EUIPO
11 mars 2020
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 11 mars 2020, n° 003079627 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003079627 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
Ce texte a été traduit automatiquement par notre source et peut contenir des erreurs.
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 079 627
Essity Hygiene and Health Aktiebolag, Mölndals bro 2, 405 03 Göteborg, Suède (opposante), représentée par Petosevic EOOD, 14, Saborna str., 3e étage, bureau 6, 1000 Sofia ( représentant professionnel)
i-n s t
Lothus di Miele Elia, Via Bolzano 1, 00040 Ardea (RM), Italie ( demanderesse).
Le16/03/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. l’ opposition no B est3 079 627 partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 20:Porte-serviettes [meubles]; décorations en matières plastiques pour aliments; garnitures en plastique pour gâteaux; décorations pour gâteaux en matières plastiques; décorations de fête en matières plastiques; décorations de table en matières plastiques; distributeurs non métalliques fixes de mouchoirs; distributeurs fixes non métalliques de papier hygiénique; distributeurs non métalliques fixes de protections pour lunettes de toilettes; distributeurs fixes de serviettes; distributeurs de serviettes en papier [fixes, non métalliques]; distributeurs fixes non métalliques pour serviettes; crochets de serviettes non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; porte-serviettes
[meubles]; porte-serviettes de bain; supports non métalliques fixes de mouchoirs; bacs en matières plastiques pour la production de compost; bacs à compost en matériaux non métalliques; bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; conteneurs non métalliques sous forme de bacs; bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; bacs à compost en matières plastiques; bacs à compost en matières plastiques; conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques; bacs de compostage en matériaux non métalliques; crochets non métalliques de salle de bain; crochets non métalliques; porte-documents (liste 4 fois).
Classe 21: Tous les produits contestés compris dans cette classe sont soit identiques, soit similaires à divers degrés aux produits de l’opposante tels qu’ils sont détaillés dans la section a) de la décision ci-après.
2. la demande de marque de l’Union européenne no17 979 676 est rejetée pour tous les produits précités.Elle peut se poursuivre pour les autres produits.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:2De53
L’opposante a formé une opposition contre certains produits désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 979 676«Lothus», à savoir contre tous les produits compris dans les classes 20 et 21. l’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement international no 603 488 désignant l’Autriche, le Benelux, l’Allemagne, l’Espagne, la Croatie, la Hongrie, l’Italie, la Pologne, le
Portugal, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
JUSTIFICATION
L’opposition est fondée, entre autres, sur l’ enregistrement international no 786 860 désignant le Danemark, la Finlande, le Royaume-Uni, la Grèce, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, l’Autriche, la Bulgarie, l’Allemagne, l’Espagne, la France, la Croatie,
l’Italie, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Slovénie et la Suède et sur les produits suivants:
Classe 16:Papier, papier non compris dans d’autres classes; papier hygiénique, produits en papier pour la protection de sièges de toilettes, d’essuie-mains en papier pour le ménage, serviettes en papier, serviettes et serviettes en papier, serviettes en papier, serviettes pour démaquiller et autres serviettes en papier; linge de table, serviettes, nappes et sets de table en papier; rouleaux de papier conçus pour couvrir des étagères, des colliers et des colliers en papier; dessous de verre en verre; papier sulfurisé; papier sous forme de bobines et rouleaux; cartes d’invitation, papier d’emballage en rouleaux ou en feuilles, rubans en papier, sacs en papier ou en matières plastiques, valises et sacs bandeaux.
Classe 20:Pailles pour la dégustation de boissons; unités modulaires métalliques ou non constituées d’un distributeur porte-serviettes, d’un réservoir et d’un plateau de récupération; distributeurs fixes de serviettes, de serviettes, de serviettes en papier, de coton hydrophile pour essuie-mains, de tissus ou de fiches; bacs récupérateurs en matières plastiques pour la récupération de produits sanitaires.
Classe 21:Petites ustensiles et récipients portables pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); parasols en plastique ou en bois utilisés comme décoration pour servir des aliments en cocktails; assiettes, plateaux, plateaux, verres, verres, verres et gobelets, en matières plastiques ou en carton; accessoires pour cocktails, à savoir bâtonnets en matières plastiques ou en bois, brochettes; cure-dents; les pantalons métalliques ou non pour le papier hygiénique, pour le toilettage des places de toilettes ou pour les savons; poubelles; torchons, gants en caoutchouc.
Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; Toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:3De53
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donnera à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai fixé par lui.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RDMUE, au cours du délai susmentionné, l’opposant doit également produire la preuve de l’existence, de la validité et de l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que des éléments de preuve de son habilitation à former opposition (soulignement ajouté).
En particulier, si l’opposition est fondée sur une marque enregistrée qui n’est pas une marque de l’Union européenne, l’opposant doit produire une copie du certificat d’enregistrement correspondant et, le cas échéant, du dernier certificat de renouvellement, attestant que le délai de protection de la marque dépasse le délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE et à toute extension de celui-ci, ou tout autre document équivalent émanant de l’administration auprès de laquelle la demande de marque a été déposée — article 7, paragraphe 2, point a) ii) du RDMUE.Lorsque les preuves afférentes à l’enregistrement de la marque sont accessibles en ligne auprès d’une source reconnue par l’Office, l’opposant peut les fournir en indiquant ladite source (article 7, paragraphe 3, du RDMUE).
En l’espèce, les preuves produites par l’opposante sont des informations relatives à cette marque qui sont importées de la base de données officielle pertinente en ligne, à savoir la base de données de l’OMPI, accessible à travers TMVIEW.
Les éléments de preuve susmentionnés ne suffisent pas à étayer la marque antérieure de l’opposante car, d’ après ces informations, cette marque antérieure n’est enregistrée pour aucun des produits susmentionnés compris dans les classes 16, 20 et 21, mais plutôt pour des produits compris dans les classes 3 et 5, à savoir:
Classe 3:Produits de toilette pour bébés, en particulier coton, cotons-tiges, coussinets en coton rond, imprégnés ou non à usage cosmétique; savons, savons sous forme de mousses, crèmes ou lotions, produits de nettoyage, shampooings; ouate de cellulose; serviettes démaquillantes; frais rafraîchissants imprégnés de lotion cosmétique; parfumerie, cosmétiques; coton, démaquillants, coussinets et serviettes de coton, serviettes imprégnées de serviettes, à usage cosmétique.
Classe 5:Cotonnades en coton.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, et paragraphe (7), du RDMUE, si, avant l’expiration du délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’opposant ne prouve pas l’existence, la validité et l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que l’habilitation à former opposition, l’opposition est rejetée comme non fondée.
Il y a, dès lors, lieu de rejeter l’opposition comme non fondée dans la mesure où elle repose sur ce droit antérieur;
L’examen de l’opposition se poursuivra donc dans la mesure où il est fondé sur les autres droits antérieurs.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:4De53
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition estime qu’il convient d’examiner l’opposition par rapport à l’enregistrement international no 603 488 désignant l’Autriche, le Benelux, l’Allemagne, l’Espagne, la Croatie, la Hongrie, l’Italie, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Slovaquie et la
Slovénie. Cependant, au vu des refus ou invalidations partielles de certaines désignations de ce droit antérieur, la division d’opposition juge également approprié d’examiner en premier lieu l’opposition en ce qui concerne la désignation du Benelux étant donné qu’aucun refus ni invalidités de ce type ne se sont produits pour cette désignation.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 16:Papier, articles en papier; du papier hygiénique, des articles pour la protection des sièges de toilette, des rouleaux ménagers; essuie-mains en papier, serviettes et serviettes pour essuie-mains; serviettes nettoyantes et autres usages cosmétiques en papier; linge de table, serviettes, nappes, limes en papier; galets de couverture pour étagères, fouets, etc.; dessous de verre en papier; papier- parchemin; enduction d’essuie-glaces, galets pour essuie-glaces; cartes d’invitation, feuilles de papier d’emballage imprimées ou en feuilles, rubans, sacs en papier ou en matières plastiques, sacs pour déchets.
Classe 20:Pailles pour boissons déguisées; parapluies en matières plastiques ou en bois comme décorations pour aliments en vue de leur utilisation en cocktails; unités modulaires, métalliques ou non, comprenant un distributeur d’essuie-mains, une réserve et un réservoir de récupération; distributeurs non métalliques pour essuie- mains en papier, serviettes, essuie-mains en papier, serviettes de toilette, draps, draps de lit récupérables
Classe 21:Petits ustensiles et récipients portables pour le ménage et pour la cuisine; plaques, plateaux, plateaux, plats, verres, gobelets et gobelets, tous ces articles étant en matière plastique ou en carton; accessoires pour cocktails, à savoir baguettes en matières plastiques ou en bois, brochettes, cure-dents; appareils de distribution de métaux ou de papier non hygiénique, protection de sièges de toilettes et de savon; des ordures; bacs réccupérateurs; torchons, gants de ménage.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits pour définir l’étendue de la protection de ces produits.
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:5De53
Tout d’abord, le terme « bacérateurs» de la classe 21 doit être compris comme des réservoirs de récupération.Cela peut être clairement tiré de la même indication, dans la classe 20, qui est traduite en anglais comme «réservoir de récupération».
Deuxièmement, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’ opposante pour montrer la relation entre des produits individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection uniquement aux produits spécifiquement énumérés.
Enfin, le terme incluant, utilisé dans la liste des produits de l’ opposante en classe 20, ne doit pas être interprété comme introduisant une liste non exhaustive d’exemples de produits (09/04/2003, T- 224/01, Nu- Tride, EU: T: 2003: 107).En effet, en l’espèce, elle introduit une liste d’éléments différents qui composent les unités modulaires, en métal ou non.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 20:Éléments d’affichage en métal [mobilier]; accessoires en plastique
[attaches] à fixer à des tubes; supports de suspension pour rideaux; pièces de coin non métalliques pour conteneurs; embrasses métalliques pour retenir les rideaux; garnitures de portes en matières plastiques; embrasses en matières plastiques pour retenir les rideaux; accessoires intérieurs pour armoires; garnitures de stores non métalliques; garnitures de stores à lamelles, non métalliques; garnitures de stores à enrouleur non métalliques; garnitures en matières plastiques pour escaliers; garnitures non métalliques pour placards; garnitures non métalliques pour placards; garnitures non métalliques pour placards; garnitures non métalliques pour placards; mobilier de salle de bains sous forme de meubles; raccords (non-métalliques) pour vitrines de magasins; garnitures de lits non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de portes en grès; garnitures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; garnitures de portes en bois; garnitures de portes en matières plastiques; garnitures de portes non métalliques; bouchons d’obturation; attrape rêves [décoration]; embrasses (rideaux); garnitures de rideaux; adaptateurs d’empilage [accessoires non métalliques]; balançoires à l’aide de porch; Autels bouddhiques familiaux (butsudan); autels shintoïstes domestiques [Kamidana]; ruches; couches pour ruches; cadres de ruches; vaisseliers; ambre jaune; ambre jaune; butoirs non métalliques pour portes; chevilles non métalliques; languettes de canettes non métalliques; rondelles à ressort en matières plastiques; anneaux à visser non métalliques; pattes d’attache non métalliques pour câbles et tubes; pattes d’attache non métalliques pour câbles et tubes; anneaux de fermeture non métalliques; anneaux de rideaux métalliques; anneaux de rideaux; maillons en matériaux non métalliques; anneaux de rideaux; anneaux pour rideaux de douche; anneaux non métalliques pour museaux de taureaux; anneaux de rideau non métalliques; cornes d’animaux; éléments d’angle
[mobiliers]; animaux empaillés [autres que les jouets]; baguettes d’angle non métalliques pour meubles; animaux empaillés; façades de placard; portes en matériaux non métalliques pour meubles; des portes de meubles; portes en métal pour meubles; portes en verre pour meubles; portes en matières plastiques pour meubles; portes de meubles métalliques préfabriquées; portes de meubles en bois préfabriquées; portes transparentes à châssis métallique pour meubles; portes coulissantes pour les meubles; portes transparentes en verre pour meubles; portes transparentes non métalliques pour meubles; dispositifs de fermeture non électriques et non métalliques pour la fermeture de portes; tableaux d’affichage des scores; Accroche-sacs non métalliques; appareils pour l’affichage d’affiches; cintres et patères (crochets) pour vêtements; portemanteaux; cintres pour vêtements, valets
[meubles] et patères pour vêtements; Porte-vêtements [meubles]; appuie-tête
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:6De53
[meubles]; armoires frigorifiques; armoires et placards encastrables; placards;
armoires à glace; armoires équipées de propriétés ignifuges; armoires de salle de bains; meubles de cuisine; armoires de sécurité; armoires de sécurité non métalliques [meubles]; armoires servant de cloisons; étagères; vitrines [meubles];
armoires ignifuges; armoires métalliques; armoires insonorisées [mobilier]; meubles;
armoires et placards pour chambres à coucher; armoires à fusils; meubles pour le rangement de matériaux; armoires à outils non métalliques vides; meubles pour disques compacts; armoires pour le rangement d’articles; placards; armoires sur pied; armoires murales; tiroirs; meubles de rangement; sous-éviers; armoires de sécurité; armoires ignifuges en métal [meubles]; armoires et placards à glace;
armoires ignifuges non métalliques [meubles]; armoires métalliques [meubles]; porte- serviettes [meubles]; placards; armoires [meubles]; armoires à outils métalliques; meubles pour poubelles; cahiers en matériaux non métalliques; armoires à clés;
armoires de salle de bains; armoires à clés; casiers pour vêtements; armoires à pharmacie; armoires pour services à thé; placards; tissus d’ameublement [coussins]; meubles pour aquariums d’appartement; armoires de toilette; meubles d’auditorium; salons à salade; mobilier urbain non métallique; griffes d’animaux; articles de bureau
[meubles]; tringles non métalliques pour suspendre des articles; mobilier informatique; tiges filetées non métalliques; gaines de rails; baguettes; tringles pour draperies; tringles pour voilages; tringles pour draperies; hampes de drapeau non métalliques; portemanteaux; portemanteaux; porte-chapeaux [crochets] non métalliques; porte-chapeaux [meubles]; porte-chapeaux métalliques; cintres et patères (crochets) pour vêtements; portemanteaux; ivoire; ivoire brut ou mi-ouvré; garnitures non métalliques pour armoires et placards; ivoire brut ou mi-ouvré; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; tringles pour draperies; liteaux d’encadrement; tableaux aide-mémoire; Cartes mémoire françaises; tableaux d’affichage [enseignes] en liège; tringles pour draperies; tableaux d’affichage autres qu’électroniques; tableaux à lettres [Tableaux d’affichage vierges]; fanons; chaises hautes pour enfants; bambou; baleine brute ou mi-ouvrée; présentoirs d’exposition assemblés; plans de travail [meubles]; établis; établis de menuiss; bancs de sciage [meubles]; bancs [meubles]; bancs de sciage [meubles]; bancs de scie [étaux] non métalliques autres que parties de machines; tables de tapissier; comptoirs de vente [meubles]; comptoirs à des fins de présentation; plans de travail; caisses enregistreuses; comptoirs non électriques; cercueils; comptoirs
[tables]; Girouettes non métalliques; cercueils et urnes funéraires; boîtes cylindriques non métalliques; tonneaux en bois; tonneaux et fûts, non métalliques; barils non métalliques; barres d’appui non métalliques; tringles de douchebarres d’ambroïne; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques; verrous de porte non métalliques; tringles à rideaux de douche; rails de bain non métalliques; barrières de sécurité pour bébés; bases de divan; sommiers de lits; sommiers pour matelas; bâtonnets en bois pour bonbons ou glaces; bases de lits d’eau autres qu’à usage médical; bases de tables; marteaux de portes non métalliques; rails de support pour rideaux; marteaux de portes non métalliques; casiers; huches non métalliques; bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; churnes à lait [non métalliques]; bacs en bois; bahuts en matières plastiques à usage industriel; poubelles non métalliques autres que les poubelles; boîtes en plastique autres que poubelles; bacs en matières plastiques pour la production de compost; bacs à compost en matériaux non métalliques; poubelles de pommes de terre [meubles]; bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; chenilles de suspension en matériaux non métalliques; rails de support pour rideaux; rails non métalliques pour rideaux; rails métalliques pour rideaux; rails non métalliques pour portes coulissantes; glissières de tiroirs non métalliques; tringles à rideau; barres pour rideau de douche; rails de suspension en matériaux non métalliques pour portes; écussons de serrure non métalliques; quais d’études non métalliques pour quais;
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barillets de serrure non métalliques; unités de cuisine; dévidoirs non métalliques, non mécaniques ou autres; dévidoirs de tuyaux d’arrosage non métalliques manuels; bobines en bois pour fil, soie, cordonnée; dévidoirs non mécaniques et non métalliques pour le rangement de tuyaux; dévidoirs non mécaniques en matières plastiques pour enrouler des tuyaux; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; douilles filetées non métalliques; canons non métalliques pour serrures; bobines non métalliques autres que pièces de machines ou d’appareils; bouées de corps-morts, non métalliques; bouées d’amarrage gonflables; bouées non métalliques; bouées d’amarrage en plastique; bouées de corps-morts, non métalliques; boulons d’ancrage non métalliques; clous non métalliques de tapissier; bouteilles de gaz non métalliques; embrasses (rideaux); châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques; châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques; bordures en matières plastiques; chants en plastique pour étagères; tonneaux de vin non métalliques; cuves de récupération de l’eau de pluie non métalliques; tonneaux non métalliques; parcs pour bébés; boutons à pression en plastique [fixations]; bracelets d’identification non métalliques; bracelets d’identification non métalliques; accoudoirs; latérales; Accoudoirs de style japonais [kyosoku]; buffets; boulons à ailettes non métalliques; boulons d’ancrage non métalliques; boulons d’ancrage non métalliques destinés à la construction de ponts; boulons de fixation non métalliques; boulons filetés non métalliques; boulons non métalliques; boulons non métalliques autotaraudeurs; boulons non métalliques autotaraudeurs; verrous non métalliques pour fenêtres; boulons de manille non métalliques; bustes en bois; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bustes en matières plastiques; vis épaulées (non métalliques); bustes en matières plastiques; bustes en ivoire; bustes en os; sonnettes de porte non électriques et non métalliquesbustes pour tailleurs; bustes en cire; portails de sécurité extensibles pour ouvertures de portes non métalliques; canapés; les chenils; portails de sécurité extensibles pour escalier; robinets de tonneaux non métalliques; roseau [matière à tresser]; robinets de tonneaux non métalliques; baguettes à fleurs en osier; tiges de bambou; roseau [matériau brut ou semi-ouvré]; bouchons de protection autobronzants en matières plastiques pour boulons; traversins; bouchons de protection autobronzants en matières plastiques pour écrous; clapets à vis non métalliques; capsules non métalliques pour bouteilles; capsules temporelles non métalliques; capsules [récipients non métalliques]; bouchons à vis non métalliques; capsules de bouchage non métalliques; capsules de café vides en matières plastiques; charnières non métalliques à ressortcharnières non métalliques pour portes et fenêtres; charnières non métalliques; charnières non métalliques équipées d’un ressort; mobiles décoratifs produisant des sons; charnières non métalliques pour portes; panneaux d’affichage publicitaire en porcelaine; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; trotteurs pour enfants; écriteaux en bois ou en matières plastiques; chariots
[mobilier]; panneaux d’affichage publicitaire; panneaux d’affichage publicitaire en bois [non lumineux]; panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux]; les «index»; panneaux d’affichage publicitaire en verre [non lumineux]; panneaux d’affichage publicitaire; maisons pour animaux domestiques; huches non métalliques; logements et lits pour animaux; maisons de jeu pour animaux de compagnie; cabanes à oiseaux; les chenils; coffres; commodes en bois recouvertes de papier décoratif; caisses en bois; coffres en bois pour le rangement de jouets; caisses en bois; coffres muraux; Harasses et palettes, non métalliques; huches non métalliques; boîtes en bois pour le conditionnement industriel; coffres nagamochi; caisses en plastique; boîtes pour le transport d’animaux, non métalliques; huches non métalliques; caisses à bouteilles autres qu’en métal; coffres de rangement en matières plastiques; coffres de jouets; boîtes pour animaux de compagnie; coffres à outils non métalliques vides; coffres-forts en bois; coffres à outils; tiroirs de rangement [meubles]; coffres à outils; boîtes à outils non métalliques vides; boîtes vérrouillables [meubles]; boîtes aux lettres en bois; boîtes aux lettres en matières
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plastiques; boîtes aux lettres, non métalliques; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; boîtes aux lettres, non métalliques; boîtes en bois; Tiroirs-caisses non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; étuis non métalliques pour outils; nids pour animaux; nids pour animaux d’intérieur; caisses non métalliques pour bouteilles; boîtes à outils vides non métalliques; armoires [meubles]; boîtes à outils vides non métalliques; boîtes à outils non métalliques; tiroirs; tirelires non métalliques; médicinales; tiroirs métalliques [pièces de meubles]; tiroirs; tiroirs; rangement pour cartes dans des tiroirs; tiroirs de rangement [meubles]; bahuts; coffres vides pour outils non métalliques; commodes [meubles]; tiroirs de commodes
à empiler; huches non métalliques; coffres vides pour outils non métalliques; commodes; chaînes non métalliques; tréteaux non métalliques pour tables; amour de sièges; tréteaux [établis]; tréteaux [mobilier]; boulons sertis non métalliques; Boulons en U non métalliques; couches pour ruches; attaches en plastique pour câbles plats; tréteaux utilisés comme pieds de table; chevalins; centres de table [décorations] en bois; cerceaux non métalliques pour barils; cerceaux non métalliques pour barils; charnières non métalliques; tambours à broder; Moraillons non métalliques à serrure pour portes; charnières non métalliques pour la fixation de tuyaux; charnières de planchers non métalliques; Moraillons en matériaux non métalliques; charnières non métalliques; charnières non métalliques pour fixation de câbles électriques; paniers de fleurs en osier; paniers non métalliques en bambou à usage industriel; mannes
[paniers] pour le transport d’objets; mannes [paniers] pour le transport d’objets; paniers pour chiens; paniers à engrais non métalliques; paniers pour chats; Couffins pour bébé; paniers pour bébés; paniers non métalliques; paniers pour tonneaux; paniers pour pique-niques non ajustables; paniers décoratifs en osier; corbeilles en osier; paniers décoratifs en bois; paniers, non métalliques, pour le transport des animaux domestiques; paniers décoratifs en paille; paniers pour dormir, non métalliques, pour animaux domestiques; clés de sûreté non métalliques; paniers portables pour les achats en supermarché, non métalliques; paniers de rangement
