REPUBLIQUE FRANÇAISE as,
Décision n° CODEP-CLG-2018-011225 du Président de l’Autorité de sûteté nucléaire du 5 mars 2018 relative à l’acceptation d’un guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires
Le Président de l’Autorité de sûreté nucléaire,
Vu le code de l’environnement, notamment le chapitre VII du titre V de son livre V ;

Vu l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires, notamment son annexe 5 ;

Vu le courrier AFCEN/CR/18/011A du 22 février 2018 demandant l’acceptation du guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires, référencé RS – 16.009 dans sa version de l’édition 2016 ;

Considérant qu’en application du 4) du point 4.2. de l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 susvisé les critères définissant les réparations et modifications notables des équipements sous pression nucléaires soumis à cette annexe sont précisées dans un guide professionnel soumis à l’acceptation de l’Autorité de sûreté nucléaite ;

Considérant que le guide objet de la demande d’acceptation susvisée, proposé par l’Association française pour les règles de conception, de construction et de surveillance en exploitation des matériels des chaudières électronucléaires (AFCEN) et rédigé avec la participation de représentants des exploitants d’installations nucléaires de base (EDF SA, AREVA NC, AREVA NP, CEA, ITER et ILL), répond à cet objectif et que les dispositions qu’il comporte sont appropriées,
Décide :

Article 1°
Le guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié (PTAN RS 16.009 édition 2016), précisant les critères définissant les réparations et modifications notables, annexé à la présente décision, est accepté.
Article 2
Le directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire est chargé de l’exécution de la présente décision, qui sera publiée au office} de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Fait à Montrouge, le 5 mars 2018.

Le Président de l’Autorité de sûreté nucléaire
Signé par
Pierre-Franck CHEVET Annexe à la décision n° CODEP-CLG-2018-011225 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mars 2018 relative à l’acceptation d’un guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires = LS à open © mere ge nent TNT Comme da mms rate + Eye ns Logan ni) où de "LU ns! Lo dep. | – ner 1 me uit + HT UM DR been eme an um NT ner al = Publication technique de l’AFCEN
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié (en application de l’arrêté du 30/12/2015)
PTAN RS 16.009
Edition 2016 Dépôt légal N° 2016-189
ISBN 2-913638-99-6 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
AVERTISSEMENT
L’Association Française pour les règles de conception, de construction et de surveillance en exploitation des matériels des chaudières électro-nucléaires (AFCEN) a été constituée le 19 Octobre 1980 par Electricité de France, Framatome et Novatome, ces deux dernières sociétés étant aujourd’hui intégrées au sein du groupe AREVA.

Au cours de son évolution, d’autres sociétés ont rejoint l’AFCEN qui s’est résolument orientée à partir de 2010 vers l’internationalisation.

L’AFCEN a pour objet:

- de rédiger et codifier les règles précises et pratiques de conception, de fabrication, d’installation, de mise en service et de surveillance en exploitation des matériels destinés à des installations nucléaires de production d’électricité ou expérimentales ;

- de modifier ces règles en fonction, notamment, des difficultés rencontrées, des connaissances acquises, des progrès de la technologie, de l’évolution de la réglementation ;

- de publier les textes correspondant à ces régles ou à leurs modifications.

Les publications techniques éditées par l’AFCEN (PTAN) explicitent ou justifient certaines règles ou exigences contenues dans un code publié par l’AFCEN.

L’objectif de ces publications techniques est de pouvoir faciliter la compréhension du fondement et du contenu d’un code, à un moment donné, en relation avec l’état de l’art ou avec l’évolution des pratiques, de la réglementation, des techniques ainsi que des données du retour d’expérience disponible.

Les Publications Techniques de l’AFCEN peuvent présenter des orientations, des méthodes, des résultats ou tout autre support à l’explicitation du contenu d’un code.

Ces publications ne sont pas destinées à être utilisées dans le cadre des relations contractuelles entre clients et fournisseurs.

L’association n’est pas responsable de l’usage fait des textes et des rapports qu’elle publie et des avis qu’elle exprime.

En aucune façon, l’usage fait de ce document ne pourra engager la responsabilité des auteurs, des sociétés mentionnées, de l’AFCEN ou de l’éditeur.
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de larrêté du 12/12/2005 modifié
Le présent guide a été établi et discuté dans un groupe de travail composé :

AQUAP
AREVA
CEA
EDF
ILL
ITER Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
TABLE DES MATIERES 0. Avertissement… 7 1. O1) Eee eee ne 7 2. Définitions… 7 3. ENTRE TEE bre rene Een 9 4. Opérations non soumises à classement… 10 5. Règles de classement… 11 6. Réparations… 12
Cas Généraux ii 12
Réparations avec rechargement… ss 14
Réparation de ie 14
Réparation d’échangeurs..………………….. inserer 15 7. Modifications ner 17
Cas généraux de modification… 17
Modification de piquages issus 20
Modification d’échangeur………………………. sise 21
Modification des conditions d’exploitation… 21
Annexe 1 -- Matériaux de base considérés identiques .…………………………………….. 23
Annexe 2 – Liste de Matériaux de base à proposer « considérés identiques » lors de classement ss 31 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 0. AVERTISSEMENT
Les équipements ayant fait l’objet de transformations ou modifications importantes après leur mise en service dans le but de changer leur performance, leur destination ou leur type sont considérés comme des équipements nouveaux. Ils font l’objet d’une nouvelle évaluation de conformité.

Si non, les modifications sont considérées comme modifications notables ou non notables et classées suivant le présent guide.

Il est de la responsabilité de l’exploitant de s’assurer que les opérations sur les parties non soumises sont sans impact sur la sécurité de l’équipement.

1. OBJET
Ce guide est destiné à déterminer si une modification ou une réparation d’un équipement sous pression nucléaire doit être considérée comme notable, notable sans épreuve ou non notable selon le 4.2.a) de l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005, appelée par l’arrêté du 30 décembre 2015, relatif aux équipements sous pression nucléaires.

Ce guide inclut l’approvisionnement de parties destinées aux réparations/modifications.

2 DEFINITIONS
Doublage Revêtement protecteur du métal de base appliqué sous la forme de tôles ou de feuillards, lié par des soudures n’intéressant pas la | totalité de sa surface.

Le doublage ne participe pas à la résistance à la pression.

Limites admissibles PS, TS et, lorsqu’elles existent, les autres limites identifiées par le fabricant dans la notice d’instructions.

Le caractère « identique » de deux matériaux est justifié par épouse l’exploitant au regard de limportance des différences de neq composition chimique et caractéristiques mécaniques.
Les matériaux considérés identiques sont identifiés en annexe 1.
Des matériaux qui peuvent être considérés identiques si l’OH le valide sont proposés en annexe 2.
Modification
Tout changement apporté soit à l’équipement, soit à ses conditions d’exploitation lorsque ces dernières ne s’inscrivent pas dans les limites prévues.

Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN
Parties soumises
Partie attachée
Piquage
Placage
Réparation

soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
- Pour les équipements fabriqués selon l’arrêté du 12/12/2005, du 30/12/2015 ou le décret du 13/12/1999 les parties soumises à ce guide sont les suivantes :

o les parties principales sous pression (PPP), o les parties attachées par assemblage permanent aux PPP, o les pièces de boulonnerie faisant l’objet de prescriptions dans la notice d’instructions, o les matériaux d’étanchéité faisant l’objet de prescriptions dans la notice d’instructions, o les autres parties faisant l’objet de prescriptions dans la notice d’instructions.

- Pour les équipements fabriqués selon le décret du 2/04/1926 ou du 18/01/1943 ainsi que les équipements néo-soumis, par analogie au point précédent les parties soumises à ce guide sont les suivantes :

o les parties principales sous pression (PPP), o les parties attachées par assemblage permanent aux PPP.
Pièce soudée par assemblage permanent sur une PPP.

Par exemple, dans le cas d’un support constitué de plusieurs tôles, seule la tôle soudée sur la PPP est « partie attachée », les autres tôles constitutives du support ne sont pas des parties attachées.

PPP
Partie attachée ,

Partie non atiachée |
Assemblages permanents
Raccordement d’un tuyau sur équipement.

Revêtement protecteur du métal de base adhérent en tout point à ce métal de base (exemple : rechargement par soudage, placage par explosion, colaminage.…..).

Remplacement ou reconstruction à l’identique d’une partie endommagée ou usée d’un équipement.
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN 3.

ADR
ASN/DEP
CND d (mm)
DN
ÉES
ERP
ESPN
GEE
NN
NSE
OH
PDO
POES
PPP
PS (bar)
REP
RGE
SOFM
Tc (mm)
Tn (mm)
Tr (mm)
TS max (°C) 78 rnin ("C) soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
ABREVIATIONS
Analyse de Risques
Autorité de Sûreté Nucléaire / Direction des Equipements sous
Pression nucléaires
Contrôle Non Destructif = Essai Non Destructif
Diamètre intérieur du piquage ou de la tubulure
Dimension Nominale
Exigences Essentielles de Sécurité
Exigences de RadioProtection
Equipement Sous Pression Nucléaire
Guide d’Entretien et d’Exploitation ou manuel d’exploitation ou manuel d’entretien
Réparation ou modification non notable
Réparation ou modification notable
Réparation ou modification notable sans épreuve
Organisme Habilité par l’ASN pour le suivi en service
Pression de Début d’Ouverture
Programme des opérations d’entretien et de surveillance
Partie Principale sous Pression
Pression maximale admissible de l’équipement
Réacteur nucléaire à Eau sous Pression
Règles Générales d’Exploitation
Système d’Obturation de Fuite en Marche
Epaisseur de calcul la plus faible des deux parties assemblées
Epaisseur nominale de la tôle ou de la tubulure
Epaisseur résiduelle minimale à fond d’affouillement
Température maximale admissible
Température minimale admissible
Directive 2014/68/UE
Directive 2014/68/UE
Directive 2014/68/UE
Arrêté du 30/12/2015
Arrêté du 30/12/2015
Code de l’environnement
Arrêté du 30/12/2015
Directive 2014/68/UE
Directive 2014/68/UE
Lexique ASN
Directive 2014/68/UE
Directive 2014/68/UE Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 4. OPERATIONS NON SOUMISES A CLASSEMENT
Ne sont pas des réparations/modifications au sens du 84.2 de l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2006 :

- les conditions d’exploitation s’inscrivant dans les limites prévues par le fabricant, définies dans la notice d’instructions pour les équipements disposant d’une notice ou dans la documentation requise par la réglementation antérieure pour les autres ;

- les opérations d’entretien prévues par le POES ou le GEE ;

- les opérations de maintenance courante (décrites ou non dans le POES ou le GEE), par exemple :

o le rodage en robinetterie, o la décontamination, o les assemblages non permanents, remplacés à l’identique, consécutifs au remplacement d’un accessoire sous pression ou d’un accessoire de sécurité, o la pose de systèmes d’obiuration de fuite en marche (SOFM) conformément à un guide accepté par l’ASN, o le nettoyage (passage de fluide avec innocuité sur le matériau), o le ringardage (nettoyage mécanique par passage furet) ;

- pour les équipements ne disposant pas de notice d’instructions, la modification des spécifications chimiques du rapport de sûreté, sans changement de fluide, qu’elles relèvent ou non des RGE, après avis de l’ASN explicite confirmant l’absence d’impact sur l’intégrité des équipements concernés ;

- la modification matérielle d’un accessoire sous pression à caractéristique différente (poids, débit) après traitement conformément à la décision de modification matérielle ;

- le passage d’une configuration d’exploitation à une autre (voir fiche COLEN n°30) dès lors que :

o la notice d’instructions accompagnant l’équipement prévoit explicitement ces configurations et les modalités de passage de l’une à l’autre, o et l’évaluation de conformité de cet équipement a été faite en intégrant ces différentes configurations, o et le passage d’une configuration à une autre ne met en jeu aucun assemblage permanent, o et le passage d’une configuration à une autre, réalisé par l’exploitant, est tracé dans le dossier d’exploitation de l’équipement ;

- la réparation ou la modification de parties non soumises ;

- le remplacement d’un dispositif d’isolation thermique où d’un revêtement par un autre, chimiquement neutre vis-à-vis des parois.

10 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 5. REGLES DE CLASSEMENT
La réparation ou la modification de partie(s) soumise(s) (voir définition au $2) est considérée comme notabie dès lors qu’elle est susceptible d’avoir un impact sur les exigences, qui sont :

- Pour les équipements fabriqués selon l’arrêté du 12/12/2005, du 30/12/2015 ou le décret du 13/12/1999, les EES, ERP et les prescriptions de la notice d’instructions traduisant des EES ou des ERP et découlant de l''ADR,
- Pour les équipements fabriqués selon le décret du 2/04/1926 ou du 18/01/1943, les dispositions techniques de ces décrets et des textes pris pour leur application,
- Pour les néo-soumis, les dispositions techniques définies par l’exploitant.

Si le matériau utilisé n’est pas considéré comme identique en application de l’annexe 1 ou de l’annexe 2, l’opération est à classer en utilisant les tableaux modification du & 7.

Les réparations et modifications notables font l’objet, à l’issue de l’évaluation de conformité par l’OH, d’une vérification finale.

Lorsque des CND ou vérifications sont susceptibles d’être plus pertinents pour l’évaluation de la conformité de l’équipement réparé ou modifié, ils peuvent remplacer l’essai de résistance à la pression prévu au titre de la vérification finale. Dans ce cas, la réparation ou modification est appelée Notable Sans Epreuve (NSE).

