DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 085 584
Dürr Aktiengesellschaft, Carl-Benz-Str.34, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne (opposante), représentée par Kleiner Rechtsanwälte PartG mbB, Alexanderstr.3, 70184 Stuttgart (Allemagne) (représentant professionnel)
i-n s t
Baidu Online Network Technology (Beijing) Co. Ltd., Baidu Campus, no 10, Shangdi 10th Street, Haidian District, Beijing, République populaire de Chine ( demanderesse), représentée par Colbert Innovation Toulouse, 2ter Rue Gustave de Clausade BP 30, 81800 Rabastens, France (représentant professionnel)
Le 15/04/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B 3 085 584 est accueillie pour l’ensemble des produits et services contestés.
2. la demande de marque de l’Union européenne no 18 003 352 est rejetée dans son intégralité.
3. la demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services désignés par la marque verbale de l’Union européenne no 18 003 352 «Duer». l’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 875 058 pour la marque verbale «Duerr».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La Division d’Opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 875 058 de l’opposante pour la marque verbale «Duerr».

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:2De20
A) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont, entre autres, les suivants:
Classe 9: 3D lunettes; des points d’accès sur un réseau local (LAN) pour connecter les ordinateurs de réseaux; appareils et accessoires pour machines d’équilibrage; appareils et installations de test de véhicules à moteur; appareils et installations de test de l’entretien de machines à paraître; appareils et installations de contrôle de l’électricité et de l’électronique des véhicules; les appareils et logiciels de contrôle de l’électronique de véhicules et pour la programmation et la communication avec les appareils et installations de commande de véhicules construits à partir des appareils précités; appareils pour la conduite d’alignement non équilibre, appareils de détection; appareils pour l’ajustement de phares; appareils pour mesurer les essieux; appareils pour le mesurage radial du produit; appareils de mesure de l’angle de direction relative; appareils de mesure de l’angle de la voie et des épingles de signalisation; appareils pour la séparation des compositions d’équilibrage; appareils pour tester et ajuster les composants de véhicules; appareils pour la transmission de données et de communications de données; appareils pour la surveillance du vibrations et/ou du contrôle des vibrations et/ou du contrôle automatique des vibrations; appareils pour le test de la fonction, de la performance, du gaz d’échappement et des freins pour véhicules et moteurs; logiciels d’applications informatiques dans le nuage; logiciels d’applications pour la planification et le contrôle des produits, des procédés de production et des machines au moyen d’un nuage; de logiciels d’application permettant de suivre les données dans un nuage; appareils d’intelligence artificielle; récepteurs [audio, vidéo]; enregistreurs audio et vidéo; logiciels de réalité augmentée destinés à des dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements du monde réel; logiciels d’automatisation pour test et supports de réglage pour véhicules et composants de véhicules, pour appareils de test de l’électronique de véhicules, et pour les installations de montage et démontage de composants de véhicules et d’ensembles, y compris commande de procédés modifiable, visualisation du processus, documentation d’un processus, gestion de postes et communication avec les ordinateurs maître; machines d’analyse du solde et du matériau; machines à centraliser les entrées; les soldes; machines de mise en balance [gravitationnel]; batteries; accumulateurs électriques; caméras vidéo; batteries rechargeables; testeurs de châssis; logiciels de surveillance de réseaux en nuage; les unités d’interface de communication; les réseaux de communication 5G (5G communications); logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d’un réseau; logiciels de communication pour la connexion de réseaux informatiques mondiaux; serveurs de bases de données informatiques, données d’entrée de données et terminaux de sortie de données; programmes et programmes informatiques pour le traitement de données, la transmission de données et l’analyse de données; programmes informatiques pour la navigation et la recherche de bases de données en ligne; programmes informatiques

