LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 28 mai 2020
Dans l’affaire R 376/2020-4
FREderico Manuel Cruz Serrão Rua Padre Vitorino Sousa Alves N. 44-1°
Direito, frante Fraiao
4715-398 Braga
Portugal
Opposante/requérante représentée par J. E. DIAS Costa, Lda., Rua do Salitre 195, 1269-063 Lisboa (Portugal)
contre
Bayram Yildirim Am Hövelwald 1
58739 Wickede
Allemagne Demanderesse/défenderesse représentée par Thomas Seidel, 1, 22848 Norderstedt (Allemagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 074 146 (demande de marque de l’Union européenne no 17 965 619)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de D. Schennen (président et rapporteur), C. Bartos (membre) et E. Fink (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
28/05/2020, R 376/2020-4, Bayy/Bae

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Décision
Résumé des faits
1 La demande de marque de l’Union européenne no 17 965 619 a été déposée le 08/10/2018 par Bayram Yildirim (ci-après, «la demanderesse») pour la marque verbale
Bayy
pour des produits et services compris dans les classes 6, 14, 20, 25, 35, 40 et 42, dont:
Classe 25 — Vêtements; Chapellerie; Chaussures;

Classe 35 — Services de vente au détail dans le domaine des vêtements; Services de vente au détail concernant la chapellerie; Services de vente au détail concernant les chaussures; Services de vente au détail concernant les meubles; Services de vente au détail concernant l’éclairage; Services de vente au détail concernant les matériaux d’art; Services de vente au détail concernant les objets d’art; Services de vente au détail de revêtements muraux; Services de vente au détail concernant les articles d’ameublement; Services de vente en gros concernant les matériaux d’art; Services de vente en gros concernant les objets d’art; Services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; Services de vente en gros concernant les meubles; Services de vente en gros concernant les revêtements muraux; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les bijoux.

2 Le 24/01/2019, Frederico Manuel Cruz Serrão (ci-après «l’opposante») a formé une opposition à l’encontre d’une partie des produits et services désignés par la marque demandée, comme indiqué au paragraphe 1 ci-dessus.
3 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque de l’Union européenne (version codifiée) (JO L 78
(a) Enregistrement international no 1 395 265 désignant l’Union européenne (ci- après la «marque antérieure 1») pour la marque en caractères standards
BAE

déposé et enregistré le 19/09/2017 pour les produits et services suivants:
Classe 25 — Chaussures pour pointes; vêtements (vêtements); articles de chapellerie de sport, (autres que casques); Aucun des produits mentionnés n’est lié à, ou utilisé dans des industries militaires, des industries de la défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’industrie aérospatiale;
Classe 35 — Services de vente au détail ayant trait à la chapellerie; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les vêtements; services en ligne de vente au détail concernant des chaussures; services en ligne de vente au détail concernant la chapellerie; aucun des produits mentionnés n’est lié à, ou utilisé dans des

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industries militaires, des industries de la défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’industrie aérospatiale.

(b) Enregistrement portugais no 556 627 (ci-après «la marque antérieure 2») de la marque verbale
BAE

déposée le 23/11/2015 et enregistrée le 16/02/2016 pour des produits des classes 25 et 28, à savoir:
Classe 25 — jupons [jupes intérieures]; articles de chapellerie de sport (à l’exception des casques); carcasses de chapeaux; jantes destinées à la tête [vêtements]; instruments de négociation; chapellerie; coiffures avec visière; chapellerie de sport; chapellerie en cuir; chapellerie pour enfants; articles de chapellerie; tampons de laine; chapeaux musulmans traditionnels]; berbérets; casquettes, berceaux en laine pour les frères; bérets écossais; casquettes (bonnets); casquettes de base-ball; casquettes avec visière; des casquettes de sport; bonnets en tricot; casquettes de golf; hauts-de-forme; articles de chapellerie thermiques; chapeaux en tissu; chapellerie; chapeaux; bonnets en losange; chapeaux et glands; chapeaux de base-ball; visières pour le soleil; visières; bonnets de water-polo; turbans; bouchons de natation; bonnets de douche; bouchons de baignoires; oquettes
[chapeaux]; coupe-coraux [boutons de corps]; semelles en caoutchouc; sun; visières
[chapellerie]; visières [chapellerie]; Mitres [habillement]; mantilles; bonnets en tricot; casquettes; casquettes, bandeaux pour la tête [habillement]; casques de transpiration; guimpes [vêtements]; petits chapeaux; chapeaux de pluie; chapeaux; capelines; chapeaux de plage; chapeaux en cuir; chapeaux en papier pour infirmières; chapeaux en papier pour cuisiniers; bonnets de ski; chapeaux de mode; chapeaux japonais de forme conique en paille
[sugegasa]; bretelles de soutiens-gorge; albes; jupons [jupes intérieures]; parkas; genouillères thermiques [accessoires vestimentaires]; manchons en fourrure; manchons [habillement]; couvre-oreilles [habillement]; foulards; châles et foulards; des scies culinaires; châles et étoles; châles; visières [chapellerie]; kashmaks; voilettes; visières [chapellerie]; voilettes; vêtements pour bébés; vêtements japonais traditionnels; vêtements de protection contre les intempéries; imperméables; vêtements de grossesse; vêtements pour gardes; vêtements pour filles; vêtements pour hommes; vêtements d’ondulation [autres que de béquille]; vestimentaires de surf; appareils de gymnastique; habits [vêtements] pour danse; vêtements de demoiselles d’honneur; vêtements pour enfants; robes de choriste; vêtements pour la pratique de la lutte; vêtements pour enfants, vêtements pour cyclistes, vêtements d’art martiale, vêtements d’habillement pour le judo vêtements pour automobilistes; vêtements de pluie; sous-vêtements; usure informelle; vêtements pour jeunes enfants; vêtements imperméables pour la voile; imperméables; vêtements en cuir; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements d’extérieur pour hommes; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements en imitations du cuir; vêtements de cuir pour cyclistes; vêtements en cuir artificiels; vêtements de lo; vêtements en cachemire; vêtements en cuir; vêtements en papier; vêtements de travail; vêtements Tenis; de vêtements en soie; plage (vêtements); peluches; vêtements de nuit officiels; vêtements de patinage; maillots de bain pour gentleman et bonbons; vêtements en tricot; vêtements en lin; vêtements de loisirs; laine; services de gymnastique; costumes de mascarade; vêtements de nuit pour la grossesse; vêtements de nuit; vêtements de sport (autres que gants de golf); vêtements imperméables d’extérieur; vêtements de danse; vêtements pour enfants; habillement pour cycliste; habillement de sport; maillots de bain; tenues de cérémonie; vêtements en cuir; robes du hawai; robes droites; robes de demoiselles d’honneur; robes-chasubles; vêtements isolés à base de thermalisme; confectionnés (vêtements -); vêtements coupe-vent; robes-chasubles; robes de baptême; robes formelles pour femmes; robes de grossesse; tenues de soirée; robes de mariée; robes de plage; robes du Tenis; robes sans manches; uniformes scolaires; tenues d’arts martiaux; uniformes de combat; uniformes pour les infirmiers; uniformes à usage commercial; robes; gobelets; robes en peaux d’animaux; hauts; costumes; costumes de table; tuniques; Tutus; couverture de