[meubles]; chaises longues; paniers suspendus [fleurs] en matériaux non métalliques; clés en matières plastiques; verrous non métalliques pour fenêtres; clés non métalliques pour l’ouverture de serrures; verrous de porte non métalliques; clous de fixation non métalliques; tire-fonds non métalliques; pions non métalliques; chevilles non métalliques [goupilles]; fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; clous non métalliques; fermetures de sécurité de bouteilles de type enfant (non métalliques); fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures en matières plastiques pour récipients en verre; serrures de sûreté [non métalliques, non électriques]; fermetures de sécurité de récipients pour enfants [non métalliques]; fermetures de récipients non métalliques; attaches non métalliques filetées; loquets non métalliques pour fenêtres; fermetures pour récipients en plastique; fermetures de récipients non métalliques; fermetures pour récipients en plastique; fermetures pour sacs non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; cylindres non métalliques [pièces de serrures]; fermetures non métalliques pour récipients autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; fermetures coulissantes non métalliques pour récipients; numéros de plaques d’immatriculation (non métalliques); fermetures non métalliques pour tuyaux autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; fermetures coulissantes non métalliques pour récipients; barillets (non métalliques) pour l’identification des oiseaux; cylindres non métalliques [pièces de serrures]; barillets (non métalliques) pour l’identification des animaux de compagnie; brides non métalliques pour câbles; réservoirs d’eau non métalliques [conteneurs]; sangles élastiques (parties constitutives de sofas); pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; coffrets; pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; Bonbouchons [tampons] non métalliques; coffrets en ambre; coffrets funéraires; coffrets en corne; coffrets en celluloïd; coffrets en roseau; coffrets en ivoire; coffrets en roseau; coffrets en écaille [meubles]; coffrets en écume de mer [meubles]; coffrets en os; coffrets en nacre; coffrets en osier;
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coffrets en liège; coffrets en fanons; colliers en matières plastiques pour attacher les tuyaux; cercueils en bois; cercueils en osier; colliers pour la fixation de tuyaux [non métalliques]; colliers pour la fixation de tuyaux non métalliques; attaches non métalliques de réduction de la pression; composants plastiques pour récipients d’emballage; tables de nuit; tables de nuit; «vantitres de salle de bain»; tables de nuit; pièces de meubles non métalliques; mobiles [objets pour la décoration]pièces de mobilier; mobiles [objets pour la décoration]coquilles et carapaces; étagères vendues en kits; raccords de tiges en matériaux non métalliques; connecteurs de câbles en matériaux non métalliques; connecteurs non métalliques de persiennes à lamelles; huîtres; cônes de signalisation en plastique; coquilles [brutes ou semi- ouvrées]; conteneurs (non métalliques) de transport; récipients de drainage d’huile non métalliques; consoles [meubles] pour unités de montage d’équipements électroniques; consoles [meubles]; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients souples en plastique pour le stockage de liquides; récipients souples en plastique pour le transport de liquides; récipients verrouillables ignifuges; compartiments à vêtements; récipients en jonc; conteneurs flottants non métalliques; récipients en plastique pour l’agrochimie; récipients en os; récipients en matières plastiques pour médicaments à usage commercial; récipients en plastique pour médicaments; récipients en corne; récipients en bois autres que pour le ménage ou la cuisine; conteneurs non métalliques conçus pour le conditionnement de la bière; récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients non métalliques pour la manipulation de produits, autres que pour le ménage ou la cuisine; récipients d’emballage en matières plastiques; conteneurs non métalliques sous forme de fûts; conteneurs non métalliques sous forme de bacs; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; récipients en bois autres que pour le ménage ou la cuisine; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques pour boissons; bacs de recyclage non métalliques à usage commercial;récipients transparents pour le conditionnement d’aliments à usage commercial; porte-revues sous forme de meubles; Récipients de stockage pour outils non métalliques vides; bacs à compost en matières plastiques; récipients d’emballage en bambou à usage industriel; récipients d’emballage en matières plastiques; supports pour matériel d’affichage; boîtes de rangement non métalliques; récipients d’emballage en matières plastiques; récipients d’emballage en bois; porte-revues sous forme de meubles; boîtes de rangement pour oreillers [meubles]; récipients [emballages] en matières plastiques pour œufs; conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour l’emballage de produits; conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; récipients transportables non métalliques pour gaz; commandes pour stores à lamelles [non électriques]; récipients sous forme de boîtes en bois; couvercles multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; gâches non métalliques pour serrures; couvercles en bois pour récipients d’emballage à usage industriel; capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; chevilles de fixation non métalliques; couvercles en plastique pour boîtes de conserve; housses ajustées pour meubles; goupilles non métalliques; chevilles non métalliques; Surmatelas; Cache-écrous décoratifs non métalliques; housses ajustées pour meubles; Corail [brut ou mi-ouvré]; corail; corail; cordons en liège; tirettes en matériaux non métalliques pour aveugles; cornes d’animaux; Ramures de cerfs; cadres; cornes artificielles; cadres pour photographies; bois; cornes d’animaux; cadres sculptés; cadres; cadres; cadres non en métaux précieux; cadres pour photographies; cadres en cuir; cadres (images) en matériaux non métalliques; cadres; cadres métalliques; cadres métalliques; cadres en bois pour photographies; cadres; cadres de miroirs; cadres en métaux précieux; cadres pour tableaux et photographies; cadres de tableaux d’affichage; corne brute ou mi-ouvrée; chariots à thé; placards pour ranger des articles en rapport avec le thé
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[chadansu]; corozo; pannes [meubles]; boulons à crêpes en matériaux non métalliques pour serrures; Crémones non métalliques pour fenêtres; Crémones non métalliques; creusets de bois, de cire, de plâtre ou de matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; creusets de bois, de cire, de plâtre ou de matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; les chenils; creusets de bois, de cire, de plâtre ou de matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; niches pour animaux de compagnie; niches transportables; berceaux; lits de voyage; transats pour bébés; lits d’enfants de sécurité; cales non métalliques; Couffins pour bébé; cales de roue non métalliques; Couffins pour bébé [berceaux]; lits pour bébés; coussinets de protection, non métalliques, pour pieds de chaises; coussins; oreillers gonflables; oreillers en forme de U; coussins pneumatiques autres qu’à usage médical; oreillers à eau autres qu’à usage médical; coussins à air sous forme de meubles, autres qu’à usage médical; oreillers de bain; coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu’à usage médical ou chirurgical; oreillers d’allaitement; coussins conçus pour le maintien du visage autres qu’à usage médical; coussins antiroulis pour bébés; coussins de stade; coussins antiroulis pour bébés; coussins gonflables pour la nuque cervical; coussins de confort cervical; coussins de soutien dorsal autres qu’à usage médical; coussins décoratifs; coussins cale-tête pour bébés; oreillers de maintien pour sièges-auto de sécurité pour bébés; Coussins de sol japonais [zabuton]; coussins gonflables, autres qu’à usage médical; oreillers rembourrés; oreillers de maintien pour sièges de bébés; oreillers de maintien pour sièges-auto de sécurité pour bébés; coussins remplis de cheveux; coussins de fibres de bambou; coussins; coussins pour le maintien des nourrissons pendant les examens; [autres qu’à usage médical]; oreillers pouf; coussins mousse à mémoire; coussins de grossesse; coussins décoratifs; coussins pour animaux de compagnie; Cale-têtes pour bébés; coussins de sol; coussins de sièges; coussins cale-tête pour bébés; oreillers parfumés; oreillers pour soutenir la tête; coussins de sièges; Cale- têtes pour bébés; caisses d’emballage en bois; housses à vêtements [penderie]; écrous à oreilles non métalliques; housses pour vêtements; housses à vêtements
[rangées]; écrous non métalliques [attaches]; rondelles cuvettes non métalliques; écrous noyés non métalliques; écrous non métalliques [attaches]; écrous non métalliques; écrous non métalliques; écrous en matières plastiques; objets d’art en cire adhésifs pour décoration murale; décorations en matières plastiques pour aliments; objets décoratifs pour murs en bois; garnitures en plastique pour gâteaux; décorations pour gâteaux en matières plastiques; décorations de fête en matières plastiques; décorations de table en matières plastiques; dents d’animaux; délinéaires
[panneaux routiers amables] non lumineux, en matériaux non métalliques; délinéaires [panneaux routiers amables] non lumineux, en matériaux non métalliques; FOURREAU non métallique pour câbles acheminant des signaux téléphoniques; FOURREAU non métallique pour fils électriques acheminant des signaux de télévision; FOURREAU non métallique pour le transport de câbles fournissant de l’électricité; Garde-manger; Garde-manger; patins glisseurs pour meubles non métalliques; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs d’ancrage non métalliques; dispositifs d’ouverture de portes non électriques et non métalliques; dispositifs de fermeture de sécurité
[non métalliques, non électriques]; dispositifs de fermeture multifonctions et non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; ferme-portes non électriques et non métalliques; attaches non métalliques pour fenêtres; dispositifs de fermeture libérables non métalliques; dispositifs de fermeture de fenêtres non électriques et non métalliques; sorties d’eau [vannes en plastique] pour conduites d’eau; loquets non métalliques pour meubles; ferme-portes non électriques en matériaux non métalliques; ferme-portes non électriques en matériaux non métalliques; fixations non métalliques pour vitres de fenêtres; attaches filetées non métalliques; entrées d’eau pour conduites d’eau [vannes en plastique]; appareils pour suspendre les rideaux; dispositifs pour tirer les rideaux autres qu’à commande
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électrique; dispositifs non électriques de fermeture des fenêtres en matériaux non métalliques; carrelages; plaques d’immatriculation pour véhicule non métalliques; distributeurs non métalliques fixes de mouchoirs; distributeurs fixes non métalliques de papier hygiénique; badges nominatifs en plastique; distributeurs non métalliques fixes de protections pour lunettes de toilettes; distributeurs fixes de serviettes; distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; distributeurs de serviettes en papier [fixes, non métalliques]; distributeurs fixes non métalliques pour serviettes; distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; divans; divans avec espace de rangement incorporé; canapés convertibles; divans en matières plastiques; divans en roseau; divans en bois; divans en roseau; lits de massage; lits à rangement; cloisons en matières plastiques [meubles]; divans en osier; cloisons [mobilier]; paravents [meubles]; cloisons en bois pour meubles; séparations non métalliques composées de panneaux à emboîtement [mobilier]; partition d’un panneau latéral unique [valise]; séparateurs; cloisons pour pièces; présentoirs; literie de lit d’enfant, autre que linge de lit; cloisons en métal pour étagères [pièces de mobilier]; cloisons non métalliques pour étagères; Douves en bois; Diviseurs d’étagère (non métalliques) en tant que parties de meubles; literie de lit d’enfant, autre que linge de lit; éléments de cuisine [meubles]; éléments de fermeture non métalliques pour portes; éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; éléments de raccordement non métalliques pour meubles; éléments de chapeau d’angle non métalliques; boulons aveugles en matériaux non métalliques; attaches architecturales en matériaux non métalliques; attaches filetées en matières plastiques; dispositifs de fixation dissimulés en matériaux non métalliques; attaches non métalliques; fixations non métalliques pour câbles; attaches non métalliques pour tuyaux; éléments de fixation non en métal pour plaques d’immatriculation; Gondoles de vente non métalliques; éléments [quincaillerie] non métalliques de portes; attaches pour boutons de main non métalliques; présentoirs; présentoirs pour produits à des fins d’exposition; présentoirs pour produits à des fins de vente; présentoirs comportant des éléments structurels métalliques; présentoirs assemblés
[meubles]; présentoirs assemblés; présentoirs à jetons; présentoirs de comptoir en acrylique; présentoirs; présentoirs sur pied du carton pour présenter des marchandises; présentoirs à bijoux; présentoirs pour marchandises; présentoirs métalliques; présentoirs de prix en matières plastiques pour points de vente; présentoirs; vitrines [meubles]; stands d’exposition non métalliques autres que structures; présentoirs multifonctions en tubes d’aluminium et d’acier; présentoirs multiusages; présentoirs pour journaux; présentoirs à des fins de présentation; présentoirs pour affiches; présentoirs pour lieux de vente; présentoirs pour la vente de produits; présentoirs pour points de vente [mobilier]; présentoirs pour marchandises; présentoirs à des fins promotionnelles; présentoirs pour vitrines de magasins; éléments de présentation portables pour la vente [meubles]; présentoirs portables pour publicités; présentoirs verticaux portables; panneaux d’affichage verticaux démontables en matières textiles encadrées; attaches de câbles ou de tubes non métalliques; étiquettes en matières plastiques; façades de placard; attaches de câbles; serre-câbles en matériaux non métalliques; embrasses non en matières textiles; colliers de serrage de tuyaux en plastique; tables de change pour bébés; tables de change pour bébés; tables de change pour bébés; tables de change pour bébés; couches pour ruches; rayons de miel; tampons en feutre pour pieds de meubles; cales de fenêtres en bois; cales de fenêtres en plastique; éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; éléments de fermeture non métalliques pour portes; arrêts de porte non métalliques ou en caoutchouc; attaches non métalliques; attaches non métalliques pour cylindres; colliers de serrage de tuyaux en plastique; colliers de serrage de tuyaux en plastique; pinces, non métalliques, pour la fermeture hermétique de sacs; attaches de liasses en matériaux non métalliques; tringles pour escaliers; porte-livres; arrêts de porte en
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bois; arrêts de porte en matières plastiques; ressorts de porte non métalliques; compotes de porte en matériaux non métalliques; tringles en matières plastiques pour escaliers; compotes de porte en matériaux non métalliques; arrêts en matériaux non métalliques pour portails; fermetures non métalliques pour portes de meuble; butées non métalliques pour meubles; loquets non métalliques pour fenêtres; arrêts de porte décoratifs non métalliques sous forme d’animaux; loquets non métalliques pour meubles; loquets non métalliques pour portes; arrêts de porte non métalliques ou en caoutchouc; quincaillerie en plastique pour stores; garnitures de fenêtres non métalliques; quincaillerie; figures en cire; statuettes en os; figures en cire; figurines
[statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; props de lignes pour vêtements, en bois ou en matières plastiques; garnitures de fenêtres non métalliques; finitions en matières plastiques pour meubles; planches de bois; garnitures de fenêtres non métalliques; pupitres de fleurs rituelles; fixations non métalliques pour étagères; fixations non métalliques pour meubles; attaches, connecteurs et supports pour tuyaux, non métalliques; housses de protection préformées pour meubles; housses de protection préformées pour meubles; housses ajustées en tissus pour meubles; housses de selle préformées pour meubles; feuilles de protection en matières plastiques sous forme de maillages pour l’habillage d’étagères; cadres de lit; fûts en bois pour le décantage du vin; tambours non métalliques autres que pour le ménage ou la cuisine; fûts de stockage en plastique; Fumons; casiers; cageots et caisses à claire voie non métalliques; moyeux pour animaux; pieds de chaisenichoirs; pieds de table; pieds pour meubles; crochets muraux en matériaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de sûreté non métalliques; crochets en matériaux non métalliques pour portails; crochets de porte en matériaux non métalliques; Patères pour vêtements, non métalliques; crochets non métalliques de salle de bain; crochets à chapeaux en matériaux non métalliques; crochets non métalliques;crochets trapézoïdaux non métalliques; crochets non métalliques pour meubles; patères pour vêtements
[supports] non métalliques; patères pour vêtements [supports muraux] non métalliques; patères pour vêtements non métalliques; crochets pour vêtements; crochets en matériaux non métalliques pour vêtements; dévidoirs non métalliques; crochets à embrasses en matières plastiques [rideaux]; crochets pour vêtements; crochets de serviettes non métalliques; patères [portemanteaux]; crochets à embrasses en bois [rideaux]; fixe-rafraîchir le crochet du laiton [rideau]; crochets à piton non métalliques; crochets pour tentures murales non métalliques; crochets de rideaux; crochets de rideaux en matières plastiques; crochets métalliques pour rideaux; crochets de rideaux de douche; Chatières en matériaux non métalliques; bouées de corps-morts, non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; Chatières et ouvertures à battant pour chiens autres qu’en métal et qu’en maçonnerie; couchettes et paniers pour animaux; figurines (figurines) en matières plastiques; couchettes pour animaux domestiques; plateaux de fleurs; trotteurs pour enfants; rotin; connecteurs de câbles en matériaux non métalliques; joints de câbles non métalliques et non électriques; joints pour meubles; colliers de serrage de tuyaux en plastique; connecteurs d’épissures en matières plastiques pour câbles non électriques; joints (non métalliques) de meubles; paille tressée à l’exception des nattes; boulons à œil non métalliques; attaches non métalliques de réduction de la pression; stores non métalliques d’intérieur pour portes; cintres et patères (crochets) pour vêtements; cintres [portemanteaux] non métalliques; stores non métalliques d’intérieur pour fenêtres; portemanteaux [cintres]; cintres et patères (crochets) pour vêtements; jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans les matelas; cintres parfumés; cintres [portemanteaux] non métalliques; oreillers; jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; oreillers à air non à usage médical; oreillers gonflables; oreillers de confort cervical; oreillers gonflables, autres qu’à usage médical, à placer autour du cou; traversins pour bébés; oreillers en latex; garnitures de fenêtres non métalliques; placards; garnitures de cercueils non
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métalliques; glissières de tiroirs [quincaillerie pour meubles]; chemins de glisse non métalliques pour portes coulissantes; glissières non métalliques pour tiroirs; glissières de tiroirs non métalliques; rails pour rideaux; coussins de chaise; coussins de sol; enveloppes en bois pour bouteilles; coussins de chaise; coussins de sièges en tant que partie de meubles; succédanés de l’écaille; faux aliments en matières plastiques; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; tabourets d’agrafes; bâtis de machines à calculer; pancartes en matières plastiques; signes en matières plastiques gonflables; enseignes en bois; panneaux publicitaires en bois; pancartes en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; impression en vinyle; pancartes en matières plastiques; garnitures en matières plastiques en tant que revêtements intérieures de contenants; des inserts en plastique [bacs] pour boîtes à outils; pièces non métalliques à visser; garnitures adaptables en matières plastiques en tant que revêtements intérieurs de contenants; sculptures sur bois; meubles présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; sculptures en cire; os sculptés; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; présentoirs d’expositions présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; les kits de pièces vendus complets destinés à être présentés dans les tableaux d’affichage; les kits de présentation présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à- monter; tableaux aide-mémoire; Pointeaux [vannes] non métalliques pour conteneurs; plaques de verre pour miroirs; Pointeaux [vannes] non métalliques pour fûts; tableaux aide-mémoire; Lutrins; travaux d’armoires; tableaux noirs à des fins d’affichage; porte-livres; étagères de rangement pour bois à brûler; lettres [autres que caractères d’imprimerie et clichés] essentiellement en matières plastiques; poteaux à griffer pour chats; lits; lits équipés de bases de divan; lits du bunk; lits à eau autres qu’à usage médical; lits de camp; lits dotés de matelas à ressorts intérieurs; lits en bois; lits conçus pour les personnes à mobilité réduite; lits de plume; lits d’hôpital; lits gonflables pour animaux de compagnie; lits hybrides sous forme de matelas à eau à cadre souple [autres qu’à usage médical]; lits pouf; lits à eau autres qu’à usage médical; lits; les lits, literie, matelas, oreillers et coussins; lits pour enfants en tissus sous forme de sacs; lits pour enfants; couchettes pour animaux domestiques; lits pour chiens; lits réglables; lits escamotables; lits pour oiseaux; lits transportables; lits portables pour animaux domestiques; lits transportables; lits pour la plage; lits pour bébés; lits pour la plage avec éléments protégeant du vent; paniers pour chats; les meubles bibliothèquestringles de support pour rideaux; cadenas non métalliques pour bicyclettes; cadenas non métalliques; nacre; nacre à l’état brut; nacre brute ou mi-ouvrée; mannequins pour mannequins; mannequins; mannequins pour mannequins; mannequins; mannequins pour vitrines de magasins; mannequins pour mannequins; mannequins; poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse; chevilles non métalliques à extension pour la fixation de vis; manchons de support de tuyaux [plastique]; manches de soutien non métalliques; poignées de porte en porcelaine; poignées en céramique pour tiroirs; poignées en céramique pour armoires; poignées en céramique pour armoires, tiroirs et meubles; poignées en céramique pour les meubles; poignées de porte en bois; poignées de meubles en matières plastiques; poignées en matières plastiques pour portes; poignées en porcelaine; boutons de porte non métalliques; poignées de cercueil essentiellement en matières plastiques; poignées non métalliques pour fenêtres à guillotine; poignées de tiroirs non métalliques; poignées de fenêtres en bois; poignées de fenêtres en plastique; barres d’appui non métalliques pour douchespoignées de fenêtres en porcelaine; poignées de fenêtres (non métalliques); poignées de meubles non métalliques; boutons de porte en porcelaine; barres d’appui non métalliques pour baignoires; poignées de portes non métalliques; indicateurs de noms de plantes en plastique; indicateurs de noms de plantes en bois; matelas; étiquettes auriculaires en matières plastiques pour le bétail; matelas; matelas gonflables non à usage médical; matelas pneumatiques pour le camping; matelas à air non à usage médical; matelas (paille); matelas; matelas flottants gonflables [matelas pneumatiques]; matelas futon
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autres que matelas de naissance; matelas gonflables pour le camping; matelas gonflables, autres qu’à usage médical; matelas en latex; matelas ignifuge; matelas en mousse; matelas en bois de construction souple; matelas [autres que les matelas de naissance d’enfants]; matelas; vélomoteur; matelas gonflables non à usage médical; matelas de camping; matelas pneumatiques; éléments de fixation en matières plastiques; matelas en mousse pour le camping; espagnolettes non métalliques; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour roulements; matelas de couchage; literie à l’exception du linge de lit; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour le verrouillage de fenêtres; mécanismes non métalliques, non électriques pour soulever des portes; mécanismes non métalliques, non électriques pour soulever les fenêtres; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour l’ouverture de fenêtres; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour l’ouverture de portes; mécanismes (non métalliques et non électriques) pour le verrouillage de portes; meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; étagères de bibliothèques; étagères pour documents; «vantitres de salle de bain»; meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; meubles à claire-voie; mobilier d’extérieur; meubles; meubles adaptés aux personnes à mobilité réduite; meubles anciens; cocktails [meubles]; unités de bars portables [meubles]; éléments muraux [meubles]; meubles compostables; aux unités [meubles] pour l’affichage de la littérature; aux meubles; meubles lits; meubles en tubes d’acier; meubles pour cuisine; placards; éléments pour la présentation d’articles de papeterie [mobilier]; mobilier pour camping-cars; bancs agenouilloirs pour le jardinage; meubles de jardin; mobilier de jardin en aluminium; meubles de cuisine intégrés; meubles de cuisine à hauteur réglable; mobilier de jardin en bois; unités de pique-nique [meubles]; mobilier en plastique pour jardins; mobilier de jardin métallique; meubles de laboratoire autres que meubles spéciaux; placards; mobilier de laboratoire; meubles gonflables; mobilier de bureau en métal; meubles métalliques; mobilier de style antiquité; mobilier en bambou; articles électroniques; meubles empilables; meubles tapissés; meubles en bois; meubles de canne; meubles en acier; cuir mobilier; meubles miniatures en bois; meubles en matières plastiques pour salles de bains; meubles en matières plastiques; meubles à base de bois courbé; meubles miniatures en fibre de bois; meubles en matières plastiques; meubles en rotin; meubles en succédanés du bois; meubles en verre; mobilier intégré; meubles métalliques; meubles modulaires de salle de bain; les meubles métalliques et les meubles pour le camping; coffres