Les tableaux des 8 6 et 7 identifient les cas où l’essai de résistance à la pression est requis et ceux où il peut être remplacé par des essais non destructifs ou des vérifications appropriées. Ces tableaux ne précisent par les contrôles à réaliser au titre de la réparation ou modification, ces contrôles étant définis par l’exploitant en cohérence avec l’analyse de risques et les codes et normes appliqués.

Lorsque des contrôles non destructifs sont réalisés au titre de la réparation ou modification, ils peuvent aussi être ceux de la vérification finale.

Dans le cas d’une réparation ou modification non notable (NN), l’évaluation de conformité est remplacée par l’examen par l’exploitant des documents d’accompagnement relatifs à la réparation ou la modification de l’équipement, la réalisation d’une inspection visuelle et des essais non destructifs adaptés, qui peuvent se limiter aux parties réparées ou modifiées.

Les opérations de réparation où modification prévues dans la documentation technique prise en compte dans l’évaluation de conformité (notice d’instructions et analyse de risques), sont classées au titre de ce guide. L’évaluation porte uniquement sur leur mise en œuvre.

Les cas non traités par le présent guide sont à soumettre par l’exploitant à l’ASN/DEP.

11 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 6. REPARATIONS
Nature des réparations
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
CAS GENERAUX

6.1 Soudage sur une PPP d’une pièce de géométrie simple (patch) participant à la résistance à la pression
Epreuve

6.2 Remplacement d’une PPP (de récipient ou d’accessoire) par une PPP ne remettant pas en cause la conception d’origine (hors piquages traités au 66.22)
-_ Par assemblage permanent
- Par assemblage non permanent d’une
PPP n’ayant pas fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une épreuve
- Par assemblage non permanent d’une
PPP ayant fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une épreuve
NSE
Épreuve
Epreuve
Vérification de l’adéquation de la partie

6.3 Remplacement d’une partie attachée à une PPP
NSE
CND surfacique à 100%

6.4 Remplacement d’autre partie (hors PPP et partie attachée) faisant l’objet de prescription dans la notice
NN

6.5 Remplacement de PPP sur une tuyauterie (à conception identique)
- Par soudage bout à bout de PPP ayant fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une épreuve
- Par assemblage non permanent de PPP ayant fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une épreuve
- Autres cas
NSE
NSE
CND volumique à 100% des soudures bout à bout
Vérification de l’adéquation de la partie
Epreuve

6.6 Réparation d’un doublage ou d’un placage
-_ Par soudage affectant une PPP
- Par soudage n’affectant pas une PPP
NN
Epreuve

12 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations 6.7 Réparation de portée de joint par usinage
- AvecTr2Tc
- AvecTr- Avec raccordement progressif avec Tr
TcetTr22/3.Tn
- AvecTr>TcetTfr- AvecTr- À la cote de conception
- Hors cote de conception
- Avec pose de filets rapportés dans les côtes de conception 6.10Remplacement de pièce de boulonnerie ou de matériau d’étanchéité (COLEN 82} 6.11Réparation d’un équipement ou d’une partie appartenant à une chaîne de sécurité
- la défaillance de l’équipement ou de la partie affecte le fonctionnement de la chaine de sécurité
- la défaillance de l’équipement ou de la partie n’affecte pas le fonctionnement de la chaine de sécurité (sécurité positive) 6.12Traitement thermique de détensionnement sur une PPP 6.13Bouchon de glace mis en œuvre suivant un guide professionnel 6.14Soudure d’étanchéité 6.15Soudure entre une partie attachée et une partie non attachée
Notabilité
NN
NSE
NN
NSE
NN
NSE
NSE
NSE
NSE
NN
NN
NN
NN
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
Vérification de la conception
Contrôle surfacique
Vérification de la conception
Contrôle dimensionnel du profil
Contrôle surfacique
Épreuve
Vérification de la conception
Examen visuel et passage d’un tampon
Vérification de l’adéquation de la partie
Vérification de la conception
Epreuve 13 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale

6.16Dépose et pose par assemblage permanent de caps ou bouchon pour la réalisation d’inspection périodique ou d’inspection de requalification périodique
- DN- DN>25
NN
NSE
CND volumique de l’assemblage permanent

6.17 Remplacement d’un accessoire de sécurité par un accessoire dont les caractéristiques fonctionnelles sont identiques (PDO, débit) et assurant la protection des équipements sans modification de ceux-ci
NN

6.18Remplacement à l’identique de composant(s) électrique(s) ou électronique(s) d’une chaine de sécurité
NN
REPARATIONS AVEC RECHARGEMENT

6.19Rechargement de la paroi d’une PPP hors soudure

- AvecTr2Tc NSE CND volumique à 100% de la zone rechargée
- AvecTr- Soudure bout à bout NSE CND volumique à 100%
- Assemblage d’angle avec pénétration partielle ou pleine pénétration ou soudure| NSE CND surfacique séquentiel d’angie sans pénétration

REPARATION DE PIQUAGES

6.22Remplacement à l’identique de piquage sur une PPP
- DN du piquage < 80 ou d < 80 mm
- DN du piquage > 80 ou d > 80 mm
NSE
CND volumique à 100% (si impossibilité, CND surfacique séquentiel)
Epreuve

14 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale

6.23Réparation de soudure de piquage
- DN du piquage = 80 ou d < 80 mm
- _DN du piquage > 80 ou d > 80 mm
NSE
NSE
CND surfacique
CND défini par l’ADR et le dossier de conception

6.24Autres opérations sur piquage implanté sur une PPP
-_ Remplacement à l’identique par assemblage permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un bouchon sur un piquage DN < 80 ou d < 80 mm
- Remplacement à l’identique par assemblage permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un bouchon sur un piquage DN > 80 ou d> 80 mm
- Remplacement à l’identique par assemblage non permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un bouchon sur Un piquage
NSE
NN
CND volumique à 100%
Epreuve

6.25Usinage de l’extrémité d’un piquage implanté sur une PPP dans les limites du dossier de conception
NN

REPARATION D’ECHANGEURS

6.26Bouchage de tubes d’un faisceau (par
Vérification du respect des

l’identique

assemblage permanent ou non NSE critères de pose des permanent) bouchons 6.27 Retubage d’un faisceau ou réparation N Epreuve du faisceau et de la liaison tube/plaque contrôle de la calandre 6:28Remplacement de plaque tubulaire fixe N Epreuve ou mobile à l’identique 6.29Remplacement de tirant à l’identique N Epreuve 6.30Remplacement d’entretoise à se = NN l’identique 6.31Remplacement d’un fond flottant à N Epreuve

15 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
Nature des réparations Notabilité 6.32 Remplacement d’une boîte à eau à l’identique
-_ Par assemblage non permanent d’une Vérification de l’adéquation partie ayant fait l’objet d’un essai NSE de la partie hydraulique où d’une épreuve
-_ Par assemblage permanent N Epreuve 6.33 Rechargement de plaque tubulaire NSE CND volumique à 100% du rechargement 16 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 7. MODIFICATIONS
Nature des modifications
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
CAS GENERAUX DE MODIFICATION