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maillots de bain; uniformes; uniformes blancs pour chefs cuisiniers; tenues de base-ball; tenues d’arbitre; toges; hauts; vestes courtes; haltrans; toupies; vestes de jogging; hauts pour bébés; hauts de tenues d’échauffement; bustiers tubulaires; tee-shirts à manches court ou long; tee-shirts imprimés; tableaux; Délomo; lanières; vêtements de protection des vêtements; Thobes; bretelles pour hommes; chaussettes de ceintures; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport antitranspirant; pulls de coiffure; t-shirts; sweat-shirts à capuche; sweat-shirts; [Durumagi]; manteaux de voiture; manteaux [vêtements]; soutiens-gorge; soutiens-gorge; soutiens-gorge; dessous-de-bras; chandails; fixe-chaussettes; bretelles; Samarras; saris; saris [vêtements typiques des femmes d’Inde]; sarongs; sarongues; jupes- shorts; slips; combinaisons [vêtements]; surpantalons; sacs pour bébés [sacs brosses pour chaussures; jupes; jupes-shorts; jupes de golf; jupes de tennis; jupes écossaises; (hakama); jupons; courts d’articles pour animaux de compagnie; vêtements pour cyclistes; vêtements pour le ski; vêtements de dessus; robes de chambre; peignoirs; peignoirs de plage; (nemaki); robes de salon; salles de bains; sous-vêtements thermiques; sous-vêtements absorbant la transpiration; sous-vêtements pour femmes; lingerie de grossesse; sous-vêtements pour bébés; sous-vêtements jetables; vêtements de plage; loungewear; des vêtements de dessus résistant aux intempéries; lingerie de fond de teint; sous-vêtements absorbant la transpiration; sous-vêtements longs; sous-vêtements; [Jeogori]; vêtements de forme; vêtements pour enfants. vêtements de nuit; services de gymnastique; vêtements en tricot; de vêtements de nuit; gicleurs pour justaucorps; gicleurs pour chaussettes; gaines pour sous-vêtements; gaines de chaussure; goussets; mèches; répliques de kits de football; cols; robes de maçon; pullovers
à manches longues; pull-overs de tennis; manchons pour chemises; (nagagi); kimonos; kimonos japonais; boîtiers de bras; épiceries pour collants; béquilles pour maillots de bain; Hodes pullovers; bandoulières de pantalons; ponchos pour la pluie; ponchos; bâtons en tricot; les polos et les pantalons pour le sport; longues polo; polos; polaires; leggings; guêtres; clavrats; pyjamas [maille]; pyjamas; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes pour la cheville; (tabi); manchettes de bottes; manchettes [habillement]; pelisses; pèlerines; fourrures; plastrons de chemises; passe-montagnes; couvre-oreilles; manteaux; muelières pour les pieds, non chauffées électriquement; paroles; bains parasiticides; plage de plage; parkas; bas de vêtements; chaussettes sans pieds; balayons absorbants bas; chaussettes thermales; mini chaussettes; mini-chaussettes pour femmes; mitons; snowboards [planches de surf des neiges] Monokínis; déshabillés; chaussettes de sport; chaussettes pour le couchage; chaussettes de style japonais [tabi]; suettes à laine; chaussettes en tricot; chaussettes de tennis; chaussettes de sport; chaussettes; chaussettes imperméables; chaussettes pour genoux; chaussettes de sport; justaucorps; chaussettes antitranspirants; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes; masques pour les yeux; masques de nuit; protections contre les rondelles; maillots de bain; gymnastique Knits [vêtements]; manchons; Burnous; Mantes; manipules [liturgie]; maillots de sport; débardeurs de sport; barboteuses [vêtements]; combinaisons de personnel infirmier; combinaisons-pantalons; Combinaison-short; grenoueuses; bleus; justaucorps; gants d’hiver; gants de temps froid; gants de motocycliste; gants de snowboard; gants en tricot; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants isothermiques; gants pour cyclistes; gants de conduite; gants [habillement]; livrées; jarretelles; fixe-chaussettes; lingerie; gants de camouflage; gants à doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; gants d’équitation; gants de ski; foulards; keffiehs; foulards; foulards [vêtements]; jambières; bonneterie; vêtements en cuir; vêtements pour enfants; articles d’habillement à porter; habillement de sport; vêtements pour pêcheurs; Chauffe-poignets; tabliers [vêtements]; brassards [vêtements]; tabliers en papier; tabliers en matières plastiques; bavoirs en tissu; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs pour bébés en matières plastiques; bavoirs non en papier; bandanas [foulards]; bandeaux de transpiration pour le poignet; bandeaux de grossesse; maillots de bain; bain (costumes de -); blouses de coiffeurs; une salopette; blouses blanches à usage hospitalier; blouses de personnel; blouses pour médecins; bermudas; culottes; tabliers; bikinis; blazers; chemises (plans de travail); chandails; blousons; vestes à manches; blousons de moto; vestes en cuir; vestes en duvet; anoraks de snowboard; cagoules; vestes réfléchissantes; vestes sans manches; boas; boas [tours de cou]; collants; bodys
[vêtements de dessous]; porte-clefs pour enfants en bas âge et enfants en bas âge; Boléros; poches de vêtements; ceintures porte-monnaie [habillement]; chaussures de déert; caleçons; écharpes; Cache-cous; shorties [sous-vêtements]; maillots de bain; chaussures de pêcheurs;