[meubles]; meubles non métalliques autres que ceux à usage médical ou laboratoiremobilier pour enfants; meubles de dépôt; bancs [meubles]; meubles de chambre à coucher sur mesure; mobilier de chambres à coucher; mobilier pour camping-cars; meubles de rangement pour ordinateurs; aux meubles pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; les meubles vitrinesmeubles pour la présentation de produits; mobilier d’extérieur; meubles destinés aux salles de repos; mobilier de salle de bains; meubles d’intérieur, de bureau et de jardin; meubles pour cuisine; mobilier d’intérieur; bahuts; mobilier de maison; mobilier de cantine; mobilier pour camping-cars; meubles pour magasins; présentoirs non métalliques pour magasins; meubles de magasin destinés à l’exposition de cartes; mobilier pour enfants; placards; mobilier de patio; meubles de salon; meubles de saunas; meubles pour caravanes; meubles d’assise; meubles pour vérandas; mobilier de salon et séjour; meubles pour vivariums; meubles pour terrariums d’appartement; mobilier de vestiaire; meubles de bureau; meubles en bois à usage domestique; meubles à usage industriel; meubles faits principalement en verre; mobilier scolaire; éléments de rangement sur pieds
[meubles]; meubles encastrables; meubles transformables; meubles convertibles tapissés; meubles convertibles en lits; meubles; mobilier scolaire; moulures élaborées à partir de substituts du bois pour cadres; moulures en bois pour cadres; baguettes d’encadrement pour œuvres visuelles; moulures d’encadrement en matières plastiques; moulures pour cadres; moulures demi-rondes en matières
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plastiques extrudées pour les meubles; moulures pour cadres; moulures pour meubles; moulures pour miroirs; modèles réduits d’avions [ornements] en bois; modèles réduits d’avions [ornements] en matières plastiques; modèles réduits d’avions [ornements] en matières plastiques; modèles réduits en plastique pour la décoration; modèles réduits d’avions [ornements] en résine synthétique; modèles réduits d’avions [ornements] en cire; modèles réduits d’animaux [ornements] en matières plastiques; modèles réduits d’animaux [ornements] en cire; modèles réduits d’animaux [ornements] en bois; modèles réduits d’animaux [ornements] en matières plastiques; modèles réduits de voitures [ornements] en bois; modèles réduits de voitures [ornements] en bois; modèles réduits de véhicules [ornements] en cire; modèles réduits de véhicules [ornements] en matières plastiques; modèles réduits de véhicules [ornements] en matières plastiques; modèles réduits de véhicules
[ornements] en matières plastiques; modèles réduits de véhicules [ornements] en matières plastiques; modèles réduits de voitures [ornements] en résine synthétique; modèles réduits de véhicules [ornements] en résine synthétique; modèles réduits
[ornements] en plâtre; modèles réduits [ornements] en bois; modèles réduits décoratifs en bois; modèles réduits [ornements] en cire; modèles réduits [ornements] en plastique; modèles réduits (ornements) en résine synthétique; modèles réduits décoratifs en plâtre; modèles réduits décoratifs en cire; modèles réduits décoratifs en cire; modèles réduits décoratifs en plâtre; modèles réduits décoratifs en bois; figurines décoratives [modèles réduits] en résine synthétique; figurines décoratives
[modèles réduits] en matières plastiques; modules de rangement [meubles]; ressorts en tant que garnitures non métalliques pour capitonnages; ressorts de lit en matériaux non métalliques; ressorts de abeilles; ressorts essentiellement en matières plastiques; étaux [meubles]; montures de brosses; étaux [meubles]; attaches en matières plastiques; attaches en matières plastiques pour câbles; attaches non métalliques; pinces [charnières] en matériaux non métalliques; attaches non métalliques pour la fixation de stores; colliers de serrage non métalliques; colliers de serrage non métalliques; colliers de serrage non métalliques pour tuyaux [autres que pièces de machines]; attaches non métalliques pour la fixation de stores plissés; attaches non métalliques pour la fixation de fenêtres; attaches non métalliques pour la fixation de portes; attaches non métalliques pour la fixation de moustiquaires; attaches non métalliques pour la fixation de marquises; colliers de serrage non métalliques; rubans de paille; rubans de bois; nids pour animaux d’intérieur; loquets non métalliques pour meubles; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; numéros non métalliques de maisons; aux yeux en matériaux non métalliques; numéros en matières plastiques pour bâtiments; œillets en matières plastiques; vis à œil non métalliques; numéros en matières plastiques pour meubles; objets d’art en bambou; objets d’art en matières plastiques; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets de publicité gonflables; vannerie; figures en rotin; mobiles décoratifs produisant des sons; objets d’art en cire; porte-parapluies; objets d’art en ambre; œuvres d’art en ambre; objets d’art en plâtre; — les oeuvres d’art dans des coques de noix; objets d’art en bois; décorations de fête en bois autres que décorations pour arbres; sculptures décoratives en cire; embouts décoratifs pour fenêtres; fanons; os d’animaux [à l’état brut ou semi-ouvrés]; palanches; foin onigaya
[matériau brut ou semi-ouvré]; ottomanes; matelas (paille); palettes de transport non métalliques; palettes de manutention non métalliques; piquets de jardin non métalliques; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; palettes de transport non métalliques; verrous de porte non métalliques; piquets de tente non métalliques; tuteurs en bois dur; palettes en bois; plateaux [palettes] de chargement non métalliques; palettes mobiles en matériaux non métalliques; plateaux [palettes] de chargement non métalliques; bancs [meubles]; ballons publicitaires; bancs de pique- nique; ballons publicitaires gonflables; bancs avec étagères; banquettes métalliques; bancs pour terrains de sport; banquettes de piano; banquettes pour claviers de pianos électriques; bancs pour parcours de golf; paniers non métalliques; paniers de
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pêche; panneaux de meubles; panneaux d’exposition portables à des fins d’affichage; tableaux accroche-clefs; panneaux d’affichage pour expositions; panneaux d’affichage pour ventes; panneaux de présentation pour cercueils servant à l’affichage de photos et d’informations sur la personne décédée; panneaux d’affichage autocollants; panneaux décoratifs en bois [meubles]; panneaux de présentation sous forme de meubles; des panneaux de présentation; cloisons en bois pour meubles; cloisons de séparation [mobilier]; panneaux de séparation mobiles [mobilier]; panneaux en tant que parties de meubles; panneaux en matières plastiques transparentes en tant que partie de conteneurs de conditionnement; cloisons (maroquinerie)tableaux de annuaires; écrans à des fins d’affichage; écrans utilisés comme cloisons pour bureaux [meubles]; panneaux à des fins d’affichage
[non lumineux et non mécaniques]; présentoirs mobiles [meubles]; panneaux de meubles; panneaux à usage publicitaire [non lumineux et non mécaniques]; panneaux d’affichage pliants; panneaux arrière [pièces de meubles]; Pare-étincelles; panneaux sous forme de meubles; Pare-étincelles; Pare-étincelles; Pare-étincelles;
Pare-étincelles; Pare-étincelles; coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu’à usage médical ou chirurgical; paravents [meubles]; des écrans mobiles
[mobilier]; paravents à un vantail [mobilier]; paravents [meubles]; d’écrans de stores à l’intérieur; panneaux en roseau; cloisons murales [pièces d’ameublement]; cloisons en bois pour meubles; séparations portables [mobilier]; panneaux de séparation pour bureaux [mobilier]; devantures de tiroirs; goulottes en matériaux non métalliques pour câbles autres qu’électriques; éléments de rayonnages non métalliques; chemins en matériaux non métalliques pour câbles autres qu’électriques; éléments muraux métalliques [meubles]; Tonnelles [mobilier]; épingles à ressorts en matières plastiques; bâtons de chapes non métalliques; chevilles non métalliques; Bonbouts de cordonnerie non métalliques; persiennes [intérieurs]; volets intérieurs; stores d’intérieur en matières textiles; figurines d’action en plâtre; fontaines [figurines] de cire décoratives; figurines d’action en bois; poteaux non métalliques; plans de travail; plans de travail [éléments de mobilier]; plans de travail; tables d’exposition; plans de travail [meubles]; surfaces de travail portables [mobilier]; secrétaires; plateaux de tables; plateaux de tables; plans de travail à utiliser avec des éviers; carreaux (miroirs) pour la fixation muraux; plaques d’identité non métalliques; porte-clés en matériaux non métalliques; plateaux [palettes] de chargement non métalliques; piquets de tente non métalliques; piédestaux mobiles [meubles]; piédestaux
[meubles]; piédestaux pour pots à fleurs; piédestaux; piédestaux pour pots à fleurs; pieds pour présentoirs non métalliques; pieds pour meubles; pieds pour panneaux d’affichage non métalliques; pieds (non métalliques) pour meubles; chevilles de cordonnerie non métalliques; chevilles de cordonnerie non métalliques; chevilles non métalliques; plaques d’ambroïne; plaques de propreté non métalliques; plaques décoratives en matières plastiques; plaques de portes non métalliques; plaques pour sépultures en matières plastiques; accoudoirs pour meubles; fauteuils bas et sans accoudoirs pour coin cheminée; fauteuils; repose-tête gonflable; tabourets muraux; repose-pieds; fauteuils de bureau; fauteuils de coiffeurs; fauteuils de coiffeurs; Lounger (embarcation); chaises de lits; fauteuils inclinables; chaises longues pour traitements cosmétiques; bosses en bois; boutons (poignées) en matières plastiques; boutons (poignées) en verre; boutons (poignées) en céramique; poignées de tiroirs en verre; poignées de tiroirs en bois; boutons [poignées] en porcelaine; poignées de tiroirs en matières plastiques; poignées de tiroirs en porcelaine; boutons [poignées] non métalliques; boutons de tiroirs non métalliques; poignées de tiroirs en faïence; boutons de porte en matières plastiques; boutons (non métalliques); poignées de tiroirs non métalliques; loteries non métalliques [attaches]; bosses de porte en bois; poignées de porte en verre; porte-serviettes [meubles]; porte-serviettes de bain; hampes de drapeau non métalliques; fixe-cravates; porte-chapeaux; coffres à jouets
[meubles]; porte-livres; porte-parapluies; Porte-bouteilles de vin [meubles]; porte- revues; porte-chapeaux; porte-bouteilles; porte-cartes sous forme de tableaux
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d’affichage; anneaux non métalliques pour clés; porte-clés [meubles]; anneaux non métalliques pour clés; supports pour photos [cadres]; des rayonnages pour lettres
[meubles]; supports sans essuie-mains; supports en bois pour pancartes; porte- parapluies; porte-revues [meubles]; supports pour fanions; supports non métalliques fixes de mouchoirs; boîtes d’œufs [emballages] en matières plastiques; étagères murales pour outils non métalliques; étagères en matières plastiques pour outils; chariots [mobilier]; portes d’armoire; portes inclinées métalliques [pièces de meubles]; des portes de meubles; portes en papier; façades de placard; portes en verre pour meubles; portes coulissantes non métalliques pour meubles; parties de meubles à porte à inclinaison (non métalliques); glissières coulissantes; postes de travail [meubles]; postes de travail informatiques [meubles]; sacs [meubles]; poufs poires; escabeaux non métalliques; des feuilles de table; bombes de protection pour meubles; protections d’arbres non métalliques; tuyaux de protection en arbres non métalliques; Protège-charnières non métalliques pour portes; Protège-coins en matières plastiques; pièces de tapis pour protéger les pieds de meubles; poulies en matières plastiques pour stores; poulies pour châssis à guillotine non métalliques; secrétaires; poulies en matières plastiques pour stores; secrétaires; viroles en matériaux non métalliques pour cannes; pointes non métalliques; rayonnages de bureaux [meubles]; loqueteaux à bille non métalliques; dévidoirs non mécaniques et non métalliques; meubles de rangement pour matériel audio; rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; étagères murales pour outils; râteliers d’armes muraux; porte- bouteilles; râteliers à fourrage; étagères de rangement pour tapis de véhicule; étagères de rangement pour objets d’art; râteliers; étagères de rangement pour équipements de ski et de sport; Porte-selles; porte-clés [meubles]; récipients d’emballage en matières plastiques; rotin [matériau brut ou semi-ouvré]; parcs pour bébés; récipients multifonctions et non métalliques autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine;bacs à compost en matières plastiques;conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques; récipients non métalliques pour liquides, autres que pour le ménage ou la cuisine; conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; récipients non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; récipients non métalliques pour combustibles liquides; récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; bacs de compostage en matériaux non métalliques;récipients non métalliques pour combustibles liquides; récipients de drainage d’huile non métalliques; récipients d’emballage non métalliques; boîtes de collecte non métalliques; mangeoires pour rayonnages; coffres à riz; porte-eaux portables
[conteneurs] en matières plastiques; sommiers à lattes; sommiers à lattes; matelas; sommiers à ressorts; matelas; Chatières et ouvertures à battant pour chiens autres qu’en métal et qu’en maçonnerie; les clapets de boîte à lettres [ni en métal, ni en maçonnerie]; housses de sièges de remplacement [adaptables] pour meubles; des croisillons [meubles]; garnitures de tiroir non métalliques; étagères inclinées; tablettes de rangement; croisillons d’étagères non métalliques; rayons de meubles; rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; éléments d’aménagement de placards [éléments de mobilier]; étagères de bibliothèques; rayons pour classeurs [meubles]; porte-documents pour le stockage de matériel imprimé; présentoirs pour l’affichage de matériel imprimé; rayonnages de bureau; plateaux de claviers d’ordinateurs; housses préformées en matières textiles pour meubles; reproductions de meubles anciens; revêtements amovibles pour éviers; housses préformées en matières textiles pour meubles; revêtement en plastique pour colliers de serrage métalliques; matériaux en matières plastiques pour porte- bagages; couvertures de boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie]; garniture de tiroirs en matières plastiques; couvertures ajustées pour barrières de berceaux; tapis d’évier; rivets filetés en matières plastiques; rivets à visser non métalliques;
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rivets en matières plastiques; rivets non métalliques; rondelles à ressort en matières plastiques; rondelles en matières plastiques; porte-revues; Protège-barreaux pour lits
à barreaux, autres que linge de lit; rails (non métalliques) pour portes pliantes; rails extensibles en matières plastiques pour voilages; rails non métalliques pour portes coulissantes; tringles en matériaux non métalliques pour vêtements; rails de support pour rideaux; rivets industriels en matériaux non métalliques; des roulettes de suspension; galets [roulettes] non métalliques; roulettes en plastique; roulettes de lits non métalliques; galets [roulettes] non métalliques; galets pour rideaux; roulettes provisoires; robinets de tonneaux non métalliques; galets pour portes de garage en matières plastiques; robinets de tonneaux non métalliques; galets non métalliques pour portes coulissantes; galets non métalliques pour fenêtres coulissantes; roulettes de lits non métalliques; ébauches de clés en matières plastiques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; loquets non métalliques; Clenches non métalliques pour portes; Mannequins grandeur nature pour exposer des vêtements; étagères; râteliers [meubles] métalliques; rayonnages en bois [mobilier]; rayonnages en métal; étagères; râteliers [meubles] métalliques; étagères de rangement mobiles; rayonnages modulaires [mobilier]; étagères de rangement non métalliques [meubles]; étagères de rangement [meubles]; étagères métalliques
[structures]; étagères de magasins; armoires frigorifiques; étagères murales, meubles; étagères de rangement; étagères murales [structures] non métalliques; croisillons d’étagères non métalliques; étagères murales non métalliques [meubles]; des étagères d’exposition; étagères de bibliothèques; étagères; râteliers [meubles] métalliques; rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; étagères en bois [mobilier]; présentoirs métalliques de stockage déplaçables
[meubles]; étagères [meubles] pour tonneaux; rayonnages essentiellement en bois de stockage [mobilier]; rayonnages principalement en matières plastiques pour stockage [mobilier]; étagères; étagères de rangement non métalliques [meubles]; rayonnages de stockage non métalliques transportables de stockage non métalliques
[meubles]; râteliers [meubles] métalliques; rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; étagères en tant que meubles de chambre d’enfant; étagères de rangement suspendues [mobilier]; râteliers; présentoirs; étagères de rangement pour équipements de fitness; étagères pour stocker la glace [meubles]; les meubles bibliothèquesétagères; Étagères de rangement pour poids d’entraînement; étagères pliantes; étagères de rangement [meubles]; étagères préfabriquées [mobilier]; étagères vendues en kits; échelles en fibre de verre; escabeaux en bois; échelles en matières plastiques; escabeaux non métalliques; escabeaux non métalliques; échelles et marches mobiles, non en métal; échelles en bois ou en matières plastiques; échelles en matières plastiques; escabeaux non métalliques pour bibliothèques; échelles non métalliques mobiles pour l’embarquement de passagers; échelles non métalliques mobiles pour l’embarquement de passagers; échelles non métalliques mobiles pour l’embarquement de passagers; échelles non métalliques mobiles pour l’embarquement de passagers; escabeaux non métalliques; marchepieds; marchepieds non métalliques; tuyaux d’évacuation en plastique [vannes]; meubles à chaussures; coffres non métalliques à serrure; boîtes à empiler en bois; boîtes à empiler en matières plastiques; boîtes de transport non métalliques; boîtes en bois; boîtes décoratives en matières plastiques; boîtes en bois décoratives; boîtes en matières plastiques stratifiées; boîtes en bois ou en matières plastiques; des boîtes en matières plastiques à usage industriel; boîtes en matières plastiques pour l’emballage; plateaux empilables en fibre vulcanisée; coffres de sécurité, non métalliques; boîtes empilables en fibre comprimée; boîtes à empiler en bois; boîtes à cotillons en matières plastiques; boîtes empilables en matières plastiques; boîtes en bois; boîtes en matières plastiques pour l’emballage; boîtes en bois plaqué de papier; boîtes en bois pour le rangement de jouets; boîtes en matières plastiques; boîtiers de raccordement en matériaux non métalliques pour câbles non électriques;
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boîtes à layette en bois ou en plastique; coffres de jouets; boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; boîtes d’emballage pliables en matières plastiques; boîtes d’emballage pliables en bois; boîtes d’emballage plates en bois; boîtes d’emballage plates [plastique]; boîtes de rangement en matières plastiques; boîtes de rangement en bois; boîtes de rangement en bois; tiroirs de rangement [meubles]; boîtes de rangement non métalliques; boîtes portatives [récipients] en plastique; boîtes portatives [récipients] en bois; armoires frigorifiques; armoires frigorifiques; classeurs sous forme de meubles; treillage de bois; paravents orientaux pliables [byoubu]; écrans d’affichage pliants; paravents [meubles]; écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques; cloisons sous forme de meubles; écrans d’affichage pliants destinés à des présentations d’expositions; écrans d’affichage pliants pour vitrines de magasins; écrans d’affichage pliants destinés à des présentations de conférences; pare-soleil [à usage intérieur] ni en métal ou en matières textiles; pare-soleil à lamelles; écrans de protection en matières plastiques pour arbres; pare-soleil à lamelles; tringles à rideaux non métalliques; tringles à rideaux métalliques; secrétaires; secrétaires; coffrets en bois; tablettes de travail à poser; secrétaires; bureaux à hauteur réglable; tables pour ordinateurs; bureaux de rangement pour roulements; tables basses de bureau de style japonais (wazukue); bureaux et tables; secrétaires; secrétaires; statuettes en ivoire; plateaux de bureau portables; bureaux modulaires [meubles]; sculptures en cire; sculptures en bois; statuettes en os; statues en plâtre; sculptures décoratives en cire; sculptures décoratives en plâtre; sculptures décoratives en bois; transats pour bébés; chaises; fauteuils à bascule; chaises longues; chaises sur pied; chaises ergonomiques; fauteuils inclinables [meubles]; chaises convertibles; fauteuils inclinables [sièges]; chaises conçues pour personnes à mobilité réduite; chaises pour banquets; chaises de conférence; rédaction de chaises; tabourets de travail; chaises de pêche; chaises de salle à manger; chaises ergonomiques pour massages assis; chaises longueschaises pivotantes; sièges gonflables; chaises à roulettes; chaises en tant que meubles de bureau; chaises pour bébés; sièges de douche; incliner de chaises; chaises pliantes; fauteuils de bureau; chaises; chaises à piétement luge; chaises; sièges de sol de style japonais [zaisu]; sièges de douche; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; coussins de stade; chaises pliantes portables pour stades; sièges flottants gonflables; sièges flottants gonflables; sièges métalliques; sièges pour bébés; chaises; sièges de bain; sièges pour bébés destinés à des baignoires; sièges de baignoire portatifs pour bébés; chaises hautes pour enfants; sièges soutenus par des poutres; chaises hautes [meubles]; chaises hautes pour enfants; entretoises en matières plastiques pour panneaux sandwichs; réservoirs d’eau en matières plastiques à usage agricole; réservoirs d’eau en matières plastiques à usage industriel; réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; réservoirs d’eau en matières plastiques; réservoirs d’eau industriels ni métalliques, ni en maçonnerie; réservoirs de carburant en matières plastiques autres que pour véhicules; réservoirs de stockage pour le bois; réservoirs de stockage en matières plastiques; réservoirs de stockage ni métalliques, ni en maçonnerie; réservoirs de stockage de gaz ni métalliques, ni en maçonnerie; réservoirs d’eau non métalliques
[conteneurs]; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; réservoirs d’eau à usage domestique, ni en métal ni en maçonnerie; attaches en matières plastiques pour câbles; colliers de câble non métalliques; serre-câbles non métalliques; serrures à barillet en matériaux non métalliques; stores d’intérieur [mobilier]; cadenas à ressort non métalliques; serrures et clés, non métalliques; serrures mécaniques ni électriques, ni métalliques; serrures apparentes non électriques et non métalliques; cadenas à combinaison non métalliques et non électriques; cadenas à combinaison non métalliques pour véhicules; serrures non métalliques [autres qu’électriques], pour véhicules; casiers de vestiaires; verrous de porte non métalliques; serrures non métalliques à ouverture automatique pour enrouleurs de ceinture; serrures non
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métalliques autres qu’électriques; cadenas non métalliques pour meubles; ensembles adaptés pour trois pièces [mobilier]; serrures non métalliques pour véhicules; valet; boules réfléchissantescadres d’affichage; sections de lambris pour meubles; tabourets; Marchepied; tabourets de travail; tabourets; tabourets pivotants; tabourets de pêche; tabourets hauts [meubles]; tabourets mobiles [meubles]; tabourets de salle de bain; sofas; lits adoucissants; canapés convertibles; divans; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; étagères pour plantes; rehausseurs de siège; miroirs (verre argenté); miroirs muraux; miroirs de salles de bain; miroirs équipés de lampes électriques; cordes [miroirs]; miroirs de casiers; miroirs [meubles]; miroirs décoratifs; miroirs de maquillage pour la maison; miroirs pour le rasage; miroirs imprimés; miroirs non transportables; miroirs (verre argenté); miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; miroirs compacts; miroirs de maquillage pour voyages; miroirs pour poudriers; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; miroirs de maquillage pour sacs; crochets à rideaux; chevilles non métalliques autotaraudeuses; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques autotaraudeuses; barrières de lits; Judas non métalliques [non grossissant]; compteurs bancaires; comptoirs de vente [meubles]; écume de mer; écume de mer (produit brut ou semi-ouvré); équerres en matériaux non métalliques destinées à la construction; autres que pour la construction; ancres de support non métalliques pour la fixation de tableaux au mur; équerres non métalliques pour meubles; équerres d’étagères non métalliques; équerres d’étagères non métalliques; équerres d’étagères non métalliques; équerres non métalliques pour meubles; cintres et patères (crochets) pour vêtements; moules en plâtre pour le coulage de matériaux en céramique; moules en matières plastiques pour la fabrication de savon; moules en matières plastiques destinés à la fabrication de meubles; des moules en matières plastiques pour la fabrication de savon destinés à la production commerciale; panetons; gaines de rails; présentoirs d’exposition non métalliques; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; présentoirs pour costumes; stands d’exposition non métalliques transportables autres que structures; statuettes en ivoire; statues en ambre; présentoirs; statues en plâtre; statues en cire; statues en bois; statues, figurines, objets d’art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d’autres classes; statuettes en os; sculptures décoratives en bois; statues en plâtre; statuettes en ivoire; statuettes en ambre; figurines en bois; figurines miniatures [en plastique]; statuettes en os; figurines en résine moulées à froid; figurines en résine de bois; statuettes en résines synthétiques; sculptures décoratives en plâtre; modèles réduits
