant ainsi du secteur de la distribution. Répondant à des besoins différents, ces services ne s’adressent pas à la même clientèle ni ne sont assurés par les mêmes prestataires (agences de publicité, experts spécialisés dans le domaine commercial, entreprises de souscription d’abonnement pour les premiers, magasins proposant des produits nutritionnels, pharmaceutiques ainsi que des cosmétiques pour les seconds). Enfin, la décision d’opposition rendue par l’Institut et invoquée par la société opposante à l’appui de la présente opposition, ne saurait être prise en considération dès lors que les services en comparaison sont différents de ceux du cas d’espèce. Ainsi, il ne s’agit pas de services similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. Enfin, les « vêtements ; chaussures ; chapel erie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habil ement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habil ement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous- vêtements » de la demande d’enregistrement contestée ne présentent manifestement pas les mêmes nature, fonction et destination que les « cosmétiques ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentiel es ; eaux de toilette » de la marque antérieure. Les produits précités de la demande d’enregistrement ne présentent pas davantage de lien étroit et obligatoire avec les « services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base d’huiles essentiel es ; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base d’huiles essentiel es ; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentiel es biologiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, soupes et thés, en ce compris tisanes, soupes et thés biologiques, cosmétiques, en ce compris cosmétiques biologiques; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques pour les soins de la peau, le bronzage de la peau, l’amincissement, les soins des ongles et des cheveux; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: produits cosmétiques et préparations contre le vieil issement de la peau, en ce compris produits cosmétiques et préparations biologiques contre le vieil issement de la peau; Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, en ce compris crèmes cosmétiques, crèmes pour les mains, crèmes hydratantes, cold creams, crèmes anti-cel ulite et gels anti-cel ulite, tous biologiques; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: eaux de toilette, en ce compris eaux de toilette, tous biologiques; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, en ce compris huiles essentiel es, huiles essentiel es à base de plantes et huiles essentiel es à base de fruits, tous biologiques ; services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, par correspondance et/ou en ligne des produits suivants: huiles pour la parfumerie, en ce compris

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huiles pour la parfumerie, tous biologiques » de la marque antérieure, les seconds n’ayant pas pour objet les premiers. Ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine. En conséquence, les produits et services de la demande d’enregistrement ne sont ni identiques, ni similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et cel e des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. A cet égard, au regard des « vêtements ; chaussures ; chapel erie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habil ement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habil ement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous- vêtements » de la demande d’enregistrement contestée, la société opposante soutient que « des entreprises de prêt-à-porter proposent aujourd’hui à la vente sous la même marque à la fois des vêtements, et des parfums ». Toutefois, el e n’a fourni aucun document de nature à prouver que ces produits sont habituel ement vendus par les entreprises sous la même marque dans le cadre de la diversification de leurs activités. Par ail eurs, les deux décisions de l’Institut invoquées par la société opposante ne sauraient non plus apporter la preuve de cette diversification, la société opposante ne pouvant se dispenser d’apporter les éléments factuels susceptibles de caractériser une tel e pratique. Ainsi aucun risque de confusion n’est à craindre pour les produits précités. Enfin, s’il est vrai qu’un faible degré de similarité entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, encore faut-il qu’il existe entre les produits et services un lien de similarité suffisant pour établir l’existence d’un risque de confusion, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. En conséquence, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits et services de la demande d’enregistrement reconnus comme non similaires à ceux de la marque antérieure et ce, malgré la similitude des signes. CONCLUSION En conséquence, le signe verbal contesté BIO ET BELLE peut être adopté comme marque pour désigner des produits et services ni identiques, ni similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante.

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PAR CES MOTIFS DECIDE Article unique : L’opposition est rejetée.