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cafétérias; pantalons matelassés pour le sport; pantalons; jupes-shorts; pantalons d’entrainement; pantalons courts; couches-éoliennes; pantalons de style; pantalons de camouflage; pantalons, chemises et jupes de golf; pantalons en velours côtelé; pantalons de chasse; cuissards de cyclistes; pantalons en cuir; pantalons pour enfants; pantalons de sport; pantalons de sport anti-humidité; pantalons de personnel infirmier; pantalons de ski; tailleurs- pantalons; survêtement de survêtement; survêtement (vêtements); bas de survêtement (sport); pantalons de ville; jeans; pantalons de golf; pantalons de yoga; bas de jogging [vêtements];
Jodhpurs; bas de pajaman; Sur-pantalons; pantalons de snowboard; pantalons élastiques; pantalons imperméables; culottes; culottes; pantalons décontractés; cuissards longs; khakis; pantalons; shorts; pantalons corsaires; pantalons de surf; pantalons imperméables; pantalons corsaires de marche; shorts matelassés pour le sport; pantalons et shorts; cuissards à glissière; cuissards de cyclistes; shorts de sport; shorts de bain; bshorts de bib; pantalons de golf; maillots de bain; rugby shorts; shorts de tennis; shorts de jogging; shorts en polaire; bas thermiques; culottes; shorts; talonnettes pour les bas; slips; chemisettes; chemises; maillots matelassés pour le sport; chemises de camouflage; chemises à col ouvert; chemises de chasse; chemises dises; maillots de football; chemises; maillots de sport anti-humidité; chemises décontractées; chemises à col; chemises polos; yoga chemises; nuisettes chemises de pêcheurs; polos de tennis; chemises et chemises; sweats à capuche; camisoles; chemisettes; tricots; chemises de smoking; chemises frontaux à base de boutonnet; Aloha chemises; chemises à col roulé; ustensiles de garçon; cols [vêtements]; cols ou cols; maillots de football; jerseys [vêtements]; chemises; maillots de sport à manches; pulls à col v-nuque; camisoles; roulants; maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; maillots de corps à manches longues; maillots de corps; maillots de sport; maillots de volley-ball; maillots de rugby chemises polos; chemises en ramie; capes; capes et pèlerines imperméables; capes de shampooing; carpettes; Duffel-coats; pulls à col roulé; pulls; Sous-vestes pour kimonos
[juban]; chandails; vestes de camouflage; vestes chemises; blousons d’aviateurs; vestes matelassées [vêtements]; manteaux; manteaux le matin cols [vêtements]; capuchons
[vêtements]; vestes décontractées; manteaux épais; vestes en cuir; vestes de chasse; manteaux en coton; veste courte portée sur le kimono [haori]; vestes de bois; vestes d’extérieur coréennes portées au dessus des vêtements de base [Magoja]; vestes longues; vestes d’entrainement; vestes en daim; smokings; manteaux d’hiver; manteaux en denim; survêtement de survêtement; vestes de ski; sommiers de lit; vestes d’équitation; manteaux de sport; manteaux de costume; vestes de smoking; grosses vestes courtes; vestes imperméables; vestes en fourrure; blouses de laboratoire; manteaux de soirée; manteaux de pois; cardigans; manteaux pour dames; vestes en tricot; manteaux et vestes en fourrures; vestes polaires; manteaux en peau de mouton; vestes à fermeture à glissière; cagoules; manteaux de pluie; Cirés [vêtements]; manteaux; mackintoshes; sous-vêtements longs; chasubles; vestes; vestes pour safaris; vestes, à savoir vêtements de sport; gilets; gilets; vestes réversibles; vestes de pêche; jarretelles; ceintures; gaines [sous-vêtements]; Cheongsam (robes chinoises); cheongsam [robes traditionnelles, chinies]; chemisettes; chapeaux de fête [vêtements]; casquettes et chapeaux de sport; chapeaux en papier [habillement]; chapeaux en papier destinés à l’habillement; ceintures [habillement]; ceintures en tissu; ceintures (habillement); ceintures en imitation cuir; ceintures en cuir [vêtements]; bracelets pour obi; gilets matelassés; collants en laine; faux-cols; colliers détachables pour kimonos [haneri]; colliers; coiffures; gilets de camouflage; gilets; gilets de sport; gilets de chasse; vestes de pêcheurs; gilets en cuir; gilets sans manches en laine polaire; bavoirs de football; Dossards de football américain; Twin-sets; vêtements de pluie; combinaisons [vêtements de dessous]; gilets féminins traditionnels coréens [beja]; collants; Combinaisons (sous-vêtements); bas; collants sans pieds; combinaisons [vêtements]; poussoirs à la pédale; bustiers; camisoles; corselets; petits coffrets [vêtements]; Chemises-culottes; tenues de patinage; tenues de jogging
[vêtements]; suspensoirs [sous-vêtements]; attaches en corde pour haori [haori-himo]; cache- corset; Crinolines; slips; goutchettes [sous-vêtements]; culottes; culottes pour bébés; maillots de bain; combinaisons pour bébés; manteaux; culottes; écharpes; lavallières; foulards pour le cou; cols (garnitures) pour épaules; empiècements de chemises; layettes; corsets; châles; cordelettes à passer autour de la taille pour kimonos [koshihimo]; étoles [fourrures]; ceintures de smoking; bustles pour obi-nois (obiage-shin); bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration pour le tennis; collants pour kimonos (datejuro); ceintures pour kimonos [datemaki]; manchettes [habillement]; fenêtres à guillotine pour kimono [obi];