[ornements] en cire; sculptures décoratives en bois; sculptures décoratives en bois; statuettes en ivoire; modèles réduits [ornements] en cire; figurines en bois; figurines en dérivés de gypse; figurines en gypse; supports non métalliques pour suspendre des rideaux de fenêtre non métalliques; statuettes en os; statues en plâtre; supports non métalliques utilisés pour la fixation de plaques; équerres d’étagères non métalliques en tant que parties de meubles; sigles non métalliques pour véhicules; attaches pour câbles, connecteurs et supports, non métalliques; placards; garnitures de meubles encastrés sous forme de bandes décoratives en bois; garnitures décoratives de meubles encastrables en matières plastiques; garnitures décoratives de fenêtre non métallique et en matières plastiques; garnitures décoratives de devantures de magasin en matières plastiques; garnitures décoratives de vitrines d’expositions; garnitures décoratives de matières plastiques pour meubles; garnitures décoratives de portes; garnitures décoratives de huisserie non métallique et en matières plastiques; garnitures de fenêtres sous forme de bandes décoratives en bois; garnitures de meubles pour le traitement des bandelettes décoratives en bois; bandes de couverture non métalliques pour couvrir des raccords de moquettes et de tapis adjacents; bandes en matières plastiques pour protéger les bords de meubles; bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de chevalets; bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale d’écrans; bandes
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cannelées non métalliques pour la fixation murale de panneaux; bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale d’étagères; bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de planches à dessin; bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de tableaux de conférence; présentoirs; moulures pour meubles; cadres de lits métalliques; châssis non métalliques pour récipients; supports non métalliques pour cadres d’exposition; cadres d’affichage en métal
[mobilier]; cadres de lit métalliques; stores en bois tissé [mobilier]; matelas de camping pour le camping [matelas]; matelas de couchage; vélomoteur; cadres non métalliques pour étagères; genouillères; plans de travail en tant que mobilier; surfaces d’écriture portables [mobilier]; supports munis d’un cadre; supports muraux pour tuyaux (non métalliques); supports pivotants [meubles]; supports de perruque; supports de câbles en matières plastiques; supports en plastique transparent pour badges; supports en plastique pour enseignes; supports pour téléphones [meubles]; supports [meubles]; supports pour aquariums d’appartement [mobiliers]; supports multipositions [mobilier]; supports pour télévision [mobilier]; équerres non métalliques pour cadres; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; chantiers
[supports] non métalliques pour tonneaux; présentoirs multiusages [mobilier]; corsets d’arbres non métalliques; haut-parleurs [meubles]; suspensions non métalliques pour plantes; crochets de suspension non métalliques pour tableaux; supports pour soutenir des tringles de rideaux; crochets de suspension non métalliques pour miroirs; porte-bagages (meubles); équerres non métalliques pour chevalets de sciage; tables pour ordinateurs; supports pour fixer des tringles à rideaux; supports pour fixer des tringles à rideaux; supports destinés à la fixation de revêtements de fenêtre; supports pour soutenir des tringles de rideaux; cloches de kimonos; supports dorsaux portables pour chaises; chevalets de livres; Cookbook titulaires; porte-livres; supports pour l’exposition de matériel d’affichage; parasols; supports pour plantes; supports pour meubles non métalliques; supports métalliques d’étagères [pièces de mobilier]; supports non métalliques d’étagères; supports non métalliques d’étagères; supports de miroirs; supports pour selles; supports d’imprimantes; piédestaux pour pots à fleurs; supports pour téléphones [meubles]; supports de siège réglables; tableaux d’affichage contenant des tiges métalliques pliables et interconnectables; panneaux d’affichage en matières plastiques; supports pivotants [meubles]; panneaux d’affichage publicitaire en bois [non lumineux]; tableaux d’affichage mobiles; panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux]; tableaux d’affichage; tableaux blancs pour affichage; panneaux d’affichage publicitaire; tableaux pour l’affichage de graphismes; panneaux pour l’affichage de produits de l’imprimerie; panneaux pour l’affichage d’illustrations; panneaux d’affichage publicitaire en bois [non lumineux]; panneaux pour l’affichage de matériel de modélisation; panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux]; panneaux d’affichage publicitaire en verre [non lumineux]; tambours de câbles (non mécaniques) en matériaux non métalliques; chevilles de fixation non métalliques; Jerricans (non métalliques); bacs de sabots [jerrycans] non métalliques;
Jerricans (non métalliques); réservoirs de stockage de liquides non métalliques; stores intérieurs métalliques à enroulement pour guider la lumière; stores d’intérieur
[mobilier]; stores d’intérieur [mobilier]; tapis de sol pour le couchage pour enfants; tapis pour parcs pour bébés; tapis de sol [coussins ou matelas]; tapis pour parcs pour bébés; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; matelas de couchage; bouchons multifonctions non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; couvercles composites non métalliques pour récipients autres qu’à usage ménager ou que pour la cuisine; bouchons composites en matériaux non métalliques pour la fermeture de bouteilles; bouchons de bouteilles; bouchons de liège; capsules de bouchage non métalliques; bouchons en plastique; bouchons en imitations du liège; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients; bouchons en bois pour récipients d’emballage à usage industriel; fermetures de bouteilles en plastique; bouchons en matières plastiques pour
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récipients d’emballage à usage industriel; bouchons de ventilation en bois; bouchons de bouchage non en verre, en métal ou en caoutchouc; bouchons de ventilation en matières plastiques; capsules non métalliques pour bouteilles; bouchons de bouchage non en verre, en métal ou en caoutchouc; robinets de tonneaux non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques; bouchons non métalliques; fermetures de récipients non métalliques pour récipients; bouchons à vis non métalliques; capsules non métalliques pour bouteilles; bouchons non métalliques pour douchesbouchons de lavabos en matériaux non métalliques; bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; bouchons en liège pour récipients; bouchons non métalliques de tubes; bouchons non métalliques; capsules de bouchage non métalliques; plaques décoratives en plâtre; plaques décoratives en cire; plaques d’identité non métalliques; plaques d’immatriculation de véhicules non métalliques; plaques d’immatriculation de véhicules non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques; plaques d’identification en bois; plaques d’immatriculation non métalliques; plaques d’identification en matières plastiques; plaques d’immatriculation décoratives en plastique; plaques d’identification en matières plastiques; plaques murales décoratives non en matières textiles; plaques d’immatriculation non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques; plaques personnalisées non métalliques pour véhicules; assiettes de nationalité non métalliques pour véhicules; plaques d’identité non métalliques; étiquettes d’identification en plastique pour animaux; plaques d’identité non métalliques; plaques non métalliques numérotées pour vélos de course non métalliques; plaques nominatives pour portes non métalliques; écailles de tortues brutes ou mi-ouvrées; écaille de tortue; bouchons non métalliques; chevilles murales en matières plastiques; tables; Bonbouts de cordonnerie non métalliques; planches de montage photographique; des panneaux d’exposition; tablettes pour machines à écrire; tables à tréteaux; tables recouvrant des feuilles; tables conçues pour les personnes à mobilité réduite; Guéridonstables de hauteur réglables; Tables basses de style japonais (zataku); consoles [meubles]; tables de cuisine; tables de rédaction; tables de conférence; tables de rédaction; tables de travail; tables pour jardins; tables de travail industrielles; tables de pique-nique; tables de salle à manger; tables basses; tables de thé; coiffeuses à trois miroirs; tables de toilette; tables de tapissier; tables en marbre; tables en mosaïque; tables de rangement; tables pour ordinateurs; tables métalliques; tables [mobilier]; tables de toilettage pour animaux domestiques; tables de massage; tables de toilette; tables pour ordinateurs; tables avec des bancs; tables de salle à manger; secrétaires; tables pour fiches cartonnées; tables de tapissier; secrétaires; tables basses; tables de nuit; tables de nuit; tables basses; tables de toilette [mobilier]; tables de toilette [mobilier]; tables d’appoint; métiers à broder; dessertes pour ordinateurs; cadres de lit; cadres de lit en bois; cadres de lit en bois; cadres de ruches; châssis pour baldaquins; cadres pour enseignes; métiers à broder; cadres non métalliques pour plaques d’immatriculation; cadres de lit en bois; Stores bouillonnés; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur à enroulement; stores en bois; stores à lamelles d’intérieur non métalliques; stores à base de polychlorure de vinyle [intérieur]; stores d’intérieur en bois; stores thermiques intérieurs; stores intérieurs pour fenêtres; stores verticaux à l’intérieur; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; rideaux de perles; persiennes en papier; rideaux de perles pour la décoration; stores d’intérieur à lamelles; stores intérieurs à enroulement; stores à jalousies horizontaux pour fenêtres; stores vénitiens; stores d’intérieur en tissu pour fenêtres; stores à lamelles horizontales pour portes; stores métalliques d’intérieur; stores d’intérieur en roseau, en rotin ou en bambou; stores d’intérieur [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles pour se protéger de la lumière; stores d’intérieur [mobilier]; stores d’intérieur [mobilier]; stores à lamelles [intérieur]; Ridoirs non métalliques; stores occultants [intérieur]; stores à lamelles horizontales pour portes; oreillers; têtes de lit; capsules temporelles
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non métalliques; cloisons autoportantes [mobilier]; Barriques non métalliques; cloisons mobiles [meubles]; cloisons mobiles de bureau; cloisons en tant que meubles; cloisons de bureau autoportantes; cloisons mobiles en métal [mobilier]; cloisons coulissantes pour pièces [mobiliers de séparation]; cloisons murales [pièces d’ameublement]; chaises de niveau; trapèzes non métalliques pour voiliers; poutres d’affichage; tresses de paille; boîtes pour transporter des animaux; les chenils; hachoirs [tables de bouchers]; trophées en bois; Auges à mortier non métalliques; trophées en matières plastiques; attaches non métalliques pour tuyaux; tubes souples vides en matières plastiques; tubes d’envoi en matières plastiques; éléments modulaires non métalliques [meubles]; modules d’armoires et de placards; éléments modulaires métalliques [meubles]; oiseaux empaillés; unités de rangement
[meubles]; placards; urnes funéraires; urnes funéraires en métaux précieux; vannes papillons non métalliques [autres que pièces de machines]; soupapes céramiques manuelles autres que parties de machines; soupapes angulaires en matières plastiques, autres que parties de machines; vannes en plastique autres que pièces de machines; vannes en plastique de régulation d’eau pour conduites d’eau; vannes anti-retour en plastique autres que pièces de machinesvannes de contrôle de l’eau en plastique; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; tuyaux d’évacuation en plastique [vannes]; vannes non métalliques autres que parties de machines; vannes en plastique autres qu’à usage médical, ou pièces de machines]; valves, non métalliques; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’extérieur de barils; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’intérieur de barils; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’extérieur de barils; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l’intérieur de barils; des baignoires en plastique; cuves en bois [à l’exception des baignoires]; cuves non métalliques; plateaux empilables en fibre vulcanisée; Auges à mortier non métalliques; plateaux empilables en matières plastiques pour l’emballage des œufs; plateaux empilables en matières plastiques; plateaux empilables en bois; plateaux en plastique [conteneurs] utilisés dans des conditionnements de produits alimentaires; plateaux à œufs en matières plastiques; plateaux non métalliques transparents pour aliments à usage commercial; plateaux non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour trier ou compter l’argent; plateaux en tant que parties de meubles d’exposition pour magasins; plateaux non métalliques; plateaux non métalliques [autres qu’à usage domestique]; plateaux pour bottes [meubles de rangement]; des pots de conditionnement en plastique; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d’intérieur; stores en bambou; stores vénitiens d’intérieur; stores vénitiens métalliques [internes]; stores d’intérieur à lamelles pour fenêtres; ventouses en matières plastiques; éventails à main; fans à usage personnel, non électriques; fans à usage personnel, non électriques; stores vénitiens d’intérieur; ventouses [fixations]; vitrines; vitrines; présentoirs; meubles de cuisines d’exposition; vaisseliers; verre argenté [miroiterie]; osier; verre pour l’encadrement d’art; vis épaulées non métalliques; vis épaulées non métalliques; boulons non métalliques autotaraudeurs; les clous vissés non métalliques; vis de réglage non métalliques; colliers de câble non métalliques; vis filetées en matières plastiques; vis non métalliques; vis non métalliques; vis non métalliques autotaraudeuses; vis à bois non métalliques; vis parallélépipédiques en matériaux non métalliques; sabots d’animaux; bouchons de bouchage non en verre, en métal ou en caoutchouc; défenses brutes ou semi-ouvrées].
Classe 21: abreuvoirs; abreuvoirs; abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides; abreuvoirs pour le bétail; abreuvoirs pour la volaille; abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; blouses à moules; aquariums; aquariums d’appartement; aquariums et vivariums; aquariums d’appartement; Aérateurs pour le vin; agitateurs pour boissons;
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Touillettes à café; bâtonnets pour cocktails; chaussures; chaussures; Ouvre-gants; supports pour cupcakes; plateaux à gâteaux; vivaria des insectes; vivariums pour fourmis; Burettes; huisseries en métaux précieux; Burettes en métaux précieux; ampoules en verre [récipients]; vases sacrés; Burettes non en métaux précieux; services à condiments; Vinaigriers; barres et anneaux porte-serviettes; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains]; anneaux pour la volaille; serviettes; cercle (anneaux de -); ronds de serviettes non en métaux précieux; bagues pour oiseaux; anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; serviettes en métaux précieux; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; appareils de désodorisation à usage personnel; appareils pour le démaquillage; appareils à piles pour enlever les peluches; appareils de désodorisation à usage personnel; Mousseurs à lait [fouets non électriques à lait]; appareil pour parfumer l’air; appareils à nouer les nouilles [outils actionnés manuellement; bombes à aérosol autres qu’à usage médical; appareils non électriques pour nettoyer les tapis; appareils pour le démaquillage électriques; appareils pour le démaquillage non électriques; Chauffe-biberons non électriques; appareils pour le démaquillage non électriques; applicateurs sous forme de tiges pour le maquillage; applicateurs de cire à parquets à fixer sur un manche de balai; autres appareils pour le nettoyage des dents et des gommes au moyen d’une eau sous haute pression à usage domestique; applicateurs pour cosmétiques; applicateurs de shampooing non électriques pour tapis; applicateurs à maquillage pour les yeux; applicateurs pour le maquillage des yeux; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles avec couteau; ouvre-bouteilles manuelsouvre- bouteilles non électriques; Ouvre-gants; Aérateurs pour le vin; beurre pour la papeterie; brosserie; porcelaines à des fins décoratives; verrerie pour boissons; porcelaine de Chine; dispositifs pour le refroidissement de nourriture, contenant des fluides d’échange de chaleur, à usage domestique; distributeurs d’aliments pour petits animaux; articles de vêtements et de chaussures; articles de nettoyage; tâte- vin; articles de nettoyage dentaire; planches à repasser; planches à pain; planches à laver; nécessaires de toilette; planches à découper pour la cuisine; étuis à chopstick; récipients pour brosses à dents; étuis adaptés pour ustensiles cosmétiques; boîtes pour ustensiles de toilette; seringues à fleurs; vaporisateurs de parfum vendus vides; vaporisateurs à parfum; appareils pour rouler les sushis; marmites autoclaves non électriques; autoclaves non électriques à usage ménager; les bâtonnets de contention pour plantes en pot; marmites autoclaves non électriques; lances pour tuyaux d’arrosage; baguettes de verre; baguettes chinoises jetables; bassines; baignoires d’oiseaux, n’étant pas des structures; lavabos de salle de bains
[réservoirs]; bols en matières plastiques; bains d’oiseaux; bavoirs de rinçage; bassins
[récipients]; récipients pour prothèses dentaires; boîtes d’entreposage; bocaux de conservation en verre; pots en verre destinés à la conservation d’aliments; récipients pour la cuisine; de double chaudières; bocaux en verre; bocaux isolants; bocaux de conserve; boîtes à biscuits; Moutardiers; bocaux Mason; bocaux à friandises; bocaux
à usage ménager; pots à épices; pots à ustensiles; bocaux isothermes; blaireaux; barres et anneaux porte-serviettes; soucoupes pour pots de fleurs; bâtonnets pour cocktails; cure-dents à usage personnel; bâtonnets pour cocktails; bâtonnets pour confiseries glacées; bâtonnets pour gâteaux; bâtonnets pour sucettes; bâtonnets pour cocktails; tablettes; batteries de cuisine; produits pour attendrir la viande à usage domestique; batteries de cuisine; Tapettes pour battre les tapis; attendrisseurs
[ustensiles de cuisine]; balais mécaniques [non électriques]; Tapettes pour battre les tapis; becs verseurs; batteurs non électriques; décorateurs pour gâteaux; verres à liqueurs; verrerie pour boissons; becs verseurs à usage ménager; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar; chopes de bière; chopes de bière; tasses à bec; verres à cognac; flûtes à champagne; tasses [mugs] à café; cocktails; verres à margarita; verres à vin; verres à cordial; pintes [verres]; verres à whisky; tasses en plastique; tasses en verre; tasses et chopes; verres droits; gobelets en papier ou en
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matières plastiques; verres [récipients pour boire]; verres à boire de la pilsen; verres
à liqueurs; verres droits; flacons; chopes de bière; poubelles en matières plastiques; pots à lait; poêles à griller en pierre précieuse; pinces à nappes; blocs réfrigérants pour garder au frais des aliments et des boissons; pintes à bière; chopes; pintes à bière; chopes de pintes; tasses en porcelaine; tasses en verre; bières à bière; chopes en étain; chopes en métaux précieux; tasses [mugs] en faïence; tasses en porcelaine; bols en verre; bocaux; boules à thé; bocaux pour poissons rouges; casseroles; flacons de parfum; bouilloires non électriques; bouilloires; bouilloires non électriques; Bouilloires japonaises en fonte non électriques [tetsubin]; bonbonnières; bonbonnières non en métaux précieux; flacons [outils]; flacons [outils]; des flacons de sport vendus vides; nécessaires de toilette; sacs isothermes; sacs à fromage destinés à la cuisson; nécessaires de toilette; trousses de toilette [garnies]; nécessaires de toilette; sacs isothermes; bouteilles; sacs isothermes pour aliments ou boissons; bouteilles de sable décoratives; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; bouteilles à eau vides en aluminium; bouteilles d’eau pour vélos; bouteilles d’eau vides en matières plastiques; bouteilles à eau réutilisables en acier inoxydable; bouteilles d’eau vides pour vélos; bouteilles en plastique; ballons en verre [récipients]; bouteilles isolantes; ballons en verre [récipients]; bouteilles d’eau en matières plastiques réutilisables, vendues vides; bouteilles d’eau; bouteilles d’eau réutilisables en acier inoxydable vendues vides; des flacons de sport vendus vides; bouteilles applicatrices de colorants pour cheveux; bouteilles à saké [tokkuri]; flacons de parfum; bouteilles pour mélanger vendues vides; bouteilles pour produits pharmaceutiques vendues vides; bouteilles souples [vides]; bouteilles réfrigérantes; bouteilles vendues vides; bouteilles isolantes; pots à lait; pots à crème; carafes en verre; brocs en métaux précieux; cruchons; cruchons, non en métaux précieux; brocs isothermes non électriques; pichets à sirop; brocs; bocaux émaillés; cruches pour lavabos; brûleurs d’encens [domestiques]; brûle-parfums [autres qu’électriques]; brûleurs à droit cuit; brûleurs d’huiles essentielles; brûleurs d’huile [aromathérapie]; brûleurs d’huile parfumée; beurres; bustes en verre; bustes en porcelaine; bustes en verre; bustes en terre cuite; bustes en porcelaine; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; bustes en porcelaine de Chine, en terre cuite ou en verre; bustes en faïence; bustes en porcelaine de Chine, en terre cuite ou en verre; cafetières; bustes en verre; cafetières non électriques; cafetières non en métaux précieux; Verseuses à café non électriques en métaux précieux; mugs; coupes en étain; coupes [récipients à boire]; cornes à souliers; brosses à chaussures; pots de chambre; chaussons exfoliants; appliques murales non électriques [porte-bougies]chandeliers; cloches à beurre; cloches à gâteaux; chandeliers; chandeliers munis d’une protection contre le vent; chandeliers en verre; chandeliers en métaux précieux; candélabres non électriques; candélabres non électriques en métaux précieux; seaux en armure; pailles pour la dégustation de boissons; pailles pour la dégustation de boissons; capsules de café rechargeables; capsules de thé rechargeables; bocaux; pots vides pour graisse de cuisson; pintes à bière; pichets à vin; Carrousels; enseignes en porcelaine; cartouches vides en verre pour médicaments; déchets de coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le nettoyage; casseroles; Néerlandais les fours; bacs à litière pour animaux de compagnie; cocottes [plats]; boîtes à pain; Tire-bottes; tire-bouchons, électriques et non électriques; tire-bouchons avec couteau; tire-bouchons, électriques et non électriques; tire-bouchons, électriques et non électriques; Essuie-glaces; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; Essuie-meubles; surtouts de table non en métaux précieux; surtouts de table en métaux précieux; surtouts de table; paniers à linge; paniers à linge pour le ménage; égouttoirs à vaisselle; essoreuses à salade; paniers de friteuse; paniers pour cuiseurs à vapeur; égouttoirs; paniers en métaux communs à usage domestique; paniers en métaux communs à usage domestique; casiers à bouteilles plaqués de métaux précieux; Porte-accessoires à cheveux en matière d’accessoires à usage domestique et domestique; paniers; poubelles à
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pédale; paniers adaptés pour pique-niquer; paniers métalliques [ustensiles de cuisson]; boîtes pour pique-niques; paniers à serviettes; corbeilles à papier métalliques; les paniers de traitement des déchets; paniers pour fleurs; corbeilles à pain à usage ménager; les paniers de traitement des déchets; corbeilles à pain à usage ménager; les paniers de traitement des déchets; poubelles à usage domestique; les paniers de traitement des déchets; paniers à usage domestique; corbeilles à papier métalliques; les paniers de traitement des déchets; poubelles; poubelles pour les ordures ménagères; Bols à riz japonais [chawan]; des fermetures pour couvercles de marmites; fers à bricelets non électriques; ceintures d’artiste maquilleur; bols biodégradables; bols biodégradables à base de pâte à papier; bols compostables; bols à ventouse; bols à servir [hachi]; plats à raser; Bols à riz japonais en métaux précieux [chawan]; coupes [vases] à fleurs; Bols à riz japonais non en métaux précieux [chawan]; bols en métaux précieux; bassines [cuvettes]; bols pour animaux de compagnie; aux récipients pour animaux de compagnie; bols en matières plastiques; bols pour bonbons; plats à raser; bols pour décorations florales;
