Tribunal Judiciaire d'Albi, Chambre du conseil, 8 septembre 2025, n° 24/02158
TJ Albi 8 septembre 2025

Arguments

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  • Accepté
    Relation filiale

    Le tribunal a constaté que toutes les conditions légales pour l'adoption simple étaient remplies, notamment la relation filiale entre le demandeur et la défenderesse.

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Sur la décision

Référence :
TJ Albi, ch. du cons., 8 sept. 2025, n° 24/02158
Numéro(s) : 24/02158
Importance : Inédit
Dispositif : Prononce l'adoption simple
Date de dernière mise à jour : 5 novembre 2025
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Sur les parties

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de procédure civile
  2. Code civil
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