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Sur la décision
| Référence : | TJ Évry, ch. de la filiation g, 14 nov. 2024, n° 23/06408 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 23/06408 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 24 septembre 2025 |
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Texte intégral
N° Minute : 2024/631
TRIBUNAL
JUDICIAIRE
D'[Localité 4]-[Localité 3]
ADOPTION [Localité 6]
De [B] [H]
Par [S] [P] [I] [T]
Jugement du 14 Novembre 2024
J U G E M E N T
Affaire N° RG 23/06408 – N° Portalis DB3Q-W-B7H-PWWK
A l’audience de la Chambre de la filiation G, tenue en chambre du conseil, du Tribunal judiciaire d’EVRY-COURCOURONNES le 24 Septembre 2024, par :
Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ;
Magistrats ayant délibéré :
Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente
Assesseur : Gilles BESNARD, Juge
Assesseur : Emmanuelle DUPONT, Vice-Présidente,
Greffier : Patricia SAINT SURIN, Greffier
En l’absence du Ministère Public.
A été appelée l’affaire numéro N° RG 23/06408 – N° Portalis DB3Q-W-B7H-PWWK ;
A l’audience du 24 Septembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour ;
Vu la requête, les motifs y exposés et les pièces à l’appui ;
Vu l’ordonnance de roulement du Tribunal en date du 1er Septembre 2024;
Vu l’article 28 du Code de Procédure Civile ;
Vu l’avis écrit du ministère public en date du 19 Septembre 2024 ;
Vu le courrier de Madame [R] [T], demeurant [Adresse 2], fille de [S] [T], née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 5] (91);
Après avoir entendu Elise DACQUAY, Vice-Présidente, en son rapport ;
Après en avoir délibéré conformément à la loi, il a été statué ainsi qu’il suit :
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
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