Bols à soupe de style japonais [wan]; bols à mélanger; bols peu profonds; moulins; paniers à linge à compartiment à usage ménager; houppes à poudrer; passoires; passe-thé; passoires; passoires à vin; pipettes vendues vides à usage cosmétique; colandeuses à usage ménager; compte-gouttes à usage domestique; salières en métaux précieux; boîtes à déjeuner en matières plastiques; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; récipients de cuisson au four en verre; présentoirs à légumes; aux récipients pour animaux de compagnie; récipients calorifuges doublés pour aliments; verres [récipients]; récipients en feuilles; urnes en métaux précieux; récipients en pierre artificielle à usage ménager; récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux de compagnie; récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; porte-bougies; conserves de lunettes; récipients isothermes pour canettes de boissons à usage domestique; des récipients ménagers portatifs multiusages; récipients pour boissons; récipients non métalliques pour eau bénite; bacs de recyclage non métalliques à usage domestique; récipients pour boissons; compost à compost à usage ménager; Porte-bouteilles en néoprène avec fermeture à glissière; poches à douilles; récipients pour fleurs; récipients ménagers pour entreposer des aliments pour animaux de compagnie; récipients pour dentifrices; récipients à glace à usage domestique; récipients à glace; boîtes à pain; boîtes à déjeuner métalliques; récipients pour la conservation d’aliments; récipients vides pour lotions à usage domestique; poubelles; boîtes à sandwich; porte-blaireaux; récipients pour pot-pourri; pots à fleurs; refuser des récipients; porte-bagages en matières plastiques à usage domestique; récipients pour la calfeutrage des plantes; récipients à savon; distributeurs de savon liquide à usage domestique; récipients pour brosses à dents; boîtes à déjeuner; récipients calorifuges; glacières portatives non électriques; récipients isothermes pour aliments ou boissons; récipients calorifuges pour boissons; couvercles multifonctions pour récipients de cuisine; couvercles en plastique pour pots à plantes; couvercles de boîtes de mouchoirs en céramique; couvercles en verre pour récipients d’emballage à usage industriel; cloches isothermes pour assiettes et plats; couvercles jetables pour récipients ménagers; couvercles de hottes pour aquariums; couvercles pour récipients à boire; couvercles de hottes pour aquariums; couvercles pour poêles à frire; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cloches alimentaires isolantes; couvercles ajustés pour seaux ou seaux; housses pour planches à repasser; protections spécialement conçues pour poubelles; coupes, fruits et légumes; coupes; cloches à fromage; cache-pots non en papier; cosys pour théières; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; cornes [cornes]; Équeuteurs à fraises; coton de nettoyage; cornes à souliers; crin de cheval pour la brosserie; crin de cheval pour la brosserie; cristaux [verrerie]; plaques de verre [matière première]; verre plat dépoli; tamis [ustensiles de ménage]; des glaçons réutilisables; Tamiseurs de cendres à
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usage domestique; cuillères pour arroser la viande; serveurs de miel; Cuillères à riz de style japonais [shamoji]; pelles à aliments pour chiens; cuillers à mélanger
[ustensiles de cuisine]; Cuillères à riz de style japonais [shamoji]; cuillers à café; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; cuillères de service; bouilloires non électriques; cure-dents à usage personnel; tampons abrasifs pour la cuisine; tampons exfoliants pour les pieds; étuis pour peignes; porte-matelas isolants pour tasses en cuir pour boissons; supports isothermes pour cannettes de boissons;
Dames-jeannes; carafes; diffuseurs de parfum [récipients]; carafes à vin; diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; décorations en porcelaine pour gâteaux; disques abrasifs pour nettoyer la cuisine; diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; distributeurs de gel douche; dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; dispositifs antigouttes pour bouteilles; appareils électriques pour détruire des insectes; appareils électriques pour enlever les peluches; dispositifs électriques d’attraction et d’élimination des insectes; ustensiles non électriques pour casser les œufs à usage domestique; dispositifs pour contrôler les animaux nuisibles et la vermine; dispositifs électriques d’attraction et d’élimination des insectes; mangeoires activées par les animaux; mangeoires activées par les animations; les appareils de nettoyage à ultrasons pour prothèses dentaires; presses pour cravates; pressoirs pour plats; distributeurs de serviettes à usage ménager; Répulstifs anti- nuisibles à ultrasons; distributeurs de fixateurs pour les cheveux; Tire-bottes; distributeurs adaptés pour papier absorbant l’humidité, pour le séchage, le polissage et le nettoyage; distributeurs de coton en boules; distributeurs de serviettes en papier; distributeurs d’essuie-tout; distributeurs de pailles; distributeurs de papier hygiéniquedistributeurs non mécanisés d’aliments pour animaux; distributeurs de films étirables autres que fixes; distributeurs de fil dentaire; distributeurs de produit nettoyant pour le corps; distributeurs de mouchoirs en papier; distributeurs de serviettes en papier autres que fixes; distributeurs de serviettes en cellulose à usage ménager; distributeurs de savon liquide; distributeurs d’essuie-mains, non fixes; distributeurs de savon; distributeurs de shampooing; distributeurs de savon pour les mains; bouilloires non électriques; distributeurs de serviettes; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux de compagnie; distributeurs de boissons portables; douches buccales et gommes; cuillères à glace; distributeurs de crème de soin de la peau; distributeurs portables de lait en poudre; salières; distributeurs de détergent; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; distributeurs de savon liquide; doseurs à spaghettis; seringues pour serres; émulseurs non électriques à usage domestique; distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; des stations d’appât vides pour emporter les rongeurs avec des rodenticides; distributeurs de serviettes en papier; distributeurs pour le rangement de papier toilette autres que fixes; distributeurs de savon liquide à usage domestique; extracteurs de jus non électriques; distributeurs de produits cosmétiques; étiquettes à carafe; faïence; flacons; flacons à liqueurs; fers à bricelets non électriques; flacons; flacons; ballons en verre [récipients]; fibres de silice vitrifiée [fibres] non à usage textile; fibres de silice vitrifiée [fibres] non à usage textile; fibres de verre autre que pour l’isolation ou à usage textile; fibres de verre autre que pour l’isolation ou à usage textile; fibres de silice vitrifiée [fibres] non à usage textile; figurines en fibre de verre; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; filaments pour la fabrication de brosses; fil dentaire; fils de verre non à usage textile; dispositifs à fil dentaire fonctionnant sur batterie; fil dentaire; fil dentaire médicamenteux; passe- thé; filtres à café non électriques; Percolateurs non électriques pour infuser le café; filtres pour bacs à chats; passe-thé; passoires à usage domestique; pots à fleurs; bacs à fleurs; plats en faïence; pots de fleurs en argile; vases et bols à fleurs en métaux précieux; pots de fleurs en plastique; pots à fleurs en porcelaine; rabots en verre; plats en faïence; bacs à fleurs; flacons; flacons vaporisateurs vides; housses pour planches à repasser; housses pour boîtes à mouchoirs; tôles à biscuits; plaques
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de four en métaux communs; fourchettes pour barbecue; fourches à servir; embauchoirs pour bottes en bois; fourchettes de service pour pâtes; fourchettes à découper; chaussures; moules en matières plastiques pour bâtonnets de glace; moules en matières plastiques à usage domestique pour faire du savon; moules à muffins; moules à gâteaux; moules à gâteaux; emporte-pièces; emporte-pièces; mixeurs non électriques; fouets non électriques à usage ménager; friteuses non électriques; émulseurs non électriques; batteurs non électriques; fouets; batteurs non électriques; bols à fruits; bols à fruits en verre; amortisseurs de fumée à usage domestique; cages métalliques pour animaux de compagnie; cages métalliques à usage domestique; oiseaux d’oiseaux; cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; cages pour animaux d’intérieur; cages pour animaux d’intérieur; Étendoirs de séchage; Tire-boutons; boîtes à lettres; boîtes à riz [cantines de riz]; glacières portatives non électriques; Sorbetières non électriques; glacières portatives non électriques; ornements en porcelaine; seaux à glace; nains de jardin en porcelaine; nains de jardin en faïence; grils [ustensiles de cuisson]; nains de jardin en verre;
ZEsters; Grattoirs pour le cuir chevelu; Gratte-dos; râpes à fromage à tartiner; râpes; râpes à fromage à tartiner; râpes de cuisine; râpes à muscade; râpes [ustensiles à usage ménager non électriques]; râpes de cuisine; grils de camping; gants abrasifs pour nettoyer les légumes; plaques à grils non électriques; gants de cuisine; gants de cuisine; gants de jardinage; gants en coton à usage domestique; gants en caoutchouc à usage domestique; gants ménagers; gants exfoliants; gants en caoutchouc à usage domestique; gants en caoutchouc à usage domestique; gants de lavage pour voitures; gants de toilettage pour animaux; gants à polir; gants de cirage pour chaussures; gants à polir; gants de nettoyage pour la maison; gants à épousseter; gants de ménage; plateaux en papier à usage domestique; gant pour le toilettage d’animaux de compagnie; caoutchouc pour conserves à usage domestique; plateaux à usage domestique; Fourmilières; habitats pour insectes; ampoules; entonnoirs en matières plastiques; entonnoirs [ustensiles de cuisine]ampoules d’huile pour véhicules automobiles; Infuseurs [filtres à thé] en métaux précieux; Infuseurs [filtres à thé] non en métaux précieux; arrosoirs; arroseurs; saladiers; enseignes en porcelaine ou en verre; irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; enseignes en verre; systèmes d’arrosage pour pelouses; irrigateurs parodontaux [non électriques] à usage personnel; emballages thermiques pour maintenir le contenu de cannettes chaud ou froid; plaques de godets de culture; Boîtes alimentaires emboîtables [jubako]; irrigateurs parodontaux [électriques] à usage personnel; ustensiles de cuisson portables en kit à usage extérieur; Hurricane
(non électrique); nécessaires de soins buccaux composés de brosses à dents et de fil dentaire; paille de fer; paille de fer; paille de fer pour le nettoyage; paille de fer; laine de verre autre que pour l’isolation; laine métallique à des fins de nettoyage; laine métallique à des fins de récurage; brosses de tarte, traitées de longue date; lances pour tuyaux d’arrosage; plaques de verre armée, non destinées à la construction; plaques de verre autres que pour la construction; plaques de verre autres que pour la construction; plaques de verre non destinées à la construction; plaque de verre pour voitures; bacs [cuvettes [cuvards] ne faisant pas partie d’installations sanitaires]; plaques de verre poli; doigtiers; Serpillières pour laver les sols; les nettoyeurs de vitres télescopiques; sèche-gouttes; plats à base de légumes; séchoirs à linge parapluie; bacs à litière pour animaux de compagnie; cireuses de sols non électriques; cire (appareils pour -) non électriquescireuses non électriques pour chaussures; cireuses non électriques pour chaussures; cafetières à piston non électriques; cafetières; appareils à sushis actionnés manuellement; Percolateurs à café non électriques; machines non électriques pour la fabrication de pâtes non électriquesmoulins à épices non électriques; moulins à café; moulins à épices non électriques; moulins à café non électriques; moulins à café à main; moulins à poivre
à main; moulins à sel; moulins à poivre à main; moulins à café à main; majolica; moulins à café à main; mangeoires métalliques pour le bétail; moulins à épices non
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électriques; mangeoires pour animaux; mangeoires pour animaux; mangeoires activées par les animaux; mangeoires pour chevaux; mangeoires pour oiseaux sauvages; mangeoires à cochon; mangeoires à vaches; mangeoires pour moutons; mangeoires pour oiseaux; mangeoires pour la volaille; mangeoires pour oiseaux en cage; mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; bols pour se nourrir et consommer d’animaux de compagnie; manches à balais non métalliques; poignées en matières plastiques pour balais-brosses; manches à balais non métalliques; poignées en matières plastiques pour brosses; poignées non métalliques pour brosses; manches à balais; manches à balais non métalliques; gants de cuisine; manches de brosses; gants de nettoyage en tissu; marmites autoclaves non électriques; marmites autoclaves non électriques; marmites; mangeoires; matériel pour polir [rendre brillant] à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; articles de nettoyage; matériaux pour la brosserie; matériaux pour la brosserie; matériaux [tissus] pour polir; moulins; cuillères pour arroser la viande; menorahs; moulins; rouleaux à pâtisserierouleaux à pâtisserielouches à vin; louches pour le service de la nourriture [ustensile ménager ou de cuisine]; cuillères pour arroser la viande; louches de service; balais; essoreuses de balais à franges; modèles réduits de véhicules [ornements] en verre; modèles réduits de véhicules [décorations] en porcelaine; modèles réduits de véhicules [décorations] en terre cuite; modèles réduits décoratifs en porcelaine; pinces à linge; mortiers de cuisine; Des mortiers en faïence de style japonais [suribachi]; moulins à main à usage domestique; nébuliseurs à usage domestique; mosaïques en verre non pour la construction; nécessaires de toilette; nécessaires de toilette; brosses pour tuyaux; paniers pour pique-nique adaptés, y compris plats; Nichets, artificiels; objets d’art en verre; objets d’art en cristal; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; objets d’art en porcelaine; objets d’art en faïence; objets d’art en verre; objets d’art en verre; batterie de cuisine en fer-blanc; huiliers; porcelaines; céramique destinée à la cuisine; Burettes en métaux précieux; opalines [verres]; ornements en porcelaine; objets d’art en verre; objets d’art en verre; ornements en porcelaine; objets d’art en faïence; objets d’art en faïence; objets d’art en verre; éléments décoratifs pour aquariums; sculptures décoratives en porcelaine; poêles à frire; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; récipients; friteuses non électriques; poêles métalliques; bacs métalliques pour le bétail; poêles de cuisson non électriques; poêles à frire non électriques; casseroles; marmites; poêles à frire; friteuses non électriques; poêles à crêpes; Poêles à crêpes suédoises; poêles à frire les œufs; poêles d’arrosage pour la cuisson; tampons métalliques à récurer; paille de fer; tampons à récurer pour le ménage; tampons à récurer les casseroles; éponges métalliques à nettoyer; éponges
à nettoyer; serveurs de gâteaux; chaudrons; pelles à pizzas; cuillères à glace; pelles
à usage domestique; cuillères à glace; cuillères à glace; couettes; couettes; pelles à riz; spatules à riz [pour servir le riz cuit pour servir le riz]; couettes; pelles à tartes; pelles pour l’élimination des excréments des animaux; pelles à litière destinées à des animaux de compagnie; pelles pour ramasser les excréments d’animaux domestiques; pelles à sucre; pelles à usage domestique; boules de lavage utilisées en tant qu’ustensiles de ménage; spatules [ustensiles de cuisine]; boules de séchoir; plaques de verre [articles semi-ouvrés]chiffons à récurer; barres de verre, non destinées à la construction; lavettes pour laver la vaisselle; torchons antistatiques à usage ménager; manchons à épousseter pour le nettoyage (jetables); fermoirs à repasser; Essuie-glaces; torchons en microfibre pour le nettoyage; matériaux [tissus] pour polir; chiffons à nettoyer les lunettes; chiffons de cire pour chaussures; chiffons de nettoyage en cellulose; torchons; chiffons de nettoyage pour connecteurs de fibres optiques; chiffons à lustrer non abrasifs; matériaux [tissus] pour polir; chiffons à nettoyer les lunettes; petites serviettes pour le nettoyage; chiffons de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons de lustrage pour chaussures; cuir à polir; corbeilles à couches-culottes; poubelles à pédale; poubelles; plaques de verre; poils
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pour brosses; peaux de chamois pour le nettoyage; peaux de chamois pour le nettoyage; cuirs à des fins de nettoyage; cuir à polir; cuirs à des fins de nettoyage; poils de chien viverrin pour brosses; pinceaux; blaireaux; pinceaux de cuisine;
brosses cosmétiques; brosses cosmétiques; pinceaux pour eye-liners; blaireaux;
brosses cosmétiques; porte-blaireaux; pinceaux à pâtisserie; pinceaux à lèvres;
brosses de fartage; pinceaux pour baser la viande; blaireaux à barbe en poils de blaireau; autocuiseurs; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; des pots de cuisine destinés à la cuisson aux fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; cuiseurs de riz non électriques; récipients de service; marmites et casseroles [non électriques]; couscous non électriques; cuves de cuisson à isolation thermique; Mijoteuses non électriques; Pocheuses à œufs; pilons pour la cuisine; perles en verre mi-ouvré; haltères à steak; poivriers; Pilons en bois de style japonais [surikogi]; compotes de fruits; peignes électriques; des peignes; peignes à cheveux électriques; peignes pour animaux domestiques; peignes pour animaux; peignes à cheveux;
brosses à cils; peignes pour crêper les cheveux; Démêloirspeignes de nettoyage; chiffons pour essuyer des lentilles optiques; chiffons à nettoyer les lunettes; planches
à pâtisserie; plaques pour empêcher le lait de déborder; plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; plaques; assiettes biodégradables; assiettes compostables; assiettes; assiettes biodégradables à base de pâte à papier; mousses à soufflés; assiettes à dessert; plats de service; assiettes en papier; plats tajés non électriques; bijoux à bijoux; assiettes en matières plastiques [vaisselle]; assiettes en verre; plats de service en métaux précieux; assiettes jetables; assiettes en matières plastiques; plats non en métaux précieux; condiments à roulettes; plaques non en métaux précieux; assiettes pour hors-d’œuvre; des plats à pots-pourris; plats pour fours à micro-ondes; plats à gratin; plats ignifuges; soucoupes; assiettes décoratives; assiettes-souvenirs; assiettes jetables; plats à raser; Bobèches en métaux précieux; bagues [bougies]; anneaux de bougies non en métaux précieux; Repose-sachets de thé; soucoupes non en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; bougeoirs avec éteignoir; neuf plats à servir laqués (Gujeolpan); petites cruches; pierres à pizza; pierres à whisky; pinces à asperges; pinces pour barbecue; pinces à glaçons; pinces à glaçons; pinces à pain; pinces à salade; pinces à salade; pinces à viande; pinces de service; tâte-vin; pinces à spaghetti; pinces à légumes; pince à sucre; poires à jus; plats de cuisson au four en faïence; plats de cuisson au four en porcelaine; récipients de cuisson au four en verre; brosses pour épousseter;
Ramequins; houppes à poudrer; baguettes; mobilier de douche en maille de nylon pour nettoyer le corps; balais de plumes; Repose-sachets de thé; porte-couteaux; poudre de verre; pompes à vide pour bouteilles de vin; Repose-cuillères; anneaux pour la volaille; dessous-de-plat [ustensiles de table]; porte-couteaux pour la table; porcelaines; supports en mousse pour boissonsporcelaine de Chine; porte-couteaux pour la table; plateaux de papier toilette; supports pour bougies en fer forgé; porte- cartes de menus; placer les porte-cartes; porte-blaireaux; porte-savon; étagères à épices; supports pour brosses à dents; porte-éponges; Porte-cure-dents; Porte-cure- dents en métaux précieux; porte-serviettes; bacs à tasses; porte-serviettes; supports gonflables pour boissons; Porte-verres; Porte-verres pour salles de bains; supports de bouteille; Porte-bouteilles de vin; chandeliers en métaux précieux; chandeliers; porte-bougies non en métaux précieux; poudriers de maquillage; poudriers en métaux précieux; poudriers [étuis]; poudriers en métaux précieux [vendus vides]; poudriers [vides]; poudriers [vides]; couloirs à couteaux; supports portables pour récipients pour boissons; cloches à fromage; supports à jus de fruits en matières plastiques; supports pour bâtons d’encens; porte-billets; boîtes à pain; Piluliers à usage personnel; Piluliers [autres qu’à usage médical]; ponts de bain en plastique; porte-blaireaux; plateaux de coutellerie; porte-savon; étagères pour savon pour les mains; porte-savons muraux; Étendoirs pour serviettes; papier hygiénique; anneaux
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porte-serviettes; porte-serviettes non en métal précieux; Porte-brosses de toilette; anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; porte-brosses; Porte-brosses de toilette; porte-brosses; supports pour brosses à dents; supports pour gobelets; râteliers; arbres à tasses [supports]; porte-serviettes (non en métaux précieux); porte-serviettes en métaux précieux; coquetiers; coquetiers en métaux précieux; œufs en matières plastiques à usage domestique; coquetiers non en métaux précieux; porte-blaireaux; aux supports pour pots à fleurs; pots à fleurs en porcelaine; jardinières en faïence; Perchoirs pour cages à oiseaux; jardinières en verre; les pertholders; protections matelassées résistantes à la chaleur du four; poids
à steak; presse-fruits non électriques à usage ménager; presse-ail; presses à tortillas; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; presses à biscuits actionnées manuellement; céramique à usage domestique; brûleurs de parfum;
Gratte-pieds à chaussures avec brosses intégrées; Ramasse-miettes; futilisée à quartz; décorateurs pour gâteaux; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; pinces à pâtisserie; Grateuses
[articles de nettoyage]; Grattoirs à casseroles; Grattoirs à usage ménager; Maryses
(ustensiles de cuisine); raquettes de moquette; batterie de cuisine en aluminium; récipients industriels en verre pour l’emballage; récipients calorifuges; plaques allant du four à la table; récipients industriels en porcelaine; récipients calorifuges pour boissons; pots en verre; récipients domestiques calorifuges en verre; récipients domestiques calorifuges en faïence; récipients domestiques calorifuges en porcelaine; pots à ail; pots à boules de coton; récipients à boire; récipients à boire; les cuiseurs de riz destinés à la cuisson au four à micro-ondes; boîtes à déjeuner; boîtes à pain; récipients à usage ménager; récipients à usage ménager en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients pour la cuisine; récipients pour aliments pour oiseaux; boîtes à pop-corn vides à usage domestique; récipients pour cosmétiques; récipients pour refroidir les bouteilles [récipients]; récipients pour refroidir les bouteilles; bols pour la teinture des cheveux; récipients calorifuges; récipients à isolation thermique pour aliments; glacières portatives non électriques; refroidisseurs de boissons [récipients]; refroidisseurs de beurre; refroidisseurs de caviar; des refroidisseurs de vin; des refroidisseurs de vin; glacières portatives non électriques; glacières portatives non électriques; glacières portatives; refroidisseurs [conteneurs non électriques]; filets de cuisson autres que pour micro- ondes; seaux à glace; étagères de refroidissement pour produits de boulangerie; étagères ajustables pour crèmes de soin pour la peau; étagères pour préparations de nettoyage corporel; étagères pour gels douche; porte-savons; étagères pour shampooings; rouleaux anti-peluches; rouleaux adhésifs pour enlever les peluches des vêtements; rouleaux antipeluche pour les sols; filets de cuisson autres que pour micro-ondes; poches à douilles; revêtements adaptés pour seaux à glace; salières; sel et moulins de poivre; salières et poivrières; salières en métaux précieux; Saucières; tirelires; tirelires métalliques; tirelires en faïence; tirelires en métaux précieux; tirelires en porcelaine; tirelires en faïence; tirelires non en métaux précieux; tirelires non métalliques; tirelires; Samovars non électriques; distributeurs de détergent; batteurs non électriques pour la cuisine; étagères encastrées pour papier destiné à essuyer, sécher, polir et nettoyer; étagères ajustables pour fixateurs; étagères pour cosmétiques; Chauffe-biberons non électriques; cornes à souliers; boîtes à bento; boîtes décoratives en verre; bonbonnières en métaux précieux; boîtes en porcelaine; boîtes en faïence; boîtes en verre; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; boîtes à bonbons en métaux précieux; boîtes émaillées; boîtes à biscuits; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes
à thé; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes pour dentiers; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes à savon; boîtes à déjeuner; boîtes émaillées; Casse-noix; Casse-noix en métaux précieux; Casse-noix non en métaux précieux; pommes de terre; presse-légumes; cuillères à rainures; Écumoires
[ustensiles de cuisine non électriques]; fouets à café non électriques; bassines; Bols
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à riz japonais [chawan]; bols pour bonbons; bols pour fruits à coque; égouttoirs à salade [outils actionnés manuellement]; égouttoirs à vaisselle; balais; balais; balais à franges; balais mécaniques; balais; pinceaux interdentaires pour nettoyer les dents; sculptures en verre; sculptures sur glace pour la décoration; sculptures décoratives en porcelaine; figurines en terrara; sculptures en verre; sculptures décoratives en porcelaine; figurines en terrara; sculptures en verre; sculptures décoratives en porcelaine; sculptures décoratives en porcelaine; sculptures décoratives en porcelaine; seaux; seaux à roulettes; seaux contenant un agent nettoyant; seaux contenant un agent nettoyant; seaux en matières plastiques; seaux en matières plastiques pour ranger les jouets de bain; seaux à charbon à usage ménager; seaux de salle de bains; seaux à charbon; poubelles; seaux de balais à franges; seaux à balais à franges comprenant un dispositif d’essorage; voiles de rinçage; seaux pour l’essorage de balais à franges; seaux pour l’essorage de balais à franges; seaux à usage ménager; seaux à usage industriel; seaux à bouteilles; seaux à glace; seaux à champagne; seaux à vin; seaux pour saunas; seaux à glace; séparateurs d’orteils en mousse pour soins de pédicurie; séparateurs d’orteils en mousse pour soins de pédicurie; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; réservoirs d’eau pour poissons; Boîtes alimentaires emboîtables
[jubako]; services à café; services comportant à la fois des tasses et des soucoupes; services à café en céramique; services à café en métaux précieux; services à café en porcelaine; services à café non en métaux précieux; liqueurs; services [vaisselle]; porcelaines; vaisselle en porcelaine tendre autre que couvertsservices à thé; services à thé en métaux précieux; services à thé non en métaux précieux; vaisselle pour le service de boissons; jeux d’épices; crème, sucre; services [vaisselle]; Burettes; bonbons pour boîtes; brosses de toilette; jeux d’épices; huiliers; tamis à farine; passoires à usage domestique; tamis [ustensiles de ménage]; soies