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costumes; grenoueuses; combinaisons coupe-vent; tenues de ballet; maillots de bain; garnitures de natation ajustées des tasses à soutien-gorge; maillots de bain pour hommes; maillots de bain pour femmes; malles; costumes en cuir; costumes de mascarade; costumes de mascarade; Déguisements pour enfants; smokings; costumes de soirée; tenues de jogging; combinaisons de ski; combinaisons de ski de compétition; costumes destinés à jouer à l’engrenage de jeux; tenues de karaté; tenues décontractées; uniformes de marins; tailleurs; bleus; survêtements; tenues de jogging; costumes trois pièces; combinaisons une pièce; costumes en coques; vêtements de protection contre les intempéries; combinaisons imperméables pour motocyclistes; combinaisons isothermiques; combinaisons de ski nautique; combinaisons pour sports nautiques superficiels; combinaisons de ski nautique et de sous-aqua; combinaisons de surf; combinaisons de planche à voile une salopette; combinaisons de vol; costumes pour hommes; tenue de judo; tenues de kendo; tenues de motocyclisme; costumes pour la fête d’Halloween; combinaisons de snowboard; tenues de taekwondo; costumes de théâtre; combinaisons étanches; costumes zoot; traverses de boulons avec embouts en métaux précieux; bandeaux [vêtements]; bandes d’encolure; chancelières non chauffées électriquement; doublures confectionnées [parties de vêtements]; revêtements de vestons; culottes pour bébés; culottes (sous vêtements); manteaux le matin trench-coats; gabardines; gabardines [vêtements]; denims [vêtements]; colliers pour robes; cravates; cravates en soie; bandes molletières et guêtres; Cache-poussière; manteaux de pluie; sous- vêtements; vareuses; manteaux; vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; Salopettes-shorts; une salopette; combinaisons-pantalons; salopettes de chasse; salopettes; jarretières; jerseys [vêtements]; maillots sans manches; kilts; nœuds; leggins
[pantalons]; collants d’athlétisme; foulards; pochettes [habillement]; foulards en cachemire; foulards; foulards pour le cou; foulards; écharpes en soie; quincaillerie métallique pour sabots en bois de style japonais; espadrilles; antidérapants pour chaussures; boîtes à teliers; brodequins; bottes; waders; bottes de pluie; chaussures de chasse; chaussures de sport; bottes d’équitation; bottes de montagne; bottes d’alpinisme [bottes de montagne]; chaussures de football; chaussures de ski; bottes d’hiver; bottes de pêche; bottes de pêche en caoutchouc; bottes; chaussures de rugby; bottes et bottines pour femmes; chaussures de snowboard; bottes de chantier; bottes imperméables pour la pêche; bottes; trépointes de chaussures; Valenki; bandoulières de sandales japonaises [zori]; brides de chaussures; des bandes de toe pour sabots en bois de style japanèse; bandoulières de sandales japonaises [zori]; chaussures de basket-ball; sabots-sandales; sabots [chaussures]; sabots de bois de style japonais [geta]; sabots bas en bois [hiyori-geta]; sabots bas en bois [koma-geta]; sabots de pluie à talons
[ashida]; talonnettes pour chaussures; semelles et talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; talons; supports en bois de sabots en bois de japanèse; semelles pour sandales de style japonais; semelles pour réparation; semelles; semelles intérieures; semelles et talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles de chaussures; semelles en caoutchouc pour chaussures japonaises dites jikatabi; sabots et sandales de style japonais; semelles de chaussons; chaussures plates; bains; chaussures de training; chaussures de marche; chaussures de base-ball; chaussures de loisirs; chaussures de snowboard; des chaussures d’AQUA; souliers de sport; chaussures de volley-ball; mocassins; chaussures de sport; chaussures de tennis; pompes; chaussures pour femmes; chaussures à talons hauts; chaussures de rugby; chaussures en toile; chaussures de hockey; chaussures de golf; bottes d’équitation; chaussures sans lacets; chaussures de danse; chaussures pour bébés; chaussures en cuir; chaussures de course; chaussures (chaussures); boxe de chaussures; galoches;
Ballerines [chaussons de danse]; chaussures de handball; chaussures incorporant des bandes et des bandes de fixation; chaussures; baskets; mulets; sandales pour séances de pédicure; zori; sandales japonaises à lanières entre les orteils [asaura-zori]; sandales et chaussures de plage; sandales en feutre de style japonais; sandales de style japonais (zori); sandales en cuir de style japonais; bain (sandales de -); sandales; talons; sacs spécialement conçus pour chaussures de ski; contreforts pour chaussures; contreforts pour bottes; bouts de chaussures; ferrures de protection pour chaussures et bottes; crampons de chaussures de football; crampons pour chaussures; pinces à chaussures; chaussons pour séances de pédicure; chaussons jetables; chaussons en mousse de pédicure; chaussons; semelles intérieures pour chaussures et bottes; semelles intérieures non orthopédiques; semelles intérieures pour chaussures; talonnettes; mocassins; languettes pour chaussures et bottes; le dessus pour sandales de style japonais; empeignes de chaussures; empeignes; tiges de rotin tissées pour

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sandales de style japonais; galoches; ferrures de chaussures; des corps principaux en bois de sabots de japure en bois; sangles pour chaussures et bottes; chaussures de football; chaussons en cuir; souliers de bain; tongs; talonnettes pour chaussures; Bonbonnes à chaussures; tiges de bottes; articles chaussants de sport; chaussures pour femmes; chaussures d’escalade;
chaussures de loisirs; chaussures pour hommes et femmes; chaussures pour hommes;
chaussures de golf; chaussures d’athlétisme; chaussures de sport; chaussures pour bébés;
chaussures pour enfants. chaussures de plage; chaussures non destinées au sport; chaussons pliants pour femmes; chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; chaussures en vinyle;
chaussures de marche; chaussures japonaises avec séparation du gros orteil [jikatabi];
chaussures de chantier; chaussures de claquettes; chaussures de montagne; sabots
[chaussures]; chaussures de yoga; chaussures de gymnastique; chaussures de football; chaussures de ski; chaussures de ski, de snowboard et leurs parties; chaussures pour bébés; souliers de sport; chaussures de cyclistes; souliers de pluie; chaussures de bowling; chaussures [à l’exception des chaussures orthopédiques]; bouts de chaussures; bottines; bottines (chaussures en laine pour bébés); bottines; bottes; bottes pour motocyclisme; bottes; chaussures de marche; waders.

4 Avec l’acte d’opposition, l’opposante a produit un extrait de la base de données concernant la marque antérieure 1 provenant du registre de Madrid de l’OMPI, rédigé en anglais, ainsi qu’un extrait de la base de données concernant la marque antérieure 2 de l’Institut portugais de la propriété industrielle (portugais), accompagnés d’une traduction en anglais.
5 Par décision du 19/12/2019, la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité et a condamné l’opposante à supporter les frais de la procédure.
6 Le raisonnement de la division d’opposition était le suivant:
– Dans la mesure où l’opposition est fondée sur deux marques antérieures, la marque antérieure 1 constitue la base de comparaison initiale.
– Tous les produits contestés compris dans la classe 25 sont identiques aux produits de la marque antérieure compris dans la classe 25.
– Une partie des services contestés compris dans la classe 35, à savoir les «services de vente au détail dans le domaine des vêtements; services de vente au détail concernant la chapellerie; les services de vente au détail de chaussures» sont considérés comme identiques aux «services de vente au détail concernant les chaussures» de la marque antérieure; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les vêtements; aucun des produits mentionnés n’est lié de, ou utilisé dans des industries militaires, des secteurs de la défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’industrie aérospatiale» en classe 35.
– Les services contestés «services de vente au détail concernant l’éclairage; services de vente au détail concernant les matériaux d’art; services de vente au détail concernant les objets d’art; services de vente au détail de revêtements muraux; services de vente au détail concernant les articles d’ameublement; les services de vente au détail concernant les bijoux» sont similaires aux services de vente au détail antérieurs, indépendamment de la question de savoir s’il existe ou non une similitude entre les produits en cause étant donné qu’ils ont la même nature, la même destination et la même méthode d’utilisation.