7.4 Remplacement d’une partie soumise de conception différente
-__PPP n’ayant pas fait l’objet d’un essai

hydraulique ou d’une épreuve
- Par assemblage permanent d’une PPP ayant Vérification de la fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une NSE conception épreuve CND volumique à 100%
- Par assemblage non permanent d’une PPP Vérification de la ayant fait l’objet d’un essai hydraulique ou NSE conception d’une épreuve Vérification de l’adéquation de la partie
- Partie attachée NSE Vérification de la conception 7.2 Modification d’une pièce de boulonnerie ou Vérification de la de matériau d’étanchéité d’un assemblage NSE ent non permanent (COLEN 82) P 7.3 Assemblage permanent d’une partie .
attachée sur une PPP NSE CND surfacique à 100% 7.4 Modification d’autre partie (hors PPP et Vérification de la partie attachée) faisant l’objet de NSE conception prescription dans la notice Vérification de l’adéquation de la partie 7.5 Modification d’une partie attachée
-_ Affectant thermiquement l’assemblage NSE Vérification de la permanent sur la PPP conception
-_ N’affectant pas thermiquement l’assemblage NN permanent sur la PPP 7.6 Suppression d’un accessoire de sécurité NSE Vérification de la conception 7.7 Remplacement d’un accessoire de sécurité par un accessoire à caractéristiques Vérification de la différentes (PDO, débit) modifiant les NSE conditions de fonctionnement des équipements protégés

conception

17 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations 7.8 Augmentation de la PS
- Sans impact sur la pression d’épreuve initiale
- Autres cas 7.9 Abaïssement de la PS 7.10 Augmentation de la TSmax ou abaissement de la TSmin
- Sans impact sur la pression d’épreuve initiale
- Autres cas 7.11Abaissement de la TSnax ou augmentation de la TSmin
-_ Abaissement volontaire de la TSmax ou augmentation volontaire de la TSmin non motivé par une dégradation de l’état de l’équipement
- Autres cas 7.12 Pose d’un doublage ou placage
-_ Par soudage affectant une PPP
-_ Par soudage n’affectant pas une PPP 7.13 Suppression d’un support remettant en cause la conception 7.14 Création ou modification de support de tuyauterie
- Création ou changement d’une fonction de supportage (butée, guide, point fixe).

- Modification par déplacement du support < 20 cm
- Modification par déplacement du support > 20 cm 18
Notabilité
NSE
NSE
NSE
NSE
NN
NSE
NSE
NN
NSE
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
Vérification de la conception
Epreuve
Vérification de la conception
Vérification de la conception
Épreuve
Vérification de la conception
Epreuve
Epreuve
Vérification de la conception
Vérification de la conception plus CND si assemblage permanent
Vérification de la conception Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 7.15 7.16 7.17 7.18
Nature des réparations
Modification de tracé d’une tuyauterie
Par soudage bout à bout de PPP ayant fait l’objet d’un essaï hydraulique ou d’une épreuve
Par assemblage non permanent de PPP ayant fait l’objet d’un essai hydraulique ou d’une épreuve
Autres cas
Modification d’un équipement ou d’une partie appartenant à une chaîne de sécurité
La défaillance de l’équipement ou de la partie affecte le fonctionnement de la chaine de sécurité
La défaillance de l’équipement ou de la partie n’affecte pas le fonctionnement de la chaine de sécurité (sécurité positive)
Modification de composant(s) électrique(s) ou électronique(s) d’une chaine de sécurité (i.e. modification du contrôle commande de l’accessoire de sécurité)
Modification du fluide ou du groupe de fluide
- Ne remettant pas en cause la conception
- Remettant en cause la conception
Notabilité
NSE
NSE
NSE
NN
NSE
NN
NSE
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
CND volumique à 100% des soudures bout à bout non éprouvées
Vérification de l’adéquation de la partie
Epreuve
Vérification de la conception
Requalification fonctionnelle de l’automate ou du système électrique
Vérification de la conception 19 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale
MODIFICATION DE PIQUAGES

7.19
Remplacement de piquage sur une PPP
CND volumique à 100%

- DN du piquage < 80 ou d < 80 mm NSE (si impossibilité, CND surfacique séquentiel)
- DN du piquage > 80 ou d > 80 mm N Epreuve 7.20 Autres opérations sur piquage implanté sur une PPP
- Pose ou remplacement par assemblage permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un , o bouchon sur un piquage DN < 80 ou d < 80 De SNS TE mm
- Pose ou remplacement par assemblage permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un bouchon sur un piquage DN > 80 ou d> 80 eus mm
- Pose ou remplacement par assemblage non permanent d’une bride, d’un fond plat ou d’un NN bouchon sur Un piquage 7.21 Usinage de l’extrémité d’un piquage Ps implanté sur une PPP hors des limites du NSE Vérification de la : conception dossier de conception 7.22 Création d’un piquage sur une PPP N Epreuve 7.23 Perçage d’une bride ou fond plat pour NSE Vérification de la pose d’un capteur

conception

20 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Nature des réparations
Notabilité
Épreuve ou essai non destructif ou vérification appropriée dans le cadre de la vérification finale

MODIFICATION D’ECHANGEUR
Epreuve du faisceau et

7.24 Retubage d’un faisceau N rte eee 7.25 Manchonnage de tube N Epreuve du faisceau 7.26 RE de plaque tubulaire fixe ou N Epreuve 7.27 Remplacement de tirant N Epreuve 7.28 Remplacement d’entretoise NN 7.29 Remplacement d’un fond flottant N Epreuve 7.30 Remplacement d’une boîte à eau
Sa roman | nee
- Par assemblage permanent | N Epreuve
MODIFICATION DES CONDITIONS D’EXPLOITATION

7.31 Modification des limites d’exploitation NN sans impact sur les EES ou ERP 7.32 Modification des conditions d’exploitation "x 7. Vérification de la
-_ Remettant en cause les limites admissibles NSE conception
- Ne remettant pas en cause les limites =. NN admissibles 7.33 Modification des prescriptions définies TE dans la notice d’instructions découlant de NSE Vérification de la
ADR

conception

21 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 22 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
ANNEXE 1 -- MATERIAUX DE BASE CONSIDERES IDENTIQUES
Le caractère « identique » de deux matériaux de base doit être apprécié au regard de importance de l’impact des écarts de composition chimique et de caractéristiques mécaniques. Ces écarts peuvent être liés à des évolutions normatives au sein d’un même référentiel d’approvisionnement (norme, code, spécification..….), ou à des variations entre référentiels d’approvisionnement.

Des matériaux considérés identiques sont présentés dans les tableaux suivants.

Les matériaux qui ne sont pas dans ces tableaux peuvent être considérés identiques sur la base d’une justification selon la méthodologie ci-dessous.