[brosserie]; poils de bétail pour brosses; soies de porc pour la brosserie; soies de brosses à dents; billes de verres décoratives; moulins; Cuillères à riz de style japonais [shamoji]; siphon pour eau gazéifiée; siphon pour eau gazéifiée; siphons pour crème; silice (produit mi-ouvré) autre que pour la construction; seringues à eau pour vaporiser les plantes; des injecteurs de marinades; verres de dégustation;
Dénoyauteurs à cerises; brosses à sourcils; les bateaux métalliques pour le confection de glaces et de boissons glacées; supports de baignoires portatives pour bébé; supports pour gobelets; dessous de bouteille de vin en métaux précieux; dessous de verres en cuir; dessous de verre en matières plastiques; dessous de verre en porcelaine; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de verres à bière, non en papier ou en matières textiles; dessous de verres (vaisselle); dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; bols pour plantes; soucoupes pour pots de fleurs; salières; moulins à épices; spatules; tranches de poisson; spatules à usage cosmétique; spatules [ustensiles de cuisine]; cuillères à riz de style japonais [shamoji]; spatules à usage cosmétique à utiliser avec des préparations dépilatoires; pelles à poisson; spatules [ustensiles de cuisine]; brosses; brosses à cheveux à air chaud; brosses anti-peluches; brosses pouvant être raccordées à un tuyau d’arrosage; brosses avec récipients à détergent; brosses à légumes avec éplucheurs; brosses de bain; brosses pour cheminées; brosses à fixer à des tuyaux de jardin; brosses pour skis actionnées manuellement; brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; brosses nettoyantes pour la peau; brosses pour le nettoyage d’équipements de sport; brosses et autres articles de nettoyage, matériaux pour la brosserie; brosses et articles de brosserie; brosses (à l’exception des pinceaux); brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses exfoliantes; écouvillons pour animaux en fourrure; brosses pour animaux de compagnie; brosses électriques pour animaux de compagnie; brosses de biberon;
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pinceaux de cheminée; écouvillons pour bouteilles; Ramasse-miettes; brosses à chaussures; poils pour brosses; brosses pour chevaux; brosses métalliques pour chevaux; brosses à crinières [peignes pour chevaux]; brosses à champignons;
brosses de toilette; brosses à vêtements; brosses pour l’hygiène personnelle;
brosses pour l’écorce d’arbres; brosses pour nettoyer les voitures; brosses à décaper; brosses pour nettoyer les casseroles; brosses pour nettoyer les tapis;
brosses pour nettoyer les grilles de barbecue; brosses pour le nettoyage de roues de véhicules automobiles; brosses pour le nettoyage de chaussures; brosses de pansage; brosses pour animaux de compagnie; brosses pour laver la vaisselle;
brosses pour laver la vaisselle; Ramasse-miettes; brosses à cils; brosses à fichiers;
brosses à parquet; brosses pour sols; brosses pour laver la vaisselle; brosses de gazon; brosses pour nettoyer; brosses pour le nettoyage de composants de vélos;
brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients; brosses de toilette pour le golf; brosses pour le nettoyage des brossesbrosses pour le nettoyage d’instruments de musique; brosses utilisées pour le nettoyage d’instruments médicaux; brosses à gratter; brosses de fartage; brosses à sourcils; brosses pour tables de billard; pinceaux pour teindre les cheveux; brosses de toilette; brosses cosmétiques;
brosses à usage domestique; brosses à cuve; brosses pour verres de lampes;
brosses à cheveux électrothermiques; brosses à cheveux électriques rotatives;
brosses soniques de micro-oscillations pour le soin de la peau; brosses à dents;
brosses à dents électriques; brosses à dents manuelles; brosses à dents; brosses à dents en forme de doigt pour bébés; brosses à dents pour animaux domestiques;
brosses de biberon; brosses à sourcils; brosses pour mascara; brosses à dents;
brosses à ongles; balais-brosses; brosses à récurer; éteignoirs en métaux précieux; éteignoirs; éteignoirs non en métaux précieux; brochettes non métalliques pour la cuissonbrochettes en bois; broches [autres que celles faisant parties des appareils de cuisson]; brochettes pour utilisation en cuisine; brochettes [ustensiles de cuisine]; brochettes de cuisson; épingles de cuisine; brochettes [ustensiles de cuisine]; Dépoussiéreurs non électriques; Tamiseurs de cendres à usage domestique; vaporisateurs pour nettoyer les gencives et les dents; presse-ail; Presse-ail à ail; presse-fruits; presse-fruits pour jus de fruits; presse-citron squeeezers; presse-citron squeeezers; arroseurs pour fleurs et plantes; seringues pour le jardin; des pulvérisateurs à fixer sur des tuyaux d’arrosage; seringues à plantes; gicleurs pour arrosoirs; éponges; éponges à récurer; éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; éponges artificielles à usage ménager; éponges de cuisine; éponges de mer naturelles; éponges pour tous; éponges pour appliquer de la poudre sur le corps; éponges de bain; éponges pour le corps; éponges pour appliquer du maquillage sur le visage; éponges à récurer; éponges pour le nettoyage du visage; éponges de nettoyage pour instruments médicaux; éponges de toilette; éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; éponges de toilette; éponges de ménage; casques; éponges abrasives pour la peau; éponges pour le maquillage; éponges cosmétiques; éponges à nettoyer; moules à gâteaux; moules de cuisine; moules à glaçons en plastique; moules en aluminium [ustensiles de cuisine]; moules à gâteaux; fers à bricelets non électriques; moules à chocolat; moules à confiseur; bacs à glace pour réfrigérateurs; glaçons de glaçons; moules à gâteaux; moules à gâteaux en matériaux non métalliques; moules à gâteaux en métaux communs; moules de cuisine; moules à confiseur; poêles à tarte; moules à gâteaux en matériaux non métalliques; moules à gâteaux en métaux communs; moules pour faire des boulettes de pâte à usage ménager; presses à tortillas, non électriques
[ustensiles de cuisine]; moules [ustensiles de cuisine]; mousses à pâtisserie pour la cuisson au papier; sculptures décoratives en porcelaine; sculptures en verre; sculptures décoratives en porcelaine; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; figurines en terrara; sculptures en verre; statues, figurines, plaques et œuvres d’art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre,
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compris dans la classe; sculptures en verre; sculptures décoratives en porcelaine; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; sculptures en verre; sculptures en verre; figurines en cristal au plomb; sculptures décoratives en porcelaine; sculptures décoratives en porcelaine; figurines en terrara; sculptures en verre; figurines décoratives [modèles réduits] en verre; sculptures décoratives en porcelaine; figurines en verre teinté; sculptures décoratives en porcelaine; figurines décoratives [modèles réduits] en verre; Étendoirs à linge spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; étagères de séchage de blanchisserie; séchoirs à linge parapluie; séchoirs à linge parapluie; les cadres pour le séchage et le maintien de la forme d’articles vestimentaires; séchoirs à lessive; étagères de séchage de blanchisserie; séchoirs à lessive; séchoirs à lessive; presses pour pantalons; ustensiles non électriques de mise en conserve [autocuiseurs]; séchoirs à lessive; étoupe de nettoyage; plats; vaisselle en verre; vaisselle de table de travail à table; vaisselle en céramique; plats ignifuges; porcelaines; vaisselle pour pique-niques; assiettes [ustensiles de cuisine]; torchons; Serpillières; ÉtrillesÉtrillesessoreuses de balais à franges; essoreuses de balais à franges; essoreuses de balais à franges;
Serpillières pour laver les sols; torchons; matériaux [tissus] pour polir; épousseteurs; torchons [chiffons] pour épousseterRamasse-miettes non électrique; instruments d’arrosage; instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine; instruments de nettoyage à main; instruments non électriques pour enlever les peluches; cireuses de sols non électriques; cure-dents; plongeur de toilettes; ustensiles de nettoyage en verre;
Débouchoirs à ventouse; Mijoteuses non électriques; tapis pour rouler les sushis; cure-dents en bois; supports adaptés pour produits de fixation pour cheveux; supports adaptés pour crèmes pour la peau; supports pour grils; supports adaptés pour papier absorbant, de séchage, de polissage et de nettoyage; cure-dents aromatisés; supports de verres à boire; Étendoirs pour serviettes; socles pour bouteilles; supports pour aquariums d’appartement [autres que meubles]; supports pour essuie-tout; papier hygiénique; roulements pour cardes; présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; présentoirs à gâteaux; supports pour gels de douche; dessous de fers à repasser; supports pour cors de maïs; supports pour bouquets; porte-blaireaux; porte-blaireaux; supports pour pots; supports pour fleurs et plantes; Porte-assiettes; supports pour produits de nettoyage pour le corps; supports pour la cosmétique; porte-savon pour les mains; supports pour shampooings; supports pour planches à découper; supports de théière; supports pour plateaux à pizza; planches à découper; appliques porte-savon; supports de baignoires portatives pour bébé; emporte-pièces; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; coussinets abrasifs; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; tampons exfoliants; tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; tampons métalliques à récurer; éponges à nettoyer; houppettes exfoliantes pour le corps; tampons de nettoyage pour instruments médicaux; forçonnets en vitrine de couleur; Sous-tasses
à thé; bouchons de verre; bouchons de verre pour bouteilles; tapis à pâtisserie; becs de bouteilles; becs verseurs à usage culinaire; assiettes commémoratives; plaques en terre; planches de cuisson en bois pour grillades; plaques en terre; planches à repasser; plaques en verre; plaques en porcelaines; planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidonnées et étendues [hari-ita]; tasses [mugs] en porcelaine tendre; tasses; tasses en porcelaine; tasses [mugs] en céramique; tasses
à double paroi; tasses [mugs] en faïence; gobelets biodégradables à base de pâte; tasses pour saké [non en métaux précieux]; tasses biodégradables; gobelets compostables; tasses à bec; tasses en papier; tasses de voyage; tasses [mugs] en plastique; tasses en papier; tasses à thé (yunomi); tasses à thé; tasses en porcelaine; tasses en métaux précieux; tasses en porcelaine; tasses en porcelaine; tasses non en métaux précieux; tasses en poterie; tasses [mugs] en faïence; mélangeuses; tasses de saké; mugs non en métaux précieux; tasses thermiques; tasses [mugs] à café; mugs; sauteuses; batteries de cuisine; moules à gâteaux
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jetables en carton; casseroles [casseroles]; casseroles et casseroles portables pour le camping; carreaux de verre; boîtes de cuisson; ustensiles de cuisson autres que jouets; plats à rôtir; grils [ustensiles de cuisson non électriques]; théières; théières en métaux précieux; Théières de style japonais en métaux précieux [kyusu]; Théières de style japonais [kyusu]; boules à thé; tendeurs de chemises; tendeurs de pantalons; chaussures; compresseurs [pour le ménage]; tendeurs de vêtements; ustensiles de nettoyage à main; terrariums d’intérieur [culture des plantes]; terrariums; terrariums d’intérieur [culture des plantes]; terrariums d’intérieur
[vivariums]; terrariums d’intérieur [vivariums]; terrariums d’intérieur pour animaux; gicleurs pour arrosoirs; terrariums d’intérieur pour insectes; têtes de balais; têtes pour brosses à dents électriques; récipients isothermes pour aliments; bouteilles isolantes; récipients isothermes pour boissons; flacons isothermes à usage ménager; bains de toilette; bains de toilette; brosses de toilette; éponges de toilette; tapis en vinyle; sets de table en matières plastiques; sets de table en matières plastiques; pièges électriques pour insectes; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; pièges non électriques à insectes; Trappes pour animaux; pièges pour animaux nuisibles; pièges à insectes; pièges ou fouets; pièges pour animaux nuisibles; pièges à rongeurs; Ratières; cuvettes de souris; broyeurs d’aliments manuels; moulins à épices non électriques; moulins à épices non électriques; hachoirs à viande non électriques; bandeaux de glace non électriques; broyeurs non électriques; moulins de cuisine non électriques; nécessaires de toilette; tubes en verre pour la fabrication d’enseignes; broyeurs de cuisine non électriques; tâte-vin; vaporisateurs de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; oiseaux d’oiseaux; buses de pulvérisation en matières plastiques; Ajutages pour tuyaux d’arrosage; lances pour tuyaux d’arrosage; lances pour tuyaux d’arrosage; brosses à ongles; œufs en porcelaine; ustensiles pour servir les spaghettis; urnes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de cuisson non électriques; des ustensiles de cuisson en aluminium; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisine en silicium; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; ustensiles de cuisine pour barbecues domestiques; ustensiles pour cuisson au four; ustensiles de cuisine; ustensiles actionnés manuellement pour briser la carapace; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette et d’salle de bains; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson; ustensiles pour le ménage; outils à main pour l’application de cosmétiques; cuillères à boules de melon; ustensiles de toilette; pilons alimentaires; pelles à tartes; ustensiles cosmétiques; cuiseurs à vapeur non électriques; pelles à tartes; vaporisateurs à parfum; vaporisateurs de parfum vendus vides; vaporisateurs de parfum vendus vides; vaporisateurs à parfum [atomiseurs]; vaporisateurs de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; nébuliseurs à usage domestique; bains de toilette; baignoires gonflables pour bébés; baignoires en matières plastiques pour enfants; baignoires portatives pour bébés; baignoires pour bébés; bacs à litière pour animaux de compagnie; bacs à litière pour animaux de compagnie; bacs à litière pour animaux de compagnie; bacs à litière pour animaux de compagnie; baignoires gonflables pour bébés; bacs de propreté pour oiseaux; baignoires portatives pour bébés; baignoires pour bébés; baignoires pour bébés; bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; bacs à litière pour chats; aux récipients pour animaux de compagnie; glaçons de glaçons; plateaux à graines; vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères; la poterie; porcelaines; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; vaisselle creuse en céramique; senne; vaisseaux pour enfants; bocaux à bougies; bocaux de cuisine autres qu’en métaux précieux; pots pour pots- pourris; pots de chambre; vases,bocaux apothécaires; pots à fleurs; rabots en verre; pots de chambre; vases à poser sur le sol; vases à fleurs en métaux précieux; vases en pierre à poser sur le sol; vases en verre à poser sur le sol; vases à fleurs; pots en faïence; vases en verre; vases en argile à poser sur le sol; pots de terre; brûleurs de parfum; pots à fleurs; brûleurs de parfum; vases à fleurs rituelles; vases à fleurs; colliers; pots à confiture; pots à fleurs; pots de chambre; pots de chambre; tasses
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:36De53
d’apprentissage pour bébés et enfants; plateaux biodégradables à usage domestique; plateaux à repas; pots de chambre; plateaux biodégradables; plateaux compostables; plateaux compostables à usage ménager; plateaux à servir non en métaux précieux; plaques de four en aluminium; plateaux à usage domestique; cabarets [plateaux à servir]; plateaux en papier à usage domestique; plateaux de service en métaux précieux; planches à fromage; plateaux de service en rotin; Plateaux ou supports à servir de style japonais [zen]; plateaux destinés au polissage des ongles; plateaux à gâteaux; plateaux à usage domestique; cabarets [plateaux à servir]; bouchons de bouteilles de vin; verrerie pour boissons; verre peint; verrerie à main coupée en cristal; verrerie à usage domestique; verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; verre opale; verres [récipients]; verre anti-chaleur (semi-ouvré); verres antireflets; verre peint; plaques de verre coloré [autre que pour la construction]; verre en feuilles commun autre que pour la construction; verre muni de conducteurs électriques; verre coloré (mi-ouvré); verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre décoratif autre que pour la construction; vitres décoratives; verre de sécurité usiné à installer dans des véhicules; verre de sécurité pour la fabrication de vitres de véhicules; verre de sécurité semi-fini; filés de verre; verre plat semi- ouvré; verre brut; verre brut ou mi-ouvré autre que le verre utilisé dans la construction; verre brut autre que le verre utilisé dans la construction; verre en poudre pour la décoration; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verre feuilleté autre que pour la construction; feuille de verre modifiée autre que pour la construction; verre luminescent non destiné à la construction; objets d’art en verre; verre pour vitres de véhicules; verre brut; verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; plaques en verre brut; verre plat feuilleté autre que pour la construction; verre poreux; verre profilé [semi- fini]; verre pressé; verre partiellement élaboré; verre (mi-ouvré) conçu pour absorber la chaleur; verre (mi-ouvré) conçu pour absorber les rayons ultraviolets; verre pour véhicules semi-ouvrants; verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; verre partiellement ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; verre fritté à pores ouverts; verre émaillé; verre émaillé, autre que pour la construction; verre trempé autre que pour la construction; verre émaillé, autre que pour la construction; verre estampillé; verre réfléchissant la chaleur [semi-ouvré]; plaques de verre autres que pour la construction; Plateaux ou supports à servir de style japonais [zen]; woks; sucriers en métaux précieux; sucriers; sucriers autres qu’en métaux précieux; soupières; bols de service.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 20
Les décorations en matières plastiques contestées pour aliments; garnitures en plastique pour gâteaux; décorations pour gâteaux en matières plastiques; décorations de fête en matières plastiques; décorations de table en matières plastiques; Les décorations en plastique pour aliments sont soit identiques aux parapluies de matières plastiques ou en tant que décorations dans des cocktails pour l’opposante dans la même classe, soit identiques aux produits de l’opposante, soit ils sont similaires aux produits de l’opposante, soit ils sont similaires aux produits de l’opposante parce qu’ils ont au moins pour but la même finalité (à savoir, la décoration de produits alimentaires ou de tables) et parce qu’ils sont généralement fabriqués par les mêmes entreprises et vendus dans les mêmes réseaux de distribution et de distribution.
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Les porte-serviettes contestés [meubles]; distributeurs non métalliques fixes de mouchoirs; distributeurs fixes non métalliques de papier hygiénique; distributeurs non métalliques fixes de protections pour lunettes de toilettes; distributeurs fixes de serviettes; distributeurs de serviettes en papier [fixes, non métalliques]; distributeurs fixes non métalliques pour serviettes; crochets de serviettes non métalliques; porte- serviettes [meubles]; porte-serviettes de bain; supports non métalliques fixes de mouchoirs; crochets non métalliques de salle de bain; crochets non métalliques; Les porte-greffes (énuméré 4 fois) sont soit identiques aux unités modulaires de l’opposante, soit métalliques, soit non, à savoir des distributeurs d’essuie-mains, une réserve et un réservoir de récupération; Distributeurs non métalliques pour essuie- mains en papier, serviettes, essuie-mains en papier, draps, draps de lit compris, de la même classe, parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés, ou ils sont similaires au moins à un faible degré parce qu’ils ont au moins une finalité similaire (par exemple, détenir/délivrer des serviettes ou des tissus) et peuvent dès lors coïncider par les mêmes canaux de distribution et ils sont destinés au même public pertinent;
Les poubelles en matières plastiques contestées servant au compost; bacs à compost en matériaux non métalliques; bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; conteneurs non métalliques sous forme de bacs; bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; bacs à compost en matières plastiques; bacs à compost en matières plastiques;Conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Les récipients à compost en matériaux non métalliques consistent en poubelles en matières plastiques ou en incluent pour la préparation de compost ou de recyclage, qui sont similaires au garbage de l’opposante compris dans la classe 21 (qui doivent être comprises comme se référant aux boîtes et aux boîtes à ordures) de l’opposante. Ces produits peuvent donc s’adresser au même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et sont susceptibles d’être produits par les mêmes entreprises.
Les unités modulaires de l’opposante, en métal ou non, y compris un distributeur d’essuie-mains, une réserve et un réservoir de récupération; Les distributeurs non métalliques pour essuie-mains en papier, serviettes, essuie-mains en papier, serviettes, draps de lit acceptables, compris dans la classe 20 sont des distributeurs spécifiques qui se trouvent couramment dans des toilettes publiques ou dans des hôpitaux ou d’autres espaces publics à des fins très spécifiques (hygiène personnelle dans les espaces publics).Ces produits spécifiques sont généralement produits par des entreprises spécialisées dans le secteur de niche de l’hygiène dans les espaces publics et vendent leurs produits à travers leurs propres canaux de distribution. Le reste des produits contestés dans la classe 20 n’ont rien en commun avec les produits susmentionnés de la marque antérieure car ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation. En outre, ils ne sont pas produits par les mêmes entreprises et même s’ils sont susceptibles d’être vendus à travers les mêmes canaux de distribution ou les mêmes points de vente, ils ne sont normalement pas proposés dans les mêmes rayons spécialisés ni dans les mêmes rayons. De plus, le fait que certains des produits contestés restants puissent également être destinés à une utilisation dans, par exemple, des salles de bains ou des toilettes n’implique pas automatiquement que les produits en cause sont complémentaires dans la mesure où l’utilisation de tels produits contestés n’est pas essentielle pour le fonctionnement des produits de l’opposante et inversement. Enfin, les produits en cause ne sont pas non plus en concurrence. Dès lors, les produits contestés restants compris dans la classe 20 ne sont pas similaires aux produits susmentionnés de la marque antérieure compris dans la classe 20. En outre, ils ne sont pas non plus similaires aux autres produits de l’opposante compris dans la même classe, à savoir les pailles de dégustation de boissons; Parapluies de matières plastiques ou en tant que matériaux
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décoratifs en tant que décorations pour des cocktails, ou les produits de l’opposante compris dans les classes 16 et 21, dans la mesure où ils ne présentent aucun point commun avec ces produits concernant leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs fabricants, leurs canaux de distribution, et les produits en cause ne sont ni complémentaires ni en concurrence.En effet, les produits contestés restants sont tous du matériel, du mobilier et des articles d’ameublement non métalliques, de produits de mobilier et de mobilier d’animaux, de matériaux à l’état brut et mi-ouvrés, de récipients et de fermetures non métalliques (essentiellement pour stocker, emballage ou transport de produits, mais non des denrées alimentaires), et leurs supports, échelles non métalliques et marches amovibles, présentoirs non métalliques, supports et panneaux d’signalisation, tandis que les produits de l’opposante compris dans la classe 16 sont essentiellement des produits en papier, des articles en papier et des conteneurs portables en papier ou en plastique et les produits de l’opposante compris dans la classe 21 sont essentiellement des petits ustensiles et récipients portables pour le ménage et la cuisine, ainsi que des distributeurs de papier et de savon. Il convient plus particulièrement de souligner qu’à la différence des récipients portables pour le ménage ou la cuisine de l’opposante et des récipients portables pour le ménage ou la cuisine, (qui, comme indiqué, doivent être compris comme renvoyant aux boîtes et récipients destinés à nettoyer les ordures) et les bacs réactifs ( bacs à emporter), compris dans la classe 21, les autres récipients de la classe 20, comme les récipients contestés non métalliques [conteneurs d’entreposage, transport] et récipients d’emballage non métalliques, ne sont pasdestinés à un usage domestique ou à la cuisine plutôt qu’à un stockage, à un emballage ou à un transport de produits, mais non à des aliments tels que mentionnés ci-dessus.Par conséquent, bien que certains des produits contestés restants soient des poubelles ou d’autres récipients, leur destination est généralement différente de celle des différents récipients de la marque antérieure compris dans la classe 21 et ils s’adressent à des consommateurs différents puisqu’ils satisfont des besoins différents. En outre, ils ne sont généralement pas fabriqués par les mêmes entreprises ni vendus par les mêmes canaux de distribution et, enfin, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, les autres produits contestés doivent être considérés comme étant différents des produits de l’opposante compris dans les classes 16, 20 et 21.