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de stockage de données; programmes informatiques pour systèmes d’exploitation et systèmes d’exploitation de réseaux; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels pour les télécommandes; programmes informatiques utilitaires pour la compression de données, programmes informatiques pour l’accès à des bases de données en ligne; logiciels de traitement de données et d’images pour la création de modèles en trois dimensions; dispositifs de collecte de données; logiciels de communication de données; logiciels de compression de données; enregistreurs et enregistreurs de données, terminaux de données; réseaux de données et réseaux de transmission de données; les dispositifs de stockage des données; supports de stockage de données pour smartphones; dispositifs pour l’informatique en nuage, les réseaux dématérialisés ou le IOT (internet des objets) pour l’ingénierie mécanique; dispositifs pour les réseaux informatiques et la communication de données; dispositifs de contrôle de la gestion de réseau; appareils de diagnostic et installations fabriqués en leurs installations; supports de données numériques; écrans pour smartphones; applications logicielles téléchargeables pour imprimantes en trois dimensions; logiciel téléchargeable pour la transmission de données; dynamomètres avec et sans soldes; les ordinateurs électriques et électroniques pour contrôler et la régulation des imprimantes, les pupitres de test et les appareils de commande à distance; commandes électriques et électroniques pour séchoirs et laques et peintures pour le durcissement de laques et peintures sur laques et peintures; conduites d’électricité; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; capteurs électroniques et contrôleurs de détecteurs; données stockées électroniquement; dispositifs de cryptage; systèmes de localisation mondiale (GPS); matériel et matériel informatique, équipements informatiques et bases de données pour systèmes informatiques; appareils d’essai de freins hydrauliques dynamique et éddy; installations et appareils de test des composants électroniques des véhicules; installations et appareils de test d’ensembles à pédales et de systèmes hydrauliques; dispositifs d’interface; stockage en réseau (NAS), réseau local [réseau local local AN]; capteurs optiques; périphériques de périphériques d’information; appareils physiques et optiques; appareils de transmission radio; contenu enregistré (données enregistrées); appareils de téléguidage; récepteurs pour télécommandes; émetteurs télécommandés; dispositifs de sécurité, à savoir barrières lumineuses, commutateurs, hottes de protection et dispositifs de commande pour ces dispositifs; des capteurs pour la technologie de l’informatique en nuage, des réseaux dématérialisés ou du TES (internautes); capteurs pour mesurer la technologie; les smartphones,les logiciels,logiciels (interactifs) pour l’échange d’informations; logiciels [réalité virtuelle]; logiciels et applications pour terminaux mobiles; logiciels d’autorisation d’accès aux bases de données; logiciels de communication entre ordinateurs via un réseau local; logiciels de communication avec ensembles de véhicules électroniques; logiciels pour la conception assistée par ordinateur (CAO); logiciels pour le traitement des données; logiciels de recherche; logiciels de gestion de bases de données; logiciels pour systèmes intégrés compris dans l’assemblages électroniques pour systèmes d’essai; logiciels de remplissage, de montage et de test de systèmes; logiciels de production d’expériences en matière de réalité augmentée; logiciels pour interfaces utilisateur graphiques; logiciels pour systèmes

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d’hébergement et de passerelle; logiciels pour applications industrielles; logiciels pour le contrôle du processus industriel; logiciels pour machines-outils; logiciels pour la gestion de réseaux locaux; logiciels pour la fabrication; logiciels de génie mécanique; logiciels de commande numérique; logiciels d’entretien prédictif; logiciels de traitement de données d’ensembles de mesurage de supports de test et de réglage pour véhicules, en particulier pour l’imagerie, la mesure de la puissance, le mesurage des positions, le mesurage des gaz d’échappement et la mesure de l’intensité lumineuse; logiciels pour applications de technologies de transport et pour le contrôle de voitures de transport; logiciels utilisés conjointement avec une planification de production industrielle et/ou de production; les bustes
à volants; armoires de commutateurs; moniteurs à tablette; appareils de tests vibroacustiques; essais de l’examinateur pour un examen des véhicules et des composants de véhicules, en particulier des stands d’essai des freins; dispositifs de test pour tester les accouplements, engrenages, trains, tension, moteurs électriques et amortisseurs; porte-test pour pneus; supports de géométrie pour véhicules; supports de test pour véhicules et composants de véhicules, en particulier supports pour le contrôle de la fonction véhicules et supports combinés aux essais en rouleaux, au frein et au ABS; Visionneuses tridimensionnelles; transducteurs, à savoir déplacement, vitesse de vibrations et transducteurs d’accélération; lunettes de réalité virtuelle; matériel informatique de réalité virtuelle; bracelets montres communiquant des données à des smartphones; dispositifs de réglage pour systèmes d’assistance au conducteur; supports de réglage des phares; machines d’équilibrage pour roues et pneus; réglages de supports pour véhicules et composants de véhicules, à savoir des béquilles pour essais de fonctionnement de véhicule et des supports de test ABS et ABS; machines d’équilibrage de rotors.
Classe 42: analyse technique de données importantes relatives aux relations entre les données, recherche technique de données ciblée; analyse chimique; génie chimique; l’informatique en nuage; informatique en nuage; programmation informatique à utiliser pour le traitement de données; services de surveillance pour systèmes de sécurité informatiques; conseils en matière de logiciels; conception de systèmes informatiques; services de conseils en technologies informatiques; protection contre les virus informatiques (services de -); stockage électronique de données; services de consultation et de recherche dans les domaines des sciences, de l’ingénierie et des technologies de l’information; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; services de conseils et d’informations en matière d’infrastructure et d’architecture des technologies de l’information; conseils dans le domaine des technologies de l’information et de l’information; conseils en programmation informatiques; services de conseils en rapport avec les interfaces homme-machine et interfaces machine, interfaces avec les logiciels; contrôle des usines et des installations de production; création et maintenance de sites Web; créer des programmes de contrôle pour mesure automatique, assemblage, ajustement et visualisation connexe; conversion de données d’informations électroniques; services de stockage de données; conception et conception de pages d’accueil et de sites Web; conception et développement de configurations d’ordinateurs en grappes;