Nota : l’utilisation de matériaux considérés identiques ne dédouane pas l’exploitant de vérifier puis mentionner dans le dossier de réparation/modification que la contrainte admissible du matériau considéré identique retenu n’a pas d’impact sur la conception et que le matériau considéré identique retenu répond aux exigences de radioprotection (voir guide RS 16-010).

Méthodologie pour définir des matériaux considérés identiques
L’évaluation est basée, pour un mode de fabrication donné, sur la composition chimique sur coulée et sur les caractéristiques mécaniques de traction {à l’ambiante et en température) et de flexion par choc spécifiées dans une norme ou un code.

- Composition chimique : les exigences sur les éléments d’alliage (éléments ayant une influence sur ie comportement du matériau) doivent être comparées et les écarts évalués. Pour ce qui est des teneurs en éléments résiduels, les écarts éventuels peuvent être appréciés de manière plus globale.

- Caractéristiques mécaniques o de traction : des variations sur les valeurs minimales ou fourchettes requises (ambiante Rp, RM, A%, en température Rp, le cas échéant Rm) ne remettent pas en cause le caractère identique de matériaux dans la mesure où ces variations sont limitées au regard de la valeur garantie, et dans la mesure où l’adéquation des propriétés du matériau avec les valeurs de conception est vérifiée.

o de ténacité : lorsque le matériau respecte les exigences réglementaires et les résultats de l’ADR il n’est pas nécessaire de comparer les ténacités. Dans les autres cas une démonstration que le maïériau utilisé pour la réparation/modification justifie de performances au moins équivalentes à celles du matériau existant, est apportée.

Les méthodes d’essais destructifs prescrits par les référentiels d’approvisionnement et le positionnement des prélèvements pour essais ne sont pas comparées pour justifier du caractère identique de deux matériaux de base. Ils constituent des moyens pour garantir la conformité à la spécification d’approvisionnement.

Utilisation des tableaux définissant les matériaux considérés identiques
Les matériaux d’une même ligne sont considérés identiques.

23 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 24
Tableau 1 – Aciers type Z2CN 18-10
Type de produit
ASME
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR

1-1
Pièces forgées
Pas de matériau considéré identique
Z2 CN 18-10 suivant CPFC
Z2 CN 18-10 suivant M3301
Z2 CN 18-10 suivant NF A36-607 (août 1984)
X2CrNi18-9 suivant NF EN 16222-6 {mars 2000)
Barres forgées ou laminées
Pas de matériau considéré identique
Z2 CN 18-10 suivant CPFC
Z2 CN 18-10 suivant M3306
Z2 CN 18-10 suivant NF A35-574 (oct. 1981)
Z3 CN 19-09 suivant NF A35-574 (mai 1990)
Z3 CN 19-11 suivant NF A35-574 (mai 1990)
X2CrNi18-9 suivant NF EN 10272 (déc.2000, janv. 2008)
X2CrNi19-11 suivant NF EN 10272 (déc.2000, janv. 2008)

1-3
Tôles
Pas de matériau considéré identique
Z2 CN 18-10 suivant CPFC
Z2 CN 18-10 suivant M3307
Z2 CN 18-10 suivant NF A35-573 (oct. 1981)
Z2 CN 18-10 suivant NF A36-209 (déc. 1982)
Z3 CN 18-10 suivant NF A35-573 (mai 1990)
Z3 CN 18-10 suivant NF A36-209 (mai 1990)
X2CrNi18-9 suivant NF EN 10028-7 (mars 2000, août 2008)
X2CrNi19-11 suivant NF EN 10028-7 {mars 2000, août 2008)

1-4
Tubes sans soudure
Pas de matériau considéré identique
Z2 CN 18-10 suivant CPFC
Z2 CN 18-10 suivant M3304
TU Z2 CN 18-10 suivant NF A49-117 (déc. 1980, sept.1985)
X2CrNi18-9 suivant NF EN avr.2014) suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, avr.2014) 102146-5 (mars 2005,

Tubes soudés
Pas de matériau considéré identique
Z2 CN 18-10 suivant CPFC
Z2 CN 18-10 suivant M3314, M3320
TS Z2 CN 18-10 suivant NF A49-147 (déc. 1980)
X3CrNi18-10 suivant NF A49-244 (oct. 1993)
X2CrNi18-9 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév.
2015)
X2CrNi19-11 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév.
2015)

soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifi
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN é 26
Tableau 1 – Aciers type Z2 CN 18-10
Type de produit ASME CPFC / RCC-M (toutes éditions) : AFNOR 1-6 | Tubes d’échangeurs sans | Pas de matériau Z2 CN 18-10 suivant CPFC TU 22 CN 18-11 suivant NF A49-217 (fév. 1981, oct.
soudure considéré identique 72 CN 18-10 suivant M3303 1987)
X2CrNi18-9 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, avr.2014)
X2CrNi19-11 suivant NF EN 10216-5 (mars 2008, avr.2014) 1-7 | Tubes d’échangeurs soudés Pas de matériau Z2 CN 18-10 suivant CPFC TS Z2 CN 18-10 suivant NF A49-247 (fév. 1981) considéré identique Z2 CN 18-10 suivant M3319 X2CrNi18-9 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév.
| 2015)
X2CrNi19-11 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév.
2015)
-- = mn ms mm

soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau 2 – Aciers type Z2 CND 17-12
Type de produit ASME CPFC / RCC-M (toutes éditions) AFNOR 2-1 | Pièces forgées Pas de matériau Z2 CND 17-12 suivant CPFC, | 22 CND 17-12 suivant NF A36-607 (août 1984) considéré identique M3301 Z2 CND 18-13 suivant NF A36-607 (août 1984)
X2CrNiMot7-12-2 suivant NF EN 10222-2 (mars 2000)

2-2 | Barres forgées ou laminées Pas de matériau Z2 CND 17-12 suivant CPFC, | 22 CND 17-12 suivant NF A35-574 {oct 1981) considéré identique | M3306 Z3 CND 17-11-02 suivant NF A35-574 (mai 1990)
Z3 CND 18-12-02 suivant NF A35-574 (mai 1990)
X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10272 (déc. 2000, janv.
2008) soumis a %

2-3 | Tôles Pas de matériau Z2 CND 17-12 suivant CPFC, | Z2 CND 17-12 suivant NF A35-573 (oct.1981) considéré identique M3307 Z2 CND 17-12 suivant NF A36-209 {dec. 1982)
Z3 CND 17-11-02 suivant NF A35-573 (mai 1990)
Z3 CND 18-12-03 suivant NF 435-573 (mai 1990)
Z2 CND 18-13 suivant NF A36-209 (dec. 1982)
Z3 CND 17-11-02 suivant NF A36-209 (dec. 1990)
Z3 CND 18-12-02 suivant NF A36-209 (dec. 1990)
X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10028-7 (mars 2000, août | 2008)

24 | Tubes sans soudure Pas de matériau Z2 CND 17-12 suivant CPFC, | TU 22 CND 17-12 suivant NF A49-117 (dec. 1980, sept. 1985) considéré identique M3304 X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)

