Copropriétés de navires de commerce, de cheval de course ou d'étalon (BOI-BIC-CHAMP-70-20-80 - BOFiP)

Copropriétés de navires de commerce, de cheval de course ou d'étalon

BIC - Bénéfices industriels et commerciaux
- Champ d'application et territorialité
  - Titre 1 : Revenus imposables par nature
  - Titre 2 : Revenus imposables par détermination de la loi
  - Titre 3 : Activités imposables par attraction
  - Titre 4 : Location meublée
  - Titre 5 : Limites avec les autres catégories de revenus
  - Titre 6 : Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions
  - Titre 7 : Personnes imposables
    - Chapitre 1 : Entrepreneurs individuels
    - Chapitre 2 : Sociétés de personnes et assimilées
      - Section 1 : Règles générales
      - Section 2 : Sociétés n'ayant pas opté pour l'IS
      - Section 3 : Sociétés de famille ayant opté pour le régime des sociétés de personnes
      - Section 4 : Sociétés anonymes, sociétés par actions simplifiées et sociétés à responsabilité limitée ayant opté pour le régime des sociétés de personnes
      - Section 5 : Groupements d'intérêt économique et sociétés civiles de moyen soumis au régime des sociétés de personnes
      - Section 6 : Sociétés créées de fait
      - Section 7 : Indivisions
      - Section 8 : Copropriétés de navires de commerce, de cheval de course ou d'étalon
      - Section 9 : Sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA) et sociétés, groupements et associations leur ayant préexisté
      - Section 10 : Sociétés civiles de construction-vente
    - Chapitre 3 : Entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL)
  - Titre 8 : Exonérations
- Base d'imposition
- Produits et stocks
- Frais et charges d'exploitation
- Plus-values et moins-values
- Amortissements
- Provisions
- Déficits
- Réductions et crédits d'impôt
- Régimes d'imposition et obligations déclaratives
- Recouvrement, contrôle et contentieux
- Cession ou cessation d'activité
- Intéressement - participation

Date de mise à jour :	Publié le 12 septembre 2012
Référence :	BOI-BIC-CHAMP-70-20-80

Version12 septembre 2012

Copropriétés de navires de commerce, de cheval de course ou d'étalon

Table des matières

I. Copropriétés de navires de commerce

II. Copropriétés de cheval de course ou d'étalon