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conception et développement de matériel informatique et de logiciels pour applications industrielles; conception et développement de matériel informatique pour l’industrie de la transformation; conception et développement de systèmes informatiques; conception et développement de systèmes de navigation; conception et développement de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; conception et développement de logiciels de planification d’itinéraires; conception et développement de logiciels; conception et développement de logiciels d’ingénierie mécanique et de production automatisée (CAO/FAO); conception et développement de logiciels pour la commande et l’exploitation de machines à commande numérique; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et mise en place de pages de réseaux Web; conception d’installations pour l’application de revêtements sur des véhicules et sur des pièces et composants de véhicules; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels pour la commande de procédés; développement de matériel informatique; développement de réseaux informatiques; développement de programmes de données; stockage électronique de données; services d’ingénierie et d’ingénierie; services d’ingénierie relatifs à la conception et au développement de programmes et de logiciels informatiques destinés à la manipulation de données, à utiliser sur des machines-outils à commande numérique; services d’ingénierie concernant la conception de machines-outils; services d’ingénierie en matière de robotique; services d’ingénierie pour l’analyse de machines; extraire des informations de nombreuses collectes de données (exploration de données); hébergement; hébergement de bases de données; hébergement de plates-formes sur l’internet; mise en œuvre, installation, maintenance et mise à jour de logiciels; services de support en matière de technologie de l’information; l’infrastructure en tant que service (IaaS); installation de logiciels, en particulier de logiciels pour applications de technologies de transport;
Services informatiques; entretien des usines et des installations de production; maintenance de logiciels; maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; maintenance de logiciels, en particulier de logiciels pour applications de technologies de transport; recherches en mécanique dans le domaine de la construction et de la mécanique; la migration des données; monitorage de systèmes de réseaux; stockage de données en ligne; planification et simulation d’installations et de systèmes de climatisation, de refroidissement, de séchage et de ventilation, et d’installations et de systèmes de ventilation; planification de centrales de production d’automobiles; planification des installations; planification des installations de production; de surveillance des processus en matière d’assurance de la qualité; programmation de logiciels d’exploitation permettant l’utilisation d’un réseau d’informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que l’accès à celui-ci; programmation de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; programmation de logiciels pour le traitement de données; logiciels de programmation; gestion de projets dans le domaine de l’informatique; fourniture de conseils techniques en rapport avec des mesures d’économie d’énergie; service d’information concernant les technologies de l’information; fourniture d’informations en ligne sur les analyses et les