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– Les services contestés restants compris dans la classe 35, à savoir «services de vente en gros concernant les matériaux d’art; services de vente en gros concernant les objets d’art; services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; services de vente en gros concernant les meubles; services de vente en gros concernant les revêtements muraux; les services de vente en gros concernant les bijoux» sont différents des produits et services antérieurs.
– Le public pertinent se compose à la fois du grand public et du public professionnel. Le niveau d’attention est moyen par rapport aux produits pertinents et par rapport à la plupart des services et peut être plus élevé encore pour les services spécialisés comme la vente au détail de bijoux et d’œuvres d’art.
– Sur le plan visuel, les signes présentent un faible degré de similitude puisqu’ils partagent les lettres «BA» et diffèrent par les deux derniers éléments, respectivement «-E» et «-YY» dans la marque antérieure et le signe contesté.
– Sur le plan phonétique, les signes présentent un degré de similitude moyen tout au plus étroit du fait qu’ils coïncident par le son des lettres «BA» et diffèrent par le son des lettres finales «-E» et «-YY». Toutefois, dans plusieurs langues comme en anglais, la consonne «Y» peut également fonctionner comme une consonne, par opposition à une voyelle «E», qui est une voyelle.
– Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification dans l’ensemble, de sorte qu’il n’est pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle.
– Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
– Dans la mesure où ils sont relativement courts, ils produisent une impression d’ensemble différente et ils diffèrent par la présence d’un élément peu fréquent et frappant «YY» uniquement à la fin du signe contesté. Pour les vêtements, la perception visuelle des signes joue un rôle plus important dans l’analyse du risque de confusion. Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public entre le signe contesté et la marque antérieure 1.
– La marque antérieure 2 est une marque nationale portugaise identique à la marque antérieure 1 et couvre des vêtements compris dans la classe 25. L’appréciation de la marque antérieure 2 ne modifie pas le résultat d’une manière qui soit plus favorable à l’opposante.
7 Le 14/02/2020, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, suivi d’un mémoire exposant les motifs du recours reçu le 17/02/2020. Elle demandait à la chambre de recours d’annuler la décision attaquée dans son intégralité et de rejeter la demande de marque de l’Union européenne contestée pour les produits contestés compris dans la classe 25 et les services contestés compris dans la classe 35.
8 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– Contrairement à ce qu’a conclu la décision attaquée, les «services de vente en gros concernant les matériaux de l’art; services de vente en gros concernant

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les objets d’art; services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; services de vente en gros concernant les meubles; services de vente en gros concernant les revêtements muraux; les services de vente en gros concernant les bijoux» sont similaires aux services de vente au détail antérieurs étant donné que tous deux sont des services de vente.
– Sur le plan visuel, les signes sont très similaires étant donné qu’ils partagent les deux premières lettres «BA». La marque antérieure est composée de trois lettres et la marque contestée de quatre lettres, dont les deux premières lettres, sont identiques. En outre, le public accorde généralement une plus grande attention au début des signes.
– Sur le plan phonétique, les signes sont similaires dans la mesure où les lettres «E» et «YY» sont prononcées de manière similaire lorsqu’elles sont placées à la fin des signes. L’opposante soutient que, même si les signes étaient prononcés différemment en anglais, pour une partie du public lusophone, espagnole ou française, les similitudes sur le plan phonétique sont manifestes. La perception de la partie lusophone du public pertinent devrait servir de base à la comparaison phonétique, dans la mesure où la marque antérieure no 2 est une marque nationale portugaise, ainsi que dans le cas de la marque antérieure 1, toutes les langues autres que l’anglais ayant une prononciation similaire dans les signes en cause doivent être prises en compte.
– L’opposante se réfère à quelques décisions de la division d’opposition et du Tribunal relatives à des signes courts.
– Les signes étant très similaires sur le plan phonétique pour les consommateurs portugais, espagnol et francophone et pour le public francophone, et étant donné que les produits et services contestés sont en partie identiques et en partie similaires aux produits et services antérieurs, il existe un risque de confusion entre les signes en cause.
9 Le 04/05/2020, la demanderesse a présenté des observations en réponse. Elle a demandé le rejet du recours et l’approbation des conclusions de la décision attaquée. Elle a fait remarquer que les signes en question ne sauraient être considérés comme similaires étant donné qu’ils ont en commun les lettres d’attaque «BA», dans la mesure où ils diffèrent par la présence du «E» final des marques antérieures et de la terminaison frappante «YY» du signe contesté. En ce qui concerne les mots courts, de petites différences peuvent souvent donner lieu à une impression d’ensemble différente.
Motifs

10 Le recours n’est pas fondé.
11 La division d’opposition a principalement fondé ses conclusions sur l’examen de la marque antérieure 1. Étant donné que les deux marques antérieures sont des marques verbales identiques («Bae») et que la marque antérieure 2 couvre également les services compris dans la classe 35, la chambre de recours approuve

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cette appréciation et concentrera son examen de prime abord sur la marque antérieure 1.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

12 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17).
Territoire pertinent

13 Étant donné que la marque antérieure 1 est un enregistrement international désignant l’Union européenne, le territoire pertinent aux fins de l’appréciation du risque de confusion est l’ensemble de l’Union européenne.
14 Pour que l’opposition puisse accueillir l’opposition, il suffit qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit d’une partie de l’Union, au sens d’au moins un État membre (03/03/2004, T-355/02, Zirh, EU:T:2004:62, § 36; 22/03/2007, T- 322/05, Terranus, EU:T:2007:94, § 30).
15 Dans le cas de la marque antérieure 2 en tant que marque nationale portugaise, le territoire pertinent aux fins de l’appréciation du risque de confusion est le Portugal.
Comparaison des produits et services

16 Les produits et services doivent être considérés comme identiques lorsque les produits et les services visés par la marque antérieure sont inclus dans une catégorie plus générale visée par la demande de marque (23/10/2002, T-388/00, ELS, EU:T:2002:260, § 53), ou, au contraire, lorsque les produits et services visés par la demande sont inclus dans une catégorie plus générale visée par la marque antérieure (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 32, 33; 18/02/2004, T-10/03, Conforflex, EU:T:2004:46, § 41, 42).
17 Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services. ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur

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destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23). D’autres facteurs pertinents peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution (11/07/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37), l’origine habituelle des produits et services et le consommateur des produits et services.
18 L’élément déterminant est de savoir si, dans l’esprit du public pertinent, les produits ou services en cause peuvent avoir une origine commerciale commune (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 32, 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces produits ou services soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’une grande partie des fabricants ou des fournisseurs soient les mêmes (11/07/2007, T-150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37).
19 À titre de remarque générale, il découle de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE que les produits ou services ne sont pas considérés comme similaires ou différents l’une de l’autre au seul motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
20 Les produits et services en cause dans le présent recours sont les suivants:

Marque contestée Marque antérieure 1
Classe 25 — Vêtements; Chapellerie; Classe 25 — chaussures de baskets; vêtements Chaussures; (vêtements); articles de chapellerie de sport,
(autres que casques); aucun des produits mentionnés n’est lié à, ou utilisé dans des Classe 35 — Services de vente au détail dans le domaine des vêtements; Services de vente industries militaires, des industries de la au détail concernant la chapellerie; Services de défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’industrie aérospatiale; vente au détail concernant les chaussures; Services de vente au détail concernant les
meubles; Services de vente au détail Classe 35 — Services de vente au détail ayant concernant l’éclairage; Services de vente au trait à la chapellerie; services de vente au détail concernant les matériaux d’art; Services détail concernant les chaussures; services de de vente au détail concernant les objets d’art; vente au détail concernant les vêtements; Services de vente au détail de revêtements services en ligne de vente au détail concernant muraux; Services de vente au détail des chaussures; services en ligne de vente au concernant les articles d’ameublement; détail concernant la chapellerie; aucun des produits mentionnés n’est lié à, ou utilisé dans Services de vente en gros concernant les matériaux d’art; Services de vente en gros des industries militaires, des industries de la concernant les objets d’art; Services de vente défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de en gros concernant les articles d’ameublement; l’industrie aérospatiale. Services de vente en gros concernant les meubles; Services de vente en gros concernant les revêtements muraux; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les bijoux.

21 Comme l’a conclu à juste titre la division d’opposition, ces produits et services sont destinés au grand public et partiellement (aux services de vente en gros) à

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des clients professionnels possédant des connaissances professionnelles spécifiques.
Comparaison des produits contestés dans la classe 25

22 Les produits contestés «vêtements; chapellerie; les «chaussures» comprises dans la classe 25 englobent, en tant que catégorie plus large, les «chaussures de base- ball; vêtements (vêtements); articles de chapellerie de sport, (autres que casques); aucun des produits mentionnés n’est lié de, ou utilisé dans des industries militaires, des secteurs de la défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’aérospatiale» en classe 25 au sein de la marque antérieure 1. Les produits doivent être considérés comme identiques, ainsi que la division d’opposition l’a conclu à juste titre. L’Office ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des produits de la demanderesse (07/09/2006, T-133/05, PamPim’s Baby-Prop, EU:T:2006:247, § 29).
Comparaison des services contestés compris dans la classe 35

23 Les «services de magasins de vente au détail de vêtements», «services de vente au détail concernant la chapellerie» et «services de vente au détail de chaussures» sont identiques aux «services de vente au détail en rapport avec la chapellerie; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les vêtements; aucun des produits mentionnés n’est lié de, ou utilisé dans des industries militaires, des secteurs de la défense, de la sécurité, de l’aviation et/ou de l’industrie aérospatiale».
24 Les autres services de vente au détail contestés, à savoir les «services de vente au détail concernant les meubles», «services de vente au détail concernant l’éclairage», «services de vente au détail concernant les œuvres d’art», «services de vente au détail concernant les revêtements muraux» et «services de vente au détail concernant les articles d’ameublement» et les «services de vente au détail concernant les bijoux» sont différents des produits et services antérieurs.
25 Premièrement, les produits visés par les services de vente au détail antérieurs et les services de vente au détail contestés ont une nature et une destination totalement différentes. Les vêtements, chaussures et articles de chapellerie qui font l’objet des services de vente au détail de la marque antérieure 1 sont différents des meubles, meubles, articles d’ameublement, matières d’éclairage, matières d’art, œuvres d’art, revêtements muraux et bijoux auxquels se rapportent les services de vente au détail contestés. Le seul fait que ces produits ne sont pas similaires les uns des autres sont vendus au détail — ne rend pas les services respectifs de vente en gros — ou de détail — similaires (09/09/2018, R 223/2018- 4, Baja/Baja, § 15-32).
26 Dans un souci d’exhaustivité, la chambre de recours fait observer que les bijoux sont considérés comme étant différents des vêtements, chaussures et chapellerie

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étant donné que leur nature, leur destination principale (ornementation personnelle vendant le corps humain) et que les canaux de distribution de ces produits sont différents et que les canaux de distribution de ces produits ne sont pas similaires et ne sont ni en concurrence ni complémentaires (30/05/2011, R 106/2007-4, OPSEVEN2/7SEVEN (fig.), SEVEN (marque fig.), § 14; 05/10/2011, R 227/2011-2, OCTOPUSSY/OCTOPUSSY (fig.) et al., § 23-26].
27 La Cour a précisé que le simple fait de vendre des produits dans le commerce de détail n’est pas un service (07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425,
§ 34). Les services qui constituent le commerce de détail de produits constituent des services au sens de l’article 4 du RMUE s’ils satisfont à l’exigence de préciser les produits ou les types de produits concernés par ces services (voir 07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, § 35, 39 et 50).
28 En effet, si le titulaire de la marque n’est pas obligé d’indiquer expressément le type d’établissement en cause, il est forcément tenu d’indiquer les produits pour lesquels les services de vente au détail relèvent. Cette limitation est indispensable afin de pouvoir procéder à une comparaison exhaustive de la similitude des produits et services (07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, § 50, 51).
29 Les principes énoncés ci-dessus s’appliquent aux différents services fournis qui portent exclusivement sur la vente effective de produits tels que des services de vente en gros. Les services de vente en gros, en général, sont considérés comme des termes vagues et ils doivent être déterminés par rapport aux produits visés par la vente en gros. Dans le même ordre d’idées, le commerce de gros ne constitue pas en soi un service; Cette vente a pour but le commerce de gros, qui comprend, outre l’acte juridique de vente, toute l’activité déployée par l’opérateur en vue d’inciter à la conclusion d’une telle transaction. Cette activité consiste, notamment, en la sélection d’un assortiment des produits proposés en gros et en l’offrant une variété de produits qui visent à amener le client à acheter ces produits en grandes quantités, aux fins de la prochaine vente au public ou de leur usage propre.
30 Dans le même ordre d’idées, le public pertinent est intéressé par l’obtention d’un certain type de produits (par exemple, les meubles). Tout comme les détaillants, les grossistes se font concurrence pour la vente de produits de même type et le grossiste cherchera à conduire son client à satisfaire sa livraison avec les produits de ce grossiste, et non à un autre grossiste. Finalement, le consommateur se contentera de se vouloir à sa disposition un certain type de produits.
31 Il en va de même pour les services de «vente en gros» concernant les produits précités. Ces services de vente en gros («services de vente en gros concernant les matériaux d’art»), «services de vente en gros concernant les objets d’art», «services de vente en gros concernant les meubles», «services de vente en gros concernant les meubles», «services de vente en gros de meubles», «services de vente en gros de revêtements muraux» et «services de vente en gros de bijoux») liés aux produits particuliers (à savoir, dans le cas du signe contesté, matériaux de l’art, meubles, meubles, revêtements muraux et bijoux versus vêtements, articles

