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Sur la décision
| Référence : | TJ Aix-en-Provence, 1re sect. d, 23 févr. 2026, n° 25/02671 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/02671 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 3 mars 2026 |
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Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE
Pôle de la Famille – 1ère Section D
DOSSIER : N° RG 25/02671 – N° Portalis DBW2-W-B7J-MXOK
AFFAIRE : [F] [E]
N° /2026
JUGEMENT DU 23 Février 2026
ADOPTION [Localité 1]
Copie à
[U] [H] [F]
[Q] [J] [E] épouse [M]
Ministère Public
le
COMPOSITION DU TRIBUNAL
Président : Madame ISABEY Rachel
Assesseurs : Madame MEGDOUD Aïcha
Madame DAUBA [J]
Greffier : Madame BATTINI Marina,
Ministère Public : Monsieur Olivier POULET
REQUÉRANT
[U] [H] [F]
né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1]
comparant en personne
PERSONNE CONCERNÉE
[Q] [J] [E] épouse [M]
née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2]
comparante en personne
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le tribunal, statuant par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil, par jugement rendu contradictoirement, en matière gracieuse ;
PRONONCE l’adoption simple de :
[Q] [J] [E], née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 4] (Bouches du Rhône)
Par
[U] [H] [F], né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] (Bouches du Rhône)
DIT que l’adoptée conservera ses prénoms et nom
ORDONNE qu’à la diligence du ministère public le jugement soit transcrit dans les formes et délais de l’article 362 du code civil sur les registres de l’état civil
LAISSE les dépens à la charge de M. [F].
AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ A [Localité 6], LE VINGT TROIS FEVRIER DEUX MIL VINGT SIX,
LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Marina BATTINI Rachel ISABEY
Vous pouvez former appel contre cette décision dans le délai de quinze jours à compter de la présente notification, par une déclaration faite ou adressée par pli recommandé au secrétariat de la juridiction qui a rendu la décision, par un avocat ou un autre officier public ou ministériel dans le cas où ce dernier y est habilité par les dispositions en vigueur. (Article 950 du Code de Procédure Civile).
Nous vous informons, en outre, que l’auteur d’un recours abusif ou dilatoire peut être condamné à une amende civile et au paiement d’une indemnité à l’autre partie.
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