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:6De20
recherches industrielles; contrôle de qualité; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en matière de traitement de données; recherche dans le domaine des technologies de l’information; recherches en ingénierie mécanique; services de sécurité technologique concernant des véhicules terrestres; hébergement de serveurs; services techniques et services informatiques liés à l’analyse de données; services dans le domaine de la sécurité des données; services d’un fournisseur de services d’applications; services de créateurs industriels; services d’analyse industrielle assistée par ordinateur; services en rapport avec les IOT (internet des objets) dans le domaine de l’ingénierie mécanique; services en rapport avec les IOT (des éléments de choses); services liés à l’analyse de données techniques; services pour le cryptage de données; logiciel-service (SaaS); conseils techniques et planification de projets; services de conception technique en matière d’installations et d’appareils de refroidissement; les services techniques liés au traitement de données; services techniques relatifs aux technologies de l’information; conseils technologiques dans le domaine de l’analyse mécanique; mise à jour de logiciels; contrôle technique de véhicules automobiles; hébergement de sites Web; fourniture de plates-formes sur l’internet.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Logiciels, plates-formes de logiciels et matériel informatique pour la télévisualisation, la surveillance, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules; logiciels, plates-formes logicielles et matériel informatique pour la voix, la voix et la reconnaissance vocale, pour la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques, pour le traitement de la voix, du discours et des commandes et la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio; les logiciels, les plates-formes de logiciels et le matériel informatique pour l’accès, la navigation et la recherche en ligne, la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données, pour l’analyse de mégadonnées, le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données à partir de grands ensembles de données, pour la collecte, l’identification, l’extraction, l’édition, le caching, le traitement, l’analyse, l’organisation, la structuration de données et d’informations; les logiciels, les plates-formes de logiciels et le matériel informatique d’accès, de navigation et de recherche en ligne, pour la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées, le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de nombreux ensembles de données, pour la modification, l’indexation, le formatage, le marquage, le stockage, la gestion, le partage et le contrôle de l’accès à des données et informations de stockage; logiciels, plates-formes de logiciels et matériel informatique pour systèmes de localisation mondiaux, réseaux de communications cellulaires; logiciels, plates-formes de logiciels et matériel informatique pour la fabrication, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération de mesures de distance, de pente, de vitesse pour la navigation, de cartes affichant des cartes et d’informations relatives au trafic; dispositifs d’information commandés par voix fonctionnant grâce

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à des capacités virtuelles d’assistance personnelle, à savoir, des personnes connectées et des haut-parleurs connectés sous contrôle vocal et ayant des capacités virtuelles d’assistance personnelle; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques, à savoir systèmes d’éclairage, systèmes de sécurité, appareils de contrôle et de surveillance domestique et de l’Office, dispositifs de localisation des véhicules et systèmes d’utilité (à l’exclusion des appareils de jeu); appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; haut-parleurs intelligents; décodeurs; logiciels enregistrés; plateformes informatiques, enregistrées ou téléchargeables; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes du système d’exploitation informatiques, disques; souris (périphérique d’ordinateur); imprimantes pour ordinateurs; publications électroniques téléchargeables; tapis de souris; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; logiciels de jeux; ordinateurs; ordinateurs portables; assistants numériques personnels; tableaux blancs électroniques interactifs; sacoches conçues pour ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables.applications logicielles informatiques téléchargeables; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord); instruments pour la navigation; casques à écouteurs; baladeurs multimédias; alarmes acoustiques; liseuses électroniques; appareils de télévision; appareils d’enseignement audiovisuel; obturateurs [photographie]; appareils photographiques; appareils de projection; accumulateurs électriques; haut-parleurs; lunettes intelligentes; montres intelligentes; les smartphones,bagues intelligentes; ordinateurs à porter sur soi; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; aux casques de réalité virtuelle; appareils de traitement de données; prises, prises et autres contacts
(connexions électriques); adaptateurs électriques; connecteurs (électricité);

Classe 42: fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de voix, de voix et de reconnaissance du sens commande, pour la conversion de la voix et la reconnaissance vocale sur texte, pour l’envoi, la réception et l’utilisation de données numériques, pour la transmission de voix et de commandes et la création de réponses, sous forme de textes ou de fichiers audio, pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; Fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, des systèmes électriques et des systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de gestion des informations personnelles et des bases de données, pour l’analyse des mégadonnées, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de grands ensembles de données; Fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, de montage, de caching, de

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:8De20
traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de données et d’informations, de systèmes de localisation mondiale, de réseaux de communication cellulaire; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour la modification, l’indexation, le formatage, le marquage, le stockage, le stockage, le partage et le contrôle de l’accès à des données et informations, des systèmes de localisation mondiale, des réseaux de communications cellulaires; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de fabrication, d’enregistrement, d’analyse, de stockage et de récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, les bureaux et les véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commande, et de la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de traitement des voix, des discours et des commandes et de la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, pour la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données; logiciel-service (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en service et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules électriques, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commande, pour la conversion de la voix et du discours sur texte, pour l’analyse de mégadonnées, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de gros ensembles de données; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix, de la reconnaissance du commandement, de la conversion de la voix et du discours sur texte; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en œuvre et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, d’édition, de cache, de traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de modification, d’indexation, de formatage, de marquage de livres, de transmission, de stockage, de partage et de contrôle de l’accès et du partage des informations et des informations; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en service et le