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de chapellerie et chaussures de la marque antérieure 1) sont différents des produits et services antérieurs qui concernent des produits complètement différents.
32 Les services de vente en gros fournis par une personne qui vend des matériaux de l’art, des articles d’ameublement, des meubles, des revêtements muraux et des bijoux et ceux de quelqu’un qui fournissent des services de vente au détail liés aux vêtements, aux articles de chapellerie et aux chaussures n’ont en commun que le fait qu’il s’agisse de services de vente, mais cela ne suffit pas à établir une similitude pertinente. Les services de vente en gros ne sont, de leur nature, qu’un canal commercial pour la commercialisation de produits, à savoir un type de distribution de produits. Les matériaux de pointe, objets d’art, meubles, meubles, revêtements muraux et bijoux qui sont soumis aux services de vente au détail contestés ont une nature, une destination différente (donner une place à la fonction fonctionnelle ou esthétique ou d’ornementation personnelle dans le cas de la joaillerie ou de la parure du corps humain), la méthode d’utilisation et les canaux de distribution.
33 Il n’en reste pas moins que les services contestés concernant la vente de produits par vente en gros et produits en classe 25 ont une nature, une destination et une utilisation différentes et le seul argument est qu’ils sont complémentaires par rapport à la définition stricte que les services respectifs sont requis ou, à tout le moins, importants pour l’achat des produits, lesquels sont fournis dans le but de la vente de certains produits spécifiques (24/09/2008, T-116/06, O Store, EU:T:2008:399, § 54 ), mais cet argument échoue lorsque les produits sont différents: si les produits A et B ne sont pas complémentaires, la vente en gros ou au détail de A ne peut pas être complémentaire au service B. L’achat de vêtements, de meubles, de meubles, de revêtements muraux et de bijoux ne facilite pas l’achat de vêtements, articles de chapellerie et chaussures, et inversement.
34 Par conséquent, les services de vente en gros contestés sont différents des produits et services de la marque antérieure 1.

35 La chambre de recours fait remarquer que la conclusion reste la même dans le cas de la marque antérieure 2 puisqu’elle ne couvre que divers vêtements, chapellerie et chaussures (voir paragraphe 32 ci-dessus).
Comparaison des marques

36 L’appréciation globale de la similitude entre les signes inclut un examen visant à déterminer si les deux signes concernés sont visuellement, phonétiquement ou conceptuellement similaires, lequel doit être effectué sur la base de l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25, 27; 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594,
§ 28).

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37 Les signes à comparer sont:
Marque contestée Marque antérieure 1
Bayy BAE
38 Le signe contesté est une marque verbale, composée d’une séquence de quatre lettres «Bayy'» écrit dans une police de caractères standard.
39 La marque antérieure 1 est une marque verbale composée de trois lettres majuscules «Bae» dans une police de caractères standard. En tant que marque verbale, le mot en tant que tel est protégé.
40 Les deux signes sont dépourvus de signification pour le public pertinent comme l’a expressément reconnu l’opposante (paragraphe 10 du mémoire exposant les motifs du recours). Les deux signes présentent un degré normal de caractère distinctif.
41 Visuellement, les signes en cause correspondent dans la séquence de leurs deux premières lettres «BA-», présentes de façon identique dans les deux signes. Toutefois, cette distinction ne doit pas être surestimée dans la mesure où les signes diffèrent par la troisième lettre «E» de la marque antérieure 1 et par les troisième et quatrième lettres «YY» du signe contesté. Les différences visuelles entre ces terminaisons sont particulièrement frappantes dès lors que la duplication de la lettre «Y» formant la deuxième moitié du signe contesté est visuellement accrocheuse, inhabituelle et, par conséquent, bien mémorisable. Une telle différence est encore beaucoup plus frappante en ce qui concerne les signes courts et est à l’origine d’une impression d’ensemble différente.
42 Dans la mesure où le public percevra normalement la marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, la comparaison devrait porter sur les signes dans leur ensemble et sur l’impact visuel de ces lettres communes «BA» ne peut être considéré isolément et séparément de la combinaison de lettres dans laquelle ils apparaissent. Il est exact que le consommateur, en percevant un signe verbal, aura tendance à décomposer en des éléments verbaux, ce qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (14/02/2008, T-189/05, Galvalloy, EU:T:2008:39, § 62; 16/09/2009, T- 400/06, zerorh +, EU:T:2009:331, § 64; 06/10/2004, T-356/02, Vitakraft, EU:T:2004:292, § 51; 27/02/2008, T-325/04, Worldlink, EU:T:2008:51, § 80). Cependant, tel n’est pas le cas en l’espèce, puisque les deux signes en cause n’ont aucune signification dans aucune des langues de l’Union et les consommateurs n’associeront pas cette combinaison de lettres à n’importe quel mot ou à un concept particulier.

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43 Les signes en cause sont très courts, étant donné que le signe contesté est composé de quatre lettres et que la marque antérieure no 1 est composée de trois lettres seulement.
44 Le simple fait que le mot «Bae» comporte deux lettres en commun avec le mot «Bayy» et que les lettres «BA» forment les deux premières lettres des signes en cause ne rend pas les marques similaires sur le plan visuel. Les lettres communes «BA» ne sont pas visuellement frappantes dans ces signes courts dès lors qu’elles ne occupent pas une position autonome dans le signe.
45 Par conséquent, le public pertinent perçoit les signes comme un tout et prête une plus grande attention aux différences entre les signes, en particulier s’ils diffèrent par la troisième et la quatrième lettres respectives «YY» du signe contesté et, dans la troisième lettre, «EL» de la marque antérieure 1.
46 Compte tenu de ce qui précède, les signes sont visuellement différents.
47 Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes langues, les signes coïncident par la prononciation des lettres communes «BA» et diffèrent par l’articulation des lettres «YY» du signe contesté et la dernière lettre «F»» de la marque antérieure 1. Par ailleurs, les signes peuvent également être considérés comme des acronymes et, dès lors, il est possible qu’ils soient prononcés en citant chacune de ses lettres séparément. Ce faisant, les marques présentent un degré de similitude moyen sur le plan phonétique.
48 L’opposante a fait valoir à juste titre que le scénario le plus favorable pour l’opposante doit être analysé au regard de l’appréciation des signes; Il n’est pas sensé d’affirmer que la lettre «Y» en anglais pourrait être prononcée comme une consonne. En effet, les signes doivent être analysés dans leur ensemble, et, en anglais, ils seront prononcés à la fois sur le mot «bay» (plage courbé) ou «bäh». Le même résultat d’un degré moyen de similitude sera également atteint en portugais, espagnol et français étant donné que les signes diffèrent par le son des lettres «YY» du signe contesté et, par la dernière lettre, «E» de la marque antérieure 1.
49 Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’est véhiculé par le public pertinent. Dans ce cas, une comparaison conceptuelle n’est pas possible (22/05/2012, T- 371/09,RT, EU:T:2012:244, § 41) et n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Appréciation globale du risque de confusion