Enfin, pour ce qui est des produits jugés différents, la division d’opposition constate que l’opposante n’a avancé aucun argument précis, ni aucun élément de preuve permettant de conclure à une autre chose.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les produits contestés suivants sont soit identiques aux petits ustensiles pour le ménage ou de la cuisine de l’opposante et récipients transportables pour le ménage de l’opposante, car ils figurent à l’identique dans les deux listes (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou coïncident en partie avec ceux-ci, ou ils sont similaires au moins à un faible degré car ils s’adressent au même public pertinent, ont les mêmes producteurs et sont vendus par les mêmes canaux de distribution; ou parce qu’elles ont la même destination et qu’elles sont en concurrence.
Aérateurs pour le vin; agitateurs pour boissons; Touillettes à café; bâtonnets pour cocktails; supports pour cupcakes; plateaux à gâteaux; Burettes; huisseries en métaux précieux; Burettes en métaux précieux; ampoules en verre [récipients]; vases sacrés; Burettes non en métaux précieux; services à condiments; Vinaigriers; barres et anneaux porte-serviettes; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains]; serviettes; cercle (anneaux de -); ronds de serviettes non en métaux précieux;
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anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; serviettes en métaux précieux; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; appareils à piles pour enlever les peluches; Mousseurs à lait [fouets non électriques à lait]; appareil pour parfumer l’air; appareils à nouer les nouilles [outils actionnés manuellement; bombes à aérosol autres qu’à usage médical; appareils non électriques pour nettoyer les tapis; Chauffe-biberons non électriques; applicateurs de cire à parquets à fixer sur un manche de balai; applicateurs de shampooing pour bouteilles (ouvre- bouteilles non électriques, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles avec couteau; ouvre-bouteilles manuelsouvre-bouteilles non électriques; Aérateurs pour le vin; beurre pour la papeterie; brosserie; porcelaines à des fins décoratives; verrerie pour boissons; porcelaine de Chine; dispositifs pour le refroidissement de nourriture, contenant des fluides d’échange de chaleur, à usage domestique; articles de nettoyage; tâte-vin; planches à repasser; planches à pain; planches à laver; planches à découper pour la cuisine; étuis à chopstick; vaporisateurs de parfum vendus vides; vaporisateurs à parfum; appareils pour rouler les sushis; marmites autoclaves non électriques; autoclaves non électriques à usage ménager; marmites autoclaves non électriques; baguettes chinoises jetables; bassines; lavabos de salle de bains [réservoirs]; bols en matières plastiques; bavoirs de rinçage; bassins [récipients]; boîtes d’entreposage; bocaux de conservation en verre; pots en verre destinés à la conservation d’aliments; récipients pour la cuisine; de double chaudières; bocaux en verre; bocaux isolants; bocaux de conserve; boîtes à biscuits; Moutardiers; bocaux
Mason; bocaux à usage ménager; pots à épices; pots à ustensiles; bocaux isothermes; barres et anneaux porte-serviettes; bâtonnets pour cocktails; bâtonnets pour cocktails; bâtonnets pour confiseries glacées; bâtonnets pour gâteaux; bâtonnets pour sucettes; bâtonnets pour cocktails; tablettes; batteries de cuisine; produits pour attendrir la viande à usage domestique; batteries de cuisine; Tapettes pour battre les tapis; attendrisseurs [ustensiles de cuisine]; balais mécaniques [non électriques]; Tapettes pour battre les tapis; becs verseurs; batteurs non électriques; décorateurs pour gâteaux; verres à liqueurs; verrerie pour boissons; becs verseurs à usage ménager; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar; chopes de bière; chopes de bière; tasses à bec; verres à cognac; flûtes à champagne; tasses
[mugs] à café; cocktails; verres à margarita; verres à vin; verres à cordial; pintes
[verres]; verres à whisky; tasses en plastique; tasses en verre; tasses et chopes; verres droits; gobelets en papier ou en matières plastiques; verres [récipients pour boire]; verres à boire de la pilsen; verres à liqueurs; verres droits; flacons; chopes de bière; poubelles en matières plastiques; pots à lait; poêles à griller en pierre précieuse; pinces à nappes; blocs réfrigérants pour garder au frais des aliments et des boissons; pintes à bière; chopes; pintes à bière; chopes de pintes; tasses en porcelaine; tasses en verre; bières à bière; chopes en étain; chopes en métaux précieux; tasses [mugs] en faïence; tasses en porcelaine; bols en verre; bocaux; boules à thé; casseroles; flacons de parfum; bouilloires non électriques; bouilloires; bouilloires non électriques; Bouilloires japonaises en fonte non électriques [tetsubin]; bonbonnières; bonbonnières non en métaux précieux; flacons [outils]; flacons [outils]; sacs isothermes; sacs à fromage destinés à la cuisson; sacs isothermes; bouteilles; sacs isothermes pour aliments ou boissons; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; bouteilles à eau vides en aluminium; bouteilles d’eau pour vélos; bouteilles d’eau vides en matières plastiques; bouteilles à eau réutilisables en acier inoxydable; bouteilles d’eau vides pour vélos; bouteilles en plastique; ballons en verre [récipients]; bouteilles isolantes; ballons en verre [récipients]; bouteilles d’eau en matières plastiques réutilisables, vendues vides; bouteilles d’eau; bouteilles d’eau réutilisables en acier inoxydable vendues vides; des flacons de sport vendus vides; bouteilles à saké [tokkuri]; flacons de parfum; bouteilles pour mélanger vendues vides; bouteilles pour produits pharmaceutiques vendues vides; bouteilles souples
[vides]; bouteilles réfrigérantes; bouteilles vendues vides; bouteilles isolantes; pots à
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lait; pots à crème; carafes en verre; brocs en métaux précieux; cruchons; cruchons, non en métaux précieux; brocs isothermes non électriques; pichets à sirop; brocs; bocaux émaillés; cruches pour lavabos; brûleurs d’encens [domestiques]; brûle- parfums [autres qu’électriques]; brûleurs à droit cuit; brûleurs d’huiles essentielles; brûleurs d’huile [aromathérapie]; brûleurs d’huile parfumée; beurres; cafetières; cafetières non électriques; cafetières non en métaux précieux; Verseuses à café non électriques en métaux précieux; mugs; coupes en étain; coupes [récipients à boire]; brosses à chaussures; pots de chambre; appliques murales non électriques [porte- bougies]chandeliers; cloches à beurre; cloches à gâteaux; chandeliers; chandeliers munis d’une protection contre le vent; chandeliers en verre; chandeliers en métaux précieux; candélabres non électriques; candélabres non électriques en métaux précieux; seaux en armure; pailles pour la dégustation de boissons; pailles pour la dégustation de boissons; capsules de café rechargeables; capsules de thé rechargeables; bocaux; pots vides pour graisse de cuisson; pintes à bière; pichets à vin; Carrousels; enseignes en porcelaine; cartouches vides en verre pour médicaments; déchets de coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le nettoyage; casseroles; Néerlandais les fours; cocottes [plats]; boîtes à pain; tire- bouchons, électriques et non électriques; tire-bouchons avec couteau; tire-bouchons, électriques et non électriques; tire-bouchons, électriques et non électriques; Essuie- glaces; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; Essuie-meubles; surtouts de table non en métaux précieux; surtouts de table en métaux précieux; surtouts de table; paniers à linge; paniers à linge pour le ménage; égouttoirs à vaisselle; essoreuses à salade; paniers de friteuse; paniers pour cuiseurs à vapeur; égouttoirs; paniers en métaux communs à usage domestique; paniers en métaux communs à usage domestique; casiers à bouteilles plaqués de métaux précieux; poubelles à pédale; paniers adaptés pour pique-niquer; paniers métalliques [ustensiles de cuisson]; boîtes pour pique-niques; paniers à serviettes; corbeilles à papier métalliques; les paniers de traitement des déchets; paniers pour fleurs; corbeilles à pain à usage ménager; les paniers de traitement des déchets; corbeilles à pain à usage ménager; les paniers de traitement des déchets; poubelles à usage domestique; les paniers de traitement des déchets; paniers à usage domestique; corbeilles à papier métalliques; les paniers de traitement des déchets; poubelles; poubelles pour les ordures ménagères; Bols à riz japonais [chawan]; des fermetures pour couvercles de marmites; fers à bricelets non électriques; bols biodégradables; bols biodégradables à base de pâte à papier; bols compostables; bols à ventouse; bols à servir [hachi]; Bols à riz japonais en métaux précieux [chawan]; Bols à riz japonais non en métaux précieux [chawan]; bols en métaux précieux; bassines
[cuvettes]; bols en matières plastiques; bols pour bonbons; Bols à soupe de style japonais [wan]; bols à mélanger; bols peu profonds; moulins; paniers à linge à compartiment à usage ménager; houppes à poudrer; passoires; passe-thé; passoires; passoires à vin; colandeuses à usage ménager; compte-gouttes à usage domestique; salières en métaux précieux; boîtes à déjeuner en matières plastiques; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; récipients de cuisson au four en verre; présentoirs à légumes; récipients calorifuges doublés pour aliments; verres [récipients]; récipients en feuilles; récipients en pierre artificielle à usage ménager; porte-bougies; conserves de lunettes; récipients isothermes pour canettes de boissons à usage domestique; des récipients ménagers portatifs multiusages; récipients pour boissons; récipients non métalliques pour eau bénite; bacs de recyclage non métalliques à usage domestique; récipients pour boissons; compost à compost à usage ménager; Porte-bouteilles en néoprène avec fermeture
à glissière; poches à douilles; récipients pour fleurs; récipients à glace à usage domestique; récipients à glace; boîtes à pain; boîtes à déjeuner métalliques; récipients pour la conservation d’aliments; récipients vides pour lotions à usage domestique; poubelles; boîtes à sandwich; récipients pour pot-pourri; refuser des récipients; porte-bagages en matières plastiques à usage domestique; récipients à
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savon; distributeurs de savon liquide à usage domestique; boîtes à déjeuner; récipients calorifuges; glacières portatives non électriques; récipients isothermes pour aliments ou boissons; récipients calorifuges pour boissons; couvercles multifonctions pour récipients de cuisine; couvercles en plastique pour pots à plantes; couvercles de boîtes de mouchoirs en céramique; couvercles en verre pour récipients d’emballage à usage industriel; cloches isothermes pour assiettes et plats; couvercles jetables pour récipients ménagers; couvercles pour récipients à boire; couvercles pour poêles à frire; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cloches alimentaires isolantes; couvercles ajustés pour seaux ou seaux; housses pour planches à repasser; protections spécialement conçues pour poubelles; coupes, fruits et légumes; coupes; cloches à fromage; cosys pour théières; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; cornes [cornes];
Équeuteurs à fraises; coton de nettoyage; cristaux [verrerie]; tamis [ustensiles de ménage]; des glaçons réutilisables; Tamiseurs de cendres à usage domestique; cuillères pour arroser la viande; serveurs de miel; Cuillères à riz de style japonais
[shamoji]; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; Cuillères à riz de style japonais
[shamoji]; cuillers à café; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; cuillères de service; bouilloires non électriques; tampons abrasifs pour la cuisine; porte-matelas isolants pour tasses en cuir pour boissons; supports isothermes pour cannettes de boissons; Dames-jeannes; carafes; diffuseurs de parfum [récipients]; carafes à vin; diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; décorations en porcelaine pour gâteaux; disques abrasifs pour nettoyer la cuisine; diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; distributeurs de gel douche; dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; dispositifs antigouttes pour bouteilles; appareils électriques pour enlever les peluches; ustensiles non électriques pour casser les œufs à usage domestique; presses pour cravates; pressoirs pour plats; distributeurs de serviettes à usage ménager; distributeurs adaptés pour papier absorbant l’humidité, pour le séchage, le polissage et le nettoyage; distributeurs de coton en boules; distributeurs de serviettes en papier; distributeurs d’essuie-tout; distributeurs de pailles; distributeurs de films étirables autres que fixes; bouilloires non électriques; distributeurs de boissons portables; cuillères à glace; distributeurs de crème de soin de la peau; distributeurs portables de lait en poudre; salières; doseurs à spaghettis; émulseurs non électriques à usage domestique; extracteurs de jus non électriques; distributeurs de produits cosmétiques; étiquettes à carafe; faïence; flacons; flacons à liqueurs; fers à bricelets non électriques; flacons; flacons; ballons en verre
[récipients]; passe-thé; filtres à café non électriques; Percolateurs non électriques pour infuser le café; passe-thé; passoires à usage domestique; vases et bols à fleurs en métaux précieux; flacons; flacons vaporisateurs vides; housses pour planches à repasser; housses pour boîtes à mouchoirs; tôles à biscuits; plaques de four en métaux communs; fourchettes pour barbecue; fourches à servir; fourchettes de service pour pâtes; fourchettes à découper; moules en matières plastiques pour bâtonnets de glace; moules en matières plastiques à usage domestique pour faire du savon; moules à muffins; moules à gâteaux; moules à gâteaux; emporte-pièces; emporte-pièces; mixeurs non électriques; fouets non électriques à usage ménager; friteuses non électriques; émulseurs non électriques; batteurs non électriques; fouets; batteurs non électriques; bols à fruits; bols à fruits en verre; amortisseurs de fumée à usage domestique; Étendoirs de séchage; boîtes à lettres; boîtes à riz
[cantines de riz]; glacières portatives non électriques; Sorbetières non électriques; glacières portatives non électriques; ornements en porcelaine; seaux à glace; grils
[ustensiles de cuisson]; ZEsters; râpes à fromage à tartiner; râpes; râpes à fromage
à tartiner; râpes de cuisine; râpes à muscade; râpes [ustensiles à usage ménager non électriques]; râpes de cuisine; grils de camping; gants abrasifs pour nettoyer les légumes; plaques à grils non électriques; gants de cuisine; gants de cuisine; gants en coton à usage domestique; gants en caoutchouc à usage domestique; gants ménagers; gants en caoutchouc à usage domestique; gants en caoutchouc à usage
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domestique; gants à polir; gants de cirage pour chaussures; gants à polir; gants de nettoyage pour la maison; gants à épousseter; gants de ménage; plateaux en papier
à usage domestique; caoutchouc pour conserves à usage domestique; plateaux à usage domestique; ampoules; entonnoirs en matières plastiques; entonnoirs
[ustensiles de cuisine]Infuseurs [filtres à thé] en métaux précieux; Infuseurs [filtres à thé] non en métaux précieux; arrosoirs; arroseurs; saladiers; enseignes en porcelaine ou en verre; enseignes en verre; emballages thermiques pour maintenir le contenu de cannettes chaud ou froid; plaques de godets de culture; Boîtes alimentaires emboîtables [jubako]; ustensiles de cuisson portables en kit à usage extérieur; Hurricane (non électrique); paille de fer; paille de fer; paille de fer pour le nettoyage; paille de fer; laine de verre autre que pour l’isolation; laine métallique à des fins de nettoyage; laine métallique à des fins de récurage; brosses de tarte, traitées de longue date; doigtiers; Serpillières pour laver les sols; les nettoyeurs de vitres télescopiques; sèche-gouttes; plats à base de légumes; séchoirs à linge parapluie; cireuses de sols non électriques; cire (appareils pour -) non électriquescireuses non électriques pour chaussures; cireuses non électriques pour chaussures; cafetières à piston non électriques; cafetières; appareils à sushis actionnés manuellement; Percolateurs à café non électriques; machines non électriques pour la fabrication de pâtes non électriquesmoulins à épices non électriques; moulins à café; moulins à épices non électriques; moulins à café non électriques; moulins à café à main; moulins à poivre à main; moulins à sel; moulins à poivre à main; moulins à café à main; majolica; moulins à café à main; moulins à épices non électriques; manches à balais non métalliques; poignées en matières plastiques pour balais-brosses; manches à balais non métalliques; poignées en matières plastiques pour brosses; poignées non métalliques pour brosses; manches à balais; manches à balais non métalliques; gants de cuisine; manches de brosses; gants de nettoyage en tissu; marmites autoclaves non électriques; marmites autoclaves non électriques; marmites; matériel pour polir [rendre brillant] à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; articles de nettoyage; matériaux [tissus] pour polir; moulins; cuillères pour arroser la viande; menorahs; moulins; rouleaux à pâtisserierouleaux à pâtisserielouches à vin; louches pour le service de la nourriture [ustensile ménager ou de cuisine]; cuillères pour arroser la viande; louches de service; balais; essoreuses de balais à franges; pinces à linge; mortiers de cuisine; Des mortiers en faïence de style japonais [suribachi]; moulins à main à usage domestique; nébuliseurs à usage domestique; brosses pour tuyaux; paniers pour pique-nique adaptés, y compris plats; batterie de cuisine en fer-blanc; huiliers; porcelaines; céramique destinée à la cuisine; Burettes en métaux précieux; ornements en porcelaine; ornements en porcelaine; poêles à frire; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; récipients; friteuses non électriques; poêles métalliques; poêles de cuisson non électriques; poêles à frire non électriques; casseroles; marmites; poêles à frire; friteuses non électriques; poêles à crêpes; Poêles à crêpes suédoises; poêles à frire les œufs; poêles d’arrosage pour la cuisson; tampons métalliques à récurer; paille de fer; tampons à récurer pour le ménage; tampons à récurer les casseroles; éponges métalliques à nettoyer; éponges
à nettoyer; serveurs de gâteaux; chaudrons; pelles à pizzas; cuillères à glace; pelles à usage domestique; cuillères à glace; cuillères à glace; couettes; couettes; pelles à riz; spatules à riz [pour servir le riz cuit pour servir le riz]; couettes; pelles à tartes; pelles à sucre; pelles à usage domestique; boules de lavage utilisées en tant qu’ustensiles de ménage; spatules [ustensiles de cuisine]; boules de séchoir; chiffons à récurer; lavettes pour laver la vaisselle; torchons antistatiques à usage ménager; manchons à épousseter pour le nettoyage (jetables); fermoirs à repasser; Essuie-glaces; torchons en microfibre pour le nettoyage; matériaux [tissus] pour polir; chiffons à nettoyer les lunettes; chiffons de cire pour chaussures; chiffons de nettoyage en cellulose; torchons; chiffons de nettoyage pour connecteurs de fibres optiques; chiffons à lustrer non abrasifs; matériaux [tissus] pour polir; chiffons à
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nettoyer les lunettes; petites serviettes pour le nettoyage; chiffons de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons de lustrage pour chaussures; cuir à polir; corbeilles à couches-culottes; poubelles à pédale; poubelles; plaques de verre; peaux de chamois pour le nettoyage; peaux de chamois pour le nettoyage; cuirs à des fins de nettoyage; cuir à polir; cuirs à des fins de nettoyage; pinceaux; pinceaux de cuisine; pinceaux à pâtisserie; brosses de fartage; pinceaux pour baser la viande; autocuiseurs; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; des pots de cuisine destinés à la cuisson aux fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; cuiseurs de riz non électriques; récipients de service; marmites et casseroles [non électriques]; couscous non électriques; cuves de cuisson à isolation thermique; Mijoteuses non électriques; Pocheuses à œufs; pilons pour la cuisine; perles en verre mi-ouvré; haltères à steak; poivriers; Pilons en bois de style japonais [surikogi]; compotes de fruits; chiffons pour essuyer des lentilles optiques; chiffons à nettoyer les lunettes; planches à pâtisserie; plaques pour empêcher le lait de déborder; plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; plaques; assiettes biodégradables; assiettes compostables; assiettes; assiettes biodégradables à base de pâte à papier; mousses à soufflés; assiettes à dessert; plats de service; assiettes en papier; plats tajés non électriques; bijoux à bijoux; assiettes en matières plastiques [vaisselle]; assiettes en verre; plats de service en métaux précieux; assiettes jetables; assiettes en matières plastiques; plats non en métaux précieux; condiments à roulettes; plaques non en métaux précieux; assiettes pour hors-d’œuvre; des plats à pots- pourris; plats pour fours à micro-ondes; plats à gratin; plats ignifuges; soucoupes; assiettes décoratives; assiettes-souvenirs; assiettes jetables; Bobèches en métaux précieux; bagues [bougies]; anneaux de bougies non en métaux précieux; Repose- sachets de thé; soucoupes non en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; bougeoirs avec éteignoir; neuf plats à servir laqués (Gujeolpan); petites cruches; pierres à pizza; pierres à whisky; pinces à asperges; pinces pour barbecue; pinces à glaçons; pinces à glaçons; pinces à pain; pinces à salade; pinces à salade; pinces à viande; pinces de service; tâte-vin; pinces à spaghetti; pinces à légumes; pince à sucre; poires à jus; plats de cuisson au four en faïence; plats de cuisson au four en porcelaine; récipients de cuisson au four en verre; brosses pour épousseter;
Ramequins; baguettes; tapis de plume en bordure en nylon; Repose-sachets de thé; porte-couteaux; pompes à vide pour bouteilles de vin; Repose-cuillères; dessous-de- plat [ustensiles de table]; porte-couteaux pour la table; porcelaines; supports en mousse pour boissonsporcelaine de Chine; porte-couteaux pour la table; supports pour bougies en fer forgé; porte-cartes de menus; placer les porte-cartes; porte- savon; étagères à épices; porte-éponges; Porte-cure-dents; Porte-cure-dents en métaux précieux; porte-serviettes; bacs à tasses; porte-serviettes; supports gonflables pour boissons; Porte-verres; Porte-verres pour salles de bains; supports de bouteille; Porte-bouteilles de vin; chandeliers en métaux précieux; chandeliers; porte-bougies non en métaux précieux; couloirs à couteaux; supports portables pour récipients pour boissons; cloches à fromage; supports à jus de fruits en matières plastiques; supports pour bâtons d’encens; porte-billets; boîtes à pain; ponts de bain en plastique; plateaux de coutellerie; Porte-brosses de toilette; porte-brosses; Porte- brosses de toilette; porte-brosses; supports pour gobelets; râteliers; arbres à tasses
[supports]; porte-serviettes (non en métaux précieux); porte-serviettes en métaux précieux; coquetiers; coquetiers en métaux précieux; œufs en matières plastiques à usage domestique; coquetiers non en métaux précieux; les pertholders; protections matelassées résistantes à la chaleur du four; poids à steak; presse-fruits non électriques à usage ménager; presse-ail; presses à tortillas; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; presses à biscuits actionnées manuellement; céramique à usage domestique; brûleurs de parfum; Gratte-pieds à chaussures avec brosses intégrées; Ramasse-miettes; futilisée à quartz; décorateurs pour gâteaux;
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colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; pinces à pâtisserie; Grateuses [articles de nettoyage]; Grattoirs à casseroles; Grattoirs à usage ménager; Maryses (ustensiles de cuisine); raquettes de moquette; batterie de cuisine en aluminium; récipients calorifuges; plaques allant du four à la table; récipients calorifuges pour boissons; pots en verre; récipients domestiques calorifuges en verre; récipients domestiques calorifuges en faïence; récipients domestiques calorifuges en porcelaine; pots à ail; pots à boules de coton; récipients à boire; récipients à boire; les cuiseurs de riz destinés à la cuisson au four à micro-ondes; boîtes à déjeuner; boîtes à pain; récipients à usage ménager; récipients à usage ménager en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients pour la cuisine; boîtes à pop-corn vides, à usage domestique; ;récipients pour refroidir les bouteilles [récipients]; récipients pour refroidir les bouteilles; récipients calorifuges; récipients à isolation thermique pour aliments; glacières portatives non électriques; refroidisseurs de boissons [récipients]; refroidisseurs de beurre; refroidisseurs de caviar; des refroidisseurs de vin; des refroidisseurs de vin; glacières portatives non électriques; glacières portatives non électriques; glacières portatives; refroidisseurs [conteneurs non électriques]; filets de cuisson autres que pour micro-ondes; seaux à glace; étagères de refroidissement pour produits de boulangerie; rouleaux anti-peluches; rouleaux adhésifs pour enlever les peluches des vêtements; rouleaux antipeluche pour les sols; filets de cuisson autres que pour micro-ondes; poches à douilles; revêtements adaptés pour seaux à glace; salières; sel et moulins de poivre; salières et poivrières; salières en métaux précieux; Saucières; tirelires; tirelires métalliques; tirelires en faïence; tirelires en métaux précieux; tirelires en porcelaine; tirelires en faïence; tirelires non en métaux précieux; tirelires non métalliques; tirelires; Samovars non électriques; batteurs non électriques pour la cuisine; Chauffe-biberons non électriques; boîtes à bento; boîtes décoratives en verre; bonbonnières en métaux précieux; boîtes en porcelaine; boîtes en faïence; boîtes en verre; boîtes à bonbons en métaux précieux; boîtes émaillées; boîtes à biscuits; boîtes à thé; boîtes à déjeuner; boîtes émaillées; Casse-noix;