2-5 | Tubes soudés Pas de matériau 22 CND 17-12 suivant CPFC, | TS Z2 CND 17-12 suivant NF A49-147 (dec. 1980) considéré identique | M3314, M3320 X3CrNiMo17-11-2 suivant NF A49-244 (oct 1993)
X3CrNiMo18-12-3 suivant NF A49-244 (oct. 1993)
X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fev.
2015)

Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 28
Tableau 2 – Aciers type Z2 CND 17-12
Type de produit
ASME
RCC-M
AFNOR

2-6
Tubes d’échangeurs sans soudure
Pas de matériau considéré identique
Z2 CND 17-12 suivant CPFEC,
M3303
TU Z2 CND 17-12 suivant NF 449-217 (fev. 1981, oct. 1987)
X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)

Tubes d’échangeurs soudés
Pas de matériau considéré identique
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3319

TS Z2 CND 17-12 suivant NF 449-247 (fev. 1981)
X2CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fev.2015)

Soumis à *
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau 3 – Aciers type P265GH
Type de produit
ASME
RCC-M
AFNOR

3-1
Pièces forgées
Pas de matériau considéré identique
A42 suivant M1121 {toutes éditions)
A42AP suivant M1122 (A42AP suivant M1122bis (ëmod.2005)
P265GH suivant M1222 (>2mod. 2005)
A42AP suivant NF A36-605 (nov. 1982)
A42AP suivant NF A36-601 {juin 1980)
P265GH suivant NF EN 10222-2 (avr. 2000)

3-2
Tôles
Pas de matériau considéré identique
A42 suivant M1131 (P265GH suivant M1131 (@mod.1995)
A42 suivant NF A36-205 (juil. 1982)
P265GH suivant NF EN 100028-2 (déc.1992, déc.2003, sept.2009)

3-3
Tubes sans soudure
Pas de matériau considéré identique
TU 42C suivant M1141 (toutes éditions)
TU E250 suivant M1143 (P265GH suivant M1143
TU 42C suivant M1144 (TU E250 suivant NF A49-211 (nov.1986, sept.1989)
TU42C suivant NF A49-213 (déc.1984, mars 1990)
P265GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004, A2:
2007, avr.2014)

3-4
Tubes soudés
Pas de matériau considéré identique
TS E250 suivant M1142 (P265GH suivant M1142 (2mod.2007)
A42 suivant M1145 (P265GH suivant M1145 (2mod.1985)
TS42C suivant M1148 (toutes éditions)
TS42b suivant NF 449-142 (fév.1981)
TS E250A suivant NF 449-142 {mars 1987)
TS E250 suivant NF A49-241 (juil. 1986)
TS42C suivant NF 449-242 {mars 1985)
TS42C suivant NF A49-243 avr. 1985)
TS42CP suivant NF 449-252 (sept. 1982)
P265GH suivant NF EN 10217-2 (déc.2002, A1: 2002)

Tubes sans soudure d’échangeurs
Pas de matériau considéré identique
TUA42C suivant M1147 (P265GH suivant M1147 (2mod.2007)
TU42C suivant NF A49-215 (fév. 1981)
P265GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004,
A2: 2007, avr.2014)

soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifi # 30

Tableau 4 – Aciers type P295GH
Type de produit
ASME
RCC-M
AFNOR

Pièces forgées
Pas de matériau considéré identique
A48 suivant M1121
A4B8AP suivant M1122 (A48AP suivant M1122bis (ëèmod.2005)
P295GH suivant M1122 (zämod.2006)
A48AP suivant NF A36-605 (nov.1982)
A48AP suivant NF A36-601 (juin 1980)
P295GH suivant NF EN 10222-2 (avr.2000)

Tôles
Pas de matériau considéré identique
A48 suivant M1131 (P295GH suivant M1131 (Z2mod.2005)
A48 suivant NF A36-205 (juil. 1982)
P295GH suivant NF EN 10028-2 (déc.1992, déc.2003, sept.2009)

nr 44

| Tubes sans soudure
Pas de matériau considéré identique
TU48C suivant Mi141 (toutes éditions)
TU E275 suivant NF 449-211 (nov.1986, sept. 1989)
TU48C suivant NF A49-213 (déc. 1984, mars 1990)

| Tubes soudés
Pas de matériau considéré identique
A4B suivant M1145 (P295GH suivant M1145 (2mod.1995)
TS48C suivant M1148 (toutes éditions)
TS E275A suivant NF À 49-142 (mars 1987)
TS E275 suivant NF A49-241 (juil.1986)
TS48C suivant NF A49-243 (avr.1995)
TS48CP suivant NF A49-252 (sept. 1982)
Tubes soudure d’échangeur

sans
Pas de matériau considéré identique

TUA48C suivant NF A49-215 (fév. 1981) LL |

SOUMIS a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
ANNEXE 2 – LISTE DE MATERIAUX DE BASE A PROPOSER « CONSIDERES IDENTIQUES » LORS DE
CLASSEMENT
Les matériaux dans les tableaux ci-après peuvent être considérés comme « identiques », dans une même ligne, après une demande spécifique dûment justifiée établie par l’exploitant et adressée à l’OH en charge de l’évaluation de la réparation pour la validation du classement proposé.

Des justifications sont nécessaires pour atteindre cet objectif d’équivalence en particulier pour les nuances d’acier basées sur les spécifications ASME qui nécessitent des prescriptions spécifiques relatives, par exemple, aux caractéristiques de traction à températures élevées, à l’énergie de flexion par choc KV, à l’allongement sur une base proportionnelle, à la levée d’option pour l’état de livraison et/ou de traitement thermique requis, à l’état de surface, … 31 Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié 32
Tableau 5 – Aciers type Z2 CN 18-10
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR

5-1
Pièces forgées 304L suivant A182, A965 304L suivant SA182, SA965
Eauivalence seion ligne 1-1 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 1-1 de l’annexe 1

5-2
Barres forgées ou larminées 304L suivant A479 304L suivant SA479
Equivalence selon ligne 1-2 de l’annexe 1
Equivalencée selon ligne 1-2 de l’annexe 1

5-3
Tôles 304L suivant A240 304L suivant SA240
Equivalence selon ligne 1-3 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 1-3 de l’annexe 1

5-4
Tubes sans soudure
TP304L suivant A312
TP304L suivant SA312
Equivalence selon ligne 1-4 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 1-4 de l’annexe 1

5-5
Tubes soudés 304L suivant A358 304L suivant SA358
TP304L suivant A312, A813,
AB14
TP304L suivant
SA813, SA814
SA312,
Equivalence selon ligne 1-5 de l’annexe 1
Équivalence selon ligne 1-5 de l’annexe 1
Tubes d’échäangeurs sans souduré
TP304L suivant A213, A688
TP304L suivant SA213,
SA688
Equivalence selon ligne 1-6 de l’annexe 1
Équivalence selon ligne 1-6 de l’annexe 1
Tubes d’échangeurs soudés
TP304L suivant A249, A688
TP304L suivant SA249,
SA688
Equivalence selon ligne 1-7 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 1-7 de l’annexe 1

+ soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN
Fannexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modlifi 1e 34
Tableau 6 – Aciers type Z2 CND 17-12
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR

6-1
Pièces forgées 316L suivant A182, A965 316L suivant 54182, SA965
Equivalence selon ligne 2-1 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-1 de l’annexe 1

6-2
Barres forgées ou laminées 316L suivant 4479 316L suivant SA479
Equivalence selon ligne 2-2 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-2 de l’annexe 1

6-3
Tôles 316L suivant A240 316L suivant SA240
Equivalence selon ligne 2-3 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-3 de l’annexe 1

6-4
Tubes sans soudure
TP316L suivant A376, A312
TP316L suivant SA376, SA312
Equivalence selon ligne 2-4 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-4 de l’annexe 1
Tubes soudés 316L suivant A358 316L suivant SA358
TP316L suivant SA312, SAB13,
SA814
TP316L suivant A312, A6813,
A814
Equivalence selon ligne 2-5 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-5 de l’annexe 1

6-6
Tubes d’échangeurs sans soudure
TP316L suivant A213, A688
TP316L suivant 5A213, 5SA6B8
Equivalence selon ligne 2-6 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-6 de l’annexe 1

Tubes d’échangeurs soudés
TP316L suivant A249, A688
TP316L suivant SA249, SA6B8
Equivalence selon ligne 2-7 de l’annexe 1
Equivalence selon ligne 2-7 de l’annexe 1

soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau 7 – Aciers type Z6 CN 18-10
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M {toutes éd.)
AFNOR

7-1
Pièces forgées 304 suivant A182, A965 304 suivant 54182, SA965
Z6 CN 18-10 suivant M3301
Z6 CN 18-09 suivant NFA36-607 (août 1984)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10222-5 (mars 2000)
X6CrNi18-10 suivant NF EN 10222-5 (mars 2000)

7-2
Barres forgées ou laminées 304 suivant A479 304 suivant SA479
Z6 CN 18-10 suivant M3306
Z6 CN 18-09 suivant NF A35-574 (oct 1981)
Z7 CN 18-09 suivant NF A35-574 (mai 1990)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10272 (déc.2000, janv. 2008)

7-3
Tôles 304 suivant A240 304 suivant SA240
Z6 CN 18-10 suivant M3307
Z6 CN 18-09 suivant NF A35-573 (oct.1981, mai 1990)
Z6 CN 18-09 suivant NF A36-209 (déc.1982, mai 1990)
Z7 CN 18-08 suivant NF A36-209 (mai 1990)
X6CrNi18-10 suivant NF EN 10028-7 {mars 2000, août 2008)
X6CrNi18-10 suivant NF EN 10028-7 {mars 2000, août 2008)

7-4
Tubes sans souduré
TP304 suivant A376, A312
TP304 suivant 54376, SA312
Z6 CN 18-10 suivant M3304
TU Z6 CN 18-09 suivant NF 449-117 (déc. 1980, oct.1987)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10216-5 {mars 2005, avr.2014)
X6CrNi18-10 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, avr.2014)
Tubes soudés 304 suivant A358 304 suivant SA358
TP304 suivant A312, A813,
A814
TP304 suivant
SA813, SA814
SA312,
Z6 CN 18-10 suivant M3314,
M3320
TS Z6 CN 18-09 suivant NF A49-147 (déc. 1980)
X7CrNi18-09 suivant NF A49-244 (oct. 1993)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév.2015)
Tubes d’échangeurs sans soudure
TP304 suivant A213, A688
TP304 suivant SA213, SA688
TU Z6 CN 18-09 suivant NF A49-217 {fév.1981, oct. 1987)
X5CrN68-10 suivant NF EN 10216-5 {mars 2005, avr.2014)
X6CrNi18-10 suivant NF EN 10216-5 {mars 2005, avr.2014)
Tubes d’échangeurs soudés
TP304 suivant A249, A68B
TP304 suivant SA249, SA6B8

TS Z6 CN 18-09 suivant NF 449-247 (fév.1981)
X5CrNii8-10 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév..2015)

soumis à à l’annexe 5 de l’arrêt e #
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN du 12/12/2005 modifi 36
Tableau 8 – Aciers type Z5 CN 18-10
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR

8-1
Pièces forgées
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3301
Z5 CN 18-09 suivant NF A36-607 (août 1984)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10222-5 (mars 2000)
Barres forgées ou laminées
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3306
Tôles
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3307
Z5 CN 18-08 suivant NF A36-209 (déc. 1982)
Z7 CN 18-09 suivant NF A36-209 (mai 1990)
X5CrNi18-10 suivant NF EN 10028-7 (mars 2009, août 2008)

8-4
Tubes sans soudure
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3304

8-5
Tubes soudés
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3314, M3320
Tubes d’échangeurs sans soudure
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3303

Tubes d’échangeurs soudés
Z5 CN 18-10 suivant CPFC
Z5 CN 18-10 suivant M3319

+ soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau: 9 – Aciers type Z2 CN 19-10 à azote contrôlé
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR
Pièces forgées
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3301
X2CrNiCu19-10 suivant NF EN 10222-5 (mars 2000)
Barres forgées ou laminées
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3306
Tôles
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3307
Z4 CN 19-10 suivant NF A36-209 (mai 1990)
Tubes sans soudure
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3304
Tubes soudés
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3314, M3320
Tubes d’échangeurs sans soudure
Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3303

Tubes d’échangeurs soudés

Z2 CN 18-10 à azote contrôlé suivant
CPFC, M3319

Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau 10 – Aciers type Z5 CND 17-12 et Z6 CND 17-125

38
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M (toutes éditions)
AFNOR

10-1
Pièces forgées 316 suivant A182, A965 316 suivant SA182, SA965
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3301
Z6 CND 17-12 suivant M3301
Z6 CND 17-11 suivant NF A36-607 (août 1984)
Z6 CND 17-13 suivant NF A36-607 (août 1984)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10222-2 (mars 2000)

10-2
Barres forgées ou laminées 316 suivant A479 316 suivant SA479
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3306
Z6 CND 17-12 suivant M3306
Z6 CND 17-11 suivant NF A35-574 (oct.1981)}
Z7 CND 17-11-02 suivant NF A35-574 (mai 1990)
Z7 CND 17-12-02 suivant NF A35-574 (mai 1990)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10272 (déc. 2000, janv. 2008)

10-3
Tôles 316 suivant A240 316 suivant SA240
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3307
Z6 CND 17-12 suivant M3307
Z6 CND 17-11 suivant NF A35-573 (oct.1981) 26 CNED 17-11 suivant NF A36-209 (déc. 1982)
Z7 CND 17-12-02 suivant NF A35-573 (mai 1990)
Z7 CND 17-11-02 suivant NF A35-573 (mai 1990)
Z7 END 17-11-02 suivant NF A36-209 (déc. 1990)
XSCrNiMoi7-12-2 suivant NF EN 10028-7 (mars 2000, août 2008)