50 Selon la jurisprudence de la Cour, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.

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51 Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C- 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). Cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services couverts. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; «Lloyd Schuhfabrik», § 19). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (Canon, § 18).
52 Lors de l’évaluation de l’importance accordée au degré de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle entre les signes dans le cadre de l’appréciation globale, il convient de tenir compte de la catégorie des produits et services et de la manière dont ils sont commercialisés. La catégorie des produits et services concernés peut accroître l’importance de l’un des différents aspects de la similitude des signes (phonétique et conceptuel) en raison de la façon dont les produits et services sont commandés et/ou achetés. Une similitude phonétique ou conceptuelle entre les signes peut être moins importante dans le cas de produits ou de services qui sont habituellement examinés visuellement avant d’être achetés. Dans de tels cas, l’impression visuelle de signes vaut plus dans l’appréciation du risque de confusion (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 27).
53 Aux fins de cette appréciation globale, le consommateur moyen de la catégorie de produits et services concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
54 Le public visé par les produits et services en cause comprend tant le grand public que les professionnels. Dans le cas des produits concernés compris dans la classe 25, les vêtements, chapellerie et chaussures sont utilisés au quotidien. Le degré d’attention du consommateur sera moyen, mais pas élevé. Même pour un public faisant preuve d’un niveau d’attention élevé (comme pour des services spécifiques compris dans la classe 35), il n’en demeure pas moins que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26; 30/06/2004, T-186/02, Dieselit, EU:T:2004:197, § 38; 16/07/2014, T-324/13, Femivia, EU:T:2014:672, § 48).
55 Le degré de caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal (voir paragraphe 40 ci-dessus).

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56 Il est également rappelé que, en règle générale, dans les magasins de vêtements, les clients peuvent soit eux-mêmes choisir les vêtements qu’ils souhaitent acheter, soit se faire assister par les vendeurs. Si une communication orale sur le produit et sur la marque n’est pas exclue, le choix du vêtement se fait, généralement, de manière visuelle. De même, le public professionnel en ce qui concerne les services en cause est plus attentif aux aspects visuels du signe, étant donné que les professionnels perçoivent habituellement les données sous une forme écrite (comme les commandes, les factures, les contrats, etc.) pendant la fourniture des services en question; Partant, la perception visuelle des marques en cause interviendra normalement avant l’acte d’achat. L’aspect visuel revêt, de ce fait, plus d’importance dans l’appréciation globale du risque de confusion (06/10/2004, T-117/03 — T-119/03 & T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50).
57 Dès lors, les différences visuelles considérables entre les signes, comme expliqué ci-dessus, sont particulièrement pertinentes pour l’appréciation du risque de confusion entre ces signes;
58 De même, la référence de l’opposante à une décision de la division d’opposition (no B 2 314 840) ainsi qu’une décision du Tribunal (22/11/2018, T-826/17, FYYO/FIO et al., EU:T:2018:819) sont dénuées de tout fondement. Tout d’abord, les signes en cause sont différents des signes dans les décisions citées par l’opposante. En outre, dans ce cas de figure, de la décision de la division d’opposition ( no B 2 314 840), le signe contesté est complètement présent dans la marque antérieure. Par ailleurs, l’Office n’est pas lié par les décisions antérieures, chaque affaire devant être traitée séparément et en tenant compte de ses particularités. Selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions doit être appréciée uniquement sur la base du RMUE, et non pas sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office ( 30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 35). Le principe de légalité doit toujours être l’affaire et aucune partie ne peut demander la répétition d’une décision incorrecte (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 66, 67).
59 En l’espèce, en dépit de l’identité des produits compris dans la classe 25 et d’une partie des services compris dans la classe 35, la chambre de recours considère que, compte tenu de la dissemblance visuelle entre les marques, qui prime clairement l’importance de la similitude phonétique, il n’existe aucun risque que le consommateur croira que les produits et services objets du recours et désignés par le signe demandé proviennent de l’entreprise de l’opposante ou d’une entreprise qui lui est économiquement liée.
60 La marque antérieure 2 est une marque nationale portugaise qui couvre des vêtements, des chaussures et des articles de chapellerie variés compris dans la classe 25, qui sont identiques aux produits contestés (voir paragraphes 32 et 35 ci- dessus). La marque antérieure 2 est le même signe verbal que la marque antérieure 1. Les deux signes n’ont pas de signification en portugais (voir paragraphe 15 ci-dessus) et la comparaison des signes pour le public portugais a le même résultat (voir paragraphes 46, 48 et 49 ci-dessus). L’opposition, a fortiori, sur la base de la marque antérieure 2.

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19
61 Par conséquent, la chambre rejette le recours.
Coûts

62 L’opposante (requérante) étant la partie perdante au sens de l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse (défenderesse) aux fins des procédures d’opposition et de recours.
Fixation des frais

63 Conformément à l', paragraphe (7), du RMUE, à l’article 18, paragraphe 1, point c) i) et iii), du REMUE, la chambre fixe à 550 EUR le montant des frais de représentation à payer par la requérante à la défenderesse en ce qui concerne la procédure de recours et à 300 EUR pour la procédure d’opposition, soit un total de 850 EUR.

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Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
1. Rejette le recours;
2. Ordonne que les frais de la procédure soient à la charge de la requérante;
3. Fixe le montant total des frais à payer par la requérante à la défenderesse pour les procédures d’opposition et de recours à 850 EUR.

Signé Signé Signé
D. Schennen C. Bartos E. Fink
Greffier:
Signé
P.O. P. Nafz