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contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de systèmes de localisation mondiale et de réseaux de communication cellulaire, pour la fabrication, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération de mesures de distance, de pentes, de vitesse pour la navigation, d’affichage de cartes et d’informations sur le trafic; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commandement, et de la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commande, du traitement des voix, des discours et des commandes et de la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour la voix, la voix, la reconnaissance vocale et la reconnaissance du commandement, pour l’accès, la navigation et la recherche à base de données en ligne, pour la gestion d’informations personnelles et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix, de la reconnaissance vocale, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération des données de grands ensembles de données; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles informatiques pour la télévisualisation, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commandement; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour la télévisualisation, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la collecte, de l’identification, de l’extraction, de l’édition, de la mise en cache, du traitement, de l’analyse, de l’organisation, de la structure, de la modification des données et des informations, des systèmes de localisation mondiale, des réseaux de communications cellulaires; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de indexation, de coffrage, de marquage de livres, de transmission, de stockage, de gestion, de partage et de contrôle

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:10De20
d’accès aux données et aux informations, systèmes de localisation mondiale, réseaux de communication cellulaire; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les habitations, les bureaux et les véhicules, les voix, les discours et la reconnaissance vocale, pour l’enregistrement, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commande, pour la conversion de la voix et la reconnaissance vocale sur texte, pour l’envoi, la réception et l’utilisation de données numériques, pour la transmission de voix et de commandes et pour la création de réponses, sous forme de texte ou de fichiers audio; conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les habitations, bureaux et véhicules, pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, pour la gestion d’informations personnelles et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de stockage, d’agrégation, de commande, de gestion et de récupération de données de grands ensembles de données; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en œuvre et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, d’édition, de caching, de traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de modification, d’indexation, de mise en forme, de marquage de livres de données et d’informations, de systèmes de localisation mondiale, de réseaux de communication mobile; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour le transport, stockage, gestion, partage et contrôle d’accès de données et d’informations, systèmes de localisation mondiale, réseaux de communication cellulaire; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de fabrication, d’enregistrement, d’analyse, de stockage et de récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic; conception de

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logiciels; mise à jour de logiciels; logiciel-service (SaaS); la plateforme en tant que service (PaaS); programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; développement de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; protection contre les virus informatiques (services de -); surveillance de systèmes informatiques par distance; conseils en technologie de l’information; conseils en matière de sécurité des données; stockage électronique de données; création et entretien de sites web pour des tiers; hébergement de serveurs; informatique en nuage.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
L’ expression « en particulier» et « y compris», utilisée dans la liste des produits et services de l’ opposante, indique que ces produits et services n’y figurent qu’à titre d’exemple de produits et services compris dans cette catégorie et que la protection n’est pas limitée à ces derniers. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,- T 224/01, Nu- Tride, EU: T: 2003: 107).
En revanche, le terme «à savoir», utilisé dans les listes de produits de la demanderesse et de l’opposante pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection uniquement aux produits spécifiquement énumérés.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Accumulateurs électriques; Les smartphones figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Les logiciels informatiques contestés, les plates-formes de logiciels informatiques et le matériel informatique pour la télévisualisation, la télévisualisation, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules; logiciels, plates-formes logicielles et matériel informatique pour la voix, la voix et la reconnaissance vocale, pour la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques, pour le traitement de la voix, du discours et des commandes et la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio; les logiciels, les plates-formes de logiciels et le matériel informatique pour l’accès, la navigation et la recherche en ligne, la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données, pour l’analyse de mégadonnées, le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données à partir de grands ensembles de données, pour la collecte, l’identification, l’extraction, l’édition, le caching, le traitement, l’analyse, l’organisation, la structuration de données et d’informations; les logiciels, les plates-formes de logiciels et le matériel informatique d’accès, de navigation et de recherche en ligne, pour la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées, le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de nombreux ensembles de données, pour la modification, l’indexation,

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le formatage, le marquage, le stockage, la gestion, le partage et le contrôle de l’accès à des données et informations de stockage; logiciels, plates-formes de logiciels et matériel informatique pour systèmes de localisation mondiaux, réseaux de communications cellulaires; logiciels, plates-formes de logiciels et matériel informatique pour la fabrication, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération de mesures de distance, de pente, de vitesse pour la navigation, de cartes affichant des cartes et d’informations relatives au trafic; logiciels enregistrés; plateformes informatiques, enregistrées ou téléchargeables; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes du système d’exploitation informatiques, disques; logiciels de jeux; ordinateurs; ordinateurs portables; assistants numériques personnels; applications logicielles informatiques téléchargeables; appareils d’enseignement audiovisuel; liseuses électroniques; ordinateurs à porter sur soi;baladeurs multimédias;Les appareils de traitement de données sont identiques au matériel et matériel informatique et équipements informatiques de l’opposante; les logiciels, soit parce qu’ils sont contenus à l’identique dans les deux listes (incluant les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, ou se chevauchent, les produits contestés.