Casse-noix en métaux précieux; Casse-noix non en métaux précieux; pommes de terre; presse-légumes; cuillères à rainures; Écumoires [ustensiles de cuisine non électriques]; fouets à café non électriques; bassines; Bols à riz japonais [chawan]; bols pour bonbons; bols pour fruits à coque; égouttoirs à salade [outils actionnés manuellement]; égouttoirs à vaisselle; balais; balais; balais à franges; balais mécaniques; balais; seaux; seaux à roulettes; seaux contenant un agent nettoyant; seaux contenant un agent nettoyant; seaux en matières plastiques; seaux en matières plastiques pour ranger les jouets de bain; seaux à charbon à usage ménager; seaux de salle de bains; seaux à charbon; poubelles; seaux de balais à franges; seaux à balais à franges comprenant un dispositif d’essorage; voiles de rinçage; seaux pour l’essorage de balais à franges; seaux pour l’essorage de balais à franges; seaux à usage ménager; seaux à bouteilles; seaux à glace; seaux à champagne; seaux à vin; seaux pour saunas; seaux à glace; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; Boîtes alimentaires emboîtables [jubako]; services à café; services comportant à la fois des tasses et des soucoupes; services à café en céramique; services à café en métaux précieux; services à café en porcelaine; services à café non en métaux précieux; liqueurs; services [vaisselle]; porcelaines; vaisselle en porcelaine tendre autre que couvertsservices à thé; services à thé en métaux précieux; services à thé non en métaux précieux; vaisselle pour le service de boissons; jeux d’épices; crème, sucre; services [vaisselle]; Burettes; bonbons pour boîtes; brosses de toilette; jeux d’épices; huiliers; tamis à farine; passoires à usage domestique; tamis [ustensiles de ménage]; moulins; Cuillères à riz de style japonais [shamoji]; siphon pour eau gazéifiée; siphon pour eau gazéifiée; siphons pour crème; des injecteurs de marinades; verres de dégustation; Dénoyauteurs à cerises; les bateaux métalliques pour le confection de
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glaces et de boissons glacées; supports de baignoires portatives pour bébé; supports pour gobelets; dessous de bouteille de vin en métaux précieux; dessous de verres en cuir; dessous de verre en matières plastiques; dessous de verre en porcelaine; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de verres à bière, non en papier ou en matières textiles; dessous de verres (vaisselle); dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; bols pour plantes; salières; moulins à épices; spatules; tranches de poisson; spatules [ustensiles de cuisine]; cuillères à riz de style japonais [shamoji]; pelles à poisson; spatules [ustensiles de cuisine]; brosses; brosses anti-peluches; brosses avec récipients à détergent; brosses à légumes avec éplucheurs; brosses de bain; brosses pour cheminées; brosses pour skis actionnées manuellement; brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; brosses et autres articles de nettoyage; brosses; brosses (à l’exception des pinceaux); brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses de biberon; pinceaux de cheminée; écouvillons pour bouteilles; Ramasse-miettes; brosses à chaussures; brosses à champignons; brosses de toilette; brosses à vêtements; brosses pour nettoyer les casseroles; brosses pour nettoyer les tapis; brosses pour nettoyer les grilles de barbecue; brosses pour le nettoyage de chaussures; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour laver la vaisselle; Ramasse-miettes; brosses à fichiers; brosses à parquet; brosses pour sols; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour nettoyer; brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients; brosses à gratter; brosses de toilette; brosses à usage domestique; brosses à cuve; brosses pour verres de lampes; brosses de biberon; balais-brosses; brosses à récurer; éteignoirs en métaux précieux; éteignoirs; éteignoirs non en métaux précieux; brochettes non métalliques pour la cuissonbrochettes en bois; broches [autres que celles faisant parties des appareils de cuisson]; brochettes pour utilisation en cuisine; brochettes [ustensiles de cuisine]; brochettes de cuisson; épingles de cuisine; brochettes [ustensiles de cuisine];
Dépoussiéreurs non électriques; Tamiseurs de cendres à usage domestique; presse- ail; Presse-ail à ail; presse-fruits; presse-fruits pour jus de fruits; presse-citron squeeezers; presse-citron squeeezers; éponges; éponges à récurer; éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; éponges artificielles à usage ménager; éponges de cuisine; éponges de mer naturelles; éponges pour la peinture au pistolet; éponges de bain; ;éponges à récurer; éponges de nettoyage pour instruments médicaux; éponges de toilette; éponges de toilette; éponges de ménage; éponges à nettoyer; moules à gâteaux; moules de cuisine; moules à glaçons en plastique; moules en aluminium [ustensiles de cuisine]; moules
à gâteaux; fers à bricelets non électriques; moules à chocolat; moules à confiseur; bacs à glace pour réfrigérateurs; glaçons de glaçons; moules à gâteaux; moules à gâteaux en matériaux non métalliques; moules à gâteaux en métaux communs; moules de cuisine; moules à confiseur; poêles à tarte; moules à gâteaux en matériaux non métalliques; moules à gâteaux en métaux communs; moules pour faire des boulettes de pâte à usage ménager; presses à tortillas, non électriques
[ustensiles de cuisine]; moules [ustensiles de cuisine]; mousses à pâtisserie pour la cuisson au papier; Étendoirs à linge spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; étagères de séchage de blanchisserie; séchoirs à linge parapluie; séchoirs à linge parapluie; les cadres pour le séchage et le maintien de la forme d’articles vestimentaires; séchoirs à lessive; étagères de séchage de blanchisserie; séchoirs à lessive; séchoirs à lessive; presses pour pantalons; ustensiles non électriques de mise en conserve [autocuiseurs]; séchoirs à lessive; étoupe de nettoyage; plats; vaisselle en verre; vaisselle de table de travail à table; vaisselle en céramique; plats ignifuges; porcelaines; vaisselle pour pique-niques; assiettes [ustensiles de cuisine]; torchons; Serpillières; essoreuses de balais à franges; essoreuses de balais à franges; essoreuses de balais à franges; Serpillières pour laver les sols; torchons;
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matériaux [tissus] pour polir; épousseteurs; torchons [chiffons] pour épousseterRamasse-miettes non électrique; instruments d’arrosage; instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine; instruments de nettoyage à main; instruments non électriques pour enlever les peluches; cireuses de sols non électriques; cure-dents; plongeur de toilettes; ustensiles de nettoyage en verre; Débouchoirs à ventouse; Mijoteuses non électriques; tapis pour rouler les sushis; cure-dents en bois; supports pour grils; supports adaptés pour papier absorbant, de séchage, de polissage et de nettoyage; cure-dents aromatisés; supports de verres à boire; Étendoirs pour serviettes; socles pour bouteilles; supports pour essuie-tout; papier hygiénique; roulements pour cardes; présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; présentoirs à gâteaux; dessous de fers à repasser; supports pour cors de maïs; supports pour bouquets; supports pour pots; Porte-assiettes; supports pour planches
à découper; supports de théière; supports pour plateaux à pizza; planches à découper; supports de baignoires portatives pour bébé; emporte-pièces; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; coussinets abrasifs; planches à découper pour la cuisine; planches à découper pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; tampons métalliques à récurer; éponges à nettoyer; tampons de nettoyage pour instruments médicaux; forçonnets en vitrine de couleur; Sous-tasses à thé; bouchons de verre; bouchons de verre pour bouteilles; tapis à pâtisserie; becs de bouteilles; becs verseurs à usage culinaire; planches de cuisson en bois pour grillades; planches à repasser; planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidonnées et étendues [hari-ita]; tasses [mugs] en porcelaine tendre; tasses; tasses en porcelaine; tasses [mugs] en céramique; tasses à double paroi; tasses
[mugs] en faïence; gobelets biodégradables à base de pâte; tasses pour saké [non en métaux précieux]; tasses biodégradables; gobelets compostables; tasses à bec; tasses en papier; tasses de voyage; tasses [mugs] en plastique; tasses en papier; tasses à thé (yunomi); tasses à thé; tasses en porcelaine; tasses en métaux précieux; tasses en porcelaine; tasses en porcelaine; tasses non en métaux précieux; tasses en poterie; tasses [mugs] en faïence; mélangeuses; tasses de saké; mugs non en métaux précieux; tasses thermiques; tasses [mugs] à café; mugs; sauteuses; batteries de cuisine; moules à gâteaux jetables en carton; casseroles
[casseroles]; casseroles et casseroles portables pour le camping; carreaux de verre; boîtes de cuisson; ustensiles de cuisson autres que jouets; plats à rôtir; grils
[ustensiles de cuisson non électriques]; théières; théières en métaux précieux;
Théières de style japonais en métaux précieux [kyusu]; Théières de style japonais
[kyusu]; Infuseurs [filtres à thé]; compresseurs [pour le ménage]; ustensiles de nettoyage à main; têtes de balais; récipients isothermes pour aliments; bouteilles isolantes; récipients isothermes pour boissons; flacons isothermes à usage ménager; bains de toilette; bains de toilette; brosses de toilette; éponges de toilette; tapis en vinyle; sets de table en matières plastiques; sets de table en matières plastiques; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; broyeurs d’aliments manuels; moulins à épices non électriques; moulins à épices non électriques; hachoirs à viande non électriques; bandeaux de glace non électriques; broyeurs non électriques; moulins de cuisine non électriques; broyeurs de cuisine non électriques; tâte-vin; œufs en porcelaine; ustensiles pour servir les spaghettis; urnes; ustensiles de cuisson non électriques; des ustensiles de cuisson en aluminium; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisine en silicium; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; ustensiles de cuisine pour barbecues domestiques; ustensiles pour cuisson au four; ustensiles de cuisine; ustensiles actionnés manuellement pour briser la carapace; ;; ;; ;; ;; ;; ;; ;ustensiles de toilette et d’salle de bains; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson; ustensiles pour le ménage; cuillères à boules de melon; ustensiles de toilette; pilons alimentaires; pelles à tartes; cuiseurs à vapeur non électriques; pelles à tartes; vaporisateurs à parfum; vaporisateurs de parfum vendus vides; vaporisateurs de
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parfum vendus vides; vaporisateurs à parfum [atomiseurs]; nébuliseurs à usage domestique; bains de toilette; baignoires gonflables pour bébés; baignoires en matières plastiques pour enfants; baignoires portatives pour bébés; baignoires pour bébés; baignoires gonflables pour bébés; baignoires portatives pour bébés; baignoires pour bébés; baignoires pour bébés; glaçons de glaçons; plateaux à graines; vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères; la poterie; porcelaines; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; vaisselle creuse en céramique; senne; vaisseaux pour enfants; bocaux à bougies; bocaux de cuisine autres qu’en métaux précieux; pots pour pots-pourris; pots de chambre; vases,bocaux apothécaires; pots de chambre; vases à poser sur le sol; vases à fleurs en métaux précieux; vases en pierre à poser sur le sol; vases en verre à poser sur le sol; vases à fleurs; pots en faïence; vases en verre; vases en argile à poser sur le sol; pots de terre; brûleurs de parfum; brûleurs de parfum; vases à fleurs rituelles; vases à fleurs; colliers; pots à confiture; pots de chambre; pots de chambre; tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; plateaux biodégradables à usage domestique; plateaux à repas; pots de chambre; plateaux biodégradables; plateaux compostables; plateaux compostables à usage ménager; plateaux à servir non en métaux précieux; plaques de four en aluminium; plateaux à usage domestique; cabarets [plateaux à servir]; plateaux en papier à usage domestique; plateaux de service en métaux précieux; planches à fromage; plateaux de service en rotin; Plateaux ou supports à servir de style japonais [zen]; plateaux destinés au polissage des ongles; plateaux à gâteaux; plateaux à usage domestique; cabarets [plateaux à servir]; bouchons de bouteilles de vin; verrerie pour boissons; verre peint; verrerie à main coupée en cristal; verrerie à usage domestique; verres [récipients]; verre peint;
Plateaux ou supports à servir de style japonais [zen]; woks; sucriers en métaux précieux; sucriers; sucriers autres qu’en métaux précieux; soupières; bols de service.
Les produits contestés ci-après sont soit identiques aux produits de l’opposante pour la distribution de métaux ou du papier non hygiénique, protégeant les sièges de toilettes et le savon dans la même classe, car ils figurent à l’identique dans les deux listes (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou coïncident en partie avec ceux-ci, ou ils sont similaires au moins à un faible degré en ce qu’ils s’adressent au même public pertinent, les mêmes producteurs et sont écoulés par les mêmes canaux de distribution.
distributeurs de papier hygiéniquedistributeurs de produit nettoyant pour le corps;
distributeurs de mouchoirs en papier; distributeurs de serviettes en papier autres que fixes; distributeurs de serviettes en cellulose à usage ménager; distributeurs de savon liquide; distributeurs d’essuie-mains, non fixes; distributeurs de savon;
distributeurs de shampooing; distributeurs de savon pour les mains; distributeurs de serviettes; distributeurs de détergent; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; distributeurs de savon liquide; distributeurs de serviettes en papier;
distributeurs pour le rangement de papier toilette autres que fixes; distributeurs de savon liquide à usage domestique; plateaux de papier toilette; porte-savon; étagères pour savon pour les mains; porte-savons muraux; Étendoirs pour serviettes; papier hygiénique; anneaux porte-serviettes; porte-serviettes non en métal précieux; anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; étagères ajustables pour crèmes de soin pour la peau; étagères pour préparations de nettoyage corporel; étagères pour gels douche; porte-savons; étagères pour shampooings; distributeurs de détergent; étagères encastrées pour papier destiné à essuyer, sécher, polir et nettoyer; étagères pour cosmétiques; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes à savon; supports adaptés pour crèmes pour la peau; supports pour gels de
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douche; supports pour produits de nettoyage pour le corps; supports pour la cosmétique; porte-savon pour les mains; supports pour shampooings; appliques porte-savon;
Les autres produits contestés dans la classe 21 sont tous types, toutes sortes de statues, figurines, plaques et travaux d’art, verre brut et mi-ouvré, articles de jardinage, articles cosmétiques et de toilette personnelle, brosses, moules et bouteilles non destinés au ménage ou pour la cuisine, articles spécifiques pour le soin de vêtements ou de chaussures et articles pour animaux. Ces produits n’ont rien en commun avec les produits de l’opposante compris dans la même classe et qui, comme ci-dessus, sont des articles destinés à l’usage domestique et cuisine et aux vaisselle ainsi qu’aux distributeurs de papier et de savon, soit avec les produits de l’opposante compris dans les classes 16 et 20, qui sont essentiellement des articles en papier, des articles en papier et des articles d’emballage en papier ou en plastique et des distributeurs d’articles et de serviettes en papier ainsi que de certains articles de décoration et décorations alimentaires. En effet, bien que certains des produits contestés restants puissent être de nature similaire à certains produits de l’opposante, ils diffèrent par la finalité et les méthodes d’utilisation ainsi que par les producteurs; Si certains des produits en cause sont susceptibles d’être trouvés dans les mêmes points de vente, ils ne sont généralement pas affichés dans les mêmes départements spécialisés ni dans les mêmes rayons. Enfin, les produits en cause ne sont ni complémentaires ni concurrents.Dans la mesure où l’opposante n’a fourni aucun argument ou élément de preuve spécifique permettant d’en conclure autrement, les produits contestés restants sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans les classes 16, 20 et 21.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits qui ont été jugés identiques ou similaires à différents degrés sont destinés au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le degré d’attention est moyen.
c) Les signes
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Ainsi
Marques antérieures Signe contesté
Comme indiqué ci-dessus, compte tenu des refus ou invalidations partielles relatives à certaines des désignations du droit antérieur, le territoire pertinent à la suite de travaux d’analyse est constitué du Benelux.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
La marque antérieure est une marque figurative constituée du mot «lotus», écrit en caractères gras bleu minuscule légèrement stylisés, et représenté sur un fond blanc avec un contour bleu. Au-dessus de ce mot il existe une représentation d’une fleur dans différentes nuances de bleu et de rose. Le fond est entièrement placé dans un cadre gris. Aucun élément du signe n’est dominant, c’est-à-dire plus accrocheur que d’autres éléments, tandis que le mot «lotus» et la représentation d’une fleur, qui sont dénuées de signification par rapport aux produits concernés (voir aussi ci-dessous la comparaison conceptuelle), sont manifestement plus distinctifs que les autres éléments qui sont banals et de nature purement décorative. Néanmoins, il convient également de souligner que lorsque des signes se composent à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005-, 312/03, Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37).En conséquence, le mot «lotus» est l’élément du signe qui a plus d’impact sur le consommateur.
Le signe contesté est composé de la marque verbale «Lothus», qui n’a pas de signification en tant que telle dans l’une des langues parlées dans le territoire pertinent et qui est dès lors distinctive à un degré normal des produits pertinents.
Sur le plan visuel, les signes ont en commun les «U (*) U» et la lettre supplémentaire «H» placée au milieu du signe contesté ainsi que par les éléments supplémentaires de la marque antérieure décrits ci-dessus. Compte tenu des considérations susmentionnées au sujet du degré de caractère distinctif du signe contesté et des différents éléments composant la marque antérieure, ainsi que de l’incidence de ces derniers éléments sur le consommateur, les signes sont similaires à un degré moyen, à tout le moins.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation de «lotus» dans la marque antérieure et de «LOTHUS» dans le signe contesté est identique.
Sur le plan conceptuel, le public pertinent associera le «lotus» de la marque antérieure à un type d’eau qui passait en Afrique et en Asie; La représentation d’une
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fleur dans le signe antérieur ne fera que renforcer cette association.«LOTHUS» dans le signe contesté n’a pas de signification à proprement parler pour le public pertinent; néanmoins, compte tenu de sa prononciation et de la simple différence créée par la lettre supplémentaire «H», le public est susceptible de percevoir le signe contesté comme une faute d’orthographe du «lotus» («lotus») et de le associer avec la même signification que ce mot dans la marque antérieure. Par conséquent, lorsqu’ils sont perçus sur le plan phonétique, les signes sont identiques sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a fait valoir que «Lotus possédait un caractère distinctif fort. Le lotus n’est pas descriptif des produits IC 20 et 21. Lotus n’est pas suggestive pour les produits IC 20 et 21, et n’a pas un caractère laudatif en ce qui concerne les produits qu’il désigne. Même si Lotus n’est pas un mot inventé, elle ne peut être sémantiquement associée aux produits qu’elle marque, ce qui rend Lotus fortement distinctif pour les produits «IC 20» et «IC 21».»
La question de savoir si cette revendication doit être interprétée comme une revendication d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure est une question qui peut être laissée de côté, étant donné qu’en tout état de cause, l’opposante n’a produit aucune preuve à l’appui de cette affirmation;
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure prise dans son ensemble n’a de signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 18; 11/11/1997, C251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).
En outre, l’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (23/10/2002, T-6/01, Matratzen, EU: T: 2002: 261, § 25).
Comme indiqué ci-dessus, en l’espèce, les produits contestés jugés identiques ou similaires à différents degrés aux produits de l’opposante s’adressent au grand public
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et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles qui présentent tous un degré d’attention moyen. Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle, à tout le moins sur le plan phonétique et, lorsqu’ils sont perçus sur le plan phonétique, ils sont également identiques sur le plan conceptuel. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En l’espèce, outre le risque de confusion directe probable, il est également tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une variante de la marque antérieure (23/10/2002,- 104/01, Fifties, EU: T: 2002: 262, § 49).
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du Benelux et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’enregistrement de la marque internationale de l’opposante no 603 488 dans la mesure où il désigne le Benelux;Par conséquent, il n’est pas nécessaire d’examiner l’opposition au regard des autres désignations au titre de ce droit antérieur.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
Enregistrement international no 678 671 désignant le Benelux, l’Allemagne et l’Italie, «LOTUS REFLEX»
Classe 16:Rouleaux et rouleaux de papier pour le ménage, en rouleaux, en papier essuie-tout, en papier, pour le tissu industriel, en rouleaux ou en rouleaux.
Classe 20:Distributeurs non métalliques de tablettes, serviettes, serviettes en papier, serviettes.
Classe 21: Appareils pour la distribution de métaux ou non et de papier essuie-tout, en papier ou en papier
Enregistrement international no 586 525 désignant la Bulgarie, la République tchèque, la Hongrie, la Pologne, la Roumanie et la Slovaquie, «LOTUS»
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Classe 16:Papier, carton, papier ou carton, à savoir papier hygiénique, rouleaux, serviettes, serviettes en papier, essuie-mains, mouchoirs, serviettes pour la dégustation, le linge de table, le linge de table, les serviettes, les nappes, les nappes, les placards, paillassons.
Classe 21:Petits ustensiles et récipients portables pour le ménage et la cuisine; assiettes, lunettes, gobelets et gobelets.
Étant donné que ces marques couvrent essentiellement la même gamme de produits, ou une gamme plus restreinte, l’issue ne saurait être différente pour des produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
Il est vrai que l’enregistrement international no 586 525 désignant la Bulgarie, la République tchèque, la Hongrie, la Pologne, la Roumanie et la Slovaquie, «LOTUS» invoquée par l’opposante couvre également le carton.Cependant, les autres produits contestés sont également différents de ces produits, pour les mêmes raisons que celles indiquées ci-dessus, par comparaison avec les autres produits contestés.Dès lors, la conclusion ne saurait être différente en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; Il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.
La division d’opposition
SAM GYLLING Martina GALLE Begoña URIARTE VALIENTE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la
Décision sur l’opposition no B 3 079 627 page:53De53
décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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