10-4
Tubes sans soudure
TP316 suivant A376, A312
TP316 suivant SA376, SA312
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3304
Z6 CND 17-12 suivant M3304
TU Z6 CND 17-11 suivant NF A49-117 (déc. 1980, sept. 1985)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)
X6CrNiMo17-13-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)

soumis à
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifi e
Tableau 10 – Aciers type Z5 CND 17-12/et Z6 CND 17-125
Type de produit
ASME / ASTM
CPFC / RCC-M {toutes éditions)
AFNOR

10-5
Tubes soudés 316 suivant A358 316 suivant SA358
TP316 suivant A312, A813,
A814
TP316 suivant SA312,
SA813, SA814
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3314, M3320
Z6 CND 17-12 suivant M3314,
M3320
TS Z6 CND 17-11 suivant NF A-147 (déc. 1980)
X7CrNiMo17-11-2 suivant NF A49-244 (oct. 1993)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10217-7 (août 20085, fév. 2015)

10-6 d’échangeurs sans
TP316 suivant A213, A688
TP316 suivant SA213,
SA6B8
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3303
TU Z6 CND 17-11 suivant NF A49-217 (fév. 1981, oct. 1987)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)
X6CrNiMo17-13-2 suivant NF EN 10216-5 (mars 2005, août 2014)

10-7 d’échangeurs

TP316 suivant A249, A68B8
TP316 suivant SA249,
SA688
Z5 CND 17-12 suivant CPFC,
M3319
TSZ6 CND 17-11 suivant NF A49-247 (fév. 1981)
X5CrNiMo17-12-2 suivant NF EN 10217-7 (août 2005, fév. 2015)

soumis a %
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN lannexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifi e # 40
ED TE DNS DATE PL 7 [NU | Dune} SP DU De [0 DU QUE M | D De Sur M À M NU
Type de produit ASME / ASTM CPFC / RCC-M (toutes éditions) AFNOR

11-1 | Pièces forgées D 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC X3CrNiMo18-12-3 suivant NF EN 10222-
D 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC
ND 18-12 à azote contrôlé suivant M3301 5 (mars 2000) 11-2 | Barres forgées ou laminées
D 18-12 à azote contrôlé suivant M3306
D 18-12 à azote contrôlé suivant M3307 (mai 1990)
D 17-12 à azote contrôlé suivant CPEC
D 18-12 à azote contrôlé suivant M3304 23C
C
C
C 11-3 |! Tôles Z3 CND 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC Z4 CND 18-12-03 suivant NF A36-209
Z2C 11-4 ! Tubes sans soudure C 2Z2C soumis a

11-5 | Tubes soudés Z3 CND 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC / Z2 CND 18-12 à azote contrôlé suivant M3314, /
M3320

11-6 | Tubes d’échangeurs sans Z3 CND 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC soudure Z2 CND 18-12 à azote contrôlé suivant M3303

11-7 | Tubes d’échangeurs Z3 CND 17-12 à azote contrôlé suivant CPFC soudés Z2 CND 18-12 à azote contrôlé suivant M3319

Uranus 65 considéré identique à X1CrNi25-2.
Uranus SN considéré identique à X1CrNiSi18-15-4
Zirconium considéré identique à ZrGd702
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Tableau 12 – Aciers type P195GH
Type de produit
ASME / ASTM
RCC-M
AFNOR

12-1
Tubes sans soudure
P195GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004, A2:
2007, avr. 2014

12-2
Tubes soudés
TS34b suivant NF A49-142 (fév. 1981)
TS E 185A suivant NF A49-142 (mars 1987)
P195GH suivant NF EN 10217-2 (déc. 2002, A1: 2005)

12-3
Tubes d’échangeur sans soudure

P195GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004,
A2: 2007, avr.2014)

soumis a
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des ESPN l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Tableau 13- Aciers type P235GH

42
Type de produit ASME / ASTM RCC-M AFNOR

13-1 | Pièces forgées A37AP suivant NF A36-605 {nov.1982) / / A37AP suivant NF A36-601 (juin 1980)
P235GH suivant NF EN 10222-2 (avr.2000)

13-2 | Tôles A37 suivant M1131 (P235GH suivant M1143 (ëmod.2007) | TU37c suivant NF A49-213 (déc.1984, mars 1990)
P235GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004,
A2: 2007, avr.2014)

13-4 | Tubes d’échangeur TU37c suivant A49-215 (fév.1981) sans soudure Î Î P235GH suivant NF EN 10216-2 (déc.2002, A1: 2004,
A2: 2007, avr.2014)

13-5 | Tubes soudés TS E220 suivant M1142 (P235GH suivant M1142 (zmod. 2007) | TS E235A suivant A49-142 {mars 1987)
A37 suivant M1145 (TS37CP suivant NF A49-243 (avr.1985)
TS37CP suivant NF A49-252 (avr. 1985)
P235GH suivant NF EN 10217-2 (déc.2002, A1: 2005)

soumis à >
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CARPE NT ET
MONET LE NI TEE
Type de produit
ASME / ASTM
RCC-M
AFNOR

14-1
Pièces forgées

/
P245GH suivant M1122 (2mod.2005)
P245GhH suivant NF EN 10222-2 (avr.2000)

Tableau 15 – Aciers type P280GH
Type de produit
ASME / ASTM
RCC-M
AFNOR

15-1
Pièces forgées /
P280GH suivant M1122 (zmod.2005)
P280GH suivant NF EN 10222-2 (avr.2000)

15-2
Tubes soudure sans

P280GH suivant M1152 (>zmod.2000)

/

Tableau 16 – Aciers type P355GH
Type de produit
ASME / ASTM
RCC-M
AFNOR

16-1
Pièces forgées
A52AP suivant NF A36-605 (nov.1982)
A52AP suivant NF A36-601 (juin 1980)

16-2
Tôles
A52 suivant M1131 (P355GH suivant M1131 (2mod.1995)
A52 suivant NF A36-205 (juil. 1982)
P355GH suivant NF EN 10028-2 (déc.1992, déc.2003, sept.2009)

16-3
Tubes soudure sans
P355NH suivant M1143bis (ëmod.2007)
TUS2C suivant NF A49-213 (déc.1984, mars 1990)
P355NH suivant NF EN 10216-3 (déc. 2002, Ai: oct.2004, avr.2014)

16-4
Tubes soudés

A52 suivant M1145 (P355GH (M1145 (z2mod.1995)
TS E355 suivant NF A49-241 (juil. 1986)
TS52C suivant NF A49-243 (avr.1985)
TS52CP suivant NF A49-252 (sept.1992)
P355NH suivant NF EN 10217-3 (déc.2002)

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