Les appareils de navigation pour véhicules (ordinateur de bord) contestés; Les instruments de navigation comprennent, en tant que catégories plus vastes, ou coïncident en partie, les appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation de l’opposante.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories de produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les appareils photographiques contestés (photographie) se chevauchent avec les caméscopes de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les casques de réalité virtuelle, lunettes intelligentes, sont compris dans la catégorie générale du matériel informatique de réalité virtuelle de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
Les robots humanoïdes contestés dotés d’une intelligence artificielle sont inclus dans la catégorie générale des appareils d’intelligence artificielle de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
Les montres intelligentes; Les segments intelligents se chevauchent avec les bracelets de montres de l’opposante qui communiquent des données avec des smartphones.Dès lors ils sont identiques.
Les contrôleurs sans fil contestés pour surveiller et contrôler à distance les fonctions et le statut d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques, à savoir des systèmes d’éclairage, des systèmes de sécurité, des appareils de contrôle interne et de surveillance de l’intérieur, ainsi que des dispositifs de localisation des véhicules et des systèmes d’utilité (à l’exclusion des appareils de jeu) sont inclus dans la catégorie plus large des appareils de commande à distance de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; Les décodeurs sont inclus dans la catégorie générale des enregistreurs audio et vidéo de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.

Les dispositifs d’information à commande vocale contestée dotés de capacités virtuelles d’assistance personnelle, à savoir les personnes connectées et auditivement connectées en nuage et polystatives avec des capacités d’assistance

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personnelles virtuelles; souris (périphérique d’ordinateur); imprimantes pour ordinateurs; tableaux blancs électroniques interactifs; appareils de télévision;Les appareils pour la projection sont similaires au matériel et au matériel informatique de l’opposante. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Haut-parleurs intelligents contestés;Les casques d’écouteurs de haut-parleurs sont similaires aux audio et récepteurs vidéo de l’opposante.Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les publications électroniques contestées téléchargeables sont similaires au logiciel de l’opposante. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Les rideaux contestés (photographie) sont similaires aux caméscopes de l’opposante.Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Les alarmes acoustiques contestées sont similaires aux capteurs électroniques et aux contrôleurs de détecteurs de l’opposante.Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les prises, prises et autres contacts contestés (connexions électriques); adaptateurs électriques; Les connecteurs (électricité) sont similaires aux unités d’interface de communication de l’opposante.Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Les tapis de souris contestés; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur;sacoches conçues pour ordinateurs portables; Les housses pour ordinateurs portables sont similaires à un faible degré au matériel et au matériel informatique de l’opposante.Leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;

Produits contestés compris dans la classe 42

Conception de systèmes informatiques;stockage électronique de données; l’informatique en nuage; protection contre les virus informatiques (services de -); La création et l’entretien de sites web pour des tiers sont contenus à l’identique dans les deux listes de services (y compris les synonymes).
La fourniture contestée de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisionnage, la surveillance, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, les bureaux et les véhicules, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commande, pour la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et l’utilisation de données numériques, pour la transmission de voix et de commandes et pour la création de réactions sous forme de fichiers de texte ou d’enregistrements, pour l’accès à des bases de données en ligne, pour la navigation et la recherche; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, des systèmes électriques et des systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de gestion des informations personnelles et des bases de données, pour l’analyse des mégadonnées, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de grands ensembles de données; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:14De20
télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, de montage, de caching, de traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de données et d’informations, de systèmes de localisation mondiale, de réseaux de communication cellulaire; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour la modification, l’indexation, le formatage, le marquage, le stockage, le stockage, le partage et le contrôle de l’accès à des données et informations, des systèmes de localisation mondiale, des réseaux de communications cellulaires; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de fabrication, d’enregistrement, d’analyse, de stockage et de récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, les bureaux et les véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commande, et de la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de traitement des voix, des discours et des commandes et de la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, pour la gestion d’informations à caractère personnel et de bases de données; logiciel-service (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en service et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules électriques, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commande, pour la conversion de la voix et du discours sur texte, pour l’analyse de mégadonnées, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération de données de gros ensembles de données; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix, de la reconnaissance du commandement, de la conversion de la voix et du discours sur texte; logiciels- services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en œuvre et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, d’édition, de cache, de traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de modification, d’indexation, de formatage, de marquage de livres, de transmission, de stockage, de partage et de contrôle de l’accès et du partage des informations et des informations; logiciels-services (SaaS) proposant des logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en service et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de systèmes de localisation mondiale et de réseaux de communication cellulaire, pour la fabrication, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération de mesures de distance, de pentes, de vitesse pour la navigation, d’affichage de cartes et d’informations sur le trafic; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:15De20
contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commandement, et de la conversion de la voix et du discours sur du texte, pour l’envoi, la réception et la sauvegarde de données numériques; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix et de la reconnaissance du commande, du traitement des voix, des discours et des commandes et de la création de réponses sous la forme de textes ou de fichiers audio; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour la voix, la voix, la reconnaissance vocale et la reconnaissance du commandement, pour l’accès, la navigation et la recherche à base de données en ligne, pour la gestion d’informations personnelles et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la voix, de la voix, de la reconnaissance vocale, pour le stockage, l’agrégation, le contrôle, la gestion et la récupération des données de grands ensembles de données; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates- formes logicielles informatiques pour la télévisualisation, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commandement; plateforme en tant que service
(PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour la télévisualisation, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de la collecte, de l’identification, de l’extraction, de l’édition, de la mise en cache, du traitement, de l’analyse, de l’organisation, de la structure, de la modification des données et des informations, des systèmes de localisation mondiale, des réseaux de communications cellulaires; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de indexation, de coffrage, de marquage de livres, de transmission, de stockage, de gestion, de partage et de contrôle d’accès aux données et aux informations, systèmes de localisation mondiale, réseaux de communication cellulaire; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour l’édition à distance, la surveillance, la programmation, l’exploitation et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les habitations, les bureaux et les véhicules, les voix, les discours et la reconnaissance vocale, pour l’enregistrement, l’enregistrement, l’analyse, le stockage et la récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic; logiciel-service (SaaS); La plateforme en tant que service (PaaS) est identique au service de l’opposante pour ses services en tant que service (SaaS), soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes» ou parce que les services de l’opposante incluent, ou se chevauchent, les services contestés.

Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la gestion et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:16De20
et véhicules, pour la voix, la voix et la reconnaissance du commande, pour la conversion de la voix et la reconnaissance vocale sur texte, pour l’envoi, la réception et l’utilisation de données numériques, pour la réception de voix, de discours et de commandes et la création de réponses sous la forme de fichiers de texte ou d’enregistrements audio; conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels pour la télévisualisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les habitations, bureaux et véhicules, pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, pour la gestion d’informations personnelles et de bases de données, pour l’analyse des mégadonnées; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de stockage, d’agrégation, de commande, de gestion et de récupération de données de grands ensembles de données;conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisualisation, la surveillance, la mise en œuvre et le contrôle de grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de collecte, d’identification, d’extraction, d’édition, de caching, de traitement, d’analyse, d’organisation, de structuration, de modification, d’indexation, de mise en forme, de marquage de livres de données et d’informations, de systèmes de localisation mondiale, de réseaux de communication mobile; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les logements, bureaux et véhicules, pour le transport, stockage, gestion, partage et contrôle d’accès de données et d’informations, systèmes de localisation mondiale, réseaux de communication cellulaire;conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels pour la télévisiisation, le contrôle, la programmation, le fonctionnement et le contrôle des grands et petits appareils, systèmes électriques et systèmes de sécurité dans les maisons, bureaux et véhicules, de fabrication, d’enregistrement, d’analyse, de stockage et de récupération des mesures de la distance, de la pente, de la vitesse pour la navigation, de l’affichage des cartes et des informations relatives au trafic;conception de logiciels; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; Les développements de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels sont identiques au conception et au développement de logiciels et à la mise en œuvre, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (incluant les synonymes), soit parce que les services de l’opposante incluent des services contestés sont inclus dans les services contestés ou coïncident en partie avec ceux-ci.
L’ hébergement de serveurs contestés est inclus dans la catégorie générale d’ hébergement de l’opposante.Dès lors ils sont identiques.
La surveillance contestée des systèmes informatiques par accès à distance;Les services de conseils en matière de sécurité des données sont inclus dans la catégorie générale des services de protection contre les virus informatiques de l’opposante, ou se chevauchent avec celle-ci.Dès lors ils sont identiques.
La conversion contestée de données ou de documents d’un support physique vers un support physique chevauche les données de l’opposante en ce qui concerne la conversion des informations électroniques.Dès lors ils sont identiques.
Les consultations dans le domaine des technologies de l’information contestées coïncident avec la communication par l’opposante d’informations relatives aux technologies de l’information.Dès lors ils sont identiques.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:17De20

Les services contestés fournissant des moteurs de recherche pour l’internet sont similaires aux logiciels de programmation de l’opposante.Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires (à des degrés variables) s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, selon le prix et la nature spécialisée des produits ou services achetés, ou les conditions générales y afférentes.
C) Les signes
DUERR Duer
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
La marque antérieure est une marque verbale composée de l’unique élément verbal «Duerr».Il peut être perçu par une partie du public comme un nom de famille. Pour la partie restante, cet élément est dépourvu de signification. En tout état de cause, l’élément verbal «Duerr» est dépourvu de signification pour les produits et services en cause, et il possède donc un caractère distinctif.
De même, le signe contesté est une marque verbale composée du seul élément verbal «Duer» qui peut être perçu soit comme un nom de famille, soit comme un nom de famille. N’ayant pas de signification pour les produits et services en cause, l’élément verbal «Duer» est distinctif.
La protection d’une marque verbale porte sur le mot en tant que tel. En conséquence, il est indifférent, aux fins de la comparaison des marques verbales, si l’une d’elles est écrite en lettres minuscules et l’autre en majuscules.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:18De20
Sur le plan visuel, les signes ont en commun «DUER *»/«Duer».Toutefois, ils diffèrent par la dernière lettre «R» de la marque antérieure.Ils diffèrent par le nombre de lettres, à savoir cinq et quatre respectivement.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude visuelle supérieur à la moyenne.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «DUER *»/«Duer».La prononciation diffère par le son de la dernière lettre «R», mais, dans la plupart des langues, le double «R», dans la majorité des langues, est prononcé comme une seule lettre «R».
Par conséquent, les signes sont très similaires, sinon identiques, sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour une partie du public du territoire pertinent, comme expliqué ci-dessus;Une comparaison conceptuelle étant impossible, cet aspect n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.Il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques en ce qui concerne la partie du public qui percevra les signes en cause comme des noms de famille.Dans la mesure où les signes seront associés à un nom de famille similaire, les signes sont très similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le Tribunal a déclaré que le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits et des services (11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).
Les produits ont été jugés en partie identiques et en partie similaires (à différents degrés).Ils s’adressent au grand public et aux professionnels dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Les signes présentent des similitudes

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:19De20
visuelles d’un degré supérieur à la moyenne et similaires à un degré élevé sur le plan phonétique, voire identiques. Sur le plan conceptuel, les signes sont très similaires ou l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes; En outre, la marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
La marque antérieure est contenue presque à l’identique dans le signe contesté, étant donné que celle-ci est composée des premières lettres de la marque antérieure, à savoir «Duer».Comme expliqué ci-dessus, les débuts sont plus mémorisables par le public. La différence entre les signes réside principalement dans la dernière lettre de la marque antérieure, à savoir «R».L’utilisation de l’majuscule et de minuscules est dénuée de pertinence dans la présente procédure. Dès lors, les différences entre les signes ne peuvent l’emporter sur leurs similitudes visuelle, phonétique et conceptuelle (et également une éventuelle identité phonétique).
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public, même en ce qui concerne les produits jugés similaires à un faible degré.
Par conséquent, l’opposition fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne no 17 875 058 de l’opposante pour la marque verbale «Duerr» de l’opposante est fondée.Il s’ ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
Étant donné que le droit antérieur de l’Union européenne no 17 875 058 pour la marque verbale «Duerr» entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner l’autre droit antérieur invoqué par l’opposante (16/09/2004,- 342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU: T: 2004: 268).
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 584 page:20De20
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, et (7) du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), i), du règlement (CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015, les frais à rembourser à l’opposante sont

La division d’opposition
Vít MAHELKA Michal KRUK Chantal VAN RIEL
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.